Brevet FR2835559A1 — publié le 20030808

L'invention concerne un agencement entrebâilleur, pour structure à au moins un ouvrant, l'agencement entrebâilleur étant destiné à maintenir l'ouvrant dans une position d'ouverture prédéterminée, du type comprenant un dispositif de fixation à l'ouvrant, un dispositif de fixation à une deuxième partie de ladite structure, et une barre de réglage liée au dispositif de fixation à ladite deuxième partie de la structure et comprenant un dispositif d'accrochage de la barre sur le dispositif de fixation à l'ouvrant. Des dispositifs de ce type sont déjà commercialisés. Ils comprennent généralement un dispositif de fixation à l'ouvrant rigidement fixé en permanence sur cet ouvrant, par l'intermédiaire de vis pour les menuiseries en bois ou par collage pour les menuiseries aluminium ou PVC. Ces dispositifs de fixation sont difficiles à démonter pour être transposés à d'autres ouvrants. Par ailleurs, ils laissent des traces difficiles à retirer dans le cas d'un collage, et ils endommagent l'ouvrant dans le cas d'une fixation par vissage. Dans ce contexte, le but de l'invention est de pallier les inconvénients mentionnés ci-dessus. A cet effet, l'invention, par ailleurs conforme à la définition générique qu'en donne le préambule cidessus, est essentiellement caractérisée en ce que le dispositif de fixation à l'ouvrant comprend une ventouse de fixation à l'ouvrant. Dans un mode de réalisation possible de l'invention, le dispositif de fixation à l'ouvrant comprend un plot d'accrochage sélectif à la barre, placé à l'arrière de la ventouse de fixation. Avantageusement, le dispositif d'accrochage peut comprendre une lumière d'accrochage, dans laquelle le plot d'accrochage du dispositif de fixation à l'ouvrant est engagé de façon amovible. De préférence, le dispositif d'accrochage peut comprendre une pluralité de lumières d'accrochage disposées le long de la barre de réglage, espacées les unes par rapport aux autres pour permettre un réglage de l'ouverture de l'ouvrant. Par exemple, la barre de réglage peut comprendre une partie fixe rigidement liée au dispositif de fixation à ladite deuxième partie de la structure, et reliée à une partie principale de la barre portant le dispositif d'accrochage par une articulation située entre les deux dispositifs de fixation. Avantageusement, le dispositif de fixation à la deuxième partie de la structure peut comprendre une ventouse de fixation à ladite deuxième partie. De préférence, la partie fixe de la barre de réglage peut comprendre une lumière de fixation, le dispositif de fixation à la deuxième partie de la structure comprenant un plot placé à l'arrière de la ventouse et engagé dans cette lumière de fixation pour lier rigidement la partie fixe à ladite deuxième partie. Par exemple, les lumières d'accrochage et de fixation peuvent être identiques, et peuvent comprendre chacune un orifice d'engagement des plots relativement plus grand et un orifice de blocage des plots relativement plus petit communiquant avec l'orifice d'engagement. Avantageusement, les deux dispositifs de fixation peuvent être identiques. De préférence, les deux dispositifs de fixation peuvent être des pièces moulées en caoutchouc ou en un autre matériau élastique. Par exemple, ladite deuxième partie de la structure peut être un second ouvrant ou un cadre fixe sur lequel l'ouvrant est monté. Avantageusement, la partie mobile de la barre de réglage peut être réalisée dans un matériau souple et peut prendre des formes adaptées aux utilisations envisagées. De préférence, la partie mobile de la barre de réglage peut être réalisée dans un matériau rigide et présenter une forme figée, droite ou au moins partiellement courbe. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la description qui en est donnée ci-dessous, à titre indicatif et nullement limitatif, en référence aux figures annexées, parmi lesquelles : la figure 1 est une vue en perspective d'un l'agencement entrebâilleur selon l'invention, la figure 2a est une vue de face d'un dispositif de fixation de la figure 1 et la figure 2b est une vue en coupe de ce même dispositif dans le plan II de la figure 2a, la figure 3 est une vue éclatée en perspective d'un détail de la figure 1, la figure 4 est une vue en perspective d'un deuxième mode de réalisation de l'invention, et la figure 5 est une vue en perspective d'un troisième mode de réalisation de l'invention. L'agencement entrebâilleur 20 est destiné à être installé sur une structure 10 comprenant un cadre fixe et au moins un ouvrant 11 monté mobile sur ce cadre fixe, la structure 10 pouvant comporter un deuxième ouvrant 11, voire même plus. Cette structure 10 est notamment une porte ou une fenêtre. L'agencement entrebâilleur 20 a pour fonction, comme on le voit sur les figures 4 et 5, de maintenir l'ouvrant 11 dans une position d'ouverture prédéterminée par rapport à une deuxième partie 12 de ladite structure 10. Ladite deuxième partie 12 de la structure 10 est un second ouvrant ou le cadre fixe sur lequel l'ouvrant 11 est monté. L'ouvrant 11 peut être pivotant ou coulissant. L'agencement entrebâilleur 20 comprend un dispositif de fixation 30 à l'ouvrant 11, un dispositif de fixation 40 à ladite deuxième partie 12 de ladite structure 10, et une barre de réglage 50 liée au dispositif de fixation 40 à ladite deuxième partie 12 de la structure 10 et comprenant un dispositif d'accrochage 51 de la barre sur le dispositif de fixation 30. Selon l'invention, le dispositif de fixation 30 à l'ouvrant 11 comprend une ventouse 31 de fixation à l'ouvrant 11. Cette ventouse est typiquement fixée sur un montant vertical 111 de l'ouvrant 11 situé en regard de la deuxième partie 12. Comme le montre la figure 2, le dispositif de fixation 30 à l'ouvrant 11 comprend également un plot 32 d'accrochage sélectif à la barre de réglage 50, placé à l'arrière de la ventouse de fixation 31. Ce plot 32 est sensiblement cylindrique et présente une gorge 321, de sorte que l'extrémité libre constitue une surépaisseur de verrouillage 322. Il est situé au sommet de la ventouse 31. La barre de réglage 50 présente une forme étroite et allongée. Le dispositif d'accrochage 51 de la barre de réglage 50 comprend une pluralité de lumière d'accrochage 511, disposées les unes derrière les autres le long de la barre de réglage 50. Ces lumières 511 sont espacées les unes par rapport aux autres pour permettre un réglage du degré d'ouverture de l'ouvrant 11. Elles sont avantageusement régulièrement espacées. Le plot d'accrochage 32 du dispositif de fixation 30 à l'ouvrant 11 est configuré pour s'engager de façon amovible dans l'une des lumières d'accrochage 511, choisie en fonction de l'ouverture souhaitée. La barre de réglage 50 comprend une partie fixe 52 d'extrémité rigidement liée au dispositif de fixation 40 à ladite deuxième partie 12 de la structure 10, et reliée à la partie principale de la barre portant le dispositif d'accrochage 51 par une articulation 54. Comme on peut le voir sur la figure 3, l'articulation 54 comprend un axe 541 porté par une extrémité de la partie fixe 52, une extrémité de la partie principale de la barre 50 étant conformée en un crochet 542 et venant s'engager de façon amovible autour de l'axe 541. Dans l'exemple représenté sur la figure 1, l'axe d'articulation 541 est situé entre les deux dispositifs de fixation en suivant la barre d'accrochage 50 et s'étend perpendiculairement à la direction longitudinale de la barre 50. La partie fixe 52 est généralement de taille relativement petite par rapport à la taille de la barre 50. Elle est disposée dans le prolongement de la partie principale de la barre 50. Les lumières d'accrochage 511 sont généralement situées vers l'extrémité de la barre 50 opposée à la partie fixe 52. Le dispositif de fixation 40 à la deuxième partie 12 de la structure 10 comprend une ventouse 41 de fixation à ladite deuxième partie 12. Cette ventouse est fixée sur la deuxième partie 12, à un endroit compatible avec l'utilisation de l'agencement entrebâilleur. Cette ventouse est fixée typiquement sur un montant vertical 121 de la deuxième partie 12 situé en regard de l'ouvrant 11, à un niveau suivant la verticale sensiblement identique à celui de la ventouse de fixation 31 du dispositif de fixation 30 à l'ouvrant 11. La partie fixe 52 de la barre de réglage 50 comprend une lumière de fixation 521, le dispositif de fixation 40 à la deuxième partie 12 de la structure 10 comprenant un plot 42 placé à l'arrière de la ventouse 41 et engagé dans cette lumière de fixation 521 pour lier rigidement la partie fixe 52 à ladite deuxième partie 12. Le plot 42 est cylindrique et présente une gorge 421 et une surépaisseur de verrouillage 422. Il est situé au sommet de la ventouse 41. Dans un mode de réalisation préféré, les deux dispositifs de fixation 30 et 40 sont identiques et sont des pièces moulées en caoutchouc ou en un autre matériau élastique. Comme on peut le voir sur les figures 1 et 3, les lumières d'accrochage 511 et de fixation 521 sont identiques, et comprennent chacune un orifice d'engagement 512 des plots 32 et 42 relativement plus grand et un orifice de blocage 513 des plots 32 et 42 relativement plus petit communiquant avec l'orifice d'engagement 512. Ces orifices sont circulaires. Le diamètre de l'orifice d'engagement 512 est légèrement supérieur au diamètre extérieur des plots 32 et 42, et le diamètre de l'orifice de blocage 513 est légèrement supérieur au diamètre des plots pris en fond de gorge 321 ou 421, mais inférieur au diamètre extérieur des plots 32 et 42. Les plots 32 ou 42 des dispositifs de fixation 30 et 40 peuvent être solidarisés avec respectivement la partie principale et la partie fixe 52 de la barre 50 de la façon suivante. Le plot est engagé dans l'orifice d'engagement 512 jusqu'à ce que la gorge du plot arrive au niveau de l'orifice, puis le plot est déplacé par translation vers l'orifice de blocage 513. Cette translation est obtenue par exemple en bougeant l'ouvrant 11. Comme on le voit sur la figure 1, l'intersection des orifices d'engagement et de blocage 512 et 513 circulaires délimite des redents 514, ces redents formant des crans de blocage des plots en translation entre les orifices d'engagement et de blocage 512 et 513. Le mouvement des plots entre les deux orifices n'est possible qu'en exerçant une force sur le plot d'intensité suffisante pour franchir le dit cran de blocage. Dans un mode de réalisation préféré, la barre 50 est réalisée dans un matériau souple, par exemple une matière plastique. La barre de réglage 50 peut ainsi prendre des formes variées, en fonction des utilisations envisagées. Elle reste droite, comme illustré sur la figure 1, quand l'agencement entrebâilleur est employé avec un ouvrant 11 coulissant. Elle peut adopter une forme fortement courbée, à 900 environ comme illustré à la figure 4, dans le cas d'un ouvrant pivotant à maintenir en position par rapport à un cadre fixe sur lequel l'ouvrant est monté. Elle peut adopter une forme légèrement courbée, illustrée sur la figure 5, dans le cas de deux ouvrants pivotants à maintenir en position l'un par rapport à l'autre. Dans un autre mode de réalisation, la barre 50 est réalisée dans un matériau rigide, par exemple métallique au plastique, et présente une forme figée adapté à une seule utilisation. Cette forme figée peut être par exemple une des trois formes décrites ci-dessus. On peut donc concevoir que l'agencement entrebâilleur de l'invention peut être facilement installé et retiré de divers types de portes et de fenêtres, sans laisser de traces ni endommager les structures. Il est particulièrement bien adapté aux menuiseries en PVC, dans lesquelles il n'est pas possible d'utiliser des vis, et qui présentent une surface lisse apte à recevoir des ventouses. Il peut être transposé un grand nombre de fois sur des portes ou des fenêtres différentes. REVENDICATIONS 1. Agencement entrebâilleur, pour structure (10) à au moins un ouvrant (11), l'agencement entrebâilleur (20) étant destiné à maintenir l'ouvrant (11) dans une position d'ouverture prédéterminée, du type comprenant un dispositif de fixation (30) à l'ouvrant (11), un dispositif de fixation (40) à une deuxième partie (12) de ladite structure (10), et une barre de réglage (50) liée au dispositif de fixation (40) à ladite deuxième partie (12) de la structure (10) et comprenant un dispositif d'accrochage (51) de la barre (50) sur le dispositif de fixation (30) à l'ouvrant (11), caractérisé en ce que le dispositif de fixation (30) à l'ouvrant (11) comprend une ventouse de fixation (31) à l'ouvrant (11). 2. Agencement entrebâilleur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (30) à l'ouvrant (11) comprend un plot (32) d'accrochage sélectif à la barre (50), placé à l'arrière de la ventouse de fixation (31). 3. Agencement entrebâilleur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif d'accrochage (51) comprend une lumière d'accrochage (511), dans laquelle le plot d'accrochage (32) du dispositif de fixation (30) à l'ouvrant (11) est engagé de façon amovible. 4. Agencement entrebâilleur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif d'accrochage (51) comprend une pluralité de lumières d'accrochage (511) disposées le long de la barre de réglage (50), espacées les unes par rapport aux autres pour permettre un réglage de l'ouverture de l'ouvrant (11). 5. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la barre de réglage (50) comprend une partie fixe (52) rigidement liée au dispositif de fixation (40) à ladite deuxième partie (12) de la structure (10), et reliée à une partie principale de la barre de réglage (50) portant le dispositif d'accrochage (51) par une articulation (54) située entre les deux dispositifs de fixation (30,40). 6. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (40) à la deuxième partie (12) de la structure (10) comprend une ventouse de fixation (41) à ladite deuxième partie (12). 7. Agencement entrebâilleur selon la revendication 6 en combinaison avec la revendication 5, caractérisé en ce que la partie fixe (52) de la barre de réglage (50) comprend une lumière de fixation (521), le dispositif de fixation (40) à la deuxième partie (12) de la structure (10) comprenant un plot (42) placé à l'arrière de la ventouse (41) et engagé dans cette lumière de fixation (521) pour lier rigidement la partie fixe (52) à ladite deuxième partie (12). 8. Agencement entrebâilleur selon la revendication 7 en combinaison avec la revendication 3, caractérisé en ce que les lumières d'accrochage et de fixation (511, 521) sont identiques, et comprennent chacune un orifice d'engagement (512) des plots relativement plus grand et un orifice de blocage (513) des plots relativement plus petit communiquant avec l'orifice d'engagement (512). 9. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les deux dispositifs de fixation (30,40) sont identiques. 10. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux dispositifs de fixation (30,40) sont des pièces moulées en caoutchouc ou en un autre matériau élastique. 11. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite deuxième partie (12) de la structure (10) est un second ouvrant ou un cadre fixe sur lequel l'ouvrant (11) est monté. 12. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la barre de réglage (50) est réalisée dans un matériau souple et peut prendre des formes adaptées aux utilisations envisagées. 13. Agencement entrebâilleur selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la barre de réglage (50) est réalisée dans un matériau rigide et présente une forme figée, droite ou au moins partiellement courbe.