Brevet FR2735002A1 — publié le 19961213

Siège pour enfant à assise moulée. La présente invention a pour objet un siège pour enfant com- portant une partie d'assise et une partie de dossier, destiné à être posé et fixé sur un siège de véhicule automobile lui-même équipé d'une ceinture de sécurité à trois points. Les sièges pour enfant de ce type peuvent être fixés de diffé- rentes manières au siège du véhicule automobile. Dans certains cas, la fixation se fait par une sangle spécifique qui vient s'accrocher sur les points d'ancrage des ceintures de sécurité du véhicule automobile. Une telle réalisation présente l'inconvénient d'obliger à prévoir des moyens spécifiques de fixation pour le siège d'enfant. On connaît également des sièges pour enfant destinés à être utilisés dans un véhicule automobile qui sont fixés au siège du véhicu- le automobile au moyen de la ceinture de sécurité généralement à trois points, c'est-à-dire comportant une portion ventrale et une portion pec- torale, dont le siège du véhicule est équipé d'origine. Le maintien en position du siège pour enfant se fait généralement en faisant passer la portion ventrale de la ceinture de sécurité du véhicule à travers des orifices pratiqués dans un support qui est posé sur le siège du véhicule et sur lequel est fixée, éventuellement avec des possibilités de réglage, la partie d'assise du siège pour enfant. La portion pectorale de la cein- ture de sécurité du siège du véhicule peut passer au même endroit que la portion ventrale comme décrit par exemple dans la demande de bre- vet européen 447 097 (Britax). Dans d'autres réalisations, comme dé- crit par exemple dans la demande de brevet européen 353 377 (Concord), la portion pectorale de la ceinture de sécurité du véhicule passe derrière la partie de dossier du siège pour enfant dans un moyen de guidage dont ladite partie de dossier est munie. Le moyen de guida- ge peut également autoriser un blocage en position de la portion pecto- rale de la ceinture de sécurité comme décrit dans la demande de brevet allemand publiée sous le n0 41 08 660. La structure générale de ces sièges pour enfant de type connu est généralement assez complexe en raison de l'existence d'un support destiné à être posé sur le siège du véhicule automobile et recevant la partie d'assise du siège pour enfant. Des moyens peuvent être prévus pour permettre l'inclinaison du siège pour enfant par rapport au sup- port maintenu sur le siège du véhicule. On connaît également des sièges pour enfants qui sont direc- tement posés sur le siège du véhicule automobile et dans lesquels l'en- fant, déjà de taille suffisante, est maintenu par la ceinture de sécurité du véhicule, laquelle sert alors en même temps d'organe de retenue pour le siège d'enfant. Ce type de réalisation est cependant mal adpaté aux enfants plus jeunes âgés de 1 à 2 ans et d'un poids généralement compris entre 9 et 18 kg. En effet il est préférable de retenir ces en- fants par un harnais spécifique. Dans ce cas, d'autres moyens doivent être prévus pour fixer le siège d'enfant sur le siège du véhicule. La présente invention a pour objet un siège pour enfant desti- né à être monté sur un siège de véhicule automobile dont la structure soit nettement plus simple à fabriquer que celle des sièges de type connu qui soit en outre plus facile à poser et à fixer sur le siège du vé- hicule automobile au moyen de la ceinture de sécurité dont celui-ci est équipé. L'invention a également pour objet un siège de ce type dans lequel la fixation du siège pour enfant sur le siège du véhicule auto- mobile soit particulièrement efficace et sûre. L'invention a également pour objet un tel siège pour enfant qui puisse être utilisé avec des enfants en bas âge d'un poids générale- ment compris entre environ 9 et 18 kg, l'enfant étant maintenu sur son siège au moyen d'un harnais de sécurité dont le siège est équipé et qui est fixé par des moyens appropriés sur la partie de dossier et la partie d'assise du siège, la fixation du siège pour enfant sur le siège du véhi- cule automobile pouvant être modifiée lorsque l'enfant dépasse un poids d'environ 18 kg de façon qu'après retrait du harnais de sécurité du siège pour enfant, l'enfant puisse être maintenu sur son siège uni- quement par la ceinture de sécurité du véhicule automobile. Le siège pour enfant conforme à la présente invention com- porte une partie d'assise et une partie de dossier et est destiné à être posé et fixé sur un siège de véhicule automobile équipé d'une ceinture de sécurité à trois points comportant une portion ventrale et une por- tion pectorale. Selon l'invention, la partie d'assise comporte une surface in- férieure adaptée pour être posée directement sur le siège du véhicule automobile et des surfaces latérales définissant les rebords de la partie d'assise. Ladite surface inférieure présente un premier passage com- municant avec des fentes ouvertes pratiquées dans les dites surfaces latérales,pour la portion ventrale de la ceinture de sécurité dans une première position et un deuxième passage communicant avec des ou- vertures, pour une sangle de bretelles d'un harnais de sécurité fixé à la partie de dossier du siège pour enfant. Le premier passage est de préférence situé dans une position plus éloignée de la partie de dossier que le deuxième passage, situé plus en arrière. Les premier et deuxième passages peuvent être définis sur une même zone de la surface inférieure de la partie d'assise ou être sé- parés par une paroi. Cette paroi peut délimiter les ouvertures pour la sangle de bretelles du harnais, ces ouvertures étant alors fermées par la paroi séparant les deux passages. Les surfaces latérales comportent de préférence des parties, qui peuvent avantageusement être en forme de crochet et délimitent un bord desdites fentes ouvertes pour recevoir la portion ventrale de la ceinture de sécurité dans une deuxième position. Ainsi lorsque l'enfant présente un poids compris entre envi- ron 9 et 18 kg de sorte qu'il convient de le maintenir sur son siège au moyen du harnais de sécurité dont le siège pour enfant est équipé, la portion ventrale de la ceinture de sécurité est placée sous la partie d'assise du siège. A cet effet le siège est tout d'abord posé directement par sa partie d'assise sur le siège du véhicule automobile à un endroit approprié. La ceinture de sécurité à trois points du véhicule est placée de façon que la portion ventrale passe au-dessus des rebords de la par- tie d'assise tandis que la portion pectorale passe derrière la partie de dossier. La ceinture est verrouillée sur le dispositif d'ancrage du véhicule puis, à partir de cette position, la portion ventrale de la ceinture de sécurité est glissée sur les rebords latéraux de la partie d'assise de façon à passer sous cette dernière, les parties latérales remontant par les fentes ouvertes avant de passer par les parties en forme de crochet. La partie d'assise, et de ce fait le siège pour enfant dans son ensemble, se trouvent ainsi parfaitement maintenus en position fixe sur le siège du véhicule automobile à la fois par la portion ventrale de la ceinture de sécurité qui passe sous la partie d'assise et par la por- tion pectorale qui passe derrière la partie de dossier. Si l'enfant est plus âgé et en particulier s'il est d'un poids su- périeur à environ 18 kg ce qui correspond à une taille d'enfant plus importante, il est préférable que l'enfant soit maintenu sur son siège directement par la ceinture de sécurité du véhicule. Dans ce cas, le harnais de sécurité du siège d'enfant est retiré, la portion pectorale de la ceinture de sécurité du véhicule est passée devant l'enfant assis sur le siège et non plus derrière la partie de dossier du siège. La portion ventrale de la ceinture de sécurité est passée non plus sous la partie d'assise mais au contraire au-dessus de cette dernière, en étant mainte- nue par les deux parties en forme de crochet que comportent les surfa- ces latérales de la partie d'assise. Ainsi le siège et l'enfant sont parfaitement maintenus dans le véhicule au moyen de la ceinture de sécurité dudit véhicule. Chaque crochet comporte avantageusement un bord d'appui pour la portion ventrale de la ceinture de sécurité dans la deuxième position. La partie de dossier comporte de préférence sur sa face arriè- re, un moyen de passage pour la portion pectorale de la ceinture de sé- curité. Ce moyen de passage peut comprendre un moyen de blocage en position de la portion pectorale de la ceinture de sécurité. Dans un mode de réalisation avantageux, la partie de dossier est articulée sur la partie d'assise pour permettre de placer la partie de dossier dans différentes inclinaisons tout en autorisant la séparation de la partie de dossier et de la partie d'assise afin de diminuer l'encom- brement du siège lorsqu'il n'est pas utilisé La partie d'assise est de préférence réalisée sous la forme d'une coque en matière synthétique moulée. Elle peut également être réalisée en tôle métallique formée. L'invention sera mieux comprise à l'étude d'un mode de réali- sation détaillé pris à titre d'exemple nullement limitatif et illustré par les figures annexées sur lesquelles: la figure 1 est une vue en perspective montrant un siège pour enfant selon l'invention installé sur un siège de véhicule automobile pour un enfant de petite taille et d'un poids généralement compris en- tre 9 et 18 kg, le rembourrage du siège pour enfant n'ayant pas été re- présenté pour simplifier la figure; la figure 2 est une vue en coupe de la coque en matière syn- thétique moulée constituant le siège pour enfant selon l'invention; la figure 3 est une vue de dessous de la partie d'assise du siè- ge; et la figure 4 est une une vue en perspective analogue à celle de la figure 1 mais montrant le montage du siège pour un enfant de taille plus importante et d'un poids généralement supérieur à 18 kg. Tel qu'il est illustré sur les figures annexées, le siège pour enfant selon l'invention référencé 1 dans son ensemble comprend une partie d'assise 2 et une partie de dossier 3 articulée par rapport à la partie d'assise au moyen d'un axe horizontal 4. Le siège 1 est placé sur un siège 5 de véhicule automobile qui est équipé d'une ceinture de sé- curité à trois points référencée 6 dans son ensemble qui comporte une portion ventrale 7 fixée à un point d'ancrage 8 du véhicule en partie basse de la carrosserie et une portion pectorale 9 fixée à un point d'an- crage 10 solidaire de la carrosserie du véhicule en partie haute de cel- le-ci. Comme cela est habituel, les portions ventrale 7 et pectorale 9 sont constituées par une seule et même sangle qui passe librement dans une boucle 11 qui peut être introduite dans un dispositif de ver- rouilage 12 solidaire de la carrosserie du véhicule, généralement au moyen d'une sangle 13 qui fait saillie entre l'assise et le dossier du siège 5 du véhicule. La partie d'assise 2 du siège 1 est réalisée dans l'exemple illustré sous la forme d'une coque en matière synthétique moulée visi- ble plus particulièrement sur la vue en coupe de la figure 2 et la vue de dessous de la figure 3. La surface inférieure 14 de la partie d'assise 2 est adaptée pour être posée directement sur le siège 5 du véhicule comme on peut le voir sur la figure 1 sans qu'il y ait lieu de prévoir un support quelconque entre le siège 1 pour enfant et le siège 5 du véhi- cule. La partie d'assise 2 comporte également des surfaces latérales 15 symétriques identiques qui définissent des rebords 16 pour la partie d'assise. Ces rebords sont de préférence arrondis et inclinés dans leur partie avant 17 éloignée de la partie de dossier. La surface inférieure 14 présente un premier passage 18 (fi- gure 3) analogue à une sorte de gouttière communiquant avec deux fentes ouvertes 19 pratiquées dans les surfaces latérales 15 depuis les bords 16 jusqu'audit passage 18. La largeur du passage 18 est adaptée à celle de la ceinture de sécurité 6 et peut donc recevoir la portion ventrale 7. La surface inférieure 14 comporte en outre un deuxième pas- sage 20 communiquant avec des ouvertures 21. Le passage 20 est éga- lement en forme de goulotte et est adapté pour recevoir une sangle de bretelles 22 d'un harnais de sécurité référencé 23 dans son ensemble (figure 1). Les extrémités libres de la sangle de bretelles 22 sont fixées par les moyens de fixation 24 sur la partie de dossier 3 du siège 1 (figures 1 et 2). Les deux passages 18 et 20 sont de préférence sépa- rés par une portion de cloison 20a qui ferme vers l'avant les ouvertures 21. Le passage 18 est situé vers l'avant c'est-à-dire dans une po- sition plus éloignée de la partie de dossier 3 que le passage 20. En va- riante, on peut supprimer la cloison 20a, les deux passages 18 et 20 étant alors définis par une seule et même zone de la surface 14, par exemple une seule gouttière. Les ouvertures 21 sont alors constituées par la partie arrière des fentes ouvertes 19. Les surfaces latérales 15 comportent en outre des parties en forme de crochet 25 qui délimitent en partie un bord des fentes ouver- tes 19. Chaque crochet 25 comporte dans sa partie basse un bord d'ap- pui 26 sur lequel peut venir passer et s'appuyer la portion ventrale 7 de la ceinture de sécurité 6. La partie de dossier 3 comporte sur sa face arrière 27 un moyen de passage 28 adapté pour permettre le guidage de la portion pectorale 9 de la ceinture de sécurité 6. Dans une variante, le moyen de passage 28 peut également comporter un dispositif de blocage en position de la portion pectorale 9 de la ceinture de sécurité 6. Une sangle d'entre-jambes 29 est fixée de manière amovible sur la partie d'assise 2 par un moyen d'ancrage 30. La sangle d'entre- jambes porte la boucle de verrouillage 31 qui peut également recevoir des boucles 32 passant le long des branches de la sangle de bretelles 22 du harnais. Il est ainsi possible, après que l'enfant ait été installé sur le siège, de refermer le harnais 23 en fixant l'ensemble des boucles 32 sur la boucle de verrouillage 31. Le siège pour enfant selon l'invention peut être utilisé de deux manières différentes selon la taille de l'enfant. Lorsque l'enfant est de petite taille et d'un poids générale- ment inférieur à 18 kg, il est nécessaire de le maintenir sur le siège 1 au moyen du harnais de sécurité 23. On place alors tout d'abord le siè- ge 1 sur le siège du véhicule 5 comme illustré sur la figure 1. La cein- ture de sécurité 6 du véhicule est déployée en faisant passer la partie pectorale 9 derrière la partie de dossier 3 et à travers le moyen de gui- dage 28. La portion ventrale 7 est placée sur les rebords latéraux 16 de la partie d'assise 2. La ceinture de sécurité 6 est verrouillée au moyen de la boucle de verrouillage 12. Puis la fixation du siège pour enfant 1 sur le siège du véhicule 5 est assurée en faisant simplement glisser la portion ventrale 7 le long des rebords latéraux 16 vers l'avant en sui- vant leur portion avant inclinée 17 ce qui permet de passer la portion ventrale 7 sous la surface inférieure 14 de la partie d'assise 2 dans le passage 18 puis de la remonter de chaque côté de la partie d'assise 2 par les fentes ouvertes 19 jusqu'à faire passer les deux parties latérales de la portion ventrale 7 sur les deux bords d'appui 26 comme illustré sur la figure 1. Le siège pour enfant 1 se trouve alors parfaitement maintenu d'une manière totalement sûre au moyen de la ceinture de sé- curité 6 du véhicule lui-même. L'enfant peut alors être installé dans le siège 1 qui comporte bien entendu un rembourrage qui n'a pas été représenté sur la figure 1. L'enfant est attaché sur le siège 1 au moyen du harnais de sécurité 23. L'enfant se trouve ainsi parfaitement main- tenu puisque le harnais de sécurité 23 est rendu solidaire du siège 1, la sangle de bretelles 22 passant en particulier sous l'assise 2 en étant maintenue dans le deuxième passage 20 de celle-ci. Lorsque l'enfant est de taille plus importante et en particulier s'il dépasse un poids d'environ 18 kg, il est préférable de retirer le harnais de sécurité 23, ce qui se fait aisément grâce au fait que les moyens de fixation 24 et le moyen d'ancrage 30 permettent le démon- tage des sangles du harnais. Le siège 1 est alors installé sur le siège du véhicule 5 comme illustré sur la figure 4. Comme précédemment l'assise 2 est directe- ment posée sur le siège du véhicule 5. L'enfant est alors installé dans le siège. Puis la ceinture de sécurité 6 est accrochée sur la boucle de verrouillage 12, la portion pectorale 9 étant passée devant l'enfant et donc également devant la partie de dossier 3. La portion ventrale 7 est quant à elle passée au-dessus des cuisses de l'enfant puis déplacée de- puis la partie supérieure des rebords 16 jusque sur les bords d'appui 26 en passant à travers la partie supérieure des fentes ouvertes 19 au droit des crochets 25. L'enfant se trouve ainsi maintenu sur le siège 1 directement par les portions ventrale 7 et pectorale 9 de la ceinture de sécurité 6 du véhicule. Les crochets 25 assurent en cas d'accident un parfait maintien de l'enfant et du siège 1 par rapport au siège 5 du véhicule. Dans un mode de réalisation préféré tel qu'illustré sur les fi- gures, la partie de dossier 3 peut être inclinée dans différentes posi- tions par rapport à la partie d'assise 2 au moyen de l'axe d'articulation 4, des moyens non illustrés sur les figures permettant de bloquer 1 par- tie de dossier en position appropriée. L'invention permet ainsi d'obtenir un siège facile à installer et à utiliser et dont la fixation sur le siège du véhicule est particulière- ment efficace quelle que soit la taille de l'enfant. REVENDICATIONS 1. Siège pour enfant comportant une partie d'assise (2) et une partie de dossier (3), destiné à être posé et fixé sur un siège (5) de vé- hicule automobile équipé d'une ceinture de sécurité (6) à trois points comportant une portion ventrale (7) et une portion pectorale (9), ca- ractérisé par le fait que la partie d'assise (2) comporte une surface inférieure (14) adaptée pour être posée directement sur le siège (5) du véhicule automobile et des surfaces latérales (15) définissant les re- bords de la partie d'assise, ladite surface inférieure présentant un pre- mier passage (18) communicant avec des fentes ouvertes (19) prati- quées dans lesdites surfaces latérales, pour la portion ventrale (7) de la ceinture de sécurité (6) dans une première position et un deuxième passage (20) communicant avec des ouvertures (21) pour une sangle de bretelles (22) d'un harnais de sécurité (23) fixé à la partie de dossier du siège pour enfant. 2 Siège pour enfant selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le premier passage (18) est situé dans une position plus éloignée de la partie de dossier (3), que le deuxième passage (20). 3. Siège pour enfant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que les premier et deuxième passages sont séparés par une paroi (20a). 4. Siège pour enfant selon la revendication 3, caractérisé par le fait que la paroi (20a) séparant les premier et deuxième passages délimite les ouvertures (21) pour la sangle de bretelles, ces ouvertures étant fermées. 5. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que les surfaces latérales (15) comportent des parties (25) délimitant un bord desdites fentes ouvertes (19) pour recevoir la portion ventrale (7) de la ceinture de sécurité (6) dans une deuxième position. 6. Siège pour enfant selon la revendication 5, caractérisé par le fait que lesdites parties (25) sont en forme de crochet, chaque cro- chet (25) comportant un bord d'appui (26) pour la portion ventrale de Il la ceinture de sécurité dans la deuxième position. 7. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que la partie de dossier (3) comporte, sur sa face arrière, un moyen de passage (28) pour la por- tion pectorale (9) de la ceinture de sécurité. 8. Siège pour enfant selon la revendication 7, caractérisé par le fait que le moyen de passage (28) comprend un moyen de blocage en position de la portion pectorale de la ceinture de sécurité. 9. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que la partie de dossier (3) est articulée sur la partie d'assise (2) pour permettre de placer la partie de dossier dans différentes inclinaisons. 10. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que la partie d'assise (2) com- prend un moyen d'ancrage (30) pour une sangle d'entrejambes (29) du harnais de sécurité (23). 11. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que les moyens de fixation (24) et d'ancrage (30) du harnais de sécurité sont tels que le harnais de sécurité (23) puisse être détaché du siège pour enfant. 12. Siège pour enfant selon l'une quelconque des revendica- tions précédentes, caractérisé par le fait que la partie d'assise (2) est réalisée sous la forme d'une coque en matière synthétique moulée.