Brevet FR2982980A1 — publié le 20130524

- 1 - Domaine technique La présente invention concerne un dispositif compact de traitement de titres de paiement, notamment des chèques, 5 et plus particulièrement un dispositif du type lecteurscanner-endosseur et/ou encodeur. Technique antérieure Par titre de paiement, on entend dans le présent 10 texte des documents tels que des chèques bancaires, des titres restaurants, des chèques cadeaux, des chèques services, des bons d'échanges, c'est-à-dire des documents qui ont une valeur financière et servent à payer des biens ou services et qui ne sont pas des billets de banque. 15 Les dispositifs de traitement automatisé de titres de paiement permettent aux banques en particulier ou aux prestataires de service, c'est-à-dire des sociétés qui remettent un chèque ou un autre titre de paiement à leur banque ou à un organisme de remboursement, de traiter de 20 grandes quantités de ces titres dans des délais très rapides, afin que les paiements effectués par le biais de ces titres soient crédités rapidement. A cet effet, des conventions interbancaires comme l'Échange Image Chèque qui compense de façon électronique les chèques sur le Système 25 Interbancaire de Télé-compensation en France, ou des législations encadrant ces conventions interbancaires, comme le « Check 21 Act » aux USA, ont été mises en place. On a ainsi développé des dispositifs de lecteurscanner-endosseur et/ou encodeur qui numérisent les 30 chèques, lisent les informations imprimées en caractères magnétiques sur ceux-ci puis impriment une ligne d'endossement et/ou d'encodage, respectivement. Afin de faire face au nombre important de documents devant être traités quotidiennement, des machines capables VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE - 2 de traiter jusqu'à 280 documents par minute sont proposées et comportent de façon alignée différents modules effectuant les opérations de lecture, de numérisation, d'encodage (ou postmarquage) et d'endossement puis de tri. L'opération d'encodage permet d'ajouter sur le titre de paiement des informations relatives à son traitement, telle que le compte en banque du destinataire par exemple. L'encodage est en général effectué avec une encre magnétique (opération de post-marquage). Cette inscription d'encodage peut utiliser deux types de fontes différentes, la fonte CMC7 (pour Caractères Magnétiques Codés à 7 bâtonnets - norme NF Z 63-001) utilisée notamment en France et la fonte E-13B (norme ISO 1004:1995) utilisée notamment aux Etats-Unis. Ces machines très performantes font plusieurs mètres de longueur et ont un coût élevé, de l'ordre de plusieurs dizaines de milliers d'euros. Il existe par ailleurs des machines plus compactes, pouvant être posées sur un bureau ou un plan de travail et 20 ayant un encombrement équivalent à celui d'autres appareils de bureau, comme un téléphone filaire, un écran d'ordinateur ou une unité centrale d'ordinateur par exemple. Ces machines très compactes sont toutefois limitées fonctionnellement aux opérations de numérisation 25 et/ou de lecture et/ou d'endossement, proposent rarement un tri et ne proposent pas d'encodage. Un dispositif compact de numérisation de chèques permettant d'effectuer une lecture des caractères magnétiques, la numérisation du chèque puis son endossement 30 est proposé dans la demande internationale W02010/011639. Dans ce dispositif, chaque chèque réalise plusieurs passages avant d'être éjecté, une opération de traitement étant effectuée à chaque passage. Ce dispositif ne propose pas d'effectuer un encodage des titres traités. On comprend VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE bien que le nombre de documents traités par minute est fortement réduit par la nécessité d'effecteur plusieurs passage du même document au sein de l'appareil. De surcroit, la répétition des passages augmente d'autant les risques de défaut par coincement ou bourrage des chèques dans le circuit de transport. Enfin, la répétition des passages du document entraine une usure prématurée des moyens de transport et d'entrainement des documents. La présente invention vise donc à proposer un dispositif compact de traitement de titres de paiement, notamment de chèques, qui permette de réaliser un encodage des titres, dont l'empreinte surfacique soit contenue, avec une cadence de traitement supérieure à 100 documents par minute et dont le prix de revient le rende accessible par rapport à celui des machines de grande capacité connues dans lesquelles les différents moyens de traitement sont en alignement. Résumé de l'invention La présente invention concerne un dispositif compact de traitement de titres de paiement, notamment des chèques, comportant un système d'introduction des titres, un système de réception en sortie, des premiers moyens de numérisation de la face recto desdits titres, des moyens de lecture de caractères magnétiques, des moyens de marquage ou d'encodage sur le recto des titres, des moyens d'endossement sur le verso des titres, des seconds moyens de numérisation de la face verso desdits titres et des moyens de convoyage desdits titres dans ledit dispositif afin de les amener selon un trajet défini depuis le système d'introduction vers la sortie en les présentant devant les différents moyens de traitement susmentionnés. Ce dispositif est remarquable en ce que les moyens de convoyage comportent un premier ensemble de convoyage VIPSF2-FR-3_TEXTE DÉPOSE JS-GE entrainé par un premier moteur, le long duquel premier ensemble de convoyage les premiers moyens de numérisation recto et les moyens de lecture de caractères magnétiques sont disposés, et un second ensemble de convoyage entrainé par un second moteur, le long duquel second ensemble les moyens de marquage ou d'encodage sur le recto, puis les moyens d'endossement sur le verso et les seconds moyens de numérisation de la face verso sont disposés, les premier et second moteurs étant indépendants et asynchrones. On comprend bien que la répartition sur deux ensembles de convoyage autorise une disposition des différents moyens de traitement autre que dans un alignement et permet ainsi de réduire fortement la longueur du dispositif. En outre, cela permet un maintien très précis de la vitesse des documents à une valeur constante pendant l'opération d'encodage du recto des documents, ce qui permet avantageusement de réaliser un encodage avec de l'encre magnétique (post-marquage) parfaitement conforme aux normes en vigueur relatives à la reconnaissance de caractères imprimés avec de l'encre magnétique (fonte CMC7 et E13B). Brève description des figures D'autres avantages et caractéristiques ressortiront mieux de la description qui va suivre, donnée à titre d'exemple non limitatif, d'une variante d'exécution particulièrement préférée de la présente invention, en référence aux dessins annexés sur lesquels : - la figure 1 est une vue en perspective en avant du dispositif ; - la figure 2 est une vue du dessus simplifiée du dispositif sans son capot ; - la figure 3 est une vue du dessus schématique des deux ensembles de convoyage du dispositif sans son capot. VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE - 5 Description détaillée de l'invention En référence à la figure 1, le dispositif 1 de traitement de titres de paiement selon l'invention est particulièrement compact : on a à cet effet représenté à la même échelle un titre de paiement 2 positionné au niveau du système d'introduction 3 afin de pouvoir apprécier la compacité dudit dispositif 1. Le dispositif 1 comporte un système de réception 4 en 10 sortie. Avantageusement et de manière préférée, ce système de réception comporte au moins deux cases 401,402 de tri. Le dispositif 1 est revêtu d'un capot. Il est muni d'un panneau de commande 100, avec notamment un affichage du statut de fonctionnement. 15 On se référera maintenant à la figure 2 pour le descriptif détaillé des organes du dispositif 1. Le système d'introduction 3 comprend un volet 301 et un dépileur 302 : l'utilisateur dispose entre ces deux éléments une liasse de titres de paiement 2 à traiter. Le 20 volet 301 les plaque contre le dépileur 302 qui va prendre un à un les titres de paiement et les introduire dans le dispositif où ils sont traités. En outre, l'alimentation du dispositif 1 en titres 2 de paiement est avantageusement automatisée avec un dispositif électronique (non 25 représenté) qui détecte l'introduction par un utilisateur d'un ou plusieurs titres 2 en liasse devant le volet 301 et met en route le dépileur 302. Après le système d'introduction 3, le dispositif 1 comporte des premiers moyens de numérisation 5 de la face 30 recto des titres 2 de paiement, des moyens de lecture 6 de caractères magnétiques, des moyens de marquage ou d'encodage 7 sur le recto des titres 2, des moyens d'endossement 8 sur le verso des titres 2, des seconds moyens de numérisation 15 de la face verso desdits titres 2 VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE - 6 et des moyens de convoyage desdits titres dans ledit dispositif 1 afin de les amener selon un trajet défini depuis le système d'introduction 3 vers la sortie en les présentant devant les différents moyens de traitement susmentionnés. Selon une caractéristique essentielle de l'invention, les moyens de convoyage comportent un premier ensemble de convoyage 10 entrainé par un premier moteur, le long duquel premier ensemble de convoyage 10 les premiers moyens de numérisation 5 recto et les moyens de lecture 6 de caractères magnétiques sont disposés, et un second ensemble de convoyage 12 entrainé par un second moteur, le long duquel second ensemble les moyens de marquage ou d'encodage 7 sur le recto, puis les moyens d'endossement 8 sur le verso et les seconds moyens de numérisation 15 de la face verso sont disposés, les premier et second moteurs étant indépendants et asynchrones. Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, et en référence aux figures 2 et 3, le premier ensemble de convoyage 10 comporte une portion en U 101, dont la première branche est en liaison avec le système d'introduction 3 et dont la deuxième branche débouche tangentiellement et au droit d'une portion rectiligne 120 du second ensemble de convoyage 12 le long de laquelle les moyens de marquage ou d'encodage 7 sur le recto sont positionnés. De manière préférée, la longueur de cette portion rectiligne 120 du second ensemble de convoyage 12 est au minimum celle de la longueur maximale des titres de paiement 2 destinés à être traités par ledit dispositif 1. Ainsi, on peut réaliser un encodage avec de l'encre magnétique (post-marquage) parfaitement conforme aux normes en vigueur relatives à la reconnaissance de caractères imprimés avec de l'encre magnétique (fonte CMC7 et E13B). VIPSF2-FR-3_TEXTE DÉPOSE JS-GE - 7 Les moyens de convoyage mettent en oeuvre des galets d'entrainement, des guides mécaniques et un double jeu de courroies de sorte que les documents soient pris en étau et maintenus à plat. Le double jeu de courroies est interrompu devant chacun des moyens de traitement, où seule une bande assure l'entrainement des documents ; la longueur de la zone d'interruption étant inférieure à celle des documents, ceux-ci restent maintenus à plat pendant tout leur parcours dans le dispositif. L'agencement particulièrement préféré du parcours des moyens de convoyage et de leur répartition en deux sous-ensembles est montré schématiquement sur la figure 3. Selon une variante d'exécution avantageuse, représentée à la figure 2, la portion en U 101 comporte sur 15 sa face interne une première courroie 102 s'étendant en U, enroulée sur une poulie 103 située à la base du U et entrainée directement par le premier moteur, une seconde courroie 105 en boucle s'étendant parallèlement et en vis-vis le long d'une partie de la première branche du U, une 20 troisième courroie 107 en boucle s'étendant parallèlement et en vis-vis le long d'une partie de la deuxième branche du U, un guide mécanique 109 assurant le plaquage des titres de paiement 2 contre la première courroie 102 au niveau de la base du U. 25 La seconde courroie 105 en boucle et la troisième courroie 107 en boucle sont respectivement montées chacune sur deux poulies 106, 108. Cette caractéristique de construction de la portion en U 101 permet l'obtention d'une zone d'extraction 30 manuelle facilitée des titres 2, dans laquelle leur cheminement peut être stoppé, en cas de problème mécanique (superposition des titres, bourrage) ou logique (titre de paiement invalide, non reconnu ou mal présenté). VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE En référence à la figure 1, cette extraction est ici avantageusement facilitée par un dessin spécifique du capot au-dessus de la portion en U 101 : le capot est aménagé avec une fente 110 suivant le trajet de la portion en 5 U 101, sa hauteur est réduite de sorte qu'une partie du titre dépasse de la face supérieure du capot dans cette zone. En outre, la portion du capot surplombant le coté interne du U 101 est constituée par une languette 120 avantageusement en déclivité, qui guide le placement du 10 doigt d'un utilisateur sur le verso d'un titre arrêté dans cette zone. En référence à la figure 2, le dispositif comporte en outre un capteur 14 de détection de double par ultrasons, ce capteur 14 étant disposé le long du premier ensemble de 15 convoyage 10, sur la première branche de la portion en U 101. Ce capteur 14 permet de stopper le traitement des documents en cas de superposition des documents suite à un défaut de dépilage. Par ailleurs, en référence à la figure 2, chaque 20 case 401,402 de tri est munie dans sa base d'une vis sans fin 403 à double hélice, destinée à assurer l'empilement contrôlé et ordonné des titres traités dans la case de tri dans laquelle ils ont été affectés par le dispositif de traitement. Le recours à ces vis sans fin 403 permet 25 avantageusement d'accumuler un grand nombre de documents sans risque de maculage (on dépose les documents les uns sur les autres sans frottement), d'empiler des documents de différents formats sans aucun réglage de la case de tri et d'assurer la chronologie du classement. 30 Selon une autre caractéristique de l'invention, les moyens de marquage ou d'encodage 7 sur le recto effectuent un post-marquage par encre magnétique. Ainsi, le dispositif selon l'invention permet avantageusement de réaliser une opération d'encodage qui n'est à ce jour pas proposée dans VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE - 9 les dispositifs de traitement compact commercialisées et connus du demandeur. Avantageusement, les moyens d'endossement 8 mettent également en oeuvre une impression à jet d'encre. Selon une variante d'exécution préférée, les moyens de marquage ou d'encodage 7 sur le recto mettent en oeuvre une impression jet d'encre. Le fonctionnement du dispositif est ainsi particulièrement discret par rapport à un système d'impression d'encre magnétique à aiguille ou à marguerite. Selon une autre variante d'exécution préférée, les premiers et/ou les comportent un capteur permettant de capturer de numérisation 5,15 de technologie CIS à spectre large une image à la fois dans le domaine seconds moyens visible en niveau de gris et/ou en couleur, en IR, en UV et 15 en transparence pour les filigranes. Cela permet avantageusement de n'avoir qu'un seul capteur pour réaliser l'ensemble de ces mesures et ce, en un seul passage. Application industrielle 20 Le dispositif de traitement de titres de paiement selon l'invention est notamment utilisable dans des agences bancaires ou des commerces pour le traitement des chèques de banques ou autres titres de paiement (chèques bancaires, titres restaurants, chèques cadeaux, chèques services, bons 25 d'échanges...). VIPSF2-FR-3_TEXTE DEPOSE JS-GE REVENDICATIONS1. Dispositif (1) compact de traitement de titres (2) de paiement, notamment des chèques, comportant un système d'introduction (3) des titres (2), un système de réception (4) en sortie, des premiers moyens de numérisation (5) de la face recto desdits titres (2), des moyens de lecture (6) de caractères magnétiques, des moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto des titres (2), des moyens d'endossement (8) sur le verso des titres (2), des seconds moyens de numérisation (15) de la face verso desdits titres (2) et des moyens de convoyage desdits titres dans ledit dispositif (1) afin de les amener selon un trajet défini depuis le système d'introduction (3) vers la sortie en les présentant devant les différents moyens de traitement susmentionnés caractérisé en ce que les moyens de convoyage comportent un premier ensemble de convoyage (10) entrainé par un premier moteur, le long duquel premier ensemble de convoyage (10) les premiers moyens de numérisation (5) recto et les moyens de lecture (6) de caractères magnétiques sont disposés, et un second ensemble de convoyage (12) entrainé par un second moteur, le long duquel second ensemble les moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto, puis les moyens d'endossement (8) sur le verso et les seconds moyens de numérisation (15) de la face verso sont disposés, les premier et second moteurs étant indépendants et asynchrones. 2. Dispositif (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le premier ensemble de convoyage (10) comporte une portion en U (101), dont la première branche est en liaison avec le système d'introduction (3) et dont la deuxième branche débouche tangentiellement et au droit d'une portion rectiligne (120) du second ensemble de VIPSF2-FR-3SUITE NOTIFICATION JS-GE- convoyage (12) le long de laquelle les moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto sont positionnés. 3. Dispositif (1), selon la revendication 2 caractérisé en ce que la longueur de ladite portion rectiligne (120) du second ensemble de convoyage (12) est au minimum celle de la longueur maximale des titres de paiement (2) destinés à être traités par ledit dispositif (1). 4. Dispositif (1) selon l'une des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que la portion en U (101) comporte sur sa face interne une première courroie (102) s'étendant en U, enroulée sur une poulie (103) située à la base du U et entrainée directement par le premier moteur, une seconde courroie (105) en boucle s'étendant parallèlement et en vis-vis le long d'une partie de la première branche du U, une troisième courroie (107) en boucle s'étendant parallèlement et en vis-vis le long d'une partie de la deuxième branche du U, un guide mécanique (109) assurant le plaquage des titres de paiement (2) contre la première courroie (102) au niveau de la base du U. 5. Dispositif (1) selon l'une des revendications 2 à 4 caractérisé en ce qu'il comporte en outre un capteur (14) de détection de double par ultrasons, ce capteur (14) étant disposé le long du premier ensemble de convoyage (10), sur la première branche de la portion en U (101). VIPSF2-FR-3SUITE NOTIFICATION JS-GE- 6. Dispositif (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto effectuent un post-marquage par 5 encre magnétique. 7. Dispositif (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les moyens de marquage ou d'encodage (7) sur le recto mettent en oeuvre une impression 10 jet d'encre. 8. Dispositif (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les premiers et/ou les seconds moyens de numérisation (5,15) comportent un capteur 15 de technologie CIS à spectre large permettant de capturer une image à la fois dans le domaine visible en niveau de gris et/ou en couleur, en IR, en UV et en transparence pour les filigranes. 20 9. Dispositif (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le système de réception (4) en sortie des titres (2) traités par le dispositif (1) comporte au moins deux cases (401,402) de tri. 25 10. Dispositif (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que chaque case (401,402) est munie dans son fond d'une vis sans fin (403) à double hélice. VIPSF2-FR-3SUITE NOTIFIC_ATION JS-GE