Brevet FR2772174A1 — publié le 19990611

La présente invention concerne un bracelet d'identification sanitaire personnel permettant de stocker à l'intérieur d'un compartiment prévu à cet effet, des informations confidentielles d'ordre médical relatives à la santé du porteur du bracelet: -carnet de santé, de vaccinations, nomenclature d'urgence avec l'identité du porteur, carte génétique. Toutes ces informations seront enregistrées sur un support informatisé tel que -carte magnétique à micro-processeur, cd-rom ,disquette informatique ou toute autre forme miniaturisée d'outil informatique apte à être réalisé par l'industrie concernée Ce bracelet sera porté par un enfant ou un adulte autour du poignet ou de la cheville - et autour du cou pour les animaux domestiques Ce bracelet réalisé en matière plastique ou plastifiée sera inaltérable,étanche et hermétique pour la partie du compartiment central, adaptable au tour de poignet ou de cheville pour la partie bracelet d'attache proprement dit Actuellement en France quatre projets sont en cours d'étude ou de réalisation -le camet médical sous sa forme actuelle. II sera dans les prochains mois remplacé par une carte de santé qui permettra en urgence d'accélérer le traitement en évitant des examens inutiles - le projetai Sésame Vitale 'a - Système d'échanges informatiques entre les caisses d'assurance - maladie et les professionnels de santé. - I-a carte de vaccinations: - la carte génétique: Ces quatres projets seront présentés sous forme de carte magnétique -deux pour la carte de santé - deux, voire trois, pour le projet 'a Sésame Vitale" - une pour la carte de vaccinations -une, voire deux, pour la carte génétique Six à huit cartes seront nécessaires pour ne posséder qu'une partie de son patrimoine santé. En un siècle où l'informatique tend à résoudre les problèmes liés au stockage d'informations et notamment permettre l'interconnexion des réseaux entre eux il paraissait necessaire de créer un outil qui comprenne - le stockage d'informations sur un support informatique le moins encombrant possible : carte à micro processeur,cd-rom,disquette informatique - et qui réunirait toutes les cartes ou outils informatisés relatifs à la santé d'une même personne. -la création d'un système compatible avec les matériels informatiques mis à ladisposition des professionnels de la santé,matériels,qui se généraliseront d'ici à deux ans sur la totalité du continent Européen. -la simplicité d'utilisation , sans omettre les règles de confidentialité liées au secret médical régies par un code d'accès et sans avoir à se souvenir pour le détenteur des différentes cartes de santé de leurs codes d'accès (présupposant, pour lui, une mémoire particulièrement aiguisée).-la possibilité de garder sur soi en permanence l'accès à l'information médicale primordiale qui permet au Samu, pompiers, services des urgences des hôpitaux,secours en mer, secours de haute-montagne,gendarmerie , police nationale, d'accélérer les procédures d'urgence , en cas d' intervention de premier secours. De même, lors d'un déplacement à l'étranger, pour ne pas risquer d'erreur de diagnostic par un praticien ne parlant pas la même langue, et pouvant administrer une médication contraire au traitement du patient par manque d'éléments substantiels le concernant, car si les voyageurs emportent leur carnet de vaccinations, ils n'emportent jamais leur carnet de santé. L'utilisation sans limite d'un outil réunissant les qualités ci-dessus définies esthétique, pratique, léger - inaltérable, hermétique et "water-proof"-en ce qui concerne la partie recèlant la partie informatisée, résistant à l'eau douce et l'eau de mer nomade pouvant être porté en toute circonstance quelque soient les conditions climatiques - à l'école, au travail , en vacances - exposé au soleil, à la pluie, à l'air, à l'eau douce, à l'eau de mer et ce, sans en altérer les fonctions qui justifient sa necessité et son utilité Selon des modes particuliers de réalisation Le bracelet peut être indépendant du boîtier. Le boîtier peut-être désolidarisé du bracelet et compartimenté en trois éléments qui recevront autant d'outils informatiques appropriés L'ensemble boîtier et bracelet peuvent être fondus en une seule pièce, incluant de cette façon les éléments électroniques adéquats. Le boîtier peut inclure plusieurs mini cartes à microprocesseur qui seront lues grâce à une bande magnétique apposée sur les quatre faces internes du boîtier. La lecture s'effectuera par crayon optique de lecture. La fermeture du boîtier peut recevoir un autre type de serrure que la fermeture électronique en fonction des aspirations propres à une corporation ou service particulier. Une pile d'alimentation peut être intégrée dans le boîtier dans le cas où une fonction électronique requèrerait de l'énergie autonome La fermeture du bracelet, initialement prévue par emboîtement de la partie mâle dans la partie femelle, avec deux boutons à pression de chaque côté de la partie femelle permettant la libération d'une lamelle de ressort prenant en tenaille les parties crantées du bracelet mâle, peut être remplacé par toute autre forme de bracelet; une fermeture électro-magnétique peut également équiper le bracelet de telle façon qu'une fois à la taille du poignet on ne puisse le retirer ou le perdre. Une pastille de sécurité électronique peut être reliée au fermoir du bracelet qui une fois fermé, puisse permettre qu'en cas d'arrachage du bracelet,le fil conducteur reliant le fermoir au système électronique contenu dans le boîtier central, rompu, puisse inhiber les données contenues dans le boîtier central. Les dessins annexes illustrent l'invention Page 1/6 -figure 1 représente le bracelet à plat fermé figure 2 représente le bracelet à plat ouvert -figure 3 représente le bracelet profil fermé Page 2/6 -la figure 4 représente en demi- couronne le bracelet fermé Page 3/6 -la figure 5 représente la partie boîtier central ouvert laissant apparaître les différents éléments contenus sur le couvercle du boîtier et la serrure du boîtier -la figure 6 représente le boîtier central ouvert de profil, laissant apparaître le volet-cache situé sur la face interne du boîtier, permettant de masquer l'emplacement destiné aux bandes magnétiques -la figure 7 représente le boîtier à plat et la clé électromagnétique permettant l'ouverture de la serrure du boîtier central -la figure 6a suivant CC représente un détail des charnières du bracelet reliant le boîtier central -la figure7a suivant BB représente le détail de la serrure électro-magnétique du boîtier central ouvert et fermé coupe face -la figurera suivant AA représente le détail de la serrure électromagnétique ouvert-fermé coupe de dessus Page 4/6-la figure8 représente le boîtier central ouvert vu de dessus et laisse apparaître les différents éléments figurant sur la face interne du couvercle du boîtier central, I'intérieur du boîtier central et ses composants électroniques les joints caoutchouc permettent l'hermétisme du boîtier. -la figure 9 représente le signe de reconnaissance du bracelet à apposer sur la face externe du couvercle du boîtier central. Page 5/6 -la figure 10- détails en profil et à plat du système d'emboîtage de fermeture du bracelet . Les coupes suivant BB figurel la et AA figure 1 1 représentent lesdétails du système de réglage du bracelet liés aux boutons à pression agissant sur des lames de ressort ouvert et fermé. Page 6/6 -la figure 12 représente le bracelet en demi profil -la figure 13 représente le bracelet en 3/4 de profil En référence à ces dessins le dispositif comporte: Page 1/6-Fig 1: Un boîtier central (K) d'une taille non limitative de (30x30mm) relié aux deux parties du bracelet, mâle(L), femelle (M), dont l'extrémité accueille un double bouton poussoir d'alésage (N) qui permet de régler au tour de poignet ou de cheville, à la taille adéquate. Cette représentation illustre le bracelet en à plat fermé Fig 2: représentation identique à Fig 1 illustrant le bracelet posé à plat, boitier ouvert laissant apparaître boîtier ouvert, le coffre(O) qui permet d'accueillir différents outils informatiques Fig 3: représentation de profil du bracelet permettant d' apprécier l'épaisseur du boîtier (6mm) doté d'une serrure électromagnétique (Q) qui en assure l'ouverture. L'épaisseur du bracelet mâle (2mm) et celle du bracelet femelle (3mm) Page 2/6 : figure4 -le bracelet est représenté en demi-couronne de 3/4 profil et permet de distinguer le boîtier (K) muni de sa serrure électromagnétique (Q) relié au bracelet partie mâle (L) et femelle (M) dont l'extrémité se termine par le bouton poussoir d'alésage, destiné à régler le bracelet Page 3/6 -Fig 5 et 6: permet de figurer le boîtier central du bracelet, de profil avant, couvercle ouvert. La coupe suivant AA-figure 5a permet de distinguer en coupe vue de dessus le positionnement de la serrure magnétique à l'intérieur de la face avant du boîtier central du bracelet. On peut distinguer l'emplacement réservé à la bande magnétique apposée sur le couvercle face interne, protégé par un volet cache (R) détaillé Fig6. L'emplacement destiné au code barre (Z1) également apposé ou incrusté sur le couvercle face interne, qui surmonte l'emplacement destiné à recevoir un code d'identification (Z2). La coupe suivant CC-figure6a permet de distinguer en coupe le détail de la charnière du bracelet. Fig 7 : permet de distinguer le bracelet posé à plat, dont la coupe (BB)figure7a permet de visualiser les détails en coupe face avant du fonctionnement de ia serrure magnétique, ainsi que la clé électro-magnétique (W) permettant l'ouverture de la serrure électro-magnétique située sur la face avant du boîtier. Page 4/6-Fig 8: permet de visualiser le boîtier central ouvert vu de dessus . Le couvercle (P) recèle un volet-cache (R) qui surmonte l'emplacement laissé pour recevoir une bande magnétique (S) reliée au matériel informatique situé dans le coffre (O) un emplacement (Z1) destiné à recevoir le code -barre déterminant l'identité du porteur ainsi qu'un autre emplacement (Z2) destiné à recevoir un numéro d'identification. Un joint caoutchouc (T) configuré sur la partie externe du coffre (O) ouvert, permet l'étanchéité et l'hermétisme du couvercle (P). On peut distinguer également les parties mâles (L) et femelle (N) du bracelet Fig 9: permet d'identifier le signe de reconnaissance du bracelet qui sera apposé sur la face externe du couvercle (P) Page 5/6 : figure10-On peut distinguer les deux parties du bracelet, femelle (M) et mâle (L) qui permettront l'ajustement de celui-ci grâce notamment au bouton poussoir d'alésage, dont les détails en coupe suivant BB et coupe suivant AA-figure11 permettent de remarquer qu'en actionnant avec le majeur et le pouce d'une main, on appuie pour libérer la goupille actionnée par une fine lame de ressort permettant ainsi à la partie mâle du bracelet (L) de coulisser dans la gaine de la partie femelle (M). Si l'on relâche le bouton poussoir d'alésage la goupille ainsi libérée de la pression exercée rentrera vers l'intérieur du bracelet femelle (M) bloquant ainsi la partie mâle du bracelet (L) Page 6/6: Fig 12: On peut distinguer le bracelet complet, fermé, vu de face avant - Figl3: Même configuration au bracelet en 3/4 face qui permet de distinguer le bracelet fermé, le boîtier central et sa serrure selon des variantes non illustrées - le bracelet peut comporter deux boîtiers supplémentaires qui seront apposés co-latéralement au boîtier central et qui seront destinés à recevoir des outils électroniques et / ou informatiques, balise miniaturisée de repérage satellisé, par exemple. - le bracelet peut comporter à I' extrémité de la partie femelle un poussoir électromagnétique permettant de libérer le bracelet aux fins de l'ôter, opération réalisée au moyen d'une clé magnétique adéquate. - le bracelet peut comporter une pastille de sécurité apposée près du poussoir électromagnétique ci-avant défini, qui en cas d'arrachage du dit bracelet, le fil conducteur (reliant la pastille de sécurité et le système électronique contenu à l'intérieur du bracelet) s'il est rompu, inhibera les données contenues dans le boîtier central A titre d'exemple non limitatif, la taille du bracelet variera de 15 à 23 cms pour le port au poignet et de 17 à 32 cms pour le port à la cheville. Le boîtier aura des dimensions de l'ordre de ( 30x30 mm ) et une épaisseur d'environ 06 mm - I'épaisseur du bracelet partie mâle sera de 02 mm - et 03 mm pour la partie femelle Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à recevoir, sous forme informatique et électronique des renseignements concernant la santé d'un être humain , en particulier et /ou renseignements d'ordre confidentiel en général, destiné à l'enfant et l'adulte. Ce dispositif peut être également conçu pour être porté par un animal. Cette invention constitue une facilité d'usage pour les détenteurs de carte à microprocesseur et un nouveau secteur d'activités à créer et à développer dans le domaine industriel. En effet l'état actuel de la technique en matière j de miniaturisation nous permet de penser que l'industrie investisse dans ce J secteur. Les leaders de la microélectronique viennent de mettre au point de nouvelles puces à technologie "cuivre qui permettront d'accepter jusqu'à douze millions de "portes logiques "sur une seule puce et cent cinquante à deux cent millions de transistors . Cette invention pourrait concilier l'accès aux données confidentielles et micro-technologie avec souplesse d'utilisation et gain de temps , ce qui en matière de santé,est primordial REVENDICATIONS 1 - Objet personnel à porter autour du poignet ou de la cheville , en bracelet pour un être humain , ou autour du cou , en médaillon pour un animal caractérisé par un boîtier central ( K ) sur lequel un signe distinctif (page 4/6 Fig 9) permet de dicerner le type d'informations contenues à l'intérieur de celui-ci Le boîtier (K) comporte un couvercle (P) dont l'ouverture est assurée par une serrure electro-magnétique (Q) , actionnée par une clef electromagnétique( W) spécialement conçue pour cet usage. L'hermétisme du couvercle (P) est assurée par un joint caoutchouc (T) dit 'a à l'écrasement ". Le couvercle ouvert permet de distinguer un volet-cache ( R) protégeant l'emplacement réservé au positionnement d'une bande magnétique (S) juste au-dessus d'un emplacement réservé au positionnement d'un code - barres (Z1) qui permet l'accès aux informations du porteur du bracelet , ainsi qu'un numéro d'identification (Z2) apposé juste en-dessous de celui-ci . La bande magnétique (S) apposée sous le volet (R) est reliée à une mémoire électronique située dans le coffre(0 )et/ou sur les faces internes du coffre(O) Le bracelet d'attache proprement -dit comporte deux parties: mâle ( L) et femelle (M) . La partie mâle s'introduit dans la coulisse de la partie femelle et est libérée ou bloquée , par un fermoir-poussoir à alésage ( N ) qui permet en actionnant à l'aide de deux doigts ce bouton , de libérer ou de bloquer une goupille commandée par ce bouton-pressoir à lamelle de ressort 2-Objet personnel selon la revendication 1 caractérisé par un boîtier central (K) indépendant ou solidaire du bracelet d'attache (L et M) auquel peuvent se rajouter un ou deux boîtiers de même type pouvant recevoir d'autres outils informatiques miniaturisés si necessaire Ce boîtier central ( K) peut recevoir trois ou quatre puces informatiques reliées à des pistes magnétiques (S) qui en permettront la lecture. Les puces seront situées dans le coffre ( O ) du boîtier central qui pourra également recevoir une pile d'alimentation , dans le cas de circuits informatiques autonomes 3- Objet personnel selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la serrure électro-magnétique (Q) puisse être ouverte par une clef électromagnétique (W) ce qui déclenchera l'ouverture du couvercle( P ) et permettra d'accéder aux informations. 4 - Objet personnel selon les revendications 1 et 3 caractérisé par un joint triple dit : 'a à l'écrasement" (T) situé sur la face interne , supérieure du rebord du coffre du boîtier central (O) REVENDICATIONS 5-Objet personnel selon les revendications1 et 3 caractérisé par un couvercle (P) qui une fois ouvert permet d'accéder aux informations situées sur: -la partie interne du couvercle (P) -les faces internes du boîtier central (O) Ce couvercle (P) doit-être solidaire du boîtier central (O) 6-Objet personnel selon les revendications 1 et 2 , caractérisé par une bande magnétique (S) reliée au microprocesseur situé dans le boîtier central(O) et protégée par un volet-cache(R) 7-Objet personnel selon les revendications1 et 6 caractérisé par un codebarres (Z1) et un numéro d'identification (Z2) situé sous l'emplacement réservé à la bande magnétique (S) 8-Objet personnel selon les revendications1et6 caractérisé par un volet-cache (R) articulé et faisant partie intégrante du couvercle (P) , il aura pour fonction une fois rabattu sur la bande magnétique , de la protéger. 9-Objet personnel selon les revendications 1 et 2 caractérisé par un bracelet d'attache, composé de deux parties mâle(L) et femelle (M) , cette dernière recevra la partie mâle qui coulissera à l'intérieur et sera libérée ou retenue par un fermoir à poussoir situé à l'extrémité de la partie femelle 10-Objet personnel selon les revendications 1et9 caractérisé par un fermoir à poussoir (N)-situé à l'extémité de la partie femelle du bracelet d'attache qui permettra le règlage du bracelet. C'est en appuyant simultanément sur les deux boutons-poussoir situés de chaque côté du bracelet femelle ,que deux lamelles de ressort opprimeront deux clapets,qui sous la poussée rentreront à l'intérieur du mécanisme et libèreront ainsi le bracelet partie mâle Le fait de relâcher la pression bloquera le-dit bracelet