Brevet FR2700524A1 — publié le 19940722

CONTENEUR POUR DECHETS TOXIQUES La présente invention concerne un conteneur étanche pour déchets ou résidus toxiques. les réglementations en vigueur dans de nombreux pays sur la protection de l'environnement et le conditionnement des déchets ont conduit au développement de nouveaux modes de stockage et de transport des résidus toxiques de nature variée et de diverses origines (hôpitaux, agriculture, industrie chimique et pharmaceutique...). L'invention s'intéresse plus particulièrement à un conteneur pour déchets toxiques comprenant un corps de récipient et un couvercle amovible à fermeture étanche comportant des moyens de verrouillage sur le corps du récipient. I1 est par ailleurs nécessaire que ce conteneur soit aisément transportable et permette une fermeture provisoire en cours d'utilisation, tout en devenant inviolable après fermeture définitive pour garantir l'intégrité de son contenu pendant son stockage et sa manutention. Ce but est atteint conformément à l'invention en prévoyant que dans le conteneur le rebord du corps se prolonge vers le bas et le long de sa face latérale externe par une jupe périphérique comportant sur le pourtour de sa partie supérieure une rainure externe dans laquelle viennent s'engager de manière provisoire les moyens de verrouillage du couvercle et qui surmonte un flanc aminci limité vers le bas par une aile radiale et vers le haut par le bord en saillie de la paroi de la jupe sous lequel viennent s'encliqueter de manière définitive lesdits moyens de verrouillage. Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la paroi de la jupe, au moins sous l'aile radiale, s'écarte progressivement vers le bas de la paroi latérale du récipient pour former un flanc évasé. Selon une autre caractéristique, le flanc évasé de la jupe externe se termine par une collerette perpendiculaire s'étendant radialement vers l'extérieur. Selon un mode de réalisation avantageux, le couvercle comporte un flanc vertical interne au récipient se prolongeant vers l'extérieur par un épaulement coudé formant la liaison avec un flanc externe flexible sur lequel sont prévus les moyens de verrouillage. Selon d'autres caractéristiques avantageuses, la face interne du flanc externe comporte dans sa partie inférieure un pan incliné à parois divergentes dont l'extrémité supérieure en saillie définit une nervure interne au moins partiellement périphérique formant moyen de verrouillage du couvercle sur le corps du récipient, ladite nervure s'engageant pour une fermeture provisoire dans la rainure périphérique externe de la jupe du corps du récipient et pour une fermeture définitive par encliquetage sous la paroi en saillie de la jupe. L'invention prévoit également que le pan incliné se prolonge vers le bas par une partie évasée dont l'extrémité inférieure vient en appui contre l'aile radiale de Ia jupe lors de la fermeture définitive du récipient et que la face externe du flanc interne du couvercle, qui vient au contact de la paroi interne du corps du récipient, possède une courbure légèrement convexe. De plus, la rainure périphérique externe de la jupe du corps du récipient est séparée du flanc aminci par une protubérance de la paroi de ladite jupe. Afin d'assurer une étanchéité parfaite, le couvercle est pourvu, entre les flancs interne et externe, et sous l'épaulement du couvercle d'un joint périphérique qui est comprimé en position de fermeture définitive contre le rebord du corps du récipient. Enfin, pour augmenter la flexibilité du couvercle, la nervure périphérique interne du couvercle comporte au moins deux interruptions symétriques où le flanc externe est rapproché du flanc interne. La face supérieure du couvercle est avantageusement pourvue d'une poignée et le fond du récipient comporte une cavité centrale dont les dimensions sont déterminées de façon à loger la poignée du couvercle lors de l'empilage de conteneurs fermés du même type. De même, les couvercles en eux-mêmes sont empilables grâce à la présence, sur leur face supérieure, d'une rainure périphérique située à l'aplomb du flanc interne et dont la largeur correspond sensiblement à l'épaisseur dudit flanc. Le conteneur étanche, selon l'invention, permet la collecte sélective des produits toxiques ou agressifs ainsi que leur conditionnement et leur transport en toute sécurité aussi bien pour le personnel que pour l'environnement. I1 est facilement identifiable et peut être aisément empilé avec d'autres conteneurs du même type ou mis sur palettes. Il est totalement hermétique mais permet aussi une fermeture provisoire étanche. Dans certains cas, le conteneur peut être réutilisé en disposant préalablement à son utilisation un sac souple indépendant à l'intérieur du récipient. Le pourtour de ce sac est alors fixé sur la jupe externe du récipient au moyen de languettes crantées. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront mieux à la lecture de la description qui suit de plusieurs modes de réalisation de l'invention donnés à titre d'exemples non limitatifs. La description se réfère aux figures annexées sur lesquelles: - la figure 1 est une vue en élévation du conteneur de l'invention comprenant le récipient et le couvercle en position de fermeture; - la figure 2 représente une vue en coupe verticale partielle du conteneur de l'invention en position de fermeture provisoire; - la figure 3 représente une vue en coupe verticale partielle du conteneur de l'invention en position de fermeture définitive. - les figures 4a et 4b représentent deux demi-vues accolées du conteneur fermé, respectivement en vue de dessous et en vue de dessus; - les figures 5a et 5b représentent des vues en coupe respectivement verticale et horizontale d'un détail du couvercle; - la figure 6 représente une vue en coupe d'un détail du récipient; - la figure 7 est une vue en élévation avec une coupe partielle d'un empilement de deux conteneurs fermés selon l'invention; - la figure 8 est une vue en élévation avec une coupe partielle d'un empilement de couvercles. Le conteneur représenté sur la figure 1 comprend un corps de récipient 1 et un couvercle 2 amovible destiné à assurer la fermeture étanche du récipient 1 par verrouillage sur la partie supérieure de ce dernier. La face supérieure du couvercle 2 comporte une dépression centrale 26 dans laquelle est réalisée une poignée 27. Le corps du récipient 1 possède une section transversale formée d'un quadrilatère à angles arrondis. Les parois latérales du corps du récipient 1 sont divergentes pour obtenir une section de surface maximale au niveau du rebord de l'ouverture et permettre ainsi l'empilage de plusieurs récipients vides par emboîtement les uns dans les autres. Le corps du récipient comporte des dépressions 18 réalisées sur la hauteur de chaque face latérale de façon à augmenter la stabilité du conteneur. Les figures 2 et 3 illustrent la coopération entre le couvercle 2 et le corps du récipient 1 en vue de réaliser une fermeture en deux étapes. L'étanchéité est assurée dès la première étape dite de fermeture provisoire (figure 2) tandis que le passage à la seconde étape dite de fermeture définitive (figure 3) s'effectue en appuyant sur le couvercle 2 pour encliqueter ses moyens de verrouillage dans les moyens de retenue du récipient 1. Les figures 2 et 3 représentent le conteneur de l'invention dans lequel le rebord du corps 1 du récipient se prolonge vers le bas et le long de la face latérale externe par une jupe périphérique 10. La jupe 10 comporte, sur le pourtour de sa partie supérieure et au voisinage du rebord, une rainure externe il qui surmonte successivement une protubérance 12 de la paroi et un flanc aminci 13 réalisé par réduction de épaisseur de la paroi de la jupe en définissant ainsi un bord en saillie 113. Le flanc aminci 13 est donc limité vers le haut par le bord en saillie 113 et vers le bas par une aile radiale 14. La jupe 10 se prolonge vers le bas sous l'aile radiale 14 jusqu'à une collerette 16 perpendiculaire à la paroi latérale de la jupe. La paroi de la jupe 10, au moins sur sa hauteur située sous l'aile 14, s'écarte, progressivement vers le bas, de la paroi latérale du récipient 1 pour former un flanc évasé 15 permettant la préhension du récipient 1. La hauteur du flanc évasé 15 de la jupe 10 est déterminée en fonction des largeurs respectives de l'aile radiale 14 et de la collerette 16 afin que leurs extrémités soient situées de préférence dans le même plan vertical. Le couvercle 2 comporte un flanc vertical interne 21 destiné à s'insérer dans le récipient 1 au contact de sa paroi latérale interne. Le flanc interne 21 se prolonge à l'extérieur par un épaulement coudé 22 formant la liaison avec un flanc externe flexible 20. La face supérieure du couvercle 2 comporte une dépression centrale 26 au centre de laquelle est réalisée la poignée 27 moulée d'une seule pièce avec le couvercle 2. La face externe du flanc interne 21 possède une courbure légèrement convexe permettant d'obtenir un contact d'appui localisé avec la paroi interne du récipient 1 en renforçant ainsi l'étanchéité de la fermeture. Par ailleurs, cette courbure du flanc interne 21 délimite avec le flanc externe 20 et l'épaulement 22 un logement pour un joint d'étanchéité périphérique 3 qui est comprimé, lors de la fermeture définitive (figure 3), contre le rebord du récipient 1 en se déformant élastiquement. La face interne du flanc externe 20 comporte dans sa partie inférieure un pan incliné 23 à parois divergentes dont l'extrémité supérieure en saillie définit une nervure interne 223 au moins partiellement périphérique. La largeur de la nervure 223 correspond sensiblement à la largeur du bord en saillie 13 de la paroi de la jupe 10. Le pan incliné 23 se prolonge vers le bas par une partie évasée 24. De cette façon, la hauteur totale du flanc externe 20 est au moins égale à celle du flanc interne et de préférence supérieure à cette dernière. De même, la hauteur comprise entre la nervure interne 223 et l'extrémité inférieure de la partie évasée 24 est sensiblement égale à la hauteur du flanc aminci 13 de la jupe 10. Sur la figure 2, le couvercle 2 est en position de fermeture provisoire et les moyens de verrouillage du couvercle constitués de la nervure interne 223 du flanc externe 20 sont alors engagés dans la rainure externe 11 de la jupe 10 du récipient 1 formant moyen de retenue provisoire. Le sommet 21a de la courbure convexe du flanc interne 21 du couvercle se situe dans cet état au même niveau que le sommet de la face supérieure arrondie du rebord du récipient 1 et à l'aplomb de la paroi latérale interne du récipient. Dans cette position, la courbure du flanc interne 21 et la coopération entre la nervure 223 et la rainure 11 assurent à la fois le maintien du couvercle 2 sur le récipient 1 et l'étanchéité du conteneur. Le passage en position de fermeture définitive s'effectue par pression manuelle sur le couvercle 2, le flanc externe flexible 10 étant légèrement écarté par appui guidé de lanervure 23 sur la protubérance 12 de la jupe 10. Sur la figure 3, le couvercle 2 est en position de fermeture définitive et la nervure interne 223 est encliquetée sous le bord en saillie 113 de la paroi de la jupe 10 formant moyen de retenue définitive. La face supérieure de la nervure 223 est alors en contact avec la face inférieure du bord en saillie 113. Dans cette position, l'extrémité inférieure de la partie évasée 24 est en appui contre l'aile radiale 14 dont la longueur est au moins égale à la distance séparant l'extrémité interne de la nervure 223 de la face externe de la partie évasée 24. L'extrémité interne de la nervure 223 est au contact du flanc aminci 13 de la jupe 10. De même, la protubérance 12 de la paroi de la jupe 10 est en contact d'appui contre la face interne du flanc externe 20 du couvercle 2 tandis que la courbure convexe du flanc interne 21 est en contact d'appui contre la paroi interne du récipient 1.Dans cet état, l'étanchéité est assurée de l'intérieur vers l'extérieur du récipient par six zones de contact d'appui et/ou de déformation situées respectivement sur la courbure du flanc interne 21, le joint 3, la protubérance 12, la face supérieure et l'extrémité interne de la nervure 223 et l'extrémité inférieure de la partie évasée 24. Les figures 4a et 4b représentent le conteneur fermé respectivement en demi-vue de dessous et en demi-vue de dessus. La figure 4a représente les dépressions longitudinales 18 réalisées à intervalles réguliers de haut en bas sur la paroi latérale avec de préférence une dépression 18 par face. La paroi de la jupe externe 10 est reliée à intervalles réguliers à la paroi latérale externe du récipient 1 par des cloisons verticales 19 de renfort servant également de butées de support en cas d'empilage de récipients 1 vides. La face inférieure du récipient 1 comporte une cavité centrale 17 dont les dimensions sont déterminées de façon à loger la poignée 27 du couvercle 2 lors de l'empilage des conteneurs fermés, comme représenté sur la figure 7. La figure 4b est en fait une vue de dessus du couvercle 2 recouvrant le récipient 1 qui est ainsi masqué. La face supérieure du couvercle comporte, à l'aplomb du flanc interne, une rainure périphérique 25 dont la largeur correspond sensiblement à l'épaisseur dudit flanc afin de pouvoir empiler les couvercles 2 indépendamment des récipients, comme représenté sur la figure 8. La nervure interne 223 du couvercle 2 comporte au moins deux interruptions 220 et, de préférence, seize interruptions 220 symétriquement opposées deux à deux et régulièrement espacées sur le pourtour du couvercle, où le flanc externe 20 est rapproché du flanc interne 21 pour renforcer la compression latérale sur la jupe 10 et augmenter par ailleurs la flexibilité du couvercle. Les figures 5a et 5b illustrent le mode de réalisation précédent. Bien entendu, les autres éléments du couvercle 2 sont conservés. La figure 6 représente un mode de réalisation particulier dans lequel le flanc aminci 13 de la jupe 10 du corps du récipient 1 est remplacé, sur quatre zones symétriquement opposées deux à deux, par une languette crantée 130 s'étendant de façon inclinée vers le bas et vers l'extérieur. Cette languette 130 est destinée à la fixation du pourtour extérieur d'un sac d'emballage indépendant et jetable venant garnir le volume interne du récipient 1. Le récipient 1 est de préférence réalisé par moulage à injection de polypropylène tandis que le couvercle 2 sera avantageusement réalisé par moulage à injection de polyéthylène haute densité et le joint 3 est en caoutchouc. REVENDICATIONS 1. Conteneur pour déchets toxiques comprenant un corps de récipient (1) et un couvercle amovible (2) à fermeture étanche comportant des moyens de verrouillage sur le corps du récipient, caractérisé en ce que le rebord du corps du récipient 1 se prolonge vers le bas et le long de sa face latérale externe par une jupe périphérique (10) comportant sur le pourtour de sa partie supérieure une rainure externe (11) dans laquelle viennent s'engager de manière provisoire les moyens de verrouillage du couvercle (2) et qui surmonte un flanc aminci (13) limité vers le bas par une aile radiale (14) et vers le haut par le bord en saillie (113) de la paroi de la jupe (10) sous lequel viennent s'encliqueter de manière définitive lesdits moyens de verrouillage. 2. Conteneur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la jupe (10), au moins sous l'aile radiale (14), s'écarte, progressivement vers le bas, de la paroi latérale du récipient (1) pour former un flanc évasé. 3. Conteneur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le flanc évasé (15) de la jupe (10) externe se termine par une collerette (16) perpendiculaire s'étendant radialement vers l'extérieur. 4. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit couvercle (2) comporte un flanc vertical interne (21) au récipient (1) se prolongeant vers l'extérieur par un épaulement coudé (22) formant la liaison avec un flanc externe flexible (20) sur lequel sont prévus les moyens de verrouillage. 5. Conteneur selon la revendication 4, caractérisé en ce que la face interne du flanc externe (20) comporte dans sa partie inférieure un pan incliné (23) à parois divergentes dont l'extrémité supérieure en saillie définit une nervure interne (223) au moins partiellement périphérique formant moyen de verrouillage du couvercle (2) sur le corps du récipient (1), ladite nervure (223) s'engageant pour une fermeture provisoire dans la rainure périphérique externe (11) de la jupe (10) du corps du récipient (1) et pour une fermeture définitive par encliquetage sous le bord en saillie (113) de la paroi de la jupe (10). 6. Conteneur selon la revendication 5, caractérisé en ce que le pan incliné (23) se prolonge vers le bas par une partie évasée (24) dont l'extrémité inférieure vient en appui contre l'aile radiale (14) de la jupe (10) lors de la fermeture définitive du récipient (1). 7. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la face externe du flanc interne (21) du couvercle (2), qui vient au contact de la paroi interne du corps du récipient (1), possède une courbure légèrement convexe. 8. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que la hauteur totale du flanc externe (20) est au moins égale à la hauteur du flanc interne (21). 9. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que la face supérieure du couvercle (2) comporte une dépression centrale (26). 10. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la rainure externe (11) de la jupe (10) du corps du récipient (1) est séparée du flanc aminci(13) par une protubérance (12) de la paroi de la jupe (10). 11. Conteneur selon la revendication 6, caractérisé en ce que la hauteur comprise entre la nervure interne (223) et l'extrémité inférieure de la partie évasée (24) du couvercle (2) est sensiblement égale à la hauteur du flanc aminci (13) de la jupe (10) du récipient (1). 12. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 11, caractérisé en ce que la face supérieure du couvercle (2) comporte à l'aplomb du flanc interne (21) une rainure périphérique (25) dont la largeur correspond sensiblement à l'épaisseur dudit flanc interne. 13. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le flanc aminci (13) de la jupe (10) du corps du récipient (1) est remplacé sur quatre zones symétriquement opposées deux à deux par une languette crantée (130) s'étendant de façon inclinée vers le bas et l'extérieur pour la fixation du pourtour extérieur d'un sac d'emballage indépendant destiné à garnir le volume interne du récipient (1). 14. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le couvercle (2) est pourvu, entre les flancs interne (21) et externe (20) , et sous l'épaulement (22) d'un joint périphérique (3) qui est comprimé en position de fermeture définitive contre le rebord du corps du récipient. 15. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 14, caractérisé en ce que la face supérieure du couvercle (2) est munie d'une poignée (27). 16. Conteneur selon l'une des revendications 9 et 15, caractérisé en ce que le face inférieure du récipient (1) comporte une cavité centrale (17) dont les dimensions sont déterminées de façon à loger la poignée (27) du couvercle lors de l'empilage de conteneurs fermés du même type. 17. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi de la jupe externe (10) est reliée à intervalles réguliers à la paroi latérale du corps du récipient (1) par des cloisons verticales de renfort (19). 18. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi latérale du corps du récipient (1) comporte des dépressions longitudinales (18) réalisées de haut en bas à intervalles réguliers. 19. Conteneur selon l'une des revendications 4 à 14, caractérisé en ce que la nervure interne (223) du couvercle (2) comporte au moins deux interruptions symétriques (220) où le flanc externe (20) est rapproché du flanc interne (21) pour renforcer la compression latérale sur la jupe (10) et augmenter par ailleurs la flexibilité du couvercle (2). 20. Conteneur selon la revendication 19, caractérisé en ce que le couvercle comporte seize interruptions (220) de ladite nervure (23) symétriquement opposées deux à deux et régulièrement espacées. 21. Conteneur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la section transversale du récipient (1) est constitué d'un quadrilatère à angles arrondis et en ce que ses parois latérales sont divergentes.