Brevet FR2745763A3 — publié le 19970912

FR 2745763 A3 19970912 FR 9603186 A 19960308 "DISPOSITIF D'IMMOBILISATION D'UN VEHICULE EN FONCTION DU DEGRE D'ALCOOLEMIE" La présente invention permet aux automobilistes d'éviter de conduire en état d'ivresse lorsqu'ils prennent posséssion de leur véhicule. Ce procéder pourrait éventuellement s'adapter sur d'autres véhicules tel que (voiture, moto, bateau, avion, etc...). Auparavant le seul moyen qui mettait hors d'état de nuire les personnes en état d'ivresse (dangereux pour autrui) était effectué par les forces de l'ordre. Ils arrêtaient un certain nombre de personnes et les faisaient souffler dans un dispositif de type (ballon ou éthylomètre électronique) pour constater leur capaciter à conduire. Malheureusement ce procédé ne permet pas de stopper tout le monde. Encore aujourd'hui, de nombreux accidents mortels due à l'alcool pourraient être évités. Le présent despositif sur son support, quand à lui peut se trouver au niveau du tableau de bord du véhicule. Il se compose d'un afficheur électronique qui permet de visualiser son taux d'alcoolémie. Si celui-ci a dépassé le taux autorisé, la voiture sera Si,mmé- diatement immobilisée. Bien entendu le dispositif peut évoluer si le taux d'alcoolémie à 1 'avenir--changeait. De plus le système est composé d'une horloge qui permet à l'utilisateur d'être immobilisé pendant un temps maximum d'une heure. Toutefois si au bout de ce temps le conducteur qui après un nouvel essai a encore un taux supérieur à la normal, son véhicule sera immobilisé à nouveau une heure. Le dispositif est alimenté en permanence et équipé d'une source auxiliaire accumulatrice ayant pour but de sauvegarder les fonctions principales d'immobilisation. Le dispositif sera muni aussi d'une mémoire qui permettra de visualiser le dernier taux d'alcoolémie enregistré. Ceci permettra à l'utilisateur de restreindre sa consommation d'alcool après vérification ainsi qu'aux forces de l'ordre de contrôler le dernier taux enregistré. Le dispositif suivant permet par un procédé de mesure chimique de mesurer le taux d'alcoolémie avec précision. De plus ce procédé permettra d'éviter de mesurer d'autres substences qui pourraient fausser la mesure d'éthylomètrie. Les dessins annexés illustrent l'invention * la figure 1 représente le dispositif avec ses éléments selon l'invention * la figure 2 représente un des éléments d'immobilisation du véhicule * la figure 3 représente un autre élément d'immobilisa tion du véhicule * la figure 4 représente le schéma de principe concer nant l'immobilisation du véhicule selon l'invention * la figure 5 représente le dispositif de blocage du moitié en cas d'oublie de cartouche pour l'hygiène * la figure 6 représente le diagramme des différentes étapes de donctionnement selon l'invention. En référence à ces dessins le dispositif comporte un boitier (7) muni d'un obturateur (1) permettant au soufflage de l'utilisateur. Après le soufflage, le dispositif (18) permet de mesurer le taux d'alcoolémie. Le circuit intégré (3) enregistre le taux d'alcoolémie, garde l'information en mémoire et renvois l'information sur le digital (2) pour la lecture du degrés d'alcool par le conducteur. De plus le circuit intégrés (3) dans le même temps actionne le système de relayage (5) qui permet l'immobilisation ou pas du véhicule. Enfin, le circuit intégré (3) possède une temporisation permettant de limiter le temps d'immobilisation du véhicule. Le cordon (4) permet l'alimentation des éléments internes du boitier (7) et les liaisons éléctriques entre le relais (5) et les systèmes d'immobilisation composés des contacts (K1) et (Kla). Le rôle de (K1) est de couper le circuit d'allumage lorsqu'il est nécessaire d'immobiliser le véhicule : le contact (K1) étant ouvert, la bobine d'allumage (8) n'est pas alimentée, entrainant le non-fonctionnement du rupteur (19) et du distributeur d'allumage (12) qui celui-ci donc ne pourra pas alimenter les bougies d'allumage (11). Le rôle de (Kla) est de fermer l'alimentation d'essence du carburateur lorsqu'il est nécessaire d'immobiliser le véhicule. Le contact (Kla) etant ouvert, coupe l'alimentation de l'élèctrovanne (ex1). Celle-ci étant situé entre le réservoire (13) suivit du filtre (14) empêche l'alimentation d'essence au carburateur (16) et coupe l'amor çage de la pompe à essence (15). La figure (4) représente le schéma de principe du fonctionnement global et la manière d'immobilisation du véhicule. Après visualisation du circuit intégré (3), l'impulsion envoyé au relais (5) permettra grâce à ses contacts (K1) et (Kla) de couper l'alimentation de la bobine (8) et de celle de l'élèctrovanne (ex1). Le procédé décrit figure (5 selon l'invention permet d'éviter d'utiliser le même embout (20) par mesure d'hygiène. Après avoir positionné l'embout (20) , le contact (S1) alimente le relais (18), qui par l'intermédiaire de son contact interne (R1) alimente le moteur (17) qui entraine le pointeau (21) permettant de libérer le boitier (7) permettant à l'usager de l'utiliser. Après utilisation, lorsque le boitier (7) est repositionné, le moteur (17) alimenté à nouveau replace le pointeau (21) à sa position initiale dans le boitier (7). Nous pouvons considérer que se procédé a pour rôle d'option et pourrait être considéré suivant le constructeur. Le diagramme fonctionnel présenté à la figure (6) permet de comprendre les étapes nécessaires au fonctionnement globale de l'invention. L'utilisateur souffle dans l'obturateur (1) qui permet la mesure du taux d'alcoolémie par l'élément (18) qui grâce au circuit intégré (3) permet à la visualisation du taux sur le digital (2) et dans le même temps d'alimenter ou pas suivant le taux enregistré le relais (5) qui, si celui-ci est sous-tension actionnera les contacts (K1) et (Kla) pour immobiliser le véhicule par la coupure de l'allumage et de l'alimentation d'essence dans le carburateur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'immobilisation d'un véhicule en cas d'abus d'alcool du conducteur. REVENDICATIONS 1) Dispositif d'immobilisation d'un véhicule en fonction du degrés d'alcoolémie caractérisé en ce qu'il comporte, un moyen de mesure du degrés d'alcoolémie ) relié à un dispositif chimique (18), lui-même relié à une mémoire interne (3) relié elle-même à un dispositif d'affichage digital (2) et à un relais (5) coupant un ou plusieurs des éléments vitaux du véhicule. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'obturateur (1) constitue une partie du boitier (7) permettant le soufflage dans l'appareil. 3) Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en afin que le dispositif chimique (18) permette la mesure du taux d'alcoolémie et que l'information soit enregistré dans le circuit intégré (3). 4) Dispositif selon une des revendications précédentes carat- ctérisé à ce que le circuit intégré (3) envois la mesure sur le digital (2) ainsi qu'une impulsion élèctriques sur le relais (5) suivant le taux d'alcoolémie mesuré. Le circuit intégré (3) garde en mémoire le dernier taux d'alcoolémie. 5) Dispositif selon une des revendications précédentes caractérise à ce que le circuit intégré (3) comporte une temporisation permettant de limiter le temps d'immobilisation du véhicule. 6) Dispositif selon une des revendications précédentes caractérise à ce que le relais (5) permet l'ouverture ou la fermeture de ses contacts (K1) et (Kla). 71 Dispositif selon une les revendications 4 et 5 à ce que les contacts du relais (5) ouvrent ou ferment le circuit d'alimentation d'essence ainsi que le circuit d'allumage.