Brevet FR2713333A1 — publié le 19950609

Borne cadastrale pezfectionnéc. La présente invention se rapporte à une bome cadastrale comprenant une tête de borne, un piquet d'ancrage pour fixer la tête de borne au sol, et un panneau comprenant une plaquette de repérage reliée par une tige ou un élément de support analogue à la tête de bome pour maintenir la plaquette à distance au-dessus de la tête de borne. Sur les bornes connues de ce type, le panneau réalisé par moulage en matière plastique est fabriqué séparément de la tête de borne qui peut être, par exemple, moulée en matière plastique ou en béton à la résine. Après la fixation au sol de la tête de borne à l'aide du piquet d'ancrage, on peut rapporter un panneau sur la tête de borne, la tige du panneau comportant à son extrémité inférieure un pied emboîté soit dans l'extrémité supérieure du piquet d'ancrage traversant la tête de borne, soit dans un évidement prévu à la partie supérieure de la tête de borne, concentriquement à l'extrémité supérieure du piquet d'ancrage. Quelque soit la manière suivant laquelle le panneau est rapporté sur la borne, le panneau peut être arraché de la borne sans qu'il soit nécessaire de déployer un effort excessif. Par ailleurs, la nécessité pour le géomètre qui pose la borne de procéder dans un premier temps à la fixation au sol de la tête de borne et dans un deuxième temps à la fixation du panneau sur la borne ainsi posée représente un handicap certain. n en est de même en ce qui concerne le transport et le stockage de ces deux pièces constitutives (tête de borne, panneau). Enfin, la fabrication d'une part des têtes de borne et d'autre part des panneaux entraîne un surcoût non négligeable. Un autre inconvénient de la plupart des bornes connues de ce type réside dans le fait que le panneau est fixé au centre de la tête de borne, alors que le centre de la tête de borne devrait être dégagé pour permettre l'alignement correct des moyens (mires, cannes, fils à plomb d'appareils optiques) destinés à coopérer avec effet de centrage avec la tête de borne. La présente invention vise une borne qui présente un panneau relié de façon inviolable à la tête de borne, qui soit d'un coût de fabri cation réduit et qui soit simple à stocker, transporter et poser. L'invention vise par ailleurs une borne dont le panneau ne gêne pas l'alignement, avec la tête de borne, des ustensiles ou des moyens de centrage des appareils destinés à coopérer avec la tête de bome. La borne cadastrale conforme à l'invention comprend une tête de bome, un piquet d'ancrage pour fixer la tête de borne au sol, et un panneau comprenant une plaquette de repérage reliée par une tige ou un élément de support analogue à la tête de bome pour maintenir la plaquette à distance au dessus de la tête de borne. Selon l'invention, le panneau et la tête de borne sont constitués d'une seule pièce moulée en matière plastique. Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la tige du panneau est reliée à la tête de borne en position excentrée de manière que la plaquette et la tige laissent dégagé le dessus du centre de la tête de borne. Dans le cadre de l'invention, la tête de borne peut présenter par exemple une forme ronde, carrée ou hexagonale, et la plaquette du panneau peut présenter par exemple une forme ronde, carrée ou rectangulaire. En se référant aux dessins schématiques annexés, on va décrire ci-après plus en détail un mode de réalisation d'une borne conforme à l'invention, ainsi que plusieurs formes possibles de la tête de borne et de la plaquette du panneau; sur les dessins la figure 1 est une vue de face d'une borne conforme à l'invention; la figure 2 est une vue de côté de la borne de la figure 1; la figure 3 est une coupe suivant E-III de la figure 2; les figures 4 et 5 représentent d'autres formes possibles de la plaquette du panneau; les figures 6 et 7 représentent d'autres formes possibles de la tête de borne. La bome telle qu'illustrée par les figures 1 à 3 comprend une tête de borne 1 et un panneau 2 réalisé d'une seule pièce avec la tête de borne 1. La tête de borne 1 qui peut être de préférence creuse présente un trou de passage 3 vertical permettant de fixer la tête de borne 1 au sol à l'aide d'un piquet d'ancrage non représenté, par exemple un piquet selon la demande de brevet français nO 2 605 346. Dans l'exemple représenté, la tête de borne présente, en vue de dessus, une forme octogonale visible surtout sur la figure 3 Le panneau 2 comprend une plaquette de repérage 4 et une tige 5 reliée à son extrémité inférieure à la tête de borne 1 dans une position excentrée par rapport au centre de la tête de borne 1, de manière que la plaquette 4 et la tige 5 laissent dégagé le dessus du centre de la tête de borne 1. La borne comprenant la tête de borne 1 et le panneau 2 relié de façon inviolable à la tête de borne 1 sont réalisés par moulage dans une matière plastique, de préférence de couleur voyante. Comme représenté sur les figures 4 et 5, la plaquette de repérage 4, au lieu d'être rectangulaire, pourrait également être par exemple ronde ou carrée. Par ailleurs, comme représente sur les figures 6 et 7, la tête de borne 1 pourrait également être par exemple de forme ronde ou carrée. Bien entendu, d'autres formes sont envisageables pour la plaquette de repérage 4 et pour la tête de borne 1. De même, la tige 5 pourrait être remplacée par un autre élé- ment de support, par exemple par deux branches convergentes reliées au bord de la tête de borne et maintenant la plaquette 4 de manière qu'elle laisse dégagé le dessus du centre de la tête 1. REVENDICATIONS 1. Borne cadastrale comprenant une tête de borne (1), un piquet d'ancrage pour fixer la tête de borne au sol, et un panneau (2) comprenant une plaquette de repérage (4) reliée par une tige (5) ou un élément de support analogue à la tête de borne (1) pour maintenir la plaquette (4) à distance au dessus de la tête de borne, caractérisée par le fait que le panneau (2) et la tête de borne (1) sont réalisés d'une seule pièce moulée en matière plastique. 2. Borne suivant la revendication 1, caractérisée par le fait que la tige (5) du panneau (2) est reliée à la tête de borne (1) en position excentrée de manière que la plaquette (4) et la tige (5) laissent dégagé le dessus du centre de la tête de borne (1). 3. Borne suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que la tête de borne (1) présente une forme hexagonale. 4. Borne suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que la tête de borne (1) présente une forme octogonale. 5. Borne suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que la tête de borne (1) présente une forme circulaire. 6. Borne suivant la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que la tête de borne (1) présente une forme carrée. 7. Borne suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que la plaquette (4) du panneau (2) présente une forme rectangulaire. 8. Borne suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que la plaquette (4) du panneau (2) présente une forme carrée. 9. Borne suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que la plaquette (4) du panneau (2) présente une forme circulaire.