Brevet FR2837278A1 — publié le 20030919

L'invention est relative a une borne topographique, destinee a etre utilisee pour definir des limites cadastrales, des limites de routes, des limites de propriete, des delimitations de parcelles notamment a ['occasion d'operations cadastrales et de remembrements fonciers, ainsi que pour toutes applications analogues. s Le brevet francais FR 73.33219 decrit une borne utilisable pour definir des limites cadastrales, des limites de routes et pour des applications analogues. Cette borne comprend une tete de borne et un organe d'ancrage independent de la tete de borne. La tete de borne est munie d'un per,cage central presentant une reduction de section droite entre les faces superieure et inferieure de la tete de borne. L'organe o d'ancrage peut coulisser librement dans le percage central de la tete de borne, a ltexception de son extremite superieure dont la section droite est plus grande que la section du percage central au niveau de la face inferieure de la tete de borne. Cette borne peut etre posee rapidement et de maniere precise en placant la tete de borne sur le sol au point requis, en engageant l'organe d'ancrage dans le S percage de cette tete de borne et en frappant au marteau sur cet organe d'ancrage pour assurer sa penetration dans le sol jusqu'a proximite de la partie de plus grande section de l'organe d'ancrage avec la reduction de section du percage de la tete de borne. Apres enforcement de l'organe d'ancrage dans le sol, on introduit un mandrin dans partie superieure de ['element tubulaire de cet organe d'ancrage et on repousse a ['aide de ce mandrin les elements deformables pour provoquer leur sortie par les ouvertures audit element tubulaire et leur penetration dans le sol afin de realiser un ancrage efficace et definitif. Les bornes du type decrit dans le brevet francais FR 73.33219 donnent entierement satisfaction, en particulier grace a leur rapidite de pose, la multiplicite 2s des combinaisons po ssibl es de fetes et d'organes d' ancrage, et une reduction en volume et en valeur des stocks de fetes de borne et d'organes d'ancrage. Cependant, lors d'operations importantes de bornage, la charge a transporter par un geometre correspond a plus d'une vingtaine de bornes topographiques et se revere encombrante et lourde pour le geometre qui doit parcourir a pied des centaines de metres, voire des kilometres. Ceci amene de nombreux geometres, en particulier les geometres feminine, a remplacer les bornes du type decrit dans le brevet FR 73.33219 par des bornes monobloc plus legeres en matiere plastique, et ne donnant pas satisfaction en ce qui concerne la precision et la durabilite du bornage. Un but de ['invention est de remedier aux inconvenients de la technique connue, en procurant une nouvelle borne presentant les memes avantages de s durabilite et de precision de pose que les bornes du type decrit dans le brevet FR 73.33219, tout en presentant un poids plus leger. Un autre but de ['invention est de fournir un organe d'ancrage de volume et de poids inferieurs aux volume et poids des organes d'ancrage du type decrit dans le brevet FR 73.33219, de maniere a alleger la charge a transporter par un geometre. o L'invention a pour objet une borne topographique, comportant d'une part une tete de borne munie d'un epaulement et d'un per,cage, et d'autre part un organe d'ancrage muni d'une collerette de retenue et d'une partie allongee creuse avec au moins une ouverture debouchante pour permettre le passage d'un moyen de verrouillage, caracterisee par le fait que l'organe d'ancrage est ouvert a l'extremite de la partie allongee creuse et presente une conformation interne de guidage pour ledit moyen de verrouillage, lorsque ce moyen de verrouillage est pousse a l'interieur de ladite conformation interne a ['aide d'un outil d'enfoncement. Selon d'autres caracteristiques alternatives de ['invention: - l'organe d'ancrage peut etre fabrique en matenau leger, - l'organe d'ancrage presente une partie tubulaire a section polygonale reguliere, dont les generatrices diagonalement opposees constituent une conformation interne de guidage pour ledit moyen de verrouillage, - l'organe d'ancrage presente une partie tubulaire avec des rainures ou des profies internee de guidage pour ledit moyen de verrouillage, 2s - le moyen de verrouillage peut etre conforme en epingle ou en broche, - le moyen de verrouillage peut etre conforme en boucle croisee, - le moyen de verrouillage peut presenter des courbures en S pour ameliorer son guidage au cours de sa descente et faciliter la sortie de ses extremites par les ouvertures de la partie allongee creuse. - le moyen de verrouillage peut presenter des extremites spheriques ou a bords plies pour faciliter leur passage dans les ouvertures de la partie allongee creuse, L'invention est egalement relative a un outil de bornage utilisable pour la mise en place de nombreuses bornes selon ['invention. Selon d'autres caracteristiques de ['invention: - un outil d'enfoncement pour borne comporte une tete et une tige de longueur superieure a la longueur de ladite partie allongee creuse, de maniere a rigidifier ltorgane d'ancrage lors de son enforcement, o - l'outil peut presenter une extremite de tige pointue ou effilee. L'invention sera mieux comprise grace a la description qui va suivre donnee a titre d'exemple non limitatif en reference aux dessins annexes dans lesquels: - La figure 1 represente schematiquement, une vue en perspective d'une borne selon ['invention en position d'ancrage. - La figure 2 represente schematiquement, une vue en elevation avec coupe de la tete de borne par un plan vertical d'une borne selon ['invention avant ancrage. - La figure 3 represente schematiquement, une vue partielle en perspective avec arrachement partiel d'un organe d'ancrage selon ['invention apres introduction d'un moyen d'ancrage. - Les figures 4 a 8 representent schematiquement les etapes successives d'un procede de pose de borne selon ['invention. - La figure 9 represente schematiquement, des vues en section d'organe d'ancrage selon ['invention. - la figure 10 represente schematiquement, des vues en elevation laterale d'epingles ou de moyens d'ancrage de borne selon ['invention. En reference aux figures 1 a 3, les elements identiques ou fonctionnellement equivalents vent reperes par des chiffres de reference identiques. Une borne selon ['invention comporte une tete 1 de borne, un organe 2 tubulaire d' ancrage et un moyen 3 de verrouill age, par exempl e en forme d' epingle ou de broche. La tete 1 de borne, I'organe 2 d'ancrage et le moyen 3 de verrouillage vent s independents entre eux et peuvent etre transportes separement. La tete 1 de borne est de preference realisee en materiau leger (plastique motile, beton de resine leger, aluminium, resine synthetique associee a des charges legeres du genre sciure de bois, billes creuses de verre, billes de polystyrene expanse,...). o L'organe 2 d'ancrage peut egalement atre realise en materiau leger ou de faible epaisseur. La tete 1 de borne presente un percage comportant une partie superieure de grand diametre et une partie inferieure de diametre reduit, de maniere a constituer au teas de la partie superieure 4 de grand diametre un epaulement 5 constituent une butee pour l'organe 2 d'ancrage. L'organe 2 d'ancrage presente une partie allongee tubulaire 6 destinee a penetrer dans le sol en passant par la partie 7 de percage de diametre reduit de la tete de borne, et comporte une collerette 8 de tete venant en butee sur l'epaulement 5. L'organe d'ancrage 2 est ouvert a son extremite inferieure 9, constituee par exemple par une extremite tronconnee d'un profile tubulaire assemble a la collerette 8. A faible distance au-dessus de ltextremite ouverte 9, l'organe 2 d'ancrage presente au moins une ouverture 10 et de preference deux ouvertures 10 diametralement opposees pour le passage des extremites de l'epingle ou de la broche 3 de verrouillage. Pour assurer le guidage de l'epingle 3 a l'interieur de la partie allongee 6, on prevoit que l'interieur du tube 6 presente une conformation de guidage: a cet effet, on peut utiliser comme partie allongee 6 un tube carre muni de deux ouvertures pratiquees en diagonale a travers la paroi du tube carre. Lors de la descente de l'epingle ou de la broche elastique 3, les extremites prennent appui en diagonale a l'interieur du tube carre 6 et vent guidees automatiquement jusqu'aux ouvertures 10 par lesquelles elles doivent passer pour assurer le verrouillage de la borne. L'organe 3 peut etre constitue en forme d'epingle elastique representee en reference aux figures 1 a 3, ou peut adopter toute autre conformation sans sortir du cadre de la presente invention, l'essentiel etant que les extremites du moyen de verrouillage 3 soient conformees pour passer a travers les ouvertures 10 en fin de guidage. En reference aux figures 4 a 8, un procede de pose de borne selon ['invention comprend les etapes successives suivantes: Sur la figure 4, on pose la tete de borne 1 a ['emplacement requis sur le sol pour effectuer le bornage, on engage liorgane d'ancrage 2 a travers le percage de la o tete 1 de borne et on enforce l'organe d'ancrage 2 dans le sol a ['aide dinn outil special 11 d'enfoncement en frappant sur celui-ci a ['aide d'un marteau non represente dans le sens de la fleche 12. L'outil 11 presente une tete large apte a venir en butee sur la collerette 8 et une tige apte a penetrer a l'interieur de l'organe d'ancrage 2, de preference en depassant de celui-ci par l'ouverture 9. L'utilisation de l'outil 11 rigidifie ltorgane 2 d'ancrage au cours de l'enfoncement et permet d'utiliser des organes d'ancrage 2 en materiau leger a paroi mince. L'enfoncement de l'organe 2 d'ancrage a ['aide de l'outil 11 s 'effectue jusqu'a la venue en contact de la collerette 8 avec la tete 1 de borne. Sur la figure 5, apres avoir enforce l'organe 2 d'ancrage a la profondeur desiree, on retire l'outil 11 comme indique par une traction vers le haut dans le sens de la fleche 13 de la figure 5. Sur la fgure 6, apres avoir retire de l'outil 11 comme dans le sens de la fleche 13 representee sur la figure 5, on introduit une epingle ou broche de verrouillage 3 a l'interieur de l'organe 2 d'ancrage selon une orientation correspondent a un guidage de l'extremite de la broche 3 par les generatrices sur lesquelles vent situees les ouvertures 10. Sur la figure 7, a ['aide de l'outil special 11 d'enfoncement et en frappant eventuellement sur celui-ci a ['aide d'un marteau non represente, on paracheve l'enfoncement de la broche ou epingle 3 a l'interieur de l'organe d'ancrage 2 jusquta faire deboucher les extremites de la broche ou epingle 3 par l'ouverture 10. Sur la figure 8, a ['aide de l'outil special 11 d'enfoncement et en frappant sur celui-ci a ['aide d'un marteau non represente, on termine le verrouillage en deformant la broche 3 pour faire sortir les extremites de la broche 3 par les ouvertures 10 et en assurant ainsi un ancrage dans le terrain. L'application de coups de marteau sur l'outil 11 permet en effet de deformer l'epingle ou la broche 3 de maniere irreversible et d'assurer un verrouillage efficace et irreversible de l'organe 2 d'ancrage dans le sol par les extremites depassant de ltepingle 3. Apres avoir effectue les operations decrites en reference aux figures 4 a 8, la o tete 1 de borne est verrouillee par la cooperation de la collerette 8 de l'organe d'ancrage 2 avec l'epaulement 5 de la tete de borne 1, avec une force d'ancrage superieure a 4000 Newton. Sur la figure 9, on presente a titre d'exemple, diverges sections possibles pour la p artie inferieure de l'organe 2 d' ancrage, obtenue a partir de tub es metalliques de type connu, ou par extrusion, filage ou deformation de matiere pour obtenir des sections specifiques. Sur la figure 10, des variantes d'epingle 3 ou broche de verrouillage peuvent presenter une conformation de boucle croisee 3a, une conformation de boucle 3b avec des courbures en S pour obtenir un meilleur debouche a travers les ouvertures 10 ou une conformation en epingle avec des courbures en S obtenant un meilleur debouche a travers les ouvertures 10, ou une conformation en epingle ou broche avec des extremites arrondies ou des bords plies facilitant egalement le passage a travers les ouvertures 10. L'invention decrite en reference a plusieurs modes de realisation nty est 2s nullement limitee, mais couvre au contraire toute modification de forme et toute variante de realisation dans le cadre et ['esprit de ['invention. REVENDICATIONS 1. Borne topographique, comportant d'une part une tete (1) de borne munie d'un epaulement (5) et d'un percage (4, 7), et d'autre part un organe (2) d'ancrage muni d'une collerette (8) de retenue et d'une partie (6) allongee creuse avec au moins s une ouverture debouchante (10) pour permettre le passage d'un moyen (3) de verrouillage, caracterisee par le fait que l'organe d'ancrage est ouvert (9) a l'extremite de la partie (6) allongee creuse et presente une conformation interne de guidage pour ledit moyen (3) de verrouillage, lorsque ce moyen de verrouillage (3) est pousse a l'interieur de ladite conformation interne a ['aide dinn outil (11) d'enfoncement. 0 2. Borne selon la revendication 1, caracterisee par le fait que ltorgane d'ancrage (12) est fabrique en materiau leger. 3. Borne selon la revendication 1 ou la revendication 2, caracterisee par le fait que ltorgane d'ancrage (2) presente une partie (6) tubulaire a section polygonale reguliere, dont les generatrices diagonalement opposees constituent une conformation interne de guidage pour ledit moyen (3) de verrouillage. 4. Borne selon la revendication 1 ou la revendication 2, caracterisee par le fait que l'organe d'ancrage (2) presente une partie tubulaire (6) avec des rainures ou des profies internee de guidage pour ledit moyen (3) de verrouillage. 5. Borne selon la revendication 1 ou la revendication 2, caracterisee par le fait que le moyen de verrouillage (3) est conforme en epingle ou en broche. 6. Borne selon la revendication 1 ou la revendication 2, caracterisee par le fait que le moyen de verrouillage est conforme en boucle croisee. 7. Borne selon la revendication 5 ou la revendication 6, caracterisee par le fait que le moyen de verrouillage (3) presente des courbures en S pour ameliorer son guidage au cours de sa descente et faciliter la sortie de ses extremites par les ouvertures (10) de la partie allongee creuse (6). 8. Borne selon la revendication 5 ou la revendication 6, caracterisee par le fait que le moyen de verrouillage (3) presente des extremites spheriques ou a bords plies pour faciliter leur passage dans les ouvertures (10) de la partie allongee (6) creuse. 9. Outil d'enfoncement pour borne selon l'une quelconque des revendications precedentes, comportant une tete et une tige de longueur superieure a la longueur de ladite partie (6) allongee crease, de maniere a rigidifer l'organe (6) d'ancrage lors de son enforcement. s 10 Outil selon la revendication 9, caracterise par le fait que 1'outil presente