Brevet FR2905091A1 — publié le 20080229

ELEMENT POUR LA FIXATION D' UN ACCESSOIRE SUR UN ELEMENT DE STRUCTURE D' UN VEHICULE AUTOMOBILE La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs permettant la mise en place d'accessoires dans l'habitacle des véhicules automobiles, et concerne plus particulièrement les agencements permettant la mise en place et le maintien, sur les sièges du véhicule, de sièges pour enfants. Pour des sièges destinés à être placés à l'avant du véhicule, ou destinés à être déplacés ou retirés indépendamment les uns des autres dans le véhicule (comme c'est le cas, par exemple, pour les véhicules de type monospace), il est connu, par exemple par le document FR2822766, de fixer par soudure, sur un ensemble de supports enfilés sur une barre sensiblement transversale de la structure du siège, un ensemble de fils dont une partie forme une boucle d'ancrage apte à accueillir les dispositifs de fixation et de maintien d'un siège pour enfant. Pour d'autres types de sièges, non destinés à être déplacés ou retirés du véhicule, ces fils, également appelés fils ISOFIX, réalisés en acier pour les propriétés mécaniques de ce matériau, sont rapportés par soudure sur un élément approprié solidaire du châssis du véhicule. Or, pour des véhicules de technologie "aluminium", c'est-à-dire dont le châssis est réalisé, totalement ou partiellement, dans un matériau mai oritairement composé d'aluminium, la soudure de ces fils s'avère difficile et coûteuse. La présente invention a pour but de proposer une solution à ce problème, en proposant un dispositif de fils ISOFIX pouvant être commodément et à moindre coût mis en place sur tout type de structure, quelle que soit la nature des matériaux la constituant. PJ6158-RG le 24 mai 2006 2905091 2 Dans ce but, l'invention a pour objet un élément pour la fixation d'un accessoire sur un élément de structure d'un véhicule automobile, comportant un fil d'acier dont une partie forme sensiblement une boucle et un support auquel est lié le fil d'acier, caractérisé en ce que ledit support est une plaque 5 de tôle rapportée par vissage sur l'élément de structure du véhicule. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, les deux extrémités du fil d'acier sont soudées sur la plaque de tôle, de telle manière que la boucle formée par ledit fil d'acier s'inscrit dans un plan formant un angle non nul avec le plan défini par la plaque de tôle. 10 Avantageusement, un ou plusieurs orifices sont percés à travers la plaque de tôle pour permettre le passage des vis de fixation de l'élément selon l'invention sur le châssis du véhicule. Avantageusement, la plaque de tôle est conçue de manière à empêcher toute rotation intempestive de l'élément selon l'invention, une fois celui-ci fixé 15 sur le châssis du véhicule. A cette fin, l'invention peut présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : la plaque de tôle présente une forme complémentaire d'une forme emboutie ménagée sur le châssis, et vient s'insérer dans cette dernière lors du montage de l'élément selon l'invention, 20 une partie de la plaque de tôle est prolongée de manière à former une patte apte à être insérée dans un orifice complémentaire ménagé sur le châssis du véhicule. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront à la lecture 25 de la description qui suit, en référence à la figure 1 annexée, représentant une vue schématique en perspective d'un élément de fixation selon l'invention. L'élément de fixation A selon l'invention comporte une plaque de tôle 1 de faibles dimensions, et un fil d'acier 2, dont une partie est repliée de manière à 30 former sensiblement une boucle. Un orifice 3 au moins est percé dans la plaque de tôle 1, destiné à accueillir au moins une vis 4 permettant la fixation de la plaque de tôle 1 sur le châssis du véhicule (non représenté sur la figure). Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, présenté par la figure 1, chacune 2905091 3 des extrémités du fil d'acier 2 est soudée sur la plaque de tôle 1, préférentiellement à chacune des extrémités d'un côté de celle-ci. Avantageusement, la boucle formée par le fil d'acier 2 s'étend dans un plan formant sensiblement un angle a non nul avec le plan général définissant la 5 plaque de tôle 1. L'angle a ainsi défini permet, une fois l'élément de fixation A selon l'invention rapporté sur le châssis du véhicule, une utilisation simple de la boucle formée par ledit fil d'acier 2 comme élément d'ancrage d'un accessoire, par exemple d'un siège pour enfant, dans l'habitacle du véhicule. 10 Afin d'éviter tout mouvement, et, en particulier, toute rotation intempestive, autour d'un axe sensiblement perpendiculaire au plan défini par la plaque de tôle 1, de l'élément de fixation A une fois vissé sur le châssis du véhicule, la plaque de tôle 1 peut présenter une forme sensiblement complémentaire d'un profil formé par emboutissage sur le châssis du véhicule : 15 une fois insérée dans ce profil, la plaque de tôle 1, et, ainsi, l'élément de fixation A selon l'invention sera immobilisé. Il sera compris que l'ensemble de la plaque de tôle peut présenter un profil complémentaire d'une empreinte réalisée dans le châssis, ou, selon un mode de réalisation particulier représenté à la figure 1, présenter une partie de 20 forme spécifique apte à s'emboîter dans une empreinte correspondante. air la figure 1, à titre d'exemple, une partie de la plaque de tôle 1 est pliée de manière à former une patte 5, qui forme de façon avantageuse mais non limitatif un angle R non nul avec le plan général définissant la plaque de tôle 1. De façon correspondante, sur le châssis du véhicule, un orifice ou une fente 25 est ménagée, apte à accueillir la patte 5. Avantageusement, la patte 5 sera formée à partir d'un côté opposé au côté sur lequel sont fixées les deux extrémités du fil d'acier 2. Une fois la patte 5 insérée dans l'orifice ou la fente complémentaire précités, l'élément de fixation A selon l'invention sera également immobilisé, notamment en rotation autour de l'axe précité 30 sensiblement perpendiculaire au plan défini par la plaque de tôle 1, fixant ainsi la position de la boucle formée par le fil d'acier 2. 5 2905091 4 L'invention permet ainsi, quel que soit le matériau formant le châssis d'un véhicule (acier, aluminium, alliage majoritairement composé d'aluminium, etc ..), de placer sur celui-ci un élément de fixation A apte à accueillir un dispositif de mise en place et de maintien d'un accessoire tel qu'un siège pour enfant. Il est à noter que l'élément de fixation A selon l'invention peut également être placé sur un élément de structure d'un siège distinct du châssis du véhicule. REVENDICATIONS 1. Elément (A) pour la fixation d'un accessoire sur un élément de structure d'un véhicule automobile, comportant un fil d'acier (2) dont une partie forme sensiblement une boucle et un support auquel est lié le fil d'acier (2), caractérisé en ce que ledit support est une plaque de tôle (1) rapportée par vissage sur l'élément de structure du véhicule. 2. Elément (A) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacune des extrémités du fil d'acier (2) est soudée sur un côté de la plaque de tôle (1). 3. Elément (A) selon l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'au moins un orifice (3) est ménagé sur la plaque de tôle (1) afin d'accueillir au moins une vis (4) destinée au vissage de l'élément (A) sur l'élément de structure du véhicule. 4. Elément (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en 20 ce que la boucle formée par le fil d'acier (2) définit un plan formant un angle (a) non nul avec le plan général défini par la plaque de tôle (1). 5. Elément (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la plaque de tôle (1) présente une forme sensiblement complémentaire 25 d'un profil réalisé par emboutissage sur l'élément de structure du véhicule sur lequel l'élément (A) doit être rapporté. 6. Elément (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'une partie de la plaque de tôle (1) est prolongée en une patte (5), et en 30 ce que la patte (5) est apte à être insérée dans un orifice complémentaire ménagé sur l'élément de structure destiné à accueillir l'élément de fixation (A). 2905091 6 7. Bément (A) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'une partie de la plaque de tôle (1) est pliée en une patte (5) formant un angle non nul avec le plan général défini par la plaque de tôle (1). 5 8. Châssis de véhicule automobile équipé d'au moins un élément de fixation (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7. 9. Sège automobile dont l'élément de structure comporte au moins un élément de fixation (A) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 pour la mise en io place d'un siège pour enfant.