Brevet FR2814577A1 — publié le 20020329

Domaine technique : Le concept du porte-monnaie électronique tel qu'imaginé au milieu des années 1970 consiste à stocker de l'argent sous forme numérique dans un support électronique, de préférence sécurisé et que cet argent puisse s'échanger de personne à personne avec la même facilité que la et que cet argent puisse s, échanger de personne à perso sinon plus P sque la rlonn e électronique ne monnaie numéraire (espèces, billets, pièces) sinon plus puisque la monnaie électronique ne comporte pas de problème de change. Donc que les caractéristiques techniques de la monnaie électronique doivent se rapprocher au plus possible des propriétés de la monnaie numéraire, notamment : la non traçabilité de la monnaie électronique on ne peut savoir en soi de qui provient telle somme d'argent remise en espèces ou remonter vers les possesseurs précédents de la somme ( l'argent n'a pas d'odeur ) - la facilité de transfert qui se fait de la main à la main, sans limitation, sans discrimination, sans intermédiaire dz neutralité de l'argent ) Ces 2 concepts simples ont été plus ou moins dévoyés et se sont altérés du fait d'intérêts particuliers, notamment : les banques qui veulent imposer leur intermédiaire dans les échanges de monnaie électronique et engranger des commissions au passage, instaurant une dualité entre commerçants (récepteurs de monnaie) et consommateurs-payeurs - les services secrets, fiscaux et les services de lutte contre la criminalité qui veulent connaître l'origine des fonds afin de lutter contre le blanchiment d'argent sale ou l'évasion fiscale Néanmoins, ces considérations politiques ne doivent pas influer sur un système technique tel que l'argent électronique qui n'est qu'un outil. Dans toute la suite de ce document, nous entendrons ainsi par monnaie électronique}} le concept original de l'argent électronique non traçable et neutre. Pour répondre à l'exigence technique de non traçabilité, le système de porte-monnaie électronique doit être suffisamment sûr parce que la sécurité devra reposer intégralement sur la fiabilité du système et par sur l'arsenal législatif pour réprimant la contrefaçon ou la création de fausse monnaie. En effet, du fait de la non traçabilité de cette monnaie, il est illusoire de remonter vers les contrefacteurs bénéficiaires. D'un point de vue pratique, réprimer et poursuivre les contrefacteurs est de toute façon illusoire dans le cas de distributeurs automatisés de marchandises ou d'argent, en effet, les transactions ne laissent pas de traces. La répression ne permet pas non plus de réparer les préjudice des victimes. La fiabilité du système de monnaie électronique envisagé repose sur l'utilisation de composants électroniques sûrs tels que la carte à microprocesseurs, couplé à des procédés cryptographiques d'identification avancés tels que vus plus loin dans ce document. Pour supporter l'exigence de neutralité, le système devra supporter les échanges de porteur à porteur de façon sécurisée, cela devra se concrétiser par un produit fini tenant dans la main d'un porteur pouvant à lui seul assurer les transferts de porteur à porteur. Cependant, dans la mesure où chaque porteur est réputé disposer d'un porte-monnaie électronique, et que le support de la monnaie électronique sera bien souvent une carte à microprocesseur au format carte de crédit, les porteurs doivent disposer d'un boîtier alimentant la puce, la lisant et d'un connecteur pour les échanges avec la puce de l'autre porteur se trouvant dans le boîtier contenant la carte à puce de l'autre porteur. La principale caractéristique que doit avoir ce boîtier est de pouvoir se connecter à un même boîtier ou à boîtier homologue (disposant de caractéristiques communes) afin que la transaction puisse être effectuée. Le boîtier est indépendant du protocole d'identification entre les 2 puces. de cette façon, si la puce évolue pour augmenter la sécurité, le système continuera à fonctionner sans modification du boîtier. En effet, un système convertira suivant les messages envoyés par la puce en message destinés à l'extérieur ou en message destiné à être envoyé à l'autre puce. Etat de la technique antérieure : Il existe des boîtiers lecteurs autonomes de puce mais ils ne sont pas connecté à l'extérieur. Il existe aussi des lecteurs de puce connectable à un micro ordinateur mais tout le dialogue avec la puce doit être géré par un logiciel au niveau de cet ordinateur. ce logiciel ne gère pas le dialogue avec 2 puces. Et c'est ce logiciel qui dirige les échanges, il devra dépendre de l'application, le logiciel ne dialogue pas avec 2 puces en même temps. Et les systèmes ne sont pas réciproques. Aucun boîtier symétrique ne permet d'assurer une telle transaction de carte à carte. Les fonctions de hachage n'ont rien de nouveau, mais elles n'ont jamais été intégrées dans un dispositif de paiement par porte-monnaie électronique. Exposé de l'invention : Boîtier (Fig 1-élément 1) comprenant une fente (Fig 1-élément 2) dans lequel peut s'insérer un carte à microprocesseur dans le vide (Fig 1 - élément 6) à l'intérieur du boîtier. Le microprocesseur de la puce est lu par un lecteur-coupleur de carte (Fig 1-élément 7) alimentée par une plusieurs piles (Fig 1-élément 4) se trouvant dans un compartiment à pile fermé par un couvercle (Fig 1-élément 5). Le lecteur-coupleur de carte (Fig 1-élément 7) sera connecté à un circuit de répartition et transformation (Fig 1-élément 8) des messages entre la puce et le connecteur extérieur (Fig 1 - élément 3). Le connecteur extérieur permet de connecter le boîtier à un boîtier homologue et d'opérer des dialogues entre les 2 puces des cartes à puce insérées. Un autre circuit (Fig 1-élément 9) à l'intérieur du boîtier servira d'interface entre le clavier (Fig 1-élément 10) sur la face du boîtier et l'affichage (Fig 1-élément 11) Selon une variante, le dispositif peut être muni d'une calculatrice intégré au boîtier utilisant le clavier (Fig 1-élément 10) et l'affichage (Fig 1-élément 11) Selon une autre variante, le dispositif présenté sera principalement utilisé comme portemonnaie électronique, il pourra recevoir une ou plusieurs devises. Comme les gens sont familiers de compter la valeur des choses dans une seule monnaie, il faut disposer d'un système de conversion de devise pour rendre le système le plus pratique à utiliser, c'est à dire, rapide, efficace en évitant les risque d'erreurs. Cette exigence s'est accrue avec l'introduction de l'euro qui force les utilisateurs à exprimer la valeur des choses dans une autre devise que celle à laquelle ils sont habitués. Pour cette raison, l'intégration d'un convertisseur de devise dans un boîtier de porte-monnaie électronique permet de résoudre les problèmes de conversion monétaire pour les utilisateurs. Selon cette variante, le dispositif peut être muni d'un convertisseur de devises intégré au boîtier utilisant le clavier (Fig 1-élément 10) et l'affichage (Fig 1-élément 11) Selon une autre variante, dans le système envisagé, l'argent électronique est stocké sur une carte à microprocesseur appelé porte monnaie électronique. Cette carte à microprocesseur, le plus souvent de petite taille pourra être lue par un petit boîtier tel que décrit précédemment. Quand 2 de ses boîtiers sont connectés entre eux, l'argent électronique peut être transférée d'une carte à microprocesseur à l'autre. Cependant. pour transférer l'argent d'un porteur de porte-monnaie électronique, il faut 2 boîtiers, par exemple, chaque porteur de carte à microprocesseur faisant office de portemonnaie électronique dispose du sien. Les connecteurs de chaque doivent pouvoir s'embrocher l'un à l'autre, or les prises de connections utilisées fréquement ne sont pas symétriques : un connecteur mâle se connecte bien souvent à un connecteur femelle. Donc pour pouvoir connecter entre eux 2 boîtiers de lecture de porte-monnaie électronique, il faut que ces connecteurs soient interconnectables. Pour cela, bien souvent, 2 connecteurs seront nécessaires pour connecter les boîtiers entre eux (un mâle, un femelle) ou pour connecter simultanément le boîtier à un micro-ordinateur et à un autre boîtier. Selon cette variante, le boîtier lecteur décrit est caractérisé par la présence de deux connecteurs (figure 2, éléments 3 et 12). Selon une autre variante, lorsque les 2 connecteurs sont complémentaires, l'un maie, l'autre femelle, les 2 boîtiers peuvent se connecter entre eux et permettre ainsi l'échange monétaire. Selon une autre variante, il est envisagé un système pour lequel l'argent électronique est stocké sur une carte à microprocesseur appelé porte monnaie électronique. Cette carte à microprocesseur, le plus souvent de petite taille pourra être lue par le petit boîtier décrit précédemment. Quand 2 de ses boîtiers sont connectés entre eux, l'argent électronique peut être transférée d'une carte à microprocesseur à l'autre. Cependant, pour transférer l'argent d'un porteur de porte-monnaie électronique, il faut 2 boîtiers, par exemple, chaque porteur dispose du sien. Or le boîtier, quoique de petite taille dans un des modes de réalisation prévu reste encombrant et d'une taille supérieure à la carte à microprocesseur insérée dedans, les gens ayant l'habitude de ne se promener qu'avec des cartes de petites tailles. Dans ces conditions, pour éviter que le porteur de porte monnaie électronique soit forcé de se promener toujours avec son boîtier alors qu'il ne l'utilisera qu'occasionnellement lors d'un achat. Or Certaines personnes sont amenées à utiliser plus souvent les porte-monnaie électroniques. Ainsi les commerçants sont amenés à recevoir plus de paiements qu'ils n'en font. Pour éviter que les consommateurs soient obligés de disposer d'un boîtier pour utiliser leur porte-monnaie électronique, le commerçant peut s'équiper d'un boîtier équipé de 2 fentes pouvant insérer la carte à microprocesseur du client et celle du commerçant. Plus généralement, ce boîtier peut être acquis par tout gros utilisateur du porte-monnaie électronique. Selon cette variante, le boîtier comprend deux fentes pour insérer des cartes à microprocesseur (Figure 3, éléments 2 et 13). Selon d'autres variantes, le connecteur peut être soit une prise série à 9 broches, soit une prise série femelle à 9 broche, soit un connecteur de type Universal Serial Bus (USB). En effet, ce type de prises série est fréquemment utilisé pour connecter un lecteur de carte à mémoire à un ordinateur car les ordinateurs personnels disposent de port série et parce que la lecture/écriture de carte à microprocesseur asynchrone à 9600 bauds peut se faire aisément à l'aide de la sortie série de l'ordinateur. En dotant le boîtier d'une prise série femelle, mâle où USB, la connexion à un microordinateur peut se faire à l'aide d'un câble standard Selon une autre variante, la connexion entre 2 boîtiers tels que décrits précédemment peut poser des problèmes du fait de la proximité nécessaire des boîtiers, il peut être nécessaire de faire des échanges à distance pour réduire la câblerie ou préserver la sécurité de l'un des protagoniste de l'échange de monnaie électronique. En effet, du fait de sa petite taille, un voleur pourrait subtiliser le boîtier lecteur de portemonnaie électronique et la carte à microprocesseur qui va avec. Pour accélérer les échanges entre boîtiers et éviter les problèmes de faux contact, d'usure, d'adaptateur ou de non interopérabilité entre les connecteurs, un des connecteurs peut être basé sur un dispositif de captage et émission de rayonnement électromagnétique. Selon une autre variante, pour identifier de façon sûr, le légitime propriétaire d'un bien aussi précieux qu'un porte-monnaie électronique tel qu'envisagé dans le système décrit, il est possible d'intégrer sur le boîtier lecteur de carte à mémoire un détecteur d'empreinte digitale. Des détecteurs d'empreintes digitales existent, mais pour des problèmes de miniaturisation et d'alimentation, il est plus simple de l'intégrer au boîtier lecteur de carte que directement sur la carte à microprocesseur. De plus, cela réduit les coûts de la carte à microprocesseur puisque seuls les lecteurs sensibles (tels que chez les commerçants), sont à équiper de façon prioritaire de ce dispositif Certaines personnes peuvent être plus sensibles que d'autres à la sécurité, par exemple parce que leur porte-monnaie est plus garni, et ne se contentent pas d'un simple code secret à 4 chiffres que des regards indiscrets peuvent espionner pour verrouiller leur porte-monnaie (voire pas de code du tout) mais peuvent exiger une clé plus sûre. Dans cette variante, le boîtier lecteur de carte à microprocesseur comporte un détecteur d'empreinte digitale (Fig 4, élément 14) envoyant les caractéristiques de l'empreinte à un circuit (Fig 4, élément 15) transcodant ces caractéristiques en information reconnue par la puce de la carte à microprocesseur pour identifier le propriétaire et activer des droits du propriétaire sur la puce de la carte à microprocesseur. Descriptif de la figure 4 : Elément 1 : Boîtier élément 2 : une fente dans lequel peut s'insérer un carte à microprocesseur dans le vide (élément 6) élément 3 et 12 : connecteur extérieur permet de connecter le boîtier à un même boîtier et d'opérer des dialogues entre les 2 puces des cartes à puce insérées. élément 4 : une ou plusieurs piles d'alimentation élément 5 : compartiment à pile fermé par un couvercle élément 6 : vide dans lequel s'insère une carte à microprocesseur élément 7 : lecteur-coupleur de carte à microprocesseur élément 8 : circuit de répartition et transformation des messages entre la puce et le connecteur extérieur élément 9 : circuit à l'intérieur du boîtier servira d'interface entre le clavier (élément 10) sur la face du boîtier et l'affichage (élément 11) élément 10: clavier sur la face du boîtier élément l11: affichage du boîtier élément 12: autre connecteur extérieur élément 13 éventuelle fente supplémentaire pour insérer une carte à microprocesseur élément 14: dispositif de reconnaissance de caractéristiques d'empreinte digitale élément 15: circuit de transformation de caractéristiques d'empreinte digitale en information reconnaissable pour la puce de la carte à microprocesseur. Selon une autre variante, un dispositif de calcul d'une signature à l'aide d'une fonction hachage d'un message peut être intégré dans le boîtier. En effet, des systèmes de porte-monnaie électroniques ont été conçus pour échanger de l'argent représenté sous forme électronique. Le problème, c'est que le paiement n'est qu'une partie de la transaction commerciale qui comporte plusieurs étapes, typiquement : choix de produit ou service discussion et informations sur les prix, conditions d'exécution du produit, du service après vente marchandage des prix - signature d'un contrat après consentement des parties premier paiement fourniture d'un bien ou exécution de la prestation paiement ultérieurs éventuels - garantie. service après vente Dans le cas de transactions à distance (telles que sur Internet ou par correspondance), les différentes étapes de ce processus de transaction commerciale peuvent être particulièrement découpées dans le temps et dans l'espace. Comme on le voit, le paiement n'est qu'une infime partie de la prestation et n'est pas le principal. C'est le principal problème du commerçant que d'être payé, mais pour que le consommateur accorde sa confiance, il doit pouvoir avoir une trace de la transaction, du montant et des termes du contrat. Le paiement doit bien sûr être irrévocable mais la contrepartie doit être clairement indiquée pour le consommateur. Dans le cas de vente à distance, les parties, notamment les consommateurs, n'ont aucune preuve sur le contenu des achats effectués ou les termes de cet achat, parfois le montant du paiement prélevé sur le compte bancaire (par exemple paiement par carte bancaire) n'était pas celui convenu lors de la transaction. Par conséquent, la preuve de la signature du contrat et des éléments le composant doit être rapportée. En droit civil français, la preuve peut être établi par présomption, témoignage ou signature. La signature s'entendant de la signature manuscrite ou de la signature électronique suivant certaines conditions techniques permettant de s'assurer de la fiabilité du système. D'autres pays intègrent la signature électronique comme mode de preuve admissible des contrats. L'objet de la présente invention est de s'intéresser à un moyen d'établissement électronique de cette preuve sous forme électronique et de l'intégrer ou pas au système de paiement électronique afin de donner une réponse globale. A cette fin, l'échange entre les 2 porte-monnaie électronique peut ne pas se contenter du montant et de la devise mais des caractéristiques de la transactions, telle que la désignation des biens et des services, le délai de livraison, les clauses du contrat, etc... Comme ces informations peuvent être longues et encombrer la mémoire d'une carte à microprocesseur dont la mémoire est souvent de taille assez limitée, seul un identifiant caractéristique du contrat peut être stocké afin de ne pas encombrer la mémoire de cette carte. Par exemple, cet identifiant peut être obtenu à l'aide d'une fonction de hachage telle que SHA- 1 ou MD5. En effet une fonction de hachage est une fonction très difficilement inversible pour lequel il est très difficile de trouver des collisions (SHA-I est préférable sur MD5 en l'état actuel car il existe actuellement des risques de collision sur MD5). Le résultat de cette fonction est reproductible, ce qui permet à tout tiers de vérifier le calcul de cette fonction. Le calcul de la fonction de hachage n'étant pas secrète, elle pourra être intégré sur le microprocesseur de la carte à puce ou par un circuit dans le boîtier, le boîtier calculant le résultat de la fonction de hachage à partir des informations entrées au clavier ou reçues de l'autre boîtier du porte-monnaie électronique. A des fins d'opposabilité, il est conseillé de stocker l'intégralité du contrat et l'identifiant, par exemple chez un tiers indépendant lors d'une transaction sur Internet, notamment pour établir la date ou l'antériorité de la transaction car la date des boîtiers étant offline, elle peut être modifiée et n'a rien de certain. Eventuellement le boîtier peut stocker l'intégralité du contrat de la transaction s'il dispose de mémoire suffisante en plus de la carte à microprocesseur.. Selon une ultime variante du dispositif, il est particulièrement intéressant d'intégrer au boîtier un dispositif imprimant un ticket. En effet, afin d'avoir une trace écrite d'une transaction, d'une opération faite à l'aide d'un boîtier électronique, ou afin de consulter plus facilement le solde ou l'historique des opérations effectuées sur une carte à microprocesseur, il faut que l'utilisateur dispose d'un système d'impression du contenu. Cela peut être fait soit en installant une imprimante dans le boîtier ou en connectant le boîtier à une imprimante soit en connectant le boîtier à un ordinateur qui dispose d'une imprimante. L'imprimante est pratiquement adaptée dans le cas de l'utilisation du dispositif boîtier + carte à microprocesseur comme système de signature afin d'imprimer le contrat, l'identifiant de la signature électronique à l'aide d'une fonction de hachage, le montant et la devise du paiement, les identités des cocontractants, la date et l'heure de signature de la transaction. Indication de la manière dont l'invention est susceptible d'application industrielle : L'invention est particulièrement adaptée à la lecture et au traitement de de carte à microprocesseur faisant office de porte-monnaie électronique. Dans l'un des modes de réalisation de l'invention présentée se concrétise par un boîtier permettant de rentrer le montant et la caractéristique de la transaction. La transaction se fait par connexion avec un boîtier homologue lisant une carte à microprocesseur homologue. Le boiter peut être fabriqué avec des composants actuellement disponible. Le connecteur pourra être réversible dans l'un des modes de réalisation de l'invention Le boîtier peut être fabriqué et utilisé pour des échanges de monnaie entre porte-monnaie électronique contenus dans une carte à microprocesseur. Le boîtier peut être fabriqué pour servir dans des applications monétiques de lecture et échange d'argent à l'aide de porte-monnaie électronique. Il existe déjà des connexions sans contact pour d'autres applications que celle des échanges entre de tels boîtiers, des composants standard existent sur le marché. Des coupleurs d'échange par rayonnement électromagnétiques peuvent donc être intégrés dans une extrémité du boîtier pour servir de connecteurs de boîtiers de lecture de carte porte-monnaie électronique Des détecteurs d'empreintes digitales existent sur le marché, mais pour des problèmes de miniaturisation et d'alimentation, il est plus simple de l'intégrer au boîtier lecteur de carte que directement sur la carte à microprocesseur. De plus, cela réduit les coûts de la carte à microprocesseur puisque seuls les lecteurs sensibles (tels que chez les commerçants), sont à équiper prioritairement. Le dispositif est particulièrement adapté pour un boîtier lecteur de porte-monnaie électronique et de création de signature électronique REVENDICATIONS 1) Lecteur de carte à mémoire connectable à un autre homologue caractérisé par un boîtier (Fig 1-élément 1) comprenant une fente (Fig 1-élément 2) dans lequel peut s'insérer un carte à microprocesseur dans le vide (Fig 1-élément 6) à l'intérieur du boîtier. Ce microprocesseur de la carte est lu par un lecteur-coupleur de carte (Fig 1-élément 7) alimentée par une ou plusieurs piles (Fig 1-élément 4) se trouvant dans un compartiment à pile fermé par un couvercle (Fig 1-élément 5). Le lecteur-coupleur (Fig 1-élément 7) de carte à microprocesseur est connecté à un circuit de répartition et transformation (Fig 1-élément 8) des messages entre le microproceseur et le connecteur extérieur (Fig 1-élément 3). Le connecteur extérieur permet de connecter le boîtier à un autre boîtier homologue et d'opérer des dialogues entre les 2 microprocesseurs des cartes à puce insérées. Un autre circuit (Fig 1-élément 9) à l'intérieur du boîtier servira d'interface entre le clavier (Fig 1-élément 10) sur la face du boîtier et l'affichage (Fig 1-élément 11) 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend une calculatrice affichant sur l'affichage (Fig 1-élément 1l) les résultats des calculs entrés au clavier (Fig 1-élément 10) 3) Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comprend un convertisseur de devises affichant sur l'affichage (Fig 1-élément 11) la contrevaleur dans une devise d'un montant exprimé dans une autre devise. Ce montant et ces 2 devises étant entrés à l'aide du clavier (Fig 1-élément 10) et l'affichage (Fig 1-élément 11) 4) Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3 caractérisé par la présence non pas d'un connecteur avec un boîtier homologue mais de deux connecteurs permettant de se connecter à un boîtier homologue (figure 2, éléments 3 et 12). 5) Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que les 2 connecteurs sont complémentaires et peuvent s'embrocher mutuellement, l'un étant mâle et l'autre femelle. 6) Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé par un boîtier comprenant deux fentes pour insérer des cartes à mémoire (Figure 3, éléments 2 et 13) 7) Dispositif selon les revendications 1,2, 3, 4 ou 6 pour lequel un connecteur est une prise série femelle à 9 broches. 8) Dispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4,6 ou 7 pour lequel un connecteur est une prise série mâle à 9 broches. 9) Dispositif selon les revendications 1, 2, 3, 4, 6, 7 ou 8 pour lequel un connecteur est un dispositif sans contact par rayonnement électromagnétique 10) Dispositif selon l'une quelconque es revendications 1 à 9 pour lequel un connecteur est un port Universal Serial Bus (USB) Il) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 caractérisé en ce qu'il comporte un détecteur d'empreinte digitale (Fig 4, élément 14) incrusté dans le boîtier (Fig 4, élément 1) permettant d'identifier le propriétaire de la carte à microprocesseur en envoyant les caractéristiques de l'empreinte à un circuit (Fig 4, élément 15) transcodant ces caractéristiques en information reconnue par la puce de la carte à microprocesseur et activer des droits du propriétaire sur le microprocesseur de la carte à microprocesseur. 12) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 caractérisé en ce que le boitier est doté d'un dispositif calculant une signature à l'aide d'une fonction de hachage d'un message 13) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 12 caractérisé en ce que le boîtier est doté d'un dispositif imprimant un ticket.