Brevet FR2702948A1 — publié le 19940930

DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ABATTANT DE W-C La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un abattant de W-C sur une cuvette, permettant en particulier un démontage et un remontage sans outil, simple, rapide et fréquent dudit abattant. Les fixations usuelles destinées à cet usage sont généralement constituées d'un boulon et d'un écrou rendant la ou les parties fixes de l'abattant (dormant) solidaires de la cuvette grâce à des orifices traversant prévus lors de la fabrication dans le matériau constituant la cuvette La quantité de W-C équipés d'abattants standards non démontables est tout à fait considérable, tant dans les logements que dans les lieux recevant du public, lieux de travail, hôpitaux, chambres d'hôtels, etc Cela pose un double problème de nettoyage et d'hygiène En effet, les opérations d'entretien à ce niveau, des particuliers ou des personnels affectés à cette tâche, sont peu pratiques et désagréables et rendent aléatoires les mesures prophylactiques destinées à enrayer certaines maladies, notamment les maladies intestinales Pour ces raisons on a essayé de créer des dispositifs démontables. Il est connu des abattants amovibles et démontables en particulier par la demande de brevet PCT WO 91/11 151 qui enseigne un abattant de W-C formé d'un siège et d'un couvercle articulés par des axes sur des montants liés aux trous de fixation sur la cuvette par des tenons élastiquement dilatables pour, après dilatation, se fixer par friction dans les parois des trous de la cuvette prévus pour les tenons Un tel dispositif comporte également un tendeur qui permet d'établir des forces sensiblement horizontales entre les tenons pour appliquer les tenons contre les parois du trou. Si un tel dispositif présente l'avantage de ne laisser subsister aucune pièce en saillie sur la cuvette lors du démontage, il a l'inconvénient de nécessiter la conception de modèles d'abattants particuliers et d'être de fabrication complexe, donc onéreuse En outre, la complexité du dispositif nuit également à son esthétique lorsque l'abattant et le siège sont relevés. Il est également connu des systèmes de fixation comportant deux dormants, chacun monté dans un trou traversant la cuvette, prévus pour la fixation de l'abattant, les dormants comportant à leur partie supérieure une gorge formant une pince ou clip pour chacun des axes articulant le siège sur le couvercle De tels dispositifs, s'ils sont simples de construction, ont l'inconvénient de laisser subsister les dormants lors de l'opération de nettoyage sur la cuvette, ce qui constitue une zone o le nettoyage reste difficile En outre, lors du nettoyage, les dormants peuvent subir un léger déplacement en rotation et ne plus se trouver orientés rigoureusement selon l'axe transversal, ce qui rend la mise en place de l'abattant plus délicate. Le principal but de l'invention est donc de proposer un dispositif de fixation à démontage et remontage simple, rapide et sans outils des abattants standard sur les cuvettes sans porter préjudice à l'aspect esthétique et sans compliquer de façon importante la fabrication du dispositif Le dispositif rend ainsi possible le nettoyage approfondi de la cuvette dans les parties o habituellement l'abattant est solidarisé à celle-ci En outre le fait de désolidariser l'abattant permet également un nettoyage aisé et une désinfection de ce dernier. Ce but est atteint par le fait que le dispositif de fixation d'un abattant de W-C composé d'au moins un siège articulé par au moins une charnière sur les orifices de fixation de la cuvette pour permettre le démontage et le remontage rapide et sans outils est caractérisé en ce qu'il est constitué de deux parties coaxiales dont une femelle est rendue solidaire de la cuvette et pourvue d'un puits central dans lequel l'autre partie mâle solidaire de la charnière de l'abattant pénètre dans la partie femelle et de moyens assurant une position métastable de la partie mâle dans la partie femelle. Selon une autre particularité, au moins un épaulement de la partie mâle venant contraindre une ou plusieurs parties élastiques solidaires de la partie femelle. Selon une autre particularité, la partie mâle comporte un fût constitué de deux parties, l'une filetée, l'autre taraudée pour permettre l'interposition de cales d'épaisseur entre les deux parties afin d'ajuster la longueur totale de la partie mâle. Selon une autre particularité, chaque partie femelle comporte à la partie supérieure un épaulement de dimensions supérieures à celles des orifices de la cuvette et sur sa surface extérieure des moyens de solidarisation de la partie femelle sur la cuvette et des moyens élastiques destinés à coopérer avec l'épaulement de la partie mâle. Selon une autre particularité, les moyens de solidarisation sont constitués d' un premier écrou coopérant avec un filetage extérieur de la partie femelle et les moyens élastiques sont fixés à un deuxième écrou pourvu d'un taraudage intérieur et d'un épaulement formant butée. Selon une autre particularité, les éléments élastiques formant ressort sont situés à proximité du débouché de la partie femelle. Selon une autre particularité, les moyens assurant une position métastable sont constitués par le fait que le diamètre extérieur de la partie mâle est ajusté coulissant par rapport au diamètre intérieur du puits de la partie femelle et la longueur des parties mâle et femelle est comprise entre trois fois et dix fois la dimension du diamètre intérieur du puits. Selon une autre particularité, la longueur est, de préférence, trois fois le diamètre intérieur du puits de la partie femelle. Selon une autre particularité, la partie femelle est équipée de formes prévues pour s'adapter à la configuration des orifices de la cuvette. Selon une autre particularité, la charnière est rendue solidaire de la partie mâle par une partie filetée se vissant sur l'extrémité supérieure de la partie mâle Un deuxième but de l'invention est d'adapter au dispositif un système anti-vol permettant le démontage de l'abattant mais limitant le déplacement de celui-ci à une distance prédéterminée pour empêcher la disparition des abattants lors de l'utilisation de ce type d'abattant dans des collectivités. Ce but est atteint par le fait que le dispositif comporte à l'extrémité de la partie mâle solidaire de l'abattant un élément de liaison souple et flexible, de longueur déterminée correspondant à la limite de déplacement autorisée et dont l'autre extrémité est rattachée à un point fixe. Selon une autre particularité, le point fixe est solidaire de la cuvette. D'autres particularités et avantages de la présente invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la description ci-après d'un mode de réalisation de l'invention donné à titre d'exemple indicatif et non limitatif, faite en référence aux dessins annexés dans lesquels: la figure 1 représente une vue en coupe d'une première variante de réalisation du dispositif de l'invention lors de l'installation de l'abattant sur la cuvette; la figure 1 bis représente une vue en coupe d'une deuxième variante de réalisation du dispositif de l'invention lors de l'installation de l'abattant sur la cuvette; la figure 1 ter représente une vue en coupe d'une troisième variante de réalisation du dispositif de l'invention lors de l'installation de l'abattant sur la cuvette; la figure 2 représente une vue générale de la première variante de réalisation de l'invention présentant l'abattant installé; la figure 3 est une vue en coupe des éléments de la partie femelle de la première variante de réalisation de l'invention; la figure 4 est une vue en coupe des éléments de la partie mâle des premières et deuxièmes variantes de réalisation de l'invention; la figure 5 est une vue en coupe du dispositif de fixation, selon la troisième variante de réalisation, équipé d'un dispositif anti-vol. la figure 5 bis est une vue en coupe du dispositif de fixation, selon les deux premières variantes de réalisation, équipé d'un dispositif anti- vol. En se reportant aux figures 1 et 2 à 4, qui représentent un premier mode de réalisation, l'invention permet la fixation d'un abattant constitué d'un couvercle ( 20) et d'un siège ( 21) reliés entre eux par une charnière ( 3) La charnière ( 3) est formée de trois ferrures ( 31, 32, 33) articulées autour d'un même axe ( 30), la première ferrure ( 31) en forme d'équerre permet la liaison de l'abattant avec une partie mâle ( 5) de l'invention Cette liaison de la ferrure ( 31) sur la partie mâle ( 5) est assurée à l'aide d'une partie filetée ( 6) qui se visse dans le taraudage ( 52) prévu dans un puits formé à cet effet sur la partie supérieure du fût ( 5) de la partie mâle. La deuxième ferrure ( 32) est solidaire du couvercle ( 20) tandis que la troisième ferrure ( 33) de la charnière est solidaire du siège ( 21) La partie mâle ( 5) comporte à proximité de son extrémité inférieure une gorge ( 90) suivie d'un renflement de façon à former un épaulement ( 9) Comme représenté à la figure 4, cette partie peut être fabriquée indépendamment de la partie cylindrique du fût ( 5) et rendue solidaire de celui-ci par un tenon filetée ( 91) qui se visse dans un trou taraudé ( 51) prévu à l'extrémité du fût ( 5) opposée à celle destinée à recevoir la partie filetée ( 6) Ce mode de réalisation de la partie mâle présente l'avantage de permettre d'intercaler entre l'élément ( 9) formant épaulement ( 90) et le fût ( 5) une rondelle ( 11) de façon à ajuster la longueur de la partie mâle à la valeur souhaitable Un élément femelle ( 4) est monté dans chacun des orifices ( 14) réservé dans la cuvette ( 1) lors de la fabrication de celle-ci Cet élément femelle ( 4) comporte un puits cylindrique central ( 42) ouvert à ses deux extrémités et une surface extérieure pourvue d'un filetage ( 40) L'extrémité supérieure de la partie femelle ( 4) est pourvue d'un épaulement ( 41) de dimension supérieure à celle de l'orifice ( 14) de la cuvette de façon à assurer la fixation de l'élément femelle ( 4) par appui de l'épaulement ( 41) sur la surface supérieure de la cuvette et vissage d'un écrou ( 7) venant appuyer par l'intermédiaire d'une rondelle ( 12) sur la face inférieure de la cuvette ( 1) L'élément femelle ( 4) est de longueur supérieure à l'épaisseur de la cuvette ( 1) de façon à permettre le vissage d'un écrou ( 7) et de disposer encore d'une longueur de filetage ( 40) suffisante pour permettre le vissage d'un élément complémentaire ( 8) Cet élément complémentaire ( 8) a une forme extérieure d'écrou, par exemple à face hexagonale, et comporte dans sa partie intérieure un puits central ( 82) taraudé sur une partie de la longueur de cet élément et se terminant dans une zone approximativement centrale de l'élément par un épaulement ( 83) sur lequel vient se fixer une lame de ressort ( 10) de forme adaptée pour venir enserrer l'extrémité de la partie mâle ( 9) et assurer son maintien par clipsage. Une deuxième variante de réalisation de l'invention représentée à la figure 1 bis permet d'éviter l'utilisation de l'élément complémentaire ( 8) La lame de ressort ( 10) constituant les moyens élastiques est solidaire directement de la partie femelle ( 4) et disposée ou réalisée à l'intérieur du puits ( 42) à une distance déterminée pour qu'elle puisse réaliser sa fonction de clipsage sur l'épaulement ( 9) de la partie mâle ( 5). Comme représenté à la figure 5 bis, le dispositif de fixation amovible selon les deux premières variantes peut être pourvu à l'extrémité de la partie mâle ( 5) formant un épaulement ( 9) ou téton d'une chaîne ( 13) solidaire du téton ( 9) L'autre extrémité de la chaîne ( 13) est rendue solidaire d'un élément fixé à la cuvette ( 1) tel que, par exemple, l'élément complémentaire ( 8) ou l'écrou ( 7) ou toute autre partie de la cuvette ( 1) ou encore une partie fixe située à proximité de la cuvette ( 1) telle qu'un mur La chaîne ( 13) est de longueur suffisante pour permettre un démontage de l'abattant de façon à assurer le nettoyage de la cuvette et de l'abattant sans permettre pour autant à des personnes indélicates d'emmener avec elles l'abattant. Une troisième variante de réalisation de l'invention consiste à utiliser une partie mâle ( 5) cylindrique ayant un diamètre extérieur ajusté coulissant par rapport au diamètre intérieur du puits ( 42) de la partie femelle En outre les parties mâles ( 5) et femelles ( 4) doivent avoir une longueur dont la valeur est comprise entre trois fois et dix fois le diamètre intérieur du puits ( 42) de la partie femelle ( 4) De préférence, pour un diamètre du puits de l'ordre de 10 mm, cette longueur sera égale à trois fois le diamètre du puits ( 42) et assure ainsi une liaison métastable, c'est à dire une liaison qui reste stable lors de faible déplacements de la partie mâle ( 5) dans la partie femelle ( 4) et qui devient instable lors d'un déplacement de dimension supérieure à la longueur définie ci-dessus. Comme représenté à la figure 5, le dispositif de fixation amovible selon la troisième variante peut être pourvu à l'extrémité du fût de la partie mâle ( 5) d'une chaîne ( 13) solidaire du fût L'autre extrémité de la chaîne ( 13) est rendue solidaire d'un élément fixé à la cuvette ( 1) tel que, par exemple, l'écrou ( 7) ou toute autre partie de la cuvette ( 1) ou encore une partie fixe située à proximité de la cuvette ( 1) telle qu'un mur La chaîne ( 13) est de longueur suffisante pour permettre un démontage de l'abattant de façon à assurer le nettoyage de la cuvette et de l'abattant sans permettre pour autant à des personnes indélicates d'emmener avec elles l'abattant. La mise en place de l'abattant s'obtient très facilement par la pénétration des parties mâles ( 5) solidaires de chacune des deux charnières ( 3) de l'abattant dans les parties femelles ( 4) solidaires de chacun des deux orifices ( 14) de la cuvette et en exerçant une force verticale dirigée vers le bas sur la ferrure en équerre ( 31) de la charnière ( 3) de l'abattant L'ajustement du diamètre extérieur de la partie mâle ( 5) par rapport au diamètre intérieur du puits central ( 42) de la partie femelle ( 4) est suffisamment précis pour permettre un coulissage aisé des deux parties l'une dans l'autre et assurer un maintien satisfaisant de l'abattant lors de son utilisation habituelle qui sollicite la partie mâle uniquement par des contraintes de cisaillement Pour les variantes de réalisation avec clipsage, lors de la pénétration de la partie mâle dans la partie femelle, l'épaulement ( 9) arrive au contact de la lame de ressort ( 10) qui se déforme pour permettre la poursuite de l'engagement et assurer le clipsage de la lame de ressort ( 10) sur le téton ovoïde ( 9) Une fois la pénétration terminée, la ferrure en équerre ( 31) se trouvera en contact de la partie supérieure de la partie femelle ( 4) et la lame de ressort ( 10) exerce une pression le long de l'épaulement ( 9) de la partie mâle ( 5) lorsque la longueur est correctement adaptée, par exemple à l'aide d'une rondelle ( 11). La désolidarisation des deux parties s'obtient par l'application d'une force verticale d'arrachement vers le haut pour assurer l'écartement des deux parties de la lame de ressort ( 10) afin de libérer l'épaulement ( 9) et permettre son coulissement dans la partie femelle ( 4). Bien entendu, la présente invention ne se limite pas aux formes de réalisation représentée mais englobe toute variante d'exécution et/ou combinaison de leurs divers éléments Par exemple, le dispositif équipé d'une chaîne ( 13) peut se terminer par un épaulement venant contraindre une lame de ressort solidaire de la partie femelle ( 4). Suivant une autre variante de l'invention, l'écrou ( 7) et la rondelle ( 12) assurant la fixation de la partie femelle ( 4) sur le trou ( 14) de la cuvette peuvent être confondus en une seule pièce de forme appropriée. Suivant une autre variante de réalisation de l'invention, la partie mâle formée du fût ( 5) et de l'épaulement ( 9) peut être réalisée en une seule pièce. Suivant une autre variante, bien qu'il soit exposé que la partie mâle doit avoir une longueur telle qu'elle exerce une action à proximité de la base de la partie femelle ( 4), c'est-à-dire à un endroit situé en dessous du plan de la cuvette ( 1) sur lequel repose l'abattant, la réalisation d'un assemblage par lames de ressort à proximité directe de l'orifice d'entrée de la partie femelle ( 4) ne sortirait pas du cadre de l'invention. Il peut également être envisagé de réaliser la partie femelle ( 4) et le ressort ( 10) en une seule pièce sans sortir du cadre de l'invention. Le dispositif de l'invention peut tout aussi bien s'utiliser sur des abattants de W-C ne comportant que le siège ( 21). Enfin, les parties mâle et femelle peuvent être constituées d'un métal ou d'un alliage métallique inoxydable ou en matière plastique, ou en toute matière convenable pour ce genre d'application. D'autres modifications à la portée de l'homme de métier font également partie de l'esprit de l'invention. REVENDICATIONS 1 Dispositif de fixation d'un abattant de W-C composé d'au moins un siège ( 21) articulé par au moins une charnière ( 3) sur chaque orifice ( 14) de fixation de la cuvette ( 1) pour permettre le démontage et le remontage rapide et sans outils, caractérisé en ce qu'il est constitué de deux parties coaxiales dont une, femelle ( 4), est rendue solidaire de la cuvette et pourvue d'un puits central ( 42) dans lequel l'autre partie mâle ( 5) solidaire de la charnière de l'abattant pénètre dans la partie femelle ( 4), et de moyens assurant une position métastable de la partie mâle ( 5) dans la partie femelle ( 4). 2 Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens assurant une position métastable sont constitués par au moins un épaulement ( 9) de la partie mâle ( 5) venant contraindre une ou plusieurs parties élastiques solidaires de la partie femelle ( 4). 3 Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie mâle ( 5) comporte un fût constitué de deux parties, l'une filetée ( 91), l'autre taraudée ( 51) pour permettre l'interposition de cales d'épaisseur ( 11) entre les deux parties afin d'ajuster la longueur totale de la partie mâle. 4 Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque partie femelle comporte à la partie supérieure un épaulement ( 41) de dimension supérieure à celle des orifices ( 14) de la cuvette et sur sa surface extérieure des moyens ( 7,40) de solidarisation de la partie femelle ( 4) sur la cuvette ( 1) et des moyens élastiques ( 10) destinés à coopérer avec l'épaulement ( 9) de la partie mâle. Dispositif selon une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les éléments élastiques formant ressort ( 10) sont situés à proximité du débouché de la partie femelle. 6 Dispositif selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les moyens de solidarisation sont constitués d'un filetage ( 40) coopérant avec un premier écrou ( 7) et les moyens élastiques ( 10) sont fixés à l'intérieur d'un deuxième écrou ( 8) pourvu d'un taraudage intérieur ( 82) et d'un épaulement ( 83) formant butée. 7 Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens assurant une position métastable sont constitués par le fait que le diamètre extérieur de la partie mâle ( 5) est ajusté coulissant par rapport au diamètre intérieur du puits ( 42) de la partie femelle ( 4) et la longueur des parties mâles et femelles est comprise entre trois et dix fois le diamètre intérieur du puits ( 42). 8 Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la longueur est de préférence de trois fois le diamètre intérieur du puits ( 42) de la partie femelle ( 4). 9 Dispositif selon une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la charnière ( 3) est rendue solidaire de la partie mâle ( 5) par une partie filetée ( 6) se vissant sur l'extrémité supérieure ( 52) de la partie mâle Dispositif selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie femelle ( 4) est équipée de formes prévues pour s'adapter à la configuration des orifices ( 14) de la cuvette ( 1). 11 Dispositif selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte à l'extrémité de la partie mâle ( 5) solidaire de l'abattant un élément de liaison ( 13) souple et flexible, de longueur déterminée correspondant à la limite de déplacement autorisée et dont l'autre extrémité est rattachée à un point fixe. 12 Dispositif selon la revendication 11, caractérisé en ce que le point fixe est solidaire de la cuvette ( 1).