Brevet FR2897088A1 — publié le 20070810

BARRIERE DE PROTECTION COMPOSEE DE MODULES ARTICULES La présente invention concerne un dispositif de sécurité visant à limiter l'accès de zones délimitées, telles que des piscines et autres plans d'eau, aux personnes non autorisées et notamment les jeunes enfants et/ou animaux, afin de prévenir les risques de noyade. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse, mais non exclusive, dans le domaine des piscines et autres plans d'eau. Des normes de sécurité autour des bassins sont devenues obligatoires et la sécurité constitue un critère prioritaire afin d'éviter les accidents de piscines et les noyades. Il existe de nombreuses technologies destinées à sécuriser l'accès aux piscines. En effet, la piscine peut être pourvue d'éléments de couverture 1.5 de sécurité ou de dispositifs d'accrochage d'abris, incluant des structures légères ou des vérandas. Il est connu également d'équiper la piscine ;^e système d'alarme conçu pour surveiller les abords de la piscine ou les agitations de la ligne d'eau de celle-ci ; ces systèmes connus avertissent l'utilisateur par un signal sonore. 20 Cependant, les moyens les plus efficaces sont les barrières physiques empêchant l'accès du bassin. Outre de répondre aux normes de sécurité, il est nécessaire de mettre en place une barrière de protection de qualité répondant à un certain esthétisme et à certain coût. 25 II est connu, selon le brevet français N 2844819, une barrière mobile ou fixe, démontable et repliable, formée de panneaux séparables, de pieds support et de barreaux charnières pour réaliser l'assemblage. Ce dispositif connu s'adapte aux clôtures fixes et mobiles ainsi qu'aux contours d'une zone à clôturer. Le problème majeur de ce dispositif connu est la complexité de son assemblage. En effet, les panneaux rigides comportent des oreilles en saillie aptes à être traversées par les barreaux charnières jusqu'au niveau des pieds formant un guide creux. L'assemblage est donc réalisé par l'introduction d'un barreau charnière dans les oreilles décalées de deux panneaux jusqu'à l'intérieur du pied. La mise en place d'un tel dispositif, bien qu'il ne nécessite aucun outillage, reste néanmoins susceptible de simplification. De plus, il est indispensable d'être assisté d'une autre personne pour l'assemblage d'un tel dispositif, étant donné qu'il faut maintenir les deux panneaux rigides en vis-à-vis et de faire pénétrer en même temps les barreaux charnières jusqu'aux pieds 1.5 creux qui servent de guides. La présente invention pallie aux inconvénients de l'art antérieur en proposant un dispositif permettant un montage facile et intuitif sans besoin d'outillage ni assistance. En outre, la présente invention permet de personnaliser et d'adapter le 20 dispositif de protection à la zone à clôturer étant donné que celui-ci est modulable. Aussi, le dispositif selon l'invention présente une sécurité accrue étant donné qu'une fois installé, il n'est pas possible de le démonter, sans outillage adapté. 2.5 De plus, la présente invention permet d'allier résistance, esthétisme et facilité d'entretien à moindre coût. A cette fin, selon l'invention, la barrière de protection constituée d'au moins un module de barrière fixé par l'intermédiaire de moyens d'articulation sur au moins un poteau, selon un axe parallèle audit poteau, ce dernier étant apte à prendre appui sur le sol par des pieds support, est caractérisée en ce que lesdits moyens d'articulation sont du type encliquetables. Avantageusement, les moyens d'articulation sont conçus de manière à réaliser une fixation définitive. Plus précisément, les moyens d'articulation encliquetables sont constitués d'une part d'éléments femelles situés sur le module et d'autre part d'éléments mâles placés sur le poteau; l'élément mâle est constitué d'un corps comprenant d'une part un téton et d'autre part un picot et une 1.5 plaque d'appui aptes à coopérer avec une lumière prévue sur le poteau creux ; l'élément femelle comporte un premier corps pourvu d'un orifice apte à recevoir ledit téton de l'élément mâle, et un second corps susceptible de pénétrer dans l'extrémité creuse d'une lice ; 20 Chaque module de barrière comprend deux lices parallèles et solidaires de plusieurs barreaux parallèles, par l'intermédiaire de connecteurs disposés dans des logements prévus sur les lices, chaque connecteur comportant au moins un clip de fixation et au moins un indexeur. 25 De manière avantageuse, le corps est apte à recevoir le connecteur des barreaux placés aux extrémités. Une clé est prévue pour coopérer avec l'élément mâle retenant lui-même l'élément femelle. 30 Les poteaux comportent à chacune de leurs extrémités une lumière constituée d'une ouverture et d'une encoche, chacune de forme complémentaire audit picot et chacune correspondant à une position angulaire de ce dernier ; l'ouverture et l'encoche sont de forme générale ovale et dont les grands axes sont respectivement parallèle et sensiblement à 90 par rapport à la direction longitudinale du poteau. Selon une forme préférée, le pied support est formé d'une base plane, apte à reposer sur le sol et sur laquelle est fixé un manchon apte à 10 recevoir l'extrémité d'un poteau. L'invention sera bien comprise à la lumière de la description qui suit, se rapportant à des exemples illustratifs, et en aucun cas limitatifs, de la présente invention, en référence aux dessins ci-joints dans lesquels La figure 1 représente une vue de face de la barrière de protection 15 selon l'invention, constituée de deux modules ; - La figure 2 est une vue de dessus en perspective d'un module de barrière associé à un poteau selon l'invention ; La figure 3 illustre schématiquement la partie basse d'un pied de poteau associé à des moyens d'articulation d'une lice sur un 20 poteau, selon l'invention ; La figure 4 représente une vue de dessus en perspective d'une lice ; - Les figures 5 et 6 illustrent schématiquement un connecteur en perspective ; 25 - Les figures 7,9 et 8,10 sont respectivement des vues en perspective supérieure, inférieure des moyens d'articulation encliquetables selon l'invention; La figure 11 représente une vue en perspective de dessous d'un module associé à un poteau selon l'invention - La figure 12 illustre une clé permettant l'assemblage du dispositif selon l'invention; - La figure 13 est une vue en perspective d'une partie de poteau ; Les figures 14 et 15 représentent schématiquement un capuchon d'un poteau ; La figure 16 est une vue en perspective d'un pied support de poteau selon l'invention. La barrière de protection selon l'invention est constituée de plusieurs modules 1 de barrière associés à des poteaux 2 verticaux qui prennent appui au sol par des pieds support 3 comme le représente la figure 1. La fixation des modules 1 aux poteaux 2 permet une articulation et/ou une rotation de la barrière de sécurité selon l'invention, qui peut ainsi s'adapter 1.5 aux contours souhaités ou imposés de la zone à protéger telle qu'une piscine (non représentée). Les figures 2 et 3 illustrent plus précisément la solidarisation d'un module sur un poteau. Chaque module de barrière 1 est constitué de deux lices horizontales, 20 supérieure 4A et inférieure 4B ainsi que de plusieurs barreaux 5 perpendiculaires. Chaque module 1 est fixé à au moins un poteau 2, de préférence deux poteaux (un de chaque côté) par des moyens d'articulation 6 qui, selon l'invention, d'une part sont encliquetables et d'autre part réalisent ure 25 fixation définitive. II est entendu par des moyens d'articulation 6 permettant une fixation définitive, un système d'inviolabilité, où une fois les moyens 6 encliquetés, la liaison poteau / lice, doit être brisée par l'application d'une très grande force afin de pouvoir démonter la barrière. Chacune des lices 4, représentée à la figure 4, comprend des logements 7 à intervalles réguliers aptes à recevoir les barreaux 5 par l'intermédiaire de connecteurs 8. Les figures 5 et 6 illustrent schématiquement un connecteur. Les barreaux 5 s'enclenchent dans les logements 7 grâce à un connecteur 8, et forment un module 1 lorsque la deuxième lice 4A correspondante vient se positionner au-dessus ou au dessous de la première lice 4B contenant les barreaux 5 enclenchés via les connecteurs 8. Chaque connecteur 8 est un tube permettant de réunir de manière permanente à l'aide de clips 9 et d'indexeurs 10, les extrémités des barreaux 5 aux lices 4. Le connecteur 8 inséré dans le logement 7 présente une partie en saillie de la lice 4. Ces clips 9 et indexeurs 10 permettent une sécurité supplémentaire, étant donné qu'une fois le barreau 5 enclenché au travers du connecteur 8 dans le logement 7 de la lice 4, l'enlèvement du barreau 5 du connecteur 8 n'est pas possible. Les figures 7 à 10 illustrent les moyens d'articulation encliquetable des modules sur les poteaux, selon l'invention. Les moyens d'articulation 6 prévus aux extrémités des lices 4, afin de fixer le module 1 au niveau de sa partie inférieure et supérieure, coopèrent avec les moyens d'articulation 6 complémentaires prévus sur les poteaux 2. Les moyens d'articulation 6 sont constitués d'une part d'éléments femelies 11 sur les lices 4 et d'autre part d'éléments mâles 12 placés sur les poteaux 2. L'élément mâle 12 est constitué d'un corps 13 de forme générale quadrangulaire et comprenant sur une de ses faces un téton 14 en deux parties séparées par une fente 15 diamétrale. Des nervures 16 de renforcement sont réalisées à l'intérieur du corps 13. Sur un des côtés du corps 13 (perpendiculaire à la face où est disposé ledit téton 14), Il est prévu un picot quart de tour 17 faisant saillie par rapport à une plaque d'appui 18 curviforme sur la face arrière de l'élément mâle 12. Le picot 17 est apte à coopérer avec une lumière 19 (représentée sur la figure 13) prévue sur chaque poteau 2. La fixation de l'élément mâle 12 sur un poteau 2 est décrite ultérieurement. En référence aux figures 9 et 10, l'élément femelle 11 (des moyens d'articulation 6 du module 1 sur le poteau 2) est formé d'un premier corps 20 muni d'un orifice 21 apte à recevoir le téton 14 de l'élément mâle 12, et d'un second corps 22 de forme complémentaire à l'intérieur d'une lice creuse 4A ou 4B et donc apte à pénétrer dans l'extrémité de celle-ci et y être maintenue par léger frottement. Le second corps 22 comporte des nervures 23 renforçant sa rigidité. Avantageusement, le second corps 22 comporte un trou 24 disposé de manière à recevoir le connecteur 8 associé à un barreau 5 (non représentés). Les éléments mâles 12 et femelles 11 forment ainsi des moyens de 25 fixation articulée par encliquetage des modules 1 sur les poteaux 2. Les figures 11 et 12 représentent respectivement une vue de dessous d'un module associé à un poteau et une clé selon l'invention. Une fois les deux éléments femelle 11 et mâle 12 réunis, il est prévu une clé 25 pour chaque moyen d'articulation encliquetables 6, afin de solidariser définitivement un module 1 à un poteau 2. La clé 25 possède une forme par exemple, de vis à tête plate, et comprend un ergot 26 afin de se glisser irréversiblement dans la fente 15 prévue sur le téton 14 de l'élément mâle 12 qui lui-même retient l'élément femelle 11. La figure 13 est une vue en perspective d'une partie d'un poteau et les figures 14 et 15 représentent schématiquement un capuchon de celui-ci. Les poteaux 2 sont de longueur prédéterminée correspondant aux modules 1 choisis (hauteur et largeur). On décrit ci-après la fixation d'un élément mâle 12 sur un poteau 2 en référence aux figures 7 et 13. Sur chaque poteau creux 2, vers ses extrémités respectivement inférieure et supérieure (par rapport au sol) sont prévues des lumières 19, respectivement supérieure et inférieure, sur une empreinte 27 rapportée sur ledit poteau 2. Chaque lumière 19 est constituée d'une ouverture 28 et d'une encoche 29, toutes deux de forme générale correspondant au picot 17 (en l'occurrence de forme ovale) de l'élément mâle 12. L'encoche 29 est prévue à l'intérieur du poteau 2 sur l'épaisseur de l'empreinte 27. L'ouverture 28 et l'encoche 29 correspondent chacune à une position angulaire du picot 17, sont de forme ovale et en recouvrement partiel. L'axe principal de l'ouverture 28 est sensiblement parallèle à l'axe 2.5 longitudinal du poteau 2 et celui de l'encoche 29 est décalé angulairement de l'ordre de 90 par rapport à la direction longitudinale du poteau. L'espace compris entre le picot quart de tour 17 et la plaque d'appui 18 correspond sensiblement à l'épaisseur du poteau 2 qui est creux. La plaque d'appui 18 est de forme complémentaire de la surface externe du poteau 2. L'élément mâle 12 est fixé au poteau 2 de la manière suivante. L'utilisateur prend d'une main le poteau 2 et de l'autre l'élément mâle 12 et fait pénétrer le picot 17 dans l'ouverture 28 (d'axe principal longitudinal). Il fait ensuite pivoter ledit élément mâle 12, selon un axe transversal au poteau 2, jusqu'à ce que le picot 17 vienne porter contre l'encoche 29. La plaque d'appui 18 présente une relative élasticité pour permettre la rotation de l'élément mâle 12 tout en portant contre la paroi externe du poteau 2. Il est ainsi possible, une fois les modules de barrière 1 assemblés et solidarisés de manière articulée aux poteaux 2, d'effectuer une rotation et de disposer la barrière de protection selon l'invention de manière à s'adapter à un contour donné ou imposé d'un plan d'eau. Le poteau 2 possède deux extrémités, supérieure et inférieure par rapport au sol. L'extrémité supérieure est recouverte par un capot ou capuchon 30. Le capuchon 30 comporte des chanfreins circulaires 31. En référence à la figure 16, l'extrémité inférieure de chaque poteau 2 est conçue pour s'encastrer et se fixer, grâce à des moyens d'immobilisation (non représentés mais de type connu en soi), sur un pied support 3 possédant une base plane 32 de forme, par exemple, triangulaire sur laquelle est fixée un manchon 33 apte à recevoir l'extrémité du poteau 2 correspondant. Les bords ou extrémités de la base 32 peuvent être stylisés et incluent les moyens de solidarisation au sol, tels que des vis par exemple. Les lices 4, les barreaux 5, les poteaux 2, les pieds support 3 peuvent être constitués, par exemple, de bois, d'acier soudé ou d'aluminium. Les capuchons 30 peuvent être en métal ou en matériau plastique ou caoutchouc. Les moyens d'articulation encliquetables 6, les connecteurs 8, les clés 25 peuvent être conçus en matière plastique par exemple. Le dispositif selon l'invention prévoit également un portillon d'ouverture pour un usage individuel ou à ouverture automatique pour un usage individuel ou collectif. Il est prévu un système de verrouillage du portillon. II est souhaite de déterminer la forme de l'enclos souhaité ainsi que l'emplacement du portillon avec son système de verrouillage avant de fixer les pieds support 3. Les pieds support 3, solidarisés au sol, sont prêts à immobiliser les poteaux 2 qui eux même sont prêts à recevoir les éléments mâles 12. Les éléments femelles 11 sont intégrés aux lices 4 avant de positionner les barreaux 5 situés aux extrémités. Les barreaux 5 sont également engagés irréversiblement aux lices 4, grâce au connecteur 8. Une fois les modules 1 assemblés, ils sont fixés aux poteaux 2 de manière simple et intuitive par encliquetage des éléments respectifs 11 (fixés sur la lice) et 12 (fixés au poteau). Les clés 25 peuvent être glissées dans les moyens d'articulation 6 encliquetable unis permettant une sécurité et une finition supplémentaires. Ainsi, la barrière de protection selon l'invention est modulable et s'adapte à toutes les formes souhaitées de clôture, et, une fois celle-ci assemblée, les éléments de fixation permanents assurent à cette barrière une grande sécurité. L'association d'un portillon et des modules 1 d'une certaine hauteur rend impossible le franchissement du dispositif aux jeunes enfants et/ou animaux et les risques de noyade. Le dispositif selon l'invention est réalisé en matériau résistant aux 5 intempéries. Il possède également une structure favorisant un entretien aisé. REVENDICATIONS 1. Barrière de protection constituée d'au moins un module de barrière (1) fixé par l'intermédiaire de moyens d'articulation (6) sur au moins un poteau (2), selon un axe parallèle audit poteau (2), ce dernier étant apte à prendre appui sur le sol par des pieds support (3), caractérisée en ce que lesdits moyens d'articulation (6) sont du type encliquetables. 2. Barrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'articulation encliquetables (6) sont constitués d'une part d'éléments femelles (11) et d'autre part d'éléments mâles (12). 1.5 3. Barrière selon la revendication 2, caractérisée en ce que les éléments femelles (11) se situent sur le module (1) et en ce que les éléments mâles (12) sont placés sur le poteau (2). 4. Barrière selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce 20 que les moyens d'articulation encliquetables (6) sont conçus de manière à réaliser une fixation définitive. 5. Barrière selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que l'élément mâle (12) est constitué d'un corps (13) comprenant 25 d'une part un téton (14) et d'autre part d'un picot (17) et une plaque d'appui (18) aptes à coopérer avec une lumière (19) prévue sur le poteau creux (2). 6. Barrière selon la revendication précédente, caractérisée en ce que 30 l'élément femelle (11) comporte un premier corps (20) pourvu d'un orifice (21) apte à recevoir ledit téton (14) de l'élément mâle (12), etun second corps (22) susceptible de pénétrer dans l'extrémité creuse d'une lice (4). 7. Barrière selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque module de barrière (1) comprend deux lices (4) parallèles et solidaires de plusieurs barreaux parallèles (5), par l'intermédiaire de connecteurs (8) disposés dans des logements (7) prévus sur les lices (4). 8. Barrière selon la revendication 7, caractérisée en ce que chaque connecteur (8) comporte au moins un clip de fixation (9) et au moins un indexeur (10). 9. Barrière selon les revendications 6 et 7, caractérisée en ce que le corps (20) est apte à recevoir le connecteur (8) des barreaux (5) placés aux extrémités. 10. Barrière selon l'une des revendications 2 à 9, caractérisée en ce qu'une clé (25) est prévue pour coopérer avec l'élément mâle (12) retenant lui-même l'élément femelle (11). 11. Barrière selon la revendication 5, caractérisée en ce que les poteaux (2) comportent à chacune de leurs extrémités une lumière (19) constituée d'une ouverture (28) et d'une encoche (29), 2.5 chacune de forme complémentaire audit picot (17) et chacune correspondant à une position angulaire de ce dernier. 12..Barrière selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'ouverture (28) et l'encoche (29) sont de forme générale ovale et 30 dont les grands axes sont respectivement parallèle et sensiblement à 90 par rapport à la direction longitudinale du poteau (2). 13. Barrière, selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le pied support (3) est formé d'une base plane (32), apte à reposer sur le sol et sur laquelle est fixé un manchon (33) apte à recevoir l'extrémité d'un poteau (2).