Brevet FR2774770A1 — publié le 19990813

Ce système permet de définir avec précision l'ordre des chocs sur un véhicule en cas de collision en chaine. Cela permet ainsi de déterminer si le conducteur est responsable ou non. Un contacteur est fixé à chaque coin du véhicule (4 au total, 2 pour l'avant, 2 pour l'arrière). Les contacteurs avant sont reliés entre eux par un fil conduc teur puis relus à un boitier placé sous le capot moteur (ou à tout autre endroit). Fig I & 2. Ce boitier comprend un système de chronomètrage au I/IOO ou I/I000 de seconde à défilement constant avec deux compteurs. Ce boitier a sa propre alimentation. Un des compteurs est relié aux contacteurs avant, l'autre relié aux contacteurs arrière. Fig 3. Les contacteurs sont formés de deux parties coulissantes la pièce I coulisse dans la pièce 2. A l'extrémité de la pièce I se trouve un contact 3 relié à un fil conducteur. La pièce 2 comporte également un contact 4 relié à un fil conducteur. Le tout est fixé sur le véhicule le plus près possible de l'avant et de l'arrière. Fig 4. Lorsque les 2 contacts sont situés en face l'un de l'autre, le chronomètre fonctionne. Lors d'un choc, la pièce I coulisse dans la pièce 2 le contact est donc rompu ce qui entraine l'arret du chronomètre. Les chiffres restent néanmoins lisibles. Lors d'un choc à l'avant et à l'arrière, par la lecture des cadrans, il sera facile de déterminer l'ordre des chocs. Si le choc arrière s'est produit avant le choc avant le véhicule a été projeté par un autre véhicule. Le conducteur n'est pas responsable. Si le choc avant s'est produit avant le choc arrière il n'est pas resté maitre de son véhicule, il est responsable du choc avant. Le boitier du chronomètre devra être d'un seul bloc ou s'il posséde un couvercle l'ensemble devra être plombé lors du montage pour éviter toutes manipulations à l'interieur du mécanisme. L'ouverture du boitier sera faite par un expert d'assurance ou toutes personnes assermentées. REVENDICATIONS I) Dispositif adaptable à tous véhicules pour déterminer avec précision l'ordre des chocs et s'il y a eu ou non projection de véhicule en cas de collision en chaine, caractérisé par le fait qu'il comprend un chronomètre à deux cadrans relié à des contacteurs fixés à l'avant et à l'arrière du véhicule. 2) Dispositif selon la revendication I caractérisé par le fait que lors d'un choc le contacteur (avant ou arrière selon le choc) se met en mouvement et arrête par rupture de contact le défilement du chronomètre relié à la partie avant ou arrière selon le choc. 3) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé par le fait que la définition de l'ordre des chocs est donnée par la différence lue sur les cadrans.