Brevet FR2894897A1 — publié le 20070622

La presente invention concerne, de maniere generate, un siege amovible de vehicule avec une assise relevable ,et pouvant se fixer sur des chariots coulissants longitudinalement dans deux rails positionnes parallelement sur le sol du vehicule avec un systeme de blocage des chariots permettant des positionnements definis par I'utilisateur. Le systeme mecanique du siege permet de relever son assise dans une position de non-utilisation sensiblement verticale avec un mecanisme de verrouillage destine a verrouiller ou deverrouiller le relevage de ('assise On connait un siege de vehicule comportant une structure de relevage d'assise grace a laquelle un utilisateur peut relever ('assise du siege d'une position d'utilisation de maniere generale horizontale a une position de non-utilisation de maniere generale verticale. A titre d'exemple, le siege decrit dans la demande de brevet japonais publiee avant examen sous le n 2003-40009 comporte un dispositif de glissiere auquel un mecanisme de verrouillage de siege est relie de maniere fonctionnelle, et un mecanisme de relevage d'assise, le dispositif de glissiere etant forme par un rail inferieur et un rail superieur inset-6 de maniere coulissante dans le rail inferieur. Dans cet art anterieur, une armature de base est reliee au rail superieur, tandis qu'une assise de siege est disposee de maniere pivotante dans ('armature de base pour constituer la structure de relevage d'assise permettant de relever ('assise dans une position verticale. De plus, un element d'actionnement pivotant est prevu pour permettre le verrouillage et le deverrouillage du mecanisme de verrouillage de siege, et un cable metallique de liaison est dispose entre un levier de commande du mecanisme de relevage d'assise et cet element d'actionnement pivotant, la manoeuvre du levier de commande faisant pivoter ('element d'actionnement pour actionner le mecanisme de verrouillage de siege, afin de verrouiller et de deverrouiller le rail superieur vis-a-vis du rail inferieur. Naturellement, dans ce type de siege conventionnel, le levier de commande peut etre actionne aussi bien lorsque ('assise est dans une position d'utilisation normale horizontale que lorsqu'elle est dans une position de Cette assise a de sa partie non-utilisation relevee verticalement. son centre de pivotement situe au niveau d'extremite arriere et est equipee du levier de donne que au niveau it arrive interfere metallique ('element relevage ('armature commande susmentionne. Par consequent, etant ['element d'actionnement pivotant est dispose de ('armature de base ou du rail superieur, dans certains cas que le levier de commande avec ('armature de base et que le cable levier de commande et avec le mecanisme de de ('assise, ('armature de ('assise ou de base. C'est la raison pour laquelle les dispose pivotant entre le interfere sieges conventionnels de ce type presentent des problemes mecaniques et des dysfonctionnements qui necessitent de prevoir un cable relativement complique dans ('assise du siege, ce qui constitue un obstacle a un montage facile du siege de vehicule equipe du mecanisme de relevage d'assise. La presente invention a precisement pour but de remedier aux inconvenients d'un siege avec assise relevable , fixe definitivement sur un dispositif de deplacement longitudinal et de proposer une structure de relevage d'assise qui soit simplifiee , facile a manoeuvrer, et equipant un siege amovible de vehicule. La figure 1 est une vue de cote un siege de vehicule equipe d'une structure de Relevage d'assise conformement a Ia presente invention. ('armature de base(1) s'inscrit dans une forme generale exterieure parallelepipedique. Elie se compose de traverses droites ou incurvees ,Horizontales,verticales ou inclinees,et est placee pour sa partie avant sous I' armature d assise (2) du siege en laissant un degagement suffisant pour le pivotement en position verticale(3) de cette derniere . La partie arriere(4) de I armature de base remonte verticalement et depasse legerement par sa hauteur I'armature d assise (2)lorsqu elle est en position horizontale par rapport au plancher du vehicule. Deux grandes flasques laterale(5) revenant vers le devant selon le sens du vehicule sont fixee sur sa partie haute (4) et permettent I'insertion et la liaison par des axes(7)(8) de pivotement de ('armature dos (9) et celle de I'assise(2). Un doigt d'indexage(10) fixe sur le cote externe d au moins un flasques assure par sa localisation le blocage de ('armature d'assise(2). Ce doigt d'indexage possede deux positions: une position active de blocage ou ce doigt coopere avec un pergage (11) fait sur I' epaisseur de I armature tubulaire laterale (12) de ('armature d'assise lorsqu elle est utilisee pour servir d'assise. Une position de repos, oia le doigt d'indexage est sollicite par I'utilisateur se retire, par une translation perpendiculaire du flasque concerne et parallele au sol du vehicule,du percage (11) pre cite et permet de relever la structure d'assise verticalement L'assise de siege comprend une armature d'assise de siege(2) formee par deux elements d'armature tubulaire lateraux (12) un element d'armature tubulaire avant (13) un element d'armature tubulaire arriere (14) et une partie centrale d'armature de support (15) Comme cela est monte sur la figure 1, chaque element d'armature tubulaire lateral (12) comporte , place legerement en retrait du milieu de leur longueur ,sur leur dessus un axe (7) de pivotement. Cet axe est insert de maniere pivotante dans un trou (14) forme dans la zone de I'extremite superieure avant de chaque flasque lateral de ('armature de base (1), pour permettre ainsi e ('armature d'assise de siege (2)de pivoter sur ('axe (7) afin que I'assise de siege puisse etre relevee de la position d'utilisation horizontale au niveau de ('armature de base 1 dans la position de non-utilisation verticale adjacente au dossier de siege REVENDICATIONS 1. Siege de vehicule equipe d'une structure de relevage d'assise et pouvant se fixer sur des chariots coulissants dans deux rails paralleles Fixes sur le sol d'un vehicule. une assise de siege (2) reliee de maniere pivotante a ('armature de base (1) pour pouvoir etre relevee dune position d'utilisation de maniere generale horizontale dans une position de non-utilisation de maniere generale verticale, ('assise de siege comportant une partie d'extremite avant tournee dans la direction orientee vers ('avant; un mecanisme de verrouillage (10) destine a verrouiller et a deverrouiller L'assise pour permettre sa rotation. 2. Siege de vehicule selon la revendication 1, caracterise en ce que ('assise de siege (2) est disposee entre deux larges flasques(5) fixes sur le haut de la partie arriere de ('armature de base (1) 3 Siege de vehicule selon la revendication 2,caracterise en ce que ('armature d'assise de siege (2) est reliee aux flasques lateraux (5) par au moins un axe fixe sur le dessus des armatures tubulaires laterales(12) et place legerement en retrait du milieu de leur longueur .Cet axe (7) coopere avec da trou (14)de percage fait dans chaque flasques lateraux et permet le pivotement de I'armature d'assise. ce trou (14) de pergage est forme dans la zone de I'extremite superieure avant de chaque flasque lateral de ('armature de base 4 Siege de vehicule selon la revendication 2, caracterise en ce qu' un doigt d'indexage (10) fixe perpendiculairement sur le cote externe d'au moins un flasque serve de blocage de I'armature d'assise positionnee horizontalement. Ce doigt d'indexage(10) coopere avec un pergage (11)fait sur I'epaisseur de ('armature tubulaire laterale (12)