Brevet FR2944685A1 — publié le 20101029

La Boite du Boulanger est une invention destinée à la livraison et la conservation temporaire des viennoiseries et du pain en général et tous autres produits ne s'altérant pas dans une boite non réfrigérée ainsi que des journaux, quotidiens, magasines, revues etc... Il s'agit d'une boite d'un format de 64,5 cm de haut sur 26 cm de large et d'une profondeur de 22 cm mis en place et fixée aux moyens de vis directement sur so une façade, un mur, un portail, un poteau ou sur son socle, à l'extérieur et facile d'accès aussi bien pour les utilisateurs que pour les livreurs. Les mesures et les plans sont détaillées dans les figures jointes aux présentes. (figure 1,2,3,4,5,6). 15 Cette Boite du Boulanger va permettre aux boulangers-livreurs détenteur de ladite boite de livrer leur marchandise à domicile sans déranger leurs clients ou sans avoir obligatoirement leur présence. Il s'agit donc d'une boite de stockage temporaire 20 résistante aux intempéries (pluie, neige, vent, gel etc...), propre et hygiénique puisqu'elle permet de mettre à l'abri les marchandises livrées par les boulangers des souillures des oiseaux et autres animaux, et de protection contre des éventuels 25 voleurs par un système de serrure et de clefs permettant la sécurité de son contenu. Plus précisément, cette Boite du Boulanger est fabriquée en métal portant les références : TEZ TOLE ELECTOZINGUEE AU 15/l0?me de 1,5 mm recouverte de 30 peinture de qualité � alimentaire � portant les références : ALESTA EP BLANC ALIMENTAIRE BRILLANT : CODE PROUIT : PCL 326BAF6 CODE PRODUIT COMMUN / EP90029032621 FDS / AO1 VERSION 004 AGREMENT CE0082 ; (détail du composant dans annexe 1). 35 Cette peinture dite � alimentaire � est utilisée afin de prévenir tous risques de contamination des marchandises ou d'allergie de leurs utilisateurs. Elle se présente sous forme d'un demi cylindre (figure 1 et 2) de 64,5 cm de haut sur 26 cm de large 40 et d'une profondeur de 22 cm. Sur sa face plane se trouve l'ouverture par une porte également de 64,5 cm permettant l'ouverture sur toute la longueur (figure 2,3 et 4). Cette porte est fixée grâce à deux charnières (paumelle réf : 468157) résistantes fixées 45 au moyen de 4 vis en métal. Ces charnières portant la référence : LEAF HINGE MCHRM d'une dimension de 50 mm X 50 mm. Cette porte est sécurisée par un verrou et une clef remis aux utilisateurs de la boite. Cette boite est fermée d'un coté comme de l'autre par un 50 couvercle et un socle (figure 6) qui sont hermétiques et étanches. A l'intérieur de cette Boite du Boulanger, au dos de la porte il y a un compartiment réservé exclusivement aux journaux, quotidiens, magazine et revues qui ne 55 sont en aucun cas en contact avec les produits alimentaires afin de respecter une parfaite hygiène. Ainsi chaque jour le pain et les viennoiseries sont livrées et frais en même temps que les journaux, quotidiens, magazine et revues souhaités. 60 La mise en place de cette Boite du Boulanger est conditionnelle à la signature d'un contrat type dont la copie est annexée aux présentes et qui reprends toutes les modalités de livraison, tarif, et entretien et qui fait l'objet d'un dépôt de marque 65 (nom, logo, contrat de mise à disposition et contrat de franchise pour la commercialisation) auprès de l' INPI . REVENDICATIONS1 Dispositif permettant la livraison et la conservation temporaire des viennoiseries et du pain en général et tout autre produit ne s'altérant pas caractérisé en ce qu'il comporte un boitier (1) de 64,5 cm de haut sur 26 cm de large et d'une profondeur de 22 cm sous forme d'un demi-cylindre, fabriquée en métal portant les références : TEZ TOLE ELECTOZINGUEE AU 15/10ème de 1,5 mm recouverte de peinture de qualité � alimentaire � portant les références : ALESTA EP BLANC ALIMENTAIRE BRILLANT : CODE PROUIT : PCL 326BAF6 CODE PRODUIT COMMUN / EP90029032621 FDS / A01 VERSION 004 AGREMENT 0E0082, Une porte (2) montée sur deux charnières (3) avec un verrou permettant l'ouverture et la fermeture et à l'intérieur deux compartiments (4) distincts permettent d'entreposer les aliments livrés et les journaux, deux fixations extérieures (5) servent à la fixation sur un mur ou une façade et une troisième fixation (6) permet l'accrochage sur un socle. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux compartiments (4) sont bien distincts l'un de l'autre. Le ler constituant le contenu du boitier (1) pour la livraison de produits alimentaires et le 2d constituant l'intérieur de la porte(2) pour la livraison des journaux. Ces deux compartiments ne sont pas en contact. 3 - Dispositif selon la revendication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce que la porte (2) du boitier (1) mesurant 64.5 cm est totalement étanche aux intempéries au moyen d'un rebord permettant sa jointure avec le corps du boitier (1). 4 - Dispositif selon la revendication 1 et la revendication 3 caractérisé en ce que la porte (2) est mobile grâce a deux charnières (3) non oxydables fixées au moyen de 4 vis en métal portant la référence : LEAF HINGE MCHRM d'une dimension de 50 mm X 50 mm qui permettent l'ouverture et la fermeture sur toute la longueur de la porte (2). - Dispositif selon la revendication 1 et la revendication précédente caractérisé en ce que la porte(2) est sécurisée par un verrou et une clef remis aux utilisateurs de la boite. 6 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le boitier est mis en place et fixé aux moyens de fixation (5) et (6) qui se fixe à l'aide de vis directement sur une façade, un mur, un portail, un poteau ou sur son socle, à l'extérieur et facile d'accès aussi bien pour les utilisateurs que pour les livreurs.