Brevet FR2880477A1 — publié le 20060707

Le présent brevet d'invention se rapporte à un mécanisme pour bases de prise encastrables destinées à des installations électriques de basse tension et dont les caractéristiques principales sont décrites cidessous. L'objet du présent brevet d'invention est un mécanisme structuré en vue de son application à des bases de prise encastrables qui seront placées dans des installations électriques de basse tension, comme le sont en général les installations domestiques, des bureaux, des petits commerces ou similaires, présentant comme caractéristique essentielle principale le fait que sans avoir besoin d'ajouter à l'ensemble d'autres pièces que celles qui sont définies dans chaque configuration, le mécanisme permette son utilisation immédiate pour les configurations de bases de prise bipolaire , français , Schuko et UPS , cette dernière configuration étant en usage sur le marché turc. En ce qui concerne les mécanismes pour dispositifs électriques destinés aux bases de prise, on peut citer, comme exemple de la technique, le brevet P200301412 sur des perfectionnements introduits dans les dispositifs électriques de basse tension, destinés aux bases de prise, le brevet P200402197, relatif à des bases de prise avec obturateur de sécurité et châssis multifonctionnel, et aussi le modèle d'utilité U200400131, sur un châssis métallique pour mécanisme électrique avec des crochets d'ancrage incorporables. Il présente aussi comme caractéristique de base la conception du châssis de fixation du mécanisme, qui permet de placer celui-ci dans deux positions distinctes afin d'adapter ce mécanisme aux différentes configurations mentionnées précédemment. Finalement, on soulignera comme autre caractéristique importante du mécanisme le système de montage et de fixation de la prise de terre dans les configurations où la base de prise est munie de cet élément de sécurité. En plus de tout cela, le mécanisme pour bases de prise faisant l'objet de la présente invention a une incidence directe sur l'exigence des techniques modernes de fabrication et de montage, qui mettent toujours en avant la possibilité d'utiliser des composants déterminés pour différentes versions et applications, avec un changement minimum d'éléments, ce qui réduit dans une grande mesure le coût des processus de fabrication, du stockage des pièces et des composants et ainsi que de leur fourniture. Dans le but d'exposer avec le plus de détails possible les caractéristiques de l'objet de la présente invention, on joint à ce mémoire une série de dessins dans lesquels, en guise d'exemple pratique non limitatif, le mécanisme est représenté dans ses différentes configurations, en montrant leurs différents composants. Dans ces dessins, est une vue du mécanisme, dans sa configuration pour prise bipolaire, avec tous ses composants disposés en perspective et en explosion; est une vue en plan du mécanisme correspondant à la figure précédente, avec tous ses composants montés; est une vue en élévation avant, correspondant au même mécanisme représenté aux figures 1 et 2; est une vue en élévation latérale du mécanisme lui-même; est une vue en perspective du même mécanisme que la figure 1 avec tous ses composants dûment montés; est une vue en perspective et en explosion du mécanisme qui est décrit dans la configuration français ; est une vue en perspective et en explosion du mécanisme, dans sa configuration schuko ; montre en perspective et en explosion la configuration UPS du mécanisme qui est décrit; est une vue en perspective du mécanisme, montrant le système de montage et de fixation de la prise de terre dans la configuration français , n'étant dessinés que le corps de base et la prise de terre en explosion; est une vue en perspective de la prise de terre correspondant à la configuration de la figure précédente; 30 La Figure 11 est une vue en plan du mécanisme une fois montée, configuration français correspondant à l'exemple des figures 9 et 10; La Figure 12 est une vue en élévation avant du mécanisme monté, selon la configuration de la figure précédente et sectionnée selon la ligne AA; 35 La Figure 13 montre en perspective le corps du mécanisme avec le châssis de fixation, lequel est monté dans la position qui correspond aux La Figure 1 La Figure 2 La Figure 3 La Figure 4 La Figure 5 La Figure 6 20 La Figure 7 La Figure 8 La Figure 9 25 La Figure 10 montée, dans sa configurations bipolaire et français , bien que la figure montre les composants de la configuration bipolaire ; La Figure 14 est une vue en plan de l'ensemble du corps de base du mécanisme et du châssis, selon la figure précédente, mais avec certains de ses composants; La Figure 15 est une vue en élévation avant, partiellement sectionnée selon la ligne AA, du mécanisme et du châssis montés, d'après les figures 13 et 14, montrant le mode de fixation entre les deux; La Figure 16 représente en perspective le corps du mécanisme, dans ses configuration schuko et UPS , monté avec le châssis de fixation dans la position adéquate d'union entre corps et châssis pour ces configurations-là ; La Figure 17 est une vue en plan de l'ensemble mécanisme et châssis selon la figure précédente, avec tous ses composants. La Figure 18 est une vue en élévation avant, partiellement sectionnée selon la ligne BB, du mécanisme et du châssis montés, selon les figure 16 et 17, montrant le mode de fixation entre les deux, le châssis étant placé dans la position adéquate pour cette fixation. La Figure 19 est une vue en perspective et en explosion du châssis et du corps du mécanisme, le châssis étant vu du dessous et le corps du dessus, dans le but de montrer les éléments qui permettent la fixation de l'un sur l'autre. La Figure 20 est une vue en élévation du corps et du châssis montés dans la configuration bipolaire et français , montrant la fixation entre les deux composants; et Finalement, la Figure 21 est une vue en élévation du corps et du châssis montés dans les configurations "schuko" et "UPS", montrant la fixation entre les deux composants. On observera que la position du châssis a été tournée à 180 . D'après les dessins, le mécanisme pour bases de prise encastrables est constitué d'un corps de base (1), de périmètre sensiblement octogonal, muni en son intérieur de cavités et de rabats qui permettront le positionnernent convenable et adéquat des différents contacts et prises de terre afin de rendre possible l'utilisation immédiate du mécanisme, sans ajouter à l'ensemble d'autres pièces et composants que ceux qui définissent et caractérisent les configurations sous lesquelles le fabricant pourra présenter le mécanisme mentionné, à savoir: Bases de prise type bipolaire , bases de prise type français , bases de prise type schuko et bases de prise type UPS , ces dernières étant utilisées sur le marché turc. Le corps de base (1) possède des cavités rectangulaires (2), disposées symétriquement par rapport à un plan longitudinal imaginaire, où sont situé les contacts (3) de structure adéquate pour la connexion des chevilles de la fiche de la prise correspondantes (non représentées dans les dessins). Ces deux contacts (3) sont fixés à leur emplacement au moyen de saillies en forme d'ongle (2a) qui empêcheront leur déplacement vers le haut une fois les contacts entrés dans leurs logements (2). Le conducteur électrique sera fixé par la vis (10) et son écrou (11). Dans la partie centrale du corps de base (1) se trouve une zone plane longitudinale (4), spécialement prévue pour permettre la fixation des différents contacts de prise de terre que nécessitent toutes les configurations indiquées, à l'exception de celle de type bipolaire . Dans la partie basse des deux faces avant du corps de base (1) sont placées plusieurs ouvertures (1 a) pour le passage des conducteurs électriques qui seront raccordés au mécanisme. Le corps de base (1) est de surcroît muni de quatre tourelles (5) situées à côté de chacune des quatre arrêtes de base du corps (1) sur lesquelles sera placé et uni de façon convenable le châssis de fixation (6) du mécanisme. Ce corps de base (1) du mécanisme possède aussi deux crochets d'ancrage (7), qui sont actionnés au moyen d'une vis (8) qui se visse sur le corps (1). Ces crochets, placés symétriquement par rapport au plan longitudinal imaginaire, ont pour but de fixer le mécanisme à l'intérieur de la cavité où doit être installé ledit corps dûment encastré. Quand les crochets (7) demeurent en position fermée, ils sont tenus de façon adéquate par des anneaux de serrage (9), et le mécanisme pourra alors être stocké et transporté sans aucun empêchement. Quand les crochets (7) s'ouvrent, au moyen d'une action sur la vis (8) correspondante, jusqu'à la position (7 a), selon la figure 12, le mécanisme restera parfaitement ancré dans son lieu d'encastrement. Ces anneaux de serrage (9) ont aussi pour fonction de remettre le crochet d'ancrage (7) dans sa position de repos une fois la vis (8) dévissée. Les contacts qui seront disposés dans le mécanisme pour la configuration comme base de type bipolaire selon la figure 1, seront, tel qu'il a été indiqué précédemment, le contact (3) apte pour que, entre ses deux parois élastiques, soit introduite et reste fixée la cheville, non dessinée, de la fiche de la prise. Les contacts pour la configuration du mécanisme comme base de type français selon la figure 6 seront ceux nécessaires aux chevilles de la fiche, les contacts (3) identiques à celle de la configuration bipolaire , avec la prise de terre caractéristique, consistant en une cheville cylindrique verticale (12), fixée à sa correspondante plaque de contact (13), laquelle, à son tour, est disposée dans la zone prévue (4) du corps de base (1), en étant fixée de façon adéquate au moyen d'un rivet (14) qui se place dans la partie inférieure du corps de base (1). Dans la configuration de base de type schuko , montrée à la figure 7, le mécanisme sera pourvu des contacts (3) pour les chevilles de la fiche, en plus du contact de prise de terre caractéristique de cette configuration, consistant en deux branches verticales (16), identiques et symétriques, situées aux cieux extrémités de la plaque base de contact (18) formant une seule pièce, la partie supérieure (17) de ces deux branches verticales ayant une forme gondolée, avec une incurvation vers l'intérieur, suivie d'une légère incurvation ouverte vers l'extérieur. La plaque base de contact (18) de la prise de terre pour le type de base schuko sera fixée de façon adéquate dans la zone prévue du corps de base (1) au moyen du rivet (14), identique à celui utilisé pour la fixation de la plaque de base (13) de la base de type français . Finalement, dans la configuration pour le marché turc, de type UPS , présentée par la figure 8, la base sera, comme dans les configurations précédemment expliquées, munie de contacts (3) pour la bonne fixation des chevilles de la fiche, et du contact de prise de terre, constitué par un contact identique à celui de la configuration schuko , formé par les deux branches (16) prolongées par (17) et la plaque (18), étant complété par une cheville verticale cylindrique (12), identique à celle de la base de type français , tout cet ensemble de prise de terre étant fixé à l'endroit correspondant (4) du corps de base (1) au moyen du rivet (14). Les plaques de contact (13) et (18) disposent d'ailettes latérales (15) qui s'introduisent sous les tétons (4a) qui servent de guide pour éviter que, lors du montage, la force exercée vers le haut par les conducteurs électriques provoque la pliure de la plaque de contact mentionnée. Entre les ailettes (15) sont situées, par dessous, des rainures longitudinales (15a), comme on peut le voir à la figure 12, qui servent au bon positionnement et serrage des conducteurs électriques dans la zone de contact pour le raccordement. II faut également indiquer que dans les trois dernières configurations, français , schuko et UPS , est placée une vis (10) avec son contre-écrou (Il) sur le contact plaque de base (13) et (18) , pour obtenir le bon raccordement du conducteur électrique qui y sera placé. Le mécanisme faisant l'objet du présent brevet d'invention est complété par un châssis de fixation (6), lequel est conçu pour une utilisation dans n'importe laquelle des quatre configurations qui ont été décrites précédemment, de la même façon que la façon dont le corps de base (1) qui sera monté avec le châssis (6) sera aussi utilisé, sans aucune variation, dans n'importe laquelle de ces configurations. Ce châssis de fixation (6) possède, dans sa face supérieure, plusieurs orifices (19), propres de ces châssis, qui permettront son maintien adéquat à l'endroit où le mécanisme sera encastré en vue de son fonctionnement ultérieur. Sur sa face inférieure, le châssis (6) possède une languette verticale de périmètre octogonal (20), située juste à côté de la totalité du périmètre de son ouverture centrale (6a). Dans la Figure 20, cette indication s'apprécie clairement. Les différents éléments que possède un tel châssis (6) et qui sont décrits ci-dessous, permettent de le monter et de le fixer de façon adéquate sur le corps de base (1), en premier lieu dans les configurations bipolaire et français , tandis que le montage pour les configurations schuko et UPS demandera de donner audit châssis (6) un simple tour à 180 . Dans ce cas, la distance de séparation entre le châssis (6) et le corps (1) variera d'environ 3mm. A côté des quatre arrêtes du châssis (6) figurent pour chacune d'entre elles des ouvertures rectangulaires (21), coïncidant avec les côtés correspondants de la languette verticale octogonale (20). En ces quatre endroits précis, la languette (20) présente un profil en marches d'escalier, avec une zone de marche (22) de plus grande hauteur, et une autre zone contiguë (23) de hauteur moindre. Ces marches sont disposées en position opposée deux à deux, de sorte que lorsque le châssis (6) est monté sur le corps de base (1), elles fassent office de butoir sur des banquettes latérales (27) que possèdent les tourelles (5), le châssis restant ainsi plus ou moins séparé de la base (1) selon que font butoir les marches (22) de plus grancle hauteur, ou les marches (23) de hauteur moindre. Ces ouvertures rectangulaires (21) permettent que le châssis soit placé sur le corps de base (1) en vue de son bon montage, en étant introduit au moyen de ces ouvertures (21) dans la partie supérieure des tourelles (5), opération qui s'effectue avec facilité, grâce au léger fléchissement des tourelles elles-mêmes, étant donné la souplesse propre au matériau de ces dernières. Ces tourelles (5) ont leur partie supérieure ou tête pliée en équerre (24) et sur leur face inférieure est situé un téton cylindrique (25), dont la fonction est de s'emboîter parfaitement dans l'orifice correspondant (26) que possède le châssis de fixation (6), quand en effectuant le montage du châssis sur le corps de base (1), les têtes (24) des tourelles (5) se trouvent appuyées sur la face supérieure du châssis lui-même. Cela se produit dans les configurations bipolaire et français , les points de fixation étant au nombre de quatre, garantissant ainsi un meilleur maintien du corps de base (1) avec le châssis mentionné (6). Dans cette réalisation, les quatre deuxièmes points d'appui sont constitués par les profils en marches d'escalier de hauteur moindre (23), appuyés sur les banquettes latérales (27) des tourelles (5) tel qu'on peut le voir à la figure 20. Quand le châssis (6) après avoir effectué un tour à 180 , est positionné pour le montage selon les configurations schuko et UPS , il s'emboîtera de même avec le corps de base (1) par quatre points, au moyen de l'extrémité de la tête en équerre (24) des tourelles (5), se situant sous la face inférieure du châssis au travers de l'ouverture correspondante (21), tandis que les quatre deuxièmes points d'appui seront constitués par les marches du profil en marches d'escalier de plus grande hauteur (22) appuyées sur les banquettes latérales (27) des tourelles (5). Le mécanisme pour bases de prise encastrables faisant l'objet du présent brevet d'invention ayant été suffisamment décrit, il convient d'indiquer que toutes variations portant sur les formes, dimensions et tailles, ainsi que sur l'aspect et le fini des différents composants du mécanisme et les caractéristiques ou qualités des matériaux employés pour sa réalisation pratique, n'altèrent en rien l'essentialité de l'invention, qui est résumée dans les revendications qui suivent. 8 REVENDICATIONS 1. Mécanisme pour bases de prise encastrables, constitué par un corps de base (1), à l'intérieur duquel seront convenablement installés les différents contacts et prises de terre afin de permettre son utilisation immédiate, sans ajouter à l'ensemble d'autres pièces ou composants que ceux qui les définissent et identifient, dans les configurations de bases de prise de type bipolaire , de type français , de type schuko et de type UPS , étant caractérisé par le {fait que ledit corps de base (1) possède des cavités (2) pour l'emplacement des contacts (3) des chevilles de la fiche à brancher, avec une vaste zone centrale longitudinale (4) où sont fixés les contacts de prises de terre, différentes selon la configuration, ainsi qu'avec plusieurs ouvertures (1a) sur ses faces avant pour le passage des conducteurs électriques à raccorder, les contacts (3) restant fixés à leur emplacement au moyens de saillies en forme d'ongle (2a). 2. Mécanisme pour base de prise encastrable, selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le corps de base (1) est de périmètre sensiblement octogonal et est muni de quatre tourelles (5), situées à côté de chacune des arrêtes de base dudit corps, sur lesquelles sera placé et uni un châssis de fixation (6) du mécanisme, et de deux crochets d'ancrage (7), s'actionnant au moyen d'une vis (8), lesquels demeurent maintenus dans leur position fermée par des anneaux de serrage (9), s'ouvrant vers l'extérieur (7a) pour se fixer contre la paroi de la cavité où elle sera installée, ces anneaux de serrage (9) exerçant une action concrète de retour des crochets (7) à leur position de repos lorsque l'on dévisse la vis (8). 3. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon la revendication 1èe, caractérisé en ce que la configuration comme base pour prise de type bipolaire est constituée par les contacts (3) de fiche, pourvus de vis (19) et de leurs contre- écrous de vissage (11) correspondants pour leur bon raccordement. 4. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1 ère et 3ème, caractérisé en ce que la configuration comme base pour prise de type français possède, en plus des contacts (3) de fiche le contact de prise de terre, consistant en une cheville cylindrique verticale (12), fixée à la plaque base de contact (13), laquelle, à son tour, se place et se fixe de façon adéquate dans la zone centrale longitudinale (4) du corps de base (1) au moyen d'un rivet (14), étant munie de la même façon de la vis (10) et de son contre-écrou (11) pour son bon raccordement. 5. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1ère et 3eme, caractérisé en ce que la configuration comme base pour prise de type schuko possède, en plus des contacts (3) de fiche le contact de prise de terre, consistant en deux branches verticales (16) symétriques, de forme gondolée, avec leur partie supérieure (17) incurvée vers l'intérieur et ensuite vers l'extérieur, ces deux branches étant unies par une plaque de base de contact (18) qui est maintenue par le rivet (14) et placée de façon adéquate dans la zone centrale longitudinale (4) du corps de base (1), disposant en plus d'une vis (10) et d'un contre-écrou (11) pour son bon raccordement. 6. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1ère et 3ème à 5ème caractérisé en ce que la configuration comme base pour prise de type UPS possède, en plus des contacts (3) de fiche le contact de prise de terre, constitué par deux branches symétriques (16) et par la plaque base de contact (18), identiques à celles du type schuko , complété par une cheville cylindrique verticale (12), identique à celle du type français , maintenue par le rivet (14) à la zone centrale longitudinale (4) du corps de base (1), où elle sera placé, disposant aussi d'une vis (10) et d'un contre-écrou (11) pour son bon raccordement. 7. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1ère 4ème, 5ème et 6ème caractérisé en ce que les pièces de base de contact (13) et (18) disposent d'ailettes latérales (15) qui sont introduites sous les tétons (4a) qui servent de guide en évitant leur pliure accidentelle sous l'action des conducteurs électriques qui seront raccordés, ainsi que de rainures longitudinales (15a) qui favoriseront le positionnement et le serrage des conducteurs électriques mentionnés. 8. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1ère et 2ème caractérisé en ce que le châssis de fixation (6) du mécanisme comporte sur sa face supérieure divers orifices (19) pour son maintien adéquat, et sur sa face inférieure une languette verticale octogonale (20), située sur tout le périmètre de l'ouverture centrale (6 a), dotée, à son tour, d'une série de zones en marches d'escalier distinctes qui permettront de placer le châssis (6) dans deux positions différentes, au moyen d'un simple tour à 180 , pour son application directe dans les configurations bipolaire et français pour l'une d'elles, et schuko et UPS pour l'autre. 9. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 2ème et Sème caractérisé en ce que le châssis de fixation (6) possède, à côté de ses quatre arrêtes, pour chacune d'entre elles une ouverture rectangulaire (21), coïncidant avec les côtés correspondants de la languette verticale octogonale (20), endroits où ladite languette présente le profil en marches d'escalier de plus grande hauteur (22) et de hauteur un peu moindre (23), ces marches étant disposées en position opposée deux à deux, ces ouvertures (21) étant par où le châssis se place sur le corps de base (1), en étant introduit par la partie supérieure des tourelles (5), grâce au léger fléchissement du matériau dans lequel ces dernières sont faites. 10. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications Sème et 9eme, caractérisé en ce que lorsque l'on place le châssis (6) sur le corps de base (1) dans l'une ou l'autre des positions, au moyen d'un simple tour à 180 la distance de séparation entre le châssis (6) et le corps (1) variera, ces derniers se trouvant d'environ 3 mm plus séparés dans la position pour les configurations schuko et UPS . 11. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 2ème et 9eme, caractérisé en ce que les tourelles (5) du corps de base (1) possèdent la face inférieure de leur partie supérieure en équerre en guise de tête (24), un téton (25) qui se fixera dans l'orifice (26) correspondant que le châssis (6) possède, quand, dans le positionnement pour les configurations bipolaire et français , cette partie supérieure en équerre (24) de la tourelle (5) viendra s'appuyer au-dessus de la face supérieure du châssis (6). 12. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1ère et 4ème caractérisé en ce que lorsque le châssis (6) se trouve dans la position de montage pour les configurations bipolaire et français , ce châssis (6) s'emboîtera par quatre points, au moyen de ses orifices (26), avec. les tétons (25) de la tête ou partie supérieure (24) des tourelles (5), permettant un meilleur maintien du corps de base (1) avec le châssis mentionné (6). 13. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 1èe et 5ème caractérisé en ce que lorsque le châssis (6) se trouve dans la position de montage pour les configurations schuko et UPS , il s'emboîte avec le corps de base par quatre points, au moyen de l'extrémité de la partie supérieure ou tête (24) des tourelles (5), contribuant à un meilleur maintien du corps de base (1) avec le châssis (6). 14. Mécanisme pour bases de prise encastrables, selon les revendications 2ème, 9ème à 11ème, caractérisé en ce que les tourelles (5) du corps de base (1) possèdent sur leur flanc une banquette latérale (27) , sur laquelle s'appuiera le profil en marches d'escalier de plus grande hauteur (22) ou celui de hauteur moindre (23), de la languette octogonale (20) du châssis (6), en fonction du positionnement dudit châssis, en raison de quoi en montant le châssis (6) sur le corps de base (1) ils se trouveront à différentes distances de séparation.