Brevet FR2792918A1 — publié le 20001103

PROCEDE DE COLLECTE ET DE DESTRUCTION MOBILE DE PAPIER La présente invention a pour objet des procédés et des dispositifs permettant la collecte et la destruction de papier. Le secteur technique de l'invention est le domaine du ramassage des détritus papier par des véhicules spécifiques, ainsi que le broyage dudit papier pour le détruire et permettre son recyclage. L'application principale de l'invention est de pouvoir garantir la confidentialité des documents papier collectés aussi bien avant leur destruction qu'après celle-ci en respectant des normes minimales de sécurité telles que celles définies par la norme allemande DIN 32757 du 01/03/94 pour la destruction de supports d'informations et suivant laquelle il est défini des degrés de sécurité, dont le niveau 3 pour documents confidentiels est l'objectif de la présente invention. Il n'existe pas en effet à ce jour de procédé et de système intégré permettant de garantir une telle confidentialité entre le client qui veut se débarrasser de ses papiers confidentiels et l'usine de traitement final. En effet, à l'heure actuelle et surtout en France, les personnes qui veulent se débarrasser de documents n'ont d'autres choix que soit de les déposer dans leur poubelle de ville, soit de les stocker dans des conteneurs de huit à dix mètres cubes, spécifiques au ramassage du papier et pouvant être mis à disposition en certains endroits par des sociétés spécialisées, soit encore de faire appel, pour des documents spécifiques tels que par exemple les chèques ou autres documents confidentiels à des Sociétés de transport spécialisées qui déplaceront les documents sous bonne escorte jusqu'à l'unité de destruction et/ou de recyclage. Cette dernière solution est efficace au niveau de la confidentialité mais coûte très cher et les deux autres solutions n'offrent aucune garantie de confidentialité: de plus le papier ainsi récupéré est assez souvent brûlé ou jeté en décharge, car il n'est pas réutilisable en tant que tel. Ainsi en France seulement 3 % du papier administratif est récupéré pour être recyclé, et au moins 1 million de tonnes de papier n'est pas réutilisé, obligeant notre pays à importer de grandes quantités5 de papier (source ADEME: Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). Aux Etats Unis et surtout en Allemagne o il est interdit de stocker de grandes poubelles ou conteneurs dans la rue, les consommateurs de papier doivent les stocker chez eux et faire venir, a0o la demande, des sociétés spécialisées disposant d'unités mobiles installées dans des camions dotés de broyeur et permettant de constituer des blocs de papier qui sont ensuite empilés dans ledit camion: une telle unité nécessite des équipements lourds, avec des groupes électrogènes et des équipes de trois personnes, et ne garantit pas la confidentialité puisque le stockage avant ramassage est laissé à l'initiative des utilisateurs: de plus la capacité de transport dans lesdits camions et la quantité de papier détruits dans ceux ci sont très faibles. On pourrait également citer diverses demandes de brevet décrivant des telles unités mobiles de récupération et de traitement de déchets tels que: la demande de brevet FR 2 739 363 publiée le 4/04/97 qui décrit un procédé selon lequel on effectue un ramassage de cartons au moyen d'un véhicule comportant une plate-forme équipée au moins d'un broyeur et d'un compacteur en milieu humide; le brevet EP 330 605 publié le 30/08/89 d'origine allemande qui décrit une installation mobile pour le déchiquetage et l'enlèvement de documents avec un bras télescopique permettant l'aspiration de ces documents depuis un lieu de stockage. Les objectifs de la présente invention sont alors de pouvoir collecter tout type de documents auprès de tout consommateur et producteur de ces documents qui souhaiterait préserver leur confidentialité, puis de les détruire en garantissant au client utilisateur que ces documents n'ont pas pu tomber entre d'autres mains que celles de l'opérateur chargé de leur collecte et destruction, ladite destruction devant elle-même respecter des normes de confidentialité tout en permettant le recyclage dudit papier.5 Une solution au problème posé est un procédé de collecte et de destruction mobile de papier utilisant un véhicule de type comportant un broyeur et un compacteur que l'on alimente au fur et à mesure du ramassage; suivant l'invention - on stocke, au fur et à mesure de leur déclassement, les papiers à o10 détruire, dans au moins une console de sécurité situé sur le lieu de déclassement de ces papiers, à savoir par exemple dans les bureaux de l'utilisateur client qui peut disposer d'une console dans chaque bureau ou dans les couloirs, ou autre partie commune... - on ramasse périodiquement le contenu desdites consoles de sécurité qui ne peuvent être ouvertes que par une personne autorisée telle que le technicien de la société avec laquelle le client a signé son contrat de collecte et de destruction, et qui garantit la confidentialité de l'opération, - on transfère ledit contenu dans ledit véhicule déplacé à proximité et on y détruit sur place les papiers par broyage, - on identifie chaque contenu ainsi ramassé et broyé, tel que par le poids des documents récupérés et on établit alors un certificat correspondant à cette identification garantissant ainsi au client que ses documents ont bien été détruits et que le résultat de cette destruction rend définitivement le contenu de ces documents inintellegible, - on mélange et on presse après broyage les particules de papier obtenus et on pousse celles ci dans un compartiment du véhicule, - on continue le ramassage d'autres contenus de consoles de sécurité, au maximum jusqu'à ce que ledit compartiment soit plein et on déplace ledit véhicule vers tout site de traitement de ce papier de préférence pour y être recyclé, et o on vide ledit compartiment. Pour permettre le recyclage dudit papier ainsi collecté et broyé, ledit broyage et en fait un " grignotage " permettant de réaliser des particules de papier dont chaque dimension est au moins de six à vingt millimètres; en effet, il s'est avéré qu'en dessous de six millimètres, d'une part lesdites particules ne seraient pas recyclables et d'autre part il ne serait plus alors possible de constituer des balles de papier qui se tiennent par elles même alors que selon la présente invention, on réalise de telles balles d'au moins 500 kg à partir desdites particules compactées de papier broyé, afin d'en faciliter la manutention lorsque l'on vide le l0 compartiment dudit véhicule et que l'on veut les stocker et les transporter en d'autres endroits de l'usine de traitement. Avec une telle dimension, de six à vingt millimètres, des particules tel qu'explicité ci-dessus, la confidentialité, au moins de degré 3 suivant la norme précitée, peut être respectée grâce au compactage réalisé suivant la présente invention en mélangeant et en pressant les particules après qu'elles aient été broyées. Le choix d'une technique de broyage par grignotage permet de pouvoir détruire des documents de grandes épaisseurs tels que par exemple les dictionnaires, les annuaires... Dans un mode préférentiel de réalisation, préalablement au stockage des papiers dans les consoles de sécurité, on préstocke lesdits papiers dans des accessoires de bureaux individuels qui peuvent être alors disposés dans chaque pièce on l'on peut avoir à déclasser des papier, alors que les consoles de sécurité peuvent être disposées dans des parties communes. Le résultat est de nouveaux procédés et moyens permettant de mettre en oeuvre ledit procédé pour la collecte et la destruction mobile de papier, et garantissant en toute sécurité sa confidentialité dans toutes les phases du procédé. De plus grâce aux dispositifs spécifiques de l'invention tels que décrit ci-après, on peut arriver à traiter de l'ordre de 600 Kg à l'heure dans chaque unité mobile avec un prix de vente aussi bien pour le broyage que pour l'ensemble du procédé suivant l'invention, qui est très inférieur aux coûts pratiqués d'une part avec les unités mobiles connues à ce jour pour la seule phase de broyage, et d'autre part si on tenait compte de tous les frais de personnel et de5 moyens nécessaires jusqu'à ce jour pour ramasser le papier avant de le broyer. La présente invention apporte une économie globale dans le traitement du papier. La conception des consoles de sécurité telles que celles respectées dans la figure 1, permet d'intégrer de telles consoles dans du mobilier de bureau et de pouvoir utiliser celles ci comme support d'imprimante, de téléviseur, de machine a café..., justifiant leur dénomination en tant que console, en plus de leur fonction de conteneur recevant ledit papier à détruire. On pourrait citer d'autres avantages à la présente invention mais ceux cités ci-dessus en montrent déjà suffisamment pour en prouver la nouveauté et l'intérêt. La description et les dessins ci-après représentent un exemple de réalisation de l'invention mais n'ont aucun caractère limitatif: d'autres réalisations sont possibles dans le cadre de la portée et de l'étendue de cette invention en particulier en changeant la forme des accessoires de bureaux et/ou des consoles de sécurité ainsi que la disposition des moyens de destruction dans le véhicule mobile. La figure 1 est une vue schématique des différents moyens utilisés lors des différentes étapes du procédé suivant l'invention tel que décrit précédemment. La figure 2 est une vue en coupe, suivant II, II' de la figure 3, du véhicule de collecte et de destruction du papier. La figure 3 est une vue en coupe suivant III, III' d'une partie des compartiments du véhicule suivant la figure 2. Tel que représenté sur la figure 1 on commence par pré-stocker les papiers que l'utilisateur considère comme confidentiel et devant être détruits, dans des accessoires de bureau individuels 1 disposés dans chaque pièce o l'on peut avoir à déclasser des papiers: lesdits accessoires de bureau sont constitués chacun d'un socle 1, et de deux parois verticales 12, 13 formant un logement 14 entre elles, ouvert vers le haut et apte à recevoir les papiers 31 à détruire non froissés et en attente d'être mis ensuite en console de sécurité 2. Lesdites consoles de sécurité 2 comportent chacune une fente 21 sur leur face supérieure apte à ce que l'on y glisse lesdits papiers 31 non froissés, un déflecteur 22 situé en dessous de ladite fente 21 et une porte latérale 23 apte à ce que ladite personne autorisée sorte de ladite console o10 un sac préalablement disposé et ouvert sous ladite fente 21 et dans lequel ont été stockés 32 lesdits papiers après avoir été glissés dans ladite fente 21; ladite fente 21 peut être suffisamment large pour y glisser des documents épais tels que des listing informatiques, des annuaires.... Lesdites consoles sont sécurisées, tel que par exemple fermées à clé ou dotées de tout type de serrure à codes ou à carte... et permettent de recevoir par exemple des sacs de 50 Kg: le contenu 32 de ces consoles est récupéré ensuite de manière périodique en toute confidentialité puisque seul l'opérateur avec lequel la société cliente et utilisatrice a signé le contrat correspondant, dispose des moyens tels que des clés ou cartes pour ouvrir lesdites consoles 2; celles ci sont codifiées et identifiables de même que les sacs qu'elles contiennent tel que par code barres ou autres moyens d'identification. Pour l'utilisateur et les employés de celui ci, de telles consoles sont faciles à utiliser puisqu'il suffit d'y déposer les papiers en les glissant dans ladite fente 21. Lors du ramassage des sacs contenus dans lesdites consoles, le poids, et la qualité des documents ainsi que le temps de ramassage peuvent être relevés informatiquement; on dépose alors lesdits papiers 3 ramassés depuis les consoles de sécurité 2 dans une trémie 7 située dans un compartiment du véhicule 4 et au dessous de laquelle est disposé le broyeur 5: on relève également le temps de broyage de chaque contenu 32 de sac issu des consoles 2 de sécurité, ce qui permet non seulement d'établir immédiatement la facture, mais également d'assurer tous les contrôles nécessaires à la garantie de la confidentialité; en effet, à l'issue de cette dernière phase de destruction/compactage, un certificat remis au client utilisateur lui permet alors de vérifier que l'ensemble des documents qu'il a mis dans ces consoles correspond bien à ce qui a été détruit: il dispose de cette information immédiatement avec la plus grande transparence possible, puisque tout est fait sur le lieu de la collecte et proche de l'utilisateur client. Après avoir été déposés dans la trémie 7, les papiers sont broyés par d'une part un dispositif à couteaux 5 qui déchiquette et grignote ces papiers, et d'autre part une vis sans fin 8 située sous ledit broyeur à couteaux 5 et qui mélange et presse les particules de papier ainsi broyées et les pousse dans le compartiment 44, qui peut être situé à l'arrière du véhicule 4, soit de l'autre côté de la cloison du compartiment 43 dans lequel est située ladite trémie et ledit broyeur. Celui ci peut comporter deux axes portant 10 à 14 couteaux chacun et tournants contra-rotativement: la largeur de ces couteaux peut être de l'ordre de 10 à 20 mm de large, correspondant à une trémie de l'ordre de 400 à 450 mm de long, chaque couteau pouvant comporter trois dents, lesdits couteaux étant disposés en quinconce, les uns décalés face aux autres afin que chaque dent vienne grignoter le papier qui se présente. Si la largeur des couteaux détermine la largeur des particules de papier, le nombre de dents par couteau détermine la longueur desdites particules. Celles-ci après avoir été grignotées et entrainées par les dents des couteaux entrecroisés, tombent dans un logement o tourne la vis sans fin 8, qui mélange cesdites particules, les presse les unes contre les autres, les compacte et les pousse 82 vers le compartiment 44 o elles sont stockées: la longueur de la vis peut être de 75 cm pour un diamètre de 250 mm avec un pas de vis de 125 mm. Lesdites particules de papier 34 étant poussées dans ce compartiment fermé 44, la totalité du volume de ce compartiment peut être utilisé, améliorant de plus la confidentialité de l'ensemble. Les divers axes d'entraînement des couteaux et de la vis sans fin sont accouplés à des moteurs hydrauliques 51, 8, entraînés par un fluide hydraulique 91 alimenté depuis une pompe hydraulique 9 accouplée à la prise de force du véhicule 4 et depuis un réservoir tampon hydraulique 52. Ladite pompe hydraulique peut être d'une puissance de 125 kw pour une vitesse de rotation de 2300 tours/mn. La vitesse de rotation desdits arbres d'entraînement du broyeur et de la vis sans fin peut être de 20 à 35 tour/mn, tel que 25 tours/mn pour les axes porte couteaux et 30 tours/mn pour la vis sans fin. Les moteurs hydrauliques d'entraînement 51, 81 sont commandés par un levier 10 distributeur à trois positions permettant d'arrêter et de faire même tourner en arrière au moins lesdits couteaux du broyeur 5 en cas de blocage par une pièce dure qui aurait pu se glisser au milieu des papiers. Une trappe 11 qui peut être réalisée en matériau transparent de type "Plexiglas" permet de contrôler l'intérieur de la trémie 7 et ce qui se passe dans ledit broyeur 5 dont le plan défini par les deux arbres d'entraînement des couteaux est incliné par rapport à l'horizontale pour être d'autant mieux contrôlé depuis ladite trappe 11 qui est elle aussi inclinée suivant la pente de la trémie 7; une sécurité peut être associée à l'ouverture de ladite trappe 11 afin d'arrêter automatiquement la rotation dudit broyeur 5. Le présent procédé suivant l'invention permettant ensuite le recyclage 6 desdites particules de papier, permet de protéger et de sauvegarder l'environnement. De plus, grâce à un outil informatique qui peut être associé au véhicule 4, les informations recueillies sur les papiers collectés et détruits sont disponibles pour les clients et les institutions. REVENDICATIONS 1. Procédé de collecte et de destruction mobile de papier utilisant un véhicule (4) comportant un broyeur (5) et un compacteur (8) que l'on alimente au fur et à mesure du ramassage caractérisé en ce que: - on stocke, au fur et à mesure de leur déclassement, les papiers (3) à détruire, dans au moins une console de sécurité (2) situé sur le lieu de déclassement de ces papiers, - on ramasse périodiquement le contenu (32) de ladite console (2) de sécurité qui ne peut être ouverte que par une personne autorisée, - on transfère ledit contenu (32) dans ledit véhicule (4) déplacé à proximité et on y détruit les papiers (3) par broyage, - on identifie chaque contenu (32) ainsi ramassé et broyé, - on mélange et on presse après broyage les particules de papier (34) obtenus et on pousse celles ci dans un compartiment (44) du véhicule, - on continue le ramassage d'autres contenus de consoles de sécurité (2), au maximum jusqu'à ce que ledit compartiment (44) soit plein et on déplace ledit véhicule (4) vers tout site de traitement (6) dudit papier o on vide ledit compartiment (44). 2. Procédé suivant la revendication 1 caractérisé en ce qu'après identification de chaque contenu (32), ramassé dans au moins un console de sécurité (2), et destruction de ce contenu, on établit un certificat correspondant à cette identification. 3. Procédé suivant la revendication 2 caractérisé en ce qu'on mesure le poids de chaque contenu 32 ramassé dans chaque console de sécurité 2 et on relève la durée nécessaire à la destruction dudit contenu, l'ensemble de ces informations figurant sur ledit certificat. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 3 caractérisé en ce que préalablement au stockage des papiers (3) dans les consoles de sécurité (2), on pré-stocke ces papiers dans des accessoires de bureau individuels (1) disposés dans chaque pièce ou l'on peut avoir à déclasser des papiers. 5.Procédé suivant la revendication 4 caractérisé en ce que lesdits accessoires de bureau (1) sont constitués chacun d'un socle (11) et de deux parois verticales (12, 13) formant un logement (14) entre elles ouvert vers le haut et apte à recevoir lesdits papiers (31) non froissés. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les consoles de sécurité (2) comportent chacune une fente (21) sur leur face supérieure apte à ce que l'on y glisse lesdits papiers (31) non froissés, un déflecteur (22) situé en dessous de ladite fente (21) et une porte latérale (23) apte à ce que ladite personne autorisée sorte de ladite console un sac préalablement disposé et ouvert sous ladite fente (21) et dans lequel ont été stockés lesdits papiers (32) après avoir été glissés dans ladite fente (21). 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que dans le véhicule (4) on dépose lesdits papiers (3), ramassés depuis les consoles de sécurité (2), dans une trémie (7) au dessous de laquelle est disposé ledit broyeur (2). 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'on broie lesdits papiers (3) dans le véhicule (4) avec d'une part un dispositif à couteaux (5) qui déchiquette et grignote les papiers, et d'autre part une vis sans fin (8) située sous ledit broyeur à couteaux (5) et, qui mélange et presse les particules de papier ainsi broyées et les pousse dans le compartiment (44). 9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que l'on grignote lesdits papiers en particules dont chaque dimension est au moins de 6 à 20 mm. 10.Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé en ce qu'on réalise des balles d'au moins 500 kg environ à partir desdites particules compactées (34) de papier broyé.