Brevet FR2926796A1 — publié le 20090731

La présente invention concerne le domaine technique de l'emballage du type enveloppe en matière plastique souple pour contenir des objets ou des articles de tous types. L'objet de l'invention concerne plus précisément un emballage du type 5 enveloppe en matière souple à caractère inviolable apte à contenir des objets à sécuriser tels que des documents ou des effets personnels. L'objet de l'invention trouve une application particulièrement avantageuse mais non exclusivement, pour le transport des effets personnels et des documents judiciaires d'un prévenu, c'est-à-dire d'une personne qui 10 répond d'un délit. Dans le domaine technique ci-dessus, il est connu un emballage comportant un sac réalisé en une matière plastique souple présentant une entrée d'accès à son volume interne fermé par l'intermédiaire d'un adhésif de sécurité. Un tel sac est destiné à contenir les effets personnels et les 15 documents judiciaires d'un détenu. Un tel emballage est pourvu d'une poignée de transport. Lors de ses différents déplacements, un tel prévenu peut difficilement transporter un tel emballage, dans la mesure où ses mains sont généralement menottées. Le transport de cet emballage par un 20 accompagnant constitue un risque de perte ou de permutation avec un autre emballage. D'une manière générale, il apparaît le besoin que des documents et/ou des effets personnels d'une personne puissent être transportés par ladite personne à l'aide d'un emballage, même si cette personne n'est pas 25 autonome (enfants, handicapés) ou si son état ne lui permet pas de porter avec ses mains, un tel emballage. L'objet de l'invention vise donc à remédier aux inconvénients de l'état de la technique en proposant un nouvel emballage adapté pour permettre de contenir des articles tout en offrant l'avantage de pouvoir être transportés 30 par une personne sans avoir recours spécifiquement à ses mains. Pour atteindre un tel objectif, l'emballage pour le transport d'articles est réalisé en une matière plastique souple comportant un sac délimitant au moins une poche dont le volume interne fermé est accessible par au moins une entrée d'accès, obturable par un moyen de fermeture. L'emballage comporte au moins un rabat fixé sur le sac de manière superposée pour délimiter un soufflet de passage pour la tête d'une personne, le soufflet débouchant dans une ouverture de part et d'autre de laquelle s'étendent respectivement le sac et le rabat, cette ouverture assurant le passage de la tête de la personne lorsque le rabat et le sac sont écartés l'un de l'autre. Par exemple, le rabat est formé par au moins une feuille simple ou double rapportée sur le sac ou prolongeant une ou des feuilles formant le sac. Selon une variante de réalisation, l'ouverture est réalisée par une ligne de fragilisation formée par une découpe ou une prédécoupe aménagée dans au moins une des feuilles formant le rabat. Selon une autre variante de réalisation, le rabat est rapporté sur le sac 15 de manière à délimiter l'ouverture de passage par l'espace laissé libre entre un bord du rabat et le sac. Par exemple, le rabat est fixé sur le sac par au moins deux bords opposés adaptés pour délimiter le soufflet de passage. Avantageusement, le rabat est fixé sur le sac par des soudures 20 réalisées simultanément ou non, aux soudures formant la poche du sac. Selon une variante de réalisation, l'ouverture de passage est entourée au moins partiellement et de préférence sur tout son pourtour par au moins une soudure. De préférence, le rabat est maintenu plaqué contre le sac à l'aide d'un 25 adhésif repositionnable. Selon une variante de réalisation, le sac est pourvu d'au moins une partie de liaison dans laquelle est aménagée au moins une découpe ou prédécoupe pour former une poignée pour l'emballage. Par exemple, le rabat possède une largeur égale ou supérieure à la 30 largeur du sac. Diverses autres caractéristiques ressortent de la description faite ci-dessous en référence aux dessins annexés qui montrent, à titre d'exemples non limitatifs, des formes de réalisation de l'objet de l'invention. La Figure 1 est une vue en perspective d'un exemple de réalisation d'un emballage conforme à l'invention. La Figure 2 est une vue en coupe élévation de l'emballage illustré à la Fig. 1. La Figure 3 est une vue de dos de l'emballage illustré à la Fig. 1 avec le soufflet de passage en position d'ouverture. La Figure 4 illustre un exemple d'utilisation préférée de l'emballage conforme à l'invention. La Figure 5 illustre un procédé de fabrication d'une autre variante de réalisation d'un emballage conforme à l'invention. La Figure 6 illustre une autre variante de réalisation d'un emballage conforme à l'invention. Tel que cela ressort de l'exemple de réalisation illustré aux Fig. 1 à 4, l'objet de l'invention concerne un emballage 1 pour le transport d'articles de toutes natures non représentées tels que des documents, des vêtements ou des effets personnels d'une personne A telle qu'un prévenu. Par exemple, l'emballage 1 est réalisé en une matière plastique souple et comporte un sac 2 aménagé pour comporter au moins une poche 3 dont le volume interne fermé 4 est accessible par au moins une entrée d'accès 5. Dans l'exemple de réalisation illustré, l'emballage 1. comporte au moins deux feuilles superposées 6 et 7 en matière plastique souple de préférence recyclable tel qu'en polyéthylène. Ces feuilles 6, 7 présentent une forme sensiblement rectangulaire, de sorte que l'emballage 1 présente deux bords longitudinaux 8 et 9 parallèles entre eux et deux bords transversaux 10 et 11. parallèles également entre eux pris en considération uniquement de la forme allongée de l'emballage 1. Dans l'exemple illustré, l'emballage 1 est réalisé par une feuille en matière plastique souple pliée selon le bord transversal 10 qui forme ainsi le fond de la poche 3. Les bords longitudinaux 8 et 9 sont fermés ou assemblés ensemble par des soudures 12 tandis qu'une soudure transversale 13 s'étend entre les deux soudures 12, parallèlement et à distance du fond 10 de manière à délimiter la poche 3. Il ressort de la description qui précède que le volume interne 4 de la poche 3 est délimité par les soudures 12 des bords longitudinaux 8 et 9, par le fond 10 et la soudure transversale 13. Bien entendu, il peut être prévu d'envisager une variante de réalisation du sac à partir d'au moins deux feuilles séparées superposées et fermées au niveau du fond 10 également par une soudure. De même, il peut être prévu de réaliser le sac à partir d'une gaine dont les bords transversaux ou longitudinaux sont soudés. Il est à noter que dans l'exemple de réalisation illustré, la soudure transversale 13 est aménagée à distance du bord transversal 11 de sorte que le sac 2 présente ainsi entre le bord transversal 11 et la soudure transversale 13, une partie de liaison 14. Bien entendu, il peut être envisagé de réaliser la soudure transversale 13 au niveau du bord transversal 11 de sorte que la poche 3 s'étend sur toute la hauteur du sac 2. Selon cette variante, le sac 2 ne comporte pas une partie de liaison 14. Le volume interne 4 de la poche 3 est donc accessible uniquement par l'entrée d'accès 5 telle d'une fente destinée à être obturée par un moyen de fermeture 15. Selon une variante préférée de réalisation, le moyen de fermeture 15 est un adhésif de sécurité de tout type connu en soi. Dans l'exemple illustré, l'entrée d'accès 5 est aménagée parallèlement aux bords transversaux 10, 11. Bien entendu, cette entrée d'accès 5 peut être réalisée différemment, par exemple parallèlement aux bords longitudinaux 8, 9 et selon toutes dimensions et formes possibles. Conformément à l'invention, l'emballage 1 comporte également au moins un rabat 16 fixé, par collage ou de préférence par soudure, sur le sac 2 de manière superposée avec ce dernier pour délimiter un soufflet de passage 17 pour la tête Al d'une personne. Le soufflet 17 débouche dans une ouverture 19 de part et d'autre de laquelle s'étendent respectivement le sac 2 et le rabat 16. Il doit être considéré que l'emballage 1 présente ainsi une ouverture 19 s'étendant sensiblement au niveau d'un bord transversal dit haut 11 de l'emballage dans l'exemple illustré. Le rabat 16 s'étend, selon la direction des bords longitudinaux 8, 9, sur une longueur plus ou moins grande par rapport au sac 2, de manière à délimiter le soufflet 17 dont l'accès est opposé par rapport à l'ouverture 19. En effet, le rabat 16 présente un bord transversal d'entrée 161 qui s'étend parallèlement et à l'opposé du bord transversal 162 délimitant l'ouverture 19 avec le sac 2. Bien entendu, la largeur de l'ouverture 19, prise selon la direction des bords transversaux 10, 11, est choisie de manière qu'en position écartée du rabat 16 par rapport au sac 2, l'ouverture 19 possède une section de passage suffisante pour une tête d'une personne. Par exemple, la largeur de l'ouverture 19 est de l'ordre de 500 mm. Dans le même sens, le rabat 16 est fixé sur le sac 2 de sorte que l'ouverture 19 conserve une largeur ou une section de passage adaptée pour assurer le passage de la tête Al de la personne. Tel que cela ressort plus précisément de la Fig. 3, le rabat 16 est fixé sur le sac 2 par des soudures 24 réalisées au niveau des bords longitudinaux 163 du rabat qui s'étendent sensiblement parallèlement aux bords longitudinaux 8 et 9. L'ouverture 19 peut ainsi s'étendre sur la majeure partie de la largeur du rabat 16. Le rabat 16 est fixé au sac 2 par les soudures 24 au niveau de ses bords longitudinaux 163. Avantageusement, les soudures 24 sont réalisées en même temps que les soudures 12, assurant l'assemblage des feuilles 6, 7 au niveau des bords longitudinaux 8, 9. En d'autres termes, les feuilles 6, 7 et le rabat 16 sont soudés simultanément au niveau de leurs bords longitudinaux. Bien entendu, il peut être envisagé de réaliser des soudures 24 avec une largeur plus importante de manière à renforcer la soudure et par suite la fixation du rabat 16. Dans ce cas, les soudures 24 sont réalisées de manière indépendante par rapport aux soudures 1.2. Dans l'exemple de réalisation illustré aux Fig. 1 à 4, le rabat 16 est formé par les parties terminales des deux feuilles 6 et 7 rabattues au-delà du bord transversal 11. Il est à noter que les feuilles 6, 7 peuvent être assemblées par les soudures 12, selon au moins une partie de la longueur pour former la poche 3 ou selon toute la longueur de leurs bords longitudinaux 8, 9, incluant les parties terminales destinées à être rabattues pour former le rabat 16. Il est à noter que si les parties terminales des feuilles 6, 7 sont rabattues avant l'opération d'assemblage, la fixation du rabat 16 sur le sac 2 peut être assurée par la soudure 12, rendant ainsi la soudure 24 facultative. Bien entendu, il peut être envisagé que le rabat 16 se trouve réalisé par une feuille simple rabattue tel que cela ressort de la Fig. 5 qui illustre un exemple de réalisation d'un emballage 1 par le pliage d'une seule feuille 6. Une partie 61 de cette feuille 6 est dossée selon une première ligne LI qui permet de réaliser le fond 10 du sac 2. Cette partie 61 vient en position de superposition avec une partie 62 de cette feuille pour constituer la poche 3 après réalisation d'une soudure 13 au niveau du bord transversal libre de la partie 61. Au-delà de cette soudure 13, une partie 63 de la feuille prolongeant la partie 62 au-delà de cette soudure est dossée selon une deuxième ligne L2 de manière à constituer le rabat 16 dont les bords sont soudés au sac 2. Une ouverture 19 est aménagée dans la partie 63 de la feuille pour permettre le passage de la tête d'une personne. Dans la variante de réalisation illustrée à la Fig. 6, le rabat 16 est réalisé par une feuille rapportée sur le sac 2. La feuille est soudée sur le sac 2 au niveau de ses bords longitudinaux. Il est à noter que cette feuille rapportée peut présenter une largeur égale voire supérieure à la largeur prise entre les deux bords longitudinaux 8 et 9 du sac 2. L'ouverture 19 est réalisée dans les exemples illustrés aux Fig. 1 à 5 par une ligne de fragilisation formée par une découpe ou avantageusement par une prédécoupe aménagée dans au moins une feuille 6, 7 formant le rabat. Dans l'exemple illustré aux Fig. 1 et 2, la ligne de fragilisation est formée dans les deux feuilles 6 et 7 au niveau de leur ligne de pliage. Bien entendu, il peut être envisagé de réaliser cette ligne de fragilisation uniquement dans la feuille la plus éloignée du sac 2 à savoir la feuille 7 dans l'exemple, de sorte que le soufflet 1.7 de passage est délimité à proprement parler, entre les deux parties rabattues des feuilles 6, 7. Dans ce cas, le soufflet de passage 1.7 est réalisé entre d'une part le rabat 16 formé par la partie rabattue de la feuille 7 et d'autre part, la partie rabattue de la feuille 6 qui se trouve associée au sac 2. Il peut ainsi être estimé que le soufflet 17 se trouve délimité entre le rabat 16 et le sac 2. Il est à noter que cette ligne de fragilisation est aménagée au voisinage du bord transversal 1.1 dans la partie rabattue du ou des feuilles 6, 7 ou dans les feuilles situées du côté du sac 2. Quoiqu'il en soit, cette ligne de fragilisation est située par rapport à la soudure transversale 13, à l'extérieur de la poche 3. Dans l'exemple illustré à la Fig. 6, l'ouverture 19 est réalisée par l'espace laissé libre entre le bord transversal 162 du rabat 16 et le sac 2. Selon une variante avantageuse de réalisation, l'entrée d'accès 5 pour la poche 3 est aménagée le plus près possible du bord transversal dit haut 11 de manière qu'en position d'utilisation de l'emballage, les articles placés dans la poche 3 puissent y rester, même si l'entrée d'accès 5 n'est pas fermée. Il apparaît que l'ouverture de passage 19 est bordée de part et d'autre, au niveau des bords longitudinaux du sac et du rabat, par les soudures 12 et/ou 24. En effet, il doit être compris qu'il existe de préférence une continuité des soudures 12 et/ou 24 au niveau des bords longitudinaux 8, 9 de manière à servir de zones d'arrêt d'écartement pour le rabat 16. En effet, il peut être envisagé que la ligne de fragilisation et par suite l'ouverture 19 ne s'étende pas jusqu'aux soudures 12 ou 24. De préférence, l'ouverture 19 s'étend jusqu'aux soudures 12 ou 24. Il est à noter qu'il peut être envisagé avantageusement d'entourer, au moins partiellement voire de préférence sur tout son pourtour, l'ouverture 19 par une soudure. Cette soudure permet ainsi de rigidifier et renforcer la feuille plastique et d'éviter une déchirure lors de l'écartement relatif entre le rabat 16 et le sac 2. Dans la description précédente, l'emballage 1 comporte un sac 2 délimitant une poche 3. Bien entendu, il peut être envisagé que l'emballage 1 comporte plusieurs poches. Dans l'exemple illustré aux Fig. 1, 2 et 4, l'emballage 1 comporte deux poches rapportées 30 et 31 fermées respectivement par un adhésif de sécurité 32 et par un adhésif repositionnable 33. Ces poches rapportées 30, 31. sont réalisées par la fixation de préférence par soudure, d'au moins une feuille rapportée sur le sac 2. La mise en oeuvre de l'emballage 1 découle directement de la description qui précède. Après le remplissage du ou des poches 3, 30, et/ou 31, du sac 2, et l'éventuel déchirage de la ligne de fragilisation, le rabat 16 est écarté par rapport au sac 2, de manière à permettre l'introduction de la tête Al à travers le soufflet 17, à partir du bord 161 du rabat. Dans la mesure où le rabat 16 et le sac 2 sont réalisés en matière plastique souple et reliés ensemble en deux points opposés (bords longitudinaux), il peut être obtenu de réaliser un soufflet de passage 17 de section sensiblement circulaire. La tête AI de la personne est enfilée dans le soufflet de passage 17 et débouche dans l'ouverture 19, de sorte que l'emballage 1 se trouve maintenu par les épaules de la personne. Le sac 2 s'étend ainsi sur la poitrine de la personne tandis que le rabat 16 s'étend dans son dos. Il est à noter que le rabat 16 peut être maintenu plaqué contre le sac 2 à l'aide d'un adhésif repositionnable disposé entre le sac 2 et la feuille rabattue voisine à savoir 6 dans l'exemple illustré. Par ailleurs, l'emballage 1 peut être pourvu d'au moins une poignée de transport. Dans l'exemple illustré, une découpe ou prédécoupe 40 est aménagée dans la partie de liaison 14 pour constituer au moins une poignée. Il est à noter qu'une soudure transversale 131 peut être réalisée de manière que la découpe ou prédécoupe 40 se trouve aménagée dans la partie de liaison 14 entre les soudures transversales 13, 131. Bien entendu, la découpe ou prédécoupe 40 pour réaliser la poignée peut être aménagée à d'autres endroits du sac 2. Diverses autres caractéristiques ressortent de la description faite ci-dessous en référence aux dessins annexés qui montrent, à titre d'exemples non limitatifs, des formes de réalisation de l'objet de l'invention. REVENDICATIONS 1 - Emballage pour le transport d'articles, réalisé en une matière plastique souple comportant un sac (2) délimitant au moins une poche (3) dont le volume interne fermé est accessible par au moins une entrée d'accès (5), obturable par un moyen de fermeture (15), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un rabat (16) fixé sur le sac de manière superposée pour délimiter un soufflet de passage (17) pour la tête d'une personne, le soufflet (17) débouchant dans une ouverture (19) de part et d'autre de laquelle s'étendent respectivement le sac (2) et le rabat (16), cette ouverture (19) assurant le passage de la tête de la personne lorsque le rabat et le sac sont écartés l'un de l'autre. 2 - Emballage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rabat (16) est formé par au moins une feuille simple ou double (6, 7) rapportée sur le sac ou prolongeant une ou des feuilles formant le sac. 3 - Emballage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'ouverture (19) est réalisée par une ligne de fragilisation formée par une découpe ou une prédécoupe aménagée dans au moins une des feuilles formant le rabat. 4 - Emballage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le rabat (16) est rapporté sur le sac de manière à délimiter l'ouverture de passage (19) par l'espace laissé libre entre un bord du rabat et le sac. 5 - Emballage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le rabat (16) est fixé sur le sac (2) par au moins deux bords opposés (163) adaptés pour délimiter le soufflet de passage (17). 6 - Emballage selon la revendication 5, caractérisé en ce que le rabat (16) est fixé sur le sac (2) par des soudures (12 et/ou 24) réalisées simultanément ou non, aux soudures formant la poche (3) du sac. 7 - Emballage selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'ouverture de passage (19) est entourée au moins partiellement et de préférence sur tout son pourtour par au moins une soudure. 8 - Emballage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rabat (16) est maintenu plaqué contre le sac (2) à l'aide d'un adhésif repositionnable. 9 - Emballage selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le sac (2) est pourvu d'au moins une partie de liaison (14) dans laquelle est aménagée au moins une découpe ou prédécoupe (40) pour former une poignée pour l'emballage. 10 - Emballage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le rabat (16) possède une largeur égale ou supérieure à la largeur du sac (2).