Brevet FR2854144A1 — publié le 20041029

i "Structure articulée pliante de support de poubelle avec un couvercle" La présente invention concerne une structure pour le montage articulé d'un cercle pour la fixation de la partie 5 supérieure d'un sac de poubelle, ou d'une poubelle rigide ou semi-rigide, et d'un couvercle articulé de fermeture de la poubelle. Le document US-A-3.841.592 décrit et représente une structure pour le montage articulé d'un anneau, notamment d'un 10 cercle, pour la fixation de la partie supérieure d'une poubelle, notamment d'un sac qui, en position d'utilisation de la poubelle, s'étend dans un plan sensiblement horizontal et qui est susceptible d'être replié vers au moins une autre position angulaire par pivotement autour d'un axe horizontal porté par un 15 support, et pour le montage articulé d'un couvercle de poubelle autour d'un axe parallèle à l'axe d'articulation de l'anneau. Dans les modes de réalisations illustrés dans ce document, les axes géométriques d'articulation de l'anneau et du couvercle sont confondus et ils sont constitués structurellement par une tige 20 horizontale d'articulation formant gond entre une charnière fixe verticale murale et une charnière mobile à laquelle est soudé l'anneau. Le couvercle comporte une patte d'orientation globalement radiale qui est soudé sur la tige d'articulation, cette dernière étant 25 montée libre en rotation entre les paliers que constitue l'élément de charnière fixe. Ainsi, chaque mouvement de pivotement du couvercle, à l'ouverture et à la fermeture (mouvements qui sont très fréquents lors de l'utilisation de la poubelle) provoque une rotation 30 correspondante de la tige d'articulation par rapport à ses paliers, et donc une usure importante de l'ensemble des charnières. Par ailleurs, une telle conception n'est pas adaptée à la réalisation d'une structure articulée pliante et amovible de support de poubelle, telle que celle qui fait l'objet de la conception décrite et représentée dans la demande de brevet français n0 02.03419 selon laquelle, en position repliée, l'anneau ou cercle de support s'étend dans un plan vertical, notamment au-dessus du montant à l'extrémité supérieure du quel il est monté articulé autour d'un axe horizontal. Enfin, pour des raisons d'hygiène, il est très souvent obligatoire que les mouvements en pivotement du couvercle, notamment en vue de son ouverture, puissent être commandés à distance, c'est-à-dire sans que l'utilisateur ne manipule le 1o couvercle avec ses mains. La conception selon le document US-A-3.841.592 rend très complexe l'agencement des moyens de commande et d'entraînement du couvercle, notamment sans provoquer de mouvements parasites et d'usure au niveau des moyens 15 d'articulation de l'anneau. Afin de remédier à ces inconvénients, l'invention propose une structure articulée du type mentionnée précédemment, caractérisé en ce que l'axe d'articulation du couverte est distinct de l'axe d'articulation de l'anneau et est porté par au moins une 20 patte d'articulation de l'anneau sur le support. Grâce à une telle conception, les mouvements de pivotement de l'anneau et du couvercle, chacun autour de son axe d'articulation, sont parfaitement indépendants et il est possible de concevoir un ensemble d'une grande compacité, tout en facilitant 25 le rangement éventuel de l'anneau et du couvercle dans un plan vertical. Selon d'autres caractéristiques de l'invention - une extrémité arrière de la patte d'articulation est montée articulée par rapport au support, l'anneau est solidaire de 30 l'extrémité libre avant de la patte d'articulation, et l'axe d'articulation du couvercle est agencé entre les deux extrémités arrière et avant de la patte d'articulation de l'anneau, sensiblement à mi-longueur; - en position d'utilisation sensiblement horizontale de l'anneau, le plan moyen dans lequel s'étend l'anneau est décalé verticalement vers le haut par rapport à son axe d'articulation sur le support, et l'axe d'articulation du couvercle est agencé 5 verticalement entre l'axe d'articulation de l'anneau et le plan de l'anneau, sensiblement à mi- hauteur; - le couvercle est solidaire en rotation d'une tige d'articulation qui est montée à rotation par rapport à la patte d'articulation de l'anneau, et qui est solidaire en rotation d'un 10 bras de commande du pivotement du couvercle autour de son axe d'articulation; - en position sensiblement horizontale fermée du couvercle dans laquelle il s'étend au-dessus de l'anneau, le bras de commande s'étend sensiblement horizontalement vers l'arrière à 15 partir de la tige d'articulation du couvercle, et son extrémité libre arrière comporte des moyens pour l'accrochage d'un élément de commande du bras qui est relié à une pédale de commande du couvercle; - le couvercle comporte deux pattes parallèles 20 d'articulation de l'anneau sur le support; - le support est un montant vertical - la pédale de commande du couvercle est montée articulée sur le montant vertical, notamment au voisinage de l'extrémité inférieure du montant, autour d'un axe horizontal 25 décalé angulairement de 900 par rapport à l'axe d'articulation du couvercle; - le couvercle comporte au moins une béquille articulée de maintien de l'anneau en position horizontale d'utilisation dont l'extrémité inférieure est montée articulée sur un fourreau de 30 maintien qui est monté coulissant le long du montant; - la structure comporte des moyens escamotables d'indexation en position du fourreau le long du montant. D'autre caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui va suivre pour la compréhension de laquelle on se reportera aux dessins annexés dans lesquels: - la figure 1 est une vue en perspective qui illustre une structure selon l'invention sur laquelle le cercle ou anneau porte5 sac est illustré en position horizontale d'utilisation et le couvercle en position verticale ouverte; la figure 2 est une vue latérale de la structure illustrée à la figure 1 la figure 3 est une vue en perspective à plus grande 10 échelle illustrant le détail de conception des moyens d'articulation du cercle et du couvercle à l'extrémité supérieure du montant vertical formant support; la figure 4 est une autre vue de détail en section par un plan vertical du montant qui illustre illustrant le fourreau mobile 15 de guidage et d'articulation des béquilles avec ses moyens d'indexation en position verticale. On a représenté aux figures une structure articulée 10 conforme aux enseignements de l'invention qui est utilisée comme support d'une poubelle amovible et par exemple d'un sac poubelle 20 souple 12 en matière plastique jetable. La structure 10 est constituée pour l'essentiel par un montant ou mât vertical 14 (qui est ici un élément tubulaire à section carrée), un anneau ou cercle 16 (qui est ici un élément tubulaire soudé torique), et un couvercle 18 de forme générale 25 plane et constitué d'une plaque supérieure 20 et d'un bord latéral cylindrique 22 prévu pour s'adapter autour du cercle 16 en position fermée du couvercle. De manière connue, et conformément aux enseignements de la demande de brevet français n'02.03419, le montant 14 est 30 fixé de manière amovible sur un poteau vertical 11 qui est par exemple un poteau d'aménagement d'un stand de marché en plein-air, et ceci au moyen de clips ou anneau élastiques 13. De manière connue, le cercle 16 est monté articulé à l'extrémité supérieure 24 du montant 14, autour d'un axe géométrique horizontal X-X qui est fixe par rapport au montant. D'une manière générale, la structure d'articulation du 5 cercle 16 et du couvercle 18 à l'extrémité supérieure 24 présente une symétrie de conception par rapport à un plan verticale médian passant par le centre du cercle 16 et du couvercle 18. Le montage articulé du cercle 16 est assuré au moyen d'une paire de pattes d'articulation 26 formant charnière. L'extrémité libre supérieure avant 28 de chaque patte 26 est soudée sur la face latérale externe du cercle 16, tandis que son extrémité libre inférieure arrière 30 est montée articulée sur l'extrémité 24 au moyen d'une tige d'articulation 32 qui traverse à rotation les extrémités 30 des pattes 26 et l'extrémité supérieure 15 24 du montant vertical 14. Grâce au décalage, verticalement vers le haut et horizontalement vers l'avant, des extrémités supérieures 28 par rapport aux extrémités inférieures 30 des pattes 26, le cercle 16 s'étend, en position d'utilisation, dans un plan sensiblement 20 horizontal qui est décalé vers le haut par rapport à l'extrémité supérieure 24 du montant 14, et il est globalement décalé vers l'avant par rapport au montant 14. Conformément aux enseignements de l'invention, le couvercle 18 est monté articulé autour d'un axe horizontal Y-Y qui 25 est distinct et indépendant de la tige 32 d'articulation du cercle 16 autour de l'axe X-X. Plus précisément, le couvercle 18 est monté pivotant dans les deux sens autour d'un axe d'articulation qui est porté par les pattes 26 d'articulation du cercle 16. A cet effet, chaque patte 26 comporte un trou central 34 qui est traversé par une tige horizontale 36 d'articulation du couvercle 18 qui est parallèle à la tige 32 d'articulation des pattes 26 sur le montant 14. Grâce à l'agencement central des trous 34 entre les extrémités 28 et 30 des pattes 26, l'axe Y-Y est décalé vers le haut par rapport à l'axe X-X et vers le bas par rapport au plan du cercle 16. De la même manière, l'axe Y-Y est décalé vers l'avant et situé sensiblement à mi-longueur des pattes 26. Pour l'articulation du couvercle 18, ce dernier est muni d'une plaque supérieure 38 dont l'extrémité libre avant 40 est fixée, par exemple par des rivets 42 sur la plaque principale 20 du 10 couvercle 18, qui est coudée pour épouser la forme du bord 22 du couvercle et dont la largeur est telle qu'elle est reçue avec jeu entre les faces latérales internes en vis-à-vis 27 des pattes d'articulation 26, pour être fixée, solidaire en rotation, de la tige d'articulation 36, par exemple par soudage. La plaque 38 rend ainsi le couvercle 18 solidaire en rotation de sa tige 36 d'articulation et il peut donc pivoter dans les deux sens autour de l'axe Y-Y par rapport aux pattes d'articulation 26, et donc par rapport au montant vertical 14. Le positionnement relatif des axes X-X et Y-Y, ainsi que le 20 montage en chape de la plaque 38 d'articulation du couvercle 18 entre les pages 26 d'articulation du cercle 16 confère une grande compacité à l'ensemble des moyens d'articulation, et une indépendance totale des mouvements, tout en permettant une cinématique optimale de l'ensemble, notamment en vue de replier 25 le cercle 16 et le couvercle 18 dans une position de rangement dans laquelle ils s'étendent tous les deux dans un plan vertical globalement dans le prolongement du montant 14 si l'ensemble est replié vers le haut au-dessus de l'extrémité supérieure 24 du montant 14, ou dans un plan vertical parallèle au montant 14 si 30 l'ensemble est replié vers le bas, et ceci dans l'hypothèse o le cercle 16 et le couvercle 18 sont repliés ensemble, c'est-à-dire l'un adjacent à l'autre. Il est aussi possible de les replier indépendamment, c'està-dire l'un vers le haut, et l'autre vers le bas. Il est aussi possible de replier le cercle 16 vers le haut, notamment selon les enseignements de la demande de brevet français n0 02.03419 en soulevant l'ensemble de la structure 10 par un crochet relié au cercle 16 tandis que le couvercle 18 est 5 replié verticalement le long de la face latérale externe du montant 14, verticalement vers le bas. Dans le mode de réalisation représenté aux figures, et afin de permettre la commande des mouvements de pivotement, notamment en ouverture, du couvercle 18 autour de son axe Y-Y, 10 la tige 36 d'articulation du couvercle 18 se prolonge latéralement vers l'extérieur au-delà d'une des pattes d'articulation 26 par un moyeu 38 solidaire en rotation de la tige 36 auquel est lié en rotation un bras de commande 40 qui s'étend globalement radialement, ici sensiblement horizontalement vers l'arrière 15 lorsque le couvercle 18 est en position horizontale fermée avec, à son extrémité libre arrière, un trou 42 pour l'accrochage de l'extrémité libre supérieure 44 d'un câble, ou d'une tige de commande, qui s'étend globalement verticalement le long du montant 14 et dont l'extrémité inférieure 46 est reliée à une 20 pédale de commande 48. La pédale 48 comporte un patin 50, un corps 52 qui est monté articulé au voisinage de l'extrémité inférieure 25 du montant 14 autour d'un axe horizontal Z-Z qui est décalé de 900 par rapport à l'axe Y-Y. En agissant ainsi sur le patin 50, l'utilisateur provoque une rotation du bras 40, et donc de la tige d'articulation 36, autour de l'axe Y-Y dans le sens horaire en considérant la figure 1 pour provoquer l'ouverture du couvercle 18, la fermeture de ce dernier étant obtenue par gravité et pouvant être contrôlée en agissant 30 sur le patin 50. Il est ainsi possible d'ouvrir et de fermer le couvercle 18 sans le toucher avec les mains en améliorant ainsi grandement les conditions d'hygiène d'utilisation de la poubelle 12. Pour le maintien en position horizontale d'utilisation du cercle 16, la structure 10 comporte une paire de béquilles articulées symétriques 54 dont les extrémités supérieures 56 sont montées articulées, autour d'un axe horizontal commun parallèle 5 à l'axe X-X, sur des pattes 58 soudées sur le cercle 16 et dont les deux extrémités inférieures 60 sont montées articulées, autour d'un axe horizontal commun parallèle à l'axe X-X, sur un fourreau 62. Les béquilles ou bielles 54 sont coudées de manière que 10 leurs extrémités inférieures 60 soient sensiblement adjacentes pour être montées articulées sur une patte verticale 64 qui s'étend vers l'avant à partir du corps tubulaire 60 (de section carrée complémentaire de celle du montant 14) du fourreau 62 de guidage et d'articulation des béquilles 54 qui est illustré 15 notamment à la figure 3. Le fourreau 62 tubulaire de section carré est monté coulissant longitudinalement sur le montant vertical 14 par rapport auquel il est susceptible d'occuper plusieurs positions verticales, et notamment celle illustrée à la figure 1 qui détermine la position 20 horizontale d'utilisation du cercle 16. Il est aussi susceptible d'occuper, par rapport à cette position, par exemple une position haute et une position basse correspondant au rangement dans un plan vertical du cercle 16 dans une position haute ou basse respectivement. Pour immobiliser le fourreau 62 au moins dans sa position d'utilisation, une face latérale 70 du corps 66 comporte un trou horizontal 72 destinée à recevoir un doigt escamotable 74 porté par le montant 14, ce doigt 74 étant rappelé en saillie latéralement vers l'extérieur par un ressort et étant susceptible de 30 coopérer avec une rampe 76 réalisée venue de matière avec la face latérale 70 pour faciliter son effacement et sa pénétration automatique dans le trou 72. Sans sortir du cadre de l'invention, il est possible de prévoir une rampe symétrique 76 en dessous du trou 72. De même, il est possible de prévoir des pions escamotables 74 d'indexation du fourreau 62 en position haute ou basse de rangement. Il est aussi possible d'inverser la conception en prévoyant 5 un doigt ou pion escamotable porté par le fourreau, et une série de trous de positionnement le long du montant. L'ensemble des composants de la structure peut être réalisé en métal pour tout ou partie, ou bien en matière plastique. Les différentes articulations peuvent être réalisées par des 10 tiges ou axes épaulés et/ou par des rivets, ou encore par des liaisons du type vis/écrou. Le cercle ou anneau, de même que le couvercle, n'est pas nécessairement circulaire, mais peut par exemple être de contour carré. La conception des moyens d'articulation du couvercle 18, indirectement sur les pattes 26 d'articulation du cercle 16, permet d'utiliser les mêmes composants, et notamment les mêmes pattes 26, pour la réalisation d'une structure avec ou sans couvercle en permettant ainsi une très grande rationalisation des composants, 20 et donc des coûts réduits de production. L'invention trouve notamment à s'appliquer pour l'équipement des marchés en plein air comme cela est évoqué dans la demande de brevet français no 02.03419. REVENDICATIONS 1. Structure (10) pour le montage articulé d'un anneau (16), notamment d'un cercle, pour la fixation de la partie supérieure d'une poubelle (12), notamment d'un sac, qui, en 5 position d'utilisation de la poubelle, s'étend dans un plan sensiblement horizontal et qui est susceptible d'être replié vers au moins une autre position angulaire par pivotement autour d'un axe horizontal (X-X) porté par un support (14), et pour le montage articulé d'un couvercle (18) de poubelle autour d'un axe (Y-Y) io parallèle à l'axe d'articulation de l'anneau (16), caractérisée en ce que l'axe (Y-Y) d'articulation du couvercle (18) est distinct de l'axe (X-X) d'articulation de l'anneau (16) et est porté par au moins une patte (26) d'articulation de l'anneau (16) sur le support (14). 2. Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une extrémité arrière (30) de la patte d'articulation (26) est montée articulée par rapport au support (14, 24), en ce que l'anneau (16) est solidaire de l'extrémité libre avant (28) de la patte d'articulation (26), et en ce que l'axe (Y-Y) d'articulation du 20 couvercle (18) est agencé entre les deux extrémités arrière (30) et avant (28) de la patte d'articulation (26) de l'anneau (16), sensiblement à mi-longueur. 3. Structure selon la revendication précédente, caractérisée en ce que, en position d'utilisation sensiblement 25 horizontale de l'anneau (16), le plan moyen dans lequel s'étend l'anneau (16) est décalé verticalement vers le haut par rapport à son axe (X-X) d'articulation sur le support (14, 24), et l'axe (Y-Y) d'articulation du couvercle (18) est agencé verticalement entre l'axe (X-X) d'articulation de l'anneau (16) et le plan de l'anneau, 30 sensiblement à mi-hauteur. 4. Structure selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que le couvercle (18) est solidaire en rotation d'une tige (36) d'articulation qui est montée à rotation par rapport à la patte (26) d'articulation de l'anneau (16), et qui est il solidaire en rotation d'un bras (40) de commande du pivotement du couvercle (18) autour de son axe (Y-Y) d'articulation. 5. Structure selon la revendication précédente, caractérisée en ce que, en position sensiblement horizontale 5 fermée du couvercle (18) dans laquelle il s'étend au-dessus de l'anneau (16), le bras de commande (40) s'étend sensiblement horizontalement vers l'arrière à partir de la tige (36, 38) d'articulation du couvercle (18), et en ce que son extrémité libre arrière comporte des moyens (42) pour l'accrochage d'un élément 10 (44) de commande du bras (40) qui est relié à une pédale (48) de commande du couvercle (18). 6. Structure selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisée en ce qu'il comporte deux pattes (26) parallèles d'articulation de l'anneau (16) sur le support (14). 7. Structure selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le support (14) est un montant vertical. 8. Structure selon la revendication précédente prise en combinaison avec la revendication 5, caractérisée en ce que la 20 pédale (48) de commande du couvercle (18) est montée articulée sur le montant vertical (14), notamment au voisinage de l'extrémité inférieure (25) du montant, autour d'un axe (Z-Z) horizontal décalé angulairement de 900 par rapport à l'axe d'articulation (Y-Y) du couvercle. 9. Structure selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisée en ce qu'il comporte au moins une béquille articulée (54) de maintien de l'anneau (16) en position horizontale d'utilisation dont l'extrémité inférieure (60) est montée articulée sur un fourreau (62) de maintien qui est monté coulissant le long 30 du montant (14). 10. Structure selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens escamotables (72, 74) d'indexation en position du fourreau (62) le long du montant (14).