Brevet FR2875247A1 — publié le 20060317

DESCRIPTION La présente invention concerne le domaine des équipements des immeubles, des habitations ou des constructions civiles, plus particulièrement la sécurité et l'aspect décoratif des surfaces extérieures ou intérieures ouvertes susceptibles d'accueillir des personnes, telles que notamment les terrasses, les passages surplombants ou analogues. L'invention concerne plus particulièrement un ensemble pour la réalisation d'une balustrade ou d'une construction similaire, ainsi qu'une balustrade réalisée au moyen d'un tel ensemble. Actuellement, les balustrades, en particulier celles réalisées en un matériau naturel tel que le bois, nécessitent pour leur réalisation un grand nombre d'éléments différents et des opérations fastidieuses et spécialisées, notamment sur le lieu de l'installation, ce qui entraîne généralement le recours systématique à un professionnel, même pour des constructions simples. Il en résulte naturellement un prix de revient élevé. La présente invention a pour but de proposer une solution autorisant la réalisation d'une telle balustrade ou analogue avec un nombre limité d'éléments constitutifs et en n'exécutant que des opérations relativement simples, ce tout en conservant une bonne flexibilité d'adaptation à différentes configurations. A cet effet, la présente invention a pour objet un ensemble pour la réalisation de balustrades ou de constructions similaires comprenant, d'une part, au moins un ensemble de panneau éventuellement prémonté et constitué par un profilé supérieur formant main courante ou lisse supérieure et un profilé inférieur formant lisse inférieure et par un ou des élément(s) de remplissage monté(s) entre les deux profilés parallèles précités et, d'autre part, au moins deux structures de montants ou de poteaux destinées à être assemblées avec les extrémités opposées dudit panneau ou de deux panneaux contigus et à solidariser ledit ou lesdits panneau(x) au sol, ensemble caractérisé en ce que les structures de montants ou de poteaux comportent chacun au moins une première découpe ou entaille présentant une section correspondant à celle du profilé formant main courante ou lisse supérieure et au moins une seconde découpe ou entaille présentant une section correspondant à celle du profilé formant lisse inférieure, chaque panneau pouvant être assemblé avec deux structures de montants ou de poteaux par double emboîtement des profilés respectivement dans les découpes ou entailles adaptées correspondantes de chaque structure de poteau, ce éventuellement après mise à la longueur adéquate du ou des panneau(x) concerné(s) par découpe des deux profilés. L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci-après, qui se rapporte à des modes de réalisation préférés, donnés à titre d'exemples non limitatifs, et expliqués avec référence aux dessins schématiques annexés, dans lesquels: les figures 1A et 1B sont des vues éclatées en perspective d'une portion de balustrade réalisée avec un ensemble selon deux variantes d'un premier mode de réalisation de l'invention; la figure 2 est une vue éclatée en perspective d'une portion de balustrade réalisée avec un ensemble selon un second mode de réalisation 15 de l'invention; la figure 3 est une vue partielle de détail montrant la réalisation d'un poteau intermédiaire en accord avec le second mode de réalisation précité ; la figure 4 est une vue partielle de détail montrant la réalisation 20 d'un poteau d'extrémité en accord avec le second mode de réalisation précité ; les figures 5A et 5B sont des vues partielles de détail montrant la réalisation d'un poteau d'angle en accord avec le second mode de réalisation précité, en partie haute (fig. 5A) et en partie basse (fig. 5B) et, la figure 6 est une vue éclatée en perspective d'une portion de balustrade réalisée avec un ensemble selon une variante du second mode de réalisation. Les figures 1A, 1B, 2 et 6 montrent de manière schématique des parties de balustrade 1 réalisées au moyen d'un ensemble pour la réalisation de balustrades ou de constructions similaires. Cet ensemble comprend, d'une part, au moins un ensemble de panneau 2 éventuellement prémonté et constitué par un profilé supérieur 3 formant main courante ou lisse supérieure et un profilé inférieur 4 formant lisse inférieure et par un ou des élément(s) de remplissage monté(s) entre les deux profilés parallèles 3 et 4 précités et, d'autre part, au moins deux structures de montants ou de poteaux 6 destinées à être assemblées avec les extrémités opposées dudit panneau ou de deux panneaux contigus et à solidariser ledit ou lesdits panneau(x) au sol. Conformément à l'invention, les structures de montants ou de poteaux 6 comportent chacun au moins une première découpe ou entaille 7 présentant une section correspondant à celle du profilé 3 formant main courante ou lisse supérieure et au moins une seconde découpe ou entaille 8 présentant une section correspondant à celle du profilé 4 formant lisse inférieure, chaque panneau 2 pouvant être assemblé avec deux structures de montants ou de poteaux 6 par double emboîtement des profilés 3 et 4 respectivement dans les découpes ou entailles adaptées correspondantes 7 et 8 de chaque structure de poteau 6, ce éventuellement après mise à la longueur adéquate du ou des panneau(x) concerné(s) 2 par découpe des deux profilés 3 et 4. L'ensemble de panneau de balustrade 2 pourra consister soit en un panneau prémonté ou préassemblé en usine ou en atelier, avec ou sans ses parties de structure de poteau 6 montées sur ses extrémités opposées, soit en un ensemble de pièces séparées à assembler comprenant les profilés supérieur et inférieur 3 et 4 et l'élément ou les éléments de remplissage 5. Par ailleurs, ce ou ces dernier(s) élément(s) 5 peu(ven)t consister soit en une pluralité d'éléments individuels espacés et arrangés selon un motif répétitif, tels que des barreaux, des croix de Saint-André, des plaques ou des éléments décoratifs et de liaisonnement analogues, soit en un unique élément continu du type plaque de verre, panneau de bois ou analogue, plein ou ajouré. Ainsi, grâce à la structure profilée des lisses inférieure et supérieure et à la répétitivité ou continuité (constance) du motif des panneaux de balustrade 2 préassemblés, conjuguée à l'assemblage par emboîtement (verrouillage éventuel par collage ou autre) des structures de poteaux 6 avec lesdits panneaux 2, il est très aisé de réaliser des balustrades de tailles ou de configurations différentes avec un nombre très limité d'éléments de construction standards (panneaux + structures de poteaux). En outre, l'assemblage résultant du double emboîtement est en lui-même très rigide et résistant. Selon une première caractéristique de l'invention, illustrée par exemple sur les figures 1A, 1B, 2 et 6, l'ensemble pour la réalisation de balustrades 1 comprend également des éléments 9 de support et de fixation au sol sous la forme, chacun, d'une pièce comprenant, d'une part, une embase 10 et, d'autre part, soit un ergot 11 ou une plaquette Il' de montage destiné(e) à être reçu(e) dans la partie basse d'une structure de montant ou de poteau 6, soit deux plaquettes 11" de maintien et de fixation destinées à recevoir entre elles la partie basse d'une structure de montant ou de poteau l'embase 10 étant éventuellement pourvue, sur sa face opposée à l'ergot 11 ou à la plaquette Il' de montage, d'un doigt d'ancrage 12. L'embase 10 pourra se présenter soit sous la forme d'une plaque plane (fig. 1A, 1B et 2), soit sous la fou-ne d'une plaquette allongée et pliée venant en prise sur le bord d'une terrasse ou analogue (fig. 6). Dans l'exemple illustré sur la figure 1A, les deux plaquettes 11" forment avec l'embase 10 une pièce en U obtenue par pliage. Comme le montre la figure 6, les deux profilés 3 et 4 de panneau de balustrade 2 peuvent présenter des sections identiques, les entailles ou découpes 7 et 8 des structures de montants ou de poteaux 6 étant également identiques. En variante et comme le montrent les figures 1A, 1B et 2 à 5 des dessins annexés, les deux profilés 3 et 4 de panneau de balustrade 2 peuvent présenter des sections différentes, de même que les entailles ou découpes 7 et 8 des structures de montants ou de poteaux 6. Afin de fournir un emboîtement rigide en torsion et simultanément de faciliter la fabrication, et notamment l'usinage, des structures de poteaux ou de montants, il peut être avantageusement prévu que la seconde entaille ou découpe 8 présente en section une forme de trou oblong et en ce que la première entaille ou découpe 7 présente en section une forme résultant de la juxtaposition de deux trous oblongs le long d'un de leurs côtés longitudinaux. Conformément à un premier mode de réalisation, ressortant de les figures 1A et 1B des dessins annexés, les structures de montants ou de poteaux 6 consistent en des poteaux d'un seul tenant ou massifs à section polygonale ou arrondie et comprennent, d'une part, un ou des poteau(x) d'extrémité muni(s) d'une première 7 et d'une seconde 8 découpes borgnes, d'autre part, un ou des poteau(x) intermédiaires muni(s) soit d'une première 7 et d'une seconde 8 découpes traversantes, soit de deux premières découpes 7 borgnes et de deux secondes découpes 8 borgnes disposées respectivement à 180 l'une de l'autre, et, enfin, un ou des poteau(x) d'angle muni(s) de deux premières 7 et de deux secondes 8 découpes, les découpes 7, 8 de même type des poteaux d'angle étant décalées angulairement l'une de l'autre autour de l'axe longitudinal du poteau d'angle concerné, préférentiellement de 90 . En vue de sa solidarisation au moyen d'un élément 9 à ergot 11, chaque poteau massif 6 peut être pourvu à sa base d'une perforation borgne pour l'emmanchement à force d'un ergot 11 d'un élément de support et de fonction 9. L'emmanchement pourra éventuellement être verrouillé par un ensemble vis-écrou. Conformément à un second mode de réalisation de l'invention, ressortant des figures 2 à 6 des dessins annexés, chaque structure de poteau ou de montant 6 est formé par l'assemblage longitudinal d'au moins deux parties de montants ou demi-poteaux 13, 14, 15 dont l'un(e) au moins comporte une première et une seconde découpes 7, 8. Comme précédemment, trois types de structures de poteaux ou de montants pourront être prévus, à savoir, des poteaux intermédiaires, des 15 poteaux d'extrémité et des poteaux d'angle (voir fig. 2 et 6). Selon une caractéristique de l'invention dans son second mode de réalisation, chaque structure de poteau 6 formant poteau intermédiaire entre deux panneaux de la balustrade 2 contigus et alignés est constituée par deux demi-poteaux identiques 13 pourvus chacun d'une première 7 et d'une seconde 8 découpes, traversantes ou non, lesdits demi-poteaux 13 étant assemblés dos à dos, par exemple par des ensembles vis-écrourondelle 16, 16', avec alignement des découpes 7, 8 de même type entre elles (fig. 3). Selon une autre caractéristique de l'invention dans son second mode de réalisation, chaque structure de poteau 6 formant poteau d'extrémité est constituée par deux demi-poteaux 13 et 14 de formes extérieures identiques dont l'un 13 est pourvu d'une première et d'une seconde découpes 7 et 8 et dont l'autre 14 ne comporte ni de première, ni de seconde découpe, lesdits demi-poteaux 13 et 14 étant assemblés dos à dos, par exemple par des ensembles 16, 16' vis-écrou-rondelle (fig. 4). En accord avec une première variante du second mode de réalisation de l'invention, chaque structure de poteau 6 formant poteau d'angle entre deux panneaux de balustrade 2 perpendiculaires, est constituée par un poteau d'extrémité 13, 14, préassemblé avec l'un des panneaux de balustrade 2 et sur lequel est fixé latéralement, par exemple par l'intermédiaire d'ensembles 16, 16' vis-écrou-rondelle ou de vis à bois, un demi-poteau 15 pourvu d'une première et d'une seconde découpes 7 et 8 et monté sur l'autre panneau de balustrade 2 concourant au niveau de l'angle, ce dernier demi-poteau 15 étant dépourvu de sa partie supérieure (fig. 5). En accord avec une seconde variante du second mode de réalisation de l'invention, chaque structure de poteau 6 formant poteau d'angle entre deux panneaux de balustrade 2, est constituée par les deux poteaux d'extrémité 13, 14 des deux panneaux de balustrade 2 concourant au niveau dudit angle et par un tasseau d'assemblage 17 reliant entre eux les deux demi-poteaux 14 ne comportant aucune découpe desdits deux poteaux d'extrémité 13, 14, en les positionnant mutuellement selon un angle donné, une plaque de recouvrement 18 décorative étant éventuellement rapportée extérieurement sur ladite structure de poteau d'angle 6 pour cacher ledit tasseau d'assemblage 17 et fermer l'espace ouvert entre les deux poteaux d'extrémité 13, 14 (fig. 6). Ainsi, grâce à l'invention il est possible de réaliser trois types de poteaux composites ayant des fonctions différentes en utilisant seulement trois éléments constitutifs différents, ces derniers étant en outre obtenus par usinage d'un unique élément de base (demi-poteau non usiné). En vue d'obtenir une fixation rigide et cachée avec un support à distance du sol pour les montants ou poteaux, chaque structure de poteau d'extrémité 13, 14 ou intermédiaire 13, 13, les demi-poteaux 13 et 13; 13 et 14 assemblés dos à dos comportent, chacun, au niveau de leurs faces en contact et à proximité de leurs extrémités inférieures, un renfoncement 20 formant par coopération avec le renfoncement de l'autre demi-poteau, un logement de réception ajustée de la plaquette de montage 11' d'un élément de support et de fixation 9, la solidarisation de ce dernier avec lesdits demi-poteaux 13, 14 étant réalisée au moyen d'ensembles vis-écrourondelle 16, 16' traversant lesdits demi-poteaux et ladite plaquette au niveau d'orifices correspondants. Comme cela ressort des figures 1A, 1B et 2 à 5, les profilés 30 supérieurs 3 peuvent constituer une main courante. En variante, et comme le montre la figure 6, l'ensemble peut comporter un ou des élément(s) allongé(s) 19 de recouvrement supérieur, destiné(s) à être fixé(s) sur les parties supérieures des structures de poteaux 6 pour former une main courant filante (éventuellement sous forme de deux éléments allongés en forme de plaque superposés). Préférentiellement, les structures de poteaux 6 présentent une section sensiblement carrée ou rectangulaire et l'élément ou les éléments constitutif(s) desdites structures de poteaux 6, ainsi que les profilés supérieurs 3 et inférieurs 4 des panneaux de balustrade 2 éventuellement préassemblés, sont réalisés en bois massif, préférentiellement revêtu d'une couche de protection ou traité pour être imputrescible (résistance accrue aux agents climatiques). La couche de protection pourra être appliquée en usine ou par l'installateur ou le particulier avant ou après montage de la balustrade in situ. On décrira à présent, de manière succincte, un procédé de 10 réalisation d'une balustrade au moyen de l'ensemble selon le second mode de réalisation de l'invention. Un tel ensemble comprendra un nombre suffisant de panneaux de balustrades 2, de demi-poteaux 13, 14 et 15 et d'éléments de fixation et de support 9, ainsi qu'un nombre suffisant d'ensembles vis-écrous-rondelle 16, 16' et d'ensembles vis-chevilles ou de moyens analogues pour la fixation au sol des éléments 9. Après avoir calculé la répartition des panneaux 2 et des structures de poteaux 6 en fonction de la configuration du site à pourvoir (terrasses, passages, ou analogues), les différents panneaux 2 standards sont coupés ou sciés aux différentes longueurs calculées. On peut ensuite préparer des modules comprenant chacun un panneau de balustrade 2 coupé à la longueur adaptée et sur lequel sont assemblés, à ses deux extrémités opposées, des demi-poteaux pourvus d'une première et d'une seconde découpes 7 et 8. On repère ensuite les endroits d'implantation des poteaux au sol (dalles dans le cas d'une terrasse) et on réalise des perçages à ces endroits pour la réception des doigts d'ancrage 12 des éléments 9 et de leurs ensembles vis-chevilles de fixation. Les différents modules précités sont ensuite montés sur les 30 plaquettes 1 l' des éléments 9, en débutant préférentiellement au niveau de l'un des angles de la balustrade 1 à réaliser. Les différents modules successivement fixés par pincement des plaquettes 11' entre les deux demi-poteaux 13 et 13 ou 13 et 14 formant les différentes structures de montants ou de poteaux 6, deux modules adjacents étant reliés entre eux par assemblage de leurs demi-poteaux 13 en contact mutuel ou d'un poteau d'extrémité avec un demi-poteau 15 dépourvu de partie supérieure. L'invention concerne également une balustrade pour terrasse ou analogue, caractérisée en ce qu'elle est formée d'un assemblage d'éléments constitutifs 2, 6, 9, 19 faisant partie d'un ensemble tel que décrit cidessus. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés aux dessins annexés. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de protection de l'invention. 9 REVENDICATIONS 1) Ensemble pour la réalisation de balustrades ou de constructions similaires comprenant, d'une part, au moins un ensemble de panneau éventuellement prémonté et constitué par un profilé supérieur formant main courante ou lisse supérieure et un profilé inférieur formant lisse inférieure et par un ou des élément(s) de remplissage monté(s) entre les deux profilés parallèles précités et, d'autre part, au moins deux structures de montants ou de poteaux destinées à être assemblées avec les extrémités opposées dudit panneau ou de deux panneaux contigus et à solidariser ledit ou lesdits panneau(x) au sol, ensemble caractérisé en ce que les structures de montants ou de poteaux (6) comportent chacun au moins une première découpe ou entaille (7) présentant une section correspondant à celle du profilé (3) formant main courante ou lisse supérieure et au moins une seconde découpe ou entaille (8) présentant une section correspondant à celle du profilé (4) formant lisse inférieure, chaque panneau (2) pouvant être assemblé avec deux structures de montants ou de poteaux (6) par double emboîtement des profilés (3 et 4) respectivement dans les découpes ou entailles adaptées correspondantes (7 et 8) de chaque structure de poteau (6), ce éventuellement après mise à la longueur adéquate du ou des panneau(x) concerné(s) (2) par découpe des deux profilés (3 et 4). 2) Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend également des éléments (9) de support et de fixation au sol sous la forme, chacun, d'une pièce comprenant, d'une part, une embase (10) et, d'autre part, soit un ergot (11) ou une plaquette (11') de montage destiné(e) à être reçu(e) dans la partie basse d'une structure de montant ou de poteau (6), soit deux plaquettes de maintien et de fixation (Il") destinées à recevoir entre elles la partie basse d'une structure de montant ou de poteau (6), l'embase (10) étant éventuellement pourvue, sur sa face opposée à l'ergot (11) ou à la plaquette (11') de montage, d'un doigt d'ancrage (12). 3) Ensemble selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les deux profilés (3 et 4) de panneau de balustrade (2) présentent des sections identiques, les entailles ou découpes (7 et 8) des structures de montants ou de poteaux (6) étant également identiques. 4) Ensemble selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les deux profilés (3 et 4) de panneau de balustrade (2) présentent des sections différentes, de même que les entailles ou découpes (7 et 8) des structures de montants ou de poteaux (6). 5) Ensemble selon la revendication 4, caractérisé en ce que la seconde entaille ou découpe (8) présente en section une forme de trou oblong et en ce que la première entaille ou découpe (7) présente en section une forme résultant de la juxtaposition de deux trous oblongs le long d'un de leurs côtés longitudinaux. 6) Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les structures de montants ou de poteaux (6) consistent en des poteaux d'un seul tenant à section polygonale ou arrondie et comprennent, d'une part, un ou des poteau(x) d'extrémité muni(s) d'une première (7) et d'une seconde (8) découpes borgnes, d'autre part, un ou des poteau(x) intermédiaires muni(s) soit d'une première (7) et d'une seconde (8) découpes traversantes, soit de deux premières découpes (7) borgnes et de deux secondes découpes (8) borgnes disposées respectivement à 180 l'une de l'autre, et, enfin, un ou des poteau(x) d'angle muni(s) de deux premières (7) et de deux secondes (8) découpes, les découpes (7, 8) de même type des poteaux d'angle étant décalées angulairement l'une de l'autre autour de l'axe longitudinal du poteau d'angle concerné, préférentiellement de 90 . 7) Ensemble selon la revendication 6 pour autant qu'elle dépend de la revendication 2, caractérisé en ce que chaque poteau (6) d'un seul tenant est pourvu à sa base d'une perforation borgne pour l'emmanchement à force d'un ergot (11) d'un élément de support et de fonction (9). 8) Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque structure de poteau ou de montant (6) est formé par l'assemblage longitudinal d'au moins deux parties de montants ou demipoteaux (13, 14, 15) dont l'un(e) au moins comporte une première et une seconde découpes (7, 8). 9) Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque structure de poteau (6) formant poteau intermédiaire entre deux panneaux de la balustrade (2) contigus et alignés est constituée par deux demipoteaux identiques (13) pourvus chacun d'une première (7) et d'une seconde (8) découpes, traversantes ou non, lesdits demi-poteaux (13) étant assemblés dos à dos, par exemple par des ensembles vis-écrou- rondelle (16, 16'), avec alignement des découpes (7, 8) de même type entre elles. 10) Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque structure de poteau (6) formant poteau d'extrémité est constituée par deux demi-poteaux (13 et 14) de formes extérieures identiques dont l'un (13) est pourvu d'une première et d'une seconde découpes (7 et 8) et dont l'autre (14) ne comporte ni de première, ni de seconde découpe, lesdits demi-poteaux (13 et 14) étant assemblés dos à dos, par exemple par des ensembles (16, 16') vis-écrou-rondelle. 11) Ensemble selon la revendication 10, caractérisé en ce que chaque structure de poteau (6) formant poteau d'angle entre deux panneaux de balustrade (2) perpendiculaires, est constituée par un poteau d'extrémité (13, 14), préassemblé avec l'un des panneaux de balustrade (2) et sur lequel est fixé latéralement, par exemple par l'intermédiaire d'ensembles (16, 16') vis-écrou-rondelle ou de vis à bois, un demi-poteau (15) pourvu d'une première et d'une seconde découpes (7 et 8) et monté sur l'autre panneau de balustrade (2) concourant au niveau de l'angle, ce dernier demi-poteau (15) étant dépourvu de sa partie supérieure. 12) Ensemble selon la revendication 10, caractérisé en ce que chaque structure de poteau (6) formant poteau d'angle entre deux panneaux de balustrade (2), est constituée par les deux poteaux d'extrémité (13, 14) des deux panneaux de balustrade (2) concourant au niveau dudit angle et par un tasseau d'assemblage (17) reliant entre eux les deux demi-poteaux (14) ne comportant aucune découpe desdits deux poteaux d'extrémité (13, 14), en les positionnant mutuellement selon un angle donné, une plaque de recouvrement (18) décorative étant éventuellement rapportée extérieurement sur ladite structure de poteau d'angle (6) pour cacher ledit tasseau d'assemblage (17) et fermer l'espace ouvert entre les deux poteaux d'extrémité (13, 14). 13) Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce qu'il comporte un ou des élément(s) allongé(s) (19) de recouvrement supérieur, destiné(s) à être fixé(s) sur les parties supérieures des structures de poteaux (6) pour former une main courant filante. 14) Ensemble selon l'une quelconque des revendications 9 à 13, pour autant qu'elles dépendent de la revendication 2, caractérisé en ce que dans chaque structure de poteau d'extrémité (13, 14) ou intermédiaire (13, 13), les demi-poteaux (13 et 13; 13 et 14) assemblés dos à dos comportent, chacun, au niveau de leurs faces en contact et à proximité de leurs extrémités inférieures, un renfoncement (20) formant par coopération avec le renfoncement de l'autre demi-poteau, un logement de réception ajustée de la plaquette de montage (11') d'un élément de support et de fixation (9), la solidarisation de ce dernier avec lesdits demi-poteaux (13, 14) étant réalisée au moyen d'ensembles vis-écrou-rondelle (16, 16') traversant lesdits demi- poteaux et ladite plaquette au niveau d'orifices correspondants. 15) Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que les structures de poteaux (6) présentent une section sensiblement carrée ou rectangulaire et en ce que l'élément ou les éléments constitutif(s) desdites structures de poteaux (6), ainsi que les profilés supérieurs (3) et inférieurs (4) au moins des panneaux de balustrade (2) éventuellement préassemblés, sont réalisés en bois massif, préférentiellement revêtu d'une couche de protection ou traité pour être imputrescible. 16) Balustrade pour terrasse ou analogue, caractérisée en ce 15 qu'elle est formée d'un assemblage d'éléments constitutifs (2, 6, 9, 19) faisant partie d'un ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 15.