Brevet FR2719328A1 — publié le 19951103

BORNE ET PROCEDE DE POSE DE CELLE-CI La présente invention se rapporte à une borne pouvant servir à définir les limites cadastrales, les limites de route ou autres, ainsi qu'à un procédé de pose ou de mise en place de celle-ci. Il était d'usage autrefois d'utiliser des bornes en pierre naturelle ou en ciment déposées sur le sol ou fixées dans celui-ci au moyen d'un piquet d'ancrage. De plus en plus, les géomètres et autres professionnels du bornage abandonnent ce type de bornes au profit de bornes constituées de deux parties, un piquet et une tête qui sont assemblés lors de la mise en place. En effet, il est ainsi possible d'utiliser des têtes de forme, de couleur et de poids différents avec un même piquet, ce qui permet à la fois une plus grande souplesse dans le travail et une diminution du nombre de modèles de bornes à stocker. D'ailleurs, les services officiels réglementent souvent l'emploi des couleurs pour les têtes de bornes, leur attribuant une signification particulière. Des exemples de bornes constituées de deux parties sont donnés dans les exposés d'invention FR 2 244 159, EP 0 264 915 et FR 2 692 609. Dans les deux premiers cas (FR 2 244 159 et EP 0 264 915), la borne comprend un piquet qui est installé à partir d'une tête positionnée préalablement sur le terrain. On enfonce ensuite le piquet dans le sol en le passant à travers la tête dans un perçage de part en part réalisé à l'intérieur de celle-ci. Dans le troisième cas (FR 2 692 609), lorsqu'à l'assemblage du piquet et de la tête on coiffe le piquet de la tête, une bague située sous le haut du piquet, mais à distance du bord, vient se loger en butée contre la tête ou à l'intérieur de l'évidement de la tête, par dessous. Mentionnons que chacune des bornes précitées prévoient la possibilité d'un ancrage complémentaire sous la forme de tiges ou fils auxiliaires qu'on fait sortir après coup par l'extrémité du piquet, une fois celui-ci définitivement enfoncé. Ces tiges s'écartent l'une de l'autre et pénètrent dans le terrain avoisinant après s'être croisées ou non à l'intérieur du corps du piquet. Elles ne font saillie et ne remplissent donc leur fonction d'ancrage supplémentaire qu'en bout de piquet seulement. Dans tous les cas, le piquet est une tige raide et parfaitement indéformable, ce qui pose des problèmes souvent insolubles, quand la tige rencontre une roche ou même une simple pierre ou autre objet dur. Ce type de bornes est donc peu adapté à la mise en place sur des terrains caillouteux ou dans des sous-sols pauvres en terre arable et très pierreux. De plus, la mise en place des bornes selon les deux exposés d'invention précités nécessite dans la pratique l'emploi d'un outillage adapté si on veut que cette mise en place reste facile, et quoi qu'il en soit ces bornes sont de structures relativement complexes. Selon l'invention, au contraire, on propose une borne qui peut être mise en place sans difficultés sur un sol caillouteux en utilisant un simple marteau ou une simple masse, et dont la structure est remarquablement simple. De fait, la borne selon l'invention est constituée de deux parties pré-assemblées ou à assembler à la pose, à savoir une tête munie d'un perçage traversant d'une part et un organe d'ancrage comprenant au moins deux brins rigides susceptibles de se défléchir d'autre part. Les brins, de préférence de longueur sensiblement égale, sont initialement rassemblés les uns contre les autres et s'écartent à leur extrémité en passant à l'intérieur d'au moins une ouverture ménagée dans une pièce guide prévue à cet effet, la pièce guide pouvant se coincer par le haut à l'intérieur de la tête. Pour le montage en effet, on enfile les brins en position rassemblée, pièce guide en bas, dans le perçage de la tête de borne posée sur le sol, puis on enfonce les brins dans le sol jusqu'à ce qu'en butée la pièce guide vienne se bloquer dans la tête de borne. Ce faisant, en s'enfonçant les brins de l'organe d'ancrage coulissent dans la ou les ouvertures de la pièce guide qui, elle, reste prise dans la tête, se défléchissent et s'écartent les uns des autres, ce qui assure ainsi de façon particulièrement simple l'ancrage de la borne dans le sol. La rigidité des brins leur permet de résister sans plier à la contrainte, par frappe notamment, qu'on exerce sur eux pour les enfoncer, mais leur flexibilité leur permet de se frayer facilement un chemin dans le sol en contournant si nécessaire les obstacles. On aura compris que le but de l'invention est de diriger les brins dans des directions divergentes de façon à obtenir une bonne résistance à l'arrachement, et ceci dès le départ. Contrairement à ce qui se passe dans les trois exposés d'invention mentionnés plus haut, l'écartement des brins se produit en effet au niveau de la tête de borne ou du sol, ou même déjà à l'intérieur de celle-ci. Selon une première forme d'exécution de l'invention, l'organe d'ancrage est composé de deux brins repliés l'un contre l'autre. La pièce guide peut être alors une simple pièce axiale relativement peu épaisse dans l'ouverture de laquelle se croisent les deux brins. Cette pièce axiale comprend alors avantageusement, sur sa surface supérieure, une gorge dans laquelle va venir se loger au montage l'organe d'ancrage double au niveau du repli des brins, assurant un verrouillage complémentaire de la borne. Ceci permet aussi d'éviter que l'organe d'ancrage ne soit endommagé, si on continue de frapper fort dessus quand la borne est effectivement déjà en place. En variante, la pièce guide peut être aussi un organe tubulaire creux réunissant les brins et présentant vers son extrémité inférieure deux ouvertures latérales par lesquelles vont sortir en coulissant sans nécessairement se croiser et s'écarter les deux brins de l'organe d'ancrage. Cet organe tubulaire peut être de la même longueur que le perçage de la tête de borne, sensiblement plus court ou encore sensiblement plus long de façon à pénétrer légèrement dans le sol afin de permettre par exemple un meilleur calage de la tête. Dans ce cas, l'extrémité de l'organe tubulaire est avantageusement formée en pointe. Selon une deuxième forme d'exécution de l'invention, l'organe d'ancrage est composé de plusieurs brins, 2 ou 3 par exemple, indépendants, mais rassemblées les uns contre les autres. La pièce guide peut être alors aussi un organe tubulaire creux réunissant les brins et présentant vers son extrémité inférieure un nombre correspondant d'ouvertures latérales par lesquelles vont sortir en coulissant sans nécessairement se croiser et s'écarter les brins de l'organe d'ancrage. Comme précédemment, cet organe tubulaire peut être de la même longueur que le perçage de la tête de borne, sensiblement plus court ou encore sensiblement plus long, l'extrémité de l'organe tubulaire étant alors avantageusement formé en pointe. Les brins de l'organe d'ancrage peuvent être des fils résistants, des tiges, des lames ou des tubes, d'un diamètre leur conférant la résistance mécanique, la rigidité et la flexibilité nécessaires, par exemple des tiges ou fils torsadés de 8 mm de diamètre en acier ou en plastique armé. Leur surface peut être lisse ou striée ou garnie d'autres rugosités ou aspérités et éventuellement munie d'un ou plusieurs ardillons faisant hameçon pour s'opposer à toute tentative de retrait de la borne. Leur longueur peut être comprise, par exemple, entre 20 et 80 cm. Ces brins, sensiblement parallèles quand ils sont engagés dans la pièce guide, peuvent avoir préalablement subi des contraintes mécaniques qui vont les vriller autour de leur axe respectif ou les uns par rapport aux autres au fur et à mesure qu'ils s'écartent. Un autre moyen de faciliter l'écartement des deux brins et d'obtenir éventuellement un vrillage est, selon une forme d'exécution particulière, d'utiliser une pièce axiale vrillée. Selon une forme d'exécution préférée, le perçage traversant la tête de borne, qui peut être par exemple légèrement conique vers le haut, est cylindrique et comprend dans sa partie supérieure, un décrochement sur lequel au montage va venir prendre appui un épaulement correspondant de la pièce guide, garantissant ainsi un blocage aussi parfait que possible. La pièce guide doit être, elle-aussi, d'une résistance mécanique suffisante est de préférence réalisée en acier trempé. L'invention concerne aussi un procédé de montage de la borne lors de sa mise en place dans lequel, à moins qu'elle ne soit pré-assemblée, on commence à enfiler l'organe d'ancrage, en position repliée et pièce guide en bas, dans le perçage de la tête de borne posée sur le sol, puis on enfonce les brins dans le sol jusqu'à ce qu'ils ne dépassent plus de la pièce guide qui, elle, est venue se bloquer dans la tête de borne. On obtient ainsi un ensemble monobloc. Selon la taille de la borne ou la nature du sol, une masse ou un simple marteau suffit pour enfoncer l'organe d'ancrage, dont les extrémités sont de préférence taillées ou appointées pour faciliter la pénétration dans le sol. En s'enfonçant, c'est-à-dire en se déplaçant vers le bas, les brins de l'organe d'ancrage s'écartent dès sensiblement le niveau du sol en coulissant dans la ou les ouvertures de la pièce guide qui, elle, reste bloquée par la tête. On remarquera que, ce faisant, on évite que l'organe d'ancrage ne vienne à dépasser de la tête si le sol subit par exemple un tassement. Leur rigidité leur permet de résister sans plier sous la contrainte qu'on exerce sur eux pour les enfoncer, mais leur flexibilité leur permet de se frayer facilement un chemin dans le sol en déviant si nécessaire leur trajectoire pour contourner les obstacles résistants. A la différence des bornes décrites dans les documents cités précédemment, les brins s'écartent dès leur sortie de la pièce guide, c'est-à-dire sensiblement au niveau du sol, et non simplement au fond du trou foré par le piquet d'ancrage. On comprendra aisément que cette disposition, avec des brins plus largement écartés les uns des autres et sur toute la longueur de l'ancrage, est beaucoup plus efficace, tout en ayant le mérite de la simplicité. En variante, les bornes selon l'invention peuvent être livrées préassemblées, la pièce guide étant déjà engagée, bloquée ou non, dans le perçage de la tête. L'installation se fera alors simplement en frappant au marteau ou à la masse sur le haut des brins pour les enfoncer dans le sol en les faisant coulisser à travers la pièce guide. L'invention sera mieux comprise en référence aux dessins annexés, donnés à titre d'exemples non limitatifs. Dans ces dessins: - la figure 1 représente en perspective un organe d'ancrage à deux brins monté sur la pièce guide de coulissement, avant montage de la borne; - la figure 2 est une vue en coupe de la tête de borne correspondante; - la figure 3 montre la borne une fois mise en place (tête de borne représentée en coupe), les éléments constitutifs des figures i et 2 étant réunis et formant un tout quasiment impossible à dissocier; - la figure 4, qui est une vue qui correspond à la figure 1, illustre une autre forme d'exécution de l'organe d'ancrage ayant deux brins et une pièce guide en forme d'organe tubulaire; - la figure 5 représente une autre borne selon l'invention, montée avec l'organe d'ancrage de la figure 4 et la tête de la figure 2; - la figure 6, qui est aussi une vue qui correspond à la figure 1, illustre une autre forme d'exécution encore de l'organe d'ancrage ayant trois brins séparés et une pièce guide également en forme d'organe tubulaire; et - la figure 7 représente encore une autre borne selon l'invention, montée avec l'organe d'ancrage de la figure 6 et la tête de la figure 2. Dans toutes les figures, les pièces identiques ou similaires sont repérées par les mêmes chiffres de référence. Comme on le voit sur les figures 1 à 3, l'organe d'ancrage représenté par la référence générale 1 est composé de deux brins 2a,2b repliés sur eux-mêmes en 3 qui, à leur extrémité, passent en se croisant dans l'ouverture 5 d'une pièce guide axiale 4. La pièce axiale 4, de faible épaisseur, sensiblement plate ou vrillée, comprend un épaulement 8 et une gorge 9 dont les fonctions apparaîtront plus loin. La tête de borne 6 représentée en coupe sur la figure 2 est d'un type classique, métallique, en résine, béton armé ou en plastique, et comprend un perçage axial 7 de part en part. Dans cette forme d'exécution, le perçage 7 est cylindrique et se prolonge vers le haut par un évasement conique 10, avec raccordement par une partie cylindrique plus large faisant siège 11. Pour mettre en place la borne, on commence par enfiler l'organe d'ancrage 1 à travers le perçage 7 jusqu'à ce que l'extrémité des brins 2a,2b vienne en contact avec le sol sur lequel est posée la tête 6. On saisit alors un marteau ou une masse, puis on tape en 3 sur l'organe d'ancrage 1 selon la flèche F. Les brins 2a,2b s'enfoncent alors et coulissent à travers la pièce axiale 4 en se croisant jusqu'à ce qu'on obtienne finalement la position représentée à la figure 3, qui correspond à la borne assemblée. De préférence, le diamètre de la pièce guide axiale 4 est très légèrement supérieur au diamètre intérieur du perçage 7, la différence étant telle qu'elle permette une entrée en force tout en assurant un coincement efficace. On aura remarqué que la pièce guide axiale 4 se sera coincée dans le perçage 7 de la tête 6, par le haut, en prenant appui en butée dans celle-ci par l'intermédiaire de son épaulement 8 se logeant et se bloquant sur le siège 11 ménagé dans la tête 6. De même, l'organe d'ancrage 1 au niveau du repliement 3 des brins 2a,2b sera venu se loger dans la gorge 9 de la pièce axiale, permettant un blocage latéral et évitant surtout que l'organe 1 puisse être facilement retiré vers le haut. Entre outre, si la gorge est suffisamment profonde, on évite aussi tout endommagement de l'organe d'ancrage 1 si on continue à frapper dessus alors que celui- ci est complètement enfoncé. En choisissant la profondeur de la gorge 9, on peut en effet faire en sorte que le repliement 3 des brins 2a,2b de l'organe d'ancrage 1 affleure juste au niveau de la section supérieure de la pièce axiale 4. Comme représenté sur la figure 3 de façon très schématique, on aura pu voir aussi que la souplesse des deux brins 2a,2b leur permet de contourner éventuellement un obstacle 14 noyé dans le sol 13. La pièce guide axiale 4 peut être d'une longueur inférieure à celle du perçage 7 de la tête 6 afin d'assurer un bon blocage sur le siège 11. Dans une autre réalisation, le perçage 7 ne comprend pas de raccordement faisant siège et la pièce guide axiale 4 peut alors venir buter directement sur le sol. Dans la forme d'exécution objet des figures 4 et , la même tête de borne 6 est associée à un autre type d'organe d'ancrage constitué de deux brins 2a,2b repliés sur eux-mêmes en 3, mais se présentant sous forme de lames et non de tiges. A leur extrémité, les deux lames 2a,2b prennent place dans la pièce guide qui se présente cette fois sous la forme d'un organe tubulaire creux 41 présentant à sa partie inférieure autant d'ouverture 5a,5b qu'il y a de lames 2a,2b. Comme illustré sur les figures, les lames 2a,2b ne se croisent pas à l'intérieur de l'organe tubulaire 41. Lors de l'enfoncement des lames 2a,2b, celles-ci vont coulisser dans l'organe tubulaire 41 et sortie chacune de leur côté. Comme illustré aussi, l'organe tubulaire 41 est légèrement plus long que le perçage 7 de la tête 6 dans lequel il prend place et présente en conséquence une extrémité inférieure 15 en forme de pointe, lui permettant de pénétrer facilement dans les premiers centimètres du sol 13. L'organe tubulaire 41 présente aussi à son extrémité haute une collerette 81 qui joue le rôle de l'épaulement 8 des figures 1 à 3, et se prolonge vers le haut par une partie 16 qui va agir comme butée à l'enfoncement des lames 2a,2b. Dans la forme d'exécution objet des figures 6 et 7, la même tête de borne 6 toujours est associée à un autre type d'organe d'ancrage encore, constitué de trois brins 2a,2b,2c indépendants les uns des autres, en forme de tiges. A leur extrémité inférieure, les trois tiges 2a,2b,2c prennent place dans la pièce guide qui se présente ici aussi sous la forme d'un organe tubulaire creux 42 présentant à sa partie inférieure autant d'ouvertures 5a,5b,5c qu'il y a de tiges 2a,2b,2c. Pour faciliter le maintien des trois tiges 2a,2b,2c les unes contre les autres, elles sont avantageusement réunies à leur extrémités supérieures par un collier 12. Ce collier peut rester en place, ou être ôté dès que les tiges 2a,2b,2c sont suffisamment enfoncées, comme cela est le cas sur la figure 7. Comme illustré sur les figures, les tiges 2a,2b,2c ne se croisent pas à l'intérieur de l'organe tubulaire 42. Lors de l'enfoncement des tiges 2a,2b,2c celles-ci vont coulisser dans l'organe tubulaire 41 et sortir chacune de leur côté. Bien entendu, les trois ouvertures a,5b,5c sont avantageusement disposées à 1200 environ. Comme illustré aussi, l'organe tubulaire 42 est sensiblement de la même longueur que le perçage 7 de la tête 6. L'organe tubulaire 42 présente à son extrémité haute un écrasement faisant col 82 qui joue le rôle de l'épaulement 8 des figures 1 à 3. On aura compris qu'un des intérêts de l'invention est aussi sa grande souplesse de mise en oeuvre puisque une tête de borne peut recevoir des organes d'ancrage de type différent, trois types étant illustrés sur les figures à titre d'exemple. Cela laissera à l'installateur une grande latitude de choix en fonction de la nature du sol, ou plus simplement de ses préférences ou habitudes, et ceci sans qu'aucun outil particulier ne soit nécessaire. il REVENDICATIONS 1. Borne selon l'invention constituée de deux parties pré-assemblées ou à assembler à la pose, une tête (6) munie d'un perçage traversant (7) d'une part et un organe d'ancrage comprenant au moins deux brins rigides (2) susceptibles de se défléchir d'autre part, les brins (2) étant initialement rassemblés les uns contre les autres et s'écartant à leur extrémité en passant à l'intérieur d'au moins une ouverture (5) ménagée dans une pièce guide (4) prévue à cet effet, la pièce guide (4) pouvant se coincer par le haut à l'intérieur de la tête (6), en sorte qu'au montage, lorsqu'on enfile les brins (2) en position rassemblée, pièce guide (4) en bas, dans le perçage (7) de la tête (6) de borne posée sur le sol, puis qu'on enfonce les brins (2) dans le sol jusqu'à ce qu'en butée la pièce guide (4) vienne se bloquer dans la tête (6) de borne, les brins (2) de l'organe d'ancrage coulissent dans la ou les ouvertures (5) de la pièce guide (4) qui, elle, reste prise dans la tête (6), se défléchissent et s'écartent les uns des autres. 2. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe d'ancrage est composé de deux brins repliés l'un contre l'autre et que la pièce guide est une pièce axiale dans l'ouverture de laquelle se croisent les deux brins. 3. Borne selon la revendication 2, caractérisée en ce que la pièce axiale comprend, sur sa surface supérieure, une gorge dans laquelle va venir se loger au montage l'organe d'ancrage au niveau du repli des brins, assurant un verrouillage complémentaire de la borne. 4. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe d'ancrage est composé de deux brins et la pièce guide est un organe tubulaire creux réunissant les brins et présentant vers son extrémité inférieure deux ouvertures latérales par lesquelles vont sortir en coulissant et s'écarter les deux brins de l'organe d'ancrage. 5. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe d'ancrage est composé de plusieurs brins indépendants, mais rassemblés les uns contre les autres et en ce que la pièce guide est un organe tubulaire creux réunissant les brins et présentant vers son extrémité inférieure un nombre correspondant d'ouvertures latérales par lesquelles vont sortir en coulissant et s'écarter les brins de l'organe d'ancrage. 6. Borne selon la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que l'organe tubulaire est de la même longueur que le perçage de la tête de borne, sensiblement plus court ou encore sensiblement plus long, l'extrémité de l'organe tubulaire étant dans ce dernier cas formée en pointe. 7. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les brins (2,3) sont des fils, tiges ou lames ou tubes. 8. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que les brins (2,3) ont leur surface striée ou garnie d'autres rugosités ou aspérités. 9. Borne selon la revendication 1, caractérisée en ce que le perçage (7) traversant la tête (6) de borne est sensiblement cylindrique et en ce que la pièce guide (4) comprend dans sa partie supérieure un épaulement (8) qui, au montage, va venir prendre appui sur un siège correspondant (11) ménagé dans la tête (6). 10. Procédé de montage de la borne selon la revendication 1, à assembler lors de sa mise en place, caractérisé en ce qu'on commence à enfiler l'organe d'ancrage, en position repliée et pièce guide (4) en bas, dans le perçage (7) de la tête (6) de borne posée sur le sol, puis on enfonce les brins dans le sol jusqu'à ce qu'ils ne dépassent plus de la pièce guide (4), en sorte qu'en s'enfonçant, les brins (2) s'écartent dès sensiblement le niveau du sol en coulissant dans l'ouverture (5) de la pièce guide (4) qui, elle, reste bloquée dans la tête ou sur le sol, leur rigidité leur permettant de résister sans plier sous la contrainte qu'on exerce sur eux pour les enfoncer, mais leur flexibilité leur permettant de se frayer facilement un chemin dans le sol en déviant si nécessaire pour éviter les obstacles résistants.