Brevet FR2805293A1 — publié le 20010824

Cabine sanitaire publique accessible aux handicapés. présente invention est relative aux cabines sanitaires publiques accessibles aux handicapés. Plus particulièrement, l'invention concerne une cabine sanitaire publique accessible aux handicapés comportant une enceinte qui délimite d'une part, une zone de man#uvre adaptée pour accueillir un fauteuil roulant d'autre part, une zone sanitaire adjacente à la zone de man#uvre, la zone sanitaire étant bordée par une paroi fond à 'opposé de la zone de man#uvre et par des première et deuxième parois latérales opposées prolongeant la paroi de fond vers la zone de man#uvre, ladite zone sanitaire comprenant une cuvette de W-C accessible uniquement depuis la zone de manceuvre pour un utilisateur handicapé fauteuil roulant, et cette cuvette étant adaptée pour que l'utilisateur handicapé puisse y accéder au moins par la gauche et par la droite de son fauteuil roulant selon le positionnement dudit fauteuil dans la zone de man#uvre, de façon que ledit utilisateur s'assoie alors sur ladite cuvette en ayant le dos tourné soit vers la première paroi latérale, soit vers la deuxième paroi latérale. Le document WO-A-97/37088 décrit une cabine sanitaire de ce type, comprenant une cuvette de forme oblongue qui est montée pivotante entre deux positions angulaires extrêmes où ladite cuvette présente respectivement ses côtés droit et gauche vers la zone man#uvre du local sanitaire. Lorsqu'un utilisateur handicapé veut accéder à la cabine sanitaire, il doit d'abord indiquer, au moyen d'un pupitre de commande extérieur à la cabine, par quel côté il souhaite accéder a la cuvette. Après ce choix, la cuvette se met dans la position voulue, puis les portes de la cabine sanitaire sfouvrent automatiquement pour permettre à l'utilisateur d'entrer dans ladite cabine. Cette cabine sanitaire de 1 1 art antérieur présente l'inconvénient d'être complexe et coûteuse, du fait que : - le mécanisme de rotation de la cuvette doit être assez puissant, compte tenu du poids de la cuvette et son socle, - et la rotation de la cuvette complique connexions hydrauliques de cette cuvette, afin de rendre ces connexions compatibles avec la rotation de la cuvette. plus, du fait que la cuvette et son socle constituent un ensemble relativement lourd et imposant est mis rotation au moyen d'un mécanisme assez puissant, il est exclu de permettre à l'utilisateur de commander positionnement de la cuvette depuis l'intérieur de cabine, qui est une contrainte importante lors de conception de la cabine sanitaire ; cette obligation commande depuis l'extérieur peut en outre être perçue comme trop contraignante par les utilisateurs. Enfin, la cabine sanitaire du document susmentionne est relativement volumineuse, notamment du fait de cuvette oblongue pivotante et de son mécanisme de rotation, ce qui limite les possibilités d'implantation de cette cabine sur la voie publique. La présente invention a notamment pour but de pallier ces inconvénients. A cet effet, selon l'invention, une cabine sanitaire du genre en question est caractérisée en ce que la cuvette présente un bord supérieur circulaire, et en ce que ladite cuvette est fixe par rapport à la cabine sanitaire, au moins en dehors des périodes de lavage ladite cuvette. Grâce à ces dispositions, la cabine sanitaire selon l'invention peut le cas échéant être rendue plus simple moins coûteuse que la cabine sanitaire du document susmentionné, puisque, compte tenu de la symétrie de cuvette, il n'est pas nécessaire de commander une rotation de ladite cuvette pour permettre à l'utilisateur d'acceder à cette cuvette par le côté droit ou par le côté gauche de son fauteuil roulant. De plus, la cabine sanitaire selon l'invention peut permettre à l'utilisateur, au moins dans certains cas, de choisir par quel côté il souhaite accéder à la cuvette pendant qu'il se trouve à l'intérieur de la cabine, ce qui facilite l'utilisation de ladite cabine. Par ailleurs, la cabine selon l'invention peut etre rendue particulièrement compacte, notamment du fait de la forme circulaire de la cuvette et de l'absence de mouvement de cette cuvette (au moins en dehors des périodes de lavage de ladite cuvette). Enfin, l'invention permet un gain de temps lors de l'accès à la cabine sanitaire, puisque : - soit cet accès ne nécessite aucune configuration de la cabine lorsque cette cabine ne comporte aucun élément configurable automatiquement en fonction du mode utilisation souhaité par l'utilisateur handicapé, auquel l'accès à la cabine sanitaire est immédiat, - soit cet accès nécessite uniquement la mise en place d'éléments légers tels qu'un dossier ou le cas echéant une ou plusieurs barres d'appui, auquel cas l'accès reste plus rapide que dans les cabines sanitaires de l'art antérieur à cuvette mobile, compte tenu de la relative lenteur de configuration de ces cabines sanitaires du fait notamment du poids de la cuvette à man#uvrer. Dans des modes de réalisation préférés de l'invention, on peut éventuellement avoir recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes : - la cuvette est fixée rigidement dans la cabine sanitaire y compris pendant les périodes de lavage de ladite cuvette ; - la zone sanitaire comporte des moyens formant dossier qui sont adaptés pour offrir un appui pour le dos de l'utilisateur au moins lorsque cet utilisateur est assis sur la cuvette en ayant le dos tourné vers la première paroi latérale et lorsqu'il est assis en ayant le dos tourné vers la deuxième paroi latérale ; - la zone sanitaire comporte au moins des premier et deuxième dossiers escamotables qui sont disposés respectivement au voisinage des première et deuxième parois latérales et qui sont montés mobiles chacun entre une part, une position d'utilisation où ledit dossier fournit un appui pour le dos d'un utilisateur assis sur la cuvette et d'autre part, une position escamotée où ledit dossier dégage l'espace situé entre la cuvette et la paroi laterale correspondante ; - chacun des premier et deuxième dossiers est monté sur la paroi latérale correspondante de façon à S'engager dans un logement ménagé dans ladite paroi latérale lorsque ledit dossier est dans sa position escamotée ; - la paroi de fond comporte en outre un dossier fixe adapté pour fournir un appui pour le de l'utilisateur lorsque cet utilisateur est assis la cuvette dos tourné vers la paroi de fond ; chacun des premier et deuxième dossiers est déplaçable entre sa position d'utilisation et sa position escamotée au moyen d'un dispositif d'actionnement automatique qui est commandé par un circuit de commande comprenant au moins une interface permettant à l'utilisateur handicapé d'indiquer s'il souhaite acceder à la cuvette par la droite ou par la gauche de son fauteuil ; - l'interface comporte au moins un pupitre de commande disposé à l'extérieur de la cabine sanitaire ; - l'interface comporte au moins un pupitre de commande disposé à l'intérieur de la cabine sanitaire ; - la zone sanitaire comporte un dossier qui est monté pivotant autour de la cuvette ; le dossier pivotant est déplaçable manuellement autour la cuvette ; le dossier pivotant est déplaçable au moyen d'un dispositif d'actionnement automatique qui est commandé par un circuit de commande comprenant au moins une interface permettant à l'utilisateur handicapé d'indiquer s'il souhaite accéder à la cuvette par la droite ou la gauche son fauteuil ; la zone sanitaire comporte au moins un dossier fixe qui forme au moins des première et deuxième portions d'appui disposées respectivement au voisinage des première et deuxième parois latérales de façon à fournir appui pour le dos d'un utilisateur lorsque cet utilisateur est assis sur la cuvette en ayant le dos tourné vers la première paroi latérale et lorsqu'il est assis en ayant le dos tourné vers la deuxième paroi latérale ; - les première et deuxième portions d'appui sont écartées angulairement l'une de l'autre, vues depuis la cuvette, d'un angle compris entre 90 et 150' ; - le dossier fixe s'étend continûment entre les première et deuxième portions d'appui. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description suivante de trois de ses formes de réalisation, donnees à titre d'exemples non limitatifs, en regard des dessins joints. les dessins la figure 1 est une vue en perspective lune cabine sanitaire publique selon une première forme de réalisation de l'invention, - la figure 2 est une vue en coupe horizontale de la cabine sanitaire de la figure 1, - la figure 3 est une vue partielle en coupe selon la ligne III-III de la figure 2, - la figure 4 est un schéma bloc représentant une partie du circuit de commande de la cabine sanitaire des f igures à 3, et les figures 5 et 6 sont des vues similaires à la figure 3, respectivement dans des troisième et quatrième formes de réalisation de l'invention. Sur les différentes figures, les mêmes références désignent des éléments identiques ou similaires. La figure 1 représente une cabine sanitaire publique 1, implantée dans un lieu public tel qu'un trottoir 2. Dans l'exemple représenté, la cabine sanitaire 1 présente une forme oblongue qui s'étend longitudinalement parallèlement à la bordure 2a du trottoir, entre deux extrémités 3, 4. La première extrémité 3 est pourvue d'un pupitre commande 5 généralement doté d'un monnayeur ou autre système d'accès permettant d'entrer dans cabine sanitaire et ladite première extrémité 3 comporte outre une entrée 6 qui dans l'exemple représenté est fermée par deux portes 7, montées coulissantes dans la direction des doubles flèche 8. Comme représenté sur les figures 2 et 3, 'enceinte 9 de la cabine sanitaire délimite intérieurement . une zone de man#uvre 10 qui est située près de l'entrée 6 et qui permet à un utilisateur handicape 11 en fauteuil roulant 12 d'entrer dans la cabine sanitaire, cette zone de man#uvre pouvant comporter différents accessoires tels que par exemple un lavabo 13, un sèche- mains (non représenté), et le cas échéant un deuxième pupitre de commande 14 dont l'utilité sera vue ci-après, - et une zone sanitaire 15 adjacente à la zone de man#uvre, comprenant une cuvette de W-C 16 qui présente une forme générale circulaire de révolution centrée un axe vertical Z, ou tout au moins qui présente bord circulaire supérieur 17 circulaire. La zone sanitaire 15 est bordée par une paroi de fond 18 à l'opposé de la zone de man#uvre 10 et par des première et deuxième parois latérales opposées 19, 20 prolongeant la paroi de fond 18 vers la zone de man#uvre 10. La paroi de fond 18 et les parois latérales 19, 20 sont relativement proches de la cuvette 16, de sorte que ladite cuvette n'est accessible pour l'utilisateur handicapé que du côté de la zone sanitaire 15 située vers la zone de man#uvre 10. Les dimensions de la zone de man#uvre 10 sont suffisantes pour l'utilisateur handicapé puisse man#uvrer son fauteuil 12 et effectuer un tour complet sur lui-même avec son fauteuil roulant, de façon à se présenter soit face à ladite cuvette, soit latéralement par rapport à ladite cuvette, le de l'utilisateur étant alors tourné vers l'une ou l'autre des parois latérales 19, 20. A cet effet, la zone de man#uvre 10 peut par exemple présenter une surface au sol suffisamment grande pour contenir un carré de 1,5 m de côte, le lavabo 13 ou tout autre élément qui fait saillie à 'intérieur de la zone de man#uvre 10 étant placé à hauteur H au-dessus du plancher suffisamment grande pour ne pas gêner les mouvements de l'utilisateur en fauteuil roulant. Ces possibilités de man#uvre permettent à l'utilisateur de s'asseoir sur la cuvette 16 en ayant le dos tourné soit vers l'une des parois latérales 19, 20, soit tourné vers la paroi de fond 18. Pour améliorer le confort de l'utilisateur, les parois latérales 19, 20 peuvent avantageusement comporter chacune un dossier escamotable 21 qui est déplaçable entre : - d'une part, une position d'utilisation où le dossier 21 fait saillie dans la zone sanitaire 15 et est adapté pour offrir un appui pour le dos de l'utilisateur, - et d'autre part, une position escamotée où le dossier pénètre dans un logement 22 de façon à s'intégrer dans la paroi latérale correspondante 19, 20, le mouvement de chaque dossier 21 pouvant être commandé par exemple au moyen d'un vérin électrique 23. Par ailleurs, la paroi de fond comporte également un dossier fixe 24, et les parois latérales 19, 20 comportent chacune une barre d'appui 25 escamotable qui permet d'aider l'utilisateur à se transférer entre son fauteuil roulant 12 et la cuvette 16, chacune ces barres d'appui étant par exemple montée pivotante la paroi latérale correspondante, entre : - d'une part, une position d'utilisation où ladite barre d'appui s'étend sensiblement horizontalement en faisant saillie vers l'intérieur de la zone sanitaire 15, et d'autre part, une position escamotée où ladite barre d'appui est repliée sensiblement parallèlement à la paroi latérale correspondante. barres d'appui 25 peuvent être déplaçables uniquement manuellement, auquel cas lesdites barres d'appui peuvent par exemple être sollicitées élastiquement vers la position escamotée, ou bien les barres 25 peuvent être motorisées et déplaçables chacune par exemple moyen d'un vérin 26. Les vérins 23, 26 qui commandent les dossiers 21 et le cas échéant les barres d'appui 25 peuvent être eux-mêmes commandés au moyen du circuit de commande 32 représenté sur la figure 4, qui peut comprendre notamment une unité centrale électronique UC constituée par exemple par un automate programmable ou éventuellement par un microprocesseur associé le cas échéant à mémoire externe et à une horloge. L'unité centrale UC peut être reliée exemple - au pupitre de commande 5 et le échéant au pupitre de commande 14, - à des capteurs de position ouverte et fermée Po, PF des portes 6, - à au moins un moteur Mp d'actionnement des portes à des moteurs Ml, M2 appartenant aux vérins 23 et permettant d'actionner les deux dossiers 21, - le cas échéant, à des moteurs M3, M4 appartenant aux vérins 26 et permettant d'actionner les barres d'appui 25, le cas échéant, à des capteurs Cl, C2 permettant de détecter la position escamotée de chacune des barres d'appui le cas échéant, à des capteurs C3, C4 permettant de détecter respectivement la position d'utilisation de chacune barres d'appui 25, et le cas échéant, à des verrous Vl, V2 commande électrique permettant de verrouiller les barres d'appui 25 en position escamotée. Ainsi, lorsqu'un utilisateur handicapé veut utiliser la cabine sanitaire 1, il peut indiquer, soit moyen du pupitre extérieur 5, soit au moyen du pupitre intérieur 14 lorsqu'un tel pupitre est prévu, s'il souhaite accéder à la cuvette '16 latéralement par la gauche ou la droite de son fauteuil : - si l'utilisateur souhaite accéder à la cuvette 16 par le côté gauche de son fauteuil, l'unité centrale UC place le dossier 21 de la paroi latérale 19 en position d'utilisation et le cas échéant la barre d'appui 25 de cette même paroi latérale en position escamotée, et ladite unité centrale place le dossier 21 de la paroi latérale 20 en position escamotée et le cas échéant la barre d'appui 25 de la même paroi latérale en position d'utilisation, comme représenté sur la figure 2, - si l'utilisateur veut accéder à la cuvette 16 par le côté droit de son fauteuil, l'unité centrale place les dossiers 21 et le cas échéant les barres d'appui 25 dans la disposition inverse de celle représentée sur la f igure on notera par ailleurs que, lorsque les barres d'appui 25 sont actionnées manuellement, est-à-dire en l'absence des vérins 26, il serait possible de relier lesdites barres d'appui aux parois latérales 19, 20 par des liaisons pivotantes bistables qui maintiennent ces barres d'appui soit dans leur position d'utilisation, soit dans leur position escamotée en fonction du positionnement adopté l'utilisateur. Dans un tel cas, il serait éventuellement possible de conserver les capteurs de position Cl des barres d'appui 25 de façon à se servir de ces barres d'appui comme d'une interface entre l'utilisateur et l'unité centrale UC. En effet, cette unité centrale peut être programmée pour commander les dossiers escamotables 21 façon que, lorsqu'une barre d'appui 25 est en position d'utilisation et l'autre barre d'appui 25 en position escamotée, le dossier 21 situé du côté de la barre d'appui 25 escamotée soit placé en position d'utilisation tandis le dossier 21 situe du côté de la barre d'appui 25 qui est en position d'utilisation soit placé en position escamotée. De plus, on peut éventuellement prévoir que, lorsque l'utilisateur place l'une des barres d'appui 25 en position d'utilisation, l'unité centrale UC verrouille l'autre barre d'appui 25 en position escamotée au moyen du verrou correspondant Vl, V2. Par ailleurs, comme représenté sur la figure 5, il serait envisageable de remplacer les dossiers 21, 24 par un dossier unique 27 monté pivotant autour de l'axe Z de la cuvette 16, par exemple au moyen d'un bras en console 28, de façon que l'utilisateur puisse positionner le dossier 27 soit pres d'une des parois latérales 19, 20, soit près de la paroi de fond 18. Ce positionnement pourrait le cas échéant être réalisé manuellement par l'utilisateur, ou encore, ledit positionnement pourrait être réalisé au moyen d'un système d'actionnement motorisé 33 commandé par l'unité centrale UC susmentionnée. Dans ce cas de figure, le pivotement du dossier 27 pourrait éventuellement être commandé au moyen seul pupitre extérieur 5, afin d'éviter toute interférence entre l'utilisateur et le fauteuil 27 lors du pivotement dudit fauteuil. Enfin, comme représenté sur la figure 6, serait également possible de prévoir un dossier fixe 29 qui S'étendrait continûment en arc de cercle autour de l'axe Z, à l'opposé de la zone de man#uvre 10, par exemple sur un angle a compris entre 90 et 150', de façon que ce siège comporte moins des zones d'appui 30,31 disposées vers chacune des parois latérales 19, 20. Avantageusement, le bord supérieur 32 du dossier 29 est écarté des parois 18-20 et forme une rampe sur laquelle l'utilisateur handicapé peut éventuellement prendre appui lorsqu'il se transfère de son fauteuil roulant à la cuvette 16 et vice versa. Eventuellement, le dossier continu 29 pourrait être remplacé par plusieurs dossiers fixes, disposés au moins en regard des parois latérales 19, 20 et de préférence également en regard de la paroi de fond 18. REVENDICATIONS 1. Cabine sanitaire publique accessible aux handicapés, comportant une enceinte (9) qui délimite d'une part, une zone de man#uvre (10) adaptée pour accueillir un fauteuil roulant (12) et d'autre part, une zone sanitaire (15) adjacente à zone de man#uvre, la zone sanitaire étant bordée par paroi de fond (18) à l'opposé de la zone de man#uvre et par des première et deuxième parois latérales (19, 20) opposées prolongeant la paroi de fond vers la zone de man#uvre, ladite zone sanitaire comprenant une cuvette de W-C (16) accessible uniquement depuis la zone de man#uvre (10) pour un utilisateur handicapé en fauteuil roulant, cette cuvette étant adaptée pour que l'utilisateur handicapé puisse y accéder au moins par la gauche et par la droite de son fauteuil roulant selon le positionnement dudit fauteuil dans la zone de man#uvre (l 0) , de f açon ledit utilisateur s'assoie alors sur ladite cuvette ayant le dos tourné soit vers la première paroi latérale (19), soit vers la deuxième paroi latérale (20), caractérisée en ce que la cuvette (16) présente un bord supérieur circulaire (17), et en ce que ladite cuvette est fixe par rapport à la cabine sanitaire, moins en dehors des périodes de lavage de ladite cuvette. 2. Cabine sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle la cuvette (16) est fixée rigidement dans ladite cabine sanitaire compris pendant les périodes de lavage de ladite cuvette. 3. Cabine sanitaire selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle la zone sanitaire (15) comporte des moyens formant dossier (21, 27, 29) qui sont adaptés pour offrir un appui pour le dos de l'utilisateur au moins lorsque cet utilisateur est assis sur la cuvette (16) en ayant le dos tourné vers la première paroi latérale (19) et lorsqu'il est assis en ayant le dos tourné vers la deuxième paroi latérale (20). 4. Cabine sanitaire selon la revendication 3, dans laquelle la zone sanitaire comporte au moins des premier et deuxième dossiers escamotables (21) qui sont disposes respectivement au voisinage des première et deuxième parois laterales (19, 20) et qui sont montés mobiles chacun entre dT part, une position d'utilisation où ledit dossier fournit un appui pour le dos d'un utilisateur assis sur cuvette et d'autre part, une position escamotée où ledit dossier dégage l'espace situé entre la cuvette (16) et la paroi latérale (19, 20) correspondante. 5. Cabine sanitaire selon la revendication 4, dans laquelle chacun des premier et deuxième dossiers (21) est monté sur la paroi latérale (19, 20) correspondante façon à s'engager dans un logement (22) ménagé dans ladite paroi latérale lorsque ledit dossier est dans sa position escamotée. 6. Cabine sanitaire selon la revendication 4 ou revendication 5, dans laquelle la paroi de fond (18) comporte en outre un dossier fixe (24) adapté pour fournir un appui pour le dos de l'utilisateur lorsque cet utilisateur est assis sur la cuvette (16) le dos tourné vers la paroi de fond. 7. Cabine sanitaire selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, dans laquelle chacun des premier et deuxième dossiers (21) est déplaçable entre sa position d'utilisation et sa position escamotée au moyen d'un dispositif d'actionnement automatique (23) qui est commandé par un circuit de commande (32) comprenant au moins une interface (5, 14, 25) permettant à l'utilisateur handicapé d'indiquer s'il souhaite accéder à la cuvette (16) par la droite ou par la gauche de son fauteuil. 8. Cabine sanitaire selon la revendication 7, dans laquelle l'interface comporte au moins un pupitre de commande (5) disposé à l'extérieur de la cabine sanitaire. 9. Cabine sanitaire selon la revendication ou la revendication 8, dans laquelle l'interface comporte au moins un pupitre de commande (14) disposé à l'intérieur de la cabine sanitaire. 10. Cabine sanitaire selon la revendication dans laquelle la zone sanitaire (15) comporte un dossier (27) qui est monté pivotant autour de la cuvette (16). 11. Cabine sanitaire selon la revendication 10, dans laquelle le dossier pivotant (27) est déplaçable manuellement autour de la cuvette. 12. Cabine sanitaire selon la revendication 10, dans laquelle le dossier pivotant (27) est déplaçable au moyen d'un dispositif d'actionnement automatique ) qui est commandé par un circuit de commande (32) comprenant au moins une interface (5, 14, 25) permettant à l'utilisateur handicapé d'indiquer s'il souhaite accéder à la cuvette par la droite ou par la gauche de son fauteuil. 13. Cabine sanitaire selon la revendication 3, dans laquelle la zone sanitaire (15) comporte au moins un dossier fixe (29) qui forme au moins des première et deuxième portions d'appui (30, 31) disposées respectivement voisinage des première et deuxième parois latérales (19, 20) de façon à fournir un appui pour le d'un utilisateur lorsque cet utilisateur est assis la cuvette (16) en ayant le dos tourné vers la première paroi latérale (19) et lorsqu'il est assis en ayant le dos tourné vers la deuxième paroi latérale (20). 14. Cabine sanitaire selon la revendication 13, dans laquelle les première et deuxième portions d'appui (30, 31) sont écartées angulairement l'une de l'autre, vues depuis la cuvette, d'un angle (a) compris entre 90 et 150'. 15. Cabine sanitaire selon l'une quelconque des revendications 13 et 14, dans laquelle le dossier fixe (27) S'étend continument entre les première et deuxième portions d'appui (30,