Brevet FR2877890A1 — publié le 20060519

La présente invention concerne une barrière pour véhicule de transport d'animaux. Elle concerne aussi un véhicule de transport d'animaux muni d'une telle barrière. Elle trouve application dans le domaine des transports d'animaux, et en particulier dans le domaine des transports de chevaux. Dans la description qui suit les termes "avant", "arrière" et "latéral" sont pris en référence à l'avant, l'arrière et aux côtés du véhicule de transport, par exemple la paroi avant du véhicule est alors la paroi de l'habitacle des chevaux qui se situe du côté de la cabine du chauffeur. Les véhicules de transport de chevaux, du type van, sont constitués soit d'une IO remorque attelée, soit d'un camion dont la structure a été modifiée pour pouvoir recevoir des chevaux. Dans un cas comme dans l'autre, les chevaux sont généralement transportés par deux et sont placés tous les deux de front. Un bat-flanc placé entre eux permet alors de les séparer. Ce bat-flanc permet non seulement d'éviter que les chevaux s'entrechoquent l'un avec l'autre mais aussi de les retenir par exemple dans les virages. Les vans sont constitués de deux parois latérales, d'un plancher, d'une paroi avant et d'une paroi arrière. La paroi arrière constitue généralement la porte d'accès au van par laquelle les chevaux montent ou descendent du van, une porte peut aussi être disposée sur l'une des parois latérales du van. Dans le cas où le cheval est installé dans la direction opposée au sens de déplacement du véhicule, le bat-flanc vient se fixer entre la paroi avant du van et une poutrelle verticale qui s'étend du plancher au plafond et qui est fixée à l'arrière du van. Cette poutrelle en combinaison avec les parois latérales délimite les zones de passages pour les chevaux. La poutrelle sert de support à des barres de poitrail qui sont amovibles pour permettre le passage des chevaux. Lorsque les chevaux sont installés dans le van, la poutrelle se retrouve au niveau de leur tête ce qui peut constituer un danger pour eux. Un objet de la présente invention est de proposer une barrière pour véhicule de transport d'animaux qui ne présente pas les inconvénients de l'art antérieur. A cet effet, est proposé une barrière pour véhicule de transport d'animaux muni d'un bat-flanc, ladite barrière étant caractérisée en ce qu'elle comprend une barre de poitrail et un dispositif d'attache du bat- flanc pour éviter la présence d'une poutrelle verticale. Avantageusement, le bat-flanc étant muni d'un degré de liberté dans une direction verticale, le dispositif d'attache est muni d'un moyen de maintien en position dudit bat-flanc dans ladite direction verticale. Avantageusement, le bat-flanc peut prendre ainsi une pluralité de positions le long de ladite direction verticale et le dispositif d'attache comprend une pluralité de points d'ancrage dont chacun correspond à l'une desdites positions du bat-flanc. Avantageusement, le bat-flanc peut pivoter autour d'un axe vertical placé à l'opposé de ladite barrière par rapport audit bat-flanc et le dispositif d'attache comprend un moyen d'arrêt en rotation dudit bat- flanc. I o Avantageusement, le bat-flanc peut se déplacer transversalement et prendre ainsi une pluralité de positions et la barrière comprend une pluralité de dispositifs d'attache dont chacun correspond à l'une desdites positions du bat-flanc. Avantageusement, la barrière est amovible pour libérer l'espace intérieur du véhicule. Avantageusement, la barrière comprend au moins un arbre monté libre en rotation dans au moins un support solidaire du van et au moins un moyen d'arrêt en rotation. Avantageusement, le moyen d'arrêt en rotation comprend une excroissance qui vient buter dans une butée solidaire du van et un moyen de solidarisation de ladite excroissance avec ladite butée. Avantageusement, la barrière comprend un châssis qui s'étend de la barre de poitrail au plancher du van pour éviter la pénétration d'objet dans l'espace occupé par les chevaux. Avantageusement, ledit châssis est un cadre comprenant au moins une partie 25 ouverte pour permettre le passage des personnes. Avantageusement, ladite partie ouverte du cadre est escamotable derrière au moins un porte. L'invention propose aussi un véhicule de transport d'animaux comprenant des parois latérales, une paroi orthogonale aux parois latérales, un plancher, un bat-flanc qui s'étend à partir de la paroi orthogonale dans une direction sensiblement parallèle aux parois latérales et caractérisé en ce qu'il comprend une barrière selon l'une des variantes précédentes placée à l'opposé de ladite paroi orthogonale par rapport audit un batflanc. Avantageusement, le bat-flanc comprend un pêne mobile et la pluralité de points d'ancrage est constituée d'orifices adaptés à recevoir ledit pêne. Avantageusement, le pêne comporte un plan incliné orientable en fonction du sens de rotation dudit bat-flanc. Dans la description, on appelle "van" aussi bien les véhicules motorisés de transport d'animaux que les remorques attelées. Les caractéristiques de l'invention mentionnées ci-dessus, ainsi que d'autres, apparaîtront plus clairement à la lecture de la description suivante d'un exemple de réalisation, ladite description étant faite en relation avec les dessins joints, parmi lesquels: la Fig. 1 représente une vue en coupe selon la ligne I-I de la Fig. 2 d'une barrière pour véhicule de transport d'animaux selon l'invention; la Fig. 2 représente une coupe selon la ligne II-II de la Fig. 1 de l'intérieur d'un van muni d'une barrière selon l'invention; la Fig. 3 représente une coupe selon la ligne III-III de la Fig. 1 d'une barrière selon l'invention. L'invention sera plus particulièrement décrite pour un van de transport de chevaux, dans lequel les chevaux sont placés dans le sens opposé au déplacement du véhicule, c'est-à-dire que la tête est dirigée vers l'arrière du van. La Fig. 2 représente un véhicule de transport de chevaux qui comprend des parois latérales 108 (Fig. 1), une paroi 202 orthogonale aux parois latérales et placée dans le dos du cheval à transporter, un plancher 110 et un bat-flanc 200 qui s'étend à partir de la paroi orthogonale 202 dans une direction sensiblement parallèle aux parois latérales 108. Le véhicule comprend aussi une barrière 100 placée à l'opposé de la paroi orthogonale 202 par rapport au bat-flanc 200, c'est-à-dire que la barrière 100 se retrouve devant le cheval à transporter. La Fig. 1 représente une vue de face de la barrière 100, qui comprend, d'une part, une barre de poitrail 102 sur laquelle vient s'appuyer le cheval lors des mouvements du van et, d'autre part, un dispositif d'attache 118 qui vient maintenir le bat-flanc 200 en position. La mise en place du dispositif d'attache 118 sur la barre de poitrail 102 permet de supprimer la poutrelle verticale décrite dans l'état de la technique, limitant ainsi les risques de blessures des chevaux. Le bat-flanc 200 est donc fixé entre la paroi orthogonale 202 et la barrière 100. Dans un premier mode de réalisation de l'invention, le bat-flanc 200 est fixé de manière rigide à la paroi orthogonale 202, et la barrière 100 et son dispositif d'attache 118 servent alors de soutien au bat-flanc 200. L'accrochage du bat-flanc 200 avec le dispositif d'attache 118 peut se faire par pénétration d'un pêne 204 monté sur le bat- flanc 200 dans un orifice 204 du dispositif d'attache 118. Dans un deuxième mode de réalisation de l'invention, le bat-flanc 200 est muni d'un degré de liberté dans une direction verticale, pour s'adapter à la taille des chevaux et garantir que leurs hanches soient toujours au niveau du bat-flanc 200, et le dispositif d'attache 118 est muni de moyen de maintien en position dudit bat-flanc 200 dans ladite direction verticale. Le déplacement du bat-flanc 200 peut être alors être continu le long de la direction verticale et le moyen de maintien en position peut, par exemple, inclure des vis et des écrous. Dans une variante le bat-flanc 200 ne peut prendre qu'une pluralité de positions le long de la direction verticale pour s'adapter à la taille des chevaux et garantir que leurs hanches soient toujours au niveau du bat-flanc 200. Dans cette variante, le dispositif d'attache 118 comprend une pluralité de points d'ancrage 132 dont chacun correspond à l'une desdites positions du bat-flanc 200. Les points d'ancrage 132 peuvent prendre différentes formes, et en particulier, il peut s'agir d'orifices 132 disposés verticalement dans le châssis 130 du dispositif d'attache 118 qui coopèrent avec le pêne 204 monté sur le bat-flanc 200. Cette variante peut être utile lorsque l'encombrement des différents éléments empêche d'avoir un positionnement continu. Dans un troisième mode de réalisation de l'invention qui peut être combiné à l'un des deux modes de réalisation précédents, le bat-flanc 200 peut pivoter autour d'un axe vertical placé à l'opposé de la barrière 100 par rapport au bat-flanc 200, c'est- à-dire au voisinage de la paroi orthogonale 202. Le dispositif d'attache 118 peut alors comprendre un moyen d'arrêt en rotation 128 du bat-flanc 200. Ce moyen d'arrêt en rotation 128 peut être constitué d'un épaulement 128 solidaire du châssis 130 du dispositif d'attache 118 et qui sert de butée au bat-flanc 200 lors de sa rotation. Dans un quatrième mode de réalisation de l'invention qui peut être combiné à l'un des trois modes de réalisation précédents, le bat-flanc 200 peut se déplacer transversalement, c'est-à-dire dans une direction sensiblement orthogonale au bat-flanc 200. Le déplacement du bat-flanc 200 permet ainsi de libérer de la place dans le van en plaquant le bat- flanc 200 contre l'une des parois latérales 108. Pour maintenir le bat- flanc 200 en position contre la paroi latérale 108, un autre dispositif d'attache 118 peut être prévu sur la barrière 100. D'une manière générale, lorsque le bat-flanc 200 peut prendre une pluralité de positions lors de ce déplacement transversal, il est avantageux de prévoir une pluralité de dispositifs d'attache 118 dont chacun correspond à l'une des positions pouvant être prise par le bat-flanc 200. Pour tous ces modes de réalisation, l'accrochage du bat-flanc 200 avec le dispositif d'attache 118 peut se faire par coopération du pêne 204 et des orifices 132. Le pêne 204 est mobile en translation pour pouvoir se libérer des orifices 132. Le pêne 204 est solidaire d'une poignée 206 montée dans un orifice 208 du bat-flanc 200. Pour libérer le pêne 204, la poignée 206 est déplacée. Le retour du pêne 204 est assuré par IO un ressort. L'épaulement 128 limite donc le sens de rotation du bat-flanc 200, en effet, selon la configuration de cet épaulement 128, le bat-flanc 200 pourra pivoter uniquement dans un sens. Pour faciliter la pénétration automatique du pêne 204 dans les points d'ancrages 132, le pêne 204 comporte un plan incliné orientable en fonction du sens de rotation du bat-flanc 200. Lors de la rotation du bat-flanc, le plan incliné vient glisser sur le châssis 130 qui le repousse jusqu'à ce qu'il pénètre dans l'un des points d'ancrages 132. En particulier, lorsque le van comprend une porte dans l'une des parois latérales 108, le sens de rotation du batflanc 200 est inversé selon que la conduite du van se fait à gauche ou à droite. Le fait que le plan incliné soit orientable permet d'utiliser les mêmes pièces quel que soit le côté de conduite. Le pêne 204 peut être fixé à la poignée 206 à l'aide d'un axe transversal amovible et le changement d'orientation du plan incliné peut se faire par enlèvement de l'axe transversal, retournement de 180 du pêne 204 et remise en place de l'axe transversal. Pour pouvoir pivoter, le bat-flanc 200 peut être solidarisé avec un axe 222 par l'intermédiaire de colliers 226. L'axe 222 est alors monté libre en rotation dans des cylindres de rotation 218, 220 fixés sur la paroi arrière 202 et l'arrêt en translation de l'axe 222 par rapport aux cylindres de rotation 218, 220 est réalisé par des bagues 224 qui sont fixées à l'axe 222 par exemple par à l'aide de vis et qui viennent en butée sur les cylindres de rotation 218, 220. Pour que le bat-flanc 200 puisse se déplacer transversalement, les liaisons entre les cylindres de rotation 218, 220 et la paroi orthogonale 202 sont remplacées par des liaisons glissières. Les liaisons glissières peuvent être réalisées par des rails 210, 212 fixés sur la paroi orthogonale 202 et des coulisseaux 214, 216 solidaires des cylindres de rotation 218, 220 et montés sur les rails 210, 212 de manière à pouvoir coulisser librement. Pour que le bat-flanc 200 puisse prendre, par déplacement vertical, une pluralité de positions, les liaisons entre l'axe 222 et les bagues 224 sont démontables. Lorsque les bagues 224 et l'axe 222 ne sont plus solidaires, il est possible de déplacer verticalement le bat-flanc 200 et lorsque la position du bat-flanc 200 est acceptable, chaque bague 224 est mise en butée contre l'un des cylindres de rotation 218, 220 et les bagues 224 et l'axe 222 sont rendus à nouveau solidaires. Lorsque les chevaux montent dans le van par une porte disposée dans l'une des 1 o parois latérales 108, la barrière 100 peut être montée fixe dans le van. La mise en place des chevaux se fait alors soit en faisant pivoter le bat-flanc 200, soit en le démontant. Pour faciliter la mise en place des chevaux dans le van, en particulier si la porte d'accès est disposée dans la paroi avant ou arrière du van, et pour libérer l'espace intérieur du van, il est avantageux que la barrière 100 soit amovible. La barrière 100 comprend au moins un arbre 104, de préférence deux, monté libre en rotation dans au moins un support 112, de préférence deux, solidaire du van et au moins un moyen d'arrêt en rotation. La barrière 100 étant un élément lourd, sa mise en place est facilitée par un positionnement des arbres 104 dans les supports 112 et une rotation de la barrière 100 autour des arbres 104 pour qu'elle vienne s'arrêter en position finale grâce au moyen d'arrêt. Pour aider à la manipulation de la barrière 100, il est préférable que les supports 112 soient situés au niveau du plancher 110. La rotation de la barrière 100 est représentée par la flèche 302 sur la Fig. 3. Chaque moyen d'arrêt en rotation peut comprendre une excroissance 114 qui vient buter dans une butée 116 solidaire du van et un moyen de solidarisation de l'excroissance avec ladite butée 116, par exemple sous la forme d'une tige qui vient traverser à la fois l'excroissance 114 et la butée 116. Pour éviter que des objets placés au-delà de la barrière 100 pénètrent dans l'espace occupé par les chevaux et viennent les blesser au cours du transport, la barrière comprend un châssis 106 qui s'étend de la barre de poitrail 102 au plancher 110 du van. Pour permettre le passage des personnes à travers le van même en présence de la barrière 100, le châssis 106 est avantageusement un cadre comprenant au moins une partie ouverte. Et pour protéger les chevaux, cette partie ouverte est avantageusement escamotable derrière au moins une porte 120, 122. Dans l'exemple de réalisation de l'invention, la barrière 100 comprend deux portes 120, 122 placées de part et d'autre du dispositif d'attache 118. Pour libérer la partie ouverte cachée par la première porte 120, celle-ci peut coulisser dans une première direction 124. Pour libérer la partie ouverte cachée par la deuxième porte 122, celle-ci peut coulisser dans une deuxième direction 126. D'une manière générale, pour libérer une partie ouverte cachée par une porte, il faut déplacer celle-ci vers l'autre porte. Pour éviter que les deux portes 120, 122 se gênent mutuellement lors des I o déplacements, elles ne sont pas montées l'une en face de l'autre, mais elles sont distantes l'une de l'autre dans une direction normale aux portes 120, 122. Bien entendu, la présente invention n'est pas limitée aux exemples et modes de réalisation décrits et représentés, mais elle est susceptible de nombreuses variantes accessibles à l'homme de l'art. Par exemple, l'invention a été plus particulièrement décrite dans le cas d'un transport de chevaux placés dans le sens opposé au déplacement du véhicule, mais elle peut être utilisée lorsque les chevaux sont placés dans le sens du déplacement du véhicule, ou de manière transverse par rapport à celui-ci. L'invention n'est pas limitée au cas où il y a deux chevaux, mais elle peut être aussi utilisée lorsqu'il y a plus de deux chevaux. Les moyens d'accrochage du bat-flanc sur le dispositif d'attache ont été décrits sur la base d'un pêne et d'orifices, mais il peut aussi s'agir d'anneaux fixés sur le dispositif d'attache et dans lesquels des crochets solidaires du bat-flanc viennent se fixer. Bien entendu, il est possible d'inverser les moyens d'accrochage en prévoyant que le pêne soit monté sur le dispositif d'attache et que le ou les orifices soient sur la tranche du bat-flanc. 8 REVENDICATIONS 1) Barrière (100) pour véhicule de transport d'animaux muni d'un batflanc (200), ladite barrière (100) étant caractérisée en ce qu'elle comprend une barre de poitrail 5 (102) et un dispositif d'attache (118) du bat-flanc (200). 2) Barrière (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le batflanc (200) étant muni d'un degré de liberté dans une direction verticale, le dispositif d'attache (118) est muni d'un moyen de maintien en position dudit bat-flanc (200) dans ladite direction verticale. 3) Barrière (100) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le batflanc (200) peut prendre une pluralité de positions le long de ladite direction verticale et en ce que le dispositif d'attache (118) comprend une pluralité de points d'ancrage (132) dont chacun correspond à l'une desdites positions du bat-flanc (200). 4) Barrière (100) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le bat-flanc (200) peut pivoter autour d'un axe vertical placé à l'opposé de ladite barrière (100) par rapport audit bat-flanc (200) et en ce que le dispositif d'attache (118) comprend un moyen d'arrêt en rotation (128) dudit bat-flanc (200). 5) Barrière (100) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le bat-flanc (200) peut se déplacer transversalement et prendre ainsi une pluralité de positions et en ce que la barrière (100) comprend une pluralité de dispositifs d'attache (118) dont chacun correspond à l'une desdites positions du bat-flanc (200). 6) Barrière (100) selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle est amovible. 7) Barrière (100) selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend au 25 moins un arbre (104) monté libre en rotation dans au moins un support (112) solidaire du van et en ce qu'elle comprend au moins un moyen d'arrêt en rotation. 8) Barrière (100) selon la revendication 7, caractérisée en ce que le moyen d'arrêt en rotation comprend une excroissance (114) qui vient buter dans une butée (116) solidaire du van et en ce qu'il comprend un moyen de solidarisation de ladite excroissance (114) avec ladite butée (116). 9) Barrière (100) selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend un châssis (106) qui s'étend de la barre de poitrail (102) au plancher (110) du van. 10) Barrière (100) selon la revendication 9, caractérisée en ce que ledit châssis (106) est un cadre comprenant au moins une partie ouverte. 11) Barrière (100) selon la revendication 10, caractérisée en ce que ladite partie ouverte du cadre (106) est escamotable derrière au moins un porte (120, 122). 12) Véhicule de transport d'animaux comprenant des parois latérales (108), une paroi orthogonale aux parois latérales (202), un plancher (110), un bat-flanc (200) qui s'étend à partir de la paroi orthogonale (202) dans une direction sensiblement parallèle aux parois latérales (108) et caractérisé en ce qu'il comprend une barrière (100) selon l'une des revendications précédentes placée à l'opposé de ladite paroi orthogonale (202) par rapport audit un bat-flanc (200). 13) Véhicule selon la revendication 12, caractérisé en ce que le batflanc (200) comprend un pêne mobile (204) et en ce que la pluralité de points d'ancrage (132) est constituée d'orifices adaptés à recevoir ledit pêne (204). 14) Véhicule selon la revendication 13, caractérisé en ce que le pêne (204) comporte un plan incliné orientable selon le sens de rotation dudit bat-flanc (200).