Brevet FR2924074A1 — publié le 20090529

"Dispositif de fixation d'au moins un objet à un habitacle de véhicule automobile" L'invention concerne un dispositif de liaison d'au moins un objet à un habitacle de véhicule automobile. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif de liaison d'au moins un objet à un habitacle de véhicule automobile comportant des ceintures de sécurité dont chacune est susceptible d'être attachée par verrouillage d'un élément mâle à un élément femelle, du type qui comporte au moins une sangle to dont une partie intermédiaire est susceptible d'être liée à l'objet à fixer dont au moins une extrémité comporte un moyen d'accrochage susceptible d'être fixé à l'intérieur de l'habitacle dudit véhicule automobile. On connaît de nombreux exemples de dispositifs de 15 fixation de ce type. II s'agit pour la plupart de dispositifs comportant une sangle dont au moins une extrémité comporte un organe d'accrochage, notamment un crochet, qui est destiné à coopérer avec un organe d'accrochage complémentaire agencé dans un 20 compartiment à bagages du véhicule automobile. Ce type de dispositif ne permet pas de transporter de manière sécurisante des objets à l'intérieur de la partie de l'habitacle du véhicule et qui est dévolue aux passagers. En effet, les objets qui sont transportés dans la partie 25 habitacle du véhicule dévolue aux passagers sont rarement attachés et il en résulte un risque potentiel en cas d'accident, ces objets pouvant alors être projetés au travers de l'habitacle et causer de graves lésions au passagers du véhicule. Le document WO 2006/056664 décrit et représente un 30 dispositif antivol comportant une sangle munie d'éléments d'accrochage d'anses de sacs ou de poignée de valises dont une extrémité comporte une tête mâle complémentaire d'un élément femelle de fixation d'une ceinture de sécurité du véhicule. 2 L'objet de ce dispositif est d'empêcher la préhension desdits sacs ou valises par une fenêtre du véhicule, afin d'en éviter le vol. Ce dispositif ne concerne pas directement la sécurité d'un s véhicule automobile, puisque la sangle qui est décrite ne comporte qu'une tête et est donc libre de ses mouvements à l'intérieur de l'habitacle du véhicule. Ainsi, les sacs ou valises qui y sont attachées sont susceptibles de se déplacer dans l'habitacle du véhicule en cas de choc, et peuvent causer des lésions aux io passagers de l'habitacle. L'invention remédie à ces inconvénients en proposant un dispositif de liaison d'au moins d'un objet à un habitacle de véhicule automobile, qui élimine tout risque de mouvement dudit objet en cas de choc. 15 Dans ce but, l'invention propose un dispositif du type décrit précédemment, caractérisé en ce que la sangle comporte à chacune de ses extrémités un moyen d'accrochage constitué d'une tête mâle ou bien femelle complémentaire d'un élément femelle ou mâle des ceintures de sécurité du véhicule pour lier 20 l'objet à l'habitacle par l'intermédiaire des deux têtes d'extrémité de la sangle liées chacune à un élément mâle ou femelle des ceintures de sécurité du véhicule. Selon d'autres caractéristiques de l'invention - la sangle comporte deux têtes mâles ou bien femelles 25 identiques, destinées à être liées à des élément femelles ou bien mâles des ceintures de sécurité du véhicule, - la sangle comporte une tête mâle et une tête femelle, destinées à être liées respectivement à un élément femelle et un élément mâle des ceintures de sécurité du véhicule, 30 - la sangle est de longueur variable, - la sangle est élastique, 3 - la sangle comporte un brin unique qui traverse une boucle fixée à une des têtes et dont une extrémité est fixée audit brin par l'intermédiaire d'un passant coulissant, - la sangle comporte un premier brin dont une extrémité comporte une tête de la sangle et dont l'autre extrémité est fixée à un boîtier d'enrouleur, automatique ou à cliquet, et un second brin dont une extrémité est reçue dans le boîtier d'enrouleur et dont l'autre extrémité comporte l'autre tête de la sangle, - la partie intermédiaire de la sangle est solidaire d'une io caisse de transport, notamment une caisse de transport d'animaux de taille réduite, - la partie intermédiaire de la sangle est solidaire d'au moins un collier ou d'un harnais pour animaux de taille moyenne, - la partie intermédiaire de la sangle comporte au moins un 15 anneau fermé, notamment élastique, de type cartouchière destiné à recevoir un manche d'un outil, - la partie intermédiaire de la sangle comporte au moins une lanière refermable ou un mousqueton qui est destiné à recevoir une anse d'un sac une poignée d'une valise. 20 D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui suit pour la compréhension de laquelle on se reportera aux dessins annexés dans lesquels : - la figure 1. est une vue d'ensemble d'un dispositif selon 25 une deuxième variante d'exécution de la sangle ; - la figure 2 est une vue d'ensemble d'un dispositif selon un troisième variante d'exécution de la sangle ; - la figure 3 est une vue d'ensemble d'un dispositif selon une quatrième variante d'exécution de la sangle ; 30 - la figure 4 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule du dispositif selon le deuxième mode de réalisation de l'invention pour le maintien d'un siège enfant ; 4 - la figure 5 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule d'une variante particulière du dispositif comportant un caisse de transport ; - la figure 6 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule d'une variante particulière du dispositif comportant un collier pour animaux de taille moyenne ; - la figure 7 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule d'une variante particulière du dispositif comportant des lanières de fixation de sacs ou valises ; io - la figure 8 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule d'une variante particulière du dispositif comportant des anneaux de transport d'outils - la figure 9 illustre la mise en place aux places arrière d'un habitacle d'un véhicule d'une variante particulière du 15 dispositif comportant une caisse de transport d'animaux de taille réduite ; - la figure 10 illustre la mise en place entre les places avant et les places arrière d'un véhicule d'un dispositif selon le troisième mode de réalisation de l'invention. 20 Dans la description qui va suivre, des chiffres de référence identiques désignent des pièces identiques ou ayant des fonctions similaires. On a représenté sur les figures 4 à 10 un dispositif 10 de fixation d'au moins un objet à un habitacle 12 de véhicule 25 automobile. Le dispositif 10 permet, comme on le verra dans la suite de la présente description, la fixation de tout type d'objet, qu'il s'agisse par exemple d'un siège enfant 20, de menus objets 22 susceptibles d'être contenus dans une caisse, d'un animal 24 de 30 taille moyenne tel qu'un chien, d'une valise 24, d'outils 26, ou d'un animal 28 de taille réduite tel qu'un chat. De manière connue l'habitacle 12 comporte des ceintures de sécurité 14 dont chacune est susceptible d'être attachée par verrouillage d'un élément mâle 16 à un élément femelle 18. Il est connu de l'état de la technique de proposer des 5 dispositifs de fixation comportant une sangle dont au moins une extrémité comporte un moyen d'accrochage susceptible d'être fixé à l'intérieur de l'habitacle 12 dudit véhicule automobile. D'une manière analogue, le dispositif 10 faisant l'objet de l'invention comporte au moins une sangle 30 dont une partie to intermédiaire 32 est susceptible d'être liée à l'objet à fixer et dont au moins une extrémité comporte un moyen d'accrochage susceptible d'être fixé à l'intérieur de l'habitacle 12 dudit véhicule automobile. Toutefois, conformément à l'invention, comme l'illustrent 15 les figures 1 à 10, la sangle 30 comporte à chacune de ses extrémités 34, 36 un moyen d'accrochage constitué d'une tête mâle 38 ou bien femelle 40 complémentaire d'un élément femelle 18 ou mâle 16 des ceintures de sécurité 14 du véhicule qui ont été représentés aux figures 4 à 10 pour lier l'objet à l'habitacle 12 20 par l'intermédiaire des deux têtes d'extrémité 38, 40 de la sangle 30 liées chacune à un élément mâle 16 ou femelle 18 des ceintures de sécurité 14 du véhicule. II sera compris que les têtes 38, 40 devront nécessairement être compatibles avec les éléments 18, 16 du 25 véhicule que l'on souhaite équiper, la forme de ces éléments pouvant différer d'un constructeur automobile à un autre. Plusieurs modes de réalisation de la sangle 30 peuvent être envisagés. Selon un premier mode de réalisation de la sangle qui a 30 été représenté aux figures 1 et 2, la sangle 30 comporte une tête mâle 38 et une tête femelle 40, destinées à être liées respectivement à un élément femelle 18 et un élément mâle 16 des ceintures de sécurité du véhicule. 6 Dans cette configuration, comme l'illustrent les figures 4 à 9, la sangle 30 peut être intercalée entre les éléments mâle 16 et femelle 18 d'une même ceinture 14, ou bien, comme l'illustre la figure 10, être intercalée entre un élément mâle 16 d'une ceinture 14 et un élément femelle d'une autre ceinture 14. Ceci permet en particulier d'intercaler la sangle non seulement entre les éléments mâle 16 et femelle 18 d'une même ceinture 14 associée à une même place du véhicule, mais aussi à travers le véhicule, par exemple entre les places arrière 42 et avant 44 du véhicule, io comme représenté à la figure 10, pour immobiliser des objets 43, 45. Comme l'illustre la figure 3, selon un second mode de réalisation de la sangle, la sangle 30 peut comporter deux têtes mâles 38 identiques, destinées à être liées à des élément 15 femelles 18 des ceintures de sécurité du véhicule. Dans cette configuration, la sangle 30 interdit l'utilisation de deux ceintures 14 de sécurité du véhicule, mais permet la fixation d'un objet entre deux éléments femelles 18 des ceintures de sécurité du véhicule. 20 D'une manière analogue, la sangle 30 pourrait comporter deux têtes femelles identiques, destinées à être liées à des éléments mâles 16 des ceintures de sécurité du véhicule. Dans cette configuration, la sangle 30 interdirait aussi l'utilisation de deux ceintures 14 de sécurité du véhicule, mais permettrait la 25 fixation d'un objet entre deux éléments mâles 16 des ceintures de sécurité du véhicule. Dans sa définition la plus simple, le dispositif 10 est constitué de la seule sangle 30, ce qui permet de l'utiliser pour sangler bon nombre d'objets de forme simple. 30 Par exemple, comme l'illustre la figure 4, la sangle 30 peut ainsi être insérée dans les passants d'un siège enfant 20, ce qui permet un démontage aisé du siège 20 pour son transfert d'un véhicule à un autre, sans devoir démonter la sangle 30 du siège 7 20 comme on le ferait de manière fastidieuse avec une ceinture 14 conventionnelle. Dans cette configuration, le siège 20, équipé de la sangle 30, peut être démonté rapidement et remonté tout aussi rapidement. Dans sa plus simple définition, il est possible de prévoir différentes longueurs de sangle adaptées à des usages divers. Toutefois, une caractéristique essentielle de l'invention est que la sangle est de préférence de longueur variable. Selon une première variante d'exécution de la sangle 30 io qui n'a pas été représentée ici, la sangle 30 peut être réalisée en un matériau élastique. La raideur dudit matériau élastique sera choisie de manière à permettre de glisser sous la sangle 30 des objets d'un volume déterminé, tout en demeurant suffisamment élevée pour éviter leur déplacement dans l'habitacle en cas de 15 choc. Selon une deuxième variante d'exécution de la sangle 30 qui a été représenté à la figure 1, la sangle comporte un brin unique 46 qui traverse une boucle 48 fixée à une des têtes, par exemple la tête femelle 40, et dont une extrémité 50 est fixée 20 audit brin 46 par l'intermédiaire d'un passant 52 coulissant. Le déplacement du passant 52 le long du brin 46 permet d'ajuster la longueur totale de la sangle entre les têtes 38, 40. Avantageusement, cette deuxième variante d'exécution permet aussi, pour peu que le passant 52 coulissant soit repoussé 25 contre la tête 38, de bénéficier d'une sangle 30 comportant un brin 46 bouclé sur toute la longueur de la sangle, et permettant ainsi de la doubler. Cette configuration est particulièrement adaptée à la fixation d'un siège enfant (non représenté) comportant deux séries de fixations parallèles. 30 Selon une troisième variante d'exécution de la sangle 30 qui a été représenté à la figure 2, la sangle 30 comporte un premier brin 54 dont une extrémité 36 comporte une tête 40 de la sangle et dont l'autre extrémité 56 est fixée à un boîtier 58 8 d'enrouleur automatique, et un second brin 56 dont une extrémité 60 est reçue dans le boîtier d'enrouleur et dont l'autre extrémité 34 comporte l'autre tête 38 de la sangle 30. Cette configuration permet d'assurer l'ajustement automatique de la longueur de la sangle 30 et le blocage de sa longueur en cas de choc, par le truchement du boîtier d'enrouleur automatique 58. Selon une quatrième variante d'exécution de la sangle 30 qui a été représenté à la figure 3, la sangle 30 comporte un premier brin 54 dont une extrémité 34 comporte une tête 38 de la to sangle et dont l'autre extrémité 62 est fixée à un boîtier 64 d'enrouleur à cliquet, et un second brin 56 dont une extrémité 66 est reçue dans le boîtier d'enrouleur à cliquet et dont l'autre extrémité 36 comporte l'autre tête 38 de la sangle 30. Cette configuration permet d'assurer un ajustement manuel de la 15 longueur de la sangle 30 et réglage de la tension de la sangle 30, par le truchement du boîtier d'enrouleur à cliquet 64. Cette configuration est particulièrement avantageuse, car elle permet aussi le transport d'objets à l'extérieur de l'habitacle du véhicule, tout en assurant la fixation à l'intérieur dudit 20 habitacle. Par exemple, il est ainsi possible de sangler un tapis sur le toit du véhicule et de passer la sangle 30 par des fenêtres ouvertes du véhicule, puis de verrouiller ses extrémités dans des éléments mâle 16 ou femelle 18 des ceintures de sécurité du véhicule. Le réglage de la tension de la sangle 30 permet de 25 garantir une bonne fixation de l'objet à transporter, ici en l'occurrence un tapis, sur le toit du véhicule, ou sur des barres de toit du véhicule. II sera compris que la sangle 30 munie d'un boîtier d'enrouleur à cliquet pourrait disposer d'une tête mâle 38 et d'une 30 tête femelle 40. Dans ce cas, une telle sangle 30 peut comme précédemment permettre le transport d'objets à l'extérieur de l'habitacle du véhicule en verrouillant les têtes 38, 40 de la sangle 30 dans les éléments mâle 16 ou femelle 18 des ceintures de 9 sécurité du véhicule, mais aussi en verrouillant simplement la tête 38 dans la tête 40, la sangle étant alors bouclée sur elle-même. Quelle que soit la variante d'exécution de la sangle 30 envisagée, le dispositif 10 peut comporter de nombreux modes de réalisation, dont certains ont été représentés ici à titre d'exemple et de manière non limitative de l'invention. Comme l'illustrent les figures 5 et 9, la partie intermédiaire 32 de la sangle 3 peut être est solidaire d'une caisse de transport 68. to La caisse 68 de transport peut permettre de transporter de menus objets 22, comme représenté à la figure 5, ou être une caisse 68 grillagée dédiée au transport d'animaux de taille réduite, tel qu'un chat 28. Selon une variante qui a été représentée à la figure 6, la 15 partie intermédiaire 32 de la sangle 30 est solidaire d'au moins un collier 70 pour animaux de taille moyenne, tel qu'un chien 24. Cette configuration est particulièrement avantageuse car elle peut permettre d'éviter en cas de choc que le chien 24 ne traverse l'habitacle du véhicule. 20 On remarquera que, pour limiter les risques d'étranglement du chien 24, le collier 70 pourrait avantageusement être remplacé par un harnais de taille adaptée. Selon une variante qui été représentée à la figure 8, la partie intermédiaire 32 de la sangle 30 comporte au moins un 25 anneau fermé 72 de type cartouchière, réalisé par exemple en un matériau élastique, qui est destiné à recevoir un manche 74 d'un outil 26. Cette configuration permet en particulier de transporter sans risques des outils contondants qui sont souvent sources de graves lésions lorsqu'ils ne sont pas maintenus dans l'habitacle. 30 Enfin, selon une variante qui a été représentée à la figure 7, la partie intermédiaire 32 de la sangle 30 comporte au moins une lanière refermable 76 qui est destiné à recevoir une anse d'un sac une poignée 78 d'une valise 24. i0 Cette lanière refermable peut être réalisée à la manière d'une bouche de ceinture, ou en bande auto-agrippante, ou encore être avantageusement être remplacée par un mousqueton. Bien entendu, la partie intermédiaire de la sangle 30 sera de préférence munie de plusieurs lanières 76 ou mousquetons, pour permettre la fixation de plusieurs sacs ou valises 24. L'invention propose donc un dispositif 10 de fixation d'objets d'une grande simplicité d'utilisation, qui améliore considérablement la sécurité à bord des véhicules automobiles. i0 REVENDICATIONS 1. Dispositif (10) de fixation d'au moins un objet (20, 22, 24, 26, 28) à un habitacle de véhicule automobile comportant des ceintures de sécurité (14) dont chacune est susceptible d'être attachée par verrouillage d'un élément mâle (16) à un élément femelle (18), du type qui comporte au moins une sangle (30) dont une partie intermédiaire (32) est susceptible d'être liée à l'objet à fixer dont au moins une extrémité comporte un moyen d'accrochage susceptible d'être fixé à l'intérieur de l'habitacle io (12) dudit véhicule automobile, caractérisé en ce que la sangle (30) comporte à chacune de ses extrémités (34, 36) un moyen d'accrochage constitué d'une tête mâle (38) ou bien femelle (40) complémentaire d'un élément femelle (18) ou mâle (16) des ceintures (14) de sécurité du 15 véhicule pour lier l'objet à l'habitacle (12) par l'intermédiaire des deux têtes d'extrémité (38, 40) de la sangle (30) liées chacune à un élément mâle (16) ou femelle (18) des ceintures (14) de sécurité du véhicule. 2. Dispositif (10) selon la revendication 1, caractérisé en 20 ce que la sangle comporte deux têtes mâles (38) ou bien femelles (40) identiques, destinées à être liées à des élément femelles (18) ou bien mâles (16) des ceintures (14) de sécurité du véhicule. 3. Dispositif (10) selon la revendication 1, caractérisé en 25 ce que la sangle comporte une tête mâle (38) et une tête femelle (40), destinées à être liées respectivement à un élément femelle (18) et un élément mâle (16) des ceintures (14) de sécurité du véhicule. 4. Dispositif (10) selon l'une des revendications 30 précédentes, caractérisé en ce que la sangle (30) est de longueur variable. 5. Dispositif (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la sangle (30) est élastique. 12 6. Dispositif (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la sangle comporte un brin unique (46) qui traverse une boucle (48) fixée à une des têtes (40) et dont une extrémité (50) est fixée audit brin (46) par l'intermédiaire d'un passant (52) coulissant. 7. Dispositif (10) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la sangle comporte un premier brin (54) dont une extrémité (34, 36) comporte une tête (38, 40) de la sangle et dont l'autre extrémité (56, 62) est fixée à un boîtier d'enrouleur, automatique (58) ou à cliquet (64), et un second brin (56) dont une extrémité (60, 66) est reçue dans le boîtier (58, 64) d'enrouleur et dont l'autre extrémité (34, 36) comporte l'autre tête (38) de la sangle (30). 8. Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce la partie intermédiaire (32) de la sangle (30) est solidaire d'une caisse (68) de transport, notamment une caisse de transport d'animaux (28) de taille réduite. 9. Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce la partie intermédiaire (32) de la sangle (30) est solidaire d'au moins un collier (70) ou d'un harnais pour animaux (24) de taille moyenne. 10. Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce la partie intermédiaire (2) de la sangle (30) comporte au moins un anneau (72) fermé de type cartouchière, réalisé notamment en un matériau élastique, qui est destiné à recevoir un manche (74) d'un outil (26). 11. Dispositif (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce la partie intermédiaire (32) de la sangle (30) comporte au moins une lanière refermable (76) ou un mousqueton qui est destiné à recevoir une anse d'un sac une poignée (78) d'une valise (24).