Brevet FR3008051A1 — publié le 20150109

DISPOSITIF DE MAINTIEN À RAPPEL AUTOMATIQUE POUR UNE BOUCLE D'UNE CEINTURE DE SÉCURITÉ D'UN VÉHICULE L'invention concerne les sièges de véhicule, éventuellement de type automobile, et plus précisément certaines boucles (de verrouillage) destinées à permettre l'ancrage temporaire des pênes de ceintures de sécurité qui sont associées à de tels sièges. Dans de nombreux véhicules, notamment de type automobile, les la sièges sont associés à une boucle (de verrouillage) qui est solidarisée à un équipement fixe, comme par exemple un élément structurel tel que le plancher ou bien un moyen de support de siège, via un lien parfois appelé « brin de boucle ». La plupart des réglementations en vigueur imposent que le brin de 15 boucle soit toujours accessible par le passager qui est assis sur le siège auquel il est associé, en particulier lorsque le siège dispose d'une cinématique permettant de le rabattre ou de le transformer (par exemple en tablette). En d'autres termes, le brin de boucle ne doit pas tomber sous l'assise relevée ou se coincer et ne plus être accessible après reconfiguration du siège en 20 position d'accueil. Lorsque le brin de boucle est un câble ou un feuillard rigide, il ne risque pas de fléchir et donc la boucle qui est solidarisée à son extrémité supérieure est généralement toujours bien positionnée. En revanche, lorsque le brin de boucle est un lien souple (ou sangle), 25 il repose en partie sur l'assise et donc peut tomber ou se bloquer lors d'un déplacement ou d'une reconfiguration du siège, ce qui rend inaccessible la boucle associée. Pour que la boucle demeure dans une zone de préhension ergonomique acceptable et accessible, et donc satisfasse aux réglementations précitées, l'extrémité supérieure du brin de boucle est 30 retenue dans une position haute par un élastique dont l'extrémité arrière est solidarisée fixement à un équipement fixe du véhicule, comme par exemple une cloison ou une armature du dossier qui est cachée par un carter en plastique comprenant une ouverture pour la traversée de l'élastique. Ce mode de retenue de la boucle présente plusieurs inconvénients qui nuisent à la qualité perçue. En effet, la perte d'élasticité par vieillissement conduit à une baisse progressive du niveau auquel la boucle est maintenue, et la manipulation répétée de l'élastique induit un relâchement qui ne fait qu'accentuer cette baisse. De plus, le frottement répété de l'élastique sur l'ouverture du carter peut détériorer cet élastique et laisser des traces sur la face externe du carter. L'invention a donc pour but d'améliorer la situation. Elle propose notamment à cet effet un dispositif, d'une part, destiné à maintenir une boucle de ceinture de sécurité, solidarisée fixement à un équipement d'un véhicule via un lien souple et associée à un siège, et, d'autre part, comprenant un moyen de rappel élastique propre à être solidarisé fixement à un équipement du véhicule et comprenant un câble muni d'une première extrémité propre à être couplée à un premier moyen de couplage solidarisé fixement à une face de la boucle, afin de rappeler automatiquement cette dernière dans une position de rangement qui est située au-dessus d'une assise du siège lorsqu'elle n'est pas utilisée. Grâce à ce dispositif de maintien, il est désormais possible de rendre la boucle accessible de façon permanente et répétitive dans la zone qui est prévue par la réglementation, quelle que soit la configuration du siège, tout en améliorant notablement la qualité perçue et la longévité du maintien. Le dispositif de maintien selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : - son moyen de rappel élastique peut être un enrouleur automatique auquel est solidarisée une seconde extrémité du câble qui est opposée à sa première extrémité ; la première extrémité du câble peut comprendre un second moyen de couplage propre à être solidarisé à un lien constituant une partie au moins du premier moyen de couplage ; - le second moyen de couplage peut être choisi parmi (au moins) un crochet, une boucle fermée, un anneau sans fin, une boucle à fermoir, une bande auto-agrippante et un clip. L'invention propose également une boucle propre à être associée à une ceinture de sécurité (associée à un siège d'un véhicule) et à être solidarisée fixement à un équipement de ce véhicule via un lien souple, et comprenant une face munie d'un premier moyen de couplage propre à être couplé à une première extrémité d'un câble d'un dispositif de maintien du type de celui présenté ci-avant. La boucle selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques 1 o qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : - son premier moyen de couplage peut comprendre au moins un élément de couplage choisi parmi (au moins) une boucle, un crochet, un anneau sans fin, une boucle à fermoir, une bande auto-agrippante et un clip ; - sa face peut être choisie parmi (au moins) une petite face latérale 15 sensiblement perpendiculaire à une fente qui est propre à recevoir une âme d'un pêne de la ceinture de sécurité en vue de son verrouillage temporaire, et une grande face latérale sensiblement parallèle à cette fente ; - son premier moyen de couplage peut être soit une pièce rapportée 20 amovible, soit une pièce faisant partie intégrante d'un boîtier comprenant la face. L'invention propose également un véhicule, éventuellement de type automobile, et comprenant au moins un dispositif de maintien du type de celui présenté ci-avant, solidarisé à un équipement et couplé à une boucle du type 25 de celle présentée ci-avant. Le véhicule selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : - l'équipement peut être choisi parmi (au moins) un carter solidarisé fixement à une partie structurelle du véhicule, et un siège du véhicule ; 30 > dans un premier mode de réalisation, le carter peut comprendre une paroi délimitant une partie interne logeant le moyen de rappel élastique du dispositif de maintien, et munie d'un trou traversé par le câble ; - dans un deuxième mode de réalisation, le siège peut comprendre une structure à laquelle est solidarisé le moyen de rappel élastique du dispositif de maintien, et au moins un trou traversé par le câble ; - dans un troisième mode de réalisation, le siège peut comprendre un dossier comportant une mousse de rembourrage entourée par une housse et logeant le moyen de rappel élastique du dispositif de maintien, et la housse peut comprendre un trou traversé par le câble. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à l'examen de la description détaillée ci-après, et des dessins annexés, sur io lesquels : - la figure 1 illustre schématiquement, dans une vue en perspective, une partie d'un siège équipée d'un exemple de réalisation d'un dispositif de maintien selon l'invention, couplé à une boucle dans une position de rangement, et 15 la figure 2 illustre schématiquement, dans une vue en perspective, la partie du siège de la figure 1 avec la boucle couplée à un pêne d'une ceinture de sécurité associée. L'invention a notamment pour but de proposer un dispositif D destiné à maintenir dans une position d'utilisation une boucle BC1 d'une ceinture de 20 sécurité d'un véhicule. On considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non limitatif, que le véhicule est de type automobile. Il s'agit par exemple d'une voiture. Mais l'invention n'est pas limitée à ce type de véhicule. Elle concerne en effet tout véhicule comportant au moins une surface de support (comme par exemple 25 un plancher) sur laquelle peut être installé au moins un siège (éventuellement à cinématique) devant être associé à au moins une ceinture de sécurité. Par conséquent, l'invention concerne tous les véhicules terrestres, maritimes (ou fluviaux), et aériens. Par ailleurs, on considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non 30 limitatif, que le siège SV est une banquette pouvant accueillir au moins deux passagers. Mais l'invention n'est pas limitée à ce type de siège. Elle concerne en effet tout type de siège (éventuellement à cinématique) pouvant accueillir, en position assise, au moins une personne, dans n'importe quel rang d'un véhicule. Par conséquent, il pourra également être de type monoplace. On a schématiquement représenté sur les figures 1 et 2 une partie d'un siège SV de véhicule, de type banquette, installée sur un plancher PV d'un véhicule et équipée d'un exemple de réalisation d'un dispositif de maintien D selon l'invention. On notera que dans cet exemple non limitatif seule une partie gauche du siège SV est représentée. La partie droite de ce siège SV a en effet été retirée ou placée dans une position repliée pour augmenter l'espace de rangement du véhicule. La partie gauche du siège SV comprend classiquement une assise AS et un dossier DS, éventuellement monté à rotation, éventuellement sur la structure (ou armature) de l'assise AS. Elle comprend également, ici, un carter CR, éventuellement en plastique, destiné à masquer une partie de la structure (ou armature) du dossier DS. Le siège SV illustré est également associé à des première BC1 et seconde BC2 boucles. La seconde boucle BC2 est ici associée à la partie gauche du siège SV et solidarisée fixement à un équipement fixe du véhicule, comme par exemple son plancher PV, via un lien (ou brin de boucle) rigide LR tel qu'un câble (mais cela pourrait être un feuillard). La première boucle BC1 est ici associée à la partie droite du siège SV et solidarisée fixement à un équipement fixe du véhicule, comme par exemple son plancher PV, via un lien (ou brin de boucle) souple LS tel qu'une sangle. On notera que les extrémités inférieures des première BC1 et seconde BC2 boucles peuvent être éventuellement solidarisées fixement au plancher PV via une embase commune. Chaque boucle BC1, BC2 est propre à être couplée à un pêne PC d'une ceinture de sécurité, de façon temporaire (lorsqu'un passager est assis sur le siège SV). Il est rappelé qu'une ceinture de sécurité de type trois points comprend une sangle, couplée à un enrouleur automatique et à trois points d'ancrage, et un pêne (extractible) PC comportant une ouverture FP, dans laquelle peut coulisser la sangle, et une extrémité libre (ou âme), destinée à être introduite par un passager dans un mécanisme de verrouillage d'une boucle BC1 ou BC2 (voir figure 2). Seule la première boucle BC1 est ici concernée par l'invention du fait de sa solidarisation à un lien souple LS. Comme indiqué plus haut, l'invention propose d'équiper le véhicule d'au moins un dispositif de maintien D destiné à maintenir la première boucle BC1 dans une position d'utilisation permanente. Comme illustré sur les figures 1 et 2, un dispositif de maintien D, selon l'invention, comprend principalement un moyen de rappel élastique MRE. Ce dernier (MRE) comprend un câble (ou fil ou cordon) CM comprenant des première El et seconde extrémités opposées. La seconde extrémité (non la représentée) est propre à être couplée fixement à un équipement du véhicule. La première extrémité El est propre à être couplée à un premier moyen de couplage MC1 qui est solidarisé fixement à une face Fl de la première boucle BC1. Cela permet très avantageusement de rappeler automatiquement la première boucle BC1 dans une position de rangement qui est située au- 15 dessus de l'assise AS du siège SV lorsqu'elle n'est pas utilisée (voir figure 1). Dans l'exemple non limitatif illustré sur la figure 1, dans la position de rangement la première boucle BC1 est placée au voisinage immédiat du carter CR dans une position haute qui facilite les déplacements de l'assise et du dossier de la partie droite du siège SV, et sa préhension par un usager. 20 Cela résulte du fait que l'équipement du véhicule, auquel est couplée la seconde extrémité, est le carter CR ou bien l'armature du dossier DS qui est masquée par ce carter CR. Plus précisément, le carter CR comprend ici une paroi qui délimite une partie interne logeant le moyen de rappel élastique MRE, et qui est munie d'un trou T traversé par le câble CM (et de préférence 25 muni d'un anneau de protection, par exemple en téflon). Mais d'autres positions de rangement peuvent être envisagées, notamment en l'absence de carter CR. Ainsi, dans la position de rangement la première boucle BC1 pourrait être placée contre une partie du dossier DS. Cet agencement peut être obtenu lorsque l'équipement du véhicule, auquel 30 est couplée la seconde extrémité, est le siège SV. Par exemple, cette seconde extrémité peut être couplée à l'armature ou structure du dossier DS qui est placée derrière ou dans le coussin d'accueil (ou la mousse de rembourrage) qui est entouré(e) par une housse. Dans ce cas, le siège SV et plus précisément son dossier DS, comprend au moins un trou T traversé par le câble CM. Dans une variante de réalisation, le moyen de rappel élastique MRE peut être logé dans une cavité définie dans le coussin d'accueil (ou la mousse de rembourrage) du dossier DS, et la housse comprend un trou T traversé par le câble CM. Egalement dans l'exemple non limitatif illustré sur les figures 1 et 2, la face Fl de la première boucle BC1 est l'une des deux petites faces latérales opposées qui sont sensiblement perpendiculaires à la fente FB destinée à recevoir l'âme du pêne PC en vue de son verrouillage temporaire. Mais dans une variante de réalisation, la face Fl de la première boucle BC1 pourrait être l'une des deux grandes faces latérales qui sont sensiblement perpendiculaires à la fente FB et aux deux petites faces latérales (et qui sont référencées F2 sur la figure 1). Comme illustré non limitativement sur les figures 1 et 2, le moyen de rappel élastique MRE peut comprendre un enrouleur automatique auquel est solidarisée la seconde extrémité du câble CM. Par exemple, cet enrouleur automatique peut comporter un boîtier comprenant deux demi-coques logeant un disque monté à rotation sous une force de rappel élastique (par exemple définie par un ressort) et sur lequel s'enroule le câble CM. Dans une variante de réalisation non représentée le moyen de rappel élastique MRE pourrait comprendre un ressort spiral de forte raideur, résistant, et auquel est solidarisé le câble CM. On notera également que la première extrémité El du câble CM peut comprendre un second moyen de couplage MC2 propre à être solidarisé à un lien qui constitue une partie au moins du premier moyen de couplage MC1. Ce second moyen de couplage MC2 peut se présenter sous différentes formes qui dépendent du mode de réalisation du premier moyen de couplage MC1 associé. Ainsi, il peut s'agir, par exemple : - d'un crochet destiné à être couplé à une boucle ou un crochet constituant un élément de couplage du premier moyen de couplage MC1, ou - d'une boucle fermée destinée à être couplée à une autre boucle ou un crochet ou un anneau sans fin (de type porte-clés) ou une boucle à fermoir (de type porte-clés, éventuellement à genouillère ou à mousqueton) constituant un élément de couplage du premier moyen de couplage MC1, ou - d'un anneau sans fin ou d'une boucle à fermoir destiné(e) à être couplée à une autre boucle ou un crochet constituant un élément de couplage du premier moyen de couplage MC1, ou - d'une bande auto-agrippante (éventuellement de type velcro()) destinée à être couplée à une autre bande auto-agrippante (éventuellement de type velcro()) constituant un élément de couplage du premier moyen de couplage MC1, ou - d'un clip destiné à être couplé à un autre clip constituant un élément de couplage du premier moyen de couplage MC1. On notera également que le premier moyen de couplage MC1 peut être soit une pièce rapportée amovible, par exemple emmanchée sur le, ou couplé au, boîtier de la première boucle BC1 (comprenant la face F1) au moyen d'une bande élastique ou d'une bande auto-agrippante (éventuellement de type velcro()) ou encore d'un clip, soit une pièce faisant partie intégrante du boîtier de la première boucle BC1 (comprenant la face F1). Dans ce dernier cas, l'élément de couplage du premier moyen de couplage MC1 peut, par exemple, être moulé en même temps que le boîtier de la première boucle BC1, ou bien surmoulé sur ce boîtier. Lorsqu'un passager est installé sur la partie droite du siège SV (configurée pour l'accueil), il saisit de la main gauche le pêne PC de la ceinture de sécurité associée à la première boucle BC1 et saisit de la main droite la première boucle BC1 en la tirant vers l'avant, puis il procède au verrouillage de l'âme de ce pêne PC dans la fente FB de la première boucle BC1. Grâce au moyen de rappel élastique MRE, la première boucle BC1 peut se positionner de façon optimale par rapport au passager lorsque la sangle de la ceinture de sécurité vient se plaquer contre ce dernier. Lorsque le passager veut déverrouiller l'âme du pêne PC pour quitter le siège SV, il appuie sur le 3o mécanisme de déverrouillage de la première boucle BC1. Cette dernière étant alors découplée du pêne PC, elle est automatiquement entraînée vers sa position de rangement (suivant la flèche F de la figure 2) par le câble CM qui est solidarisé au moyen de rappel élastique MRE. L'invention offre plusieurs avantages, parmi lesquels : - permettre une accessibilité permanente et répétitive de la boucle dans la zone prévue par la réglementation, quelle que soit la configuration du siège, - offrir une compatibilité avec la modularité du siège, - permettre un positionnement correct et répétitif de la boucle, et donc un bouclage efficace et ergonomique du pêne, quelle que soit la position du siège et la corpulence du passager, de manière à respecter la réglementation sans dégrader les prestations de confort et de cinématique, 1 o - une amélioration notable de la qualité perçue et du style, - une longévité notablement augmentée du dispositif de maintien. REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien (D) pour une boucle (BC1) d'une ceinture de sécurité solidarisée fixement à un équipement (CR) d'un véhicule via un lien souple (LS) et associée à un siège, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel élastique (MRE) propre à être solidarisé fixement à un équipement (CR) dudit véhicule et comprenant un câble (CM) muni d'une première extrémité (El ) propre à être couplée à un premier moyen de 1 o couplage (MC1) solidarisé fixement à une face (F1) de ladite boucle (BC1), afin de rappeler automatiquement ladite boucle (BC1) dans une position de rangement située au-dessus d'une assise (AS) dudit siège lorsqu'elle n'est pas utilisée. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit moyen 15 de rappel élastique (MRE) est un enrouleur automatique auquel est solidarisée une seconde extrémité dudit câble (CM) qui est opposée à sa première extrémité (El ). 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite première extrémité (El ) comprend un second moyen de couplage 20 (MC2) propre à être solidarisé à un lien constituant une partie au moins dudit premier moyen de couplage (MC1), et choisi dans un groupe comprenant au moins un crochet, une boucle fermée, un anneau sans fin, une boucle à fermoir, une bande auto-agrippante et un clip. 4. Boucle (BC1) pour une ceinture de sécurité, ladite boucle (BC1) 25 étant propre à être solidarisée fixement à un équipement (PV) d'un véhicule via un lien souple (LS) et à être associée à un siège dudit véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend une face (F1) munie d'un premier moyen de couplage (MC1) propre à être couplé à une première extrémité d'un câble (CM) d'un dispositif de maintien (D) selon l'une des revendications 30 précédentes. 5. Boucle selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit premier moyen de couplage (MC1) comprend au moins un élément de couplage choisi dans un groupe comprenant au moins une boucle, un crochet, unanneau sans fin, une boucle à fermoir, une bande auto-agrippante et un clip. 6. Boucle selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisée en ce que ledit premier moyen de couplage (MC1) est soit une pièce rapportée amovible, soit une pièce faisant partie intégrante d'un boîtier comprenant ladite face (F1). 7. Véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de maintien (D) selon l'une des revendications 1 à 3, solidarisé à un équipement (CR) et couplé à une boucle (BC1) selon l'une des revendications 4 à 6. 8. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit équipement (CR) est un carter (CR) comprenant une paroi délimitant une partie interne logeant ledit moyen de rappel élastique (MRE) du dispositif de maintien (D), et munie d'un trou (T) traversé par ledit câble (CM). 9. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit équipement (CR) est un siège comprenant une structure à laquelle est solidarisé ledit moyen de rappel élastique (MRE) du dispositif de maintien (D), et au moins un trou (T) traversé par ledit câble (CM). 10. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit équipement (CR) est un siège comprenant un dossier comportant une mousse de rembourrage entourée par une housse et logeant ledit moyen de rappel élastique (MRE) du dispositif de maintien (D), et en ce que ladite housse comprend un trou (T) traversé par ledit câble (CM).