Brevet FR2947858A1 — publié le 20110114

Domaine de l'invention La présente invention concerne un procédé pour fournir des informations concernant l'état d'agrégation et/ou la température d'une solution d'agent réducteur dans un réservoir d'agent réducteur d'un moteur à combustion interne. Etat de la technique On connaît différents procédés et dispositifs pour gérer le fonctionnement d'un moteur à combustion interne, notamment dans le cas de moteurs équipant des véhicules automobiles dont le système des gaz d'échappement est équipé d'un catalyseur SCR (catalyseur effectuant une réduction catalytique sélective). Ce catalyseur réduit en azote les oxydes d'azote (NOx) contenus dans les gaz d'échappement du moteur à combustion interne, en présence d'un agent réducteur. Cela permet de réduire considérablement le teneur en oxydes d'azote dans les gaz d'échappement. Pour exécuter la réaction, on utilise de l'ammoniac (NH3) que l'on mélange aux gaz d'échappement. Comme agents réducteurs, on utilise NH3 ou des agents qui donnent NH3. En général, il s'agit d'une solution aqueuse d'urée qui est injectée dans la conduite des gaz d'échappement à l'aide d'une installation de dosage en amont du catalyseur SCR. Cette solution permet de former NH3 fonctionnant comme agent réducteur. Un réservoir d'agent réducteur contient la ré-serve de la solution d'urée. La solution aqueuse d'urée définie par les normes DIN a la propriété de congeler à -11 °C. C'est pourquoi en particulier, dans les applications aux véhicules automobiles, il est nécessaire d'équiper le réservoir d'agent réducteur d'un moyen de chauffage pour dégeler la solution aqueuse d'urée. Dans le cas d'une solution d'agent réducteur, gelée, le chauffage assure au moins une décongélation partielle de la solution aqueuse d'urée pour disposer d'une solution aqueuse d'urée à l'état liquide servant au post-traitement des gaz d'échappement. En général, il est prévu en plus un capteur de température pour saisir la température de la solution aqueuse d'urée. Les valeurs de température ainsi saisies sont utilisées pour réguler le chauffage. En outre, le capteur de température et la température saisie, permettent d'indiquer si la solution aqueuse d'urée est prête à l'emploi car pour une solution 2 aqueuse d'urée, définie, dont on connaît le point de congélation, on pourra ainsi grâce à la température, connaître l'état d'agrégation de la solution, c'est-à-dire savoir si elle est à l'état liquide ou à l'état solide. Pour saisir le niveau de la solution aqueuse d'urée dans le réservoir d'agent réducteur, on utilise un capteur de niveau, par exemple un capteur capacitif ou fonctionnant par des ultrasons ou encore un capteur laser de niveau. Selon sa réalisation, le capteur de ni-veau pourra être en contact avec le milieu ou appliquer un principe de fonctionnement sans contact. Dans le cas des capteurs de niveau venant en contact avec le milieu, c'est-à-dire avec la solution aqueuse d'urée, on peut combiner le capteur de niveau à un capteur de température. Comme la solution aqueuse d'urée est dans un état d'agrégation liquide dans les applications aux véhicules automobiles, on 15 aura des fluctuations de niveau (ou encore des clapotis) de la solution aqueuse d'urée dans le réservoir d'agent réducteur. Ces fluctuations de niveau ou clapotis sont à prendre en compte pour la saisie du niveau. Cela est vrai à la fois pour les capteurs en contact avec le milieu et pour les capteurs fonctionnant sans contact. Pour tenir compte des fluctua- 20 tions de niveau, on peut prévoir par exemple un algorithme pour éliminer les oscillations de niveau engendrées par les fluctuations ou clapotis. Par exemple, on peut associer un filtre passe-bas aux capteurs de niveau qui forme une moyenne des oscillations de niveau occasion-nées par les fluctuations ou clapotis. On peut en outre prévoir un algo- 25 rithme, par exemple un filtre passe-haut ou un filtre passe-bande, qui reconnaît les fluctuations ou clapotis du milieu et les quantifie pour permettre de cette manière de tenir compte des fluctuations ou clapotis dans la saisie du niveau. But de l'invention 30 La présente invention a pour but de développer un pro-cédé de gestion d'un catalyseur SCR pour l'améliorer et notamment diminuer les moyens de détection dans le réservoir d'agent réducteur. En outre, on veut utiliser de manière optimale les capteurs équipant le réservoir d'agent réducteur et notamment les utiliser pour un contrôle de 35 plausibilité des composants de capteurs. 3 Exposé et avantages de l'invention A cet effet l'invention concerne un procédé du type défini ci-dessus, caractérisé en ce qu' on exploite les informations relatives aux fluctuations de niveau de la solution d'agent réducteur dans le réservoir d'agent réducteur pour tirer des conclusions concernant l'état d'agrégation et/ou la température de la solution d'agent réducteur. Le procédé selon l'invention permet de fournir des informations concernant l'état d'agrégation et/ou la température d'une solu- tion d'agent réducteur, notamment d'une solution aqueuse d'urée dans un réservoir d'agent réducteur associé à un moteur à combustion in-terne. Comme déjà indiqué ci-dessus, le procédé consiste à exploiter les informations relatives aux fluctuations ou clapotis de la solution d'agent réducteur dans le réservoir pour conclure à l'état d'agrégation de la so- lution d'agent réducteur. Si l'on connaît la composition de la solution d'agent réducteur ou pour une composition définie, c'est-à-dire dans le cas d'une solution aqueuse d'urée normalisée, dont on connaît le point de congélation, on pourra conclure indirectement à la température de la solution d'agent réducteur à partir de l'état d'agrégation de la solution et cela dans la mesure où la température est au-dessus ou en dessous du point de congélation. Selon un développement préférentiel du procédé de l'invention, les informations fournies concernant l'état d'agrégation et/ou la température de la solution d'agent réducteur, sont utilisées pour in- diquer si la solution d'agent réducteur est prête à être dosée. Dans la mesure où l'on peut détecter des fluctuations ou clapotis, on sait que l'agent réducteur est à l'état liquide si bien qu'il peut être dosé. L'information fournie selon l'invention peut servir à commander le chauffage du réservoir d'agent réducteur selon un déve- loppement préférentiel du procédé. Cette commande peut consister à activer le chauffage du réservoir dès que l'on détecte des fluctuations de niveau ou clapotis de la solution d'agent réducteur ou aussi longtemps que l'on n'en détecte pas. Dès que l'on détecte des fluctuations de ni-veau ou clapotis, on pourra couper le chauffage de la solution d'agent réducteur. Pour cela, on peut prévoir que les fluctuations de niveau ou 4 clapotis du milieu détecté, doivent avoir une amplitude prédéterminée avant de couper le chauffage du réservoir d'agent réducteur. On garantit ainsi que la coupure du chauffage ne se fait que lorsque la solution aqueuse d'urée est complètement décongelée et non pas seulement par- tiellement décongelée. Cette réalisation du procédé de l'invention a l'avantage considérable de permettre de supprimer un capteur de température le cas échéant de le supprimer totalement. La commande du chauffage du réservoir d'agent réducteur peut se faire complètement en exploitant les informations concernant les fluctuations ou clapotis de la solution d'agent réducteur ou l'état d'agrégation de cette solution. Cela se traduit par une économie considérable. Le procédé peut être appliqué indépendamment du point de congélation effectif de l'agent réducteur, c'est-à-dire par exemple aussi dans le cas d'une solution ayant un autre point de congélation que celui à la température de -11 °C et avec une solution dont le point de congélation n'est pas connu. Selon un développement particulièrement préférentiel du procédé de l'invention, on peut en outre contrôler la commande du chauffage du réservoir d'agent réducteur pour déterminer si le chauffage peut fonctionner. En particulier par la saisie du nombre d'opéra- tions de chauffage ou la durée d'une opération de chauffage jusqu'à ce que l'on puisse détecter des fluctuations de niveau ou clapotis, on pourra tirer des conclusions concernant l'éventuelle défaillance du chauffage. Par exemple, on peut prédéfinir un nombre de cycles d'opérations de chauffage qui sont suffisants dans le cas d'un chauffage fonction- nant correctement pour fournir de l'agent réducteur à l'état liquide. Dans la mesure où ce nombre de cycles ou de manière comparable, une durée de chauffage, prédéfinie sont dépassés sans que l'on ne puisse détecter des fluctuations de niveau ou clapotis, on pourra en conclure que le chauffage est défectueux. Selon un développement préférentiel du procédé de l'invention, si l'on ne constate aucune fluctuation de niveau ou clapotis, on pourra conclure que la température de la solution d'agent réducteur est inférieure au point de congélation. Cela signifie dans le cas d'une solution aqueuse d'urée constituant la solution d'agent réducteur qui a par exemple un point de congélation de -11 °C, qu'en l'absence de fluctua- tions de niveau, on est à une température de -11 °C ou à une température inférieure à celle-ci. En revanche, si l'on détecte des fluctuations de niveau ou clapotis, on pourra conclure que la température de la solution aqueuse d'urée est supérieure à -11 °C. 5 Selon un autre développement particulièrement préférentiel du procédé de l'invention, on utilise les informations fournies con-cernant la température de la solution d'agent réducteur pour contrôler la plausibilité d'un capteur de température installé dans le réservoir d'agent réducteur. Selon les prescriptions du diagnostic embarqué (diagnostic OBD), il faut surveiller le capteur de température du réservoir d'agent réducteur car il constitue un composant caractéristique du système de gaz d'échappement. Le contrôle de plausibilité du capteur de température dans le réservoir d'agent réducteur, par exemple par l'équilibrage avec la température ambiante, n'est pas possible actuellement à 15 la précision souhaitée à cause de la capacité calorifique importante du réservoir rempli. Pour contrôler la plausibilité, il est connu selon l'état de la technique, d'utiliser un second capteur de température permettant de contrôler le premier capteur de température. Le montage d'un second capteur de température constitue toutefois une solution très coûteuse. 20 Contrairement à cela, le procédé selon l'invention permet de contrôler la plausibilité d'un capteur de température dans le réservoir d'agent réducteur sans utiliser de second capteur de température, par la seule exploitation des informations liées aux fluctuations de niveau de la solution d'agent réducteur, dans la mesure où l'on connaît le point de 25 congélation de la solution d'agent réducteur. On utilise pour cela le fait que s'il n'y a pas de fluctuation de niveau, la solution d'agent réducteur dont le point de congélation est par exemple égal à -11 °C, doit être à une température d'environ -11 °C ou inférieure à cette température. Ain-si, selon l'invention, si l'on ne détecte pas de fluctuation de niveau et si 30 la température donnée par le capteur de température n'indique pas environ -11 °C ou une température inférieure à celle-ci, on peut en conclure que l'indication de température n'est pas correcte et que l'on est en présence d'un défaut. De façon correspondante, on peut conclure à un défaut du capteur de température si l'on détecte certes des fluctua- 35 tions de niveau mais si la température indiquée n'est pas supérieure à - 6 11 °C. Le cas échéant, on peut faire un enregistrement dans la mémoire de défauts du véhicule et/ou commander un voyant témoin. Ainsi, l'invention permet de contrôler la plausibilité du capteur de température en utilisant les moyens de détection existants. Selon un autre développement particulièrement avantageux du procédé de l'invention, à partir des informations fournies selon l'invention concernant l'état d'agrégation de la solution d'agent réducteur, par comparaison avec les informations saisies de manière indépendante concernant la température de la solution d'agent réducteur, par exemple à l'aide d'un capteur de température au sens habituel du terme, on pourra tirer des conclusions relatives à la concentration et/ou la qualité de la solution d'agent réducteur. Cet aspect de l'invention repose sur le fait que la qualité et/ou la concentration de la solution d'agent réducteur en particulier d'une solution aqueuse d'urée, in- fluence son point de congélation ou sa température de congélation ou fixe cette température. Si la concentration de la solution ou sa qualité diffèrent de normes prédéfinies, le point de congélation effectif de la solution sera en général différent du point de congélation supposé de la solution. C'est pourquoi selon l'invention, on compare une information de température indépendante de la solution d'agent réducteur avec l'état d'agrégation de la solution d'agent réducteur obtenu à l'aide des fluctuations de niveau et on vérifie si la température effective de la solution, correspond ou non à l'état d'agrégation prévisible. Par exemple, on peut estimer qu'une solution d'agent réducteur qui n'a plus de fluctua- tion ou de clapotis à une température effective de 0°C, c'est-à-dire qui est alors à l'état d'agrégation solide, présente une concentration en urée trop faible par rapport à ce qu'impose la norme. Ce procédé s'utilise notamment de façon avantageuse si le système ou la solution d'agent réducteur sont voisins du point de congélation. De façon préférentielle, les informations relatives aux fluctuations de niveau ou clapotis de la solution d'agent réducteur, sont obtenues par l'exploitation des données d'au moins un capteur de ni-veau, par exemple d'un capteur à ultrasons ou d'un capteur capacitif. Cette solution a l'avantage d'utiliser un capteur de niveau déjà installé dans le réservoir d'agent réducteur pour mettre en oeuvre le procédé de 7 l'invention. Ainsi, il ne faut aucun composant supplémentaire pour mettre en oeuvre le procédé de l'invention de sorte que le procédé de l'invention permet une utilisation optimale des composants existants et réduit ainsi le coût. Selon l'invention, on peut utiliser à la fois des cap- teurs de niveau en contact avec le milieu mais aussi des capteurs de niveau sans contact. De manière particulièrement avantageuse, on utilise des capteurs capacitifs qui permettent en outre de détecter une solution aqueuse d'urée, congelée grâce à une variation brusque (SAUT) de la caractéristique Er. L'invention concerne également un programme d'ordinateur qui exécute toutes les étapes du procédé décrit ci-dessus lorsque ce programme est exécuté par un calculateur ou un appareil de commande par exemple l'appareil de commande ou de gestion du fonctionnement du véhicule. Enfin, l'invention concerne un produit programme d'ordinateur comportant un code programme enregistré sur un support lisible par une machine pour la mise en oeuvre du procédé de l'invention lorsque le programme est exécuté par un calculateur ou un appareil de commande. Ce programme d'ordinateur ou ce produit programme d'ordinateur peuvent s'utiliser d'une manière particulièrement avantageuse pour exécuter un procédé de gestion d'un moteur à combustion interne dont le système des gaz d'échappement est équipé d'un catalyseur SCR et d'un réservoir d'agent réducteur stockant de l'agent réducteur, pour réduire les moyens de détection nécessaires dans le réservoir d'agent réducteur et notamment supprimer un capteur de température servant à contrôler la plausibilité d'un capteur de température déjà installé dans le réservoir d'agent réducteur ou encore pour obtenir des in-formations concernant la concentration et/ ou la qualité de la solution d'agent réducteur. Le procédé selon l'invention peut ainsi être implé- menté par exemple dans un véhicule existant pour améliorer et optimiser le procédé de gestion du catalyseur SCR sans nécessiter d'installations de composants supplémentaires.35 Dessins La présente invention sera décrite ci-après de manière plus détaillée à l'aide d'exemples de réalisation représentés dans les dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 montre un ordinogramme d'un mode de réalisation du procédé de l'invention, - la figure 2 montre un ordinogramme d'un autre mode de réalisation du procédé de l'invention pour commander le chauffage du réservoir d'agent réducteur, et - la figure 3 montre un ordinogramme d'un autre mode de réalisation du procédé de l'invention pour contrôler la plausibilité d'un capteur de température. Description de modes de réalisation de l'invention La figure 1 montre le procédé pour obtenir des informa- tions concernant l'état d'agrégation et/ ou la température d'une solution d'agent réducteur. Après le départ du procédé, par une première question 10, on vérifie si le véhicule est en mouvement, en vérifiant par exemple si le signal tachymétrique est # O. Si le véhicule est en mouvement, on peut avoir des fluctuations de niveau (encore appelées clapo- tis) dans le réservoir d'agent réducteur de sorte que le procédé selon l'invention, ne s'exécute de manière fiable que si l'on a constaté que le véhicule était en mouvement. Dans la mesure où la question 10 ne reçoit pas de réponse positive, on répète cette question. Après avoir constaté les mouvements du véhicule, dans l'étape 11 prend un signal de capteur de niveau pour tirer des conclusions concernant des fluctuations de niveau ou clapotis. Par l'interrogation 12, on vérifie si l'on a un signal constant du capteur de niveau. En l'absence de signal constant, c'est-à-dire si le signal fourni par le capteur de niveau varie, on est en présence de fluctuations de niveau 13. A partir de cette information, dans l'étape 14, on conclut que l'état d'agrégation de la solution est l'état liquide ou que, connaissant le point de congélation de la solution qui est par exemple de -11°C, la température 6 est supérieure à -11 °C. En revanche, si la question 12 saisit un signal de capteur de niveau, invariable, c'est-à-dire constant, il n'y a pas de fluctuation de niveau 15. Dans l'étape 16, on en conclut que l'état d'agrégation est l'état solide 8 9 ou que la température 0 dans le réservoir d'agent réducteur est inférieure ou égale à -11 °C. Dans le cas de l'étape 14, pour un état d'agrégation liquide, constaté ou pour une température supérieure au point de congélation, on indiquera que le dosage est possible. La figure 2 montre un ordinogramme correspondant à un mode de réalisation du procédé de l'invention, utilisé pour commander le chauffage du réservoir d'agent réducteur. Après le démarrage du pro-cédé, dans l'étape 20, on vérifie si le véhicule est en mouvement ce qui est la condition pour la mise en oeuvre du procédé de l'invention. Pour un état de comptage n=0, qui est posé dans l'étape 20a, par la saisie du signal du capteur de niveau de remplissage 21, dans l'étape 22, on vérifie si l'on a ou non un signal constant de niveau. En l'absence de signal constant fourni par le capteur de niveau, on en conclut dans l'étape 23, que l'on a des fluctuations de niveau ou clapotis. Il en résulte dans l'étape 24, qu'il n'est pas nécessaire de commander le chauffage du réservoir d'agent réducteur car on dispose de suffisamment d'agent réducteur à l'état liquide. Dans la mesure où le contrôle dans l'étape 22 indique que l'on a un signal constant de capteur de niveau, il n'y a pas de fluctuation de niveau 25 et l'agent réducteur est à l'état congelé. Dans l'étape 26, on commande le chauffage du réservoir d'agent réducteur. Ensuite, on effectue un nouveau contrôle à l'aide du capteur de niveau en revenant à l'étape 21 pour déterminer si l'on a toujours un signal constant de niveau (étape 22). Si cela n'est plus le cas, on conclut dans l'étape 23 que la solution d'agent réducteur subit des fluctuations de niveau et dans l'étape 24, on coupe le chauffage. En revanche, si l'on a toujours un signal constant de niveau dans l'étape 22, on active de nouveau le chauffage dans l'étape 26. Ce cycle est répété jusqu'à ce que l'on détecte des fluctuations de niveau pour pouvoir ensuite couper le chauffage dans l'étape 24. Le nombre de ces cycles peut se saisir d'une façon particulièrement avantageuse par exemple à l'aide d'un compteur 27. Dans l'étape 28, on vérifie si le nombre de cycles (n) a atteint un va-leur prédéfinie (a) ou dépasse cette valeur. La valeur prédéfinie (a) représente le nombre de cycles de chauffage qui produit la décongélation de la solution dans le cas d'un chauffage non défectueux. Dans la me- sure où le nombre de cycles (a), prédéfini est atteint ou dépassé dans 10 l'étape 28, on pourra conclure dans l'étape 29 que le chauffage est défectueux et on émettra un message de défaut correspondant. Dans la mesure où l'on n'atteint pas le nombre prédéfini (a) de cycles ou que l'on ne dépasse pas ce nombre, on pourra conclure dans l'étape 30, que le chauffage fonctionne correctement. Cela permet de manière très avantageuse, de contrôler le chauffage. La figure 3 montre un ordinogramme d'un autre mode de réalisation du procédé selon l'invention utilisé pour contrôler la plausibilité d'un capteur de température installé dans le réservoir d'agent ré- ducteur. Cette réalisation du procédé s'utilise notamment de façon avantageuse si l'on connaît la composition et le point de congélation effectif de la solution d'agent réducteur, par exemple dans le cas d'une solution aqueuse d'urée, normalisée, on aura un point de congélation à - 11°C. Selon une première étape 30, on vérifie si le véhicule est en mou- vement ce qui est une condition pour la mise en oeuvre du procédé. Le signal du capteur de température dans le réservoir d'agent réducteur est lu dans l'étape 31 servant à déterminer la température O. Dans l'étape 32, on vérifie si la température lue 6 est inférieure ou égale à - 11°C. Dans la mesure où cela est vrai, le signal du capteur de niveau sera saisi dans l'étape 33 pour être contrôlé dans l'étape 34 si l'on a un signal constant de capteur de niveau. Si cela est vrai, on peut en déduire qu'il y a des fluctuations de niveau. La température de l'agent réducteur est en conséquence égale ou inférieure au point de congélation de la solution, c'est-à-dire par exemple -11°C. Dans l'étape 35, on in- dique que le capteur de température fonctionne correctement. Dans la mesure où dans l'étape 34 on ne constate pas de signal de niveau de remplissage constant, on est en présence de fluctuations de niveau. La solution est à l'état liquide et la température est supérieure à celle du point de congélation. On en conclut dans l'étape 37, que le capteur de température est défectueux. Dans la mesure où la température 6 demandée dans l'étape 32 et qui est la température saisie par le capteur de température dans le réservoir d'agent réducteur, et que cette température est - 11°C, en utilisant le signal du capteur de niveau saisi dans l'étape 33, on demande dans l'étape 36 si le signal de capteur de niveau n'est pas 11 constant. Si cela est vrai, cela signifie qu'il y a des fluctuations de ni-veau de l'agent réducteur, c'est-à-dire que la température de l'agent réducteur est supérieure à celle de son point de congélation, c'est-à-dire que la température est supérieure à -11 °C de sorte que dans l'étape 35, on constate que le capteur de température équipant le réservoir d'agent réducteur, fonctionne correctement. Si dans l'étape 36, on constate que le signal du capteur de niveau est constant, on en conclut qu'il n'y a pas de fluctuation de niveau ou clapotis et que la température de l'agent réducteur se situe à son point de congélation à -11 °C ou à un niveau inférieur à cette température. Dans ce cas, l'étape 37 indique que le capteur de température est défectueux.15 REVENDICATIONS1 °) Procédé pour fournir des informations (14, 16) concernant l'état d'agrégation et/ ou la température d'une solution d'agent réducteur notamment d'une solution aqueuse d'urée dans un réservoir d'agent ré- ducteur associé à un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu' on exploite les informations relatives aux fluctuations de niveau (13, 15) de la solution d'agent réducteur dans le réservoir d'agent réducteur pour tirer des conclusions concernant l'état d'agrégation et/ou la tem- pérature de la solution d'agent réducteur. 2°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' on utilise les informations fournies concernant l'état d'agrégation et/ou la température de la solution d'agent réducteur pour afficher que la solution d'agent réducteur est prête à l'emploi. 3°) Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les informations concernant l'état prêt à l'emploi de l'état d'agrégation et/ou de la température sont utilisées pour commander (24, 26) le chauffage du réservoir d'agent réducteur. 4°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' à partir d'une information concernant l'existence de fluctuations de ni-veau (13), on conclut que la température dépasse le point de congélation (14) de la solution d'agent réducteur et à partir d'une information indiquant l'absence de fluctuations de niveau (15), on conclut que la solution d'agent réducteur est à une température inférieure au point de congélation (16) de la solution d'agent réducteur. 5°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que 13 les informations fournies concernant la température de la solution d'agent réducteur, sont utilisées pour le contrôle de plausibilité (35, 37) d'un capteur de température saisissant la température de la solution d'agent réducteur. 6°) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' à partir des informations fournies concernant l'état d'agrégation de la solution d'agent réducteur, par comparaison avec des informations saisies de manière indépendante de celles-ci concernant la température de la solution d'agent réducteur, on tire des conclusions concernant la concentration et/ou la qualité de la solution d'agent réducteur. 7°) Procédé selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce qu' on obtient les informations concernant les fluctuations de niveau de la solution d'agent réducteur par l'exploitation de données (11; 21; 33) d'au moins un capteur de niveau. 20 8°) Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le capteur de niveau est au moins un capteur à ultrasons ou au moins un capteur capacitif. 25 9°) Produit programme d'ordinateur exécutant toutes les étapes d'un procédé selon l'une des revendications 1 à 8, lorsque celui-ci est exécuté par un calculateur ou un appareil de commande. 10°) Produit programme d'ordinateur comportant un code programme 30 enregistré sur un support lisible par une machine pour la mise en oeuvre d'un procédé selon l'une des revendications 1 à 8, lorsque le programme est exécuté par un calculateur ou un appareil de commande. 35