Brevet FR2917212A1 — publié le 20081212

La présente invention concerne un timbre de stationnement à réalisé en imprimerie. Jusqu'à ce jour,les horodateurs,les parcmètres,les appareils avec cartes sont utilisés par les automobilistes,pour l'obtention d'un ticket leur permettant,une durée,un temps de stationnement. L'utilisation de ces appareils est soumis à une condition: avoir de la monnaie ou une carte,en cours de validité,dans un premier temps.Ensuite,il y a les contraintes imposées par l'emplacement de ces appareils.L usager doit rechercher un appareil en état de fonctionner.Faute de disposer immédiatement de l'une de ces conditions,i'usager risque l'amende,la contravention. Avec le timbre de stationnement,l'usager n'est plus assujetti aux contraintes des horodateurs et autres appareils. Au cours de ses achats,dans l'un des points de vente,il achète un carnet à souches contenant 7 timbres de stationnement. A son arrivée sur le parking,il mentionne,la date et son heure d'arrivée sur le timbre,pose le carnet devant le tableau de bord, et c'est tout. Il n'a pas besoin de rechercher un horodateur pour se justifier et légaliser son temps de stationnement. Avec le tim- bre et son numéro d'agrément,l'usager emporte la solution avec lui avant même,d'être sur les lieux d'un parking payant.(avec timbres) Les timbres de stationnement sont imprimés sur feuilles,avec la partie détachable,et,ensuite,fixés sur un carnet à souches,le talon,pour 7 timbres. Ils sont présentés,avec une bordure découpée en pointillé(modèle) difficile à reproduire à la main,avec un papier comportant un grain différent de la normalisation; des cases à remplir,par l'usager; des couleurs différentes,qui indiquent la durée du temps de stationnement sur le parking: vert=30' - bleue= 1 H 00, dans le but de façiliter le contrôle. Pour pouvoir prétendre à des critères d'utilité,de facilité et de nouveauté,des cases sont mises à la disposition de l'usager. Pour la date : 7 cases, l'heure d'arrivée: 6 cases, le N d'immatriculation du véhicule:8 cases. Les critères d'utilité sont con- firmées avec l'agrément de la ville,promoteur du projet. Le dessin annexé illustre l'invention. Figure 1. Le timbre à réaliséren imprimerie. REVENDICATIONS . 1 - Le timbre de stationnement.Document imprimé,à remplir par l'usager,dans le réglement d'un parking payant,caractérisé en ce que le timbre est présenté avec une bordure découpée en pointillé selon un modèle choisi,difficile à reproduire à la main. 2 - Le timbre selon la revendication 1,caractérisé en ce que l'usager n'est pas assujetti aux contraintes de l'horodateur ou d'un appareil à carte.Il n'est pas obligé d'avoir de la monnaie et de se déplacer vers un appareil éloigné de son véhicule. 3 - Le timbre selon la revendication 1,caractérisé en ce que 3 rangées de 8 cases chacune,sont mises à la disposition de l'usager pour écrire la date,l'heure d'arrivée sur le parking et le numéro d'immatriculation du véhicule.(facultatif.) 4 - Le timbre selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque couleur imprimée sur le timbre annonce la durée du temps de stationnement. Exemple: Vert = 30' - Bleue = 1 H 00. 5 - Le timbre selon la revendication 1 caractérisé en ce que le timbre est imprimé sur un papier,avec un grain différent de la normalisation,avec,en couleur,le nom de la ville ou de la Société qui en est le promoteur,le numéro d'agrément du projet,la durée du temps de stationnement et le prix en euros. 6 - Le timbre selon la revendication 1,caractérisé en ce que avec l'achat d'un carnet de timbres,dans l'un des points de vente au cours des commissions,l'usager emporte la solution avec lui, dans le réglement d'un parking payant,avant même d'être sur les lieux. 7 - Le timbre selon la revendication 1,caractérisé en ce que 1' achat de timbres sur feuilles ou en carnets,donne à l'usager un nombre important d'heures d'avance,par rapport à l'utilisation d'un horodateur. Selon le carnet,il peut obtenir 7 heures ou 12 heures d'avance,et plus,dans le réglement d'un parking payant, avec un gain de temps, à chaque stationnement.