Brevet FR2945500A1 — publié le 20101119

"Dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité de véhicule" La présente invention est relative à un dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité de véhicule. L'invention concerne en particulier un tel dispositif qui comporte un embout solidaire du boîtier et pouvant être fixé, par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, à un support solidaire de la structure d'un siège du véhicule ou du plancher du véhicule. Le montage dans un véhicule des dispositifs connus équipés de leur boîtier s'effectue actuellement par vissage en maintenant à la main le dispositif dont un perçage est mis en regard d'un trou du support et d'un écrou par exemple solidaire du support, la tige filetée d'une vis de fixation étant passée à travers le perçage et le trou puis vissée dans l'écrou jusqu'au blocage du dispositif sur le support. Un tel montage est problématique car l'opérateur doit manipuler avec une grande précision le dispositif, la vis et une visseuse pour placer correctement le dispositif et effectuer le vissage. La présente invention a notamment pour but de remédier aux inconvénients de l'art antérieur. A cet effet, selon l'invention a pour objet un dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité de véhicule, notamment de véhicule automobile, le dispositif comportant un embout solidaire du boîtier et pouvant être fixé, par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, à un support solidaire de la structure d'un siège du véhicule ou du plancher du véhicule. L'embout comprend au moins un organe de pré maintien de l'embout au support dans une position relative déterminée dans laquelle l'embout peut être fixé rigidement au support par le moyen de blocage. Dans divers modes de réalisation du dispositif selon l'invention, on peut éventuellement avoir recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes . l'organe de pré maintien est constitué soit par un organe mâle soit par un organe femelle adapté à coopérer par emboîtement respectivement avec un organe femelle ou mâle complémentaire aménagé sur le support ; l'embout est constitué par une plaque dont l'une des faces est adaptée à venir en appui contre le support ; l'organe de pré maintien constitué par l'organe mâle est une patte de verrouillage qui est en saillie de la face d'appui et qui est adaptée à s'emboîter dans un orifice aménagé dans le support, en maintenant l'embout par exemple sensiblement verticalement ; l'organe de pré maintien constitué par l'organe femelle est un orifice débouchant sur la face d'appui et adapté à recevoir par emboîtement une patte de verrouillage qui est aménagée sur le support, en maintenant l'embout par exemple sensiblement verticalement ; l'embout délimite un perçage de passage d'une pièce de blocage, telle qu'une vis, constituant le moyen de blocage, le dispositif comprenant deux organes de pré maintien diamétralement opposés par rapport au perçage ; l'embout comprend des moyens détrompeurs qui d'une part permettent d'orienter correctement l'embout relativement au support et d'autre part interdisent le pré maintien de l'embout sur le support si l'embout est orientée incorrectement relativement au support ; les moyens détrompeurs comportent un renflement aménagé sur une face de la plaque opposée à sa face d'appui de manière à empêcher le pré maintien lorsque le renflement est positionné en regard du support. Par ailleurs, l'invention a également pour objet un support de fixation prévu pour d'une part être solidaire de la structure d'un siège d'un véhicule, notamment automobile, ou du plancher du véhicule et d'autre part, par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, supporter un dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité du véhicule. Le support comporte au moins un organe de pré maintien du dispositif dans une position déterminée à laquelle le dispositif peut être fixé rigidement au support par le moyen de blocage. Par ailleurs, l'invention a également pour objet un véhicule, notamment automobile, comportant un plancher auquel est fixé un siège et, solidaire de la structure du siège ou du plancher, un support de fixation sur lequel est fixé un dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité du véhicule. Dans le véhicule, le dispositif de fixation et le support sont conformes à l'invention, l'embout du dispositif étant fixé au support par le moyen de blocage. Selon une caractéristique du véhicule, le moyen de blocage comprend une vis qui traverse le perçage de l'embout et qui est ancrée au support. Par ailleurs, l'invention a également pour objet un procédé de fixation d'un dispositif de fixation conforme à l'invention sur un support conforme à l'invention, ledit support étant solidaire de la structure d'un siège du véhicule ou du plancher du véhicule. Le procédé comporte une étape de pré maintien du dispositif sur le support dans une position déterminée avant de fixer le dispositif au support par le moyen de blocage en engageant l'un avec l'autre les organes de pré maintien conjugués du dispositif et du support. D'autres buts, caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description suivante de plusieurs modes de réalisation, donnés à titre d'exemples non limitatifs, en regard des dessins joints. Sur les dessins : la figure 1 est une vue en perspective montrant un dispositif de fixation d'un boîtier destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité de véhicule, le dispositif étant représenté équipé de son boîtier et étant représenté à proximité de son support ; les figures 2 et 3 sont des vues en perspective montrant deux étapes de montage du dispositif de la figure 1 sur son support ; la figure 4 est une vue en perspective montrant un deuxième mode de réalisation d'un dispositif et d'un 15 support selon l'invention ; les figures 5 et 6 sont des vues en perspective montrant deux étapes de montage du dispositif de la figure 4 sur son support ; la figure 7 est une vue en perspective montrant 20 un troisième mode de réalisation d'un dispositif et d'un support selon l'invention ; les figures 8 et 9 sont des vues en perspective montrant deux étapes de montage du dispositif de la figure 7 sur son support. 25 Sur les différentes figures, les mêmes références désignent des éléments identiques ou similaires. Dans un véhicule, une ceinture de sécurité comporte trois points d'ancrage relativement au véhicule : un point d'ancrage supérieur qui est destiné à être à 30 proximité de l'épaule de l'occupant d'un siège et deux points d'ancrage inférieurs dont l'un sert à recevoir et à verrouiller amoviblement un pêne de la ceinture de sécurité. A ce dernier ancrage, il est prévu un boîtier 10 35 servant à recevoir et à verrouiller le pêne pour retenir un occupant du siège. Le boîtier 10, qui forme une gâche de verrouillage du pêne, est couramment appelé boucle de verrouillage de pêne. Ce boîtier 10 est fixé à l'extrémité supérieure d'un dispositif de fixation 20, un tel dispositif étant 5 couramment appelé � brin boucle �. L'extrémité inférieure du dispositif de fixation est fixée à un support de fixation 22 solidaire du plancher du véhicule ou de la structure d'un siège. Dans le mode de réalisation décrit ci-dessous, un moyen de 10 blocage tel qu'une vis sert à fixer rigidement l'extrémité inférieure du dispositif de fixation sur le support. En variante, le moyen de blocage peut être constitué par des points de soudure ou peut être un rivet ou toute autre pièce de blocage rapportée permettant de 15 fixer deux pièces en résistant à des efforts tels que ceux susceptibles d'intervenir sur une ceinture de sécurité en cas d'accident. Afin de faciliter le montage du dispositif de fixation 20 sur le support 22, un pré maintien du 20 dispositif 20 avant son vissage sur le support 22 est assuré. En outre, pour éviter un positionnement incorrect et une mauvaise fixation du dispositif sur le support, des moyens détrompeurs permettent l'orientation correcte du dispositif relativement au support afin que le boîtier 25 10 soit également correctement orienté pour l'introduction et le verrouillage du pêne. Les moyens de détrompeurs interdisent le pré maintien du dispositif sur le support si le dispositif est orienté incorrectement relativement au support. 30 Dans les modes de réalisation représentés sur les figures, le dispositif de fixation est une plaque allongée dont le haut 23 est enroulé en tube et dont le bas constitue un embout 24 globalement plat. L'embout 24 comporte deux organes de pré maintien 35 et détermine un perçage 26 de passage de la vis de blocage. Son extrémité inférieure est arrondie en demi anneau autour de la moitié inférieure du perçage 26. Dans les modes de réalisation représentés sur les figures 1 à 3, les deux organes de pré maintien sont constitués d'une part par une patte de verrouillage 28 disposée à l'extrémité libre du dispositif dans l'alignement de son axe longitudinal et d'autre part par un orifice 29 aménagé au dessus du perçage 26, également dans ledit axe longitudinal. La patte de verrouillage 28 comporte une racine 28A sensiblement dans le plan du bas de la plaque formant le dispositif de fixation, un tronc 28B raccordé à la racine 28A et perpendiculaire à cette dernière, et une branche d'extrémité libre 28C raccordée au tronc 28B et parallèle au plan de l'embout 24. La patte de verrouillage 28 est en saillie par rapport à une première face de la plaque, cette première face étant prévue pour être en appui contre une face complémentaire du support 22 quand le dispositif 20 est monté sur le support 22. Les moyens détrompeurs aménagés sur le dispositif 20 comportent un bourrelet annulaire 30 en saillie d'une deuxième face de la plaque, à l'opposée de la première face de la plaque. Dans les divers modes de réalisation représentés sur les figures, le support le support de fixation est une tôle plate comportant une portion de fixation et deux organes de pré maintien. La portion de fixation est le pourtour d'un fût taraudé 36 dans lequel la vis de blocage est ancrée pour la fixation du dispositif 20 sur le support 22. Dans les modes de réalisation représentés sur les figures 1 à 3, les deux organes de pré maintien sont diamétralement opposés par rapport au fût 36 et sont constitués d'une part par un orifice 38 aménagé au dessous du fût taraudé 36 et d'autre part par une patte de verrouillage 39 disposée au dessus du fût taraudé 36, en partie supérieure de la tôle formant le support 22. La patte de verrouillage 39 du support 22 a la même forme que la patte de verrouillage 28 du dispositif 20. De ce fait, elle comporte une racine 39A sensiblement dans le plan de la tôle formant le support 22, un tronc 39B raccordé à la racine 39A et perpendiculaire à cette dernière, et une branche d'extrémité libre 39C raccordée au tronc 39B et parallèle au plan du support 22. La patte de verrouillage 39 est en saillie par rapport à un côté de la tôle formant le support 22, ce côté du support étant prévu pour être en contact de la première face de l'embout 24 du dispositif 20 quand ce dernier est monté sur le support 22. La hauteur du tronc et de la branche d'extrémité libre de chacune des pattes de verrouillage du dispositif 20 et du support 22 correspond sensiblement à la hauteur de chacun des orifices du dispositif 20 et du support 22. La hauteur des orifices est supérieure à la hauteur du tronc et de la branche d'extrémité, selon la valeur du congé de raccordement du tronc et de la racine. En outre la largeur des pattes 28 et 39 correspond à la largeur des orifices de pré maintien 29 et 38. Ainsi, lesdites pattes et orifices sont complémentaires. Le montage du dispositif sur le support ressort déjà en partie de la description qui précède et va maintenant être détaillé. Le dispositif 20 est approché par un opérateur à proximité du support 22, en positionnant le bourrelet 30 à l'opposé du support, comme représenté à la figure 1. L'orifice 29 du dispositif 20 est alors approché de la patte de verrouillage 39 du support 22 afin que ladite patte 39 soit emboîtée dans ledit orifice 29, comme représenté à la figure 2. Ensuite, le dispositif 20 est tourné en direction du support 22, en prenant pour axe de rotation la patte 39 tournant dans l'orifice 29, jusqu'à ce que d'une part la branche d'extrémité libre 28C et le tronc 28B de la patte de verrouillage 28 du dispositif soient engagés dans l'orifice 38 du support 22 et d'autre part la première face de l'embout 24 soit en contact du support de fixation 22, comme représenté à la figure 3. Le dispositif 20 est pré maintenu sur le support 22 après avoir coulissé vers le bas sur le support 22, quand le tronc 28B de la patte de verrouillage 28 est posé sur la face inférieure du pourtour de l'orifice 38 et la face supérieure du pourtour de l'orifice 29 est posée sur le tronc 39B de la patte 39. Dans cette position de pré maintien du dispositif 20 sur le support 22, les troncs et les branches d'extrémités libres des pattes maintiennent le dispositif sur le support selon l'axe du perçage 26 et l'axe du fût 36 qui sont sensiblement alignés. La vis peut ainsi être amenée en regard desdits perçage 26 et fût 36 pour vissage, l'opérateur ayant les mains occupées seulement par la manipulation de la vis et de la visseuse. Dans le cas où le bourrelet 30 serait disposé en regard du support 22 au lieu d'être disposé à l'opposé de ce dernier lors du montage du dispositif 20 sur le support 22, l'engagement de la patte 39 dans l'orifice 29 est possible, mais l'engagement de la patte 28 dans l'orifice 38 est impossible car le bourrelet 30 décale suffisamment la patte 28 par rapport au support. Un montage inversé du dispositif sur le support étant impossible, le boîtier 10 est obligatoirement positionné correctement par rapport au support 22, et son utilisation par un occupant du siège associé est correcte. Avantageusement, les pattes et les orifices du dispositif et du support sont respectivement diamétralement opposés par rapport au perçage 26 du dispositif et au fût 36 du support, ce qui permet d'une part d'équilibrer le pré maintien du dispositif sur le support et d'autre part d'utiliser lesdites pattes et orifices comme moyens détrompeurs. Dans le mode de réalisation représenté aux figures 4 à 6, le pré maintien est assuré par assemblage de type quart de tour. Sur le dispositif 20, deux pattes de verrouillage 40 sont prévues diamétralement opposées par rapport au perçage 26. Les pattes 40 ont sensiblement le même profil que les pattes 28 et 29 décrites en relation avec les figures 1 à 3. Les troncs sont ici inclinés par rapport à la racine et à la branche d'extrémité et la hauteur du tronc correspond sensiblement à l'épaisseur de la tôle du support. Les pattes 40 sont en saillie de la même face de l'embout 24, c'est-à-dire de la face d'appui de l'embout 24, bourrelet 30 étant à l'opposé de ladite face d'appui. Sur le support 22, deux orifices 42 sont prévus diamétralement opposés par rapport au fût 36. Chaque orifice 42 est sensiblement en L. La plus grande branche 42A du L est arquée concentriquement au fût 36 et la plus petite branche 42B du L est radiale au fût 36. Le montage du dispositif 20 sur le support 22 s'effectue en disposant la branche d'extrémité 40C de chacune des pattes 40 en regard des petites branches 42B correspondantes des orifices 42, puis en engageant lesdites branche d'extrémité 40C et les tronc 40B desdites pattes 42 dans les branches 42B des orifices 42 (figure 5). Ensuite, le dispositif 20 est tourné selon l'axe du perçage 26 et l'axe du fût 36 pour verrouillage. La racine 40A et la branche d'extrémité 40C des pattes 40 enserrent alors la tôle formant le support 22, les troncs 40B des pattes 40 étant placés dans les grandes branches 42A des orifices 42 (figures 6). Les pattes ne permettent pas un pré maintien du dispositif 20 si ce dernier n'est pas correctement présenté relativement au support 22. Le vissage peut alors être effectué aisément. Dans ce mode de réalisation, il n'y a pas besoin de mettre en oeuvre un bourrelet sur le dispositif 20 pour réaliser un moyen détrompeur, le fût 36 du support 22 empêchant le pré maintien du dispositif 20 sur la mauvaise face du support. Dans le mode de réalisation représenté aux figures 7 à 9, l'orifice 29 du dispositif 20 et la patte 39 du support 22 du mode de réalisation représenté aux figures 1 à 3 sont conservés. En outre, c'est directement l'extrémité libre arrondie 50 du dispositif 20 qui sert d'organe mâle de pré maintien. En correspondance, l'organe femelle de pré maintien aménagé sur le support 22 est constitué par une coquille 52 arquée sur un quart de cercle et délimitant un logement diamétralement en regard de la patte 39 par rapport au fût 36. La coquille 52 est rapportée par exemple par soudage par point sur la tôle formant le support 22. Le montage du dispositif 20 sur le support 22 s'effectue en approchant le dispositif 20 vers le support jusqu'à insérer la patte 39 dans l'orifice 29 et jusqu'à positionner l'extrémité libre 50 du dispositif au dessus du logement déterminé par la coquille 52 (figure 8). Ensuite, le dispositif s'accroche par gravité en coulissant le long du support 22 jusqu'à ce que la face supérieure de l'orifice 29 soit en appui sur la patte 39, l'extrémité libre 50 du dispositif étant alors dans le logement déterminé par la coquille 52 (figure 9). Le vissage peut alors être effectué aisément. En variantes non représentées, les organes femelle et mâle permettant le pré maintien du dispositif sur le support peuvent être constitués par des moyens équivalents, par exemple de type crochet porté par le dispositif et s'emboîtant dans une encoche correspondante du support ou par exemple de type queue d'aronde formant aussi moyens détrompeurs. REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (20) d'un boîtier (10) destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité de véhicule, le dispositif (20) comportant un embout (24) solidaire du boîtier (10) et pouvant être fixé, par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, à un support (22) solidaire de la structure d'un siège du véhicule ou du plancher du véhicule, caractérisé en ce que l'embout (24) comprend au moins un organe de pré maintien (28, 29 ; 40) de l'embout au support dans une position relative déterminée dans laquelle l'embout (24) peut être fixé rigidement au support (22) par le moyen de blocage. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de pré maintien (28, 29 ; 40) est constitué soit par un organe mâle (28 ; 40) soit par un organe femelle (29) adapté à coopérer par emboîtement respectivement avec un organe femelle (38 ; 42) ou mâle (39) complémentaire aménagé sur le support (22). 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que l'embout (24) est constitué par une plaque dont l'une des faces est adaptée à venir en appui contre le support (22). 4. Dispositif selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'organe de pré maintien constitué par l'organe mâle (28 ; 40) est une patte de verrouillage qui est en saillie de la face d'appui et qui est adaptée à s'emboîter dans un orifice (38 ; 42) aménagé dans le support (22), en maintenant l'embout (24). 5. Dispositif selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que l'organe de pré maintien constitué par l'organe femelle (29) est un orifice débouchant sur la face d'appui et adapté à recevoir par emboîtement une patte de verrouillage (39) qui est aménagée sur le support, en maintenant l'embout (24). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'embout (24) délimite un perçage (26) de passage d'une pièce de blocage, telle qu'une vis, constituant le moyen de blocage et en ce qu'il comprend deux organes de pré maintien (28, 29 ; 40) diamétralement opposés par rapport au perçage (2 6) . 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'embout (24) comprend des moyens détrompeurs (30 ; 40) qui d'une part permettent d'orienter correctement l'embout (24) relativement au support (22) et d'autre part interdisent le pré maintien de l'embout sur le support si l'embout est orientée incorrectement relativement au support. 8. Dispositif selon les revendications 3 et 7, caractérisé en ce que les moyens détrompeurs comportent un renflement (30) aménagé sur une face de la plaque opposée à sa face d'appui de manière à empêcher le pré maintien lorsque le renflement est positionné en regard du support (24). 9. Support de fixation (22) prévu pour d'une part être solidaire de la structure d'un siège d'un véhicule ou du plancher du véhicule et d'autre part, par l'intermédiaire d'un moyen de blocage, supporter un dispositif de fixation (20) d'un boîtier (10) destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe de pré maintien (38, 39 ; 42) du dispositif (20) dans une position déterminée à laquelle le dispositif (20) peut être fixé rigidement au support par le moyen de blocage. 10. Véhicule, notamment automobile, comportant un plancher auquel est fixé un siège et, solidaire de la structure du siège ou du plancher, un support de fixation (22) sur lequel est fixé un dispositif de fixation (20) d'un boîtier (10) destiné à recevoir et verrouiller amoviblement un pêne de ceinture de sécurité du véhicule,caractérisé en ce que le dispositif de fixation (20) est conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8 et le support de fixation (22) est conforme à la revendication 9, l'embout (24) du dispositif (20) étant fixé au support (22) par le moyen de blocage. 11. Véhicule selon la revendication 10, comportant un dispositif de fixation (20) conforme à la revendication 6, caractérisé en ce que le moyen de blocage comprend une vis qui traverse le perçage (26) de l'embout (24) et qui est ancrée au support (22). 12. Procédé de fixation d'un dispositif de fixation (20) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8 sur un support de fixation (22) conforme à la revendication 9, ledit support (22) étant solidaire de la structure d'un siège du véhicule ou du plancher du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de pré maintien du dispositif (20) sur le support (22) dans une position déterminée avant de fixer le dispositif (20) au support (22) par le moyen de blocage en engageant l'un avec l'autre les organes de pré maintien (28, 29, 38, 39 ; 40, 42) conjugués du dispositif (20) et du support (22).