Brevet FR2754845A1 — publié le 19980424

La présente invention concerne un dispositif de verrouillage pour la protection contre la modification non autorisée de la position d'organes de commande connus d'ouverture - fermeture appliqués à des dispositifs divers de matériels tels que - non limitativement - serrures, contacteurs, robinetterie de types connus, en vue de les rendre verrouillables et manoeuvrables - spécifiquement -. Plus particulièrement, l'invention vise à rendre tels, certains types d' organes de commande de ces dispositifs, impliquant un certain entrainement rotatatoire actionnant cet organe de commande finale tels qu'on en rencontre par exemple - non limitativement - en robinetterie ou sur des vannes à vis ou 1/4 de tour, contacteurs, serrures et autres domaines. Ces dispositifs connus comportent classiquement un asservissement interne assuré par axe et/ou douille ou pièce(s) mobiles intermédiaires, ayant un évidement et/ou relief de forme étudiée,(selon son fabricant) et qui, par une liaison mécanique s'emboitant complémentairement et son prolongement de manoeuvre rotatif externe, accessible: clé, poignée, volant, croisillon, cabestan, permet d'agir sur l'organe interne de commande du dispositif controlant l'ouverture - fermeture. Cette accessibilité, peut être dommageable, en cas de manoeuvre non souhaitable ou non autorisée, par rapport - et selon cas - à un cycle d'exploitation, ou la sécurité, la fraude, la gestion, le gaspillage, etc. Outre divers cadenassages, il existe des dispositifs rapportés à serrures, pour controler accés et manoeuvre. Toutefois, intempéries ou circonstances autres, peuvent compromettre le fonctionnement de ces verrouillages, notamment, par encrassement, terre, humidité, gel, suivant leur installation, environnement ou circonstances. L'invention résoud tout cela, par un dispositif, limitant l'accés à, et la manoeuvre de ces types de dispositifs connus et leurs organes de commande, au seul porteur d'une clé spécifique à introduire alors, dans un module rapporté et scellé, remplaçant la partie accessible prolongée, de manoeuvre externe, d'origine, supprimée. Plus particulièrement, par un dispositif de sécurité à verrouillage d'accés et manoeuvre - à mémoire de forme - modulable et ajustable par expansion - spécifiquement - entrainant ainsi par friction, un barillet lié pour modifier la position d'organes de commande de matériels tels que, non limitativement: - serrures, contacteurs, vannes, robinetterie connus, impliquant un entrainement d'une certaine rotation. Le dispositif de l'invention, comporte non limitativement, un bloc métallique évidé - formant un fourreau fixe - rapporté par assemblage inamovible à la place de la partie externe accessible d'origine ( poignée, cabestan, volant, croisillon ) prolongeant le dispositif de manoeuvre émergent de l'organe de commande ( axe et /ou douille - selon application et fabricantmobiles, intermédiaires). Selon variante, le bloc sera en matière synthétique. Dans ce fourreau, est logé un barillet de commande contenant un système déformable, composé d'un jeu de pièces mobiles et/ou bagues libres et pour partie à mémoire de forme originelle, reposant sur une rondelle, ou pastille, en appui sur un épaulement interne, intermédiaire du barillet La dite pastille, masquant en outre l'accés direct à la partie émergente de l'organe de commande finale. L'embase du barillet, reposant sur une bague - cale de hauteur s'emboite complémentairement à la forme étudiée de l'axe et /ou douille mobiles, intermédiaires de l'organe de commande finale du dispositif d'ouverture fermeture connu, à protéger. L'ensemble, du barillet, prisonnier par sertissage d'une rondelle insérée au-dessus, mais permettant l'introduction d'une clé à verrouillage propre, de forme adaptée et expansible spécifiquement, permettant seule, par cet entrainement à friction du barillet, d'actionner l'organe de commande finale Avantageusement la pastille dans le barillet, peut présenter une ouverture adaptée, permettant de lire à travers, la position d'ouverture ou fermeture, par un système indicateur classique, l'indexant (Téton, couleur, sigle). Avantageusement, pour accroitre la sécurité et propreté du dispositif, un chapeau lui-même verrouilable, peut couvrir le dispositif selon l'invention pour en protéger, tant le bloc fourreau, que le système de barrillet. Avantageusement - et non limitativement - des variantes peuvent inclure aussi différents systèmes élastiques insérés de façon intermédiaire, dans un plan longitudinal et/ou transversal, à l'intérieur du système déformable. L'ensemble du dispositif selon l'invention peut être avantageusement modulé et décliné, en différentes variantes, par diverses variations géométriques et dimensionnelles de chaque pièce le composant ou quant à leur nombre et de sa clé, pour former un système de codage modulable et déclinable à souhait. Un exemple - non limitatif - conforme à l'invention et appliqué à un organe de commande d'ouverture /fermeture de vanne ou robinetterie de type à vis ou 1/4 de tour, connus, pour en modifier toute position ainsi protégée, est détaillé ci-aprés, en référence au dessin ( Figure 1) annexé. La figure 1 représente la coupe longitudinale du dispositif selon l'invention appliqué ici, à un organe de commande classique de vanne ou robinetterie de type à vis ou 1/4 de tour connus, dont seule ici, la partie émergente de la tête de commande concernée et classique, est donc représentée. Le dispositif selon l'invention comporte un bloc modulable évidé - formant un fourreau interne fixe (1)- rapporté par assemblage inamovible, au corps (?), du dispositif connu, contenant l'organe de commande et sa partie émergente (6) l'actionnant, s'emboitant avec l'embase d'un barillet (2) reposant sur une bague de calage en hauteur (8). L'ensemble du barillet (2), par sertissage d'une rondelle (5) au-dessus, est prisonnier du fourreau (1) et contient aussi ( retenu par une rondelle d'appui (3), dite "pastille", reposant sur un épaulement inférieur inter médiaire ) un système déformable constitué d'un jeu de bagues et/ou pièces mobiles (4)- certaines à mémoire de forme originelle -. La pastille (3) masquant ainsi l'accés à l'organe de commande finale, pouvant avantageusement être ajourée pour lire à travers elle, la position d'ouverture ou fermeture par un système indicateur (9) l'indexant (index coloré ou autre repère, tel que téton, sigle, etc.). Avantageusement, un chapeau non représenté et lui-même verrouilable, peut recouvrir le dispositif selon l'invention pour en protéger, tant le bloc fourreau, que le système de barrillet. Avantageusement et non limitativement, il va de soi que de nombreuses modifications pourront être apportées au dispositif décrit et représenté, sans sortir du cadre de l'invention. Diverses variantes de l'ensemble du dispositif selon l'invention, pourront avoir des modulations spécifiques quant à la nature, la composition, nombre dimensions et formes, de chaque pièce du tout, étant entièrement modulable et en vue d'obtenir par là, un codage spécifique. Le dispositif selon l'invention est destiné à la protection contre la manoeuvre non autorisée, de Robinetterie, Vannes, Contacteurs, Serrures, réclamant une certaine rotation d'un organe de commande en actionnant toute ouverture ou fermeture. REVENDICATION S 1-):- Dispositif de manoeuvre et verrouillage pour la protection contre ia modification non autorisée de la position d'organes de commande connus ouverture et fermeture, appliqués à des dispositifs équipant des matériels tels que: robinetterie, contacteurs, serrures, de types connus, impliquant un entrainement rotatif, assuré par un axe et/ou douille intermédiaires de forme étudiée, propre à chaque fabricant et qui par la liaison méca nique sy emboitant complémentairement et son prolongement de manoeuvre rotatif, externe, accessible, tel que : volant, poignée, clé, ou cabestan, actionne l'organe final d'ouverture - fermeture, dispositif caractérisé en ce qu'il comporte un bloc rapporté évidé (1), formant là un fourreau, rapporté de maniere inamovible au corps (7) du dispositif à protéger,, à la piace de sa partie accessible externe de manoeuvre, d'origine, supprimée, mais dont la partie émergente(6) conservée actionnant par rotation l'organe interne de commande finale d'ouverture/fermeture s'emboite complémentai- rement à l'embase d'un barillet (2), inséré dans le fourreau rormé par le bloc (1); par le fait que le barillet (2), continent un système déformabie tzj composé d'un jeu d'au moins une bague et pièce mobiles, qui par expansion lors de l'introduction et manoeuvre d'une clé amovible expansible, dans le barillet (2), entraine celui-ci en rotation par friction et la commande finale; 2-):- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le jeu de bagues et/ou pièces mobiles (4), à i'intérieur du barillet (2), est en partie, à mémoire de forme originelle 3-):- Dispositif selon la revendication 1, ou la revenuication 2, caractérisé par ie fait que le barillet (2), repose sur une bague, caie de hauteur par le fait qu'il comporte un épaulement interne intermédiaire recevant une rondelle, dite pastille (3) supportant le système déformable (4) ; par le fait qu'il est prisonnier du bloc (1) fourreau, par une rondelle (5), sertie au-dessus, mais permettant en le controlant, le passage de ia clé amovible, a travers; 4-):- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que la rondelle pastille (3), masquant l'accés à l'organe de la commande finale, est évidée pour lire à travers, un codage précisant la position d'ouverture ou fermeture, par un système indicateur (9) l'indexant; s-j:- Dispositif selon la revendication i, ou la revendication 3, caractérisé par ie fait qu'un chapeau lui-même verrouillable, protège le bloc fourreau (i), et ie barillet (2); 6-):- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le bloc-fourreau (i) est métallique, ou en matière synthétique. 7-j:- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que ie système déformable, à itintérieur du barillet, comporte au moins au moins un système élastique intermédiaire, inséré dans un de ses plans.