Brevet FR2911209A1 — publié le 20080711

. Jan, 2007 1010 abz gestion N 0680 P22â11209 20 25 30 SYSTEME DE PAIEMENT SECURISE Le système comprend A) Un réseau de communication utilisant comme support pour le transfert des fichiers numériques (au moins en partie), le réseau des câbles permettant la distribution du courant électrique alternatif par les technologies du Courant Porteur en Ligne ou autre, technologie 1P (lnternet protocole) ou autre, réseau complété si nécessaire par des tronçons ou réseaux de fibres optiques ou autres. B) Dispositif compatible permettant la consultation d'une ou plusieurs bases de données en temps réel ou dans des conditions proches du réel. pour accord de paiement et dans ce cas elle contient des informations sur le compte à débiter. C'est le cas par exemple ou cela est relié au système de paiement bancaire ou assimilé. C) Dispositif permettant de consulter ou à transférer par fraction le contenu d'une ou plusieurs bases de données pour le recevoir moyennant un paiement par abonnement ou à l'unité par transaction. Il peut s'agir d'un contenu numérisé : images, vidéos, musique radio télévision numérique, télévision haute définition etc.. D) Un terminal compatible avec l'utilisation du réseau décrit ci-dessus en A et C permettant l'identification de l'utilisateur soit pour l'identification du terminal en service soit le terminal comporte un clavier pour introduction de code, lecteur de carte magnétique, lecteur de carte à puce. Ce terminal accessible à l'utilisateur permet le paiement y compris par carte magnétique ou de crédit lors d'une transaction moyennant abonnement ou à l'unité pour avoir le bénéfice d'une prestation. 9. Jan. 2007 10 10 abz gestion "0680 P22g112O9 REVENDICATIONS 1. Système de transfert ou échange des fichiers numériques payant par abonnement ou par transaction (à l'unité) comprenant un réseau de communication tel que décrit précédemment en grand A, utilisant pour le transfert des fichiers numériques (au moins en partie) le réseau des câbles de distribution d'énergie électrique, par les technologies du Courant Porteur en Ligne ou autre, technologie 1P (Internet protocole) ou autres. 2. Un système selon la revendication 1. de paiement sécurisé pour paiement avec une carte bancaire (à puce ou à bande magnétique) ou carte de crédit, tel que dans le: système bancaire, financier ou assimilé 3. Système selon revendication 1. comportant un terminal compatible avec ce réseau de communication permettant la réception ou échange des fichiers numériques moyennant paiement par abonnement ou par transaction. 4. Système selon revendication 1 comportant dispositif et terminal compatible permettant de recevoir la radio, télévision numérique et la 20 télévision haute définition. 5. Dispositif et terminal compatible avec le système de la revendication n 1 permettant à distance son identification et sa mise en service (ou hors service) temporaire ou définitive. 6. Terminal compatible et selon la revendication 1 permettant 25 l'identification de l'utilisateur soit parce qu'il contient un clavier pour introduction de code ou lecteur de carte magnétique ou lecteur de carte à puces ou tout autre élément permettant cet identification. 7. Système selon revendication n 1 comportant dispositif et terminal permettant les télécommunications, téléphone, vision phonie privées. 8. Terminal selon revendication 5 compatible avec d'autres réseaux 30 d'échange ou réception des fichiers numériques, images, vidéo, radio, télé numérique et TV haute définition 9. Terminal selon revendication 6 compatible avec d'autres réseaux d'échange ou réception des fichiers numériques.