Brevet FR2809600A1 — publié le 20011207

présente invention concerne un porte-documents destiné au regroupement et au classement des papiers de conduite d'un conducteur poids lourd ou d'autocar notamment, et des papiers du véhicule concerné. plupart du temps les différents papiers du conducteur et du véhicule qu'il utilise (permis de conduire, carte grise, rapports de contrôles réglementaires, attestations de formation, disques chronotachygraphes, documents relatifs aux marchandises transportées ... ) sont regroupés manière anarchique dans des pochettes ou dans des chemises qui ne sont particulierement adaptées à cette fonction. Bien souvent, les papiers ou documents correspondants ne sont pas protégés efficacement, et ils ne sont pas toujours accessibles rapidement. présente invention propose un porte-documents original dont structure est adaptée pour assurer le regroupement et le classement optimal ce genre de papiers ou de documents nécessaires à l'activité de conduite chauffeur de poids lourd ou d'autocar notamment, et nécessaires à l'utilisation du véhicule correspondant. porte-documents conforme à la présente invention est constitue deux volets de couverture, carrés ou rectangulaires, reliés au niveau de leurs cotés par un pli ou un bandeau formant charnière, et dont les trois autres côtés sont pourvus d'un système d'assemblage du type fermeture à glissiere. Ce porte-documents comporte au moins une liasse de pochettes transparentes destinées à l'insertion de feuilles, feuillets ou documents divers, cette liasse pochettes transparentes étant munie d'un système de fixation amovible a l'intérieur des deux volets de couverture, et il comporte également un classeur de disques chronotachygraphes muni aussi d'un système de fixation amovible à l'intérieur des deux volets de couverture. classeur de disques chronotachygraphes est avantageusement constitue d'une association de pochettes de forme et de dimensions adaptees, laquelle association de pochettes est fixée sur un support de protection sur lequel sont aménagés des moyens qui permettent sa fixation amovible sur la face interne de l'un des volets de couverture. Selon une forme de réalisation préférée, le support de pochettes pour disques chronotachygraphes est constitué d'un élément de fond dont bordures supérieure et inférieure sont équipées de prolongements articulés constituant des rabats frontaux munis d'un moyen de solidarisation amovible ;l'association de pochettes est fixée sur le pli formé entre l'élément de fond et rabat frontal supérieur. Selon une forme de réalisation préférée, le support des pochettes pour disques chronotachygraphes et la face interne de l'un des volets couverture comportent des moyens d'assemblage amovibles du type bandes ou pastilles autoagrippantes. Toujours selon l'invention, le porte-documents comporte un mécanisme à anneaux d'accrochage aménagé intérieurement au niveau du pli charnière deux volets de couverture pour la fixation de la liasse ou liasses de pochettes transparentes. prévoit avantageusement une liasse de pochettes transparentes pour les papiers ou documents du véhicule, munie de moyens d'identification du vehicule, et une liasse de pochettes transparentes pour papiers ou document du conducteur, munie de moyens d'identification du conducteur. Selon une disposition préférentielle, la ou les liasses pochettes transparentes comportent une bande d'identification du véhicule ou du conducteur, aménagée le long des moyens de fixation sur le mecanisme à anneaux d'accrochage. La face interne de l'un ou des deux volets de couverture peut avantageusement être équipée de pochettes complémentaires pour l'insertion différents feuillets, documents, cartes ou autres. Les volets de couverture et au moins certaines des pochettes internes ce porte-documents sont de préférence réalisés en matériau souple ou semi-rigide du genre toile ou matériau similaire. Mais l'invention sera encore illustrée, sans être aucunement limitée, par description suivante d'un mode de réalisation particulier, donné uniquement a titre d'exemple et représenté sur les dessins annexés dans lesquels - figure 1 est une vue de la face frontale d'un porte-documents conforme à la presente invention en position fermée ; - figure 2 montre l'intérieur du porte-documents de la figure en position ouverte ; - figure 3 montre l'intérieur du porte-documents de la figure en position ouverte, sans la ou les liasses de pochettes transparentes fixée(s) sur le mecanisme d'accrochage à anneaux, et sans le classeur de reception des disques chronotachygraphes ; - figure 4 est une vue en perspective du classeur de réception des disques chronotachygraphes. Le porte-documents illustré sur les figures 1 à 3 est constitué de deux volets de couverture 2 et 3 reliés au niveau de l'un de leurs côtés une zone 4 formant une charnière d'articulation. Ce porte-documents 1 peut être réalisé en toile souple. préférence deux panneaux de toile prennent en sandwich une feuille rigidification interne (en carton ou en matière plastique par exemple) au niveau de chacun volets de couverture 2 et 3. Le pli central 4 en forme bandeau est depourvu de structure de rigidification pour ne pas gêner l'articulation. Les trois côtés libres des volets 2 et 3 sont équipés d'un système d'assemblage du type fermeture à glissière 5. Cette fermeture a glissière 5 est cousue sur la périphérie de la face interne des volets 2 et 3 ; elle permet la fermeture du porte-documents 1 avec ses deux volets 2 et 3 superposés (figure son ouverture avec les deux volets 2 et 3 déployés, simplement solidarisés par la charnière 4 (figures 2 et 3). Les faces internes des deux volets de couverture 2 et 3 comportent tout un ensemble de pochettes réalisées au moyen de bandes ou de panneaux de toile rapportés et cousus, qui permettent l'insertion de feuilles, feuillets ou documents divers. On peut prévoir des pochettes 6, 7, 8 et 9 qui s'étendent sur toute la hauteur du porte-documents, des pochettes 10 au format de cartes de visite ou de cartes magnétiques et des pochettes 11, 12 de taille intermédiaire. Un mécanisme à anneaux d'accrochage 14, du type mécanisme de classeur, fixé à l'intérieur du porte-documents , sur la charnière d'articulation Ce mécanisme 14, fixé au moyen de rivets, est destiné à l'accrochage amovible d'une ou de plusieurs liasse(s) de pochettes transparentes On peut prévoir une liasse de pochettes transparentes 15 destinées au rangement papiers du conducteur, et une autre liasse de pochettes pour les papiers véhicule. Chaque liasse peut être constituée d'une dizaine de pochettes transparentes reliées entre elles, avec éventuellement un feuillet de fond et un feuillet de couverture (qui peut lui-même être transparent). Chacune ces liasses comporte un bandeau latéral 16 muni d'orifices pour la fixation sur le mécanisme à anneaux d'accrochage 4 ; une bande de marquage 17 pour l'identification du conducteur ou du véhicule est aménagée le long du bandeau d'accrochage 16. Le porte-documents 1 comporte encore des moyens qui permettent la fixation amovible d'un classeur 18 pour le rangement la protection des disques chronotachygraphes du véhicule. Ce classeur 18, représenté isolément sur la figure 4, est constitué d'un ensemble de pochettes 1 (genre pochettes de rangement et de protection utilisées pour les CD ROM) reliées entre elles et fixées sur un support de protection 20. Dans l'exemple de réalisation illustré, le support 20 en carton ou en matière plastique, constitué d'un élément de fond 21 dont dimensions sont légèrement supérieures à celles des pochettes 19, dont les bordures supérieure inférieure se prolongent par des rabats frontaux 22 et 23. L'association de pochettes 19 est fixée sur la ligne de pli raccorde l'élément de fond 21 et le rabat supérieur 22, par exemple au moyen de rivets (non représentés) et/ou par collage. Des pastilles autoagrippantes 24 positionnées sur les deux rabats frontaux 22 et 23 permettent l'ouverture et la fermeture du classeur 18 sans difficulté. Les moyens de fixation amovible du classeur 18 a l'intérieur du porte- documents sont constitués de pastilles ou de bandes autoagrippantes dont une partie est fixée sur la face interne de l'un des volets de couverture (par exemple sur la face interne du volet 2) et dont la partie complémentaire est fixée au de l'élément de fond 21 du support 20. La figure montre le porte-documents avec le classeur 18 de disques chronotachygraphes, fixé par les moyens d'accrochage autoagrippants 25 ; porte-documents sans le classeur 18 est illustré sur la figure 3. remarque sur les figures 2 et 3 la présence d'un mousqueton 26 fixe à l'intérieur porte-documents, au niveau de la charnière d'articulation 4, fait office porte-clés destiné à recevoir les clés du véhicule. porte-documents conforme à la présente invention avantageusement équipé d'une dragonne de préhension 28, fixée côte extérieur un mousqueton sur la charnière d'articulation (figure 1). face frontale du volet de couverture 2 on peut aussi prévoir présence d'une étiquette d'identification 29 et d'un fourreau porte-stylo 30. porte-documents permet un rangement optimisé de tous documents nécessaires à l'activité d'un conducteur de poids lourd, d'autocar ou autre, tous les documents nécessaires à l'utilisation du véhicule. Les documents propres au conducteur et ceux propres au véhicule peuvent être classes indépendamment dans une liasse de pochettes transparentes personnalisée ; ces liasses peuvent être insérées dans le porte-documents enlevées sans aucune difficulté. D'autre les disques chronotachygraphes sur lesquels sont enregistrés temps vitesses de conduite sont efficacement protégés ; ils sont également tres facilement accessibles, notamment pour toute présentation lors de controles. - REVENDICATIONS - 1.- Porte-documents en particulier pour le regroupement et le classement des papiers de conduite conducteur et ceux de son véhicule du type poids lourd ou autocar notamment, caractérisé en ce qu'il est constitué de deux volets de couverture (2, 3), carres ou rectangulaires, reliés au niveau de l'un de leurs côtés par un pli ou un bandeau formant charnière (4), et dont les trois autres côtés sont pourvus système d'assemblage (5) du type fermeture à glissière, lequel porte-documents comporte au moins une liasse de pochettes transparentes (15) destinees à l'insertion de feuilles, feuillets ou documents divers, cette liasse de pochettes transparentes (15) étant munie d'un système de fixation amovible à l'interieur des deux volets de couverture (2, 3), et lequel porte-documents comporte un classeur (18) de disques chronotachygraphes, également muni système de fixation amovible à l'intérieur des deux volets de couverture 3). 2.- Porte-documents selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un classeur (18) de disques chronotachygraphes constitué d'une association de pochettes (19) de forme de dimensions adaptées, laquelle association de pochettes (19) est fixee sur un support de protection (20) sur lequel sont aménagés des moyens fixation amovible sur la face interne de l'un des volets de couverture (2, 3). 3.- Porte-documents selon la revendication 2, caractérisé en ce que le support (20) de pochettes (19) pour disques chronotachygraphes est constitué d'un élément de fond (21) dont bordures supérieure et inférieure sont équipées de prolongements articules constituant des rabats frontaux (22, 23) munis d'un système de solidarisation amovible (24), l'association de pochettes (19) étant fixée sur le pli formé entre ledit élément de fond (21) et le rabat frontal supérieur (22). 4.- Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le support (20) de pochettes (19) pour disques chronotachygraphes et la face interne de l'un des volets de couverture (2, 3) comportent des moyens d'assemblage amovibles (25) du type bandes ou pastilles autoagrippantes. - Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caracterisé en ce qu'il comporte un mécanisme à anneaux d'accrochage (14) aménagé intérieurement au niveau du pli de charnière (4) des deux volets de couverture (2, 3) pour la fixation de la liasse ou des liasses pochettes transparentes (15). - Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caracterisé en ce qu'il comprend une liasse de pochettes transparentes (15) destinée à certains papiers ou documents du véhicule, munie moyens d'identification du véhicule. - Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caracterisé en ce qu'il comprend une liasse de pochettes transparentes (15) destinee à certains papiers ou documents du conducteur, munie moyens d'identification du conducteur. - Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caracterisé en ce que la ou les liasse(s) de pochettes transparentes (15) comportent) une bande (17) d'identification du véhicule ou conducteur, aménagée le long des moyens (16) de fixation sur le mécanisme a anneaux d'accrochage (14). - Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caracterisé en ce que la face interne de l'un ou des deux volets couverture (2, 3) équipée de pochettes (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12) pour l'insertion de différents feuillets, documents, cartes ou autres. 0.- Porte-documents selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caracterisé en ce que ses volets de couverture (2, 3) et au moins certaines des pochettes internes (6 à 12) sont réalisés en matériau souple ou semi-rigide du genre toile ou matériau similaire.