Brevet FR2901651A1 — publié le 20071130

La présente invention permet au client qui a acheté un document sur CD ROM, ou par internet, de le consulter sur une machine quelconque supportant le format du lecteur choisi, et d'effectuer autant de copies privées que souhaité, sans pour cela porter atteinte aux droits légitimes des auteurs. L'invention L'usage qu'un lecteur peut faire d'un document électronique n'est pas le même que pour un document imprimé. A concept nouveau, usage nouveau. Il n'est pas utile qu'un document électronique remplace dans toutes ses fonctions un document imprimé. Il faut plutôt imaginer qu'un document électronique ajoute des fonctions à la forme imprimée, qui reste la forme de référence, et la forme d'archivage préférentielle. Par contre, la forme électronique téléchargeable et peu coûteuse, peut permettre une consultation des documents immédiate, aisée, à partir de chez soi, et stockable en peu de place. Mais l'acquisition des documents sous forme électronique pour un coût modique ne doit pas porter atteinte aux droits des auteurs. Pour ce faire, et c'est l'objet de l'invention, chaque document téléchargé (ou livré sur CD ROM) doit contenir les droits numériques acquis définitivement, comme le droit d'imprimer, un identifiant unique, et un agent de supervision gérant les droits de consultation contrôlés. Cet agent, par exemple, peut permettre d'ouvrir le document un certain nombre de fois par jour, pendant une période donnée. En dehors de ces contraintes, le document n'est pas lisible. Afin de vérifier les droits associés au document, cet agent, dénommé agent de supervision, ou superviseur, est ajouté à chaque exemplaire du document. A chaque ouverture du document, ou par la sélection d'un objet particulier, tel qu'un signet, cet agent se connecte à un serveur de contrôle au travers d'un réseau public ou privé, lui fournit au moins son identifiant unique sous forme cryptée, et d'autres informations de contrôle si besoin est. En retour, le serveur lui envoie sous forme cryptée un acquittement positif, si le document peut être consulté. En l'absence de cet acquittement positif, le document ne peut pas être consulté. L'emploi de données cryptées, ou masquées, au cours des échanges est indispensable pour éviter l'usurpation du serveur de contrôle par un serveur pirate. 2901651 -3- On voit bien que ce type de document peut être recopié à l'infini sans porter atteinte aux droits de l'auteur, puisqu'en tout état de cause, ce document et toutes ses copies ayant le même identifiant unique seront perçus comme un même document par le serveur de contrôle. Leur lecture sera donc conditionnée par l'enregistrement de tous les accès au serveur de 5 contrôle effectués par le document d'origine et par toutes ses copies. Ce procédé permet donc la copie privée. En outre, le transfert du document à un tiers ne porte atteinte qu'aux droits de consultation acquis par le client, et non aux droits de l'auteur. L'agent de supervision de chaque document électronique est ajouté à l'exemplaire du client 10 lors de la génération du dit exemplaire par un serveur de livraison à partir du modèle du document original. Pour ce faire, on utilise une bibliothèque de création de documents à la volée , ou l'interface de programmation fournie par les compagnies auteurs des formats standard de documents électroniques. L'ensemble, agent plus document, est scellé, et protégé par les mécanismes de cryptage correspondant à l'état de l'art, fournis par les compagnies 15 nommées ci-dessus, telles qu'Adobe Systems ou Microsoft. Les droits numériques définitivement acquis par le client sont aussi inclus dans le document ainsi créé par le serveur de livraison, en fonction des choix du client, et de la politique commerciale du distributeur. On peut imaginer une commande différente, avec un prix 20 différent pour des droits différents : droits d'impression, de copier, etc. En outre, le prix de vente peut tenir compte d'une période de consultation plus ou moins longue du document, d'une fréquence de consultation quotidienne plus ou moins grande, etc. Ces derniers critères, qui constituent les droits numériques contrôlés par le serveur de 25 contrôle, ainsi que l'identifiant unique du document, sont envoyés au serveur de contrôle par le serveur de livraison, après la génération de l'exemplaire client Ceci nous amène à évoquer le premier élément de la chaine, qui est le serveur de commande, dans le cas des documents téléchargeables. Dans le cas de génération de documents sur 30 support physique, il n'y a pas de serveur de commande, puisqu'il n'y a pas de commande. Les documents sont générés par le serveur de livraison avec un identifiant unique, sans identifiant de commande. Ce serveur de commande peut être un serveur http, s'il est accessible par internet ou intranet, 35 et contient les modèles des documents à diffuser, une base article avec notamment les prix, 2901651 -4- une base client avec, l'adresse de messagerie électronique du client, et selon le cas, les identités et coordonnées des clients, une base commande contenant notamment les références des ouvrages commandés. Après accord sur une transaction commerciale entre le client et le diffuseur, par exemple après un paiement valide par carte bancaire donnant le droit de 5 consulter un ouvrage de la base, un enregistrement de livraison pour le document commandé est créé sur le serveur de livraison, puis un message contenant un lien vers le serveur de livraison est envoyé au client, par exemple par messagerie électronique. L'activation de ce lien par le client enclenche la génération de l'exemplaire spécifique destiné 10 au client, à partir du modèle générique du document. Cet exemplaire pourra contenir une première page rappelant l'identité et les coordonnées du client, ainsi que les droits de consultation et les autres droits numériques qu'il a acquis. A la fin de la génération, un enregistrement de contrôle est créé sur le serveur de contrôle, contenant au moins l'identifiant unique du dit exemplaire, et d'autres critères comme la période de consultation et la fréquence 15 quotidienne de consultation. Le document est ensuite téléchargé sur la machine du client, qui aura l'initiative de sauvegarder le dit document lorsqu'apparaîtra le message de fin de transfert. Le document ainsi complètement et correctement reçu par le client ne pourra pas être généré une nouvelle fois, ruais pourra faire l'objet de copies privées à tout moment. 20 Le document sera consultable uniquement selon les contraintes négociées entre le client et le diffuseur au moment de la commande sur toute machine supportant le format choisi et dotée d'un accès internet, intranet, ou autre réseau selon le cas, qui permette la vérification par le serveur de contrôle des droits acquis par le client concernant l'ouvrage numérique. A l'issue de la période négociée, il ne sera plus consultable du tout. 25 Bien entendu, le serveur http présentant sur internet les documents, le serveur de commande, le serveur de livraison, et le serveur de contrôle peuvent être supportés par la même machine, ou par des machines différentes. 30 Dans le cas de livraison de documents sur supports physiques, il n'y a pas de serveur http, pas de serveur de commande. Il y a seulement un serveur de livraison et un serveur de contrôle. Les dessins Figure 1/4 L'enchainement des actions le plus général pour une commande d'ouvrage numérique par 5 internet est décrit dans la Figure 1 /4 1 ù Le client accède au serveur de commande http, choisit son ouvrage dans la base d'ouvrages de référence, et le commande 10 2 ù Le serveur de commande envoie les informations de commande au serveur de livraison, comprenant au moins la référence de l'ouvrage, les coordonnées du client, les droits de consultation contrôlables, et les autres droits numériques commandés. 3 ù Le serveur de commande répond à la commande du client en lui envoyant, par exemple, 15 par messagerie électronique, un lien vers le serveur de livraison, comprenant en paramètre au moins l'identifiant unique de l'exemplaire commandé. 4 ù Le client active ce lien, ce qui provoque la génération par le serveur de livraison d'un exemplaire spécifique de l'ouvrage commandé, contenant l'agent de supervision du 20 document, et les autres droits numériques acquis définitivement relatifs au document, comme l'autorisation d'imprimer ou de copier. ù Le serveur de livraison envoie les informations de contrôle au serveur de contrôle, comprenant au moins l'identifiant unique du dit exemplaire, et des critères comme la période 25 de consultation et la fréquence quotidienne de consultation. 6 ù Cet exemplaire spécifique généré par le serveur de livraison est téléchargé à la suite sur le poste client, puis il est stocké sur le poste client. Le client peut en faire une copie privée à ce moment ou par la suite. Chaque copie contient le même identifiant unique et l'agent de 30 supervision. 7 ù En vue d'une consultation, le dit exemplaire émet via le réseau public ou privé une requête spécifique vers le serveur de contrôle, contenant au moins son identifiant unique. 5 2901651 -6- 8 û En réponse, le serveur de contrôle retourne au client l'autorisation de consultation du dit exemplaire, ou un refus de consultation, en fonction des droits en cours concernant l'ouvrage acquis par le client. 5 9 û Le document est consultable ou non consultable dans l'afficheur choisi par le client. Figure 2/4 Lecture d'un document avec contrôle des droits 7 ù Le contrôleur du document émet une requête contenant au moins son identifiant unique vers le serveur de contrôle, au travers d'un réseau de télécommunication public ou privé. 8 - En réponse, le serveur de contrôle retourne au client l'autorisation de consultation de cet exemplaire spécifique, ou un refus de consultation, en fonction des droits de consultation en cours concernant l'exemplaire acquis par le client. 9 û Le document est consultable ou non consultable dans l'afficheur choisi par le client. Figure 3/4 Même procédé général que la Figure 1/4, mais les serveurs de commande, de livraison et de contrôle sont supportés par la même machine Figure 4/4 Génération de documents pour supports physiques tels que CD ROM. 10 û Génération en masse par le serveur de livraison des documents à partir des modèles d'ouvrages. Chaque document généré contient un agent de supervision intégré, les droits numériques définitifs, et au moins un identifiant unique. 5- Envoi par le serveur de livraison au serveur de contrôle des informations de contrôle relatives à chaque document généré, notamment l'identifiant unique, la période de consultation et la fréquence quotidienne de consultation. 35 11 ù Gravage des documents générés sur support physique 7, 8 ù Lecture des documents générés par le client, après vérification des droits de consultation par le serveur de contrôle, selon le procédé décrit par la Figure 2/4 . 2901651 Un mode de réalisation du procédé Organisation générale Le procédé de création de documents électroniques qui permet la protection des droits des auteurs et la copie privée comporte un serveur de commande pour la prise de commandes par les clients (1) accessible depuis un réseau privé ou public tel qu'internet ; un serveur de livraison accessible depuis le même réseau, pour générer l'exemplaire spécifique commandé par le client ; un serveur de contrôle accessible sur le même réseau, destiné à vérifier les droits numériques acquis par le client ; un ordinateur de bureau, ou un ordinateur portable, ou un assistant personnel, ou tout autre équipement supportant un afficheur parmi au moins deux afficheurs du marché, destiné à consulter le document. Le dit exemplaire de chaque document est généré par le serveur de livraison à partir du modèle du document commandé (1), et des droits numériques commandés (1), transmis par le serveur de commande (2). Il contient un agent de supervision (ou superviseur) destiné à vérifier les droits en cours au moment de la consultation, stockés sur le serveur de contrôle (5). Le dit exemplaire contient aussi les autres droits numériques acquis définitivement par le client et non contrôlés par la suite. La génération du dit exemplaire est déclenchée par le client (4), en activant un lien URL vers le serveur de livraison contenant au moins l'identifiant unique de l'exemplaire commandé. Ce lien a été préalablement envoyé via la messagerie électronique, ou tout autre moyen, par le serveur de commande à destination du client (3). Le dit exemplaire est chargé sur l'équipement du client à l'issue de la génération (6), et peut être sauvegardé plusieurs fois en copie privée. Le dit exemplaire, ou ses copies, ne peuvent être consultés qu'après émission d'une requête contenant l'identifiant unique du dit exemplaire, envoyée par l'agent de supervision vers le serveur de contrôle (7), et la réception de la réponse autorisant la consultation (8). Le procédé peut être réalisé avec les serveurs de commande, de livraison, et de contrôle supportés par une seule machine Le procédé est applicable s'il comporte uniquement un serveur de livraison destiné à la production de masse d'ouvrages numériques sur supports physiques à partir de modèles de documents et de droits numériques, et un serveur de contrôle destiné à contrôler les droits numériques contrôlés attachés à chaque exemplaire par le serveur de livraison, et vérifiés à chaque consultation d'ouvrage numérique 2901651 La réponse du serveur de contrôle peut être un simple acquittement positif (8) La réponse du serveur de contrôle peut contenir un ensemble de droits numériques contrôlés applicables à l'exemplaire commandé (8) Génération de l'exemplaire commandé par le client 5 Un programme de génération est supporté par le serveur de livraison qui génère l'exemplaire de l'ouvrage commandé par le client (6) à partir d'un modèle du document commandé et des droits commandés (2). Le dit programme intègre à l'exemplaire un agent de supervision gérant les droits numériques contrôlés comme la période autorisée pour la consultation, la fréquence quotidienne de consultation, le nombre total de consultations, 10 etc. et l'ensemble des droits numériques non contrôlés acquis par le client comme l'autorisation d'imprimer, de copier, etc. L'ensemble est scellé et ne peut pas être modifié. Le dit programme génère l'enregistrement de contrôle de l'exemplaire commandé et le stocke sur le serveur de contrôle (5) Ce programme peut ajouter à l'exemplaire généré un texte rappelant l'identité et les 15 références de l'acquéreur de l'exemplaire de l'ouvrage, et éventuellement les droits acquis par l'acquéreur Agent de supervision Un agent de supervision est intégré à chaque exemplaire du document généré. C'est un programme qui autorise ou refuse la consultation du dit exemplaire, par le moyen de 20 l'envoi d'une requête à un serveur de contrôle via un réseau public ou privé contenant au moins l'identifiant unique de l'exemplaire (7). La réponse du serveur de contrôle autorisant ou refusant la consultation de l'exemplaire (8) est traitée par le dit agent, qui divulgue ou pas le contenu du document Serveur de contrôle 25 Le serveur de contrôle supporte un programme de contrôle qui génère une réponse positive ou négative (8) aux requêtes des exemplaires identifiés par leur identifiant unique (7), en fonction des droits numériques en cours relatifs aux dits documents, par exemple la période autorisée pour la consultation, la fréquence quotidienne de consultation, le nombre total de consultations, etc .4u Ce programme de contrôle peut générer en plus un document rappelant les droits en cours relatifs à l'exemplaire, et éventuellement les coordonnées de l'acquéreur, envoyé au poste client avec la réponse à la requête du dit exemplaire Revendications 1) Le procédé de création de documents électroniques permettant la protection des droits des auteurs et la copie privée caractérisé en ce qu'il comporte un serveur de commande pour la prise de commandes par les clients (1) accessible depuis un réseau privé ou public tel qu'internet ; un serveur de livraison accessible depuis le même réseau, pour générer l'exemplaire spécifique commandé par le client ; un serveur de contrôle accessible sur le même réseau, destiné à vérifier les droits numériques acquis par le client ; un ordinateur de bureau, ou un ordinateur portable, ou un assistant personnel, ou tout autre équipement supportant un afficheur parmi au moins deux afficheurs du marché, destiné à consulter le document. Le dit exemplaire de chaque document est généré par le serveur de livraison à partir du modèle du document commandé (1), et des droits numériques commandés (1), transmis par le serveur de commande (2). Il contient un agent de supervision (ou superviseur) destiné à vérifier les droits en cours au moment de la consultation, stockés sur le serveur de contrôle (5). Le dit exemplaire contient aussi les autres droits numériques acquis définitivement par le client et non contrôlés par la suite. La génération du dit exemplaire est déclenchée par le client (4), en activant un lien URL vers le serveur de livraison contenant au moins l'identifiant unique de l'exemplaire commandé. Ce lien a été préalablement envoyé via la messagerie électronique, ou tout autre moyen, par le serveur de commande à destination du client (3). Le dit exemplaire est chargé sur l'équipement du client à l'issue de la génération (6), et peut être sauvegardé plusieurs fois en copie privée. Le dit exemplaire, ou ses copies, ne peuvent être consultés qu'après émission d'une requête contenant l'identifiant unique du dit exemplaire, envoyée par l'agent de supervision vers le serveur de contrôle (7), et la réception de la réponse autorisant la consultation (8). 2) Le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les serveurs de commande, de livraison, et de contrôle sont supportés par une seule machine. 3) Le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte uniquement un serveur de livraison destiné à la production de masse d'ouvrages numériques sur supports physiques à partir de modèles de documents et de droits numériques, et un serveur de contrôle destiné à contrôler les droits numériques contrôlés attachés à chaque exemplaire par le serveur de livraison, et vérifiés à chaque consultation d'ouvrage numérique. 4) Le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la réponse du serveur de contrôle est un simple acquittement positif (8) 5) Le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la réponse du serveur de contrôle contient un ensemble de droits numériques contrôlés applicables à 5 l'exemplaire commandé (8) 6) Un programme de génération supporté par le serveur de livraison caractérisé en ce qu'il génère l'exemplaire de l'ouvrage commandé par le client (6) à partir d'un modèle du document commandé et des droits commandés (2). Le dit programme intègre à l'exemplaire un agent de supervision gérant les droits numériques contrôlés comme la 10 période autorisée pour la consultation, la fréquence quotidienne de consultation, le nombre total de consultations, etc. et l'ensemble des droits numériques non contrôlés acquis par le client comme l'autorisation d'imprimer, de copier, etc. L'ensemble est scellé et ne peut pas être modifié. Le dit programme génère l'enregistrement de contrôle de l'exemplaire commandé et le stocke sur le serveur de contrôle (5). 15 7) Un programme selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il ajoute à l'exemplaire généré un texte rappelant l'identité et les références de l'acquéreur de l'exemplaire de l'ouvrage, et éventuellement les droits acquis par l'acquéreur. 8) Un agent de supervision intégré à chaque exemplaire du document généré caractérisé en ce qu'il autorise ou refuse la consultation du dit exemplaire, par le moyen 20 de l'envoi d'une requête à un serveur de contrôle via un réseau public ou privé contenant au moins l'identifiant unique de l'exemplaire (7). La réponse du serveur de contrôle autorisant ou refusant la consultation de l'exemplaire (8) est traitée par le dit agent, qui divulgue ou pas le contenu du document. 9) Un programme de contrôle supporté par le serveur de contrôle caractérisé en ce 25 qu'il génère une réponse positive ou négative (8) aux requêtes des exemplaires identifiés par leur identifiant unique (7), en fonction des droits numériques en cours relatifs aux dits documents, par exemple la période autorisée pour la consultation, la fréquence quotidienne de consultation, le nombre total de consultations, etc. 10) Un programme de contrôle selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'il 30 génère en plus un document rappelant les droits en cours relatifs à ('exemplaire, et éventuellement les coordonnées de l'acquéreur, envoyé au poste client avec la réponse à la requête du dit exemplaire.