Brevet FR2898011A1 — publié le 20070907

La présente invention concerne un système (module) injecté dans un animal ou accroché à son oreille ou tout autre partie de son corps, contenant une partie émission et réception permettant d'envoyer et de recevoir des données en temps réel sur l'état physiologique ou géographique d'un animal. La traçabilité alimentaire en général et la traçabilité de la viande en particulier sont devenus des préoccupations majeures pour les consommateurs. D'autre part, le souci de qualité des produits implique une connaissance de l'origine de ceux-ci. L'invention décrite ici permet de répondre à cette préoccupation. L'invention permet l'identification et la gestion d'animaux, en vue d'assurer leur traçabilité, de leur naissance jusqu'à l'abattoir et/ou l'équarrissage. L'invention permet le traitement sécurisé en lecture et écriture des informations tout au long de la vie de l'animal effectué par cryptage. Les informations contenues dans le module peuvent être de manière temporaire ou définitive et neutralisées, au stade de l'abattoir et/ou de l'équarrissage. Ce système maintient les éléments essentiels à la traçabilité jusqu'au produit final. Le système (module) permet par des capteurs, de traiter des informations physiologiques et/ou biologiques et/ou géographiques utiles par exemple à la gestion d'un cheptel dans le cadre de sa productivité. Domaine technique de l'invention Actuellement, le suivi de l'historique d'un animal d'élevage à l'aide d'étiquettes ou de boucles d'oreilles est réalisé de façon entièrement manuelle, à l'aide de fiches, sur lesquelles est enregistré l'historique sanitaire et éventuellement alimentaire des animaux d'élevage. Ce processus de suivi est donc lourd, pour l'éleveur, pour le vétérinaire, et est sujet à des erreurs ou des oublis, laissant également la porte ouverte à la possibilité de frauder. Il existe donc un besoin urgent de traçabilité fiable et simple (sans erreurs) tout au long de la vie de l'animal Le consommateur a besoin d'être rassuré, ainsi il doit avoir la possibilité d'utiliser des informations définie par l'administration pour connaître l'origine de l'animal. Les éleveurs demandent une meilleure transparence des informations dans les processus de labellisation (AOC, Labels de qualité et d'origine). Dans le domaine laitier, l'éleveur demande une aide à la détection des ovulations en vue de l'insémination, et à la détection des vêlages et pathologies. L'administration doit assurer un contrôle tout au long du processus de la vie de l'animal pour différentes raisons. L'administration doit avoir un outil efficace pour lutter contre tout type de fraude, à l'abattoir, à l'équarrissage, aux frontières douanières, aux labels, etc. L'administration se doit d'assurer en toute sécurité de manière efficace et rapide un rôle de contrôleur, de gestionnaire dans le secteur agricole, comme l'identification animale, la gestion des cheptels, les subventions, le respect les divers règlements au travers de la traçabilité, etc... Le corps médical (les vétérinaires) qui ont la charge agricole, sont des intervenants essentiels au processus tant dans les soins apportés qu'aux contrôles des normes sanitaires. Les organes liés aux processus comme les abattoirs et l'équarrissage sont demandeurs d'un système fiable, sécurisé et surtout rapide (instantané) pour maintenir une traçabilité jusqu'à la mort de l'animal. Ainsi, à l'abattoir après découpage de l'animal en deux ou plusieurs morceaux, l'identification doit être maintenue au travers d'une marque sécurisée comme un tampon à base d'encre alimentaire. L'état de la technique antérieure L'utilisation d'étiquettes, ou de bagues d'identification est 35 bien connue dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage. La technique classique permettant d'identifier des animaux inclut l'utilisation de tatouages, de bagues ou de boucles contenant un numéro éventuellement codé à l'aide d'un code à barres. L'identification par un numéro unique des animaux est prescrite par la norme ISO 11784. Les moyens de mise en œuvre de cette identification unique sont décrits de nombreuses manières. Certaines techniques traitent de la réalisation d'une boucle d'oreille et de la manière de les installer afin qu'elles ne soient pas perdues ou remplacées. Par exemple, l'invention NZ 276156, décrit une fixation pouvant être attachée à la queue ou à la patte de l'animal et contenant des notes détachables permettant de gérer un traitement médical. L'invention WO 03/000045A1 décrit un système incluant une partie, attachée à l'animal, contenant les informations d'identification, et une partie détachable, contenant aussi les informations d'identification, ainsi qu'un prélèvement effectué sur l'animal. Ainsi sont associés sans risque d'erreur un numéro d'identification et un échantillon contenant l'information génétique de l'animal. Toutefois, la vérification de la coïncidence entre l'échantillon et l'animal requiert une analyse ADN, qui est une procédure lourde et coûteuse. L'invention US 2005/0190038A1 décrit une méthode d'identification d'un animal, de préférence d'un animal domestique, incluant une puce électronique de type RFID {Radio Frequency Identifier) injectée dans l'animal, ainsi qu'une deuxième puce attachée au passeport de l'animal. Les deux puces électroniques contiennent les mêmes informations. Les informations incluent un identifiant unique respectant de préférence les normes ISO 11784 (La norme ISO 11784 prescrit la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence) et ISO 3166 (Code du pays). Le but de ce système est essentiellement de permettre un contrôle aux frontières, 2898011 -4- plus facile, et peut être utilisé dans le cas d'animaux d'élevage. Toutefois il ne prévoit pas le stockage de données autre que le numéro d'identification et ne permet que l'émission du codage de l'animal. 5 L'invention US 2003/0051678 décrit un système comportant une puce électronique porteuse d'un identifiant (prédéfini en usine), associé à un système de communication, capable de lire les informations stockées dans la puce électronique, de stocker 10 les informations supplémentaires liées à cet animal dans une base de donnée distante. Elles ne peuvent toutefois pas être stockées dans la puce elle même. D'autre part le système de communication est relié à une base de données centrale accessible par un réseau de télécommunications (Internet). Le 15 but essentiel de cette invention est de remplacer le passeport papier de l'animal par un système d'information électronique, éliminant ainsi la gestion des informations sur papier. L'invention WO 2005/101273 Al décrit un système intégré de 20 gestion des animaux et d'optimisation de la production. Le système inclut un moyen d'identification, et des dispositifs permettant de mesurer des paramètres des animaux tels que poids, couleur, vitesse de déplacement, température... L'inconvénient d'un tel système est sa complexité, qui demande des équipements 25 lourds de pesage, reconnaissance de forme, analyse des couleurs incluant une calibration à des étalons. Ce système n'est pas économiquement envisageable dans des exploitations agricoles typiquement rencontrées en France et en Europe. 30 Il existe différents systèmes d'aide à l'identification des chaleurs bovines comme la peinture qui marque le nombre de chevauchements d'une vache exemple (Estrus Alert), il existe trois types de traitements hormonaux permettent de synchroniser les chaleurs chez les bovins, par injection. 35 Une autre série d'inventions traite plutôt de la gestion par étiquettes ou puces de type RFID, des informations relatives à un animal, depuis l'abattoir jusqu'au produit final emballé. (US 6878052B2, EP 1 561 381 Al), ainsi que la gestion de ces informations grâce à un système informatisé, incluant l'accès à une ou des bases de données centrales. L'invention EP 0 970 244 Bi décrit un système et une méthode pour identifier des produits carnés par génotype, et donc n'inclut pas la gestion de l'animal dès sa naissance. Description détaillée Le dispositif selon l'invention inclut un module électronique incluant une ou plusieurs puces électroniques, (Figure 1) qui sera conditionné dans une capsule (1), permettant notamment l'injection dans le corps de l'animal, par exemple sous la peau de celui-ci. Il est implicitement admis que selon l'invention, tout type de conditionnement pourra être utilisé afin de permettre l'injection du module. Les exemples et les applications ci-après définie ne sont pas exhaustifs. Le module inclut une puce électronique contenant un transpondeur (3) (TRANSmitter resPONDER) une antenne (2) permettant d'émettre des signaux radio fréquence ainsi qu'une mémoire, de préférence de type OTP (One Time Programmable) (4) ou ROM (Read Only Memory) (5). Cette mémoire contient par exemple, mais la liste n'est pas exhaustive, les informations suivantes disponibles au moment de l'injection : 1) Numéro de pays d'origine, conforme à la norme ISO 3166 (Code 30 du pays). 2) Un numéro de cheptel, ou un numéro d'exploitation agricole. 3) Numéro d'identification unique pouvant être conforme à la norme IS011784 qui prescrit la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence. Toutefois il 35 sera noté que la norme ISO 11784 ne garantit pas, par sa mise en 2898011 -6 œuvre, à la date de dépôt de l'invention l'unicité absolue du numéro d'identification. C'est pourquoi, selon l'invention, la conformité à cette norme n'est pas nécessairement appliquée. Un algorithme permettant de coder un numéro unique, permettant 5 une garantie de l'unicité du numéro d'identification sera préféré. 4) La date d'écriture en ROM 5) La race de l'animal 6) Le groupe sanguin de l'animal. 10 7) Les vaccins réalisés sur l'animal. 8) D'autres données, morphologiques par exemple. Ces informations pourront être lues par un système émetteur récepteur, éventuellement conforme à la norme ISO 11785 qui prescrit le concept technique de lecture d'informations par 15 radio fréquences. Selon l'invention, le transpondeur contient également une mémoire réinscriptible, de type RAM (Random Access Memory) ou une mémoire reprogrammable électriquement de type EEPROM (Electrically Erasable Programmable Read-Only Memory), 20 communément appelée mémoire flash. Cette caractéristique de l'invention permettra de tenir à jour les informations stockées tout au long de la vie de l'animal, par exemple : La liste des maladies subies par l'animal. 25 Les traitements médicaux. Les vaccins, effectués après l'injection ou l'installation du dispositif. Des informations administratives (recommandations, contraintes). Des informations légales (changement de propriétaire). Selon l'invention, ces informations sont définies comme étant statiques, elles ne varient pas avec le temps, et son cumulatives (vaccins, propriétaire). Selon l'invention un système électronique permettra de transmettre et de programmer dans la mémoire réinscriptible du module ces informations supplémentaires. Ainsi l'animal devient porteur de toutes les informations le concernant. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention représentée Figure 2, la mémoire du transpondeur peut recueillir également des informations dites dynamiques, c'est-à-dire des informations qui varient de manière relativement rapide avec le temps (température, résistivité des tissus, rythme cardiaque, les coordonnées géographiques...). La liste n'est pas exhaustive. Selon l'invention les informations détenues dans le module peuvent être neutralisé de manière définitive et/ou temporaire. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le module inclura un micro contrôleur (6) assurant le cryptage des informations et la gestion de l'information provenant des capteurs (7). Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le module (Figure 2) contient un ou des capteurs (7), permettant de mesurer des paramètres physiologiques ou biologiques de l'animal. Par exemple un capteur permettra de mesurer la température de l'animal. Un autre capteur permettra de mesurer la résistivité des tissus de l'animal. Un autre capteur permettra de mesurer le rythme cardiaque de 25 l'animal, etc. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention (Figure 3) le module comprendra un émetteur récepteur (10), alimenté par une pile (8) ou une batterie embarquée, permettant une lecture à une distance plus importante qu'un simple transpondeur. Par 30 exemple le module inclura un dispositif électronique transmettant les informations stockées en mémoire à l'aide du protocole IEEE 802.11.4 plus connu sous le nom de Zigbee'm. Ainsi, la distance à laquelle les informations contenues dans la mémoire du module pourront être transmises sera très supérieure 35 à la distance habituelle de transmission de données par 2898011 -8- transpondeur RFID (Radio Frequency IDentification) limitée à quelques mètres. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, le protocole Zigbeel" prévoyant un fonctionnement en réseau maillé, 5 chaque animal d'un troupeau pourra devenir un nœud d'un réseau maillé Zigbeel" ce qui étend encore la distance à laquelle les informations d'un animal pourront être transmises ou reçues. Il sera admis qu'un protocole de transmission radiofréquence différent de Zigbeel" pourra être avantageusement utilisé, s'il 10 possède des caractéristiques intéressantes pour l'application. Le domaine de l'invention ne se limite pas à ce protocole. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, la portée de la liaison radio ainsi réalisée avec chacun de des 15 animaux d'un cheptel, permettant la communication des informations à une distance de quelques dizaines de mètres, et jusqu'à une centaine de mètres, ouvre la possibilité de transférer les informations vers une base de données en temps réel, sans avoir besoin d'approcher le système émetteur 20 récepteur, faisant fonction de station de base. Il suffira que le système émetteur récepteur soit dans la zone de réception possible du module injecté. Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, la portée accrue par rapport aux systèmes classiques RFID, autorise le transfert des informations dynamiques, comme la température, le rythme cardiaque, etc. Le module dit système intelligent embarqués bénéficiera aussi d'une durée de vie supérieure à la vie de l'animal grâce à une technologie permettant des modes d'hibernation ou de stand by permettant de prolonger la vie de la source d'alimentation. LEXIQUE OTP One Time Programmable. (Mémoire non volatile, inscriptible une seule fois) ROM : Read Only Memory (Synonyme de OTP) EEPROM: Electrically-Erasable Programmable Read-Only Memory 5 (Mémoire réinscriptible) RAM: Random Access Memory (Mémoire volatile) NVM : Non Volatile Memory FLASH Type de mémoire EEPROM, permettant l'écriture ou la lecture de multiples éléments mémoire en une seule opération. 10 IEEE : Institute of Electrical and Electronics Engineers (Organisme de normalisation international) Zigbee'm : Marque déposée par la Zigbee Alliance , une association d'entreprises destinée à promouvoir la norme du même nom, ou encore appelée IEEE 802.15.4 Revendications 1 ) Dispositif pour la traçabilité des animaux caractérisé en ce qu'il comporte une ou plusieurs puces électroniques de type RFID 5 et une mémoire de type OTP ou réinscriptible. 2 ) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la mémoire réinscriptible permet de stocker des informations pouvant être lues par un système émetteur récepteur. 3 ) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il 10 comporte un système de neutralisation des données sur commande. 4 ) Dispositif selon la revendication 1 ou 3 caractérisé en ce qu'il comporte un micro contrôleur assurant le cryptage des informations. 5 ) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 15 précédentes, caractérisé en ce qu'il inclut des capteurs permettant de mesurer des paramètres physiologiques ou biologiques. 6 ) Dispositif selon la revendication 5 ou 6 caractérisé en ce qu'un capteur permet de mesurer la température. 20 7 ) Dispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce qu'un autre capteur permet de mesurer la résistivité. 8 ) Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'un troisième capteur permet de mesurer le rythme cardiaque. 9") Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 8 25 caractérisé en ce que le système émetteur récepteur permet de transmettre les données eti-Mtl_1S1"r/iS fr ~t o la. J 10 ) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 9 caractérisé en ce que le système émetteur-récepteur est capable de constituer un réseau maillé permettant de transporter les 30 données transmises par le dispositif embarqué.