Brevet FR2813055A1 — publié le 20020222

DESCRIPTIF LA PRÉSENTE INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ , MÉCANIQUE, ÉLECTRIQUE, ÉLECTRONIQUE, MAGNÉTIQUE, THERMIQUE, CHIMIQUE OU PAR TOUTES AUTRES FORMES OU PROCÉDÉS RÉALISÉS PAR TOUS MOYENS DANS TOUS MATÉRIAUX EN QUELQUES SITUATIONS QUE CE SOIENT ET À TITRE INDICATIF ET NON EXHAUSTIF, À INSTALLER SUR DES SIÈGES FIXES OU MOBILES DESTINÉS POUR TOUTES UTILISATIONS ET EN TOUTES CIRCONSTANCES, OU À BORD DE VÉHICULES À MOTEUR QUELQU'EN SOIENT LES MOYENS D'ÉNERGIE, DE PROPULSION, DE DÉPLACEMENT, SUR TERRE, SOUS TERRE, SUR L'EAU, DANS L'EAU, DANS L'AIR ET EN TOUTES SITUATIONS, QU'IL S'AGISSE DE TRANSPORTS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS. LA PRÉSENTE INVENTION N'EST PAS LIMITÉE AUX FORMES ET PROCÉDÉS DE RÉALISATIONS DÉCRITES ET PEUT SUBIR DIFFÉRENTES MODIFICATIONS ET SE PRÉSENTER SOUS TOUTES FORMES ET PROCÉDÉS OU VARIANTES NON EXHAUSTIVES DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE. LA PRÉSENTE INVENTION PEUT À TITRE D'EXEMPLE ET DE FAÇON NON EXHAUSTIVE, ÊTRE UTILISÉE SUR DES DISPOSITIFS DE RETENUE POUR ENFANTS À BORD DE VÉHICULES À MOTEUR (FIGURE 3/4)(FIG 4I4) , DISPOSITIFS DE RETENUE POUR ADULTES OU TOUTES PERSONNES DE TOUS ÂGES, VALIDES, HANDICAPÉES, EN BONNE SANTÉ, MALADES, CONSCIENTES DE LEUR ÉTAT OU INCONSCIENTES DE LEUR ÉTAT MENTAL OU PHYSIQUE. LA PRÉSENTE INVENTION SE PROPOSE DE PALIER AUX INCONVÉNIENTS DE LA MAUVAISE CONCEPTION, DE LA MAUVAISE FABRICATION, DE LA MAUVAISE UTILISATION DE DISPOSITIFS DE PROTECTION ET DE PRÉVENTION ACTUELLEMENT CONNUS ET UTILISÉS SUR LE MARCHÉ MONDIAL. ON CONNAÎT DÉJÀ DE NOMBREUX DISPOSITIFS ET SIÈGES DANS LES VÉHICULES À MOTEUR DONT LA FONCTION EST DE PROTÉGER LES PERSONNES CONTRE LES CHOCS FRONTAUX OU ARRIÈRES, DUS À DES FREINAGES INTEMPESTIFS OU À DES CHOCS LORS D'ACCIDENTS DE LA CIRCULATION DES AUTOMOBILES . LES CONSÉQUENCES DE CHOCS FRONTAUX, ARRIÈRES, LATÉRAUX NE PEUVENT PAS ÊTRE TOUJOURS ÉVITÉES PAR L'UTILISATION DE HARNAIS FIXÉS SUR DES SIÈGES POUR ENFANT À INSTALLER DANS DES VÉHICULES AUTOMOBILES ACTUELLEMENT DISPONIBLES SUR LE MARCHÉ , CES DERNIERS AYANT PÙ ÊTRE MAL CONÇUS OU MAL UTILISÉS OU MAL RÉGLÉS OU MAL ADAPTÉS AU VÉHICULE AUTOMOBILE PAR LES UTILISATEURS. PARTICULIÈREMENT SUR LES DISPOSITIFS DE RETENUE POUR ENFANTS À BORD DE VÉHICULES À MOTEUR, APPELÉS COURAMMENT " SIÈGES ENFANTS- AUTOMOBILES " IL EST À REMARQUER LES DIFFICULTÉS DE RÉGLAGE DE HAUTEUR DES SANGLES PASSANT PAR DESSUS L'ÉPAULE DE L'ENFANT. ACTUELLEMENT, SUR TOUS LES" SIÈGES ENFANTS - AUTOMOBILES " (FIGURE 1/4) (FIG 2/4) IL FAUT DÉMONTER L'EXTRÉMITÉ (3 FIG 1/4 ) (7FIG 2I4) DES SANGLES (1 FIG 1/4)(5 FIG 214) ET LES RETIRER DES ORIFICES (2 FIG 1/4) POUR LES RÉINTRODUIRE, PAR EXEMPLE, DANS LES ORIFICES (4FIG 1/4). CES INTERVENTIONS EFFECTUÉES PAR LES UTILISATEURS, C'EST À DIRE LES PARENTS DES ENFANTS, INHABITUÉS PAR DE TELLES MANIPULATIONS, OU NE COMPRENANT PAS TOUJOURS DES NOTICES INCOMPRÉHENSIBLES ÉDITÉES PAR LES CONSTRUCTEURS , EFFECTUENT DES RÉGLAGES DANGEREUX POUR LA SÉCURITÉ DES ENFANTS , VOIR MÊME OUBLIENT DE REFIXER L'EXTRÉMITÉ DE LA SANGLE À L'ANGRAGE (3 FIG 1/4) DE SANGLE DU " SIÈGE ENFANT AUTOMOBILE ". PLUSIEURS ÉTUDES RÉALISÉES PAR DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ ONT PLUBLIÉ DE NOMBREUX COMPTES-RENDUS D'ACCIDENTS PROVOQUÉS PAR CE TYPE DE MAUVAISE UTILISATION DES DISPOSITIFS DANGEREUX MIS SUR LE MARCHÉ. A TITRE INDICATIF ET DE FAÇON NON EXHAUSTIVE, LE DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE HAUTEUR DES SANGLES PASSANT PAR DESSUS L'ÉPAULE DE L'ENFANT EST COMPOSÉ DE DEUX TUBES (8 FIG 4/4), D'UNE RAMPE (9 FIG 414), D'UNE POIGNÉE (10 FIG 4I4) PERMETTANT LA CIRCULATION DE LA RAMPE (9 FIG 4/4) SUR LES DEUX TUBES (8 FIG 4/4) , DE DEUX CRÉMAILLÈRES (11 FIG 4I4) BLOQUANT À LA HAUTEUR SOUHAITÉE, LE DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE HAUTEUR DES SANGLES PASSANT PAR DESSUS LES ÉPAULES DE L'ENFANT. LES SANGLES , LORS DE L'INDUSTRIALISATION DU DISPOSITIF, SONT ENGAGÉES DANS DES ARCEAUX (6 FIG 4/4), MAINTENANT UN ÉCARTEMENT CONFORME À LA SÉCURITÉ DE L'ENFANT , ÉVITANT UN ACCIDENT GRAVE PAR STRANGULATION LATÉRALE EN CAS DE CHOC LATÉRAL DANS UN ACCIDENT AUTOMOBILE. AVANTAGEUSEMENT LA PRÉSENTE INVENTION APPORTE UNE SÉCURITÉ COMPLÉMENTAIRE ET IMPORTANTE AUX DISPOSITIFS DE RETENUES POUR ENFANTS À BORD DE VÉHICULES À MOTEUR , PARTICULIÈREMENT EN MAINTENANT LE DOS DE L'ENFANT LE PLUS PRÈS POSSIBLE DU DOSSIER DE SON SIÈGE EN CAS DE FREINAGE OU D'ACCIDENT AUTOMOBLILE. AFIN D'OPTIMISER LES EFFETS POSITIFS DU DISPOSITIF, DES COUSSINETS GONFLÉS D'AIR (6 FIG 2/4) SONT DISPOSÉS SUR LES SANGLES (5 FIG 2I4) DU"SIÈGE ENFANT-AUTOMOBILE". LA PRÉSENTE INVENTION PEUT ÊTRE UTILISÉE SUR TOUS TYPES DE SIÈGES, FIXES ET/OU MOBILES, POUR TOUTES UTILISATIONS , EN TOUTES CIRCONSTANCES, SUR TERRE, SUR MER, SUR L'EAU, SOUS L'EAU, EN L'AIR, ET RÉALISÉE EN TOUS MATÉRIAUX, SOUS TOUTES FORMES, PAR TOUS PROCÉDÉS, SANS LIMITATION DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE. REVENDICATIONS 1) Dispositif autonome ou asservi (FIGURES 3I4 et 4/4) installé ou à installer sur un siège statique ou mobile ou sur un dispositif de retenue pour personnes à bord de véhicules à moteur ou non , caractérisé en ce que le réglage en hauteur des sangles passant par dessus l'épaule de la personne installée dans le siège , s'effectue à l'aide d'un dispositif (FIGURE 4/4). 2) Dispositif selon la revendication 1 ,caractérisé en ce que les sangles , retenues en largeur à l'aide d'arceaux (12 FIGURE 4I4) , s'étirent dans ces arceaux, venant s'ajuster aux dimensions de ta morphologie de la personne installée dans le siège, à l'aide du déplacement de la rampe (9 FIGURE 4I4) sur deux tubes (8 FIGURE 4/4) munis de crémaillères (11 FIGURE 4/4), la rampe (9 FIGURE 4/4) pouvant se déplacer dès lors que l'utilisateur a actionné la poignée (10 FIGURE 414). 3) Dispositif selon les revendications 1 et/ou 2, caractérisé en ce que les sangles (5 FIGURE 2/4) sont en permanence tendues sur les épaules de la personne assise dans le siège , à l'aide du dispositif (FIGURE 4/4) et plus particulièrement à l'aide de la rampe (9 FIGURE 414) bloquée dans sa course à l'aide du mécanisme auto-bloquant de la poignée (10 FIGURE 4/4) et des crémallères (11 FIGURE 4/4) , le tout retenant contre le dossier, le corps de la personne assise dans le siège , évitant à la dite personne d'être projetée frontalement ou latéralement en cas de freinage puissant ou accident de la circulation. 4) Dispositif selon les revendications 1 et/ou 2 , et/ou 3, caractérisé en que le dispositif (FIGURE 4/4), indémontable puisque assemblé en usine, ne pourra pas être l'objet de mauvaises utilisations par les utilisateurs.