Brevet FR2779261A1 — publié le 19991203

ELEMENT D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION, NOTAMMENT POUR ANIMAUX, ASSOCIES A L'ELEMENT La présente invention concerne un élément d'identification du type comportant un support d'information électronique sur lequel sont destinées à être stockees des informations diverses concernant le produit ou l'animal, qu'il est destiné à identifier. L'invention concerne également une boucle ou dispositif d'identification destiné à l'identification des animaux comme par exemple des bovins, qui utilisent l'élément selon l'invention. L'identification des animaux est un problème sensible qui préoccupe l'homme depuis longtemps. En effet, la diversification des techniques d'élevage et la sélection des races a conduit à l'obtention de qualités différentes, notamment pour obtenir des rendements plus importants, ces différences devant pouvoir être identifiées par le consommateur, afin de l'aider dans son choix. De plus, l'identification permet de connaître une quantité d'informations diverses sur l'animal, et ce, de manière à permettre aux autorités sanitaires de réagir lors de problèmes apparus sur certains animaux d'un cheptel, comme on a pu le voir récemment pour la crise dite de la, vache folle ". Les dispositifs d'identification de l'art antérieur utilisant des supports d'information de type électronique présentent de nombreux inconvénients liés notamment à leurs conditions d'utilisation. Ainsi, les dispositifs connus présentent des problèmes de lisibilité dans le temps et de détérioration dus à leur utilisation dans des conditions difficiles comme par exemple sur les animaux passant aux abattoirs et qui subissent de ce fait un traitement spécial avant d'être acheminés vers leurs lieux de négoce. Ces dispositifs manquent le plus souvent de solidité pour résister à ce type de traitement que l'on fait subir aux animaux, et le support d'information se détériore et devient illisible. Par ailleurs, ces dispositifs subissent également des agressions extérieures susceptibles de les détériorer lorsque l'animal qui les porte évolue dans son milieu naturel. De plus, de par leur construction particulière, contrairement à l'élément d'identification de l'invention, les supports d'information ne peuvent plus être réutilisés ultérieurement, une fois qu'ils ont rempli leur office. Ainsi, la présente invention a pour but de résoudre les inconvénients précités des dispositifs d'identification de l'art antérieur à l'aide de moyens simples, fiables, solides et peu onéreux. L'objectif de cette invention est de réaliser un élément d'identification solide et fiable, comportant un support d'information électronique susceptible de supporter, notamment, les traitements infligés à l'animal sans devenir illisible; de plus, cet élément est destiné à pouvoir être récupéré après son utilisation pour être réutilisé. Un autre avantage de l'élément d'identification est de pouvoir être utilisé pour l'identification de produits ou de matières et non pas seulement pour l'identification des animaux, comme par exemple pour l'identification des bois de coupe, lors de leur transport. Ainsi, selon sa caractéristique principale, l'élément d'identification destiné à permettre l'identification de matière, de produits ou d'animaux est du type comportant un support d'information électronique, et est caractérisé en ce qu'il comporte une enveloppe rigide ou semi-rigide emprisonnant le support d'information électronique. Selon une caractéristique complémentaire de l'élément d'identification selon l'invention, celui ci est caractérisé en ce que l'enveloppe rigide possède la forme d'un jeton et est muni d'un orifice central de mise en place destiné à permettre sa mise en place sur le doigt d'accrochage d'un dispositif d'identification. Selon une autre caractéristique, le diamètre de l'orifice d'introduction est strictement inférieur au diamètre de la base du dernier cran de retenue du doigt d'accrochage du dispositif d'identification auquel il est destiné. Selon une autre caractéristique de l'élément d'identification, l'orifice de mise en place comporte une portion tronconique d'introduction. Selon une caractéristique complémentaire de l'élément d'identification, la portion tronconique d'introduction est destinée grâce à sa forme à faciliter l'introduction de l'élément sur le doigt d'accrochage du dispositif d'identification auquel il est destiné et à permettre le logement du chanfrein disposé à la base du doigt d'accrochage du dispositif dans ladite porion d'introduction. Selon un mode de réalisation de l'élément, le jeton constituant l'élément d'identification a la forme d'un disque et le support d'information électronique est constitué par une étiquette plate de forme circulaire présentant un trou central destiné à correspondre à l'orifice de mise en place de l'enveloppe, ladite étiquette comportant une puce électronique et un ensemble de spires d'induction périphériques. Selon une autre caractéristique de l'élément d'identification selon l'invention, l'enveloppe est réalisé en matière plastique, par surmoulage autour du support d'information électronique. Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification, l'enveloppe est réalisée en deux parties, une partie inférieure principale dans laquelle est positionné le support d'information et une partie supérieure principale solidaire et indissociable de la partie inférieure qui emprisonne le support d'information. Selon ce mode de réalisation de l'élément d'identification, celui ci est caractérisé en ce que la partie inférieure a la forme d'une cuvette annulaire et en ce qu'il comporte des moyens de positionnement destinés à permettre lors de sa réalisation le positionnement du support d'information dans la partie inférieure dans une position légèrement surélevée par rapport au fond de celle- ci, de manière à permettre la réalisation de la partie supérieure par surmoulage. Selon une caractéristique complémentaire, l'enveloppe rigide possède une épaisseur comprise entre 1 et 5 mm. Par ailleurs, l'invention concerne également un dispositif d'identification destiné à être équipé d'un élément d'identification tel que précédemment décrit, ledit dispositif associé comportant des moyens de blocage destinés à empêcher la désolidarisation de l'élément et du dispositif une fois ceux ci assemblés. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront de la description qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs. Les figures 1 à 8 illustrent le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification et du dispositif qui lui est associé ainsi qu'une variante d'exécution. La figure 1 représente en perspective l'élément d'identification. La figure 2 illustre en perspective, l'assemblage du dispositif et de son élément d'identification associé. La figure 3a représente en coupe longitudinale la partie mâle du dispositif et l'élément d'identification avant leur assemblage. La figure 3b illustre dans une vue similaire à la figure 3a, le dispositif et son élément pendant leur assemblage. La figure 4 illustre en coupe longitudinale la partie principale inférieure de l'élément d'identification, ainsi que le positionnement du support d'information dans ladite partie. La figure 5 illustre en coupe longitudinale l'élément d'identification et ses deux parties supérieure et inférieure. La figure 6 illustre en vue de dessus le support d'information électronique de l'élément d'identification. La figure 7 montre en vue de dessus la partie principale inférieure d'une variante d'exécution de l'élément d'identification. La figure 8 illustre en coupe longitudinale selon AA, la variante d'exécution de la figure 7. L'élément d'identification, selon l'invention, portant la référence générale (1), est du type comportant un support d'information électronique (2) dont les informations sont destinées à pouvoir être lu par un lecteur de manière connue en soi, ledit élément étant destiné à fournir des informations sur le produit, la matière ou l'animal qu'il est destiné à identifier, tel que sa provenance, sa destination, sa quantité ou sa race par exemple. Selon l'invention, l'élément d'identification (1) comporte une enveloppe rigide (3) ou semi-rigide, qui est destinée à emprisonner le support d'information électronique (2). Ladite enveloppe possède avantageusement un orifice de mise en place (4) destiné à permettre son installation sur un doigt d'accrochage (5) d'un dispositif d'identification (10) ou boucle d'identification associé. Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification (1), comme le montre les figures 1 et 2, celui-ci possède la forme d'un jeton (3) tel qu'un disque, réalisé dans une matière rigide ou semi-rigide, comme par exemple en matière plastique, tel que le polyéthylène. Il va de soi que le l'on entendra par jeton des éléments de forme diverses comme par exemple triangulaire, circulaire, carrée ou hexagonale ou tout autre forme non géométrique par exemple. La matière plastique utilisée peut être légèrement élastique, afin de ne pas se briser sous la moindre charge ou sollicitation, mais elle doit cependant rester suffisamment rigide afin d'éviter tout pliage qui pourrait endommager le support d'information électronique (2), et en particulier ses spires d'induction (7) qui lui permettent de générer un courant dans la puce électronique (6) de manière à lire ses informations. Selon le mode de réalisation préféré du support d'information électronique (2), celui-ci se présente sous la forme d'une étiquette de forme circulaire munie d'une puce électronique (6) destinée à stocker les informations et de spires d'induction (7) périphériques disposées le long du périmètre de l'étiquette, de manière à pouvoir générer un courant électrique dans la puce lorsqu'on place ladite étiquette dans le champ magnétique d'un lecteur. Comme le montre la figure 6, l'étiquette possède un trou central (8) destiné à être positionné de manière à correspondre à l'orifice de mise en place (4) de l'enveloppe rigide (3) pour permettre la mise en place de l'élément (1) sur le doigt d'accrochage (5) d'un dispositif d'identification (10) comme le montrent les figures 3a et 3b. Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification (1), selon l'invention, celui-ci possède une épaisseur (e) relativement faible comprise entre 1 et 5 mm et est avantageusement égale à 2 mm. L'élément d'identification (1) est avantageusement réalisé par surmoulage autour de l'étiquette électronique (2), de manière à obtenir un élément rigide et fiable formant un bloc. Toutefois, il est important de noter que, selon le procédé de fabrication de l'élément d'identification (1), le surmoulage du support d'information s'effectue en deux étapes, une étape préliminaire consistant à réaliser une partie inférieure principale (11), sur laquelle est destinée à être positionnée l'étiquette (2) et une étape principale consistant à fabriquer une partie supérieure principale (12) par injection, de manière à emprisonner le support d'information (2), les parties inférieure et supérieure (11, 12) se solidarisant ensemble lors de cette opération, de manière à former une enveloppe rigide ou semi rigide (3) constituée en un seul bloc. Ainsi, selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification (1), celui-ci est réalisé en deux parties, une partie principale inférieure (11) en forme de cuvette dans laquelle est disposée l'étiquette électronique (2), comme le montre la figure 4, et une partie supérieure (12), destinée à emprisonner l'étiquette (2), tout en se solidarisant à la partie inférieure (11). Notons que les deux parties (11, 12) illustrées figure 5 sont réalisées dans un même matériau plastique et forment un ensemble indissociable une fois obtenues. La forme de la partie inférieure (11) correspond avantageusement à une forme de cuvette dont le fond (17) possède des dimensions ajustées à la forme du support d'information électronique (2) pour pouvoir positionner celui ci avant le surmoulage de la partie supérieure (12), ladite partie comportant une portion de tube (14) centrale destinée à former l'orifice de mise en place (4) autour duquel vient se positionner le trou central (8) de l'étiquette (2). Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification, la portion de tube (14) de la partie inférieure (11) possède une portion tronconique d'introduction (4a) destinée à faciliter la mise en place de l'élément (1) sur le doigt d'accrochage (5), comme le montrent les figures 3a et 3b. Ainsi, la portion tronconique (4a) coopère avec les crans de retenue (16a, 16b, 16c) également de forme tronconique situés à l'extrémité du doigt d'accrochage (5) du dispositif d'identification (10) associé ou d'un de ses éléments, comme par exemple un élément mâle. Dans le cas d'une boucle d'identification pour animaux, lesdits crans sont destinés à être introduits dans un logement de forme complémentaire d'un élément femelle une fois l'élément d'identification disposé sur le doigt d'accrochage. Toutefois, il pourrait en être autrement et le dispositif obtenu pourrait être fixé aux produits qu'il est destiné à identifier sans nécessiter l'utilisation d'un élément femelle, il pourrait par exemple être disposé sur les produits comme un clou. Il est important de noter que la portion tronconique d'introduction (4a) est également destinée à permettre à l'élément (1) de venir se positionner contre la plaque support (30) de l'élément mâle du dispositif (10), le chanfrein (60) situé à la base du doigt d'accrochage (5) et qui le relie à la plaque support venant avantageusement se loger dans la portion tronconique d'introduction (4a). Ainsi, la portion tronconique (4a) est destiné d'une part à faciliter la mise en place de l'élément (1) sur le doigt d'accrochage (5) et d'autre part à permettre le logement du chanfrein (60). Par ailleurs, l'élément d'identification (1) est muni de moyens de positionnement (MP) destinés à permettre le positionnement du support d'information électronique (2) dans la partie inférieure (11) de manière légèrement surélevée par rapport au fond (17) de ladite partie inférieure, ceci étant destiné à permettre lors de l'étape principale qui consiste à surmouler la partie supérieure (12), de laisser passer la matière plastique qui forme la pièce supérieure (12) sous le support (2), afin de pouvoir emprisonner ledit support à l'intérieur de ladite partie supérieure (12) qui se solidarise simultanément avec la partie inférieure (11). Le surmoulage de l'étiquette électronique (2) permet avantageusement d'obtenir un élément d'identification (1) dont les bords latéraux ou le rebord périphérique sont francs de manière à pouvoir supporter les agressions extérieures qui pourraient avoir tendance à séparer les deux parties. Notons que la partie supérieure (12) surmoulée lors de l'étape principale pourrait emprisonner au moins en partie la partie inférieure (11) afin de présenter un rebord périphérique franc et régulier constitué par la partie supérieure uniquement. Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification (1), les moyens de positionnement peuvent avantageusement être constitués par des billes (28) disposées entre le support (2) et le fond (17) de la partie inférieure (11), comme le montre la figure 4. De plus, selon une variante d'exécution illustrée figures 7 et 8, les moyens de positionnement peuvent être constitués par des ergots ou tétons de maintien (20) disposés régulièrement sur le périmètre externe de la portion de tube (14) par exemple, de manière à pouvoir coopérer avec les bords du trou central (8) de l'étiquette électronique (2) de manière à la surélever légèrement. Il va de soi que les moyens de positionnement pourraient être obtenus par des systèmes équivalents disposés non plus uniquement sur l'élément mais également sur l'outillage destiné à le réaliser, ou être disposés différemment sur l'élément d'identification, sans pour autant sortir du champ de protection de l'invention. Selon l'invention, l'élément d'identification (1) est destiné à équiper un dispositif d'identification (10) qui lui est associé, ledit dispositif d'identification (10) est quant à lui destiné à être disposé directement sur le produit ou l'animal à identifier. Selon le mode de réalisation préféré du dispositif d'identification (10) associé, celui- ci se présente sous la forme d'une plaque de support (30), de laquelle s'étend un doigt d'accrochage (5) qui porte à son extrémité trois crans de retenue (16a, 16b, 16c) de forme tronconique qui constituent ses moyens d'accrochage. Selon ce mode de réalisation, la plaque de support (30) possède une forme circulaire dont le diamètre est supérieur ou égale à celui du disque constituant l'enveloppe (3), de manière à pouvoir le recouvrir. Il va de soi que d'autres formes pourraient être envisagées pour le disque (3) et pour la plaque support (30) qui lui est associée sans pour autant sortir du champ de protection de l'invention. Selon le mode de réalisation préféré du dispositif (10), celui-ci est constitué par un élément mâle destiné à coopérer avec un élément femelle non représenté d'une boucle d'identification pour animaux, telle que celle décrite dans la demande n 97 13594 de la demanderesse, par exemple, ledit élément femelle portant un logement de forme complémentaire susceptible de bloquer les crans de retenue, ledit logement comportant ainsi trois empreintes successives destinée à coopérer avec les crans de retenue respectifs. Notons de plus que le doigt d'accrochage (5) peut comporter un dispositif d'inviolabilité destiné à éviter son enlèvement une fois celui ci mis en place dans la boucle femelle, ledit dispositif étant constitué par exemple par une double fente latérale (61) créant un rétrécissement de section ou zone de moindre résistance destinée à servir d'amorce de rupture pour provoquer la destruction de la boucle lorsque l'on essaye de la retirer. Toutefois, ce dispositif peut avantageusement être utilisé sans élément femelle pour identifier des produits, les moyens de retenue disposés à l'extrémité du doigt d'accrochage tels que les crans précités pouvant prendre des formes différentes et être obtenus à l'aide de systèmes équivalents sans pour autant sortir du champs de protection de l'invention. Selon le mode de réalisation préféré de l'élément d'identification (1) et de son dispositif (10) associé, le dispositif (10) et l'élément (1) comportent chacun des moyens de blocage complémentaires destinés à coopérer ensemble, de manière à empêcher toute désolidarisation de l'élément et du dispositif une fois celui-ci mis en place autour du doigt d'accrochage (5) du dispositif. Selon ce mode de réalisation, le blocage empêchant l'enlèvement de l'élément (1) après sa mise en place est obtenu par les formes et les dimensions respectives des crans de retenue (16a, 16b, 16c) et du doigt (5) du dispositif, ainsi que de l'orifice de mise en place (4) et de sa portion tronconique (4a). Ainsi, le diamètre (D1) de la base du dernier cran de retenue (16a) est supérieur strictement au diamètre interne (D2) de l'alésage qui constitue l'orifice de mise en place. De ce fait, la forme tronconique d'introduction (4a) de l'orifice de mise en place (4), permet lors de l'introduction proprement dite de déformer en les écrasant les crans de retenue (16a, 16b, 16c) pour leur permettre de passer dans l'orifice (4), lesdits crans retrouvant à leur sortie leur forme naturelle originelle. Ainsi, le rebord de l'orifice (4) au niveau de la face supérieure (13) de l'élément constitue une surface de butée destinée à coopérer avec une surface de butée complémentaire du dispositif (10) tel que la surface inférieure (18) du cran (16a) pour empêcher l'enlèvement de l'élément d'identification (1) du dispositif (10) qui lui est associé. De cette façon, lorsque l'élément d'identification (1) est disposé sur le doigt d'accrochage (5) d'un dispositif (10) qui lui est associé, il ne peut plus être retiré, grâce aux moyens de blocage complémentaires du dispositif et de son élément. Il va de soi que les moyens de blocage complémentaires de l'élément et du dispositif pourraient être obtenus à l'aide de moyens équivalents sans pour autant sortir du champ de protection de l'invention. Par ailleurs, il est important de noter que le diamètre du disque ou jeton (3) formant l'élément d'identification (1) est compris entre 20 et mm et est avantageusement choisi égal à 28 mm. Le diamètre de la plaque support (30) du dispositif (10) peut avantageusement être identique au diamètre de l'élément (1) précité. Notons également comme le montre la figure 1 que l'élément d'identification peut être réalisé dans une matière susceptible de permettre un marquage externe (70) sur sa surface. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés à titre d'exemples, mais elle comprend aussi tous les équivalents techniques ainsi que leurs combinaisons. REVENDICATIONS 1. Elément d'identification (1) destiné à permettre l'identification de matière, de produits ou d'animaux, du type comportant un support d'information électronique (2), caractérisé en ce qu'il comporte une enveloppe rigide (3) ou semi-rigide emprisonnant le support d'information électronique (2). 2. Elément d'identification (1), selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'enveloppe rigide (3) possède la forme d'un jeton et est muni d'un orifice central de mise en place (4) destiné à permettre sa mise en place sur le doigt d'accrochage (5) d'un dispositif d'identification (10). 3. Elément d'identification (1), selon la revendication 2, caractérisé en ce que le diamètre (D2) de l'orifice d'introduction (4) est strictement inférieur au diamètre (Dl1) de la base du dernier cran de retenue (16a) du doigt d'accrochage (5) du dispositif d'identification (10) auquel il est destiné. 4. Elément d'identification (1), selon les revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que l'orifice de mise en place (4) comporte une portion tronconique d'introduction (4a). 5. Elément d'identification (1), selon la revendication 4, caractérisé en ce que la portion tronconique d'introduction (4a) est destinée grâce à sa forme à faciliter l'introduction de l'élément (1) sur le doigt d'accrochage (5) du dispositif d'identification (10) auquel il est destiné et à permettre le logement du chanfrein (60) disposé à la base du doigt d'accrochage (5) du dispositif (10) dans ladite porion d'introduction (4a). 6. Elément d'identification (1), selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le jeton (3) a la forme d'un disque et en ce que le support d'information électronique (2) est constitué par une étiquette plate de forme circulaire présentant un trou central (8) destinée à correspondre à l'orifice de mise en place (4) de l'enveloppe (3), ladite étiquette comportant une puce électronique (6) et un ensemble de spires d'induction (7) périphériques. 7. Elément d'identification (1), selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enveloppe est réalisé en matière plastique, par surmoulage autour du support d'information électronique (2). 8. Elément d'identification (1), selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'enveloppe (3) est réalisée en deux parties, une partie inférieure principale (11), dans laquelle est positionné le support d'information (2) et une partie supérieure principale (12) solidaire et indissociable de la partie inférieure qui emprisonne le support d'information (2). 9. Elément d'identification (1), selon la revendication 8, caractérisé en ce que la partie inférieure (11) a la forme d'une cuvette annulaire et en ce que l'élément comporte des moyens de positionnement destinés à permettre lors de sa réalisation le positionnement du support d'information (2) dans la partie inférieure (11) dans une position légèrement surélevée par rapport au fond (17) de celle-ci, de manière à permettre la réalisation de la partie supérieure (12) par surmoulage. 10. Elément d'identification (1), selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'enveloppe rigide (3) possède une épaisseur (e) comprise entre 1 et 5 mm. 11. Dispositif d'identification (10) destiné à être équipé d'un élément d'identification (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de blocage destinés à empêcher la désolidarisation de l'élément et du dispositif une fois ceux ci assemblés.