Brevet FR2913306A1 — publié le 20080912

PERFECTIONNEMENT POUR IDENTIFIANT D'ANIMAUX La présente invention concerne un dispositif d'identification, notamment, pour l'identification des animaux. Elle concerne plus particulièrement un identifiant destiné aux ovins, caprins, bovins ou équidés, ou autres. L'identifiant selon l'invention se présentant sous la forme d'une bague, destinée à être mise en place autour des pattes de l'animal, ladite bague comprenant un identifiant visuel ou électronique. ses moyens d'accrochage sur l'animal à identifier. Bien que le dispositif selon l'invention soit plus particulièrement destiné à l'identification des animaux, il peut être utilisé pour identifier tout autre élément comme, par exemple, des bagages ou des sacs de golf, ou tout autre objet. L'identification des animaux, et notamment des animaux d'élevage destinés à la consommation, a toujours été un problème préoccupant pour l'homme et en particulier dans nos pays industrialisés où il est nécessaire de connaître la provenance, le lieu d'élevage et l'historique de l'animal, notamment, avant sa mise dans le circuit de consommation. Ces problèmes apparaissent d'ailleurs comme de plus en plus sensibles et importants à l'heure actuelle, et ce, notamment en raison de la crise dite de la "vache folle". Il y a donc tout intérêt à proposer des dispositifs d'identification difficile voir impossible à falsifier Il existe de nombreux types de dispositifs d'identification tels que les bagues, les tatouages ou les boucles d'identification. Ces derniers sont avantageusement destinés à être sur l'animal, et comportent généralement un marquage par jet d'encre ou au laser, voir un jeton électronique destiné à identifier l'animal ainsi que son lieu d'élevage, par exemple. L'invention propose un dispositif du type destiné à être mis en place autour de l'une des pattes de l'animal à identifier. Ainsi le dispositif se présente sous la forme d'une bague portant un marquage et ou un jeton électronique, et comprend des moyens simples de mise en place de réglage et de verrouillage infalsifiable D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront de la description qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs. La figure 1 représente le dispositif d'identification selon une vue 10 en plan et dans sa position initiale déployée. Les figure 3, 4, 5 représentent la tige de verrouillage. La figure 3 est une vue latérale. La figure 4 est une vue en bout coté extrémité d'engagement. La figure 5 est une vue en perspective. 15 Les figures 6 à 9 illustrent en perspective, le procédé de mise en place du dispositif. La figure 6 montre le dispositif en cours de flexion avant sa mise en place. La figure 7 montre le dispositif lors du choix de la dimension 20 périphérique et engagement des sailles transversales de retenue dans les trous de retenue et de réglage. La figure 8 montre le dispositif après engagement complet des tiges de verrouillage. La figure 9 montre le dispositif lors de la séparation des têtes de 25 préhension des tiges de verrouillage. Selon l'invention, le dispositif d'identification (1) est constitué par une large bande (2) plate de plan général de symétrie (P) réalisée par exemple en matière plastique déformable, de façon à former une bague par rapprochement et verrouillage de ses deux extrémités (2a, 2b). Ainsi les deux extrémités (2a, 2b) comprennent des moyens complémentaires de verrouillage permettant de verrouiller ensemble les deux extrémités et des moyens complémentaires de réglage permettant d'adapter les dimensions périphériques de la bague à la morphologie de l'animal bagué. Notons que la bande (2) comprend des éléments d'identifications de l'animal, qui sont par exemple un marquage laser (3a) voir jet d'encre et/ou un transpondeur électronique (3b).L'une des extrémités (2a) ou première extrémité, de la bande (2), comprend au moins une saillie transversale de verrouillage (4) comprenant un trou transversal de verrouillage (5) destiné à recevoir une tige de verrouillage (6). Par ailleurs l'extrémité de la bande comprend au moins un trou de retenue et de réglage (7), dont on expliquera la fonction. Ce trou de retenue et de verrouillage étant disposé au niveau de la saillie correspondante. L'autre extrémité (2b) ou deuxième extrémité, de la bande (2) comprend au moins une saillie transversale de retenue (8) comprenant un trou transversal de retenue (9) destiné à recevoir la tige de verrouillage (6). Notons que la saillie transversale de retenue (8) est destinée à être engagée dans le trou de retenue et de réglage (7) de l'autre extrémité (2a). Par engagement de la tige de verrouillage (6) d'une part dans le trou transversal de verrouillage (5) et dans le trou transversal de retenue (9) permet la fixation et le verrouillage des deux extrémités (2a, 2b). On notera que la tige de verrouillage (6) qui est avantageusement cylindrique, comprend une partie cylindrique (6a) qui comprend à une de ses extrémités un cône d'engagement (6b), et à son autre extrémité une tête de préhension (6c). Selon l'invention la tige de verrouillage est telle qu'elle comprend une zone sécable (6d) de moindre résistance entre la tête (6c) et la partie cylindrique (6a) qui permet à l'utilisateur, après mise en place de la bague autour de la patte de l'animal de casser la tige au niveau de la zone sécable (6d) et retirer de la tige de verrouillage la tête de préhension (6c). Selon le mode préféré de réalisation de l'invention tel qu'illustré, la première extrémité (2a) de la bande (2) comprend trois saillies transversales de verrouillage (4', 4", 4') qui sont alignées transversalement perpendiculairement au plan de symétrie générale (P), à savoir une saillie centrale (4') et deux sailles latérales (4', 4"'). Entre chacune des saillies latérales et la saillie centrale la bande comprend un trou de réglage respectivement (7', 7") dans lesquels sont destinées à être engagées les saillies transversales de retenue (8', 8"). A cet effet la deuxième extrémité (2b) de la bande (2) comprend deux saillies transversales de réglage (8', 8") qui sont alignées transversalement perpendiculairement au plan de symétrie générale (P), et qui sont espacées afin que la distance qui les sépare corresponde à la longueur de la saillie centrale (4') de l'autre extrémité. Bien entendu la position des deux saillies de retenue (8', 8") est en correspondance avec la position des deux trous de retenue (7', 7") de l'autre extrémité. On a compris que les trous de réglage (7', 7") sont disposés entre la saillie centrale (4') et les saillies latérales (4", 4"'). On notera que le trou transversal (5) de la saillie centrale (4') comprend une paroi centrale (40) qui empêche une éventuelle tentative de 20 retrait d'une tige par la poussée sur la tige opposée De plus, la bague d'identification comprend, comme nous l'avons déjà signalé précédemment des moyens complémentaires de réglage permettant d'adapter les dimensions périphériques de la bague à la morphologie de l'animal bagué. A cet effet la deuxième extrémité (2b) de 25 la bande (2) comprend plusieurs rangées successives de saillies de retenue (8). Selon le mode d'exécution représenté à titre d'exemple la bande comprend trois rangées successives de saillies (80a, 80b, 80c). Ainsi la bague d'identification peut avoir trois dimensions périphériques, permettant ainsi une adaptation à un grand nombre d'animaux. 30 Précisons que le cône d'extrémité (6b) est de forme ovoïde, pour présenter sur sa partie arrière deux rebords dépassant (60', 60") faisant saillie par rapport à la partie cylindrique (6a) afin qu'après engagement la tige de verrouillage dans les trous correspondant soit retenue longitudinalement. On a compris que selon le mode préféré illustré, la bague d'identification comprend deux tiges de verrouillage. Ainsi, avant sa mise en place les deux tiges peuvent être légèrement engagées tel qu'illustré aux figures 2, 6 et 7. fuis l'utilisateur entoure la patte de l'animal en choisissant d'engager dans les trous de retenue (7', 7") la des rangées de saillies de retenue adaptée tel qu'illustré à la figure 7. Dans cette position les trous de verrouillage (5) des saillies de verrouillage (4', 4", 4"') sont en alignement avec les trous transversaux de retenue (9) . L'utilisateur n'a plus qu'à finaliser l'engagement complet des deux tiges de verrouillage tel qu'illustré figure 8, puis il casse les têtes de préhension ( 6c) des deux tiges de verrouillage (6) tel qu représenté à la figure 9, ce qui supprime du dispositif les moyens de préhension des tiges et assure l'inviolabilité du dispositif d'identification, puisque les tiges de verrouillage complètement engagées n'offrent aucune prises externe et que pour les retirer le falsificateur devra détruire la bague. Il va de soi que la bande (2) peut être réalisée dans différentes longueurs, pour que la bague soit adaptée à différentes applications. Notons aussi que grâce à la construction du dispositif, il est possible d'associer successivement deux dispositifs, ce qui permet une 20 plus grande latitude de réglage. Par ailleurs on peut aussi prévoir que les saillies de retenue (8', 8") aient une dépouille de façon à ce qu'un léger clipsage s'opère lors de l'introduction de ces saillies dans les trous de réglage correspondants (7', 7"), ce qui procure un meilleur confort d'utilisation pour l'introduction 25 des tiges . Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés à titre d'exemples, mais elle comprend aussi tous les équivalents techniques ainsi que leurs combinaisons. 30 REVENDICATIONS 1. Dispositif d'identification d'animaux (1) constitué par une bague d'identification comprenant un marquage laser (3a) ou jet d'encre et/ ou un transpondeur électronique (3b) destinée à être mise en place autour de l'une des pattes de l'animal, caractérisé en ce que la bague comprend des moyens de réglage et de verrouillage. 2. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage sont constitués par au moins une tige de verrouillage (6) destinée à être engagée simultanément d'une part dans un trou de verrouillage (5) et d'autre part dans un trou de retenue (9). 3. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la tige de verrouillage (6) comprend une partie cylindrique (6a) qui comprend à l'une de ses extrémités une tête de préhension (6c), tandis qu'il est prévu une zone sécable (6d) de moindre résistance entre la tête (6c) et la partie cylindrique (6a) qui permet à l'utilisateur, après mise en place de la bague autour de la patte de l'animal de casser la tige au niveau de la zone sécable (6d) et retirer de la tige de verrouillage la tête de préhension (6c). 4. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est constitué par une large bande (2) plate de plan général de symétrie (P) réalisée par exemple en matière plastique déformable, de façon à former une bague par rapprochement et verrouillage de ses deux extrémités (2a, 2b). 5. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux extrémités (2a, 2b) comprennent des moyens complémentaires de verrouillage permettant de verrouiller ensemble les deux extrémités et des moyens complémentaires de réglage permettant d'adapter les dimensions périphériques de la bague à la morphologie de l'animal bagué. 6. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'une des extrémités (2a) ou première extrémité, dela bande (2), comprend au moins une saillie transversale de verrouillage (4) comprenant un trou transversal de verrouillage (5) destiné à recevoir une tige de verrouillage (6), tandis que l'extrémité de la bande comprend au moins un trou de retenue et de réglage (7), disposé au niveau de la saillie correspondante. 7.Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'autre extrémité (2b) ou deuxième extrémité, de la bande (2) comprend au moins une saillie transversale de retenue (8) comprenant un trou transversal de retenue (9) destiné à recevoir la tige de verrouillage (6), tandis que la saillie transversale de retenue (8) est destinée à être engagée dans le trou de retenue et de réglage (7) de l'autre extrémité (2a). 8. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les deux extrémités (2a, 2b) de la bande (2) sont retenues et verrouillées ensemble par engagement de la tige de verrouillage (6) d'une part dans le trou transversal de verrouillage (5) et dans le trou transversal de retenue (9). 9. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la première extrémité (2a) de la bande (2) comprend trois saillies transversales de verrouillage (4', 4", 4"') qui sont alignées transversalement perpendiculairement au plan de symétrie générale (P), à savoir une saillie centrale (4') et deux sailles latérales (4', 4"'). Entre chacune des saillies latérales et la saillie centrale la bande comprend un trou de réglage respectivement (7', 7") dans lesquels sont destinées à être engagées les saillies transversales de retenue (8', 8"). 10. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (2b) de la bande (2) comprend deux saillies transversales de réglage (8', 8") qui sont alignées transversalement perpendiculairement au plan de symétrie générale (P), et qui sont espacées afin que la distance qui les sépare corresponde à la longueur de la saillie centrale (4') de l'autre extrémité, la position des deux saillies de retenue (8', 8") étant en correspondance avec la position des deux trous de retenue (7', 7") de l'autre extrémité. 15 11. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend deux tiges de verrouillage (6). 12.Dispositif d'identification d'animaux (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 11, caractérisé en ce que la revendication 4, caractérisé en ce que la tige de verrouillage comprend à son extrémité(6b) d'engagement un cône d'extrémité (6b) de forme ovoïde, pour présenter sur sa partie arrière deux rebords dépassant (60', 60") faisant saillie par rapport à la partie cylindrique (6a) afin qu'après engagement la tige de verrouillage dans les trous correspondant soit retenue longitudinalement. 13. Dispositif d'identification d'animaux (1) selon l'une quelconque des revendications 7 à 12, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (2b) de la bande (2) comprend plusieurs rangées successives (80a, 80b, 80c) de saillies de retenue (8). 20