Brevet FR2981738A1 — publié le 20130426

Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps et garde-corps constitués de tels éléments. L'invention concerne un panneau photovoltaïque et/ou thermogène pour le montage de garde-corps, en particulier en périphérie des toitures-terrasses non accessibles ou technique, pour la protection contre les chutes. Elle s'applique également aux garde-corps constitués par un ensemble de ces panneaux aboutés les uns à la suite des autres. Les garde-corps sont le plus souvent constitués de montants ou potelets verticaux espacés reliés par des lisses horizontales parallèles comprenant au moins une lisse supérieure appelée "main courante" et une lisse intermédiaire. Des prescriptions officielles précisent généralement les conditions auxquelles doivent répondre les garde-corps qui, en ce qui concerne l'équipement des toitures-terrasses, sont généralement fixés sur la couverture de celles-ci, à proximité de l'acrotère. Par exemple, selon les prescriptions françaises, la hauteur de la main courante des garde-corps horizontaux doit être comprise entre 1000 mm et 1100 mm de la plate-forme des couvertures ou toitures-terrasses. D'autre part, l'espace libre entre la main courante et la lisse intermédiaire, ainsi qu'entre la lisse intermédiaire et la plate-forme d'implantation doit être inférieure ou égale à 500 mm. Dans le cas de garde-corps à montants inclinés cette distance est mesurée dans le plan du garde-corps, la lisse intermédiaire devant être à mi-hauteur de ce dernier. Récemment, certains installateurs de panneaux photovoltaïques sur les toit-terrasses ont entrepris de fixer ces panneaux sur le garde-corps assurant la protection des personnes contre les risques de chute. On comprend qu'une telle méthode d'installation des panneaux photovoltaïques nécessite l'existence ou la mise en place d'un garde-corps support de panneaux et l'utilisation d'une quincaillerie spécifique pour fixer lesdits panneaux sur le garde-corps, cette fixation représentant une opération longue et coûteuse. La mise en conformité des installations photovoltaïques avec les prescriptions officielles qui spécifient que les panneaux photovoltaïques doivent constituer les principaux éléments de sécurité du garde-corps entraînent les mêmes inconvénients. L'invention a notamment pour objectifs la réalisation d'un panneau photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps et de garde-corps constitués par un ensemble de tels panneaux aboutés les uns à la suite des autres et constituant les principaux éléments de sécurité desdits garde-corps. Selon l'invention, ce but est atteint grâce à un panneau photovoltaïque et/ou solaire entouré par un cadre rigide, ledit panneau étant notamment remarquable en ce que l'un des côtés de ce cadre est rigidement solidaire d'un tronçon de main courante comportant deux extrémités agencées pour permettre sa jonction avec le tronçon de main courante du ou des élément(s) de garde-corps voisin(s). Selon un mode d'exécution avantageux, le tronçon de main courante présente une forme tubulaire et il comporte un passage axial traversant. Selon un mode d'exécution préféré, le tronçon de main courante est 20 formé d'une seule pièce avec le côté du cadre auquel il est rattaché. Selon un autre mode de réalisation, le tronçon de main courante est rapporté sur le côté concerné du cadre par tout moyen approprié connu en soi, par exemple par vissage ou par soudure. Suivant une forme de réalisation applicable aux éléments photovoltaïques 25 et/ou thermogènes de forme rectangulaire, le tronçon de main courante est rattaché à l'un des grands côtés du cadre rigide périphérique desdits éléments. Selon une autre forme d'exécution, le tronçon de main de courante est solidaire de l'un des petits côtés du cadre. Selon une autre disposition caractéristique, le tronçon de main courante a une longueur au moins égale, ou de préférence, légèrement supérieure à celle du côté du cadre auquel il est rattaché. Le garde-corps photovoltaïque et/ou solaire selon l'invention est 5 remarquable en ce qu'il est constitué par un ensemble de panneaux photovoltaïques et/ou thermogènes munis d'un cadre rigide périphérique dont le côté supérieur ou "côté haut" est rigidement solidaire d'un tronçon de main courante. Les tronçons de main courante desdits panneaux sont aboutés les uns à la suite des autres, de sorte à constituer une main courante sans solution de 10 continuité. Selon une autre disposition caractéristique, les tronçons successifs de la main courante se trouvent raccordés par un moyen de liaison. Selon un mode d'exécution, les tronçons de main courante comportent un passage axial traversant, par exemple de section cylindrique ou quadrangulaire, 15 et lesdits tronçons de main courante sont raccordés au moyen d'un manchon tubulaire de section complémentaire ou d'une pièce de raccordement engagé(e) dans les extrémités voisines de deux tronçons attenants de main courante. Selon un autre mode de réalisation, la partie inférieure du tronçon de main courante remplissant la fonction d'élément essentiel de résistance au 20 franchissement accidentel du garde-corps est constituée par un profilé présentant une section en U dont l'espace intérieur est fermé par un capot ou couvercle. Selon un mode d'exécution, les manchons de raccordement sont rigidement fixés dans les extrémités de tronçons de main courante au moyen de 25 vis. Selon une autre disposition caractéristique, le garde-corps photovoltaïque et/ou thermogène comprend des poteaux ou jambes permettant de relier le côté du cadre muni d'un tronçon de main courante et la plate-forme d'implantation dudit garde-corps. Selon une autre disposition caractéristique, lorsque les panneaux photovoltaïques présentent une hauteur supérieure à 1000 mm ou à 1100 mm en position verticale, ou lorsque, par suite de la disposition de leur base à distance de la surface d'implantation, lesdits panneaux sont fixés sur la plate- forme avec une inclinaison comprise entre 20° et 60°, par exemple avec une inclinaison de l'ordre de 30°, afin que la main courante se trouve à une hauteur comprise entre 1000 mm et 1100 mm par rapport à ladite plate-forme de sorte que les garde-corps constitués de tels panneaux soient conformes aux prescriptions réglementaires. Selon une autre disposition caractéristique, le côté bas du cadre destiné à constituer la base du panneau photovoltaïque et/ou thermogène, est fixé sur la plate-forme, à proximité de l'acrotère, par tout moyen mécanique d'ancrage approprié connu en soi, par exemple sur le sommet d'un potelet et/ou sur un rail de fixation, ancré dans ladite plate-forme. L'invention permet de réaliser une barrière robuste et efficace contre les risques de chute sans nécessité d'implantation d'un garde-corps traditionnel ; il en résulte une simplification importante des opérations de montage et une réduction des coûts d'installation. Les buts, caractéristiques et avantages ci-dessus, et d'autres encore, ressortiront mieux de la description détaillée qui suit et des dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 a est une vue de côté d'un premier exemple de garde-corps photovoltaïque et/ou solaire selon l'invention, installé en bordure d'une toiture du genre toiture-terrasse, - la figure 2a est une vue à plus grande échelle de la figure 1 a, - la figure 3a est une vue en coupe d'un élément photovoltaïque de garde-corps, -, les figures 4a et 5a sont des vues de face de deux exemples d'exécution de cet élément photovoltaïque de garde-corps, - la figure 6a est une vue en perspective partielle illustrant l'appui de la main courante de l'élément photovoltaïque de garde-corps sur le sommet d'une jambe reliant rigidement ladite main courante à la surface d'ancrage dudit élément, - la figure 7a est une vue partielle en coupe de la figure 6a, - la figure 8a est une vue de face partielle montrant deux éléments photovoltaïques de garde-corps en cours d'assemblage, - la figure 9a est une vue analogue à la figure 8a et représentant les deux éléments photovoltaïques de garde-corps après assemblage de leur main 10 courante, - la figure 10a est une vue en coupe selon la ligne 10a-10a de la figure 9a, - la figure 11 est une vue en perspective partielle illustrant une portion de garde-corps installée sur une toiture-terrasse et constituée par l'assemblage de 15 deux éléments photovoltaïques de garde-corps, - la figure 1 b est une vue de côté d'un deuxième exemple de réalisation d'un garde-corps photovoltaïque et/ou solaire selon l'invention, installé en bordure d'une toiture du genre toiture-terrasse, - la figure 2b est une vue à plus grande échelle de la figure 1 b, 20 - la figure 3b est une vue en coupe d'un élément photovoltaïque de garde-corps, - les figures 4b et 5b sont des vues de face de deux exemples d'exécution de cet élément photovoltaïque de garde-corps, - la figure 6b est une vue en perspective partielle illustrant l'appui de la 25 main courante de l'élément photovoltaïque de garde-corps sur le sommet d'une jambe reliant rigidement ladite main courante à la surface d'ancrage dudit élément, - la figure 7b est une vue partielle en coupe de la figure 6b, - la figure 8b est une vue de face partielle montrant deux éléments photovoltaïques de garde-corps en cours d'assemblage, - la figure 9b est une vue analogue à la figure 8b et représentant les deux 5 éléments photovoltaïques de garde-corps après assemblage de leur main courante, - la figure 10b est une vue en coupe selon la ligne 10b-10b de la figure 9b. On se réfère auxdits dessins pour décrire deux exemples de réalisation 10 avantageux, bien que nullement limitatifs, des éléments de garde-corps photovoltaïques et/ou thermogènes et de garde-corps constitués de tels éléments, selon l'invention. Celle-ci étant plus particulièrement avantageuse dans son application à la réalisation de garde-corps constitués de panneaux photovoltaïques, on se réfère 15 dans la suite du présent exposé à de tels panneaux pour simplifier la description des éléments de garde-corps et des garde-corps constitués de tels éléments. On précise cependant que les éléments de garde-corps peuvent être constitués par des capteurs solaires ou, encore, par des panneaux mixtes photovoltaïques/solaires (par exemple WO- 2008/114 248, EP- 2 262 004). 20 Selon un premier exemple de réalisation illustré aux figures 1 a à 10a, l'élément de garde-corps 1A comprend principalement un module photovoltaïque 2 renfermant les composants générateurs d'énergie électrique et un cadre rigide 3 entourant ledit module 2. Ce module et le cadre qui l'entoure présentent une forme quadrangulaire, le plus souvent rectangulaire, de manière connue en soi. 25 La bordure du module photovoltaïque est, par exemple, encastrée et maintenue dans une gorge que présentent les différents côtés du cadre 3, comme le montre plus particulièrement la figure 3a. Le cadre 3 peut être exécuté dans tout matériau présentant la solidité et la rigidité nécessaires à sa fonction. Il peut, par exemple, être réalisé en aluminium, ou en alliage d'aluminium, ou en acier inoxydable, etc. Selon une première disposition caractéristique importante de l'invention, l'un des côtés du cadre 3 est rigidement solidaire d'un tronçon de main courante 5 4A. Le tronçon de main courante 4A ou 4B peut être attaché à l'un des petits côté du cadre 3 (figure 4a ou 4b), ou à l'un des grands côtés desdits cadres (figure 5a ou 5b). Dans la composition d'un garde-corps réalisé selon l'invention, le côté du 10 cadre muni du tronçon de main courante 4A ou 4B occupe une position surélevée par rapport au côté opposé parallèle au précédent. Pour cette raison, le côté du cadre muni du tronçon de main courante est appelé "côté haut" dans la suite du présent exposé, tandis que le côté opposé dudit cadre est appelé "côté bas", quel que soit le type d'élément "vertical" (figure 4a et 4b) ou 15 "horizontal" (figure 5a et 5b) Le tronçon de main courante 4A est préférentiellement formé d'une seule pièce avec le côté supérieur 3A du cadre 3, comme le montrent plus particulièrement les figures 3a et 3b. Selon un autre mode de réalisation le tronçon de main courante 4A 20 pourrait cependant être rapporté sur le côté supérieur du cadre par tout moyen de fixation approprié connu en soi, par exemple par vissage ou par soudure. Les extrémités opposées du tronçon de main courante 4A, 4B sont agencées ou conformées pour permettre leur assemblage avec le tronçon de main courante de l'élément ou des éléments de garde-corps voisin(s). 25 Le tronçon de main courante 4A présente une longueur au moins égale à la longueur du côté supérieur 3A du cadre 3 auquel il est rattaché ou, de préférence, une longueur légèrement supérieure à celle dudit côté 3A. Selon le mode d'exécution représenté aux figures 1 a à 10a, le tronçon de main courante 4A présente une forme cylindrique et il comporte un passage axial ou longitudinal traversant 5A de section circulaire. Dans ce cas, le tronçon de main courante 4A peut être constitué de deux cylindres coaxiaux 4a, 4b assemblés par des entretoises radiales 4c. L'axe du tronçon de main courante 4A peut être décalé en direction de la face postérieure du cadre 3 par rapport au plan médian PP de ce dernier. Les figures 1 b à 10b représentent un deuxième mode de réalisation de l'élément photovoltaïque de garde-corps 1B qui diffère de celui qui vient d'être décrit en ce que le tronçon de main courante 4B présente une forme parallélépipédique de section carrée ou rectangulaire et comporte un passage traversant 5B de section carrée ou rectangulaire. La partie inférieure 4d de ce tronçon de main courante remplissant la fonction d'élément essentiel de résistance au franchissement accidentel du garde-corps, peut être constituée par un robuste profilé présentant une section en U dont l'espace intérieur se trouve fermé par un capot 4e fixé par clipsage ou autrement sur le bord supérieur des ailes de ce profilé lesquelles présentent des rainures longitudinales dans lesquelles sont engagées des ailettes rentrantes dont est muni latéralement ledit capot (voir notamment figure 7b). Les éléments photovoltaïques de garde-corps peuvent avoir des dimensions variables, par exemple une dimension moyenne de 900 mm x 1600 mm. Suivant les dimensions des éléments photovoltaïques de garde-corps, lorsque ces derniers présentent une forme rectangulaire, et en fonction du choix de leur positionnement dans l'installation photovoltaïque, le tronçon de main courante peut être prévu sur un petit côté (figures 4a et 4b) ou sur un grand côté (figures 5a et 5b) du cadre des éléments photovoltaïques de garde-corps lA ou 1B, comme indiqué précédemment. Le garde-corps photovoltaïque selon l'invention est constitué par un ensemble d'éléments photovoltaïques de garde-corps 1A, 1B formés de panneaux photovoltaïques 2 munis d'un cadre périphérique rigide 3 dont un côté est pourvu d'un tronçon de main courante 4A ou 4B. Les éléments de garde-corps 1A et 1B sont disposés côte à côte et leurs tronçons de main courante 4A, 4B sont disposés en succession et sont aboutés les uns à la suite des autres de sorte à constituer une main courante 4 sans solution de continuité. Les tronçons successifs 4A ou 4B de la main courante 4 sont raccordés 10 par un moyen de liaison. Ce moyen de liaison peut être constitué par une pièce de raccordement, de forme allongée, engagée et bloquée dans les extrémités voisines de deux tronçons attenants 4A ou 4B de main courante. Selon le mode d'exécution illustré aux figures 8a à 10a, la pièce de raccordement est constituée par un manchon 6A présentant une forme 15 cylindrique et ce manchon de raccordement se trouve engagé, sans jeu notable, dans les passages axiaux 5A des tronçons attenants de main courante 4A. Selon les figures 8b à 10b, la pièce de raccordement 6B présente une forme parallélépipédique et elle est engagée dans les extrémités voisines des passages longitudinaux traversants 5B que présentent les tronçons attenants de 20 main courante 4B. Dans ce cas, la pièce de raccordement 6B est logée dans le fond du profilé en forme de U constituant la partie inférieure du tronçon de main courante et peut être fixée rigidement dans les extrémités voisines des tronçons de main courante 4B attenants, au moyen de vis 7 ou autrement. 25 Le garde-corps photovoltaïque comprend encore des poteaux 8 dont le sommet est fixé ou agencé pour être fixé aux tronçons de main courante des éléments de garde-corps et permettant de relier le bord supérieur desdits éléments à la surface d'implantation T. Selon la figure 7a, le sommet des poteaux 8 comporte un berceau concave 9 dans lequel repose le tronçon cylindrique 4A de main courante 4. Selon la figure 7b, le sommet des poteaux 8 est muni d'une paroi d'appui 10 sur laquelle repose le tronçon parallélépipédique 4B de main courante 4. La fixation des tronçons de main de courante 4B sur le sommet des poteaux 8 constitué par la paroi d'appui 10 peut être réalisée au moyen de vis 7 assurant l'assemblage des tronçons de main courante et se vissant dans ladite paroi d'appui. La partie inférieure des éléments photovoltaïques de garde-corps selon l'invention peut être fixée sur la surface d'implantation T par tout moyen mécanique d'ancrage approprié connu en soi, par exemple sur un rail de fixation lui-même ancré dans ladite surface. Par exemple, selon les figures 1 a, 2a, 1 b, 2b et 11, le garde-corps est représenté installé sur une toiture-terrasse T à proximité de l'acrotère A et les éléments de garde-corps sont fixés à la couverture de cette toiture-terrasse au moyen d'un potelet 12 et d'un système d'assemblage mécanique 13 connu en soi et constitué d'organes complémentaires équipant respectivement la partie inférieure de la face postérieure des cadres 3 et le sommet des potelets 12. La base de ces potelets peut être fixée sur un rail de fixation (non représenté) lui- même ancré dans la couverture de la toiture-terrasse T ou autre surface d'implantation. Comme le montrent les figures 1 a, 2a et 1 b, 2b, les éléments photovoltaïques de garde-corps peuvent être installés avec une inclinaison comprise entre 20° et 60°, par exemple avec une inclinaison de 30°. Grâce à cette disposition, il est possible d'utiliser des éléments de garde- corps d'une hauteur supérieure à celle qui est imposée pour la hauteur à laquelle doit se situer la main courante (1000 mm à 1100 mm), ou d'installer des éléments de garde-corps de hauteur inférieure mais positionnés à une certaine distance de la surface d'implantation T, comme illustré par exemple par les figures 2a et 2b. REVENDICATIONS1. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, caractérisé en ce qu'il est constitué par un panneau ou module photovoltaïque et/ou solaire (2) entouré par un cadre rigide (3) dont l'un des côtés (3A) est rigidement solidaire d'un tronçon de main courante (4A, 4B) dont les extrémités sont agencées ou conformées pour permettre leur assemblage avec le tronçon de main courante d'un élément ou d'éléments de garde-corps voisin(s). 2. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A, 4B) présente une forme tubulaire et comporte un passage longitudinal traversant (5A, 5B). 3. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A ou 4B) est solidaire de l'un des grands côtés du cadre (3). 4. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A ou 4B) est solidaire de l'un des petits côtés du cadre (3). 5. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une 20 quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A) présente une forme cylindrique et comporte un passage axial traversant (5A). 6. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le tronçon de main 25 courante (4B) présente une section quadrangulaire et comporte un passage longitudinal traversant (5B). 7. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A, 4B) a une longueur égale à celle du côté (3A, 3B) du cadre (3) 30 auquel il est rattaché. 8. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le tronçon de main courante (4A, 4B) a une longueur supérieure à celle du côté (3A, 3B) du cadre (3) auquel il est rattaché. 9. - Élément photovoltaïque et/ou thermogène de garde-corps, selon la revendication 6, caractérisé en ce que la partie inférieure du tronçon de main courante (4B) remplissant la fonction d'élément essentiel de résistance au franchissement du garde-corps, est constituée par un solide profilé présentant une section en U et dont l'espace intérieur se trouve fermé par un capot (4e) 10. - Garde-corps photovoltaïque et/ou thermogène, caractérisé en ce qu'il est constitué par un ensemble de panneaux photovoltaïques et/ou solaires (1A, 1B, ...) munis d'un cadre rigide périphérique dont le côté haut est rigidement solidaire d'un tronçon (4A, 4B) de main courante, les tronçons de main courante (4A, 4B) desdits panneaux étant aboutés les uns à la suite des autres et assemblés par un moyen de jonction (6A, 6B) de sorte à constituer une main courante (4) sans solution de continuité. 11. - Garde-corps photovoltaïque et/ou thermogène selon la revendication 10, caractérisé en ce que les tronçons de garde-corps (4A, 4B) présentent une forme tubulaire et comportent un passage axial ou longitudinal traversant (5A, 5B), lesdits tronçons étant assemblés les uns à la suite des autres au moyen d'organes de raccordement engagés et bloqués dans les extrémités voisines de deux tronçons attenants (4A, 4B) de main courante. 12.- Garde-corps photovoltaïques et/ou thermogènes selon l'une quelconque des revendications 10 ou 11, caractérisés en ce qu'ils comprennent des poteaux (8) dont le sommet est fixé ou agencé pour être fixé au tronçon de main courante (4A, 4B) des éléments de garde-corps et permettant de relier le bord supérieur desdits éléments à la surface d'implantation (T). 13. - Garde-corps photovoltaïque et/ou thermogène selon la revendication 12, caractérisé en ce que les tronçons de mains courante (4A) ont une forme 30 cylindrique et en ce que le sommet des poteaux (8) comportent un berceau concave (9) dans lequel repose le tronçon cylindrique (4A) de main courante (4). 14.- Garde-corps photovoltaïque et/ou thermogène selon la revendication 12, caractérisé en ce que les tronçons de main courante (4B) présentent une forme parallélépipédique et en ce que le sommet des poteaux (8) est muni d'une paroi d'appui (10) sur lequel repose le tronçon parallélépipédique de main courante (4). 15. - Garde-corps photovoltaïques et/ou thermogènes selon l'une quelconque des revendications 10 à 14, caractérisés en ce qu'ils comportent des moyens mécanique d'ancrage permettant de relier la partie inférieure des éléments de garde-corps (1A, 1B) à la surface d'implantation (T).