Brevet FR2780689A1 — publié le 20000107

Ancrage pour ceinture de sécurité, et siège de véhicule comportant un tel ancrage. La présente invention est relative aux ancrages pour ceintures de sécurité, et aux sièges de véhicules comportant de tels ancrages. Plus particulièrement, l'invention concerne un an- crage pour ceinture de sécurité destiné à équiper un siège de véhicule comportant une assise réglable en hauteur par rapport à une embase fixée au véhicule, cet ancrage com- portant: - une armature fixe destinée à être fixée à l'em- base, - une armature mobile portée par l'armature fixe et comportant des moyens pour fixer la ceinture de sécuri- té, cette armature mobile étant destinée à être fixée à l'assise et étant déplaçable par rapport à l'armature fixe pour suivre les mouvements relatifs de l'assise par rap- port à l'embase, - et un dispositif de verrouillage pour bloquer l'armature mobile par rapport à l'armature fixe lorsque le véhicule subit un choc prédéterminé. Les ancrages pour ceinture de sécurité de ce type permettent de reporter directement à l'embase les efforts supportés par la ceinture de sécurité en cas d'accident, sans être tributaires de la résistance mécanique du dispo- sitif de rehausse qui permet de régler la hauteur de l'as- sise. Ces ancrages permettent donc d'assurer la sécurité du passager du siège, sans qu'il soit nécessaire de surdi- mensionner le dispositif de rehausse. Le document FR-A-2 525 907 décrit un exemple d'un tel ancrage pour ceinture de sécurité, dans lequel le dis- positif de verrouillage bloque l'armature mobile du dispo- sitif d'ancrage lorsque cette armature subit un mouvement brusque vers le haut, c'est-à-dire lorsque le passager du siège a déjà commencé à tirer très fortement sur la cein- ture sous l'effet du choc. Cet ancrage de ceinture de sécurité connu présente l'inconvénient que le dispositif de verrouillage ne se dé- clenche que relativement tardivement après le début du choc subi par le véhicule. La présente invention a notamment pour but de pal- lier cet inconvénient. A cet effet, selon l'invention, un ancrage pour ceinture de sécurité du genre en question est essentielle- ment caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage est sensible à une accélération subie par le véhicule en cas de choc, ce dispositif de verrouillage étant adapté pour bloquer l'armature mobile par rapport à l'armature fixe lorsque ladite accélération présente une valeur abso- lue supérieure à une valeur prédéterminée. Grâce à ces dispositions, le dispositif de ver- rouillage bloque l'armature mobile dès le début du choc subi par le véhicule, de sorte que ce dispositif de ver- rouillage garantit au mieux la sécurité du passager du siège. Dans des modes de réalisation préférés de l'inven- tion, on peut éventuellement avoir recours en outre à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes: - le dispositif de verrouillage est sensible à une accélération horizontale subie par le véhicule en cas de choc avant, ladite valeur prédéterminée d'accélération étant comprise entre -20 et -50 m.s-2; - le dispositif de verrouillage comprend: * un verrou qui est mobile entre, d'une part, une position débloquée o ledit verrou permet à l'armature mo- bile de se déplacer librement par rapport à l'armature fixe, et d'autre part, une position bloquée o ledit ver- rou immobilise l'armature mobile par rapport à l'armature fixe, * des moyens de rétention pour maintenir normalement le verrou dans sa position débloquée, * et une masselotte sensible à ladite accélération, qui coopère avec ledit verrou pour le déplacer dans sa po- sition bloquée lorsque que le véhicule subit une accéléra- tion supérieure à ladite valeur prédéterminée; - le verrou comporte une denture adaptée pour coopérer avec une denture complémentaire portée par l'ar- mature mobile; - l'armature mobile s'étend longitudinalement sur une certaine longueur et coulisse longitudinalement par rapport à l'armature fixe, ladite denture complémentaire étant disposée de façon continue sur une majeure partie de la longueur de l'armature mobile; - l'armature mobile est déplaçable dans une cer- taine direction de déplacement par rapport à l'armature fixe, la denture du verrou et la denture complémentaire de l'armature mobile présentent respectivement des dents ayant chacune une face d'arrêt disposée sensiblement per- pendiculairement à ladite direction de déplacement de l'armature mobile, et une face de came disposée en biais par rapport à la face d'arrêt, les faces d'arrêt respecti- ves de la denture du verrou et de la denture complémen- taire de l'armature mobile étant disposées en regard les unes des autres de façon à empêcher tout déplacement de l'armature mobile lorsque le verrou est en position blo- quée et que la ceinture de sécurité subit une traction; - le verrou et la masselotte sont montés pivo- tants sur l'armature fixe, la masselotte comportant une surface de came adaptée pour coopérer avec le verrou pour le placer soit dans sa position bloquée, soit dans sa po- sition débloquée; - la masselotte est montée pivotante sur l'arma- ture fixe entre des première et deuxième positions de bu- tée correspondant respectivement aux position bloquée et débloquée du verrou, en passant par une position angulaire intermédiaire dite position neutre, ladite masselotte étant en outre reliée à un ressort monté sur l'armature fixe, lequel ressort sollicite la masselotte soit vers sa première position de butée lorsque ladite masselotte est dans une position angulaire comprise entre sa position neutre et sa première position de butée, soit vers sa deuxième position de butée lorsque ledit verrou est dans une position angulaire comprise entre sa position neutre et sa deuxième position de butée. Par ailleurs, l'invention a également pour objet un siège de véhicule comportant: - une embase destinée à être fixée au véhicule, - une assise réglable en hauteur par rapport à l'embase, - et une ceinture de sécurité fixée à l'armature mobile d'un ancrage tel que défini ci-dessus, cette arma- ture mobile étant fixée à l'assise et l'armature fixe dudit ancrage étant fixée à l'embase. D'autres caractéristiques et avantages de l'inven- tion apparaîtront au cours de la description suivante d'une de ses formes de réalisation, donnée à titre d'exem- ple non limitatif, en regard des dessins joints. Sur les dessins: - la figure 1 est une vue schématique en perspec- tive d'un siège de véhicule dont la ceinture de sécurité est dotée d'un ancrage selon une forme de réalisation de l'invention, - la figure 2 est une vue de détail de l'ancrage du siège de la figure 1, - la figure 3 est une vue éclatée en perspective de l'ancrage de la figure 2, - la figure 4 est une vue de l'ancrage des figu- res 2 et 3 en position normale d'utilisation, la plaque frontale de l'armature fixe de cet ancrage ayant été enle- vée pour plus de clarté, - la figure 5 est une vue de détail de la figure 4, - et la figure 6 est une vue similaire à la fi- gure 4, après un choc frontal du véhicule. Sur les différentes figures, les mêmes références désignent des éléments identiques ou similaires. La figure 1 représente un siège 1 de véhicule au- tomobile, qui comporte un dossier 2 monté pivotant sur une assise 3 ellemême portée par une embase rigide 4 fixée au plancher 5 du véhicule. L'embase 4 peut comprendre par exemple deux glis- sières parallèles 6 qui permettent de régler la position longitudinale du siège vers l'avant ou vers l'arrière. Ces glissières supportent l'assise 3 par l'inter- médiaire d'un mécanisme de rehausse (non représenté), mo- torisé ou manuel, qui permet de régler la hauteur de l'as- sise 3 en déplaçant l'assise dans la direction de la dou- ble flèche 7, par exemple en actionnant une poignée de commande 8 disposée sur le côté de l'assise 3. A titre d'exemple non limitatif, le mécanisme de rehausse peut par exemple est similaire à celui décrit dans le document FR-A-2 737 868, ou de tout autre type connu. Le siège 1 comporte en outre une ceinture de sécu- rité 9, dont au moins l'un 10 des points d'ancrage infé- rieurs est fixé à l'assise 3. Comme on peut le voir plus en détail sur la figure 2, le point d'ancrage 10 comprend un anneau métallique ri- gide 11 auquel est fixée la ceinture de sécurité 9, et qui est solidarisé avec l'armature de l'assise 3 par l'inter- médiaire d'une vis 12 ou autre moyen de fixation. L'anneau 11 peut pivoter par rapport à l'axe de la vis 12. Par ailleurs, comme représenté sur les figures 2 et 3, on prévoit en outre un dispositif de sécurité 13, qui permet à l'anneau 11 de se déplacer librement avec l'assise 3 pendant l'utilisation normale du siège, et qui solidarise l'anneau 11 directement avec l'embase 4 lorsque le véhicule subit un accident, notamment par choc avant, afin d'augmenter la résistance mécanique du point d'atta- che 10 de la ceinture de sécurité. Ce dispositif de sécurité comporte: - une armature fixe 14, qui se présente sous la forme d'un boîtier creux constitué par deux plaques verti- cales parallèles 15,16 s'étendant parallèlement à la di- rection longitudinale du véhicule, solidarisées ensemble par deux rivets supérieurs 17 et un rivet inférieur 18 ou autres moyens de fixation, cette armature fixe étant soli- darisée avec l'embase 4 par l'intermédiaire d'une vis 19 ou similaire tout en pouvant tourner autour de l'axe de cette vis, - une armature mobile 20 se présentant sous la forme d'une plaque métallique allongée sensiblement verti- calement qui coulisse longitudinalement entre les deux plaques 15,16 et dont l'extrémité supérieure est solidari- sée avec l'anneau 11 et l'assise 3 par l'intermédiaire de la vis 12 susmentionnée tout en pouvant tourner autour de l'axe de cette vis, l'armature mobile 20 étant guidée en coulissement par exemple au moyen d'un bossage allongé 21 embouti dans la plaque 15 et s'engageant dans une rainure 22 de ladite armature mobile, - et un dispositif de verrouillage 23 qui est sensible aux accélérations subies par le véhicule en cas de choc, et qui est adapté pour bloquer l'armature mobile par rapport à l'armature fixe lorsque le véhicule subit une accélération dont la valeur absolue est supérieure à une valeur prédéterminée. Plus particulièrement, le dispositif de ver- rouillage 23 permet de bloquer l'armature mobile 20 lors- que le véhicule subit un choc avant se traduisant par une accélération négative, c'est-à-dire une décélération supé- rieure à ladite valeur prédéterminée. Par exemple, la valeur prédéterminée à partir de laquelle se déclenche le dispositif de verrouillage 23 peut correspondre à une décélération horizontale comprise entre 10 et 50 m.s2, c'est-à-dire une accélération com- prise entre -20 et -50 m.s-2. Le dispositif de verrouillage 23 pourrait être de tout type sensible aux accélérations brutales suivies par le véhicule, notamment un dispositif actionné par une car- touche pyrotechnique similaire à celles utilisées dans les prétensionneurs de ceintures de sécurité. Toutefois, le dispositif de verrouillage 23 est de préférence un système mécanique à inertie, qui est bien visible sur les figures 3 et 4, et qui comprend: - un verrou 24 qui se présente sous la forme d'une plaquette parallèle aux plaques 15 et 16 et disposée entre ces plaques, le verrou 24 s'étendant selon une di- rection longitudinale faiblement inclinée par rapport à l'armature mobile 20, ledit verrou 24 étant monté pivotant sur l'armature fixe 14 autour d'un pivot inférieur 25, et ledit verrou 24 comportant une denture 26 disposée en re- gard d'une denture complémentaire 27 ménagée sur une ma- jeure partie de la longueur de l'armature mobile 20, - une masselotte 28 qui est montée pivotante sur l'armature fixe 14 autour d'un pivot inférieur 29 qui s'étend selon un axe horizontal transversal, cette masse- lotte 28 s'étendant vers le haut à partir du pivot 29 et étant adaptée pour pivoter vers l'avant lorsque le véhi- cule subit une décélération horizontale due à un choc avant, ladite masselotte 28 comportant une came formée par un disque excentrique 30 qui est excentré par rapport au pivot 29 et qui est engagé dans une fente 31 du verrou 24, - et un ressort de traction 32 qui est disposé à l'arrière de la plaque 15 et qui est tendu entre, d'une part, le rivet inférieur 18, et d'autre part, un doigt ho- rizontal transversal 33 qui est disposé à l'extrémité su- périeure de la masselotte 28 et qui traverse une fente 34 en arc de cercle ménagée dans la plaque 15 de l'armature fixe. De préférence, comme représenté sur la figure 5, la denture 26 du verrou et la denture 27 de l'armature mo- bile présentent respectivement des dents ayant chacune une face d'arrêt 35,36 disposée sensiblement perpendiculaire- ment à la direction de coulissement de l'armature mobile , et une face de came 37,38 disposée en biais par rap- port à la face d'arrêt, les faces d'arrêt respectives ,36 de la denture du verrou et de la denture de l'arma- ture mobile étant disposées en regard les unes des autres, de façon à venir buter les unes contre les autres lorsque lesdites dentures sont en prise mutuelle et que la cein- ture de sécurité 9 subit une traction vers le haut. En position d'utilisation normale, comme représen- té sur les figures 4 et 5, le verrou 24 est dans une posi- tion débloquée o sa denture 26 ne coopère pas avec la denture 27 de l'armature mobile. Le verrou 24 est maintenu dans cette position par coopération entre la came 30 de la masselotte et la fente 31 dudit verrou, la masselotte 28 étant quant à elle main- tenue dans une position de butée arrière par le ressort 32. En revanche, comme représenté sur la figure 6, lorsque le véhicule subit un choc avant suffisamment vio- lent, provoquant une décélération supérieure à la valeur prédéterminée susmentionnée, la masselotte 28 pivote vers l'avant sous l'effet de son inertie, de sorte que cette masselotte passe une position angulaire neutre à partir de laquelle le ressort 32 entraîne ladite masselotte vers une position de butée avant. La came 30 de la masselotte coopère alors avec la fente 31 du verrou pour maintenir ledit verrou dans une position bloquée, o les dentures 26,27 coopèrent mutuel- lement pour immobiliser l'armature mobile 20 et l'attache de la ceinture de sécurité par rapport à l'embase 4 du siège. REVENDICATIONS 1. Ancrage pour ceinture de sécurité destiné à équiper un siège de véhicule comportant une assise (3) ré- glable en hauteur par rapport à une embase (4) fixée au véhicule, cet ancrage comportant: - une armature fixe (14) destinée à être fixée à l'embase (4), - une armature mobile (20) portée par l'armature fixe (14) et comportant des moyens pour fixer la ceinture de sécurité, cette armature mobile étant destinée à être fixée à l'assise (3) et étant déplaçable par rapport à l'armature fixe (14) pour suivre les mouvements relatifs de l'assise par rapport à l'embase (4), - et un dispositif de verrouillage (23) pour blo- quer l'armature mobile (20) par rapport à l'armature fixe (14) lorsque le véhicule subit un choc prédéterminé, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (23) est sensible à une accélération subie par le véhicule en cas de choc, ce dispositif de verrouillage étant adapté pour bloquer l'armature mobile (20) par rapport à l'arma- ture fixe (14) lorsque ladite accélération présente une valeur absolue supérieure à une valeur prédéterminée. 2. Ancrage selon la revendication 1, dans lequel le dispositif de verrouillage (23) est sensible à une ac- célération horizontale subie par le véhicule en cas de choc avant, ladite valeur prédéterminée d'accélération étant comprise entre -20 et -50 m.s2. 3. Ancrage selon la revendication à 1 ou la reven- dication 2, dans lequel le dispositif de verrouillage (23) comprend: - un verrou (24) qui est mobile entre, d'une part, une position débloquée o ledit verrou permet à l'armature mobile (20) de se déplacer librement par rap- port à l'armature fixe (4), et d'autre part, une position bloquée o ledit verrou immobilise l'armature mobile par rapport à l'armature fixe, - des moyens de rétention (30, 32) pour maintenir normalement le verrou dans sa position débloquée, - et une masselotte (28) sensible à ladite accé- lération, qui coopère avec ledit verrou pour le déplacer dans sa position bloquée lorsque que le véhicule subit une accélération supérieure à ladite valeur prédéterminée. 4. Ancrage selon la revendication 3, dans lequel le verrou (24) comporte une denture (26) adaptée pour coo- pérer avec une denture complémentaire (27) portée par l'armature mobile (20). 5. Ancrage selon la revendication 4, dans lequel l'armature mobile (20) s'étend longitudinalement sur une certaine longueur et coulisse longitudinalement par rap- port à l'armature fixe (14), ladite denture complémentaire (27) étant disposée de façon continue sur une majeure par- tie de la longueur de l'armature mobile. 6. Ancrage selon la revendication 4 ou la revendi- cation 5, dans lequel l'armature mobile (20) est déplaça- ble dans une certaine direction de déplacement par rapport à l'armature fixe (14), la denture (26) du verrou et la denture complémentaire (27) de l'armature mobile présen- tant respectivement des dents ayant chacune: - une face d'arrêt (35, 36) disposée sensiblement perpendiculairement à ladite direction de déplacement de l'armature mobile, - et une face de came (37, 38) disposée en biais par rapport à la face d'arrêt, les faces d'arrêt respectives (35, 36) de la denture du verrou et de la denture complémentaire de l'armature mo- bile étant disposées en regard les unes des autres de fa- çon à empêcher tout déplacement de l'armature mobile (20) lorsque le verrou (24) est en position bloquée et que la ceinture de sécurité (9) subit une traction. 7. Ancrage selon l'une quelconque des revendica- tions 3 à 6, dans lequel le verrou (24) et la masselotte (28) sont montés pivotants sur l'armature fixe, la masse- lotte comportant une surface de came (30) adaptée pour coopérer avec le verrou pour le placer soit dans sa posi- tion bloquée, soit dans sa position débloquée. 8. Ancrage selon la revendication 7, dans lequel la masselotte (28) est montée pivotante sur l'armature fixe entre des première et deuxième positions de butée correspondant respectivement aux position bloquée et dé- bloquée du verrou (24), en passant par une position angu- laire intermédiaire dite position neutre, ladite masse- lotte étant en outre reliée à un ressort (32) monté sur l'armature fixe (14), lequel ressort sollicite la masse- lotte soit vers sa première position de butée lorsque la- dite masselotte est dans une position angulaire comprise entre sa position neutre et sa première position de butée, soit vers sa deuxième position de butée lorsque ledit ver- rou est dans une position angulaire comprise entre sa po- sition neutre et sa deuxième position de butée. 9. Siège de véhicule comportant: - une embase (4) destinée à être fixée au véhi- cule, - une assise (3) réglable en hauteur par rapport à l'embase, - et une ceinture de sécurité (9) fixée à l'arma- ture mobile (20) d'un ancrage selon l'une quelconque des revendications précédentes, cette armature mobile étant fixée à l'assise (3) et l'armature fixe (14) dudit ancrage5 est fixée à l'embase (4).