Brevet FR2895753A1 — publié le 20070706

La présente invention concerne un dispositif de fermeture d'un cadre, comprenant un élément de couronnement, tel qu'une grille ou un tampon, monté articulé au cadre entre une position d'ouverture et une position de fermeture de ce cadre. Dans ce genre de dispositif de fermeture connu, l'élément de couronnement est soit verrouillable au cadre par des moyens de verrouillage appropriés généralement constitués par un pêne de l'élément de couronnement manoeuvrable à l'aide d'une clé appropriée et une gâche du cadre, soit tout simplement posé sur le cadre sans possibilité de verrouillage à ce dernier. La présente invention a pour but de réaliser un dispositif de fermeture d'un cadre par un élément de couronnement donnant la possibilité de disposer l'élément de couronnement en position de fermeture du cadre sans verrouillage de cet élément au cadre ou de verrouiller l'élément de couronnement au cadre à sa position de fermeture. A cet effet, selon l'invention, le dispositif de fermeture d'un cadre, comprenant un élément de couronnement, tel qu'une grille ou un tampon, monté articulé au cadre entre une position d'ouverture et une position de fermeture du cadre, est caractérisé en ce que le cadre comprend ménagé dans celui-ci, à l'opposé de l'articulation de l'élément de couronnement au cadre, un logement apte à recevoir amoviblement un organe permettant de verrouiller élastiquement l'élément de couronnement au cadre à sa position de fermeture. De préférence, l'organe de verrouillage comprend une tige recourbée approximativement en forme d'épingle dont l'une de ses branches a son extrémité recourbée à convexité opposée à son autre branche et pouvant être introduite par sa partie recourbée de liaison de ses branches dans son logement du cadre au travers d'une fenêtre de ce cadre pour être retenue captive dans son logement par la force élastique de rappel écartant l'une de l'autre les deux branches de la tige en épingle en appui respectivement sur deux faces opposées internes délimitant le logement du cadre, l'extrémité recourbée de la branche de la tige en épingle faisant saillie de la fenêtre du cadre et pouvant s'engager élastiquement dans une cavité conjuguée de l'élément de couronnement en position de fermeture de ce dernier. La tige en épingle est retenue captive dans le logement du cadre de manière que ses branches parallèles soient situées dans un plan sensiblement parallèle au plan de l'ouverture du cadre devant être fermée par l'élément de couronnement. La branche de la tige en épingle ayant l'extrémité recourbée de verrouillage a une longueur supérieure à celle de son autre branche et est recourbée sur une portion de la liaison entre sa branche rectiligne et son extrémité recourbée de verrouillage pour permettre à cette dernière de faire saillie de la fenêtre du cadre. Le logement du cadre débouche à l'intérieur de celui-ci par une seconde fenêtre opposée à la première fenêtre suivant la direction longitudinale de la tige en épingle, la seconde fenêtre permettant l'introduction d'un outil pour expulser la tige en épingle hors de son logement au travers de la première fenêtre. L'extrémité de la branche rectiligne de la tige en épingle opposée à celle comportant l'extrémité recourbée de verrouillage est également recourbée dans le plan de sa branche en direction de l'autre branche et est élastiquement maintenue en appui sur une portion conjuguée de la face interne correspondante du logement en épingle de manière à provoquer le élastique l'une de l'autre des deux de l'expulsion de la tige en épingle de son de la tige rapprochement branches lors logement. L'extrémité recourbée de verrouillage de la branche de la tige en épingle est recourbée dans le plan de cette branche. Selon une variante de réalisation, l'extrémité de verrouillage de la branche de la tige en épingle est recourbée en hélice circulaire à la manière de l'extrémité d'un tire-bouchon. Avantageusement, un organe de blocage, tel qu'une vis, peut être amoviblement fixé dans le cadre au travers du logement de la tige en épingle pour bloquer la branche à extrémité recourbée de cette tige à sa position de verrouillage de l'élément de couronnement. Le cadre comprend ménagé dans celui-ci un second logement opposé au premier logement et apte à recevoir amoviblement l'organe permettant de verrouiller élastiquement l'élément de couronnement au cadre à sa position de fermeture, l'élément de couronnement pouvant être au choix monté articulé au côté du cadre où se trouve le premier ou le second logement de façon que le logement opposé à l'articulation de l'élément de couronnement au cadre puisse recevoir l'organe de verrouillage. L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement dans la description explicative qui va suivre faite en référence aux dessins schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple illustrant deux modes de réalisation de l'invention et dans lesquels : - la figure 1 est une vue de dessus d'un ensemble à cadre et élément de couronnement de fermeture de ce cadre d'un équipement de voirie suivant un premier mode de réalisation de l'invention ; - la figure 2 est une vue du cadre de l'ensemble de la figure 1 ; - la figure 3 est une vue en coupe suivant la ligne III-III de la figure 2 ; - la figure 4 est une vue en coupe suivant la ligne IV-IV de la figure 3 ; - la figure 5 est une vue agrandie de la partie indiquée par la flèche V de la figure 4 ; - la figure 6 est une vue agrandie de la partie indiquée par la flèche VI de la figure 4 et représentant l'introduction dans un logement du cadre de l'organe élastiquement déformable en épingle de l'invention ; - la figure 7 est une variante de réalisation de l'ensemble de la figure 4 ; - la figure 8 est une vue en coupe suivant la 10 ligne VIII-VIII de la figure 7 ; - la figure 9 est une vue en perspective de l'élément de couronnement de l'ensemble de la figure 1 ; - la figure 10 est une vue en perspective d'un cadre comportant un organe de verrouillage de l'élément 15 de couronnement suivant un second mode de réalisation de l'invention ; - la figure 11 est une vue en perspective agrandie de l'organe de verrouillage en épingle de ce second mode de réalisation ; 20 - la figure 12 est une vue en coupe suivant la ligne XII-XII de la figure 10 avec la présence de l'élément de couronnement ; et - la figure 13 est une vue de dessus suivant la flèche XIII de la figure 10. 25 L'invention va être décrite en référence à un équipement de voirie du type comprenant un cadre sur lequel est montée articulée une grille d'une bouche d'égout, mais il est bien entendu qu'elle peut s'appliquer à un autre type d'équipement de voirie tel 30 que celui comprenant un cadre sur lequel est monté articulé un tampon ou couvercle faisant partie d'un regard de chaussée. En se reportant aux figures 1 à 9, la référence 1 désigne un cadre dans le cas présent rectangulaire et 35 pouvant être fermé par une grille 2 montée articulée au cadre 1 entre une position d'ouverture du cadre et une position de fermeture de celui-ci représentée en figure 1 à laquelle la grille 2 est logée dans le cadre 1. La grille 2 est de forme concave à concavité dirigée à l'extérieur et le cadre 1 a ses deux côtés transversaux 3 en considérant la figure 1 de forme concave de manière qu'en position de fermeture de la grille 2 dans le cadre 1, cette grille épouse la forme concave des côtés transversaux 3. Bien entendu, la grille et les côtés 3 de cadre 1 peuvent être plats de manière en position de fermeture de la grille 2, celle-ci soit située dans le même plan que les quatre côtés de ce cadre. La grille 2 est articulée au cadre 1 par deux axes cylindriques coaxiaux 4 solidaires respectivement des deux côtés opposés concaves 3 du cadre 1 et s'engageant dans des perçages correspondant 5 de l'extrémité 2a de la grille, de manière que l'axe d'articulation X-X' s'étende parallèlement à l'un des côtés 3 du cadre 1 perpendiculaire aux deux côtés concaves de ce cadre. En position de fermeture de l'ouverture du cadre 1, la grille 2 repose par son extrémité 2b opposée à l'axe d'articulation X, X' sur un rebord interne la du cadre 1 s'étendant parallèlement au côté adjacent 3 de ce cadre. Selon l'invention, le cadre 1 comprend un logement 6 réalisé dans le côté 3 du cadre opposé à l'axe d'articulation X, X' de la grille 2 à ce cadre et apte à recevoir amoviblement un organe 7 permettant de verrouiller élastiquement la grille 2 à sa position de fermeture dans le cadre 1. Le logement 6 est réalisé dans un boîtier 8 externe au côté correspondant 3 du cadre 1 et venant de fonderie avec ce dernier lorsque le cadre 1, ainsi que la grille 2, sont en fonte. Ce logement débouche dans le cadre par la face interne du côté correspondant 3 de ce cadre d'une part par une fenêtre 9 permettant l'introduction de l'organe de verrouillage 7 dans le logement 6 et d'autre part par une seconde fenêtre 10 destinée à l'introduction d'un outil pour permettre l'expulsion de l'organe de verrouillage 7 du logement 6 comme on le verra ultérieurement. Les deux fenêtres 9, 10 sont espacées l'une de l'autre en étant situées dans un même plan perpendiculaire et longitudinal au côté 3 du cadre 1. Comme cela ressort de la figure 3, les deux fenêtres 9, 10 sont en forme de trous oblongs alignés, la fenêtre 9 ayant une longueur supérieure à celle de la fenêtre 10, mais il est bien entendu que ces fenêtres peuvent avoir des formes différentes. Le logement 6 comprend une partie sensiblement rectiligne 6a parallèle au côté correspondant 3 du cadre 1 et définie entre deux parois externe 8a et interne 8b du boîtier 8, une partie courbe 6b raccordant la partie 6a à la fenêtre 9 et une partie rectiligne 6c sensiblement perpendiculaire au côté 3 et raccordant la partie 6a à l'autre fenêtre 10. L'organe de verrouillage 7 est constitué par une tige recourbée approximativement en forme d'épingle ayant deux branches rectilignes parallèles 7a, 7b pouvant se rapprocher ou s'écarter élastiquement l'une de l'autre et raccordées l'une à l'autre par la branche de liaison coudée d'extrémité 7c. La branche rectiligne 7a, de plus grande longueur que celle de la branche 7b, est prolongée par une partie arquée 7d s'éloignant de l'autre branche rectiligne 7b de l'organe 7 et se terminant par une extrémité recourbée 7e en une forme analogue à celle d'un crochet et à convexité opposée à la branche 7b. La branche 7b de l'organe de verrouillage 7 a son extrémité libre 7f qui est recourbée vers la partie courbe 7d de la branche 7a de cet organe. Lorsque l'organe de verrouillage 7 est logé dans le logement 6, les deux branches rectilignes 7a, 7b de celui-ci sont élastiquement en appui respectivement sur les deux faces internes opposées des parois 8a, 8b du boîtier 8 du fait que la distance séparant ces deux faces internes est telle qu'elles contraignent élastiquement l'une vers l'autre les deux branches 7a, 7b et l'extrémité libre recourbée 7e fait saillie dans le cadre 1 au travers de la fenêtre 9 comme cela ressort de la figure 2. L'extrémité courbée 7f de la branche 7b de l'organe de verrouillage 7 est en appui sur une partie conjuguée de la face interne de la paroi externe 8a du boîtier 8 et est prolongée par la face interne de la paroi 8a délimitant le passage courbe 6b du logement 6. La partie arquée 7b de l'organe de verrouillage 7 est en appui sur une partie conjuguée de la face interne de la paroi 8b et définissant également le passage courbe 6b du logement 6. Ainsi, l'organe élastique de verrouillage 7 est maintenu captif dans le logement 6 du cadre 1. A cette position, les branches 7a, 7b, la partie courbe 7d et les extrémités 7e, 7f de l'organe sont situées dans un même plan parallèle au plan de l'ouverture du cadre 1 et s'étendent suivant la même direction longitudinale que celle des fenêtres 9, 10. Lors du pivotement de la grille 2 à sa position de fermeture du cadre 1, le bord inférieur de l'extrémité 2b de cette grille vient en appui sur l'extrémité recourbée 7e de l'organe 7 pour la déplacer élastiquement dans le passage courbé 6b du logement 6 et la paroi frontale de l'extrémité 2a de la grille 2 comporte une cavité 2c en forme de calotte sphérique dans laquelle s'engage élastiquement l'extrémité recourbée 7e de l'organe 7 pour assurer le verrouillage de la grille 2 dans le cadre 1. La figure 6 montre la manière selon laquelle l'organe de verrouillage 7 est logé dans le logement 6 du cadre 1. Ainsi, l'organe 7 est présenté de façon que son extrémité recourbée 7c soit en regard de la fenêtre 9 puis cette extrémité est introduite dans le logement 6 si nécessaire à l'aide d'un outil telle qu'une pince à la position intermédiaire représentée en traits mixtes en figure 6 jusqu'à ce que l'organe 7 s'engage à sa position définitive et captive dans le logement 6 après rapprochement élastique l'une de l'autre des branches 7a, 7b de l'organe 7 lors de cette introduction qui est facilitée par le passage d'entrée courbe 6a du logement 6. Lorsque l'on souhaite retirer l'organe de verrouillage 7 du logement 6, il suffit d'introduire l'extrémité d'un outil, tel que par exemple un tournevis, dans la fenêtre 10 pour agir sur l'extrémité recourbée 7c de l'organe 7 et le forcer à sortir du logement au travers de l'ouverture 9 par rapprochement élastique l'une de l'autre des branches 7a, 7b de l'organe 7, rapprochement facilité notamment par la portion de paroi arquée de la face interne de la paroi 8a du boîtier 8 sur laquelle repose l'extrémité courbée 7f de la branche 7b de cet organe, la figure 6 représentant également en traits mixtes la position que peut occuper l'organe 7 lors de son extraction du logement 6. Comme représenté en figure 8, l'extrémité 2b de la grille 2 comporte une rainure 2d s'étendant le long de cette extrémité et dans laquelle est fixé un support élastique SE à section transversale en T renversé venant en appui sur le rebord la du cache en position de fermeture de la grille 2. On comprend de ce qui précède que l'équipement de voirie à cadre 1 et élément de couronnement 2 constitué dans le cas présent par la grille 2, peut être livré avec l'organe de verrouillage 7 laissant à l'utilisateur la possibilité d'utiliser ou non cet organe pour par conséquent assurer ou non le verrouillage de l'élément de couronnement dans le cadre 1. Cet équipement de voirie peut être également tout simplement livré sans l'organe de verrouillage et, ultérieurement, l'utilisateur peut commander cet organe pour assurer le verrouillage de l'élément de couronnement dans le cadre 1 si nécessaire. Selon la variante de réalisation représentée aux figures 7 et 8, il est possible d'utiliser un organe amoviblement fixé au cadre 1 pour bloquer l'extrémité recourbée 7e de l'organe de verrouillage 7 à sa position de verrouillage dans la cavité 2c de la grille 2. De préférence, cet organe de blocage est constitué par une vis 11 vissée dans le côté 3 du cadre 1 en traversant le logement 6 au niveau de son passage courbé 6a perpendiculairement au plan de l'organe 7. La vis 11 se trouve ainsi en regard de la face d'extrémité 7e1 de l'extrémité recourbée 7e de l'organe 7 de manière à empêcher le déplacement élastique de cette extrémité vers le passage courbe 6a et, par conséquent, retenir l'extrémité 7e dans la cavité 2c de la grille 2 pour verrouiller cette dernière dans le cadre 1. Avantageusement, le cadre 1 est pourvu d'un second logement 6 réalisé dans un autre boîtier 8 solidaire du côté 3 du cadre 1 opposé au premier boîtier 8 et la grille 2 peut être montée articulée au côté 3 du cadre 1 comportant le premier boîtier 8 de manière que la grille puisse être montée pivotante au choix à l'un des côtés 3 du cadre 1 et que l'organe de verrouillage 7 puisse être introduit dans le logement 6 du boîtier 8 opposé à l'axe d'articulation de la grille 2 au cadre 1 pour verrouiller élastiquement la grille à ce cadre. Bien entendu, les extrémités opposées 2a, 2b de la grille 2 sont symétriques au plan médian de la grille s'étendant parallèlement aux côtés 2a, 2b. Ainsi, à partir de la figure 7, il est possible de monter la grille 2 en l'articulant au côté 3 du cadre 1 opposé à l'axe X-X' par retournement de la grille 2 de 180 autour de son axe central de symétrie perpendiculaire au plan de cette grille de manière que la cavité 2c soit située en regard du côté 3 du cadre 1 comportant l'autre boîtier 8 dans lequel peut être introduit l'organe de verrouillage 7 de la grille 2 au cadre 1. Le mode de réalisation représenté aux figures 10 à 35 13 ne diffère du mode de réalisation précédemment décrit que par la forme de l'organe de verrouillage 7. Selon ce mode de réalisation, l'organe 7 comprend, comme précédemment décrit, deux branches rectilignes parallèles 7a, 7b, la partie de liaison recourbée 7c de ces deux branches, l'extrémité courbe 7f de la branche 7b et la partie courbe 7d prolongeant la branche 7a, toutes situées dans un même plan, mais son extrémité 7e est recourbée en hélice circulaire à la manière de l'extrémité d'un tire-bouchon. En position captive dans son logement 6 de l'un ou l'autre des deux côtés opposés 3 du cadre 1, l'extrémité 7e fait saillie de l'ouverture 9 en s'étendant approximativement dans un plan transversalement perpendiculaire à ce côté. Bien entendu, l'ouverture 9 est de dimension appropriée pour permettre à l'extrémité 7e de l'organe de verrouillage 7 de faire saillie au travers de celle-ci dans le cadre 1. Le dispositif de l'invention permet de verrouiller élastiquement un élément de couronnement dans un cadre 1 à l'aide d'un organe de verrouillage d'une structure relativement simple et qui peut être très facilement retiré du cadre pour que l'élément de couronnement puisse obturer le cadre sans être verrouillé à celui-ci. Ce dispositif peut s'appliquer à un ensemble à cadre et tampon circulaires. REVENDICATIONS 1. Dispositif de fermeture d'un cadre (1), comprenant un élément de couronnement (2), tel qu'une grille ou un tampon, monté articulé au cadre (1) entre une position d'ouverture et une position de fermeture du cadre (1), caractérisé en ce que le cadre (1) comprend ménagé dans celui-ci, à l'opposé de l'articulation (X, X') de l'élément de couronnement (2) au cadre (1), un logement (6) apte à recevoir amoviblement un organe (7) permettant de verrouiller élastiquement l'élément de couronnement (2) au cadre (1) à sa position de fermeture. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de verrouillage (7) comprend une tige recourbée approximativement en forme d'épingle dont l'une (7a) de ses branches (7a, 7b) a son extrémité (7e) recourbée à convexité opposée à son autre branche (7b) et pouvant être introduite par sa partie recourbée (7c) de liaison de ses branches (7a,7b) dans son logement (6) du cadre (1) au travers d'une fenêtre (9) de ce cadre pour être retenue captive dans son logement (6) par la force élastique de rappel écartant l'une de l'autre les deux branches (7a, 7b) de la tige en épingle en appui respectivement sur deux faces opposées internes délimitant le logement (6) du cadre (1), l'extrémité recourbée (7e) de la branche (7a) de la tige en épingle (7) faisant saillie de la fenêtre (9) du cadre (1) et pouvant s'engager élastiquement dans une cavité conjuguée (2b) de l'élément de couronnement (2) en position de fermeture de ce dernier. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la tige en épingle (7) est retenue captive dans le logement (6) du cadre (1) de manière que ses branches parallèles (7a, 7b) soient situées dans un plan sensiblement parallèle au plan de l'ouverture du cadre (1) devant être fermée par l'élément de couronnement (2). 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la branche (7a) de la tige en épingle (7) ayant l'extrémité recourbée de verrouillage (7e) a une longueur supérieure à celle de son autre branche (7b) et est recourbée sur une portion (7d) de la liaison entre sa branche rectiligne (7a) et son extrémité recourbée de verrouillage (7e) pour permettre à cette dernière de faire saillie de la fenêtre (9) du cadre (1). 5. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le logement (6) du cadre (1) débouche à l'intérieur de celui-ci par une seconde fenêtre (10) opposée à la première fenêtre (9) suivant la direction longitudinale de la tige en épingle (7), la seconde fenêtre (10) permettant l'introduction d'un outil pour expulser la tige en épingle (7) hors de son logement (6) au travers de la première fenêtre (9). 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'extrémité (7f) de la branche rectiligne (7b) de la tige en épingle (7) opposée à celle (7a) comportant l'extrémité recourbée de verrouillage (7e) est également recourbée dans le plan de sa branche (7b) en direction de l'autre branche (7a) et est élastiquement maintenue en appui sur une portion conjuguée de la face interne correspondante du logement (6) de la tige en épingle (7) de manière à provoquer le rapprochement élastique l'une de l'autre des deux branches (7a,7b) lors de l'expulsion de la tige en épingle (7) de son logement (6). 7. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que l'extrémité de verrouillage (7e) de la branche (7a) de la tige en épingle (7) est recourbée dans le plan de cette branche. 8. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que l'extrémité recourbée de verrouillage (7e) de la branche (7a) de la tige en épingle (7) est recourbée en hélice circulaire à la manière de l'extrémité d'un tire-bouchon. 9. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisé en ce qu'un organe de blocage (11), tel qu'une vis, peut être amoviblement fixé dans le cadre (1) au travers du logement (6) de la tige en épingle (7) pour bloquer la branche (7a) à extrémité recourbée (7e) de cette tige à sa position de verrouillage de l'élément de couronnement (2). 10. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le cadre (1) comprend ménagé dans celui-ci un second logement (6) opposé au premier logement (6) et apte à recevoir amoviblement l'organe (7) permettant de verrouiller élastiquement l'élément de couronnement (2) au cadre (1) à sa position de fermeture, l'élément de couronnement (2) pouvant être au choix monté articulé au côté (3) du cadre (1) où se trouve le premier ou le second logement (6) de façon que le logement (6) opposé à l'articulation (X-X') de l'élément de couronnement (2) au cadre (1) puisse recevoir l'organe de verrouillage (7).20