Brevet FR2773981A1 — publié le 19990730

SUPPORT D'ASSISTANCE POUR S'ASSEOIR SUR DES TOILETTES TRANSFORMABLE POUR S'ASSEOIR SUR UN SIEGE La présente invention a pour objet un dispositif support pour toilettes, visant à faciliter les efforts des personnes âgées ou invalides pour s'asseoir ou pour se relever des WC, ce dispositif étant transformable pour s'asseoir sur un siège. Le dispositif vise à réduire les efforts que sont obligées de faire les personnes âgées pour s'asseoir ou se relever de la cuvette des WC ou d'un siège. L'invention propose de se servir de la force des bras pour se relever, et amortir la descente du corps pour s'asseoir. Pour les WC, II existe des poignées métalliques qui se fixent au mur pour faire traction avec les bras, ce qui nécessite d'avoir un ou deux mur(s) de chaque côté de la cuvette, permettant ainsi la fixation des poignées. La cuvette des WC peut être surélevée lors de la pose de celui-ci à l'aide d'un socle fixé sous la cuvette, L'effort de flexion des jambes est diminué par la hauteur plus importante de la cuvette. Dans ce cas, on ne peut pas se servir des bras pour maintenir l'équilibre du corps. De plus, il convient de prévoir ce système avant la pose de la cuvette. On connaît par ailleurs par la demande de brevet FR 86.09335 (JAMES INDUSTRIES LTD) une rampe d'appui pour toilettes comportant une patte de montage arrière destinée à être montée sur une cuvette de WC à l'aide de trous de boulons de fixation de sièges normaux prévus sur cette dernière, comportant des bras d'appui latéraux supportés à pivotement par la patte pour pivoter séparément autour d'axes verticaux respectifs et comportant des pieds de support avant prolongeant de manière continue lesdits bras latéraux s'étendant vers le bas pour reposer sur le sol. La demande de brevet britannique 2 237 735 décrit un châssis composé de deux cadres latéraux avec accoudoirs reliés par des traverses et installé à poste fixe. Le brevet britannique 1 27 461 décrit un dispositif d'assistance dans lequel chaque accoudoir est solidaire d'un montant monté à poste fixe sur une console porté par la cuvette avec possibilité de réglage longitudinal par rapport à cette console. Un objectif de l'invention consiste à proposer un support d'assistance pour s'asseoir sur des toilettes qui soit amélioré. Un objectif de l'invention est de procurer un tel support d'appui pour les personnes âgées ou invalides, qui soit stable, robuste, dont la structure soit simple et peu coûteuse et dont la mise en place soit facilitée. La solution au problème posé consiste à procurer un support d'assistance pour s'asseoir sur des toilettes, qui comporte un accoudoir fixé à un cadre muni de deux pieds et qui comporte des moyens de liaison du cadre à la cuvette ; chaque pied est équipé d'une semelle évitant le glissement sur le sol, et les moyens de liaison (du cadre à la cuvette) comportent un crochet ou cavalier, apte à s'emboîter (avec un jeu réduit ou nul) et à reposer sur le bord latéral supérieur de la cuvette, en recouvrant une partie (et/ou en épousant la forme) dudit bord latéral supérieur, de sorte que le support peut être mis en place et lié à la cuvette sans aucun outil ni effort ; en outre, le support selon l'invention repose ainsi de façon autostable par trois points (c'est-à-dire les deux pieds et le crochet ou cavalier) de simple appui sous l'effet de son propre poids, et peut être également désolidarisé de la cuvette sans outil ni effort physique. Selon des modes préférentiels de réalisation de l'invention - ledit cadre peut être tubulaire, métallique et en forme de "U" renversé dont la partie centrale est équipée de l'accoudoir et dont les montants d'extrémité comportant les pieds sont chacun munis d'un embout ou manchon comportant une semelle réalisée en un matériau, tel que du caoutchouc, ayant un coefficient de frottement élevé avec le bois et la céramique, - le crochet ou cavalier peut être en forme de "U" renversé et est muni sur sa face interne ou inférieure d'un revêtement compressible formant un coussinet, tel qu'une couche épaisse de matière synthétique ou de caoutchouc, pour procurer une surface importante de contact intime entre ledit crochet ou cavalier et la partie du bord supérieur latéral de la cuvette qu'il coiffe, - le crochet ou cavalier peut être fixé au cadre par l'intermédiaire d'une traverse montée coulissante sur le cadre, - la traverse peut être tubulaire, rectiligne, s'étendant sensiblement parallèlement à l'accoudoir c'est-à-dire sensiblement horizontalement lorsque le support est en place, laquelle traverse est munie à chaque extrémité d'un palier ou manchon monté coulissant le long de deux montants parallèles du cadre, chaque montant étant muni de deux butées limitant le mouvement de coulissement de la traverse, - le crochet ou cavalier peut être fixé au cadre par des moyens permettant le réglage de l'écartement du cavalier par rapport à l'accoudoir; à cet effet, le crochet ou cavalier peut être monté sur un bras apte à coulisser dans un palier équipant une traverse du cadre, selon un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal de l'accoudoir alternativement, la largeur entre chaque accoudoir et la cuvette est réglable à l'aide d'un organe tel qu'une manivelle, - le support selon l'invention peut comporter un moyen de blocage du mouvement de coulissement du bras supportant le crochet ou cavalier. Selon un mode préférentiel de réalisation, chaque accoudoir est supporté par deux tubes appuyés au sol, permettant ainsi de faire une poussée avec les bras. En fixant un accoudoir de chaque côté de la cuvette, on peut se servir de ses deux bras. Lorsque l'utilisateur prend appui sur les accordoirs, ceux-ci sont solides et sans risque de mobilité, grâce notamment aux crochets caoutchoutés qui se fixent directement sur la cuvette. Le dispositif selon l'invention permet de se servir à la fois de ses bras et de ses jambes pour se relever de la cuvette et permet d'utiliser ses quatre membres à la fois. L'invention s'adapte à tous les WC et ne nécessite pas d'avoir d'autres points d'appui que le sol et la cuvette. Le dispositif selon l'invention peut être installé à tout moment et enlevé ; il est peu volumineux, simple à fabriquer, et peut s'adapter indifféremment du côté gauche ou droit d'une cuvette. Dans une autre forme de réalisation, le crochet ou cavalier est lié de manière démontable à une traverse du cadre tandis que les extrémités de ce cadre sont de forme tubulaire débouchante et sont chacune aptes à recevoir par emmanchement un tenon vertical solidaire d'un pied, ce pied étant choisi parmi une série de deux modèles de pieds interchangeables comprenant un pied rectiligne avec semelle anti-dérapante prolongeant le tenon et un pied double, en forme d'arceau dont la concavité est tournée vers le bas et dont chacune des extrémités est munie d'une semelle extrême anti-dérapante, ledit pied double étant solidaire d'un tenon comportant, comme celui du pied rectiligne, des moyens de verrouillage et de positionnement longtudinal et transversal coopérant avec des moyens complémentaires ménagés sur les extrémités du cadre. Cet aménagement permet de transformer le support en dispositif facilitant les mouvements de l'utilisateur par rapport à un siège ou fauteuil, par des manoeuvres simples, consistant à retirer le crochet et remplacer les pieds rectilignes par les pieds pour augmenter la stabilité du support. Avantageusement, le tenon de chacun des pieds interchangeables est tubulaire et contient un doigt à rappel par ressort le traversant radialement en formant une saillie apte à s'engager dans l'une des perforations ménagées avec un espacement vertical sur l'extrémité tubulaire du cadre, le doigt de chacun des tenons des pieds doubles étant disposé angulairement de manière que, après emmanchement du tenon dans le cadre et verrouillage, le plan médian vertical de l'arceau soit perpendiculaire au plan médian vertical du cadre. Grâce à cela, les pieds doubles permettent au support de rester stable verticalement lorsqu'il n'est pas utilisé et améliore son appui sur le sol lorsqu'il recoit l'effort d'appui de l'utilisateur. Les avantages procurés par l'invention seront mieux compris au travers de la description suivante qui se réfère aux dessins annexés, qui illustrent sans aucun caractère limitatif des modes préférentiels de réalisation de l'invention. Dans les dessins, les éléments identiques ou similaires portent, sauf indication contraire, les mêmes références d'une figure à l'autre. Figure 1 illustre en vue latérale un support accoudoir pour toilettes selon un premier mode de réalisation de l'invention. Figure 2 illustre en vue frontale schématique l'utilisation du support illustré figure 1 en liaison avec une cuvette de WC. Figures 3 et 4 illustrent en vue en perspective sous deux angles différents, I'utilisation d'un deuxième mode de réalisation d'un support accoudoir pour toilettes conforme à l'invention. Figure 5 est une vue en perspective avec coupe partielle et éclatement d'un support transformable équipé de pieds doubles. Figure 6 est une vue de côté en coupe partielle montrant à échelle agrandie une forme d'exécution des moyens de verrouillage d'un pied interchangeable rectiligne par rapport au cadre de figure 5. Figure 7 est une vue en perspective du support de figure 5 dans le cas de son montage à côté d'une cuvette de WC. Le dispositif 10 représenté figures 1 et 2 comporte un accoudoir 2 supporté par une première partie de cadre 11, qui est constituée par des troncons tubulaires métalliques rectilignes 3A, 3B, 3C, 3D reliés entre eux pour former un cadre rectangulaire. Ce cadre correspond à une hauteur standard d'accoudoir ; il il supporte un crochet 1 d'environ 10 centimètres de largeur, épousant la forme du rebord latéral supérieur 6a de la cuvette 6 ; ce crochet supprime la mobilité latérale du cadre support accoudoir par rapport à la cuvette, qui serait susceptible de s'exercer lorsque l'utilisateur s'assoit ou se relève en prenant appui sur l'accoudoir. Une deuxième partie du cadre 11 est fixée au crochet de la cuvette par sa partie supérieure 11A, constituée par un troncon tubulaire rectiligne horizontal, dont les extrémités coudées sont prolongées par deux montants (formant deux jambes) parallèles 4A, 4B, terminés par des embouts respectifs 5, 1 2 formant deux pieds. Les deux parties du cadre sont solidarisées par leurs tronçons respectifs 3B, il A, qui sont fixés l'un à l'autre et supportent le crochet 1. Les deux tubes 4A, 4B s'appuient au sol 13 par les pieds 5, 1 2 ; chaque embout ou pied 5, 1 2 est doté d'une semelle 5A, 1 2A caoutchouc, du type béquille, pour éviter que ceux-ci ne bougent en glissant sur le sol 13. La figure 2 est une vue de face d'une cuvette 6 reposant sur un socle 9a et équipée d'un réservoir 9b, à laquelle est solidarisé un support 10 d'accoudoir gauche. L'accoudoir 2 est constitué de mousse et d'un revêtement imperméable tel que du cuir. Le crochet métallique 1 est fixé à la partie latérale 6a de l'ovale de la cuvette 6. Il comporte sur sa face interne 1 A un revêtement 20 en caoutchouc contre la mobilité latérale, qui sert également de protection anti-rayures de la cuvette. Une manivelle 7 assemblée à une tige filetée 8 associée, à un écrou fixé au cadre, forme un vérin mécanique qui recoit à son extrémité Dans le mode de réalisation illustré figures 1 et 2, la hauteur de l'accoudoir et la hauteur du crochet par rapport au sol 13, est réglable en adaptant la hauteur des pieds 5, 1 2 à l'aide d'une tige filetée coopérant avec un écrou fileté prévu dans la partie inférieure des jambes tubulaires 4A, 4B, le vissage et le dévissage des pieds par rapport aux jambes permet ainsi de régler la hauteur entre le sol et le crochet pour l'adapter à la hauteur du bord supérieur de la cuvette par rapport au sol. Dans le mode de réalisation illustré figures 3 et 4, I'adaptation de la hauteur du crochet à la hauteur du rebord supérieur de l'ovale de la cuvette est obtenue à l'aide d'une traverse 1 5 montée coulissante le long des deux jambes 4A, 4B (parallèles entre elles) du cadre 1 1 à cet effet, la traverse 1 5 qui s'étend selon un axe longitudinal 31 horizontal en position d'utilisation, comme illustré particulièrement figure 4, c'est-à-dire sensiblement parallèlement à l'axe 30 longitudinal de l'accoudoir et de la partie supérieure il A du cadre 11, est munie à chacune de ses deux extrémités d'une coulisse ; en outre, les jambes 4A, 4B du cadre 11 sont chacune munies d'une butée inférieure 23 et d'une butée supérieure 22 limitant la course de coulissement de la traverse 1 5 le long desdites jambes ; le crochet 1 est fixé à la traverse 15 par l'intermédiaire d'un bras 21 s'étendant selon un axe 32 et susceptible de coulisser selon cet axe a l'intérieur d'un palier 24 dont est munie la traverse 15, lequel axe 32 s'étend sensiblement horizontalement et perpendiculairement à l'axe longitudinal 31 de la traverse 15 ; comme illustré particulièrement figure 3, une vis de blocage 34 peut être prévue pour bloquer en position le bras 21 par rapport au palier 24 équipant la traverse 1 5. La forme d'exécution représentée aux figures 5 à 7 concerne un support transformable pour apporter une assistance à la fois par rapport à une cuvette 6 et par rapport à un siège, fauteuil ou tout autre élément d'assise. Le support est similaire à celui représenté figures 3 et 4 dont il ne se différencie que par l'amovibilité du crochet 1 par rapport à la traverse 15, et par ses pieds interchangeables. A cette fin, le montage du bras 21 sur le palier 24 s'effectue par simple emmanchement coulissant du manchon extrême 21A du bras 21 sur le palier 24, sans aucune butée limitant la course de retrait vers l'extérieur. Ainsi, le même montage permet à la fois l'amovibilité et le réglage transversal du crochet 1, par la vis 34. Chacune des extrémités inférieures 4A, 4B du cadre est de forme tubulaire débouchante et comporte une rangée verticale de perforation espacées 30 débouchant à l'intérieur du cadre. Ce support est associé à deux modèles de pied comprenant - un modèle de pied rectiligne 31, - et un modèle de pied double 32. Le modèle de pied rectiligne 31 est constitué par un tenon tubulaire rectiligne dont la partie inférieure est munie d'une semelle anti-dérapante 31A et dont la partie supérieure, en forme de tenon 31B, est apte à s'engager par emmanchement coulissant dans l'extrémité inférieure correspondante 4A ou 4B du cadre. La partie supérieure 31B contient un doigt 33 la traversant radialement et des moyens de rappel à ressort 35 tendant à repousser le doigt vers l'extérieur. Le modèle de pied double 32 est composé d'un tenon supérieur 32B, identique à celui 31 B et comportant, comme lui, un doigt 33 avec son ressort 35, et d'une partie inférieure 32C en forme d'arceau dont la concavité est tournée vers le bas. Cet arceau, qui dans la forme d'exécution représentée est en U , peut aussi être en arc de cercle ou autres, pourvu qu'il comporte des extrémités libres perpendiculaires au sol. Chacune de ces extrémités est équipée d'une semelle anti-dérapante 32A. Pour chaque pied double 32, le doigt 33 est disposé angulairement dans le tenon 32B de manière que, après engagement du pied dans le cadre et verrouillage par le doigt 33 s'engageant dans l'une des perforations 30, le plan médian vertical P1 de l'arceau soit sensiblement perpendiculaire au plan médian vertical P2 du cadre. Lorsque le support est destiné à assister une personne devant s'asseoir sur une cuvette de WC, son cadre est muni du pied rectiligne 31 et porte le crochet 20 lui donnant sensiblement la même configuration que le support représenté à la figure 3. Pour le transformer en dispositif d'assistance à l'assise sur un siège ou fauteuil, il suffit de retirer le crochet 1, après avoir dévissé la vis 34, et de remplacer au moins l'un des pieds rectiligne 31 par l'un des pieds double 32 et de préférence par les deux pieds. On notera que dans cette configuration, les moyens de liaison de chacun des pieds 31 et 32 avec le cadre, à savoir les verrous 33 et trous 30, assurent non seulement la liaison mais aussi le calage en translation longitudinale, le réglage en orientation, et le réglage en hauteur de l'accoudoir 2. La figure 7 montre que le support transformable peut aussi, dans sa fonction d'aide à l'assise sur une cuvette de WC comporter un pied rectiligne 31 et un pied double 32 pour améliorer la stabilité du support. REVENDICATIONS 1/ Support (10) d'assistance pour s'asseoir sur des toilettes transformable pour s'asseoir sur un siège, qui comporte un accoudoir (2) fixé à un cadre (11) muni de deux pieds (5, 12), et qui comporte des moyens de liaison du cadre (11) à la cuvette (6), caractérisé en ce que chaque pied (5, 12) est équipé d'une semelle (5A, 12B) évitant le glissement sur le sol (13) et en ce que les moyens de liaison comportent un crochet ou cavalier (1), apte à s'emboîter et à reposer sur le bord latéral supérieur (14) de la cuvette de sorte que le support (10) peut être mis en place et désolidarisé de la cuvette sans outil ni effort. 2/ Support selon la revendication 1, dans lequel ledit cadre (11) est tubulaire, métallique et en forme de u renversé dans la partie centrale (11A) est équipée de l'accoudoir (2) et dont les extrémités (4A, 4B) comportant les pieds (5, 12) sont chacune munies d'un embout ou manchon comportant une semelle réalisée en un matériau, tel que du caoutchouc, ayant un coefficient de frottement élevé avec le bois et la céramique. 31 Support selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel le crochet ou cavalier (1) est enforme de U renversé et est muni sur sa face interne ou inférieure d'un revêtement compressible formant un coussinet (20) tel qu'une couche épaisse de manière synthétique ou de caoutchouc. 41 Support selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le crochet ou cavalier (1) est fixé au cadre (11) par l'intermédiaire d'une traverse (15) montée coulissante sur le cadre. 5/ Support selon la revendication 4, dans lequel la traverse (15) est tubulaire, rectiligne, s'étendant sensiblement parallèlement à l'accoudoir, c'est-à-dire sensiblement horizontalement lorsque le support est en place, laquelle traverse est munie à chaque extrémité d'un palier ou manchon monté coulissant le long de deux montants (4A, 4B) parallèles du cadre, chaque montant étant muni de deux butées (22, 23) limitant le mouvement de coulissement de la traverse. 6/ Support selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le crochet ou cavalier (1) est fixé au cadre (11) par des moyens (7, 8, 21, 24) permettant le réglage de l'écartement du cavalier par rapport à l'accoudoir. 7/ Support selon la revendication 6, dans lequel le crochet ou cavalier (1) est monté sur un bras (21) apte à coulisser dans un palier (24) équipant une traverse (15) du cadre, selon un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal de l'accoudoir. 8/ Support selon la revendication 7, qui comporte un moyen (34) de blocage du mouvement de coulissement du bras (21) supportant le crochet ou cavalier (1). 9/ Support selon la revendication 1, dans lequel le crochet ou cavalier (1) est lié de manière démontable à une traverse du cadre (11) tandis que les extrémités (4A, 4B) de ce cadre sont de forme tubulaire débouchante et sont chacune aptes à recevoir par emmanchement un tenon vertical (31B, 32B) solidaire d'un pied, ce pied étant choisi parmi une série de deux modèles de pieds interchangeables comprenant un pied rectiligne (31) avec semelle anti-dérapante (31 A) prolongeant le tenon et un pied double (32), avec un arceau (32C) dont la concavité est tournée vers le bas et dont chacune des extrémités est munie d'une semelle anti-dérapante extrême 32A, ledit pied double (32) étant solidaire d'un tenon (32B) comportant, comme celui (31B) d'un pied rectiligne (31), des moyens (33) de verrouillage et de positionnement longitudinal et transversal coopérant avec des moyens complémentaires (30) ménagés sur les extrémités (4A, 4B) du cadre. 10/ Support selon la revendication 9, dans lequel le tenon (31B, 32B) de chacun des pieds interchangeables (31, 32) est tubulaire et contient un doigt (33) à rappel par ressort (35) le traversant radialement en formant une saillie apte à s'engager dans l'une des perforations (30) ménagées avec espacement vertical sur l'extrémité tubulaire (4A, 4B) du cadre, le doigt (33) de chacun des tenons (32B) des pieds doubles (32) étant disposé angulairement de manière que, après emmanchement du tenon dans le cadre et verrouillage, le plan médian vertical (P1) de l'arceau (32C) soit sensiblement perpendiculaire au plan médian vertical (P2) du cadre (11).