Brevet FR2943593A1 — publié le 20101001

DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR LA FIXATION SUR UN SIÈGE DE VÉHICULE AUTOMOBILE D'UN ÉLÉMENT DE FIXATION SUPÉRIEUR D'UN DISPOSITIF AMOVIBLE, ET APPUI-TÊTE CORRESPONDANT L'invention concerne la fixation de certains dispositifs amovibles, comme par exemple et non limitativement des sièges enfants, sur les sièges (adultes) de véhicules automobiles. Certains dispositifs amovibles de véhicule automobile, et en particulier certains sièges enfants (également appelés dispositifs de retenue enfant (ou DREs)), sont destinés à retenir au moins un objet ou un enfant dans une position face à la route. C'est notamment le cas des DREs de type 1 qui sont adaptés au transport d'enfants de 9 à 18 kg. Certains de ces DREs sont équipés de deux éléments de fixation inférieurs, situés au niveau de parties latérales inférieures arrière, et d'un élément de fixation supérieur (parfois appelé � top tether �), situé au niveau d'une partie centrale supérieure arrière. Ces éléments de fixation inférieurs et supérieur sont destinés à solidariser fixement (bien que de façon amovible) le DRE à des poins d'ancrage définis en des endroits choisis du véhicule (automobile). Plusieurs lieux d'implantation ont été proposés pour le point d'ancrage de l'élément de fixation supérieur. Ainsi, il peut être implanté fixement dans le coffre du véhicule ou bien dans le pavillon (ou toit). Il peut être également implanté à l'intérieur de l'appui-tête, dans une partie arrière inférieure (comme décrit dans le document brevet US 7,163,264), ou sur une partie supérieure arrière du dossier du siège (comme décrit dans le document brevet US 6,869,14), ou à côté du coussin de l'appui-tête, par exemple sous la forme d'un anneau qui est fixé via un bras à une partie structurelle du dossier du siège (comme décrit dans le document brevet FR 2870487), ou encore sur une pièce rapportée amovible que l'on vient solidariser aux deux tiges de support de l'appui-tête (comme décrit dans les documents brevet FR 2814994 et J P 2002/225601). L'invention a pour but de proposer une solution alternative particulièrement pratique et ne nuisant pas à l'esthétisme intérieur du véhicule. Elle propose à cet effet un dispositif d'ancrage pour la fixation d'un dispositif amovible (éventuellement un siège enfant), comprenant au moins un élément de fixation supérieur, sur un siège d'un véhicule automobile, comprenant un appui-tête, éventuellement fixe. Ce dispositif d'ancrage se caractérise par le fait qu'il comprend une armature i) propre à être solidarisée fixement à une partie supérieure structurelle d'un dossier du siège, ii) définissant une structure de l'appui-tête comportant une partie d'ancrage pour l'élément de fixation supérieur (du siège enfant), et iii) destiné à être partiellement logé dans un logement interne d'un coussin de l'appui-tête, muni sur une face principale d'une ouverture communiquant avec son logement interne afin de permettre l'accès à la partie d'ancrage, de sorte que cette dernière puisse être située dans le logement interne et puisse être rendue accessible sans ôter le coussin. Le dispositif d'ancrage selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment : - l'armature peut être de type rigide ; - le coussin peut être de type amovible ; - le coussin peut comprendre un volet destiné à obturer l'ouverture lorsque la partie d'ancrage n'est pas utilisée et à libérer l'accès à l'ouverture lorsque la partie d'ancrage est utilisée ; - l'ouverture peut être située sensiblement au milieu d'une face du coussin ; - en variante, l'ouverture peut s'étendre jusque sur l'un des côtés de la face du coussin, tout en n'étant pas traversante ; - l'armature peut comprendre une traverse qui définit la partie d'ancrage ; - l'armature peut comprendre une partie principale en forme d'arceau et à laquelle est solidarisée la traverse dans une partie intermédiaire ; • l'arceau peut par exemple présenter une forme générale en V inversé ; • la partie principale peut comprendre une partie d'extrémité supérieure qui est agencée de manière à être solidarisée par clippage à une partie supérieure du logement interne du coussin ; - en variante, il peut comprendre des moyens d'ancrage solidaires de l'armature tout en étant mobiles par rapport à cette dernière ; - les moyens d'ancrage peuvent sortir partiellement de l'ouverture de manière à faciliter l'accrochage ; - l'armature peut être destinée à être solidarisée fixement par soudage ou boulonnage à la partie supérieure structurelle du dossier du siège. L'invention propose également une armature d'appui-tête de siège destinée à être partiellement logée dans un logement interne d'un coussin d'appui-tête, comprenant une attache destinée à coopérer avec une fixation d'un dispositif amovible destiné à être placé sur le siège. Cette armature se caractérise par le fait que, lorsqu'elle est logée dans le logement interne d'un coussin, l'attache est située dans le logement interne, et cette attache est accessible, de l'extérieur du coussin, sans retirer l'armature hors du logement interne. L'invention propose également un appui-tête, comprenant une armature (ou dispositif d'ancrage) destinée à être solidarisée fixement à une partie supérieure structurelle d'un dossier d'un siège d'un véhicule automobile, et un coussin. Cet appui-tête se caractérise par le fait, d'une part, que son armature comporte une partie d'ancrage pour un élément de fixation supérieur d'un dispositif amovible (comme par exemple un siège enfant), et d'autre part, que son coussin comprend un logement interne propre à recevoir une partie de l'armature et une face principale munie d'une ouverture communiquant avec ce logement interne afin de permettre l'accès à la partie d'ancrage, de sorte que cette dernière puisse être située dans le logement interne et puisse être rendue accessible sans ôter le coussin. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à l'examen de la description détaillée ci-après, et des dessins annexés, sur lesquels : - la figure 1 illustre schématiquement, dans une vue de côté, un siège de véhicule automobile équipé d'un exemple de réalisation d'appui-tête selon l'invention, - la figure 2 illustre schématiquement, dans une vue en coupe transversale (selon un plan contenant les directions verticale et longitudinale du véhicule automobile), l'appui tête de la figure 1 avec son coussin installé dans une position interdisant la fixation de l'élément de fixation supérieur d'un siège enfant, - la figure 3 illustre schématiquement, dans une vue en coupe transversale (selon le plan contenant les directions verticale et longitudinale du véhicule automobile), l'appui tête de la figure 1 avec son coussin installé dans une position autorisant la fixation de l'élément de fixation supérieur d'un siège enfant, - la figure 4 illustre schématiquement, dans une vue de face (côté avant), le siège de la figure 1 avec son appui tête installé dans la position autorisant la fixation de l'élément de fixation supérieur d'un siège enfant, et - la figure 5 illustre schématiquement, dans une vue en coupe transversale (selon le plan contenant les directions verticale et longitudinale du véhicule automobile), la partie supérieure du siège des figures 1 et 4 une fois que l'élément de fixation supérieur d'un siège enfant a été solidarisé à l'armature rigide de son appui tête. Les dessins annexés pourront non seulement servir à compléter l'invention, mais aussi contribuer à sa définition, le cas échéant. L'invention a pour but de proposer un dispositif d'ancrage (D) destiné à permettre la fixation d'un dispositif amovible (SE) ayant au moins un élément de fixation supérieur (EFS), ainsi qu'éventuellement deux éléments de fixation inférieurs, sur un siège (SI) d'un véhicule automobile, comprenant un appui-tête (AT). Dans ce qui suit, on considère, à titre d'exemple non limitatif, que le véhicule automobile est une voiture. Mais, l'invention n'est pas limitée à cette application. Elle concerne en effet tout type de véhicule automobile comprenant au moins un siège ou une banquette sur laquelle peut être installé de façon réglementaire au moins un dispositif amovible ayant au moins un élément de fixation supérieur (EFS), ainsi qu'éventuellement deux éléments de fixation inférieurs. Par définition, on appellera ci-après � direction longitudinale de la voiture �, la direction qui est sensiblement parallèle aux portes latérales de ladite voiture, et � direction transversale de la voiture �, la direction qui est sensiblement perpendiculaire aux portes latérales de ladite voiture et donc à la direction longitudinale. Par ailleurs, on considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non limitatif, que le dispositif amovible est un siège enfant (ou DRE) comportant deux éléments de fixation inférieurs (par exemple de type Isofix) et un élément de fixation supérieur (ou � top tether �). Mais, l'invention n'est pas limitée à ce type de dispositif amovible. Il pourra en effet également s'agir d'un dispositif destiné à immobiliser au moins un objet par rapport à un siège de véhicule automobile. En outre, on considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non limitatif, que le siège (SI), qui est propre à recevoir un siège enfant (SE), est un siège de rang deux d'une voiture à trois rangs. Mais, l'invention n'est pas limitée à ce type de siège. Elle concerne en effet tout type de siège, quel qu'en soit le rang (y compris le rang 1 (ou avant)). Par conséquent l'invention concerne également les sièges de type banquette (notamment ceux qui sont installés à l'arrière ou à un niveau intermédiaire de l'habitacle de la voiture). De plus, on considère dans ce qui suit, à titre d'exemple non limitatif, que l'appui-tête (AT) est de type fixe. Mais, il pourrait être amovible. On a schématiquement représenté sur les figures 1 et 4 un exemple de siège (pour adulte) SI installé sur la structure (plancher) ST d'une voiture. Ce siège SI comprend classiquement une assise AS solidarisée à la structure ST de la voiture et sur lequel est monté (ici à rotation) un dossier DS. Le dossier DS comprend une partie structurelle PS rigide sur laquelle est montée une garniture. L'invention propose de solidariser un dispositif d'ancrage D à l'extrémité supérieure de la partie structurelle PS, laquelle est située dans la partie supérieure PSD du dossier DS. On notera que lorsque le siège SI est une banquette arrière, la garniture du dossier DS est fixée contre une paroi métallique de la structure de la voiture qui définit sa partie structurelle PS. Le dispositif d'ancrage D est alors solidarisé à la partie supérieure de cette paroi métallique. Comme cela est illustré sur la figure 4, le dispositif d'ancrage D est essentiellement composé d'une armature AR, éventuellement rigide. C'est cette dernière qui est solidarisée fixement à la partie supérieure structurelle PS du dossier DS. On notera que cette solidarisation peut par exemple se faire par soudage ou par boulonnage ou encore par vissage. Selon l'invention, l'armature AR définit une structure (éventuellement rigide) de l'appui-tête AT et comporte une partie d'ancrage PA pour un élément de fixation supérieur EFS d'un siège enfant SE (voir figure 5). Cet élément de fixation supérieur EFS comprend par exemple une sangle SR, de longueur réglable et comportant une première extrémité, solidarisée à la partie supérieure arrière PSS du siège enfant SE dans une position sensiblement centrale, et une seconde extrémité, munie d'un moyen de fixation (ou d'ancrage) PF, par exemple de type mousqueton à loquet (rotatif) de verrouillage). On comprendra que la solidarisation temporaire de l'élément de fixation supérieur EFS à la partie d'ancrage PA de l'armature AR se fait grâce à son moyen de fixation PF. Comme illustré schématiquement sur les figures 1 à 5, l'armature AR est en outre destinée à être partiellement logée dans un logement interne (ou cavité) LI d'un coussin amovible CA de l'appui-tête AT. Pour ce faire, le logement interne LI débouche sur une face inférieure FIC du coussin (amovible) CA. Ce dernier comprend de première FP1 et seconde FP2 faces principales, opposées l'une à l'autre, sensiblement perpendiculaires à sa face inférieure FIC, et pouvant servir de face d'appui pour la tête d'un passager de la voiture. La partie d'ancrage PA est située dans le logement interne LI. Dans ce qui suit on considère à titre d'exemple non limitatif que le coussin CA est de type amovible. Mais cela n'est pas obligatoire. Comme illustré sur les figures 1 à 5, afin de permettre l'accès à la partie d'ancrage PA (et plus précisément la solidarisation du moyen de fixation PF à cette dernière) sans ôter le coussin CA, ce dernier (CA) est muni sur sa première face principale FP1 d'une ouverture (ou fenêtre) OV qui communique avec le logement interne LI. Cette ouverture OV peut être située sensiblement au milieu d'une face du coussin CA, ou bien elle peut s'étendre jusque sur l'un des côtés de la face du coussin CA, tout en n'étant pas traversante. Comme illustré sur la figure 2, lorsque l'on ne souhaite pas installer un siège enfant SE sur le siège SI, on positionne le coussin CA sur l'armature AR en orientant sa première face principale FP1 vers l'arrière de la voiture (c'est-à-dire du côté de la face arrière FRD du dossier DS) et sa seconde face principale FP2 vers l'avant de la voiture (c'est-à-dire du côté de la face avant FVD du dossier DS). Ainsi, l'armature AR est invisible pour les passagers qui se trouvent situés devant ou sur le siège SI. Le coussin CA apparaît donc comme un coussin d'appui-tête traditionnel, et l'esthétisme intérieur de l'habitacle n'est pas modifié. Comme illustré sur les figures 1 et 3 à 5, lorsque l'on souhaite installer un siège enfant SE sur le siège SI, on positionne le coussin CA sur l'armature AR en orientant sa première face principale FP1 vers l'avant de la voiture (c'est-à-dire du côté de la face avant FVD du dossier DS) et sa seconde face principale FP2 vers l'arrière de la voiture (c'est-à-dire du côté de la face arrière FRD du dossier DS). Ainsi, l'armature AR est accessible directement (sans difficulté) du côté de la face avant FVD du dossier DS de manière à permettre à une personne de fixer l'élément de fixation supérieur EFS du siège enfant SE à la partie d'ancrage PA (ou de les désolidariser l'un de l'autre). Comme cela est mieux illustré sur la figure 4, la partie d'ancrage PA de l'armature AR peut se présenter sous la forme d'une traverse. Dans l'exemple de réalisation non limitatif illustré, la traverse PA est sensiblement linéaire et sensiblement alignée suivant la direction transversale de la voiture. Mais, cela n'est pas obligatoire. Par ailleurs, cette traverse PA peut, comme illustré non limitativement, être solidarisée à une partie intermédiaire d'une partie principale PP de l'armature AR présentant une forme générale d'arceau, par exemple sensiblement en V inversé. Bien entendu d'autres formes peuvent être envisagées, et notamment une forme en U inversé. Bien que cela ne soit pas visible sur les figures, la partie principale PP de l'armature AR peut comprendre une partie d'extrémité supérieure EX (ici la pointe du V inversé) agencée de manière à être solidarisée par clippage à une partie supérieure conformée du logement interne LI du coussin CA. A cet effet, on peut par exemple prévoir soit une partie d'extrémité supérieure EX qui est d'une épaisseur supérieure à celle prévue dans le reste de l'armature AR, soit une partie supérieure du logement interne LI qui est d'une épaisseur inférieure à celle prévue dans le reste de ce dernier (LI), soit encore une partie supérieure du logement interne LI qui comprend un ou deux bombements destinés à bloquer (ou retenir) verticalement la partie d'extrémité supérieure EX une fois qu'elle a été plaquée contre l'extrémité supérieure du logement interne LI. Au lieu d'utiliser une traverse, on peut utiliser des moyens d'ancrage solidaires de l'armature AR tout en étant mobiles par rapport à cette dernière (AR). De tels moyens d'ancrage peuvent éventuellement sortir partiellement de l'ouverture OV afin de faciliter l'accrochage. Dans une variante de réalisation non illustrée, on peut envisager que le coussin CA comprenne un volet ou cache, coulissant, amovible ou rotatif, destiné à obturer l'ouverture OV lorsque la partie d'ancrage n'est pas utilisée, et à libérer l'accès à cette ouverture OV lorsque la partie d'ancrage est utilisée. On comprendra qu'un dispositif d'ancrage D selon l'invention et un coussin CA constituent ensemble un appui-tête AT selon l'invention. L'invention ne se limite pas aux modes de réalisation de dispositif d'ancrage, d'armature d'appui-tête et d'appui-tête décrits ci-avant, seulement à titre d'exemple, mais elle englobe toutes les variantes que pourra envisager l'homme de l'art dans le cadre des revendications ci-après. REVENDICATIONS1. Dispositif d'ancrage (D) pour la fixation d'un dispositif amovible (SE), comprenant au moins un élément de fixation supérieur (EFS) pour la fixation sur un siège (SI) d'un véhicule automobile, comprenant un appui-tête (AT), caractérisé en ce qu'il comprend une armature (AR) i) propre à être solidarisée fixement à une partie supérieure structurelle (PS) d'un dossier (DS) dudit siège (SI), ii) définissant une structure dudit appui-tête (AT), comportant une partie d'ancrage (PA) pour ledit élément de fixation supérieur (EFS), et iii) destiné à être partiellement logé dans un logement interne (LI) d'un coussin (CA) dudit appui-tête (AT), muni sur une face principale (FP1) d'une ouverture (OV) communiquant avec ledit logement interne (LI) de manière à permettre l'accès à ladite partie d'ancrage (PA), de sorte que cette dernière (PA) puisse être située dans ledit logement interne (LI) et puisse être rendue accessible sans ôter ledit coussin (CA). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite armature est de type rigide. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ledit coussin est amovible. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit coussin (CA) comprend un volet destiné à obturer ladite ouverture (OV) lorsque la partie d'ancrage (PA) n'est pas utilisée et à libérer l'accès à ladite ouverture (OV) lorsque la partie d'ancrage (PA) est utilisée. 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite ouverture (OV) est située sensiblement au milieu d'une face dudit coussin (CA). 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite ouverture (OV) s'étend jusque sur l'un des côtés de ladite face du coussin (CA), tout en n'étant pas traversante. 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite armature (AR) comprend une traverse définissant ladite partie d'ancrage (PA). 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ladite armature (AR) comprend une partie principale (PP) en forme d'arceau et à laquelle est solidarisée ladite traverse (PA) dans une partie intermédiaire. 9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite partie principale (PP) présente une forme générale en V inversé. 10. Dispositif selon l'une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce que ladite partie principale (PP) comprend une partie d'extrémité supérieure (EX) agencée de manière à être solidarisée par clippage à une partie supérieure du logement interne (LI) dudit coussin (CA). 11. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'ancrage solidaires de ladite armature (AR) tout en étant mobiles par rapport à cette dernière (AR). 12. Dispositif selon la revendication 11, caractérisé en ce que lesdits moyens d'ancrage sortent partiellement de ladite ouverture (OV) de manière à faciliter l'accrochage. 13. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que ladite armature (AR) est propre à être solidarisée fixement par soudage ou boulonnage à ladite partie supérieure structurelle (PS) du dossier (DS) du siège (SI). 14. Armature (AR) d'appui-tête (AT) de siège (SI) destinée à être partiellement logée dans un logement interne (LI) d'un coussin (CA) d'appui-tête (AT), comprenant une attache (PA) destinée à coopérer avec une fixation (EFS) d'un dispositif amovible (SE) destiné à être placé sur ledit siège (SI), caractérisée en ce que, lorsque l'armature (AR) est logée dans le logement interne (LI) d'un coussin (CA), ladite attache est située dans ledit logement interne (LI), et ladite attache est accessible, de l'extérieur du coussin (CA), sans retirer l'armature (AR) hors dudit logement interne (LI). 15. Appui-tête (AT), comprenant une armature (AR) propre à être solidarisée fixement à une partie supérieure structurelle (PS) d'un dossier (DS) d'un siège (SI) d'un véhicule automobile, et un coussin (CA), caractérisé en ce que ladite armature (AR) comporte une partie d'ancrage (PA) pour un élément de fixation supérieur (EFS) d'un dispositif amovible (SE), et en ce que ledit coussin (CA) comprend un logement interne (LI) propre à recevoirune partie de ladite armature (AR) et une face principale (FP1) munie d'une ouverture (OV) communiquant avec ledit logement interne (LI) de manière à permettre l'accès à ladite partie d'ancrage (PA), de sorte que cette dernière (PA) puisse être située dans ledit logement interne (LI) et puisse être rendue accessible sans ôter ledit coussin (CA). 16. Appui-tête selon la revendication 15, caractérisé en ce que ladite armature (AR) comprend une traverse définissant ladite partie d'ancrage (PA). 17. Appui-tête selon la revendication 16, caractérisé en ce que ladite armature (AR) comprend une partie principale (PP) en forme d'arceau et à laquelle est solidarisée ladite traverse (PA) dans une partie intermédiaire. 18. Appui-tête selon la revendication 17, caractérisé en ce que ladite armature (AR) présente une forme générale en V inversé. 19. Appui-tête selon l'une des revendications 17 et 18, caractérisé en ce que ladite partie principale (PP) comprend une partie d'extrémité supérieure (EX) agencée de manière à être solidarisée par clippage à une partie supérieure du logement interne (LI) dudit coussin (CA). 20. Appui-tête selon l'une des revendications 15 à 19, caractérisé en ce que ladite armature (AR) est propre à être solidarisée fixement par soudage ou boulonnage à ladite partie supérieure structurelle (PS) du dossier (DS) du dispositif amovible (SI).