Brevet FR2814826A1 — publié le 20020405

DOMAINE DE L'INVENTION La présente invention concerne un appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur qui peut être utilisé pour interroger une information de droit d'auteur concernant un programme d'application destiné à être exécuté au moyen d'une carte IC (carte à circuit intégré) ou similaire. ARRIÈRE PLAN DE L'INVENTION Récemment, une carte IC munie d'un IC pour exécuter un programme d'application a été utilisée dans divers domaines. Une carte IC est utilisée pour une carte d'argent électronique, une carte de crédit, une carte d'identification ou ID et une carte d'action autonome. Ainsi, du fait de l'extension de l'utilisation d'une carte IC, il est plus important de protéger le droit d'auteur du programme d'application mentionné ci- avant. Une carte IC classique est munie d'une région de mémoire permettant de stocker un programme d'application de telle sorte qu'il soit impossible de se référer à un code de programme depuis un terminal externe, ceci afin d'empêcher une copie illégale. En outre, dans le cas d'une carte IC classique, il est impossible d'interroger I'information de droit d'auteur concernant un programme d'application au moyen d'un accès depuis un terminal externe après stockage du programme d'application dans une région de mémoire afin d'assurer la sécurité. Comme décrit ci-avant, dans le cas d'une carte IC classique, il est important d'interroger l'information de droit d'auteur concernant un programme d'application qui est stocké dans une région de mémoire à partir d'un terminal externe afin d'assurer la sécurité. Cependant, un problème se pose lorsqu'une tierce partie met en oeuvre de façon illégale un programme d'application qui est généré par I'intermédiaire d'un aiguillage formel jusqu'à une unité externe. C'est-à- dire que lorsqu'un programme d'application mis en oeuvre de façon illégale par une tierce partie est stocké de façon illégale dans la région de mémoire d'une autre carte IC, il est impossible d'interroger une information de droit d'auteur même si la carte IC illégale est vendue et utilisée. Par conséquent, il est très difficile de mettre en évidence le méfait mentionné ci-avant et par conséquent, ce qui est mentionné ci- avant n'est pas préférable du point de vue de la protection par droit d'auteur. RÉSUMÉ DE L'INVENTION Un objet de la présente invention consiste à proposer un appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur permettant d'interroger l'information de droit d'auteur concernant un programme qui est stocké dans une carte IC depuis une unité externe. L'appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur selon un aspect de la présente invention comprend une unité de désignation de programme qui désigne un programme qui est stocké dans une carte de circuit intégré ou IC par l'intermédiaire d'une unité de communication, une unité d'amorçage qui amorce une unité d'interrogation d'information de droit d'auteur qui interroge l'information de droit d'auteur concernant un programme désigné par l'unité de désignation de programme prévue dans la carte IC et une unité de réception qui reçoit l'information de droit d'auteur interrogée par l'unité d'interrogation d'information de droit d'auteur. Conformément à l'aspect mentionné ci- avant, une unité d'interrogation d'information de droit d'auteur est amorcée en désignant un programme qui est stocké dans une carte IC au moyen d'une unité de désignation de programme. Par conséquent, il est possible d'interroger l'information de droit d'auteur concernant le programme depuis une unité externe. D'autres objets et d'autres caractéristiques de la présente invention apparaîtront au vu de la description qui suit que l'on lira par report aux dessins annexés. BRÈVE DESCRIPTION DES DESSINS La figure 1 est un schéma fonctionnel qui représente une configuration de premier à cinquième modes de réalisation de la présente invention; les figures 2A et 2B sont des illustrations qui représentent des structures de données de la section de stockage d'information de droit d'auteur 52 et de la section de stockage d'état de carte 55 représentées sur la figure 1; la figure 3 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du premier mode de réalisation de la présente invention; la figure 4 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 11 des premier et sixième modes de réalisation de la présente invention; la figure 5 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de sections de commande 57 et 66 des premier et sixième modes de réalisation; la figure 6 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de sections d'interrogation de droit d'auteur 56 et 65 de premier à huitième modes de réalisation de la présente invention; la figure 7 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du second mode de réalisation de la présente invention; la figure 8 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 11 des second et septième modes de réalisation de la présente invention; la figure 9 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de sections de commande 57 et 66 des second et septième modes de réalisation de la présente invention; la figure 10 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnement du troisième mode de réalisation de la présente invention; la figure 11 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 11 des troisième et huitième modes de réalisation de la présente invention; la figure 12 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements des sections de commande 57 et 66 des troisième et huitième modes de réalisation de la présente invention; la figure 13 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du quatrième mode de réalisation de la présente invention; la figure 14 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 11 du quatrième mode de réalisation; la figure 15 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 57 du quatrième mode de réalisation; la figure 16 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du cinquième mode de réalisation de la présente invention; la figure 17 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 11 du cinquième mode de réalisation; la figure 18 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 57 du cinquième mode de réalisation; la figure 19 est un schéma fonctionnel qui représente une configuration des sixième à huitième modes de réalisation de la présente invention; les figures 20A à 20C sont des illustrations qui représentent des structures de données de la première section de stockage d'information de droit d'auteur 63,, de la seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632 et de la section de stockage d'état de carte 64 représentées sur la figure 19; la figure 21 est une illustration qui représente une structure de données de la section de stockage d'état de carte 67 représentée sur la figure 19; la figure 22 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du sixième mode de réalisation de la présente invention la figure 23 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du septième mode de réalisation de la présente invention; et la figure 24 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du huitième mode de réalisation de la présente invention. DESCRIPTION DES MODES DE RÉALISATION PRÉFERÉS Des modes de réalisation préférés de l'appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur conformément à la présente invention sont décrits ci-après en détail par report aux dessins annexés. La figure 1 est un schéma fonctionnel qui représente une configuration de premier mode de réalisation. Sur la figure 1, une unité de terminal 10 joue le rôle d'appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur pour communiquer avec diverses sections d'une carte IC 50 par l'intermédiaire d'un dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 afin d'interroger l'information de droit d'auteur concernant un programme d'application qui est stocké dans la carte IC 50. Dans l'unité de terminal , une section de commande 11 commande diverses sections et des détails des fonctionnements de la section de commande 11 seront décrits ultérieurement. Une section de commande de communication 12 commande une communication avec une unité externe (dans le cas présent, la carte IC ) conformément à un protocole de communication prédéterminé. Une interface d'entrée/sortie 13 joue le rôle d'interface d'une part entre la section de commande 11 et d'autre part une unité de sortie 20, une unité d'entrée 30 et une mémoire 35. L'unité de sortie 20 utilise un affichage ou une imprimante. L'unité d'entrée 30 utilise un clavier ou une souris. La mémoire 35 stocke diverses valeurs de données. Le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 a pour fonction de lire une information à partir de la carte IC 50 et a pour fonction d'écrire une information dans la carte IC 50. La carte IC 50 est une carte munie d'un circuit intégré ou IC (non représenté) pour exécuter un programme d'application. Dans la carte IC 50, une section de commande de communication 51 commande une communication avec une unité externe (dans le cas présent, I'unité de terminal 10) conformément à un protocole de communication prédéterminé. La carte IC 50 stocke un premier programme d'application 52, et un second programme d'application 522 destinés à être exécutés par un IC. Dans le premier programme d'application 521, une section de stockage d'information de droit d'auteur 53 stocke l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 521, comme représenté sur la figure 2A. L'information de droit d'auteur inclut "nom d'entreprise", "nom de programme", "version de produit", "nom de produit", "date de création" et "nom de pays". Sur la figure 1, une section de stockage de code de programme 54 stocke le code de programme du premier programme d'application 521. Le second programme d'application 522 est constitué de la même façon que le premier programme d'application 521. Une section de stockage d'état de carte 55 stocke un état de carte. De façon davantage spécifique, comme représenté sur la figure 2B, la section 55 est munie de zones telles que "indicateur d'interrogation de droit d'auteu'r", "information d'identification de programme d'application exécuté présentement", "état de programme d'application exécuté présentement", "première information de commande" et "seconde information de commande". L"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant de commander si oui ou non il convient de réaliser une interrogation d'information de droit d'auteur (ci-après appelée interrogation de droit d'auteur) dans la carte IC 50. Lors de la réalisation de l'interrogation de droit d'auteur, 0 est établi dans l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque l'interrogation de droit d'auteur n'est pas réalisée, 1 est établi dans l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". L""information d'identification de programme d'application exécuté présentement" est l'information qui permet d'identifier un programme d'application qui est présentement exécuté dans la carte IC 50. Lorsque le premier programme d'application 52i est exécuté, 1 est établi pour l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Cependant, lorsque le second programme d'application 522 est exécuté, 2 est établi pour l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Lorsqu'aucun programme d'application n'est exécuté, 0 est établi pour l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement" mais une interrogation de droit d'auteur n'est pas réalisée. Un état de traitement de droit d'auteur (0: pas de début d'interrogation de droit d'auteur) d'un programme d'application qui est présentement exécuté dans la carte IC 50 est établi à "état de programme d'application exécuté présentement". La "première information de commande" est constituée par une "adresse de stockage" et par un "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" qui correspondent au premier programme d'application 521. L""adresse de stockage" est l'information qui représente une adresse au niveau de laquelle le premier programme d'application 524 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant de commander l'activation/la désactivation d'une fonction d'interrogation de droit d'auteur en ce qui concerne le premier programme d'application 521. Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 52, est désactivée, 0 est établi pour l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 52, est activée, 1 est établi pour l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". La "seconde information de commande" est constituée par une "adresse de stockage" et par un "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" qui correspondent au second programme d'application 522. L"'adresse de stockage" est l'information qui représente une adresse au niveau de laquelle le second programme d'application 522 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant de commander l'activation/la désactivation de la fonction d'interrogation de droit d'auteur en ce qui concerne le second programme d'application 522. Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur qui concerne le second programme d'application 522 est désactivée, 0 est établi pour l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 522 est activée, 1 est établi pour l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Une section d'interrogation de droit d'auteur 56 interroge l'information de droit d'auteur qui concerne le premier programme d'application 521. Le second programme d'application 522 est également muni d'une section d'interrogation de droit d'auteur (qui n'est pas représentée) qui présente la même fonction que celle de la section d'interrogation de droit d'auteur 56. Une section de commande 57 commande diverses sections et des détails des fonctionnements de la section de commande 57 seront décrits ultérieurement. Puis des fonctionnements du premier mode de réalisation mentionné ciavant sont décrits ci-après par report aux figures 3 à 6. La figure 3 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du premier mode de réalisation. La figure 4 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 11 de l'unité de terminal 10 du premier mode de réalisation. La figure 5 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section de commande 57 de la carte IC 50 du premier mode de réalisation. La figure 6 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 de la carte IC 50. Tout d'abord, au niveau d'une étape SB1 qui est représentée sur la figure 5, la section de commande 57 détermine si oui ou non un message électronique est reçu. (Sur les dessins, "message électronique" est désigné par "message télégraphique" tout en signifiant la même chose.) Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 répète la détermination mentionnée ci-avant. Cependant, au niveau d'une étape SA1 qui est représentée sur la figure 4, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A10. Le message électronique de requête A10 est utilisé pour sélectionner un programme d'application (sur la figure 5, le premier programme d'application 524 ou le second programme d'application 522) qui est stocké dans la carte IC 50. En outre, le message électronique de requête A10 inclut l'information d'interrogation de droit d'auteur pour démontrer si oui ou non une interrogation de droit d'auteur est présente. Au niveau d'une étape SA2, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A10 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SA3, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B10 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section de commande 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de requête A10 est reçu par la section de commande 57 via la section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SB1 de la figure 5 à "OUI". Au niveau d'un étape SB2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape SB3, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de requête A10 conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape SB2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI" *. Au niveau d'une étape SB4, la section de commande 57 sélectionne un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est désigné conformément au message électronique de requête A10. Au niveau d'une étape SB5, la section de commande 57 se réfère à l'information d'interrogation de droit d'auteur qui est incluse dans le message électronique de requête A10 afin de déterminer si oui ou non il y a une interrogation de droit d'auteur. Dans l'affirmative, la section 57 établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SB6, la section de commande 57 appelle la section d'interrogation de droit d'auteur 56. Ainsi, au niveau d'une étape SC1 qui est représentée sur la figure 6, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 lit l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 52, à partir de la section de stockage d'interrogation de droit d'auteur 53. Au niveau d'une étape SC2, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 génère le message électronique de réponse B10 auquel l'information de droit d'auteur mentionnée ci-avant est additionnée. Au niveau d'une étape SC3, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 transmet le message électronique de réponse B10 à l'unité de terminal 10. Puis le message électronique de réponse B10 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape SA3 qui est représentée sur la figure 4 à "OUI". Au niveau d'une étape SA4, la section de commande 11 analyse le message électronique de réponse B 10. Au niveau d'une étape SA5, la section de commande 11 émet en sortie l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 524 sur l'unité de sortie 20 en tant que résultat de l'analyse. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SB3 qui est représentée sur la figure 5 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse au niveau d'une étape SB7. Au niveau d'une étape SB9, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse à l'unité de terminal 10. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SB5 est "NON", c'est-àdire lorsqu'il n'y a pas d'interrogation de droit d'auteur, la section de commande 57 génère un message électronique de réponse auquel une information de droit d'auteur est additionnée (au niveau d'une étape SB8). Au niveau d'une étape SB9, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse à l'unité de terminal 10. Dans le cas du premier mode de réalisation, il est également possible de chiffrer l'information de droit d'auteur qui est destinée à être additionnée au message électronique de réponse B10 au moyen de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 et de décoder l'information de droit d'auteur chiffrée au moyen de la section de commande 11. Comme décrit ci-avant, le premier mode de réalisation désigne un programme d'application qui est stocké dans la carte IC 50 au moyen de la section de commande 1 1 de manière à démarrer la section d'interrogation de droit d'auteur 56. Par conséquent, il est possible d'interroger l'information de droit d'auteur concernant le programme d'application depuis une unité externe. Qui plus est, du fait que le premier mode de réalisation chiffre une information de droit d'auteur au moyen de la carte IC 50 de manière à décoder l'information au moyen de l'unité de terminal 10, il est possible d'améliorer la sécurité. En tant que premier mode de réalisation, un cas dans lequel le message électronique de requête A10 et le message électronique de réponse B10 sont transférés une fois entre l'unité de terminal 10 et la carte IC 50 est décrit. Cependant, il est également possible de transférer les messages A10 et B10 entre ces mêmes unités une pluralité de fois. Ci- après, le cas mentionné ci-avant est décrit en tant que second mode de réalisation. La configuration de base du second mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 1. Puis des fonctionnements du second mode de réalisation mentionné ci-avant sont décrits ci-après par report aux figures 7 à 9. La figure 7 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du second mode de réalisation. La figure 8 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 11 de l'unité de terminal 10 du second mode de réalisation. La figure 9 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 57 d'une carte IC 50 du second mode de réalisation. Tout d'abord, au niveau d'une étape SE1 qui est représentée sur la figure 9, la section de commande 57 détermine si oui ou non un message électronique est reçu. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 répète la détermination mentionnée ci-avant. Au niveau d'une étape SD1 qui est représentée sur la figure 8, cependant, la section de commande 11 substitue 0 à une valeur de comptage de réception de message électronique Cl. Au niveau d'une étape SD2, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A20. Le message électronique de requête A20 est un message électronique pour sélectionner un programme d'application (sur la figure 9, le premier programme d'application 524 ou le second programme d'application 522) qui est stocké dans la carte IC 50. Qui plus est, le message électronique de requête A20 inclut l'information d'interrogation de droit d'auteur qui décrit si oui ou non une interrogation de droit d'auteur est présente. Au niveau d'une étape SD3, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A20 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SD4, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B20 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis, lorsque le message électronique de requête A20 est reçu par la section de commande 57 via une section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape SE1 qui est représentée sur la figure 9 à "OUI". Au niveau d'une étape SE2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape SE3, la section de commande 57 détermine si le message électronique reçu est le message électronique A20 ou non conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape SE2 et si la réponse est affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SE4, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique est un message électronique qui est reçu la première fois et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SE4 est "NON", la section de commande 57 exécute le traitement au niveau de l'étape SE6. Au niveau d'une étape SE5, la section de commande 57 substitue 0 à une valeur de comptage de réception de message électronique C2. Au niveau d'une étape SE6, la section de commande 57 incrémente la valeur de comptage de réception de message électronique C2 d'une unité (1). Au niveau d'une étape SE7, la section de commande 57 sélectionne un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est désigné conformément au message électronique de requête A20. Au niveau d'une étape SE8, la section de commande 57 se réfère à l'information d'interrogation de droit d'auteur qui est incluse dans le message électronique de requête A20 afin de déterminer si oui ou non il y a une interrogation de droit d'auteur et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SE9, la section de commande 57 appelle une section d'interrogation de droit d'auteur 56. Ainsi, au niveau d'une étape SC1 qui est représentée sur la figure 6, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 lit l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 521 à partir d'une section de stockage d'information de droit d'auteur 53. Au niveau d'une étape SC2, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 génère un message électronique de réponse B20 auquel l'information de droit d'auteur est additionnée. Au niveau d'une étape SC3, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 transmet le message électronique de réponse B20 à l'unité de terminal 10. Puis le message électronique de réponse B20 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande 57, la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SD4 qui est représentée sur la figure 8 à "OUI". Au niveau d'une étape SD5, la section de commande 11 analyse le message électronique de réponse B20. Au niveau d'une étape SD6, la section de commande 11 émet en sortie l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 52i sur une unité de sortie 20 en tant que résultat de l'analyse. Au niveau d'une étape SD7, la section de commande 11 incrémente la valeur de comptage de réception de message électronique Cl d'une unité (1). Au niveau d'une étape SD8, la section de commande 11 détermine si la valeurde comptage de réception de message électronique Cl est inférieure ou non à une valeur de seuil préétablie T1 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI" afin d'exécuter des traitements à partir du traitement au niveau de l'étape SD2 en descendant. Ensuite, les fonctionnements mentionnés ci-avant sont répétés une pluralité de fois. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau d'une étape SE3 qui est représentée sur la figure 9 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse au niveau d'une étape SE10. Au niveau d'une étape SE12, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse à l'unité de terminal 10. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SE8 est "NON", c'est-àdire lorsqu'il n'y a pas d'interrogation de droit d'auteur, la section de commande 57 génère un message électronique (auquel une information de droit d'auteur est additionnée) au niveau d'une étape SE11. Au niveau d'une étape SE12, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse mentionné ci-avant à I'unité de terminal 10. Puis lorsque la valeur de comptage de réception de message électronique Cl excède la valeur de seuil T1, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SD8 à "OUI" et poursuit une série de traitements. Dans le cas du second mode de réalisation, il également possible de chiffrer l'information de droit d'auteur destinée à être additionnée au message électronique de réponse B20 au moyen de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 et de décoder l'information de droit d'auteur chiffrée au moyen de la section de commande 11. Comme décrit ci-avant, conformément au second mode de réalisation, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 est démarrée de façon répétée. Par conséquent, il est possible d'interroger une information de droit d'auteur même si une légère perturbation de communication se produit. Selon le premier mode de réalisation, la présence d'une interrogation de droit d'auteur ou son absence est commandée conformément à l'information d'interrogation de droit d'auteur qui est incluse dans le message électronique de requête A10 (se reporter à la figure 2A et à la figure 2B) . Cependant, il est également possible de commander l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" qui est représenté sur la figure 2B au moyen de l'unité de terminal 10. Ci-après, le cas mentionné ci-avant est décrit en tant que troisième mode de réalisation. La configuration de base du troisième mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 1. Puis des fonctionnements du troisième mode de réalisation sont décrits ciaprès par report aux figures 10 à 12. La figure 10 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du troisième mode de réalisation. La figure 11 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements de l'unité de terminal 10 et de la section de commande 11 du troisième mode de réalisation. La figure 12 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 57 d'une carte IC 50 du troisième mode de réalisation. Tout d'abord, au niveau d'une étape SG1 qui est représentée sur la figure 12, la section de commande 57 détermine si oui ou non un message électronique est reçu. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 répète la détermination mentionnée ci-avant. Au niveau d'une étape SF1 qui est représentée sur la figure 11, la section de commande 11 substitue 0 à une valeur de comptage de réception de message électronique C3. Au niveau d'une étape SF2, la section de commande 11 génère un message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30. Le message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 est utilisé pour établir 0 ou 1 pour l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" qui est représenté sur la figure 2B. Au niveau d'une étape SF3, la section de commande 11 transmet le message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SF4, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B30 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 est reçu par la section de commande 57 via la section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SG1 qui est représentée sur la figure 12 à "OUI". Au niveau d'une étape SG2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape SG3, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape SG2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SG4, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique concerné est un message électronique qui est reçu la première fois et dans l'affirmative, établit le résultat de la détermination à "OUI". Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SG4 est "NON", la section de commande 57 exécute l'interrogation d'information de droit d'auteur au niveau d'une étape SG13. L'interrogation d'information de droit d'auteur inclut les traitements des étapes SB4 à SB9 qui sont représentées sur la figure 5. Cependant, lors de l'interrogation d'information de droit d'auteur, les traitements sont exécutés conformément à l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" qui est représenté sur la figure 2B. Au niveau d'une étape SG5, la section de commande 57 substitue 0 à une valeur de comptage de réception de message électronique C4. Au niveau d'une étape SG6, la section de commande 57 incrémente la valeur de comptage de réception de message électronique C4 d'une unité (1). Au niveau d'une étape SG7, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 est un message électronique qui correspond à un compteur de message électronique. Lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SG7 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse (fin anormale) au niveau d'une étape SG8. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SG7 est "OUI", la section de commande 57 détermine au niveau d'une étape SG9 si la valeur de comptage de réception de message électronique C4 est inférieure ou non à une valeur de seuil préétablie T2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SG11, la section de commande 57 génère un message électronique de réponse B30 (fin normale). Au niveau d'une étape SG12, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse B30 à l'unité de terminal 10. Puis le message électronique de réponse B30 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande 57, la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SF4 qui est représentée sur la figure 11 à "OUI". Au niveau d'une étape SF5, la section de commande 11 détermine si le message électronique de réponse B30 est oui ou non un message électronique normal (le message électronique de réponse B30 (fin normale) qui est généré au niveau de l'étape SG11). Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 poursuit une série de traitements. Dans le cas présent, lorsque l'on suppose que le résultat de la détermination au niveau de l'étape SF5 est "OUI", la section de commande 11 incrémente la valeur de comptage de réception de message électronique C3 d'une unité (1) au niveau d'une étape SF6. Au niveau d'une étape SF7, la section de commande 11 détermine si oui ou non la valeur de comptage de réception de message électronique C3 est inférieure à la valeur de seuil préétablie T2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI" et elle répète des traitements depuis le traitement au niveau de l'étape SF2 en descendant. Puis lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SG9 qui est représentée sur la figure 12 devient "NON", la section de commande 57 établit l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" qui est représenté sur la figure 2B conformément au message électronique de commande d'indicateur d'interrogation de droit d'auteur A30 au niveau de l'étape SG10. En outre, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SF7 qui est représentée sur la figure 11 devient "NON", la section de commande 11 exécute une interrogation d'information de droit d'auteur au niveau d'une étape SF8. L'interrogation d'information de droit d'auteur inclut les traitements au niveau des étapes SA1 à SA5 qui sont représentées sur la figure 4. Qui plus est, conformément au troisième mode de réalisation, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 est démarrée après qu'il est confirmé que la communication entre l'unité de terminal 10 et la carte IC est réalisée normalement. Par conséquent, il est possible d'éviter des perturbations y compris une communication anormale. Selon le premier mode de réalisation, la présence ou l'absence d'une interrogation de droit d'auteur est commandée conformément à l'information d'interrogation de droit d'auteur qui est incluse dans le message électronique de requête A10 (se reporter à la figure 2A et à la figure 2B). Cependant, il est également possible d'établir l"'indicateur de fonction de droit d'auteur" de la "première information de commande" ou de la "seconde information de commande" comme représenté sur la figure 2B conformément à un message électronique de requête qui est envoyé depuis l'unité de terminal 10 et d'exécuter une interrogation de droit d'auteur conformément à l"'indicateur de fonction de droit d'auteur". Ci-après, le cas mentionné ci-avant est décrit en tant que quatrième mode de réalisation. La configuration de base du quatrième mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 1. Puis des fonctionnements du quatrième mode de réalisation sont décrits ciaprès par report aux figures 13 à 15. La figure 13 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du quatrième mode de réalisation. La figure 14 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 11 de l'unité de terminal 10 du quatrième mode de réalisation. La figure 15 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 57 d'une carte IC 50 du quatrième mode de réalisation. Tout d'abord, au niveau d'une étape SI1 qui est représentée sur la figure 15, la section de commande 57 détermine si oui ou non un message électronique est reçu. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 répète la détermination mentionnée ci-avant. Au niveau d'une étape SHI qui est représentée sur la figure 14, cependant, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A40. Le message électronique de requête A40 est un message électronique permettant de sélectionner un programme d'application (sur la figure 13, le premier programme d'application 524 ou le second programme d'application 522) qui est stocké dans la carte IC 50. Qui plus est, le message électronique de requête A40 inclut l'information pour établir l"indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" de "la première information de commande" ou de "la seconde information de commande" comme représenté sur la figure 2B. Au niveau d'une étape SH2, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A40 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SH3, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B40 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de requête A40 est reçu par la section de commande 57 via une section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SlI qui est représentée sur la figure 15 à "OUI". Au niveau d'une étape Sl2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape S13, la section de commande 57 détermine si le message électronique reçu est le message électronique de requête A40 ou non conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape Sl2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape Sl7, la section de commande 57 sélectionne un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est désigné conformément au message électronique de requête A40. Puis la section de commande 57 établit l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement", l"'état de programme d'application exécuté présentement" et l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" de la première information de commande (ou de la seconde information de commande) comme représenté sur la figure 2B. Au niveau d'une étape S18, la section de commande 57 génère un message électronique de réponse B40. Au niveau d'une étape S19, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse B40 à l'unité de terminal 10. Le message électronique de réponse B40 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape SH3 à "OUI". Au niveau d'une étape SH4, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A 10. Le message électronique de requête A10 est un message électronique permettant de sélectionner un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est stocké dans la carte IC 50. Au niveau d'une étape SH5, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A10 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SH6, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B10 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de requête A10 est reçu par la section de commande 57 via la section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination qui est représentée sur la figure 15 à "OUI". Au niveau d'une étape S12, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape Sl3, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique A40 conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape Sl2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "NON". Au niveau d'une étape S14, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de requête A10 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape S15, la section de commande 57 reconnaît un programme d'application désigné (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) conformément au message électronique de requête A10. Puis la section de commande 57 se réfère à l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" (dans le cas présent, il est supposé que l'indicateur est présent) de la "première information de commande" (ou de la seconde information de commande) comme représenté sur la figure 2B en correspondance avec un programme d'application exécuté présentement afin de déterminer si oui ou non il y a une interrogation de droit d'auteur. Dans l'affirmative, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape Sl5 à "OUI". Au niveau d'une étape S16, la section de commande 57 appelle une section d'interrogation de droit d'auteur 56. Ainsi, au niveau d'une étape SCl qui est représentée sur la figure 6, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 lit l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 524 à partir d'une section de stockage d'information de droit d'auteur 53. Au niveau d'une étape SC2, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 génère un message électronique de réponse B10 auquel l'information de droit d'auteur mentionnée ci-avant est additionnée. Au niveau d'une étape SC3, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 transmet le message électronique de réponse B10 à l'unité de terminal 10. Puis le message électronique de réponse B10 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande 57, la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SH6 qui est représentée sur la figure 14 à "OUI". Au niveau d'une étape SH7, la section de commande 11 analyse le message électronique de réponse B10. Au niveau d'une étape SH8, la section de commande 11 émet en sortie l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 524 sur une unité de sortie 20 en tant que résultat d'analyse. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau d'une étape S14 qui est représentée sur la figure 15 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse au niveau d'une étape S18. Au niveau d'une étape SI10, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse à l'unité de terminal 10. Qui plus est, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SI5 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse (auquel une information de droit d'auteur est additionnée) au niveau d'une étape S19. Au niveau d'une étape S110, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse mentionné ci-avant à l'unité de terminal 10. Comme décrit ci-avant, le quatrième mode de réalisation établit si oui ou non une interrogation de droit d'auteur est établie par l'unité de terminal 10 et démarre la section d'interrogation de droit d'auteur 56 seulement lorsque l'interrogation de droit d'auteur est présente. Par conséquent, il est possible de commander l'interrogation concernant une information de droit d'auteur à partir d'une unité externe. Selon le premier mode de réalisation, la présence ou l'absence d'une interrogation de droit d'auteur est commandée conformément à l'information d'interrogation de droit d'auteur qui est incluse dans le message électronique de requête A10 (se reporter à la figure 2A et à la figure 2B). Cependant, il est également possible de discriminer un identificateur de programme d'application qui est inclus dans un message électronique de requête qui est envoyé depuis l'unité de terminal 10 et d'exécuter une interrogation de droit d'auteur concernant un programme d'application correspondant à l'identificateur de programme d'application. Ci-après, ce cas est décrit en tant que cinquième mode de réalisation. La configuration de base du cinquième mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 1. Puis des fonctionnements du cinquième mode de réalisation sont décrits ciaprès par report aux figures 16 à 18. La figure 16 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements du cinquième mode de réalisation. La figure 17 est un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 11 de l'unité de terminal 10 du cinquième mode de réalisation. La figure 18 est, un organigramme permettant d'expliquer des fonctionnements d'une section de commande 57 d'une carte IC du cinquième mode de réalisation. Tout d'abord, au niveau d'une étape SK1 qui est représentée sur la figure 18, la section de commande 57 détermine si oui ou non un message électronique est reçu. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 57 répète la détermination mentionnée ci-avant. Au niveau d'une étape SJ1 qui est représentée sur la figure 17, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A50. Le message électronique de requête A50 est un message électronique permettant de sélectionner un programme d'application (sur la figure 16, le premier programme d'application 524 ou le second programme d'application 522) qui est stocké dans la carte IC 50. Au niveau d'une étape SJ2, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A50 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SJ3, la section de commande 11 détermine si un message électronique de réponse B50 est reçu ou non depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de requête A50 est reçu par la section de commande 57 via une section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SK1 à "OUI". Au niveau d'une étape SK2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape SK3, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de requête A50 conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape SK2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SK7, la section de commande 57 sélectionne un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est désigné par le message électronique de requête A50. Puis la section de commande 57 établit un identificateur pour appeler le programme d'application sélectionné. Au niveau d'une étape SK8, la section de commande 57 génère un message électronique B50. Au niveau d'une étape SK9, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse B50 à l'unité de terminal 10. Le message électronique de réponse B50 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SJ3 qui est représentée sur la figure 17 à "OUI". Au niveau d'une étape SJ4, la section de commande 11 génère un message électronique de requête A10. Le message électronique de requête A10 est un message électronique permettant de sélectionner un programme d'application (dans le cas présent, le premier programme d'application 521) qui est stocké dans la carte IC 50. Qui plus est, le message électronique de requête A10 inclut un identificateur de programme d'application permettant d'identifier un programme d'application (le premier programme d'application 524 ou le second programme d'application 522). Au niveau d'une étape SJ5, la section de commande 11 transmet le message électronique de requête A10 à la carte IC 50. Au niveau d'une étape SJ6, la section de commande 11 détermine si oui ou non un message électronique de réponse B10 est reçu depuis la carte IC 50. Lorsque le résultat de la détermination est "NON", la section de commande 11 répète la détermination mentionnée ci-avant. Puis lorsque le message électronique de requête A10 est reçu par la section de commande 57 via la section de commande de communication 12, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 51, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape SK1 qui est représentée sur la figure 18 à "OUI". Au niveau d'une étape SK2, la section de commande 57 analyse le message électronique reçu. Au niveau d'une étape SK3, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de requête A50 conformément au résultat de l'analyse au niveau de l'étape SK2 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "NON". Au niveau d'une étape SK4, la section de commande 57 détermine si oui ou non le message électronique reçu est le message électronique de requête A10 et dans l'affirmative, elle établit le résultat de la détermination à "OUI". Au niveau d'une étape SK5, la section de commande 57 détermine si oui ou non un identificateur de programme d'application concernant un programme d'application désigné conformément au message électronique de requête A10 (dans le cas présente, le premier programme d'application 521) coïncide avec un identificateur pour appeler un programme d'application comme établi au niveau de l'étape SK7 et détermine si oui ou non une interrogation de droit d'auteur est présente en se référençant à l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" (dans le cas présent, il est supposé que l'indicateur est présent) de la "première information de commande" (ou de la second information de commande) comme représenté sur la figure 2B seulement lorsque les deux identificateurs mentionnés ci-avant coïncident l'un avec l'autre. Dans l'affirmative, la section de commande 57 établit le résultat de la détermination au niveau de l'étape SK5 à "OUI". Au niveau d'une étape SK6, la section de commande 57 appelle une section d'interrogation de droit d'auteur 56. Ainsi, au niveau d'une étape SCI qui est représentée sur la figure 6, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 lit l'information de droit d'auteur qui concerne le premier programme d'application 52, à partir de la section de stockage d'information de droit d'auteur 53. Au niveau d'une étape SC2, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 génère un message électronique de réponse B10 auquel l'information de droit d'auteur mentionnée ci-avant est additionnée. Au niveau d'une étape SC3, la section d'interrogation de droit d'auteur 56 transmet le message électronique de réponse B10 à l'unité de terminal 10. Puis le message électronique de réponse B10 est reçu par la section de commande 11 via la section de commande 57, la section de commande de communication 51, le dispositif de lecture/écriture de carte IC 40 et la section de commande de communication 12. Ainsi, la section de commande 11 établit le résultat de la détermination au niveau d'une étape SJ6 qui est représentée sur la figure 17 à "OUI". Au niveau d'une étape SJ7, la section de commande 11 analyse le message électronique de réponse B10. Au niveau d'une étape SJ8, la section de commande 11 émet en sortie l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 52, sur l'unité de sortie 20 en tant que résultat d'analyse. Cependant, lorsque le résultat de la détermination au niveau d'une étape SK4 qui est représentée sur la figure 18 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse au niveau d'une étape SK8. Au niveau d'une étape SK10, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse à l'unité de terminal 10. Qui plus est, lorsque le résultat de la détermination au niveau de l'étape SK5 est "NON", la section de commande 57 génère un message électronique de réponse (auquel une information de droit d'auteur est additionnée) au niveau d'une étape SK9. Au niveau d'une étape SK10, la section de commande 57 transmet le message électronique de réponse mentionné ci-avant à l'unité de terminal 10. Comme décrit ci-avant, conformément au cinquième mode de réalisation, la présence ou l'absence d'une interrogation de droit d'auteur est établie au moyen de l'unité de terminal 10 et la section d'interrogation de droit d'auteur 56 est démarrée seulement lorsque l'interrogation de droit d'auteur est présente. Par conséquent, il est possible de commander l'interrogation concernant une information de droit d'auteur depuis une unité externe. En tant que premier mode de réalisation, est décrit un cas selon lequel une section de stockage d'information de droit d'auteur et une section d'interrogation de droit d'auteur sont incluses dans des programmes d'application 52j et 522, de façon respective, comme représenté sur la figure 1. Cependant, il est également possible de rendre une section de stockage d'information de droit d'auteur indépendante d'un programme d'application et de former une section d'interrogation de droit d'auteur partagée par une pluralité de programmes d'application. Ci-après, le cas mentionné ci-avant est décrit en tant que sixième mode de réalisation. La figure 19 est un schéma fonctionnel qui représente une configuration d'un sixième mode de réalisation de la présente invention. Sur la figure 19, une partie qui correspond à une partie de la figure 1 est munie du même index de référence. Sur la figure 19, une carte IC 60 est prévue en lieu et place de la carte IC 50 qui est représentée sur la figure 1. La carte IC 60 stocke un premier programme d'application 621 et un second programme d'application 622 qui sont destinés à être exécutés parun IC. Seulement une section de stockage de code de programme est prévue pour le premier programme d'application 624 et pour le second programme d'application 622, de façon respective. Une première section de stockage d'information de droit d'auteur 634 stocke l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 621 et est prévue de façon indépendante du premier programme d'application 621. De façon davantage spécifique, la section de stockage d'information de droit d'auteur 634 stocke l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 621 comme représenté sur la figure 20A. L'information de droit d'auteur inclut "nom d'entreprise", "nom de programme", "version de produit", "nom de produit", "date de création" et "nom de pays". Une seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632 stocke l'information de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622 et est prévue indépendamment du second programme d'application 622. De façon davantage spécifique, la seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632 stocke l'information de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622, comme représenté sur la figure 20B. L'information de droit d'auteur inclut "nom d'entreprise", "nom de programme", "version de produit", "nom de produit", "date de création" et "nom de pays". Les structures de données de la première section de stockage d'information de droit d'auteur 63, et de la seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632 sont les mêmes que la structure de données de la section de commande 52 qui est représentée sur la figure 2A. Sur la figure 19, une section de stockage d'état de carte 64 stocke un état de carte. De façon davantage spécifique, comme représenté sur la figure 20C, la section 64 comporte des zones qui sont "indicateur d'interrogation de droit d'auteur", "information d'identification de programme d'application exécuté présentement", "état de programme d'application exécuté présentement", "première information de commande" et "seconde information de commande". L"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant de commander si oui ou non il convient de réaliser une interrogation d'information de droit d'auteur (ci-après appelée interrogation de droit d'auteur) dans la carte IC 60. Afin de réaliser l'interrogation de droit d'auteur, 0 est établi pour l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque l'interrogation de droit d'auteur n'est pas réalisée, 1 est établi pour l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". L"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement" est l'information qui permet d'identifier un programme d'application présentement exécuté dans la carte IC 60. Lorsque le premier programme d'application 624 est exécuté, 1 est établi pour l"information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Cependant, lorsque le second programme d'application 622 est exécuté, 2 est établi pour l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Lorsqu'aucun programme d'application n'est exécuté, 0 est établi dans l"'information d'identification de programme d'application présentement exécuté" mais l'interrogation de droit d'auteur n'est pas réalisée. Un état de traitement de droit d'auteur (0: une interrogation de droit d'auteur n'est pas démarrée) d'un programme d'application qui est exécuté dans la carte IC 60 est établi à l"'état de programme d'application exécuté présentement". La "première information de commande" est constituée par "adresse de stockage", "indicateur d'interrogation de droit d'auteur" et "indicateur de stockage d'information de droit d'auteur" correspondant au premier programme d'application 621. "'adresse de stockage" est l'information qui représente une adresse au niveau de laquelle le premier programme d'application 624 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant d'activer/désactiver une fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 621. Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 624 est désactivée, 0 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 62, est activée, 1 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". L"'adresse de stockage d'information de droit d'auteur" est l'information qui représente l'adresse de stockage de la première section de stockage d'information de droit d'auteur 631. La "seconde information de commande" est constituée par une "adresse de stockage", un "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" et une "adresse de stockage d'information de droit d'auteur" correspondant au second programme d'application 622. L"'adresse de stockage" est l'information qui représente l'adresse au niveau de laquelle le second programme d'application 622 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant d'activer/désactiver la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622. Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622 est désactivée, 0 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622 est activée, 1 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". L"'adresse de stockage d'information de droit d'auteur" est l'information qui décrit l'adresse de stockage de la seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632. Une section d'interrogation de droit d'auteur 65 exécute une interrogation de l'information de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 621. Une section d'interrogation de droit d'auteur (qui n'est pas représentée) qui présente la même fonction que la section d'interrogation de droit d'auteur 65 est également prévue pour le second programme d'application 622. Une section de commande 66 commande diverses sections et des détails des fonctionnements de la section de commande 66 seront décrits ultérieurement. Les fonctionnements du sixième mode de réalisation mentionné ci-avant sont les mêmes que ceux du premier mode de réalisation (se reporter à la figure 3). Dans le cas du sixième mode de réalisation cependant, la section de commande 66 et la section d'interrogation de droit d'auteur 65 exécutent les traitements en lieu et place de la section de commande 57 et de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 qui sont représentées sur la figure 3. Par conséquent, selon le sixième mode de réalisation, les traitements sont exécutés conformément à des organigrammes qui sont représentés sur les figures 4 à 6. Qui plus est, dans le cas du sixième mode de réalisation, il est également possible de former la section de stockage d'état de carte 67 qui est représentée sur la figure 21 en lieu et place de la section de stockage d'état de carte 64 qui est représentée sur la figure 20C. La section de stockage d'état de carte 67 comporte des zones qui sont "indicateur d'interrogation de droit d'auteur", "information d'identification de programme d'application exécuté présentement", "état de programme d'application exécuté présentement", "premier programme d'application", "second programme d'application", "indicateur d'interrogation de droit d'auteur" et "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur pour chaque programme d'application". L"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant de commander si oui ou non il convient de réaliser une interrogation d'information de droit d'auteur (ci-après appelée interrogation de droit d'auteur) dans la carte IC 60. Lors de la réalisation d'une interrogation de droit d'auteur, 0 est établi dans l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". Lorsqu'aucune interrogation de droit d'auteur n'est réalisée, 1 est établi dans l"'indicateur d'interrogation de droit d'auteur". L"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement" est l'information qui permet d'identifier un programme d'application qui est présentement exécuté dans la carte IC 60. Lorsque le premier programme d'application 624 est exécuté, 1 est établi dans l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Cependant, lorsque le second programme d'application 622 est exécuté, 2 est établi dans l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement". Cependant, lorsqu'aucun programme d'application n'est exécuté, 0 est établi dans l"'information d'identification de programme d'application exécuté présentement" mais aucune interrogation de droit d'auteur n'est réalisée. Un état de traitement de droit d'auteur d'un programme d'application présentement exécuté dans la carte IC 60 (0: une interrogation de droit d'auteur n'est pas démarrée) est établi pour l"'état de programme d'application exécuté présentement". La "première information de commande" est constituée par une "adresse de stockage", un "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" et une "adresse de stockage d'information de droit d'auteur" correspondant au premier programme d'application 621. L"'adresse de stockage" est l'information qui représente l'adresse au niveau de laquelle le premier programme d'application 624 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant d'activer/désactiver la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 621. * Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 624 est désactivée, 0 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le premier programme d'application 624 est activée, 1 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". L"'adresse de stockage d'information de droit d'auteur" est l'information qui représente l'adresse de stockage de la première section de stockage d'information de droit d'auteur 631. La "seconde information de commande" est constituée par une "adresse de stockage", un "indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" et une "adresse de stockage d'information de droit d'auteur" correspondant au second programme d'application 622. L"'adresse de stockage" est l'information qui représente l'adresse au niveau de laquelle le second programme d'application 622 est stocké. L"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur" est un indicateur permettant d'activer/désactiver la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622. Lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622 est désactivée, 0 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". Cependant, lorsque la fonction d'interrogation de droit d'auteur concernant le second programme d'application 622 est activée, 1 est établi dans l"'indicateur de fonction d'interrogation de droit d'auteur". L"'adresse de stockage d'information de droit d'auteur" est l'information qui représente l'adresse de stockage de la seconde section de stockage d'information de droit d'auteur 632. Conformément au sixième mode de réalisation, les mêmes avantages que dans le cas du premier mode de réalisation sont obtenus. La figure 23 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements selon le septième mode de réalisation. La configuration du septième mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 19. Les fonctionnements du septième mode de réalisation sont les mêmes que ceux du second mode de réalisation (se reporter à la figure 7) comme représenté sur la figure 23. Dans le cas du septième mode de réalisation, cependant, une section de commande 66 et une section d'interrogation de droit d'auteur 65 exécutent les traitements en lieu et place de la section de commande 57 et de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 qui sont représentées sur la figure 7. Par conséquent, dans le cas du septième mode de réalisation, divers traitements sont exécutés conformément à des organigrammes qui sont représentés sur la figure 6, sur la figure 8 et sur la figure 9. Conformément au septième mode de réalisation, des avantages qui sont les mêmes que ceux du second mode de réalisation sont obtenus. La figure 24 est une illustration permettant d'expliquer des fonctionnements selon le huitième mode de réalisation. La configuration du huitième mode de réalisation est la même que la configuration qui est représentée sur la figure 19. Les fonctionnements du huitième mode de réalisation sont les mêmes que ceux du troisième mode de réalisation (se reporter à la figure 10) comme représenté sur la figure 24. Dans le cas du huitième mode de réalisation, cependant, une section de commande 66 et une section d'interrogation de droit d'auteur 65 exécutent les traitements en lieu et place de la section de commande 57 et de la section d'interrogation de droit d'auteur 56 qui sont représentées sur la figure 10. Par conséquent, dans le cas du huitième mode de réalisation, divers traitements sont exécutés conformément à des organigrammes qui sont représentés sur la figure 6, sur la figure 11 et sur la figure 12. Conformément au huitième mode de réalisation, les mêmes avantages que dans le cas du troisième mode de réalisation sont obtenus. Les premier à huitième modes de réalisation sont décrits ci-avant par report aux dessins annexés. Cependant, des configurations spécifiques ne sont pas limitées à ces modes de réalisation. Des modifications de conception qui ne s'écartent pas du cadre de la présente invention sont incluses dans la présente invention. Par exemple, il est possible de combiner deux modes de réalisation ou plus. Bien que l'invention ait été décrite en relation avec un mode de réalisation spécifique pour assurer une description complète et claire, les revendications annexées ne doivent pas ainsi être limitées mais elles doivent être considérées comme mettant en oeuvre toutes les modifications et constructions alternatives qui peuvent venir à l'esprit de l'homme de l'art pourvu qu'elles tombent dans l'enseignement de base tel que mis en exergue ici. Comme décrit ci-avant, conformément à la présente invention, un programme qui est stocké dans la carte IC est désigné au moyen de l'unité de désignation de programme afin d'amorcer l'unité d'interrogation d'information de droit d'auteur. Par conséquent, I'avantage constitué par le fait qu'il est possible d'interroger l'information de droit d'auteur concernant le programme concerné depuis une unité externe est obtenu. En outre, il est confirmé qu'une communication est normalement réalisée entre l'unité d'émission/réception de côté de carte IC et l'unité d'émission/réception et ensuite l'unité d'interrogation d'information de droit d'auteur est démarrée. Par conséquent, l'avantage constitué par le fait qu'il est possible d'éviter une perturbation telle qu'une communication anormale est obtenu. En outre, une interrogation d'information de droit d'auteur est établie de manière à amorcer l'unité d'interrogation d'information de droit d'auteur seulement lorsque l'interrogation d'information de droit d'auteur est présente. Par conséquent, I'avantage constitué par le fait qu'il est possible de commander une interrogation d'information de droit d'auteur depuis une unité externe est obtenu. En outre, l'unité d'interrogation d'information de droit d'auteur est amorcée de façon répétée un nombre prédéterminé de fois. Par conséquent, I'avantage constitué par le fait qu'il est possible d'interroger une information de droit d'auteur même si une légère perturbation de communication se produit est obtenu. En outre, I'information de droit d'auteur est chiffrée et décodée au moyen de l'unité de décodage. Par conséquent, I'avantage constitué par le fait qu'il est possible d'améliorer la sécurité est obtenu. Bien que l'invention ait été décrite en relation avec un mode de réalisation spécifique pour assurer une description complète et claire, les revendications annexées n'ont pas à être ainsi limitées mais elles doivent être considérées comme mettant en oeuvre toutes les modifications et constructions alternatives qui peuvent venir à l'esprit de l'homme de l'art pourvu qu'elles tombent dans l'enseignement de base tel que mis en exergue ici. REVENDICATIONS 1. Appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur caractérisé en ce qu'il comprend: une unité de désignation de programme (51, 57, SB4) qui désigne un programme qui est stocké (54) dans une carte de circuit intégré ou IC (50) par l'intermédiaire d'une unité de communication; une unité d'amorçage (51, 57) qui amorce une unité d'interrogation d'information de droit d'auteur (56, 65) qui interroge l'information de droit d'auteur concernant un programme désigné par ladite unité de désignation de programme prévue dans ladite carte IC; et une unité de réception (40) qui reçoit l'information de droit d'auteur interrogée par ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur. 2. Appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre: une unité d'émetteur-récepteur (40) qui émet-reçoit des données sur et depuis ladite unité d'émissionréception de côté de carte IC prévue dans ladite carte IC, dans lequel ladite unité d'amorçage confirme qu'une communication entre ladite unité d'émission-réception de côté de carte IC et ladite unité d'émissionréception (40) est normalement réalisée puis amorce ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur (56, 65). 3. Appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre: une unité d'établissement (figure 2B; A30) qui établit si oui ou non une interrogation d'information de droit d'auteur doit être réalisée par l'intermédiaire de ladite unité de communication, dans lequel ladite unité d'amorçage amorce ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur seulement lorsque ladite unité d'établissement (A30) a établi que l'interrogation d'information de droit d'auteur doit être réalisée. 4. Appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite unité d'amorçage amorce de façon répétée ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur (56, 65) un nombre de fois prédéterminé. 5. Appareil d'interrogation d'information de droit d'auteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une unité de décodage (10) qui décode l'information de droit d'auteur chiffrée au moyen d'une unité de chiffrage prévue dans ladite carte IC (50). 6. Système d'interrogation d'information de droit d'auteur caractérisé en ce qu'il comprend une carte IC (50) et un appareil d'interrogation d'information, ladite carte IC (50) comportant: une mémoire (54) qui stocke une pluralité de programmes d'application; une unité de communication de côté de carte IC pour émettre- recevoir des données sur et depuis ledit appareil d'interrogation d'information, ledit appareil d'interrogation d'information comportant: une unité de communication de côté d'appareil (40) pour émettre-recevoir des données sur et depuis ladite carte IC (50); une unité de désignation de programme qui désigne un programme d'application parmi la pluralité de programmes d'application qui sont stockés (54) dans ladite carte IC (50); une unité d'interrogation d'information de droit d'auteur (56, 65) qui interroge l'information de droit d'auteur en ce qui concerne le programme d'application désigné par ladite unité de désignation de programme; une unité d'amorçage qui amorce ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur; et une unité de réception (40) qui reçoit l'information de droit d'auteur interrogée par ladite unité d'interrogation d'information de droit d'auteur.