Brevet FR2957066A1 — publié le 20110909

-1- La présente invention concerne un conteneur de collecte de déchets, notamment pour l'apport volontaire des déchets. Un tel conteneur peut être enterré, ce qui signifie qu'il comprend une cuve mise en place dans un cuvelage en béton, le haut de la cuve étant situé sensiblement à hauteur de la voie publique. Un tel conteneur comprend également une borne de collecte dépassant de la cuve de façon à être positionné sur la voie publique, une telle borne comprenant un orifice d'introduction des déchets relié à la cuve par un conduit de guidage des déchets. Pour assurer la sécurité des utilisateurs, notamment des enfants, le conteneur comporte à l'entrée du conduit de guidage des déchets un réceptacle formant un tambour mobile entre, d'une part, une position de fermeture dans laquelle une paroi avant du tambour affleure avec le conteneur en obturant le conduit et dans laquelle une paroi arrière de celui-ci est sensiblement parallèle à une paroi du conduit de façon à laisser libre le passage dans le conduit pour les déchets se trouvant dans le tambour et, d'autre part, une position d'ouverture dans laquelle la paroi arrière du tambour obture le conduit et la paroi avant est en saillie du conduit de façon à permettre à l'utilisateur de placer les déchets dans le tambour. Ainsi, un tel tambour permet le transfert des déchets dans la cuve tout en assurant la sécurité des utilisateurs. En effet, un enfant ne peut tomber dans le conduit, puisque celui-ci n'est pas accessible depuis l'extérieur, car étant toujours obturé par au moins l'une des parois avant ou arrière. Toutefois, lorsque des gros producteurs de déchets, tels que des commerçants, restaurateurs, etc., souhaitent déposer des déchets dans le conteneur, un conteneur comprenant un tambour tel que décrit ci-dessus n'est pas adapté. En effet, de tels producteurs sont obligés de d'effectuer de nombreuses opérations d'ouverture et de fermeture du tambour au vu du nombre de déchets produits par ceux-ci. Le principe du tambour fait donc perdre un temps précieux à ce type de producteurs. De plus, l'espace de réception du tambour, limité, ne permet pas aux gros producteurs d'introduire facilement dans le conteneur certains déchets encombrants. Prenant en compte ces problèmes, il existe des conteneurs comprenant une borne présentant à la fois un tambour tel que décrit ci-dessus et une trappe distincte réservée aux gros producteurs et permettant à ceux-ci d'obtenir un accès 2957066 -2 simple à la cuve. De tels conteneurs permettent d'offrir une sécurité et un confort d'utilisation optimaux pour tous les utilisateurs. Toutefois, ils sont relativement onéreux. L'invention permet de créer un conteneur ayant toutes les fonctionnalités du 5 conteneur selon l'état de la technique, un tel conteneur étant moins onéreux que celui de l'état de la technique. A cet effet, l'invention a pour objet un réceptacle pour recevoir des déchets apte à être mis en place sur un conteneur de collecte de déchets, le réceptacle comprenant une paroi avant et une paroi arrière reliées de sorte que le réceptacle 10 soit ouvert à une extrémité , les parois avant et arrière délimitant un espace de réception des déchets, le réceptacle présentant des moyens de solidarisation de la paroi avant à la paroi arrière pouvant être désactivés de sorte que la paroi avant présente au moins un degré de liberté relativement à la paroi arrière. Un tel réceptacle placé dans une borne d'introduction des déchets est 15 susceptible de former un tambour selon l'état de la technique lorsque les moyens de solidarisation sont activés. Toutefois, lorsque les moyens de solidarisation sont désactivés, la paroi avant, présentant un degré de liberté par rapport à la paroi arrière, peut laisser un accès direct au conduit de guidage des déchets. En effet, la paroi arrière reste en position de fermeture et n'obture pas le conduit tandis que la 20 paroi avant est retirée ou déplacée de sorte qu'elle laisse également un accès libre au conduit. De cette façon, un réceptacle selon l'invention peut former un tambour permettant à la fois un accès sécurisé pour des particuliers et un accès confortable à des gros producteurs qui peuvent désactiver les moyens de solidarisation de la 25 paroi avant et de la paroi arrière. Un tel conteneur ne comprenant qu'un seul réceptacle, il est donc moins onéreux que les conteneurs de l'état de la technique. En outre, un tel conteneur présentant un unique orifice d'introduction pour tous les consommateurs, sa conception est moins contraignante que celle d'un 30 conteneur selon l'état de la technique. De ce fait, il peut également être plus esthétique et moins encombrant qu'un conteneur selon l'état de la technique. L'invention peut également comprendre l'une ou plusieurs des caractéristiques de la liste suivante : û la paroi avant et la paroi arrière sont reliées au niveau de leur extrémité 35 inférieure, le réceptacle étant ouvert à son extrémité supérieure, 2957066 -3- le réceptacle présente une section en V. Les parois avant et arrière peuvent dans ce cas être directement reliées l'une à l'autre par leurs extrémités inférieures. Il peut également présenter une section en U, une paroi de fond reliant alors les parois avant et arrière, 5 il comprend en outre au moins une paroi latérale, de préférence deux parois latérales, reliant les parois avant et arrière, ce qui permet d'améliorer la robustesse du réceptacle et de mieux délimiter l'espace de réception des déchets afin d'éviter les coincements de déchets entre le conduit du conteneur de déchets et la paroi du réceptacle lorsque le réceptacle est 10 monté dans le conduit, la paroi avant est mobile en rotation relativement à la paroi arrière, l'axe de rotation étant notamment situé en partie inférieure de la paroi avant. Quant le réceptacle comprend une paroi latérale, l'axe de rotation peut également être essentiellement vertical et être situé à une extrémité latérale de la paroi 15 avant. Grâce à de tels moyens, on peut laisser la paroi avant reliée au réceptacle même lorsque les moyens de solidarisation sont désactivés, pour éviter de perdre celle-ci voire de la jeter dans la cuve par inadvertance. En outre, le mouvement de rotation permet, à l'aide de moyens simples, de dégager l'ouverture du conduit et est donc très avantageuse, 20 les moyens de solidarisation comprennent au moins une tige ménagée sur la paroi avant du réceptacle, de préférence sur la face arrière de celle-ci, la tige comprenant au moins une partie mobile relativement à la paroi avant et étant conformée de façon à pouvoir coopérer avec la paroi latérale. Une telle tige peut être essentiellement horizontale. Ces moyens de 25 solidarisation peuvent également comprendre de préférence au moins un orifice, ménagé sur la paroi latérale de sorte que la tige puisse être insérée dans l'orifice. Ces moyens autorisent la solidarisation et/ou la libération de la paroi avant tout en étant inaccessibles depuis l'extérieur du conteneur pour un producteur particulier, ce qui évite de déclencher l'ouverture de la 30 paroi avant de façon inopinée ou injustifiée; la paroi latérale, respectivement la paroi avant, comprend un retour longeant le bord latéral de la paroi avant, respectivement le bord avant de la paroi latérale. Dans le cas où la paroi latérale comprend un retour, la tige peut être ménagée de sorte qu'elle peut être superposée au retour, 35 le réceptacle comprend des moyens pour désactiver les moyens de 2957066 -4- solidarisation de la paroi avant et de la paroi arrière. De préférence, ces moyens comprennent une serrure présentant une pièce mobile reliée aux moyens de solidarisation, notamment à la tige. Dans ce cas, seuls les personnes identifiées comme gros producteurs peuvent posséder un 5 élément de déverrouillage de la serrure, telle qu'une clé ou une carte magnétique permettant de les identifier par exemple. Ces moyens peuvent également être constitués par des organes qui ne peuvent être déclenchés par un enfant du fait de leur complexité. De tels moyens peuvent par exemple comprendre deux organes trop éloignés l'un de l'autre et/ou 10 nécessitant une combinaison de deux mouvements pour déclencher la désactivation des moyens de solidarisation, le réceptacle comprend des moyens de liaison à un bâti du conteneur de collecte autorisant le déplacement du réceptacle relativement au bâti. le réceptacle peut également comprendre au moins une butée, notamment 15 un pion, apte à coopérer avec le bâti pour limiter le déplacement du réceptacle lors de son mouvement d'ouverture et/ou de fermeture. En particulier, il comprend au moins une butée permettant de limiter le déplacement du réceptacle lors de son mouvement d'ouverture et lors de son mouvement de fermeture. 20 L'invention a également pour objet un conteneur de collecte de déchets comprenant un bâti présentant un conduit de guidage des déchets et un réceptacle placé à l'entrée du conduit, le réceptacle étant selon l'une quelconque des revendications précédentes et étant rélié au bâti pour être mobile relativement à celui-ci, de préférence par rotation, entre une position de fermeture dans laquelle la 25 paroi avant obture le conduit et la paroi arrière est essentiellement parallèle à une paroi du conduit et une position d'ouverture dans laquelle la paroi arrière obture le conduit. Le conteneur selon l'invention est notamment un conteneur de collecte de déchets enterré, le bâti formant un une borne de collecte de ce conteneur, 30 disposée sur la voie publique. L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins dans lesquels : - la figure 1 présente une vue en perspective du réceptacle et d'une partie du 35 conteneur selon un mode de réalisation de l'invention, 2957066 -5- - les figures 2A et 2B sont des vues en coupe d'une partie du conteneur et du réceptacle selon la figure 1, montrant respectivement le réceptacle en position ouverte lorsque les moyens de solidaristion des parois avant et arrière sont activés et en position fermée; 5 - la figure 3 est une vue en perspective d'une partie du conteneur lorsque le réceptacle est en position fermée, - la figure 4 est la même vue que celle de la figure 3 lorsque le réceptacle est en position ouverte, les moyens de solidarisation des parois avant et arrière étant activés, 10 - la figure 5 est la même vue que celle de la figure 3 lorsque les moyens de solidarisation des parois avant et arrière sont désactivés, - la figure 6 est une vue du réceptacle, notamment d'une partie de sa paroi avant, depuis l'intérieur de celui-ci, Comme on le voit sur les figures, le conteneur 10 comprend un bâti 12 15 formant une borne de collecte de déchets d'un conteneur enterré. Le bâti e délimite un conduit 13 de guidage des déchets, plus visible sur les figures 2A et 2B, et destiné à guider les déchets jusqu'à une cuve enterrée disposée sous la voie publique et stockant ceux-ci. Le conteneur comprend également un réceptacle 14 formant un tambour pour introduire les déchets dans le conteneur et mis en place à 20 l'entrée du conduit. Le réceptacle 14 est conformé en V comme on le voit mieux sur les figures 2. Il comprend en particulier une paroi avant 16 et une paroi arrière 18 reliées à leurs extrémités inférieures de sorte que les parois présentent une section en V et soient ouvertes vers le haut. Les parois avant et arrière sont également reliées 25 entre elles par deux parois latérales 20 délimitant le réceptacle latéralement. Ces parois 16, 18, 20 délimitent un espace de réception des déchets. Comme on le voit sur les figures 2A et 2B, le tambour 14 est mobile relativement au bâti en rotation autour de l'axe 22, cet axe étant relié également au bâti 12, comme représenté à la figure 1. De cette façon, le tambour 14 peut se 30 déplacer entre une position de fermeture représentée à la figure 2A et à la figure 3, dans laquelle la paroi avant 16 est essentiellement verticale, en affleurement avec l'extérieur du bâti 12 et obturant le conduit alors que la paroi arrière est inclinée, avec son extrémité libre vers le bas, essentiellement parallèle à une paroi du conduit 13, et une position d'ouverture représentée à la figure 2B et à la figure 4, 35 dans laquelle la paroi avant 16 est inclinée vers l'avant et vers l'extérieur du bâti, 2957066 -6- tandis que la paroi arrière 18 est essentiellement verticale, obturant le conduit 13. La course du tambour entre les positions d'ouverture et de fermeture est limitée par des butées. Pour limiter la course du tambour 14 lorsque celui-ci atteint sa position de fermeture, le bâti comprend des butées 24 formées par des pièces 5 métalliques mécano soudées et rapportées sur le bâti. Ces pièces coopèrent avec des pions 25 ménagés sur un retour 28 de la paroi avant 16, longeant chacune des parois latérales du tambour à l'extrémité latérale de la paroi avant 16, notamment au voisinage de la paroi arrière et de l'extrémité supérieure du tambour, comme on le voit sur la figure 1. Pour limiter la course du tambour lorsque celui-ci atteint sa 10 position d'ouverture, le bâti comprend une languette 26 en saillie du reste de la paroi du bâti 12 , coopérant avec le pion 25. Pour éviter d'endommager le réceptacle 14 et/ou le bâti 12 par des mouvements d'ouverture et de fermeture répétés du réceptacle, on munit les éléments formant butée, à savoir le pion 25 du réceptacle et/ou la pièce 24 et la 15 languette 26 du bâti 12, d'un élément d'amortissement 29, réalisé en un matériau élastomère, atténuant le choc entre le bâti et le réceptacle, en fin des mouvements d'ouverture et de fermeture du réceptacle. Le tambour 14 permet d'insérer les déchets dans l'espace de réception des déchets lorsqu'il est dans sa position d'ouverture, les déchets étant ensuite libres 20 de glisser dans le conduit par gravité lorsque le tambour 14 est dans sa position de fermeture. Pour faciliter le déplacement par l'utilisateur du tambour entre la position d'ouverture et la position de fermeture, la trappe comprend des moyens de préhension 27, constitués plus particulièrement dans l'exemple par une poignée mise en place sur la face avant de la paroi avant 16 du tambour, seule accessible à 25 l'utilisateur quelle que soit la position du tambour 14. Comme on le voit sur la figure 5, la paroi avant 16 peut également être désolidarisée de la paroi arrière 18., ce qui sera expliqué plus en détails ci-après. La paroi avant 16 n'est pas d'un seul tenant avec la paroi arrière 18. Elle est également mobile en rotation relativement à la paroi arrière autour de l'axe 22. 30 Pour que la paroi avant puisse être montée sur l'axe 22, elle comprend le retour 28 à chacune de ses extrémités latérales, le retour 28 s'étendant perpendiculairement au reste de la paroi 16 et longeant essentiellement chacune des parois latérales correspondantes, chacun des retours 28 se trouvant à l'extérieur de l'espace de réception des déchets. 35 Le tambour 14 comprend également des moyens de solidarisation pour 2957066 -7- maintenir la paroi avant 16 solidaire du reste du tambour. Ces moyens de solidarisation comprennent deux tiges 30 ménagées sur la face arrière de la paroi avant 16, visibles sur la figure 6. Ces tiges 30 s'étendent essentiellement horizontalement jusqu'aux bords latéraux de la parois avant et sont mobiles 5 relativement à celle-ci. La paroi avant 16 comprend sur sa face arrière une pluralité de conduits de guidage 32 pour guider ces tiges et conserver leurs positions horizontales. Pour solidariser la paroi avant 16 à la paroi arrière, ces tiges 30 peuvent être insérées dans des orifices 34 complémentaires ménagés dans chacune des 10 parois latérales 20 du tambour 14. Pour consolider la solidarisation, elles sont également insérées dans des orifices 36 de chacun des retours 28, superposés aux orifices 34. Le tambour 14 comprend également des moyens de désactiver les moyens de solidarisation, comprenant une serrure 38 accessible depuis la face avant de la 15 paroi avant 16 du tambour, la serrure 38 étant reliée à une pièce mobile 40 en rotation, ménagée sur la face arrière de la paroi avant 16, et à laquelle une des extrémités de chacune des tiges 30 est solidarisée. On munit ainsi les producteurs de déchets identifiés comme « gros producteurs » d'une clé 42 apte à actionner la serrure. En tournant la clé dans la 20 serrure, ceux-ci entrainent en rotation la pièce mobile. Sous l'action de cette pièce mobile 40, chacune des tiges opère une translation de sorte que la tige se retire des orifices 34, 36. On notera que ces orifices sont de dimensions supérieures à celles de la tige. La tige dispose ainsi d'un jeu dans les orifices et peut être introduite et retirée des orifices même si le mouvement de son extrémité reliée à la 25 pièce mobile n'est pas tout à fait un mouvement de translation linéaire. De cette façon, la paroi avant 16 peut présenter un degré de liberté par rapport au reste du tambour 14 et s'ouvrir comme représenté à la figure 5, pour laisser un accès aisé au conduit 13 du conteneur, confortable pour les gros producteurs de déchets. 30 On notera que l'invention n'est pas limitée au mode de réalisation décrit ci-dessus. Par exemple, le conteneur peut ne pas être un conteneur enterré. La borne peut également être d'une autre forme que celle décrite sur les figure. Elle peut également être conformée différemment de ce qui a décrit et comprendre par 35 exemple une paroi inférieure comportant des butées formant des butées coopérant 2957066 -8- avec la paroi arrière du réceptacle pour bloquer celui-ci dans son mouvement de fermeture, le bâti ne comprenant pas alors les pièces 24. Le bâti et/ou le pion du réceptacle peuvent également ne pas comprendre d'élément d'amortissement. Le réceptacle ou tambour peut également être d'une autre forme que celle 5 décrite. Il peut par exemple ne pas comprendre de parois latérales reliant les parois avant et arrière, ou alors avoir des parois latérales présentant des dégagements. La paroi avant peut également ne pas comprendre de retour. La paroi latérale peut en revanche éventuellement comprendre un retour. Les moyens de solidarisation ne sont pas non plus limités à ce qui a été 10 décrit. En effet, la paroi avant peut être mobile relativement à la paroi arrière par une rotation d'axe essentiellement vertical, situé au voisinage d'une de ses extrémités latérales. En outre, la paroi avant peut être mobile relativement à la paroi arrière en translation, par coulissement de ses extrémités latérales dans des rails par exemple. 15 De même les moyens pour désactiver ces moyens de solidarisation peuvent être différents de ce qui a été décrit. Ils peuvent par exemple nécessiter des moyens d'authentification de l'utilisateur autres qu'une clé, tels qu'une carte magnétique. Ces moyens peuvent également comprendre des organes qui ne peuvent 20 être actionnés par un enfant, tels que deux organes devant être actionnés simultanément et trop éloignés pour qu'un enfant puisse les atteindre ou un élément sur lequel il faut agir avec une certaine force ou qu'il faut déplacer par une combinaison de mouvements complexes. On notera également que la paroi avant peut être également conformée 25 pour être amovible et être complètement démontée du reste du tambour. REVENDICATIONS1. Réceptacle (14) pour recevoir des déchets apte à être mis en place sur un conteneur de collecte de déchets (10), le réceptacle comprenant une paroi avant (16) et une paroi arrière (18) reliées de sorte que le réceptacle soit ouvert à une extrémité , les parois avant et arrière délimitant un espace de réception des déchets, le réceptacle présentant des moyens de solidarisation (30, 34, 36) de la paroi avant à la paroi arrière pouvant être désactivés de sorte que la paroi avant présente au moins un degré de liberté relativement à la paroi arrière. 2. Réceptacle selon la revendication précédente, comprenant en outre au moins une paroi latérale (20), de préférence deux parois latérales, reliant les parois avant et arrière. 3. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la paroi avant est mobile en rotation relativement à la paroi arrière, l'axe de rotation (22) étant notamment situé en partie inférieure de la paroi avant. 4. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de solidarisation comprennent au moins une tige (30) ménagée sur la paroi avant du réceptacle, de préférence sur la face arrière de celle-ci, la tige comprenant au moins une partie mobile relativement à la paroi avant et étant conformée pour pouvoir coopérer avec la paroi latérale 5. Réceptacle selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de solidarisation comprennent au moins un orifice (34), ménagé sur la paroi latérale de sorte que la tige puisse être insérée dans l'orifice. 6. Réceptacle selon la revendication précédente, dans lequel la paroi latérale, respectivement la paroi avant, comprend un retour (28) longeant le bord latéral de la paroi avant, respectivement le bord avant de la paroi latérale. 7. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens pour désactiver les moyens de solidarisation de la paroi avant et de la paroi arrière. 8. Réceptacle selon la revendication précédente, les moyens pour désactiver les moyens de solidarisation comprenant une serrure (38) présentant une pièce mobile (40) reliée aux moyens de solidarisation, notamment à la tige. 9. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de liaison (22) au conteneur de collecte autorisant le déplacement du réceptacle relativement au reste du conteneur. 10. Conteneur de collecte de déchets (10) comprenant un bâti (12) 2957066 -10- présentant un conduit de guidage (13) des déchets et un réceptacle (14) placé à l'entrée du conduit, le réceptacle étant selon l'une quelconque des revendications précédentes et étant rélié au bâti pour être mobile relativement à celui-ci, de préférence par rotation, entre une position de fermeture dans laquelle sa paroi 5 avant (16) obture le conduit (13) et sa paroi arrière (18) est essentiellement parallèle à une paroi du conduit et une position d'ouverture dans laquelle sa paroi arrière (18) obture le conduit.