Brevet FR2730803A1 — publié le 19960823

Dispositif d'identification d'une arme, notamment d'une arme à feu. L'invention se rattache au secteur technique des systèmes d'identification d'un objet. II est connu d'incorporer dans certains objets, des éléments présentant des paramètres de configuration constituant un code d'identification de l'objet concerné. De tels éléments peuvent être détectés par différents moyens, parmi lesquels on peut citer les rayons X, les ultrasons, les champs magnétiques... Ces moyens constituent des ensembles du type émetteur - récepteur. On peut citer par exemple, des systèmes d'identification au moyen de code barres, susceptibles d'être lus par des moyens optiques, notamment. De tels systèmes sont limités dans leur application. Or, il est apparu particulièrement important, de pouvoir identifier une arme, notamment une arme à feu. Par exemple, il est important de connaître son numéro de série et autres caractéristiques spécifiques avec la possibilité de connaître d'autres informations telles qu'une date de réparation, la nature de la réparation... Cependant, compte-tenu de cette application, on conçoit qu'il n'est pas possible de modifier, d'une manière apparente, I'arme considérée, ou de rapporter sur cette dernière, des éléments visibles à l'oeil nu. Le problème que se propose de résoudre l'invention, est de pouvoir intégrer dans une arme, des éléments d'informations diverses, concernant certaines caractéristiques et autres de l'arme, en ayant pour objectif de pouvoir facilement lire ces éléments, sans pour autant altérer et modifier en quoi que ce soit, I'aspect visuel extérieur de la partie de l'arme recevant ces éléments. Pour résoudre un tel problème, il a été conçu et mis au point un dispositif d'identification d'une arme, notamment d'une arme à feu, qui comprend au moins un moyen électronique recevant différentes informations relatives à l'arme, le ou lesdits moyens étant intégré(s) dans des agencements d'une partie de l'arme non condutrice de l'électricité, pour être lu(s) à distance par un organe portable apte à activer le ou les moyens. Pour résoudre le problème posé d'intégrer totalement le moyen support d'information dans une partie de l'arme, ce dernier est constitué par une puce électronique à mémoire sans contact, en étant apte à être noyée dans une enveloppe étanche. Un autre problème que se propose de résoudre l'invention est d'assurer une fonction de lecture à distance, des informations. Un tel problème est résolu en ce que la puce possède un code unique et infalsifable figé lors de la fabrication dans une mémoire PROM. II est apparu également avantageux de pouvoir combiner, dans certains cas, la lecture avec une écriture à distance. Dans ce but, la puce est équipée d'un module mémoire EEprom reprogramm able et d'un microprocesseur. Pour résoudre le problème posé de lire la puce électronique, L'organe portable intègre un ordinateur, une batterie et une sortie RS232 ou TTL pour être connecté à un système informatique, tout en étant apte à alimenter la puce par induction. Compte-tenu de ces dispositions et du problème posé d'intégrer la puce électronique, les agencements de la partie de l'arme sont constitués par un logement de forme sensiblement complémentaire à celle de la puce. Le logement peut être formé au niveau de la crosse ou du devant bois, sans pour cela exclure d'autres endroits. L'invention est exposée, ci-après plus en détail à l'aide des dessins annexés, dans lesquels La figure 1 est une vue montrant un exemple d'arme à feu équipé du dispositif selon l'invention. La figure 2 est une vue en coupe transversale de l'arme montrant l'utilisation du dispositif. La figure 3 est une vu en coupe transversale considérée selon la ligne 3.3 de la figure 2. La figure 4 est une vue semblable à la figure 2, montrant une autre forme de réalisation de la puce électronique. La figure 5 est une vue en coupe transversale considérée selon la ligne 5.5 de la figure 4. On a illustré figure 1, à titre indicatif nullement limitatif, un exemple d'arme à feu équipée du dispositif d'identification selon l'invention. D'une manière parfaitement connue, I'arme présente une crosse (C) généralement en bois et un ou plusieurs canons, superposés ou juxtaposés montés en combinaison avec un devant bois (B). Selon l'invention, une partie de l'arme non conductrice de l'électricité, telle que la crosse (C), le devant bois (B), sans pour cela exclure d'autres parties, reçoit, dans son épaisseur, un moyen électronique (1) conformé pour recevoir des informations spécifiques à l'arme considérée. Le moyen (1) est sélectionné pour être lu à distance, sans aucune liaison électrique ou autre, par un organe portable (2). Le moyen (1) est constitué par une puce électronique, sans contact et sans énergie apte à être noyée dans une envellope étanche, notamment une enveloppe de résine, afin de protéger la puce et, par conséquent, son circuit imprimé et ses composants, de toutes agressions externes. Cette puce (1), dans une première forme de réalisation, peut posséder un code unique et infalsifiable de plusieurs caractères alphanumériques. Ce code est figé lors de la fabrication de la puce, dans une mémoire PROM de 64 bits par exemple. Ces dispositions permettent d'assurer la fonction lecture à distance. Dans une réalisation plus complète, la puce (1) peut être équipée d'un module sous forme d'une mémoire EEprom reprogrammable et d'un micro-processeur. Un nombre important de caractères alphanumériques peuvent être mémorisés. Dans une telle configuration, la puce constitue un outil d'information non plus statique, mais dynamique, étant donné que l'utilisateur peut programmer différentes informations. La puce (1) ainsi définie est lue par l'organe portable (2), qui intègre notamment un micro-ordinateur programmable (2a) et une batterie (2b). En outre, cet organe (2) peut présenter un écran de contrôle (2c) et un clavier de commande (2d). Enfin, L'organe (2) est équipé d'une antenne (2e), afin d'alimenter la puce électronique par induction et, simultannément, communiquée par radio fréquences. En outre, L'organe (2) peut être équipé de sorties RS232 ou TTL, afin d'être connecté à tous systèmes informatiques. La puce (1) peut se présenter sous forme d'une pastille (figures 2 et 3) ou sous forme d'un corps volumétrique de forme générale oblongue (figures 4 et 5). Comme indiqué, la puce (1) est intégrée dans une partie quelconque non conductrice de l'arme, notamment la crosse, le devant bois... Dans ce but, la partie correspondante de l'arme présente un logement (3) de forme sensiblement complémentaire à celle de la puce. L'accès à ce logement, peut être obturé par un élément rapporté que présente d'origine l'arme, telle que par exemple une plaque de couche (P). II apparait donc que ce dispositif permet d'identifier à distance, tout type d'arme, en donnant différentes informations spécifiques à l'arme, et choisies par le fabricant par exemple. A chaque intervention, il est possible de programmer la date et la nature de l'intervention. II est donc possible d'avoir un suivi de l'arme. En outre, I'intégration d'un tel dispositif s'avère particulièrement avantageux en cas de vol. Les avantages ressortent bien de la description. REVENDICATIONS -1- Dispositif d'identification d'une arme, notamment d'une arme à feu, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen électronique (1) recevant différentes informations relatives à l'arme, le ou lesdits moyens (1) étant intégré(s) dans des agencements d'une partie de l'arme non condutrice de l'électricité, pour être lu(s) à distance par un organe portable (2) apte à activer le ou les moyens (1). -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen est constitué par une puce électronique (1) à mémoire sans contact, en étant apte à être noyée dans une enveloppe étanche. -3- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la puce (1) possède un code unique et infalsifable figé lors de la fabrication dans une mémoire PROM. -4- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la puce (1) est équipée d'un module mémoire EEprom reprogrammable et d'un microprocesseur. -5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe portable (2) intègre un micro-ordinateur (2a), une batterie (2b) et une sortie RS232 ou TTL pour être connecté à un système informatique, tout en étant apte à alimenter la puce par induction. -6- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la puce (1) se présente sous forme d'une pastille. -7- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la puce (1) se présente sous forme d 'un corps de forme sensiblement oblongue. -8- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les agencements de la partie de l'arme sont constitués par un logement (3) de forme sensiblement complémentaire à celle de la puce. -9- Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le logement (3) est formé au niveau de la crosse. -10- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le logement (3) est formé au niveau du devant bois.