Brevet FR2827159A1 — publié le 20030117

SYSTEME DE FIXATION MOBILE DE CIVIERE A BORD DE MOYENS DE TRANSPORT. La présente invention concerne un système se fixant à la place des pieds de fixation rabattables équipant une civière ayant fait l'objet d'un brevet précédent et conçue pour se fixer sur les accoudoirs des sièges de largeur variable. Dotée de ce nouveau système de fixation, la civière peut se fixer soit directement sur le système d'ancrage au plancher du moyen de transport, soit sur un berceau de support luimême fixé au système d'ancrage au plancher du moyen de transport et ayant fait aussi l'objet d'un brevet précédent. L'innovation consiste à pouvoir ancrer un des composants de ce système de fixation, notamment au travers de ses extrémités, soit au plancher du moyen de transport soit au berceau de support lui-même fixé au plancher du moyen de transport, de permettre à la civière de coulisser latéralement et de la bloquer en toute position. Ce système est constitué de un ou plusieurs pieds disposés de telle sorte qu'ils puissent coulisser sur un ou plusieurs dispositifs permettant cette action. Ce système est composé d'un ou plusieurs pieds fixés à la civière au moyen d'une attache rapide, sûre et indesserrable pouvant être une broche à billes qui permet en même temps la rotation de ce ou ces pieds lors de leur son rangement sous la civière. Le ou les pieds sont maintenus en position perpendiculaire au plan de la civière au moyen d' une attache rapide, sûre et indesserrable pouvant être une grenouillère. Le ou les pieds sont équipés d'un système de blocage pouvant être un doigt d'indexage pour limiter leur translation sur le dispositif permettant de coulisser. Le ou les pieds sont installés sur le dispositif permettant de coulisser, pouvant être un tube, passant au travers de ce ou ces pieds pour assurer le maintien de la civière. Le ou les pieds peuvent notamment coulisser alors que la civière est en charge grâce à une interface placée entre le ou les pieds et le dispositif permettant de coulisser. Cette interface peut être faite d'une ou plusieurs bagues à faible coefficient de friction ou d'une interface pouvant être une cage à billes. La translation de la civière peut être bloquée grâce à l'action des doigts d'indexage situés dans le ou les pieds de fixation et qui, en position de fermeture, viennent par exemple se loger dans des lumières prévues à cet effet. Pour retirer la civière, il suffit de faire coulisser le ou les pieds au-delà du dispositif permettant de coulisser. Cette opération est possible car le ou les pieds et leur interface sont pourvus d'une ouverture pouvant être en partie basse et permettant de faire passer le système d'arrimage du tube au travers des pieds dotés de bagues. Le système d'arrimage du tube est doté d'un logement pouvant être par exemple un cylindre coiffant un pion de centrage fixé sur une bague coulissant sur le tube du berceau et munie d'un dispositif de blocage, pouvant être un doigt d'indexage. Un élément de liaison pouvant être une broche à billes fixe, au travers d'une lumière prévue à cet effet, le système d'arrimage du tube au pion de centrage. Le système d'arrimage du tube peut être équipé d'une bague coulissante elle-même munie d'un système de blocage en position et d'une interface à faible coefficient de friction, pouvant être une cage à billes, et dotée d'une bride reliée à un pion d'ancrage fixé au rail du plancher du moyen de transport. Que ce soit au travers du berceau ou des bagues susmentionnés, la civière est maintenue solidement au plancher et permet des réglages longitudinaux et latéraux. Les Figures 1 et 2 montrent une réalisation particulière de l'invention dans laquelle les tubes passent au travers des pieds de fixation. Dans une forme de réalisation particulière de l'invention montrée en Figure h ! a civière est équipée de quatre pieds de fixation maintenus en position perpendiculaire au plan de la civière (1) au moyen d'une grenouillère (2) chaque pied (6) est équipé d'un doigt d'indexage (3) pour 1 ~o, 4 d' ndexa, 2e (') pour limiter la translation sur le tube permettant de coulisser (4). Le ou les pieds peuvent faire coulisser la civière en charge grâce à une interface (5) à faible coefficient de friction. Pour retirer la civière, il suffit de faire coulisser les pieds au-delà du tube (4) Cette opération est possible car les pieds (6) sont pourvus d'une ouverture (7) en partie basse et permettent de faire passer le système d'arrimage du tube (8) au travers des pieds dotés de bagues (5). Le système d'arrimage du tube est doté d'un logement cylindrique (9) coiffant un pion de centrage fixé sur une bague (10) coulissant sur le tube du berceau (il). La fixation entre le tube (8) et la bague (10) est réalisée grâce à une broche à billes (12). La bague (10) coulissant sur le tube du berceau (l1) se fixe au moyen d'un doigt d'indexage (13) pour permettre un réglage longitudinal. En Figure 2, le tube permettant de coulisser (4'), passant au travers du pied de fixation (6') de la civière (1') est fixé au rail du plancher (14) grâce à un pion d'ancrage (15) relié à une bride ZD lt > (16) prise sur une bague (17) dans laquelle est maintenu le tube (4'). Le maintien se fait au moyen d'un bouton de serrage (18). De manière préférentielle, le Système de fixation mobile comprendra un ou plusieurs tubes (4,4') passant au travers d'une ou plusieurs bagues (17) reliés par une ou plusieurs brides (16) fixées à un ou plusieurs pions d'ancrage (15) fixés dans le rai ! du plancher (14) ce qui maintient la civière tout en permettant son coulissement latéral. L'ensemble du Système de fixation est composé d'éléments interchangeables au montage et tilla-e. démontage rapide ne nécessitant aucun outillage. REVENDICATIONS ]) Le Système de fixation mobile de civière à bord de moyens de transport caractérisé en ce qu'il se compose d'un ou plusieurs pieds de fixation (6,6'), montés sur une civière (lof) au moyen de systèmes de fixation rapides (2,2') disposés de telle sorte qu'ils puissent coulisser sur des tubes (4. 4') grâce à des interfaces à faible coefficient de friction (5, 5') ayant des positions d'arrêt maintenues par des doigts d'indexage (3, 3') pennettant de faire coulisser la civière latéralement et/ou de la retirer des tubes (4,4') grâce à une lumière pratiquée dans les pieds de fixation (6,6'). 2) Système de fixation selon la revendication 1 caractérisé en ce que les tubes (4. 4') sont dotés d'un système d'arrimage de tubes (8) aux bagues (10) supportant un pion de centrage coulissant sur le berceau de support (11) maintenu en position au moyen du doigt d'indexage (13) et relié au système d'arrimage par la broche à billes (12) et permettant de faire coulisser la civière longitudinalement. 3) Système de fixation mobile selon la revendication l caractérisé en ce que le ou les tubes (4, 4') passant au travers d'une ou plusieurs bagues (17) reliés par une ou plusieurs brides (16) fixées à un ou plusieurs pions d'ancrage (15) fixés dans le rail du plancher (14) maintiennent la civière tout en permettant son coulissement latéral.