Brevet FR2753154A1 — publié le 19980313

La présente invention concerne une plaque d'immatriculation en métal embouti, de couleur jaune ou blanche, apposée à l'avant et à l'arrière d'un véhicule selon la réglementation en vigueur. Ce dispositif est caractérisé par le fait que cette plaque d'immatriculation est apposée sur un véhicule possédant déjà une carte grise et sa plaque minéralogique correspondante. L'ingéniosité du système étant dans la simplicité du montage de cette plaque au moyen de pinces à ressorts. Cette plaque de dimensions homologuées est dotée à chacune de ses extrémités de clips permettant l'accrochage instantané sur la plaque existante. La fixation provisoire de cette plaque se fait grace à deux pinces à ressorts en torsion en acier traité spécialement étudiés afin de maintenir une pression constante. Les dessins représentés et décris ne sont donnés ici qu'à titre d'exemple, indicatifs et non limitatifs, et sont sujets à des variantes de réaiisations concernant leur hauteur, largeur et iongueur. La figure 1 représente en élévation la plaque d'immatriculation mobile (5) proprement-dit, montrant en 1 les côtés longitudinaux, en 2 les côtés latéraux et en 3 le fond. Chaque extrémité étant munie à son rebord de pinces à ressorts à torsion (6), positionnés dans la partie centrale de celle-ci. Ces ressorts serviront à l'aide d'une simple pression manuelle à fixer la nouvelle plaque d'immatriculation, sur la plaque (4) déjà rivetée au véhicule. La figure 2 montre une vue du dessus. En 1 les côtés longitudinaux, en 2 les côtés latéraux, en 3 le fond. En (AB) les ressorts ou clips d'accrochages. Les figures 3 et 4 montrent en détail les pinces à ressorts fixées sur ia plaque d'immatriculation. La présente invention peut-être utilisée dans tous les cas où il est nécessaire d'apposer de nouvelles plaques d'immatriculation à titre uniquement provisoire. Ce dispositif sûr et rapide permettra à tout garage possédant une carte W de faire ses essais de véhicules passant en atelier de réparation sans démontage des plaques rivetées sur les pares-chocs avant et arrière ou sur le chassis. La nouvelle loi en vigueur n'autorisant plus aux garagistes d'apposer une plaque en vinyl ou autre adhésif pour les essais ou prêts de véhicules. L'invention sera bien comprise en se référant à la description et aux dessins annexés à titre d'exemple, pouvant varier de forme, de. modèle, de matière, de dimensions, sans que le principe de l'invention soit remis en cause. Le tout étant de rester dans le cadre de l'idée "nouvel objet" de ce présent brevet comme produit industriel nouveau. REVENDICATIONS i Plaque d'immatriculation conçue en métal embouti ou moulé, caractérisé par le fait qu'elle se compose d'une forme représentant les quatre cotés 1-2, le fond 3 et d'un système d'accrochage sur les bords. 2 Plaque d'immatriculation selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'elle est munie à ses extrémités d'un système de pinces ou clips à ressorts permettant la fixation instantanée sur l'autre plaque minéralogique déjà rivetée sur le véhicule. 3 Plaque d'immatriculation selon la revendication 2, caractérisée par le fait que le système d'accrochage est fixé à chacune des extrémités. 4 Dispositif selon revendication 2 caractérisé par le fait que les clips à ressorts en torsion sont réalisés en tôle fine. 5 Procédé de montage d'une plaque selon l'une quelconque revendication 1 à 4 caractérisé en ce que l'on part d'une plaque d'immatriculation aux dimensions et couleurs homologuées par la loi en vigueur, et que l'on clipse celle-ci grâce au dispositif de fixation (AB), le démontage s'opérant de façon inverse en déclipsant les côtés.