Brevet FR2839098A1 — publié le 20031031

assembles de maniere desordonnee ou non. La presente invention a pour objet une structure de residence facilitant la pratique des loisirs equestres. Wile est destinee aux passionnes du monde du cheval et concerne aussi bien la construction neuve que la restructuration et la rehabilitation de bati existent. Wile est con,cue pour se developper a proximite des agglomerations sur des l0 zones agricoles en desuetude ou dans des zones a faible densite constructible a proximite de secteurs classes en zone naturelle. La reduction du temps de travail et son corollaire ['augmentation du temps libre favorisent ['emergence d'un nouveau comportement social ou les loisirs deviennent partie integrante de la vie au quotidian. Les proprietaires de chevaux ne trouvent pas dans les structures d'accueil existantes les prestations et les services conformes a leurs attentes en matiere sanitaire et de surveillance. C'est ainsi qu'a cote des centres equestres et autres ecuries de gardiennage payantes, se vent developpees des structures regroupant sur une meme unite fonciere plusieurs proprietaires equine se partageant les taches de surveillance, de veins et d'alimentation des chevaux, dans un objectif d'economie et de responsabilisation collective. Outre le cout, plusieurs motifs expliquent l'engouement pour ce type de structure: - La possibilite de prendre en charge son cheval, avec ses propres choix alimentaires et sanitaires, - La qualite des espaces mis a disposition: abri ou box attenant a un enclos electrifie d'au moins 1000 m2 par cheval, reserve de fourrage et abreuvoir automatique. - La difference de ['esprit entre cavaliers et des rapports cavalierlmonture. - La surveillance collective et l'eventuelle mise a disposition d'un palefrenier. - Une convivialite fondee sur des valeurs humanistes et ecologiques. Mais ces systemes d'entraide communautaire n'ont pas resolu les problemes de proximite et des disponibilites. Ces structures collectives ne permettent pas au cavalier de vivre sa passion au quotidien et ne garantissent en rien contre les problemes de voisinage. Nombre de proprietaires equins, frustres malgre leurs possibilites financieres, recherchent en vain une propriete permettant d'accueillir leur animal a proximite de leur habitation. II leur faut parfois pour satisfaire ce besoin s'eloigner beaucoup trop de leur lieu de travail. L'urbanisation croissante et la progression du cout du foncier rendent impossible la concretisation individuelle de leur projet. L'invention a pour objectif de remedier a cet etat de choses. II permet en effet de proposer aux passionnes du monde equestre un produit complet permettant d'allier en un meme lieu residence (principale, eventuellement secondaire) et hebergement des chevaux, I'ensemble integrant une dimension ecologique en raison de la surface de la propriete et de la qualite naturelle de l'environnement qui seront .. prvlegees. Cette structure permet en outre de concilier urbanisme et ecologic, valorisant les espaces verts communaux, en partenariat avec les communes d'accueil, suivant les principes d'economie locale et garantissant une architecture regionale stintegrant elegamment dans le site. La structure selon ['invention consiste en un ensemble en copropriete livre cles en main associant quatre types de zones: une zone de logements, une zone d'enclos en plein air de sensiblement 1000 m2 par cheval, une zone d/infrastructure commune avec hebergement des equides de 12 m2 par cheval minimum et equipements lies a ce genre d'activite. D'autre part, il sera possible d'y associer une zone restaurant avec eventuellement hebergement en chambre d'hote. Sur les dessins annexes, donnes a titre d'exemples non limitatifs de formes de realisation de ['objet de ['invention: la figure 1 est un schema de principe d'emprises des localisations pour une structure de logements mixtes, individuals ou collectifs associes ou non a une structure d'hebergement et restaurant. et la figure 2 represente dans les memes conditions une configuration en limite de zone naturelle ou de zone agricole. La structure, figures 1 et 2, comprend: - un secteur d'habitation 1 avec aires de stationnement 2, - un secteur de paddocks 3, - un secteur d'infrastructure commune avec batiment 4 abritant les boxes des chevaux, surfaces de stockage 5, 6, zone "carriere" 7, - un secteur restaurant 8 pouvant etre complete d'un hebergement en chambres d'hotes. Le secteur d'habitation 1 comprendra des logements spacieux et lumineux de type T2 au T4, conformes aux reglementations en vigueur, ainsi que des aires de stationnement 2. Ce type de programme immobilier pourra se decliner suivant trots types : Type l: Habitat petite collectifs Type Il: Habitat pavillonnaire Type lil: Habitat composite regroupant habitat pavillonnaires et petite collectifs. Le secteur de paddocks 3 sera subdivise en autant d'enclos 9 que de logements du secteur d'habitation, cheque proprietaire de chevaux ayant a disposition une surface de l'ordre de 1000 m2 par cheval. Ces enclos pouvant accueillir au maximum trots chevaux seront delimites par des clotures electrifiees et pourvus de points de livraison d'eau pour pose d'abreuvoirs automatiques (a la charge de chacun des occupants) Le secteur d'infrastructure commune comprendra: - Une zone d'hebergement des equides constituee d'un batiment 4 contigu aux paddocks accueillant les boxes, un box infirmerie/pansage et les selleries, la surface minimum de cheque box etant de 12 m2 par cheval. - Une zone de stockage principale 5 de fourrage d'une surface correspondent a 72 m2 par tranche de huit chevaux. - Une zone stockage secondaire 6 de 18 m2 par logement pour materiels et nourriture, la surface minimum de stockage du foin et aliments sees etant de 17 m2. - Une zone cite "carriere" 7 de 400 m2 par tranche de huit chevaux, mitoyenne a une zone manege eventuelle de 600 m2 par tranche de huit chevaux. - Une zone dechets equine 10 de stockage et de conditionnement du crottin de cheval (3 m2 par cheval) et des litieres souillees (Fumier) de 3 m2 par tranche de deux chevaux. Cette zone sera situee a l'interieur de la structure de fa,con a se trouver a au moins 100 metres de tout point de la peripherie de cette structure. - Une zone de parcage des vans 11 de 8 m2 par van (hors vole de l O circulation). - Une zone de ravage du materiel et des chevaux.de 16 m2 par tranche de huit chevaux. L'equipement des parties du secteur d'infrastructure commune correspondent a chaque propriete sera a la charge des coproprietaires. L'eau et I'electricite mises a disposition seront rattachees au compteur de chacun des logements. Le secteur restaurant 8 comportera des aires de stationnement 2'. Dans le cas d'un hebergement en chambres d'hote, il sera prevu un corral supplementaire couvrant une surface de 1000 m2 par tranche de chambres d'hotes. L'ensemble sera complete par un reseau interne de voirie 12 de fonctionnement ainsi que par des jardins privatifs 13 et des espaces verts 14 collectifs. II pourra comporter une zone naturelle 15 ou agricole integree (figure 2). L'assiette maximum pour ['implantation de la structure selon ['invention sera de 28 chevaux, soit des programmes immobiliers couvrant une surface globale voisine de 1800 m2 par cheval. Les surfaces mentionnees ci-dessus seront susceptibles de varier en fonction des contraintes edictees par les communes et les autorites competentes. Le positionnement des divers elements constitutifs donne a ltobjet de ['invention un maximum d'effets utiles qui n'avaient pas ete, a ce jour, obtenus par des structures similaires. REVENDICATIONS 1 . Structure de residence facilitant la pratique des loisirs equestres, destinee aux passionnes du monde du cheval, adaptee aussi bien a la construction neuve qu'a la restructuration ou la rehabilitation de bati existent et con,cue pour se developper a proximite des agglomerations sur des zones agricoles en desuetude ou dans des zones a faible densite constructible a proximite de secteurs classes en zone naturelle. caracterisee en ce qutelle est constituee d'un ensemble en copropriete livre cles en main associant quatre types de secteurs: un secteur d'habitation (1) de type pavillonnaire ou petit collectif, un secteur de paddocks (3) en plein air de sensiblement 1000 m2 par cheval subdivise en autant d'enclos (9) que de logements du secteur dthabitation, un secteur d'infrastructure commune avec batiment (4) d'hebergement des equides de 12 m2 minimum par cheval et equipements lies a ce genre d'activite, et un secteur restaurant (8) avec eventuellement hebergement en chambre d'hote. 2 . Structure selon la revendication 1, se caracterisant par le fait qu'elle couvre une surface globale sensiblement egale a 1800 m2 par cheval et que le nombre maximum de chevaux qu'elle peut recevoir est de 28. 3 . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait que le secteur restaurant (8) est complete par un hebergement en chambres dthdte, un corral supplementaire couvrant une surface de 1000 m2 par tranche de chambre d'hOtes etant ajoute au secteur de paddocks (3). 4 . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait qu'elle comporte une zone naturelle ou agricole (15) integree. . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait qutelle comporte un reseau interne de voirie (12) de fonctionnement ainsi que des jardins privatifs (13) et des espaces verts (14) collectifs. -6 6 . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait que le secteur d'habitation 1 et le secteur restaurant (8) comportent des aires de stationnement (2, 2'). 7 . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait que le secteur d'infrastructure commune comprend, outre la zone d'hebergement des equides, une zone de stockage principale (5) de fourrage de 72 m2 par tranche de huit chevaux, une zone stockage secondaire (6) de 18 m2 par logement pour materiels et nourriture avec surface minimum de stockage du foin et aliments sees de 17 m2, une zone "carriere" (7) de 400 m2 par tranche de huit chevaux, une zone dechets (10) de stockage et de conditionnement du crottin de cheval de 3 m2 par cheval et des litieres souillees (Fumier) de 3 m2 par tranche de deux chevaux, une zone de parcage des vans (11) de 8 m2 par van hors vole de circulation et une zone de ravage du materiel et des chevaux de 16 m2 par tranche de huit chevaux. 8 . Structure selon la revendication 7, se caracterisant par le fait que la zone dechets equine (10) est situee a l'interieur de la structure de fa,con a se trouver a au moins 100 metres de tout point de la peripherie de ladite structure. 9 . Structure selon la revendication 7, se caracterisant par le fait qutelle comporte une zone manege de 600 m2 par tranche de huit chevaux mitoyenne a la zone"carriere" (7). . Structure selon l'une quelconque des revendications precedentes, se caracterisant par le fait que la zone d'hebergement des equides est constituee d'un batiment (4) contigu aux paddocks (7) et comporte des boxes, un box