Brevet FR3009532A1 — publié le 20150213

SYSTEME A DOUBLE BRIN BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE. La présente invention concerne un système à double brin boucle de ceinture de sécurité, et en particulier, un système à double brin 5 boucle de ceinture de sécurité destinée aux passagers arrière d'un véhicule automobile. Par brin boucle, on entend communément le lien reliant le boîtier apte à recevoir le pêne de la ceinture de sécurité, avec un point d'ancrage situé sur la structure du véhicule ou sur la base du 10 siège. Il est dit double car les deux brins partagent le même point d'ancrage. Actuellement sur les banquettes arrière (Rang 2 des sièges), les brins boucle ne sont pas maintenus rigidement et se retrouvent, 15 par gravité, de part et d'autre de la banquette. Ce type de choix technique est de plus en plus répandu sur les véhicules de milieu de gamme. Ce type d'implantation ne répond pas aux critères de qualité perçue. De plus, lorsque l'on rabat le dossier sur le coussin de 20 l'assise, il arrive fréquemment que les brins boucle marquent le garnissage. Enfin, lorsque le véhicule qui est homologué en cinq places, comportent trois passagers sur la banquette arrière, il peut être difficile de saisir le brin boucle pour s'attacher et le brin non utilisé peut occasionner une gêne lorsqu'un passager s'assoit 25 dessus. Lorsque les deux brins boucle sont sur sangle, il n'y a pas de solution pour donner une rigidité verticale aux brins boucle de manière à faciliter la prise en main des brins. En cas de rangement sous assise, il est pratique que le brin boucle 5 soit toujours accessible par l'occupant en condition d'utilisation véhicule. Le brin boucle ne doit pas resté sous l'assise après la manipulation du coussin pour accéder aux zones de rangement. Pour pallier à ces inconvénients, on connaît notamment du document FR 2 0898 319, un système à double brin boucle de 10 ceinture de sécurité pour passager de véhicule automobile, comprenant deux sangles baudrier, terminées chacune par un pêne, et des moyens de verrouillage fixés sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule. Le système comporte en outre deux boîtiers à orifice d'introduction de pêne accolés l'un à l'autre. 15 Dans un tel système, une ferrure est réalisée à partir d'un feuillard unique en forme de «V ». Chaque branche du « V » définit un brin supportant un boîtier ; le feuillard étant fixé sur la caisse de véhicule par la base du «V ». Ce système à double brin boucle de ceinture de sécurité, s'applique 20 à une rangée de sièges arrière ou à une banquette arrière de véhicule automobile. Ce système n'est toutefois pas adapté à une demande de modularité de l'habitacle de plus en plus grande et se prête difficilement à des configurations de sièges modulables tant à 25 l'arrière qu'à l'avant du véhicule, que ce soit un véhicule particulier ou un véhicule utilitaire. Pour répondre à la problématique de modularité, il est nécessaire de pouvoir désolidariser un des deux brins boucle, par exemple pour le dissimuler sous l'assise du siège non utilisé tout en garantissant la rigidité du brin restant. A cet effet, la présente invention a pour premier objet un système à double brin boucle de ceinture de sécurité pour passager de véhicule automobile, comprenant au moins des première et deuxième ceintures de sécurité terminées chacune par un pêne, des premier et deuxième brins fixés sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule et supportant à leurs extrémités libres respectives des premier et deuxième boîtiers comportant chacun un orifice apte à recevoir et maintenir de manière amovible le pêne des première et deuxième ceintures de sécurité. Ce système est caractérisé en ce que le premier brin comporte une rigidité suivant une direction déterminée, en ce que le deuxième brin est souple, et en ce que chaque boîtier comporte des moyens de liaison amovibles aptes à coopérer entre eux de manière à maintenir les premier et deuxième boîtiers l'un contre l'autre. Selon une caractéristique, les moyens de liaison amovibles 20 comportent un aimant logé dans le corps d'un des deux boîtiers et un insert métallique logé dans le corps de l'autre boîtier. Selon une autre caractéristique l'aimant et l'insert sont moulés dans le corps de leurs boîtiers respectifs. Selon une autre caractéristique, les moyens de liaison amovibles 25 comportent une bande autoagrippante constituée de deux parties de bande disposées respectivement à l'extérieur des boîtiers de manière à ce que leurs surfaces respectives agrippantes soit mises en regard l'une de l'autre avant le serrage des deux boîtiers l'un contre l'autre. Selon une autre caractéristique, le premier brin, rigide, est formé 5 par une première languette métallique de longueur déterminée, désignée également par feuillard ou ferrure, sur l'extrémité libre de laquelle est fixé le premier boîtier. Selon une autre caractéristique, le deuxième brin, souple, est formé d'une sangle dont chacune des extrémités se termine par 10 une boucle fermée ; la boucle de la première extrémité de la sangle passant au travers d'une ouverture ménagée dans le second boîtier et la boucle de l'autre extrémité de la sangle étant fixée sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule. Selon une caractéristique, l'autre extrémité de la sangle passe au 15 travers d'un orifice ménagé dans l'extrémité libre d'un second feuillard de longueur inférieure à celle du premier feuillard ; l'autre extrémité du second feuillard étant fixée, avec l'autre extrémité du premier feuillard, sur l'élément fixe solidaire de la caisse du véhicule. 20 Selon une autre caractéristique, la longueur totale de la sangle et du second feuillard est choisie de manière à permettre un débattement déterminé du deuxième boîtier par rapport au premier. La présente invention a pour deuxième objet un véhicule 25 comportant au moins un siège équipé d'un système de double brin boucle de ceinture de sécurité tel que décrit précédemment. Selon une caractéristique, le siège est une banquette avant ou arrière. D'autres buts, avantages et caractéristiques de l'invention apparaîtront dans la description qui suit d'exemples de réalisation 5 de l'invention, non limitatifs de la portée de la présente invention, et accompagnée des dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 est une vue de face d'un double brin boucle de ceinture de sécurité selon un premier mode de réalisation de l'invention, et 10 - la figure 2 est une vue de face d'un double brin boucle de ceinture de sécurité selon un deuxième mode de réalisation de l'invention. Un premier mode de réalisation d'un système selon l'invention est décrit ci-après en référence à la figure 1. 15 Le système comporte un premier brin 1, rigide, formé par une languette métallique de longueur déterminée, désignée également par feuillard ou ferrure 2, supportant à son extrémité libre, un premier boîtier 3 comportant un orifice 4 apte à recevoir et maintenir de manière amovible le pêne 5 d'une première boucle de 20 ceinture de sécurité non représentée. Son autre extrémité est fixée à un point d'ancrage 6 sur la structure du siège ou à la structure du véhicule 7. Le premier brin 1 est l'élément rigide du système et impose une orientation du premier boîtier 3 suivant une direction déterminée sensiblement verticale Z par rapport au référentiel XYZ du véhicule 7. Le système comporte un deuxième boîtier 8 comportant un orifice 9 apte à recevoir et maintenir de manière amovible le pêne 10 5 d'une deuxième boucle de ceinture de sécurité non représentée. Le deuxième boîtier 8 est relié au point d'ancrage 6 du premier boîtier 3 par un deuxième brin 100, qui lui est souple, formé d'une sangle 11 dont chacune des extrémités se termine par une boucle fermée 12 et 13. 10 La boucle 12 de la première extrémité de la sangle 11 passe au travers d'une ouverture 14 ménagée dans le second boîtier 8. La boucle 13 de l'autre extrémité de la sangle 11 passe au travers d'un orifice 15 ménagé dans l'extrémité libre d'un second feuillard 16 de longueur inférieure à celle du premier feuillard 2. L'autre extrémité 15 du second feuillard 16 est fixée, avec l'autre extrémité du premier feuillard 2 par le même point d'ancrage 6 au moyen d'un système vis/écrou 17 par exemple. La longueur totale de la sangle 11 et du second feuillard 16 est choisie de manière à permettre un débattement suffisant du 20 deuxième boîtier 8 par rapport au premier 3 pour permettre son rangement sous l'assise du siège (siège individuel ou banquette) non représenté. Selon ce mode de réalisation, un 3 des deux boîtiers 3, 8 comporte un aimant 18 moulé dans le corps du boîtier 3 et l'autre boîtier 8 25 comporte un insert métallique 19 également moulé dans le corps du boîtier 8. Dans une configuration dite d'utilisation du deuxième brin 100, le maintien des deux boîtiers 3 et 8 l'un contre l'autre, et par conséquent des deux brins 1 et 100, est assuré par aimantation. Dans une configuration dite de rangement, le boîtier 8 du 5 deuxième brin « souple » 100 est désolidarisé du premier brin « rigide » 1 en exerçant sur le boîtier 8 du deuxième brin 100 une force d'arrachement nécessaire et suffisante pour vaincre l'attraction magnétique. Le dimensionnement de l'aimant 18 est adapté pour assurer à la fois le maintien suffisant des deux 10 boîtiers 3, 8 l'un contre l'autre et leur désolidarisation aisée. Ce système permet de réaliser la tenue verticale des deux brins boucle sans avoir recours à un artifice visible tel qu'un crochet ou autre. Cette solution est plus en adéquation avec la qualité perçue et une manipulation simplifiée pour maintenir le brin boucle 15 souple 100 en position contre le brin rigide 1 lors d'une éventuelle manipulation des coussins de banquette (cinématique) pour accéder, par exemple, à des zones de rangement sous assise. Si la qualité perçue est présente lorsque les brins boucle ne sont pas utilisés, la bonne tenue verticale des deux brins boucle permet 20 d'améliorer le bouclage lorsqu'un passager est désireux de s'attacher. En effet, le positionnement idéal des brins boucle permet un bouclage simple. Enfin, une telle solution répond à une contrainte réglementaire : le brin boucle doit être accessible quelles que soient les conditions 25 d'utilisation. A titre de variante, le système à aimant peut être remplacé par un autre type de liaison amovible telle qu'une bande autoagrippante 20. Selon cette variante les deux parties 21 et 22 de bande 20 sont disposées par collage à l'extérieur des boîtiers 3 et 8 de manière à ce que leurs surfaces respectives agrippantes soit mises en regard l'une de l'autre avant le serrage des deux boîtiers 3 et 8 l'un contre l'autre.10 REVENDICATIONS1. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité pour passager de véhicule automobile, comprenant au moins des première et deuxième ceintures de sécurité terminées chacune par un pêne (5, 10), des premier et deuxième brins (1, 100) fixés sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule (7) et supportant à leurs extrémités libres respectives des premier et deuxième boîtiers (3, 8) comportant chacun un orifice (4, 9) apte à recevoir et maintenir de manière amovible le pêne (5, 10) des première et deuxième ceintures de sécurité, caractérisé en ce que le premier brin (1) comporte une rigidité suivant une direction déterminée (Z) et en ce que le deuxième brin (100) est souple, et en ce que chaque boîtier (3, 8) comporte des moyens de liaison amovibles (18, 19; 21, 22) aptes à coopérer entre eux de manière à maintenir les premier et deuxième boîtiers (3, 8) l'un contre l'autre. 2. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de liaison amovibles comportent un aimant (18) logé dans le corps d'un (3) des deux boîtiers (3, 8) et un insert métallique (19) logé dans le corps de l'autre boîtier (8). 3. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'aimant (18) et l'insert (19) sont moulés dans le corps de leurs boîtiers respectifs (3, 8). 4. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de liaison amovibles comportent une bande autoagrippante (20) constituée dedeux parties de bande (21, 22) disposées respectivement à l'extérieur des boîtiers (3, 8) de manière à ce que leurs surfaces respectives agrippantes soit mises en regard l'une de l'autre avant le serrage des deux boîtiers (3, 8) l'un contre l'autre. 5. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier brin (1), rigide, est formé par une première languette métallique (2) de longueur déterminée, désignée également par feuillard ou ferrure, sur l'extrémité libre de laquelle est fixé le premier boîtier (3). 6. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième brin (100), souple, est formé d'une sangle (11) dont chacune des extrémités se termine par une boucle fermée (12, 13) ; la boucle (12) de la première extrémité de la sangle (11) passant au travers d'une ouverture (14) ménagée dans le second boîtier (8) et la boucle (13) de l'autre extrémité de la sangle (11) étant fixée sur un élément fixe solidaire de la caisse du véhicule (7). 7. Système à double boucle de ceinture de sécurité selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'autre extrémité de la sangle (11) passe au travers d'un orifice (15) ménagé dans l'extrémité libre d'un second feuillard (16) de longueur inférieure à celle du premier feuillard (2) ; l'autre extrémité du second feuillard (16) étant fixée, avec l'autre extrémité du premier feuillard (2), sur l'élément fixe solidaire de la caisse du véhicule (7). 8. Système à double brin boucle de ceinture de sécurité selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la longueur totalede la sangle (11) et du second feuillard (16) est choisie de manière à permettre un débattement déterminé du deuxième boîtier (8) par rapport au premier (3). 9. Véhicule comportant au moins un siège équipé d'un système de 5 double brin boucle de ceinture de sécurité selon l'une des revendications précédentes. 10. Véhicule selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le siège est une banquette avant ou arrière. 10