Brevet FR2865174A1 — publié le 20050722

DISPOSITIF DE DETECTION D'UTILISATION DE CEINTURES DE SECURITE ET PROCEDE ASSOCIE La présente invention concerne de façon générale le domaine de la détection de l'utilisation de ceintures de sécurité dans des véhicules, et plus en particulier un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité dans un véhicule et un procédé de génération et de transmission d'un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Plusieurs fabricants automobiles et organismes de sécurité ont réalisé des études relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité dans les véhicules, et ces études ont confirmé que les occupants des véhicules portant des ceintures de sécurité étaient généralement mieux protégés en cas d'accident que ceux qui ne portaient pas de ceinture de sécurité. Par conséquent, plusieurs campagnes de sensibilisation ont été lancées afin d'encourager l'utilisation des ceintures de sécurité dans les véhicules, et de nombreuses juridictions ont déjà promulgué des lois visant à imposer cette utilisation. De plus, en cas d'accident de la route, un nombre significatif de blessures graves et de décès accidentels pouvant être évités se produit chaque année en raison du fait que les occupants de ces véhicules ne portent pas leurs ceintures de sécurité. Les systèmes de sécurité automobiles actuels ne possèdent qu'un indicateur visuel et/ou sonore à l'intérieur de l'habitacle du véhicule, et cet indicateur ne sert qu'à informer les occupants du fait que les ceintures de sécurité soient bouclées ou non. Les systèmes de sécurité automobiles actuels ne possèdent pas de signaux d'avertissement relatifs aux ceintures de sécurité qui puissent être facilement perçus par les personnes situées sensiblement à l'extérieur par rapport à l'habitacle du véhicule. Ainsi, les personnes chargées de l'application des lois et similaires se retrouvent face à la tâche souvent difficile et délicate qui consiste à 2865174 2 effectuer des inspections visuelles rapides des ceintures harnais de sécurité afin de s'assurer que chaque occupant de chaque véhicule qui passe est correctement attaché. Il doit également être noté qu'un certain nombre de véhicules actuels est muni d'enregistreurs de données qui enregistrent une grande variété de données à la suite d'un accident de la route - ces données comprenant le fait que les ceintures de sécurité du conducteur et/ou du passager avant étaient bouclées ou non au moment de l'accident. Les enregistreurs de données actuels, cependant, n'effectuent pas d'enregistrement continu relatif à l'utilisation des ceintures de sécurité - lors d'accidents de voiture ou autres - qui soit capable d'identifier chaque moment auquel un siège particulier a été occupé et le fait que la ceinture de sécurité qui y est associée ait été détachée, mal attachée, et/ou correctement attachée. Ainsi, aucun des systèmes de sécurité automobiles actuels et des enregistreurs de données ne transmet de signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité qui soit intégré et facilement identifiable sensiblement depuis l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsqu'un siège est occupé mais que la ceinture de sécurité qui y est associée est soit détachée, soit mal attachée. A l'inverse, aucun des systèmes de sécurité automobiles actuels et des enregistreurs de données d'évènements ne transmet de signal d'indication d'utilisation des ceintures de sécurité qui soit intégré et facilement identifiable sensiblement depuis l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsqu'un siège est occupé et que la ceinture de sécurité qui y est associée est correctement attachée. Afin d'accroître l'utilisation et le port de la ceinture de sécurité par les occupants, il existe un besoin pour un dispositif intégré de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui génère et transmette un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité qui soit facilement identifiable sensiblement depuis l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsque le siège est occupé mais que la ceinture de 2865174 3 sécurité qui y est associée est soit détachée, soit mal attachée. Le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité serait idéalement un indicateur extérieur lumineux et/ou fréquentiel facilement observable. Ce système devrait également assurer un enregistrement continu des données relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité par les occupants du véhicule. Il est, par conséquent, un objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui génère et qui transmette un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité sensiblement à l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsqu'un siège est occupé et que la ceinture de sécurité qui y est associée est détachée. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui génère et qui transmette un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité sensiblement à l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsqu'un siège est occupé et que la ceinture de sécurité qui y est associée est mal attachée. Il est un autre objet de la présente invention de générer et de transmettre un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité qui puisse être facilement observé et identifié sensiblement depuis l'extérieur de l'habitacle du véhicule. Il est un autre objet de la présente invention de générer et de transmettre le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité uniquement lorsque le siège est occupé par un corps ou par un occupant ayant un poids supérieur à une valeur de seuil prédéterminée. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui possède des moyens permettant de réduire le risque éventuel que les occupants du véhicule puissent perturber la génération et la transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. 2865174 4 Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui possède des moyens réagissant aux occupants afin de réduire le risque éventuel que les occupants du véhicule puissent perturber la génération et la transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui permette un enregistrement continu des informations relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui permette un enregistrement continu des données de signature relatives à l'identification des sièges et à l'heure et à la date de chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui permette l'enregistrement à distance des informations relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui permette une identification à distance du véhicule transmettant chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Il est un autre objet de la présente invention de prévoir un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité qui génère et qui transmette un signal identifié relatif aux ceintures de sécurité sensiblement à l'extérieur de l'habitacle du véhicule lorsque le siège est occupé et que la ceinture de sécurité qui y est associée est correctement attachée. Selon la présente invention, est décrit un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité pour 2865174 5 utilisation avec un véhicule. Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité comprend un siège possédant une partie de coussin de siège et une ceinture de sécurité. La partie de coussin de siège est adaptée pour être occupée par un corps ou un occupant dans une configuration occupée. La ceinture de sécurité possède une sangle de ceinture de sécurité et un élément de fixation de ceinture de sécurité. La ceinture de sécurité est sélectivement déplaçable ou mobile entre une configuration attachée et une configuration détachée. Dans la configuration attachée, l'élément de fixation de ceinture de sécurité se solidarise, s'accouple ou s'encliquète de manière fixe avec la sangle de ceinture de sécurité, et, dans la configuration détachée, l'élément de fixation de ceinture de sécurité est désaccouplé de la sangle de ceinture de sécurité. Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité comprend en outre un moyen de détection d'occupant destiné à déterminer le moment auquel la partie de coussin de siège est dans la configuration occupée, et un moyen de détection de ceinture de sécurité destiné à déterminer le moment auquel la ceinture de sécurité est dans la configuration détachée. Selon l'invention, le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité comprend en outre un générateur de signal d'avertissement adapté pour générer et pour transmettre un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque la partie de coussin de siège est dans la configuration occupée et que la ceinture de sécurité est dans la configuration détachée. Le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité est transmis sensiblement à l'extérieur par rapport à l'habitacle du véhicule. Selon un aspect du dispositif, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité comprend un signal de fréquence électromagnétique, et le générateur de signal d'avertissement comprend un générateur de fréquence électromagnétique adapté pour émettre le signal de fréquence électromagnétique. 2865174 6 Selon un autre aspect du dispositif, le générateur de fréquence électromagnétique est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure du véhicule. Le signal de fréquence électromagnétique est choisi parmi le groupe consistant en des signaux infrarouges, des signaux lumineux visibles, et des signaux ultraviolets. Selon un autre aspect du dispositif, le signal de fréquence électromagnétique est un signal lumineux visible, et le générateur de fréquence électromagnétique comprend un dispositif d'éclairage adapté pour émettre le signal lumineux visible. Selon un autre aspect du dispositif, le dispositif d'éclairage comprend une bordure extérieure possédant une partie translucide, la partie translucide indiquant un indice d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un autre aspect du dispositif, le dispositif d'éclairage est monté sensiblement de manière adjacente à un dispositif de feu stop surélevé du véhicule. Selon un aspect différent du dispositif, le signal de fréquence électromagnétique comprend un signal radiofréquence, et le générateur de fréquence électromagnétique comprend un dispositif d'antenne adapté pour émettre le signal radiofréquence. Selon un autre aspect du dispositif, le dispositif 25 d'antenne est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure du véhicule. Selon un autre aspect du dispositif, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité comprend un signal à onde acoustique. Le signal à onde acoustique est choisi parmi le groupe consistant en des signaux infrarouges, des signaux sonores, et des signaux ultrasonores. Le générateur de signal d'avertissement comprend un dispositif de hautparleur adapté pour émettre le signal à onde acoustique. Selon un aspect différent du dispositif, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité comprend un signal d'identification de véhicule unique qui est adapté pour 2865174 7 permettre l'identification à distance du véhicule transmettant le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un autre aspect du dispositif, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité comprend un signal d'identification de siège unique qui est adapté pour permettre l'identification externe du siège transmettant le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un aspect différent du dispositif, le moyen de détection d'occupant est adapté pour détecter le moment auquel une force d'occupation au repos exercée par l'occupant du siège sur la partie de coussin de siège est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée. Le générateur de signal d'avertissement est plus particulièrement adapté pour générer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité uniquement lorsque la force d'occupation est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée. Selon encore un aspect du dispositif, le moyen de détection d'occupant comprend un dispositif de vessie à pression adapté pour détecter le moment auquel ladite force d'occupation est supérieure à ladite valeur de seuil prédéterminée. Selon un autre aspect du dispositif, le moyen de détection de ceinture de sécurité est en outre adapté pour déterminer le moment auquel la ceinture de sécurité est attachée et pour détecter le moment auquel une force de tension exercée par l'occupant du siège sur la sangle de la ceinture de sécurité est inférieure à une valeur de seuil de tension prédéterminée. Le générateur de signal d'avertissement est en outre adapté pour générer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque la partie de coussin de siège est dans la configuration occupée, que la ceinture de sécurité est attachée, et que la force de tension est inférieure à la valeur de seuil de tension prédéterminée. Selon un autre aspect du dispositif, le moyen de détection d'occupant est adapté pour mesurer une force d'occupation au repos exercée par l'occupant du siège sur la partie de coussin de siège. La valeur de seuil de tension 2865174 8 prédéterminée est prédéterminée en fonction de la force d'occupation. Selon un aspect différent du dispositif, la ceinture de sécurité comprend en outre un moyen de tension destiné à étendre et à rétracter la sangle de la ceinture de sécurité. Le moyen de détection de ceinture de sécurité est en outre adapté pour déterminer le moment auquel la ceinture de sécurité est dans la configuration attachée et pour détecter le moment auquel la sangle de la ceinture de sécurité est étendue sous une valeur de seuil d'extension prédéterminée. Le générateur de signal d'avertissement est en outre adapté pour générer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque la partie de coussin de siège est dans la configuration occupée, la ceinture de sécurité est dans ladite configuration attachée et que la sangle de la ceinture de sécurité est étendue sous la valeur de seuil d'extension prédéterminée. Selon un autre aspect du dispositif, le moyen de détection d'occupant est adapté pour mesurer une force d'occupation au repos exercée par l'occupant du siège sur la partie de coussin de siège. La valeur de seuil d'extension prédéterminée est prédéterminée en fonction de la force d'occupation. Selon un autre aspect du dispositif, le générateur de signal d'avertissement comprend un générateur de signal électronique adapté pour générer et pour transmettre le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Le générateur de signal d'avertissement comprend en outre un dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité qui est monté de manière fixe sensiblement à l'extérieur de l'habitacle du véhicule. Le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures est adapté pour recevoir et pour enregistrer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un autre aspect du dispositif, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité est en outre adapté pour enregistrer les données de signature 2865174 9 relatives à l'heure et à la date de chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un autre aspect du dispositif, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité est également adapté pour enregistrer des données uniques relatives à l'identification du siège pour chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Les données uniques relatives à l'identification du siège sont adaptées pour identifier le siège transmettant le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité. Selon un autre aspect de l'invention, le générateur de signal d'avertissement peut être adapté pour générer et pour transmettre le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque la partie de coussin de siège est dans la configuration occupée et que la ceinture de sécurité est attachée, ledit signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité étant transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle du véhicule. Selon la présente invention, est également décrit un procédé de génération et de transmission d'un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité par un siège et une ceinture de sécurité correspondante d'un véhicule. Le procédé comprend une première étape de détermination du moment auquel le siège est dans une configuration occupée dans laquelle un corps ou un occupant de siège occupe une partie de coussin de siège dans l'habitacle du véhicule. Le procédé comprend une seconde étape de détermination du moment auquel la ceinture de sécurité est détachée et un élément de fixation de ceinture de sécurité de la ceinture de sécurité est désaccouplé d'une sangle de la ceinture de sécurité. Le procédé comprend une troisième étape de génération du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque le siège est occupé et que la ceinture de sécurité est détachée. Le procédé comprend une quatrième étape de transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité sensiblement à l'extérieur de l'habitacle. 2865174 10 Selon un aspect du procédé, le siège est déterminé comme étant occupé uniquement lorsqu'une force d'occupation au repos exercée par l'occupant du siège sur la partie de coussin de siège est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée. Selon un aspect différent du procédé, le procédé comprend en outre une première étape supplémentaire de détermination du moment auquel la ceinture de sécurité est attachée et l'élément de fixation de ceinture de sécurité s'accouple ou s'encliquète de manière fixe avec la sangle de la ceinture de sécurité. Le procédé comprend en outre une seconde étape supplémentaire de détermination du moment auquel une force de tension exercée par l'occupant du siège sur la sangle de la ceinture de sécurité est inférieure à une valeur de seuil de tension prédéterminée. Le procédé comprend en outre une troisième étape supplémentaire de génération du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité lorsque le siège est occupé, que la ceinture de sécurité est attachée, et que la force de tension est inférieure à la valeur de seuil de tension prédéterminée. Selon un autre aspect du procédé, le procédé comprend en outre une quatrième étape supplémentaire, avant la seconde étape supplémentaire, de mesure d'une force d'occupation au repos exercée par l'occupant du siège sur la partie de coussin de siège. Ensuite, mais toujours avant la seconde étape supplémentaire, la valeur de seuil de tension prédéterminée est prédéterminée en fonction de la force d'occupation. Selon un autre aspect du procédé, le procédé comprend en outre une cinquième étape supplémentaire de détermination du moment auquel la sangle de la ceinture de sécurité est étendue sous une valeur de seuil d'extension prédéterminée. Ensuite, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité est généré lorsque le siège est occupé, la ceinture de sécurité est attachée, et la sangle de la ceinture de sécurité est étendue sous la valeur de seuil d'extension prédéterminée. Selon un autre aspect du procédé, le procédé comprend en outre une sixième étape supplémentaire, avant la cinquième étape supplémentaire, de prédétermination de la valeur de 2865174 11 seuil d'extension prédéterminée en fonction de la force d'occupation. Selon une variante, à l'étape de transmission du signal d'avertissement, ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité est un signal lumineux visible émis par un dispositif d'éclairage qui est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure du véhicule. Selon un autre aspect du procédé, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité est reçu et est enregistré dans un dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité qui est sensiblement à l'extérieur de l'habitacle. Selon encore une variante, lors de l'étape de réception et d'enregistrement du signal d'avertissement, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité enregistre en outre des données de signature de la date et de l'heure de chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité. Selon une autre variante, lors de l'étape de réception et d'enregistrement du signal d'avertissement, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité enregistre en outre des données uniques relatives à l'identification du siège pour chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité, chacune des données uniques relatives à l'identification du siège étant adaptée pour identifier ledit module de siège transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité. Selon encore une variante, à l'étape de transmission du signal d'avertissement, le signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité est un signal radiofréquence émis par un dispositif d'antenne qui est monté de manière fixe sensiblement à l'extérieur dudit habitacle. Selon un autre aspect du procédé, le dispositif 35 d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité est situé à distance du véhicule. 2865174 12 Selon encore une variante, lors de l'étape de réception et d'enregistrement du signal d'avertissement, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité enregistre en outre un signal d'identification de véhicule unique, ledit signal d'identification de véhicule unique étant adapté pour permettre l'identification à distance du véhicule transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité. D'autres avantages et caractéristiques de la présente invention, ainsi que les procédés d'utilisation et les fonctions des éléments associés de la structure, et la combinaison des pièces et les économies en termes de fabrication, seront davantage apparents en prenant en considération la description détaillée suivante et les revendications jointes en référence aux dessins d'accompagnement, dont le dernier est brièvement décrit cidessous. Les nouvelles caractéristiques qui sont considérées comme étant propres à la présente invention, quant à sa structure, son organisation, son utilisation et son mode de fonctionnement, ainsi que d'autres objectifs et avantages de celle-ci, seront mieux compris à partir des dessins suivants, sur lesquels un mode de réalisation actuellement préféré de l'invention est illustrée à titre d'exemple. Il est expressément compris, cependant, que les dessins sont présents à titre d'illustration et de description uniquement, et n'ont pas pour but, par nature, de limiter l'invention. Sur les dessins joints: La figure 1 est une vue en perspective de gauche et de dessus éclatée d'un siège auquel la présente invention peut être intégrée; La figure 2 est un organigramme simplifié illustrant un procédé de génération d'un signal d'avertissement relatif aux 35 ceintures de sécurité selon la présente invention; 2865174 13 La figure 3 est une vue en perspective de gauche et de dessus d'un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité selon la présente invention; La figure 4 est une vue en perspective de gauche et de 5 dessus d'un habitacle de véhicule illustré avec le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité de la figure 3 en pointillés; La figure 5 est une vue en perspective de droite et de derrière de l'extérieur d'un véhicule illustré sur la figure 10 4; La figure 6 est une vue en élévation arrière de la zone encerclée 6 de la figure 5 illustrée à plus grande échelle; et La figure 7 est une vue en perspective de droite et de devant du véhicule de la figure 4 illustré avec les portes retirées, d'un moyen de retransmission et d'un dispositif d'enregistrement à distance. En référence maintenant aux figures, et comme on peut mieux le voir sur les figures 3 et 4, est illustré un dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 pour utilisation avec un véhicule 10 possédant un habitacle intérieur 12. Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 comprend un module de siège 32 possédant une partie de coussin de siège 34 et un module de ceinture de sécurité 38, un moyen de détection d'occupant 58 destiné à déterminer le moment auquel la partie de coussin de siège 34 est dans une configuration occupée (mieux illustrée sur la figure 3), un moyen de détection de ceinture de sécurité 72 destiné à déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité 38 est dans une configuration détachée (mieux illustrée sur la figure 7), et un générateur de signal d'avertissement 82. La partie de coussin de siège 34 du module de siège 32 est adaptée pour être occupée par un corps ou un occupant de siège 24 dans la configuration occupée (mieux illustrée sur la figure 3). Le module de siège 32 est de préférence du type 2865174 14 comprenant une partie de dossier 36. Comme on peut mieux le voir sur la figure 4, l'habitacle intérieur 12 du véhicule 10 possède de préférence une pluralité de modules de sièges 32, comprenant un module de siège conducteur 32a, un module de siège passager avant 32b, un module de siège droit arrière 32c, un module de siège central arrière 32d, et un module de siège gauche arrière 32e. Il doit également être apprécié que le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 de la présente invention est également adapté pour utilisation dans des véhicules ayant d'autres agencements de sièges, comme, par exemple, les véhicules à deux et sept sièges (non illustrés). Le module de ceinture de sécurité 38 associé à chaque module de siège 32 possède une sangle de ceinture de sécurité 40 et une boucle ou un élément de fixation de ceinture de sécurité 48. Comme cela est mieux illustré sur la figure 3, une partie d'extrémité en extension 42 de la sangle de ceinture de sécurité 40 est enroulée sur un dispositif de rappel et de tension 52 situé près du plancher intérieur 14 du véhicule 10, de manière adjacente à un bord extérieur 35 du module de siège 32. Comme cela est illustré, une partie d'extrémité ancrée 46 de la sangle de ceinture desécurité 40 est également généralement fixée de manière sensiblement adjacente au bord extérieur 35 du module de siège 32 à l'aide d'un élément d'ancrage 54. L'élément d'ancrage 54 peut en variante être fixé sur le plancher intérieur 14 ou sur une autre partie du véhicule 10 (non illustrée). Une partie intermédiaire 44 de la sangle de ceinture de sécurité 40 passe dans une bague de guidage 56 qui est positionnée à distance verticale du plancher intérieur 14. Une plaque à languette 50 est portée de manière coulissante par la partie intermédiaire 44 de la sangle de ceinture de sécurité 40 qui se trouve entre la bague de guidage 56 et l'élément d'ancrage 54. De la même manière, la figure 4 illustre une rangée arrière de modules de sièges 32, possédant chacun un dispositif de ceinture unique par siège (ABTS). 2865174 15 Le module de ceinture de sécurité est sélectivement mobile entre une configuration attachée (illustrée sur la figure 3) et une configuration détachée (illustrée sur la figure 7). Afin d'atteindre la configuration attachée, et comme on peut mieux l'apprécier sur la figure 3, l'occupant 24 assis dans le module de siège 32 utilise le module de ceinture de sécurité associé 38 pour saisir la plaque à languette 50 et tirer la sangle de ceinture de sécurité 40 latéralement sur sa poitrine afin de s'accoupler ou de s'encliqueter avec la plaque à languette 50 avec l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 (mieux illustré sur les figures 1 et 4) dans la configuration attachée. Il sera apprécié que, avec la plaque à languette 50 ainsi accouplée ou encliquetée, l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 s'accouple ou s'encliquète également avec la sangle de ceinture de sécurité 40 dans la configuration attachée. De la même manière, il sera apprécié que, lorsque l'occupant 24 désaccouple la plaque à languette 50 de l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48, le module de ceinture de sécurité 38 est libéré de la configuration attachée illustrée sur la figure 3, et que la sangle de ceinture de sécurité 40 est enroulée sur le dispositif de rappel et de tension 52 par une force d'enroulement (indiquée par la flèche "C" sur la figure 3) exercée sur la sangle de ceinture de sécurité 40 par le dispositif 52. Le dispositif de rappel et de tension 52 permet l'extension et la rétraction de la sangle de ceinture de sécurité 40. La plaque à languette 50 se place dans une configuration détachée (mieux illustrée sur les figures 4 et 7), dans laquelle l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 est désaccouplé de la sangle de ceinture de sécurité 40. Ensuite, il doit être apprécié que le moyen de détection d'occupant 58 du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 est de préférence également adapté pour détecter le moment auquel une force d'occupation au repos (indiquée par la flèche "A" sur la figure 3) exercée par l'occupant du siège 24 sur la partie de coussin de siège 34 de 2865174 16 n'importe lequel des modules de sièges 32 dans le véhicule 10 est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée. Par exemple, la valeur de seuil peut être prédéterminée comme étant équivalente à la force d'occupation au repos "A" qui serait exercée sur la partie de coussin de siège 34 par un occupant du siège pensant soixante quinze livres (34,019 kilogrammes) (non illustré). En variante, la valeur de seuil prédéterminée peut être définie comme étant équivalente à la force d'occupation au repos "A" exercée sur la partie de coussin de siège 34 par un occupant du siège pesant un autre poids. Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 est de préférence adapté pour vérifier, même lorsque le véhicule 10 se déplace, si chacun des occupants des sièges 24 exerce ou non une force d'occupation au repos "A" supérieure à la valeur de seuil prédéterminée. Le moyen de détection d'occupant 58 peut comprendre un dispositif de mesure de contrainte d'un type généralement bien connu (non illustré), un dispositif à mat électrique (non illustré), ou un dispositif de vessie à pression 60 (mieux illustré sur la figure 1) qui est situé sous ou dans la partie de coussin de siège 34 et qui est adapté pour détecter et/ou vérifier le moment auquel la force d'occupation "A" est supérieure à la valeur de seuil prédéterminée. De la même manière, n'importe quelle technologie pouvant servir de moyen de détection d'occupant 58 comprenant, par exemple, un moyen de détection d'occupant électronique à vidéo et à infrarouge (non illustré), pourrait également convenir et pourrait être utilisée selon le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 de la présente invention. Le dispositif de vessie à pression 60 qui est illustré sur la figure 1 est d'un type généralement bien connu, tel que celui qui est inclus dans le système PASSIVE OCCUPANT DETECTION SYSTEM GEN II (marque déposée) qui est fabriqué par Delphi Automotive Systems Corporation of Troy, Michigan, et comprend une vessie à fluide 62 montée sur un panneau de support 68, avec la vessie à fluide 62 en communication de fluide, à l'aide d'une buse 64, avec un détecteur de pression 66. Bien 2865174 17 entendu, n'importe quel dispositif de vessie à pression 60 autre que celui illustré sur la figure 1 peut également être utilisé selon la présente invention. Sur la figure 1, le détecteur de pression 66 semble être électriquement par un circuit de détection d'occupant 70 au générateur de signal d'avertissement 82 de la présente invention. Le dispositif de détection de ceinture de sécurité 72 du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30, en plus de déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration détachée (mieux illustrée sur la figure 7), est de préférence également adapté pour déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration attachée (mieux illustrée sur la figure 3). Pour cela, et comme cela est mieux illustré sur la figure 3, le dispositif de détection de ceinture de sécurité 72 est muni d'un détecteur de boucle 74 qui est électriquement relié au générateur de signal d'avertissement 82. Le détecteur de boucle 74 possède un commutateur d'accouplement ou d'encliquetage qui est monté de manière sensiblement adjacente à l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 et qui est adapté pour détecter si la plaque à languette 50 du module de ceinture de sécurité 38 est accouplée ou non. Le moyen de détection de ceinture de sécurité 72 est de préférence également adapté pour détecter le moment auquel une force de tension (indiquée par la flèche "B" sur la figure 3) exercée par l'occupant du siège 24 sur la sangle de ceinture de sécurité 40 est inférieure à une valeur de seuil de tension prédéterminée, de manière à réduire le risque éventuel que les occupants 24 donnent l'impression au dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 qu'ils ont attaché leur ceinture de sécurité 38 alors qu'ils ne l'ont pas fait. La valeur de seuil de tension prédéterminée peut être constante ou variable. Lorsqu'elle est constante, la valeur de seuil de tension peut être prédéterminée comme étant équivalente à la force de tension "B" qui est exercée sur la sangle de ceinture de sécurité 40 par une femme pesant le 2865174 18 cinquième percentile de poids ou par un occupant de siège 24 de poids quasiment aussi léger. Lorsqu'elle est variable, la valeur de seuil de tension peut être prédéterminée en fonction de la force d'occupation "A". Ainsi, la valeur de seuil de tension prédéterminée peut être supérieure lorsque la force d'occupation "A" est mesurée comme étant exercée par un occupant de siège 24 pesant cent soixante dix livres (77,111 kilogrammes) à celle existant lorsque la force d'occupation "A" est mesurée comme étant exercée par un occupant de siège pesant cent dix livres (49,895 kilogrammes) (non illustré). Afin de mesurer la force de tension "B" exercée par l'occupant du siège 24 sur la sangle de ceinture de sécurité 40, des mesures de vecteur de force et/ou de poids peuvent être effectuées sur la sangle de ceinture de sécurité 40 lorsque le véhicule est arrêté et dans différents états d'accélération et de décélération. Le moyen de détection de ceinture de sécurité 72 du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 est de préférence également adapté pour détecter le moment auquel la sangle de ceinture de sécurité 40 est étendue sous une valeur de seuil d'extension prédéterminée, de manière à réduire encore le risque éventuel que les occupants 24 donnent l'impression au dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 qu'ils ont attaché le module de ceinture de sécurité 38 alors qu'ils ne l'ont pas correctement mise en place. La valeur de seuil d'extension prédéterminée peut être constante ou variable. Lorsqu'elle est constante, la valeur de seuil d'extension peut être prédéterminée comme étant équivalente à une extension de la sangle de ceinture de sécurité 40 qui est nécessaire à une femme du cinquième percentile de taille ou à un occupant de siège ayant étant quasiment de même petite taille (non illustré) pour pouvoir attacher le module de ceinture de sécurité 38. Lorsqu'elle est variable, la valeur de seuil d'extension peut également être prédéterminée en fonction de la force d'occupation "A". Ainsi, la valeur de seuil d'extension prédéterminée peut être supérieure lorsque la 2865174 19 force d'occupation "A" est mesurée comme étant exercée par un occupant de siège 24 pesant cent soixante dix livres (77,111 kilogrammes) à celle existant lorsque la force d'occupation "A" est mesurée comme étant exercée par un occupant de siège pesant quatre vingt livres (36,287 kilogrammes) (non illustré). Afin de mesurer la force de tension "B" et/ou l'extension de la sangle de ceinture de sécurité 40, et comme cela est mieux illustré sur la figure 3, le moyen de détection de ceinture de sécurité 72 est muni d'un détecteur de tension et/ou d'extension 78 qui est monté de manière sensiblement adjacente au dispositif de rappel et de tension 52 du module de ceinture de sécurité 38. Le détecteur de tension et/ou d'extension 78 peut être muni d'un commutateur de limite de longueur (non illustré) afin de mesurer l'extension de la sangle de ceinture de sécurité 40. Comme cela est illustré sur la figure 3, le détecteur de tension et/ou d'extension 78 est électriquement relié au générateur de signal d'avertissement 82. Comme cela est mieux illustré sur la figure 3, le générateur de signal d'avertissement 82 est de préférence situé à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. Le générateur de signal d'avertissement 82 comprend de préférence un générateur de signal électronique 96 qui est adapté pour générer et pour transmettre un signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. Le générateur de signal électronique 96 génère de préférence le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 lorsque n'importe laquelle des trois conditions existe. Tout d'abord, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 peut être généré lorsque la partie de coussin de siège 34 du module de siège 32 se trouve dans la configuration occupée, avec la force d'occupation "A" supérieure à la valeur de seuil prédéterminée, et avec le module de ceinture de sécurité 38 dans la configuration détachée (mieux illustrée sur la figure 7). Ensuite, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 peut être généré par le générateur de signal 2865174 20 électronique 96 lorsque la partie de coussin de siège 34 se trouve dans la configuration occupée, que le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration attachée, et que la force de tension "B" est inférieure à la valeur de seuil de tension prédéterminée. Ensuite, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 peut être généré par le générateur de signal d'avertissement lorsque la partie de coussin de siège 34 se trouve dans la configuration occupée, le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration attachée, et la sangle de ceinture de sécurité 40 est étendue sous la valeur de seuil d'extension prédéterminée. Comme on peut mieux l'apprécier sur les figures 3 et 5 à 7, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 comprend de préférence un signal de fréquence électromagnétique et/ou un signal à onde acoustique qui est transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. De la même manière, le générateur de signal d'avertissement 82 comprend un générateur de fréquence électromagnétique et/ou d'onde acoustique 84 qui est adapté pour émettre le signal de fréquence électromagnétique et/ou le signal à onde acoustique. Le signal de fréquence électromagnétique peut être un signal infrarouge, un signal lumineux visible, et/ou un signal ultraviolet. Ainsi, et comme cela est mieux illustré sur les figures 5 et 6, le générateur de fréquence électromagnétique/d'onde acoustique 82 comprend un dispositif d'éclairage 86 qui est de préférence monté de manière sensiblement adjacente à une surface extérieure 18 du véhicule 10, et qui est adapté pour émettre le signal de fréquence électromagnétique. Comme cela est illustré sur les figures 5 et 6, le dispositif d'éclairage 86 est de préférence monté de manière sensiblement adjacente à un dispositif de feu stop surélevé central (CHMSL) du véhicule 10. Le dispositif d'éclairage 86, cependant, peut être monté à n'importe quel endroit qui garantisse que le signal de fréquence électromagnétique est visible sensiblement depuis l'extérieur 2865174 21 de l'habitacle 12 du véhicule 10, comme, par exemple, selon une orientation faisant face vers l'arrière sensiblement adjacente à un dispositif CHNSL 22 qui est juxtaposé à une fenêtre arrière de l'habitacle 12 du véhicule (non illustrée). Le dispositif d'éclairage 86 comprend de préférence une bordure extérieure 88 qui possède une partie translucide 90. Comme cela est illustré sur la figure 6, la partie translucide 90 est de préférence adaptée pour indiquer un indice d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 92. La partie translucide 90 du dispositif d'éclairage 86 peut diffuser une lumière visible ou n'importe quelle couleur choisie, comme, par exemple, une couleur bleue, verte ou ambre. Le signal de fréquence électromagnétique peut être un signal radiofréquence, et le signal à onde acoustique peut être un signal à infrasons, un signal sonore, et/ou un signal à ultrasons. Ainsi, et comme cela est mieux illustré sur la figure 7, le générateur de fréquence électromagnétique/d'onde acoustique 82 comprend de préférence un dispositif d'antenne/de haut-parleur 94 qui est adapté pour émettre le signal radiofréquence et/ou le signal à onde acoustique. Le dispositif d'antenne/de haut-parleur 94 est de préférence fixé de manière sensiblement adjacente à la surface extérieure 18 du véhicule 10. Le dispositif d'antenne/de haut-parleur 94, cependant, peut être monté à n'importe quel endroit qui garantisse que le signal de fréquence électromagnétique est transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10, comme, par exemple, dans le train roulant ou sous le capot du véhicule 10 (non illustré). Le générateur de signal d'avertissement 82 comprend en outre de préférence un dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 qui est fixé sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. Ainsi, le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 peut être monté à n'importe quel endroit qui ne soit immédiatement visible par un occupant du véhicule situé dans l'habitacle 12 du véhicule 10. Le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 est adapté pour recevoir et enregistrer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110, ainsi qu'un signal d'identification propre au siège qui fait de préférence partie de celui-ci et qui sert à identifier le module de siège 32 responsable de la transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. Comme cela est illustré sur les figures 4 et 7, le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 peut être monté sous le module de siège passager avant 32b et/ou sous le plancher intérieur 14 du véhicule 10 sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12. En variante, le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 peut être monté sous l'un des autres modules de sièges, sous la console centrale, derrière le tableau de bord, de manière sensiblement adjacente à l'un des passages de roue, ou à n'importe quel autre endroit qui ne soit pas immédiatement visible par un occupant du véhicule 10 (non illustré). Comme on peut le voir sur la figure 7, le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 comprend en outre de préférence un dispositif d'enregistrement à distance 99 qui est situé à distance du véhicule 10 mais qui est également adapté pour recevoir et pour enregistrer le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. Le dispositif d'enregistrement à distance 99 peut recevoir le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 directement depuis le générateur de fréquence électromagnétique/d'onde acoustique 82, comme dans le cas d'un officier de patrouille de police routière contrôlant le port de la ceinture de sécurité. Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 comprend en outre de préférence un moyen de retransmission 106, tel qu'une tour d'antenne cellulaire (non illustrée) ou un satellite mis en orbite (illustré sur la figure 7) possédant une antenne satellite 108, afin de recevoir le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 envoyé par le générateur 2865174 23 de fréquence électromagnétique/d'onde acoustique 82, et de lire sensiblement un signal de retransmission 112 envoyé au dispositif d'enregistrement à distance 99. De plus, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 comprend de préférence un signal d'identification unique de véhicule qui est adapté pour permettre l'identification à distance du véhicule 10 transmettant le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 (comme cela est mieux illustré sur la figure 7). De préférence, et comme cela est mieux illustré sur la figure 7, un enregistreur de date et d'heure 102 du dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 est adapté pour enregistrer des données de signature de la date et de l'heure de chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 qui est reçu. De la même manière, un enregistreur d'identification de siège 104 du dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 est également adapté pour enregistrer des données d'identification de siège uniques avec chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. Le dispositif d'enregistrement à distance 99 est en outre de préférence muni d'un enregistreur d'identification de véhicule 100 qui est adapté pour enregistrer des données d'identification de véhicule uniques {comme par exemple le numéro de plaque d'immatriculation du numéro d'identification du véhicule), de manière à permettre une identification à distance du véhicule 10 responsable de la transmission de chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. L'enregistreur d'identification de véhicule 100, l'enregistreur de date et d'heure 102, et l'enregistreur d'identification de siège 104 peuvent chacun enregistrer des données sur une unité de stockage informatique locale (non illustrée) ou dans une base de données centrale/distante (non illustrée). Il sera apprécié que, au lieu que les personnes chargées de l'application de la loi inspectent visuellement les ceintures de sécurité afin de vérifier si chaque occupant 24 de chaque véhicule 10 passant est correctement attaché ou 2865174 24 non, l'enregistrement permanent de ces données permet une recherche simplifiée par les compagnies d'assurances automobile, par les personnes chargées de l'application de la loi et similaires en cas d'accidents de la route et autres. Des données supplémentaires peuvent également être enregistrées par le dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98, y compris la force d'occupation "A", la force de tension "B", et l'extension de la sangle de ceinture de sécurité 40. Il doit être apprécié à partir de la description précédente et des figures 3, 5 et 7 que, que le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 ait été envoyé ou non au dispositif d'enregistrement d'utilisation des ceintures de sécurité 98 et/ou au générateur de fréquence électromagnétique/d'onde acoustique 82, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 est transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. Pendant l'utilisation, le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 détermine tout d'abord si un module de siège 32 situé dans l'habitacle 12 du véhicule 10 se trouve ou non dans la configuration occupée avec l'occupant du siège 24 occupant la partie de coussin de siège 34 de celui-ci (comme cela est illustré sur les figures 3 et 7). Dans le mode de réalisation préféré de l'invention, le module de siège 32 est déterminé comme étant dans la configuration occupée uniquement lorsque le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 mesure la force d'occupation au repos "A" exercée par l'occupant du siège 24 sur la partie de coussin de siège 34, et détermine la force d'occupation au repos "A" comme étant supérieure à la valeur de seuil prédéterminée. Si le module de siège 32 se trouve dans la configuration occupée, le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 détermine ensuite si le module de ceinture de sécurité correspondant 38 se trouve ou non dans la configuration détachée (illustrée sur la figure 7), dans 2865174 25 laquelle l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 ne s'accouple ou ne s'encliquète ni avec la sangle de ceinture de sécurité 40, ni avec la plaque à languette 50. Si le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration détachée, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 est généré. Si le module de siège 32 se trouve dans la configuration occupée, et que le module de ceinture de sécurité 38 se trouve dans la configuration attachée avec l'élément de fixation de ceinture de sécurité 48 s'accouplant ou s'encliquetant avec la sangle de ceinture de sécurité 40 (comme cela est illustré sur la figure 3), la valeur de seuil de tension prédéterminée et la valeur de seuil d'extension prédéterminée sont de préférence chacune déterminées en fonction de la force d'occupation "A". Le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 détermine ensuite si la force de tension "B" exercée par l'occupant du siège 24 sur la sangle de ceinture de sécurité 40 est inférieure ou non à la valeur de seuil de tension prédéterminée, ou si la sangle de ceinture de sécurité 40 est étendue sous la valeur de seuil d'extension prédéterminée. Dans tous les cas, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 est généré. Une fois que le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 a été généré, il est transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. Le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 est ensuite de préférence reçu et enregistré dans le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité 98 qui est situé sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10. Selon l'invention, comme cela est indiqué ci-dessus et illustré sur la figure 7, le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité 98 comprend également de préférence un dispositif d'enregistrement à distance 99 qui est situé à distance du véhicule 10. Une présentation simplifiée de ce processus de génération du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 2865174 26 est fournie sur la figure 2. Il est noté qu'un état des ceintures de sécurité de chaque module de siège 32 est approuvé (i) lorsque le module de siège 32 n'est pas dans la configuration occupée, et (ii) lorsque la force d'occupation "A" est supérieure au seuil prédéterminé lorsque (a) la force de tension "B" exercée par l'occupant du siège 24 sur la sangle de ceinture de sécurité 40 est égale ou supérieure à la valeur de seuil de tension prédéterminée, et/ou (b) lorsque la sangle de ceinture de sécurité 40 est étendue selon la valeur de seuil d'extension prédéterminée ou au-delà. Le générateur de signal électronique 96 peut en variante être adapté pour générer et pour transmettre le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110, sous forme de signal approuvé d'état des ceintures de sécurité, sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 lorsque chaque module de siège 32 du véhicule 10 possède un état de ceinture de sécurité approuvé. Ainsi, selon un mode de réalisation alternatif de l'invention, le fait que n'importe lequel des modules de sièges 32 du véhicule 10 n'ait pas d'état de ceinture de sécurité approuvé peut être responsable de la non-génération et de la non- transmission du signal approuvé d'état des ceintures de sécurité. Dans le mode de réalisation préféré de l'invention, cependant, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 n'est pas généré sous forme de signal approuvé d'état des ceintures de sécurité. Ainsi, dans le mode de réalisation préféré, le signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 est plutôt généré et transmis par le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 de manière à ce qu'il soit facilement observable et vérifiable sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10 lorsque (i) la partie de coussin de siège 34 se trouve dans la configuration occupée (avec le module de siège 32 occupé par un occupant de siège 24 possédant un poids supérieur à la valeur de seuil prédéterminée), et (ii) lorsque le module de ceinture de sécurité 38 est soit (a) dans la configuration détachée, soit (b) dans une configuration mal 2865174 27 attachée (c'est-à-dire lorsque le module de ceinture de sécurité se trouve dans la configuration attachée mais que la force de tension "B" est inférieure à la valeur de seuil de tension prédéterminée ou que la sangle de ceinture de sécurité 40 est étendue sous la valeur de seuil d'extension prédéterminée). Etant donné que les valeurs de seuil de tension et d'extension sont de préférence déterminées en fonction de la force d'occupation "A", le dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 est considéré comme possédant un moyen réagissant aux occupants (c'est-à-dire le détecteur de tension et/ou d'extension 78) afin de réduire le risque éventuel que les occupants 24 du véhicule empêchent la génération et la transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. Selon l'invention, par conséquent, la transmission extérieure du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 permet d'accroître l'utilisation et le port des ceintures de sécurité 38 par les occupants 24 des véhicules 10. Il sera également apprécié que le dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité 98 du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 selon la présente invention permet l'enregistrement permanéht et fournit des données permanentes relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité par les occupants 24 du véhicule 10, comprenant des données de signature de l'identification du siège, de la date et de l'heure de chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. De plus, le dispositif d'enregistrement à distance 99 du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 permet l'enregistrement à distance des informations relatives à l'utilisation des ceintures de sécurité, comprenant l'identification et l'enregistrement à distance du véhicule 10 transmettant chaque signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110. D'autres modifications et variantes peuvent être utilisées pour la conception et la fabrication d'autres modes 2865174 28 de réalisation selon la présente invention sans s'écarter de l'esprit et de l'étendue de l'invention, qui sont uniquement limitées par les revendications jointes. Par exemple, et en plus de la génération et de la transmission du signal d'avertissement relatif aux ceintures de sécurité 110 sensiblement à l'extérieur de l'habitacle 12 du véhicule 10, le générateur de signal d'avertissement 82 peut également générer et transmettre un signal d'avertissement intérieur relatif aux ceintures de sécurité (non illustré) à l'intérieur de l'habitacle 12. Selon les différents modes de réalisation alternatifs du dispositif de détection d'utilisation des ceintures de sécurité 30 selon la présente invention, dont la génération susmentionnée du signal d'avertissement intérieur relatif aux ceintures de sécurité est purement un exemple, il est éventuellement intéressant de noter à nouveau que l'invention est limitée uniquement par les revendications jointes. 29 REVENDICATIONS 1. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) pour utilisation avec un véhicule (10), ledit dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) étant caractérisé en ce qu'il comprend: a) un module de siège (32) comprenant: i) une partie de coussin de siège (34) adaptée pour être occupée par un occupant de siège (24) dans une 10 configuration occupée; et ii) un module de ceinture de sécurité (38) possédant une sangle de ceinture de sécurité (40) et un élément de fixation de ceinture de sécurité (48), ledit module de ceinture de sécurité (38) étant mobile de manière sélective entre une configuration attachée et une configuration détachée; dans ladite configuration attachée, ledit élément de fixation de ceinture de sécurité (48) s'encliquetant ou s'accouplant de manière fixe avec ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; et, dans ladite configuration détachée, ledit élément de fixation de ceinture de sécurité (48) étant désaccouplé de ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; b) un moyen de détection d'occupant (58) destiné à déterminer le moment auquel ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration occupée; c) un moyen de détection de ceinture de sécurité (72) destiné à déterminer le moment auquel ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration détachée; et d) un générateur de signal d'avertissement (82) adapté pour générer et pour transmettre un signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration occupée et que ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration détachée, ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) étant transmis sensiblement à l'extérieur d'un habitacle (12) du véhicule (10). 2865174 30 2. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) comprend un signal de fréquence électromagnétique, et dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) comprend un générateur de fréquence électromagnétique adapté pour émettre ledit signal de fréquence électromagnétique. 3. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 2, dans lequel ledit générateur de fréquence électromagnétique est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure (18) du véhicule (10) ; et dans lequel ledit signal de fréquence électromagnétique est choisi parmi le groupe constitué des signaux infrarouges, des signaux lumineux visibles, et des signaux ultraviolets. 4. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 3, dans lequel ledit signal de fréquence électromagnétique est un signal lumineux visible, et dans lequel ledit générateur de fréquence électromagnétique comprend un dispositif d'éclairage (86) adapté pour émettre ledit signal lumineux visible. 5. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 4, dans lequel ledit dispositif d'éclairage (86) comprend une bordure extérieure (88) possédant une partie translucide (90) , avec ladite partie translucide (90) indiquant un indice d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité. 6. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 4, dans lequel ledit dispositif d'éclairage (86) est monté de manière sensiblement adjacente à un dispositif de feu stop surélevé du véhicule (10). 2865174 31 7. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 2, dans lequel ledit signal de fréquence électromagnétique comprend un signal radiofréquence; et dans lequel ledit générateur de fréquence électromagnétique comprend un dispositif d'antenne {94) adapté pour émettre ledit signal radiofréquence. 8. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 7, dans lequel ledit dispositif d'antenne (94) est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure (18) du véhicule (10). 9. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) comprend un signal à onde acoustique; dans lequel ledit signal à onde acoustique est choisi parmi le groupe consistant en des signaux infrarouges, des signaux sonores, et des signaux à ultrasons; et dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) comprend un dispositif de haut-parleur (94) adapté pour émettre ledit signal à onde acoustique. 10. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) comprend un signal d'identification de véhicule unique, ledit signal d'identification de véhicule unique étant adapté pour permettre l'identification à distance du véhicule (10) transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 11. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) 2865174 32 comprend un signal d'identification de siège unique, ledit signal d'identification de siège unique étant adapté pour permettre l'identification externe dudit module de siège (32) transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 12. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit moyen de détection d'occupant (58) est adapté pour détecter le moment auquel une force d'occupation au repos exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée; et dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) est plus particulièrement adapté pour générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) uniquement lorsque ladite force d'occupation est supérieure à ladite valeur de seuil prédéterminée. 13. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 12, dans lequel ledit moyen de détection d'occupant (58) comprend un dispositif de vessie à pression (60) adapté pour détecter le moment auquel ladite force d'occupation est supérieure à ladite valeur de seuil prédéterminée. 14. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit moyen de détection de ceinture de sécurité (72) est en outre adapté pour déterminer le moment auquel ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée et pour détecter le moment auquel une force de tension exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite sangle de ceinture de sécurité (40) est inférieure à une valeur de seuil de tension prédéterminée; et dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) est en outre adapté pour générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque ladite partie de coussin de 2865174 33 siège (34) est dans ladite configuration occupée, que ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée, et que ladite force de tension est inférieure à ladite valeur de seuil de tension prédéterminée. 15. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 14, dans lequel ledit moyen de détection d'occupant (58) est adapté pour mesurer une force d'occupation au repos exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) ; et dans lequel ladite valeur de seuil de tension prédéterminée est prédéterminée en fonction de ladite force d'occupation. 16. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité {30) selon la revendication 1, dans lequel ledit module de ceinture de sécurité (38) comprend en outre un moyen de tension destiné à étendre et à rétracter ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; dans lequel ledit moyen de détection de ceinture de sécurité (72) est en outre adapté pour déterminer le moment auquel ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée et pour détecter le moment auquel ladite sangle de ceinture de sécurité (40) est étendue sous une valeur de seuil d'extension prédéterminée; et dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) est en outre adapté pour générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration occupée, ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée et que ladite sangle de ceinture de sécurité (40) est étendue sous ladite valeur de seuil d'extension prédéterminée. 17. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 16, dans lequel ledit moyen de détection d'occupant (58) est adapté pour mesurer une force d'occupation au repos exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) ; et dans lequel ladite valeur de seuil d'extension prédéterminée est prédéterminée en fonction de ladite force d'occupation. 18. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de 5 sécurité (30) selon la revendication 1, dans lequel ledit générateur de signal d'avertissement (82) comprend: a) un générateur de signal électronique (96) adapté pour générer et pour transmettre ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) ; et b) un dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) qui est monté de manière fixe sensiblement à l'extérieur de l'habitacle (12) du véhicule (10), ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) étant adapté pour recevoir et pour enregistrer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 19. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 18, dans lequel ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) est en outre adapté pour enregistrer des données de signature de la date et de l'heure de chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 20. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) selon la revendication 18, dans lequel ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité {98) est en outre adapté pour enregistrer des données uniques relatives à l'identification du siège pour chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) , chacune desdites données uniques relatives à l'identification du siège étant adaptée pour identifier ledit module de siège (32) transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 21. Dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) pour utilisation avec un véhicule (10), ledit 2865174 35 dispositif de détection d'utilisation de ceintures de sécurité (30) étant caractérisé en ce qu'il comprend: a) un module de siège (32) comprenant: i) une partie de coussin de siège (34) possédant une configuration inoccupée et adaptée pour être occupée par un occupant de siège (24) dans une configuration occupée; et ii) un module de ceinture de sécurité (38) possédant une sangle de ceinture de sécurité (40) et un élément de fixation de ceinture de sécurité (48), ledit module de ceinture de sécurité (38) étant mobile de manière sélective entre une configuration attachée et une configuration détachée; dans ladite configuration attachée, ledit élément de fixation de ceinture de sécurité (48) s'accouplant ou s'encliquetant de manière fixe avec ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; et, dans ladite configuration détachée, ledit élément de fixation de ceinture de sécurité (48) étant désaccouplé de ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; b) un moyen de détection d'occupant (58) destiné à déterminer le moment auquel ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration occupée; c) un moyen de détection de ceinture de sécurité (72) destiné à déterminer le moment auquel ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée; et d) un générateur de signal d'avertissement {82) adapté pour générer et pour transmettre un signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration inoccupée, et adapté en outre pour générer et pour transmettre ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque ladite partie de coussin de siège (34) est dans ladite configuration occupée et que ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée, ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) étant transmis sensiblement à l'extérieur de l'habitacle (12) du véhicule (10). 2865174 36 22. Procédé de génération et de transmission d'un signal d'avertissement relatif à des ceintures de sécurité (110) par un module de siège (32) et un module de ceinture de sécurité correspondant (38) d'un véhicule (10), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a) déterminer le moment auquel le module de siège (32) est dans une configuration occupée dans laquelle un occupant de siège (24) occupe une partie de coussin de siège (34) du module de siège (32) dans l'habitacle (12) du véhicule (10) ; b) déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité (38) est dans une configuration détachée dans laquelle un élément de fixation de ceinture de sécurité (48) est désaccouplé d'une sangle de ceinture de sécurité (40) du module de ceinture de sécurité (38) ; c) générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque le module de siège (32) est dans ladite configuration occupée et que ledit module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration détachée; et d) transmettre ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) sensiblement à l'extérieur dudit habitacle (12). 23. Procédé selon la revendication 22, dans lequel, à l'étape (a), le module de siège (32) est déterminé comme étant dans ladite configuration occupée uniquement lorsqu'une force d'occupation au repos exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) est supérieure à une valeur de seuil prédéterminée. 24. Procédé selon la revendication 22, comprenant en outre les étapes supplémentaires consistant à : b.1) déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité (38) est dans une configuration attachée dans laquelle ledit élément de fixation de ceinture de sécurité 2865174 37 (48) s'accouple ou s'encliquète de manière fixe avec ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; b.2) déterminer le moment auquel une force de tension exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite sangle de ceinture de sécurité (40) est inférieure à une valeur de seuil de tension prédéterminée; et c.1) générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque le module de siège (32) est dans ladite configuration occupée, le module de ceinture de sécurité (38) est dans ladite configuration attachée, et ladite force de tension est inférieure à ladite valeur de seuil de tension prédéterminée. 25. Procédé selon la revendication 24, comprenant en 15 outre les étapes supplémentaires consistant à : a.1) mesurer une force d'occupation au repos exercée par ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) ; et b.1.1) prédéterminer ladite valeur de seuil de tension 20 prédéterminée en fonction de ladite force d'occupation. 26. Procédé selon la revendication 22, comprenant en outre les étapes supplémentaires consistant à : b.1) déterminer le moment auquel le module de ceinture de sécurité (38) est dans une configuration attachée dans laquelle ledit élément de fixation de ceinture de sécurité (48) s'accouple ou s'encliquète de manière fixe avec ladite sangle de ceinture de sécurité (40) ; b.2) déterminer le moment auquel ladite sangle de 30 ceinture de sécurité (40) est étendue sous une valeur de seuil d'extension prédéterminée; et c.1) générer ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) lorsque le module de siège (32) est dans ladite configuration occupée, le module de ceinture de sécurité {38) est dans ladite configuration attachée, et ladite sangle de ceinture de sécurité (40) est étendue sous ladite valeur de seuil d'extension prédéterminée. 2865174 38 27. Procédé selon la revendication 26, comprenant en outre les étapes supplémentaires consistant à : a.1) mesurer une force d'occupation au repos exercée par 5 ledit occupant de siège (24) sur ladite partie de coussin de siège (34) ; et b.1.1) prédéterminer ladite valeur de seuil d'extension prédéterminée en fonction de ladite force d'occupation. 28. Procédé selon la revendication 22, dans lequel, à l'étape (d), ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) est un signal lumineux visible émis par un dispositif d'éclairage (86) qui est monté de manière fixe de façon sensiblement adjacente à une surface extérieure (18) du véhicule (10). 29. Procédé selon la revendication 22, comprenant en outre l'étape supplémentaire consistant à : e) recevoir et enregistrer ledit signal d'avertissement 20 relatif à la ceinture de sécurité (110) dans un dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) qui est sensiblement à l'extérieur dudit habitacle (12). 30. Procédé selon la revendication 29, dans lequel, à l'étape (e), ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) enregistre en outre des données de signature de la date et de l'heure de chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 31. Procédé selon la revendication 29, dans lequel, à l'étape (e), ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) enregistre en outre des données uniques relatives à l'identification du siège pour chaque signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110), chacune desdites données uniques relatives à l'identification du siège étant adaptée pour identifier ledit module de siège (32) transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110). 32. Procédé selon la revendication 29, dans lequel, à l'étape (d), ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110) est un signal radiofréquence émis par un dispositif d'antenne (94) qui est monté de manière fixe sensiblement à l'extérieur dudit habitacle (12). 33. Procédé selon la revendication 32, dans lequel, à l'étape (e), ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) est situé à distance du véhicule (10). 34. Procédé selon la revendication 33, dans lequel, à l'étape (e), ledit dispositif d'enregistrement de l'utilisation des ceintures de sécurité (98) enregistre en outre un signal d'identification de véhicule unique, ledit signal d'identification de véhicule unique étant adapté pour permettre l'identification à distance du véhicule (10) transmettant ledit signal d'avertissement relatif à la ceinture de sécurité (110).