Brevet FR2850909A1 — publié le 20040813

Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un système destiné à localiser le conducteur au sein du véhicule, ainsi qu'un appareil dans lequel le conducteur va souffler,appareil qui va conserver et/ou transmettre, à distance ou non, le résultat de la mesure du taux d'alcoolémie, ainsi qu'un deuxième 5 appareil intégré au premier appareil ou non qui va prendre un cliché et/ou filmer et/ou obtenir une image réelle ou virtuelle de l'intérieur de la bouche du conducteur avant et/ou pendant et/ou après que ledit conducteur souffle dans l'appareil de mesure d'alcoolémie, de telle sorte que l'on puisse contrôler qu'il n'y a rien d'autre qui va souffler à la place du conducteur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le conducteur doit porter un(plusieurs) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, procédé(s) qui va(vont) pouvoir prendre la tension du conducteur et/ou le rythme cardiaque du conducteur et/ou la température interne du conducteur, procédé(s) qui va(vont) être susceptible(s) de signaler et/ou garder en mémoire toute tentative de mise à l'écart dudit(desdits) procédé(s) lors d'un déplacement. Ce dispositif est également caractérisé en ce que le conducteur va positionner au niveau de la 15 partie supérieure de son individu un (plusieurs) tiers procédé(s),de telle sorte que l'on puisse réaliser les mêmes mesures que pour le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, tiers procédé(s) qui va(vont) pouvoir également signaler et/ou garder en mémoire toute tentative de mise à l'écart dudit(desdits) tiers procédé(s) lors d'un déplacement. Ce dispositif est également caractérisé en ce que l'on puisse faire la comparaison entre les 20 données produites par les mesures du(des) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur et le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur, de telle sorte qu'il soit possible de constater que toutes les mesures sont faites sur une seule et même personne. Ce dispositif est également caractérisé en ce que le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de 25 plusieurs) membre(s) du conducteur et le(s) tiers procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur sont chacun équipés d'un système permettant leur localisation dans l'espace par le biais d'un tiers appareillage intégré ou distinct des autres dipositifs, procédés ou systèmes. Ce dispositif est également caractérisé en ce que l'on peut prévoir un procédé annexe également, placé ou non au niveau du volant, permettant la localisation dans l'espace du volant. Ce dispositif est également caractérisé en ce que l'on peut à volonté activer tous les dispositifs signalant une position, à savoir le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, le(s) tiers procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur, le système marquant la position du volant, de telle sorte que l'on puisse à loisir localiser le conducteur du véhicule concerné. Ce dispositif est également caractérisé en ce que l'on peut approcher de la bouche un système de mesure du taux d'alcoolémie contenue dans l'haleine du conducteur, système de mesure dans lequel le conducteur va devoir souffler, conducteur ayant avant et/ou pendant et/ou après laissé un appareil obtenir une(plusieurs) image(s) de l'intérieur de la bouche du conducteur, pour bien vérifier qu'il n'y a rien dans ladite bouche pouvant fausser les mesures d'alcoolémie. Ce dispositif est également caractérisé en ce que la partie de l'appareil de mesure d'alcoolémie dans lequel le conducteur va souffler est également "marquée" par un procédé signalant la position de ladite partie d'appareil de mesure d'alcoolémie au sein du véhicule, et par rapport aux autres procédés signalant des positions données, afin de garantir que c'est bien le conducteur qui souffle dans l'appareil de mesure d'alcoolémie. Ce dispositif est également caractérisé en ce que l'on peut éventuellement équiper la partie de l'appareil de mesure d'alcoolémie dans laquelle le conducteur va souffler de capteurs de température et/ou de mesure de tension et/ou de mesure du rythme cardiaque. Ce dispositif est également caractérisé en ce qu'il sait reconnaitre lorsque le véhicule dans lequel il est installé se déplace, et qu'il peut en conserver trace ou en informer qui ou quoi de droit si 50 besoin est. REVENDICATIONS 1)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un système destiné à localiser le conducteur au sein du véhicule, ainsi qu'un appareil dans lequel le conducteur va souffler,appareil qui va conserver et/ou transmettre, à distance ou non, le résultat de la mesure du taux d'alcoolémie, ainsi qu'un deuxième 5 appareil intégré au premier appareil ou non qui va prendre un cliché et/ou filmer et/ou obtenir une image réelle ou virtuelle de l'intérieur de la bouche du conducteur avant et/ou pendant et/ou après que ledit conducteur souffle dans l'appareil de mesure d'alcoolémie, de telle sorte que l'on puisse contrôler qu'il n'y a rien d'autre qui va souffler à la place du conducteur. 2)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur 10 dudit véhicule, caractérisé en ce que le conducteur doit porter un(plusieurs) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, procédé(s) qui va(vont) pouvoir prendre la tension du conducteur et/ou le rythme cardiaque du conducteur et/ou la température interne du conducteur, procédé(s) qui va(vont) être susceptible(s) de signaler et/ou garder en mémoire toute tentative de mise à l'écart dudit(desdits) procédé(s) lors d'un déplacement. 3)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que le conducteur va positionner au niveau de la partie supérieure de son individu un (plusieurs) tiers procédé(s),de telle sorte que l'on puisse réaliser les mêmes mesures que pour le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, tiers procédé(s) qui va(vont) pouvoir également signaler et/ou garder en mémoire toute tentative de mise à 20 l'écart dudit(desdits) tiers procédé(s) lors d'un déplacement. 4)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que l'on puisse faire la comparaison entre les données produites par les mesures du(des) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur et le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur, de telle sorte qu'il soit possible 25 de constater que toutes les mesures sont faites sur une seule et même personne. 5)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur et le(s) tiers procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur sont chacun équipés d'un système permettant leur localisation dans l'espace par le biais d'un 30 tiers appareillage intégré ou distinct des autres dipositifs, procédés ou systèmes. 6)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que l'on peut prévoir un procédé annexe également, placé ou non au niveau du volant, permettant la localisation dans l'espace du volant. 7)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur 35 dudit véhicule, caractérisé en ce que l'on peut à volonté activer tous les dispositifs signalant une position, à savoir le(s) procédé(s) ajustable(s) au niveau d'un(de plusieurs) membre(s) du conducteur, le(s) tiers procédé(s) ajustable(s) au niveau de la partie supérieure du conducteur, le système marquant la position du volant, de telle sorte que l'on puisse à loisir localiser le conducteur du véhicule concerné. 8)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur 40 dudit véhicule, caractérisé en ce que l'on peut approcher de la bouche un système de mesure du taux d'alcoolémie contenue dans l'haleine du conducteur, système de mesure dans lequel le conducteur va devoir souffler, conducteur ayant avant et/ou pendant et/ou après laissé un appareil obtenir une(plusieurs) image(s) de l'intérieur de la bouche du conducteur, pour bien vérifier qu'il n'y a rien dans ladite bouche pouvant fausser les mesures d'alcoolémie. 9)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que la partie de l'appareil de mesure d'alcoolémie dans lequel le conducteur va souffler est également "marquée" par un procédé signalant la position de ladite partie d'appareil de mesure d'alcoolémie au sein du véhicule, et par rapport aux autres procédés signalant des positions données, afin de garantir que c'est bien le conducteur qui souffle dans l'appareil de mesure 50 d'alcoolémie. 10)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce que l'on peut éventuellement équiper la partie de l'appareil de mesure d'alcoolémie dans laquelle le conducteur va souffler de capteurs de température et/ou de mesure de tension et/ou de mesure du rythme cardiaque. ll)Dispositif plaçable dans un véhicule, destiné à contrôler le taux d'alcoolémie du conducteur dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il sait reconnaitre lorsque le véhicule dans lequel il est installé se déplace, et qu'il peut en conserver trace ou en informer qui ou quoi de droit si besoin est.