Brevet FR2830792A1 — publié le 20030418

La présente invention concerne de manière générale les documents de sécurité, tels que les billets de banque par exemple. Plus précisément, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un lot de documents de sécurité, comprenant la définition d'une pluralité 1 d'emplacements déterminés des documents, les positions respectives des emplacements déterminés étant les mêmes pour tous les documents du lot, et l'association à des emplacements déterminés ainsi définis de zones métallisées. Et l'invention concerne également des lots de documents de sécurité obtenus par un tel procédé. On connaît déjà des procédés du type mentionné ci-dessus. Il est ainsi connu d'intégrer à un document un fil de sécurité métallisé, à des fins d'authentification du document. L'authentification peut se faire par simple reconnaissance visuelle du fil : dans ce cas elle peut être réalisée par un observateur, à l'oil nu. L'authentification peut également être réalisée par machine, en faisant reconnaître optiquement la présence du fil, pour la machine. Il est en outre possible de faire reconnaître par une machine des propriétés spécifiques du fil (propriété magnétique, électrique, mais également propriété optique sophistiquée utilisant par exemple la luminescence du fil,...). Le fil métallisé s'étend généralement en travers de la largeur du document, soit à la surface de celui-ci, soit en étant intégré dans l'épaisseur de la trame du papier du document. Selon une disposition intéressante, il est en outre connu d'intégrer le fil au document de sorte que seules certaines portions du fil métallisé affleurent à la surface du document, les autres portions du fil étant noyées dans l'épaisseur de la trame. Et on peut également faire affleurer certaines portions du fil à la surface des deux faces respectives du document, en alternance. De telles dispositions permettent de mieux se démarquer des tentatives d'imitation de documents à fils qui seraient réalisées par des faussaires. On trouvera dans les brevets et demandes GB 1 604 463, US 4 186 943, W098/5333 des exemples de telles mesures de sécurisation de documents. Par ailleurs, comme on l'a dit, il est possible d'associer au fil des propriétés spécifiques, en réalisant un codage du fil (codage magnétique, électrique, optique..). Cette disposition est avantageuse car outre le fait d'apporter un niveau de complexité dans le document et de rendre ainsi la contrefaçon plus difficile, elle fournit également un moyen de trier les documents. Les dispositions évoquées ci-dessus sont donc intéressantes. Toutefois, il demeure nécessaire d'imaginer sans cesse de nouvelles solutions pour sécuriser les documents sensibles. Par ailleurs, la mise en oeuvre opérationnelle de certaines dispositions du type évoqué ci-dessus peut s'avérer problématique : dans le cas de fils présentant des propriétés spécifiques, il peut en effet être nécessaire d'établir un contact physique entre le document et la machine d'authentification et/ou de tri (en particulier dans le cas de la reconnaissance de propriétés magnétiques ou électriques). Or, ce type de contrainte peut s'avérer incompatible avec les cadences de traitement spécifiées pour de telles machines. Alternativement, il est également connu de fabriquer un fil de sécurité à partir d'un mince ruban de matière plastiqùe translucide portant des zones métallisées de manière sélective, et d'intégrer ce fil dans un document de sécurité. Un tel fil est décrit dans le brevet EP 536 855. Ce fil peut également comporter des motifs de codage (codes à barres), ce qui est intéressant. Mais dans ce cas encore, les capacités des machines d'authentification et/ou de tri peuvent ne pas être compatibles avec la lecture rapide et fiable d'informations codées portées par un fil. On remarquera par ailleurs que les enseignements de EP 536855 1 5 sont limités à un fil de sécurité. De plus, aucun moyen n'est prévu pour contrôler la position des motifs par rapport aux bords du document. Un autre type de procédé connu pour associer à chaque document au moins deux zones métallisées est décrit dans le brevet EP 522 217 au 10 nom de la Demanderesse. Dans ce brevet, un document de sécurité comprend une surface réfléchissante discontinue constituée par une succession d'éléments individuels réfléchissants. Ce procédé est connu sous le nom de STRAP&commat;. 15 Les procédés et documents connus mentionnés ci-dessus constituent des dispositions intéressantes en termes de sécurisation de documents. Un but de l'invention est d'en proposer un perfectionnement, qui augmente encore leur niveau de sécurité. 20 En particulier, l'invention vise à permettre de réaliser un codage simple et efficace des documents, dont la reconnaissance n'implique pas les inconvénients mentionnés ci-dessus. Afin d'atteindre ces buts l'invention propose selon un premier aspect un procédé de fabrication d'un lot de documents de sécurité, comprenant la 25 définition d'une pluralité d'emplacements déterminés des documents, les positions sélectives des emplacements déterminés étant les mêmes pour tous les documents du lot, et l'association à des emplacements déterminés ainsi définis de zones métallisées, caractérisé en ce que pour chaque document, l'association des zones métallisées aux dits emplacements 30 déterminés est individualisée sélectivement, de manière à réaliser sur ledit document un motif de codage à partir de la présence ou de l'absence d'une zone métallisée à chaque emplacement prédéterminé du document. Des aspects préférés, mais non limitatifs du procédé selon l'invention sont les suivants : í * dans chaque document les emplacements déterminés de la pluralité s'étendent suivant une dimension du document, * le motif de codage est reconnaissable à l'oil nu par un observateur, * le motif de codage est reconnaissable par machine, . on associe aux zones métallisées des propriétés diffractives et/ou réflectives spécifiques, . les zones métallisées sont associées au document par l'intermédiaire d'un fil de sécurité métallisé dont on fait affleurer sélectivement certaines parties à la surface de chaque document du lot en certains des emplacements déterminés qui sont choisis individuellement et sélectivement pour chaque document, * les zones métallisées sont associées sélectivement et individuellement à chaque document par l'intermédiaire d'une bande de sécurité comprenant des éléments métallisés répartis de manière individuelle et sélective sur le document, * la répartition individuelle et sélective des éléments métallisés est obtenue par dessin sélectif de motifs d'une feuille d'un matériau tel que l'aluminium, ') les zones métallisées sont associées au document par impression sélective d'une encre métallisée, on constitue sur chaque document un motif répétitif de codage, on associe aux zones métallisées des propriétés optiques spécifiques, lesdites propriétés optiques sont des propriétés de luminescence et/ou de diffraction, ledit motif de codage est bidimensionnel. Selon un deuxième aspect, l'invention propose également un lot de documents de sécurité par un procédé selon l'un des aspects évoqués cidessus. D'autres aspects, buts et avantages de l'invention apparaîtront mieux sur la description suivante d'une forme préférée de réalisation de l'invention, faite en référence aux dessins annexés sur lesquels : * la figure 1 est une représentation schématique d'un document de sécurité tel qu'un billet de banque selon l'état de la technique comportant des zones métallisées, * la figure 2 est une vue similaire d'un document de sécurité réalisé selon l'invention, w ! a figure 3 est une vue schématique d'une installation permettant de réaliser des documents de sécurité selon l'invention. En référence tout d'abord à la figure 1, on a représenté schématiquement un document de sécurité tel qu'un billet de banque 10, qui peut être réalisé en papier. Le billet 10 est connu, et va être décrit en tant qu'élément d'état de la technique. Le billet 10 comporte une pluralité 100 de zones métallisées discrètes 101 à 108 qui s'étendent selon la largeur du billet. Chaque zone métallisée 101 à 108 peut présenter des propriétés de réflexion de la lumière, conformément à l'enseignement du brevet EP 522 217. L'association des zones métallisées 101 à 108 au billet 10 peut être réalisée par l'intermédiaire d'une bande continue de type STRAP&commat;, dont seules les régions qui correspondent aux zones métallisées sont visibles, les régions intermédiaires séparant lesdites zones métallisées étant transparentes. Il est également connu d'associer à un document tel que le billet 10, au lieu de telles zones réfléchissantes séparées les unes des autres, un fil de sécurité métallisé continu, dont certaines portions seulement affleurent à la surface du billet. Et dans ce cas encore, on observera à la surface du billet une pluralité de zones métallisées discrètes, séparées les unes des autres, qui s'étendent selon une direction générale (par exemple en travers de la largeur du billet dans le cas où le fil est orienté de la sorte). Dans tous les cas, l'association d'un tel élément de sécurité à un document est réalisée de préférence en registre, c'est-à-dire que la position de chaque zone métallisée à la surface du document est fixe, et identique d'un document à l'autre. Un lot de billets fabriqués de la sorte présente donc les mêmes zones métallisées (qu'elles soient réalisées par l'association au billet d'une bande de type STRAP&commat;, d'un fil, par impression métallisée sélective du billet ou par toute autre technique connue), aux mêmes endroits pour chaque billet. Ainsi, dans le cas de billets reproduisant les enseignements correspondant à la figure 1, tous les billets fabriqués de la sorte comporteront des zones métallisées au même endroit. Ceci permet entre autres de faciliter la reconnaissance automatique du billet par une machine, en garantissant que les zones métallisées se trouveront en regard des capteurs adéquats de la machine. En référence maintenant à la figure 2, on a représenté schématiquement un document de sécurité réalisé selon l'invention. On retrouve sur ce document 20 une pluralité 200 de zones métallisées. Mais contrairement à la configuration connue représentée sur la figure 1, on observe dans ce cas que la répartition des zones métallisées est différente. En effet, dans le cas des fabrications connues, les zones métallisées s'étendent comme on l'a dit toujours aux mêmes endroits. En outre, ces zones sont généralement réparties de manière équidistante, de manière à former une séquence régulière sur la surface du document. Dans le cas de l'invention, on utilise avantageusement une telle répartition régulière et identique d'un document à l'autre non pas pour réaliser les zones métallisées elles-mêmes, mais simplement pour définir des emplacements déterminés. Et chaque emplacement ainsi défini est susceptible d'accueillir une zone métallisée, ou non. Plus précisément, reprenant l'analogie entre les configurations de la figure 1 et de la figure 2, on a défini une pluralité d'emplacements déterminés 2001 à 2008 (ici au nombre de 8 et qui correspondent aux éléments représentés en traits pleins et en traits pointillés). Dans la représentation de la configuration connue de la figure 1, chacun de ces 8 emplacements correspondent et systématiquement à une zone métallisée respective 101 à 108. Dans le cas de l'invention, chaque emplacement 2001 à 2008 est susceptible de recevoir une zone métallisée, ou non. Et la fabrication des différents documents d'un même lot est réalisée de manière à associer individuellement à chaque document du lot une répartition spécifique de zones métallisées sur les emplacements prédéterminés, chaque document pouvant recevoir dans le cas de la représentation de la figure 2 entre 0 et 8 zones métallisées, réparties de toute manière désirée selon les emplacements prédéterminés 2001 à 2008. Ainsi, dans la représentation de la figure 2 donnée à titre d'exemple, le billet 20 comporte six zones métallisées 201,203, 204,205, 207 et 208 qui sont associées aux emplacements respectifs 2001,2003 à 2005,2007 et 2008. Les emplacements 2002 et 2006 ne reçoivent quant à eux aucune zone métallisée, de sorte qu'ils n'apparaissent en réalité pas sur le billet (leur représentation en traits pointillés permettant simplement de visualiser leur position sur le document de la figure 2). Il est ainsi possible selon l'invention de fabriquer un lot de documents de sécurité tels que des billets de banque : * en définissant pour le lot de documents une pluralité d'emplacements déterminés, qui seront les mêmes pour tous les documents du lot, * et en associant sélectivement et individuellement à chaque billet du lot des zones métallisées sur certains de ces emplacements. On peut ainsi réaliser un codage individuel de chaque document du lot, chaque emplacement susceptible de recevoir une zone métallisée jouant par analogie avec les systèmes informatiques le rôle d'un"bit", l'emplacement correspondant à une valeur 0 du"bit"si aucune zone métallisée ne lui est associée, une valeur 1 du"bit"si une zone métallisée lui est associée. Pour authentifier de tels documents, on prévoira des machines d'authentification comportant des capteurs capables de détecter la présence ou l'absence de zones métallisées en chacun des emplacements déterminés d'un lot de documents. On trouvera dans le document FR 2 675 607 des exemples de tels capteurs. De tels capteurs peuvent être agencés sous la forme d'une pluralité de capteurs disposés en regard des emplacements prédéterminés, ou d'un capteur unique apte à effectuer une telle détection pour chaque emplacement. Les capteurs peuvent détecter la présence d'une zone métallisée par lecture optique, ou par identification d'une autre propriété de la zone métallisée. On notera que dans un mode de réalisation préféré de l'invention, les emplacements 2001 à 2008 s'étendent selon la largeur du billet, de manière à faciliter la reconnaissance des zones métallisées lorsque le billet défile dans le sens de sa longueur, indiqué par la flèche F dans la figure 2. On peut évidemment adapter le nombre d'emplacements déterminés d'un lot de documents, le nombre de 8 représenté sur la figure 2 étant purement illustratif. En tout état de cause pour un codage des documents d'un lot munis 1 de N emplacements déterminés chacun, on dispose ainsi de 2N possibilités de codage pour chaque document. Et on peut augmenter le nombre en codant en outre une autre propriété de chaque emplacement déterminé (par exemple en supprimant ou non chacun de ces emplacements avec une encre présentant une propriété spécifique-optique, magnétique, électrique ou autre). Et dans tous les cas de figure, les capteurs des moyens de reconnaissance des machines d'authentification seront adaptés en conséquence, en prévoyant par exemple un réseau de capteurs tel que des photodiodes en nombre suffisant pour reconnaître, par réflexion et/ou par transmission, la présence d'une zone métallisée pour chaque emplacement prédéterminé du billet. On précise que de tels capteurs pourront simplement être aptes à détecter la présence de lumière ; il est également possible de raffiner les moyens de reconnaissance pour détecter un spectre de réflexion spécifique, dans le cas où on a associé aux zones métallisées des propriétés optiques spécifiques (par exemple luminescence et/ou propriété diffractive spécifique,...). Il est également possible selon une variante de l'invention de réaliser le motif de codage des zones métallisées sous une forme répétitive, de manière systématique pour les billets d'un même lot. Dans ce cas, on peut par exemple réaliser sur les emplacements susceptibles de recevoir des zones métallisées deux fois le même codage de zones métallisées. Reprenant la configuration de la figure 2, ceci reviendrait à réaliser une première fois ce codage sur les emplacements 2001 à 2004, et à le reproduire sur les emplacements 2005 à 2008. Une telle disposition permet d'augmenter la robustesse du système, chacun des deux codes identiques étant lu lors de l'authentification par une machine, de sorte que si la partie du billet sur laquelle l'un des codes est apposé est endommagée de sorte que la lecture du code est compromise, 1 le code identique se trouvant sur l'autre partie du billet demeure lisible. Comme on l'a dit, les capteurs des machines d'authentification destinés à reconnaître la présence des zones métallisées aux différents emplacements prédéterminés peuvent être adaptés, de manière à reconnaître tout type de signal désiré. De préférence toutefois le recueil de la réponse spécifique des zones réfléchissantes se fera par réflexion ; il est toutefois également possible de recueillir cette réponse par mesure de conductivité électrique, d'une caractéristique magnétique, ou par l'exploitation d'une réponse d'une propriété optique élaborée pouvant mettre en oeuvre des phénomènes de cascade lumineuse, de diffraction, etc. Il est possible d'associer à chaque billet les différentes zones réfléchissantes par tout type de technique connue en soi. Comme dans le cas de l'état de la technique connue mentionnée cidessus, on peut aussi adapter pour chaque billet un fil métallisé de sorte que seulement certaines de ses sections affleurent à la surface du billet, et constituent ainsi les zones métallisées dont la disposition est spécifique au billet. Il est également possible de reprendre des enseignements du document EP 522 217 pour associer au billet une bande de transfert, par exemple une bande de transfert continue de type STRAP (D dont seulement certaines sections qui se trouveront lors de l'association de la bande au billet en regard d'un emplacement prédéterminé correspondent à des éléments métallisés réfléchissants, le reste de la bande étant transparent. Dans ce cas la bande est associée au billet par l'application d'une température et d'une pression élevées sur la bande. Une telle bande peut être constituer de la superposition ordonnée des couches suivantes : * une couche d'un revêtement protecteur tel que du polyéthylène, . une couche de cire, une couche de vernis transparent, . une couche de laque d'embossage pour éléments diffractifs, . ladite couche de laque d'embossage étant elle-même recouverte d'une fine couche d'un matériau réfléchissant tel que l'aluminium, qu'on dessinera dans le cas de l'invention (par exemple à la soude) pour adapter pour chaque billet la répartition des éléments réfléchissants aux différents emplacements, une couche de colle. On applique ensuite une telle bande, de son côté présentant la couche de colle, sur le billet. En appliquant une température et une pression élevées sur la face opposée (ici le polyéthylène), on intègre la bande au billet. On précise toutefois que les zones métallisées peuvent être constituées par tout autre type de technique connue en soi, y compris par impression directe du billet, en imprimant sélectivement avec une encre métallisée des zones métallisées selon une dimension du billet, de préférence sa largeur. La figure 3 est une représentation schématique d'une installation pouvant être mise en oeuvre pour réaliser une variante de l'invention, dans laquelle les billets sont constitués à partir d'une bande de papier 30 qui résulte du trempage d'une matrice rotative 31 dans une solution de pâte à papier 32. La matrice 31 est pourvue sur sa périphérie d'éléments 310 qui constituent des caches qui empêchent la pâte à papier 32 d'adhérer à la matrice. Un fil métallisé 33 est par ailleurs amené en regard de la matrice contre laquelle il est pressé lors de l'immersion de la matrice dans la pâte à papier 32. Le fil est ainsi noyé dans la pâte à papier qui adhère à la matrice, ce j qui revient à intégrer le fil dans la trame du papier qui constitue la feuille 30. Le fil métallisé 33 étant pressé contre la matrice en regard des éléments 310 qui sont sur la périphérie de cette matrice, ledit fil affleurera à la surface de la feuille 30 uniquement aux emplacements correspondant à ces éléments 310. On comprend donc qu'en adaptant la répartition des éléments 310 (qui sont représentés de façon exagérément grossie sur le schéma de la figure 3), on détermine la répartition des zones métallisées sur la feuille, ladite feuille étant ensuite coupée pour constituer des billets individuels. Il est ainsi possible de définir selon l'invention des lots de documents de sécurité ayant pour caractéristique commune les mêmes emplacements prédéterminés, chaque document comprenant une répartition spécifique de zones métallisées sur les emplacements (les zones métalliques étant associées au document par l'une des techniques décrites ci-dessus). On pourra de la sorte constituer des gammes de documents, par exemple adapter la répartition des emplacements prédéterminés pour chaque type de billet (une répartition pour des billets de 1 Euro, un autre pour les billets de 10 Euros, etc...). On remarquera que l'invention permet de réaliser un codage extrêmement simple et fiable sur des lots de documents de sécurité. On remarquera en outre qu'il est possible d'adapter à volonté la taille et le nombre des emplacements prédéterminés sur les documents d'un lot, ces emplacements n'étant pas nécessairement répartis de manière équi- distantes, ni selon une direction rectiligne. A cet égard, on précise qu'il est possible de raffiner l'invention en définissant sur les documents d'un lot des emplacements prédéterminés répartis selon un motif bidimensionnel (et non monodímentionnel comme dans l'exemple décrit ci-dessus). Par motif bidimensionnel on entend motif utilisant les deux dimensions de la surface du document. On pourra ainsi, en associant sélectivement des zones métalisées à certains de ces emplacements prédéterminés (selon une des modalités décrites ci-dessus), réaliser un codage bidimensionnel individuel sur chaque document du lot. On pourra ainsi adapter le marquage des documents, selon que l'on désire privilégier une reconnaissance à l'oil nu, ou au contraire que l'on désire privilégier une reconnaissance par machine (dans ce cas on réduira la taille des emplacements prédéterminés). REVENDICATIONS ! 1. Procédé de fabrication d'un lot de documents (20) de sécurité, comprenant la définition d'une pluralité d'emplacements déterminés des documents (2001-2008, les positions respectives des emplacements déterminés étant les mêmes pour tous les documents du lot, et l'association à des emplacements déterminés ainsi définis de zones métallisées (201,203-205, 207,208), caractérisé en ce que pour chaque document, l'association des zones métallisées aux dits emplacements déterminés est individualisée, de manière à réaliser sur ledit document un motif de codage à partir de la présence ou l'absence d'une zone métallisée à chaque emplacement prédéterminé du document. 2. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que dans chaque document les emplacements déterminés de la pluralité s'étendent suivant une dimension du document. 3. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le motif de codage est reconnaissable à l'ceil nu par un observateur. 4. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le motif de codage est reconnaissable par machine. 5. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'on associe aux zones métallisées des propriétés diffractives et/ou réflectives spécifiques. 6. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les zones métallisées sont associées au document par l'intermédiaire d'un fil de sécurité métallisé (33) dont on fait affleurer sélectivement certaines parties à la surface de chaque document du 1 lot en certains des emplacements déterminés. 7. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les zones métallisées sont associées individuellement à chaque document par l'intermédiaire d'une bande de sécurité de type STRAP&commat; comprenant des éléments métallisés répartis de manière individuelle et sélective sur le document. 8. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la répartition individuelle et sélective des éléments métallisés est obtenue par dessin sélectif de motifs d'une feuille d'un matériau tel que l'aluminium. 9. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les zones métallisées sont associées au document par impression sélective d'une encre métallisée. 10. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on constitue sur chaque document un motif répétitif de codage. 11. procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que on associe aux zones métallisées des propriétés optiques spécifiques. 12. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les dites propriétés optiques sont des propriétés de luminescence et/ou de diffraction. 13. procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit motif de codage est bidimensionnel. 1 14. Lot de documents de sécurité obtenu par un procédé selon l'une des revendications précédentes.