Brevet FR3008729A1 — publié le 20150123

Boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complète. L'invention concerne un boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complète. Il est utile pour tous les domaines utilisant un système de battant (exemple : volet, fenêtre, porte, etc.). Pour décrire le boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complète 10 selon l'invention, nous prenons le cas où il serait installé sur un battant de volet extérieur d'une maison individuelle. L'ouverture manuelle d'un battant de volet est généralement réalisée à la main en poussant de l'intérieur de la maison vers l'extérieur avec la main, jusqu'à l'ouverture complète en buttant contre le mur extérieur. Pour pouvoir maintenir ce battant en position ouverture, il est 15 obligatoire de se pencher dans le vide afin d'actionner un système de verrouillage mécanique de maintient, scellé dans le mur. A l'inverse, pour fermer un battant, il faut à nouveau se pencher dans le vide en déverrouillant le système de verrouillage mécanique puis tirer le volet à la main vers l'intérieur de la maison afin d'actionner un autre système de verrouillage mécanique. 20 Ces manoeuvres peuvent s'avérer compliquées voir dangereuses pour une grande partie de la population (enfants, handicapés, personnes âgées, etc.). Il existe différents systèmes de verrouillage pour maintenir le battant à différentes positions angulaires. Les plus sophistiqués sont motorisés et télécommandés. Une autre gamme permet la manoeuvre de volet en continu grâce à un système mécanique 25 à réduction actionné de l'intérieur par une manivelle, qui oblige à percer le cadre de la fenêtre pour permettre son passage, le cout de ces deux gammes et leur principal handicap. Il existe également des accessoires qui autorisent une position à mi-ouverture soit à quelques angles d'ouverture, mais pas à l'angle voulu par l'utilisateur. Dans la grande majorité des cas, pour assurer l'écartement du battant à différentes positions 30 angulaires d'ouverture dont la fermeture complète, le battant supporte sur sa face interne une cornière dont l'aile horizontale est percée de plusieurs trous capables de recevoir un crochet lui-même scellé au mur. Ce système bon marché nécessite le scellement d'un système de verrouillage dans le mur extérieur, donc de devoir se pencher pour effectuer la manoeuvre d'ouverture et de fermeture 35 du battant. Ainsi il n'est pas possible de trouver sur le marché un système de manoeuvre manuel multiangles, avec un système antieffraction en position fermé manoeuvrable par l'ensemble de la population en toute sécurité. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients. En effet, le dispositif, grâce à son boitier de manoeuvre (Figurel, N°6) surmonté d'un bouton poussoir (Figure3, N°7) permettant de faire pivoter un axe relié ê un bras (Figurel, N°4), bras qui est lui-même relié à un rail (Figurel, N°3) fixé sur le battant (Figure1, N°2) permet la rotation du bras selon l'angle demandé, ainsi que l'ouverture et la fermeture complète sans un autre système de verrouillage scellé dans le mur extérieur . Toutes les manoeuvres, effectuées grâce à ce boitier se font dorénavant sans que l'utilisateur doive se pencher dans le vide. Ce système est réalisé de préférence mais sans limite de principes connus, par un système d'axes dentelés comportant chacun sur leurs surfaces de contact un nombre d'empreintes suffisant permettant l'indexation aux différentes positions d'ouverture souhaitées. Le dispositif selon l'invention (Figure 1) est composé d'un boitier de manoeuvre surmonté d'un bouton poussoir (6), dans lequel est encastré un bras (4) fixé à une réglette (5) mobile à l'intérieur d'un rail (3) fixé au battant (2). Le boitier de manoeuvre (Figure 3) est composé d'un boitier extérieur (cache) muni d'un passage pour le bras (11) et d'un système de blocage au centre. Le bloc boitier de manoeuvre, est percé en quatre points (12) permettant le passage de vis (13) pour fixer le boitier de manoeuvre au mur via une. plaque métallique (8). Pour permettre une meilleure fixation au mur, une plaque métallique sera préalablement (8) fixée au mur pour permettre le repérage des points (9) de fixation du boitier de manoeuvre et que l'utilisateur puisse fixer les vis (10) adaptées à la nature du mur. Le système de blocage est composé de : Un bouton poussoir (7) permettant le verrouillage et déverrouillage du bras (4), un support supérieur (14) fixe dont l'extrémité inférieure est dentée pour recevoir le support inférieur (17) qui s'y emboîte. Le support inférieur (17) est mobile, sa partie supérieure est dentée (15) pour s'emboîter au support supérieur pour verrouiller la position du bras. Le support inférieur est formé de stries (16) permettant la mobilité du bras (4) qui y est encastré ainsi que son verrouillage. La partie inférieure du boiter de manoeuvre comprend aussi un ressort (18) permettant de maintenir la position verrouillage du système une fois le boutons pressoir relâché et la position déverrouillage quand le bouton pressoir est actionné. Le bras (4) est non articulé, il est sur l'une de ses extrémités encastré dans le boitier de manoeuvre (6) sur sa partie inférieure mobile et de son autre extrémité fixé à une barrette (5). La barrette (5), sur laquelle est fixé l'extrémité du bras est mobile à l'intérieur d'un rail (3) qui est fixée vissée au battant (2). L'ensemble boîtier de manoeuvre, bras, barrette et rail constitue le dispositif Boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complète. Ce système permet par ses fonctionnalités l'ouverture totale ou partielle en différentes positions d'un battant selon les choix de l'utilisateur. 10 2- 15 3- 20 25 4- 5- 30 35 6- REVENDICATIONS1- Dispositif de boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complètes caractérisé en ce qu'il est composé d'un boitier de manoeuvre (6) surmonté d'un bouton poussoir (7) permettant le verrouillage et le déverrouillage d'un bras (4) permettant de maintenir le battant (2) sur une position d'ouverture angulaire souhaitée, l'autre extrémité du bras (4) étant reliée à une barrette (5) mobile comprise à "intérieur d'un rail (3) fixé au battant Dispositif de boitier de manoeuvre manuel pour battant incluant un système de verrouillage sur une multitude de positions différentes dont celles d'ouverture et de fermeture complètes selon la revendication 1, caractérisé en ce le système de verrouillage est composé du bouton poussoir (7), d'un support supérieur fixe (14) dont l'extrémité inférieure est dentée (15) pour recevoir un support inférieur (17) qui s'y emboite par sa partie supérieure dentée, le nombre d'empreintes permettant l'indexation à différentes positions d'ouverture. Dispositif de boitier de manoeuvre selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est fixé au mur via une plaque métallique (8), ladite plaque métallique (8) étant préalablement vissée au mur pour permettre le repérage de points (9) de fixation du boitier de manoeuvre (6) et pour que l'utilisateur fixe des vis (10) adaptées à la nature du mur. Dispositif de boitier de manoeuvre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le boitier de manoeuvre (6) est muni d'un passage (11) pour le bras(4). Dispositif de boitier de manoeuvre selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le boitier de manoeuvre (6) comprend en son extrémité inférieure un ressort (18) permettant de maintenir la position de verrouillage du système une fois le bouton poussoir (7) relâché et la position de déverrouillage une fois le bouton poussoir (7) actionné. Dispositif de boîtier de manoeuvre selon la revendication (1) caractérisé en ce que le bras (4) est encastré par l'une de ses extrémités dans le boitier de manoeuvre (6) et par son autre extrémité est fixée à la barrette (5) mobile à l'intérieur du rail (3).