Brevet FR2850639A1 — publié le 20040806

La présente invention a pour objet un bac de collecte de déchets équipé de tourillons de préhension pour un dispositif de levage, de convoyage et/ou de guidage. Dans les hôpitaux, les déchets d'activité de soin à risque infectieux sont stockés dans des bacs en vue d'être incinérés. Ces bacs comportent généralement des tourillons qui remplissent différentes fonctions. Ces tourillons peuvent servir pour la préhension du bac par un dispositif de levage équipant un véhicule de ramassage. Les tourillons peuvent encore servir, dans une usine d'incinération, à accrocher le bac sur un dispositif de convoyage qui permet d'amener le bac jusqu'à l'incinérateur, ces tourillons pouvant en outre former un axe 10 permettant de faire pivoter le bac pour le vider. Ces bacs munis de tourillons, lesquels sont fixés à demeure sur la cuve du bac et font saillie sur les faces latérales de celle-ci, présentent un certain nombre d'inconvénients. Tout d'abord, lorsque ces bacs sont transportés de l'hôpital vers l'usine 15 d'incinération dans un véhicule de ramassage, la présence de tourillons entraîne, du fait de leur encombrement, une perte de place dans le véhicule. De plus, lorsque les bacs sont placés dans un couloir d'hôpital, les tourillons peuvent présenter un risque d'accident, par accrochage notamment, pour les personnes passant à proximité. L'invention vise notamment à remédier aux inconvénients précités. Plus généralement, l'invention vise à réduire l'encombrement des bacs à tourillons. Elle y parvient grâce à un bac de collecte de déchets comportant une cuve comprenant sur chacune de ses faces latérales un ensemble de fixation d'un tourillon, 25 caractérisé par le fait qu'au moins un ensemble de fixation et le tourillon correspondant sont agencés pour permettre la fixation du tourillon sur une paroi latérale de la cuve de manière amovible ou escamotable. Grâce à l'invention, lorsque les tourillons ne sont pas utilisés, ceux-ci peuvent être soit séparés de la cuve, soit être escamotés de manière à réduire l'encombrement du 30 bac. Ceci est particulièrement avantageux lors du transport des bacs dans un véhicule de ramassage et permet en outre de réduire le risque d'accident lié aux tourillons. Dans le cas du stockage de déchets d'activité de soin, les tourillons peuvent être fixés sur les ensembles de fixation seulement à l'arrivée à l'usine d'incinération. L'ensemble de fixation et le tourillon sont de préférence agencés pour permettre une fixation du tourillon de manière autonome, c'est-à-dire sans l'aide d'outils extérieurs, ce qui facilite le montage et le démontage du ou des tourillons. Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'ensemble de fixation comporte un logement apte à recevoir le tourillon et un élément de blocage mobile apte à coopérer avec un évidement du tourillon pour retenir celui-ci dans le logement. L'évidement du tourillon peut être constitué par une gorge et l'élément de 10 blocage comporter une tête apte à s'engager dans ladite gorge pour retenir le tourillon dans le logement. L'élément de blocage coopère avantageusement avec un organe de rappel élastique, notamment un ressort hélicodal, agencé pour repousser ladite tête en direction de la gorge du tourillon. En variante, l'évidement du tourillon est formé par un orifice s'étendant notamment suivant un diamètre du tourillon et l'élément de blocage comporte une goupille apte à s'engager dans cet orifice. La goupille peut comporter une branche élastiquement déformable agencée pour s'appliquer sur une face extérieure du logement et s'opposer au retrait de la goupille 20 de l'orifice. Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'ensemble de fixation comporte une bague agencée pour coopérer à la fois avec le tourillon et le logement de l'ensemble de fixation afin d'empêcher le retrait du tourillon du logement lorsque la bague et le logement sont dans une première position angulaire relative prédéterminée et de 25 permettre ce retrait pour une deuxième position angulaire relative prédéterminée. Cette bague peut comporter au moins une partie de verrouillage et le logement une collerette avec au moins un décrochement, la partie de verrouillage étant apte à, d'une part, s'appliquer sur la collerette en dehors du décrochement pour retenir la bague sur le logement et, d'autre part, s'engager dans le décrochement pour permettre le retrait de la 30 bague du logement. Dans un autre exemple de mise en òuvre de l'invention, le tourillon comporte un relief apte à s'engager dans un évidement du logement de l'ensemble de fixation, l'évidement étant agencé de manière à ce que le relief du tourillon soit retenu dans l'évidement pour une première position angulaire relative du tourillon par rapport au logement et puisse quitter l'évidement pour une deuxième position angulaire relative. Le logement peut être pourvu d'une lame élastiquement déformable disposée 5 dans l'évidement qui, en position de repos, est apte à retenir le relief du tourillon dans l'évidement. Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, le tourillon est solidaire d'un organe d'accrochage et l'ensemble de fixation comporte un support sur lequel l'organe d'accrochage du tourillon peut être fixé. L'ensemble de fixation peut comporter un organe de verrouillage solidaire de la cuve et agencé pour recevoir une clavette et le tourillon peut comporter une rainure, la clavette étant apte à s'engager à la fois sur l'organe de verrouillage et dans la rainure du tourillon afin d'immobiliser le tourillon par rapport à l'organe de verrouillage. Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, le tourillon est relié à 15 la cuve de manière à pouvoir pivoter entre une position d'utilisation dans laquelle le tourillon s'étend sensiblement perpendiculairement à la paroi latérale de la cuve et une position escamotée. L'ensemble de fixation peut comporter un organe de verrouillage et le tourillon et cet organe de verrouillage peuvent comporter chacun un orifice apte à être positionné en 20 regard de l'autre pour l'introduction d'une goupille. La présente invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs de celle-ci, et à l'examen du dessin annexé, sur lequel: - la figure 1 représente schématiquement et partiellement, en perspective, un 25 bac de collecte de déchets conforme à l'invention, - la figure 2 représente schématiquement et partiellement, en coupe suivant II-Il, l'ensemble de fixation et le tourillon du bac de la figure 1, assemblés, suivant une variante de mise en oeuvre de l'invention, - les figures 3 et 4 représentent schématiquement et partiellement, 30 respectivement en coupe axiale et en coupe transversale suivant IV-IV, un tourillon monté dans un ensemble de fixation de la cuve, suivant un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, - les figures 5 et 6 représentent schématiquement et partiellement, respectivement en coupe axiale et en coupe transversale suivant VI-VI, un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, - les figures 7 et 8 représentent schématiquement et partiellement, 5 respectivement en perspective et en coupe axiale, une variante de mise en oeuvre de l'invention, - la figure 9 illustre schématiquement et partiellement, en vue de côté, une variante de mise en oeuvre de l'invention, - les figures 10 et 1 1 sont deux vues schématiques et partielles, 10 respectivement en coupe axiale et en coupe transversale suivant XI-XI, de l'ensemble de fixation et du tourillon de la figure 9, assemblés, et - les figures 12 et 13 représentent schématiquement et partiellement, respectivement en perspective et de côté, une autre variante de mise en oeuvre de l'invention. On a représenté sur la figure 1 un bac 1 de collecte de déchets d'activité de soin à risque infectieux destiné à être utilisé notamment dans un hôpital. Le bac 1 comporte une cuve 2 munie de roues 4 et équipée, à son extrémité inférieure, d'un cadre de protection 3. La cuve 2, dans l'exemple considéré, est réalisée par moulage d'une matière 20 thermoplastique. En variante, la cuve 2 peut être réalisée en métal ou dans d'autres matériaux. La cuve 2 comporte en outre sur chacune de ses parois latérales 5 une barre de renfort 6, verticale, réalisée par exemple en métal. Bien entendu, la présence d'une telle barre de renfort 6 est optionnelle et la 25 cuve 2 peut en être dépourvue sans que l'on sorte du cadre de la présente invention. Le bac 1 comporte de manière conventionnelle un couvercle 8 monté pivotant sur la cuve 2. Cette dernière comporte sur chacune de ses parois latérales 5 un ensemble de fixation 9 destiné à recevoir un tourillon 10 de préhension pour un dispositif de levage, de 30 convoyage et/ou de guidage. Le tourillon 10 peut être métallique ou en matière plastique. Dans l'exemple considéré, l'ensemble de fixation 9 comporte un logement cylindrique 1I destiné à recevoir le tourillon 10 et, à proximité de ce logement 11, une patte 12 portant un élément de blocage 13 ayant une forme de L, avec à une extrémité, une tête 14 destinée à s'engager dans une gorge annulaire 15 du tourillon 10. Cet élément de blocage 13 est mobile entre une position de blocage dans laquelle la tête 14 fait saillie à l'intérieur du logement 10 de manière à pouvoir s'engager dans la gorge annulaire 15 du tourillon 10 et une position escamotée dans laquelle la tête 14 est en retrait du logement 11 de manière à permettre le démontage du tourillon 10 du logement 1 1. Dans l'exemple considéré, la tête 14 peut s'engager dans la gorge 15 sans avoir à traverser la paroi du logement 11, le bord de ce dernier étant en retrait de la gorge 15 lorsque le tourillon 10 y est engagé. On a représenté sur la figure 2 une variante de mise en oeuvre du bac de la figure 1. Dans cette variante, la patte 12 portant l'élément de blocage 13 se situe sous le logement 11 et non sur un côté de celui-ci, comme cela est décrit dans l'exemple de la figure 1. Dans l'exemple considéré, la tête 14 s'engage dans un orifice 19 réalisé sur la paroi du logement 11 et un ressort hélicodal 17 travaillant en compression est disposé 20 entre la patte 12 et une collerette 18 de l'élément de blocage 13 afin de permettre de repousser la tête 14 en direction de l'intérieur du logement 11. Le tourillon 10 est mis en place dans le logement 11 en tirant sur l'élément de blocage 13 vers l'extérieur afin que la tête 14 s'escamote pour permettre l'introduction du tourillon 10 dans le logement 11. Puis l'élément de blocage 13 est relâché et le ressort 17 repousse la tête 14 en direction de la gorge 15, ce qui permet de bloquer le tourillon 10 dans le logement 1 1. Pour retirer le tourillon 10, il suffit de tirer sur l'élément de blocage 13 afin que la tête 14 s'escamote. Comme on peut le constater, la mise en place et le retrait du tourillon 10 30 s'effectuent de manière relativement simple, sans nécessiter d'outils extérieurs. On va maintenant décrire d'autres exemples de fixation amovible du tourillon sur l'ensemble de fixation de la cuve. Dans l'exemple illustré en référence aux figures 3 et 4, l'ensemble de fixation comporte un logement 21 pourvu de deux orifices 22 diamétralement opposés. Le tourillon 10 comporte, dans l'exemple considéré, un orifice traversant 24 apte à définir, lorsque le tourillon 10 est engagé dans le logement 21, avec les orifices 22 un passage pour une goupille 25. Comme on peut le voir sur la figure 4, la goupille 25 comporte une branche droite 26 destinée à s'engager dans les orifices 22 et 24, et une branche élastiquement déformable 27 dont une portion 28 présente une forme sensiblement en arc de cercle venant s'appliquer sur la face extérieure cylindrique du logement 21. La branche 27 permet ainsi de s'opposer au retrait de la goupille 25. Pour retirer la goupille 25, l'utilisateur écarte les branches 26 et 27 afin que la portion 28 cesse de s'appliquer sur le logement 21. On a représenté sur les figures 5 et 6 un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention dans lequel l'ensemble de fixation 30 comporte un logement 31 pourvu à son 15 extrémité libre d'une collerette 32. Cette dernière présente deux décrochements diamétralement opposés 33, comme illustré sur la figure 6. Le tourillon 10 porte une bague 34, laquelle est rendue solidaire du tourillon 10 d'une part par butée entre un épaulement intérieur 36 de la bague 34 et un épaulement extérieur 35 du tourillon 10 et d'autre part par l'intermédiaire d'un relief 37 faisant saillie 20 sur la surface extérieure du tourillon 10. La bague 34 comporte à l'avant deux parties de verrouillage 38 diamétralement opposées, comme illustré sur la figure 6, aptes à venir en appui sur la collerette 32 en dehors des décrochements 33 de manière à empêcher le retrait du tourillon 10 engagé dans le logement 31. Pour retirer le tourillon 10, l'utilisateur tourne la bague 34 d'un quart de tour afin que les parties de verrouillage 38 de la bague 34 viennent en regard des décrochements 33 de la collerette 32 de sorte que la bague 34 puisse être désolidarisée du logement 31. On a représenté sur les figures 7 et 8 un autre exemple de mise en oeuvre de 30 l'invention dans lequel l'ensemble de fixation 40 comporte un logement 41. Ce dernier comporte un évidement 42 qui, lorsqu'observé de dessus, présente une forme sensiblement en L dont l'une des extrémités est fermée et l'autre comporte un passage 43 vers l'extérieur. Le tourillon 10 comporte un relief 44 faisant saillie sur sa surface extérieure et est constitué, dans l'exemple décrit, par un plot fixé dans un évidement 45 du tourillon 10. Le relief 44 est introduit dans l'évidement 42 en poussant le tourillon 10 dans le logement 41, puis est amené dans le fond de l'évidement 42, comme illustré sur la figure 7, par une rotation du tourillon 10 par rapport au logement 41. Ce dernier comporte une lame élastiquement déformable 46 ayant une forme apte à retenir le relief 44 lorsque celui-ci est au fond de l'évidement 42. Pour retirer le tourillon 10 du logement 41, l'utilisateur rabat légèrement la lame élastiquement déformable 46 afin de permettre une rotation du tourillon 10 par rapport au logement 41 et d'amener le relief 44 en regard du passage 43. On a représenté sur les figures 9 à 11 un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention. Dans cet exemple, le tourillon 10 est muni d'un organe d'accrochage 50, lequel comporte deux bras latéraux 51 reliés à leur extrémité supérieure à une tige 52, comme on peut le voir sur la figure 11. Le tourillon 10 comporte inférieurement une rainure transversale 53 dont le rôle est expliqué plus loin. L'ensemble de fixation 55 comporte un support 56 apte à recevoir la tige 52 de l'organe d'accrochage 50 du tourillon 10. Comme illustré sur la figure 10, après l'accrochage, le tourillon 10 vient se plaquer contre la paroi 5 de la cuve 2. Le tourillon 10 est verrouillé dans cette position grâce à une clavette 58 portée 25 par un organe de verrouillage comportant des éléments 59 reliés à la cuve 2, ladite clavette 58 s'engageant dans la rainure 53 du tourillon 10. Dans les exemples qui viennent d'être décrits, le tourillon 10 est amovible, c'est-à-dire est séparable de la cuve 2 lorsqu'il n'est pas utilisé. On ne sort pas du cadre de la présente invention lorsque le tourillon 10 est 30 monté à demeure sur la cuve 2 en étant escamotable. On a représenté sur les figures 12 et 13 un tourillon 10 monté sur la cuve 2 de manière pivotante autour d'un axe X par l'intermédiaire d'éléments de charnière 60. L'ensemble de fixation 61 comporte un organe de verrouillage 62 disposé audessus du tourillon 10 et comportant un orifice 63. Le tourillon 10 comporte une patte supérieure 64 pourvue d'un orifice 65 apte à être disposé en regard de l'orifice 63 de l'organe de verrouillage 62 lorsque le tourillon 5 10 est dans sa position d'utilisation, s'étendant perpendiculairement à la paroi latérale 5 de la cuve 2, comme illustré en pointillé partiellement sur la figure 13. Le tourillon 10 est retenu dans cette position grâce à une goupille s'engageant dans les orifices 63 et 64. L'organe de verrouillage 62 comporte un décrochement 68 permettant de faire 10 pivoter le tourillon 10 autour de l'axe X. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de mise en oeuvre qui viennent d'être décrits. Le tourillon peut notamment être relié à la cuve par un lien tel qu'une chaînette de sorte que, lorsqu'il est retiré de l'ensemble de fixation, il reste solidaire de la cuve. 15 REVENDICATIONS 1. Bac de collecte de déchets (1) comportant une cuve (2) comprenant sur chacune de ses faces latérales (5) un ensemble de fixation (9; 20; 30; 40; 55; 61) d'un tourillon (10), caractérisé par le fait qu'au moins un ensemble de fixation et le tourillon 5 correspondant sont agencés pour permettre la fixation du tourillon sur une paroi latérale (5) de la cuve de manière amovible ou escamotable. 2. Bac selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'ensemble de fixation (9; 20; 30; 40; 55; 61) et le tourillon (10) sont agencés pour permettre une fixation du tourillon (10) de manière autonome. 3. Bac selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que l'ensemble de fixation (9; 20) comporte un logement (11; 21) apte à recevoir le tourillon (10) et un élément de blocage mobile (13; 25) apte à coopérer avec un évidement (15; 24) du tourillon pour retenir celui-ci dans le logement (11; 21). 4. Bac selon la revendication 3, caractérisé par le fait que l'évidement du 15 tourillon est constitué par une gorge (15) et par le fait que l'élément de blocage comporte une tête (14) apte à s'engager dans ladite gorge pour retenir le tourillon (10) dans le logement (11). 5. Bac selon la revendication 4, caractérisé par le fait que l'élément de blocage (13) coopère avec un organe de rappel élastique (17), notamment un ressort 20 hélicodal, agencé pour repousser ladite tête (14) en direction de la gorge (15) du tourillon. 6. Bac selon la revendication 3, caractérisé par le fait que l'évidement du tourillon est formé par un orifice (24) s'étendant notamment suivant un diamètre du tourillon (10) et par le fait que l'élément de blocage comporte une goupille (25) apte à s'engager dans cet orifice. 7. Bac selon la revendication 6, caractérisé par le fait que la goupille (25) comporte une branche élastiquement déformable (27) agencée pour s'appliquer sur une face extérieure du logement (21) et s'opposer au retrait de la goupille de l'orifice (24). 8. Bac selon la revendication 3, caractérisé par le fait que l'ensemble de fixation (30) comporte une bague (34) agencée pour coopérer à la fois avec le tourillon 30 (10) et le logement (31) de l'ensemble de fixation afin d'empêcher le retrait du tourillon du logement lorsque la bague et le logement sont dans une première position angulaire relative prédéterminée et de permettre ce retrait pour une deuxième position angulaire relative prédéterminée. 9. Bac selon la revendication 8, caractérisé par le fait que la bague (34) comporte au moins une partie de verrouillage (38) et le logement une collerette (32) avec 5 au moins un décrochement (33) et par le fait que la partie de verrouillage (38) est apte à d'une part s'appliquer sur la collerette en dehors du décrochement pour retenir la bague sur le logement (31) et d'autre part s'engager dans le décrochement (33) pour permettre de séparer la bague du logement. 10. Bac selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le tourillon (10) 10 comporte un relief (44) apte à s'engager dans un évidement (42) du logement (41) de l'ensemble de fixation (40) et par le fait que l'évidement (42) est agencé de manière à ce que le relief (44) du tourillon soit retenu dans l'évidement pour une première position angulaire relative du tourillon par rapport au logement et puisse quitter l'évidement pour une deuxième position angulaire relative. 11. Bac selon la revendication 10, caractérisé par le fait que le logement est pourvu d'une lame élastiquement déformable (46) disposée dans l'évidement (42) qui, en position de repos, est apte à retenir le relief du tourillon dans l'évidement. 12. Bac selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que le tourillon est solidaire d'un organe d'accrochage (50) et par le fait que l'ensemble de 20 fixation (55) comporte un support (56) sur lequel l'organe d'accrochage du tourillon peut être fixé. 13. Bac selon la revendication 12, caractérisé par le fait que l'ensemble de fixation comporte un organe de verrouillage (59) solidaire de la cuve (2) et agencé pour recevoir une clavette (58) et par le fait que le tourillon comporte une rainure (53), la 25 clavette étant apte à s'engager à la fois sur l'organe de verrouillage et dans la rainure du tourillon. 14. Bac selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que le tourillon (10) est relié à la cuve de manière à pouvoir pivoter entre une position d'utilisation dans laquelle le tourillon s'étend sensiblement perpendiculairement à une 30 paroi de la cuve et une position escamotée. 15. Bac selon la revendication 14, caractérisé par le fait que l'ensemble de fixation (61) comporte un organe de verrouillage (62) et par le fait que le tourillon et ledit il organe de verrouillage comportent chacun un orifice (63; 64) apte à être positionné en regard de l'autre pour l'introduction d'une goupille.