Brevet FR2839930A1 — publié le 20031128

un procede selon l'une des revendications precedentes. SIEGES POUR VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMON. L'invention concerne des sieges pour vehicules de transport en commun, notamment pour des voitures de chemin de fer, et qui vent egalement utilisables dans des vehicules d'un autre type, tels que des autocars, des tramways, des bateaux, etc. Les sieges de ces vehicules vent le plus souvent fixes au sol, c'est-a-dire au plancher du vehicule, par des pietements et parfois egalement aux parois laterales du vehicule. Les pietements utilises comprennent en general un cadre sensiblement horizontal qui est muni de pieds de fixation au sol eVou de moyens de fixation sur les parois laterales du vehicule et qui supporte un ou plusieurs sieges. Ces pietements vent adaptes aux sieges qu'ils portent et tout changement de forme ou de dimension des sieges entrane un changement correspondent des 1 5 pietements. L'invention a notamment pour but de perfectionner les sieges de ce type, d'une fa,con permettant de standardiser leurs moyens de support et de fixation. Wile propose a cet effet un siege pour vehicule de transport en commun, comprenant au moins une assise et un dossier et des moyens de fixation a un support fixe, caracterise en ce que les moyens de fixation comprennent un mat sensiblement vertical destine a etre fixe au sol, des moyens de fixation de l'assise et du dossier sur le mat, et au moins un accessoire fixe ou integre au mat, cet accessoire etant choisi dans le groupe comprenant au moins des moyens d'eclairage, une tablette repliable, un accoudoir, un repose-pieds, une bo^rte a dechets, un vide poche, des moyens de connexion a un reseau d'alimentation electrique et des moyens de connexion a des moyens de transmission de signaux audio eVou video. Ce mat est porteur et integre au moins une partie des accessoires du siege. De plus, il est associable a tous les types de sieges et permet done une standardisation des moyens de fixation des sieges au sol tout en assurant une diversite de styles ou de fonctionnalites des sieges. L'assise du siege peut etre fixee directement sur le mat, ou de preference sur une structure de support sensiblement horizontale fixee au mat, cette structure comprenant avantageusement une poutre s'etendant au niveau de la partie inferieure de l'assise. De meme, le dossier du siege peut etre fixe directement au mat ou de preference sur une structure de support sensiblement horizontale, avantageusement constituee par une poutre. Dans une forme de realisation preferee de ['invention, ce siege est double et comprend deux assises et deux dossiers fixes au mat, ce dernier s'etendant centralement entre les assises et entre les dossiers du siege double. Dans ce cas, les deux assises peuvent etre portees par une meme structure de support horizontale s'etendant symetriquement de part et d'autre du mat, ou bien par deux structures de support s'etendant chacune d'un cote du mat. De meme, les dossiers peuvent etre fixes sur une meme structure de support qui s'etend de part et d'autre du mat, ou bien sur deux structures de support qui s'etendent chacune d'un cote du mat. Avantageusement, ce mat a une structure tubulaire et peut contenir des cables electriques eVou des conduits de passage de fluide sous pression. 11 peut egalement comporter des moyens de circulation d'air, de preference par convection naturelle, pour le refroidissement d'accessoires electriques qui vent integres a ce mat. L'invention sera mieux comprise et d'autres caracteristiques, details et avantages de celle-ci appara'^tront plus clairement a la lecture de la description qui suit, faite a titre d'exemple en reference aux dessins annexes dans lesquels: 3 2839930 - les figures 1, 2 et 3 vent des representations schematiques, de dos, de trots formes de realisation d'un siege selon ['invention; - la figure 4 est une vue schematique partielle en perspective avant d'un siege selon ['invention; - la figure 5 est une vue schematique en perspective arriere d'un autre siege selon ['invention. On se refere d'abord aux figures 1 a 3 dans lesquelles on a represente, de fac,on tres schematique, trots modes de realisation d'un siege selon ['invention. En figure 1, la reference 10 designe un mat central sensiblement vertical, qui est fixe au plancher 12 d'un vehicule par tout moyen approprie, par exemple par des vis ou des boulons. Ce mat 10 s'etend de fac,on centrale entre deux sieges identiques comprenant chacun une assise 14 et un dossier 16, qui peuvent etre solidaires l'un de l'autre ou independents l'un de l'autre. La partie inferieure du mat 10 est solidaire d'une poutre horizontale 18 qui porte l'assise 14 du siege, cette assise comprenant une armature rigide au moyen de laquelle elle est fixee sur la poutre 18. De meme, le dossier 16 est fixe par son armature sur une poutre sensiblement horizontale 20 solidaire de la partie superieure du mat 10. Chaque poutre 18, 20 peut s'etendre de fa,con sensiblement symetrique de part et d'autre du mat 10 pour supporter les deux sieges. En variante, deux poutres 18 et 20 vent fixees sur un cote du mat 10 pour supporter l'assise et le dossier d'un siege, et deux autres poutres 18, 20 fixses sur l'autre cote du mat 10 pour supporter l'assise et le dossier de l'autre siege. Comme represente schematiquement en figure 1, la ou chaque poutre inferieure 18 supporte egalement un repose-pieds 22, qui est avantageusement relevable et la ou cheque poutre superieure 20 supporte une tablette relevable et eventuellement coulissante 24. On comprend bien entendu que le repose-pieds 22 et la tablette 24 vent destines a etre utilises par la personne se trouvant assise derriere le siege 14,16 represente en figure 1. Dans la variante de realisation representee schematiquement en figure 2, les assises 14 des sieges vent fixees comme precedemment sur une poutre inferieure 18 qui porte egalement un repose-pieds 22 associe a cheque siege, mais le dossier 16 de chaque siege est fixe directement, par son armature, sur le mat central 10 comme represente schematiquement en 26. Dans ce cas, une tablette repliable 24 peut etre portee par une barre horizontale 27 de ['armature du dossier 16. Da n s la va riante de real isation representee sch ematiq uement en figure 3, aussi bien l'assise 14 que le dossier 16 de chaque siege vent fixes directement sur le mat central 10, comme represente schematiquement en 28 et en 26, respectivement. Dans ce cas, un repose-pieds 22 peut etre porte par la partie inferieure de ['armature de l'assise 14. Le mat central 10 est de preference constitue essentiellement par une poutre tubulaire, formee de pieces de fonderie en aluminium ou en magnesium par exemple. II constitue une structure porteuse qui peut de plus integrer un certain nombre d'accessoires, comme cela va etre decrit ci-dessous en reference aux figures 4 et 5. En figure 4, une bo^'te a dechets 30 est fixee sur le mat 10 ou sur la poutre inferieure horizontale 18 qui supporte les assises 14 des sieges, cette bo^te 30 se trouvant done entre les assises 14 et s'etendant entre le niveau du plancher 12 et la poutre inferieure 18. La partie mediane du mat 10 porte des moyens 32 de support et d'articulation d'accoudoirs centraux (non representes) qui vent avantageusement relevables. Des accoudoirs lateraux 34 vent montes relevables autour d'axes horizontaux sur une partie 36 de ['armature des dossiers 16 des sieges ou sur ['armature de chaque assise. 2839930 Les tablettes 24 precitees vent montbes articulees autour d'axes horizontaux sur les poutres horizontales supGrieures 20 sur lesquelles vent fixbs les dossiers 16 des sieges. Ces tablettes vent eventuellement de plus mobiles en translation sur leurs moyens de support. Le mat 10 comporte un rebord supGrieur 38 en forme de coin, qui s'btend entre les parties supGrieures des dossiers 16 des sieges et qui forme un appui-tete lateral. Dans cet exemple de realisation, le dossier 16 de chaque siege est articule sur l'assise 14 et le mdcanisme d'inclinaison du dossier est porte par les poutres infbrieure 18 et supGrieure 20. On volt, en partie droite de la figure 4, un cadre horizontal 40 de support de l'assise 14 d'un siege, qui est fixb de fac,on mobile sur une partie d'extremitb de la poutre 18 pour l'inclinaison du siege. En figure 5, on volt que des repose-pieds 22 relevables vent fixes directement sur la partie inferieure du mat 10. La face arriere de ce mat comporte des prises blectriques 42, equipees de couvercles pivotants. Ces prises vent raccordbes a des cables d'alimentation blectrique qui se trouvent a l'interieur du mat 10 et qui peuvent passer soit par le sol, soit par la poutre infbrieure 18 vers une face latbrale du vbhicule. Les tablettes relevables 24, qui se trouvent a l'arriere des sieges, vent fixees sur la poutre ou les poutres horizontales superieures 20, et la face arriere du mat est bquipee, au niveau des tablettes 24, de porte gobelets 44 relevables. A la partie supGrieure du mat 10, sa face arriere est bquipbe de compartiments 46 servant de vide-poches et l'extrdmitb superieure du mat peut comporter des moyens de numbrotation de place. De plus, des moyens d'bclairage peuvent etre integres en partie superieure du mat 10, pour former des lampes individuelles de lecture, bclairant vers ['avant ou vers l'arriere du siege. 6 2839930 Le mat 10 peut encore comprendre des moyens de connexion a un circuit de transmission de signaux audio eVou video permettant le branchement d'ecouteurs eVou d'ecrans de visualisation. Avantageusement, des orifices de passage d'air vent prevus en partie inferieure et en partie superieure du mat 10, pour permettre une circulation d'air par convection naturelle a l'interieur du mat 10 et operer un refroidissement des appareils electriques qui peuvent etre integres dans ce mat. Des conduites de passage de fluide sous pression, par exemple d'air comprime, peuvent egalement etre logees a l'interieur du mat pour la commande d'equipements divers et passer par le sol ou par une poutre inferieure 18 et une face laterale du vehicule. On volt bien, notamment en figure 4, que le mat 10 equipe des poutres 18 et 20 forme une structure porteuse sur laquelle on peut fixer des sieges ayant des formes, des dimensions et des fonctionnalites d ifferentes. Par ailleurs, on peut bien entendu equiper le mat 10 d'un seul siege, qui est alors fixe sur des poutres inferieure et superieure qui s'etendent d'un seul cote du mat 10. De plus, des accoudoirs peuvent etre fixes sur la poutre inferieure 18 ou superieure 20, et des moyens d'articulation eVou de deplacement de l'assise peuvent etre fixes sur la poutre inferieure 18 et eventuellement aussi sur la poutre superieure 20. REVENDICATIONS 1 - Siege pour vehicule de transport en commun, comprenant au moins une assise (14) et un dossier (16) et des moyens de fixation a un support fixe, caracterise en ce que les moyens de fixation comprennent un mat sensiblement vertical (10) destine a etre fixe au sol (12), des moyens (18, 20, 26, 28) de fixation de l'assise et du dossier sur le mat (10), et au moins un accessoire fixe ou integre au mat, cet accessoire etant choisi dans le groupe comprenant au moins des moyens d'eclairage, une tablette repliable (24), un accoudoir (34), un repose-pieds (22), une bo^te a dechets (30), un vide-poche (46), des moyens (42) de connexion a un reseau d'aiimentation electrique et des moyens de connexion a des moyens de transmission de signaux audio eVou video. 2 - Siege selon la revendication 1, caracterise en ce que l'assise (14) est fixee directement sur le mat (10). 3 - Siege selon la revendication 1, caracterise en ce que l'assise (14) est portee par une structure de support sensiblement horizontale (18) fixee au mat. 4 - Siege selon la revendication 3, caracterise en ce que la structure de support (18) porte egalement un accoudoir. - Siege selon la revendication 3 ou 4, caracterise en ce que la structure de support (18) porte egalement des moyens d'articulation eVou de deplacement de l'assise. 6 - Siege selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le dossier (16) est porte par une poutre sensiblement horizontale (20) fixee au mat (10). 7 - Siege selon la revendication 6, caracterise en ce que ladite poutre (20) porte egalement un accessoire tel qu'une tablette (24) par exemple. 8 - Siege selon l'une des revendications 1 a 5, caracterise en ce que le dossier (16) est fixe directement au mat (10). 9 - Siege selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce qu'il forme un siege double comprenant deux assises (14) et deux dossiers (16) fixes au mfit (10), celui-ci s'etendant centralement entre les assises et les dossiers. s 10 - Siege selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que la partie superieure du mat (10) comporte des moyens de numerotation de place et un rebord longitudinal oriente vers ['avant et formant appui-tete lateral. 11 - Siege selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le mat est forme d'une poutre tubulaire qui contient des cables electriques eVou des conduits de passage de fluide sous pression. 12 - Siege selon l'une des revendications precedentes, caracterise en ce que le mat est tubulaire et comporte des moyens de circulation d'air par convection naturelle, pour le refroidissement