Brevet FR2746549A1 — publié le 19970926

"Socle de prise courant" La présente invention concerne d'une manière générale les socles de prise de courant, et elle vise plus particulièrement, mais non nécessairement exclusivement, ceux de ces socles de prise de courant, communément dits socles de prise de courant à encastrer, qui, pour être implantés dans un quelconque support, et par exemple dans un mur ou une cloison, sont adaptés à être logés dans une boîte, communément dite boîte d'encastrement, elle-même disposée dans un évidement prévu à cet effet dans un tel support. Un tel socle de prise de courant comporte, globalement, d'une part, un mécanisme, qui présente, dans un corps en matière isolante, au moins deux alvéoles conductrices et au moins deux bornes de connexion, et, d'autre part, sous la forme, en pratique, d'un cadre destiné à permettre la fixation de l'ensemble à la boîte d'encastrement, un support, dont le mécanisme est solidaire, et qui, par son évidement central, laisse un libre accès à celui-ci, notamment en ce qui concerne ses alvéoles conductrices et en ce qui concerne les vis de serrage de ses bornes de connexion. En pratique, il est rapporté, en façade, sur un tel socle de prise de courant, un enjoliveur, qui, lui, ne laisse accès qu'aux alvéoles conductrices du mécanisme, pour permettre l'engagement, dans celles-ci, des broches d'une fiche de prise de courant dûnent appariée, et qui, par contre, occulte l'accès aux vis de serrage des bornes de connexion, et, d'une manière plus générale, l'accès à toutes les parties actives du mécanisme autres que ses alvéoles conductrices, c'est-à-dire à toutes les parties métalliques de ce mécanisme susceptibles de se trouver sous tension avec ces dernières. Pour des raisons de sécurité, notamment à l'égard des enfants, il est également prévu de contrôler l'accès aux alvéoles conductrices du mécanisme en superposant à celui-ci un dispositif de protection, communément appelé "éclips", comportant un obturateur mobile, qui, au repos, interdit l'accès à ces alvéoles conductrices, et qui, lors de l'engagement des broches d'une fiche de prise de courant, et sous les effets même de cet engagement, autorise au contraire cet accès à ces broches. Dans certaines réalisations connues à ce jour, ce dispositif de protection est porté par l'enjoliveur. Il en résulte que, sur un socle de prise de courant déjà installé, la dépose de cet enjoliveur, nécessaire, par exemple, pour contrôler le branchement des conducteurs électriques, conduit à laisser un accès direct à certaines au moins des parties actives du mécanisme, tant au toucher à la main, au détriment de la sécurité, que, a fortiori, au toucher au doigt d'épreuve prévu par certaines dispositions normatives en la matière, et, plus précisément, par la norme CEI 60529, au détriment de l'obtention du niveau d'homologation correspondant. Cela est le cas, notamment, tant pour les alvéoles conductrices que pour les bornes de connexion, lorsque, réalisé en métal, le support constitue une pièce distincte sur laquelle le mécanisme est rapporté par son corps, un libre accès étant alors le plus souvent largement laissé tout autour de ce dernier. Mais cela est également le cas pour les alvéoles conductrices lorsque, en variante, le corps du mécanisme est d'un seul tenant avec le support, l'ensemble formant alors une seule et même pièce qui, précisément, ne laisse pour l'essentiel accès qu'à ces seules alvéoles conductrices, même si, pour d'autres raisons, elle comporte également des fenêtres qui ouvrent sur le débouché des bornes de connexion. Dans d'autres réalisations déjà connues, le dispositif de protection est porté par le mécanisme lui-même, en sorte que la dépose de l'enjoliveur ne libère en rien l'accès aux alvéoles conductrices de ce mécanisme. Comme, par ailleurs, le corps du mécanisme est d'un seul tenant avec le support, une sécurité totale est alors conservée. Mais, conjointement, la pièce que constituent l'un avec l'autre ce corps et ce support ne laisse aucune visibilité en ce qui concerne le débouché des bornes de connexion, et donc en ce qui concerne le branchement des conducteurs électriques, les fenêtres que présente cependant cette pièce étant mises à profit pour la fixation du dispositif de protection, en pratique par encliquetage, et étant de ce fait occultées. Il en résulte que, pour contrôler, pendant une installation, et après celle-ci, le branchement des conducteurs électriques, il est nécessaire, pour le retourner, de démonter le socle de prise de courant, c'est-à-dire de le désolidariser de la boîte d'encastrement, au détriment, là encore, de la sécurité. La présente invention a d'une manière générale pour objet une disposition permettant de concilier les exigences de sécurité avec la possibilité de contrôler sans démontage le branchement des conducteurs électriques. De manière plus précise, elle a pour objet un socle de prise de courant du genre comportant, d'une part, un mécanisme, qui présente, dans un corps en matière isolante, au moins deux alvéoles conductrices et au moins deux bornes de connexion, et, d'autre part, un support, dont le mécanisme est solidaire, et qui, par un évidement central, laisse un libre accès à celui- ci, ce socle de prise de courant étant d'une manière générale caractérisé en ce que, conjointement, d'une part, il est superposé, au mécanisme, un dispositif de protection comportant, de manière connue en soi, un obturateur mobile, qui, au repos, interdit l'accès aux alvéoles conductrices de ce mécanisme, et qui, lors de l'engagement d'une fiche, autorise cet accès aux broches de cette fiche, et, d'autre part, il est prévu, au droit du débouché de chacune des bornes de connexion du mécanisme, une fenêtre d'observation. En pratique, les fenêtres d'observation ainsi mises en oeuvre interviennent au niveau de la face avant du mécanisme et sont allongées sous la forme de lumières. Par exemple, chacune d'elles est, au moins localement, suffisamment étroite pour s'opposer au passage du doigt d'épreuve prévu par les dispositions normatives en la matière. En variante, ou en complément, l'une au moins d'entre elles est au moins partiellement obturée par un hublot transparent. Dans l'un et l'autre cas, en coopération avec le dispositif de protection présent à la surface même du mécanisme, la sécurité recherchée reste assurée lorsque l'enjoliveur est déposé, les parties actives du mécanisme faisant globalement l'objet d'un recouvrement suffisant pour que, même en tenant compte des vis de serrage des bornes de connexion, qui demeurent accessibles en face avant à l'aide d'un outil, tout accès direct aux parties actives du mécanisme soit interdit au toucher ou au doigt d'épreuve. Conjointement, les fenêtres d'observation permettent cependant de contrôler à vue le branchement des conducteurs électriques, et, plus précisément, la disposition et le nombre de ceux-ci, sans qu'il soit nécessaire d'intervenir en quoi que ce soit sur le socle de prise de courant, et, notamment, sans qu'il soit nécessaire de le retirer de la boîte d'encastrement sur laquelle il est rapporté. Les caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront d'ailleurs de la description qui va suivre, à titre d'exemple, en référence aux dessins schématiques annexes sur lesquels: la figure 1 est une vue en perspective d'un socle de prise de courant suivant l'invention; la figure 2 en est une vue en perspective partiellement éclatée, seul étant extrait de l'ensemble le dispositif de protection rapporté sur le mécanisme; la figure 3 est, à échelle supérieure, une vue partielle en coupe transversale de ce dispositif de protection, suivant la ligne III-III de la figure 2; la figure 4 est une vue en plan du socle de prise de courant suivant l'invention, suivant la flèche IV de la figure 1; la figure 5 en est, à échelle supérieure, une vue partielle en coupe transversale, suivant la ligne V-V de la figure 4; la figure 6 est une vue partielle en plan, qui, analogue à celle de la figure 4, représente le socle de prise de courant suivant l'invention en place dans un support, avec les conducteurs électriques assurant sa desserte; la figure 7 est une vue partielle en plan, qui, analogue, elle aussi, à celle de la figure 4, se rapporte à une variante de réalisation; la figure 8 est une vue partielle en coupe transversale de cette variante de réalisation, suivant la ligne VIII-VIII de la figure 7. Tel qu'illustré sur ces figures, et de manière connue en soi, le socle de prise de courant 10 suivant l'invention comporte, globalement, d'une part, ainsi qu'il est mieux visible sur les figures 2 et 5, un mécanisme 11, qui présente, dans un corps 12 en matière isolante, au moins deux alvéoles conductrices 13 et au moins deux bornes de connexion 14, et, d'autre part, un support 15, dont le mécanisme 11 est solidaire, et qui, par un évidement central 16, laisse un libre accès à celui-ci. Dans la forme de réalisation représentée, le contour de l'évidement central 16 du support 15 est globalement circulaire, au moins dans deux zones de cet évidement central 16 diamétralement opposées l'une par rapport à l'autre. De manière également connue en soi, et tel qu'illustré par la figure 6, le socle de prise de courant 10 suivant l'invention est, en pratique, destiné à être implanté dans un quelconque support 18, un mur ou une cloison par exemple, en étant pour ce faire rapporté sur une boîte d'encastrement, non représentée, logée dans une excavation 19 prévue à cet effet dans ce support 18. De manière connue en soi, enfin, le corps 12 du mécanisme 11 est, dans la forme de réalisation représentée, d'un seul tenant avec le support 15, l'ensemble formant une seule et même pièce 20 obtenue par moulage d'une quelconque matière synthétique appropriée. Dans la forme de réalisation représentée, le support se présente sous la forme générale d'une plaque plane, de contour globalement rectangulaire. La pièce 20 à laquelle il appartient forme, suivant le périmètre de son évidement central 16, un logement 21, qui présente, périphériquement, une paroi latérale 22, et sur le fond 23 duquel intervient le mécanisme 11. En pratique, dans la forme de réalisation représentée, le socle de prise de courant 10 suivant l'invention ne comporte, à titre d'exemple, que deux alvéoles conductrices 13, qui sont chacune respectivement en liaison électrique avec les deux bornes de connexion 14, et il est équipé d'une broche de prise de terre 24, qui s'étend entre les deux alvéoles conductrices 13, en saillie sur le fond 23 du logement 21, et qui est elle-même en liaison électrique avec une borne de connexion 25. Les bornes de connexion 14, 25 ouvrent, latéralement, sur une même paroi 26 du corps 12 du mécanisme 11. Ainsi qu'il est visible pour l'une d'elles sur la figure 5, elles bénéficient, à cet effet, sur cette paroi 26, d'un débouché 28, dans lequel peut être engagée, tel que schématisé par une flèche F sur cette figure 5, l'extrémité, préalablement dénudée, de l'âme conductrice 29 d'un conducteur électrique 30. Chacune des bornes de connexion 14, 25 comporte, de manière connue en soi, d'une part, un bloc 31, en métal, qui, parallèlement au fond 23 du logement 21, est ajouré d'un perçage 32 aligné avec le débouché 28 correspondant, et, d'autre part, une vis de serrage 33, qui, intervenant dans un puits 34 du corps 12, est en prise à vissage avec le bloc 31 en recoupant transversalement le perçage 32 de celui-ci. Dans la forme de réalisation représentée, la borne de connexion 25 associée à la broche de prise de terre 24 est double, et elle comporte donc deux vis de serrage 33, pour permettre un éventuel repiquage. Les dispositions qui précèdent sont bien connues par elles-mêmes, et, ne relevant pas en propre de la présente invention, elles ne seront pas décrites plus en détail ici. Il suffira d'indiquer que, destinées à recevoir les broches d'une fiche de prise de courant, les alvéoles conductrices 13 du mécanisme 11 sont globalement cylindriques, et que, pour assurer par élasticité un bon contact électrique avec ces broches, elles sont élastiquement déformables radialement. Soit Di le diamètre moyen de ces alvéoles conductrices 13 au repos, figure 2. Suivant l'invention, et conjointement, d'une part, il est superposé, au mécanisme 11, au niveau du fond 23 du logement 21, un dispositif de protection 35 comportant, de manière connue en soi, à l'abri d'une plaquette supérieure 36, un obturateur mobile 37, qui, au repos, interdit l'accès aux alvéoles conductrices 13 de ce mécanisme 11, et qui, lors de l'engagement d'une fiche, non représentée, et en raison même de cet engagement, autorise cet accès aux broches de cette fiche, et, d'autre part, il est prévu, au droit du débouché 28 de chacune des bornes de connexion 14, 25 du mécanisme 11, une fenêtre d'observation 38, 39. Les fenêtres d'observation 38, qui correspondent chacune respectivement aux bornes de connexion 14 relatives aux alvéoles conductrices 13, s'étendent, chacune respectivement, de part et d'autre de la fenêtre d'observation 39, qui, elle, correspond à la borne de connexion 25 relative à la broche de prise de terre 24. En pratique, dans les formes de réalisation représentées, la paroi 26 du corps 12 du mécanisme 11 sur laquelle ouvrent les bornes de connexion 14, 25 s'étend en retrait par rapport à la paroi latérale 22 du logement 21, et, pour la formation des fenêtres d'observation 38, 39, le fond 23 de ce logement 21 est au moins localement évidé. En pratique, également, dans ces formes de réalisation, la borne de connexion 25 est décalée transversalement par rapport aux bornes de connexion 14, à la faveur d'un bossage 40 du corps 12 du mécanisme 11 qui fait saillie sur la paroi 26 de ce corps 12. Les fenêtres d'observation 38 s'étendent ainsi chacune respectivement de part et d'autre de ce bossage 40, tandis que la fenêtre d'observation 39 s'étend, elle, au droit de celui- ci, en mordant en pratique légèrement sur la paroi latérale 22 du logement 21 à la faveur d'une échancrure 41 de cette dernière. Dans la forme de réalisation plus particulièrement représentée sur les figures 1 à 8, chacune des fenêtres d'observation 38, 39 est, au moins localement, suffisamment étroite pour s'opposer au passage du doigt d'épreuve prévu par les dispositions normatives en la matière. Plus précisément, dans cette forme de réalisation, du côté opposé au corps 12 du mécanisme 11, l'une au moins des fenêtres d'observation 38, et, en pratique, chacune de celles- ci, est au moins localement délimitée par une portion subsistante 42 du fond 23 du logement 21. En pratique, pour chacune des fenêtres d'observation 38, cette portion subsistante 42 s'étend jusqu'au bossage 40 du corps 12 du mécanisme 11, et elle a, en plan, un contour globalement triangulaire. Par un côté, elle borde longitudinalement la fenêtre d'observation 38 concernée, en s'étendant sensiblement parallèlement à la paroi 26 du corps 12, et, par un autre côté, elle forme le bord transversal correspondant de la fenêtre d'observation 39. Les fenêtres d'observation 38 sont ainsi sensiblement allongées en rectangle, à la manière de lumières, et, en pratique, il en est globalement de même pour la fenêtre d'observation 39. Compte tenu des dimensions du doigt d'épreuve prévu par les dispositions normatives en la matière, la largeur des fenêtres d'observation 39, ou, plus précisément, leur dimension D2 mesurée suivant la direction d'engagement F d'un conducteur électrique 30 dans la borne de connexion 14, 25 correspondante, peut être de l'ordre de 3 à 3,5 mm. Une telle largeur ou dimension D2 est effectivement suffisamment faible pour s'opposer efficacement à l'engagement d'un doigt d'épreuve, mais, pour fixer les idées, elle est supérieure à la moitié du diamètre moyen D1 des alvéoles conductrices 13 du mécanisme 11 au repos. En effet, ce diamètre moyen D1 est usuellement de l'ordre de 3 mm. Relevant de dispositions connues, le dispositif de protection 35 ne sera pas décrit ici. Il suffira d'indiquer que, dans la forme de réalisation représentée, sa plaquette supérieure 36 suit, sur une partie de son périmètre, la paroi 26 du corps 12 du mécanisme 11, et que, sur la portion restante de ce périmètre, elle est emboîtée dans une feuillure 44 prévue à cet effet à la surface de ce corps 12. Bien entendu, le dispositif de protection 35 est convenablement assujetti au mécanisme 11, et, plus précisément, au corps 12 de celui-ci. Suivant l'invention, les moyens de maintien correspondants, qui ne sont pas matérialisés sur les figures, interviennent à l'écart des fenêtres d'observation 38, 39. En pratique, ces moyens de maintien résultent d'un soudage aux ultrasons. Pour une focalisation de l'énergie développée lors d'un tel soudage, la plaquette supérieure 36 du dispositif de protection 35 comporte, initialement, en saillie sur sa surface inférieure, ainsi qu'il est visible sur la figure 3, un cordon , qui, présent, au moins localement, de place en place, le long de son périmètre, se trouve ensuite écrasé lors de ce soudage. Lorsque le socle de prise de courant 10 suivant l'invention est en place dans le support 18 à équiper, tel que représenté à la figure 6, aucune des parties actives de son mécanisme 11 n'est accessible directement, à l'exception, bien entendu, des vis de serrage 33 de ses bornes de connexion 14, 25. Conjointement, et ainsi qu'il ressort de la figure 6, les fenêtres d'observation 38, 39 prévues suivant l'invention permettent avantageusement de contrôler à vue le branchement des conducteurs électriques 30 dans ces bornes de connexion 14, 25. Bien entendu, il est associé, de manière usuelle, au socle de prise de courant 10 suivant l'invention, un enjoliveur, non représenté, qui, tout en recouvrant les puits 34 donnant accès aux vis de serrage 33 des bornes de connexion 14, 25, laisse accès aux alvéoles conductrices 13 du mécanisme 11, sous le contrôle du dispositif de protection 35. Cet enjoliveur est par exemple rapporté par vissage. A cet effet, pour coopération avec la vis correspondante, le corps 12 du mécanisme 11 comporte, entre les alvéoles conductrices 13, du côté opposé à la broche de prise de terre 24, un puits 47, et, en correspondance, le dispositif de protection 35 présente un perçage 48. Suivant la variante de réalisation représentée sur les figures 7 et 8, l'une au moins des fenêtres d'observation 38, 39 est au moins partiellement obturée par un hublot transparent 49. En pratique, chacune des fenêtres d'observation 38, 39 est ainsi au moins partiellement obturée par un hublot transparent 49, et celui-ci appartient à une plaquette transparente 50 commune à l'ensemble. Dans la forme de réalisation représentée, cette plaquette transparente 50 est solidaire du dispositif de protection 35. Elle vient localement en substitution de la plaquette supérieure 36 de ce dispositif de protection 35, en présentant localement des perçages 52, pour laisser accès aux puits 34 des bornes de connexion 14, 25 ainsi que pour laisser un passage à la broche de prise de terre 24, et, au- delà de la paroi 26 du corps 12 du mécanisme 11, elle s'étend en porte à faux à compter du dispositif de protection 35. Conjointement, pour chacune des fenêtres d'observation 38, la portion subsistante 42 du fond 23 du logement 21 au droit des fenêtres d'observation 38 se réduit à un rebord auquel se superpose le bord correspondant du hublot transparent 49 associé à une telle fenêtre d'observation 38, et, donc, en pratique, celui de la plaquette transparente 50. Ainsi, les fenêtres d'observation 38 peuvent avoir une largeur ou dimension D2 supérieure à la précédente, sans que la sécurité soit compromise. Par contre, pour la fenêtre d'observation 39, la largeur ou dimension D2 reste la même que la précédente. En pratique, pour cette fenêtre d'observation 39, il subsiste un jour entre le fond de l'échancrure 41 de la paroi latérale 22 du logement 21 et le bord du hublot transparent 49 correspondant, et, donc, celui de la plaquette transparente 50, mais ce jour est minime. Bien entendu, la présente invention ne se limite pas aux formes de réalisation décrites et représentées, mais englobe toute variante d'exécution et/ou de combinaison de leurs divers éléments. REVEND I CATIONS 1. Socle de prise de courant du genre comportant, d'une part, un mécanisme (11), qui présente, dans un corps (12) en matière isolante, au moins deux alvéoles conductrices (13) et au moins deux bornes de connexion (14, 25), et, d'autre part, un support (15), dont le mécanisme (11) est solidaire, et qui, par un évidement central (16), laisse un libre accès à celui-ci, caractérisé en ce que, conjointement, d'une part, il est superposé, au mécanisme (11), un dispositif de protection (35) comportant, de manière connue en soi, un obturateur mobile (37), qui, au repos, interdit l'accès aux alvéoles conductrices (13) de ce mécanisme (11), et qui, lors de l'engagement d'une fiche, autorise cet accès aux broches de cette fiche, et, d'autre part, il est prévu, au droit du débouché (28) de chacune des bornes de connexion (14, 25) du mécanisme (11), une fenêtre d'observation (38, 39). 2. Socle de prise de courant suivant la revendication 1, caractérisé en ce que, le dispositif de protection (35) étant assujetti au mécanisme (11) par des moyens de maintien, ces moyens de maintien interviennent à l'écart des fenêtres d'observation (38, 39). 3. Socle de prise de courant suivant l'une quelconque des revendications 1, 2, caractérisé en ce que chacune des fenêtres d'observation (38, 39) est, au moins localement, suffisamment étroite pour s'opposer au passage du doigt d'épreuve prévu par les dispositions normatives en la matière. 4. Socle de prise de courant suivant l'une quelconque des revendications 1, 2, caractérisé en ce que l'une au moins des fenêtres d'observation (38, 39) est au moins partiellement obturée par un hublot transparent (49). 5. Socle de prise de courant suivant la revendication 4, caractérisé en ce que chacune des fenêtres d'observation (38, 39) est au moins partiellement obturée par un hublot transparent (49) et celui-ci appartient à une plaquette transparente (50) commune à l'ensemble. 6. Socle de prise de courant suivant la revendication , caractérisé en ce que ladite plaquette transparente (50) est solidaire du dispositif de protection (35). 7. Socle de prise de courant suivant la revendication 6, caractérisé en ce que ladite plaquette transparente (50) s'étend en porte à faux à compter du dispositif de protection (35). 8. Socle de prise de courant suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que, mesurée suivant la direction d'engagement (F) d'un conducteur électrique (30) dans la borne de connexion (14, 25) correspondante, la dimension (D2) de l'une au moins des fenêtres d'observation (38, 39) est supérieure à la moitié du diamètre moyen (D1) des alvéoles conductrices (13) du mécanisme (11) au repos. 9. Socle de prise de courant suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le corps (12) du mécanisme (11) est d'un seul tenant avec le support (15), l'ensemble formant une seule et même pièce (20). 10. Socle de prise de courant suivant la revendication 9, caractérisé en ce que, ladite pièce (20) formant, suivant le périmètre de l'évidement central (16) du support (15), un logement (21) sur le fond (23) duquel intervient le mécanisme (11), la paroi (26) du corps (12) du mécanisme (11) sur laquelle ouvrent les bornes de connexion (14, 25) de celui-ci s'étend en retrait par rapport à la paroi latérale (22) dudit logement (21), et, pour la formation des fenêtres d'observation (38, 39), le fond (23) de ce logement (21) est au moins localement évidé. 11. Socle de prise de courant suivant la revendication , caractérisé en ce que, du côté opposé au corps (12) du mécanisme (11), l'une au moins des fenêtres d'observation (38, 39) est au moins localement délimitée par une portion subsistante (42) du fond (23) dudit logement (21). 12. Socle de prise de courant suivant les revendications 4 et 11, prises conjointement, caractérisé en ce que ladite portion subsistante (42) du fond (23) du logement (21) se réduit à un rebord auquel se superpose le bord correspondant du hublot transparent (49) associé.