Brevet FR2746583A1 — publié le 19971003

La présente invention concerne un appareil sanitaire spécialement étudié pour les animaux domestiques, tels que les chats et les chiens. I1 est essentiellement constitué d'un plan pouvant recevoir un animal et d'une carcasse où est disposé ce plan. Ledit plan est mobile pour permettre, après le départ de l'animal de l'appareil sanitaire, l'évacuation des déjections que celui-ci a laissé. L'état de la technique comporte de nombreux documents. Parmi ceux-ci, certains, tels que EP-A-0.558.786 et FR-A2.687.285, utilisent une technique très simple consistant à aménager le sol du sanitaire sous la forme d'un évier comportant un siphon d'évacuation des excréments. Bien entendu ce type d'appareil est assez aisé à nettoyer, par contre la nature du sol du sanitaire n'est pas des plus agréables et les animaux ne sont pas spontanément attirés vers ces lieux d'aisance. Une autre technique est bien décrite dans le document FR-A2.643.542 qui a pour objet un dispositif d'îlot d'hygiène pour animaux comprenant une colonne pourvue d'une rampe d'aspersion, un tapis sans fin, une margelle entourant le tapis et la colonne, caractérisé par le fait qu'il comporte un récipient intermédiaire disposé entre le tapis sans fin et le fond du bac, ce récipient étant destiné à recevoir et à contenir de l'eau de lavage du tapis sans fin, pour pouvoir être vidangé périodiquement afin de chasser les excréments tombés du tapis sur le fond du bac, d'où il résulte l'avantage de permettre la récupération de l'eau du tapis en vue de son utilisation comme eau de chasse pour laver le bac. L'utilisation d'un tapis sans fin est bien évidemment très pratique, néanmoins il est constitué d'une structure souple qui est alvéolée et retient des particules et donc les effluves des fèces. De ce fait, le tapis sera difficile à nettoyer et les mauvaises odeurs seront impossibles à dissiper. Enfin, le document WO-A-93/22904 propose des toilettes pour chats qui sont automatiquement nettoyées et alimentées en litière fraîche pour chats après utilisation. La matière composant la litière étant amenée dans un tiroir à fermeture hermétique et avec cassette d'évacuation interchangeable, les nuisances dues aux odeurs sont largement exclues, ce qui répond aussi bien aux exigences de l'homme qu'au besoin de propreté des chats. Le problème est résolu par le fait qu'après chaque utilisation, le fond flexible se retire au-dessous de la litière fraîche dans la tour d'approvisionnement, ce qui 1 essuie et le nettoie en même temps, la litière utilisée tombant dans le tiroir muni d'une cassette d'évacuation interchangeable située dans la partie inférieure. Lors du mouvement en avant vers sa position initiale, le fond flexible est réapprovisionné en litière fraîche par un dispositif de dosage situé dans la tour d'approvisionnement. Cet appareil permet de proposer au chat une vraie litière. Pourtant les manipulations manuelles sont nombreuses et peu ragoûtantes pour la personne qui s'occupe du nettoyage. La présente invention concerne un appareil sanitaire qui résout l'ensemble des problèmes qui viennent d'être soulevés en proposant un appareil accueillant pour l'animal, pratique et aisé à nettoyer et dont le fonctionnement peut être entièrement automatisé. A cet effet, l'invention a pour objet un appareil sanitaire qui comporte un plan pouvant être fixe pour la réception d'un animal domestique, tel que chat ou chien, ou mobile pour l'évacuation des fèces de cet animal, et qui comporte une carcasse contenant des moyens techniques pour permettre la manoeuvre et le nettoyage du plan qui a été souillé, caractérisé par le fait que le plan est constitué de deux plateaux basculant entre deux positions extrêmes, une position d'utilisation par l'animal et une position d'évacuation de ses fèces, et que les moyens techniques renfermés dans la carcasse sont constitués - de moyens d'actionnement des deux plateaux entre les deux positions extrêmes, - de moyens d'amenée de l'eau propre, - de moyens de projection et de nettoyage, et - de moyens d'évacuation de l'eau souillée. Les deux plateaux basculants comportent chacun un axe d'articulation, les deux axes d'articulation étant parallèles l'un par rapport à l'autre. Selon un mode de réalisation, l'axe d'articulation de chaque plateau basculant est situé sous ledit plateau, l'axe partageant fictivement le plateau en deux parties sensiblement symétriques. Selon un autre mode de réalisation, l'axe d'articulation de chaque plateau basculant est situé au niveau du bord de ce plateau en position la plus éloignée de l'autre plateau. Quel que soit le mode de réalisation, et quelle que soit la position d'utilisation ou de nettoyage des plateaux, ceux-ci sont inclinés. L'angle d'inclinaison entre les deux plateaux est un angle obtus dirigé vers le bas. Plus précisément, l'angle entre les deux plateaux est compris entre 170 et 179-, en position d'utilisation, et entre 95 et 105-, en position d'évacuation. Dune part les moyens d'amenée et d'évacuation sont constitués par des canalisations. D'autre part, les moyens de projection et de nettoyage sont constitués de gicleurs dont l'orientation de l'eau propre projetée est dirigée sur la surface supérieure des plateaux en position de nettoyage. Selon une variante de réalisation, les gicleurs sont portés par la carcasse de l'appareil sanitaire. Selon une autre variante de réalisation, les gicleurs sont portés par les plateaux basculants. Selon cette seconde variante de réalisation, chaque axe d'articulation est creux et comporte une pièce fixe solidaire de la carcasse et une pièce mobile solidaire du plateau, les pièces creuses fixe et mobile coopérant pour permettre le passage de l'eau propre destinée au gicleur. Quel que soit le mode de réalisation, l'appareil sanitaire comporte sous les plateaux un réceptacle de l'eau souillée, qui comporte une ouverture en position la plus basse, cette ouverture étant associée aux moyens d'évacuation. Les moyens d'actionnement sont constitués par un vérin. Selon un mode particulier de réalisation, les plateaux comportent chacun une encoche placée en regard l'une de l'autre. Les plateaux comportent des crochets de manipulation. Les dessins ci-joints sont donnés à titre d'exemples indicatifs et non limitatifs. Ils représentent plusieurs modes de réalisation selon l'invention. Ils permettront de comprendre aisément l'invention. La figure 1 représente une vue en perspective d'un appareil sanitaire selon l'invention, les plateaux étant en position de réception d'un animal. La figure 2 est identique à la figure 1, mais les plateaux sont en position d'évacuation des excréments de l'animal. La figure 3 est une vue en coupe selon A-A de la figure 1. La figure 4 est une vue en coupe selon C-C de la figure 2. La figure 5 est une vue en coupe selon B-B de la figure 1. La figure 6 représente une vue en perspective d'un axe d'articulation. La figure 7 représente une vue latérale d'un premier mode de réalisation d'un gicleur. La figure 8 est une vue en coupe identique à la figure 3 d'un autre mode de réalisation de l'invention. La figure 9 est une vue en coupe identique à la figure 4 du mode de réalisation de la figure 8. La figure 10 est une vue identique à la figure 5 où les plateaux comportent des perfectionnements. La figure 11 représente une vue en coupe transversale de deux plateaux en position de réception d'un animal. La figure 12 représente une vue en coupe transversale de deux plateaux en position d'évacuation des excréments de l'animal. La figure 13 représente une vue identique aux figures 1 et 2 d'un autre mode de réalisation de l'invention au niveau des moyens d'évacuation de l'eau souillée. Enfin, la figure 14 représente une vue identique à la figure 7 d'un second mode de réalisation d'un gicleur. La présente invention concerne un appareil 1 ou 11, bien représenté sur l'ensemble des figures, qui est de forme parallélépipédique. Extérieurement cet appareil 1 ou 11 ne comporte qu'une seule ouverture 25 permettant, soit l'entrée selon F1 d'un animal dans l'appareil sanitaire 1, soit la sortie selon F2 de ce même animal. L'appareil sanitaire 1 ou 11 est essentiellement constitué d'un plan 2 ou 12 pouvant être fixe, pour permettre la réception d'un animal domestique, comme, par exemple, un chat ou un chien, ou être mobile pour l'évacuation des fèces de cet animal. La seconde partie de l'appareil sanitaire 1 ou 11 est constituée par une carcasse 3 ou 13 qui contient les moyens techniques permettant la manoeuvre et le nettoyage du plan 2 ou 12, qui a été souillé. Le premier mode de réalisation de l'appareil sanitaire 1 est bien représenté sur les figures 1 à 5 alors que le second appareil sanitaire 11 est bien représenté aux figures 8 et 11. La carcasse 3 ou 13 de l'appareil 1 ou 11 renferme donc en son sein un espace pouvant recevoir l'animal domestique devant faire ses besoins. Le sol de cet habitacle est constitué par deux plateaux basculants 4 ou 14. Comme on le voit bien sur les figures 11 et 12, chaque plateau 14 est articulé par l'intermédiaire d'un axe 19, situé sur le bord du plateau 14 qui est en position opposée à l'autre plateau 14. Le basculement s'effectue entre deux positions extrêmes - une première position d'utilisation pour l'animal, où l'angle d'inclinaison des deux plateaux est un angle a, qui est généralement compris entre 170 et 179 - dans la pratique, un angle de 174 semble être des plus intéressants, et - une seconde position montre que l'angle d'inclinaison entre les plateaux 14 est plus serré ; il s'agit de l'angle p dont les dimensions sont comprises entre 95 et 105-, avec une valeur intermédiaire d'utilisation de 100 en règle générale. Le mouvement entre l'angle a et l'angle P est effectué par un mouvement de pivotement selon F4, autour de l'axe d'articulation 19, ou bien selon le premier mode de réalisation, selon F3 autour de l'axe d'articulation 9, axe 9 qui est situé à peu près à mi-distance en plein du centre du plateau 4. Le mouvement inverse entre l'angle a et l'angle P est effectué par un mouvement de pivotement selon F3 ou F4, qui est dû à la présence d'un vérin 5 ou 15. L'action à simple effet selon F5 ce qui permet de déplacer les plateaux 4 selon F3 et les plateaux 14 selon F4. Le mouvement de retour est effectué, soit par un second mouvement du vérin, si celui-ci est à double effet, soit du fait de l'incorporation au niveau des axes d'articulation 9 et 19 de ressorts, non représentés sur les figures, qui tendent à maintenir en position de réception des animaux les plateaux 4 et 14, comme cela est représenté aux figures 3 et 8. Quel que soit le mode de réalisation de l'appareil sanitaire 1 ou 11, les axes d'articulation 9 ou 19 sont parallèles l'un par rapport à l'autre ; comme on l'a vu précédemment, les axes 9 sont situés sous les plateaux 4, en position médiane, alors que les axes 19 sont situés sur les bords, au niveau de la carcasse 13. Du fait de cette constitution la mise en place des gicleurs 7 et 17 est totalement différente. Selon le premier mode de réalisation, les gicleurs 7 sont situés sur les plateaux 4 pour permettre à ceux-ci 7 de suivre le mouvement dudit plateau 4. Selon le second mode de réalisation de l'appareil sanitaire 11, les gicleurs 17 sont portés par la carcasse et se situent au plus près de l'axe d'articulation 19. Ces configurations sont bien entendu dues au fait de la présence au plus près ou non des axes d'articulation. Quoiqu'il en soit les gicleurs 7 sont situés au plus près des bords des plateaux 4 situés au voisinage de la carcasse 3, ceci pour permette un nettoyage adéquat de la surface supérieure des plateaux 4. Selon un mode particulier de réalisation représenté sur la figure 10, les plateaux peuvent comporter des encoches 16 situées en vis-à-vis l'une de l'autre pour créer un trou dans une position au plus près de la cloison du fond de l'habitacle de l'appareil sanitaire, c'est à dire, en opposition à l'ouverture d'entrée dudit appareil. Il ressort que cette position est la position la plus adéquate pour l'animal pour faire ces besoins. Si l'animal se comporte comme cela est prévu, le nettoyage des plateaux en sera encore facilité. La carcasse 13 comporte également une zone inaccessible à l'animal qui contient une partie des moyens techniques qui permettent le fonctionnement de l'appareil sanitaire 1. Ces moyens techniques sont essentiellement constitués de moyens d'actionnement 5 ou 15 des deux plateaux 4 ou 14 entre les deux positions extrêmes. Ces moyens d'actionnement ont déjà été décrits puisqu'il s'agit de vérins 5 ou 15. Il existe également des moyens d'amenée d'eau propre. Si cette eau propre ne pose aucun problème vis-à-vis des gicleurs 17 qui sont fixes et montés sur la carcasse 13, il n'en va pas de même sur le premier mode de réalisation où les gicleurs 7 sont montés sur les plateaux basculants 4. De ce fait, ces moyens d'amenée 6, constitués par des canalisations, doivent permettre le passage des canalisations 6 de la partie fixe, constituée par la carcasse et l'alimentation en eau, à la partie mobile c'est à dire le plateau. Comme on le voit bien sur la figure 6, l'axe d'articulation 9 est constituée d'une pièce fixe et creuse 20, qui est solidaire, d'une part de la carcasse 3, et d'autre part d'une canalisation d'alimentation en eau, non représentée sur les figures, et également d'une pièce mobile 21, également creuse, qui elle est solidaire du plateau 4 et de canalisation 6 qui mène l'eau propre au gicleur 7. Un ergot de maintien en position 26 est présent au niveau de la pièce fixe 20 pour maintenir par agrafage la pièce mobile 21. Un joint 22 peut éventuellement venir prendre place entre les pièces 20 et 21. Parmi les autres moyens techniques, il existe des moyens de projection et de nettoyage 7 ou 17, qui sont constitués par les gicleurs 7 ou 17, et enfin des moyens d'évacuation bien représentés sur les figures 3, 4, 8 et 9 qui sont constituées par des réceptacles 8 ou 18. Lesdits réceptacles 8 ou 18 étant bien entendu associés à un conduit d'évacuation des eaux souillées. Selon la figure 13, un mode particulièrement intéressant de réalisation d'un moyen d'évacuation de l'eau souillée 10, et constitué par un réceptacle, dit à gravité. Ce réceptacle 10 est constitué d'un ensemble de pentes qui conduisent toutes à un orifice d'évacuation 27 des eaux souillées, cet orifice 27 étant bien entendu associé à des canalisations d'évacuation des eaux. La carcasse de l'appareil sanitaire comporte un boîtier 23 qui renferme d'autres moyens techniques plus fragiles, qui permettent la gestion de l'appareil. Ces moyens techniques peuvent être constitués par des composants électroniques qui permettent le nettoyage automatique des plateaux lorsque l'animal est sorti selon F2 de l'appareil sanitaire. Dans ce cas, il sera nécessaire d'utiliser des capteurs de pressions sur les plateaux ou un détecteur infra-rouge pour informer la centrale électronique de la présence éventuelle d'un animal. En règle générale, les plateaux sont inclinés en position de nettoyage uniquement lorsque le nettoyage est effectué. Dans tous les autres cas, les plateaux seront en position de réception d'un animal domestique. Dès que la pression sur les capteurs sera nulle, la centrale électronique sera capable de prendre la décision de l'inclinaison des plateaux sous l'effet des vérins et également la projection d'eau propre par les gicleurs sur les plateaux. En ce qui concerne la structure des gicleurs, l'eau est projetée avec une certaine pression, selon F6, comme on le voit sur les figures 3, 4 et 7 à 9. Néanmoins, il est possible d'avoir un gicleur de forme un peu différente, selon la figure 14, qui permette de diminuer la pression et ainsi de favoriser l'écoulement selon F7 de l'eau projetée. Selon ces figures 7 et 14, ces gicleurs qui sont positionnés sur les plateaux basculants, comportent des crochets de manipulation 24 qui facilitent la manipulation des plateaux par le propriétaire de l'appareil sanitaire. Ces crochets de manipulation 24 peuvent être utilisés, soit pour actionner le mouvement des plateaux basculants de façon manuelle, soit pour permettre le démontage desdits plateaux vis-à-vis de la carcasse de l'appareil sanitaire. REFERENCES 1- Appareil sanitaire 2- Plan de réception d'un animal 3- Carcasse de l'appareil 1 4- Plateaux basculants constituant le plan 2 5- Moyens d'actionnement des plateaux 4 ou vérin 6- Moyens d'amenée de l'eau propre ou canalisation 7- Moyens de projection et de nettoyage ou gicleur 8- Moyens d'évacuation de l'eau souillée ou réceptacle 9- Axes d'articulation des plateaux 4 10- Autres moyens d'évacuation de l'eau souillée ou réceptacle à gravité 11- Appareil sanitaire 12- Plan de réception d'un animal 13- Carcasse de l'appareil 11 14- Plateaux basculants constituant le plan 12 15- Moyens d'actionnement des plateaux 14 ou vérin 16- Encoche 17- Moyens de projection et de nettoyage ou gicleur 18- Moyens d'évacuation de l'eau souillée 19- Axes d'articulation des plateaux 14 20- Pièce fixe de l'axe d'articulation 9 21- Pièce mobile de l'axe d'articulation 9 22- Joint 23- Boîtier 24- Crochet de manipulation des plateaux 4 ou 14 25- Ouverture de l'appareil sanitaire 1 26- Ergot de la pièce 20 27- Orifice d'évacuation des eaux a- Angle entre les plateaux en position de réception d'un animal domestique P- Angle entre les deux plateaux en position de nettoyage F1- Entrée d'un animal dans l'appareil sanitaire 1 F2- Sortie d'un animal de l'appareil sanitaire 1 F3- Mouvement des plateaux 4 entre l'angle a et l'angle p F4- Mouvement des plateaux 14 entre l'angle a et l'angle P F5- Mouvement du vérin 5 ou 15 F6- Projection d'eau propre sur les plateaux souillés F7- Ecoulement d'eau propre sur les plateaux souillés REVENDICATIONS 1. Appareil sanitaire (1 ou 11) qui comporte un plan (2 ou 12) pouvant être fixe pour la réception d'un animal domestique, tel que chat ou chien, ou mobile pour l'évacuation des fèces de cet animal, et qui comporte une carcasse (3 ou 13) contenant des moyens techniques pour permettre la manoeuvre et le nettoyage du plan (2 ou 12) qui a été souillé, caractérisé par le fait que le plan (2 ou 12) est constitué de deux plateaux (4 ou 14) basculant entre deux positions extrêmes, une position d'utilisation par l'animal et une position d'évacuation de ses fèces, et que les moyens techniques renfermés dans la carcasse (3 ou 13) sont constitués - de moyens d'actionnement (5 ou 15) des deux plateaux (4 ou 14) entre les deux positions extrêmes, - de moyens d'amenée (6) de l'eau propre, - de moyens de projection et de nettoyage (7 ou 17), et - de moyens d'évacuation (8, 10 ou 18) de l'eau souillée. 2. Appareil, selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les deux plateaux basculants (4 ou 14) comportent chacun un axe d'articulation (9 et 19), les deux axes d'articulation (9 ou 19) étant parallèles l'un (9) par rapport à l'autre (19). 3. Appareil, selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'axe d'articulation (9) de chaque plateau basculant (4) est situé sous ledit plateau (4), l'axe (9) partageant fictivement le plateau (4) en deux parties sensiblement symétriques. 4. Appareil, selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'axe d'articulation (19) de chaque plateau basculant (14) est situé au niveau du bord de ce plateau (14) en position la plus éloignée de l'autre plateau (14). 5. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que, quelle que soit la position d'utilisation ou de nettoyage des plateaux (4 ou 14), ceux-ci sont inclinés. 6. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que l'angle d'inclinaison (a ou P) entre les deux plateaux (4 ou 14) est un angle obtus dirigé vers le bas. 7. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 ou 5, caractérisé par le fait que l'angle entre les deux plateaux (4 ou 14) est compris entre 170 et 179-, en position d'utilisation (a) et entre 95 et 105-, en position d'évacuation (P). 8. Appareil, selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les moyens d'amenée (6) et d'évacuation (8 ou 18) sont constitués par des canalisations, et que les moyens de projection et de nettoyage (7 ou 17) sont constitués de gicleurs dont l'orientation de l'eau propre projetée est dirigée sur la surface supérieure des plateaux (4 ou 14) en position de nettoyage. 9. Appareil, selon les revendications 3 et 8, caractérisé par le fait que les gicleurs (17) sont portés par la carcasse (13) de l'appareil sanitaire (11). 10. Appareil, selon les revendications 4 et 8, caractérisé par le fait que les gicleurs (7) sont portés par les plateaux basculants (4). 11. Appareil, selon les revendications 4 et 10, caractérisé par le fait que chaque axe d'articulation (9) est creux et comporte une pièce fixe (20) solidaire de la carcasse (3) et une pièce mobile (21) solidaire du plateau (4), les pièces creuses fixe (20) et mobile (21) coopérant pour permettre le passage de l'eau propre destinée au gicleur (7). 12. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé par le fait qu'il comporte sous les plateaux un réceptacle de l'eau souillée, qui comporte une ouverture en position la plus basse, cette ouverture étant associée aux moyens d'évacuation. 13. Appareil, selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les moyens d'actionnement sont constitués par un vérin. 14. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et 12, caractérisé par le fait que les plateaux comportent chacun une encoche (16) placée en regard l'une de l'autre. 15. Appareil, selon l'une quelconque des revendications 1 à 12 ou 14, caractérisé par le fait que les plateaux (4 ou 14) comportent des crochets de manipulation (24).