Brevet FR2988762A1 — publié le 20131004

L'invention concerne un ensemble de liaison destiné à l'assemblage d'une extrémité d'un bras entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à un ouvrant équipé d'une têtière, et une fenêtre ou une porte équipée de cet ensemble de liaison. Une porte ou une fenêtre comprend classiquement un dormant monté dans une baie et au moins un ouvrant monté mobile sur le dormant entre une position d'ouverture dans laquelle l'ouvrant libère un passage à travers le dormant et une position de fermeture dans laquelle l'ouvrant obture ce passage. Il est connu d'équiper les portes ou fenêtres existantes avec un bras limiteur d'ouverture (empêchant l'ouverture de l'ouvrant au-delà d'une position d'ouverture prédéterminée) ou entrebâilleur (maintenant l'ouvrant dans une position d'ouverture prédéterminée), qui comprend une première extrémité montée pivotante sur le dormant et une deuxième extrémité montée coulissante dans une lumière d'une têtière fixée à l'ouvrant. Cependant, la mise en place de ce bras est réalisée à l'aide d'un accessoire comme une clé, qui permet de monter ou démonter la première extrémité du bras sur le dormant et de monter ou démonter la deuxième extrémité du bras de la têtière de l'ouvrant. Ces opérations monopolisent les deux mains d'un utilisateur, et peuvent s'avérer contraignantes à l'usage. Aussi la présente invention a pour but de pallier tout ou partie de ces inconvénients en proposant un ensemble de liaison destiné à l'assemblage d'une extrémité d'un bras entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à un ouvrant équipé d'une têtière, permettant de relier rapidement et facilement l'extrémité du bras à la têtière. A cet effet, la présente invention a pour objet un ensemble de liaison destiné à l'assemblage d'une extrémité d'un bras entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à un ouvrant, caractérisé en ce que l'ensemble de liaison comprend un premier organe de connexion destiné à être monté mobile dans l'ouvrant et un second organe de connexion destiné à être rattaché à l'extrémité du bras, des moyens d'encliquetage adaptés pour assembler le premier organe de connexion et le second organe de connexion, et des moyens de désencliquetage adaptés pour neutraliser l'action des moyens d'encliquetage et permettre le désassemblage du premier organe de connexion et du second organe de connexion. Ainsi, l'ensemble de liaison selon l'invention offre la possibilité de clipser le bras et l'organe de liaison. L'opération de clipsage du bras et de l'organe de liaison est simple, rapide et affranchit l'utilisateur de l'utilisation d'une clé pour relier le bras à la têtière. Selon une caractéristique de l'ensemble de liaison selon l'invention, l'ensemble de liaison comprend une ouverture destinée à recevoir un tenon, l'insertion du tenon dans l'ouverture actionnant l'encliquetage du premier organe de connexion et du second organe de connexion. Avantageusement, le premier organe de connexion supporte le 10 tenon et le second organe de connexion comprend l'ouverture. Selon un mode de réalisation, les moyens d'encliquetage comprennent au moins un organe d'encliquetage mobile et/ou déformable conformé pour engager une rainure. L'insertion de l'organe mobile et/ou déformable dans la rainure 15 réalise l'encliquetage. Selon une possibilité, chaque organe d'encliquetage correspond à un ressort. Selon un mode de réalisation, le ressort comprend au moins une branche agencée en regard de l'ouverture, sur la trajectoire du tenon. 20 Selon une caractéristique de l'ensemble de liaison selon l'invention, les moyens de désencliquetage comprennent une paroi de désencliquetage conformée pour provoquer le déplacement et/ou la déformation de chaque organe d'encliquetage lorsque le tenon est pivoté d'une fraction de tour prédéterminée. 25 De manière avantageuse, le tenon comprend une portion intermédiaire comprenant chaque rainure et chaque paroi de désencliquetage, la portion intermédiaire présentant dans un plan transverse une épaisseur minimale et une épaisseur maximale dont la différence est au moins égale à la profondeur de chaque rainure. 30 Selon une forme d'exécution, le tenon présente une portion supérieure comprenant au moins un méplat latéral. Avantageusement, le second organe de connexion comprend des moyens de protection adaptés pour interdire une préhension manuelle du tenon inséré dans l'ouverture. 35 Selon une possibilité, les moyens de protection comprennent une cavité conformée pour contenir une portion supérieure du tenon. Ainsi, la portion du tenon insérée dans l'ouverture n'est pas accessible manuellement, mais uniquement par l'intermédiaire de l'outil amovible, pour empêcher un désencliquetage manuel du bras et de l'organe de liaison, c'est-à-dire un désencliquetage par saisie et rotation de la portion du tenon faisant saillie. Selon une possibilité, les moyens de désencliquetage comprennent un outil amovible conformé pour emboîter le tenon et transmettre un couple au tenon. Ainsi, le dégagement du bras et de l'organe de liaison est permis uniquement par l'intermédiaire d'un outil, comme une clé, pour un maximum de sécurité. L'emboîtement de la clé et du tenon permet la transmission d'un couple au tenon : un utilisateur pivotant la clé d'une fraction de tour prédéterminée fait également pivoter le tenon d'une même fraction de tour prédéterminée. La rotation du tenon permet le désencliquetage du bras et de l'organe de liaison. Selon une possibilité, le second organe de connexion forme avec le bras une seule et même pièce. Selon un autre aspect de l'invention, celle-ci a pour objet une fenêtre ou porte, comprenant un ouvrant équipé d'une têtière dans laquelle est ménagée une lumière, un bras entrebâilleur ou limiteur d'ouverture et un ensemble de liaison ayant les caractéristiques précitées, destiné à l'assemblage d'une extrémité du bras entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à l'ouvrant. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront clairement de la description détaillée donnée ci-après d'un mode de réalisation de l'invention, donné à titre d'exemple non limitatif, en référence aux dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 est une vue en perspective d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, - la figure 2 est une vue de profil d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, - la figure 3 est une vue de profil d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, couvercle ôté, - la figure 4 montre une partie d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, - les figures 5 et 6 sont des vues de profil et en perspective d'un tenon et d'une clé d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation l'invention, - les figures 7 à 9 sont des vues en perspective et de profil illustrant différentes étapes de fonctionnement d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, - les figures 10 et 11 sont des vues en perspective et de profil illustrant la coopération d'un ensemble de liaison selon un mode de réalisation de l'invention, dans différentes étapes de fonctionnement. La figure 1 montre un ensemble de liaison 1 selon un mode de réalisation de l'invention. L'ensemble de liaison 1 est destiné à l'assemblage d'une extrémité 15 2 d'un bras 4 entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à un ouvrant (non représenté) équipé d'une têtière 6. Selon l'exemple de la figure 1, le bras 4 correspond à un bras entrebâilleur, c'est-à-dire qu'il est adapté pour maintenir l'ouvrant dans une position ouverte prédéterminée. 20 Le bras 4 comprend une autre extrémité 8 destinée à être reliée à un élément de dormant 10 (le dormant n'étant pas représenté dans son ensemble), par exemple au moyen d'une liaison pivot. Le dormant peut correspondre à un bâti de porte ou de fenêtre, fixé dans une baie. Le dormant peut aussi correspondre à un ouvrant dit semi-fixe, 25 c'est-à-dire un ouvrant capable d'être maintenu verrouillé dans une position de fermeture. La têtière 6 est destinée au guidage d'une tringle 12 permettant de déplacer un ou plusieurs pênes, du type galet ou extrémité de tringle, dans une ou plusieurs gâches correspondantes. Comme cela est visible sur la figure 1, la 30 têtière 6 comprend une lumière 14. La figure 2 montre plus précisément un ensemble de liaison 1 selon un mode de réalisation de l'invention. Comme cela est visible sur la figure 2, l'ensemble de liaison 1 comprend un premier organe de connexion 16. Le premier organe de 35 connexion 16 est destiné à être monté coulissant dans la lumière 14. Pour monter le premier organe de connexion 16 coulissant dans la lumière 14, il est possible de le fixer à un pion de translation préalablement positionné dans la lumière 14 et conformé pour coulisser dans la lumière 14. Le premier organe de connexion 16 peut alternativement comprendre une portion conformée pour le maintenir et le guider dans la lumière 14. L'ensemble de liaison 1 comprend également un second organe de connexion 18. Le second organe de connexion 18 est destiné à être rattaché à l'extrémité 2 du bras 4, c'est-à-dire à l'extrémité du bras 4 destinée à être reliée à l'ouvrant (et plus précisément à la têtière 6 de l'ouvrant). Selon le mode de réalisation illustré aux figures 1 à 11, le second organe de connexion 18 est une pièce distincte du bras 4. Il comprend une portion de rattachement 20 adaptée pour permettre la fixation du second organe de connexion 18 à l'extrémité 2 du bras 4. Il peut aussi être envisagé un second organe de connexion 18 formant avec le bras 4 une seule et même pièce. L'ensemble de liaison 1 comprend des moyens d'encliquetage adaptés pour assembler par encliquetage le premier organe de connexion 16 et le second organe de connexion 18. Les moyens d'encliquetage seront décrits plus en détails ci-après. L'ensemble de liaison 1 comprend aussi des moyens de désencliquetage adaptés pour neutraliser l'action des moyens d'encliquetage et permettre le désassemblage du premier organe de connexion 16 et du second organe de connexion 18. Comme cela est visible sur la figure 1 et sur les figures 10 et 11, les moyens de désencliquetage comprennent un outil amovible, comme une clé 22. Selon le mode de réalisation décrit, l'ensemble de liaison 1 comprend une ouverture 24 et un tenon 26. L'ouverture 24 est destinée à recevoir le tenon 26. L'insertion du tenon 26 dans l'ouverture 24 est destinée à actionner les moyens d'encliquetage. D'après le mode de réalisation illustré aux figures 3 et 4, l'ouverture 24 est ménagée dans le second organe de connexion 18. Plus précisément, l'ouverture 24 est ménagée dans un logement 28 du second organe de connexion 18. Le logement 28 est destiné à être fermé par un couvercle 30. Le logement 28 et le couvercle 30 ont une forme complémentaire. Le couvercle 30 est lui-même muni d'une ouverture 32 destinée à recevoir une portion supérieure 34 du tenon 26. La figure 2 montre un ensemble de liaison 1 dont le couvercle 30 est emboîté dans le logement 28. La figure 3 montre le second organe de connexion 18 sans le couvercle 30. La figure 4 montre le couvercle 30, face opposée à celle visible sur la figure 2. Le tenon 26 appartient ici au premier organe de connexion 16. L'assemblage du premier organe de connexion 16 et du second organe de connexion 18 est ainsi réalisé selon un principe d'assemblage mâle femelle. Les moyens d'encliquetage comprennent au moins un organe mobile et/ou déformable, par exemple un ressort 36. Dans l'exemple des 10 figures 3 et 4, le ressort 36 correspond à un ressort formé en fil. Comme cela est représenté sur les figures 5 et 6, le ressort 36 est conformé pour engager au moins une rainure 38 (deux dans le mode de réalisation décrit). Plus précisément, le ressort 36 comprend deux extrémités ou branches 40 conformées pour se loger chacune dans l'une des deux 15 rainures 38. Les rainures 38 sont ménagées sur le tenon 26. Elles sont délimitées par deux épaulements 42, 44 destinés à empêcher le désengagement des branches 40 des rainures 38. Les branches 40 s'étendent au-dessus de l'ouverture 24. Elles sont agencées sur la trajectoire du tenon 26. 20 L'insertion des branches 40 dans les rainures 38 permet de réaliser l'encliquetage du premier organe de connexion 16 et du second organe de connexion 18. Le tenon 26 est doté d'une paroi de guidage 46 destinée à venir en appui contre les branches 40 du ressort 36. La paroi de guidage 46 est 25 conformée pour écarter les branches 40 l'une de l'autre lorsque le tenon 26 est inséré dans l'ouverture 24, s'opposant ainsi à l'action de rappel du ressort du ressort 36, jusqu'à ce que l'insertion du tenon 26 aboutisse à l'engagement des branches 40 dans les rainures 38. Comme cela est visible sur la figure 3, le logement 28 est adapté 30 pour contenir le ressort 36. Comme cela est visible sur la figure 4, des moyens d'immobilisation du ressort 36 dans le logement 28 équipent le second organe de connexion 18. Les moyens d'immobilisation comprennent un axe 48 solidaire du couvercle 30, autour duquel est agencée une partie centrale du ressort 36, et un ergot 50 35 rattaché au couvercle 30. L'ergot 50 est agencé pour bloquer la rotation du ressort autour de l'axe 48. La clé 22 présente une extrémité conformée pour emboîter le tenon 26 et transmettre un couple au tenon 26. Autrement dit, l'emboîtement de la clé 22 et de la portion supérieure 34 du tenon 26 permet de solidariser la clé 22 et le tenon 26 en rotation : une rotation de la clé 22 d'une fraction de tour prédéterminée entraîne une rotation du tenon 26 d'une même fraction de tour prédéterminée. On notera que la portion supérieure 34 comprend à cet effet au moins un méplat 51 latéral, le logement de la clé 22 destinée à recevoir la portion supérieure 34 présentant une forme complémentaire de celle de la portion supérieure 34. Le tenon 26 comprend au moins une paroi de désencliquetage 52 (deux dans le mode de réalisation décrit), visible sur les figures 6 et 5, conformée pour provoquer la déformation du ressort 36 lorsque le tenon 26 est pivoté d'une fraction de tour prédéterminée. Les parois de désencliquetage 52 sont ici adjacentes aux rainures 38 ; elles sont destinées à venir en appui contre les branches 40 logées dans les rainures 38 lorsque le tenon 26 est pivoté d'une fraction de tour prédéterminée. Les parois de désencliquetage 52 sont dimensionnées pour provoquer un écartement des branches 40 tel que les branches 40 peuvent être désengagées des rainures 38 pour permettre le retrait du tenon 26 de l'ouverture 24. Comme cela est illustré à la figure 5, le tenon 26 comprend une portion intermédiaire comprenant les rainures 38 et les parois de désencliquetage 52 ; la portion intermédiaire présente dans un plan transverse une épaisseur minimale et une épaisseur maximale dont la différence est au moins égale à la profondeur de chaque rainure 38, afin de permettre un écartement des branches 40 suffisant pour extraire le tenon 26 des branches 40. Comme cela est visible sur les figures 1 et 2, le second organe de connexion 18 comprend des moyens de protection adaptés pour empêcher une préhension manuelle du tenon 26 inséré dans l'ouverture 24. Selon le mode de réalisation décrit, les moyens de protection comprennent une cavité 54 conformée pour contenir la portion supérieure 34 du tenon 26. La cavité 54 est dimensionnée pour prévenir la saisie manuelle de la portion supérieure 34. Seule la clé 22, adaptée pour être insérée dans la cavité 54 permet donc de manipuler la portion supérieure 34 du tenon 26. Selon l'exemple illustré aux figures 1 et 2, la cavité 54 est ménagée sur une face externe du couvercle 30. L'invention concerne aussi une fenêtre ou porte comprenant un ouvrant avec la têtière 6, un dormant pouvant correspondre à un bâti ou à un ouvrant semi-fixe, un bras 4, notamment un bras 4 entrebâilleur, dont une extrémité 8 est rattachée au dormant, et un ensemble de liaison 1 permettant de clipser une autre extrémité 2 du bras 4 au tenon 26 monté coulissant dans la lumière 14 de la têtière 6. Le fonctionnement de l'ensemble de liaison 1 selon le mode de réalisation décrit est expliqué ci-après, en référence aux figures 7 à 11. Sur les figures 7 à 9, le couvercle 30 n'est pas représenté pour 10 montrer le fonctionnement de l'ensemble de liaison 1. Sur la figure 7, l'insertion du tenon 26 dans l'ouverture 24 débute. La paroi de guidage 46 vient en appui contre les branches 40 du ressort 36. Elle provoque l'écartement des branches 40 au fur et à mesure de l'insertion du tenon 26, comme cela est visible sur la figure 8. 15 Les branches 40 glissent sur la paroi de guidage 46 jusqu'à se loger dans les rainures 38, rappelées par le ressort 36, comme cela est représenté sur la figure 9. L'encliquetage du premier organe de connexion 16 et du second organe de connexion 18 est achevé : le tenon 26 est prisonnier de l'ouverture 24, car les branches 40 sont logées dans les rainures 38 qu'elles 20 ne peuvent quitter, bloquées par les épaulements 42, 44. L'extrémité 2 du bras 4, à laquelle est fixé le second organe de connexion 18, est ainsi clipsée au premier organe de connexion 16 monté coulissant dans la lumière 14. Pour désassembler le premier organe de connexion 16 du second organe de connexion 18, un utilisateur insère la clé 22, visible sur la figure 10, 25 dans la cavité 54 du couvercle 30. La clé 22 et la portion supérieure 34, qui fait saillie dans la cavité 54 depuis l'ouverture 32 du couvercle 30, s'emboîtent. La rotation de la clé 22 d'une fraction de tour prédéterminée, par exemple un quart de tour comme cela est illustré à la figure 11, provoque la rotation du tenon 26 (d'un quart de tour également). La rotation du tenon 26 permet aux parois de 30 désencliquetage 52 de venir en appui contre les branches 40 et de les écarter l'une de l'autre en s'opposant à l'action de rappel du ressort 36, jusqu'à permettre leur désengagement des rainures 38 et donc le retrait du tenon 26 hors de l'ouverture 24. Bien entendu, l'invention n'est nullement limitée au mode 35 réalisation décrit ci-dessus, ce mode de réalisation n'ayant été donné qu'à titre d'exemple. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par la substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de protection de l'invention. Ainsi, l'ouverture 24 pourrait être ménagée dans le premier organe de connexion 16 et le tenon 26 pourrait faire partie du second organe de 5 connexion 18. Ainsi, au lieu d'un ressort 36 formé en fil, il peut être envisagé d'utiliser un ressort 36 à lame ou bien un ressort 36 de torsion. REVENDICATIONS1. Ensemble de liaison (1) destiné à l'assemblage d'une extrémité (2) d'un bras (4) entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à un ouvrant, caractérisé 5 en ce que l'ensemble de liaison (1) comprend un premier organe de connexion (16) destiné à être monté mobile dans l'ouvrant et un second organe de connexion (18) destiné à être rattaché à l'extrémité (2) du bras (4), des moyens d'encliquetage adaptés pour assembler le premier organe de connexion (16) et le second organe de connexion (18), et des moyens de désencliquetage 10 adaptés pour neutraliser l'action des moyens d'encliquetage et permettre le désassemblage du premier organe de connexion (16) et du second organe de connexion (18). 2. Ensemble de liaison (1) selon la revendication 1, caractérisé en 15 ce que l'ensemble de liaison (1) comprend une ouverture (24) destinée à recevoir un tenon (26), l'insertion du tenon (26) dans l'ouverture (24) actionnant l'encliquetage du premier organe de connexion (16) et du second organe de connexion (18). 20 3. Ensemble de liaison (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens d'encliquetage comprennent au moins un organe d'encliquetage mobile et/ou déformable conformé pour engager une rainure (38). 25 4. Ensemble de liaison (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque organe d'encliquetage correspond à un ressort (36). 5. Ensemble de liaison (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le ressort (36) comprend au moins une branche (40) agencée en regard 30 de l'ouverture (24), sur la trajectoire du tenon (26). 6. Ensemble de liaison (1) selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que les moyens de désencliquetage comprennent une paroi de désencliquetage (52) conformée pour provoquer le déplacement et/ou la 35 déformation de chaque organe d'encliquetage lorsque le tenon (26) est pivoté d'une fraction de tour prédéterminée 7. Ensemble de liaison (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le tenon (26) comprend une portion intermédiaire comprenant chaque rainure (38) et chaque paroi de désencliquetage (52), la portion intermédiaire présentant dans un plan transverse une épaisseur minimale et une épaisseur maximale dont la différence est au moins égale à la profondeur de chaque rainure (38). 8. Ensemble de liaison (1) selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le tenon (26) présente une portion supérieure (34) 10 comprenant au moins un méplat (51) latéral. 9. Ensemble de liaison (1) selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que le second organe de connexion (18) comprend des moyens de protection adaptés pour interdire une préhension manuelle du 15 tenon (26) inséré dans l'ouverture (24). 10. Ensemble de liaison (1) selon l'une des revendications 2 à 9, caractérisé en ce que les moyens de désencliquetage comprennent un outil amovible conformé pour emboîter le tenon (26) et transmettre un couple au 20 tenon (26). 11. Fenêtre ou porte, comprenant un ouvrant équipé d'une têtière (6) dans laquelle est ménagée une lumière (14), un bras (4) entrebâilleur ou limiteur d'ouverture et un ensemble de liaison (1) selon l'une des 25 revendications 1 à 10 destiné à l'assemblage d'une extrémité (2) du bras (4) entrebâilleur ou limiteur d'ouverture à l'ouvrant.