Brevet FR2969131A1 — publié le 20120622

-1- La présente invention concerne un conteneur de collecte de déchets, notamment une colonne d'apport volontaire de déchets enterrée ou semi-enterrée. On connaît dans l'état de la technique un tel conteneur, comprenant au moins une paroi latérale au moins partiellement enterrée et une paroi supérieure, située environ à un mètre de hauteur. Un orifice d'introduction des déchets est ménagé sur la paroi supérieure du conteneur. Le conteneur comprend en outre un couvercle mobile relativement à la paroi supérieure entre une position de fermeture dans lequel il recouvre l'orifice et une position d'ouverture dans lequel il laisse l'accès libre à l'orifice. L'orifice d'introduction est généralement de grandes dimensions pour pouvoir y introduire des gros sacs d'ordures ménagères et il est possible, au vu de la hauteur à laquelle est situé l'orifice, qu'un enfant se glisse dans celui-ci et tombe dans le conteneur. On cherche donc à renforcer la sécurité du conteneur pour éviter qu'un enfant ne tombe dans celui-ci. A cet effet, l'invention a pour objet un conteneur comprenant : - au moins une paroi comportant un orifice d'introduction des déchets, - un couvercle monté mobile sur la paroi entre une position de fermeture dans laquelle il obture l'orifice et une position d'ouverture dans laquelle il laisse l'accès libre à l'orifice, et - un réceptacle destiné à recevoir un déchet, placé dans le conteneur, et monté mobile sur la paroi, entre une position de réception dans laquelle il est placé en regard de l'orifice et empêche l'accès direct à l'intérieur du conteneur et une position escamotée, le couvercle comprenant des moyens de maintien du réceptacle en position de 25 réception, aptes à maintenir le réceptacle dans sa position de réception lorsque le couvercle est en position d'ouverture. Ainsi, grâce à l'invention, lorsque l'on ouvre le couvercle du conteneur pour y déposer des déchets, les moyens de maintien du réceptacle maintiennent le réceptacle en position de réception des déchets. Dans cette position, le réceptacle, 30 placé dans le conteneur, est en regard de l'orifice. Les déchets sont donc déposés dans le réceptacle et on referme le couvercle. Ce dispositif est simple et permet d'éviter qu'un enfant ne tombe accidentellement dans le conteneur. En effet, si un enfant grimpe dans le conteneur par l'orifice d'introduction des déchets en ouvrant le couvercle, il ne peut pas avoir un accès direct 35 à l'intérieur du conteneur car le réceptacle est maintenu en position de réception par les moyens de maintien. Ainsi, lorsque le réceptacle est en position de réception, il 2969131 -2- n'est pas possible à un enfant de tomber ou de s'introduire dans le conteneur. En outre, ce dispositif peut être facilement adapté aux conteneurs déjà existants. Le conteneur selon l'invention peut en outre comporter l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes. 5 - Les moyens de maintien sont conformés pour ne pas maintenir le réceptacle en position de réception lorsque le couvercle est en position de fermeture, de sorte que le réceptacle est apte à prendre sa position escamotée lorsque le couvercle est en position de fermeture. Ainsi, lorsque le couvercle est en position de fermeture de l'orifice, les moyens de 10 maintien du réceptacle sont dans une configuration telle que le réceptacle, sous le poids des déchets qu'il contient, peut passer en position escamotée. Dans cette position, les déchets peuvent tomber dans le conteneur. Un tel conteneur permet donc d'assurer la sécurité des enfants tout en offrant un vidage satisfaisant des déchets. - Les moyens de maintien comprennent un crochet et le réceptacle comprend un 15 orifice de réception du crochet, le crochet et l'orifice étant agencés pour coopérer l'un avec l'autre lorsque le couvercle est en position d'ouverture. Lorsque le couvercle est en position d'ouverture, le crochet pénètre dans l'orifice de réception du crochet et maintient le réceptacle en position de réception. Ce dispositif est simple et fiable. On notera par ailleurs que l'invention peut comporter plus d'un crochet et d'un orifice. Par 20 exemple, le couvercle peut comporter deux crochets et le réceptacle comporter deux orifices. - Le couvercle est mobile en rotation selon un axe de rotation définissant une extrémité liée du couvercle, le crochet étant situé au voisinage de l'extrémité liée du couvercle. - Le réceptacle est mobile en rotation selon un axe de rotation définissant une extrémité liée du réceptacle, l'orifice de réception étant situé au voisinage de l'extrémité libre du réceptacle. - Le réceptacle comprend un élément de renfort délimitant l'orifice de réception, notamment la partie supérieure de l'orifice lorsque le réceptacle est en position de réception. Cet élément permet de renforcer le réceptacle pour que l'orifice de réception ne soit pas endommagé lorsque le réceptacle est bloqué en position de réception par le couvercle en position d'ouverture, notamment sous le poids des déchets qui sont placés dans le réceptacle. Cet élément de renfort peut par exemple comprendre une tige. - Le réceptacle et le couvercle sont mobiles en rotation selon deux axes de rotation parallèles entre eux, les axes de rotation se trouvant de part et d'autre de - 3 l'orifice d'introduction des déchets. - Le réceptacle comprend des moyens de rappel du réceptacle en position de réception. Ainsi, lorsque le réceptacle ne contient pas de déchets, il est rappelé, par les moyens de rappel dans sa position de réception. Le réceptacle est alors prêt à être utilisé à nouveau. Les moyens de rappel sont configurés de sorte qu'ils ne peuvent s'opposer au couple généré par le poids de déchets légers, par exemple une masse inférieure à 1 kg et de préférence, une masse inférieure à 0,5 kg. - Les moyens de rappel comprennent au moins un ressort. - La paroi comportant l'orifice d'introduction des déchets est une paroi supérieure 10 du conteneur, le réceptacle étant alors situé sous l'orifice alors que le couvercle est situé au-dessus de l'orifice. - Le conteneur comprend au moins une paroi latérale destinée à être au moins partiellement enterrée. L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée 15 uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins dans lesquels : - la figure 1 est une vue en perspective d'un conteneur selon l'invention, - la figure 2 est une vue en coupe schématique, selon l'axe A-A de la figure 1, de la paroi d'un conteneur comprenant un orifice d'introduction des déchets et un réceptacle selon l'invention, le couvercle étant en position de fermeture de l'orifice, 20 - la figure 3 est une vue en coupe similaire à la figure 2, le couvercle étant en position d'ouverture, - les figures 4 à 6 sont des vues en coupe similaire à la figure 2, montrant le comportement du réceptacle lorsque des déchets étant placés dans le réceptacle. On a représenté, à la figure 1, un conteneur 10 selon un mode de réalisation 25 particulier de l'invention. Le conteneur présente une forme essentiellement cylindrique. Il comprend une paroi latérale 12, s'étendant verticalement et comprenant une portion inférieure 14, destinée à être enterrée, et une portion supérieure 16, destinée à être placée au-dessus de la voie publique. Le conteneur 10 comprend également une base 18 située sous la paroi latérale et 30 d'un seul tenant avec celle-ci. Cette base présente une forme hémisphérique et forme un fond pour le conteneur. Elle comprend des moyens de fixation 20 à son extrémité inférieure pour ancrer la base dans le sol. Il comprend également un capuchon 21 mis en place à l'extrémité supérieure de la paroi latérale 12 et formant une paroi supérieure 22 du conteneur. La base 18, la paroi 35 latérale 12 et la paroi supérieure 22 délimitent ainsi un logement à l'intérieur du conteneur permettant de stocker les déchets. Un sac (non représenté) est souvent 2969131 -4- agencé dans ce logement pour contenir les déchets. Un tel sac est généralement relié à la paroi 22. Un crochet de levage 24 est agencé sur la paroi 22, au centre de celui-ci. Il permet le levage des déchets, plus exactement de la paroi 22 et du sac contenant les 5 déchets, et ainsi le vidage du conteneur. La paroi 22 comprend également un orifice d'introduction des déchets 26, visible sur la figure 2 notamment, pour permettre à un producteur de déchets d'insérer ses déchets dans le conteneur sans avoir à soulever la paroi 22. Cet orifice d'introduction est recouvert d'un couvercle 28 monté mobile en rotation selon un axe de rotation 30 horizontal solidaire de la paroi 22. Ce couvercle 28 est mobile entre une position de fermeture dans laquelle il recouvre l'orifice 26 et l'obture et une position d'ouverture dans laquelle il laisse l'accès libre à l'orifice 26. L'extrémité 32 du couvercle, proche de l'axe de rotation 30, est définie comme « l'extrémité liée » du couvercle alors que l'extrémité opposée 34 du couvercle est définie comme « l'extrémité libre » du couvercle. Ces deux extrémités sont situées de part et d'autre de l'orifice d'introduction des déchets 26. Ce conteneur comprend en outre, un réceptacle 36 comprenant une dépression délimitée par des paroi latérales et un fond qui définissent un volume ouvert sur au moins un de ses côtés et destiné à recevoir un déchet. Comme on peut le voir à la figure 2, ce réceptacle est placé dans le conteneur 10, en regard de l'orifice 26. Ce réceptacle 36 est monté mobile en rotation selon un axe de rotation 38 solidaire de la paroi 22 entre une position de réception et une position escamotée. Le réceptacle 36 comprend, tout comme le couvercle 28, une extrémité liée 40, proche de l'axe de rotation 38 du réceptacle, et une extrémité libre opposée 42. Dans la position de réception illustrée par la figure 2, ces deux extrémités sont situées de part et d'autre de l'orifice d'introduction des déchets 26. Dans le cas présent, l'axe de rotation 30 du couvercle 28 est parallèle à l'axe de rotation 38 du réceptacle 36 et les deux axes de rotation se trouvent de part et d'autre de l'orifice d'introduction des déchets 26. Le réceptacle 36 comprend aussi des moyens de rappel 44 du réceptacle dans sa position de réception. Ces moyens de rappel 44 comprennent, dans ce mode de réalisation, un ressort 44 situé au voisinage de l'axe de rotation 38 du réceptacle, permettant au réceptacle 36, lorsqu'il est vide, de conserver sa position de réception, comme on peut le voir à la figure 2. Le couvercle 28 comprend, en outre, des moyens de maintien du réceptacle dans sa position de réception, par exemple un crochet 46 situé au voisinage de l'extrémité liée 32 du couvercle 28 s'étendant vers le bas lorsque le couvercle 28 est en position 2969131 -5 de fermeture. Ce crochet 46 comprend, dans ce mode de réalisation, une première partie essentiellement horizontale lorsque le couvercle est en position de fermeture et située au voisinage de l'extrémité liée 32 du couvercle dont une extrémité est solidaire du 5 couvercle 28. La seconde partie du crochet 46 est essentiellement arrondie, formant approximativement un quart de cercle dirigé vers le bas lorsque le couvercle est en position de fermeture, solidaire de l'extrémité de la première partie à l'opposé de l'extrémité solidaire du couvercle 28. Le réceptacle comprend également un orifice de réception 48 du crochet 46 situé 10 au voisinage de l'extrémité libre 42 du réceptacle 36, plus précisément au voisinage de la partie supérieure de la paroi latérale de l'extrémité libre du réceptacle. Dans ce mode de réalisation, l'orifice de réception 48 comprend un élément de renfort 50, par exemple une tige, délimitant la partie supérieure de l'orifice de réception 48. Cet élément de renfort pourrait également être formé par une sur-épaisseur ou une 15 protubérance venues de matière avec le réceptacle 36. On va maintenant décrire le fonctionnement du conteneur selon l'invention. Lorsqu'il n'est pas utilisé, le conteneur se présente comme à la figure 2, sur laquelle on voit que le couvercle 28 est en position de fermeture de l'orifice d'introduction des déchets 26 et les moyens de rappel 44 du réceptacle 36 20 maintiennent le réceptacle 36 dans sa position de réception. Comme représenté à la figure 3, lorsqu'un utilisateur ouvre le couvercle 28 pour introduire des déchets dans le conteneur 10, le crochet 46 s'engage dans l'orifice de réception 48, renforcé par la tige 50. La tige 50 ne peut donc se déplacer vers le bas et la paroi de l'extrémité libre 42 du réceptacle ne peut pas non plus se déplacer vers 25 le bas. Le réceptacle 36 est donc maintenu dans sa position de réception par introduction du crochet 46 dans l'orifice de réception 48 et il ne peut pas prendre sa positon d'escamotage. En effet, il ne peut pas pivoter autour de son axe de rotation 38 du fait que son extrémité libre 42 est maintenue en position de réception du réceptacle 36 par le crochet 46 inséré dans l'orifice de réception 48. 30 Lorsque le réceptacle 36 est en position de réception, on voit qu'il n'est pas possible, même accidentellement, d'avoir un accès direct à l'intérieur du conteneur 10. Ainsi, on assure la fonction de sécurité enfant qui empêche qu'un enfant, ouvrant le couvercle 28 puisse tomber dans le conteneur 10. En effet, lorsqu'on ouvre le couvercle 28, le réceptacle 36, placé en regard de l'orifice d'introduction des déchets 35 26 qu'il ferme presque complètement, ne laisse aucun accès direct à l'intérieur du conteneur 10. L'utilisateur dépose ensuite les déchets, représentés ici par un sac poubelle 52, 2969131 -6- dans le réceptacle 36 qui est maintenu, malgré le poids du sac 52, dans sa position de réception grâce au crochet 46 inséré dans l'orifice de réception 48 du crochet. L'utilisateur referme alors de couvercle 28 et le crochet 46 situé au voisinage de l'extrémité liée 32 du couvercle 28 pivote, ce qui a pour effet de désengager le crochet 5 46 de l'orifice de réception 48. Comme on peut le voir à la figure 5, lorsque le crochet 46 est entièrement dégagé de l'orifice 48, le réceptacle 36, sous l'effet conjugué de son propre poids et du poids du sac poubelle 52, prend sa position d'escamotage par pivotement autour de son axe de rotation 38. Le couple généré par le poids des déchets et du réceptacle est alors supérieur au couple généré par les moyens de 10 rappel44. En position d'escamotage complète, le réceptacle est dans une position telle que le sac poubelle 52 tombe dans le conteneur 10. On constate que le réceptacle 36 ne peut prendre cette position escamotée que lorsque le couvercle 28 est en position de fermeture et que le crochet 46 est en position dégagée par rapport à l'orifice de 15 réception 48. En d'autres mots, il faut que le crochet 46 ne soit plus inséré dans l'orifice de réception 48 afin que le réceptacle 36 puisse prendre sa position escamotée. Une fois le sac poubelle 52 dans le conteneur, sous l'effet des moyens de rappel 44, le réceptacle 36 reprend sa position de réception par pivotement autour de son 20 axe de rotation 38. En effet, le couple généré par le poids du réceptacle 36 seul est inférieur au couple généré par les moyens de rappel 44. Le conteneur 10 est donc prêt à recevoir de nouveaux déchets. On notera que l'invention n'est pas limitée au mode de réalisation précédemment décrit. En particulier, les moyens de maintien peuvent comprendre plusieurs crochets 25 46 et le réceptacle 36 peut comprendre plusieurs orifices de réception 48 des crochets 46. L'élément de renfort 42 peut être par exemple une tige métallique droite, elle peut également ne pas être droite, ou être réalisée dans un matériau différent. Les moyens de rappel sont optionnels et peuvent être remplacés par des moyens de déplacements du réceptacle commandés par l'utilisateur. L'orifice d'introduction des 30 déchets 26 peut être situé sur une autre paroi du conteneur que la paroi supérieure 22. Les axes de rotation 30 et 38 ne sont pas nécessairement horizontaux ni parallèles. REVENDICATIONS1. Conteneur (10) de collecte de déchets caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une paroi (22) comportant un orifice d'introduction des déchets (26), - un couvercle (28) monté mobile sur la paroi (22) entre une position de fermeture dans laquelle il obture l'orifice (26) et une position d'ouverture dans laquelle il laisse l'accès libre à l'orifice (26), et - un réceptacle (36) destiné à recevoir un déchet, placé dans le conteneur (10), et monté mobile sur la paroi (22), entre une position de réception dans laquelle il est placé en regard de l'orifice (26) et empêche l'accès direct à l'intérieur du conteneur et une position escamotée, le couvercle (28) comprenant des moyens de maintien du réceptacle (46) en position de réception, aptes à maintenir le réceptacle (36) dans sa position de réception lorsque le couvercle (28) est en position d'ouverture. 2. Conteneur (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de maintien sont conformés pour ne pas maintenir le réceptacle (36) en position de réception lorsque le couvercle (28) est en position de fermeture, de sorte que le réceptacle (36) est apte à prendre sa position escamotée lorsque le couvercle (28) est en position de fermeture. 3. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de maintien comprennent un crochet (46) et le réceptacle (36) comprend un orifice de réception (48) du crochet, le crochet (46) et l'orifice (48) étant agencés pour coopérer l'un avec l'autre lorsque le couvercle (28) est en position d'ouverture. 4. Conteneur (10) selon la revendication précédente, dans lequel le couvercle (28) est mobile en rotation selon un axe de rotation (30) définissant une extrémité liée (32) du couvercle, le crochet (46) étant situé au voisinage de l'extrémité liée (32) du couvercle. 5. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réceptacle (36) est mobile en rotation selon un axe de rotation (38) définissant une extrémité liée (40) du réceptacle (36), l'orifice de réception (48) étant situé à l'extrémité libre (42) du réceptacle (36). 6. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le réceptacle (36) comprend un élément de renfort (50) délimitant l'orifice de réception (48), notamment la partie supérieure de l'orifice (48) lorsque le réceptacle (36) est en position de réception. 2969131 -8- 7. Conteneur (10) selon l'une, dans lequel le réceptacle (36) et le couvercle (28) sont mobiles en rotation selon deux axes de rotation (30, 38) parallèles entre eux, les axes de rotation (30, 38) se trouvant de part et d'autre de l'orifice d'introduction des déchets (26). 5 8. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réceptacle (36) comprend des moyens de rappel (44) du réceptacle (36) en position de réception. 9. Conteneur (10) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de rappel (44) comprennent au moins un ressort. 10 10. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant au moins une paroi latérale destinée à être au moins partiellement enterrée.