Brevet FR2817153A1 — publié le 20020531

ROBINET D'ARRET A USAGE MEDICAL La présente invention concerne un robinet d'arrêt à usage médical. Il est destiné à équiper des appareillages médicaux tels que ceux utilisés dans les perfusions ou les injections comme dans le domaine de l'injection de produits de contraste par exemple. Il existe, dans le domaine médical, de nombreux types de robinets d'arrêt comme, par exemple, celui décrit dans le brevet WO 94/07556, qui utilise le principe d'un boisseau rotatif disposé dans un corps de robinet et qui, lors de sa rotation commandée par une molette, met en relation les conduits d'entrée et de sortie du corps de robinet. Toutefois, ces robinets d'arrêt de l'art antérieur ne donnent pas entière satisfaction. En effet, ils sont souvent coûteux à produire et présentent des problèmes d'usure et donc d'étanchéité au fur et à mesure de leur utilisation. De plus, ils ne répondent pas aux attentes des praticiens en matière de sécurité, d'une part, et de confort d'utilisation, d'autre part. Ainsi, lors de l'utilisation de ces robinets, il n'est pas toujours facile de savoir si ledit robinet est en position fermée ou ouverte et seule son observation attentive permet de déterminer son état de manière sûre. De plus, lors de leur manipulation, l'utilisateur ne peut verrouiller le robinet dans une de ses positions, laissant ainsi toujours possible un actionnement accidentel de celui-ci. Par ailleurs, les moyens d'actionnement du robinet, comme par exemple la molette décrite dans le brevet international précité, sont peu pratiques à manipuler. Ainsi, la présente invention a pour objectif de remédier aux inconvénients précités de l'art antérieur à l'aide de moyens simples, fiables, faciles à mettre en oeuvre et peu onéreux. Elle a pour objectif de réaliser un robinet d'arrêt à usage médical fiable, dont l'utilisation est facile et pratique et qui permet à son utilisateur de déterminer de manière sûre et à tout moment, l'état dans lequel il se trouve. Elle a également pour objectif d'améliorer la sécurité de tels robinets en empêchant les manoeuvres accidentelles susceptibles de survenir. Selon sa caractéristique principale, le robinet d'arrêt à usage médical de l'invention est du type comportant un conduit d'entrée et un conduit de sortie et des moyens de liaison, mobiles entre une position ouverte permettant l'écoulement d'un fluide entre les conduits d'entrée et de sortie et une position fermée empêchant ledit écoulement, il est caractérisé en ce que le passage de la position ouverte à la position fermée et inversement est obtenu par la sollicitation des conduits d'entrée et de sortie en rotation respective autour d'un axe transversal aux dits conduits appelé axe d'articulation. Selon une caractéristique complémentaire du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, celui-ci est caractérisé en ce qu'il est constitué d'un corps supérieur comportant le conduit de sortie et d'un corps inférieur comportant le conduit d'entrée, chacun des corps présentant des prolongements transversaux d'articulation qui forment par leur coopération l'axe d'articulation transversal du robinet. Selon une autre caractéristique du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, les moyens de liaison sont formés par un conduit de liaison situé dans le prolongement transversal du corps inférieur et par un conduit central et un conduit complémentaire de liaison situés dans le prolongement du corps supérieur. Selon le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt à usage médical, les conduits d'entrée et de sortie pivotent dans au moins deux plans parallèles distincts orthogonaux à l'axe transversal d'articulation. Selon une variante d'exécution du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, les conduits d'entrée et de sortie pivotent dans un même plan orthogonal à l'axe transversal d'articulation. Selon une caractéristique complémentaire du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, celui-ci est caractérisé en ce que les conduits d'entrée et de sortie présentent en projection dans un plan orthogonal à l'axe d'articulation un écart angulaire qui, en position fermée, est supérieur à 30 . Selon le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt à usage médical, l'écart angulaire présenté en position fermée est égal à 90 . Selon une autre caractéristique du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, en position ouverte, les conduits d'entrée et de sortie présentent en projection dans un plan orthogonal à l'axe d'articulation un écart angulaire nul et sont ainsi coaxiaux dans ledit plan. Selon une caractéristique complémentaire du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention, celui-ci est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de verrouillage destinés à verrouiller la position des conduits d'entrée et de sortie dans l'une de leurs positions extrêmes. Selon le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt à usage médical, les moyens de verrouillage sont constitués par un capot de verrouillage. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront de la description qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs. Les figures 1 à 7b illustrent le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt à usage médical de l'invention et une variante d'exécution de celui-ci. La figure 1 illustre en vue latérale le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt de l'invention muni de son capot de verrouillage et équipant une poche de produit destiné à être injecté. La figure 2 illustre en vue de dessus le robinet d'arrêt en position ouverte. Les figures 3a et 3b illustrent en vue latérale le robinet d'arrêt respectivement en position ouverte et fermée. La figure 4a représente le corps inférieur du robinet d'arrêt en vue de dessus. La figure 4b représente le corps inférieur du robinet d'arrêt en vue latérale. Les figures 5a et 5b illustrent selon des vues similaires aux figures 4a et 4b, le corps supérieur du robinet d'arrêt. La figure 6 illustre en perspective un robinet d'arrêt en position fermée et son capot de verrouillage. Les figures 7a et 7b représentent schématiquement une variante d'exécution du robinet d'arrêt à usage médical respectivement en position ouverte et fermée. Selon l'invention, le robinet d'arrêt à usage médical portant la référence générale (1) est destiné à équiper des kits d'injection ou de perfusion ou tout autre appareillage médical afin de permettre ou d'empêcher l'écoulement d'un fluide (5) entre deux canalisations (50,100) reliées respectivement au conduit d'entrée (4a) et au conduit de sortie (4b) du robinet. Ce robinet d'arrêt peut ainsi être relié à une poche (75) de produit injectable (5) tel qu'illustré figure 1. Pour ce faire, le robinet d'arrêt est constitué par un corps inférieur (2) qui comporte le conduit d'entrée (4a) et un corps supérieur (3) qui comporte le conduit de sortie (4b). Il est muni de moyens de liaison (ML) qui sont mobiles entre une position fermée (B) illustrée figure 3b et au moins une position ouverte (A) illustrée figures 2 et 3a. Dans la position fermée (B), l'écoulement du fluide (5) entre le conduit d'entrée (4a) et de sortie (4b) contenu, par exemple, dans la poche (75) est empêché, tandis que, en position ouverte (A), les moyens de liaison (ML) permettent l'écoulement du fluide entre lesdits conduits (4a, 4b). Selon l'invention, le passage de la position ouverte (A) vers la position fermée (B) et inversement, s'effectue par le pivotement relatif du corps supérieur (3) par rapport au corps inférieur (2) autour d'un axe transversal (XX'). On peut noter que ce pivotement des corps (2,3) est obtenu par l'actionnement en rotation respective des conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) qui les forment en partie. On entend par axe transversal (XX'), un axe qui s'étend transversalement par rapport aux deux conduits (4a, 4b) et donc qui ne peut être confondu avec les axes longitudinaux desdits conduits. Ainsi, le robinet d'arrêt (1) comporte un corps inférieur (2) et un corps supérieur (3) qui comprennent chacun un prolongement transversal d'articulation (6a, 6b), lesdits prolongements comportant les moyens de liaison (ML) du robinet et formant l'articulation entre les corps supérieur et inférieur (2,3). Selon le mode de réalisation préféré du robinet d'arrêt de l'invention, les prolongements transversaux (6a, 6b) de chacun des corps sont de forme cylindrique et sont destinés à coopérer en s'emboîtant l'un dans l'autre pour former l'axe d'articulation (XX'). Pour ce faire, l'un des prolongements (6a) est formé par une portion de tube cylindrique orthogonale au conduit d'entrée (4a) et qui présente un alésage (9). Cet alésage débouche à une des extrémités pour recevoir le deuxième prolongement (6b), il présente un diamètre (Dl) égal au jeu près au diamètre externe (D2) de la portion de tube cylindrique qui forme l'autre prolongement (6b). Le deuxième prolongement (6b) est donc constitué par une portion de tube cylindrique orthogonale au conduit de sortie (4b) du corps supérieur. Un bourrelet annulaire périphérique (7) situé à la base du prolongement d'articulation (6b) du corps supérieur (3) est destiné à coopérer avec une gorge complémentaire (8) réalisée dans l'alésage transversal (9) du prolongement (6a) du corps inférieur (2). La coopération entre le bourrelet (7) et la gorge (8) permet l'articulation entre les prolongements (6a, 6b) en empêchant tout mouvement de translation selon l'axe transversal (XX') entre eux. Notons que les corps inférieur et supérieur (3a, 3b) sont solidarisés ensemble grâce à l'encliquetage ou clipsage du bourrelet (7) dans la gorge (8). Selon le mode de réalisation préféré, la configuration du robinet permet le pivotement des conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) des corps supérieur et inférieur (2,3) dans deux plans parallèles (pal) et (P2) orthogonaux à l'axe transversal (XX') des prolongements d'articulation (6a, 6b). On appelle par plan de pivotement, les plans orthogonaux à l'axe d'articulation (XX') dans lesquels pivotent chaque point des conduits. Dans des variantes d'exécution non représentées, le ou les conduits d'entrée et de sortie peuvent être inclinés par rapport à un plan orthogonal à l'axe d'articulation (XX') ils parcourent ainsi dans l'espace une portion de cône définissant ainsi un faisceau de plans de pivotement parallèles. De plus, on peut noter que le robinet (1) présente des moyens d'indexation et de blocage (MIB) destinés à limiter le mouvement respectif en pivotement des deux corps (2,3) qui le forment. Ces moyens sont avantageusement constitués par des surfaces de butée complémentaires (10) qui coopèrent de manière connue en soi pour obtenir le blocage du robinet d'arrêt (1) dans ses deux positions extrêmes. En position fermée (B), les conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) qui forment les corps (2,3) présentent en projection, dans un plan orthogonal (pal, P2) à l'axe de pivotement (XX'), un angle (G) supérieur à 300 eut avantageusement égal à 90 , comme le montre la figure 3b. En position ouverte (A), les conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) présentent en projection dans le plan (pal, P2) précité une disposition coaxiale et sont donc situés dans le prolongement l'un de l'autre, comme le montre la figure 3a. Il va de soi que la configuration particulière des moyens de liaison (ML) du robinet permet de choisir et de définir les deux positions extrêmes (A, B) du robinet (1) et donc l'angle que présente ses conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b). Ainsi, le choix d'une différence angulaire égale à 900 favorise l'impression visuelle de l'utilisateur qui saura déterminer automatiquement au premier coup d'oeil quel est l'état dans lequel se trouve le robinet. Selon des variantes d'exécution non représentées, les positions ouverte et fermée (A, B) du robinet d'arrêt sont différentes et pourraient être inversées, par exemple, ou bien présenter une différence angulaire moins importante. Selon le mode de réalisation du robinet d'arrêt (1) de l'invention, les moyens de liaison (ML) sont portés par des prolongements transversaux d'articulation (6a, 6b). Dans le corps inférieur (2), un conduit cylindrique de liaison (11) prolonge le conduit d'entrée (4a) dans le plan (pal) et débouche dans l'alésage transversal (9) du prolongement (6a), tandis que, dans le corps supérieur (3), un conduit central interne (12) relie le conduit de sortie (4b) à un conduit complémentaire de liaison (13) situé dans le plan (pal). Ainsi, en position ouverte (A), les deux conduits de liaison (11,13) sont en vis à vis et laissent s'écouler le fluide (5) du conduit d'entrée (4a) vers le conduit de sortie (4b). Il est important de noter que le robinet d'arrêt est réalisé en deux pièces : un corps supérieur (3) et un corps inférieur (2). Ces pièces sont avantageusement réalisées en matière plastique par moulage, injection ou tout autre procédé de fabrication, la matière utilisée devant supporter les différentes étapes de stérilisation connues (température, stérilisation chimique....). On peut noter que, selon l'invention, les moyens de commande ou moyens d'actionnement du robinet (1) qui permettent son ouverture ou sa fermeture sont réalisés directement par les deux corps (2,3) qui le forment et plus précisément par les conduits d'entrée (4a, 4b) eux-mêmes. En effet, c'est la sollicitation en rotation de ces deux conduits (4a, 4b) autour de l'axe transversal (XX') qui provoque l'ouverture ou la fermeture du robinet (1) par le biais des moyens de liaison (ML) situés au niveau de l'articulation. On peut noter également que le robinet d'arrêt (1) de l'invention comporte des moyens de verrouillage (MV) destinés à verrouiller la position des éléments mobiles, à savoir, les corps inférieur et supérieur (2,3) dans l'une de leurs positions extrêmes, soit ouverte (A), soit fermée (B). Ces moyens de verrouillage peuvent avantageusement être constitués par un capot de sécurité ou de verrouillage (15), tel qu'illustré figures 1 et6. Selon le mode de réalisation préféré du robinet (1) et de son capot de sécurité (15), ledit capot est destiné à venir se fixer de manière amovible par encliquetage ou clipsage sur le robinet (1). Il est destiné à immobiliser les corps supérieur et inférieur (2,3) lorsqu'ils sont en position fermée (B), c'est-à-dire lorsque leurs conduits (4a, 4b) présentent en projection un écart angulaire (G) de 90 . Il va de soi qu'en fonction de la configuration des moyens de liaison du robinet, les positions ouverte et fermée (A, B) pourraient ne plus être obtenues pour des écarts angulaires (G) nuls ou égaux à 90 , mais pour d'autres valeurs ; aussi, le capot de sécurité est ainsi exclusivement lié au robinet d'arrêt pour lequel il est prévu. De plus, et comme le montrent les figures 1 et 6, le capot (15) peut prendre des formes diverses et variées du moment qu'il présente des moyens de blocage en position des conduits adaptés au robinet pour lequel il est destiné. Selon des variantes d'exécution non représentées, le capot pourrait comporter une configuration de ses moyens de blocage des conduits qui lui permettrait de pouvoir verrouiller les corps (2,3) aussi bien en position fermée (B) qu'en position ouverte (A), ledit capot présentant alors des moyens de blocage des conduits et des moyens d'assemblage sur le robinet spécifiquement adaptés à celui-ci, c'est-à-dire permettant son assemblage sur les corps dans l'une ou l'autre de leur positions extrêmes (A, B). Selon une variante d'exécution illustrée figures 7a et 7b, les conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) sont situés dans un même plan (P) et la liaison pivot et donc les moyens de liaison (ML) sont positionnés dans ce même plan. L'actionnement du robinet (1) s'effectue en sollicitant le pivotement des conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) qui pivotent ainsi dans le plan (P). Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés à titre d'exemples, mais elle comprend aussi tous les équivalents techniques ainsi que leurs combinaisons. REVENDICATIONS 1. Robinet d'arrêt (1) à usage médical du type comportant un conduit d'entrée (4a) et un conduit de sortie (4b) et des moyens de liaison (ML) mobiles entre une position ouverte (A) permettant l'écoulement d'un fluide (5) entre les conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) et une position fermée (B) empêchant ledit écoulement, caractérisé en ce que le passage de la position ouverte (A) à la position fermée (B) et inversement est obtenu par la sollicitation des conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) en rotation respective autour d'un axe transversal (XX'). 2. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un corps supérieur (3) comportant le conduit de sortie (4b) et d'un corps inférieur (2) comportant le conduit d'entrée (4a), chacun des corps présentant des prolongements transversaux d'articulation (6a, 6b) qui forment par leur coopération l'axe d'articulation transversal (XX') du robinet. 3. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de liaison (ML) sont formés par un conduit de liaison (11) situé dans le prolongement transversal (6a) du corps inférieur (2) et par un conduit central (12) et un conduit complémentaire de liaison (13) situés dans le prolongement (6a) du corps supérieur (3). 4. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) pivotent dans au moins deux plans parallèles distincts (pal, P2) orthogonaux à l'axe transversal d'articulation (XX'). 5. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) pivotent dans un même plan (P) orthogonal à l'axe transversal d'articulation (XX'). 6. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) présentent en projection dans un plan orthogonal à l'axe d'articulation (XX') un écart angulaire (G) qui, en position fermée (B), est supérieur à 30 . 7. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'écart angulaire (G) présenté en position fermée (B) est égal à 90 . 8. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que, en position ouverte (A), les conduits d'entrée (4a) et de sortie (4b) présentent en projection dans un plan orthogonal à l'axe d'articulation (XX') un écart angulaire (G) nul et sont ainsi coaxiaux dans ledit plan. 9. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de verrouillage (MV) destinés à verrouiller la position des conduits d'entrée et de sortie (4a, 4b) dans l'une de leurs positions extrêmes (A, B). 10. Robinet d'arrêt (1) à usage médical selon la revendication 9, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (MV) sont constitués par un capot de verrouillage (15).