Brevet FR2801336A1 — publié le 20010525

L'invention se rattache au secteur technique des portails à battants utilisables pour clôturer une propriété, et ou permettre l'accès à celle-ci. De manière plus générale, l'invention se rattache au secteur technique des fermetures de portes, portails dans toutes applications. Il est connu d'utiliser pour verrouiller en position une fermeture de battants de portail une configuration en crochet manoeuvrable manuellement par l'utilisateur comme représenté par exemple figure 1 des dessins. Le verrou (1) ainsi utilisé présente une tige (la) de grande longueur guidée sur un support (2) vertical formant fourreau fixé sur l'un battants (3) de la porte. La tige (la) est recourbée dans sa partie supérieure pour former crochet (lb) de préhension et de manoeuvre par l'utilisateur. Le support (2) formant fourreau est agencé avec ou des découpes (2a) (2b) transversales en position haute et basse permettant le verrouillage en position du verrou par un doigt (1c) aménagé sur tige de celui-ci. La partie formant crochet est accessible lorsqu'elle se trouve dans plan perpendiculaire au battant pour être facilement manipulée. Il faut l'orienter à 90 ensuite pour verrouiller en position, le doigt pénétrant dans l'une des découpes transversales, de sorte à être dans un plan parallèle au plan du battant. Ce type de verrou reste peu pratique à utiliser par l'opérateur. Le but recherché selon l'invention était de concevoir nouveau dispositif de fermeture et de verrouillage répondant de manière satisfaisante aux problèmes posés et actionnable par l'opérateur d'une maniere rapide et aisée. Selon un autre but de l'invention, celle-ci permet également de maintenir le battant du portail ou porte dans la position désirée ouverture- fermeture. Selon une première caractéristique, le dispositif de fermeture et verrouillage de portails à battants caractérisé en ce qu'il comprend une embase disposée verticalement et fixée sur le montant d'extrémité d'un battant, ladite embase étant profilée dans sa partie supérieure pour présenter une face d'appui et d'articulation d'une pédale d'actionnement par axe de liaison, et sur une partie de sa hauteur avec un fourreau de guidage d'une tige coulissante, ladite tige étant articulée et accouplée à ladite 'dale dans sa partie supérieure avec un second axe de liaison et étant agencée à son extrémité pour s'ajuster ou non dans une creusure formée au sol, ou pièce fixée au sol. et en ce que ladite pédale est animée par un mouvement de balancier rapport à son axe et présente de part et d'autre de sa zone de pivotement deux zones d'appui du pied pour assurer soit le verrouillage en position du dispositif par abaissement de la tige, soit le déverrouillage par relèvement de la tige. Ces caractéristiques et d'autres encore ressortiront bien de la suite de la description. Pour fixer l'objet de l'invention sans toutefois le limiter, dans les dessins annexés - la figure 1 est une vue à caractère schématique illustrant l'art antérieur. - La figure 2 est une vue en perspective illustrant l'application du dispositif de verrouillage et de fermeture selon l'invention. - La figure 3 est une vue partielle et à grande échelle du dispositif de l'invention en position vantail verrouillé - La figure 4 est une vue en position haute du dispositif selon l'invention avec vantail déverrouillé. - La figure 5 est une vue en coupe de la ligne 5-5 de la figure 4. - La figure 6 est une vue éclatée du dispositif selon l'invention. Afin de rendre plus concret l'objet de l'invention , on le décrit maintenant sous une forme non limitative de réalisation illustrée aux figures des dessins. Le dispositif selon l'invention assurant la fonction verrou pour la fermeture de portes ou portails comprenant deux vantaux ou plus (P1, P2), est référencé dans son ensemble par (10). Le dispositif comprend une embase (11) disposée verticalement et destinée ' être fixée sur le montant d'extrémité du battant (P1 ou P2) d'une porte ou portail à l'aide de vis (V) ou moyen approprié. Cette embase (11) est constituée sous forme d'une plaque avec une face (11a) s'appuyant sur la face regard de la porte. Ladite embase présente dans sa partie supérieure un prolongement (11b) profilé en forme de U, constituant une face d'appui (11c) et d'articulation d'une pédale (12) d'actionnement. Ladite embase est agencée sur une partie de sa hauteur avec un fourreau (13) rapporté et fixé par soudure ou directement formé avec l'embase. Ce fourreau 3) est susceptible de recevoir une tige (14) coulissante traversant ledit fourreau selon la position du dispositif. Cette tige (14) présente extrémité (14a) susceptible de déborder hors du fourreau pour venir s'engager dans une creusure ou évidemment (18) formé au sol ou piece rapportée au sol pour assurer le verrouillage du portail ou porte. La partie haute (14b) de la tige présente une forme plane ou section aplatie (14c) susceptible de constituer une base d'appui et de contact de la partie (12a) de la pédale (12) d'actionnement. A cet effet, un axe d'articulation (15) relie la forme plane ou aplatie (14c) de la tige (14) précitée par une ouverture ronde (14d) avec une aile équerrée (12b) de la pédale précitée. Cette aile (12b) équerrée est articulée ainsi en deux endroits avec un premier axe (16) la reliant avec la forme (11c) en U de l'embase (11), par une ouverture ronde (11e); cette articulation étant en position fixe, et une deuxième articulation (15) la reliant avec la partie ou aplatie (14c) de la tige (14) par une ouverture ovalisée (12î) aplatie de la tige (14) en suivant ainsi son mouvement lors du relèvement ou de l'abaissement de ladite pédale. Sur l'un des axes (15) ou (16) est disposée une rondelle (19) élastique introduite permettant une stabilité de la position. On comprend ainsi que l'actionnement sur la pédale par des zones d'appui (A1-A2) par le pied de l'utilisateur permet d'abaisser ou de remonter la tige (14) précitée et de verrouiller ou de déverrouiller le dispositif (10) par rapport au plan d'appui au sol, la pédale ayant une fonction de balancier par rapport à son de pivotement (16). Ladite pédale (12) est ainsi agencée avec deux zones distinctes A2) d'appui par le pied de l'utilisateur, une à droite, une à gauche. La zone d'appui gauche (A1) située près de l'articulation (15) avec la tige (1 susceptible de permettre l'appui du pied de l'utilisateur afin d'abaisser ladite tige (14) et verrouiller l'ensemble. La zone d'extrémité (A2) opposée de ladite pédale permet l'appui du pied par l'opérateur pour assurer le relevage du dispositif, et de la tige en particulier en assurant un effet de levier de par les articulations (15-16) et facilitant ainsi ladite manoeuvre d'ouverture - fermeture des battants. Les deux zones (A1) et ( ) sont séparées par une échancrure (12d) permettant de parfaitement délimiter les zones d'appui pour l'opérateur. Accessoirement, une plaque (17) complémentaire profilée fixée sur le battant (P1) opposé de la porte par vissage ou autrement. Cette plaque présente une aile (17a) qui est susceptible de venir dans plan sensiblement supérieur à la partie d'appui (A1) de.la pédale en position du vantail fermé. L'aile (17a) présente à cet effet un profil pente (17b) complémentairement au profil de la partie d'appui (Al). Cette seconde disposition permet de constituer une sécurité complémentaire lorsque le battant est fermé pour éviter que portail puisse s'ouvrir inopinément lorsque le battant n'est pas sollicité. Le dispositif selon l'invention est d'une grande simplicité. Son coût de fabrication est peu élevé. Il réalisé en tout matériau approprié, métallique, plastique ou autre. Le dispositif tel que représenté peut être réalisé de manière symétrique en fonction des conditions d'utilisation des portes ou portails (serrure à droite et à gauche) REVENDICATIONS - - Dispositif de fermeture et de verrouillage de portails à battants caractérisé en ce qu'il comprend une embase (11) disposé verticalement fixée sur le montant d'extrémité d'un battant, ladite embase étant profilée dans sa partie supérieure pour présenter une face d'appui (11c) et d'articulation d'une pédale (12) d'actionnement par un axe (16) de liaison et une partie de sa hauteur avec un fourreau de guidage d'une tige coulissante, ladite tige étant articulée et accouplée à ladite pédale dans sa partie supérieure avec un second axe de liaison (15) et étant agencée à son extrémité pour s'ajuster ou non dans une creusure formée au sol, ou une pièce fixée au sol (18). et en ce que ladite pédale est animée par un mouvement de balancier par rapport à son axe (16) et présente de part et d'autre de sa zone de pivotement deux zones (A1 - A2) d'appui du pied pour assurer soit le verrouillage en position du dispositif par abaissement de la tige, soit le déverrouillage par relèvement de la tige. -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'embase 1) présente une face (11a) appuyant sur la paroi en regard de la porte partie supérieure en prolongement (1 lb) profilée en forme de U constituant une face d'appui (11c) et d'articulation de la pédale d'actionnement l'axe d'articulation (16) étant disposé entre la face d'appui (11 c) et la partie équerrée (12b) de la pédale précitée. -3-Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la partie (14b) de la tige présente une forme plane ou section aplatie (14c) constituant une base d'appui et de contact par l'intermédiaire d'une rondelle (19) avec la partie (12a) de la pédale (12), un d'articulation (15) reliant ladite forme plane ou aplatie (14c) de la tige avec l'aile équerrée (12b) de la pédale. -4- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce que la pédale présente des zones d'appui , A2) de part et d'autre de son axe d'articulation (16) , la zone d'appui gauche située près de l'axe d'articulation (15) avec la tige (14) étant susceptible de permettre l'appui du pied de l'utilisateur afin d'abaisser la tige (14) verrouiller le dispositif, la zone d'extrémité (A2) opposée à ladite tige permettant l'appui par l'opérateur pour assurer le relevage du dispositif. -5- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ' 4, caractérisé en ce qu'une plaque (17) complémentaire est fixée sur le battant opposé de la porte, cette plaque présentant une aile (17a) susceptible venir en appui dans un plan sensiblement supérieur à la partie d'appui ( ) de la pédale en position du battant fermé. -6- Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en que l'aile (17a) présente un profil penté (17b) complémentaire au profil d'appui (Al) de la pédale en constituant une sécurité complémentaire lorsque le battant opposé est fermé.