Brevet FR2978937A1 — publié le 20130215

La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour un document, un procédé de détection de ce dispositif de sécurité, et un dispositif de détection pour la mise en oeuvre du procédé. ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION On sait que pour éviter la reproduction frauduleuse d'objets, notamment des documents tels que des billets de banque, ou des cartes bancaires, il est nécessaire que l'objet porte au moins un dispositif de sécurité qui, pour être efficace, doit être difficile à reproduire tout en étant facilement identifiable. Dans le cadre d'une sécurité de deuxième niveau on utilise un outil de détection tel qu'une lampe à ultraviolets ou un capteur infrarouge. On connaît différents dispositifs de sécurité utilisant des propriétés de diffusion de la lumière. En particulier, on connaît des dispositifs de sécurité sous forme de timbres ou de rubans comportant des signes fluorescents. En pratique, il suffit pour tromper un interlocuteur d'attention moyenne que l'objet reproduit frauduleusement comporte un signe fluorescent quelconque même si le signe réalisé est sensiblement différent du signe utilisé sur le dispositif de sécurité authentique. On connaît également du document FR 2 866 460 un procédé de sécurisation de documents au moyen d'un dispositif de sécurité émettant un premier rayonnement selon un spectre large et un second rayonnement selon une ou plusieurs raies en réponse à des excitations. La détection de ces deux rayonnements ne peut être effectuée qu'au moyen d'un dispositif complexe. OBJET DE L'INVENTION Un but de l'invention est de proposer un dispositif de sécurité pouvant être facilement mémorisé et analysé lors d'un contrôle de deuxième niveau. BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION En vue de la réalisation de ce but on propose selon l'invention un dispositif de sécurité comportant au moins deux motifs élémentaires luminescents réalisés sur un document pour réagir à des excitations différentes les unes des autres, les motifs étant disposés les uns par rapport aux autres pour réaliser un motif global animé lorsque le dispositif de sécurité est soumis de façon alternée et/ou simultanée aux différentes excitations. Les couleurs luminescentes sont facilement identifiables et la position relative des motifs élémentaires est également facile à mémoriser. En revanche la réalisation de deux motifs élémentaires selon une disposition précise implique de disposer d'un matériel très performant qui n'est généralement pas à la disposition des fraudeurs ou dont l'implantation peut être facilement contrôlée. Selon une version avantageuse de l'invention le document comporte une fenêtre transparente et les motifs élémentaires sont réalisés sur des faces différentes de la fenêtre transparente. On augmente ainsi la difficulté de réalisation de deux motifs élémentaires convenablement calés l'un par rapport à l'autre tout en permettant un contrôle aisé de la position relative des motifs élémentaires. Selon un autre aspect avantageux de l'invention les motifs élémentaires sont positionnés précisément l'un par rapport à l'autre. De préférence, les motifs élémentaires sont positionnés selon des positions relatives permettant un repérage à l'oeil nu. Préférentiellement les motifs élémentaires sont accolés selon une vision directe ou à travers la fenêtre. Le moindre décalage entre les motifs élémentaires est alors visible soit en raison d'un chevauchement des motifs élémentaires qui se traduit par une ligne de couleur différente en raison de l'addition des couleurs luminescentes, soit en raison d'un espacement entre les motifs élémentaires qui se traduit par une ligne noire sous un rayonnement ultraviolet. Selon encore un autre aspect de invention celle-ci concerne un procédé de détection d'un dispositif de sécurité comportant au moins deux motifs élémentaires réalisés sur un document pour réagir à des excitations différentes les unes des autres et disposés les uns par rapport aux autres pour réaliser un motif global, ce procédé comportant l'étape d'activer les motifs élémentaires de façon alternée et/ou simultanée. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé. BREVE DESCRIPTION DES DESSINS D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description qui suit de différents modes de réalisation du dispositif de sécurité selon l'invention en référence aux figures ci-jointes parmi lesquelles : - La figure 1 est une vue en perspective d'un premier mode de réalisation du dispositif de sécurité selon l'invention réalisé sur une fenêtre transparente d'un billet de banque, - la figure 2 est une vue en coupe selon la ligne II-II de la figure 1, - la figure 3 est une vue en perspective analogue à celle de la figure 1 d'un deuxième mode de réalisation de l'invention, - la figure 4 est une vue en coupe selon la ligne IV-IV de la figure 3, - la figure 5 est une vue en perspective analogue à celle de la figure 1 d'une variante du deuxième mode de réalisation de l'invention, - les figures 6A, 6B, et 6C sont des vues de face d'un troisième mode de réalisation de l'invention pour des excitations différentes, - la figure 7 est une vue en coupe d'un quatrième mode de réalisation de l'invention, - la figure 8 est une vue en perspective partiellement en coupe d'un cinquième mode de réalisation de l'invention, - les figures 9 et 10 sont des vues de face du dispositif de sécurité de la figure 8 pour des excitations différentes, - la figure 11 est une représentation très schématique d'un dispositif de détection du dispositif de sécurité selon l'invention, lors de la détection d'un sixième mode de réalisation du dispositif de sécurité selon l'invention, - la figure 12 est une représentation très schématique d'un dispositif de détection du dispositif de sécurité selon l'invention, lors de la détection du premier mode de réalisation du dispositif de sécurité selon l'invention. DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION En référence à la figure 1, dans le premier mode de réalisation le dispositif de sécurité est réalisé sur une fenêtre transparente 1 d'un billet de banque et comporte un premier motif élémentaire 2 en forme de B imprimé sur la face supérieure de la fenêtre 1 au moyen d'une encre luminescente sensiblement transparente à la lumière naturelle et émettant une lumière rouge lorsque le premier motif élémentaire 2 est soumis à une excitation à une longueur d'onde A1, par exemple 254 nanomètres. Le dispositif de sécurité comporte en outre un deuxième motif élémentaire 3 en forme de F imprimé sur la face inférieure de la fenêtre 1 au moyen d'une encre luminescente sensiblement transparente à la lumière naturelle et émettant une lumière verte lorsque que le deuxième motif élémentaire 3 est soumis à une excitation à la longueur d'onde A1. Les deux motifs élémentaires B et F forment ensemble un motif global BF qui est animé en soumettant alternativement la face supérieure et la face inférieure de la fenêtre 1 au rayonnement d'excitation et/ou simultanément les deux faces de la fenêtre à un rayonnement d'excitation. Afin d'éviter que les deux motifs élémentaires soient excités simultanément par un seul rayonnement d'excitation, la fenêtre 1 est réalisée dans ce cas avec un élément filtrant le rayonnement d'excitation A1. Cet élément filtrant peut-être soit un composant filtrant incorporé à la matière constituant la fenêtre 1 soit un vernis filtrant appliqué à l'une des faces de la fenêtre 1 avant l'impression du motif élémentaire correspondant, ou encore une feuille en matière filtrante lorsque la fenêtre 1 est réalisée à partir d'un film composite. Le filtre peut également être réalisé de façon locale, par exemple par une variation d'épaisseur de la matière. Le filtre peut également être réalisé à partir de couches de cristaux liquides. Pour faciliter le contrôle de la position relative des motifs élémentaires l'un par rapport à l'autre, le positionnement des motifs élémentaires est réalisé pour permettre un repérage à l'oeil nu, par exemple la barre verticale du F s'étend dans l'axe des boucles du B. En référence aux figures 3 et 4 le deuxième mode de réalisation de l'invention comporte lui aussi un motif élémentaire 4 en forme de B et un motif élémentaire 5 en forme de F qui sont cette fois tous les deux imprimés sur la face supérieure de la fenêtre 1. Pour faciliter le repérage des deux motifs élémentaires l'un par rapport à l'autre le bord arrière de la barre verticale du F coïncide cette fois avec le bord interne de la barre verticale du B. Pour permettre une animation du motif global ainsi réalisé le premier motif élémentaire 4 est réalisé au moyen d'une encre excitée par un rayonnement à une première longueur d'onde Al pour émettre une lumière de couleur rouge tandis que le second motif élémentaire 5 est excité par un rayonnement à une seconde de longueur d'onde À2,par exemple à 365 nanomètres, pour émettre une lumière de couleur verte. Le motif global est en outre recouvert d'une couche de vernis transparent 22 qui filtre la seconde longueur d'onde 2\.2. La couche de vernis 22 n'est pas représentée sur la figure 3. Dans la partie commune aux deux motifs élémentaires l'impression est réalisée selon des points imbriqués les uns dans les autres et qui ont été représentés selon des dimensions volontairement exagérées sur la figure 3 pour faciliter la compréhension. Pour réaliser une animation du motif global ainsi obtenu il suffit d'exposer alternativement chacune des faces de la fenêtre 1 à un rayonnement, à la première longueur d'onde Al pour la face recouverte du vernis 22 et à la seconde de longueur d'onde À2 pour la face opposée. Grâce à la persistance rétinienne, l'oeil d'un utilisateur perçoit les deux motifs élémentaires simultanément. Il est également possible d'exposer simultanément la face supérieure de la fenêtre à un rayonnement à une longueur d'onde Al et la face inférieure à un rayonnement à une longueur d'onde À2. Dans un cas comme dans l'autre lorsque les deux motifs élémentaires sont parfaitement positionnés, les couleurs rouges et vertes apparaissent accolées à l'intérieur des boucles du premier motif élémentaire B. Si les couleurs se chevauchent, une ligne jaune apparaît dans la zone de chevauchement en raison de l'addition des couleurs. Si au contraire les motifs élémentaires sont espacés dans la zone considérée, une ligne noire apparaît le long du dos du motif élémentaire F dans la zone des boucles du motif élémentaire B. En référence à la figure 5, une variante du deuxième mode de réalisation comporte également un motif élémentaire 40 en forme de B et un motif élémentaire 50 en forme de F qui sont tous les deux imprimés sur la face supérieure de la fenêtre 1. Pour faciliter le repérage des deux motifs élémentaires l'un par rapport à l'autre le bord arrière de la barre verticale du F coïncide avec le bord interne de la barre verticale du B. Pour permettre une animation du motif global ainsi réalisé, le premier motif élémentaire 40 est réalisé au moyen d'une encre excitée par un rayonnement à une première longueur d'onde Al tandis que le second motif élémentaire 50 est excité par un rayonnement à une seconde de longueur d'onde À2. Cette fois, pour l'ensemble des deux motifs élémentaires, l'impression est réalisée selon des points qui ont été représentés selon des dimensions volontairement exagérées sur la figure 5 pour faciliter la compréhension. Dans la partie commune aux deux motifs élémentaires l'impression est donc réalisée par une imbrication des points. Grâce à l'impression selon des points sur l'ensemble des deux motifs, cette variante est plus simple de fabrication que le deuxième mode de réalisation décrit précédemment. En outre, il est ainsi aisé de recourir à plus de deux encres pour imprimer les deux motifs élémentaires. Les figures 6A à 6C illustrent la troisième mode de réalisation dans lequel le dispositif de sécurité comporte deux motifs élémentaires 6,7 imprimés sur la face supérieure de la fenêtre 1. Le motif élémentaire 6 est formé du symbole de l'euro dont les extrémités ont été tronquées et le motif élémentaire 7 à une forme de pointe de flèche. Ces deux motifs élémentaires sont réalisés avec la même encre sensiblement transparente à la lumière naturelle et émettant une lumière verte lorsqu'elle est excitée par un rayonnement à une longueur d'onde A1. Sur la face inférieure de la fenêtre 1 le dispositif de sécurité comporte une série de segments 8 formant des compléments du motif élémentaire 6 pour réaliser un motif global symbolisant l'euro, et une série de figures géométriques 9 formant des compléments du motif élémentaire 7 pour réaliser un motif global en forme d'étoile comme illustré par la figure 6C. Les différents motifs élémentaires peuvent être réalisés soit conformément au premier mode de réalisation, c'est-à-dire en utilisant des encres sensibles à une même longueur d'onde Al sur les faces d'une fenêtre filtrant cette longueur d'onde, soit conformément au second mode de réalisation c'est-à-dire en utilisant des matières excitées par des rayonnements à des longueurs d'onde différentes. On peut également combiner des motifs élémentaires excités à la longueur d'onde Al sur les deux faces de la fenêtre avec un motif élémentaire excité à la longueur d'onde À2 sur l'une des faces de la fenêtre de façon à obtenir un effet particulier en fonction des séquences d'actionnement des rayonnements d'excitation. La figure 7 illustre un quatrième mode de réalisation dans lequel la fenêtre transparente est cette fois réalisée à partir d'un film composite comprenant deux couches sensiblement transparentes 10 et 11. Le motif de sécurité comporte un premier motif élémentaire 12 imprimé sur la face supérieure de la couche 10 avec une encre luminescente émettant une lumière bleue lorsqu'elle est excitée à une première longueur d'onde A1. La couche 10 est filtrante de cette longueur d'onde. À l'interface entre la couche 10 et la couche 11 le dispositif de sécurité comporte un motif élémentaire 13 excité par un rayonnement à une longueur d'onde À2 pour émettre une lumière de couleur rouge, et un motif élémentaire 14 excité par un rayonnement à la même longueur d'onde pour émettre une lumière de couleur verte. La couche 11 est filtrante de la longueur d'onde À2. Le dispositif de sécurité comporte en outre un motif élémentaire 15 imprimé sur la face inférieure de la couche 11 et excité par un rayonnement à une longueur d'onde À3. On obtient ainsi un motif global très variable en fonction des rayonnements d'excitation appliqués. La figure 8 illustre un cinquième mode de réalisation dans lequel le dispositif de sécurité comporte un premier motif élémentaire 16 excité par un rayonnement à une première longueur d'onde Al pour émettre une lumière de couleur verte. Le motif élémentaire 16 est partiellement recouvert par un motif élémentaire 17 comportant une ouverture centrale 18. Le motif élémentaire 17 est excité à une seconde de longueur d'onde À2 pour émettre une lumière de couleur rouge. En outre le motif élémentaire 17 est filtrant de la longueur d'onde A1. Lorsque le dispositif de sécurité est soumis à un rayonnement de longueur d'onde À2 sur le dessus de la fenêtre, le dispositif de sécurité apparaît donc comme un anneau rouge. Lorsque le dispositif de sécurité est soumis sur le dessus de la fenêtre à un rayonnement de longueur d'onde Al et un rayonnement de longueur d'onde À2, le dispositif de sécurité apparaît comme un anneau rouge avec une pastille centrale verte comme illustré par la figure 9. Lorsque le dispositif de sécurité est soumis sur le dessus de la fenêtre à un rayonnement de longueur d'onde À2 et sur le dessous de la fenêtre à un rayonnement de longueur d'onde A1, le dispositif de sécurité apparaît sous forme d'un disque rouge comportant en son centre une pastille verte entourée par une zone jaune qui correspond à la zone de chevauchement du motif élémentaire 16 et du motif élémentaire 17, comme illustré par la figure 10. La figure 11 illustre de façon très schématique un dispositif permettant la détection du dispositif de sécurité selon l'invention en relation avec un sixième mode de réalisation de l'invention. Dans ce sixième mode de réalisation, le dispositif de sécurité comporte des motifs élémentaires 19 réagissant à une excitation de longueur d'onde Al pour émettre une lumière verte et des motifs élémentaires 20 disposés côte à côte et réagissant à la même excitation pour émettre une lumière rouge. Afin de pouvoir différencier l'excitation des différents motifs élémentaires, le dispositif de sécurité comporte en outre sur sa face opposée aux motifs élémentaires un masque 21 comportant des ouvertures 23 définissant des chemins différents 24 et 25 en fonction de la position des ouvertures 23 par rapport à des sources de rayonnement d'excitation 26 et 27 espacées l'une de l'autre en regard d'une même face du document. Les ouvertures 23 peuvent avoir des formes variées et/ou combiner différentes formes. Le dispositif de détection comporte un boîtier 28 dans lequel est fixé un support 29 en forme de cadre disposé en regard d'une ouverture 30 dans le boîtier 28 pour permettre l'introduction d'une partie du billet de banque comportant la fenêtre. A sa partie supérieure le boitier 28 comporte un organe de visualisation du billet, ici un oeilleton 31 permettant d'observer la partie du billet comprenant le dispositif de sécurité. Les sources de rayonnement d'excitation 26 et 27 sont reliées à une unité de commande 32 qui assure un cadencement des rayonnements d'excitation en fonction des effets recherchés en relation avec un dispositif de sécurité particulier. La figure 12 illustre de façon très schématique un dispositif permettant la détection du dispositif de sécurité selon l'invention en relation avec le premier mode de réalisation de l'invention. On retrouve donc ici le dispositif de sécurité réalisé sur une fenêtre transparente 1 d'un billet de banque comportant le premier motif élémentaire 2 en forme de B et le deuxième motif élémentaire 3 en forme de F. Le dispositif de détection comporte un boîtier 128 dans lequel est fixé un support 129 en forme de cadre disposé en regard d'une ouverture 130 dans le boîtier 128 pour permettre l'introduction d'une partie du billet de banque comportant la fenêtre. Le dispositif de détection comporte ici deux sources de rayonnement d'excitation 126, 127 disposées chacune en regard d'une face différente du billet et actionnables selon des modes d'excitation différents les uns des autres. A cet effet, les sources de rayonnement d'excitation 126 et 127 sont reliées à une unité de commande 132 qui assure un cadencement des rayonnements d'excitation en fonction des effets recherchés en relation avec le billet. Grâce à la disposition des sources de rayonnement d'excitation 126, 127, il est ainsi possible d'activer les motifs élémentaires . - de façon alternée, en actionnant d'abord une des sources de rayonnement d'excitation 126, 127 puis l'autre des sources de rayonnement d'excitation 126, 127; - de façon simultanée, en actionnant les deux sources de rayonnement d'excitation 126, 127 en même temps. Le boîtier 128 comporte en outre un organe de visualisation du billet, ici une caméra 130 permettant d'observer la partie du billet comprenant le dispositif de sécurité. Bien entendu l'invention n'est pas limitée aux 30 modes de réalisation décrits et est susceptible de modifications qui apparaîtront à l'homme de métier sans sortir du cadre de l'invention tel que défini par les revendications. En particulier, bien que les modes de réalisation 35 aient tous été illustrés en relation avec un billet de 25 banque comportant une fenêtre transparente, le dispositif de sécurité selon l'invention peut être réalisé sur un support opaque, les matériaux luminescents et les longueurs d'onde d'excitation étant choisis en conséquence pour tenir compte du fait que les rayonnement d'excitation ne peuvent être appliqués que sur une face du document. Au sens de l'invention deux excitations sont différentes dès l'instant où les deux excitations diffèrent par l'un quelconque de leurs paramètres, c'est à dire soit la longueur d'onde d'excitation soit l'un des paramètres liés à l'application des rayonnements d'excitation,par exemple la composition des couches traversées par les rayonnements d'excitation. Bien que l'invention ait été décrite en relation avec des motifs élémentaires réalisés en utilisant des couleurs primaires, ce qui présente l'avantage d'un meilleur rendement lumineux, l'invention peut également être réalisée en utilisant des mélanges de couleurs permettant d'obtenir des nuances de couleurs pour la réalisation de dessins variés. Une fenêtre transparente au sens de l'invention n'est pas nécessairement totalement transparente mais peut présenter une transparence juste suffisante pour permettre une analyse d'un motif élémentaire à travers la fenêtre. L'observation directe illustrée par la figure 11 peut être remplacée par une observation au moyen d'un capteur comme une caméra comme illustré à la figure 12. De façon avantageuse, une caméra peut permettre de visualiser des motifs non visibles à l'oeil nu. Selon un mode de réalisation particulier, les motifs élémentaires sont imprimés avec une encre à ultraviolets et la caméra est une caméra à ultraviolets. Ainsi, lorsque les motifs élémentaires sont excités, le motif global n'est pas perceptible à l'oeil nu mais est perceptible par l'intermédiaire de la caméra. Les dispositifs de détection illustrés aux figures 11 et 12 pourront être adaptés pour la mise en oeuvre du procédé de détection selon l'invention de n'importe quel mode de réalisation du dispositif de sécurité selon l'invention. Il suffira à cet effet de disposer au moins une source de rayonnement d'excitation de façon adéquate pour permettre l'excitation des motifs élémentaires. Par exemple, en référence à la figure 11, il est possible de remplacer le support fixe associé à deux organes d'excitation par un support pivotant associé à un seul organe d'excitation. REVENDICATIONS1. Dispositif de sécurité comportant au moins deux motifs élémentaires (2, 3 ; 4, 5 ; 6, 7, 8, 9 ; 12, 13, 14, 15 ; 16, 17 ; 19, 20 ; 40, 50) luminescents réalisés sur un document pour réagir à des excitations différentes les unes des autres caractérisé en ce que les motifs élémentaires sont disposés les uns par rapport aux autres pour réaliser un motif global animé lorsque le dispositif de sécurité est soumis de façon alternée et/ou simultanée aux différentes excitations. 2. Dispositif de sécurité selon la revendication 1 dans lequel le document comporte une fenêtre transparente (1) et en ce que les motifs élémentaires (1, 2) sont réalisés sur des faces différentes de la fenêtre transparente. 3. Dispositif de sécurité selon la revendication 2 dans lequel les motifs élémentaires (1, 2) réagissent à des excitations d'une même longueur d'onde (A1) et dans lequel un filtre est disposé entre des motifs élémentaires s'étendant sur des faces différentes. 4. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel les motifs élémentaires (4, 5 ; 40, 50) réagissent à des excitations de longueurs d'onde différentes (A1, À2) les unes des autres. 5. Dispositif de sécurité selon la revendication 1 dans lequel les motifs élémentaires (2, 3 ; 4, 5; 40, 50 ; 6, 7, 8, 9) sont positionnés selon des positions relatives permettant un repérage à l'oeil nu. 6. Dispositif de sécurité selon la revendication 5 dans lequel les motifs élémentaires (4, 5; 40, 50) sont accolés selon une vision directe ou en vision à travers la fenêtre. 7. Dispositif de sécurité selon la revendication 1 dans lequel le document comporte une fenêtre transparente(1), dans lequel les motifs élémentaires (19, 20) sont disposés côte à côte, et dans lequel la fenêtre transparente comporte un masque (21) définissant les chemins différents pour des rayonnements provenant d'un côté de la fenêtre transparente opposé aux motifs élémentaires par rapport au masque. 8. Procédé de détection d'un dispositif de sécurité comportant au moins deux motifs élémentaires (2, 3) réalisés sur un document pour réagir à des excitations différentes les unes des autres et disposés les uns par rapport aux autres pour réaliser un motif global caractérisé en ce qu'il comporte l'étape d'activer les motifs élémentaires de façon alternée et/ou simultanée. 9. Dispositif de détection pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 8 comportant au moins une source de rayonnement d'excitation actionnable selon des modes d'excitation différents les uns des autres. 10. Dispositif de détection selon la revendication 9 comportant au moins deux sources de rayonnement d'excitation (26, 27) espacées l'une de l'autre en regard d'une même face du document. 11. Dispositif de détection selon la revendication 9 comportant au moins deux sources de rayonnement d'excitation (126, 127) disposées chacune en regard d'une face différente du document. 12. Dispositif de détection selon la revendication 9 comportant au moins un organe de visualisation du document.