Brevet FR2794483A1 — publié le 20001208

DESCRIPTIF La présente invention concerne un dispositif permettant l'occultation de boites de branchements de réseaux d'assainissement et permettant d'en réguler le débit Traditionnellement les boites de branchements appelées également tabourets de branchements sont a passage direct, monobloc ,et ne permettent pas une possibilité d'occultation étanche et parfaitement contrôlable. Le dispositifselon l'invention permet de remédier à cet inconvénient. # comporte en effet selon une première caractéristique à l'intérieur de la boite de branchement, un rond de cunette amovible permettant l'ouverture et fermeture de la boite de branchement Ce fond qui permet l'occultation de laboite de branchement ou le libre passage des effluents est placé dans la partie basse du corps du tabouret constituant également l'élément support du fond dans lequel celui ci pourra pivoter La partie inférieure de la boite de branchement qui recevra le dispositif peut être prévue avec un épaulement ainsi qu'une butée permettant la fixation des joints d'étanchéité et l'emprisonnement du dispositif dans le corps du tabouret. Le tabouret, une Ibis le dispositifprisonnier dans son logement sera fermé dans sa partie basse par un bouchon fixé sur le corps de la boite de branchements L'ensemble assure le maintien du dispositif grâce à desjoints sertis garantissant la parfaite mobilité du dispositif et le guidage de celui-ci lois de son orientation . L'espace compris entre le corps du tabouret et le dispositif sera lubrifié afin de garantir la parfaite létanchélté et mobilité de l'ensemble. Selon une variante non illustrée, le dispositifpourra être usiné et équipé dejoints rigide afin de supprimer le jeu entre les pièces et de garantir une parfaite étanchéité sans avoir la nécessité de lubrifier le système. Les dessins annexés illustrent l'invention : La figure 1 représente en coupe ,le dispositif de l'invention. ) La figure 2 représente le schéma de principe , le montage des trois éléments constituants le dispositif d'occultation. En référence à ces dessins, l'invention vise un dispositifpermettant l'occultation des boites de branchements d'assainissement eaux usées et eaux pluviales. Il est caractérisé en ce qu'il comporte une cunctte mobile(1) dans le corps de la boite de branchement(7), La cunette sera caractérisée par des banquettes latérales(2) suffisamment relevées pour faire obstacle lors de sa rotation devant ren Le fond de la cunette sera caractérisé par la présence sur ses banquettes de fentes (4) permettant à la tète de la clef de manacuvre( 12) de pouvoir s'y positionner et de transmettre la force de rotation nécessaire à la manoeuvre du dispositif et caractérisant le fonctionnement Le corps de la boite (7) recevant le dispositif est caractérise par un épaulement et une butée(5) constituant le support du fond de omette mobde( 1 ). La liaison entre les pièces constituant le dispositif sera caractérisée par des éléments dejoints (6) assurant l'étanchéité du branchement d'une part entre la omette et entrée et sortie,et d'autre pan entre canette et fond de boite (7) au niveau de l'épaulement(5) Le dispositifest en outre caractérisé en ce que la boite de branchement est constituée en trois éléments le /corps du tabouret('1).la partie centrale d'occuhatiw(l) et le fond ou bouchon(9) assmant la fermeture du dispositif. Le bouchon (9) du dispositifsera caractérisé par un guide annulaire sur sa face intérieur (8) permettant la bonne tenue du dispositifainsi que la rotation , à l'intérieur de la boite de branchement , de la cunette(1) pourvue d'un guide maie annulaire (13) 'Le dispositifassurera la parfaite étanchéité de la boite de branchement lorsque celui ci sera ferme Ce dispositifpermettra d'effectuer les essais d'étanchéité !on de la réception des ouvrages d'assainissement sans l'utilisation de ballon d'obturation des canalisations d'assainissement et ceci de façon aisée Ce dispositifpourra s'adapter sur tous les modèle de boite s de branchement existant sur le marché des accesso@es d'assainissement quelque soit leur mode de fabrication et le type de matériaux entrant dans leur composition qu'ils soient moulés ou injectés(ex/PVC, polyéthylène haute densité, fonte, aluminium, béton, grès ..) Ce dispositifpermettra d'assurer le contrôle des boites de branchement des abonnés et des rejets dans les .réseaux d'assainissements. Il permettra de pouvoir en réguler le débit en cas d'incidents )ce dispositifpermettra de bloquer instantanément l'écoulement des eaux présentant un risque de pollution en cas de forces majeures, évitant les pollutions en aval des réseaux, cours d'eaux, et notamment des stations d'épurations. REVENDICATIONS 1 ) Dispositif permettant l'occultation des bottes de branchements d'assainissement eaux usées et eaux pluviales Il est caractérisé en ce qu'il comporte une cunette mobile( 1) dans le corps de la boite de branchement (7) 2 )Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la cunette( 1 )présente des banquettes latérales (2) suffisamment relevées pour faire obstacle lors de sa rotation devant l'entrée(10) et la sortie( 1) de la boite de branchement(7)de sorte que le dispositif permettra de laisser le passage des effluents dans le corps du tabouret ou boite de branchement (7) ou de le stopper 3) Dispositif selon la revendication 1 sera caractérisé par un mouvement circulaire(3) de la cunette(l) dans le fond de la boite de branchement(7)par un système quart de tour effectuer avec une clef de manoeuvre(12) de sorte que l'orientation du dispositif sera effectuée au moyen de la dite clef de manoeuvre(12) d'une longueur suffisante pour atteindre le fond de la boite de branchements(7)et en ce que le fond de la cunette(l) sera pourvu sur ses banquettes de fentes (4) permettant à la tête de clef de man#uvre(12) de pouvoir s'y positionner et de transmettre la force de rotation nécessaire à la manoeuvre du dispositif et permettant son fonctionnement 4) Dispositif selon les revendications 1 ,2et 3 caractérise en ce que le corps de la boite(7) recevant le dispositifest pourvu d'un épaulement et une butée (5)constituant le support du fond de cunette mobile(l) 5) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérise en ce que la liaison entre les pièces constituant le dispositif est pourvu d'éléments de jomts (6) assurant l'étanchéité du branchement d'une part en entrée (10) et sortie (11) avec la cunette (1) et d'autre part entre cunette (1) et le fond de la boite (7) 6) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la boite de branchement est constitué en trois éléments Le corps du tabouret (7),la partie centrale d'occultation (1) e t un fond ou bouchon (9) la fermeture du dispositif 7) Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que le bouchon du dispositif est pourvu d'un guide d'orientation annulaire femelle sur sa face intérieure (8) permettant la bonne tenue du dispositif ainsi que la rotation ,à l'intérieur de la boite de branchement(7) , de la cunette(l) pourvue elle d'un guide annulaire mâle (13)