Brevet FR2747810A1 — publié le 19971024

La présente invention concerne des appareils éléctroniques capables de gérer la consommation de primes d'assurances, appliquées à des vehicules terrestres, maritimes, ou aériens, ainsi qu'à des humains et autres objets ou animaux soumis à un contrat d'assurace,afin d'en optimiser le côut et l'éfficacité. En effet, à ce jour, on ne peut quantifier avec précision l'utilisation de la prime d'assurance. Avec l'appareil, il s'agira d'un paiement par utilisation;(pay per use). Les appareils seront fixes, portables, ou mobiles.Ils permettront entre autres, une gestion aisée de la période de non utilisation de la chose assurée, ce que les compagnies ont beaucoup de mal à mettre en oeuvre mais, qui correspond à un réel besoin. A la disposition de l'assuré, deux cartes à puces, validées par l'assureur, et un appareil capable de lire et d'inscrire des informations sur la carte.A chaque mise en service, il y aura un double controle; par la carte et par un code confidentiel, entré à l'aide d'un clavier numérique. En fin de période,ou à tout moment, l'utilisateur pourra faire lire sa carte par l'agence habilitée, et ainsi de bénéficier d'une réduction de tarif ou encore d'un "bonus" sur la période suivante. Plusieurs autres formules de gestion peuvent etre envisagées concernant l'administration. La standardisation du produit lui confèrera une très grande souplesse d'utilisation tant entre agences d'un meme groupe, nationalement que internationalement, entre groupes différents. L'unité centrale, qui sera un lecteur-enregistreur de cartes à puces sera possible à la réalisation de plusieurs façons. Points communs à tous les appareils: Une éléctronique à microprocesseur, enfermée dans un boitier étanche et réfractaire au niveau du circuit de la carte, possèdera deux alimentations indépendantes, l'une permettant la sauvegarde des mémoires, l'autre servira d'alimentation de secours en cas de défaillance de la source primaire lorsque celle-ci vient de l'extérieur (mobile ou fixe). Le modèle portable sera doté d'une alimentation de sauvegarde et d'une autre d'utilisation. Un écran à cristaux liquides indiquera en clair, éventuellement en plusieurs langues, le statut de l'appareil: la gestion interne prendra, à la mise sous tension, la validité du code d'accés et de la carte à puce, pourra indiquer sur l'écran un nombre non exhaustif d'informations tels: Date et heure, nom de la compagnie d'assurances, numéro d'abonné,date de fin de validité,ect...avec des alarmes sonores et visuelles pour toute approche ou dépassement d'une quelconque butée,ainsi que les alarmes techniques(défaut d'alimentation,de fonctionnement,ect;). Le clavier permettant la sélection de différents menus. Le modèle fixe ou mobile pourra etre doté d'un clavier déporté,qui sera incorporé dans la version portable. Appareil de première génération: seront équippés de capteurs sensibles qui détecteront tout mouvement dans les trois axes de référence, ce qui permettra l'application d'une tarification différente, selon qu'il y a déplacements ou non,En effet, le risque n'est pas le meme dans les deux cas. Appareils plus sophistiqués: les capteurs sensibles peuvent être remplaces par un récepteur G.P.S., qui informerait le calculateur de tout déplacement, tout en gardant éventuellement sa fontion d'aide à la navigation. Appareils ayant toutes les caractéristiques ci-dessus mais n'utilisant ni carte à puce ni clé spéciale à l'exeption du code d'accès, et dont la programmation (lecture-écriture) se fait par connection directe,ou par modem, avec un système informatique (ordinateur) pouvant se situer chez l'assureur. Les appareils sont réalisables actuellement, la technologie étant disponible. Les methodes de réalisation,les solutions éléctroniques et mécaniques sont diverses. La production industrielle de tels appareils, en masse, permettrait un substantiel abaissement de leur côut.Ils pourraient êtrela propriété de chaque compagnie d'assurance, ou être vendu à chaque souscripteur. REVENDICATIONS 1) Dispositif éléctronique élaboré capable de gérer le calcul de primes d'assurances, appliquées à des véhicules terrestres, maritimes ou aériens, ainsi qu'à des personnes et autres objets ou animaux soumis à un contrat d'assurance, caractérisé en ce que sa gestion s'effectue par code d'accès et carte à puce ou magnétique ou à clé, avec mise en mémoire des données dans lesdites cartes ou cles ainsi que dans l'appareil lui même 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte des capteurs de mouvements sensibles dans les trois axes de référence, de technologie mécanique, magnétique, électromagnétique ou piézzoélectrique. 3) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'enregistrement des déplacements dans le temps et l'espace se fait par système global de positionnement par satellite. 4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que sa programmation (lecture-écriture) se fait par connection directe ou par modem avec un ordinateur.