Brevet FR2764930A1 — publié le 19981224

DESCRIPTION La présente invention concerne un dispositif pour empêcher les battants tels que les portes et fenêtres par exemple de se refermer complètement à la suite d'un courant d'air ou de toute autre raison. L'espace ainsi libéré entre ledit battant et son huisserie est tel que si des doigts ou une main se trouvent dans cet espace, ils ne puissent êtres écrasés contre ladite huisserie par ledit battant au moment de sa fermeture. Ce dispositif peut également être adapté à un mécanisme mu par un mouvement de translation tel qu'une porte ou une fenêtre coulissante par exemple. Pour résoudre ce problème, la technique actuelle consiste généralement a disposer un obstacle tel qu'une butée sur la trajectoire du battant. Cet obstacle peut etre une cale taillée en biseau posée ou fixée au sol sur laquelle prend appui le bord inférieur du battant lorsqu'il s'agit d'une porte par exemple, une butée fixe ou escamotable fixée généralement sur l'huisserie et sur laquelle vient prendre appui un des bords du battant au cours de sa fermeture ou bien une butée escamotable intégrée à la serrure. Pour fermer complètement le battant, il est nécessaire d'intervenir manuellement sur l'obstacle pour le supprimer et ainsi libérer ledit battant. Cette manipulation est plutôt contraignante et pas toujours accessible à un enfant ou une personne âgée. La technique actuelle est également illustrée par la pertinence des brevets suivants: CH 282 299 A - US 2 376 285 A - US 2 938 226 A - US 4 089 083 A - US 1 707 511 A US 1 394 879 A. La présente invention a pour but de supprimer cet inconvénient. I1 s'agit donc essentiellement d'un dispositif de sécurité qui empêche de se blesser les mains ou les doigts par la fermeture inopinée d'un battant de porte ou de fenêtre par exemple. Le dispositif doit en outre permettre la fermeture ou la réouverture complète du battant après son arrêt. Cette dernière manipulation doit pouvoir être rapidement et facilement exécutée aussi bien par un adulte que par un enfant. D'une façon plus précise, le dispositif comprend un corps de support fixé sur une huisserie par des vis et constitué d'une encoche, d'un axe autour duquel pivote un doigt de guidage, d'une autre partie fixée sur le battant par des vis constituée d'une glissière et d'un doigt de blocage solidaire d'un coulisseau. Selon l'invention, ce dispositif est plus particulièrement caractérisé en ce qu ' au cours de la fermeture du battant, le doigt de blocage se déplaçant en premier lieu selon une trajectoire circulaire, prend appui sur l'arête du doigt de guidage puis se déplace le long de cette arête grâce à la combinaison de son mouvement circulaire et du mouvement de translation du coulisseau sur la glissière jusqu'a proximité de l'axe de pivotement du doigt de guidage pour le faire basculer vers son autre position extrême et ainsi permettre le passage du doit de blocage qui va en butée dans l'encoche libérant en meme temps le doigt de guidage qui rebascule dans sa position extreme initiale grâce a son ressort de rappel puis, par un mouvement de recul du battant, le doigt de blocage se libère de l'encoche en se dégageant le long d'une rampe remontante grâce a son ressort de rappel autorisant ainsi la fermeture ou la réouverture complète du battant. Selon des modes particuliers de réalisation: - le dispositif peut être muni d'un moyen pour maintenir lesdits battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec seulement une liberté à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement, caractérisé en ce que le corps de support comporte d'une part un élément de guidage dont un bord est éloigné de la partie arrière du corps et un autre bord en communication avec une deuxième encoche et d'autre part une gâche située au niveau de l'encoche, pivotante autour d'un axe et maintenu en position par une butté de l'élément de guidage grâce à un ressort de rappel de sorte que ladite gâche constitue avec ledit élément de guidage un logement dans lequel se place le doigt de blocage grâce à son ressort de rappel après quril soit arrive en butée sur l'encoche puis, en exerçant une poussée relativement sèche et brève sur le battant, le doigt de blocage fait pivoter la gâche autour de son axe et se dégage de sa position d'entrebâillement pour venir en appui sur l'arrête du corps de support grâce à son ressort de rappel autorisant alors la fermeture ou la réouverture complète du battant et libérant en même temps la gâche qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel. - le dispositif peut être muni d'un moyen pour maintenir lesdits battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec liberté à l'ouverture et à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement, caractérisé en ce que le corps de support comporte une gâche en forme de U située au niveau de l'encoche et solidaire d'un axe de pivotement en liaison avec une came maintenue et rappelée en position par un ressort plat en forme de V située à la partie supérieure du corps de sorte que le doigt de blocage après sa position d'arrêt sur la butée du corps de support vienne se loger dans cette gâche grâce a son ressort de rappel assurant l'entrebâillement du battant puis, au moyen d'une action sur le battant vers sa fermeture, le doigt de blocage fait basculer ladite gâche pour s'en libérer et qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel, le doigt de blocage se trouve alors en position de fermeture du battant ou au contraire, en exerçant une action sur le battant dans le sens de l'ouverture, le doigt de blocage fait basculer ladite gâche dans l'autre sens pour s'en libérer et qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel, le doigt de blocage se trouve alors en position d'ouverture du battant. - le dispositif peut être muni d'un moyen pour empêcher les battants ou éléments coulissants tels que les portes et fenêtres de s'ouvrir complètement d'un seul mouvement avec seulement une liberté à la fermeture à partir de la position d'entrebâillement puis à l'ouverture dans un deuxième temps de cesdits battants ou éléments coulissants, caractérisé en ce le corps de support comporte un premier guide en forme du U dont le fond est situé à l'avant de la partie arrière du corps et d'un deuxième guide situe à la partie arrière et au milieu du corps et formant avec le premier guide un labyrinthe de telle sorte qu'une fois le doigt de blocage est en appui sur la première arête du premier guide il autorise la fermeture complète du battant et arrive en appui sur le deuxième guide grâce à son ressort de rappel puis, à l'ouverture du battant, le doigt de blocage se déplace dans l'encoche de blocage du premier guide empêchant l'ouverture du battant qui ne peut que se refermer pour dégager le doigt de blocage de cette position en se déplaçant le long de l'autre arrête du premier guide jusqu'à la fermeture complète du battant et venir en appui sur l'arête du corps grâce à son ressort de rappel autorisant alors l'ouverture complète du battant. - le doigt de blocage peut être positionné par rapport au doigt de guidage grace à une butée et un ressort de rappel prévus entre le coulisseau et la glissière. - le doigt de guidage peut être limité en rotation entre deux positions extrêmes par une ouverture pratiquée dans le corps de support dans laquelle est positionné un ergot solidaire du doigt de guidage. - le doigt de guidage peut être maintenu en position par rapport au doigt de blocage par un ressort de rappel. - le doigt de blocage peut être monté escamotable sur le coulisseau de manière a permettre la mise hors service du système. - la gâche peut être maintenue et rappelée en position par un ressort plat en forme de V agissant sur une came solidaire d'un axe de pivotement de la gâche. - le dispositif muni d'un moyen pour empêcher les battants ou éléments coulissants tels que les portes et fenêtres de s'ouvrir complètement d'un seul mouvement avec seulement une liberté à la fermeture à partir de la position d'entrebâillement puis à l'ouverture dans un deuxième temps de cesdits battants ou éléments coulissants peut être associé au dispositif muni d'un moyen pour maintenir les battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec seulement une liberté à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement et au dispositif muni d'un moyen pour maintenir les battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec liberté à l'ouverture et à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement. Le premier mode de réalisation de l'invention sera décrit ciaprès, à titre d'exemple non limitatif, avec référence aux dessins annexés dans lesquels: La figure 1 est une vue de deux coupes de chacune des deux parties du dispositif pour un premier mode de réalisation. La figure 2 est vue de côté du dispositif du premier mode de réalisation. La figure 3 est une vue de face du dispositif du premier mode de réalisation, le battant en position de fermeture complète. La figure 4 est une vue de la trajectoire du doit de blocage au cours de la fermeture et de l'ouverture du battant du premier mode de réalisation. La figure 5 est une vue de deux coupes de chacune des deux parties du dispositif d'un deuxième mode de réalisation. La figure 6 est une coupe partielle de la vue de côté du dispositif du deuxieme mode de réalisation, le battant en position de fermeture complète. La figure 7 est une vue de la trajectoire du doit de blocage au cours de la fermeture et de l'ouverture du battant du deuxieme mode de réalisation. La figure 8 est une vue de deux coupes de chacune des deux parties du dispositif d t un troisieme mode de réalisation. La figure 9 est une coupe partielle de la vue de face du dispositif du troisième mode de réalisation, le battant en position de fermeture. la figure 10 est une vue de dessus du dispositif du troisième mode de réalisation. La figure 11 est une vue de la trajectoire du doit de blocage au cours de la fermeture et de ltouverture du battant du troisieme mode de réalisation. La figure 12 est une vue de deux coupes de chacune des deux parties du dispositif d'un quatrième mode de réalisation. La figure 13 est une vue de la trajectoire du doit de blocage au cours de la fermeture et de l t ouverture du battant du quatrième mode de réalisation. Telle que représentée sur les figures 1, 2 et 3, la partie fixe du dispositif montée sur l'huisserie 17 est constituée d'un corps de support 10 réalisé en tôle pliée et comprenant sur sa face inférieure une découpe formant une encoche 14 pouvant servir de butée d'arrêt ainsi qu'une rainure 15 realisées par emboutissage, à son extrémité avant sur sa face supérieure est pratiquée une petite ouverture arc-boutée 11 réalisée par emboutissage dans laquelle pivote entre les deux extrémités 12 et 13 11ergot 20 du doigt de guidage 18, son extrémité arrière est formée de deux pattes latérales de fixation par les vis 16 et une patte de fixation à sa partie supérieure, sur sa face supérieure est riveté un axe de rotation 21 ayant une encoche à sa partie supérieure pour recevoir une extrémité du ressort de rappel 22 et autour duquel pivote le doigt de guidage 18 constitué d'un alésage central avec une collerette réalisée par emboutissage ainsi que d'une arrete 19 et un ergot 20 obtenus par pliage de la tôle et un ressort de rappel 22 solidaire par une extrémité au doigt de guidage 18 par un trou. La partie mobile du dispositif telle qu'elle est représentée sur la figure 3, est fixée sur le battant de telle sorte que le doigt de blocage 1 puisse décrire en cours de fonctionnement la trajectoire illustrée par la figure 4. Le doigt de blocage 1 décrit d'abord une trajectoire circulaire 23 jusqu'à venir en position 24 en butée sur l'arrête 19 du doigt de guidage 18 et suivre une trajectoire rectiligne correspondante à la combinaison de ses mouvements circulaire lié à la fermeture du battant 9 et de translation lié au deplacement du coulisseau 2 sur sa glissière 4 jusqu'à la position 25 provocant le basculement du doigt de guidage 18 qui lui permet de s'engager dans l'encoche 14 en position 26, un autre déplacement le mène en position 27 par la combinaison du recul du battant et le retour du coulisseau 2 tiré par le ressort de rappel 7. Dans la position 27 du doigt de blocage 1 on peut procéder à la fermeture complète du battant 9 correspondant à la position 28 du doigt de blocage 1, ou au contraire a son ouverture. Dans ce dernier cas, le doigt de blocage 1 se retrouve en position initiale apres avoir décrit une trajectoire circulaire en faisant basculer le doigt de guidage 18 qui retrouve immédiatement sa position de repos grâce à son ressort de rappel 22. Cette partie mobile du dispositif est constituée d'une glissiere 4 en forme de U aux bords supérieur et inférieur recourbés réalisée en tôle pliée fixée sur le battant 9 au moyen des vis 8, d'un coulisseau 2 également en tôle pliée sur lequel est soudé verticalement un doigt de blocage 1 dans sa partie centrale et représentant un ergot 3 à une extrémité sur lequel est fixé un ressort de rappel 7. Les bords supérieur et inférieur du coulisseau 2 sont recourbés afin de recevoir les bords de coulissement de la glissière 4 qui représente à une extrémité deux ergots 5 et 6 réalises par emboutissage dont l'un sert au maintien du ressort de rappel 7 et l'autre de butée d'arrêt au coulisseau 2. REVENDICATIONS 1) Dispositif pour empêcher les battants ou éléments coulissants tels que les portes et fenêtres de se fermer complètement d'un seul mouvement du type comprenant un corps de support (10) destiné a etre fixé sur une huisserie (17) et une autre partie destinée a être fixée sur un battant (9) pourvue d'un doigt de blocage (1), caractérisé en ce que le corps de support (10) comporte d'une part une encoche (14) dont le fond est éloigné de la partie arrière du corps, une rampe remontante en communication avec une deuxième encoche (15) s'étendant de la partie avant à la partie arrière du corps et d'autre part un doigt, came ou palette (18) rappelé par le ressort (22) monté pivotant autour d'un axe (21) assurant le guidage du doigt de blocage (1) de l'autre partie, et en ce que ledit doigt de blocage (1) est solidaire d'un coulisseau (2) se déplaçant dans une glissière (4) de sorte qu'au cours de la fermeture du battant (9), le doigt de blocage (1) se déplaçant en premier lieu selon une trajectoire circulaire, prend appui sur une arête (19) du doigt de guidage (18) grâce à la combinaison de son mouvement circulaire et du mouvement de translation du coulisseau (2) sur une glissière (4) jusqu'à proximité de 1'axe de pivotement (21) pour faire basculer le doigt de guidage (18) vers son autre position extrême et permettre le passage du doigt de blocage (1) qui va en butée dans l'encoche (14) et empêche la fermeture complète du battant (9) dans son premier mouvement de fermeture, libère en même temps le doigt de guidage (18) qui rebascule dans sa position extreme initiale grâce a son ressort de rappel (22) puis, par un mouvement de recul du battant (9) le doigt de blocage (1) se libère de l'encoche (14) en se dégageant grâce a son ressort de rappel (7) pour venir dans l'encoche (15) par l'intermédiaire d'une rampe remontante autorisant alors la fermeture ou la réouverture complète du battant (9). 2) Dispositif selon la revendication 1, muni d'un moyen pour maintenir lesdits battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec seulement une liberté à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement, caractérisé en ce que le corps de support (10) comporte d'une part un élément de guidage (29) dont un bord est éloigne de la partie arrière du corps et un autre bord en communication avec une deuxième encoche (15) et d'autre part une gâche (31) située au niveau de l'encoche (14) pivotante autour d'un axe (33) et maintenu en position par une butté (30) de l1élément de guidage (29) grâce à un ressort de rappel (34) de sorte que ladite gâche (31) constitue avec ledit élément de guidage (29) un logement dans lequel se place le doigt de blocage (1) grâce à son ressort de rappel (7) après qu'il soit arrivé en butée sur 1'encoche (14) puis, en exerçant une poussée relativement sèche et brève sur le battant (9), le doigt de blocage (1) fait pivoter la gâche (31) autour de son axe (33) et se dégage de sa position d'entrebâillement pour venir en appui sur l'arrête (15) du corps de support (10) grâce à son ressort de rappel (7) autorisant alors la fermeture ou la réouverture complete du battant (9) et libérant en même temps la gâche (31) qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel (34). 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2, muni d'un moyen pour maintenir lesdits battants ou éléments coulissants en position entrebâillée avec liberté à l'ouverture et à la fermeture desdits battants ou éléments coulissants à partir de leur position d'entrebâillement, caractérisé en ce que le corps de support (10) comporte une gâche (36) en forme de U située au niveau de l'encoche (14) et solidaire d'un axe de pivotement (37) en liaison avec une came (38) maintenue et rappelée en position par un ressort plat en forme de V (40) située à la partie supérieure du corps de sorte que le doigt de blocage (1) après sa position d'arrêt (26) sur la butée (14) du corps de support (10) vienne se loger dans ladite gâche (36) grâce a son ressort de rappel (7) assurant l'entrebâillement du battant (9) puis, au moyen d'une action sur le battant (9) vers sa fermeture, le doigt de blocage (1) fait basculer ladite gâche (36) pour s'en libérer et qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel (34), le doigt de blocage (1) se trouve alors en position de fermeture du battant (9) ou au contraire, en exerçant une action sur le battant (9) dans le sens de l'ouverture, le doigt de blocage (1) fait basculer ladite gâche (36) dans l'autre sens pour s'en libérer et qui revient dans sa position initiale grâce à son ressort de rappel (34), le doigt de blocage (1) se trouve alors en position d'ouverture du battant (9). 4) Dispositif selon les revendications 1, 2 et 3 muni d'un moyen pour empêcher les battants ou éléments coulissants tels que les portes et fenêtres de s'ouvrir complètement d'un seul mouvement avec seulement une liberté à la fermeture à partir de la position d'entrebâillement puis à l'ouverture dans un deuxième temps de cesdits battants ou éléments coulissants, caractérisé en ce le corps de support (10) comporte un premier guide (42) en forme du U dont le fond est situé à l'avant de la partie arrière du corps et d'un deuxieme guide (45) situé à la partie arrière et au milieu du corps et formant avec le premier guide (42) un labyrinthe de telle sorte qu'une fois le doigt de blocage (1) arrive en position (46) en appui sur l'arête (43) du premier guide (42) il autorise la fermeture complète du battant (9) et arrive en position (47) en appui sur le deuxième guide (45) grâce au ressort de rappel (7) puis, à l'ouverture du battant (9), le doigt de blocage (1) se déplace dans l'encoche de blocage du premier guide (43) en position (48) empêchant l'ouverture du battant (9) qui ne peut que se refermer pour dégager le doigt de blocage (1) en se déplaçant le long de l'autre arrête (44) du premier guide (42) jusqu a la fermeture complete du battant (9) et venir en appui sur l'arête (15) du corps en position (28) grâce à son ressort de rappel (7) autorisant alors l'ouverture complète du battant (9). 5) Dispositif selon 1'une quelconque des précédentes revendications, caractérisé en ce que le doigt de blocage (1) est prépositionné par rapport au doigt de guidage (18) grâce à une butée (6) et un ressort de rappel (7) prévus entre le coulisseau (2) et la glissière (4). 6) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le doigt de guidage (18) est limité en rotation entre deux positions extrêmes par une ouverture (11) pratiquée dans le corps de support (10) dans laquelle est positionné un ergot (20) solidaire du doigt de guidage (18). 7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le doigt de guidage (18) est maintenu en position par rapport au doigt de blocage (1) par un ressort de rappel (22). 8) Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4 et 5, caractérisée en ce que le doigt de blocage (1) est monté escamotable sur le coulisseau (2) de manière a permettre la mise hors service du système. 9) Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la gâche (36) est maintenue et rappelée en position par un ressort plat (40) en forme de V agissant sur une came (38) solidaire d'un axe de pivotement (37) de la gâche (36). 10) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif de la revendication 4 peut être associé à l'un des dispositifs des revendications 1, 2 et 3.