Brevet FR2872737A1 — publié le 20060113

La présente invention concerne les couvertures de livrets et notamment les couvertures de passeports. Il a été proposé d'intégrer à la couverture des passeports un dispositif d'identification radiofréquence de façon à accroître la sécurité. Le dispositif radiofréquence est logé au moins partiellement dans une fenêtre d'une feuille intercalaire assemblée entre des feuilles extérieure et intérieure de la couverture du passeport. Cette feuille intercalaire est relativement épaisse et gêne le pliage de la couverture, de sorte que le passeport a tendance à rester entrouvert. L'invention vise notamment, selon l'un de ses aspects, à faciliter le pliage de la 10 couverture sans pour autant compliquer outre mesure sa fabrication. Elle y parvient en proposant une nouvelle feuille intercalaire à insérer entre deux feuilles dont l'une au moins est solidaire ou appartient à la couverture d'un livret, notamment une couverture de passeport, cette feuille intercalaire étant destinée à être pliée dans une zone prédéfinie selon au moins une ligne de pliage. La feuille intercalaire peut se caractériser par le fait qu'elle comporte, dans la zone précitée, des moyens d'affaiblissement permettant d'accroître sa déformabilité lors de son pliage. La feuille intercalaire peut être insérée, par exemple, entre une feuille extérieure et une feuille intérieure d'une couverture ou entre une couverture préexistante et au moins un feuillet disposé à l'intérieur du livret. Grâce à l'invention, le pliage de la couverture est facilité sans que la fabrication de la couverture et/ou du livret soit rendue beaucoup plus complexe. Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, les moyens d'affaiblissement comportent une découpe réalisée sans enlèvement de matière. L'absence d'enlèvement de matière peut permettre notamment de réduire l'apparition de défauts à la surface de la couverture et peut encore permettre d'éviter qu'une trop grande quantité de la colle utilisée pour assembler la feuille intercalaire avec les feuilles adjacentes ne s'accumule dans la découpe, ce qui pourrait nuire à la déformabilité recherchée. Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, les moyens d'affaiblissement comportent une fente, la feuille intercalaire étant par exemple réalisée avec une pluralité de fentes. Les moyens d'affaiblissement peuvent notamment comporter une succession de fentes disposées en quinconce. Une telle disposition peut permettre de conférer de la flexibilité sans trop fragiliser la feuille. La ou les fentes peuvent s'étendre sensiblement parallèlement à la ligne de pliage. En variante et/ou additionnellement, des fentes peuvent s'étendre transversalement à la ligne de pliage. Les moyens d'affaiblissement peuvent comporter une alternance de premiers groupes de fentes ayant un nombre pair de fentes, par exemple égal à deux, et de deuxièmes groupes de fentes ayant un nombre impair de fentes, par exemple égal à trois. La ou les fentes sont avantageusement traversantes et sont de préférence à bords sensiblement jointifs. Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, les moyens d'affaiblissement s'étendent en retrait des bords supérieur et inférieur de la feuille une fois celle-ci intégrée ou fixée à la couverture du livret. Cela peut permettre notamment de ne pas dégrader l'esthétique de la couverture et d'éviter de créer une amorce de déchirure. Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la feuille comporte une fenêtre destinée à recevoir au moins partiellement un dispositif d'identification radiofréquence. La feuille peut présenter une structure multicouche, et comporter au moins une couche d'une matière fibreuse, notamment des fibres papetières. L'épaisseur de la feuille est par exemple comprise entre environ 0,15 mm et environ 0,5 mm. L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, une couverture de livret, caractérisée par le fait qu'elle comporte une feuille intercalaire telle que définie plus haut, disposée entre une feuille intérieure et une feuille extérieure. Les feuilles extérieure et intérieure sont par exemple collées sur la feuille intercalaire. La feuille intercalaire peut comporter comme mentionné plus haut une fenêtre logeant au moins partiellement un dispositif d'identification radiofréquence. L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un livret, notamment un passeport, comportant une couverture telle que définie cidessus. L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un livret, notamment un passeport, comportant une couverture et un ensemble de feuillets, et une feuille intercalaire telle que définie ci-dessus, collée entre la couverture et au moins un feuillet de l'ensemble de feuillets. L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de fabrication d'une feuille intercalaire à insérer entre deux feuilles dont l'une au moins est solidaire ou appartient à la couverture d'un livret, notamment d'un passeport, dans lequel on réalise des moyens d'affaiblissement dans une zone prédéfinie de la feuille intercalaire, ces moyens d'affaiblissement favorisant le pliage de la feuille intercalaire le long d'une ligne de pliage s'étendant dans la zone précitée. L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de fabrication d'une couverture de livret, notamment de passeport, dans lequel on assemble entre des feuilles intérieure et extérieure une feuille intercalaire telle que définie ci-dessus. On peut réaliser dans la feuille intercalaire au moins une fenêtre destinée à recevoir au moins partiellement un dispositif d'identification radiofréquence, de façon repérée relativement aux moyens d'affaiblissement. On utilise avantageusement un même outil de découpe, par exemple rotatif, pour réaliser les moyens d'affaiblissement et la fenêtre. Les moyens d'affaiblissement peuvent comporter une pluralité de fentes. L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples non limitatifs de mise en oeuvre de celle-ci, et à l'examen du dessin annexé, sur lequel: - la figure 1 représente de manière schématique, en perspective, un passeport comportant une couverture réalisée conformément à l'invention, - la figure 2 illustre de manière schématique l'assemblage de la feuille intercalaire avec les feuilles intérieure et extérieure de la couverture, - la figure 3 représente une bande servant à la réalisation de la feuille intercalaire, avant découpage de celle-ci au format de la couverture, - la figure 4 est une coupe, schématique et partielle, illustrant la possibilité pour la feuille intercalaire de présenter une structure multicouche, - la figure 5 illustre la possibilité pour les moyens d'affaiblissement de comporter des séries de perforations, et - la figure 6 illustre la possibilité de disposer la feuille intercalaire entre une couverture préexistante et un feuillet. Le passeport 1 représenté à la figure 1 comporte une couverture 2 repliée sur elle-même sensiblement le long d'une ligne de pliage X et protégeant des feuillets 3 destinés à contenir des informations concernant le titulaire du passeport et à recevoir les visas. Dans l'exemple considéré, le nombre de feuillets 3 est relativement faible, par exemple égal à 32 pages, de sorte que l'épaisseur du passeport 2 à l'état replié est par exemple inférieure ou égale à 10 mm, voire inférieure ou égale à 5 mm, étant par exemple de l'ordre de 4 mm. La couverture 2 présente une structure composite, comportant une feuille intercalaire 5 située entre des feuilles extérieure 6 et intérieure 7, les feuilles 5, 6 et 7 étant assemblées par collage dans l'exemple considéré. La face libre 10 de la feuille intérieure 7 peut servir à l'assemblage des feuillets 3 avec la couverture 2 du passeport, par collage par exemple. Dans l'exemple considéré, la couverture 2 intègre un dispositif d'identification radiofréquence 12 qui peut permettre l'échange de données sans contact avec un lecteur adapté, les données contenues dans le dispositif d'identification radiofréquence 12 concernant par exemple le titulaire du passeport et des renseignements utiles pour l'authentification de celui-ci. Le dispositif radiofréquence 12 peut comporter une antenne intégrée ou en variante, celle-ci peut être réalisée au moins partiellement sur la feuille intercalaire 5, notamment dans l'épaisseur de celle-ci. La feuille intercalaire 5 comporte dans l'exemple illustré une fenêtre 14 qui loge au moins partiellement le dispositif d'identification radiofréquence 12, de sorte que la couverture 2 peut ne pas présenter de surépaisseur sensible au droit du dispositif radiofréquence 12 une fois les feuilles 5, 6 et 7 assemblées. La feuille intercalaire 5 peut présenter une structure multicouche, avec par exemple au moins une couche fibreuse 16 prise en sandwich entre deux couches extrêmes 17 et 18 destinées par exemple à améliorer la cohésion de l'assemblage avec les feuilles extérieure 6 et intérieure 7 et à assurer la tenue des connexions électriques du dispositif radiofréquence 12 avec une antenne éventuellement présente au sein de la feuille intercalaire 5. L'épaisseur de la feuille intercalaire 5 peut être relativement importante, étant par exemple de l'ordre de 0,15 à 0,5 mm. Les feuilles 6 et 7 peuvent également présenter une structure multicouche. Conformément à un aspect de l'invention, de façon à faciliter le pliage de la couverture 2 selon la ligne de pliage X, la feuille intercalaire 5 comporte des moyens d'affaiblissement 20 dans une zone prédéfinie 21 de celle-ci. La zone 21 est réalisée avec une largeur 1 suffisante pour faciliter le travail de l'assembleur, compte tenu des tolérances de montage et de positionnement dans le plan de la feuille 5. Lors de la fabrication du passeport, la ligne de pliage X est située à l'intérieur de la zone 21. Dans l'exemple considéré, la zone 21 s'étend sur une largeur l comprise entre 5 et 15 mm, étant par exemple de l'ordre de 8 à 10 mm. Les moyens d'affaiblissement 20 comportent dans l'exemple illustré une pluralité de fentes 23 qui s'étendent chacune sensiblement parallèlement à la ligne de pliage X une fois le passeport fabriqué. Ces fentes 23 peuvent être regroupées selon une alternance de premiers 24 et seconds 25 groupes de fentes, comportant respectivement des nombres pair et impair de fentes disposées côte à côte, les premiers groupes 24 comportant par exemple deux fentes 23 et les seconds groupes 25 en comportant trois. Dans l'exemple considéré, les fentes 23 sont disposées en quinconce. Les fentes 23 sont par exemple réalisées au moyen d'un même outil de découpe rotatif que les fenêtres 14, sur une bande 30 dont la longueur correspond à plusieurs fois celle de la couverture 2, la bande 30 étant ensuite découpée selon des lignes de découpe 31 et 32 espacées d'une distance qui correspond sensiblement à la hauteur de la couverture 2 du passeport définitif. Avantageusement, comme illustré, les moyens d'affaiblissement 20 s'étendent à une distance d non nulle des lignes de découpe 31 et 32, de manière à ne pas fragiliser la couverture 2. Hormis les extrémités des fentes 23 adjacentes aux lignes de découpe 31 et 32, les extrémités 26 des fentes de chaque premier groupe 24 se situent sensiblement à la même hauteur que les extrémités 27 des fentes de chaque second groupe 25, comme on peut le voir sur la figure 3. Dans l'exemple considéré, les fentes 23 sont réalisées au moyen d'une lame et chaque fente 23 conserve après sa réalisation des bords sensiblement jointifs. On ne sort pas du cadre de la présente invention lorsque les fentes 23 sont non traversantes, s'étendant par exemple sur plus de la moitié de l'épaisseur de la feuille intercalaire 5. L'invention n'est pas limitée à des moyens d'affaiblissement 20 se présentant sous la forme de fentes 23 obtenues au moyen de lames et l'on peut réaliser les moyens d'affaiblissement 20 avec par exemple des séries de perforations 33, notamment à l'aide d'aiguilles disposées côte à côte. La feuille intercalaire 5 peut être perforée par exemple selon des séries de perforations ayant par exemple chacune une longueur équivalente à celle d'une fente 23, comme illustré à la figure 5, et avec le cas échéant une disposition en quinconce des séries de perforations. On peut encore réaliser les moyens d'affaiblissement à l'aide d'un laser, en brûlant la feuille intercalaire 5 de manière à réaliser des fentes et/ou des trous traversants ou borgnes, selon des motifs avantageusement disposés en quinconce. On peut encore utiliser un dispositif de découpe à jet d'eau. La feuille intercalaire 5 peut également, en variante, comporter des moyens d'affaiblissement comportant des creux ou cavités formés lors de sa fabrication, par exemple par un filigrane. La feuille intercalaire 5 peut, dans une variante de mise en oeuvre, être collée entre une couverture 40 préexistante et au moins un feuillet 3 de l'ensemble de feuillets, comme illustré à la figure 6. L'invention n'est pas limitée à la réalisation de la couverture d'un passeport et s'applique également à la réalisation de couverture de livrets autres, par exemple de famille ou d'épargne. La feuille intercalaire peut être assemblée directement ou non avec les feuilles intérieure et extérieure. La couverture peut par exemple comporter plus d'une feuille intercalaire. Les moyens d'affaiblissement peuvent être réalisés, le cas échéant, à travers les feuilles extérieure ou intérieure, au moyen d'un laser par exemple. L'ensemble de feuillets 3 peut être assemblé avec la couverture par couture. Dans ce cas, il pourra être préférable de positionner les moyens d'affaiblissement ailleurs qu'au niveau des coutures. Dans toute la description, y compris les revendications, l'expression 5 comportant un doit être comprise comme étant synonyme de comportant au moins un , sauf si le contraire est spécifié. REVENDICATIONS 1. Feuille intercalaire (5) à insérer entre deux feuilles dont l'une au moins est solidaire ou appartient à la couverture (2; 40) d'un livret, notamment une couverture de passeport (1), cette feuille intercalaire (5) étant destinée à être pliée dans une zone prédéfinie (21) selon au moins une ligne de pliage (X), feuille intercalaire caractérisée par le fait qu'elle comporte, dans la zone (21), des moyens d'affaiblissement (20) permettant d'accroître sa déformabilité lors de son pliage. 2. Feuille selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle est destinée à être insérée entre des feuilles intérieure (7) et extérieure (6) de la couverture (2). 3. Feuille selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle est destinée à être insérée entre une couverture préexistante (40) et au moins un feuillet (3) disposé à l'intérieur du livret. 4. Feuille selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les moyens 15 d'affaiblissement (20) comportent une découpe réalisée sans enlèvement de matière, notamment une fente (23). 5. Feuille selon la revendication précédente, caractérisée par le fait que les moyens d'affaiblissement (20) comportent une pluralité de fentes (23). 6. Feuille selon la revendication 5, caractérisée par le fait que les moyens d'affaiblissement (20) comportent une succession de fentes (23) disposées en quinconce. 7. Feuille selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisée par le fait que la ou les fentes (23) s'étendent sensiblement parallèlement à la ligne de pliage (X). 8. Feuille selon la revendication 5, caractérisée par le fait que les moyens d'affaiblissement comportent une alternance de premiers groupes (24) ayant un nombre pair de fentes (23) et de deuxièmes groupes (25) ayant un nombre impair de fentes. 9. Feuille selon la revendication 8, caractérisée par le fait que le nombre pair est égal à deux et le nombre impair est égal à trois. 10. Feuille selon l'une quelconque des revendications 4 à 9, caractérisée par le fait que la ou les découpes, notamment fentes (23), sont traversantes. 11. Feuille selon l'une quelconque des revendications 4 à 10, caractérisée par le fait que la ou les fentes (23) sont à bords sensiblement jointifs. 12. Feuille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que les moyens d'affaiblissement (20) s'étendent en retrait des bords supérieur (31) et inférieur (32) de la feuille une fois celle-ci intégrée ou fixée à la couverture du livret. 13. Feuille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte une fenêtre (14) destinée à recevoir au moins partiellement un dispositif d'identification radiofréquence (12). 14. Feuille (5) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que son épaisseur est comprise entre environ 0, 15 mm et environ 15 0,5 mm. 15. Feuille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle présente une structure multicouche (16, 17, 18). 16. Feuille selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte au moins une couche (16) d'une matière fibreuse, notamment des 20 fibres papetières. 17. Couverture (2) de livret, caractérisée par le fait qu'elle comporte une feuille intercalaire (5) telle que définie dans l'une quelconque des revendications précédentes, à l'exception de la revendication 3, entre une feuille intérieure (7) et une feuille extérieure (16). 18. Couverture selon la revendication 17, caractérisée par le fait que les feuilles extérieure (6) et intérieure (7) sont collées sur la feuille intercalaire (5). 19. Passeport (1) comportant une couverture (2) telle que définie dans l'une des deux revendications immédiatement précédentes. 20. Passeport (1) comportant une couverture (40), un ensemble de feuillets (3) et une feuille intercalaire (5) telle que définie dans l'une quelconque des revendications 1 à 16, à l'exception de la revendication 2, collée entre la couverture (40) et au moins un feuillet (3). 21. Procédé de fabrication d'une feuille (5) à insérer entre deux feuilles dont l'une au moins est solidaire ou appartient à la couverture (2) d'un livret, notamment d'un passeport, dans lequel on réalise des moyens d'affaiblissement (20) dans une zone (21) prédéfinie de la feuille intercalaire, ces moyens d'affaiblissement favorisant le pliage de la feuille intercalaire le long d'une ligne de pliage (X) s'étendant dans la zone (21). 22. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé par le fait que l'on réalise dans la feuille intercalaire au moins une fenêtre (14) destinée à recevoir au moins partiellement un dispositif d'identification radiofréquence, de façon repérée relativement aux moyens d'affaiblissement. 23. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé par le fait que l'on utilise un même outil de découpe, notamment rotatif, pour réaliser les moyens d'affaiblissement (20) et la fenêtre (14). 24. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé par le fait que les moyens d'affaiblissement comportent une pluralité de fentes (23). 25. Procédé de fabrication d'une couverture de livret, notamment de passeport, dans lequel on assemble entre des feuilles intérieure (7) et extérieure (6) une feuille (5) intercalaire telle que définie dans l'une quelconque des revendications 1 à 16, à l'exception de la revendication 3. 26. Couverture de livret, notamment de passeport, comportant une feuille (5) 25 située entre deux autres feuilles, notamment assemblée par collage avec celles-ci, dans laquelle la feuille (5) comporte dans une zone de pliage (21) une succession de découpes réalisées sans enlèvement de matière, notamment une succession de fentes (23) disposées en quinconce.