Brevet FR2771981A1 — publié le 19990611

La presente invention concerne le dispositif de l'identification de véhicules et engins roulants des constructeurs fabricant d'automobiles, motos, bateaux. Cette identification qui est la plaque constructeur est généralement située dans le compartiment moteur par une plaque métallique ou par une incrustaion,ou piquetage, sur la coque du véhicule. L'identification est donnée pour permettre une vérification entre une carte grise, un véhicule, et son propriétaire par les services de police,gendarmerie, et douanes. L'identification actuelle est le numéro inscrit sur la carte grise dans la série du type. Le procédé actuel est adapté mais facilement falsifiable, plusieurs possibilitées existent de contournement que les services de l'ordre, assureurs, experts, doivent connaitre. Le dispositif selon l'invention permet de remedier à ces incovénients. I1 comporte en effet plusieurs caractéristiques. 1 Possibilité du numéro de la série de type sans maquillage possible. 2 Possibilité d'avoir une idée précise de visualisation direct lors d'un controle de véhicule du propriétaire par les services de police et autres. 3 Possibilité du numéro d'immatriculation actuelle et précedante. a Possibilité du nom, prénom, numéro du permis de conduire (en cas d'oublie de papiers) du propriétaire. 5 Possibilité du numero de telephone (en cas de vol ou de restitution). 6 Possibilité de rhésus sanguin (en cas d'accident pour une urgence) utile pour le corps médicale,pompiers. 7 Possibilité non limitative. Méthode de création de l'invention. 1 Deposer sur papier standard, une encre à un état non actif. 2 L'image est transférée sur un support traité pour une production de l'image originale. 3 Avec un scanner on va créer ou numériser un document que l'on va ensuite travailler à l'aide d'un logiciel adapté. 4 Une fois ce document réalisé, il sera édité par une imprimante à jet d'encre, dans laquelle une cartouche, contenant un toner ou une encre spécifique permettant ainsi une sublimation, le papier standart ainsi imprimé va servir de papier transfert thermioue par l'utilisation d' une presse à chaud Matériel de fabrication pour l'invention. 1 Un ordinateur (PC ou MAC) parametré sous windows95 2 Un scanner à plat. 3 Un loqiciel graphique. 4 Une imprimante jet d'encre. 5 Une presse à chaud pour objets plats. 6 Une plaque en alluminium ou autre métal d' une éDaisseur non limitative, d'une dimension non limitative; a titre d'exemple une plaque rectangulaire d'une épaiseur de 2 mm, une longueur de 10 cm et d'une largeur de 9 cm. Le dispositif selon l'invention ne craint ni l'eau (chaude ou froide), ni la temperature meme élevée, ni la graisse et la saleté. Le schéma annéxé illustre l'invention. REVENDICATIONS 1) Dispositif pour idenfication d'un véhicule automobile conformément à une carte grise caractérié en ce qu'il comprend une inscription gravée sur la coque dans la partie avant du véhicule présentant un numéro dans la série du type et d'autres indications directement lisibles relatives à ce véhicule ou son propriétaire pour idendification lors d'un contrôle de police ou autre. 2) Dispositif pour identification d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend une plaque métallique rectangulaire de dimension à titre indicatif de 10 cm de longueur, 9 cm de largeur, et d'une épaisseur de 2 mm, avec des inscriptions ou d'autres indications directement lisibles relatives au véhicule et son propriétaire pour permettre une identification rapide et complète, par les services de police et autres.