Brevet FR2854114A1 — publié le 20041029

La présente invention concerne un dispositif de reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité pour tous les modèles des véhicules de transports, que ces véhicules de transports soient roulants, voguants 5 et/ou volants, que ces véhicules de transports soient routiers, terrestres, aériens, navigables, subaquatiques, aérospatiaux et/ou que ces véhicules de transports permettent de pratiquer plusieurs modes de transports en même temps, que ces véhicules de transports soient 10 existants ou prochainement inventés, et ce, quelles que soient les voies de déplacement qu'empruntent ces véhicules de transports. La matière constituant la ceinture de sécurité utilisée par les passagers de véhicules de transports est 15 habituellement teintée de couleur sombre, voire de couleur noire, ce qui la rend peu visible, particulièrement depuis l'extérieur du véhicule, et notamment des agents de police qui sont chargés de la sécurité des voies utilisées par le véhicule, et ce, tout autant durant le jour que durant la 20 nuit. Le dispositif selon la présente invention permet de remédier à cet inconvénient, la ceinture de sécurité étant améliorée de manière a être rendue très voyante, voire même luminescente et/ou fluorescente et/ou phosphorescente et/ou 25 photogène, c'est à dire reconnaissable depuis l'extérieur du véhicule et à plus grande distance de celui-ci, autant le jour que la nuit, autant dans un environnement nocturne que dans un environnement éclairé par une lumière naturelle et/ou par une lumière artificielle. Selon des modes particuliers de réalisation - la ceinture de sécurité peut être de n'importe quelle couleur, y compris utiliser les alliages de teintes entre elles, et y compris la somme de toutes les couleurs qu'est le blanc, y compris les teintes chamarrées, bigarrées, arc-en-ciel, tous les coloris, toutes les teintes, toutes les phosphorescences, toutes les fluorescences, et toutes variantes de luminescences et de teintes déjà inventées ou prochainement inventées, quelle que soit la manière avec laquelle sont agencées les 40 couleurs et les luminescences, que les couleurs et les luminescences permettant 1' application de la présente invention soient agencées de manière unie, disposées en striures et/ou avec des bordures et/ou selon toutes autres formes d'agencements connus ou prochainement inventés des 45 teintes et/ou des luminescences agissant sur et/ou à l'intérieur de la matière constituant la ceinture de sécurité. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité peut être conçu de quelle que manière que ce soit, que le(s) 50 procédé(s) permettant la conception du rendu plus voyant de la ceinture de sécurité soi(en)t déjà existant(s) ou soi(en)t prochainement inventés, ce(s) procédé(s) pouvant utiliser toutes formes de textures moléculaires et/ou de matières chimiques et/ou naturel(le)s et/ou de circuits 55 intégrés à la ceinture de sécurité, que ces éléments constitutifs de la ceinture de sécurité rendue plus voyante que le nylon noir usuel soi(en)t déjà existants ou soi(en)t prochainement inventés. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité peut 60 être conçu sur n'importe quelle type de ceinture de sécurité de véhicule de transport, quel que soit le procédé de fixation ou de " défixation " de la ceinture, quel que soit le procédé d'enroulement ou de " désenroulement " de la ceinture, quelles que soient les adaptations faites sur 65 la ceinture de sécurité, et quel que soit le(s) mécanisme(s) permettant à la ceinture de sécurité de fonctionner, que ce(s) mécanisme(s) soi(en)t existant(s) ou soi(en)t prochainement inventé(s). - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité du 70 véhicule peut être créé quelle que soit la matière ou la composition moléculaire utilisée pour créer la plus grande visibilité de la ceinture de sécurité, cette plus grande visibilité pouvant être produite par phosphorescence, par fluorescence, par " phosphorecento-fluorescence ", ou bien 75 être rendue plus visible autant de jour que de nuit grâce à d'autres aménagement(s) et/ou circuit(s) intégré(s) et/ou alliage(s) de matière(s) et/ou d'atome(s) et/ou de molécule(s) et/ou de particules et/ou de tissu(s) que ceuxci soient déjà existants ou soient prochainement inventés. 80 - le rendu plus visible de la ceinture de sécurité peut s'étendre sur toute la longueur de la ceinture de sécurité ou ne s'étendre que sur une partie de la longueur et/ou de la masse de la ceinture de sécurité. - le rendu plus visible de la ceinture de sécurité du 85 véhicule fonctionne avec et/ou sur et/ou à l'intérieur de toutes les textures pouvant composer le matériau de fabrication de la ceinture de sécurité, que ces textures composant la ceinture de sécurité soient déjà inventées ou soient prochainement inventées. - le dispositif permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité fonctionnant, dans un premier cas, quelle que soit la matière composant la ceinture de sécurité et/ou dans un deuxième cas, quelle que soit la matière ajoutée sur et/ou 95 à l'intérieur du tissu et/ou du mécanisme de la ceinture de sécurité pour faire agir la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité, fonctionne, dans les deux cas, quels que soient les matières et/ou atomes et/ou particules et/ou ondes utilisés, y compris avec des 100 textures dites " intelligentes ", ces textures intelligentes pouvant, afin de mettre en action le dispositif de reconnaissance à distance du bouclage de la - 4 ceinture de sécurité, être traitées de telle manière qu'elles n'éblouissent pas le conducteur du véhicule qui 105 porte sa ceinture de sécurité et/ou les passagers du véhicule qui se trouvent à côté du passager qui porte une ceinture rendue reconnaissable à distance, ces matières pouvant également être réactives à la chaleur, y compris à la chaleur humaine du passager, et pouvant aussi être 110 réactives à la lumière naturelle ou artificielle ou à l'absence de lumière, y compris pour un renforcement de la phosphorescence la nuit, pouvant être aussi réactives à la ou aux couleur(s) du ou des vêtement(s) porté(s) par le passager ayant bouclé sa ceinture pour un renforcement du 115 contraste entre la teinte de la ceinture de sécurité et la teinte du ou des vêtement(s) du passager, pouvant aussi être réactives à un mécanisme particulier faisant devenir la ceinture de sécurité plus visible, et/ou teintée d'une manière bien spécifique uniquement si le passager a 120 correctement bouclé sa ceinture de sécurité, pouvant aussi ne rendre reconnaissable à distance la ceinture qu'au bout d'un laps de temps donné de bouclage de la ceinture de sécurité afin de déjouer les mises hâtives et inutiles de ceinture de sécurité lorsque le(s) passager(s) remarque(nt) 125 la présence de la police, et toute autre utilisation de la matière et/ou de circuit(s) intégré(s) à la ceinture de sécurité pour la rendre reconnaissable à distance et notamment depuis l'extérieur du véhicule. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité 130 permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité fonctionne avec ou sans le concours de l'énergie de la lumière et/ou de l'énergie de la lumière et/ou de la chaleur du soleil, certains systèmes de reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de 135 sécurité pouvant fonctionner grâce à une énergie et/ou avec une ou plusieurs teinte(s) et/ou avec un ou plusieurs colorant(s) accumulé(e)(s) dans une ou plusieurs batterie(s) et/ou réservoir(s), et/ou grâce à tout autre système énergétique connu ou prochainement inventé. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité peut être utilisé sur des ceintures de sécurité de toutes épaisseurs, de toutes largeurs, de toutes longueurs, de tous poids, de toutes masses, et de 145 toutes dimensions. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité peut être employé par et pour le conducteur seulement, par et pour un passager seulement, 150 et/ou par et pour tous les passagers du véhicule, quel que soit le véhicule de transport, quelque soit la position dans l'espace du ou des passager(s) se trouvant dans le véhicule de transport. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité 155 permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité peut être utilisé pour les ceintures de sécurité des sièges pour bébé et pour tout autre siège détachable et/ou intégrable aux véhicules de transports. - le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité 160 permettant la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité fonctionne avec les ceintures de sécurité déjà construites et habituellement teintées de couleur sombre voire même de couleur noire, et ce autant le jour que la nuit et selon tous les critères et tous les 165 modes de fabrications indiqués ci-dessus, grâce à un procédé de rajout de tissu(s) et/ou de matière(s) sur la ceinture de sécurité, quel(l) (e) (s) que soit le poids, la masse et/ou la dimension du rajout de cette matière sur la ceinture de sécurité, et quelle que soit la composition 170 moléculaire ou atomique de cette matière, cette matière plus voyante que le nylon noir habituel des ceintures de sécurité étant fixée à la ceinture de sécurité de quelle que manière que ce soit. Les dessins annexés illustrent l'invention La figure 1 représente le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité reconnaissable à distance intégré à la totalité du pan de matière composant la ceinture de sécurité (1), et ce, dès sa conception, ou par l'ajout d'une matière très voyante sur toute la longueur et/ou à l'intérieur du 180 matériau de la ceinture de sécurité afin de la rendre plus voyante sur toute sa longueur. La figure 2 représente le rendu plus voyant de la ceinture de sécurité reconnaissable à distance mais intégré seulement à une partie de la ceinture de sécurité (2) et 185 ce, soit dès la conception de la ceinture de sécurité, et/ou soit après la fabrication de la ceinture de sécurité grâce à l'ajout d'une matière plus voyante que le simple tissu de couleur sombre, couleur sombre habituellement utilisée pour les ceintures de sécurité des véhicules. Sur 190 cette figure 2, la matière plus visible que le nylon noir habituellement utilisé de la ceinture de sécurité est placée à un endroit précis de la ceinture (2), mais cet exemple est non limitatif, la matière permettant la reconnaissance à distance du bouclage de ceinture pouvant 195 être placée à d'autres endroits de la ceinture, et être de toute autre forme, et être placée de quelle que manière que ce soit. En référence à ces dessins, la figure 1 présente l'application du dispositif de reconnaissance à distance du 200 bouclage de la ceinture de sécurité par un rendu très voyant de la ceinture de sécurité sur toute sa longueur et dès sa fabrication et/ou par l'ajout d'une matière sur toute la longueur de la ceinture de sécurité permettant ainsi l'application d'un rendu plus voyant de la ceinture 205 de sécurité et donc la reconnaissance à distance du bouclage de la ceinture de sécurité. La figure 2 présente la même application que sur la figure 1 mais sur une partie seulement de la longueur de la ceinture de sécurité, et ce soit dès la fabrication de la ceinture, et/ou soit après la 210 fabrication de la ceinture de sécurité grâce à l'ajout d'une matière très voyante fixée de quelle que manière que ce soit à la ceinture de sécurité. A titre d'exemple non limitatif, le bouclage de la ceinture de sécurité pourrait être reconnaissable à 215 distance en améliorant le rendu habituellement sombre de la couleur de la ceinture de sécurité par une colonisation, sur toute sa longueur et dès sa fabrication, d'une couleur jaune fluorescente et phosphorescente à la fois avec des striures ajoutées blanches et orangées, elles aussi 220 fluorescentes et phosphorescentes à la fois. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurité des passagers des véhicules de transports qui redouteront d'avantage une contravention liée à l'oubli ou à l'absence du port de la ceinture de 225 sécurité, y compris aux places arrières des véhicules, notamment pour les enfants. En règle générale cette amélioration de la ceinture est utile à la sécurité des passagers et sert au contrôle routier à distance quelle que soit le(s) lieu(x) et/o 230 le(s) moment(s) o circule le véhicule de transport dont la ou les ceinture(s) de sécurité profite(nt) du dispositif selon la présente invention. REPVENDICATIONS 1> Dispositif pour reconnaître à distance le bouclage de la ceinture de sécurité, autant de jour que de nuit, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité 5 présente, dès sa fabrication, un rendu très visible pouvant apparaître sous la forme d'une coloration phosphorescente et fluorescente la rendant très visible sur au moins une partie de sa longueur depuis lextérieur de l'habitacle du véhicule de 1 0 transport. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le rendu plus visible de la ceinture de sécurité est obtenu, après sa fabrication, par 1.5 l'ajout d'une quantité plus ou moins importante d'une ou plusieurs matière(s) rendant la ceinture très visible sur au moins une partie de sa longueur, et ce, par application manuelle, de la matière très voyante, 3) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'effet coloré est obtenu grâce à un circuit intégré à la ceinture de sécurité. 4) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rendu plus visible de la ceinture de sécurité est obtenu par l'ajout d'un morceau d'une ou plusieurs matière sur la ceinture. 5) Dispositif selon la revendication 1 et 3, caractérisé en ce que le rendu plus visible de la ceinture de sécurité se déclenche sur au moins une partie de la ceinture de sécurité. 6) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière intelligente permettant au rendu plus 10 visible de la ceinture de ne pas être éblouissant pour le conducteur et les passagers du véhicule. 7) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au 15 moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière intelligente rendant plus visible la ceinture de sécurité au contact de la chaleur humaine dispersée sur ou dans la ceinture de sécurité ou dans l'habitacle du véhicule. 20 8) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière intelligente rendant plus visible la 25 ceinture de sécurité. 9) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière intelligente rendant plus visible la 5 ceinture de sécurité en l'absence de lumière artificielle, notamment pour un renforcement de la phosphorescence. 10> Dispositif selon la revendication 1, caractérisé 10> en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière intelligente rendant plus visible la ceinture de sécurité en l'absence de lumière naturelle, notamment pour un renforcement de la 15 phosphorescence. 11) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une 20 matière intelligente rendant plus visible la ceinture de sécurité au contact des couleurs des vêtements du passager. 12) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé 25 en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière rendant plus visible la ceinture de sécurité uniquement lorsque le passager a correctement bouclé sa ceinture de sécurité. 13) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière rendant plus visible la ceinture de sécurité après un laps de temps donné du bouclage de la ceinture de sécurité, ceci afin d'éviter les faux bouclages hâtifs de la ceinture de sécurité lorsque le conducteur ou l'un des passagers remarque la présence des forces de l'ordre à une i O distance plus ou moins importante: de son véhicule. 14> Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au tinL en mpartie do pf5L1in mMAzi.du matière rendant plus visible la ceinture de sécurité grâce à l'accumulation de l'énergie solaire ou de la lumière artificielle. 15) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé 20 en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière rendant plus visible la ceinture de sécurité de tout siège détachable du véhicule ou intégrable au véhicule, comme les sièges de bébé 25 par exemple. 16) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une 30 matière rendant plus visible la ceinture de sécurité à travers les vitres fumées. 17) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité est composée au moins en partie de sa composition moléculaire d'une matière rendant plus visible la ceinture de sécurité lorsqu'il fait nuit, c'est à dire que la lumière générée par la lune, les étoiles et/ou le soleil couchant ou levant, et/ou les luminaires des voies empruntées par le véhicule demeurent insuffisants.