Brevet FR2806200A1 — publié le 20010914

Dispositif permettant et garantissant le processus de traçabilité d'un objet ou d'un produit Présentation. Le principe de la traçabilité exige que l'on puisse retrouver à chaque instant les informations concernant la vie d'un objet ou d'un produit. Le point de départ de la traçabilité est l'objet lui-même ou le produit étiqueté. Il peut être de faibles dimensions et la surface utilisable est, de ce fait. souvent réduite. Le problème consiste à placer sur l'objet le minimum d'informations pour occuper le minimum de place. et pouvoir néanmoins recréer la chaîne de la traçabilité de cet objet, avec tous les détails souhaités par les utilisateurs tant professionnels que consommateurs. Terminologie Traçabilité Ensemble de procédés servant à coder et à reconstituer de façon continue le schéma de vie d'un produit. Tiers Accord 1- Du point de vue technique Organisme chargé principalement de surveiller le respect des règles d'écriture des messages afin de garantir la cohérence et la compréhension constante des échanges. Il veille au respect de la mise en forme et du format des messages afin de garantir l'intégrité, la confidentialité et l'authenticité des informations utilisées par les opérateurs agréés. Il est le garant de l'universalité et de la pérennité des échanges. 2- Du point de vue organisationnel Le tiers Accord est le représentant des utilisateurs. A ce titre, il procède ou fait procéder à la promotion du système. Il fédère les utilisateurs et supervise le fonctionnement réglementaire de l'ensemble de la chaîne de traçabilité. Cadre de traçabilité Il est constitué d'une surface délimitée par une courbe fermée, dans laquelle se situent des informations alphanumériques et graphiques, et des caractères codés, notamment de type ECO ou DOT. Le premier type d'informations est plus naturellement destiné à l'utilisateur humain l'autre permet une saisie automatique à faible coût. Le pourtour du cadre doit être caractéristique , car il sert au repérage et à l'extraction du cadre du reste de l'image dans laquelle il est immergé au moment de l'acquisition de la scène. Enfin, Il assure la visualisation de l'authentification de la traçabililé dont il permet mise en acuvre. Il doit être porté par le produit. Outre son pourtour caractéristique (figure 2), le cadre de traçabilité (3) est constitué de façon suivante 1- Le sous-ensemble Z1 composé de caractères alphanumériques lisibles à l'oeil et destinés à tous les utilisateurs. 2- Le sous-ensemble Z2 constitué de caractères codés, notamment de type ECO, qui permettent de restituer le schéma de vie d'un produit, selon un procédé que nous décrivons ci-après. Il est lui-même composé de l'identifiant (partie 1 de la figure 2) et du ou des traceurs (lignes suivantes, partie 2). Généralement une ligne par traceur. 3- Le sous-ensemble de contrôle Z3 peut servir de témoin de situations réellement rencontrées par le produit (ex : témoin thermique de décongélation). Autre exemple en Z3, certaines informations comme des clés peuvent être inscrites à l'aide d'encres sensibles à la température qui s'effacent si un seuil prédéterminé est atteint, bloquant toute lecture automatique ultérieure. Le sous-ensemble Z3 peut contenir uns clé qui permet d'exploiter un document d'accompagnement de l'objet les rendant indissociables (sécurité d'affectation). Index: Caractères Indicateurs de classe. Ils servent à identifier les champs du Cadre de traçabilité. Exemple, l'index date suivi des valeurs de celle-ci. L'index avec les valeurs constitue le champ date (voir champ). Ils permettent l'identification automatique des classes et pointent sur la table traçabOilité spécifiée ou la table intermédiaire si elle existe. Champ Un champ est composé d'un caractère index de spécification et d'octets (généralement sous forme de caractères ECO ou DOT) représentant les paramètres de quantification correspondants. Exemple, l'index pointe l'unité de mesure contenu dans la table de traçabilité. Si l'unité est le Kg et que l'octet suivant l'index est 2, le résultat explicité du champ sera : poids net 2 Kg (pour un champ composé de seulement 2 octets). Un champ est une représentation physique générale d'une classe. Table de traçabilité Table qui fait correspondre à chaque champ du cadre de traçabilité, une chaîne de caractères alphanumériques, éventuellement des dessins, images, sons ou des caractères ECO ou DOT). La Table de traçabilité explicite et complète la signification des caractères index des champs en fonction du domaine d'application. Ces chaînes explicitent le contenu informatif à destination de l'utilisateur direct, sous forme d'écriture classique ou de dessins, de photographies, voire de sons. Ces informations sont pondérées par les caractères du champ qui suivent l'index et sont ainsi propres à chaque objet ou produit. # Exemple: Soit un champ avec son index pointant sur la table de traçabilité. Les caractères ECO ou DOT (par exemple) du champ qui suivent physiquement le caractère index vont préciser les indications correspondantes de la table, pour fournir # L'essentiel des informations spécifiques à l'objet recherchées par l'usagé, # les coordonnées par exemple. du ou des dépositaires d'informations propres au domaine d'application correspondant à la table (ex: règlement d'utilisation, données générales ... ). Chaque table démultiplie ainsi les indications du cadre de traçabilité et peut ouvrir sur l'extérieur de façon claire ou chiffrée. Dans ce dernier cas la clé publique peut être dans la zone de contrôle du cadre de traçabilité. Chaque table correspond à un domaine particulier. Elle gagne à être standardisée. L'index 4 de l'identifiant du cadre de traçabilité, propre à chaque objet, spécifie le type de table de traçabilité qui correspond au domaine d'application auquel appartient l'objet ou le produit. Table de traçabilité intermédiaire Table spécifique à certains produits ou certaines opérations. Elles personnalisent éventuellement la table de traçabilité associée. Lien Le lien est une fonction d'adressage qui permet d'établir les relations entre le cadre de traçabilité et les opérateurs successifs. Il permet de réduire, sur une étiquette par exemple, le nombre d'octets nécessaires à la restitution de la vie du produit tracé. II permet de remonter dans l'arborescence de la vie d'un objet ou d'un produit sans surcharger le cadre de traçabilité. La fonction lien est constituée des 2 octets référence fournisseur de l'index 2 des traceurs et les informations contenues dans la définition du lot (traceur d'opération page 9) Cette fonction peut pointer sur plusieurs objectifs, par exemple : sur une table de traçabilité, un simple fichier ou une base de données en local ou via un réseau. Le fichier peut être fourni avec le lot. Lien Sécurisé Lien dont l'écriture est garantie à l'aide d'un scellement informatique, généralement en fin de ligne. Classe: Ensemble d'éléments (notamment de caractères ECO ou DOT) de même signification ; comme les octets caractérisants une date. Ces éléments sont initialisés par un index. Chaque classe commence par un index. Masque Le masque correspond à l'ensemble des caractéristiques propres à une table de traçabilité. Identifiant Partie 1 du sous-ensemble Z2 du cadre de traçabilité (fig2). Il forme la première ligne de caractères ECO du cadre de traçabilité, dont il assure l'identification unique. Chaque cadre de traçabilité a donc, un identifiant différent des autres. Il se compose généralement # d'un numéro d'identification unique, # d'une date d'impression, # du repérage du lieu d'élaboration # de la filière ou domaine de l'objet ou du produit, # du niveau du processus où se trouve le produit, # de l'unité de mesure et de sa quantification, ou des principaux composants du produit, # du scellement des informations du cadre de traçabilité (fonctions intégrité, authenticité). Il peut comporter d'autres informations qui ont un aspect général, par opposition aux traceurs ou lignes suivantes qui correspondent à des opérations spécifiques s'enchaînant tout au long du processus d'élaboration du produit. Le rôle essentiel de l'identifiant est - de garantir la sincérité du marquage donc de l'étiquetage. - de désigner la table de traçabilité associée, - de sécuriser le rattachement de l'étiquetage à l'objet support, de façon décentralisée sans avoir nécessairement besoin d'une base de données en ligne. Traceur: Le traceur constitue la partie 2 du sous-ensemble Z2 du cadre de traçabilité (figure 2). Il comprend plusieurs lignes de caractères ECO ou DOT, en général une par opération. Ces lignes servent à exploiter automatiquement les enregistrements de la table de traçabilité désignée par l'identifiant. Opération Nom générique qui désigne toute étape de production, transformation, transport, stockage, conservation et commercialisation liée à un produit au sens général (notion d'objet ou de vrac). Voir figure 1. Niveau ou étape Un niveau regroupe l'ensemble des opérations de même finalité correspondantes à un même lot. Lot . Ensemble unitaire cohérent pris en compte en début ou en fin d'opération. La désignation du lot peut servir à expliciter sa composition. Un lot peut varier considérablement d'une opération à l'autre. Un nombre de M lots en début d'opération peut se transformer en N lots à la fin. Le lot est une notion capitale en traçabilité. A chaque lot peuvent être attachées des informations quantitatives et qualitatives permettant de mieux le définir. Le champ correspondant au lot contient un lien qui permet de remonter aux lots pères et ainsi de suite. Chaîne Ensemble des opérations en cascade. Chaînage Ensemble des chaînes constituant la mise en #uvre de la traçabilité d'un produit. Chaîne principale Chaîne aboutissant au consommateur à la façon de la partie principale d'une arrête de poisson. Chaîne secondaire Chaîne aboutissant à une opération d'une chaîne principale. Maillon Partie de chaîne correspondant à au moins une opération. Générateur de Cadre de traçabilité Progiciel d'élaboration du processus de la traçabilité et de sa sécurisation. Il comprend principalement - Les programmes d'écriture et de lecture des codes ECO, DOT etc..., - La table de traçabilité du domaine concerné, - Les logiciels de saisie et d'exploitation correspondants, - les clés de chiffrement et leur gestion, le cas échéant. - les programmes d'installation et de paramètrisation en fonction du contexte l'application. OPÉRATIONS GÉNÉRALES PRISES EN COMPTE LORS DE LA TRAÇASILITE. Certification Opération qui, conformément à une réglementation, aboutit à l'enregistrement de l'engagement moral d'un proi-essionnel et la constatation de l'existence des moyens correspondants. C'est la garantie morale. Contrôle Opération qui correspond à l'observation et la mesure dans des conditions spécifiées des moyens appropriés, de la quantité et de la qualité des produits. Le contrôle peut s'appliquer à des moyens de production, de transformation, de transport et de commercialisation. C'est la garantie des résultats. SCHÉMA DE PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT DU PROCÈDE APPLIQUÉ À LA TRAÇABILITÉ Figure I Ce schéma en figure 1 illustre comment le procédé permet de caractériser les différentes étapes ou opérations précédemment effectuées, à partir d'une simple étiquette placée sur l'objet ou produit. DÉTAIL DU CADRE APPLIQUÉ À LA TRAÇABILITÉ Figure 2 Le cadre de traçabilité se compose d'une surface délimitée par un pourtour d'identification qui permet de le distinguer facilement à 1'#i1 et en traitement automatique. Il peut être caractéristique d'un processus ou d'un domaine. 1- Ce pourtour enserre la juxtaposition de plusieurs zones de fonctions différentes La zone Z1 composée de symboles alphanumériques classiques, de graphismes, dessins et images destinés à la communication directe avec l'utilisateur. La zone Z2 comporte plusieurs lignes de caractères ECO. La première ligne est l'identifiant du cadre. Il permet son identification unique et fournit certains renseignements généraux comme la date, la filière, la table de traçabilité correspondante, le lieu, une description de l'objet. etc. ... Les lignes suivantes constituent les traceurs à raison d'une ligne par niveau, étape ou opération. Le traceur permet de retrouver l'historique du produit par l'intermédiaire de liens et d'une table de traçabilité. La zone de contrôle Z3 peut servir principalement de support d'informations confidentielles. Elle peut comporter aussi des témoins de situation (témoins de passage thermiques par exemple), des clés publiques visibles ou pas. 2-Les lignes de caractères peuvent être scellées, chiffrées, partiellement ou en totalité- indépendamment les unes des autres,. Elles peuvent être de hauteur et de taille différentes, et composer des motifs, cadres ou enveloppes variés. Les lignes peuvent être de couleurs différentes (fond comme caractères). 3- Les lignes codées ( par exemple ECO ou DOT) du traceur pointent aussi sur la ou les tables de traçabilité. Ces dernières peuvent être adressées directement par les caractères pointeurs contenus dans le traceur ou indirectement via des tables intermédiaires spécifiques, éventuellement standardisées. 4- Les tables de traçabilité permettent - d'exprimer sous forme de textes un premier niveau d'information directement lié à l'objet portant le cadre de traçabilité; notamment les origines, les certifications et contrôles .. Ces textes sont stockés dans la table informations internes). - de pointer sur différents opérateurs ou organismes de certification ou de contrôle par exemple, qui sont détenteurs d'informations complémentaires qui préciseront l'historique du produit si l'utilisateur le souhaite (informations externes). - de pointer sur les fournisseurs dans le cas de produits non certifiés et non contrôlés. - Au sein des tables de traçabilité, les informations concernant les fournisseurs, par exemple. peuvent être détaillées et en partie confidentielles si cela est souhaité. - Les tables de traçabilité sont adaptées à chaque domaine. Ainsi un champ peut avoir une signification différente suivant le domaine d'application. La première ligne ou IDENTIFIANT.est constituée des Informations qui caractérisent - l'étiquette (chaque étiquette est différente) et - l'information sur le produit (rattachement de l'étiquette au produit). - Définit la table de traçabilité associée (éventuellement la table intermédiaire). L'identifiant se décompose comme suit Nb d'octets 1- Index d'authentification. Symbole 241 1 # N d'authentification, nombre sur 4 octets (> 4 milliards) 4 2 Index de date. de l'étiquetage. Symbole 242. 1 # Date. Ex.2 octets / minutes, 2 octets /jours. 4 3- Index de lieu. de l'étiquetage. Symbole 243. 1 # Lieu, 1 octet pour le pays et 2 octets pour la région. 3 4- Index de filière.du produit. Symbole 244. 1 # N de la filière (256 possibilités), désigne aussi le jeu 1 de tables correspondant, pour l'explicitation des champs... 5- Index de phase (info sur le processus) Symbole 245 1 # Phase ou rang du cadre. ( 1 er ou n ièm). 1 4 bits rang max, 4 bits rang réel. Donne une idée sur ce qui suit . REM : peut fournir des informations sur la certification et le contrôle. 6- Index unité de mesure/matière/composants. Symbole 246 1 # Caractérise le produit ; rattachement objet/étiquette. 8 octets, un par principal composant ou description (via la table de traçabilité). 8 7- Index de signature Symbole 240 1 33 Caractères Début et Fin de ligne de caractères ECO 2 TOTAL : 7 index ou classes soit 35 Octets B- TRACEURS/OPÉRATIONS. Une ligne par opération ou niveau. Certaines de ces données peuvent être chiffrées. Nb d'octets 1- index date de l'opération Symbole 242 1 Date de l'opération : 7bits pour l'année + 9 bits pour le jour 2 2- Index du responsable de ce produit Symbole 250 1 1 octet pour le pays, 2 octets pour les ref. du fournisseur responsable. 3 3- Index produit départ Symbole 248 1 Définit le type du lot auquel appartient l'objet ou le produit (256 possibilités) 1 4- Index type d'opération de cette ligne. Symbole 247. 1 Désigne le type d'opération (via la table précisée dans l'identifiant) 2 5- Index LOT(s) Symbole 249 1 # Lot (désignation) 3 # Nombre de composants dans les produits du lot 1 # Quantification du contenu du lot : 1 octet/unité, 2 octets/quantité. 3 # Qualité du lot (256 valeurs). 1 # Adresse du lot ou lien externe pointant sur la base de données du du ou des responsables des opérations précédentes. 3 et ainsi de suite pour chaque composant. Chaque responsable d'opération tient à jour une table de liens reliant tous les responsables des opérations précédentes. 6- Index certification/Contrôle. Symbole 251 1 Coordonnées du certificateur et du contrôleur 1 octet chacun (via la table). 2 7- Index signature. Symbole 240 1 Scellement ou Signature 5 33 Caractères Début et Fin de ligne de caractères ECO 2 TOTAL : 7 index ou classes et 35 octets C- TÉMOINS. Dans l'exemple fig 2 le texte TEMION peut servir de témoin thermique par exemple. EXEMPLE cadre de traçabilité : 'ÉTIQUETTE placée sur produit. Voir figure 2 La zone Z 1 est réservée aux notations alphanumériques destinées à la lecture humaine. Dans l'exemple le partie marquée ECO. La zone Z2 est réservée à la lecture automatique par crayon, douchette ou caméra. Elle est constituée de l'Identifiant 1, et des marqueurs 2. La zone 3 comporte éventuellement des témoins de traitements ou des informations spécifiques comme des clés, par exemple. Le cadre de traçabilité englobe l'ensemble. Sa forme et ses couleurs sont caractéristiques produit et de la filière ou marque de ce dernier. REVENDICATIONS: 1- La présente invention concerne un dispositif qui permet de retrouver les caractéristiques des opérations effectuées sur les composants d'un objet ou d'un produit tout au long de sa vie depuis l'origine de chaque composants. Le dispositif met en oeuvre un groupement particulier de dessins, d'écritures et d'images effectués directement sur l'objet ou sur un support intermédiaire fixé à l'objet comme par exemple une étiquette. Ce groupement est appelé cadre de traçabilité et caractérisé en ce que # il est solidaire physiquement de l'objet et visible de l'extérieur, # il est différent d'un objet à l'autre, exemple un nombre incrémenté à chaque objet; # il comporte des écritures de type codé qui peuvent être scellées et chiffrées, suffisamment contrastées pour être exploitées par un dispositif de saisie d'image. 2- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que: le cadre de traçabilité comprenne la juxtaposition de plusieurs zones de structure et de signification différentes telles que # une zone destinée à l'opérateur humain caractérisée par des écritures classiques et des dessins (exemple icônes) ; # une zone de caractères codés destinés à l'acquisition automatique ; # éventuellement une zone de contrôle comportant, par exemple, des témoins de décongélation, des informations confidentielles ou d'utilisation particulière comme des clés publiques. 3- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la zone de caractères codés se compose d'un identifiant pouvant correspondre à la première ligne. Son rôle est d'identifier le cadre de traçabilité de façon unique et de garantir son rattachement à l'objet (ou produit) qui le supporte, notamment par stockage d'informations spécifiques à cet objet. 4- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la zone de caractères codés se compose de traceurs pouvant correspondre chacun à une ligne du cadre de traçabilité. Le rôle du traceur est de préciser les caractéristiques d'une opération sur l'objet ou le produit. I1 contient les liens servant à reconstituer de proche en proche l'arborescence de la vie d'un objet ou d'un produit, en pointant sur une source d'informations extérieure au cadre de traçabilité, notamment les appareils de lecture de codes, serveurs ou bases de données des opérateurs en amont via des moyens de transfert tels que disquettes, lignes, réseaux.. Ces liens permettent la recherche automatique des éléments de la traçabilité d'un objet ou d'un produit. 5- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'identifiant affecte à chaque cadre de traçabilité une ou plusieurs tables d'extension d'information, comme les tables de traçabilité propres à chaque domaine. Elles servent à expliciter les champs et à réduire les volumes d'informations à mémoriser sur les objets. Elles peuvent également contenir des liens ou adresses de bases de données propres à leur domaine de validité. 6- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le cadre de traçabilité (revendication 1) soit délimité par une enveloppe de forme et de type caractéristique comme figure 2, afin de faciliter son extraction de l'image complète de l'objet par traitement de signal d'image. 7- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le cadre de traçabilité contient au moins une clé qui permet son rattachement exclusif à un document d'accompagnement. Ils deviennent indissociables, garantissant l'information associée à l'objet.