Brevet FR3008786A1 — publié le 20150123

- 1 - La présente invention a pour objet un projectile caractérisé en ce qu'il effectue après projection une rotation destiné en particulier mais non exclusivement, à la neutralisation à faible distance d'individus ou d'animaux dans les opérations courantes de maintien de l'ordre. Son emploi peut-être étendu aux munitions létales. On connaît déjà divers projectiles dits de neutralisation destinés aux opérations de maintien de l'ordre ou à la maîtrise d'individus, de formes diverses, sphériques ou bâton, agissant par effet de choc grâce à l'énergie cinétique transformée lors du contact sur la cible. Ces projectiles ont tous en commun, quelque soit leur calibre, (calibre 12 de chasse, 18, 35, 37, 38, 44 et 56 mm.) d'être légers et animés de grandes vitesses. Leur létalité ou leur capacité invalidante ont été démontrées par des décès ou la perte de yeux survenus depuis leurs utilisations. Les effets sur cibles de ces munitions dites « non-létales » s'apparentent donc aux projectiles classiques. En fait, si l'énergie réellement dissipée dans la cible est un critère indiscutable, la dimension du projectile est un paramètre important afin de ne pas pénétrer gravement en particulier dans les yeux causant la mort ou provoquant des séquelles importantes. Pour ce faire, des munitions de forme ronde ou à grande déformabilité d'un diamètre supérieur à l'orifice oculaire (g--40mm) sont proposées. Mais ces dimensions importantes obligent l'utilisation d'une arme/lanceur conséquent qui ne peut tirer qu'1 ou deux coups. Un objet de la présente invention est de pallier les inconvénients des munitions actuellement utilisées. Selon l'invention, le projectile destiné à la neutralisation par effet de choc est caractérisé en ce qu'il comprend un diamètre inférieur à la longueur et lesté par un poids situé en son centre ou décalé. Au départ du tir, le projectile se trouve dans le canon dans le sens de la longueur. En sortie de canon celui effectue une rotation, la longueur étant parallèle à la cible. Ce principe de rotation peut-être renforcé par un accélérateur, par-exemple en forme de demie-excroissance ou tout autres formes située sur la ou les faces du projectile ou sur le corps (7-figure3). La rigidité relative de la structure de ce projectile est nécessaire afin d'éviter toute déformation en vol qui nuirait à la précision à de telles vitesses mais un revêtement ou une partie molle peut être envisageable. Les projectiles sont stables à toutes températures d'utilisation. L'invention vise : - à réduire le volume du projectile en autre, permettant un emport plus important dans tout types d'armes/lanceurs ; - à atténuer les risques de blessures irréversibles dans le cas de munitions non-létales. Les caractéristiques du projectile peuvent varier suivant les effets souhaités et les armes-lanceurs utilisés. Le projectile peut être chemisé dans une douille. Ce projectile, tiré à distance permet un usage en local fermé et/ou extérieur pour une neutralisation de masse. D'autres avantages et caractéristiques de l' invention apparaîtront au cours de la description qui va suivre de modes de réalisation particuliers, donnés uniquement à titre d'exemples non limitatifs, en regard des dessins annexés qui représentent : - La figure 1 : vue de profil - La figure 2 : vue en coupe - La figure 3 : vue du projectile après rotation en position d'impact Dans une autre application, le projectile selon l'invention peut présenter une enveloppe qui se déchire et éclate au moment du choc, libérant instantanément son contenu. Le projectile peut alors contenir par exemple, un produit de neutralisation chimique en poudre de type OC (oléorésine capsicum) ou ses dérivés, Capsaicine, CN(2- chloroacétophénone) ou CS(0- chlorobenzylidènemalononitrile) ou CR (dibenzoxazépine) ou un produit marquant (peinture ou autre) ou odorant. Dans une autre application que le contrôle des foules, le projectile selon l'invention peut être projeté à des vitesses supérieures afin de percer une fenêtre ou une porte par exemple. Son architecture et ses caractéristiques peuvent être adaptées à ces différents usages. REVENDICATIONS1/ Projectile caractérisé en ce qu'il effectue après projection une rotation (7). 2/ Projectile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le produit présente un rapport longueur/largeur déterminé afin de provoquer la rotation de la munition et limiter la pénétration lors de l'impact pour les munitions à létalité réduite. 3/ Projectile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le produit présente une forme sensiblement cylindrique aux extrémités fermées (1). 4/ Projectile selon la revendication 3 caractérisé en ce que le produit est constitué d'une forme allongée rigide (1). 5/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit peut présenter une partie centrale écrasée afin d'améliorer son aérodynamisme (3). 6/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit peut présenter au moins un épaulement en forme d'excroissance pleine à une de ces extrémités (4). 7/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit est constitué d'un lest central (6). 8/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit peut présenter à au moins une extrémité et à titre exemple une excroissance transversale pleine ou une croix afin d'accélérer sa rotation (5). 9/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit peut présenter un revêtement souple ou une partie molle pour l'étanchéité munition/canon ou amortir le choc. 10/ Projectile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le produit peut présenter des alvéoles ou autres systèmes permettant l'emport de produit neutralisant, colorant ou odorant.