Brevet FR2825078A1 — publié le 20021129

Cabinet DELHAYE I DESCRIPTION: 1. Domaine technique de l'invention. Poubelle en colonne modulable à éléments superposables sécurisés pour le tri sélectif des ordures. 2. Etat de la technique antérieure I tri sélectif: Poubelles non modulables, non superposables, absence d'une même et seule poubelle permettant le tri sélectif et respectant la demande des pouvoirs publics, absence de solution n'entraînant de modification dans les maisons actuelles. 3. Exposé et solution technique / La colonne est composce dans la version de base de 4 éléments l chacun utilisable séparément ou superposable - figure 1. En complément de la description précédente, un 5ème élément 2 est possible, du type couvercle pouvant indifféremment recouvrir n'importe quelle partie supérieure des modules - figure 2. Les modules sont de forme rectangulaire, les coins arrondis afin que l'hygiène soit au mieux respectée. Les matériaux utilisés sont tous ceux employés actuellement pour les poubelles en particulier le plastique, des matériaux d' innovation du type plastique avec incrustation de paillettes de couleur ou de plastique compound. En complément de la description précédente, chaque élément est superposable et pourra comporter en arrière une patte 3 permettant l'accrochage du module à un plan perpendiculaire. En complément de la description précédente, cette patte 3 peut être amovible dans ce cas des encoches latérales sont à prévoir- figure 3. La base de la partie inférieure comporte 4 encoches c réparties de façon à ce que l'élément soit stable. Des roulettes 4 ou tout autre élément sont encastrables dans celles-ci. -figure 4. L'encastrement des modules sera sécurisé par emboîtement. Le plafond de la partie supérieure du module présente un rétrécissement 5 d'une épaisseur conséquente pour venir s'embo^ter dans le plancher de la partie inférieure du module inférieur qui présente un renfoncement-figure 5. Le module l est composé de deux éléments, une partie inférieure a plus haute pour le contenu des déchets à laquelle s'accroche le sac poubelle. Une partie supérieure b comportant sur la face antérieure une ouverture permettant l' introduction de ces déchets. Les deux éléments sont reliés entre eux dans la partie postérieure par un système de charnières débo^tantes moulées 6 afin de bien pouvoir glisser le sac poubelle - f gure 6 Ornment rrnfiH?nti?l l/(lS/Ol 1/f; En complément de la description précédente, cette charnière peut-être aussi un système de fermeture par blocage encastré moulé 7 que l'on retrouve à l'avant afin de fermer le module I de façon sécurisce-figure 7-. En complément de la description précédente, un système d'étanchéité peutétre prévu. Dans la partie antérieure, il est prévu un orifice permettent l'introduction des déchets. Un clapet 8 vient s'insérer à ouverture de préLérence vers le bas afin que le module le plus bas soit accessible à tout objet.-fgure 8. En complément de la description précédente, dans une autre version, on peut prévoir une ouverture vers le haut afn que le consommateur décide lui-méme de l'ouverture. Pour cela dans l'ouverture méme, deux petites encoches 9 supplémentaires de façon opposée sont à prévoir dans lesquelles s'insère le clapet, suffiront-figure 9. Le clapet se ferme soit par un système de contrepoids 10 soit par tout autre système -figure 8 Sur chaque face latérale il est prévu un système de sécurité sur presque la totalité de la largeur du type "clip " 11 afin de solidariser l'ensemble dans 1'ordre souhaité ou tout autre système donnant un résultat équivalent: clic, rainurage, encastrement, système des gourdes - f/gure 10. En complément de la description précédente, le couvercle correspond à la forme des modules soit rectangulaire à coins arrondis et épousera la face supérieure de dernier module. Il sera recommandé de ne rien poser pour des raisons de sécurité évidentes. En complément de la description précédente, dans le but de soulever le module I et pour attacher le clip, il est prévu à la hauteur de celui-ci, un ergot 12 permettant à 1'utilisateur de soulever celui-ci -f gure 11. En complément de la description précédente, la face supérieure de ces modules comporte un autre clapet 13 du même type que celui rekouvé sur la face antérieure précédemment décrite afin d'introduire des déchets lorsque le module se trouve attaché à un plan perpendiculaire - figure 12. En complément de la description précédente, les clapets pourront étre de couleurs différentes et correspondre aux différentes couleurs imposées par le tri des pouvoirs publics: blanche pour le verre, bleu pour le papier, janne pour les emballages, verte pour le non recyclé. Les éléments peuvent s'assembler à l'infini, modulant aussi leur hauteur. Il est prévu une contenance de base qui est de 4x30 litres 14 mais aussi un autre volume de 50 litres 15, d'autres volumes sont à envisager. En complément de la description précédente, on peut envisager des contenances plus importantes en fonction des besoins ou à l'inverse des contenances moins importantes nrrmnt rnnfilntie1 91/nS/0l 9/f; respectants les volumes des sacs poubelle actuels, et s'adaptant à la demande des pouvoirs publicsfigure 13 4. Les dessins annexés illustrent l'invention: La figure 1 représente les modules empilés en particulier un exemple d'empilement pour quatre modules avec une ouverture frontale du clapet, le clip d'attache sécurisant les modules entre eux et le rétrécissement permettant l'embo^tement des modules. On distingue la partie supérieure et inférieure des modules. La figure 2 représente la vue supérieure de 1'élément du type couvercle. La figure 3 représente la patte d'attache arrière vue de 3/. et permettant au module d'être accroché à une paroi verticale. La figure 4 représente une vue inférieur d'un module avec le système d'attache des roulettes ainsi que le processus d'emboîtement de celles-ci. La figure 5 représente le système d'encastrement des modules en coupe verticale. La figue 6 représente les deux parties inférieure et supérieure d'un module ainsi que la charnière postérieure en coupe de profil et une vue 3/4. La figure 7 représente la coupe verticale en vue 3/ de la charnière postérieure et la coupe d' assemblage de celle-ci. La figure 8 représente les coupes verticales du système de fermeture des clapets, hautes et basses.. La figure 9 représente en coupe de 3/" le système de fixation des clapets par encastrement et une coupe de profil du système de rabattement. La figure 10 représente 1'enfoncement situé à la hauteur de 1'attache du type clip permettant la fermeture de celle-ci et servant de poignée. La figure 11 représente une vue de 3/ des clips bilatéraux et 1'ergot. La figure 12 représente une vue supérieure du module avec le clapet sur la face supérieure ainsi que le rétrécissement. La figure 13 représente une vue de face des modules avec des contenances différentes, une partie inférieure plus importante pour le volume de 50 litres, et une moins importante pour celui de 30 litres. nrf'ment rnfirientil 91 If)/(ll l/A REVENDICATIONS: 1) Colonne de tri sélectif des déchets ménagers caractérisée par quatre modules répondant à la demande actuelle de tri des Pouvoirs Publics, les quatre modules 1 étant associés les uns aux autres par des moyens de clips latéraux, permettent à l'utilisateur de soulever un ou plusieurs modules 1. 2j Colonne selon la revendication 1 caractérisée en ce que les modules (1) composés chacun de deux parties (a,b,) peuvent être entièrement ouvertes pour permettre la mise en place du sac poubelle, ces deux parties étant verrouillées par un système de " bouton presse " moulé 7 à l' avant et à l'arrière par un système de charnière moulée 6. 3) Colonne selon la revendication 2 caractérisée en ce qu'elle possède un système d'encastrement de roulettes 4 dans la partie inférieure a des modules 1 ainsi qu'un couvercle 2 dans leur partie supérieure dans un souci d'esthétique et d'hygiène. 4) Colonne selon la revendication 3 caractérisce en ce qu'elle est modulable et évolutive en fonction de la demande des Pouvoirs Publics, et de l'utilisateur, plusieurs contenances 14 et 15 existant pour répondre à cette attente. ) Colonne de poubelle selon la revendication 4 caractérisée en ce qu'elle est composée d'éléments qui sont utilisables chacun séparément ou pouvant être associés différemment, pouvant être interchangeables dans la désignation de leur contenu, l'encastrement des modules 2 se faisant par emboîtement, étant prévu un rétrécissement 5 d'une épaisseur conséquente pour venir s'embo^ter dans le plancher de la partie inférieure du module supérieur. 6) Colonne selon la revendication 5 caractérisée en ce qu'elle est intégrable dans les petits espaces, l'introduction des déchets pouvant se faire par des clapets soit sur le plan supérieur 13, soit sur le plan frontal, l'ouverture des clapets 8 pouvant être par le haut ou le bas 9, et ce dernier se fermant par un système de contre poids 10 ou tout autre système. 7) Colonne selon la revendication 6 caractérisée en ce qu'elle possède à l'arrière une patte 3 dans la partie inférieure rendant possible l'accrochage d'un module à un plan perpendiculaire. 8) Colonne selon la revendication7 caractérisoe en ce qu'elle possède la réalisation d'étiquetage par catégorie de déchets pour le respect de tri ou la différentiation des catégories des déchets par la couleur des modules 1 ou de leurs clapets 8 et 13 eux- mêmes indépendamment interchangeables d'un module à l'autre. 9) Colonne selon la revendication 8 caractérisée en ce que la contenance de ces modules 1 est de 30 litres 14 et/ou de 50 litres, d'autres contenances étant envisageables selon les