Brevet FR2736676A1 — publié le 19970117

La présente invention concerne un dispositif d'arrbt de battant de porte, de fenêtre ou d'autres éléments du mème genre, ayant pour but en stoppant la course du battant lors de sa fermeture, de maintenir libre un espace de sécurité de quelques centimètres entre le battant et le dormant d'une quelconque ouverture. (ou, selon le cas entre les deux battants d'une meme ouverture) Ce dispositif selon les différents aspects de l'invention gardera toujours le meme rale de maintien d'un espace de sécurité suivant qu'il soit fixé sur le dormant ou le battant d'une quelconque ouverture et qu ' i 1 soit intégré a un quelconque système de fermeture ou monté indépendamment de celui-ci. Outre les dispositifs actuels actuels d'arrêt de porte ayant pour but la limitation de l'ouverture de la porte, tel que des systèmes de sécurité avec chaDnettes ou cran d'arret, la plupart des systèmes servant a limiter la fermeture de la porte sont des systèmes visant avant tout a maintenir la porte dans une position ouverte tel que des dispositifs fixés sur le sol ou sur le bas de porte ou meme à glisser entre le sol et le bas de porte) On notera également l'existence des "amortisseurs de porte", dispositifs servant à freiner la course du battant afin que celui-ci se referme lentement. Ce système à pour inconvénient de ne pas empêcher la fermeture complète du battant et donc les risques, en cas de fermeture brutale, de trancher un corps ou un objet qui resterait coincb entre les deux parties de l'ouverture. D'autre part ce dispositif n'est pas amovible et il n'est pas prévu de système permettant la mise momentanément "hors service" du dispositif en cas de besoin. La présente invention à pour but de réaliser un dispositif de sécurité trouvant son utilité dans le cas d'une fermeture brutale et le plus souvent involontaire de la porte. En effet, les courants d'air et 1 les jeux d'enfants, entre autres, représentent un danger permanent. En stoppant la course du battant elle empêche tout corps ou objets de rester coincé entre le battant et le dormant d'une quelconque ouverture, évitant ainsi des accidents et traumatismes divers. Sont particulièrement concernés les enfants (mains, doigts,) et les animaux domestiques. (queue de chats,...etc.) Les caractéristiques essentiel les concernant cette invention sont - Une butée qui se présente perpendiculairement à la surface du dormant et qui est d'une longueur suffisante pour laisser libre un espace de sécurité. - Un élément glissière se déplaçant par un mouvement de translation dans un corps constitué par le bottier de la serrure d'une part et par des guides disposés à l'intérieur de ce boftier d'autre part. - Un bras fixé à l'élément glissière et tendu en appui à un autre bras, celui-ci étant fixé au corps prolongeant le pene. L'ensemble est maintenu par un ressort fixé dans le bottier pour permettre à la butée d'être face au dormant. - Un taquet maintenu par un ressort peut se loger dans l'encoche aménagée sur l'élément glissière en cas de mise "hors service" du dispositif par l'utilisateur grâce à un cliquet extérieur fixé sur ce taquet. - La surface d'appui de la butée venant en contact avec le dormant est pourvue d'un revêtement en caoutchouc pour amortir la frappe du battant. - Selon une autre variante la butée est composée d'un bottier glissant sur une autre butée ; Un ressort est fixé par ses deux extrémités entre le bottier et la butée par deux vis. - Selon un autre aspect de l'invention le dispositif est monté indépendamment de toute serrure ou autre système de fermeture. Le bottier est monté sur le battant ou le dormant d'une ouverture, le ressort maintien la butée par son élément glissière face à l'autre partie de l'ouverture. Sur la glissière est aménagé une rainure logeant une bague fixée à un cliquet sortant à 1 'extérieur pour pouvoir circuler ou buter dans l'ouverture aménagée dans le bottier. - Selon un autre aspect de l'invention une barre en "S" fixée sur le dormant maintient un espace de sécurité suffisant entre le dormant et le battant de toute ouverture, ou entre deux battants d'une même ouverture. L'élément glissière coulisse dans un corps fixé sur la barre en "S". Sur ce corps est aménagé une rainure dans lequel glisse un cliquet qui permet à l'utilisateur la mise "en" ou "hors service du dispositif - Selon un autre aspect de l'invention une butée réglable est vissée sur l'extrémité d'un axe coulissant dans un bottier cylindrique fixé dans le bâti. Un écrou fixé sur la butée maintien, par serrage avec 1 'axe, le réglage de la butée. L'extrémité de la butée se présente sous deux variantes, soit avec un revetement en caoutchouc soit avec un ressort dans un cylindre glissant sur la butée pour amortir le choc de la frappe d'un battant sur le dormant d'une ouverture. La présente invention, sous forme diverses, présente l'avantage de pouvoir être fixée sur 1 'une ou 1 'autre des parties d'une ouverture (battant, dormant, ou autre parties fixes ou mobiles), de plus elle peut être intégrée dans d'autre dispositifs concernant toutes les ouvertures, mais elle peut aussi être montée séparément de tout autres dispositifs même sur des ouvertures déjà existantes. Son installation facile (par vis ou adhésif) et sa manipulation simple, soit en actionnant la poignée de la serrure soit en poussant un cliquet sont aussi d'autres avantages. De plus pour chacune de tous ces versions (soit fixée sur le battant ou le dormant ou intégrée dans un système de fermeture) l'utilisateur peut choisir d'utiliser le dispositif et de le maintenir en position "hors service". n signaler également que ce dispositif peut être associé à d'autre dispositifs d'arrêt de porte ou de sécurité sans entraver leurs fonctionnements. D'autres caractéristiques et avantages de 1 'invention ressortiront dans la description ciaprès en se référant aux dessins annexés à ce mémoire. La FIG.1 de la planche 1/4 est une vue de face montrant l'invention avec tous les éléments attachés à ses fonctions, intégrés dans un coffre de serrure existante. Ce dispositif est composé d'une butée (8) fixée sur une glissière (8'). Un ressort (4) fixé dans le bottier maintien, par la glissière (8'), la butée (8) ou (21) (22) en position de butoir. Ce mouvement s'exerce en continu en même temps que le pêne(FIG 5). Pour fermer complètement le battant de la porte, l'utilisateur manoeuvrera habituellement la poignée (25). Le crochet (17) actionné par l'élément (18) de la poignée (25) renverra le pene (lob) à l'intérieur du bottier par son rallongement (14) arrêté en fin de course par la butée (13). Un bras (11) fixé au rallongement du pêne (14) entratnera par son mouvement de translation vers l'intérieur du couvercle l'ensemble (e) ou (21)(22) et (8') grâce à un autre bras (10) fixé à l'élément glissière (8'), ce qui permettra le dégagement de la butée loin de la surface du dormant (24), voir (P8) FIG.6. La porte sera refermée complètement sans aucun autre mouvement supplémentaire parallèle. Et, tandis que le pêne (lb) prend sa place dans sa gache (23), la butée (8) restera en appui sur la cotée intérieur du dormant de la porte à l'aide du ressort (4) . voir P8 FI6.7. Pour ouvrir la porte, l'utilisateur appliquera le mouvement habituel sur la poignée (25), et les mouvements du mécanisme de la serrure et du dispositif inventé se succéderont comme indiqué ci-dessus. Une fois la porte ouverte et la poignée (25) lacée, le ressort (4) ramenera immédiatement la butée (8) en action face à la surface (24) du dormant, en même temps que la sortie du pêne par le ressort (12). Voir P8 FIG.5. Pour mettre momentanément ce dispositif "hors service", il suffit de pousser manuellement la butée vers l'intérieur du boftier jusqu'à 1 'enclenchement du taquet (3) dans 1 'encoche (7) à l'aide du ressort tel). Pour le libérer il suffit de pousser le taquet (2) vers le haut, guidé par (5) et (5'), et le ressort (4) ramènera instantanément la butée en fonction face au dormant. la FIG.2 est une coupe vue de droite de l'invention intégrée dans un système de serrure selon la FIG.1 et présentant une première variante caractérisée par un caoutchouc recouvrant la surface d'appui de la butée. La FIG.3 est la même coupe que FIG.2 vue de droite de l'invention intégrée dans un système selon la FIG.1 Elle montre, selon une autre variante, la butée composée d'un boftier t21) coulissant et freiné en fin de course par une butée (22). Un ressort amortisseur (30) est fixé entre les deux parties par les vis (20) et (28'). La FIG.4 est une coupe vue de dessus de la deuxième variante selon la FIG.3. La FIG.5 est une vue de dessus permettant de visualiser l'invention en place dans le battant d'une porte en position de fermeture involontaire laissant un espace de sécurité (26). La FIG.6 est une vue de dessus permettant de visualiser l'invention en place dans le battant d'une porte, en actionnant manuellement la poignée de la porte, la butée se dégage en même temps que le pêne. La FIG.7 est une vue de dessus permettant de visualiser 1 ' i nvent i on dégagée en place dans le battant d'une porte en position de fermeture complète. Les FIG 8 & FIG.9 de la planche 2/4 représente le même dispositif avec quelques modifications. Selon un autre aspect de l'invention il est indépendant de tout autre système de fermeture. Ce dispositif est composé d'une butée (8) fixée sur une glissière (8'). Un ressort (4) fixé dans le boftier maintien, par la glissière (8'), la butée (8) ou (21) (22) en position de butoir. Pour fermer complètement la dormant de la porte l'utilisateur devra dégager avec l'autre main la butée (8) ou (21)(22) du dormant et le cliquet (2) fixé sur la bague (29) logée dans la rainure (27) glissera horizontalement dans 1 'ouverture aménagée dans le bottier voir FIG.12. Pour mettre ce dispositif momentanément "hors service" il suffit de faire basculer le cliquet (2) vers le bas dans la rainure verticale face à la surface du bottier (28). La FIG. 1 est une vue de dessus d'une porte montrant le dispositif positionné sur le battant mi ouvert. La FIG.11 est la même démonstration que la FIG.10 montrant le battant de la porte bloqué en fermeture involontaire par la butée laissant libre un espace de sécurité (26). La FIG. 12 suivant la même démonstration que les FIG.10 et FIG.11 montre la porte complètement fermée avec la butée dégagée et en appui sur l'intérieur du dormant. La FIG. 13 de la planche 3/4 montre une vue en perspective d'une autre solution où le système comprenant la butée est fixé sur le dormant de la porte. Selon un autre aspect de l'invention une barre en "S" fixée sur le dormant par des vis maintient un espace de sécurité suffisant entre le dormant et le battant de toute ouverture. L'élément glissière coulisse dans un corps fixé sur la barre en "S". Sur ce corps est aménagé une rainure dans lequel glisse un cliquet fixe à une bague logée dans une rainure qui permet à l'utilisateur la mise "en" ou "hors" service du dispositif en la basculant dans l'une des deux ouvertures verticales selon le besoin. La FIG. 14 représente une autre solution du système se fixant sur le dormant et où la butée est actionnée avec un mouvement de rotation et de translation. Cette solution est plutôt valable pour des portes lourdes et donnant sur l'extérieur (porte d'entrée). Selon un autre aspect de l'invention, une butée réglable par rapport au profondeur de chaque porte (voir P. FIG.17) est vissée avec l'extrémité d'un axe coulissant dans un bottier cylindrique fixé sur le bâti, Un écrou est vissé sur la butée maintenant le réglage avec l'axe. L'autre coté de la butée se présente sous deux variantes, soit avec un revêtement en caoutchouc, soit avec un ressort dans un cylindre glissant sur la butée, pour amortir le choc de la frappe de la porte. Un taquet fixé dans l'axe permet, girafe à un mouvement de translation et de rotation sur 1 'ouverture aménagée dans le cylindre, de mettre la butée entre le battant et le dormant d'une ouverture (voir FIG. 17) ou de la dégagée loin des deux parties d'une ouverture en soulevant le taquet et en le ramenant manuellement au fond de l'autre coté de l'ouverture. La FIG. 15 est une coupe de la partie qui reçoit la frappe de la fermeture du battant du système décrit à la FIG. 14, elle nous montre un ressort amortisseur à l'intérieur d'un cylindre. La FIG. 1 lb est une coupe de la même pièce que FIG. 15 montrant 1 'autre variante avec la deuxième solution caractérisée par un caoutchouc. La FIG. 17 est une vue de dessus d'une porte montrant le dispositif de la FIG. 14 monté sur le dormant de la porte et qui bloque sa fermeture en laissant 1 'espace de sécurité recherché. La FIG. 18 est une vue de dessus d'une porte montrant le dispositif de la FIG. 14 dégagé et permettant la fermeture complète de la porte. En ce qui concerne son domaine d'utilisation industrielle, un dispositif de sécurité par arrêt de battant de porte, de fenêtre ou d'autre élément du même genre maintenant un espace libre de sécurité entre le battant et le dormant d'une ouverture, réalisé de la manière décrite cidessus et illustré par les dessins ci-annexés peut être utilisé dans tous les cas ou il se trouve une ouverture, cela quelque soit la taille, le poids et la forme des battants de telle façon que la butée ait une longueur suffisante entre le ou les battants et le dormant. Il est important que ces dispositifs soit placés sur des portes et des ouvertures déjà montées, après l'installation de celles-ci. REVENDICATIONS 1. Dispositif d'arrct de battant de porte, de fenètre ou d'autres éléments du même genre caractérisé par une butée (8) ou (21) (22) qui se présente perpendiculairement à la surface du dormant (24) et qui est *une longueur suffisante pour laisser libre un espace de sécurité (26). 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par un élément glissière (8) fixé à la butée (8) se déplaçant par un mouvement de translation dans un corps constitue par le bottier d'une serrure d'une part et par des guides (6-6'-9) disposes à l'intérieur dc ce boiticr d'autre part. 3, Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par deux bras, l'un (10) est fixé à lelement glissière (8) et tendu en appui contre vautre bras (11) qui est fixé au corps (14) prolongeant le pêne (16), la butée (8) est maintenu face au dormant a l'aide de l'élément glissiére (8') par un ressort (4) fixé dans le boitier. 4. Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par un taquet (3) maintenu par un ressort (1) pour pouvoir se loger dans l'encoche (7) aménagé sur l'élément glissière (8') grâce à un cliquet extérieur fixé sur ce taquet. 5. Dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que la surface d'appui de la butée (8) venant en contact avec la surface du dormant (24) soit pourvue d'un revêtement eli caoutchouc (19). 6. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un ressort amortisseur (3ü) sott fixé par l'une de ses extrémités à la butée (22), et par l'autre extrémité à un boîtier (21) qui coulisse sur la butée (22). 7. Dispositit selon les revendications 1,2,5 et 6 caractérisé en ce que l'ensemble butée (8) et glissière (8') coulisse dans un in boîtier monté sur le dormant ou le battant d'une ouverture indépendamment de tout autre système de fermeture, Wl ressort (4) fixé dans ce boîtier maintien la butée (8) par son élément glissière (8) en position de butoir face à l'autre partie de l'ouverture, sur la glissière est aménagé une rainure (27) logeant une bague (29) fixé à un cliquet (2) sortant à l'extérieur pour voir circuler ou buter dans l'ouverture aménagée dans le boîtier (28). 8. Dispositif selon les revendications t et 2 caractérisé en ce qu'une barre en "S" fixée sur le dormant maintien l'espace de sécurité suffisant entre les deux parties de l'ouverture. l'ensemble butée et glissiére coulisse dans un corps fixé sur cette barre en "S" sur ce corps est aménagé une rainure dans laquelle glisse un cliquet