Brevet FR2730756A1 — publié le 19960823

I.a présente invention concerne les dispositifs de fenêtre, porte ou analogue, plus particulièrcnlellt ceux qui comportent un dormant et deux battants. On connaît déjà un dispositif de fenêtre, porte ou analogue qui comporte un dormant comprenant un cadre de forme générale sensiblement rectangulaire définissant une ouverture, un premier et un second battants de forme générale sensiblement rectangulaire, et des moyens pour monter les deux battants en rotation sur le cadre autour, respectivement, d'un premier et d'un second axe sensiblement parallèles, les premier et second axes étant situés à proximité respectivement de deux côtés opposés du cadre. Les deux battants sont montés en outre en rotation de façon qu'ils puissent à volonté "fermer" et "ouvrir" I'ouverture.Ce dispositif comporte aussi au moins une tige de crémone montée en translation par rapport au premier battant suivant une direction sensiblement parallèle aux premier et second axes, au moins une extrémité de la tige de crémone étant apte à émerger d'un bord de ce battant, des moyens pour commander la translation de la tige de crémone de façon qu'elle puisse prendre deux positions, une première position dite "rentrée" dans laquelle l'extrémité n'émerge pas du bord du battant et une seconde position dite "sortie" dans laquelle l'extrémité émerge de ce bord, le cadre comportant en OUtre un oriFice situé sur l'un de ses côtés de façon à recevoir l'extrémité de la tige de crémone lorsque Ic premier battant est dans la position de fermeture de l'ouverture et que cette tige de crémone est en position "sortie". I.e dispositif de fenêtre, porte ou analogue décrit ci-dessus présente plusieurs inconvénients. I > ar exemple, il ne permet généralement pas de stabiliser les deux battants lorsqu'ils sont dans une position d'ouverture partielle de la fenêtre, porte ou analogue, et donc de les empêcher d'osciller violemment, par exemple sous l'effet d'un vent violent ou d'un courant d'air. I > our les mêmes raisons, il est impossible de laisser un jeune enfant seul dans une pièce équipée d'une fenêtre de ce type, même lorsque la fenêtre n'est que partiellement ouverte, en particulier lorsque la pièce est située en étage d'un immeuble. Dans ces conditions, il faut laisser la fenêtre colllplètemellt fermée et bloquée, même s'il fait très chaud et si l'on souhaite aérer le logement. la présente invention a ainsi pour but de réaliser un dispositif de Fenêtre, porte ou analogue qui obvie aux inconvénients mentionnés ci-dessus. l'lus précisément, la présente invention a pour objet un dispositif de fenêtre, porte ou analogue comportant: - un dormant comprenant un cadre de forme générale sensiblement rectangulaire définissant une ouverture, - un premier et un second battants de forme générale sensiblement rectangulaire, - des moyens pour monter les deux dits battants en rotation sur ledit cadre autour, respectivement, d'un premier et d'un second axe sensiblement parallèles, lesdits premier et second axes étant situés à proximité rcspectivemenl de deux côtés opposés dudit cadre, les deux battants étant montés en outre en rotation de façon qu'ils puissent fermer et ouvrir ladite ouverture, - au moins une tige de crémone montée en translation par rapport au premier battant suivant une direction sensiblement parallèle auxdits premier et second axes, au moins une extrémité de ladite tige de crémone étant apte à émerger d'un bord dudit premier battant, - des moyens pour commander la translation de ladite tige de crémone de façon qu'elle puisse prendre deux positions, une première position dite "rentrée" dans laquelle ladite extrémité n'émerge pas dudit bord du premier battant et une seconde position dite "sortie" dans laquelle ladite extrémité émerge dudit bord, - le cadre comportant en outre un orifice situé sur l'un de ses côtés, redit orifice étant situé de façon à recevoir l'extrémité de ladite tige de crémone lorsque le premier battant est dans la position de fermeture de ladite ouverture et que cette tige de crémone est en position "sortie", caractérisé par le fait qu'il comporte en outre:: - une patte, - des moyens pour monter ladite patte en coopération sur un bord dudit second battant de façon qu'elle soit située dans un premier plan qui soit, d'une part sensiblement perpendiculaire auxdits premier et second axes, et d'autre part compris entre deux deuxième et troisième plans perpendiculaires aux deux dits axes et passant respectivement par le bord du cadre comportant l'orifi( e et par le bord dudit premier battant duquel est apte à émerger ladite extrémité de tige de crémone, ladite patte étant montée en coopération avec ledit second battant de façon qu'une partie de cette patte soit en déport dudit scc-c,nd battant d'unie quantité déterminée, et - une percée réalisée dans ladite partie dc patte en déport, cettedite percée a?ant une section au moins égale à celle de ladite extrémité de tige de crirnoiie. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront au cours de la description suivante donnée en regard des dessins annexés à titre illustratif, mais nullement limitatif, dans lesquels: La figure I représente, sous forme schématique et en vue de face partielle, un mode de réalisation d'un dispositif de fenêtre, porte ou analogue selon l'invention, l,a figure 2 représente une vue de dessus schématique du mode de réalisation du dispositif de fenêtre, porte ou analogue selon la figure 1, et l.a figure 3 représente une vue en perspective d'un dispositif selon l'invention dans une application à la réalisation d'une fenêtre, en accord avec le mode de réalisation des figures I et 2. Il est tout d'abord précisé que, les trois figures représentant un même mode de réalisation d'un dispositif de fenêtre, porte ou analogue selon l'invention, les mêmes références y désignent les mêmes éléments quelle que soit la figure sur laquelle elles apparaissent et quel que soit le mode de représentation des éléments. I.e dispositif illustré s'applique plus particulièrement à la réalisation d'une fenêtre, mais il est bien évident qu'il peut s'appliquer, par exemple, à la réalisation d'une porte ou analogue. Ie dispositif comporte, selon la terminologie des hommes du métier, un dormant I comprenant un cadre 2 de forme générale sensiblement rectangulaire définissant une ouverture 3 et, bien entendu, des moyens pour fixer le cadre sur le mur ou analogue équipé d'une telle fenêtre ou porte. Ces moyens de fixation du cadre sur le mur sont bien connus en eux-mêmes et ne seront pas décrits ici. II comporte aussi deux battants 4 et 5 de forme générale sensibletllellt rectangulaire, le mot rectangulaire étant pris, dans cette description, dans le sens générique de parallélogramme droit, c'est-à-dire strictement rectangulaire mais aussi carré. La forme et les dimensions de ces battants sont dé fi nies de façon que la somme des deux rectangles qu'ils forment soit sensiblement égale à la section de l'ouverture 3. A ces deux battants 4 et 5 sont associés des moyens G, 7 pour les monter en rotation sur le cadre 2 autour, rcspccti\;ement, de deux axes 8 et 9 sensiblement parallèles ente eux. Ces mo)ells G, 7 sont par exemple constitués par des charnières, paumelles ou analogues. Ces deux axes de rotation 8 et 9 des deux battants sont situés à proximité respectivement de deux côtés opposés 10 et 11 du cadre 2 et les deux battants 4 et 5 sont en outre montés en rotation de façon qu'ils puissent, de layon colllaue, soit fermer ltouverture 3, soit l'ouvrir au moins partiellement comme illustré sur les figures. Ilne tige de crémone 12 est montée en translation par rapport au premier battant 5, avantageusement dans son épaisseur, suivant une direction 1 3 sensiblement parallèle aux deux axes 8 et 9. Au moins une extrémité 14 de la tige de crémone 12 est apte à émerger d'un bord 15 du premier battant 5. Dans Ic cas des feiêtres et des portes, il existe souvent deux tiges de crémone montées en opposition dont les extrémités les plus éloignées peuvent respecti'ement émerger de deux côtés opposés du battant avec lequel elles sont montées en coopération. Ir dispositif comporte aussi des moyens 2() pour commander la translation de la tige de crémone 12 de façon qu'elle puisse prendre deux position, une première position dite "rentrée" dans laquelle l'extrémité 14 n'émerge pas du bord 15 du premier battant 5 et une seconde position dite "sortie" dans laquelle l'extrémité émerge de ce bord, comme illustré sur les trois figures annexées. Dans un mode de réalisation possible, ces moyens de commande 20 comportcnt une poignée 5() montée en rotation sur le premier battant 5 et des mo) ens pour transformer la rotation de la poignée en un mouvement de translatioll de la tige de crémone 12. Ces moyens pour transformer la rotation de la p Ces moyens de commande 2() de la translation de la tige de crémone sont connus en eux-mêmes et ne seront pas plus amplement décrits ici. Iwans un mode de réalisation préférentiel, le dispositif comporte aussi des rno) ens de blocage commandables des moyens de commande 20, plus particulièrement de la poignée 50. Ces moyens de blocage commandables sont eux aussi bien connus en eux-mêmes. Ils n'ont pas été spécifiquement illustrés, ni décrits dans la présente description. In outre, le cadre 2 comporte un orifice ou analogue 21 situé sur l'un 22 de ses côtés de façon à recevoir l'extrémité émergente 14 de la tige de crémone lorsque le premier battant 5 est en position de fermeture de l'ouverture 3 et que cette tige de crémone 12 est dans la position "sortie" définie ci-avant. Selon une caractéristique importante de la présente invention, le dispositif comporte en outre une patte 30 et des moyens 31 pour monter cette patte 3() en coopération sur un bord 37 du second battant 4 de façon qu'elle soit située dans un premier plan 32 qui soit, d'une part sensiblement perpendiculaire aux axes de rotation 8, 9, et d'autre part compris entre deux plans 33 et 34 perpendiculaires aux deux axes 8 et 9 et passant respectivement par le bord 22 du cadre 2 comportant l'orifice 21 et par le bord 15 du premier battant 5 duquel est apte à émerger l'extrémité 14 de tige de crémone 12, la patte 3() étant montée en coopération avec le battant 4 de façon qu'une partie 35 de cette patte soit en déport du battant 4 d'une quantité déterminée, comme il sera explicité ci-après. Une percée 3G est réalisée dans la partie en déport 35 de la patte 30. Cctte percée 3G dont la fonction sera explicitée ci-après a une section au moins égale à celle de l'extrémité émergente 14 de la tige de crémone 12, de façon que cette extrémité émergente 14 puisse traverser la patte via cette percée. Dans l'exemple illustré, les moyens 31 pour monter la patte 30 en coopératic,n sur un bord 37 du second battant 4 sont constitués par des moyens de fixation, par exemple des vis ou analogues. Dans ce cas, la patte 30 est totalement fixe par rapport au battant 4. Niais il est possible de prévoir, bien qu'ils n'aient pas été illustrés, des moyens 3 1 qui permettent à la patte de se translater parallèlement à ellemême, au moins entre des limites déterminées. Ces moyens sont dans ce cas par exemple constitués d'ergots de retenue solidaires du bord 37 du battant 4 et de trous oblongs réalisés dans la patte 30, cette patte étant alors montée de façon que les ergots de retenue soient situés dans les trous oblongs. Des moyens sont en outre prévus, par exemple une rainure aménagée sur le bord 37 du battant 4, pour guider la patte dans sa translation parallèlement à elle-même. I)ans certains cas de configuration des battants 4, 5 et du cadre 2, il est préférable de prévoir au moins une encoche 40 réalisée dans la partie en déport 35 de la patte 30, étant entendu que, par encoche, on entend aussi un orifice, une percée ou analogue. Cette encoche a pour fonction de permettre le passage de l'extrémité émergente 14 dc la tige de crémone 12 quand les deux hattallts sont amenés en position de fermeture de l'ouverture 3 et que cette extrémité de tige de crémone vint plonger dans l'orifice 21.La distance entre cette cnc-oche 4() et la percée 3f) est déterminée pour que l'extrémité émergente 14 de la tige de crémone 12 puisse passer sans obstacle et se loger dans l'orifice 2 1 lorsque les deux battants sont dans leur position de fermeture. l.e dispositif de fenêtre décrit ci-dessus et illustré sur les figures 1 à 3 fonctionne et s'utilise de la façon suivante: On suppose tout d'abord que les deux battants 4 et 5 sont dans leur position de fermeture de l'ouverture 3. Dans cette position, les deux battants sont dans le plan de l'ouverture 3, la tige de crémone est en position "sortie" et son extrémité émergente 14 plonge dans l'orifice 21 réalisé dans le cadre 2. La partie en déport 35 de la patte 30 est au-dessus du bord 1 5 du battant 5 et, soit cette partie en déport 35 est par construction située sur le côté de l'extrémité émergente 14 de la tige 12, soit cette extrémité passe à travers l'encoche 40 réalisée dans la partie de patte en déport 35. Il est précisé que l'autre battant 4 est lui aussi maintenu contre le cadre 2 car, de façon connue, le battant 5 comporte généralement un rebord sur le côté opposé à celui qui est monté en rotation sur le dormant et ce rebord emprisonne le battant 4 quand le battant 5 est en position de fermeture de l'ouverture 3 et est bloqué sur le dormant par la tige de crémone qui plonge dans l'orifice 21. Ce rebord connu en lui-même n'a pas été illustré dans le but de simplifier les dessins. l'our ouvrir la fenêtre, il suffit d'actionner les moyens de commande ZO pour faire passer la tige de crémone de sa position "sortie" à sa position "rentrée". Dans cette dernière position, les deux battants 4, 5 sont libérés du dormant et peuvent pivoter pour obtenir l'ouverture de la fenêtre. En revanche, si I'on veut, pour différentes raisons, obtenir l'ouverture partielle stable de la fenêtre comme illustré sur les figures, après avoir libéré les battants du cadre 2, on les fait pivoter jusqu'à ce que la percée 3G réalisée dans la partie de patte en déport 35 vienne en regard de l'extrémité 14 de la tige de crémone 12. quand cette position relative des deux battants est obtenue, les moyens de commande 20 sont à nouveau actionnés pour faire passer la tige de crémone de sa position "rentrée" à sa position "sortie". Dans ce mouvement, l'extrémité émergente 14 de la tige de crémone pénètre dans la percée 36 et la traverse. l'ar sécurité, les moyens de commande 20 sont bloqués par des moyens de blocage commandables adaptés, comme mentionné ci-avant dans la description. lr cadre 2 et les deux battants 4, 5, solidarisés par la patte 30, forment uli ensemble indéformable qui permet une ouverture partielle stable de la í'cnêtre. lr dispositif de fenêtre, porte ou analogue décrit ci-dessus est très avantageux. Il empêche les deux battants d'osciller fortement, par exemple sous l'action du vent ou d'un courant d'air, et de "claquer" selon la terminologie classique en cette matière. Allais surtout, il permet de laisser de jeunes enfants sans surveillance spéciale dans une pièce, même si la fenêtre est laissée entrouverte pour l'aération de la pièce. En effet, la partie de patte 35 est en déport du battant 4 d'unie quantité qui peut êtrc déterminée pour que l'espace maintenu entre les deux battants en position d'ouverture partielle, surfaisant pour l'aération de la pièce et le bien-être de ses occupants, ne permette pas à un enfant de passer par cette ouverture.Tout risque devient mênie pratiquement nul dans le cas où les moyens de commande 20 comportent des moyens de blocage qui interdisent à l'enfant de faire passer la tige de crémone de la position "sortie" à la position "rentrée" qui permettrait l'ouverture complète de la fenêtre. On constate donc que le dispositif de fenêtre, porte ou analogue selon l'invention permet d'évitcr les accidents, trop nombreux, au cours desquels de jeunes enfants tombent de fenêtres situées en étages d'un immeuble. Il présente en outre des avantages sur le plan esthétique car il est très peu visible quand la fenêtre, porte ou analogue est partiellement ouverte, et totalemcnt invisible quand elle est fermée. Comme mentionné dans la description, la patte 30 peut être montée de façon à pouvoir coulisser d'une certaine quantité grâce à la combinaison crgots-trous oblongs. Cette caractéristique permet d'ajuster la longueur de la partie de tige 35 en déport par rapport au battant 4, toujours dans des limites qui permettent d'obtenir les résultats développés ci-avant. Rl V F N D I C A I I O N s 1. Dispositif de fenêtre, porte ou analogue comportant: - un dormant (1) comportant un cadre (2) de forme générale sensiblement rectangulaire définissant une ouverture (3), - un premier (4) et un second (5) battants de forme générale sensiblemcllt rectangulaire, - des moyens (6, 7) pour monter les deux dits battants (4, 5) en rotation sur ledit cadre (2) autour, respectivement, d'un premier (8) et d'un second (9) axe sensiblement parallèles, lesdits premier et second axes étant situés à proximité respectivement de deux côtés opposés (10, 11) dudit cadre (2), les deux battants étant montés en outre en rotation de façon qu'ils puissent germer ct ouvrir ladite ouverture (3), - au moins une tige de crémone (12) montée en translation par rapport au premier battant (5) suivant une direction (13) sensiblement parallèle audits premier (8) et second (9) axes, au moins une extrémité (14) de ladite tige de crémone (12) étant apte à émerger d'un bord (15) dudit premier battant (5), - des moyens (20) pour commander la translation de ladite tige de cremoie (1 2) de façon qu'elle puisse prendre deux positions, une première position dite "rentrée" dans laquelle ladite extrémité (14) n'émerge pas dudit bord du premier battant et une seconde position dite "sortie" dans laquelle ladite extrémité émerge dudit bord (fig. 1-3), - le cadre (2) comportant en outre un orifice (21) situé sur l'un (22) dc ses côtés, cedit orifice (21) étant situé de façon à recevoir l'extrémité (14) de ladite tige de crémone lorsque le premier battant (5) ferme ladite ouverture (3) ct que cette tige de crémone (12) est en position "sortie", caractérisé par le fait qu'il comporte en outre:: - une patte (30), - des moyens (31) pour monter ladite patte (30) en coopération sur un bord (37) dudit second battant (4) de façon qu'elle soit située dans un premier plan (32) qui soit, d'une part sensiblement perpendiculaire auxdits premier et second axes (8, 9), et d'autre part compris entre deux deuxième (33) et troisième (34) plans perpendiculaires auxdits deux axes et passant respectivement par le bord (22) du cadre (2) comportant l'orifice (21) et par le hord (15) dudit premier battant (5) duquel est apte à émerger ladite extrémité (14) dc tige de crémone (12), ladite patte (3()) étant montée en coopération avec ledit second battant (4) de façon qu'une partie (35) de cette patte (30) soit en déport dudit second battant (4) d'une quantité déterminée, et - une percée (36) réalisée dans ladite partie (35) de patte (30) en déport, cettedite percée (36) ayant une section au moins égale à celle de ladite extrémité (14) de tige de crémone (12). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les tnoyens (31) pour monter ladite patte (30) en coopération sur un bord (37) dudit second battant (4) sont constitués par des moyens de fixation de ladite patte (3()) sur ledit bord (37). 3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les m 4. l)ispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le kit que ladite patte comporte au moins une encoche (40) réalisée sur sa partie en déport (35) pour laisser passer l'extrémité émergente (14) de ladite tige de crémone (12) quand les deux dits battants sont en position de fermeture de ladite ouverture (3) et que cette extrémité émergente de tige de crémone vivent plonger dans ledit orifice (21). 5. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que les moyens (2()) pour commander la translation de ladite tige de crémone (1 2) comportent une poignée (50) montée en rotation sur ledit premier battant (5) et des moyens pour transformer la rotation de ladite poignée en un mouvement de translation de ladite tige de crémone (12). 6 dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens de blocage commandables desdits moyens (20) de commande en translation de ladite tige de crémone.