Brevet FR2839690A1 — publié le 20031121

permettant le declenchement du montage. La presente invention concerne un procede et dis- positif caracterise par un relais electronique ou electromagnetique provoquant l'arret du moteur d'un vehicule automobile,cyclomoteur, motocycle,engin ou machine,par un utilisateur non autorise. Le present procede et dispositif se met en veille automatiquement contact mis,a ltouverture de la por- tiere du conducteur ou que lton quitte le siege ou la selle. L'arret du moteur s'effectue seulement a la solli- citation soit d'une des pedales, soit du frein de parking,soit du levier de selection de rapports pour une boite automatique,soit une detection dans le champ des pedales, soit de la manette d'embrayage. L' armement du dispositif est effectue par l' agres- seur lui-meme en ouvrant la porte du chauffeur mo- teur tournant, mettant ainsi en fonction l'inter- rupteur de plafonnier S1 alimentant le relais R1 qui lui-meme alimente le relais R3 qui s' auto-excise et alimente passivement le dispositif electronique 3. Dans le cas d'un cyclomoteur, motocycle, engin, machine ou de vehicule sans carrosserie, la mise en veille par l'ouverture de la portiere du chauf- feur est remplacee par un detecteur de presence: hyper-frequence ou autre sous la selle ou sous le siege. Le moteur s'arrete si l'utilisateur non autorise actionne: soit le contact de frein de parking S6, soit le contact de la pedale ou manette d'embrayage S5, soit le contact du levier de selection de rap- ports d'une bolte automatique S4,soit le dispositif de detection deja connu tel que: infra-rouge, ul- tra-sons, hyper-frequence ou autre dans le champ des pedales S3. Le dispositif de coupure moteur 3 s'ac tive interrompant le fonctionnement du moteur et reste actif tent qu'il est alimente par le relaisR3. Ce dispositif est en accord avec la legislation en vigueur, interdisant la manuvre dangereuse de blo- quer un vehicule en circulation. L'armement du dispositif peut s'effectuer d'une fa- con volontaire par l'utilisateur autorise en coupant le contact moteur apres avoir ouvert la portiere du chauffeur ou quitte le siege ou la selle,dans ce cas la protection est en veille meme si le voleur est en possession des cles. L'armement du dispositif ne se produit en aucun cas si lton ouvre la portiere ou si lton quitte le siege ou la selle apres avoir coupe le contact du moteur,le dispositif reste completement tranparent et sans aucune contrainte en usage courant. Le desarmement du dispositif steffectuera par l'uti- lisateur autori se par une act ion soit par un inter- rupteur cache,soit par un dispositif deja connu tel que clavier, telecommande,transpondeur,reconnaissance vocale ou digitale sur S2, supprimant l'alimentation du relais R3 rendant inactive la protection Le dispositif peur stintegrer a une alarme, un anti- vol,un ordinateur de bord un calculateur d'allumage ou dtinjection ou tout autre systeme actuel ou futur des- tine a gerer le fonctionnement du moteur. REVENDI CAT IONS 1-Procede,interdisant automatiquement ou volontaire- ment le deplacement par une personne non autorisee d'un vehicule automobile,cyclomoteur,motocycle,engin ou ma- chine, moteur tournant ou non, caracterise en ce que l' ouverture de la portiere du chauffeur ou un detecteur de presence sous le siege ou la selle, arme automati- quement un relais electronique ou electromagnetique. 2-Procede selon la revendication N 1 caracterise en ce qutil est possible d'arreter ensuite le moteur par la cle de contact,rendant ainsi la protection perma- nente. 3-Procede selon les revendications precedentes carac- terise en ce que le moteur s'arrete immediatement des l' action sur un organe indispensable au deplacement. 4-Procede selon les revendications precedentes carac- terise en ce que l'utilisateur autorise peut desarmer le relais par un systeme tel que:interrupteur cache,