Brevet FR2955880A1 — publié le 20110805

La présente invention concerne un ensemble destiné à la signalisation temporaire d'un enfouissement cinéraire, comprenant un pré-trou cylindrique(2) et un dispositif implantable dans ce pré-trou et retirable ultérieurement. Ce dispositif est composé essentiellement d' une plaque (1), d'un système d'ancrage avec une tige(5) épousant le pré-trou et reliant la r plaque à un organe d'ancrage (3) et d'une réservation (6) maintenant sans terre le pré-trou dans la zone située au-dessus de l'organe d'ancrage pour une introduction ou une extraction aisée grâce à l'organe d'ancrage qui peut être ramené dans une position inefficace L'enfouissement de cendres funéraires ou d'une urne dans le sol, dans le cadre d'un 'o espace paysagé de cimetière, induit plusieurs problématiques 1)Respect de l'état et de l'aspect dudit espace : Cette problématique est traité par la demande de brevet en cours N° FA725568 - TURRILLOT, tout du moins en ce qui concerne l'enfouissement cinéraire. Il y est montré que le trou d'enfouissement doit être fait proprement, à la tarière ou à la carotteuse, et il propose des organes d'ancrage cf spécifiques et adaptés à un pré-trou cylindrique avec des combinaisons de caractéristiques non connues de l'état de la technique. Cependant l'extraction du dispositif en fin d'usage n'y est pas envisagée et elle peut être la cause de dégâts dans l'espace paysagé. Le présent brevet répond à cette problématique 2)Possibilité, en cas d'enfouissement d'une urne, de pouvoir la « déménager » dans un toautre cimetière ou dans un autre lieu du cimetière. Ce qui suppose que l'on puisse l'extraire du sol. Le présent brevet répond à cette problématique. Le processus présente du même coup l'avantage que lorsqu'il y a un « départ », la place est libre et prête pour un nouvel enfouissement funéraire. L'état de la technique et les brevets antérieurs ne s'appliquent pas à l'enfouissement lScinéraire, et à sa signalisation, par un ensemble comprenant un pré-trou cylindrique et un dispositif implantable dans ce pré-trou et retirable ultérieurement: Le brevet US 2 153 229 A du 4 avril 1939 propose une cavume qui joue essentiellement sur sa masse et son dessin pour s'ancrer dans le sol. Elle n'est pas extractible. Le brevet US 2 038 962 A du 28 avril 1936 proposent un dispositif qui n'est pas adapté ou »pensé ni pour un pré-trou ni pour une urne. II doit être foncée. De plus il ne n'est pas extractible aisément. Enfin le brevet DE 1961300 U du 1 juin 1967 n'a pas d'application dans le domaine funéraire, n'est pas adapté ou pensé pour un pré-trou, son ancrage n'est pas automatique, le dispositif n'est pas conçu pour recevoir une urne, il doit être foncée, et enfin le dispositif 3S n'est pas prévu pour que l'organe d'ancrage soit retiré. Enfin la demande de brevet en cours N° FA725568 û TURRILLOT du 31 décembre 2008 /9 propose un ensemble qui nécessite un rebouchage à la terre du pré-trou et donc induit une difficulté d'extraction d'une urne si celle-ci est placée sous le dispositif. Le présent brevet pallie à cet inconvénient. Le présent dispositif ne découle donc pas de façon évidente de l'état de la technique. II est t à noter également que la problématique de la possibilité de retirer du sol un ouvrage cinéraire enterré sans dégâts à son environnement n'a jamais été posée. De plus, aucun ouvrage dans le domaine de la signalisation d'un enfouissement cinéraire n'envisage un dispositif permettant de rendre son système d'ancrage inefficace pour pouvoir le retirer du sol. io L'ensemble permet des utilisations novatrices : Suivant une forme de réalisation préférentielle, l'organe d'ancrage (3) ne fonctionne que s'il y a une tentative d'extraction sans le maintenir en position inactive. Ce qui implique que, si le dispositif suivant l'invention, n'a pas fait l'objet d'une tentative malveillante d'extraction, l'organe d'ancrage est resté en position inactive et il est d'autant plus aisé à tf extraire. Le dispositif est utilisable pour deux fonctions : soit signaler un enfouissement des cendres directement dans la terre sous le dispositif, ce que l'on peut assimiler une dispersion, soit signaler et contenir une urne cinéraire. S'il s'agit d'un enfouissement de cendres, le pré-trou sera plus profond que le dispositif 10 pour pouvoir recevoir ces premières sous l'organe d'ancrage. S'il s'agit d'une urne elle sera placée préférentiellement au dessus de l'organe d'ancrage. Une caractéristique novatrice de l'ensemble est que le dispositif comporte une réservation (6) maintenant sans terre le pré-trou (2) de la surface du sol jusqu'à la zone située au dessus de l'organe d'ancrage, permettant à ce dernier, une fois ramené dans une position 2r inefficace, de ne pas entraver l'extraction de l'ensemble de signalisation du pré-trou. Cette réservation est réalisée soit par la tige d'ancre (5), soit par une boite cylindrique faisant ou pouvant contenir l'urne, soit par un chemisage du pré-trou. L'ensemble est constitué des éléments suivants : D'un pré-trou (2) de diamètre correspondant à celui du système d'ancrage et 3od'enfouissement qui doit y être introduit pratiqué par un outil tubulaire, par exemple une carotteuse, ou par une tarière. D'une plaque (1) qui est un solide. Elle est de forme indifférente, évidée ou non, moulurée ou non, sculptée ou non, avec ou sans inscriptions, elle peut éventuellement constituer une sculpture évoquant une facette du personnage incinéré. Si sa nature présente une 3f trop grande fragilité pour supporter le passage d'engins d'entretien, par exemple une pierre fragile, elle peut être renforcé par une platine , de préférence métallique, fixée à sa /9 face inférieure. La nature de la plaque est indifférente et elle peut être réalisé dans l'une ou plusieurs des matières suivantes citées en exemple: métal, alliage de métaux, pierre, verre, bois, plastiques rigides, résines synthétiques armées ou non, grés et terres cuites emmaillés ou non, ou matériaux reconstitués à base des matériaux précédents. $' D'une tige d'ancre (5), comprise dans le système d'ancrage, reliant l'organe d'ancrage (3) à la plaque (1) et qui répond essentiellement à des efforts de traction sous une tentative d'arrachage de l'ensemble ou à des efforts de torsion sous une tentative de désorientation de la plaque (1). Elle est réalisée dans une matière plastique ou métallique adaptée aux efforts de traction et de torsion évoqués ci-dessus mais également résistante au a vieillissement ou à la corrosion. Ce sera préférentiellement, dans le cas d'une réalisation métallique, de l'acier inoxydable et, dans le cas d'une réalisation dans un matériau plastique, du polyéthylène. Sa forme générale est cylindrique, préférentiellement creuse et épouse celle du pré-trou pour un bon maintien du dispositif. Sa surface pourra être évidée si elle ne participe pas à la réalisation de la réservation (6), dans le cas contraire les n 'évidements seront suffisamment restreints pour maintenir la réservation sans terre . Son diamètre intérieur, sera préférentiellement suffisant pour y glisser la main et éventuellement une urne. D'un organe d'ancrage (3), compris dans le système d'ancrage, réalisé préférentiellement en métal, en fonte-acier ou en acier inoxydable, qui résiste à la corrosion, ou dans une 20 matière plastique résistante et pérenne. L'organe d'ancrage, réalisé en une ou plusieurs pièces constitutives, est conçu pour pouvoir avoir deux positions principales interchangeables : l'une, inefficace ou il est rabattu, par inclinaison, pliage ou tirage, dans le volume du pré-trou, ce qui permet de pouvoir introduire ou extraire le dispositif de ce dernier, l'autre, efficace ou il est fiché dans la paroi du trou. Une forme de réalisation telle 2f que présenté dans le brevet DE 1961300 U du 1 juin 1967 peut être envisagée si le dispositif et l'ancre étaient conçus pour que cette dernière puisse être saisie et relevée, ce qui n'est pas le cas. La forme de réalisation préférentielle est un organe d'ancrage inclinable pour pouvoir être introduit dans le pré-trou, s'ancrant automatiquement dans la paroi du trou, sous l'effet d'un effort de tentative d'extraction, en se plaçant par inclinaison 3o inverse dans sa position efficace. Cet ancrage automatique est en partie dû à un débordement (3-2) de l'organe d'ancrage par rapport au pré-trou (2) qui permet d'amorcer une prise dans la paroi du trou. Il peut avoir un axe d'articulation avec la tige (5) situé dans sa zone médiane, il pénètre alors dans la paroi par ses deux extrémités opposées, ou avoir une articulation à une de ses extrémités, l'autre pénétrant alors seule dans la paroi 3tdu trou.Cette dernière disposition n'est pas préférentielle car elle présente le désavantage d'être moins facilement rabattable en se libérant moins bien de la terre, de plus elle nécessite une butée pour éviter le basculement vers le bas de l'organe d'ancrage. D'autres formes de réalisation de l'organe d'ancrage sont envisageables, entre autres 9 celles présentant deux ou plusieurs éléments d'ancrage, chacun repliables vers le haut grâce à leur souplesse ou une articulation. Voir le brevet N° FA725568 û TURRILLOT du 31 décembre 2008 avec un organe d'ancrage en forme de corolle. Et enfin, d'une réservation (6) dans le pré-trou, de diamètre correspondant à ce dernier, S allant de la zone située au-dessus de l'organe d'ancrage jusqu'à la surface du sol et permettant à ce dernier de reprendre sa position rabattue correspondant à sa position d'introduction et de pouvoir être ainsi remonté. Elle peut également permettre un passage pour manoeuvrer l'organe d'ancrage en position inefficace pour extraire du sol l'ensemble du dispositif. fo L'ensemble est doté d'un système de fixation (8), entre la plaque (1) et la tige d'ancre (5) munie éventuellement de pattes d'attache (5-1), réalisé préférentiellement en métal et préférentiellement de type automatique à encliquetage. La plaque est mise en place avant l'introduction du dispositif dans le pré-trou si le système de fixation (8) n'est pas de type automatique. Par contre dans le cas d'un système automatique à encliquetage, la plaque If peut être mise en place au dernier moment sur la tige d'ancre déjà introduite dans le pré-trou. L'ensemble pourra comprendre une boîte cylindrique formant la réservation (6) en correspondant de par son diamètre à celui du trou. Cette boîte pourra constituer l'urne elle-même ou en contenir une. 20 L'ensemble pourra encore comprendre un chemisage (7) du pré-trou pour former la réservation (6). Il sera intérieur ou extérieur à la tige d'ancre. Pour plus de clarté dans la description des formes de réalisation qui suit, le sol sera considéré horizontal et le pré-trou vertical Suivant une première forme de réalisation, le dispositif, compris dans l'ensemble objet de :ria présente invention, comprend une tige (5) verticale, tubulaire et cylindrique dont le diamètre extérieur correspond à celui du pré-trou pour pouvoir à la fois y être introduite et à la fois maintenir en place la paroi du pré-trou. La tige, en ne présentant pas ou peu d'évidements de sa paroi, constitue alors la réservation (6). Suivant une deuxième forme de réalisation, variante de la première, la tige d'ancre est »réduite à son rôle de liaison entre l'organe d'ancrage et la plaque (1) en présentant des évidements importants qui ne lui permettent plus de remplir un rate de réservation (6). Le dispositif comprend alors un chemisage (7) du pré-trou constitué d'un tubage en acier inoxydable ou en matière plastique. Le chemisage pourra être à l'extérieur ou l'intérieur du cylindre décrit par la tige. 3SSi ce dernier est extérieur, il sera mis en place avant le système d'ancrage, si il est intérieur il pourra être mis en place soit en même temps soit après. Si le chemisage est extérieur il sera doté d'une rainure verticale, et la tige(5) d'une languette correspondante /9 (10-2), ou vice-versa, permettant de les aligner lors de l'introduction de l'un dans l'autre et permettant de les rendre solidaires sous l'effet d'une rotation horizontale de la plaque entraînant une rotation de la tige (5). Si le chemisage est intérieur il pourra être doté d'un fond et d'un bouchon supérieur qui le f rendra apte à contenir éventuellement une urne. Une butée (10) l'empêche de descendre sur l'organe d'ancrage. Suivant la première ou la deuxième forme de réalisation, pour éviter l'enfournement de terre au dessus de l'ancre (3) durant l'introduction du dispositif dans le pré-trou, la tige (5) ou le chemisage (7) peuvent être biseautés en partie basse pour présenter un profil ro correspondant à celui de l'organe d'ancrage (3) incliné et/ou être dotés d'un déflecteur à leur extrémité inférieur. Suivant une troisième forme de réalisation, variante de la deuxième forme de réalisation , la réservation(6) est constituée par une boite cylindrique (9-2). Cette dernière est alors de diamètre sensiblement égal au diamètre intérieur de la tige (5). Un support (10) l'empêche st de descendre sur l'organe d'ancrage. Elle peut constituer l'urne par elle-même ou contenir une urne. Suivant toutes les formes de réalisations, l'organe d'ancrage est situé sous la réservation (6) , s'inscrit dans le volume du pré-trou lors de son introduction en position rabattue inefficace, déborde du volume du pré-trou en position efficace pour se ficher dans la terre toferme de la paroi, et est rabattable dans le volume initial du pré-trou pour être rendu inefficace et pouvoir sortir le dispositif du sol. Il est rabattable par un moyen de préhension, soit en l'attrapant directement, manuellement ou avec un outil, via la réservation (6) en ayant démonté la plaque (1), il est alors doté d'un organe préhensible tel qu'un relief ou un évidement, soit par un dispositif U mécanique actionnable depuis sa partie supérieure cachée par la plaque (1), la partie inférieure étant reliée à l'organe d'ancrage. Ce dernier dispositif est préférentiellement un organe de tirage, par exemple un câble (4) terminé par un anneau (4-1), ou une tige souple, fixé au bout de l'ancre et permettant de la relever en tirant sur une extrémité supérieure cachée par la plaque (1). Le dispositif mécanique caché permet une extraction »du sol du dispositif sans avoir à démonter la plaque préalablement. On peut également imaginer que l'organe d'ancrage (3) soit désolidarisé du reste du dispositif par une action mécanique entraînant la désolidarisation de l'organe d'ancrage à la tige (5) ou un démembrement de l'organe d'ancrage rendant ce dernier inefficace. Suivant toutes les formes de réalisation, la tige (5) - ou le chemisage (7) si ce dernier est 3Çextérieur à la tige - sera doté préférentiellement de reliefs longilignes verticaux (5-2) empêchant la désorientation de l'ensemble de signalisation en s'incrustant dans la paroi du pré-trou. 2955880, 6/9 Suivant toutes les formes de réalisation, le système de fixation (8) entre la plaque et la tige sera préférentiellement non visible et constitué par une liaison automatique à encliquetage ou par boulonnage, voir vissage. Dans le premier cas, cela permet d'introduire l'urne dans le dispositif une fois que l'ancre est en place et le système est relativement inviolable. $ Dans le deuxième cas l'urne doit être introduite dans le dispositif avant la mise en place de ce dernier dans le pré-trou, ce qui peut être considéré comme moins élégant et impose un système de tirage pour relever l'ancre en cas d'extraction de l'ensemble du dispositif. Préférentiellement, l'organe d'ancrage est efficace en position sensiblement horizontale ou légèrement inclinée vers le haut, il est doté d'un axe d'articulation horizontal, il est W fortement incliné pour être introduisible dans le pré-trou et il pénètre dans la paroi du pré-trou sous l'effet d'un effort d'extraction du dispositif vers le haut. Il est relevable en position initiale pour permettre l'extraction du dispositif du sol. Une forme privilégiée de l'organe d'ancrage sera celle qui est décrite dans la demande de brevet N° FA725568 û TURRILLOT du 31 décembre 2008. Il est constitué it d'une ancre (3) de forme générale ovale, de largeur égale ou inférieure au diamètre du trou d'enfouissement et de longueur supérieure au diamètre dudit trou, et dotée d'une articulation (3-1) horizontale avec la tige (5), est équipé d'une butée (11) limitant le basculement de la coupelle de l'horizontalité à une inclinaison définie de façon à ce que, lorsque la coupelle est inclinée et en butée, la longueur de cette dernière vue suivant l'axe 20 de la tige (5), corresponde au diamètre du trou (17) pour permettre une introduction aisée et en ce que la coupelle (16) s'ancre automatiquement par pénétration simultanée de ses deux extrémités dans les parois du trou sous l'effet d'un effort d'extraction en étant ramenée dans une position efficace horizontale. Suivant cette forme privilégiée, l'ancre est aisément rabattable et présente l'intérêt particulier de ne pas enfourner de terre lors du Zr relevage du dispositif. Elle présente également l'avantage, si son axe de rotation est déporté légèrement plus haut que son plan général, de laisser passer les cendres entre la partie basse de l'ancre et la paroi du trou, si le dispositif hormis la plaque (1) est déjà en place dans le pré-trou (2) au moment ou les cendres sont versées. L'ancre présente éventuellement une mise en forme, par exemple convexe ou cintrée, lui 3o donnant une meilleure rigidité. Elle peut être également partiellement évidée pour laisser passer les cendres si elle est mise en place avant la cérémonie d'enfouissement Des figures complétant la présente description sont commentées ci-après : La figure 1 reprise en figure d'abrégé est une vue de dessous en perspective de l'ensemble comportant un pré-trou (2), la plaque (1) posée au sol, une tige d'ancre (5) 3f reliant la plaque à l'organe d'ancrage (3) et une urne (9) cylindrique adaptée au pré-trou et formant la réservation (6). Un anneau solidaire de la tige (5) sert de support (10) à l'urne et de butée supérieur à l'ancre en position inclinée. Des ailettes verticales (5-2) font relief pour empêcher une désorientation de l'ensemble de signalisation. /9 La figure 2 est une vue en coupe verticale d'un ensemble avec un pré-trou (2), la plaque (1) posée au sol, liée à une tige d'ancre (5) cylindrique qui fait réservation (6) au-dessus de l'organe d'ancrage (3). Ce dernier est doté d'une partie (3-2) mordant sur le prétrou et d'un système de relevage (4 / 4-1).Une urne (9) repose à l'intérieur de la tige d'ancre sur Sun support (10) constitué d'une barre. Une partie de la tige d'ancre fait une butée supérieure à l'ancre en position inclinée. La tige d'ancre est biseauté pour épouser le profil de l'ancre (3) rabattue. La figure 3 est une vue de dessus en perspective de l'assemblage des éléments d'un ensemble comportant un pré-trou (2), la plaque (1), une tige d'ancre (5) évidée et ne 10 faisant pas réservation, l'organe d'ancrage (3), et un chemisage (7) cylindrique adaptée au pré-trou et opérant la réservation. Une tige (10) sert de support au chemisage (7). La Figure 4 est une vue en coupe verticale d'un ensemble tel que dans la figure d'abrégé. La partie(3-2) de l'organe d'ancrage incliné vient mordre sur le pré-trou. Les éléments de la tige sont doté d'ailettes (5-2) mordant dans le pré-trou et empêchant la rotation du i; dispositif. La figure 5 est une vue en coupe horizontale d'un ensemble suivant la Figure 4. L'organe d'ancrage a des évidements (3-3) permettant de laisser passer des cendres éventuelles, l'ensemble servant alors à l'enfouissement de restes cinéraires de deux personnes, l'une avec dispersion dans la terre, l'autre en urne. Un évidemment (3-4) permet le relevage de 20 l'organe d'ancrage pour une extraction du dispositif. REVENDICATIONS1. Ensemble destiné à la signalisation d'un enfouissement cinéraire dans le sol, caractérisé en ce qu'il comporte à la fois un pré-trou cylindrique (2) dans le sol, une plaque (1) posée au sol, au moins un système d'ancrage relié à la plaque et composé d'un organe d'ancrage (3) et d'une tige (5) cylindrique creuse épousant la paroi du pré-trou, et 3 une réservation (6) maintenant sans terre le pré-trou dans la zone située au-dessus de l'organe d'ancrage jusqu'à la surface du sol, caractérisé en ce que l'organe d'ancrage présente deux positions principales interchangeables, soit une position efficace dans laquelle il est fiché dans la paroi du trou soit une position inefficace dans laquelle il est rabattu dans le volume correspondant à celui du pré trou, cette dernière position ro permettant soit l'introduction du système d'ancrage dans le sol soit son extraction, et caractérisé enfin en ce que l'organe d'ancrage présente un moyen de préhension pour le ramener et pour le maintenir en position inefficace en vue de l'extraction de la signalisation. 2. Ensemble suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe d'ancrage (3) est •4 inclinable au moyen d'une articulation avec la tige (5) pour être introduisible dans le pré-trou, bloqué par une butée pour éviter une inclinaison plus forte, présente ainsi un léger débord (3-2) de sa partie haute par rapport au volume du pré-trou (2) entraînant son basculement automatique en position efficace sous l'effet d'un effort d'extraction de l'ensemble de signalisation, et s'ancre par pénétration dans la paroi du pré-trou. 3. Ensemble suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la réservation (6) est réalisée par la tige d'ancre elle-même qui est cylindrique, de diamètre correspondant à celui du pré-trou, de surface ne comportant pas d'évidements susceptibles de laisser passer la terre, et peut recevoir éventuellement une urne 4. Ensemble suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la réservation (6) est If réalisée par un chemisage épousant le pré-trou (6), intérieur ou extérieur à la tige (5). 5. Ensemble suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la réservation (6) est réalisée par une boîte cylindrique de diamètre correspondant à celui du pré-trou (6), insérable dans la tige (5), faisant urne ou pouvant en contenir une, et retenue par une butée (10) pour éviter quelle ne porte sur l'organe d'ancrage (3) 6. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le moyen de préhension de l'organe d'ancrage (3) est constitué d'un relief ou d'un évidement permettant sa préhension soit directement à la main soit à l'aide d'un outil. 7. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications précédentes sauf 6 caractérisé en ce que le moyen de préhension de l'organe d'ancrage (3) est constitué par un organe 3f de tirage, par exemple un câble, ou une tige, dont l'extrémité inférieure est attachée à/9 l'organe d'ancrage et dont l'extrémité supérieure est cachée par la plaque, qui permet de ramener ce dernier en position inefficace et de l'y maintenir. 8. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'organe d'ancrage (3) , de par son dessin ou sa disposition, n'occulte pas totalement la section du pré-trou en position inefficace pour laisser passer les cendres en dessous. 9. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la tige d'ancre (5), ou le chemisage extérieur à la tige d'ancre, est doté d'un ou plusieurs reliefs longilignes verticaux qui, par incrustation dans la paroi du pré-trou, empêchent la désorientation de l'ensemble de signalisation. 10. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la plaque (1) est associé au système d'ancrage par une liaison automatique à encliquetage.