Brevet FR2978402A1 — publié le 20130201

SYSTEME D'ATTACHE D'UNE CEINTURE DE SECURITE SUR UN SIEGE DE VEHICULE L'invention se rapporte à un système d'attache d'une ceinture sur un siège de véhicule. De façon générale, une ceinture de sécurité fonctionnant avec un enrouleur, possède une première extrémité d'ancrage fixe, arrimée à un élément de carrosserie dudit véhicule, et une deuxième extrémité d'ancrage mobile, comportant une boucle, et pouvant être manipulée en routine par un occupant du véhicule pour venir s'accrocher à un dispositif de fixation récepteur, solidaire du siège ou placé à son contact, ou pour s'en décrocher. La première extrémité d'ancrage est généralement fixée de façon inamovible à un élément de carrosserie du véhicule, et ne peut être démontée que difficilement, au moyen d'une intervention longue et menée avec un outillage approprié. L'invention se rapporte à un système de fixation optimisé de la première extrémité d'ancrage de la ceinture sur un élément de carrosserie du véhicule. Généralement, le point de fixation de cette première extrémité d'ancrage est situé au niveau d'un pied milieu. Or, ce positionnement haut sur le siège rend la ceinture encombrante dans l'habitacle, et surtout ne donne pas toujours satisfaction en matière de sécurité, dans la mesure où ladite ceinture n'enserre pas efficacement l'occupant, et ne peut donc l'empêcher de glisser vers l'avant dans le cas d'un choc frontal. Ce point de fixation a donc été déplacé vers le bas, afin que la ceinture offre un degré de sécurité plus élevé vis-à-vis de l'occupant. La demande de brevet US2007/0222272, décrit un point d'ancrage de cette première extrémité de ceinture, situé dans la partie inferieure de la structure du siège, permettant à la ceinture d'avoir ses deux extrémités d'ancrage fixées en partie basse de siège, et donc de mieux maintenir un occupant sur son siège. Le système de fixation de cette première extrémité de ceinture est assuré au moyen de pièces encombrantes et de forme complexe, ainsi qu'au moyen d'un système de type vis/écrou, tous ces éléments lourds et rigides concourant à figer de façon inamovible la position du point d'ancrage de la ceinture sous le siège, et laissant peu de possibilités de l'implanter à un autre endroit. Les systèmes de fixation selon l'invention permettent d'assurer un point de fixation de la première extrémité d'ancrage de la ceinture dans une position la plus basse possible sous le siège, et placé latéralement le plus près possible du siège, ces deux caractéristiques d'implantation permettant de dégager de l'espace en partie basse et latérale du siège, et permettant d'accroitre un peu plus les performances sécuritaires de la ceinture en abaissant un peu plus son point d'ancrage fixe. Un gain d'espace dans un véhicule est toujours appréciable, soit pour implanter des équipements nouveaux permettant d'assurer des fonctions supplémentaires, soit pour accéder plus facilement à des commandes peu accessibles en temps ordinaire. L'invention a pour objet un système de fixation d'une ceinture de sécurité sur un siège de véhicule, ledit siège comportant une assise et une glissière, et ladite ceinture comprenant une première extrémité d'ancrage fixée dans la partie basse du siège, au niveau d'une pièce d'interface reliant l'assise et la glissière, et une deuxième extrémité d'ancrage comportant une boucle et étant destinée à être manipulée par un occupant pour venir s'attacher à un dispositif de fixation ou pour s'en détacher. La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention, est que la pièce d'interface est délimitée par au moins deux parois verticales parallèles, possédant chacune une ouverture, et la première extrémité d'ancrage de la ceinture se termine par une pièce d'attache apte à venir s'insérer dans ladite pièce d'interface au niveau desdites ouvertures. L'intérêt d'un tel système de fixation est qu'il est peu encombrant, dans la mesure où la pièce d'attache de la première extrémité de la ceinture, vient se loger à l'intérieur de la pièce d'interface. Ce type de système de fixation évite ainsi de superposer totalement ou partiellement la pièce d'attache et la pièce d'interface. La notion de siège est générale, et peut recouvrir tout aussi bien un siège individuel qu'une banquette possédant au moins deux places. De même, la notion de « véhicule » est également générale est désigne tout type d'engins terrestres aptes à se déplacer sur un sol solide, comme par exemple, un véhicule automobile. Il est supposé que la pièce d'interface est fixée rigidement à la fois à la glissière et à la structure d'assise du siège. Préférentiellement, la pièce d'interface comprend deux parois verticales s'étendant selon une direction longitudinale du véhicule, la pièce d'attache s'insérant dans la pièce d'interface suivant une direction transversale du véhicule. De cette manière, la liaison obtenue a un encombrement réduit suivant une direction transversale du véhicule. Puisque le point de fixation de la première extrémité d'ancrage de la ceinture s'effectue sur la partie extérieure du siège, le gain de place est immédiatement visible depuis l'extérieur du véhicule, lorsque la portière du véhicule est ouverte. De façon avantageuse, la pièce d'interface présente une paroi horizontale solidarisée à la glissière et reliant les deux parois verticales, les deux ouvertures étant tangentes à ladite paroi horizontale. Autrement dit, pour cette configuration, les deux ouvertures occupent des positions très basses par rapport au siège, permettant, d'une part, de réduire encore plus l'encombrement de la fixation en la confinant près du plancher, et d'autre part, d'augmenter l'efficacité de la ceinture en proposant un point de fixation le plus bas possible. En effet, plus le point de fixation est abaissé, plus la ceinture va enserrer efficacement le passager et va contribuer à le retenir dans le cas d'un choc du véhicule avec un obstacle extérieur. L'expression « les ouvertures sont tangentes à la paroi » signifie que les ouvertures sont situées juste au dessus de ladite paroi, et que le bord inférieur de chaque ouverture affleure ladite paroi. Avantageusement, les ouvertures s'étendent horizontalement, et sont destinées à recevoir une pièce de réception plane, et destinée à coopérer avec la pièce d'attache de la première extrémité d'ancrage de la ceinture pour assurer la fixation. Autrement dit, les ouvertures des parois verticales de la pièce d'interface vont recevoir la pièce de réception et la pièce d'attache. Cette coopération peut se traduire par exemple, par une mise au contact desdites pièces, puis par un vissage ou un soudage de l'une sur l'autre. Elle peut également mettre en oeuvre, par exemple, un emboitement de type mâle/femelle entre les deux pièces, ou un emboitement par clipsage. De façon préférentielle, la pièce d'attache vient s'emboiter par clipsage dans la pièce de réception, qui est fixée rigidement à la pièce d'interface. Autrement dit, la fixation de la première extrémité d'ancrage de la ceinture au niveau du siège, s'effectue au moyen d'un emboitement réversible entre deux pièces, ne nécessitant aucun outillage particulier. Cette liaison peut à tout moment être établie ou défaite, pour assurer une opération d'entretien ou de maintenance. De même, le long d'une chaine de montage, il peut s'avérer intéressant d'établir ou de défaire cette liaison rapidement, pour des interventions temporaires et locales, liées aux contraintes spécifiques du montage. Avantageusement, la pièce de réception est rivetée à la pièce d'interface. Puisque cette pièce de réception participe directement à la mise en oeuvre de la liaison par clipsage, il est donc indispensable qu'elle soit solidement arrimée à la pièce d'interface. Selon un autre mode de réalisation préféré d'un système de montage selon l'invention, la pièce de réception peut également être soudée à la pièce d'interface. Préférentiellement, la première extrémité d'ancrage se termine par une boucle fermée, la pièce d'attache étant enfilée dans cette boucle. Cette configuration particulière, permet une liaison solide de la pièce d'attache à la première extrémité d'ancrage de la ceinture, limitant les risques de rupture entre ces deux éléments. En effet, cette boucle fermée est réalisée préférentiellement avec le matériau constitutif de la ceinture, qui est un matériau synthétique souple, et extrêmement résistant, ne pouvant se rompre ou se déchirer que sous l'effet d'une action malveillante ou intentionnelle. Préférentiellement, la pièce d'attache et la pièce de réception sont réalisées en matière plastique. De cette manière, la liaison entre ces deux pièces est résistante, tout en impliquant des pièces légères ayant des aptitudes à la déformation élastique, et donc un comportement favorable à une interaction par clipsage. De façon avantageuse, la pièce d'attache et la pièce de réception possèdent chacune une paroi de faible épaisseur, lesdites pièces interagissant au niveau desdites parois pour assurer une liaison résultante d'encombrement réduit. Cette configuration décrit une situation optimisée, pour laquelle la réduction de l'encombrement est encore accrue. En effet, au compactage du système de fixation de la première extrémité de la ceinture engendré par un point d'ancrage localisé en partie basse du siège, vient s'ajouter une liaison de faible volume entre deux pièces de petites dimensions. Le faible volume est surtout effectif selon une direction verticale, puisque les deux parois d'interaction sont horizontales et de faible épaisseur. Préférentiellement, la pièce d'attache présente une partie plane constituant l'élément de liaison avec la ceinture, ladite partie étant sensiblement perpendiculaire à la paroi de ladite pièce d'attache interagissant avec la pièce de réception. Cette configuration contribue à réduire l'encombrement de la liaison suivant une direction transversale du véhicule, en évitant à l'élément de liaison de la pièce d'attache de déborder de la pièce d'interface. Le terme « sensiblement perpendiculaire » signifie que l'élément de liaison de la pièce d'attache fait un angle de 90°, plus ou moins 15°, avec la paroi d'interaction de ladite pièce d'attache. Les systèmes de fixation selon l'invention présentent l'avantage de réduire l'encombrement de la liaison entre la première extrémité d'ancrage de la ceinture et le siège, cette diminution étant effective aussi bien verticalement que transversalement. Il en résulte une libération d'espace conséquente, permettant notamment d'accéder plus facilement à la commande d'articulation du siège, et donc de la manipuler avec plus de maitrise. Ils ont de plus l'avantage de rendre plus performante la ceinture de sécurité, en abaissant un peu plus le point de fixation de sa première extrémité d'ancrage, permettant à ladite ceinture de mieux enserrer le passager et de le retenir plus efficacement lors d'un choc. Enfin, ils présentent l'avantage de pouvoir proposer une version de fixation par clipsage, qui est une fixation rapide et facile à établir ou à défaire, et qui présente un intérêt particulier lors d'une opération d'entretien ou de maintenance. On donne ci-après une description détaillée d'un mode de réalisation préféré d'un système de fixation selon l'invention, en se référant aux figures 1 5 à 4b. - La figure 1 est une vue en perspective d'un système de fixation selon l'invention, montrant la manière dont vient se positionner la pièce de réception dans une pièce d'interface du siège, - La figure 2 est une vue en perspective du système de fixation de la 10 figure 1, montrant la manière dont vient se fixer la pièce d'attache de la première extrémité d'ancrage de la ceinture sur la pièce de réception, - La figure 3a est une vue en perspective de la pièce d'interface d'un système de fixation selon l'invention, et sur laquelle vient se fixer la 15 pièce de réception, - La figure 3b est une vue en perspective la pièce d'interface de la figure 3a, sous un autre angle - La figure 4a est une vue en perspective montrant l'interaction entre une pièce d'attache et une pièce de réception d'un système de 20 fixation selon l'invention, - La figure 4b est une vue en perspective de l'interaction de la figure 4a, sous un autre angle Pour bien comprendre l'orientation des figures, il est à préciser que l'axe X est un axe longitudinal du véhicule, l'axe Y est un axe transversal dudit 25 véhicule et l'axe Z est un axe vertical. Autrement dit, l'orientation du siège est à considérer comme s'il était placé dans le véhicule. En se référant aux figures 1 et 2, un système de fixation selon l'invention, permet de fixer une extrémité d'ancrage d'une ceinture de sécurité 1 à un siège 2 individuel de véhicule automobile. Généralement, une ceinture de sécurité 1 comprend une première extrémité 3 d'ancrage fixée de façon inamovible à un élément de carrosserie 2 du véhicule, et une deuxième extrémité d'ancrage constituée par une boucle métallique destinée à venir s'attacher sur un dispositif de fixation placé dans ledit siège 2 ou au contact de celui-ci. Cette deuxième extrémité est manipulée de façon régulière et répétée par un occupant du véhicule automobile pour être attachée audit dispositif ou pour s'en détacher, à chaque fois qu'il souhaite s'installer dans le véhicule ou en sortir. Le siège 2 comprend de façon conventionnelle, une assise 5 et une glissière 6, et la première extrémité 3 d'ancrage vient se fixer directement sur le coté extérieur de l'armature 4 du siège 2, entre ladite assise 5 et ladite glissière 6. Pour un siège 2 individuel, le côté extérieur est situé à proximité des portes latérales du véhicule automobile, tandis que le côté intérieur dudit siège 2 est plutôt situé au voisinage de l'axe longitudinal central dudit véhicule. Le point de fixation de la première extrémité 3 d'ancrage de la ceinture 1 se retrouve donc dans la partie basse du siège 2, permettant ainsi de limiter les probabilités d'occurrence du phénomène de sous-marinage, correspondant à un glissement brutal vers l'avant de l'occupant sur son siège 2, dans le cas d'un choc frontal du véhicule contre un obstacle extérieur. Lorsque l'occupant glisse ainsi sur le siège 2, la ceinture 1 de sécurité n'est plus d'aucune utilité. Par le biais d'un système de fixation selon l'invention, les deux extrémités 3 d'ancrage de la ceinture 1 sont fixées au niveau de deux points bas du siège 2, permettant, en cas de choc, de maintenir l'occupant plaqué contre ledit siège 2, en réduisant les possibilités de glissement. Une pièce d'interface 7, sous la forme d'une équerre, relie la structure de l'assise 5 du siège 2 à la glissière 6. En se référant aux figures 3a et 3b, la pièce d'interface 7 se présente sous la forme d'une pièce possédant deux parois verticales 9,22 et une paroi sensiblement horizontale 8 reliée à la glissière 6 par soudage, l'une 9 des deux parois verticales étant solidarisée à la structure de l'assise 5 par vissage. L'axe longitudinal de cette pièce 7 est parallèle à l'axe longitudinal de la glissière 6 à laquelle elle est solidarisée. Cette pièce d'interface 7 présente à l'une de ses deux extrémités 10, prises suivant son axe longitudinal, deux ouvertures 11,23 réalisées chacune dans une paroi verticale 9,22 de ladite pièce d'interface 7, lesdites ouvertures 11,23 étant prévues pour accueillir une pièce de réception 12 destinée à réaliser une liaison par clipsage avec la première extrémité 3 d'ancrage de la ceinture 1 de sécurité. Ces ouvertures 9,22 s'étendent horizontalement et peuvent donc recevoir une pièce étendue horizontalement. En se référant aux figures 4a et 4b, la pièce de réception 12 se présente sous la forme d'une équerre, constituée d'une première paroi 13 plane destinée à venir se loger dans les ouvertures 11,23 de la pièce d'interface 7, et d'une deuxième paroi plane 14 perpendiculaire à la première paroi 13, et destinée à venir en appui contre la pièce d'interface 7, une fois que la première paroi 13 a complètement traversé ladite pièce d'interface 7. De cette manière, la deuxième paroi 14 de la pièce de réception 12 se retrouve au contact d'une paroi 9 verticale de la pièce d'interface 7, et ladite pièce de réception 12 est rivetée à ladite pièce d'interface 7 au moyen d'un rivet traversant lesdites parois 9,14 au contact l'une de l'autre. En se référant à la figure 2, une fois que la pièce de réception 12 est rivetée à la pièce d'interface 7, l'extrémité 15 de la première paroi 13 de ladite pièce de réception 12 émerge de la pièce d'interface 7. La première extrémité 3 d'ancrage de la ceinture 1 de sécurité se termine par une boucle 16, réalisée avec ladite ceinture 1, et donc réalisée dans un matériau synthétique, souple et très résistant. Une pièce d'attache 17 est enfilée dans cette boucle 16, pour coopérer avec la pièce de réception 12 solidarisée à la pièce d'interface 7, afin de réaliser la fixation définitive de la première extrémité 3 d'ancrage de la ceinture 1 de sécurité sur le siège 2. En se référant aux figures 4a et 4b, la pièce d'attache 17 présente deux parties 18,19 faisant entre elles un angle voisin de 90°, une première partie 18 qui est assimilable à un anneau et qui est enfilée dans la boucle de la première extrémité 3 d'ancrage de la ceinture 1 de sécurité, et une deuxième partie 19 présentant deux avancées 20 en pointe, et aptes à coopérer avec la pièce de réception 12 fixée dans la pièce d'interface 7. Les figures 4a et 4b montrent l'interaction par clipsage entre la pièce d'attache 17 et ladite pièce de réception 12, cette interaction s'effectuant plus précisément entre les deux avancées en pointe 20 de la pièce d'attache 17 et la première paroi 13 de la pièce de réception 12, dont l'extrémité 15 émerge de la pièce d'interface 7. En se référant à la figure 2, la flèche 21 montre la direction que doit emprunter la pièce d'attache 17 pour venir se clipser sur la pièce de réception 10 12 fixée à la pièce d'interface 7. 15 20 REVENDICATIONS1. Système de fixation d'une ceinture de sécurité (1) sur un siège (2) de véhicule, ledit siège comportant une assise (5) et une glissière (6), et ladite ceinture (1) comprenant une première extrémité (3) d'ancrage fixée dans la partie basse du siège (2), au niveau d'une pièce d'interface (7) reliant l'assise (5) et la glissière (6), et une deuxième extrémité d'ancrage comportant une boucle et étant destinée à être manipulée par un occupant pour venir s'attacher à un dispositif de fixation ou pour s'en détacher, caractérisé en ce que la pièce d'interface (7) est délimitée par au moins deux parois verticales (9,22) parallèles, possédant chacune une ouverture (11,23), et en ce que la première extrémité (3) d'ancrage de la ceinture se termine par une pièce d'attache (17) apte à venir s'insérer dans ladite pièce d'interface (7) au niveau desdites ouvertures (11,23). 2. Système de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce d'interface (7) comprend deux parois verticales (9,22) s'étendant selon une direction longitudinale du véhicule, et en ce que la pièce d'attache (17) s'insère dans la pièce d'interface (7) suivant une direction transversale du véhicule. 3. Système de fixation selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce d'interface (7) présente une paroi horizontale (8) solidarisée à la glissière (6) et reliant les deux parois verticales (9,22), et en ce que les deux ouvertures (11,23) sont tangentes à ladite paroi horizontale (8). 4. Système de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que les ouvertures (11,23) s'étendent horizontalement, et sont destinées à recevoir une pièce de réception (12) plane, et destinée à coopérer avec la pièce d'attache (17) de la première extrémité (3) d'ancrage de la ceinture (1) pour assurer la fixation. 11 5. Système de fixation selon la revendication 4, caractérisé en ce que la pièce d'attache (17) vient s'emboiter par clipsage dans la pièce de réception (12), qui est fixée rigidement à la pièce d'interface (7). 6. Système de fixation selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la pièce de réception (12) est rivetée à la pièce d'interface (7) 7. Système de fixation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la première extrémité (3) d'ancrage se termine par une boucle fermée (16), et en ce que la pièce d'attache (17) est enfilée dans cette boucle (16). 8. Système de fixation selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la pièce d'attache (17) et la pièce de réception (12) sont réalisées en matière plastique. 9. Système de fixation selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la pièce d'attache (17) et la pièce de réception (12) possèdent chacune une paroi (13,19) de faible épaisseur, lesdites pièces (12,17) interagissant au niveau desdites parois (13,19) pour assurer une liaison résultante de faible épaisseur. 10.Système de fixation selon la revendication 9, caractérisé en ce que la pièce d'attache (17) présente une partie plane (18) constituant l'élément de liaison avec la ceinture (1), ladite partie (18) étant sensiblement perpendiculaire à la paroi (19) de ladite pièce d'attache (17) interagissant avec la pièce de réception (12).