Brevet FR2905718A1 — publié le 20080314

Ensemble poignée de fermeture sécurisée pour portes de conteneurs ou camions. La présente invention concerne un ensemble poignée de fermeture sécurisée pour conteneur ou camion, venant en remplacement des poignées utilisées habituellement. L'ensemble poignée est composé de deux parties, le socle destiné à être fixé sur la porte du moyen de transport par boulonnage, rivetage ou soudure et la poignée mobile fixée dans une chape qui permet son déplacement vertical, et qui est soudée sur la barre de crémone qui permet le déplacement horizontal de l'ensemble et, assure la fermeture de la porte. Nous connaissons du présent inventeur une poignée sécurisée brevet N 93-09825 du 08/12/1995, qui apporte une bonne sécurité et qui est constituée d'un socle en U et une poignée venant s'insérer dans le dit U et des bossages de réception d'une serrure destinée à sécuriser l'ensemble. De par sa conception, il est possible de scier la serrure au niveau de la jonction des bossages et de la poignée, neutralisant ainsi la protection antivol. D'autre part le dispositif de réception du scellement Douanier a une forme qui ne permet pas un contrôle visuel efficace de l'intégrité du scellé au cours du transport, ce qui peut être source de litiges en cas de disparition des marchandises et ne permet pas de s'assurer qu'il n'y a pas eu manipulation frauduleuse du scellé avec pour objectif l'introduction de marchandises prohibées et d'autre part ce dispositif de réception ne permet pas de recevoir un scellé standard de type BOLT . La présente invention a pour objet de fournir une protection antivol mieux protégée pour la rendre quasi inattaquable et un support de scellement composé de deux parties fixes d'épaisseur relativement faible pour permettre un contrôle visuel efficace du scellé et d'autre part de simplifier la méthode de fabrication, de réduire, voir supprimer toutes les parties massives ce qui doit permettre d'abaisser les coûts de production et de faire une poignée plus légère. Pour les véhicules existants l'ensemble poignée de la présente invention viendra remplacer les poignées déjà en place sans aucune modification. L'invention a pour objet un ensemble poignée de fermeture sécurisée pour porte de conteneur ou de camion comportant une première pièce appelée socle, destinée être fixée sur la porte du moyen de transport et une deuxième pièce appelée poignée 2905718 2 rivetée, articulée dans une chape, fixée à une barre de crémone qui assure la fermeture de la porte et comporte des moyens de protection antivol, dans lequel le socle se présente en forme dune platine de fixation comportant une partie en saillie vers l'avant 5 constituée par exemple d'un bloc parallélépipédique rectangle dans lequel est réalisé au moins un perçage vertical, et dans lequel, la poignée comporte approximativement en son centre en regard de la porte une réservation destinée à recevoir la partie en saillie du socle lors de sa fermeture et à le recouvrir pour en assurer sa protection 10 et pourvue d'au moins un perçage vertical qui vient coopérer avec ledit perçage vertical du socle pour permettre d'insérer verticalement un moyen de verrouillage dans les dits perçages de sorte après verrouillage à solidariser le socle et la poignée et assurer ainsi la protection antivol des marchandises. 15 Selon un premier mode de réalisation, la partie en saillie du socle et la poignée comporte chacune deux passages alignés en position de fermeture, de sorte que les deux perçages verticaux de la poignée viennent coopérer avec les deux perçages verticaux du socle en vis-à-vis pour permettre d'insérer de préférence par le 20 dessus l'anse mobile d'un cadenas, dont le corps viendra prendre place en dessous de la poignée, l'ensemble anse et cadenas, verrouillés, solidarisent le socle et la poignée, ils assurent ainsi la protection antivol des marchandises. Pour des raisons de facilité de moulage, la saillie du socle a 25 une forme trapézoïdale. La réservation en creux de la poignée destinée a recevoir le socle est elle aussi de forme trapézoïdale. Selon un deuxième mode de réalisation le socle et la poignée comportent chacun au moins une réservation alignée verticalement 30 destinées à recevoir une serrure qui assure leurs solidarisation. Le bloc comporte alors un évidement au regard de la serrure pour permettre la rotation du panneton de la dite serrure et assurer le verrouillage. Le socle comporte une partie de forme plate allongée se 35 terminant par un ergot muni d'un orifice et la poignée comporte une lumière ainsi qu'un ergot muni d'un orifice, lors de la fermeture de la poignée la lumière permet le passage de l'ergot du socle qui vient en regard de l'ergot de la poignée ainsi que du loquet de retenue de la poignée, les orifices ainsi alignés forment un support de 40 scellement, ils permettent la pose d'un scellé qui assure la sûreté Douanière. 2905718 3 La poignée comporte sur sa partie supérieure, en regard des perçages verticaux destinés à recevoir l'anse, un évidement qui permet de noyer partiellement la dite anse du cadenas et dans sa partie inférieure un évidement qui permet de noyer partiellement le 5 corps du cadenas et interdire leur crochetage, ayant pour objectif de les arracher et de permettre ainsi l'ouverture du moyen de transport. L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels : 10 La figure 1 représente la poignée vue de face avec d'un coté sa partie amincie qui est destinée a être rivetée dans la chape, au centre la réservation pour le socle ainsi que les passages pour l'anse du cadenas et les réservations pour la protection de l'anse et du cadenas et sur l'autre partie une lumière ainsi qu'un 15 ergot avec son orifice. La figure 2 représente la poignée vue à chant. La figure 3 représente le socle vu de face, avec les taraudages pour sa fixation, les passages de l'anse du cadenas et l'ergot avec son orifice. 20 La figure 4 représente le socle vu du dessus. La figure 5 représente le socle vu de face dans sa variante avec serrure, les taraudages pour sa fixation, et approximativement en son centre le passage pour la serrure et la cavité de réception du panneton ainsi que l'ergot pour le scellement et son orifice. 25 La figure 6 représente le même socle vu de dessous. La figure 7 représente le socle et la poignée en position de fermeture sur lesquels on a posé le cadenas et un scellé. La figure 8 est une coupe en AA de l'ensemble au niveau du cadenas. 30 La figure 9 est une coupe en BB de l'ensemble au niveau des ergots et du scellé. Les figures 10 et 11 représentent la poignée vue de face et a chant avec ses réservations pour la serrure. La figure 12 représente l'ensemble socle, poignée, 35 emplacement de la serrure et l'ensemble support de scellement avec un scellé. Cet ensemble poignée est constitué de deux pièces, la première, un socle (1) fait de préférence en alliage, ayant une forme de parallélépipède rectangle se prolongeant par une forme allongée 40 qui se termine par un ergot (6) muni d'orifice (7) qui sera utilisé pour la pose d'un scellé. 2905718 4 Le socle (1) comporte deux perçages verticaux (4, 4'), pour le passage de l'anse d'un cadenas ainsi que des taraudages (3) sur sa face arrière dans le cas d'une pose par boulonnage sur la porte du moyen de transport, il peut aussi être fixé par soudure sur sa périphérie ou par rivetage. La deuxième pièce dite poignée (2), de préférence en alliage comporte à l'une de ses extrémités, une partie amincie et percée pour permettre sa fixation par rivetage dans une chape connue en soi, elle-même soudée à la barre de crémone qui assure 10 la fermeture de la porte. Dans sa partie centrale, du coté en applique sur la porte, la poignée comporte un évidement (10), qui permet, lors de sa fermeture, de recouvrir totalement le socle (1) et ainsi supprimer tout accès à celui-ci, elle comporte elle aussi deux perçages 15 verticaux (11, 11') venant coopérer avec les perçages (4,4') du socle (1), les perçages étant alignés ils reçoivent l'anse d'un cadenas, qui, fermé rendra solidaire le socle et la poignée pour assurer la protection antivol. Dans la partie centrale de la poignée, au dessus et en 20 dessous, en sortie des perçages recevant l'anse du cadenas, des réservations (15, 15') sont prévues pour noyer partiellement l'anse et le cadenas afin d'éviter leur crochetage en vue de leur arrachement et leur destruction qui anéantirai la protection antivol. Dans une variante on a remplacé le cadenas par une serrure 25 avec des réservations adaptées et une cavité qui permet la rotation du panneton de la serrure, qui assure le verrouillage. La deuxième extrémité de la poignée (2) a elle aussi une forme amincie, pour économiser la matière et permettre une prise en main facile, entre la partie centrale recevant le cadenas et la 30 partie prise en main. Lors de sa fermeture, un orifice (14) permet le passage de d'ergot (6) du socle (1), qui vient coïncider avec au moins un ergot identique (12), solidaire de la poignée (2), il est ainsi possible d'apposer un scellé en toute sécurité, les ergots (6, 12) et la patte de retenue d'un loquet (18) ont une épaisseur telle, qu'ils 35 permettent le déplacement vertical du scellé pour en vérifier son intégrité. En référence à la figure 1 et 2, la poignée (2) fabriquée de préférence en alliage, la partie (8) d'articulation est amincie pour pouvoir s'engager dans la chape (19) connue en soi, elle est percée 40 (20') pour permettre son rivetage (20) dans la dite chape (19) soudée sur la barre de crémone (21), la barre de crémone assure la fermeture des portes par le pivotement de cames. 2905718 5 La partie centrale de la poignée (2) comporte des perçages (11 et 11') pour permettre d'insérer l'anse (16) du cadenas (17) lorsqu'ils sont en regard des perçages (4 et 4') du socle (1). Cette même partie centrale comporte débouchant sur sa 5 face arrière une réservation (10) qui viendra coiffer sur tout son pourtour le socle (1) pour le circonscrire et ainsi en assurer sa protection et permet à la poignée (2) de venir en applique sur la porte lorsqu'elle est en position de fermeture. Dans cette même partie centrale en face supérieure une 10 réservation en creux (15) permet de noyer partiellement l'anse (16) du cadenas et une réservation en creux (15') sur la face inférieure permet de noyer partiellement le corps du cadenas (17) et assure ainsi leur protection contre toute tentative de crochetage en vue de leur arrachement. 15 La partie extrême (9) de la poignée (2) de forme amincie est utilisée pour la prise en main lors de manoeuvre de la dite poignée. En face avant entre la partie centrale et la partie extrême (9) de la poignée (2) un ergot (12) muni d'un orifice (13) est destiné à coopérer avec l'ergot (6) du socle (1) muni d'un orifice (7) qui 20 permet la pose d'un scellé (22), lorsque les dits orifices (13) et (7) sont alignés. En référence à la figure 3 et 4, le bloc fixe (1), fabriqué de préférence en alliage, comporte sur sa face arrière des taraudages (3) non débouchant qui vont permettre sa fixation sur la porte du 25 conteneur ou du camion, non représenté sur le schéma. Sur le bloc sont réalisés des perçages (4 et 4') verticaux destinés à recevoir l'anse du cadenas (17) lorsqu'il seront en regard des perçages (11 et 11') de la poignée (2). La partie allongée (5) du socle (1) sur les figures 3 et 4 30 comporte l'ergot (6) muni de l'orifice (7) qui sera utilisé pour la pose d'un scellé lorsqu'il sera en regard du ou des ergots (12) de la poignée (2). Les figures 5 et 6 représentent la variante avec serrure de type barillet connue en soi, nous avons une réservation (23) 35 verticale pour la serrure et la cavité (24) pour le panneton de verrouillage accolé à la réservation (23) de la dite serrure. En référence à la figure 7, celle-ci représente l'ensemble poignée en position de fermeture avec le cadenas (17) en place ainsi que le scellé (22). 40 Le socle (1) est fixé sur la porte non représentée d'un conteneur ou camion par boulonnage dans les taraudages (3). La poignée (2) a sa partie (8) rivetée dans une chape (19) elle même soudée à la barre de crémone (21), la chape (19) permet 2905718 6 le déplacement vertical de la poignée (2) et la crémone (21) permet le pivotement horizontal de la dite poignée (2) et la fermeture de la porte par rotation de cames. La poignée (2) recouvre le socle (1) pour interdire toute 5 manipulation frauduleuse; dans les perçages alignés (4 et 4') du socle (1) et (11 et 11') de la poignée (2) on a introduit l'anse (16) qui est a demi noyée dans la réservation (15), et en dessous de la poignée, le corps du cadenas (17) est logé dans la réservation (15') et verrouillé à l'anse (16) pour assurer la protection antivol des 10 marchandises chargées à l'intérieur du camion ou du conteneur. L'anse (16) et le corps du cadenas (17) à demi noyés dans les réservations (15, 15') sont ainsi, protégés de toute tentative de crochetage ayant pour objectif leur arrachement et leur destruction. Entre l'extrémité (9) de la poignée (2) et la partie centrale se 15 trouve la lumière (14) qui laisse passer l'ergot (6) du socle (1) qui vient ainsi coopérer avec l'ergot (12) de la poignée (2), au dessus se situe un loquet de maintien (18) connu en soi. Les orifices (7) de l'ergot (6) du socle (1) et (13) de l'ergot (12) de la poignée (2) ainsi que l'orifice de la patte de maintien sont alignés et permettent 20 d'apposer un scellé (22) de sûreté Douanière. La figure 8 représente une coupe en AA de l'ensemble socle (1), poignée (2) et cadenas, elle fait apparaître le socle (1) recouvert par la poignée (2), l'anse du cadenas est en place dans le perçage (11) de la poignée (2) et dans le perçage (4) du socle (1), l'anse 25 (16) est placée dans la réservation supérieure (15) de la poignée (2) et le corps (17) du cadenas dans la réservation inférieure en creux (15'). La figure 9 représente une coupe en BB de la poignée (2) au niveau des ergots (12) de la poignée (2) et (6) du socle (1) ainsi que 30 du loquet de maintien (18) et du scellé (22), elle fait apparaître la complète homogénéité de l'ensemble de scellement. Les figures 10 et 11 permettent de voir la poignée (2) avec la réservation supérieure (25) non débouchant et la réservation (26) inférieure débouchante vers le bas. 35 La figure 12 représente un ensemble poignée en position de fermeture avec la réservation (23) pour la serrure dans le socle (1) la réservation (25) non débouchante et la réservation (26) débouchante pour permettre l'introduction de la serrure ainsi que la cavité (24) qui permet la rotation du panneton et le verrouillage de 40 l'ensemble. Après lecture de la description ci-dessus, il apparaît que l'invention simplifie au maximum la fabrication de l'ensemble 2905718 7 poignée de fermeture, qui est constitué de seulement deux pièces le socle (1) et la poignée (2) facilement réalisables par moulage. Le socle (1) et de la poignée (2) sont réalisés avec une répartition homogène de la matière pour assurer la solidité de 5 l'ensemble avec le maximum d'économie de matière. La protection antivol est assurée par l'anse (16) et le cadenas (17), ou par une serrure de type connus en soi, fabriqués par grande quantités et que l'on trouve dans toutes les quincailleries à un prix relativement faible. 10 Grâce à cette structure, lorsque la poignée (2) est en position de fermeture, elle se positionne sur le socle (1), qui en lui interdisant tout déplacement vertical ou horizontal empêche ainsi son retrait de la chape (19) même si par malveillance l'on a ôté le rivet d'assemblage (20). 15 La protection antivol est assurée par un cadenas dont le corps (17) et l'anse (16) sont à demi noyés dans les réservations (15, 15') de la poignée (2), qui ainsi interdit toute tentative de crochetage ayant pour objet la destruction du dit cadenas, manoeuvre qui annulerai la protection antivol, ou par une serrure 20 complètement noyée dans l'ensemble socle (1) et poignée (2) qui la rende totalement inaccessible avec une scie. Les ergots (6 et 12) recevant le scellé (22) sont solidaire du socle (1) et de la poignée (2), sans partie mobile, cette conception interdit toute manipulation frauduleuse du support de scellement et 25 leur épaisseur est tel quelle permet de faire coulisser verticalement la tige du scellé (22) pour en effectuer le contrôle de son intégrité, cet ensemble de scellement garanti une haute sûreté Douanière. Légende ; 1 Socle. 30 2 Poignée. 3 Taraudage pour fixation par boulonnage. 4, 4' Perçages dans le socle pour passage de l'anse du cadenas. 5 Forme plate allongée. 6 Ergot du socle. 35 7 Orifice dans le socle pour le passage du scellé. 8 Coté à riveter de la poignée. 9 Partie amincie pour la prise en main. 10 Réservation dans la poignée pour le socle. 11, 11' Perçages dans la poignée pour le passage de l'anse du 40 cadenas. 12 Ergot de la poignée. 13 Orifice pour pose d'un scellé. 2905718 8 14 Lumière dans la poignée permettant le passage de l'ergot du socle. 15, 15' Réservations pour l'anse et le cadenas. 16 Anse du cadenas. 5 17 Corps du cadenas. 18 Loquet de maintien. 19 Chape. 20 Rivet. 20' Perçage. 10 21 Crémone. 22 Scellé. 23 Réservation pour la serrure dans le socle. 24 Cavité de réception du panneton de la serrure. 25 Réservation non débouchant pour la serrure dans la poignée. 15 26 Réservation débouchant pour la serrure dans la poignée. Revendications . 1. Ensemble poignée de fermeture sécurisée pour porte de conteneur ou de camion comportant une première pièce appelée socle, destinée être fixée sur la porte du moyen de transport et une deuxième pièce appelée poignée, rivetée, articulée dans une chape, fixée à une barre de crémone qui assure la fermeture de la porte et comporte des moyens de protection antivol, caractérisé en ce que le socle (1) se présente en forme d'une platine de fixation comportant une partie en saillie vers l'avant constituée par exemple d'un bloc parallélépipédique rectangle dans le quel est réalisé au moins un perçage vertical et en ce que la poignée (2) comporte approximativement en son centre, en regard de la porte, une réservation (10) destinée a recevoir la partie en saillie du socle (1) lors de sa fermeture et à le recouvrir pour en assurer sa protection et en ce qu'au moins un perçages vertical (11) vient coopérer avec le dit perçage vertical (4) du socle (1) pour permettre d'insérer verticalement un moyen de verrouillage dans les dits perçages de sorte après verrouillage à solidariser le socle (1) et la poignée (2), et assurer ainsi la protection antivol des marchandises. 2. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon la revendication 1, caractérisé en ce que la saillie du socle (1) a une forme trapézoïdale. 3. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon la revendication 1 et 2, caractérisé en ce que la réservation en creux (10) de la poignée (2) destinée a recevoir le socle (1) est de forme trapézoïdale. 4. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie en saillie du socle (1) et la poignée (2) comportent chacune deux passages (4, 4') et (11, 11')alignés en position de fermeture de sorte que les deux perçages verticaux (11, 11') de la poignée viennent coopérer avec les deux perçages verticaux (4,4') du socle en vis-à-vis pour permettre d'insérer de préférence par le dessus l'anse mobile (16) d'un cadenas dont le corps (17) viendra prendre place en dessous de la poignée, l'ensemble anse et cadenas, verrouillés, solidarisent le socle et la poignée, ils assurent ainsi la protection antivol des marchandises. 5. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le socle (1) et la poignée (2) comportent chacun une réservation alignée (23, 25, 26) verticalement, destinées à recevoir une serrure de type 2905718 10 barillet qui assure leur solidarisation et en ce que le bloc (1) comporte un évidement (24) en regard de la serrure pour permettre la rotation du panneton de la dite serrure et assurer le verrouillage. 5 6. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon la revendication 1, comportant en outre des moyens de réception d'un scellé, caractérisé en ce que le socle (1) comporte une partie de forme plate allongée (5) se terminant par un ergot (6) muni d'un orifice (7) et la poignée (2) comporte une lumière (14) ainsi qu'un 10 ergot (12) muni d'un orifice (13), lors de la fermeture de la poignée la lumière (14) permet le passage de l'ergot (10) du socle (1) qui vient en regard de l'ergot (12) de la poignée (2) ainsi que d'un loquet (18) de retenue de la poignée indépendant préalablement fixé sur la porte les orifices (7, 13) ainsi alignés permettent la pose 15 du scellé (22) qui assure la sûreté Douanière. 7. Ensemble poignée de fermeture sécurisée selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de protection de l'anse (16) et du corps du cadenas (17) : la poignée (2) comporte sur sa partie supérieure, en regard des 20 perçages verticaux (4, 4') destinés à recevoir l'anse (16), un évidement (15) qui permet de noyer partiellement la dite anse (16) et comporte dans sa partie inférieure un évidement (15') qui permet de noyer partiellement le corps du cadenas (17) et en interdire leur crochetage, ayant pour objectif de les arracher, et de 25 permettre ainsi l'ouverture du moyen de transport.