Brevet FR2844223A1 — publié le 20040312

i DESCRIPTION La présente invention se rapporte à un véhicule cabriolet comprenant une capote, un compartiment d'escamotage mobilisant une partie d'un coffre à bagages, et un 5 volet d'occultation englobant un capot du coffre à bagages, véhicule dans lequel la capote est mobile entre une position de fermeture dans laquelle elle coiffe l'habitacle, et une position d'escamotage dans laquelle elle est logée, sous la forme d'un ensemble replié, dans le compartiment d'escamotage recouvert par le volet d'occultation; et dans lequel ladite capote peut en outre être amenée, lors de la libération d'une ouverture d'escamotage 10 par mouvement imprimé au volet d'occultation jusqu'à une position de chargement, à une position intermédiaire dans laquelle elle dépasse hors du compartiment d'escamotage, sous la forme d'un ensemble replié. Un véhicule du genre considéré est connu d'après le brevet DE-Cl-199 60 010. Ce document illustre une capote rabattable dans laquelle une partie de recouvrement est 15 articulée, par l'intermédiaire d'une transmission par parallélogramme à branches articulées, sur une console de support montée à pivotement sur le véhicule. Les axes de pivotement des biellettes du parallélogramme, et l'axe de pivotement de la console, sont mutuellement parallèles. Un vérin hydraulique, dont la tige du piston est reliée à l'une des biellettes de la transmission à parallélogramme, est articulé sur la console. Ladite console 20 proprement dite peut, à son tour, accomplir un pivotement par l'intermédiaire d'un vérin hydraulique articulé sur le véhicule. Dans la capote rabattable connue de par le brevet précité DE-Cl-199 60 010, l'espace restant du coffre, non occupé par la capote dans la position d'escamotage, est plus aisément accessible lorsque ladite capote se trouve dans la position intermédiaire, 25 sous la forme d'un ensemble replié. Cette solution accuse l'inconvénient consistant en ce que le mécanisme susmentionné, assurant la cinématique de la capote, réclame un agencement structurel compliqué, et en ce que ladite capote doit être maintenue dans la position intermédiaire par les vérins hydrauliques, ce qui peut se traduire par des problèmes imprévisibles en cas 30 de défaillance du système hydraulique. L'invention a pour objet d'améliorer la capote rabattable mentionnée ciavant et, par conséquent, de surmonter les inconvénients précités. La présente invention concerne un véhicule cabriolet comprenant une capote, un compartiment d'escamotage mobilisant une partie d'un coffre à bagages, et un volet d'occultation englobant un capot du coffre à bagages, véhicule dans lequel la capote est mobile entre une position de fermeture dans laquelle elle coiffe l'habitacle, et une position 5 d'escamotage dans laquelle elle est logée, sous la forme d'un ensemble replié, dans le compartiment d'escamotage recouvert par le volet d'occultation; et dans lequel ladite capote peut en outre être amenée, lors de la libération d'une ouverture d'escamotage par mouvement imprimé au volet d'occultation jusqu'à une position de chargement, à une position intermédiaire dans laquelle elle dépasse hors du compartiment d'escamotage, 10 sous la forme d'un ensemble replié, véhicule caractérisé par le fait que la capote peut être verrouillée dans sa position intermédiaire en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette position. Selon une variante, le véhicule est caractérisé par le fait que le volet d'occultation peut être verrouillé dans sa position de chargement en lui interdisant un 15 mouvement lui faisant quitter cette position, et selon une autre variante la capote et le volet peuvent être verrouillés dans leur position intermédiaire ou de chargement en leur interdisant un mouvement leur faisant quitter cette position. Dans le principe, la présente invention peut être mise en oeuvre avec tous les types de capotes. Une application particulièrement avantageuse de l'invention concerne 20 des toits rigides rabattables à éléments constitutifs doués de stabilité de forme, car ces derniers sont encombrants, également sous la forme d'un ensemble replié, et prennent un volume considérable, ce qui rend fréquemment difficile un chargement de l'espace résiduel du coffre. Le mécanisme assurant la cinématique du volet d'occultation, et du capot du 25 coffre à bagages relié à ce dernier, permet à la capote d'être installée sur le véhicule cabriolet moyennant un agencement structurel simple. L'objet recherché par la présente invention se fonde donc sur l'art antérieur générique par le fait que la capote peut être verrouillée dans sa position intermédiaire en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette position; et/ou par le fait que le 30 volet d'occultation peut être verrouillé dans sa position de chargement en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette position. Cela permet de faire en sorte que les pièces structurelles précitées soient arrêtées dans les positions qui leur sont assignées, indépendamment des entraînements associés, si bien qu'une défaillance de l'entraînement ne se traduit pas par un mouvement 35 de l'une desdites pièces, et n'implique donc aucune collision mutuelle susceptible de les détériorer. L'on fera expressément observer que la caractéristique, résidant dans la faculté de verrouillage, peut également être concrétisée en combinaison avec l'une ou plusieurs des caractéristiques précédemment mentionnées. D'une manière structurellement simple, et d'une fabrication techniquement économique, le véhicule cabriolet peut par exemple posséder un agencement structurel 5 dans lequel la capote est reliée au véhicule par l'intermédiaire d'une transmission par biellettes, associée à ladite capote et articulée sur ledit véhicule; dans lequel le volet d'occultation est relié audit véhicule par l'intermédiaire d'une transmission par biellettes, associée audit volet et articulée sur ledit véhicule; et dans lequel le capot du coffre à bagages est articulé par l'intermédiaire d'une transmission par biellettes, associée audit 10 capot et articulée sur le volet d'occultation. L'organisation structurelle précitée permet d'obtenir que la transmission par biellettes associée à la capote, la transmission par biellettes associée au volet, et la transmission par biellettes associée au capot, puissent être ajustées indépendamment les unes des autres. En variante, il peut également être songé à accoupler mutuellement les 15 transmissions par biellettes, de façon à éviter que les pièces structurelles individuelles se heurtent les unes les autres. Etant donné qu'il est possible de supprimer la console pivotante de support, connue d'après l'état de la technique, la capote et le volet d'occultation peuvent être entraînables, de manière très simple, grâce au fait qu'une biellette de la transmission par 20 biellettes associée à la capote, articulée sur le véhicule, et une biellette de la transmission par biellettes associée au volet, articulée sur ledit véhicule, sont reliées à un dispositif respectif d'entraînement faisant corps avec le véhicule et doté d'un appui. Une mobilité de la capote et du volet d'occultation, indépendamment l'un de l'autre, peut être obtenue par un verrouillage conséquemment autonome des pièces 25 structurelles susmentionnées. Cela peut, par exemple, être concrétisé par le fait qu'au moins un mécanisme respectif de verrouillage est prévu sur la capote et sur le volet d'occultation, de préférence sur la transmission par biellettes associée à ladite capote et sur la transmission par biellettes associée audit volet, de préférence, en particulier, sur les dispositifs d'entraînement associés. En variante, pour économiser les cots et pour réduire 30 la complexité de production, au moins un mécanisme de verrouillage peut aussi être prévu uniquement sur la capote ou sur le volet d'occultation, par exemple au cas o ces pièces sont accouplées en vue d'un mouvement commun. Un verrouillage garanti, indépendamment d'une alimentation extérieure en énergie, peut être obtenu grâce au fait que le mécanisme de verrouillage de la capote et/ou 35 du volet d'occultation, est réalisé sous la forme d'un mécanisme d'encliquetage et est muni d'un élément encliquetable précontraint dans une direction d'encliquetage. Un agencement structurel particulièrement propice est alors prodigué par le fait que le mécanisme d'encliquetage de la capote et/ou du volet d'occultation, procure respectivement un encliquetage dont l'action peut être surmontée. L'encliquetage peut ensuite être conféré par la force du ou des dispositif(s) d'entraînement respectivement prévu(s). S'il devait advenir que le verrouillage ne puisse pas être procuré par la force développée par l'entraînement de la capote et/ou du volet d'occultation, le système de recouvrement peut être d'un agencement structurel dans lequel un dispositif de libération, en particulier un aimant enclenchable, est prévu sur le mécanisme d'encliquetage de la 10 capote et/ou du volet d'occultation, en vue de dissocier l'encliquetage. En variante, il est également envisageable que le mécanisme de verrouillage de la capote et/ou du volet d'occultation, présente un élément de verrouillage pouvant être déplacé, par l'intermédiaire d'un dispositif de réglage, entre une position de verrouillage et une position de libération. Cela offre la possibilité de concevoir l'élément de 15 verrouillage pour l'absorption de forces particulièrement grandes et d'éviter par conséquent, de manière plus sre encore, un mouvement involontaire de la capote et/ou du volet d'occultation. Une autre approche de sreté consiste à empêcher notamment un coincement de parties corporelles, par exemple d'une personne procédant précisément au chargement 20 ou au déchargement de l'espace restant dans le coffre. Cela peut être obtenu, d'une part, sous la forme de carénages mécaniques des pièces mobiles de transmission. D'autre part, une protection anticoincement peut également être concrétisée par le fait que les dispositifs d'entraînement de la capote et/ou du volet d'occultation, n'entraînent les pièces structurelles qui leur sont affectées, en vue d'un mouvement respectif depuis la position 25 intermédiaire ou la position de chargement, que dans le cas d'un actionnement durable d'un élément d'actionnement préférentiellement logé dans le coffre à bagages. Comme il ressort de la description qui précède, le système de recouvrement formé d'une capote, d'un compartiment d'escamotage et d'un volet d'occultation constitue une partie structurelle essentielle du véhicule cabriolet conforme à l'invention. 30 C'est pourquoi une protection indépendante est recherchée concernant ce système. L'invention va à présent être décrite plus en détail à titre d'exemple nullement limitatif, en regard des dessins annexés sur lesquels: la figure 1 illustre un véhicule conforme à l'invention, équipé d'un toit rigide en trois parties matérialisant une capote et occupant la position de fermeture; la figure 2 montre le véhicule de la figure 1, au cours de l'escamotage de la capote; la figure 3 représente le véhicule de la figure 1, dont la capote est escamotée dans l'espace d'escamotage; la figure 4 est une vue à échelle agrandie de la région IV de la figure 3 la figure 5 est une vue à échelle agrandie de la région V de la figure 3 la figure 6 montre le véhicule de la figure 3, dont le capot du coffre à bagages est ouvert; la figure 7 illustre le véhicule de la figure 6, dont le volet d'occultation occupe sa position de chargement, et dont la capote se trouve dans sa position intermédiaire; la figure 8 est une vue fragmentaire, à échelle agrandie, de la région VIII de la 1 0 figure 7;et la figure 9 est une vue fragmentaire, à échelle agrandie, de la région IX de la figure 7. Sur la figure 1, un véhicule conforme à l'invention, représenté par une coupe transversale fortement schématisée, est désigné dans son ensemble par 10. Un toit rigide 15 12 en trois parties du véhicule 10 occupe une position de fermeture dans laquelle il coiffe un habitacle 14. Dans cette position, une partie antérieure 1 2a constitutive du toit porte contre une entretoise 16 de pavillon, enchâssant un pare-brise non illustré. La partie i 2a est reliée à une partie centrale i 2b constitutive du toit, par l'intermédiaire d'une transmission 18 par biellettes, tandis que ladite partie centrale 1 2b est reliée, par 20 l'intermédiaire d'une transmission 20 par biellettes, à une partie postérieure 12c constitutive du toit. Un siège, évoqué en 22 dans l'habitacle 14, permet d'orienter l'observation. Le toit 12 est articulé, par une première biellette 24 et une seconde biellette 26, sur un palier 28 de capote assujetti au véhicule. Lesdites biellettes 24 et 26 sont accouplées à la transmission 20 par leurs extrémités éloignées du palier 28. Selon un aspect de l'invention, le véhicule 1 0 est par ailleurs muni d'un volet d'occultation 30, comprenant une plage arrière 32 et un capot 34 d'un coffre à bagages 60. La plage arrière 32 est disposée sur un bâti de support 36 sur lequel, par l'intermédiaire d'une articulation 38 quatre points, le capot 34 est monté mobile et, en particulier, avec faculté de pivotement autour d'un axe s'étendant sensiblement dans le sens transversal du 30 véhicule. Le bâti 36 est articulé, par l'intermédiaire de deux biellettes 40 et 42, sur un palier 44 du volet qui fait corps avec le véhicule. Côté capote, la biellette 24 est entraînée, au moyen d'un vérin 46 relié au palier 28 de ladite capote, en vue d'un pivotement autour d'un point 48. La biellette 40 est semblablement entraînée, par l'intermédiaire d'un vérin 50 35 fixé au palier 44 du volet d'occultation, afin de pivoter autour d'un point 52. Un parechocs arrière, repéré par 54, permet d'orienter l'observation. Sur la figure 2, le toit rigide 12 est amené à la forme d'un ensemble replié dans lequel les parties 12a à 12c constitutives du toit sont agencées en superposition pour occuper, de la sorte, un volume le plus restreint possible dans l'espace. Le volet d'occultation 30 est soulevé par pivotement des biellettes 40 et 42, et 5 est animé d'un pivotement vers l'arrière du véhicule en libérant, de ce fait, une ouverture d'escamotage 56. Ladite ouverture 56 procure, au toit rigide 12 ramassé en un ensemble replié, un accès à un compartiment d'escamotage 58 faisant partie du coffre à bagages 60. Sur la figure 3, le toit 12 est logé dans le compartiment d'escamotage 58, au stade définitif, et le volet d'occultation 30 est refermé sur ledit compartiment. La figure 4 montre, à échelle agrandie, un fragment d'une région désignée par IV sur la figure 3. D'après un aspect de l'invention, un piston 62 du vérin 46 est doté d'un côté, de préférence sur son côté tourné vers le point 48, d'une crémaillère engrenant dans une roue dentée 64 reliée rigidement à la biellette 24, et dont le point 48 constitue le centre. Un élément encliquetable 66 à contrainte élastique, prévu sur le piston 62, peut pénétrer par déclic dans un évidement d'encliquetage 68. Ledit évidement 68 est pratiqué dans la paroi intérieure du cylindre du vérin 46, à proximité de l'extrémité située côté sortie du piston. Sur la figure 4, ledit piston 62 occupe une position rétractée dans le cylindre. En variante, l'évidement 68 peut également se trouver sur le palier 28 de la 20 capote. De surcroît, l'élément 66 peut aussi être prévu sur l'une des biellettes 24 ou 26. La figure 5 illustre, à échelle agrandie, une région désignée par V sur la figure 3. La biellette 40 comporte un évidement de verrouillage 70 dans lequel un élément de verrouillage 72, entraîné par un aimant non illustré, pénètre lorsque ledit 25 évidement 70 et ledit élément 72 sont orientés colinéairement. Sur la figure 6, la position de la capote correspond pour l'essentiel à celle de la figure 3, à cette seule différence que le capot 34 du coffre à bagages est ouvert. Sur la figure 7, le volet d'occultation 30 se trouve dans sa position de chargement, c'est-à-dire qu'il est soulevé par rapport à la position représentée sur la figure 30 6, et qu'il est animé d'un pivotement dans le sens horaire autour d'un axe s'étendant, pour l'essentiel, dans le sens transversal du véhicule. Le toit rigide 12 ramassé en un ensemble replié est, lui aussi, soulevé de telle sorte qu'un interstice de chargement plus haut soit disponible, depuis l'arrière du véhicule, pour charger le coffre à bagages 60. Une observation des illustrations détaillées des figures 8 et 9 révèle clairement 35 que la capote est arrêtée, dans sa position intermédiaire, par un emboîtement de l'élément encliquetable 66 dans l'évidement d'encliquetage 68 (figure 8); et que le volet d'occultation 30 est arrêté, dans sa position de chargement, par pénétration de l'élément de verrouillage 72 dans l'évidement de verrouillage 70 (figure 9). Les caractéristiques de l'invention mises en lumière par les dessins et par la description qui précède peuvent s'avérer essentielles tant individuellement, que sous n'importe quelle combinaison, pour la mise en oeuvre de l'invention. Il va donc de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées à l'invention décrite et représentée, sans sortir de son cadre. Liste des références numériques 10 10 véhicule cabriolet 12 toit rigide en trois parties 14 habitacle 16 entretoise de pavillon 18 transmission par biellettes entre les parties antérieure (12a) et centrale (12b) constitutives du toit transmission par biellettes entre les parties centrale (12b) et postérieure (12c) constitutives du toit 22 siège 24 première biellette 26 seconde biellette 28 palier de capote volet d'occultation 32 plage arrière 34 capot du coffre à bagages 36 bâti de support 38 articulation quatre points biellette 42 biellette 44 palier du volet d'occultation 46 vérin (entraînement de réglage de la capote) 48 point de pivotement de la biellette 24 vérin (entraînement de réglage du volet d'occultation) 52 point de pivotement de la biellette 40 54 parechocs arrière 56 ouverture d'escamotage 58 compartiment d'escamotage coffre à bagages 62 piston du vérin 46 64 roue dentée 66 élément encliquetable à contrainte élastique 68 évidement d'encliquetage évidement de verrouillage 72 élément de verrouillage REVENDICATIONS 1. Véhicule cabriolet comprenant une capote (12), un compartiment d'escamotage (58) mobilisant une partie d'un coffre à bagages (60), et un volet 5 d'occultation (30) englobant un capot (34) du coffre à bagages, véhicule dans lequel la capote (12) est mobile entre une position de fermeture dans laquelle elle coiffe l'habitacle (14), et une position d'escamotage dans laquelle elle est logée, sous la forme d'un ensemble replié, dans le compartiment d'escamotage (58) recouvert par le volet d'occultation (30); et dans lequel ladite capote (12) peut en outre être amenée, lors de la 10 libération d'une ouverture d'escamotage (56) par mouvement imprimé au volet d'occultation (30) jusqu'à une position de chargement, à une position intermédiaire dans laquelle elle dépasse hors du compartiment d'escamotage (58), sous la forme d'un ensemble replié, véhicule caractérisé par le fait que la capote (12) peut être verrouillée dans sa position intermédiaire en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette 15 position. 2. Véhicule cabriolet comprenant une capote (12), un compartiment d'escamotage (58) mobilisant une partie d'un coffre à bagages (60), et un volet d'occultation (30) englobant un capot (34) du coffre à bagages, véhicule dans lequel la capote (12) est mobile entre une position de fermeture dans laquelle elle coiffe l'habitacle 20 (14), et une position d'escamotage dans laquelle elle est logée, sous la forme d'un ensemble replié, dans le compartiment d'escamotage (58) recouvert par le volet d'occultation (30); et dans lequel ladite capote (12) peut en outre être amenée, lors de la libération d'une ouverture d'escamotage (56) par mouvement imprimé au volet d'occultation (30) jusqu'à une position de chargement, à une position intermédiaire dans 25 laquelle elle dépasse hors du compartiment d'escamotage (58), sous la forme d'un ensemble replié, véhicule caractérisé par le fait que le volet d'occultation (30) peut être verrouillé dans sa position de chargement en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette position. 3. Véhicule cabriolet selon la revendication 1, caractérisé en outre par le fait 30 que le volet d'occultation (30) peut être verrouillé dans sa position de chargement en lui interdisant un mouvement lui faisant quitter cette position. 4. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que la capote (12) est reliée au véhicule par l'intermédiaire d'une transmission (24, 26) par biellettes, associée à ladite capote et articulée sur ledit véhicule 35 (10); par le fait que le volet d'occultation (30) est relié audit véhicule (10) par l'intermédiaire d'une transmission (36, 40, 42) par biellettes, associée audit volet et articulée sur ledit véhicule; et par le fait que le capot (34) du coffre à bagages est articulé par l'intermédiaire d'une transmission (38) par biellettes, associée audit capot et articulée sur le volet d'occultation (30). 5. Véhicule cabriolet selon la revendication 4, caractérisé par le fait que la 5 transmission (24, 26) par biellettes associée à la capote, la transmission (36, 40, 42) par biellettes associée au volet, et la transmission (38) par biellettes associée au capot, peuvent être ajustées indépendamment les unes des autres. 6. Véhicule cabriolet selon la revendication 4 ou 5, caractérisé par le fait qu'une biellette (24) de la transmission (24, 26) par biellettes associée à la capote, 10 articulée sur le véhicule (10), et une biellette (40) de la transmission (36, 40, 42) par biellettes associée au volet, articulée sur ledit véhicule (10), sont reliées à un dispositif respectif d'entraînement (46, 50) faisant corps avec le véhicule et doté d'un appui. 7. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait qu'au moins un mécanisme respectif de verrouillage (66/68) est 15 prévu sur la capote (12), de préférence sur la transmission (24, 26) par biellettes associée à ladite capote, de préférence en particulier, sur le dispositif d'entraînement (46) associé. 8. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait qu'au moins un mécanisme respectif de verrouillage (70/72) est prévu sur le volet d'occultation (30), de préférence sur la transmission (36, 40, 42) par 20 biellettes associée audit volet, de préférence, en particulier, sur le dispositif d'entraînement (50) associé. 9. Véhicule cabriolet selon la revendication 7 ou 8, caractérisé par le fait que le mécanisme de verrouillage (66/68) de la capote (12) est réalisé sous la forme d'un mécanisme d'encliquetage (66/68) et est muni d'un élément encliquetable (66) 25 précontraint dans une direction d'encliquetage. 10. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé par le fait que le mécanisme de verrouillage (70/72) du volet d'occultation (30) est réalisé sous la forme d'un mécanisme d'encliquetage (70/72) et est muni d'un élément encliquetable (72) précontraint dans une direction d'encliquetage. 11. Véhicule cabriolet selon la revendication 9 ou 10, caractérisé par le fait que le mécanisme d'encliquetage (66, 68) de la capote (12) procure respectivement un encliquetage (66, 68) dont l'action peut être surmontée. 12. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, caractérisé par le fait que le mécanisme d'encliquetage (70, 72) du volet d'occultation 35 (30) procure respectivement un encliquetage (70, 72) dont l'action peut être surmontée. 13. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 9 à 12, caractérisé par le fait qu'un dispositif de libération, en particulier un aimant enclenchable, est prévu sur le mécanisme d'encliquetage (66, 68) de la capote (12), en vue de dissocier l'encliquetage. 14. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 9 à 13, caractérisé par le fait qu'un dispositif de libération, en particulier un aimant enclenchable, est prévu sur le mécanisme d'encliquetage (70, 72) du volet d'occultation (30), en vue de dissocier l'encliquetage. 15. Véhicule cabriolet selon la revendication 13 ou 14, caractérisé par le fait 10 que le mécanisme de verrouillage de la capote (12) présente un élément de verrouillage pouvant être déplacé, par l'intermédiaire d'un dispositif de réglage, entre une position de verrouillage et une position de libération. 16. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 13 à 15, caractérisé par le fait que le mécanisme de verrouillage du volet d'occultation (30) 15 présente un élément de verrouillage pouvant être déplacé, par l'intermédiaire d'un dispositif de réglage, entre une position de verrouillage et une position de libération. 17. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 6 à 16, caractérisé par le fait que les dispositifs d'entraînement (46) de la capote (12) n'entraînent les pièces structurelles (24) qui leur sont affectées, en vue d'un mouvement respectif 20 depuis la position intermédiaire ou la position de chargement, que dans le cas d'un actionnement durable d'un élément d'actionnement préférentiellement logé dans le coffre à bagages. 18. Véhicule cabriolet selon l'une quelconque des revendications 6 à 17, caractérisé par le fait que les dispositifs d'entraînement (50) du volet d'occultation (30) 25 n'entraînent les pièces structurelles (40) qui leur sont affectées, en vue d'un mouvement respectif depuis la position intermédiaire ou la position de chargement, que dans le cas d'un actionnement durable d'un élément d'actionnement préférentiellement logé dans le coffre à bagages. 19. Système de recouvrement comprenant une capote (12), un compartiment 30 d'escamotage (58) mobilisant une partie d'un coffre à bagages (60), et un volet d'occultation (30) englobant un capot (34) dudit coffre à bagages, système caractérisé par le fait qu'il présente les caractéristiques d'au moins l'une quelconque des revendications précédentes.