Brevet FR2813415A1 — publié le 20020301

La présente invention concerne un système de titres de valeur électroniques ou bons d'achat électroniques utilisant les réseaux de transfert de.données. Ce système permet à un offreur utilisateur de créer des titres de valeur pour un destinataire qui les emploie dans le cadre de transactions auprès de vendeurs utilisateurs. Dans le secteur marchand les transactions sont généralement réalisées par l'utilisation de numéraire, de chèques, de cartes bancaires, de bons d'achat émis par les vendeurs. Dans ce dernier cas les bons sont émis sur support papier. Lorsque les bons d'achat sont offerts par une personne à une autre ils prennent généralement l'appellation de chèques cadeaux ou bons cadeaux. Malheureusement, leurs conditions de mise en oeuvre rendent leur utilisation lourde puisqu'ils doivent être imprimés, distribués et utilisés physiquement. Dans certains cas après la mise en place d'une logistique importante les bons d'achat papier sont échangeables entre enseignes différentes. Toutefois, ils ne sont pas fractionnables car pour chaque fraction il faudrait en émettre et imprimer un nouveau ;ils ne sont pas non plus utilisables qu'en partie car il faudrait pour la partie restante non utilisée en émettre et imprimer un nouveau. Ces opérations sur les bons d'achat papier seraient extrêmement contraignantes. La création de bons d'achat électroniques, utilisés comme chèques cadeaux, pour son propre compte par un vendeur utilisant pour commercer les réseaux de transmission de données notamment de type Internet, Intranet, Extranet est envisageable. Leur émission est plus aisée que les versions papier puisqu'ils ne nécessitent pas d'impression. En revanche la mise en oeuvre de ces bons d'achat électroniques est limitée à la seule boutique de ce vendeur utilisant les réseaux de transmission de données pour commercer et notamment utilisant un bon de commande électronique. Néanmoins, actuellement les bons d'achat électroniques des enseignes commerçant par réseaux de transmission de données sont aussi limités que les versions papier ; en effet, ils ne sont pas non plus échangeables, en tout ou partie, contre ceux d'autres enseignes électroniques. De même, les bons d'achat électroniques ne sont ni fractionnables ni ajoutables entre eux ce qui en limite grandement la practicité. Par ailleurs, il n'existe pas de système de bons d'achat électroniques valables directement dans plusieurs enseignes différentes. Aussi actuellement, la mise en oeuvre de tels bons d'achat électroniques par les enseignes utilisant pour commercer les réseaux de transmission de données n'améliore pas leur utilisation par rapport aux versions papier et même la restreint. Ainsi, les problèmes rencontrés actuellement dans la mise en oeuvre de bons d'achat électroniques utilisés comme chèques cadeaux ou bons cadeaux sont - une mise en oeuvre réservée aux seules enseignes utilisant les réseaux de transmission de données pour commercer - les impossibilités d'échange, total ou partiel, de bons d'achat électroniques entre vendeurs différents - les impossibilités d'utilisation directe de bons d'achat électroniques immédiatement auprès de plusieurs vendeurs - les impossibilités d'utilisation partielle des bons d'achat électroniques - les impossibilités d'ajout des bons d'achat électroniques La présente invention a pour objectif de remédier à ces impossibilités et se propose de développer un système d'émission, de gestion et de transactions de titres de valeur ou bons d'achat électroniques utilisant les réseaux de transfert de données. Grâce à l'invention un offreur utilisateur d'un poste émetteur va créer par l'intermédiaire d'un serveur un titre de valeur électronique ou bon d'achat électronique. Ce serveur génère des titres ou bons émis pour son compte ou pour celui d'un ou plusieurs commerçants, vendant ou ne vendant pas par réseaux. Ces titres ou bons étant, cumulativement ou pas : échangeables en tout ou partie, valables directement dans plusieurs enseignes, ajoutables entre eux, utilisables totalement ou partiellement lors de transactions. Ainsi, l'invention concerne un système d'émission, de gestion et de transactions de titres de valeur électroniques ou bons d'achat électroniques utilisant les réseaux de transfert de données de type Internet, Intranet, Extranet caractérisé en ce qu'il comprend: a) un poste émetteur (E) transmettant des données (D) par support d'émission (SE) à un serveur (S) pour qu'il génère soit un bon d'achat électronique (BAE) soit un titre de valeur électronique (TVE). b) un serveur (S) générant en fonction des données reçues du poste émetteur (E) notamment un bon d'achat électronique (BAE) ou un titre de valeur électronique (TVE), d'un montant donné, à une date donnée. c) un poste récepteur (R) recevant en mémoire pour son destinataire utilisateur des informations provenant du serveur (S) par support de transmission (ST). d) des postes utilisateurs de l'invention (PUI) utilisés par des commerçants vendant et/ou ne vendant pas par réseaux de transmission de données, acceptant les bons d'achat électroniques (BAE) ou les titres de valeur électroniques (TVE), émis pour leur compte, dans le cadre de transactions auprès d'eux par le destinataire utilisateur du poste récepteur (R). e) un bon d'achat électronique (BAE) d'un montant donné, généré par le serveur (S) - utilisable lors d'une transaction, en tout ou partie, chez le seul poste utilisateur de l'invention (PUI) pour le compte duquel il a été émis, - ajoutable avec un bon d'achat électronique (BAE) émis par le même poste utilisateur de l'invention (PUI). f) un titre de valeur électronique ME) d'un montant donné, généré par le serveur (S) . - de deux catégories - titre de valeur électronique échangeable (TVEe), échangeable, en tout ou partie, contre un ou plusieurs bon(s) d'achat électronique(s) (BAE), - titre de valeur électronique universel (TVEu), utilisable directement lors d'une transaction, en tout ou partie, auprès de plusieurs postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement - ajoutable avec un autre titre de valeur électronique (TVE) de même catégorie g) des supports d'émission (SE) du poste émetteur (E) au serveur (S). h) des supports de transmission (ST) du serveur (S) au poste récepteur (R). i) des supports d'acceptation (SAcc) entre le poste utilisateur de l'invention (PUI) et le serveur (S). Selon les modes particuliers de réalisation - suite aux données (D) transmises par le poste émetteur (E), le serveur (S) génère un compte unique (CU) avec un code d'accès confidentiel (CAC) à ce compte associé à un élément particulier (EP). L'élément particulier (EP) est retenu par le serveur (S) à partir des données (D) provenant du poste émetteur (E). Le(s) bon(s) d'achat électronique(s) (BAE) et le(s) titre(s) de valeur électronique(s) (TVE) figurent) dans le compte unique. L'information de l'émission d'un titre de valeur électronique (TVE) ou d'un bon d'achat électronique (BAE), le code d'accès confidentiel (CAC) et l'élément particulier (EP) sont transmis au poste récepteur (R) par un ou plusieurs supports de transmission (ST). Le destinataire utilisateur du poste récepteur (R), par support d'accès (SA) avec l'indication du code d'accès confidentiel (CAC) associé à l'élément particulier (EP), accède au compte unique. Le compte unique (CU) permet d'émettre des requêtes auprès du serveur afin d'échanger et/ou d'ajouter des titres de valeur électroniques (TVE) et/ou des bons d'achat électroniques (BAE). Les supports d'accès (SA) prennent la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif pouvant être à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif un site web; ces supports (SA) utilisent les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. - parallèlement aux données (D) transmises par le poste émetteur (E) un centre d'autorisation peut avaliser auprès du serveur (S) l'émission du bon d'achat électronique (BAE) ou du titre de valeur électronique (TVE) - le serveur (S) génère indépendamment chaque catégorie de titres de valeur électroniques (TVE). La présente invention utilise les réseaux de transfert de données notamment de type Internet, Intranet, Extranet. Elle est décrite avec l'ensemble de ses caractéristiques selon le mode de réalisation avec compte unique (CU) et centre d'autorisation (CA). Des dessins joints en annexe reprennent en partie cette réalisation comme suit - la figure 1 est un schéma des échanges entre un poste émetteur (E), le serveur (S) et un poste récepteur (R) - la figure 2 est un schéma des échanges lors d'une transaction entre un poste récepteur (R) et un poste utilisateur de l'invention (PUI) utilisant les réseaux de transmission de données dans le cadre de son activité commerciale - la figure 3 est un schéma des échanges lors d'une transaction entre un poste récepteur (R) et un poste utilisateur de l'invention (PUI) n'utilisant pas les réseaux de transmission de données dans le cadre de son activité commerciale. La première phase du système comprend l'émission d'un titre de valeur électronique (TVE) ou d'un bon d'achat électronique (BAE). Cette phase est schématisée à l'aide de la figure 1. Cette démarche comprend un poste émetteur (E) utilisé par un offreur à l'origine de la création du titre de valeur électronique (Tl/E) ou du bon d'achat électronique (BAE). Le poste émetteur (E), pour chaque poste récepteur (R) utilisé par un destinataire, va transmettre des données (D) au serveur (S). Ces données (D) sont transmises, selon les modes particuliers de réalisation par un ou plusieurs supports d'émission (SE) permettant au serveur (S) de générer à une date donnée un titre de valeur électronique (TVE) ou un bon d'achat électronique (BAE) d'un montant donné. Les supports d'émission (SE) de la présente invention peuvent prendre la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif pouvant être à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif un site web ; ces supports (SE) utilisent les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. Le poste émetteur (E) peut être à titre d'exemples sans être limitatifs un téléphone, un ordinateur ou une télévision utilise les supports d'émission (SE). Ces supports d'émission (SE) connectés au serveur (S) permettent à ce dernier, sous réserve de l'aval du centre d'autorisation (CA), de générer d'une part un compte unique (CU) avec code d'accès confidentiel (CAC) associé à un élément particulier (EP) du poste récepteur (R) et d'autre part soit un titre de valeur électronique (TVE) soit un bon d'achat électronique (BAE) du montant défini par l'offreur utilisateur du poste émetteur (E). L'émission du titre de valeur électronique (TVE) ou du bon d'achat électronique (BAE) nécessite l'acquittement de son montant. Ce dernier peut être réalisé par différents systèmes dépendant des supports d'émission (SE) utilisés. Ces systèmes sont à titre d'exemple sans qu'ils soient limitatifs la carte bancaire, le chèque bancaire ou postal, le numéraire, le virement. Chacun de ces systèmes implique l'aval d'un centre d'autorisation (CA) pouvant être notamment un établissement bancaire, un opérateur téléphonique, un opérateur télévisuel, un opérateur Internet, un poste utilisateur de l'invention (PUI). Le serveur (S), transmet au poste récepteur (R) selon les modes particuliers de réalisation, par un ou plusieurs support(s) de transmission (ST), l'information de l'émission d'un titre de valeur électronique (TVE) ou d'un bon d'achat électronique (BAE) figurant dans un compte unique (CU). Cette communication au poste récepteur (R) comprend le code d'accès confidentiel (CAC) avec l'élément particulier (EP) associé. Toutefois, si l'élément particulier (EP) du poste récepteur (R) fourni par le poste émetteur (E) au serveur (S) correspond en tous points à celui dont dispose le poste récepteur (R) d'un autre compte unique (CU) alors le titre de valeur électronique (TVE) ou le bon d'achat électronique (BAE) généré y est intégré sans générer un nouveau compte unique (CU). Dans ce cas le code d'accès confidentiel (CAC) et l'élément particulier (EP) communiqué est celui du compte unique (CU) antérieur dans lequel le titre de valeur électronique (TVE) ou le bon d'achat électronique (BAE) généré a été intégré. Les supports de transmission (ST) à titre d'exemples sans qu'ils soient limitatifs peuvent être une disquette, un cd-rom, une bande magnétique, une carte à puce, un ordre, un papier et en général tous les supports recevant par tous moyens des données, y compris par réseaux de transfert de données, et les stockant. Chaque titre de valeur électronique (TVE) dispose d'un numéro d'ordre unique par compte unique (CU). II est à noter que le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) est invalidé s'il est échangé totalement contre un bon d'achat électronique (BAE) d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) ; par contre, l'échange partiel ne modifiera pas le numéro d'ordre du titre de valeur électronique échangeable (TVfe) mais seulement son montant. En règle générale, en cas d'ajout de deux titres de valeur électroniques (TVE) leur numéro d'ordre respectif est supprimé et remplacé par un nouveau titre de valeur électronique (TVE) doté du numéro d'ordre suivant disponible. Par ailleurs, le serveur (S) adjoint, une référence unique à chaque bon d'achat électronique (BAE) et titre de valeur électronique universel (TVEu) qu'il génère. Cette référence unique est composée d'éléments alphanumériques générés de façon aléatoire. Pour une sécurisation importante la génération d'une référence est réduite à une fois. Parmi l'ensemble des bons d'achat électroniques (BAE) générés aucun ne peut avoir la même référence. Ainsi des postes utilisateurs de l'inventïbn (PUI) différents ne peuvent pas avoir des bons d'achat électroniques (BAE) aux références uniques identiques. Dans le cadre d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) il s'agit également d'une référence unique mais qui est valable auprès de l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement. L'émission des titres de valeur électroniques (TVE) ou des bons d'achat électroniques (BAE) implique l'existence de postes utilisateurs de l'invention (PUI). Les postes utilisateurs de l'invention (PUI) sont utilisés par des commerçants qui peuvent commercer en utilisant les réseaux de transmission de données notamment de type Internet, Intranet, Extranet. Ces postes utilisateurs de l'invention (PUI), émettent par l'intermédiaire du serveur (S) - des bons d'achat électroniques (BAE) lors de leur achat, lors de l'échange de titres de valeur électroniques échangeables (TVEe), lors de l'ajout d'un bon d'achat électronique (BAE) avec un ou plusieurs autres bon(s) (BAE) ou avec un ou plusieurs titre(s) de valeur électronique(s) (TVE). - des titres de valeur électroniques universels (TVEu) conjointement avec d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI) lors de leur achat ou d'une utilisation partielle Les postes utilisateurs de l'invention (PUI) disposent d'un support d'acceptation (SAcc) pouvant prendre la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif pouvant être à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif un site web ; ce support (SAcc) utilise les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. Ces postes utilisateurs de l'invention (PUI) intègrent sur le bon de commande électronique du support d'acceptation (SAcc) un champ ad hoc destiné au paiement par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu). Ce champ permet d'échanger des données avec le serveur (S) qui les a générés et d'identifier le poste utilisateur de l'invention (PUI) par un identifiant (Id) Les postes utilisateurs de l'invention (PUI) peuvent être utilisés par des commerçants traditionnels n'utilisant pas les réseaux de transmission pour commercer. Grâce au serveur (S) ces postes utilisateurs de l'invention (PUI) émettent - des bons d'achat électroniques (BAE) lors de leur achat, lors de l'échange de titres de valeur électroniques échangeables (TVEe), lors de l'ajout d'un bon d'achat électronique (BAE) avec un ou plusieurs autres bon(s) (BAE) ou avec un ou plusieurs titre(s) de valeur électronique(s) (TVE). - des titres de valeur électroniques universels (TVEu) conjointement avec d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI) lors de leur achat ou d'une utilisation partielle. Les postes utilisateurs de l'invention (PUI) disposent d'un support d'acceptation (SAcc) pouvant prendre la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif pouvant être à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif un site web ; ce support (SAcc) utilise les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. Le poste utilisateur de l'invention (PUI) par ce support d'acceptation (SAcc) se connecte au serveur (S) qui l'identifie selon le type de support d'acceptation (SAcc), soit par le code personnel de ce poste utilisateur de l'invention (CPPU), soit par un identifiant (Id) indiqué automatiquement lors de l'échange des données de la transaction. Il est à noter à titre d'exemples sans qu'ils soient limitatifs que le code personnel du poste utilisateur de l'invention (CPPU) peut être une inscription personnelle ou une reconnaissance par tête de lecture d'une carte. En effet, une transaction par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (Z1/Eu) est possible depuis le poste utilisateur de l'invention (PUI) à partir du moment où il est identifié par l'intermédiaire du support d'acceptation (SAcc). La seconde phase du système comprend la gestion des titres de valeur électroniques (TVE) ou des bons d'achat électroniques (BAE). Gestion par le poste récepteur (R) et par le poste utilisateur de l'invention (PUI). Le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) qui a reçu en mémoire l'information de l'émission d'un titre de valeur électronique (TVE) ou d'un bon d'achat électronique (BAE) peut accéder au compte unique (CU) correspondant. Le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) peut accéder au compte unique (CU) par différents supports d'accès (SA) grâce au code d'accès confidentiel (CAC) et à l'élément particulier (EP). Les supports d'accès (SA) peuvent prendre la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif pouvant être à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif un site web ; ces supports (SA) utilisent les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. L'accès au compte unique (CU) permet de disposer des titres de valeur électroniques (TVE) ou des bons d'achat électroniques (BAE) y figurant. II est rappelé que le bon d'achat électronique (BAE) est utilisable lors d'une transaction, en tout ou partie, chez le seul poste utilisateur de l'invention (PUI) pour le compte duquel il est émis. Le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) n'est pas valable directement chez les postes utilisateurs de l'invention (PUI), il doit être préalablement échangé contre un bon d'achat électronique (BAE). Le titre de valeur électronique universel (TVEu), est utilisable directement auprès de l'un des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement. Ainsi, ils peuvent être administrés de la manière suivante - les titres de valeur électroniques (TVE) disponibles de même catégorie peuvent être ajoutés. A cette fin ils doivent être sélectionnés. Ensuite ils sont ajoutés ; à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif cette opération peut se faire par une simple action sur un bouton. Ainsi le serveur (S) génère en remplacement un nouveau titre de valeur électronique (TVE) pour le montant cumulé et invalide ceux objets de l'ajout. Selon un mode particulier de réalisation, dans le cadre d'une opération d'ajout, le serveur (S) invalide l'un des titres de valeur électroniques (TVE) et maintient l'autre avec le montant cumulé. - un bon d'achat électronique (BAE) d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) est ajoutable soit avec un autre bon d'achat électronique (BAE) du même poste utilisateur de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique universel (TVEu) émis conjointement par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) et d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique échangeable (TVEe). A cette fin ils doivent être sélectionnés. Ensuite ils sont ajoutés ; à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif cette opération peut se faire par une simple action sur un bouton. Le serveur (S) génère pour le montant cumulé un nouveau bon d'achat électronique (BAE) du même poste utilisateur de l'invention (PUI) en remplacement des titres (TVE) ou des bons (BAE) objets de l'ajout parallèlement invalidés. Selon un mode particulier de réalisation, dans le cadre de l'opération d'ajout le serveur (S) peut maintenir le bon d'achat électronique (BAE) avec le montant cumulé, et invalider parallèlement le ou les autre(s) titre(s) (ïVE) ou bon(s) (BAE) objet(s) de l'ajout. - un titre de valeur électronique échangeable (TVEe), disponible, doit être échangé avant toute transaction. A cette fin il doit être sélectionné. Ce titre peut être échangé en tout ou partie contre un bon d'achat électronique (BAE). Le montant à échanger du titre de valeur électronique échangeable (TVEe) doit être précisé, à titre d'exemples sans qu'ils soient limitatifs par un menu déroulant à actionner ou un champ à compléter ; il faut aussi sélectionner le poste utilisateur de l'invention (PUI) émettant le bon d'achat électronique (BAE) généré par l'intermédiaire du serveur (S). Après sélection de l'ensemble des paramètres sus-indiqués, à titre d'exemple, sans qu'il soit limitatif cette opération d'échange peut se faire par une simple action sur un bouton. En cas d'échange partiel le serveur (S) génère un bon d'achat électronique (BAE) pour le montant échangé et maintient le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) avec le montant de départ amputé de la somme échangée. Le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) maintenu conserve le même numéro d'ordre. Si le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) échange le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) pour 1a totalité de son montant, le serveur (S) génère un bon d'achat électronique (BAE) pour le même montant, mais à la différence de la procédure décrite précédemment il invalide le titre de valeur électronique échangeable (TVEe). Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient du serveur (S) ou accède sur le serveur (S) aux données de décompte des bons d'achat électroniques (BAE) émis par ses soins et utilisés, des titres de valeurs électroniques universels (TVEu) utilisés auprès de lui. Par les voies bancaires classiques un transfert de fonds correspondant aux bons d'achat électroniques (BAE) émis et aux titres de valeur électroniques universels utilisés (TVEu) sera effectué. La désactivation d'un bon d'achat électronique (BAE) ou d'un titre de valeur électronique (TVE) est possible par sa suppression du serveur (S) qui l'a généré. Dans le cas d'un bon d'achat électronique (BAE) ou d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) la référence unique correspondante est supprimée. Corrélativement le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) du compte unique (CU) dans lequel figure le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique (TVE) ne peut plus effectuer la moindre opération avec le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique (TVE) devenu indisponible. La troisième phase du système concerne les transactions. II faut distinguer les achats auprès des postes utilisateurs de l '"invention (PUI) commerçant par réseaux de transfert de données et ceux ne les utilisant pas. La procédure de transaction auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) commerçant par réseaux de transfert de données est schématisée à l'aide de la figure 2 et se déroule comme suit - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) se connecte (C) par l'utilisation de réseaux de transfert de données, à titre d'exemples sans qu'ils soient limitatifs Internet, Intranet, Extranet, au poste utilisateur de l'invention (PUI) où il souhaite faire son achat - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) sélectionne le produit ou service de son choix chez ce poste utilisateur de l'invention (PUI) - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) suit la procédure traditionnelle d'achat auprès de ce poste utilisateur de l'invention (PUI) jusqu'au bon de commande électronique de ce dernier - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) choisit le mode de transaction par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu). Par ailleurs, par support d'accès (SA), il consulte grâce à son code d'accès confidentiel (CAC) et son élément particulier (EP) son compte unique (CU) dans lequel il récupère les informations relatives à ses bons (BAE) ou titres (TVE) dont les références uniques. II est à noter que si le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) dispose d'un titre de valeur électronique échangeable (TVEe), il doit au préalable pour l'utiliser procéder à l'échange contre un bon d'achat électronique (BAE) du poste utilisateur de l'invention (PUI) du commerçant chez lequel il souhaite effectuer la transaction. - sur le bon de commande électronique du support d'acceptation (SAcc) destiné à recevoir le paiement par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu), le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) doit indiquer la référence unique de celui à utiliser, à titre d'exemple, un champ ad hoc est intégré permettant d'inscrire ou copier/coller électroniquement la référence. S'il s'agit d'un bon d'achat électronique (BAE) il doit obligatoirement être émis par ce poste utilisateur de l'invention (PUI). S'il s'agit d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) il doit avoir été émis conjointement par ce poste utilisateur (PUI). - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) valide la transaction qui à titre d'exemple peut se faire par une simple action sur un bouton - le serveur (S) récupère et traite les informations du bon de commande du poste utilisateur de l'invention (PUI) identifié automatiquement par son identifiant (Id). Le serveur (S) vérifie d'une part que la référence unique correspond soit à un bon d'achat électronique (BAE) émis par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) soit à un titre de valeur électronique universel (TVEu) émis conjointement par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) et d'autre part qu'il est disponible ; si tel est le cas le serveur (S) génère le bon de commande mis à jour (BCMJ) pour cette transaction en tenant compte du montant du bon d'achat électronique (BAE) ou du titre de valeur électronique universel (TVEu) indiqué par le destinataire utilisateur du poste récepteur (R). Le bon de commande mis à jour (BCMJ) est transmis par le biais du support d'acceptation (SAcc) au poste utilisateur de l'invention (PUI) Dès lors trois cas de figure existent, sous réserve de la validité du bon (BAE) ou du titre (TVEu) utilisé - le montant du bon d'achat électronique (BAE) ou du titre de valeur électronique universel (TVEu) est égal à la commande, il s'agit d'une utilisation complète La transaction est validée. Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient confirmation de la transaction (CT) de la part du serveur (S) ce qui lui permet de traiter la commande. Le compte unique (CU) correspondant est automatiquement mis à jour, le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique universel (TVEu) utilisé est invalidé. Le titre de valeur électronique universel (TVEu) qui a été utilisé est invalidé par le serveur (S) concomitamment auprès de l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis. - le montant du bon d'achat électronique (BAE) ou du titre de valeur électronique universel (TVEu) est supérieur à la commande, il s'agit d'une utilisation partielle : La transaction est validée. Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient du serveur (S) confirmation de la transaction (CT) ce qui lui permet de traiter la commande. Le compte unique (CU) est mis à jour, le bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) utilisé est invalidé par le serveur (S) et remplacé par un nouveau bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) généré pour le montant restant et une nouvelle référence unique. Lorsqu'il s'agit d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) le serveur (S) l'invalide concomitamment auprès de l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis. Ainsi, un bon d'achat électronique (BAE) ou un titre de valeur électronique universel (TVEu) est donc utilisable en partie. Il est à noter qu'en cas de mise en oeuvre particulière, le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique universel (TVEu) peut être maintenu par le serveur (S) pour le montant restant et la même référence unique. Dans ce cas, le bon d'achat électronique (BAE) est mis à jour auprès du poste utilisateur l'ayant émis ; le titre de valeur électronique universel (TVEu) est mis à jour par le serveur (S) concomitamment pour l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement. - le montant du bon d'achat électronique (BAE) ou du titre de valeur électronique universel (TVEu) est inférieur à la commande La transaction est à compléter. Le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) est invité, s'il en dispose dans le compte unique (CU), à échanger un titre échangeable (TVEe) en un bon d'achat électronique (BAE) émis par ce poste utilisateur de l'invention (PUI), ou à compléter, s'il en dispose avec un autre bon d'achat électronique (BAE) de ce poste utilisateur de l'invention (PUI), ou à compléter, s'il en dispose avec un titre de valeur électronique universel (TVEu). A défaut le complément de la transaction peut se faire avec un moyen de paiement traditionnel à titre d'exemple sans qu'il soit limitatif par carte bancaire. L'achat est acquitté dans sa globalité. Le serveur (S) transmet au poste récepteur (R) un message de confirmation de la transaction (CT) et met automatiquement à jour le compte unique (CU) en fonction des données correspondant aux actions de suppression, d'ajout ou de complément qui ont été nécessaires à la transaction. Par les voies bancaires classiques un transfert de fonds des sommes ajoutées en complément sera effectué. II est à noter que selon les modes particuliers de réalisation, une procédure de transaction auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) utilisant les réseaux de transfert de données pour commercer peut impliquer que le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) sélectionne le titre de valeur électronique universel (lVEu) ou le bon d'achat électronique (BAE) à utiliser, sans avoir à indiquer la référence unique. A titre d'exemple sans qu'il soit limitatif cela peut se faire par une case à cocher. La procédure de transaction auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) utilisé par un commerçant ne recourant pas aux réseaux de transfert de données est schématisée à l'aide de la figure 3 et se déroule comme suit - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) se rend dans le point de vente du poste utilisateur de l'invention (PUI), il choisit le produit ou service de son choix et se rend au lieu de paiement. Il indique qu'il souhaite effectuer la transaction avec un bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu). II est à noter que si le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) dispose d'un titre de valeur électronique échangeable (TVEe), il doit pour l'utiliser procéder à l'échange contre un bon d'achat électronique (BAE) du poste utilisateur de l'invention (PUI) du commerçant chez lequel il effectue son achat. - le poste utilisateur de l'invention (PUI) se connecte au serveur (S) par un support d'acceptation (SAcc) pouvant prendre la forme d'un logiciel ou d'une interface Interactive de type site web ; ce support (SAcc) utilise les réseaux de transfert de données notamment Internet, Intranet, Extranet. - depuis le support d'acceptation (SAcc) - le poste utilisateur de l'invention (PUI) s'identifie auprès du serveur (S) par un code personnel (CPPU) indiqué par le vendeur, ou selon les modes particuliers de réalisation par un identifiant (Id) transmis avec les données échangées - dans un champ ad hoc le commerçant utilisateur du poste utilisateur de l'invention (PUI) indique le montant à acquitter par le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) identifie auprès du serveur (S) le poste récepteur (R) par le code d'accès confidentiel (CAC) et l'élément particulier (EP) lui permettant d'accéder au compte unique (CU) - compte tenu des bons d'achat électroniques (BAE) disponibles émis par le poste utilisateur de l'invention (PUI), des titres de valeur électroniques universels (TVEu) disponibles émis conjointement par le poste utilisateur de l'invention (PUI), des titres de valeur électroniques échangeables (TVEe) disponibles figurant dans le compte unique (CU) du poste récepteur (R) identifié, le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) doit sélectionner selon le cas ceux à utiliser, échanger ou ajouter. Selon les modes particuliers de réalisation il peut aussi sélectionner la proposition faite automatiquement par le serveur (S) - le destinataire (acheteur) utilisateur du poste récepteur (R) valide l'utilisation du bon d'achat électronique (BAIE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) du compte unique (CU) du poste récepteur (R) identifié - les données sont transmises (Tr) du compte unique (CU) au serveur (S) Dès lors trois cas de figure existent - le montant acquitté par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) est égal à celui de l'achat, il s'agit d'une utilisation complète Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient du serveur (S) d'une part confirmation de la transaction (CT) et d'autre part qu'il n'y a pas de reliquat à acquitter. Le compte unique (CU) du poste récepteur (R) est mis à jour ; le(s) bon(s) d'achat électronique(s) (BAIE) ou le(s) titre(s) électronique(s) universel(s) (TVEu) utilisé(s) est (sont) invalidé(s). Le titre de valeur électronique universel (TVEu) qui a été utilisé est invalidé par le serveur (S) concomitamment auprès de l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis. - le montant acquitté par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) est supérieur à celui de l'achat, il s'agit d'une utilisation partielle Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient du serveur (S) d'une part confirmation de la transaction (CT) et d'autre part qu'il n'y a pas de reliquat à acquitter. Le compte unique (CU) du poste récepteur (R) est mis à jour, le bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) utilisé est invalidé et un nouveau bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) est généré pour le montant restant. Le titre de valeur électronique universel (TVEu) qui a été utilisé est invalidé par le serveur (S) concomitamment auprès de l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis. Lors d'une transaction un bon d'achat électronique (BAE) ou un titre de valeur électronique universel (TVEu) est donc utilisable seulement en partie. II est à noter qu'en cas de mise en couvre particulière, le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique universel (TVEu) peut être maintenu par le serveur (S) avec le montant restant et la même référence unique. Dans ce cas, le bon d'achat électronique (BAE) est mis à jour auprès du poste utilisateur l'ayant émis ; le titre de valeur électronique universel (TVEu) est mis à jour concomitamment par le serveur (S) pour l'ensemble des postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement. - le montant acquitté par bon d'achat électronique (BAE) ou titre de valeur électronique universel (TVEu) est inférieur à l'achat Le poste utilisateur de l'invention (PUI) obtient du serveur (S) d'une part confirmation de la transaction (CT) et d'autre part l'indication du montant éventuel restant à acquitter par le poste récepteur (R). Le poste utilisateur de M invention (PUI) indique au destinataire utilisateur du poste récepteur (R) la somme complémentaire à acquitter. Ce paiement complémentaire peut être effectué sans nécessairement utiliser la présente invention. Il est à noter que selon les modes particuliers de réalisation, une procédure de transaction auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) n'utilisant pas les réseaux de transfert de données pour commercer, peut se dérouler avec l'indication par le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) de la référence unique du titre de valeur électronique universel (TVEu) ou du bon d'achat électronique (BAE) à utiliser. Le système décrit dans la présente invention permet notamment de fournir un système de chèques cadeaux électroniques aux commerçants utilisant ou non les réseaux de transfert de données dans le cadre de leur activité. REVENDICATIONS 1) Système électronique d'émission, de gestion et de transactions de titres de valeur électroniques ou bons d'achat électroniques utilisant les réseaux de transfert de données caractérisé en ce qu'il comprend: a) un poste émetteur (E) transmettant des données (D) par support d'émission (SE) à un serveur (S) pour qu'il génère soit un bon d'achat électronique (BAE) soit un titre de valeur électronique (TVE). b) un serveur (S) générant en fonction des données reçues du poste émetteur (E) notamment un bon d'achat électronique (BAE) ou un titre de valeur électronique (TVE), d'un montant donné, à une date donnée. c) un poste récepteur (R) recevant en mémoire pour son destinataire utilisateur des informations provenant du serveur (S) par support de transmission (ST). d) des postes utilisateurs de l'invention (PUI) utilisés par des commerçants vendant et/ou ne vendant pas par réseaux de transmission de données, acceptant les bons d'achat électroniques (BAE) ou les titres de valeur électroniques (TVE), émis pour leur compte, dans le cadre de transactions auprès d'eux par le destinataire utilisateur du poste récepteur (R). e) un bon d'achat électronique (BAE) d'un montant donné, généré par le serveur (S) - utilisable lors d'une transaction, en tout ou partie, chez le seul poste utilisateur de l'invention (PUI) pour le compte duquel il a été émis, - ajoutable avec un bon d'achat électronique (BAE) émis par le même poste utilisateur de l'invention (PUI). f) un titre de valeur électronique (TVE) d'un montant donné, généré par le serveur (S) . - de deux catégories - titre de valeur électronique échangeable (TVEe), échangeable, en tout ou partie, contre un ou plusieurs bon(s) d'achat électronique(s) (BAE), - titre de valeur électronique universel (TVEu), utilisable directement lors d'une transaction, en tout ou partie, auprès de plusieurs postes utilisateurs de l'invention (PUI) l'ayant émis conjointement - ajoutable avec un autre titre de valeur électronique (TVE) de même catégorie g) des supports d'émission (SE) du poste émetteur (E) au serveur (S). h) des supports de transmission (ST) du serveur (S) au poste récepteur (R). i) des supports d'acceptation (SAcc) entre le poste utilisateur de l'invention (PUI) et le serveur (S). 2) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il utilise les réseaux de transfert de données notamment de type Internet, Intranet, Extranet. 3) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que le serveur (S) d'une part génère un compte unique (CU) dans lequel figure le bon d'achat électronique (BAE) ou le titre de valeur électronique (TVE) généré et un code d'accès confidentiel (CAC) et d'autre part retient un élément particulier (EP) à partir des données (D) provenant du poste émetteur (E), sachant que si l'élément particulier (EP) du poste récepteur (R) fourni par le poste émetteur (E) au serveur (S) correspond en tous points à celui dont dispose le poste récepteur (R) d'un autre compte unique (CU) alors le titre de valeur électronique (TVE) ou le bon d'achat électronique (BAE) généré y est intégré sans générer un nouveau compte unique (CU). 4) Système selon la revendication 1 ou la revendication 3 caractérisé en ce que le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) par un support d'accès (SA) avec l'indication du code d'accès confidentiel (CAC) et de l'élément particulier (EP) reçus par supports de transmission (ST) accède au compte unique (CU), lequel compte unique (CU) permet d'émettre des requêtes auprès du serveur (S) afin d'échanger et/ou d'ajouter des titres de valeur électroniques (TVE) et/ou des bons d'achat électroniques (BAE). 5) Système selon la revendication 1 ou la revendication 4 caractérisé en ce que les supports d'émission (SE), les supports d'accès (SA), les supports d'acceptation (SAcc) prennent la forme d'un logiciel ou d'une interface de type système interactif. 6) Système selon la revendication 1 ou la revendication 4 caractérisé en ce que les supports de transmissions (ST) sont tous supports recevant par tous moyens des données, y compris par réseaux de communication, et les stockant. 7) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que le serveur (S) génère indépendamment chaque catégorie de titres de valeur électroniques (TVE). 8) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que le serveur (S) adjoint une référence unique à chaque bon d'achat électronique (BAE) et à chaque titre de valeur électronique universel (TVEu) qu'il génère. 9) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors d'une transaction, en cas d'utilisation partielle d'un bon d'achat électronique (BAE) auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI), le serveur (S) l'invalide et génère un nouveau bon d'achat électronique (BAE) pour le montant restant. 10) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors d'une transaction, en cas d'utilisation partielle d'un bon d'achat électronique (BAIE) auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI), le serveur (S) le maintient pour le montant restant. 11) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors d'une transaction, en cas d'utilisation partielle d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI), émetteur conjoint avec d'autres postes utilisateurs (PUI), le serveur (S) l'invalide concomitamment auprès de l'ensemble de ces derniers et génère un nouveau titre de valeur électronique universel (TVEu) pour le montant restant. 12) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors d'une transaction, en cas d'utilisation partielle d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI), émetteur conjoint avec d'autres postes utilisateurs (PUI), le serveur (S) maintient le titre de valeur électronique universel (TVEu) pour le montant restant et le met à jour concomitamment pour l'ensemble des postes l'ayant émis. 13) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors d'une transaction, en cas d'utilisation complète d'un titre de valeur électronique universel (TVEu) auprès d'un poste utilisateur de l'invention (PUI), émetteur conjoint avec d'autres postes utilisateurs (PUI), le serveur (S) l'invalide concomitamment auprès de ces derniers. 14) Système selon la revendication 1 ou les revendications 9 à 13 caractérisé en ce qu'une transaction avec un poste utilisateur de l'invention (PUI) implique que le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) sélectionne le bon d'achat électronique (BAIE) ou le titre de valeur électronique universel (TVEu) à utiliser. 15) Système selon la revendication 1 ou les revendications 9 à 13 caractérisé en ce qu'une transaction avec un poste utilisateur de l'invention (PUI) implique que le destinataire utilisateur du poste récepteur (R) indique la référence unique du bon d'achat électronique (BAIE) ou du titre de valeur électronique universel (TVEu) à utiliser. 16) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un bon d'achat électronique (BAIE) d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) est ajoutable soit avec un titre de valeur électronique universel (TVEu) émis conjointement par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) et d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique échangeable (T1/Ee). 17) Système selon la revendication 1 ou la revendication 16 caractérisé en ce que lors de l'ajout d'un bon d'achat électronique (BAIE) d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) soit avec un bon d'achat électronique (BAE) du même poste utilisateur de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique universel (TVEu) émis conjointement par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) et d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique échangeable (TVEe), le serveur (S) génère, pour le montant cumulé, un nouveau bon d'achat électronique (BAE) du même poste utilisateur de l'invention (PUI) en remplacement des titres (TVE) ou bons (BAIE) objets de l'ajout parallèlement invalidés. 18) Système selon la revendication 1 ou la revendication 16 caractérisé en ce que lors de l'ajout d'un bon d'achat électronique (BAIE) d'un poste utilisateur de l'invention (PUI) soit avec un bon d'achat électronique (BAIE) du même poste utilisateur de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique universel (TVEu) émis conjointement par ce poste utilisateur de l'invention (PUI) et d'autres postes utilisateurs de l'invention (PUI), soit avec un titre de valeur électronique échangeable (TVEe), le serveur (S) maintient le bon d'achat électronique (BAIE) avec le montant cumulé, et invalide parallèlement le ou les autre(s) titre(s) (TVE) ou bon(s) (BAE) objet(s) de l'ajout. 19) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors de l'ajout de titres de valeur électroniques (TVE) de même catégorie le serveur (S) génère un nouveau titre de valeur électronique (TVE) pour le montant cumulé et invalide ceux objets de l'ajout. 20) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors de l'ajout de titres de valeur électroniques (TVE) de même catégorie le serveur (S) invalide l'un des titres de valeur électroniques (TVE) et maintient l'autre avec le montant cumulé. 21) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors de l'échange partiel d'un titre de valeur électronique échangeable (TVEe) le serveur (S) génère un bon d'achat électronique (BAE) pour le montant échangé et maintient le titre de valeur électronique échangeable (TVEe) avec le montant de départ amputé de la somme échangée. 22) Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que lors de l'échange complet d'un titre de valeur électronique échangeable (TVEe) le serveur (S) génère un bon d'achat électronique (BAIE) pour le même montant et invalide le titre de valeur électronique échangeable (TVEe).