Brevet FR2836805A1 — publié le 20030912

BOITE A LETTRES PERFECTIONNEE ET BATTERIE REGROUPANT UNE PLURALITE DE TELLES BOÎTES A LETTRES La présente invention concerne un nouveau système de boîte à lettres prévu pour répondre au mieux aux développements actuels et à venir en matière de distribution d'objets à domicile et de services postaux en général. Ce nouveau système a été conçu plus particulièrement pour la réalisation d'ensembles ou batteries de boîtes aux lettres pour immeubles collectifs, auxquels se rapporte donc également l'invention. A l'heure actuelle, les boîtes aux lettres servent à recevoir une gamme toujours plus étendue d'objets distribués à domicile, comprenant outres les courriers postaux, des journaux, imprimés, messages de toutes sortes, et de plus en plus, des colis postaux de petites dimensions et des colis autres distribués par des opérateurs privés. En parallèle à cela, de plus en plus, les boîtes aux lettres sont placées dans des parties communes de résidences équipés de systèmes d'accès réglementé, tels le système"VIGIK" (marque déposée) développé par La Poste et ayant fait l'objet du brevet européen EP 0 719 438 auquel on pourra se référer. En bref, avec le système"VIGIK", tous les accès dans un immeuble, y compris son entrée, sont ouverts sélectivement par une clé électronique telle que badge dont disposent les résidants, ainsi que des personnes autorisées appartenant notamment à différents services publics, mais pour qui ces clés peuvent être plus restrictives, par exemple opérationnelles dans un créneau horaire déterminé et soumises à une validation journalière. Toute clé déclarée perdue n'est en aucun cas réutilisable. Ce système d'accès réglementé a bien entendu été prévu pour être étendu aux boites aux lettres, permettant aux résidants l'ouverture de leur boîtes aux lettres, et aux préposés des services postaux, l'ouverture de toutes les boîtes aux lettres, éventuellement dans les conditions restrictives sus- énoncées. Dans le même temps qu'elle développait ce système de contrôle d'accès, et depuis lors, La Poste a pu étudier et proposer des services postaux étendus et plus adaptés en matière de distribution de colis à domicile et de suivi d'objets en général, grâce notamment au niveau de sécurité rendu possible en matière de vol et d'effraction. Toutefois, au vu des systèmes de boite aux lettres existants, il existe toujours le besoin d'élever davantage le niveau de sécurité, d'améliorer l'ergonomie, tant pour les titulaires des boîtes aux lettres que pour les opérateurs de distribution, et d'améliorer également l'aspect pratique. C'est pour satisfaire à ces divers objectifs qu'a été conçu et développé le nouveau système de boîte aux lettres selon l'invention. Au plus général, dans ce nouveau système, une boite aux lettres est caractérisée en ce qu'elle comprend des première et seconde alvéoles distinctes séparées par une cloison, la première alvéole étant destinée à recevoir des objets distribués uniquement par des opérateurs autorisés, et la seconde alvéole étant destinée à recevoir les autres objets, en ce que la première alvéole est à ouverture et à fermeture totales, et en ce que la première alvéole comprend des moyens d'ouverture pour le chargement et le retrait d'objets qui sont actionnés au moyen d'une clé individuelle pour le titulaire de la boîte aux lettres et d'une clé collective pour les opérateurs de distribution autorisés (une clé collective étant dans le présent contexte une clé dont les pouvoirs sont étendus à tout un ensemble de boîtes aux lettres, par exemple toutes les boîtes aux lettres de la tournée d'un préposé à la distribution du courrier). Ainsi, en matière de réception, la boîte aux lettres selon l'invention conserve sans limitation aucune toutes les possibilités d'une boîte aux lettres classique, mais en offrant toutefois un niveau de sécurité nettement accru pour le contenu de la première alvéole du fait que celle-ci est à fermeture totale. Etant de plus marquée intérieurement d'un code d'identification tel que code-barres, elle se prête à des services nouveaux, notamment en matière d'objets suivis où le relevé de ce code-barre lors d'un dépôt avec un lecteur à disposition des préposés à la distribution du courrier peut constituer un élément de preuve de niveau intermédiaire lorsque la réception n'est pas soumise à signature. D'autres caractéristiques de l'invention avantageuses ou préférentielles sont les suivantes. Lesdites clés individuelles et collectives sont des clés électroniques telles que badges. Ladite première alvéole se trouve au-dessus de ladite seconde alvéole, et elles ont une porte unique comportant une fente de distribution au niveau de ladite seconde alvéole. Un volet placé au-dessus de ladite porte assure avec celle-ci la fermeture totale de ladite première alvéole, lequel volet est commandable en ouverture au moyen de ladite clé collective réservée aux opérateurs de distribution autorisés. L'invention concerne également une batterie de boites aux lettres regroupant une pluralité de casiers individuels dont chacun est une boite aux lettres telle que définie ci-dessus. Dans une forme de réalisation préférée d'une telle batterie selon l'invention, l'un desdits casiers est prévu pour contenir une unité de commande et de gestion de l'ensemble des boîtes aux lettres. Avantageusement, cette unité occupe la partie inférieure dudit casier, tandis que le volume restant constitue une boite de dépôt de courrier à expédier à l'usage des titulaires des boîtes aux lettres, ledit casier étant à fermeture totale par la combinaison de sa porte et d'un volet audessus de celle-ci, lequel volet est commandable en ouverture au moyen de ladite clé individuelle. Selon une autre caractéristique préférentielle de l'invention, l'ensemble des casiers de ladite batterie sont répartis de part et d'autre d'un montant central disposé en façade, lequel montant comporte de chaque côté une feuillure de réception du bord battant des portes. Ledit montant est avantageusement un profilé métallique dont la section a la forme générale d'un U, pour contenir l'ensemble des moyens électromécaniques associés auxdits casiers. Des caractéristiques de l'invention concernent également ladite unité de commande et de gestion, et notamment la façon dont sont mises en oeuvre des fonctions différentes avec une même clé individuelle ou collective, au moyen d'un bouton-poussoir ou touche associé à chaque casier. Ces caractéristiques et avantages de l'invention, ainsi que d'autres, apparaîtront clairement dans la description qui suit et les dessins joints, dans lesquels : la Fig. 1 est une vue schématique en perspective d'un exemple de réalisation d'une batterie de boîtes aux lettres selon l'invention ; la Fig. 2 est une vue de face de la batterie de la Fig. 1 représentée sans les portes de ses casiers ; la Fig. 3 est une vue schématique en perspective, de derrière, de la façade avec l'ensemble des portes de cette même batterie de boites aux lettres ; la Fig. 4 est une vue schématique en perspective, de devant, de la partie supérieure d'un montant central apparaissant à la Fig. 3 ; la Fig. 5 est une vue schématique en perspective d'un ensemble électromécanique associé à la boîte aux lettres inférieure gauche de la batterie des Figs. 1 et 2 ; la Fig. 6 est une vue schématique en perspective sous un autre angle de l'ensemble électromécanique de la Fig. 5 ; la Fig. 7 est une vue schématique de côté de l'ensemble électromécanique des Figs. 5 et 6 ; la Fig. 8 est une vue en perspective de derrière d'une porte d'une boîte aux lettres avec l'ensemble électromécanique de celle-ci représenté en ses éléments essentiels ; la Fig. 9 est une vue schématique en perspective de l'ensemble électromécanique associé au casier inférieur droit dans la batterie des Figs. 1 et 2 ; et les Figs. lOa et lOb sont des vues respectivement en perspective et de côté de la porte d'une boite aux lettres de la batterie des Figs. 1 et 2. Dans l'ensemble des dessins, les mêmes références désignent partout les mêmes éléments. L'invention va être décrite dans la forme d'un ensemble ou batterie B consistant en un meuble parallélépipédique divisé intérieurement en six casiers identiques la-lf, soit trois casiers superposés de part et d'autre d'une cloison centrale, lesquels casiers comportent en façade une porte individuelle pivotant autour d'un axe vertical. Les cinq casiers la-le sont des mêmes boites aux lettres pour résidants ou autres titulaires, tandis que le casier inférieur droit 1 f a une autre destination, à savoir qu'il contient dans sa partie inférieure l'unité de commande et de gestion 8 de l'ensemble, et que sa partie supérieure sert au dépôt par les titulaires des boites aux lettres de courrier à expédier. On voit à la Fig. 2 que chaque casier la-le est subdivisé par une paroi 10 en deux alvéoles supérieure 11 et inférieure 12 qui sont totalement séparées l'une de l'autre lorsque la porte 2 est fermée. Celle-ci comporte inférieurement une fente de distribution 21 avec son volet à libre pivotement donnant libre accès dans l'alvéole inférieure 12. La porte 2 et un volet supérieur 3 ferment totalement l'alvéole supérieure 11. Le volet 3 est pivotant le long de son bord supérieur autour d'un axe horizontal. Il est normalement verrouillé en pivotement vers l'intérieur pour ne permettre l'accès dans l'alvéole 11 que suite à une commande d'ouverture. Avantageusement, il peut également pivoter vers l'avant pour permettre l'ouverture totale de l'alvéole 11. En position de fermeture, la porte 2 interdit ce pivotement vers l'avant en venant se placer devant le bord inférieur du volet conformé à cet effet avec une feuillure 30, Fig. 2. Le volet 3 est sollicité en pivotement vers l'intérieur par un ressort de rappel, de manière à remonter automatiquement suite à une commande de déverrouillage, et à être automatiquement dans la position verticale adéquate lors de la fermeture de la porte 2. La porte 2 est de préférence pourvue d'un système de fermeture à plusieurs points de verrouillage, au nombre de trois dans l'exemple des dessins. Comme l'illustrent les Figs. 10a et lOb, la porte 2 a trois pènes fixes 22 en forme de crochet, solidaires d'un profilé métallique de renfort 23 coiffant le bord de fermeture 20, lequel vient se placer dans une feuillure de réception 40 d'un montant central 4. Lors de la fermeture, les pènes 22 rentrent dans des lumières oblongues 41 pratiquées dans la paroi du montant 4. Ils sont verrouillés par une glissière 5, Fig. 8, qui comporte des lumières correspondantes 51 et est mobile en va-et-vient vertical. A au moins l'un des pènes 22, est associé dans le montant 4 un ressort de rappel non montré, contre lequel il presse en position de fermeture, de telle sorte que suite à une commande d'ouverture de la porte 2, celle-ci est positivement poussée hors de sa position de fermeture. Le volet 3 est retenu en position de fermeture par un doigt ou pion 6 passant dans une lumière allongée et courbe 42 pratiquée dans la paroi adjacente du montant 4, Fig. 4. Placé en bas de la lumière 42, le doigt 6 bloque en position verticale le volet 3, et lorsque le doigt 6 s'efface en remontant dans la lumière 42, le volet 3 s'ouvre en remontant à l'intérieur de l'alvéole 11 sous l'action de son ressort de rappel. A noter que la lumière 42 se termine inférieurement sensiblement à la verticale, pour empêcher que le doit 6 soit sollicité en remontée dans la lumière 42 sous l'effet d'une poussée exercée de l'extérieur sur le volet 3. En façade, entre ses deux feuillures 40, le montant central 4 comporte des boutons-poussoirs ou touches 45, chacun associé à un casier la-lf, et dont la fonction sera décrite dans la suite. Le casier 1f comporte une même porte et un même volet supérieur 3 que les autres casiers, à la seule différence que sa porte 2f n'a pas de fente de distribution. Elle comporte en revanche sur sa partie inférieure un icône 25 indiquant la zone de présentation des clés individuelles et collectives de type badge. Selon une autre caractéristique de l'invention, un ensemble électromécanique est associé à chaque casier la-lf, qui est monté sur un support individuel 7, luimême fixé en place dans le montant central 4. A cet effet, le montant central 4 est un profilé dont la section a la forme générale d'un U. Le support individuel 7 est un tronçon de profilé globalement de type cornière, comme le montrent plus particulièrement les Figs. 5 et 7 à 9. L'une des ailes, repérée 70, du support 7 comporte des lumières oblongues destinées à venir en correspondance avec les lumières 41 dans la paroi adjacente du montant 4. La glissière de verrouillage 5 est en contact sur l'aile 70, guidée d'un côté en fond de cornière, et de l'autre côté par des doigts 75. L'autre aile 71 du support 7 porte l'axe d'un levier basculant 55 dont la fonction est d'entraîner en position d'ouverture la glissière 5 en venant appuyer vers le haut contre une patte 50 solidaire de cette dernière, Figs. 6 et 9. Le retour en position de fermeture de la glissière 5 s'effectue sous l'effet d'une force de rappel élastique. Le levier 55 est actionné par un électro-aimant 56 monté sur l'un de deux retours 72,73 de l'aile 71, qui font face à l'aile 70. Les retours 72 et 73 servent également au support et au maintien en place de la glissière 5 en contact léger le long de l'aile 70 du support 7, par l'intermédiaire de bras 52 flexibles, autrement dit radialement souples mais rigides axialement, lesquels bras 52 sont avantageusement du type ressort hélicoïdal de traction, ou bien des portions de tube en matière plastique. Ce sont bien entendu ces bras 52 qui assurent le rappel élastique de la glissière 5 vers le bas. Par conséquent, la glissière 5 n'est actionnée par l'électro-aimant 56 qu'en ouverture, et seulement au temps nécessaire aux crochets 22 pour lui échapper. Pour fermer une porte, il suffit de la pousser, la glissière 5 étant alors chassée vers le haut sous l'action des bords obliques 22a des crochets sur le bord supérieur des lumières 51, puis redescendant en position de verrouillage devant eux par rappel élastique. Un autre levier 61 est monté basculant autour d'un axe porté dans la partie supérieure de l'aile 70 du support 7, l'un des bras 61a du levier 61 portant en extrémité le doigt ou pion 6 de verrouillage des volets 3. Pour les volets 3 des casiers la-le, une liaison par câble est prévue entre l'extrémité de l'autre bras 61b du levier 61 et un moyen d'actionnement commun pour les libérer en ouverture vers l'intérieur, lequel consiste en un tambour d'enroulement 63 et son moteur d'entraînement 64 qui sont montés à la base du montant 4. Comme on le voit aux Figs. 5 à 7, les câbles 62 sont guidés dans des passants 65 fixés sur les retours supérieurs 73 des supports 7, et dans un passant inférieur 66 monté sur le support 67 du tambour 63, juste au-dessus de celui-ci. Le mouvement de retour et le maintien en position des leviers 61, ainsi que la tension des câbles, sont assurés par un ressort de rappel placé sur chaque câble, en extrémité de leur gaine (non représentés). De par le principe même du système de fermeture des volets 3, le blocage de l'un d'eux en position d'ouverture vers l'intérieur (par un colis ou autre objet par exemple) n'empêchera pas la fermeture des autres volets 3, et il ne détériorera aucunement les mécanismes. S'agissant du volet 3 du casier If, il est commandé individuellement en ouverture, le levier 61 étant actionné par un électro-aimant 68 monté sur le retour supérieur 73 du support 7, Fig. 9, le mouvement de retour et le maintien du levier 61 en position de fermeture étant assurés par un ressort de rappel. La Fig. 3 montre clairement que toute la partie électromécanique de la batterie de boîtes aux lettres B est logée dans le montant 4 qui, avantageusement, est maintenu en place par emboîtement de son extrémité supérieure et maintien de son extrémité inférieure par un système de verrouillage rapide manoeuvrable depuis l'intérieur du casier If. Comme mentionné précédemment, le casier If contient dans sa partie inférieure l'unité de commande et de gestion 8 avec l'organe récepteur 80 des signaux transmis par les clés électroniques ou badges et une prise de raccordement à un ordinateur portable. Une clé individuelle de titulaire de boite aux lettres peut assurer sélectivement deux fonctions : directement, l'ouverture de la porte 2 du casier auquel elle est associée ; et, à la condition que la touche 45 du casier lf ait été pressée préalablement, l'ouverture temporisée du volet 3 de celui-ci pour l'introduction d'un courrier à expédier. Une clé collective pour un préposé à la distribution du courrier, dans sa fonction première et directement, ouvrira, avantageusement de façon temporisée tous les volets 3 des casiers la-le pour la distribution du courrier. Elle pourra également ouvrir une ou plusieurs portes de casiers de titulaires de boîte aux lettres à la condition que les touches 45 correspondantes aient été pressées préalablement. En cas de commande d'ouverture de plusieurs portes, les actions des électro-aimants 56 concernés seront avantageusement décalées temporellement pour limiter la puissance électrique nécessaire. Cette même clé collective pourra assurer une troisième fonction, à savoir l'ouverture de la porte 2f du casier 1 f à la condition que la touche 45 correspondante ait été pressée préalablement. D'autres clés collectives de niveau intermédiaire peuvent être prévues, permettant par exemple l'ouverture de la porte de certains seulement des casiers de titulaires de boîte aux lettres à des opérateurs de distribution autorisés par leurs titulaires. Enfin, une autre clé collective aux pouvoirs étendus est destinée au service de gestion et/ou de maintenance de la batterie B. Le raccordement de l'unité de commande et de gestion à un ordinateur sert notamment à modifier certains paramètres, tels des créneaux horaires affectés à certaines clés collectives, à relever un historique enregistré des évènements survenus sur une période donnée, à effectuer les mises à jour nécessaires, etc. Ces mises à jour peuvent consister par exemple à enregistrer le code d'un nouveau titulaire ; à changer le code d'un titulaire ayant perdu sa clé ; à étendre l'efficacité d'une clé de titulaire de boite aux lettres, temporairement ou non, à l'ouverture d'un autre casier de titulaire de boîte aux lettres du même ensemble ; à modifier de la même façon l'efficacité d'une clé d'opérateur de distribution autorisé, etc. Par toutes ces possibilités et le niveau de sécurité atteint en matière de protection des objets placés dans les alvéoles supérieures 11 des casiers, l'invention apporte un préalable grâce auquel pourront être assurés et développés des services postaux plus complets, plus adaptés et plus satisfaisants qu'actuellement. REVENDICATIONS 1) Boîte aux lettres individuelle ou faisant partie d'un ensemble ou batterie de boîtes aux lettres, caractérisée en ce qu'elle comprend des première et seconde alvéoles distinctes (11,12) séparées par une cloison (10), la première alvéole (11) étant destinée à recevoir des objets distribués uniquement par des opérateurs autorisés, et la seconde alvéole (12) étant destinée à recevoir les autres objets, en ce que la première alvéole (11) est à ouverture et à fermeture totales, et en ce que la première alvéole (11) comprend des moyens d'ouverture pour le chargement et le retrait d'objets qui sont actionnés au moyen d'une clé individuelle pour le titulaire de la boite aux lettres et d'une clé collective pour les opérateurs de distribution autorisés. 2) Boite aux lettres selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdites clés individuelles et collectives sont des clés électroniques telles que badges. 3) Boîte aux lettres selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite première alvéole (11) se trouve au-dessus de ladite seconde alvéole (12), et en ce qu'elles ont une porte unique (2) comportant une fente de distribution (21) au niveau de ladite seconde alvéole (12). 4) Boîte aux lettres selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'un volet (3) placé au-dessus de ladite porte (2) assure avec celle-ci la fermeture totale de ladite première alvéole (11), lequel volet (3) est commandable en ouverture vers l'intérieur au moyen de ladite clé collective réservée aux opérateurs de distribution autorisés. 5) Boîte aux lettres selon la revendication 4, caractérisée en ce que le volet (3) est à libre pivotement vers l'extérieur lorsque la porte (2) est ouverte, pour permettre l'ouverture totale de l'alvéole (11). 6) Batterie de boîtes aux lettres, caractérisée en ce qu'elle regroupe une pluralité de casiers individuels (la-le) dont chacun est une boîte aux lettres selon la revendication 4 ou 5. 7) Batterie de boites aux lettres selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'un de ses casiers (If) est prévu pour contenir une unité (8) de commande et de gestion de l'ensemble des boîtes aux lettres. 8) Batterie de boîtes aux lettres selon la revendication 7, caractérisée en ce que dans ledit casier (lof), ladite unité (8) occupe la partie inférieure dudit casier, tandis que le volume restant constitue une boite de dépôt de courrier à expédier à l'usage des titulaires des boîtes aux lettres, ledit casier (If) étant à fermeture totale par la combinaison de sa porte (2f) et d'un volet (3) au-dessus de celleci, lequel volet (3) est commandable en ouverture au moyen de ladite clé individuelle. 9) Batterie de boites aux lettres selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisée en ce qu'à chaque casier (la, If) est associée une touche ou boutonpoussoir (45) permettant, avec une clé individuelle, de commander au lieu de l'ouverture de porte du casier (la-le) associé l'ouverture du volet (3) du casier (lf) par une pression préalable sur la touche (45) de celuici ; et avec une clé collective de préposé à la distribution du courrier, de commander au lieu de l'ouverture de l'ensemble des volets (3) des casiers (la-le), l'ouverture d'une ou plusieurs portes des casiers (la-le) par une pression préalable sur la ou les touche (45) correspondante (s). 10) Batterie de boites aux lettres selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisée en ce que les volets (3) des casiers (la-le) sont libérés en ouverture vers l'intérieur par un moyen d'actionnement commun (63, 64). 11) Batterie de boîtes aux lettres selon l'une des revendications 6 à 10, caractérisée en ce que la porte (2,2f) de chaque casier (la-1f) comporte une pluralité de pènes fixes (22) en forme de crochet verrouillés en position de fermeture par une glissière de verrouillage (5) mobile en va-et-vient vertical. 12) Batterie de boîtes aux lettres selon la revendication 11, caractérisée en ce que la glissière de verrouillage (5) est déplacée en position de libération des pènes (22) par un électro-aimant (56), et de cette position à la position de verrouillage par rappel élastique. 13) Batterie de boîtes aux lettres selon la revendication 12, caractérisée en ce que la glissière de verrouillage (5) est montée sur un support fixe (7) par l'intermédiaire de bras flexibles (52), lesquels constituent les moyens de rappel élastique déplaçant la glissière (5) depuis la position de libération des pènes (22) jusqu'à la position de verrouillage, en ce qu'un support fixe (7) individuel est prévu pour chaque casier (la-lf), et en ce qu'il réunit l'ensemble des moyens électromécaniques associés en propre à son casier. 14) Batterie de boîtes aux lettres selon l'une des revendications 6 à 13, caractérisée en ce que les casiers (la-lf) sont répartis de part et d'autre d'un montant central (4) disposé en façade, lequel montant (4) comporte de chaque côté une feuillure (40) de réception du bord battant (20) des portes (2,2f). 15) Batterie de boîtes aux lettres selon la revendication 14, caractérisée en ce que le montant (4) est un profilé dont la section a la forme générale d'un U, et en ce qu'il contient l'ensemble des moyens électromécaniques associés aux casiers (la, If).