Brevet FR2812279A1 — publié le 20020201

L'invention concerne un système d'inviolabilité destiné à un bouchon en matière plastique, un bouchon comportant un tel système d'inviolabilité et, enfin, un récipient pourvu d'un tel bouchon avec un système d'inviolabilité, vide ou du moins partiellement rempli. On connaît déjà des systèmes d'inviolabilité comprenant des moyens d'accrochage réciproques associés respectivement à la partie de support et à la partie de fermeture/ouverture du bouchon. Ces moyens d'accrochage coopèrent entre eux lorsque le bouchon est fermé avant première ouverture. Dans les io réalisations connues, I'un des moyens d'accrochage est frangible et séparé de la partie du bouchon à laquelle il est associé lors de la première ouverture. Parmi les systèmes d'inviolabilité connus, il en existe dans lesquels les moyens d'accrochage sont continus tout autour de la périphérie du bouchon. Il en existe d'autres dans lesquels les moyens d'accrochage sont localisés à certains emplacements de la périphérie du bouchon. Dans de tels cas, les moyens d'accrochage peuvent se présenter sous la forme de pattes d'accrochage coopérant avec des saillies ou butées. Des systèmes d'inviolabilité analogues comprenant des moyens d'accrochage réciproques peuvent concerner aussi un bouchon et un col de récipient destiné à recevoir le bouchon (voir par exemple FR-A-2 676 715). L'invention est considérée plus spécialement dans le cas de l'application aux deux parties d'un bouchon mais trouve également à s'appliquer dans le cas de l'application à un bouchon et au col destiné à le recevoir. L'un des problèmes qui est posé avec les systèmes d'inviolabilité du type qui vient d'être décrit est le fait que, lorsque le bouchon a été ouvert pour la première fois, les moyens d'accrochage sont séparés du bouchon. L'utilisateur ne sait pas quoi faire de ces moyens d'accrochage. Des enfants peuvent les mettre en bouche. Dans tous les cas, ils peuvent être remis dans le récipient. Le but de l'invention est donc de surmonter ces inconvénients et de faire en sorte que les moyens d'accrochage séparés du bouchon ne soient pas " perdus ". A cet effet et selon un premier aspect, l'invention concerne un système d'inviolabilité destiné à un bouchon en matière plastique, lui-même destiné à un récipient, du type comprenant au moins deux parties, d'une part de support destinée à être associée à l'ouverture du récipient ou formant le col du récipient, d'autre part de fermeture/ouverture destinée à être associée à la partie de support et pouvant être déplacée entre deux positions/deux états respectivement de fermeture et d'ouverture, le système d'inviolabilité comprenant des moyens d'accrochage réciproques associés respectivement à la partie de support et à la partie de fermeture/ouverture, les dits moyens d'accrochage coopérant entre eux lorsque le bouchon est fermé avant première ouverture, le premier moyen d'accrochage étant frangible et séparé de la partie à laquelle il est associé lors de la première ouverture. Selon l'invention ce système d'inviolabilité est tel que le second moyen d'accrochage se présente avec la partie à laquelle il est associé sous la forme d'une cage ayant pour fonction d'emprisonner le premier moyen d'accrochage frangible tant avant qu'après la première ouverture, de manière que le premier moyen d'accrochage, une fois séparé de la partie à laquelle il était associé, reste emprisonné positivement dans la cage formée par le second moyen d'accrochage. Selon d'autres caractéristiques, le premier moyen d'accrochage se présente sous la forme générale d'une patte en V ayant une première branche support reliée vers son bord libre de façon frangible à la partie correspondante et une seconde branche de blocage destinée à coopérer en butée avec une saillie correspondante du second moyen d'accrochage. Le second moyen d'accrochage comporte un volet écarté radialement de la partie correspondante pour former un espace de logement du premier moyen d'accrochage, une lumière ménagée dans le volet et définissant une saillie formante butée pour le premier moyen d'accrochage, des parois ou parties de parois fermant latéralement au moins partiellement le dit espace, de manière à empêcher la sortie depuis le dit espace du premier moyen d'accrochage qui s'y trouve placé, celui-ci étant ainsi emprisonné positivement dans le second moyen d'accrochage. Les dites parois ou parties de parois sont placées latéralement de part et d'autre du volet, entre celui-ci et une paroi, notamment jupe, de la partie correspondante. Dans une réalisation, le volet est légèrement incliné par rapport à la paroi, notamment jupe, de la partie correspondante. Le second moyen d'accrochage comporte une ouverture latérale et frontale de montage par introduction axiale du premier moyen d'accrochage. A l'opposé de l'ouverture de montage se trouve une seconde ouverture de dimension plus faible que la dimension correspondante du premier moyen d'accrochage, ce dernier ne pouvant ainsi sortir de la cage par cette seconde ouverture. Le premier moyen d'accrochage est relié à la partie correspondante par au moins un pont frangible. Selon un deuxième aspect, I'invention concerne un bouchon en matière plastique du type comprenant au moins une partie de fermeture/ouverture destinée à être associée à une partie de support, elle même soit destinée à être associée au col d'un récipient, soit faisant partie du récipient, cette partie de fermeture pouvant être déplacée entre deux positions/deux états respectivement de fermeture et d'ouverture, et au moins un système d'inviolabilité tel que précédemment décrit, venu de fabrication avec les parties de support et de fermeture/ouverture proprement dites. Le système d'inviolabilité est situé à la périphérie et à l'extérieur. Dans une réalisation, le premier moyen d'accrochage est associé à la partie de fermeture/ouverture, et le second moyen d'accrochage associé à la partie de support. Dans une réalisation, la branche support du premier moyen d'accrochage en forme de patte en V est accrochée par au moins un pont frangible à une paroi annulaire de la partie de fermeture/ouverture, et la cage d'emprisonnement de la patte en V du premier moyen d'accrochage est délimitée par le volet et une paroi annulaire en regard de la partie de support, la première ouverture d'accrochage étant tournée vers la partie de fermeture/ouverture. Par ailleurs, selon une réalisation, le système d'inviolabilité s'étend sur quelques degrés d'angle. L'angle entre le volet et la paroi en regard est de l'ordre de quelques degrés. Un tel bouchon peut comporter plusieurs systèmes d'inviolabilité répartis à la périphérie, notamment de deux à six. Selon une application, les deux parties de support et de fermeture/ouverture appartiennent au bouchon. Ainsi, selon une réalisation, ces deux parties sont par ailleurs associées l'une à l'autre par une charnière. Selon un troisième aspect, I'invention concerne un récipient - vide ou rempli au moins partiellement d'un certain contenu - pourvu d'un bouchon tel qu'il vient d'être décrit. Les autres caractéristiques de l'invention résultent de la description qui suit en référence aux figures annexées dans lesquelles: - la figure 1 est une vue en élévation d'un récipient pourvu d'un bouchon à l'état de fermeture avant première ouverture, pourvu de deux systèmes d'inviolabilité selon l'invention; - la figure 2 est une vue de dessus du récipient de la figure 1; - La figure 3 est une vue partielle en coupe radiale du bouchon du récipient et du système d'inviolabilité avant première ouverture - La figure 4 est une vue analogue à la figure 3, le bouchon ayant été et se trouvant ouvert; - La figure 5 est une vue partielle en perspective selon la flèche F de la figure 3; - La figure 6 est une vue partielle en perspective selon la flèche G de la figure 5. On se réfère maintenant plus spécialement aux figures 1, 2 et 3 sur lesquelles est représenté un récipient 1 - lequel est vide ou partiellement rempli d'un certain contenu - et un bouchon 2 en matière plastique. Le récipient 1 présente un col 3 définissant une ouverture 4. Le bouchon 2 proprement dit comporte une partie de support 5 et une partie de fermeture/ouverture 6. Les deux parties 5, 6 sont associées l'une à l'autre par une charnière 7, située à la périphérie 8 du bouchon 2 (figure 2). Le bouchon 2 comprend également, dans la réalisation considérée, deux systèmes d'inviolabilité 9 à la périphérie 8 et à l'extérieur, disposés chacun à environ 120 de part et d'autre de la charnière 7, associés chacun aux deux parties 5, 6. Dans d'autres réalisations, le bouchon ne comporte qu'un seul ou bien plus de deux systèmes d'inviolabilité tels que 9. Dans une autre application non représentée, la partie de support 5 fait partie du récipient 1, le bouchon 2 comprenant la partie de fermeture/ouverture 6. L'on considère plus spécialement la réalisation représentée sur la figure 3. Le col 3 du récipient comporte une assise périphérique annulaire externe 10 et, îo vers l'ouverture 4, une saillie d'accrochage annulaire externe 1 1. La partie 5 de support du bouchon 2 comporte une paroi annulaire 12 reposant sur le rebord de l'ouverture 4, une jupe interne 13 et une jupe externe 14 associées respectivement au col 3 vers l'intérieur et vers l'extérieur. A cet effet, la jupe externe 14 comporte une saillie d'accrochage annulaire interne 15 destinée à coopérer avec la saillie 11 du col 3. Par ailleurs, la jupe 14 vient porter sur l'assise 10 du col 3. D'autre part, la partie 5 comporte une paroi 16 attenante à la paroi annulaire 12, formant en l'occurrence bec verseur. La partie 6 de fermeture/ouverture du bouchon 2 comporte une paroi transversale 17 et une paroi annulaire 18. Lorsque le bouchon est fermé, le bord 19 de la paroi annulaire 18 vient reposer sur la paroi annulaire 12, vers la jupe externe 14 qu'elle prolonge globalement. Un système d'inviolabilité 9 comprend, dans la réalisation plus spécialement considérée, un premier moyen d'accrochage 20 et un second moyen d'accrochage 21, I'accrochage étant réciproque. Les moyens d'accrochage 20, 21, sont destinés à coopérer entre eux lorsque le bouchon est fermé avant première ouverture (figure 3). Les moyens d'accrochage 20, 21 du système d'inviolabilité 9 sont localisés périphériquement et s'étendent sur une course de quelques degrés d'angle. Le moyen d'accrochage 20 est associé à la partie 6 de fermeture / ouverture et le moyen d'accrochage 21 à la partie de support 5. Dans d'autres réalisations, l'association est inverse: moyen 20 avec partie 5 et moyen 21 avec partie 6. Le premier moyen d'accrochage 20 se présente sous la forme générale d'une patte en V ayant tout d'abord une première branche support 22 reliée vers son bord libre 22' de façon frangible - moyennant une action extérieure suffisante - au bord 19 de la paroi annulaire 18 de la partie 6 de fermeture/ouverture. La patte en V du moyen d'accrochage 20 a ensuite une seconde branche de blocage 23 dont la longueur axiale - selon l'axe AA du récipient 1 et du bouchon 2 - est plus faible que celle de la première branche support 22. Dans la réalisation considérée, la première branche support 22 est reliée au bord 19 de la paroi annulaire par plusieurs - en l'occurrence trois ponts frangibles 24. La jonction 25 des deux branches 22, 23 est arrondie pour faciliter le montage du système d'inviolabilité 9. Les deux branches 22, 23 tendent à s'écarter l'une de l'autre. A l'état monté, les deux branches 22, 23 forment entre elles un angle de quelques degrés. Le second moyen d'accrochage 21 comporte un volet 26 écarté radialement et vers l'extérieur de la jupe externe 14 de manière à former avec elle un espace 27 de logement du premier moyen d'accrochage 20. Dans la réalisation considérée le volet 26 s'étend axialement - selon l'axe AA - sensiblement sur la même longueur axiale que la jupe externe 14. Le volet 26 comporte une lumière 28 définissant une butée 29 pour le bord 30 de la branche de blocage 23. Cette lumière 28 est située en regard de la saillie 15 et à l'opposé de la paroi 12. Le volet 26 est légèrement incliné par rapport à la paroi en regard de la partie 5, à savoir la jupe externe 14, de quelques degrés, l'écartement étant le plus grand au niveau de la paroi annulaire 12 et le plus faible au niveau de la saillie 15. Au niveau de la paroi annulaire 12, le volet 26 est écarté de la jupe externe 14, en ménageant une ouverture latérale, transversale, frontale de montage 31. Cette ouverture 31 du second moyen d'accrochage 21 permet le montage par introduction axiale - selon l'axe AA - du premier moyen d'accrochage 20 à savoir les branches 22 et 23. Au niveau de la saillie 15, le volet est séparé de la jupe externe 14 en ménageant une seconde ouverture 32 de déversion plus faible que la première ouverture et prolongeant la lumière 28. Le second moyen d'accrochage 21 comporte également deux parois 33 - voir figure 5 - qui forment périphériquement l'espace 27 et sont donc situées à cet endroit de part et d'autre du volet 26, entre le dit volet 26 et la jupe externe 14. Chaque paroi 33 a en élévation une forme générale trapézoïdale. Dans cette réalisation chaque paroi 33 est pleine, continue et s'étend tant sur toute la hauteur axiale du volet 26 que sur toute la largeur d'espacement entre le volet 26 et la jupe 14. Dans d'autres réalisations possibles, la paroi 33 est ajourée et/ou discontinue et/ou s'étend sur une partie seulement de la hauteur axiale du volet 26 et/ou la largeur d'espacement entre le volet 26 et la jupe 14. La structure qui vient d'être décrite est telle que le second moyen 21 avec la jupe externe 14 à laquelle il est associé - forme globalement et grâce notamment aux parois 33 une sorte de cage. Cette cage a pour fonction d'emprisonner le premier moyen d'accrochage frangible 20 tant avant qu'après la première ouverture (figures 3 et 4 respectivement). Par conséquent, le premier moyen d'accrochage 20 lorsqu'il est séparé de la paroi annulaire 18 à laquelle il était associé avant la première ouverture, reste emprisonné positivement dans la cage. Le premier moyen d'accrochage est empêché de sortir de la cage. Sa sortie est impossible par la lumière 28, du fait de la configuration des branches 22 et 23. Elle est impossible par l'ouverture 31, la branche 23 étant bloquée par son bord 30 sur la butée 29. Elle est tout aussi impossible par l'ouverture 32 plus petite que l'épaisseur formée par les deux branches 22 et 23. Enfin, elle est empêchée latéralement par la paroi 33. Dans le montage du système d'inviolabilité 9 il suffit d'enfoncer le premier moyen d'accrochage 20 dans le second moyen d'accrochage 21 par l'ouverture 31, jusqu'à ce que la branche 23 se positionne dans la lumière 28 et vienne en blocage sur celle-ci. REVENDICATIONS 1. Système d'inviolabilité (9) destiné à un bouchon (2) en matière plastique, lui- même destiné à un récipient (1), du type comprenant au moins deux parties, d'une part de support (5) destinée à être associée à l'ouverture (4) du récipient (1) ou formant le col du récipient, d'autre part de fermeture/ouverture (6) destinée à être associée à la partie de support (5) et pouvant être déplacée entre deux positions/deux états respectivement de fermeture et d'ouverture, le système d'inviolabilité (9) comprenant des i0 moyens d'accrochage (20, 21) réciproques associés respectivement à la partie de support (5) et à la partie de fermeture/ouverture (6), les dits moyens d'accrochage (20, 21) coopérant entre eux lorsque le bouchon (2) est fermé avant première ouverture, le premier moyen d'accrochage (20) étant frangible et séparé de la partie (6) à laquelle il est associé lors de la première ouverture, caractérisé en ce que le second moyen d'accrochage (21) se présente avec la partie (5) à laquelle il est associé sous la forme d'une cage ayant pour fonction d'emprisonner le premier moyen d'accrochage (20) frangible tant avant qu'après la première ouverture, de manière que le premier moyen d'accrochage (20), une fois séparé de la partie (6) à laquelle il était associé, reste emprisonné positivement dans la cage formée par le second moyen d'accrochage (21), de sorte qu'aucun élément issu de la rupture du système d'inviolabilité (9) ne soit libéré du bouchon (2) après la première ouverture. 2. Système d'inviolabilité selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier moyen d'accrochage (20) se présente sous la forme générale d'une patte en V ayant une première branche support (22) reliée vers son bord libre (22') de façon frangible à la partie correspondante (6) et une seconde branche de blocage (23) destinée à coopérer en butée avec une saillie correspondante (29) du second moyen d'accrochage (21). 3. Système d'inviolabilité selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second moyen d'accrochage (21) comporte un volet (26) écarté radialement de la partie correspondante (5) pour former un espace (27) de ll logement du premier moyen d'accrochage (21), une lumière (28) ménagée dans le volet (26) et définissant une saillie formante butée (29) pour le premier moyen d'accrochage (20), des parois (33) ou parties de parois fermant latéralement au moins partiellement le dit espace (27), de manière à empêcher la sortie depuis le dit espace (27) du premier moyen d'accrochage (20) qui s'y trouve placé, celui-ci étant ainsi emprisonné positivement dans le second moyen d'accrochage (21). 4. Système d'inviolabilité selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte des dites parois (33) ou parties de parois disposées latéralement de part et d'autre du volet (26), entre celui-ci et une paroi (14), notamment jupe, de la partie correspondante (5). 5. Système d'inviolabilité selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que le volet (26) est légèrement incliné par rapport à la paroi (14), notamment jupe, de la partie correspondante (5). 6. Système d'inviolabilité selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le second moyen d'accrochage (21) comporte une ouverture (31) latérale et frontale de montage par introduction axiale du premier moyen d'accrochage (20). 7. Système d'inviolabilité selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'à l'opposé de l'ouverture de montage (31) se trouve une seconde ouverture (32) de dimension plus faible que la dimension correspondante du premier moyen d'accrochage (20), ce dernier ne pouvant ainsi sortir de la cage par cette seconde ouverture (32). 8. Système d'inviolabilité selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le premier moyen d'accrochage (20) est relié à la partie correspondante (6) par au moins un pont frangible (24). 9. Bouchon (2) en matière plastique du type comprenant au moins une partie de fermeture/ouverture (6) destinée à être associée à une partie de support (5), elle même soit destinée à être associée au col (3) d'un récipient (1), soit faisant partie du récipient (1), cette partie de fermeture/ouverture (6) pouvant être déplacée entre deux positions/deux états respectivement de fermeture et d'ouverture, et au moins un système d'inviolabilité (9) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, venu de fabrication avec les parties de support (5) et de fermeture/ouverture (6) proprement dites. 10. Bouchon selon la revendication 9, caractérisé en ce que le système o0 d'inviolabilité (9) est situé à la périphérie et à l'extérieur du bouchon (2). 11. Bouchon selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce que le premier moyen d'accrochage (20) est associé à la partie de fermeture/ouverture (6), et le second moyen d'accrochage (21) associé à la partie de support (5). 12. Bouchon selon la revendication 11, caractérisé en ce que la branche support (22) du premier moyen d'accrochage (20) en forme de patte en V est accrochée par au moins un pont frangible (24) à une paroi annulaire (18) de la partie de fermeture/ouverture (6), et par le fait que la cage d'emprisonnement de la patte en V du premier moyen d'accrochage (20) est délimitée par le volet (26) et une paroi annulaire en regard de la partie de support (5), la première ouverture d'accrochage étant tournée vers la partie de fermeture/ouverture (6). 13. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 9 à 12, caractérisé en ce que le système d'inviolabilité (9) s'étend sur quelques degrés d'angle. 14. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 9 à 13, caractérisé en ce que l'angle entre le volet (26) et la paroi (14) en regard est de l'ordre de quelques degrés. 15. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 9 à 14, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs systèmes d'inviolabilité (9) répartis à la périphérie, notamment de deux à six. 16. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 9 à 15, caractérisé en ce que les deux parties de support (5) et de fermeture/ouverture (6) appartiennent au bouchon (2). 17. Bouchon selon la revendication 16, caractérisé en ce que les deux parties de support (5) et de fermeture/ouverture (6) sont par ailleurs associées l'une à l'autre par une charnière (7). 18. Récipient (1) pourvu d'un bouchon (2) selon l'une quelconque des io revendications 9 à 17, ce récipient (1) étant vide ou rempli au moins partiellement d'un certain contenu.