Brevet FR2884203A1 — publié le 20061013

L'invention concerne un dispositif de fermoir de ceinture pour les sièges arrière d'un véhicule, comportant un système de retenue qui porte au moins un fermoir de ceinture. En général, il est prévu trois fermoirs de ceintures sur la banquette arrière d'un véhicule qui est immatriculé pour cinq personnes. La position de ces fermoirs de ceintures définit trois positions assises, dont les dimensions sont relativement étroites, pour les passagers arrière. Même si moins de trois passagers arrière se trouvent dans le véhicule, l'espace libre additionnel ne peut pas être utilisé. Dans certains véhicules, il est par conséquent prévu par exemple une banquette arrière divisée en trois éléments, l'élément du milieu pouvant être rabattu et les deux éléments extérieurs pouvant chacun être déplacés vers le milieu du véhicule pour offrir ainsi plus de place aux passagers arrière. L'invention a pour objectif d'obtenir par des moyens 20 plus simples un confort amélioré pour les passagers arrière. Pour atteindre cet objectif, on propose un dispositif de fermoir de ceinture du type précité qui, selon l'invention, peut être amené depuis un premier état dans lequel un fermoir de ceinture occupe une première position d'utilisation, jusque dans un deuxième état dans lequel un fermoir de ceinture occupe une deuxième position d'utilisation qui est décalée par rapport à la première position d'utilisation en direction transversale du véhicule. Il peut s'agir ici, dans l'esprit de l'invention, d'un seul et même fermoir de ceinture, que l'on décale, ou il peut être prévu un autre fermoir de ceinture qui n'apparaît que par le passage du dispositif de fermoir de ceinture dans le deuxième état et qui vient remplacer l'autre fermoir de ceinture. L'invention permet de varier la position d'un fermoir de ceinture de telle sorte que l'on peut offrir à un passager arrière une alternative de position assise avec plus d'espace libre. A cet effet, il n'est ici pas nécessaire de régler la banquette arrière. Selon certains modes de réalisation, il est prévu que la deuxième position d'utilisation soit décalée par rapport à la première position d'utilisation d'au moins 30mm en direction transversale du véhicule. Selon certains modes de réalisation, il est prévu que le dispositif de fermoir de ceinture présente un élément à effet de ressort qui fournit une force de précontrainte qui assure le fermoir de ceinture dans la position d'utilisation respective à l'encontre d'un mouvement en direction transversale du véhicule. Ceci permet de garantir que le fermoir de ceinture ne puisse être déplacé en va-et- vient entre les deux positions d'utilisation qu'en surmontant la force de précontrainte. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortent de la description qui suit de modes de réalisation préférés en faisant référence aux dessins annexés. Les dessins montrent: - figure 1 un premier mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention en vue en coupe; - figures 2a et 2b un détail du dispositif de fermoir 25 de ceinture de la figure 1 à l'état bloqué et à l'état non- bloqué, respectivement; - figure 3 un deuxième mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention en vue en coupe; - figure 4 une vue en coupe le long de la ligne IV-IV de la figure 3; - figure 5 les positions des fermoirs de ceintures du dispositif de fermoir de ceinture de la figure 3 en vue de dessus; - figures 6a, 6b un deuxième mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention dans un premier état en vue de face et en vue latérale; - figures 7a, 7b les vues des figures 6a et 6b dans un deuxième état du dispositif de fermoir de ceinture; - figures 8a, 8b, 8c un troisième mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention dans un premier état en vue en perspective, en vue de face et avec la banquette arrière en vue en perspective; et - figures 9a, 9b, 9c les vues des figures 8a, 8b et 8c dans un deuxième état du dispositif de fermoir de ceinture. Aux figures 1, 2a et 2b est représenté un premier mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention par lequel un fermoir de ceinture 10 peut être déplacé depuis une première position d'utilisation jusque dans une deuxième position d'utilisation décalée d'environ 60 mm. Le dispositif de fermoir de ceinture comprend un système de retenue 12 avec une ferrure de retenue 14 reliée de manière solidaire au véhicule ou à un siège du véhicule ou à une banquette, et dans lequel un axe 16 est reçu de manière immobile. L'axe longitudinal de l'axe 16 est orienté parallèlement à la direction transversale du véhicule. Le fermoir de ceinture 10 monté sur l'axe 16 présente une tête de fermoir 18 et un tronçon de retenue avec une ferrure de fermoir 20, une douille 22, une plaque 24 et un ressort de pression 26. La ferrure de fermoir 20 est reliée de manière solidaire à la douille 22 qui l'entoure. Le ressort de pression 26 est reçu dans un évidement de la ferrure de fermoir 20 et prend appui d'une part sur la face frontale de l'évidement, côté tête de fermoir, et d'autre part sur la plaque 24 qui n'est pas reliée à la ferrure de fermoir 20 ou à la douille 22. Dans la douille 22 est formée une ouverture de passage 35 28 à travers laquelle passe l'axe 16. L'axe 16 présente deux évidements d'enclenchement 30, 32 qui sont chacun légèrement plus larges que la douille 22. Aux figures 1 et 2a, le fermoir de ceinture 10 est montré dans une première position d'utilisation dans laquelle les tronçons inférieurs de la ferrure de fermoir 20 et de la douille 22 s'engagent dans le premier évidement 30 de l'axe 16. Le ressort de pression 26 prend appui sur la plaque 24 reposant sur l'axe 16 et exerce une pression orientée vers le haut sur la ferrure de fermoir 20 et par conséquent aussi sur la douille 22. De manière correspondante, les tronçons inférieurs de la ferrure de fermoir 20 et de la douille 22 pressent vers le haut contre l'axe 16. Le fermoir de ceinture 10 est ainsi assuré dans cette position à l'encontre d'un déplacement sur la tige de l'axe. Pour déplacer le fermoir de ceinture 10 jusque dans la deuxième position d'utilisation, le passager doit presser de la valeur d'une course H vers le bas le fermoir de ceinture 10 à l'encontre de la force du ressort de pression 26. Les tronçons inférieurs de la ferrure de fermoir 20 et de la douille 22 sont ainsi déplacés hors de l'évidement 30 de l'axe 16, et le fermoir de ceinture 10 peut être déplacé en direction transversale du véhicule sur l'axe 16, comme le montre la figure 2b. Lorsque le fermoir de ceinture 10 atteint la deuxième position d'utilisation, les tronçons inférieurs de la ferrure de fermoir 20 et de la douille 22 s'enclenchent automatiquement dans le deuxième évidement 32 de l'axe 16, en raison du ressort 26 sous pression. La tige de l'axe 16 constitue ainsi un élément de retenue sous forme d'un axe sur lequel le fermoir de ceinture 10 peut être déplacé en va-et-vient entre deux positions d'utilisation stables. Dans le deuxième mode de réalisation de l'invention représenté à la figure 3, un fermoir de ceinture 50 avec une tête de fermoir 52 et un tronçon de retenue est également monté de manière déplaçable sur un élément de retenue en direction transversale du véhicule. A titre d'élément de retenue sert ici une ferrure de retenue 54 avec deux parois latérales dans lesquelles sont formées des rainures de guidage 56. Les tronçons d'extrémité des rainures de guidage 56 sont incurvés vers le haut. Dans les rainures de guidage 56 s'engagent les extrémités d'un goujon 58 monté dans la ferrure de fermoir 57, comme il ressort de la vue en coupe à la figure 4. Les extrémités du goujon 58 servent ainsi d'éléments de guidage. Les points d'extrémité des rainures de guidage 56 représentent deux positions d'utilisation pour le fermoir de ceinture 50. Comme on peut le voir à la figure 3, un ressort de pression 60 monté à une extrémité sur la ferrure de retenue 54 et accouplé par l'autre extrémité au tronçon de retenue du fermoir de ceinture 50 maintient stable le fermoir de ceinture 50 dans la première position d'utilisation. Le passager peut déplacer le fermoir de ceinture 50 à l'encontre de la force du ressort de pression 60 le long des rainures de guidage 56 en direction de la deuxième position d'utilisation, le ressort de pression 60 étant pivoté avec le fermoir de ceinture 50. Après avoir surmonté le point mort entre les deux points d'extrémité des rainures de guidage 56, le ressort de pression 60 presse le fermoir de ceinture 50 automatiquement dans une deuxième position d'utilisation. On évite ainsi des positions intermédiaires instables. Une particularité du deuxième mode de réalisation consiste en ce qu'un deuxième fermoir de ceinture 62, qui est prévu pour le passager du milieu, est accouplé au premier fermoir de ceinture 50 par l'intermédiaire d'un moyen de traction. Une sangle de ceinture 64, qui est guidée par deux poulies de renvoi 66 montées solidaires du véhicule, est reliée à chacune de ses deux extrémités à un tronçon de retenue des fermoirs de ceintures 50, 62. Aux extrémités de la sangle de ceinture 64 sont formées des boucles. Dans le cas du premier fermoir de ceinture 50, la boucle est guidée autour du goujon de guidage 58 (voir figure 4). Le deuxième fermoir de ceinture 62 est reçu mobile en direction verticale dans un guidage 68. Entre la face frontale inférieure du guidage 68 et la tête de fermoir 70 du deuxième fermoir de ceinture 62 est agencé un autre ressort de pression 72. Le ressort de pression 72 détermine la position d'utilisation du deuxième fermoir de ceinture 62 tant que le premier fermoir de ceinture 50 se trouve dans sa première position d'utilisation, comme représenté à la figure 3. Lorsque le premier fermoir de ceinture 50 est amené dans la deuxième position d'utilisation, la sangle de ceinture 64 tire le deuxième fermoir de ceinture 62 vers le bas de sorte que celui-ci disparaît complètement dans la banquette 74. L'escamotage du deuxième fermoir de ceinture 62 sert à éviter une fausse manipulation et à améliorer le confort puisque dans cette position, il n'est pas ressenti comme un gêne par le passager. Lorsque le premier fermoir de ceinture 50 est ramené dans sa première position d'utilisation, le deuxième fermoir de ceinture 62 est de nouveau pressé vers le haut par le ressort de pression 72 jusque dans sa position d'utilisation. Le même dispositif de fermoir de ceinture (sans l'accouplement au fermoir de ceinture 62 du milieu) est prévu pour un troisième fermoir de ceinture 76 agencé à côté du fermoir de ceinture 62 du milieu, toutefois en décalage en direction longitudinale du véhicule, de sorte que l'on obtient pour les fermoirs de ceintures 50, 62, 76 les positions montrées en vue de dessus à la figure 5. Les deux fermoirs de ceintures extérieurs 50, 76 peuvent être chacun déplacés d'environ 60 mm depuis une première position d'utilisation extérieure jusque dans une deuxième position d'utilisation plus proche du milieu du véhicule, le fermoir de ceinture 62 du milieu, immobilisé en direction transversale du véhicule, étant escamoté dans la banquette 74 lorsque le premier fermoir de ceinture 50 est déplacé. Aux figures 6a à 7b est montré un troisième mode de réalisation du dispositif de fermoir de ceinture selon l'invention avec un système de retenue qui porte deux fermoirs de ceintures 100, 102. Dans une ferrure de retenue 104 avec profil en forme de U et montée fixe (voir figure 6a) est reçu un axe 106 qui est guidé à travers des ouvertures adaptées des ferrures de fermoir 108, 110. Comme dans le premier mode de réalisation, l'axe 106 est agencé parallèlement à la direction transversale du véhicule. Dans l'état du dispositif de fermoir de ceinture représenté aux figures 6a et 6b, les ferrures de fermoir 108, 110 occupent une position adjacente aux branches de la ferrure de retenue 104. Les deux fermoirs de ceintures 100, 102 font saillie à la verticale vers le haut et sont accessibles aux passagers (position d'utilisation). Le deuxième fermoir de ceinture 102 (à droite à la figure 6a) peut être pivoté vers l'avant en direction longitudinale du véhicule (voir figures 6b et 7a). Le premier fermoir de ceinture 100 peut alors être déplacé sur l'axe 106 en direction transversale du véhicule vers le milieu du véhicule, la course de déplacement étant limitée par un espaceur 112. Ce mode de réalisation permet d'atteindre un déplacement du premier fermoir de ceinture 100 d'environ 60 mm. Le quatrième mode de réalisation de l'invention, montré aux figures 8a à 9c permet une conversion de trois places assises d'une banquette arrière en deux places assises avec un espace libre agrandi d'environ 60 mm, respectivement, en direction transversale du véhicule. Le dispositif de fermoir de ceinture comprend un premier système de retenue 150 avec une ferrure de retenue 152 montée fixe dans laquelle est reçu un axe 154 agencé en direction transversale du véhicule. L'axe 154 est guidé à travers des ouvertures adaptées de ferrures de fermoir 156, 158 d'un premier fermoir de ceinture 160 ou d'un troisième fermoir de ceinture 162, lesquels forment ensemble un double fermoir 164. Sur la ferrure de fermoir 156 agencée plus près du milieu du véhicule est conformée une autre ferrure de fermoir 166 d'un deuxième fermoir de ceinture 168. Le deuxième fermoir de ceinture 168 est agencé en décalage par rapport au double fermoir 164. La tête de fermoir du deuxième fermoir de ceinture 168 est d'une part légèrement décalée vers le milieu du véhicule et d'autre part inclinée d'environ 90 par rapport aux têtes de fermoirs du double fermoir 164. Il est encore prévu un autre système de retenue 170 de structure similaire avec une ferrure de retenue 172 et un axe 174. Sur l'axe 174 sont également montés un premier fermoir de ceinture 176 et un deuxième fermoir de ceinture 178, la ferrure de fermoir 180 du deuxième fermoir de ceinture 178 étant conformé sur la ferrure de fermoir 182 du premier fermoir de ceinture 176, comme on peut le voir particulièrement bien à la figure 8b. Le premier fermoir de ceinture 176 est un fermoir individuel, c'est-à-dire qu'il ne fait pas partie d'un double fermoir. De manière similaire au système de retenue 150 décrit ci-dessus, le deuxième fermoir de ceinture 178 est décalé par rapport au premier fermoir de ceinture 176 tant en direction du milieu du véhicule qu'autour d'un angle de rotation déterminé. Les fermoirs de ceintures 160, 162, 168, 176, 178 sont montés chacun de telle sorte qu'ils peuvent être tournés autour d'un axe parallèle à la direction transversale du véhicule, la position relative des fermoirs de ceintures montés ensemble sur un système de retenue pouvant être respectivement maintenue Si la banquette arrière 184 n'est occupée que par un ou deux passagers, le double fermoir 164 et le fermoir individuel 176 peuvent, comme le montrent les figures 9a et 9b, être tournés au moins aussi loin qu'ils disparaissent dans des évidements 186 correspondants de la banquette arrière 184 (voir figures 8c, 9c). Grâce à la rotation, les deuxièmes fermoirs de ceintures 168, 178 apparaissent, et ils peuvent, en comparaison avec les deux premiers fermoirs de ceintures 160, 176, occuper une position décalée par rapport au milieu du véhicule. Les caractéristiques des différents modes de réalisation peuvent être bien entendu combinées les unes aux autres de façon appropriée. REVENDICATIONS 1. Dispositif de fermoir de ceinture pour les sièges arrière d'un véhicule, comportant un système de retenue qui porte au moins un fermoir de ceinture, caractérisé en ce que le dispositif de fermoir de ceinture peut être amené depuis un premier état dans lequel un fermoir de ceinture occupe une première position d'utilisation, jusque dans un deuxième état dans lequel un fermoir de ceinture occupe une deuxième position d'utilisation qui est décalée par rapport à la première position d'utilisation en direction transversale du véhicule. 2. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième position d'utilisation est décalée par rapport à la première position d'utilisation d'au moins 30 mm en direction transversale du véhicule. 3. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le fermoir de ceinture est monté déplaçable sur un élément de retenue du système de retenue. 4. Dispositif de fermoir de ceinture selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de fermoir de ceinture présente un élément à effet de ressort qui fournit une force de précontrainte qui assure le fermoir de ceinture dans la position d'utilisation respective à l'encontre d'un mouvement en direction transversale du véhicule. 5. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l'élément de retenue est un axe (16) avec des évidements d'enclenchement (30, 32) et le fermoir de ceinture (10) présente un tronçon de retenue avec une ouverture de passage (28) pour l'axe (16). 6. Dispositif de fermoir de ceinture selon la 35 revendication 5, caractérisé en ce que le tronçon de retenue avec l'ouverture de passage (28) peut être déplacé perpendiculairement à la direction longitudinale de l'axe (16). 7. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l'élément de 5 retenue est une ferrure de retenue (54) avec une rainure de guidage (56) dans laquelle s'engage un élément de guidage (58) du fermoir de ceinture (50). 8. Dispositif de fermoir de ceinture selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un autre fermoir de ceinture (62) est accouplé audit un fermoir de ceinture (50) par un moyen de traction (64), de telle sorte qu'un déplacement dudit un fermoir de ceinture (50) depuis la première position d'utilisation dans la deuxième position d'utilisation provoque un déplacement de l'autre fermoir de ceinture (62) dans une position de non-utilisation. 9. Dispositif de fermoir de ceinture selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que sur un élément de retenue du système de retenue sont montés un premier et un deuxième fermoir de ceinture (100, 102), le deuxième fermoir de ceinture (102) pouvant pivoter autour d'un axe parallèle à la direction transversale du véhicule et le premier fermoir de ceinture {100) étant mobile en direction transversale du véhicule. 10. Dispositif de fermoir de ceinture selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'un premier fermoir de ceinture (160; 176) et un deuxième fermoir de ceinture (168; 178) sont montés rotatifs autour d'un axe parallèle à la direction transversale du véhicule au moyen d'un élément de retenue du système de retenue, le deuxième fermoir de ceinture (168; 178) étant décalé en direction de rotation par rapport au premier fermoir de ceinture (160; 176) et la position relative des deux fermoirs de ceintures l'un par rapport à l'autre restant la même lors d'une rotation. 11. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 10, caractérisé en ce que le deuxième fermoir de ceinture (168; 178) est aussi décalé en direction transversale du véhicule par rapport au premier fermoir de ceinture (160; 176). 12. Dispositif de fermoir de ceinture selon la revendication 10 ou 11, caractérisé en ce que l'un des deux fermoirs de ceintures fait partie d'un double fermoir (164).