Brevet FR2864836A1 — publié le 20050708

DESCRIPTION La présente invention concerne le domaine des fenêtres et portes. Elle se rapporte plus particulièrement aux dispositifs de fermeture et de verrouillage des fenêtres à deux vantaux en position de fermeture ou en position d'entrebâillement. Les fenêtres connues à ce jour présentent un inconvénient majeur qui est l'impossibilité de les verrouiller efficacement, qu'elles soient en position de fermeture, en position entrebaîllée ou en position oscillobattante. Il s'ensuit qu'une effraction peut être réalisée relativement facilement. De plus, il existe également un risque permanent de défenestration pour les enfants. En effet, même lorsqu'une fenêtre est placée en position fermée ou oscillo-battante, il est possible pour un enfant d'accéder à la poignée de ladite fenêtre et d'ouvrir cette dernière. Ce risque est encore plus important quand la fenêtre est entrebaîllée car dans ce cas, l'enfant n'a même plus besoin d'actionner le mécanisme d'ouverture et de fermeture de la fenêtre pour sauter au travers de celle-ci. Or l'usage montre que cette position entrebaîllée permet une aussi bonne aération d'une pièce que lorsque la fenêtre est en position oscillo-battante. On voit bien que les fenêtres connues à ce jour ne sont pas entièrement sécurisées et ne permettent pas de laisser, en toute sécurité, un enfant dans une pièce pourvue d'une fenêtre, notamment lorsque cette dernière n'est pas fermée et verrouillée. Il n'existe pas, à la connaissance du demandeur, de dispositif simple permettant de verrouiller une fenêtre, ceci quelle que soit la position des vantaux, en particulier en position oscillo- battante et/ou entrebaîllée. De plus, les systèmes de sécurisation existants nécessitent, pour leur montage sur une fenêtre, de réaliser des perçages spécifiques, et donc d'endommager les profilés du ou des vantaux. La présente invention se propose de pallier au moins certains de ces inconvénients et de réaliser un dispositif de sécurisation d'une fenêtre empêchant son ouverture, ce quelle que soit la position des vantaux: position oscillo-battante, position de fermeture ou position d'entrebâillement, si possible sans endommager le ou les vantaux concernés. A cet effet, elle a pour objet un dispositif de verrouillage d'une fenêtre ou d'une porte en position de fermeture et, le cas échéant, en position d'entrebâillement, la fenêtre ou la porte étant essentiellement constituée par un cadre dormant et par deux vantaux, l'un desdits vantaux comportant une poignée et des tringleries destinées à être actionnées par ladite poignée, ladite poignée étant solidarisée au cadre du vantail concerné par l'intermédiaire d'un ensemble de platine de montage, dispositif caractérisé en ce qu'il présente, sur le vantail comportant la poignée et les tringleries, un moyen de blocage de ladite poignée, solidarisé audit vantail par une pièce de support fixée au niveau dudit ensemble de platine de montage. L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci-après, qui se rapporte à un mode de réalisation préféré, donné à titre d'exemple non limitatif, et expliqué avec référence aux dessins schématiques annexés, dans lesquels: la figure 1 est une vue du dessus du dispositif de verrouillage de l'invention en position verrouillée, la figure 2 est une vue du dessus du dispositif de verrouillage de l'invention en position déverrouillée, la figure 3 est une vue en élévation latérale du dispositif de verrouillage de l'invention en position verrouillée, la figure 4 est une vue en élévation latérale du dispositif de verrouillage de l'invention en position déverrouillée, la figure 5 est une vue de face du dispositif de verrouillage de 25 l'invention en position verrouillée, la figure 6 est une vue de face du dispositif de verrouillage de l'invention en position déverrouillée, la figure 7 est une vue en élévation latérale du dispositif de verrouillage de l'invention en position verrouillée, du côté opposé à celui de 30 la figure 3, la figure 8 est une vue en élévation latérale du dispositif de verrouillage de l'invention en position déverrouillée, du côté opposé à celui de la figure 4, la figure 9 est une vue du dessous du dispositif de verrouillage 35 de l'invention en position verrouillée, la figure 10 est une vue partiellement éclatée de la face arrière du dispositif selon l'invention, la figure 11 est une vue identique à celle de la figure 3 représentant en outre les différents types de poignées pouvant être montés dans le dispositif de fermeture selon l'invention, la figure 12 est une vue de face du dispositif de verrouillage de 5 l'invention en position déverrouillée, la figure 13 est une représentation schématique d'un moyen de retenue d'un vantail selon l'invention, la figure 14 est une vue identique à celle de la figure 12 dans laquelle l'élément 2 est réalisé selon une variante de l'invention. Les figures 1 à 12 et 14 représentent un dispositif de verrouillage d'une fenêtre ou d'une porte en position de fermeture et/ou en position d'entrebâillement, la fenêtre ou la porte étant essentiellement constituée par un cadre dormant 8" et par deux vantaux 8 et 8', l'un desdits vantaux 8' comportant une poignée 3 et des tringleries destinées à être actionnées par ladite poignée 3, ladite poignée 3 étant solidarisée au cadre du vantail 8' concerné par l'intermédiaire d'un ensemble de platine de montage 3", 3'. Selon une caractéristique essentielle de l'invention, ce dispositif de verrouillage peut présenter, sur le vantail 8' comportant la poignée 3 et les tringleries, un moyen de blocage 2 de ladite poignée 3 solidarisée audit vantail 8' par une pièce de support 1 fixée au niveau dudit ensemble de platine de montage 3", 3"' par pincement. Ce moyen de blocage 2 réalise en fait un blocage en rotation de la poignée 3 dans le sens correspondant à l'ouverture du vantail 8', empêchant ainsi l'ouverture du vantail 8', et donc de la fenêtre. Selon une caractéristique de l'invention, le moyen de blocage 2 de la poignée 3 peut être constitué par un élément 2 pivotable entre une position verticale déverrouillée et une position horizontale de verrouillage par l'actionnement d'un moyen de verrouillage 4' auquel il est relié, ledit moyen de blocage 2 formant butée pour la poignée 3 en position de verrouillage du vantail 8' lorsque ledit élément 2 est verrouillé en position horizontale par ledit moyen de verrouillage 4', et empêchant un déplacement de ladite poignée 3 en dehors de sa position de verrouillage du vantail 8'. Le moyen de verrouillage 4' peut se présenter, par exemple, 35 sous la forme d'une serrure 4' et le passage de la position déverrouillée à la position verrouillée, et inversement, de l'élément 2 peut donc être provoqué par la rotation d'une clé 4 enfoncée dans ladite serrure 4', comme cela est représenté sur les figures 5, 6, 9 et 10. Pour éviter le risque de perdre la clé 4, on pourra, par exemple, choisir une serrure 4' configurée de telle manière que la clé ne peut être retirée que lorsque la serrure 4' est positionnée en position verrouillée, comme cela est représenté sur les figures 1 et 2 et 5 et 6, par exemple. La forme de l'élément pivotable 2 peut être quelconque, pour autant que cet élément pivotable 2 forme une butée pour la poignée 3 en position de verrouillage du vantail 8' lorsqu'il est verrouillé en position horizontale par le moyen de verrouillage 4'. De manière préférentielle, et selon une caractéristique de l'invention, ledit élément 2 pivotable peut se présenter sous la forme d'une pièce rectangulaire plate, formant loquet et reliée au moyen de verrouillage 4' au niveau d'une de ses extrémités, tel que représenté sur les figures 1 à 9 et 11 à 12. La figure 14 représente également une structure particulière du moyen de blocage 2 particulièrement adaptée pour bloquer des poignées telles que la poignée symétrique représentée dans la partie supérieure de la figure 11. De manière avantageuse, la pièce de support 1 peut comprendre une plaque de fixation 1' comportant des orifices traversants coïncidant avec les orifices de passage 10 des moyens de fixation 11 de l'axe 3' de la poignée 3 et de l'ensemble de platine de montage 3",3"', ladite plaque de fixation 1' étant destinée à être montée entre le cadre du vantail 8' et ledit ensemble de platine de montage 3", L'installation de la pièce de support 1 peut donc être réalisée sans nécessiter de perçage spécifique dans le cadre d'un vantail, et donc sans endommager ce dernier. Comme représenté sur la figure 6, et selon une caractéristique de l'invention, la pièce de support 1 peut comprendre une partie 1" comportant un logement de réception et de maintien du moyen de verrouillage 4'. Le moyen de verrouillage 4' peut ainsi être monté sur ladite partie 1" par l'intermédiaire d'une broche 9 montée dans le côté de ladite partie 1" opposé à l'introduction de la clé 4 dans le moyen de verrouillage 4'. Pour permettre le verrouillage de la fenêtre lorsque le vantail 8 est en position entrebaîllée, et selon une caractéristique de l'invention, le dispositif peut présenter, en outre, un moyen de retenue 7 du vantail 8 lorsque le vantail 8' comportant la poignée 3 et les tringleries se trouve en position de fermeture sur le cadre dormant 8", monté sur la pièce de support 1. Selon une caractéristique de l'invention, le moyen de retenue 7 du vantail 8 peut se présenter sous la forme d'une pièce dont une première extrémité 7"' est montée sur un axe de rotation 5 parallèle aux charnières des vantaux 8 et 8', monté sur un palier support 1"' formé ou rapporté sur la plaque de fixation 1", 1"', l'extrémité libre 7" de ladite pièce 7 étant recourbée en forme de crochet de telle manière que le vantail 8 vienne en butée contre ladite extrémité 7" qui empêche ledit vantail 8 de s'écarter du vantail 8'. Ainsi, le vantail 8 reste positionné contre le vantail 8' qui est en position de fermeture sur le cadre dormant 8", il ne s'en écarte pas. De cette manière, cette position, tout en étant sécurisée et verrouillée, laisse l'air extérieur passer rentrer dans la pièce (voir figure 1). La figure 13 représente un moyen de retenue 7. Ce dernier peut être fixé sur l'axe de rotation 5 par l'intermédiaire d'une bague de serrage 6, tel que cela est représenté sur les figures 3 à 12. La plaque de support 1', la partie 1" et le palier support 1"' peuvent être réalisés d'un seul tenant, ou la partie 1" et le palier support 1"' peuvent être rapportés sur la plaque de support 1'. Pour des raisons esthétiques, ces trois éléments peuvent être avantageusement réalisés en métal peint dans la même couleur que celle du cadre du vantail 8'. Pour que le vantail 8, en position d'entrebâillement, soit bloqué dans les deux directions de fermeture et d'ouverture, la pièce 7 peut, en outre, présenter un décrochement 7' formant butée pour le vantail 8 dans la direction de fermeture ou de rapprochement vers le vantail 8'. Ainsi, le vantail 8 bute sur l'extrémité libre 7" du moyen de retenue lorsqu'il s'écarte de la position de fermeture et contre le décrochement 7' lorsqu'il se rapproche de la position de fermeture. Ainsi, le maintien du vantail en position d'entrebâillement est garanti. De manière à garantir le blocage ou verrouillage du moyen de retenue 7 par la poignée 3 et le blocage ou verrouillage de la poignée 3 en position de fermeture par le moyen de blocage 2, et selon une autre caractéristique de l'invention, le moyen de blocage 2 de la poignée et le moyen de retenue 7 du vantail 8 peuvent être préférentiellement disposés de part et d'autre de la poignée 3, en contrebas par rapport à cette dernière sur la plaque de fixation l', le moyen de retenue 7 du vantail 8 étant fixé sur le côté qui juxtapose le vantail 8'. Le dispositif selon l'invention peut être adapté à fonctionner avec tout type de poignée existant sur le marché susceptible de former butée pour le moyen de retenue 7 et de venir en butée contre le moyen de blocage 2. Pour ce faire, la structure du moyen de blocage 2 et celle du moyen de retenue 7 seront adaptées à la poignée, et le positionnement de ces derniers sur la plaque de fixation l', par rapport à ladite poignée 2, sera également adaptée à la forme de la poignée 2. Deux exemples de poignées pouvant convenir dans le cas d'un moyen de retenue 7 en forme de crochet et d'un moyen de blocage 2 en forme de pièce rectangulaire plate sont représentés sur la figure 11. De façon avantageuse, le dispositif selon l'invention peut présenter une position de verrouillage dans laquelle le moyen de blocage 2 de la poignée 3, verrouillé en position horizontale, forme butée pour ladite poignée 3, l'empêchant de pivoter vers sa position de déverrouillage et dans laquelle ladite poignée 3, dans sa position verrouillée, forme butée pour la pièce 7, l'empêchant de pivoter vers sa position de déverrouillage, et une position de déverrouillage, dans laquelle le moyen de blocage 2 de la poignée 3, déverrouillé en position verticale, autorise le pivotement de la poignée 3 vers sa position de déverrouillage, et dans laquelle ladite poignée 3, dans sa position déverrouillée, autorise le pivotement de la pièce 7 vers sa position déverrouillée. La figure 1 illustre de façon claire le moyen de retenue du vantail 8 qui maintient ce dernier dans une position d'entrebâillement. Ce moyen de retenue 7 est lui-même verrouillé par la poignée 3 dans sa position de verrouillage. Ladite poignée 3 est, à son tour, verrouillée dans cette position par l'intermédiaire du moyen de blocage 2 verrouillé en position horizontale. Dans cet exemple, le dispositif selon l'invention verrouille la position de fermeture du vantail 8' sur le cadre dormant 8" et la position d'entrebâillement du vantail 8. Ce dispositif est également adapté pour sécuriser une fenêtre lorsque les deux vantaux 8 et 8' sont en position de fermeture. Dans ce cas, le moyen de blocage 2 verrouillé en position horizontale permet de maintenir la poignée 3 dans sa position de verrouillage. Ainsi, un enfant qui souhaiterait ouvrir la fenêtre n'arriverait pas à tourner la poignée 3 car cette dernière serait bloquée par ledit moyen de blocage 2. Le dispositif selon l'invention peut donc, suivant que le moyen de blocage 2 de la poignée 3 permettant de verrouiller ladite poignée 3 en position fermée est installé seul ou avec le moyen de retenue 7, assurer uniquement le verrouillage de la poignée en position de fermeture ou assurer le verrouillage d'une fenêtre en position entrebaîllée ou oscillobattante. Il est également possible, dans le cas d'une fenêtre constituée par un cadre dormant et par un unique vantail, et de la même manière que précédemment, d'installer uniquement un moyen de blocage 2 de la poignée 3 sur l'unique vantail pour pouvoir réaliser un verrouillage de la poignée 3 dans sa position de fermeture. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au mode de réalisation décrit et représenté aux dessins annexés. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de protection de l'invention. -8 REVENDICATIONS 1. Dispositif de verrouillage d'une fenêtre ou d'une porte en position de fermeture et, le cas échéant, en position d'entrebâillement, la fenêtre ou la porte étant essentiellement constituée par un cadre dormant et par deux vantaux, l'un desdits vantaux comportant une poignée et des tringleries destinées à être actionnées par ladite poignée, ladite poignée étant solidarisée au cadre du vantail concerné par l'intermédiaire d'un ensemble de platine de montage, dispositif caractérisé en ce qu'il présente, sur le vantail (8') comportant la poignée (3) et les tringleries, un moyen de blocage (2) de ladite poignée (3), solidarisée audit vantail (8') par une pièce de support (1) fixée au niveau dudit ensemble de platine de montage (35173571). 2. Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de blocage (2) de la poignée (3) est constitué par un élément (2) pivotable entre une position verticale déverrouillée et une position horizontale de verrouillage par l'actionnement d'un moyen de verrouillage (4') auquel il est relié, ledit moyen de blocage (2) formant butée pour la poignée (3) en position de verrouillage du vantail (8') lorsque ledit élément (2) est verrouillé en position horizontale par ledit moyen de verrouillage (4'), et empêchant un déplacement de ladite poignée (3) en dehors de sa position de verrouillage du vantail (8'). 3. Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (4') est une serrure (4'), en ce que le passage de la position déverrouillée à la position verrouillée, et inversement, de l'élément (2) est provoqué par la rotation d'une clé (4) enfoncée dans ladite serrure (4') et en ce que l'élément (2) pivotable se présente sous la forme d'une pièce rectangulaire plate, formant loquet et reliée au moyen de verrouillage (4') au niveau d'une de ses extrémités. 4. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce de support (1) comprend une plaque de fixation (1') comportant des orifices traversants coïncidant avec les orifices de passage (10) des moyens de fixation (11) de l'axe (3') de la poignée (3) et de l'ensemble de platine de montage (3",3"'), ladite plaque de fixation (1') étant destinée à être montée entre le cadre du vantail (8') et ledit ensemble de platine de montage (3", 3"'). 5. Dispositif, selon la revendication 4, pour autant que celle-ci se rattache à l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la pièce de support (1) comprend une partie (1") comportant un logement de réception et de maintien du moyen de verrouillage (4'). 6. Dispositif, selon la revendication 5, pour autant qu'elle se rattache à la revendication 3, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (4') est monté sur la partie (1") par l'intermédiaire d'une broche (9) montée dans le côté de ladite partie (1") opposé à l'introduction de la clé (4) dans le moyen de verrouillage (4'). 7. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il présente, en outre, un moyen de retenue (7) du vantail (8) lorsque le vantail (8') comportant la poignée (3) et les tringleries se trouve en position de fermeture sur le cadre dormant (8"), monté sur la pièce de support (1). 8. Dispositif, selon la revendication 7, caractérisé en ce que le moyen de retenue (7) du vantail (8) se présente sous la forme d'une pièce dont une première extrémité (7"') est montée sur un axe de rotation (5) parallèle aux charnières des vantaux (8 et 8'), monté sur un palier support (1') formé ou rapporté sur la plaque de fixation (1",1"'), l'extrémité libre (7") de ladite pièce (7) étant recourbée en forme de crochet de telle manière que le vantail (8) vienne en butée contre ladite extrémité (7") qui empêche ledit vantail (8) de s'écarter du vantail (8'). 9. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que la pièce (7) présente, en outre, un décrochement (7') 25 formant butée pour le vantail (8) dans la direction de fermeture ou de rapprochement vers le vantail (8'). 10. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que le moyen de blocage (2) de la poignée et le moyen de retenue (7) du vantail (8) sont disposés de part et d'autre de la poignée (3), en contrebas par rapport à cette dernière sur la plaque de fixation (l'), le moyen de retenue (7) du vantail (8) étant fixé sur le côté qui juxtapose le vantail (8'). 11. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 7 à 10, caractérisé en ce qu'il présente une position de verrouillage dans laquelle le moyen de blocage (2) de la poignée (3), verrouillé en position horizontale, forme butée pour ladite poignée (3), l'empêchant de pivoter vers sa position de déverrouillage et dans laquelle ladite poignée (3), dans sa position verrouillée, forme butée pour la pièce (7), l'empêchant de pivoter vers sa position de déverrouillage, et une position de déverrouillage, dans laquelle le moyen de blocage (2) de la poignée (3), déverrouillé en position verticale, autorise le pivotement de la poignée (3) vers sa position de déverrouillage, et dans laquelle ladite poignée (3), dans sa position déverrouillée, autorise le pivotement de la pièce (7) vers sa position déverrouillée.