Brevet FR2987013A1 — publié le 20130823

DISPOSITIF POUR L'ANCRAGE D'UN PÊNE DE CEINTURE DE SÉCURITÉ DE VÉHICULE, À MOYENS D'IMMOBILISATION FACILITANT SA FIXATION L'invention concerne les dispositifs permettant l'ancrage d'un pêne (extractible) d'une ceinture de sécurité de véhicule, éventuellement de type automobile. Il est tout d'abord rappelé qu'une ceinture de sécurité de type trois la points comprend une sangle, couplée à un enrouleur automatique et à trois points d'ancrage, et un pêne (extractible) comportant une ouverture, dans laquelle peut coulisser la sangle, et une extrémité libre (ou âme), destinée à être introduite par un passager dans un mécanisme de verrouillage d'une boucle qui est fixée à une extrémité supérieure d'une tige (ou brin), dont 15 l'extrémité inférieure doit être solidarisée à un élément du véhicule. Dans certains cas, la boucle et sa tige font partie d'un dispositif d'ancrage de pêne qui comprend également une pièce de fixation destinée à être solidarisée fixement par une vis à un élément du véhicule, comme par exemple un siège. Cette pièce de fixation comporte une première aile à 20 laquelle est solidarisé un axe sur lequel est montée à rotation l'extrémité inférieure de la tige de la boucle, ainsi qu'éventuellement l'extrémité inférieure de la tige d'une autre boucle voisine. La pièce de fixation devant présenter des petites dimensions afin de ne pas être trop encombrante, le trou qu'elle comprend et qui permet le 25 passage de l'axe fileté de la vis, doit être défini dans une zone qui est située au moins en partie en dessous d'une boucle. Pour procéder au vissage de la vis, on est donc obligé de tenir avec une première main la pièce de fixation tout en écartant la boucle gênante de sa position initiale afin de permettre le passage d'une visseuse dans l'axe du trou, et de tenir avec la seconde main 30 cette visseuse, ce qui n'est pas facile et s'avère peu ergonomique. Plusieurs solutions ont été proposées pour améliorer la situation. Une première solution, notamment décrite dans le document brevet US 2007/164596, consiste à solidariser temporairement au dispositif d'ancrage un élément amovible destiné à maintenir la boucle écartée de sa position initiale (gênante), puis à placer le dispositif d'ancrage avec son élément amovible dans l'emplacement dédié afin de procéder au vissage, puis à retirer cet élément amovible une fois le vissage terminé afin de permettre à la boucle de revenir dans sa position initiale. Cette première solution impose non seulement d'utiliser un élément amovible rapporté, mais également d'effectuer plusieurs opérations avant et après le vissage. Une seconde solution, notamment décrite dans le document brevet US 2006/255647, consiste à monter sur l'axe de rotation des moyens de retenu qui vont maintenir la boucle écartée de sa position initiale (gênante), puis, une fois le vissage effectué, à agir sur les moyens de retenu pour permettre à la boucle de revenir dans sa position initiale. Dans un premier mode de réalisation les moyens de retenu comprennent un ressort de rappel dont une extrémité doit initialement traverser une ouverture définie dans la tige de boucle pour venir en butée contre une protubérance d'une aile de la pièce de fixation. Ce premier mode de réalisation nécessite l'utilisation d'un outil (éventuellement dédié) pour écarter l'extrémité du ressort de la protubérance et ainsi permettre à la boucle de revenir dans sa position initiale. En outre, la définition d'un trou dans la tige de boucle peut affaiblir cette tige. Dans un second mode de réalisation les moyens de retenu comprennent une pièce additionnelle munie d'une première partie solidarisée fixement à l'axe et d'une seconde partie solidarisée fixement à la tige de boucle et initialement solidarisée fixement à la première partie par une liaison sécable. Lorsque la liaison n'a pas été sectionnée, la boucle est maintenue écartée de sa position initiale, et une fois que la liaison a été sectionnée (après vissage), la boucle revient automatiquement dans sa position initiale. Ce second mode de réalisation ne permet pas de réutiliser les moyens de retenu, par exemple lorsque l'on veut remplacer le dispositif d'ancrage. En outre, les moyens de retenu n'ont plus d'utilité une fois que la liaison a été sectionnée, et donc ils contribuent inutilement à alourdir le dispositif d'ancrage. L'invention a donc pour but de proposer une solution alternative qui ne présente pas tout ou partie des inconvénients précités. Elle propose notamment à cet effet un dispositif d'ancrage destiné à équiper un véhicule et comprenant une pièce de fixation comportant une première aile à laquelle est solidarisé un axe sur lequel est montée à rotation une extrémité inférieure d'une première tige d'une première boucle de ceinture de sécurité du véhicule. Ce dispositif d'ancrage se caractérise par le fait que : la première aile comprend une face interne munie d'un ergot, et l'extrémité inférieure de la première tige, d'une part, comprend une encoche radiale qui est propre à loger l'ergot afin d'immobiliser cette première tige dans une première position qui permet la solidarisation de la pièce de fixation à un élément du véhicule, et, d'autre part, est propre à être translatée par rapport à l'axe afin que son encoche radiale libère l'ergot, puis à être entraînée en rotation autour de l'axe afin que la première tige se retrouve placée dans une seconde position qui est adaptée à l'utilisation de la première boucle de ceinture de sécurité. Ainsi, on n'a pas besoin d'utiliser un élément rapporté pour maintenir temporairement la première tige dans sa première position et les moyens d'immobilisation (ergot et encoche radiale) sont réutilisables. Le dispositif d'ancrage selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : l'extrémité inférieure de la première tige peut comprendre deux protubérances qui sont sensiblement radiales et séparées l'une de l'autre afin de définir entre elles l'encoche radiale ; - l'une des deux protubérances peut être propre à s'appuyer contre l'ergot lorsque la première tige est placée dans sa seconde position ; l'extrémité inférieure de la première tige peut comprendre un trou de forme oblongue et destiné à être traversé par l'axe ; l'extrémité inférieure de la première tige peut être montée à rotation sur l'axe sous une force de rappel ; - la force de rappel peut être propre à ramener la première tige dans sa seconde position, lorsqu'elle a été éloignée de cette dernière par un entraînement en rotation autour de l'axe ; - il peut comprendre un ressort assurant la force de rappel ; - sa pièce de fixation peut comprendre une seconde aile, montée sensiblement parallèlement à la première aile, et à laquelle est solidarisé l'axe sur lequel est montée à rotation une extrémité inférieure d'une seconde tige d'une seconde boucle de ceinture de sécurité du véhicule ; - la seconde aile peut comprendre une face interne munie d'un ergot. Dans ce cas, l'extrémité inférieure de la seconde tige peut comprendre une protubérance qui est propre à s'appuyer contre cet ergot lorsque la seconde tige est placée dans une position adaptée à l'utilisation de la seconde boucle de ceinture de sécurité. L'invention propose également un siège destiné à équiper un véhicule et comprenant au moins un dispositif d'ancrage du type de celui présenté ci-avant. L'invention propose également un véhicule, éventuellement de type automobile, et comprenant au moins un siège du type de celui présenté ci-avant. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à l'examen de la description détaillée ci-après, et des dessins annexés (obtenus en CAO/DAO, d'où le caractère apparemment discontinu de certaines lignes), sur lesquels : la figure 1 illustre schématiquement, dans une vue en perspective du côté arrière, un premier exemple de réalisation d'un dispositif d'ancrage selon l'invention, avec la première tige de la première boucle placée dans sa première position (adaptée au vissage), la figure 2 illustre schématiquement, dans une vue en perspective du côté arrière, le dispositif d'ancrage de la figure 1, avec la première tige de la première boucle placée dans sa seconde position (adaptée à l'utilisation de la première boucle), la figure 3 illustre schématiquement, dans une vue en perspective éclatée du côté avant, le dispositif d'ancrage des figures 1 et 2 avant assemblage, la figure 4 illustre schématiquement, dans une vue en perspective, la première tige de la première boucle du dispositif d'ancrage des figures 1 à 3, et la figure 5 illustre schématiquement, dans une vue en perspective du côté arrière, un second exemple de réalisation d'un dispositif d'ancrage selon l'invention, avec la première tige de la première boucle placée dans sa seconde position (adaptée à l'utilisation de la première boucle). Les dessins annexés pourront non seulement servir à compléter l'invention, mais aussi contribuer à sa définition, le cas échéant. L'invention a notamment pour but de proposer un dispositif d'ancrage io D destiné à être solidarisé à un élément d'un véhicule et à permettre l'ancrage d'un pêne (extractible) d'une ceinture de sécurité de ce véhicule. Dans ce qui suit, on considère, à titre d'exemple non limitatif, que le véhicule est de type automobile. Il s'agit par exemple d'une voiture. Mais l'invention n'est pas limitée à ce type de véhicule. Elle concerne en effet tout 15 type de véhicule comportant au moins un siège associé à au moins une ceinture de sécurité. Par ailleurs, on considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non limitatif, que l'élément du véhicule auquel doit être solidarisé le dispositif d'ancrage D est un siège, de type banquette arrière. Mais un dispositif 20 d'ancrage D peut être solidarisé à d'autres éléments qu'un siège de véhicule, et notamment à une partie structurelle. Comme illustré schématiquement sur les figures 1 à 3 et 5, un dispositif d'ancrage D, selon l'invention, comprend au moins une pièce de fixation PF, un axe AX, une première tige (ou brin) TB1, et une première 25 boucle de ceinture de sécurité BC1. On notera que dans le premier exemple de réalisation illustré sur les figures 1 à 3, le dispositif d'ancrage D est de type bi-boucles, alors que dans le second exemple de réalisation illustré sur la figure 5, le dispositif d'ancrage D est de type mono-boucle. 30 La première tige TB1 comprend une extrémité inférieure E11, montée à rotation sur l'axe AX via un trou TO (voir figure 3), et une extrémité supérieure ES1, solidarisée fixement à la première boucle (de ceinture de sécurité) BC1. Cette extrémité inférieure EH constitue une espèce de feuillard. La pièce de fixation PF comprend au moins une première aile Al à laquelle est solidarisée une première extrémité de l'axe AX via un trou TA (voir figure 3). Cette première aile Al constitue une espèce de ferrure. On notera que dans le premier exemple de réalisation illustré sur les figures 1 à 3, la pièce de fixation PF comprend également une seconde aile A2 qui est montée sensiblement parallèlement à sa première aile A1, et à laquelle est solidarisée une seconde extrémité de l'axe AX via un trou TA (voir figure 3). Par ailleurs, une extrémité inférieure E12 d'une seconde tige (ou brin) TB2 est également montée à rotation sur l'axe AX via un trou T2 (voir figure 3). Cette seconde tige TB2 comprend également une extrémité supérieure ES2 qui est solidarisée fixement à une seconde boucle (de ceinture de sécurité) BC2 du véhicule. L'extrémité inférieure E12 constitue une espèce de feuillard. La seconde aile A2 constitue une espèce de ferrure. Selon l'invention, la première aile Al comprend une face interne Fll qui est munie d'un ergot EG1, de préférence sensiblement parallèle à l'axe AX, et l'extrémité inférieure Ell de la première tige TB1 comprend une encoche (sensiblement) radiale ER qui est propre à loger cet ergot EG1 afin d'immobiliser la première tige TB1 dans une première position permettant la solidarisation de la pièce de fixation PF à un élément du véhicule (et illustrée sur la figure 1). L'ergot EG1 et l'encoche radiale ER constituent ainsi des moyens d'immobilisation. On notera que le caractère radial est ici défini par rapport à l'axe AX. Ainsi, une encoche radiale est une encoche sensiblement perpendiculaire à l'axe AX. Il est rappelé que la solidarisation à un élément du véhicule se fait au moyen d'une vis V comportant une tige filetée destinée à traverser un trou TV défini dans une partie avant d'une partie centrale de la pièce de fixation PF. Lorsque la première tige TB1 est dans sa première position la première boucle BC1 n'entrave pas l'accès au trou TV et donc une visseuse VS (voir figure 5) peut accéder à ce trou TV sans difficulté afin de permettre le vissage de la vis V sur l'élément concerné, en vue de la solidarisation du dispositif d'ancrage D à cet élément. Comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 5, l'extrémité inférieure EH de la première tige TB1 peut comprendre deux protubérances PRI (j = 1 ou 2) qui sont sensiblement radiales et séparées l'une de l'autre afin de définir entre elles l'encoche radiale ER. Mais cette dernière (ER) pourrait être définie de façon différente. On comprendra plus loin l'intérêt de ce mode de définition de l'encoche radiale ER. L'extrémité inférieure Ell de la première tige TB1 est, par ailleurs, propre à être translatée par rapport à l'axe AX, afin de l'éloigner de la première aile Al et ainsi libérer l'ergot EG1 de son encoche radiale ER, puis à être entraînée en rotation autour de l'axe AX (ici vers l'avant - voir figure 2) afin que la première tige TB1 se retrouve placée dans une seconde position qui est adaptée à l'utilisation de la première boucle BC1 (c'est-à-dire à l'accueil de l'âme du pêne de la première ceinture de sécurité). On notera que dans le premier exemple de réalisation illustré sur les figures 1 à 3, la seconde position de la première tige TB1 correspond sensiblement à la position dans laquelle est placée la seconde tige TB2, dont l'extrémité inférieure E12 ne comporte pas d'encoche pour une immobilisation dans une première position adaptée au vissage). Mais dans une variante, l'extrémité inférieure E12 de la seconde tige TB2 pourrait être similaire à l'extrémité inférieure Ell de la première tige TB1, et la face interne FI2 de la seconde aile A2 pourrait comporter un ergot similaire à l'ergot EG1, afin que la seconde tige TB2 puisse être également placée dans une première position adaptée au vissage. On notera également qu'afin de faciliter la translation et la rotation de l'extrémité inférieure Ell de la première tige TB1 par rapport à l'axe AX, lors du passage de la première position vers la seconde position, et réciproquement, son trou TO est de préférence de forme oblongue, comme illustré non limitativement sur la figure 4. De préférence, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 3, l'extrémité inférieure EH de la première tige TB1 est montée à rotation sur l'axe AX sous une force de rappel. Plus préférentiellement encore cette force de rappel peut être propre, comme illustré non limitativement sur la figure 2, à ramener la première tige TB1 dans sa seconde position, lorsqu'elle a été préalablement éloignée de cette dernière par un entraînement en rotation autour de l'axe AX (ici vers l'avant) en vue d'être bien positionnée pour le passager qui utilise la première ceinture de sécurité. Cette force de rappel peut, comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 3, être assurée par un ressort MR1 monté sur l'axe AX et comportant une première extrémité couplée à la pièce de fixation PF et une seconde extrémité couplée à l'extrémité inférieure EH de la première tige TB1. Lorsque l'encoche radiale ER est définie par deux protubérances PR11 et PR12, l'une de ces dernières (ici PR11) peut avantageusement s'appuyer contre l'ergot EG1 lorsque la première tige TB1 est placée dans sa seconde position, en particulier lorsqu'existe la force de rappel précitée (MR1). Cela permet d'éviter que la première tige TB1 soit entraînée en rotation (ici vers l'arrière) au-delà de sa seconde position. On notera que dans le premier exemple de réalisation illustré sur les figures 1 à 3, l'extrémité inférieure E12 de la seconde tige TB2 est également montée à rotation sur l'axe AX sous une force de rappel. Cette force de rappel est ici propre à ramener la seconde tige TB2 dans sa (seconde) position (illustrée sur les figures 1 et 2), lorsqu'elle a été préalablement éloignée de cette dernière par un entraînement en rotation autour de l'axe AX (ici vers l'avant) en vue d'être bien positionnée pour le passager qui utilise la seconde ceinture de sécurité. Cette force de rappel peut, comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 3, être assurée par un ressort MR2 monté sur l'axe AX et comportant une première extrémité couplée à la pièce de fixation PF et une seconde extrémité couplée à l'extrémité inférieure E12 de la seconde tige TB2. Ce ressort MR2 est ici indépendant de l'autre ressort MR1. Mais dans une variante on pourrait n'utiliser qu'un seul et même ressort pour rappeler les première TB1 et seconde TB2 tiges. De préférence, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 3, la seconde aile A2 peut également, et avantageusement, comprendre une face interne FI2 munie d'un ergot EG2, et l'extrémité inférieure E12 de la seconde tige TB2 peut comprendre une protubérance PR2 propre à s'appuyer contre cet ergot EG2 lorsque la seconde tige TB2 est placée dans sa (seconde) position, en particulier lorsqu'existe la force de rappel précitée (MR2). Cela permet d'éviter que la seconde tige TB2 soit entraînée en rotation (ici vers l'arrière) au-delà de sa seconde position. On notera également, comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 5, que la première aile Al peut également, et avantageusement, comprendre sur sa face interne FIl un autre ergot EG'l décalé angulairement par rapport à l'ergot EG1, et l'extrémité inférieure EH de la première tige TB1 peut comprendre une protubérance PR'l décalée angulairement par rapport à la protubérance PR1 1 et propre à venir buter contre cet autre ergot EG1 lorsque la première tige TB1 est entraînée en rotation (ici vers l'avant) jusque dans une position limite. Cela permet d'éviter que la première tige TB1 ne soit entraînée en rotation (ici vers l'avant) au-delà de cette position limite. De même, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 3, la seconde aile A2 peut également, et avantageusement, comprendre sur sa face interne FI2 un autre ergot EG'2 décalé angulairement par rapport à l'ergot EG2, et l'extrémité inférieure E12 de la seconde tige TB2 peut comprendre une protubérance PR'2 décalée angulairement par rapport à la protubérance PR2 et propre à venir buter contre cet autre ergot EG'2 lorsque la seconde tige TB2 est entraînée en rotation (ici vers l'avant) jusque dans une position limite. Cela permet d'éviter que la seconde tige TB2 ne soit entraînée en rotation (ici vers l'avant) au-delà de cette position limite. Grâce à l'invention, le dispositif d'ancrage D peut être initialement configuré lors de sa fabrication en usine avec sa première tige TB1 dans sa première position, et donc il peut être facilement solidarisé à un élément de véhicule par un technicien, au moyen d'une visseuse VS, puis facilement configuré avec sa première tige TB1 dans sa seconde position par une translation de cette dernière (TB1) suivie d'une rotation. Cette solidarisation est avantageusement réversible. En effet, lorsque l'on veut désolidariser le dispositif d'ancrage D de l'élément du véhicule, on translate sa première tige TB1, puis on entraîne cette dernière (TB1) en rotation (ici vers l'arrière) afin que son encoche radiale ER soit placée devant l'ergot EG1, puis on retranslate sa première tige TB1 afin que son encoche radiale ER loge l'ergot EG1. La première tige TB1 étant alors de nouveau dans sa première position, le technicien peut utiliser une visseuse VS pour dévisser la vis VS et ainsi désolidariser le dispositif d'ancrage D. L'invention ne se limite pas aux modes de réalisation de dispositif d'ancrage, de siège de véhicule, et de véhicule décrits ci-avant, seulement à titre d'exemple, mais elle englobe toutes les variantes que pourra envisager l'homme de l'art dans le cadre des revendications ci-après. REVENDICATIONS1. Dispositif d'ancrage (D) comprenant une pièce de fixation (PF) comportant une première aile (A1) à laquelle est solidarisé un axe (AX) sur lequel est montée à rotation une extrémité inférieure (E11) d'une première tige (TB1) d'une première boucle de ceinture de sécurité (BC1) d'un véhicule, caractérisé en ce que ladite première aile (A1) comprend une face interne (F11) munie d'un ergot (EG1), et en ce que ladite extrémité inférieure (E11), d'une part, comprend une encoche radiale (ER) propre à loger ledit ergot (EG1) afin d'immobiliser ladite première tige (TB1) dans une première position permettant la solidarisation de ladite pièce de fixation (PF) à un élément dudit véhicule, et, d'autre part, est propre à être translatée par rapport audit axe (AX) afin que son encoche radiale (ER) libère ledit ergot (EG1), puis à être entraînée en rotation autour dudit axe (AX) afin que ladite première tige (TB1) se retrouve placée dans une seconde position adaptée à l'utilisation de ladite première boucle de ceinture de sécurité (BC1). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite extrémité inférieure (E11) de la première tige (TB1) comprend deux protubérances (PR1j) sensiblement radiales et séparées l'une de l'autre afin de définir entre elles ladite encoche radiale (ER). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'une desdites protubérances (PR1j) est propre à s'appuyer contre ledit ergot (EG1) lorsque ladite première tige (TB1) est placée dans sa seconde position. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite extrémité inférieure (E11) de la première tige (TB1) comprend un trou (TO) de forme oblongue et destiné à être traversé par ledit axe (AX). 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite extrémité inférieure (E11) de la première tige (TB1) est montée à rotation sur ledit axe (AX) sous une force de rappel. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite force de rappel est propre à ramener ladite première tige (TB1) dans sa seconde position, lorsqu'elle a été éloignée de cette dernière par un entraînement enrotation autour dudit axe (AX). 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite pièce de fixation (PF) comprend une seconde aile (A2), montée sensiblement parallèlement à ladite première aile (A1), et à laquelle est solidarisé ledit axe (AX) sur lequel est montée à rotation une extrémité inférieure (E12) d'une seconde tige (TB2) d'une seconde boucle de ceinture de sécurité (BC2) dudit véhicule. 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite seconde aile (A2) comprend une face interne (F12) munie d'un ergot (EG2), et en ce que ladite extrémité inférieure (E12) de la seconde tige (TB2) comprend une protubérance (PR2) propre à s'appuyer contre ledit ergot (EG2) lorsque ladite seconde tige (TB2) est placée dans une position adaptée à l'utilisation de ladite seconde boucle de ceinture de sécurité (BC2). 9. Siège de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif d'ancrage (D) selon l'une des revendications précédentes. 10. Véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un siège selon la revendication 9.