Brevet FR2921150A1 — publié le 20090320

L'invention est relative à un dispositif d'arpentage apte à être utilisé pour effectuer un marquage sur un sol ou une surface dure ou durcie. L'invention est particulièrement utile pour effectuer un 5 marquage en ville ou un marquage de travaux publics. On connaît des repères réalisés à l'aide de clous d'arpentage réalisés en acier durci par traitement thermique apl:e à pénétrer dans les matériaux de construction du genre béton ou dans les matériaux de revêtement urbain du genre enrobé ou béton bitumineux. 10 Les repères ainsi réalisés par enfoncement de clous d'arpentage servent à effectuer des délimitations ou à localiser des réseaux souterrains ou non visibles de câbles ou de canalisations : ces repères correspondant à des points de coordonnées géométriques permettent aux techniciens de localiser précisément les emplacements d'interventions à 15 effectuer ou de réseaux à protéger, à surveiller ou à entretenir. Les clous d'arpentage de type connu comportent une tête destinée à rester apparente après enfoncement et un corps terminé par une pointe à enfoncer à demeure dans un sol ou une surface dure. La tête peut être bombée ou plate et comporte un enfoncement conique ou point 20 de centrage adapté à des points ou pieds de mesure d'appareils de géomètres, par exemple de � cannes laser �. Le corps est sensiblement cylindrique et est prolongé par une pointe conique de dureté élevée. Un marquage approprié est réalisé sur la tête pour désigner la fonction du clou d'arpentage ou son appartenance à un réseau spécifique 25 de points de repère, par exemple un marquage � OGE � ou � ARPENTAGE � pour des travaux de géomètres, ou un marquage � GDF � ou � GAZ DE FRANCE � pour repérer des réseaux ou canalisations de gaz. En raison de la multiplication des repères utilisés, des 30 améliorations ont été apportées au marquage par adjonction de rondelles colorées portant éventuellement des informations complémentaires, ou par coloration directe des clous d'arpentage, ou de leurs têtes. A cet effet, des couleurs conventionnelles peuvent être choisies pour repérer des réseaux de type connu en milieu urbain, par exemple le bleu pour les 35 canalisations d'eau, ou le rouge pour des câbles électriques. Cependant, le marquage d'informations sur une tête de clou d'arpentage ou sur une rondelle associée à une tête de clou d'arpentage présente plusieurs inconvénients : d'un part, du fait de la nécessité d'utiliser une taille de caractère permettant la lecture, la quantité d'informations marquées devient insuffisante pour permettre une identification complète des propriétaire, responsable, opérateur, fonction ou autre qualité du repère associé ; d'autre part, du fait de la permanence et de la visibilité du marquage, aucune nouvelle association d'informations ou nouvelle affectation du repère associé au clou d'arpentage n'est possible. Un premier but de l'invention est de remédier aux inconvénients de la technique connue, en proposant un nouveau dispositif d'arpentage permettant une identification complète du repère associé. Un deuxième but de l'invention est de permettre une modification ou une nouvelle affectation du repère associé à un nouveau dispositif d'arpentage selon l'invention. Un troisième but de l'invention est de permettre la traçabilité des opérations associées à un nouveau dispositif selon l'invention. L'invention a pour objet un dispositif d'arpentage, du genre comportant un organe apte à être enfoncé à demeure dans le sol ou une autre surface dure et une pièce annulaire apte à être fixée à demeure après enfoncement dudit organe dans le sol ou la surface dure, caractérisé par le fait que la pièce annulaire comporte un moyen d'identification à distance. Selon d'autres caractéristiques alternatives de l'invention : L'organe apte à être enfoncé à demeure dans le sol ou une surface dure est un clou d'arpentage. La pièce annulaire comporte un passage pour le corps de 30 l'organe d'ancrage. - La pièce annulaire comporte un chambrage pour noyer au moins partiellement la tête de l'organe. La pièce annulaire comporte un contour chanfreiné antiaccrochage. 35 - Le moyen d'identification à distance comporte une puce transpondeur. La puce transpondeur est du genre RFID. - La puce transpondeur est du genre apte à être alimentée à distance par un lecteur d'interrogation à distance. La pièce annulaire est allongée dans la direction du moyen d'identification à distance, de manière à écarter l'organe et le moyen d'identification à distance. - L'écartement de l'organe et du moyen d'identification à distance est supérieur à une valeur prédéterminée. L'invention sera mieux comprise grâce à la description qui va 10 suivre donnée à titre d'exemple non limitatif en référence aux dessins annexés dans lesquels : La figure 1 représente schématiquement une vue en perspective éclatée d'un dispositif d'arpentage selon l'invention. La figure 2 représente schématiquement une vue en coupe 15 selon la ligne II-II de la figure 1 d'un dispositif d'arpentage selon l'invention, assemblé. En référence aux figures 1 et 2, les éléments identiques ou fonctionnellement équivalents sont repérés par des chiffres de référence identiques. 20 Sur la figure 1, un dispositif d'arpentage selon l'invention comporte un organe 1 apte à être enfoncé dans le sol ou une surface dure et une pièce annulaire 2 associée audit organe 1. Dans l'exemple représenté, l'organe 1 est un clou d'arpentage ; l'invention couvre également tout autre type d'organe 1 mécanique tel 25 que vis, tirefond, cheville, clou � SPIT � (marque déposée) ou fixation analogue pour murs, parois, cloisons ou éléments en bois ou autres. La pièce annulaire 2 associée à l'organe 1 comporte avantageusement un passage 2a pour le corps la de l'organe 1 et éventuellement un chambrage 2b formant logement pour noyer au moins 30 en partie la tête lb de l'organe 1. La pièce annulaire 2 comporte de préférence un contour chanfreiné 2c évitant l'accrochage d'objets extérieurs sur le dispositif et permettant le roulage de pneumatiques sur le bord du dispositif, sans engendrer de saut ou de discontinuité indésirable. 35 Selon l'invention, la pièce annulaire 2 contient un moyen 3 d'identification à distance. Lorsque la pièce annulaire 2 est fabriquée par moulage d'un matériau durcissable, par exemple une matière plastique, une résine, une résine chargée de fibres de verre ou un matériau composite, il est avantageux de noyer le moyen 3 d'identification à distance dans la pièce annulaire 2 au cours de la fabrication. A titre (l'exemple, le moyen 3 d'identification à distance comporte une puce jouant le rôle de transpondeur permettant l'identification, la description du dispositif et de son environnement, et l'initialisation d'un programme de recherche et d'obtention d'informations complémentaires par interrogation à distance de base de données correspondantes. En implantant une puce transpondeur dans une pièce annulaire 2, on peut ainsi repérer à distance et identifier un dispositif parmi un ensemble et accéder à toutes les informations opérationnelles de l'environnement des dispositifs, par exemple notamment : coordonnées topographiques, fonctions associées, identification du géomètre ou du responsable de la pose et toutes les informations géographiques relatives au voisinage telles que indication du passage d'un réseau de gaz ou de conduite souterraine à proximité, des limites d'une route ou d'une voie. On peut également prévoir de charger d'autres informations ou données confidentielles du fabricant ou du géomètre dans la puce transpondeur. La technologie des puces transpondeurs repose sur l'émission de champs électromagnétiques réceptionnés par une antenne couplée à une puce électronique. Ce champ électromagnétique sert de vecteur à l'information entre la puce et son lecteur d'interrogation à distance, en permettant l'activation de cette puce. Le système complet d'identification automatique par radiofréquence comporte par conséquent un lecteur qui transmet un signal selon une fréquence prédéterminée vers une ou plusieurs puces transpondeurs situées dans son champ de lecture. Ces puces transpondeurs transmettent en retour un signal. Lorsque les puces transpondeurs particulières sont interrogées par le lecteur, un dialogue s'établit selon un protocole de communication prédéterminé pour l'échange des données correspondantes. La puce transpondeur ou étiquette RFID est ainsi un support d'informations combinant un traitement de signal avec un stockage de données. L'énergie nécessaire au fonctionnement de la puce 5 transpondeur peut être fournie par une pile ou une batterie électrique interne, ou peut être alimentée à distance par le champ électromagnétique émis par le lecteur d'interrogation à distance. Dans les deux cas, lorsque le champ électromagnétique balaye l'espace où se trouve la puce transpondeur, cette puce transpondeur détecte le signal et s'active pour transmettre en retour les informations au lecteur d'interrogation à distance. Ainsi, grâce à l'invention les données peuvent être stockées en nombre plus important et peuvent être rendues confidentielles en prévoyant une autorisation ou une authentification des droits d'interrogation à distance. Les données peuvent également être mises à jour et complétées sans déplacer ou modifier le dispositif selon l'invention. Sur la figure 2, le dispositif selon l'invention comporte un organe 1 en métal ou matériau susceptible de générer des perturbations électromagnétiques lors de l'interrogation à distance du moyen 3 d'identification. Pour assurer le bon fonctionnement du moyen 3 d'identification à distance, on prévoit d'allonger la pièce annulaire 2 dans la direction d'inclusion du moyen 3 d'identification à distance et de séparer le moyen 3 d'identification à distance de l'organe 1 perturbateur par un écartement d prédéterminé, par exemple par un écartement supérieur à dix millimètres. On peut également, sans sortir du cadre de la présente invention, constituer un écran annulaire autour du moyen 3 d'identification à distance lors de la fabrication de la pièce annulaire 2. L'invention décrite en référence à plusieurs modes de réalisation particuliers, n'y est nullement limitée, mais couvre au contraire toute modification de forme et toute variante de réalisation dans le cadre et l'esprit de l'invention définie par les revendications annexées. REVENDICATIONS 1. Dispositif d'arpentage, du genre comportant un organe (1) apte à être enfoncé à demeure dans le sol ou une autre surface dure, et une pièce annulaire (2) apte à être fixée à demeure après enfoncement dudit organe (1) dans le sol ou la surface dure, caractérisé par le fait que la pièce annulaire (2) comporte un moyen (3) d'identification à distance. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'organe (1) apte à être enfoncé à demeure dans le sol ou une surface dure est un clou (1) d'arpentage. 3. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé par le fait que la pièce annulaire (2) comporte un passage (2a) pour le corps (la) de l'organe (1) d'ancrage. 4. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé par le fait que la pièce annulaire (2) comporte un chambrage (2b) pour noyer au moins partiellement la tête (lb) de l'organe (1). 5. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé par le fait que la pièce annulaire (2) comporte un contour chanfreiné (2c) anti-accrochage. 6. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, 20 caractérisé par le fait que le moyen (3) d'identification à distance comporte une puce transpondeur. 7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé par le fait que la puce transpondeur est du genre RFID. 8. Dispositif selon la revendication 6 ou la revendication 7, 25 caractérisé par le fait que la puce transpondeur est du genre apte à être alimentée à distance par un lecteur d'interrogation à distance. 9. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé par le fait la pièce annulaire (2) est allongée dans la direction du moyen (3) d'identification à distance, de manière à écarter l'organe 30 (1) et le moyen (3) d'identification à distance. 10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé par le fait que l'écartement de l'organe (1) et du moyen (3) d'identification à distance est supérieur à une valeur prédéterminée.