Brevet FR2881400A1 — publié le 20060804

L'invention se rapporte aux scellés de haute sécurité de type tige avec un verrouillage mécanique selon le 3.15 de la norme ISO/PAS 17712 / 2003. Ce type de scellé avec verrouillage mécanique sert a garantir contre des manipulations frauduleuses des fermetures des portes des camions ou des conteneurs pour empêcher les vols ou l'introduction de marchandises de contrebande. Ils sont constitués d'une part d'une tige en acier avec un bossage à une extrémité et une gorge circulaire près de l'autre extrémité et d'autre part une pièce femelle également en comportant à l'intérieur une gorge circulaire équipée d'un ressort torique. Lors de la mise en place de la tige dans la pièce femelle les gorges viendront en regard, le ressort torique venant se loger dans les deux gorges, il verrouillera le scellé. L'ouverture du scellé se fait par cisaillement de la tige et donc destruction de ce dernier. Apposé sur un véhicule de transport ce scellé est destiné a assurer la sécurité du chargement des marchandises et doit permettre de constater immédiatement toute effraction. Ce type de scellé dit de haute sécurité présente de graves défauts, car il est possible de retirer et de remettre en place le scellé sans aucune trace d'effraction visible. La tige du scellé étant retenue dans le corps du dit scellé par un ressort torique, il suffit de prendre l'extrémité de la tige avec une perceuse, de faire tourner la tige ce qui aura pour effet d'échauffer le ressort et il sera possible d'extraire la dite tige du corps du scellé. Le forfait accompli il sera possible de remettre en place cette même tige. Un anti rotation connu du même inventeur consiste en une couche de matière plastique sur la tige de la pièce mâle avec un plat venant coopérer dans la pièce femelle, mais en découpant habilement le plastique au plus près de la pièce femelle il est possible de faire tourner la tige et d'ouvrir le scellé comme expliqué ci- dessus. Une autre technique de manipulation consiste a mettre de l'acide dans le corps du scellé, ce qui aura pour effet d'affaiblir le ressort torique et en tirant brutalement, d'extraire la tige du corps du scellé et ainsi de procéder à son ouverture. Une autre méthode de falsification consiste a effacer la numérotation sur un scellé et à reproduire la numérotation du scellé d'origine que l'on souhaite remplacer et d'apposer ce scellé en remplacement du scellé d'origine. Dans tout les cas leur forfait commis les voleurs ou trafiquants remettent en place le scellé et rien ne permettra visuellement de constater que le moyen de transport a été ouvert et refermé. Ce n'est que lors d'une visite de Douane ou à la prise en charge des marchandises que l'on s'apercevra qu'une partie ou la totalité du chargement a disparu sans pouvoir situé la date et le lieu du vol. La présente invention vise à remédier aux défauts connus en créant un scellé plus sûr. Elle a donc pour objet un scellé de haute sécurité correspondant au 3.15 de la norme ISO/PAS 20 17712 / 2003. Ainsi l'invention concerne un scellé, en particulier pour conteneur, comportant une première pièce, dite pièce mâle, ayant une tige métallique munie d'une gorge circulaire proche d'une extrémité et une tête formée par un bossage à l'autre extrémité qui est muni d'une zone plate destinée à recevoir une identification et une deuxième pièce métallique, surmoulée avec de la matière plastique, dite pièce femelle, comportant un système de verrouillage formé d'une gorge circulaire munie d'un ressort torique destinée à empêcher un mouvement axial de la pièce mâle quand les gorges sont en regard, l'extérieur de ladite pièce femelle comportant une zone plate pour apposer une identification, caractérisé en ce que le scellé comporte en outre des moyens anti rotation incorporés au niveau de la zone située entre l'extrémité de la pièce métallique de la pièce mâle et la zone correspondante de la pièce femelle par correspondance de formes en saillie, en creux sur les surfaces en vis a vis, des parties mâle et femelle présentant des surfaces périphériques conjuguées de la partie métallique de la pièce mâle et de la zone correspondante de la partie femelle pour assurer la solidarisation des pièces mâle et femelle lorsqu'elles sont en position de fermeture interdisant tout mouvement de rotation et ainsi prévenir de l'arrachage de la pièce mâle L'extrémité métallique de la pièce mâle présente des parties angulaires de préférence octogonale hexagonale ou carrée, venant coopérer avec la partie correspondante de la pièce femelle, lorsque les deux pièces sont bloquées longitudinalement par le système de verrouillage pour leur interdire toute possibilité de rotation, qui entraînerait la destruction du dit système de verrouillage. Un autre mode de réalisation de la partie métallique de verrouillage de la pièce mâle consiste à faire par moulage cette dite partie faisant apparaître des ergots ayant pour objet d'assurer la solidarisation entre les pièces mâle et femelle un ergot assure la fonction de détrompeur. L'extrémité métallique de la pièce mâle présente des parties en formes d'ergots, dont la répartition et le nombre des dits ergots est tel qu'ils peuvent s'introduire dans les parties en creux de la pièce femelle dans une seule position angulaire. L'extrémité métallique de la pièce mâle présente des surfaces périphériques conjuguées qui lorsqu'elles sont bloquées angulairement, varient d'une section angulaire à une autre, exemple: triangle, carrée, hexagonale ou surface courbes multilobée, exemple: ovale, ou encore des surfaces avec parties saillantes de clavetage, exemple: cannelures. La pièce mâle présente une deuxième gorge circulaire au dessus de la première destinée à recevoir un joint torique venant coopérer avec la partie cylindrique de la pièce femelle pour en assurer l'étanchéité en vue d'interdire l'introduction d'un liquide corrosif destiné à détruire le dit ressort torique de verrouillage. La pièce femelle comporte à sa partie supérieure une saillie cylindrique sur laquelle vient se placer en le recouvrant, un chapeau solidaire à la pièce mâle disposé axialement à l'opposé du bossage en position de fermeture, pour interdire toute introduction de liquide dans le mécanisme du scellé lorsqu'il est fermé. Les pièces mâle et femelle comportent un détrompeur constitué de deux méplats conjugués notamment prévus sur la saillie et le chapeau ayant pour but d'assurer leur alignement et la mise dans un même plan des moyens d'identification portés par les pièces mâle et femelle ces éléments sont formés au cours du surmoulage et ils facilitent les relevés de la numérotations lors des contrôles. Les parties des pièces mâle et femelle destinées à recevoir les moyens d'identification, tel que numérotation, puce RFid sont recouvertes par surmoulage d'une couche de matière plastique transparente, pour assurer la protection de la puce RFid ainsi que des inscription portées sur les réservations et les étiquettes pour interdire toute intervention de falsification. Le chapeau sur la pièce mâle et la saillie sur la 15 pièce femelle sont réalisés lors de l'injection du surmoulage de matière plastique. L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés sur lesquels: La Fig. 1 représente la pièce mâle (100) du scellé. La Fig. 2 représente une coupe selon x x' de la pièce mâle (100). La Fig. 3 représente une coupe transversale du bossage (7) de la pièce mâle (100). La Fig. 4 représente une vue de face de la pièce femelle (200). La Fig 5 représente une coupe de la pièce 30 femelle (200). La fig. 6 représente une coupe transversale selon y y' de la pièce mâle (100), avec une variante agrandie de l'ensemble de la partie verrouillage (4). Les fig. 7, 8 et 9 représentent différents moyens anti rotation réalisés respectivement des formes polygonales, multilobées, à cannelures ou rainurées, vus en coupe agrandie. La figure 10 représente une variante de la pièce mâle (100). La figure 11 représente une vue de face de cette variante de la pièce femelle (200). La figure 12 représente une coupe vue du dessus de cette même variante de la pièce femelle (200). Ce scellé est constitué de deux pièce une dite mâle (100) et une autre dite femelle (200),Ia pièce mâle (100) est constituée d'une tige métallique (1) de préférence de forme hexagonale (4) ou de toute autre forme quelconque sur toute sa longueur ou au minimum sur une certaine longueur (4, 4') proche de l'extrémité venant coopérer avec la pièce femelle, destinée à la recevoir (23, 23'). Une première gorge (3) située près de l'extrémité de la tige participe au verrouillage mécanique lorsqu'elle vient en regard de la gorge (21) de la pièce femelle (200) dans laquelle est retenu un ressort torique (22). Légèrement au dessus une deuxième gorge (5) recevra un joint torique (6) venant coopérer avec une cheminée (24) à l'intérieur de la pièce femelle, pour assurer l'étanchéité et la protection du mécanisme de l'ensemble de verrouillage (2 et 20) contre toute introduction de liquide corrosif, visant à détruire le dit mécanisme. La pièce mâle (100) comporte en son autre extrémité un bossage (7) destiné à maintenir le scellé en place lorsqu'il est apposé sur un moyen de transport. Le bossage (7) comporte une réservation (8) destinée à recevoir un marquage ou une étiquette destructible (9) sur laquelle est apposé une numérotation identique à la pièce femelle ou à la puce type RFid (29) "Radio Fréquence identification". L'intérieur de la pièce femelle (200) destiné à recevoir l'ensemble de verrouillage (2) de la pièce mâle (100) a une forme identique, inverse (23, 23' et 24) à la dite partie (2) de la pièce mâle comprenant la partie hexagonale et le joint torique (4, 4' et 6) ainsi que la partie en dessous du chapeau (11) pour permettre une parfaite coopération entre elles et assurer la solidarisation des dites pièces mâle (100), femelle (200) et interdire tout mouvement de rotation visant à détruire l'ensemble de verrouillage (2 et 20). La dite pièce femelle (200) comporte à l'intérieur une gorge (21) destinée à recevoir un ressort de forme torique (22) ou une autre forme quelconque qui assurera le blocage longitudinal de la pièce mâle (100) et femelle (200) lors de la fermeture du scellé. La forme extérieure (32) de l'ensemble du mécanisme de blocage (20) sera de préférence de forme hexagonale ou de toute autre forme quelconque et comportera en son milieu une gorge (28), pour assurer son maintien dans le premier surmoulage (27) de matière plastique. L'ensemble du mécanisme de verrouillage (20), est surmoulé (27) avec une matière de préférence plastique et laisse un passage vers le haut (24) permettant d'introduire l'ensemble de verrouillage (2) de la pièce mâle (100), Ce moulage s'étendant de préférence sur les cotés verticaux, en forme de porte étiquette (31 et 31'). Sur la face avant de la pièce femelle (200) le surmoulage en forme de porte étiquette (31 et 31'), comporte une réservation (30) qui recevra un marquage direct ou une étiquette autocollante destructible (33) et ou une puce électronique de type RFid (29) "Radio Fréquence identification", permettant d'enregistrer toutes les informations utiles. Après apposition de l'étiquette (33), la pièce femelle (200) reçoit de préférence sur toutes ses faces extérieures, un second surmoulage de matière plastique transparente (34), qui assurera la protection de l'ensemble de la pièce femelle (200), marquage, étiquette (33), puce électronique (29) contre toute tentative de falsification. Au cours du second surmoulage de la pièce femelle (200), il se forme une saillie en forme tubulaire (25) avec un détrompeur (26) qui vient la compléter en vue de recevoir une partie formant chapeau (11) réalisé sur la pièce mâle destiné à assurer l'étanchéité à la jonction des pièces femelle (200) et mâle (100). destinée à recevoir le ressort torique (22), la partie (4) comportant des formes adaptées à la pièce femelle (23), la gorge et le joint torique (5 et 6) ainsi que la partie en dessous du chapeau (11) pénétrant dans la cheminée de la pièce femelle (200) lors de la fermeture du scellé. La pièce mâle (100) reçoit elle aussi un surmoulage de protection (10) en matière plastique transparente sur toute sa surface, excepté l'ensemble des parties (2) comprenant l'embout, la gorge (3) Le surmoulage assure la protection de l'étiquette (9) et du marquage situés sur le bossage (7), contre toute tentative de falsification. Au cours du surmoulage de la pièce mâle (100) avec une matière plastique transparente, il est formé un chapeau (11) avec un détrompeur (12) qui viendra coiffer la saillie (25) lors de la fermeture du scellé et assurera ainsi la protection du mécanisme de verrouillage (20), contre l'introduction d'un liquide corrosif ayant pour objet la destruction du dit ensemble verrouillage. Les parties formant le détrompeur (26) et (12) assures formés au cours du surmoulage de matière plastique assurent le bon alignement des marquages du scellé et facilite ainsi les relevés de l'identification lors des contrôles. Une variante (40) de la partie (4) de la pièce mâle (100) consiste a faire de préférence par moulage l'ensemble de verrouillage (2) pour obtenir des ergots (41 42 et 42') ayant pour objet d'assurer la solidarisation entre les pièces mâle (100) et femelle (200) l'ergot central (41) donné a titre d'exemple assure, en outre, la fonction de détrompeur. L'ensemble (2) de l'extrémité métallique de la pièce mâle (100) présente des parties en formes d'ergots (41 42 et 42'), dont la répartition et le nombre des dits ergots est tel qu'ils peuvent s'introduire dans les parties en creux (23 et 23') de la pièce femelle (200) dans une seule position angulaire. L'extrémité métallique (2) de la pièce mâle (100) présente des surfaces périphériques conjuguées qui lorsqu'elles sont bloquées angulairement, varient d'une section angulaire à une autre, exemple: (50, 51, et 52) triangle, carrée, hexagonale, octogonale ou surface courbes multilobée, exemple: (53, 54 et 55) ovale, ou encore des surfaces avec parties saillantes de clavetage ou cannelures, (56, 57 et 58) ces différentes formes sont données à titre d'exemple, mais d'autres formes pourront être utilisées pour la réalisation. Une variante de l'ensemble de verrouillage (2) de la pièce mâle (100) et (20) de la pièce femelle (200) consiste à déplacer la partie (4 et 23) destinée à solidariser les pièces, vers la partie extrême (4' et 23') de la pièce mâle (100) et femelle (200). Dans une même variante le porte étiquette (46) peut être réalisé sur un seul coté de la pièce femelle (200). Après lecture de la description ci-dessus, les avantages de la présente invention apparaissent clairement: Les pièces mâle (100) et femelle (200) solidarisées par des formes adaptées (4, 4') et (23, 23') constituent un anti-rotation efficace et protége le ressort torique (22) de la destruction par échauffement. La saillie (25) et le chapeau (11) ainsi que le joint torique (6) protégent l'ensemble du mécanisme de verrouillage (2 et 20), ils assurent sa protection en empêchant l'introduction d'un acide, visant à l'affaiblir ou le détruire pour permettre la séparation des pièces mâle (100) et femelle (200) après fermeture du scellé. Pour assurer le blocage de la partie verrouillage (20) dans le premier surmoulage plastique (27), l'extérieure de cette dite partie de verrouillage (20), sera de préférence hexagonale (32), et ainsi avec la gorge extérieure (28) donnent une cohésion optimum entre la pièce (20) et la matière plastique (27) du corps de la pièce femelle (200). Au minimum, la zone de marquage (30 et 9) sont protégées par un surmoulage de matière plastique transparente (8 et 34), empêchant toute intervention sur la numérotation et la puce électronique (29). Légende; Pièce mâle 1 Tige métallique 2 Ensemble verrouillage 3 Gorge recevant le ressort 4 4' Partie formes angulaires Gorge joint torique 6 Joint torique 7 Bossage 8 Réservation en creux 9 Etiquette Surmoulage transparent 11 Chapeau 12 Détrompeur Tige métallique (variante) 41 Ergot détrompeur 42 et 42' Ergots anti rotation Pièce femelle Ensemble verrouillage 21 Gorge ressort 22 Ressort torique 23 Anti-rotation 24 Cheminée Saillie 26 Détrompeur 27 1 er surmoulage 28 Gorge Extérieure 29 Puce Rfid Réservation 31 et 31' Porte étiquette 32 Forme hexagonale ext. 33 Etiquette 34 Surmoulage transparent 46 Porte étiquette 50, 51 et 52 Formes angulaires 53, 54 et 55 Surfaces courbes multilobées 56, 57 et 58 Surfaces avec parties saillantes ou en creux. 2881400 to REVENDICATIONS 1. Scellé, en particulier pour conteneur, comportant une première pièce au moins en partie métallique en extrémité, dite pièce mâle (100), ayant une tige (1) munie d'une gorge circulaire (3) proche d'une extrémité et une tête formée par un bossage (7) à l'autre extrémité, qui est muni d'une zone (8) destinée à recevoir une identification et une deuxième pièce, dite pièce femelle (200), comportant un système de verrouillage formé d'une gorge circulaire (21) munie d'un ressort torique (22) destinée à empêcher un mouvement axial de la pièce mâle quand les gorges (3 et 21) sont en regard, l'extérieur de ladite pièce femelle (200) comportant une zone (30) pour apposer une identification, caractérisé en ce que le scellé comporte en outre des moyens anti rotation (4, 4' et 23, 23') par correspondance de formes en saillie et ou en creux sur les surfaces périphériques conjuguées en vis à vis des parties mâle et femelle incorporés, au niveau de la zone située en extrémité de la partie métallique (1) de la pièce mâle (100) et de la zone correspondante (23) de la pièce femelle (200) pour assurer la solidarisation des pièces mâle (100) et femelle (200) lorsqu'elles sont en position de fermeture interdisant tout mouvement de rotation et ainsi prévenir de l'arrachage de la pièce mâle (100). 2. Scellé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ensemble (2) de l'extrémité métallique de la pièce mâle (100) présente des parties polygonales angulaires (4, 4') par exemple, hexagonale, octogonale ou carrée (50, 51 et 52), venant coopérer avec la partie (23, 23') correspondante de la pièce femelle (200), lorsque les deux pièces sont bloquées longitudinalement par le dispositif de verrouillage (3, 21 et 22) pour leur interdire toute possibilité de rotation, qui entraînerait la destruction du dit système de verrouillage. 3. Scellé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité métallique (4 et 4') de la pièce mâle (100) présente des parties courbes multilobées par exemple ovale (53, 54 et 55) venant coopérer avec la partie (23 ou 23') correspondante de la pièce femelle (200), lorsque les deux pièces sont bloquées longitudinalement par le dispositif de verrouillage (3, 21 et 22) pour leur interdire toute possibilité de rotation, qui entraînerait la destruction du dit système de verrouillage. 4. Scellé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité métallique (4 et 4') de la pièce mâle (100) présente des surfaces périphériques conjuguées de blocage angulaire sous formes de parties saillantes de clavetage, de cannelures (56, 57 et 58). venant coopérer venant avec la partie (23 ou 23') correspondante de la pièce femelle (200) , lorsque les deux pièces sont bloquées longitudinalement par le dispositif de verrouillage (3, 21 et 22) pour leur interdire toute possibilité de rotation, qui entraînerait la destruction du dit système de verrouillage. 5. Scellé selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité métallique (4 et 4') de la pièce mâle (100) présente des parties en formes d'ergots (41, 42, 42'), la répartition et le nombre des dits ergots est tel qu'ils peuvent s'introduire dans les parties en creux de la pièce femelle (200) dans une seule position angulaire, l'ergot (41) servant de détrompeur. 6. Scellé selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la pièce mâle (100) présente une deuxième gorge circulaire (5) au dessus de la première (3) destinée à recevoir un joint torique (6) venant coopérer avec la partie cylindrique (24) de la pièce femelle (200) pour en assurer l'étanchéité en vue d'interdire l'introduction d'un liquide corrosif destiné à détruire le dit ressort torique (22) de verrouillage. 7. Scellé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la pièce femelle (200) comporte à sa partie supérieure une saillie cylindrique (25) sur laquelle vient se placer en le recouvrant, un chapeau (11) solidaire à la pièce mâle (100) disposé axialement à l'opposé du bossage (7) en position de fermeture, pour interdire toute introduction de liquide dans le mécanisme (20) du scellé lorsqu'il est fermé. 8. Scellé selon la revendication 7 caractérisé en ce que les pièces mâle (100) et femelle (200) comporte un détrompeur (12 et 26) constitué de deux méplats conjugués notamment prévus sur la saillie (25) et le chapeau (11) ayant pour but d'assurer leur alignement et la mise dans un même plan des moyens d'identification portés par les pièces mâle (100) et femelle (200), ces éléments sont formés au cours du surmoulage pour faciliter les relevés de la numérotations lors des contrôles. 9. Scellé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que au moins les parties (8 et 30) des pièces mâle (100) et femelle (200) destinées à recevoir les moyens d'identification, tel que numérotation (9 et 33), puce RFid (29) sont recouvertes par surmoulage d'une couche de matière plastique transparente (10 et 34), pour assurer la protection de la puce RFid (29) ainsi que des inscription portées sur les réservations (8 et 30) ainsi que les étiquettes (9 et 33) pour interdire toute intervention de falsification. 10. Scellé selon les revendication 7 et 9 caractérisé en ce que le chapeau (11) sur la pièce mâle (100) et la saillie (25) sur la pièce femelle (200) sont réalisés lors de l'injection du surmoulage de matière plastique.