Brevet FR2911213A1 — publié le 20080711

La présente invention concerne un dispositif d'affichage analogique ou digital de la preuve de validité de l'assurance, du contrôle technique et de la taxe des véhicules à moteur ou sans moteur sans limitation d'utilisation. Actuellement, l'affichage fait par une vignette en papier, est lisible à une distance de plus ou moins 1,5 mètres maximum pour des personnes ayant une très bonne vue. Cet affichage ne représente toujours pas la validité réelle, particulièrement concernant l'assurance et le contrôle technique du véhicule. Exemples : Un véhicule avec des plaques minéralogiques volées, les informations sur la vignette ne 10 Correspondent en rien avec l'identification que représentent les plaques. Un véhicule dont le contrat d'assurance est résilié suite à des diverses raisons, peut toujours rouler avec la vignette faussement valide (Exemple pour cause de non paiement de l'assurance). Un véhicule réparé suite à un accident, peut perdre son contrôle technique, mais la vignette 15 en papier n'est pas modulable. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ce problème grave de la sécurité publique. Selon une première caractéristique, le dispositif selon l'invention comporte un afficheur (3) numérique analogique ou digitale selon le montage enfermé dans un boîtier (1) présentant le cadran d'affichage. Ce cadrant affiche la date de la fin de la validité de 20 l'assurance, du contrôle technique ou de l'impôt, la liste n'étant pas exhaustive, chaque véhicule ayant trois boîtiers. Pour explication, je parlerai d'un seul boîtier sachant les trois fonctionnent sur les mêmes principes. Ce boîtier renferme également un module de réception des signaux envoyés sous forme des ondes radio par un boîtier émetteur ou un opérateur téléphonique. Cet envoi est fait suite à la 25 demande de l'assureur, du contrôleur technique ou du service des impôts la liste n'étant pas exhaustive. Une barre de cellule photoélectrique (2) selon les montages, sert à la charge de la pile électrique du système et de l'alimentation du module ainsi pour le maintien de la mémoire. L'alimentation électrique de ce boîtier est assurée par une pile interne et la batterie du 30 véhicule la liste n'étant pas exhaustive. Une barre (5) dite barre d'identification sert à l'affichage de l'identification du véhicule, pour exemple non limitatif, la marque et le numéro d'immatriculation ainsi que le numéro de châssis. Une barre (6) dite barre de validité sert à afficher l'état de la validité de l'assurance, 35 contrôle technique ou l'impôt, la liste n'étant pas exhaustive. Cette barre reste verte (pour l'assurance),bleue (pour le contrôle technique) et grise (pour l'impôt) et vire au rouge dès que la date de la fin de validité est atteinte, toute fois, les couleurs des barres peuvent être modifiées. Les dimensions en millimètre du boîtier à titre d'exemple non limitatif sont de : hauteur 77 X largeur 70 X épaisseur 15. A titre d'exemple non limitatif, le boîtier peut avoir -2 la forme d'un parallélépipède rectangulaire. Un emplacement (4) est réservé à l'affichage de drapeau du pays de délivrance du boîtier. Un emplacement (7) est réservé pour la désignation du boîtier, CT, CA et TX. , la mention CA pour le certificat d'assurance. La mention CT pour le boîtier du contrôle technique. La mention TX pour le boîtier de la taxe du véhicule. Ce boîtier présentant un cadran numérique (3) par une lumière sur lui-même, les emplacements (4) et (7) peuvent faire partis du boîtier. Un emplacement réservé à glisser une bande en papier sur laquelle sera écrit l'identification du véhicule. Une lumière présentant la barre (6) dite barre de validité, selon le montage, cette barre sera 10 composée d'une plaque de couleur fluorescente et réfléchissante correspondante au boîtier et d'une plaque rouge fluorescent servant à afficher la fin de la validité. Un module électronique enfermé dans le boîtier, sert à recevoir les signaux envoyés sous formes des ondes radio, les convertisse en informations affichables et les mémorise. Un grand boîtier peut être prévu pour contenir les trois afficheurs ou un boîtier trois en un 15 peut être envisagé. Ces boîtiers peuvent être moulés dans la planche de bord des véhicules selon la conception des fabricants des véhicules. Selon les pays d'utilisation du système, un emplacement (4) est réservé pour recevoir le drapeau du pays de la délivrance du boîtier. Ce boîtier peut avoir une seule grande lumière par laquelle tout est visible, suivant ce 20 montage, l'emplacement (4) et (7) seront directement sur le cadran qui lui-même est solidaire du module. La barre de validité peut être remplacée par des diodes électroluminescentes communément appelées led de couleur correspondante au boîtier, passant au rouge pour la fin de la validité. REVENDICATIONS 1). Dispositif pour afficher la preuve de la validité de l'assurance, du contrôle technique et des taxes des véhicules à moteur ou sans moteur, cette liste n'étant pas exhaustive. Ce dispositif est caractérisé par un boîtier présentant une cellule photoélectrique (2). Cette cellule a pour fonction l'alimentation de la pile interne du système. Un cadran numérique (3) analogique ou digitale sert à afficher la date de limite de la validité de l'assurance, du contrôle technique ou de la taxe du véhicule à moteur ou sans moteur. Un module électronique enfermé dans le boîtier sert à la réception des informations sous forme des signaux en ondes radio, les convertisse pour les afficher sur le cadran numérique (3), sur la barre d'identification (5) et sur la barre de validité (6) en temps réel. Un emplacement (4) est réservé à l'affichage du drapeau du pays de délivrance du boîtier. Une barre (5) dite barre d'identification sert à l'affichage de l'identification du véhicule. Une barre (6) dite barre de validité est verte pour le boîtier d'assurance, bleue pour le boîtier du contrôle technique et grise pour le boîtier de la taxe du véhicule sert à afficher l'état de la validité. Un emplacement (7) est réservé pour la désignation du boîtier, CT, CA et TX. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par un boîtier présentant un cadran numérique (3) par une lumière sur le boîtier. 3) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par les emplacement (4) et (7) peuvent faire partis du boîtier. 4) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par une lumière sur le boîtier présentant la barre (5) dite barre d'identification . Selon le montage, cette barre peut être numérique ou un emplacement réservé à glisser une bande en papier sur laquelle sera écrit l'identification du véhicule. 5) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par une lumière présentant la barre (6) dite barre de validité. Selon le montage, cette barre sera composée d'une plaque de couleur fluorescente et réfléchissante correspondante au boîtier et d'une plaque rouge fluorescent pour afficher la fin de la validité. 6) Dispositif selon la revendication let 3, la mention CA pour le certificat d'assurance. La mention CT pour le boîtier du contrôle technique. La mention TX pour le boîtier de la taxe du véhicule. Ces mentions peuvent être modifiées et adapter selon les pays, selon les langues, selon les écritures ou selon les accords internationaux. 7) Dispositif selon la revendication lcaractérisé par un module électronique enfermé dans le boîtier servant à recevoir les signaux envoyés sous formes des ondes radio, le convertisse en informations affichables, mémorise ces informations. 8) Dispositif selon la revendication fun grand boîtier peut être prévu pour contenir les 35 trois afficheurs ou un boîtier trois en un peut être envisagé. 9) Dispositif selon la revendication 1 et 8 les boîtiers peuvent être moulés dans la planche de bord des véhicules selon la conception des fabricants des véhicules. Selon les pays d'utilisation du système, un emplacement (4) est réservé pour recevoir le drapeau du pays de la délivrance du boîtier.-4- 10) Dispositif selon toutes les revendications, le boîtier peut avoir une seule grande lumière par laquelle tout est visible, suivant ce montage, l'emplacement (4) et (7) sera directement sur le cadran qui lui-même est solidaire du module. 11) Dispositif selon les revendications 1 et 5, la barre de validité peut être remplacée par des diodes électroluminescentes communément appelées led de couleur correspondante au boîtier, passant au rouge pour la fin de la validité.