Brevet FR2785228A1 — publié le 20000505

L'invention est relative aux notices en papier formant support d'information, spécialement destinées à être incluses dans des emballages tels que des étuis pour des produits pharmaceutiques. L'invention vise plus particulièrement une telle notice et son procédé de réalisation. On connaît déjà une notice en papier ou matériau analogue, à plat, comprenant au moins deux feuilles minces superposées formant des supports d'information, solidarisées rigidement ensemble dans une zone d'association le long et au voisinage d'un côté droit, commun de leurs bords, cette notice étant susceptible d'être pliée notamment parallèlement et/ou perpendiculairement à la direction de la zone de solidarisation et étant spécialement destinée à être incluse dans un emballage tel qu'un étui pour un produit pharmaceutique ou analogue. On connaît également un procédé de réalisation d'une telle notice. On peut se référer en particulier aux documents EP-A-274 872, EP-A-673 870 concernant de telles notices pour produits pharmaceutiques. L'invention vise à perfectionner les notices connues précédemment mentionnées. A cet effet et selon un premier aspect, I'invention concerne une notice du type précédemment mentionné qui comporte également, sur au moins une de ses feuilles, au moins un affaiblissement s'étendant de façon longiligne, apte à permettre à cet endroit un déchirement manuel, I'affaiblissement croisant à ses deux extrémités le bord de la feuille correspondante et permettant de séparer la notice originellement unitaire en au moins deux parties distinctes. Selon d'autres caractéristiques, un affaiblissement se présente sous la forme d'une succession de perforations espacées, avec ou sans enlèvement de matière, ou d'un amincissement localisé, continu ou non. Selon une possibilité, à l'une au moins de ces deux extrémités, I'affaiblissement est pourvu d'une amorce de déchirement telle qu'une échancrure en V. Le cas échéant, I'amorce de rupture est située aux deux extrémités de l'affaiblissement. Selon un premier mode d'exécution, un affaiblissement est situé au moins en partie à côté, le long et au voisinage de la zone de solidarisation. Plus particulièrement, I'affaiblissement est situé en totalité à côté, le long et au voisinage immédiat de la zone de solidarisation. Selon un second mode d'exécution, un affaiblissement est situé au moins en partie le long et dans la zone de solidarisation. Selon un autre aspect et un premier mode d'exécution, une seule des feuilles est pourvue d'un affaiblissement. Selon cet aspect et un second mode d'exécution, plusieurs feuilles sont pourvues d'un affaiblissement. En particulier, toutes les feuilles sont pourvues d'un affaiblissement. Lorsque plusieurs feuilles sont pourvues d'un affaiblissement, les affaiblissements des différentes feuilles sont superposés, dans leur ensemble. Selon un autre aspect, une seule ou plusieurs des feuilles est pourvue d'un affaiblissement tandis qu'une ou plusieurs des autres feuilles comporte au droit dudit affaiblissement une altération provenant de la réalisation de l'affaiblissement. Toutefois, cette altération n'est pas destinée, normalement, au déchirement manuel de séparation comme l'affaiblissement. Selon un autre aspect, I'affaiblissement s'étend de façon longiligne le long d'une ligne droite. Cette ligne droite comporte un segment unique ou plusieurs segments formant entre eux des angles. Selon un autre aspect, l'affaiblissement se présente sous la forme générale d'une ligne d'affaiblissement unique ou de plusieurs lignes juxtaposées ou d'une zone d'affaiblissement ou de plusieurs zones juxtaposées. Selon un mode d'exécution particulier, I'affaiblissement croise, à au moins une de ses deux extrémités, au moins un des côtés attenants à celui le long duquel s'étend la zone de solidarisation. En particulier, l'affaiblissement croise à ses deux extrémités les deux côtés attenants à celui le long duquel s'étend la zone de solidarisation. Selon un autre aspect et les exécutions, l'affaiblissement ne croise pas la zone de solidarisation ou, au contraire, la croise. Selon une autre caractéristique et une exécution particulière, I'affaiblissement est placé de manière qu'une au moins des parties distinctes obtenues par suite du déchirement à l'endroit de l'affaiblissement corresponde substantiellement à l'une des feuilles, sauf essentiellement la zone de solidarisation, laquelle appartient à l'autre partie. Une notice telle qu'elle vient d'être décrite se présente de façon typique sous une forme générale rectangulaire ou carrée. Les feuilles, du moins certaines d'entre elles, ont sensiblement la même forme et les mêmes dimensions. Les feuilles de papier utilisées ont une épaisseur pouvant aller jusqu'à celles du papier bible. Une notice telle qu'elle vient d'être décrite peut être présentée non à plat mais pliée parallèlement ettou perpendiculairement à la direction de la zone de solidarisation et du côté attenant du bord. Selon un autre aspect, l'invention concerne un emballage comprenant un étui principal ou analogue et, à l'intérieur, une notice telle qu'elle vient d'être décrite. Selon un autre aspect, I'invention concerne également un ensemble comprenant un emballage tel qu'il vient d'être mentionné et un contenu placé dans l'étui principal. Selon un mode d'exécution, le contenu en question se trouve lui-même dans un emballage primaire tel qu'un tube, un étui ou analogue placé dans l'étui principal. Selon un autre aspect, l'invention concerne enf'i un procédé de réalisation d'une notice telle qu'elle a été précédemment décrite. Dans ce procédé, on superpose et on solidarise des feuilles formant des supports d'information. Le procédé comporte une étape supplémentaire dans laquelle on réalise l'affaiblissement. Plus particulièrement, on réalise l'affaiblissement une fois la notice réalisée, avant pliage et emballage. L'affaiblissement en question est réalisé par perforation, poinçonnage, pressage, gaufrage, estampage ou analogue. Les autres caractéristiques de l'invention résulteront de la description qui suivra, en référence aux dessins annexés dans lesquels: - la figure 1 est une vue de dessus d'une notice selon l'invention représentée à plat; - la figure 2 est une vue schématique selon la flèche F de la figure 1 représentant une notice à deux feuilles dont la feuille supérieure est écartée de la feuille inférieure; - la figure 3 est une vue à plus petite échelle de la notice de la figure 1, dont les deux feuilles ont été ouvertes; - la figure 4 est une vue schématique, partielle, en coupe selon la ligne IV-IV de la figure 1 illustrant l'affaiblissement de la notice selon l'invention; - la figure 5 est une vue de dessus, partielle, de la notice représentée sur la figure 4; - les figures 6, 7 et 8 sont trois vues schématiques analogues à la figure 4 correspondant à d'autres formes de réalisation; - les figures 9 et 10 sont deux vues de dessus analogues à la figure 5 correspondant à d'autres formes de réalisation - la figure 11 est une vue schématique de dessus, illustrant une forme d'exécution avec amorce de déchirure; - la figure 12 est une vue schématique analogue à la figure 4 correspondant à une forme particulière d'exécution dans laquelle l'affaiblissement est situé s dans la zone de solidarisation; - les figures 13, 14, 15 et 16 sont quatre vues schématiques de dessus correspondant à la figure 1 de quatre variantes d'exécution; - la figure 17 est une vue de dessus, à plus petite échelle, correspondant à la figure 1, illustrant la notice séparée en deux parties; - la figure 17a est une vue de dessus d'une notice selon une autre réalisation, représentée à plat; - les figures 18 et 19 sont deux vues schématiques en perspective montrant le pliage de la notice; - la figure 20 est une vue en coupe par un plan transversal illustrant un emballage incluant la notice pliée. Une notice 1 selon l'invention est réalisée en papier ou matériau analogue. Une telle notice se présente soit à plat (ceci incluant le cas o elle est enroulée en bobine) ou pliée, tel que c'est généralement le cas lorsqu'elle est incluse dans un emballage 2. La notice 1 comprend dans la réalisation décrite ici, deux feuilles 3 et 4. Toutefois, dans d'autres réalisations, la notice peut comporter un nombre de feuilles supérieur. Les feuilles sont minces eu égard à l'utilisation qui en est faite ici. Leur épaisseur peut descendre jusqu'à celle du papier bible. Dans la réalisation plus spécialement décrite ici, la notice 1 -et donc les feuilles 3 et 4- se présente sous une forme générale rectangulaire ou carrée. Par exemple, une feuille 3, 4 a une longueur pouvant aller de 5 à 20 cm et une largeur pouvant aller de 5 à 15 cm. Les deux feuilles 3, 4 sont superposées et, dans la réalisation considérée, elles ont une même forme et les mêmes dimensions. Les deux feuilles 3, 4 forment des supports pour des informations 5. Ces informations imprimées sont par exemple la marque du produit pharmaceutique considéré, son identification, sa composition, sa forme pharmaceutique, sa classe, le nom de l'exploitant, les cas d'utilisation, la posologie, le mode et la voie d'administration, les effets non souhaités, la conservation, la date de révision de la notice, etc. Ces informations 5 se trouvent, selon les cas, au recto 6, au verso 7 de la feuille 3, au recto 8, au verso 9 de la feuille 4. La notice 1, à plat, présente un bord 10 constitué en l'occurrence par le bord commun des deux feuilles 3, 4. Le bord de la feuille 3 est délimité par quatre côtés 11, 12, 13 et 14. Les bords 13 et 14 sont attenants aux bords 11 et 12. Le bord 12 est opposé au bord 11. De même, le bord de la feuille 4 est délimité par quatre côtés 15, 16, 17 et 18 coïncidant avec les côtés 11, 12, 13 et 14 lorsque la feuille 4 est superposée à plat sur la feuille 3. Par exemple, les côtés 11 et 15 sont disposés verticalement et à gauche lorsque la notice 1 est placée dans un plan sensiblement vertical pour permettre la lecture. Les deux feuilles 3, 4 sont solidarisées rigidement ensemble dans une zone d'association 19 se trouvant le long et au voisinage du côté 11, 15 droit, commun aux deux feuilles 3, 4. Dans la réalisation considérée, la zone d'association 19 est adjacente aux côtés 11, 15. Cette zone d'association 19 s'étend entre les côtés 13, 14 et 17, 18. Dans la direction des côtés 13, 14, 17, 18, la zone de solidarisation est étroite, et ceci afin de ne pas limiter la surface utile pour l'information du verso 7 de la feuille 3 (considérée ici comme la feuille supérieure) et le recto 8 de la feuille 4 (considérée comme la feuille inférieure). Par exemple, dans le cas de l'application considérée, la zone d'association 19 peut avoir une largeur de l'ordre de quelques millimètres. io L'association rigide des deux feuilles 3, 4 dans la zone 19 est réalisée par collage, soudage, estampage, ou de toute autre matière appropriée, de manière que les deux feuilles 3, 4 forment un ensemble unitaire et ne puissent être dissociées l'une de l'autre, dans la zone de solidarisarion 19, de façon intempestive. Ainsi qu'il a été mentionné précédemment, la notice 1 peut se présenter à plat ou pliée lorsqu'elle est incluse dans un emballage 2. Lorsqu'elle est pliée et selon une réalisation possible, la notice 1 comporte un -O ou plusieurs pli(s) 20, s'étendant parallèlement aux côtés 11, 15 et à la zone 19. Par exemple, selon une réalisation typique, la notice 1 comporte trois plis 20, à savoir un pli médian 20a et deux plis latéraux 20b. Les plis 20 sont francs de manière que les parties correspondantes de la notice puissent être superposées les unes sur les autres. Une fois pliée ainsi, la notice 1 peut encore être pliée autour d'un ou plusieurs pli(s) tel(s) que 21 perpendiculaire(s) à la direction de la zone de solidarisation 19. Contrairement aux plis 20, le ou les plis 21 peuvent être moins accentués et former seulement une courbure. La notice 1 est spécialement destinée à un produit pharmaceutique 22 ou analogue. On entend ici par analogue le fait que le produit emballé nécessite, comme un produit pharmaceutique, une notice support d'information. Le cas échéant, le produit pharmaceutique ou analogue formant le contenu de lI'emballage 1 est placé dans un emballage primaire 23 tel qu'un tube, un étui ou analogue, cet emballage primaire 23 étant lui-même placé dans un étui principal 24. La notice 1 comporte également, sur au moins une de ses feuilles 3, 4, au moins un affaiblissement 25 s'étendant de façon longiligne. Cet affaiblissement 25 est apte à permettre à cet endroit un déchirement manuel par une action extérieure appropriée. L'affaiblissement 25 croise à ses deux extrémités 26 le bord de la feuille correspondante. L'affaiblissement 25 permet de séparer la notice originellement unitaire en au moins deux parties distinctes 27, 28. Un affaiblissement 25 se présente soit sous la forme d'une succession de perforations espacées, avec ou sans enlèvement de matière (figures 1 à 7 et 12), soit sous la forme d'un amincissement localisé continu (figures 8 et 9) ou discontinu (figure 10). Un tel affaiblissement est réalisé par perforation, poinçonnage, pressage, gaufrage, estampage ou analogue. L'affaiblissement est réalisé une fois la notice elle-même réalisée dans son ensemble mais avant pliage et emballage. Quant à la réalisation de la notice proprement dite, elle comporte des étapes de superposition et de solidarisation des feuilles 3, 4, celles- ci formant support d'information. Par conséquent, l'invention concerne également un procédé de réalisation d'une notice telle qu'elle vient d'être décrite, qui comprend une étape supplémentaire de réalisation de l'affaiblissement 25. On se réfère plus particulièrement à la figure 11 qui montre la présence sur un bord tel que 13, 14 d'une amorce de déchirement 29 de l'affaiblissement 25 situé à l'une des extrémités 26. Cette amorce 29 se présente ici sous la forme d'une échancrure en V. Dans la réalisation des figures 1 à 11, l'affaiblissement 25 est situé en totalité à côté, le long et au voisinage immédiat de la zone de solidarisation 19. Dans le cas des figures 13 et 15, l'affaiblissement 25 est situé au moins pour partie à côté, le long mais plus éloigné de la zone de solidarisation 19. Dans la réalisation de la figure 12, I'affaiblissement 25 est situé dans la zone de solidarisation 19. Dans le cas des réalisations des figures 4 et 8, une seule des feuilles en l'occurrence la feuille 3- est pourvue d'un affaiblissement 25. Dans le cas de la réalisation de la figure 12, les deux feuilles 3, 4 sont pourvues chacune d'un affaiblissement 25. Ces deux affaiblissements sont superposés dans leur ensemble. Dans le cas de la figure 6, une des feuilles -la feuille 3- est pourvue d'un affaiblissement 25 tandis que l'autre feuille -la feuille 4- comporte au droit de l'affaiblissement 25, une altération 30 provenant de la réalisation de l'affaiblissement 25. Cette altération 30 n'est pas destinée, normalement, au déchirement manuel de séparation de la même manière que l'affaiblissement 25. Dans le cas des figures 1, 15, 16, 17, l'affaiblissement 25 s'étend de façon longiligne le long d'une ligne droite à un seul segment. Dans le cas de la réalisation des figures 13 et 14, I'affaiblissement 25 s'étend le long d'une ligne droite à deux segments en l'occurrence perpendiculaires l'un à l'autre. Dans le cas de la figure 6, I'affaiblissement 25 se présente sous la forme générale d'une ligne d'affaiblissement unique; dans le cas des figures 8 et 9, d'une zone d'affaiblissement continue; dans le cas de la figure 10, de plusieurs zones juxtaposées. D'une façon générale, l'affaiblissement 25 croise à au moins une de ses deux extrémités 26, au moins un des côtés 13, 14 adjacents à celui le long duquel s'étend la zone de solidarisation 19. Dans le cas de la réalisation de la figure 1, I'affaiblissement 25 croise à ses deux extrémités 26 les deux côtés 13, 14 attenants au côté 11 o se trouve la zone de solidarisation 19. Dans le cas des figures 13 et 14, l'affaiblissement 25 croise le côté 13, d'une part et, d'autre part soit le côté 12 (figure 13) soit le côté 11 (figure 14). Dans le cas des figures 1, 13 et 15, l'affaiblissement 25 ne croise pas la zone de solidarisation 19. Au contraire, l'affaiblissement 25 croise cette zone 19 dans le cas des figures 14 et 16. La figure 1 correspond au cas o l'affaiblissement 25 est placé de manière qu'une au moins des parties 27 obtenues par suite du déchirement à l'endroit de l'affaiblissement 25 corresponde substantiellement à l'une des feuilles 3, sauf essentiellement la zone de solidarisation 19, laquelle appartient à l'autre partie 28 ainsi que cela est visible sur la figure 17. Une double flèche indique la séparation de la notice pour obtenir les parties 27 et 28. Dans ce cas et si l'affaiblissement 25 concerne les deux feuilles 3 et 4, la notice peut être séparée en trois parties, à savoir une première partie correspondant substantiellement à la feuille 3 à l'exception de la zone de solidarisation, une deuxième partie correspondant substantiellement à l'autre feuille 4 à l'exception de la zone de solidarisation et enfin, une petite partie correspondant à la zone de solidarisation et aux deux tronçons attenants à la zone de solidarisation 19 des deux feuilles 3 et 4. Il Une notice telle qu'elle vient d'être décrite est particulièrement bien adaptée lorsqu'il est nécessaire de détacher de la notice originellement unitaire une des feuilles. Dans le cas de la figure 1, la notice comprend une seule zone d'association 19 et un affaiblissement 25 proche de la zone 19. Dans le cas de la figure 17a, la notice présente sur chaque feuille 3, 4 une seconde zone d'association 19a parallèle la première zone d'association 19, et par exemple sensiblement au milieu des feuilles 3 et 4. Les feuilles 3, 4 sont associées rigidement au niveau des deux zones d'association 19, 19a. On a représenté sur la figure 17a uniquement la feuille 3. Dans ce cas, les feuilles 3, 4 ne présentent pas un affaiblissement 25 à proximité de la première zone 19 mais un affaiblissement 25a à proximité de la seconde zone 19a, du côté de la seconde zone 19a tourné vers la première zone 19. Le déchirement selon l'affaiblissement 25a des deux feuilles de la notice double entraîne la séparation de la notice en deux notices doubles qui ne comprennent plus d'affaiblissement 25. REVENDICATIONS 1. Notice (1) en papier ou matériau analogue, a plat, comprenant au moins deux feuilles (3, 4), minces, superposées, formant des supports d'information (5), solidarisées rigidement dans une zone de solidarisation (19) le long et au voisinage d'un côté droit (11, 15) commun de leurs bords (10), cette notice (1) étant susceptible d'être pliée, notamment parallèlement et/ou perpendiculairement à la direction de la zone de solidarisation (19) et étant spécialement destinée à être incluse dans un emballage (2) tel qu'un étui pour io un produit pharmaceutique (22) ou analogue, caractérisée en ce qu'elle comporte également, sur au moins une de ses feuilles (3), au moins un affaiblissement (25) s'étendant de façon longiligne, apte à permettre à cet endroit un déchirement manuel, I'affaiblissement (25) croisant à ses deux extrémités (26) le bord de la feuille (3) correspondante et permettant de séparer s 5 la notice (1) originellement unitaire en au moins deux parties distinctes (27, 28). 2. Notice (1) selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'un affaiblissement se présente sous la forme d'une succession de perforations espacées, avec ou sans enlèvement de matière, ou d'un amincissement localisé, continu ou non. 3. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisée par le fait qu'à l'une au moins de ses deux extrémités (26), I'affaiblissement (25) est pourvu d'une amorce de déchirement (29) telle qu'une échancrure en V. 4. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait qu'un affaiblissement (25) est situé au moins en partie à côté, le long et au voisinage, notamment immédiat, de la zone de solidarisation (19). O 5. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait qu'un affaiblissement (25) est situé au moins en partie le long et dans la zone de solidarisation (19). 6. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait qu'une seule des feuilles (3) est pourvue d'un affaiblissement (25). 7. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait que plusieurs feuilles (3, 4), notamment toutes les feuilles de la notice, sont pourvues d'un affaiblissement (25). 8. Notice (1) selon la revendication 7, caractérisée par le fait que les affaiblissements (25) des différentes feuilles (3, 4) sont superposés, dans leur ensemble. 9. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée par o0 le fait qu'une seule ou plusieurs des feuilles (3) est pourvue d'un affaiblissement (25) tandis qu'une ou plusieurs des autres feuilles (4) comporte au droit dudit affaiblissement une altération (30) provenant de la réalisation de l'affaiblissement (25), cette altération (30) n'étant pas destinée, normalement, au déchirement manuel de séparation. 10. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) s'étend de façon longiligne le long d'une ligne droite à un ou plusieurs segment(s). 11. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) se présente sous la forme générale d'une ligne d'affaiblissement unique ou de plusieurs lignes juxtaposées ou d'une zone d'affaiblissement ou de plusieurs zones juxtaposées. 12. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) croise à au moins une de ses deux extrémités (26) au moins un des côtés (13, 14) attenant à celui (11) le long duquel s'étend la zone de solidarisation (19). 13. Notice (1) selon la revendication 12, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) croise à ses deux extrémités (26) les deux côtés (13, 14) attenants à celui (11) le long duquel s'étend la zone de solidarisation (19). 14. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) ne croise pas la zone de solidarisation (19). 15. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) croise la zone de solidarisation (19). 16. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisée par le fait que l'affaiblissement (25) est placé de manière qu'une au moins des parties distinctes (27) obtenue par suite du déchirement à l'endroit de l'affaiblissement (25) corresponde substantiellement à l'une des feuilles (3), sauf essentiellement la zone de solidarisation (19), laquelle appartient à l'autre partie (28). 17. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 16, caractérisée par le fait qu'elle se présente sous une forme générale rectangulaire ou carrée. 18. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, caractérisée par le fait que les feuilles (3, 4), du moins certaines d'entre elles, ont sensiblement la même forme et les mêmes dimensions. 19. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 18, caractérisée par le fait que les feuilles de papier utilisées ont une épaisseur pouvant aller jusqu'à celle du papier bible. 20. Notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 19, caractérisée par le fait qu'elle est pliée, parallèlement et/ou perpendiculairement à la direction de la zone de solidarisation (19) et du côté (11) attenant du bord. 21. Emballage (2) comprenant un étui principal ou analogue (24) et, à l'intérieur, une notice selon l'une quelconque des revendications 1 à 20. 22. Ensemble comprenant un emballage selon la revendication 21, et un contenu (22) placé dans l'étui principal (24). 23. Ensemble selon la revendication 22 dans lequel le contenu (22) se trouve dans un emballage primaire (23) tel qu'un tube, un étui ou analogue, lui-même placé dans l'étui principal (24). 24. Procédé de réalisation d'une notice (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 20 dans lequel on superpose et on solidarise des feuilles (3, 4) formant des supports d'information (5), caractérisé par une étape supplémentaire dans laquelle on réalise l'affaiblissement (25). 25. Procédé selon la revendication 24, caractérisé par le fait qu'on réalise l'affaiblissement (25) une fois la notice (1) réalisée, avant pliage et emballage. 26. Procédé selon l'une quelconque des revendications 24 et 25, caractérisé s par le fait qu'on réalisé l'affaiblissement (25) p, perforation, poinçonnage, pressage, g. -frage, estampage ou analogue.