Brevet FR2715357A1 — publié le 19950728

L'invention concerne un siège pour enfant adaptable sur un siège de véhicule automobile. Les réglementations actuellement en vigueur nécessitent que les enfants soient maintenus par une ceinture de sécurité lorsqu'ils sont transportés dans un véhicule automobile. Dans le cas de jeunes enfants voyageant assis dans un véhicule automobile, il est nécessaire de prévoir des sièges spécialement adaptés pour permettre aux enfants de voyager dans une position confortable et dans de bonnes conditions de sécurité. Dans la mesure où les sièges de passagers d'un véhicule automobile doivent pouvoir être utilisés successivement par des adultes et par des enfants, on a proposé des sièges pour enfants qui peuvent être montés au besoin sur les sièges du véhicule utilisables par des adultes. Dans le cas des très jeunes enfants dont l'âge est au plus égal à 3 ans, ces enfants ayant généralement un poids inférieur à 18 kg, il est nécessaire de prévoir des sièges d'une forme particulière permettant d'assurer un maintien efficace de l'enfant, de manière qu'il voyage dans de bonnes conditions de confort et de sécurité. Dans le cas des enfants ayant un âge inférieur ou égal à 9 mois, les réglementations en vigueur exigent que ces enfants voyagent dos à la route, de façon que lors d'un choc frontal, les efforts subis par l'enfant soient répartis sur l'ensemble de son corps et que les flexions au niveau du cou de l'enfant dues au poids important de la tête soient limitées le plus possible. Les enfants ayant entre 9 mois et 3 ans peuvent voyager soit face à la route, soit dos à la route. Cependant, on reconnait maintenant que le squelette et surtout la colonne vertébrale de l'enfant ne peut retenir correctement la tête lors d'un choc frontal que lorsque l'enfant est suffisamment formé, c'est-à-dire à partir d'un âge qui peut être compris entre 18 mois et 24 mois environ. De manière à assurer à la fois les meilleures conditions possibles de sécurité et de confort pour l'enfant, il est généralement préférable de monter le siège dos à la route dans le cas des enfants ayant moins de 18 mois et face à la route dans le cas des enfants ayant entre 1 an et demi et 3 ans. On connaît des sieges pour enfant dits sièges universels qui peuvent être montés sur un siège de véhicule automobile, soit face à la route, soit dos à la route. Cependant, ces sièges, suivant leur conception, peuvent être difficiles à installer soit dans leur position face à la route, soit dans leur position dos à la route. D'autre part, il existe des risques d'erreurs importants lors du montage du siège qui peuvent se traduire par une instabilité du siège pour enfant lors de son utilisation ou même par un décrochage du siège en cas de choc. Le but de l'invention est donc de proposer un siège pour enfant adaptable sur un siège de véhicule automobile qui puisse être monté et démonté facilement et sans risque d'erreur et qui présente de très bonnes conditions de stabilité et de sécurité aussi bien, dans le cas d'un montage face à la route que dans le cas d'un montage dos à la route. Dans ce but, le siège pour enfant suivant l'in- vention comporte un cadre de support muni de moyens pour sa fixation amovible sur l'assise d'un siège pour adulte du véhicule automobile, une coque et des éléments de fixation amovibles de la coque sur des éléments de réception solidaires du cadre. Afin de bien faire comprendre l'invention, on va maintenant décrire à titre d'exemple non limitatif, en se référant aux figures jointes en annexe, un siège pour enfant suivant l'invention et ses modalités d'adaptation soit face à la route, soit dos à la route sur un siège de véhicule automobile. La figure 1 est une vue en perspective d'un siège de véhicule automobile utilisable par un adulte. La figure 2 est une vue en élévation latérale d'un siège pour enfant selon l'invention monté dans une position face à la route sur un siège de véhicule automobile. La figure 3 est une vue en perspective du cadre de support du siège pour enfant représenté sur la figure 2. La figure 4 est une vue en élévation latérale d'un siège pour enfant suivant l'invention monté dans une position dos à la route sur un siège de véhicule pour adulte dirigé face à la route. La figure 5 est une vue en élévation latérale d'un siège pour enfant selon l'invention monté dans une position dos à la route sur un siège de véhicule automobile pour adulte disposé dos à la route. Sur la figure 1, on voit un siège de véhicule automobile désigné de manière générale par le repère 1 qui comporte un soubassement 2 en une matière rigide destiné à être fixé sur le plancher du véhicule automobile, une assise 3 reposant sur le soubassement 2 et un dossier 4 qui peut être par exemple un dossier à inclinaison réglable. Dans certains cas, et en particulier dans le cas où le siège 1 est destiné à un véhicule de loisir du type monospace, le montage du soubassement 2 sur le plancher du véhicule peut permettre de placer le siège 1, suivant les besoins, dans une position face à la route ou dans une position dos à la route. Le siège 1 est équipé d'une ceinture de sécurité dont la boucle 5 solidaire d'un brin de boucle 6 visible sur la figure 2 comporte une partie supérieure disposée sur le côté de l'assise 3 du siège dans laquelle peut être engagée la ferrure de la ceinture de sécurité. Dans certains cas, et en particulier dans le cas d'un siège pour véhicule monospace, on dispose de deux brins de boucles portant deux boucles de verrouillage 5 et 5'disposés de part et d'autre du siège. Le siège pour véhicule automobile 1 est équipé de manière à recevoir un siège pour enfant la selon 1 'in- vention tel que représenté sur la figure 2. Le siège 1 comporte une plaque de fixation 7 percée de deux trous 8a et 8b espacés dans la direction latérale du siège et destinés à recevoir deux parties d'extrémité du cadre de support du siège pour enfant la, comme il sera expliqué plus loin. La plaque 7 est fixée dans une disposition transversale du siège, à l'avant et en-dessous de l'assise 3. Il est également possible de prévoir les ouvertures de fixation 8a et 8b du cadre support du siège pour enfant selon l'invention, sur deux plaques différentes disposées transversalement, en-dessous et à l'avant de l'assise 3. Comme il est visible sur la figure 2, le siège la qui peut être utilisé par un enfant 9 comporte un cadre support 10 et une coque 11 reposant sur le cadre support 10. La coque 11 qui constitue à la fois l'assise et le dossier du siège pour enfant la peut être réalisée en une seule pièce, de manière à comporter de manière connue une assise surélevée, un dossier incliné et des parties latérales de maintien de l'enfant 9. La coque 11 peut être réalisée par exemple en une matiere plastique présentant une certaine rigidité. La coque 11 peut comporter à la fois un support en matière plastique et un garnissage recouvrant le support, de manière à améliorer le confort de l'enfant. Comme il est visible sur la figure 3, le cadre support 10 qui peut être réalisé à partir d'éléments tubulaires et de plaques en acier comporte un cadre externe 10a, une traverse de renforcement lOb et une plaque de support transversale 12 sur laquelle sont fixées dans une disposition sensiblement perpendiculaire à la plaque de support 12, deux ferrures planes 13a et 13b traversées par des ouvertures de fixation de la coque 11. Le cadre support 10 comporte de plus deux pattes de fixation latérales 14a et 14b réalisées sous la forme d'équerres en saillie sur les côtés du support 10 et comportant une branche percée d'une ouverture 15a ou 15b dirigée vers le bas et légèrement vers l'arrière du cadre 10. La partie externe îOa du cadre support 10 qui peut être obtenue par pliage d'un élément tubulaire présente sensiblement la forme d'une réhausse d'un siège pour enfant destiné à venir reposer sur l'assise d'un siège de véhicule automobile. La partie externe îOa du cadre support 10 comporte deux longerons 17a et 17b reliés entre eux à l'arrière du cadre support 10 par une branche transversale d'appui 18, deux montants 19a et 19b sensiblement perpendiculaires aux longerons 17a et 17b et deux parties d'extrémité 16a et 16b sensiblement perpendiculaires aux montants 19a et 19b et dirigées vers l'arrière du cadre support 10. La traverse lOb est fixée, par exemple par soudage, à ses extrémités, sur les montants 19a et 19b. Chacune des ferrures 13a et 13b est traversée par trois ouvertures 21a, 22a et 23a (ou 21b, 22b et 23b), les ouvertures 21a et 21b qui sont alignées dans une direction transversale du cadre support 10 étant situées vers l'avant du cadre support 10, par rapport aux ouvertures 22a et 22b d'une part et 23a et 23b d'autre part qui sont alignées suivant deux directions transversales du support 10 et décalées les unes par rapport aux autres dans une direction sensiblement perpendiculaire à la plaque de support 12. Comme il est visible sur la figure 2, pour réaliser la mise en place et l'adaptation du siège pour enfant la sur le siège de véhicule automobile 1, on engage le cadre support 10 du siège pour enfant la sur l'assise 3 du siège de véhicule 1, de manière que les branches dirigées vers le bas et vers l'arrière des ferrures 14a et 14b viennent s'engager dans les boucles de verrouillage des ceintures de sécurité 5 et 5' et que les parties d'extrémité 16a et 16b de la partie externe 10a du cadre viennent s'engager dans les ouvertures 8a et 8b de la plaque fixée en-dessous de l'assise 3, dans une direction transversale, comme représenté sur la figure 1. Les longerons 17a et 17b viennent reposer sur la surface supérieure de l'assise 3 et le cadre support 10 est maintenu à l'arrière par les pattes 14a et 14b engagées et verrouillées dans les boucles 5 et 5' et par la branche transversale 18 en appui sur le dossier 4 du siège 1 et à l'avant par les parties d'extrémité 16a et 16b engagées dans les ouvertures de la plaque 7. On peut ensuite mettre en place la coque 11 du siège sur le support 10, de manière que les rebords inférieurs des parties latérales de la coque 11 viennent reposer sur la plaque de support 12, de part et d'autre des faces externes des ferrures 13a et 13b dont l'écartement est inférieur à la distance dans la direction trans versale entre les faces internes des montants latéraux de la coque 11. Les ferrures 13a et 13b sont placées en vis-àvis des faces internes des montants latéraux de la coque 11 et en-dessous de l'assise îla de la coque 11 du siège pour enfant la. Les montants latéraux de la coque 11 sont traversés chacun par une paire d'ouvertures qui peuvent être placées dans l'alignement des ouvertures 21a et 21b d'une part et d'une paire d'ouvertures 22a, 22b ou 23a, 23b des ferrures 13a et 13b d'autre part. On engage un axe rectiligne 24 dans les ouvertures des montants de la coque 11 alignées avec les ouvertures 21a et 21b des ferrures 13a et 13b et dans les ouvertures 21a et 21b. On place la coque 11 du siège la de manière que les ouvertures traversant les montants de la coque situés vers l'arrière du siège pour enfant se trouvent dans l'alignement d'une paire d'ouvertures 22a et 22b ou 23a et 23b, puis on engage un axe rectiligne 25 à l'intérieur des ouvertures alignées, de manière à assurer le maintien et la fixation de la coque sur le cadre support 10. Lorsque la coque 11 du siège pour enfant la est fixée sur le cadre support 10 par l'intermédiaire de l'axe 25 engagé dans la paire d'ouvertures supérieures 22a et 22b des ferrures 13a et 13b, le dossier du siege pour enfant 6 est dans une position relevée correspondant à une position assise normale de l'enfant 9, comme il est visible sur la figure 2. Lorsque la coque 11 du siege pour enfant la est fixée sur le cadre support 10 par l'intermédiaire de l'axe 25 engagé dans les ouvertures des montants de la coque 11 et dans la paire d'ouvertures inférieures 23a et 23b des ferrures 13a et 13b, le dossier de la coque 11 du siege la est dans une position inclinée vers l'arrière correspondant à une position de repos de l'enfant 9. La mise en place du cadre support 10 sur le siège de véhicule 1 et de la coque 11 sur le support 10 dans une position voulue peut être réalisée très facilement et très rapidement et sans aucune possibilité d'erreur, lors du montage, dans la mesure ou il n'existe qu'une seule possibilité d'introduction des parties de fixation du cadre support 10 et de la coque 11 dans les ouvertures et sur les éléments de réception du siège 1 et du cadre support, pour chacune des positions de la coque 11 sur le cadre support 10. En outre, le siège pour enfant la est parfaitement maintenu sur le siège de véhicule 1, par l'intermédiaire des ferrures 14a et 14b et des boucles 5 et 5' d'une part et des parties d'extrémité 16a et 16b du cadre 10 et des ouvertures 8a et 8b de la plaque de fixation 7 d'autre part. La coque 11 du siège pour enfant la est fixée sur le support 10, de manière que l'enfant 9 utilisant le siège la soit dirigé face à la route. L'utilisation du siège la dans cette position permet de réaliser le transport d'enfants dont l'âge est compris entre 1 an et demi et 3 ans. Dans le cas d'enfants ayant moins de 18 mois, il est souhaitable d'utiliser un siège pour enfant permettant le transport de l'enfant dos à la route. Sur la figure 4, on a représenté le siège de véhicule automobile 1 dirigé face à la route sur lequel le siège pour enfant la a été monté dans une position dos à la route, le siège la étant alors utilisé par un très jeune enfant 9' ayant moins de 18 mois. Pour cela, la coque 11 du siège la est engagée sur la partie supérieure du cadre support 10 fixé comme précédemment sur l'assise 3 du siège 1, dans un sens inverse du sens de montage représenté sur la figure 2. Dans cette position, le dossier du siège pour enfant la constitué par une partie de la coque 11 est dirigé vers le dossier 4 du siège de véhicule automobile 1. Les ouvertures des montants de la coque 11 disposées vers l'arrière du siège pour enfant sont mises dans l'alignement des ouvertures 21a et 21b des ferrures 13a et 13b et l'axe d'assemblage 25 est engagé dans les ouvertures des montants de la coque 11 situées vers l'arrière du siège et dans les ouvertures 21a et 21b des ferrures 13a et 13b. Les ouvertures traversant les montants de la coque 11 et disposées vers l'avant du siège la sont alignées avec une paire d'ouvertures 22a et 22b ou 23a et 23b, l'axe d'assemblage 24 étant engagé dans les ouvertures des montants de la coque 11 situées vers l'avant alignées avec une paire d'ouvertures des ferrures 13a et 13b. Lorsque les ouvertures situées vers l'avant de la coque 11 du siège pour enfant la sont alignées avec la paire d'ouvertures 23a et 23b, le siège pour enfant 6 est dans une position correspondant à une position assise normale de l'enfant 9'. Lorsque les ouvertures situées vers l'avant de la coque 11 sont alignées avec la paire d'ouvertures 22a et 22b des ferrures 13a et 13b et la coque fixée par l'intermédiaire de l'axe 24 engagé dans les ouvertures alignées, le siège est dans une position inclinée vers l'arrière correspondant à une position de repos de l'en- fant 9'. Dans les deux cas, le siège pour enfant la est monté de manière très stable et très sûre sur l'assise 3 du siège de véhicule 1. Le jeune enfant 9' peut voyager dans de très bonnes conditions de confort et de sécurité. En prévoyant la forme des ferrures et la position des ouvertures, de manière à pouvoir engager la coque 11 en position voulue sur le cadre support 10, dans un sens ou dans l'autre, on peut utiliser le siège pour enfant la selon l'invention pour le transport d'enfants ayant plus de 18 mois dans une position face à la route ou encore pour le transport d'enfants ayant moins de 18 mois dans une position dos à la route. Pour passer d'une position à une autre, il est bien sûr nécessaire d'enlever les axes de fixation 24 et 25, de tourner la coque 11 du siège pour enfant de 1800, de la replacer dans une position telle que les ouvertures voulues soient alignées et de remettre en place les axes 24 et 25. Ces opérations peuvent être réalisées très rapidement et de manière très sûre. Dans le cas où le siège pour enfant la est adapté sur un siège 1' d'un véhicule monospace pouvant être placé dans une disposition face à la route ou dos à la route, le siège pour enfant la peut etre mis en place et fixé sur l'assise 3' du siège 1' dans une position analogue à la position représentée sur la figure 2, dans le cas d'une disposition face à la route du siège pour enfant la sur un siège de véhicule 1 non orientable. Comme il est visible sur la figure 5, on peut placer le siège pour enfant la dans une position dos à la route en orientant le siège 1' du véhicule monospace dans une position dos à la route. Il est bien évident qu'en plaçant le siège 1' du véhicule monospace dans une position face à la route, on place par là même le siège pour enfant la dans une position face à la route. Dans le cas d'un véhicule monospace, pour passer d'une position du siège pour enfant face à la route, par exemple dans le cas du transport d'un enfant ayant plus de 18 mois, à une position dos à la route, par exemple dans le cas du transport d'un enfant ayant moins de 18 mois, il suffit de placer le siège du véhicule monospace dans une position face à la route ou dos à la route. Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de retourner la coque 11 sur le cadre support 10 de 1800 pour passer d'une position à une autre. Les axes de fixation 24 et 25 de la coque 11 sur le cadre support 10 peuvent comporter des parties d'extrémité assurant l'arrêt et le blocage des axes dans leur position de fixation de la coque 11 sur le cadre support 10. Les parties d'extrémités des axes 14 et 15 peuvent par exemple être filetées et recevoir des écrous à papillon assurant l'arrêt des axes 24 et 25 dans leur position de fixation de la coque 11. Le siège pour enfant suivant l'invention peut être fixé facilement, très rapidement et de manière très sûre sur un siège de véhicule automobile, aussi bien dans une position permettant à un enfant de voyager face à la route que dans une position permettant à un enfant de voyager dos à la route. L'invention ne se limite pas au mode de réalisation qui a été décrit. C'est ainsi que les moyens de fixation du cadre support 10 sur le siège de véhicule peuvent être constitués par des moyens différents de boucles de ceinture de sécurité et d'ouvertures dans une plaque de façade transversale disposée sous l'assise du siège. Dans tous les cas cependant, pour obtenir une très bonne mise en place et une très bonne stabilité du cadre support, on réalise une fixation du cadre support à la fois dans sa partie antérieure juxtaposée à la partie antérieure de l'assise du siège de véhicule et dans sa partie postérieure juxtaposée avec la partie postérieure de l'assise du siège de véhicule, au voisinage du dossier du siège de véhicule. La barre transversale arrière du cadre support du siège pour enfant vient avantageusement en appui contre le dossier du siège du véhicule, pour éviter tout déplacement vers l'arrière du siège pour enfant. On peut imaginer des moyens de fixation amovibles de la coque du siège pour enfant sur le cadre support différents des ferrures traversées par des ouvertures et des axes qui ont été décrits plus haut. De manière avantageuse, ces moyens de fixation de la coque de siège pour enfant sur le cadre support devront permettre une fixation de la coque sur le cadre support dans une première position dirigée vers l'avant du cadre support et dans une seconde position dirigée vers l'arrière du cadre support. Le siège pour enfant selon l'invention peut être adapté à tout siege de vehicule automobile, qu'il s'agisse d'un siège de type classique fixé sur le plancher d'un véhicule de type courant ou d'un siège orientable monté dans un véhicule de loisir tel qu'un véhicule monospace. REVENDICATIONS 1.- Siège pour enfant adaptable sur un siège de véhicule automobile (1, 1') caractérisé par le fait qu'il comporte un cadre de support (10) muni de moyens (14a, 14b, 16a, 16b) pour sa fixation amovible sur l'assise (3, 3') d'un siège (1, 1') pour adulte du véhicule automobile, une coque (11) et des éléments de fixation amovibles (24, 25) de la coque (11) sur des éléments de réception (13a, 13b) solidaires du cadre (10). 2.- Siège pour enfant suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que le cadre support (10) comporte deux parties d'extrémité (16a, 16b) susceptibles d'être engagees dans des ouvertures (8a, 8b) d'au moins une plaque (7) de direction transversale fixée sous la partie antérieure de l'assise (3, 3') du siège de véhicule automobile (1, 1'). 3.- Siège pour enfant suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que le cadre support (10) comporte deux pattes de fixation (14a, 14b) disposées latéralement de chaque côté du cadre support (10) susceptibles d'être engagées chacune dans une boucle de verrouillage (5, 5') d'une ceinture de sécurité du véhicule automobile. 4.- Siège pour enfant suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que le cadre support (10) est constitué par un élément tubulaire mis en forme par pliage et comporte deux longerons (17a, 17b) sensiblement parallèles entre eux destinés à venir reposer sur l'assise (3, 3') du siège de véhicule automobile, deux montants (19a, 19b) sensiblement perpendiculaires aux longerons (17a, 17b), une barre transversale d'appui (18) et une traverse de raidissement (lOb) sensiblement parallèles entre elles et joignant deux côtés latéraux du cadre (10) constitués chacun par un longeron (17a, 17b) et un montant (19a, l9b) ainsi que deux parties d'extrémité (16a, 16b) sensiblement perpendiculaires aux montants (19a, 19b) et dirigées de manière à etre engagées dans des ouvertures de fixation (8a, 8b) du siège d'un vehicule automobile (1, 1'). 5.- Siège pour enfant suivant la revendication 4, caractérisé par le fait que le cadre support (10) comporte de plus une plaque de support (12) disposée dans une direction transversale par rapport au cadre support (10) et fixée à ses extrémités sur les longerons (17a, 17b). 6.- Siège pour enfant suivant la revendication 5, caractérisé par le fait que des ferrures (13a, 13b) de fixation de la coque (11) du siège pour enfant (la) sur le cadre support (10) sont fixées sur la plaque support transversale (12) du cadre support (10), dans une disposition sensiblement perpendiculaire à la plaque de support (12). 7.- Siège pour enfant suivant la revendication 6, caractérisé par le fait que chacune des ferrures (13a, 13b) de fixation de la coque (11) du siège pour enfant (la) comporte un jeu d'ouvertures (21a, 22a, 23a, 21b, 22b, 23b), les ouvertures des ferrures (13a, 13b) étant alignées deux à deux dans des directions transversales du cadre support (10), que la coque (11) du siège pour enfant (la) comporte des montants latéraux traversés chacun par deux ouvertures susceptibles d'être juxtaposées avec deux ouvertures des ferrures (13a, 13b), et que les éléments de fixation (24, 25) de la coque (11) sont constitués par des axes susceptibles d'être engagés dans les ouvertures alignées des montants latéraux de la coque (11) et des ferrures (13a, 13b) du cadre support (10). 8.- Siège pour enfant suivant la revendication 7, caractérisé par le fait que les jeux d'ouvertures des ferrures (13a, 13b) assurent la mise en position de la coque (11) sur le cadre support (10), par l'intermédiaire des axes (24, 25) dans deux positions différentes en inclinaison par rapport au cadre support (10), de manière à placer le siège pour enfant (la) dans deux positions d'inclinaison différentes sur le siège de véhicule automobile (1, 1') correspondant à une position assise normale d'un enfant (9, 9') et une position de repos, respectivement. 9.- Siège pour enfant caractérisé par le fait que les éléments de réception (13a, 13b) de la coque (11) du siège pour enfant (la) et les éléments de fixation (24, 25) de la coque (11) sur le cadre support (10) sont réali sés de manière que la coque (11) puisse être placés sur le cadre support (10), dans l'une ou l'autre de deux positions entre lesquelles la coque (11) est retournée de 180 , de manière que le siège pour enfant (la) puisse être disposé sur le siège de véhicule (1, 1') pour assurer un transport de l'enfant soit face à la route, soit dos à la route. 10.- Siege pour enfant suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que le siège de véhicule automobile (1') est un siège monté orientable sur le plancher du véhicule, de manière à pouvoir être placé soit face à la route, soit dos à la route.