Brevet FR2690194A3 — publié le 19931022

FR 2690194 A3 19931022 FR 9302845 A 19930312 La présente invention se rapporte à des fermetures de sûreté inviolables et, en particulier, à des dispositifs qui permettent de constater, par observation, un accès non auto- risé ou une effraction concernant un quelconque objet que le dispositif est destiné à protéger Typiquement, de tels dis- positifs ne peuvent pas être violés sans que le dispositif soit détruit ou partiellement détruit, et c'est précisément cette caractéristique qui met visiblement l'effraction en évidence. Des fermetures de sûreté du type précité sont bien connues, et sont utilisées dans un large éventail d'applica- tions Elles peuvent assurer un haut ou un faible degré de sûreté, selon les circonstances d'utilisation L'une des uti- lisations typiques consiste à protéger des sacs renfermant des valeurs et des porte-documents, pour en empêcher l'accès non autorisé ou l'effraction, et l'invention sera décrite ci-après, par commodité, en se référant particulièrement à cet exemple d'utilisation. La plupart des fermetures de sûreté pour sacs ou étuis sont agencées de manière à ceinturer le col ou la gueule du sac, ou bien à traverser des orifices pratiqués dans les pa- rois du sac Certains sacs sont maintenus fermés par un sys- tème d'obturation, et ce système d'obturation peut réclamer une protection par une fermeture de sûreté s'il convient d'éviter une effraction du sac Le système d'obturation peut revêtir diverses formes Par exemple, il peut s'agir d'une fixation par fermeture à glissière, voire d'une tige rigide comprenant un fût, une tête à l'une des extrémités du fût, et une coiffe rattachée amoviblement à l'extrémité opposée du fût. Des fermetures de sûreté conçues pour l'une quelcon- que des applications qui précèdent présentent, en général, une lanière ou une barrette flexible qui peut être insérée dans un boîtier creux, et sur laquelle au moins un ardillon ou un autre moyen de butée est façonné Le boîtier creux comporte un moyen encliquetable qui coopère avec l'ardillon, sur la lanière ou la barrette, de façon à s'opposer à une extraction de cette dernière hors du boîtier En d'autres termes, la lanière ou barrette peut parcourir le boîtier dans l'une des directions, mais pas dans la direction inverse Un exemple de fermeture de sûreté de ce genre fait l'objet de la demande de brevet australien 76030/91. Il s'est avéré que des fermetures de sûreté du type précité peuvent faire l'objet d'une manipulation frauduleuse avant leur utilisation, de sorte qu'elles ne confèrent aucune sûreté efficace En particulier, elles peuvent être modifiées d'une manière non décelable par une inspection inopinée, qui permet une rupture et une remise en place de la fermeture sans laisser aucune trace visible de cette intervention. La présente invention a pour objet de fournir une fer- meture de sûreté inviolable qui surmonte ou, pour le moins, atténue le problème précité L'invention vise, en outre, à fournir une telle fermeture dont l'utilisation soit relati- vement aisée. Une fermeture de sûreté conforme à l'invention est ca- ractérisée par le fait que le boîtier, renfermant le moyen encliquetable, se compose de deux parties dont l'une est mo- bile par rapport à l'autre Il comprend, en particulier, une partie extérieure ou corps et une partie intérieure qui for- me ou comprend le moyen encliquetable, et est emprisonnée à l'intérieur du corps de manière non amovible Dans un agence- ment préférentiel, la partie intérieure peut tourner libre- ment, par rapport à la partie extérieure, autour d'un axe coïncidant pour l'essentiel avec l'axe d'un passage qui s'étend au moins partiellement à travers le boitier, et ma- térialise le passage dans lequel la lanière ou barrette est animée d'un mouvement pour assurer une obturation de la fer- meture. Le moyen encliquetable comprend, de préférence, une pluralité de doigts flexibles qui sont situés autour du pas- sage précité, et sont relativement longs Des doigts longs minimisent la force nécessaire pour pousser la lanière ou barrette à l'intérieur du passage, en s'opposant à l'obstruc- tion formée par le moyen encliquetable, et ils rendent éga- lement plus difficile un accès frauduleux au moyen enclique- table, comme décrit ci-après. L'invention va à présent être décrite plus en détail à titre d'exemples nullement limitatifs, en regard des des- sins annexés sur lesquels: la figure 1 est une vue d'une fermeture de sûreté se- lon l'une des formes de réalisation de l'invention, illustrant la fermeture dans la condition résultant de la fabrication, qui diffère de la condition prête à l'emploi; la figure 2 est une élévation latérale de la fermeture de sûreté représentée sur la figure 1, montrant, là encore, la fermeture dans la condition résultant de la fabrication, lorsque la pièce encliquetable est séparée du reste de la fermeture; la figure 3 est une coupe transversale à échelle agran- die, selon la ligne III-III de la figure 1, de la pièce en- cliquetable de la fermeture; la figure 4 est une coupe transversale à échelle agran- die, selon la ligne IV-IV de la figure 2; la figure 5 est une coupe transversale à échelle agran- die, selon la ligne V-V de la figure 1, représentant la pièce encliquetable logée à l'intérieur du boîtier creux; la figure 6 est une illustration semblable à la figure , mais montrant toutefois la coiffe du boîtier refermée dans l'extrémité ouverte de ce boîtier, pour empêcher une sépara- tion de la pièce encliquetable; la figure 7 est une vue du boîtier assemblé tel que représenté sur la figure 6, lorsque le moyen de butée est in- séré dans ledit boîtier; la figure 8 est une coupe transversale selon la ligne VIII-VIII de la figure 7; la figure 9 est une élévation latérale d'une fermeture de sûreté d'après une autre forme de réalisation de l'inven- tion, la figure 10 est une vue en plan de la fermeture re- présentée sur la figure 9; et la figure 11 est une coupe transversale à échelle agrandie, selon la ligne XI-XI de la figure 10. La fermeture de sûreté inviolable illustrée sur les figures 1 à 8 se compose de deux parties 1 et 2 ménagées sé- parément, dont chacune est de préférence fabriquée en une matière plastique appropriée La partie 1 représente la pié- ce constitutive principale de la fermeture de sûreté, et la partie 2 forme une pièce intérieure encliquetable qui est conçue pour être logée à l'intérieur du boitier mentionné ci-avant. Dans l'agencement structurel particulier illustré, la partie principale 1 comprend un corps de boîtier creux 3, une barrette longiligne de verrouillage 4 et un moyen reliant le corps 3 à la barrette 4 Comme représenté, ce moyen de liai- son peut consister en une lanière 5 au moins partiellement flexible qui est reliée, par l'intermédiaire d'un méplat 6, à l'une des extrémités de la barrette 4 Le corps de boîtier 3 se rattache à l'extrémité de la lanière 5 qui est éloignée du méplat 6. La barrette 4 constitue ou comprend un moyen de butée qui remplit la fonction décrite ci-après et, dans l'exemple illustré, ce moyen de butée revêt la forme d'au moins un ar- dillon de verrouillage 7 L'ardillon de verrouillage 7 est prévu à l'extrémité de la barrette 4 qui est éloignée du mé- plat 6, et cet ardillon peut être de n'importe quelle confi- guration adéquate Dans l'agencement représenté, l'ardillon 7 est matérialisé par une région frontale 8 munie d'un axe longitudinal et reliée à la barrette 4 par l'intermédiaire d'un col resserré 9 (figure 1) La région frontale 8 peut être conique, comme illustré, de façon à favoriser l'inser- tion dans le corps de boîtier 3 de la manière décrite ci- après, et une face extrême décrochée sensiblement transver- sale 8 a de ladite région 8 remplit la fonction de la surface de butée efficace de l'ardillon 7, comme décrit également ci-après La région frontale 8 décroît de section, dans le sens transversal, dans une direction tournée à l'écart de la surface de butée 8 a. La partie intérieure 2 constitue ou comprend le moyen encliquetable de la fermeture de sûreté, et peut être fabri- quée en une matière plastique différant de celle utilisée pour la partie principale 1 En particulier, la partie 2 peut être fabriquée en une matière plastique plus dure, du type présentant une température de fusion relativement élevée Ces deux caractéristiques contribuent à rendre infructueuse une modification de la partie 2 par effraction, par exemple en introduisant un ustensile chauffé dans le boîtier préalable- ment à l'obturation de la fermeture, comme décrit ci-après. A titre d'exemple, la partie principale 1 peut être fabriquée en du polypropylène et la partie 2 peut être fabriquée en acétal. Dans l'agencement structurel représenté, la partie 2 comprend une collerette 10 sensiblement annulaire et trois doigts flexibles 11 qui s'étendent, pour l'essentiel, dans le sens axial à partir de l'un des côtés de cette collerette qui est éloigné d'un trou de pénétration décrit ci-après. L'on fera observer que le nombre de doigts peut varier en fonction des exigences Un orifice 12 est pratiqué dans la collerette 11 et communique avec un passage ou espace 13 ceinturé par les doigts 11 Ce passage 13 est sensiblement coaxial à la collerette 10 et est délimité, au moins en par- tie, par les doigts 11 Au moins une région dudit passage 13 décroît de section, dans le sens transversal, en direction de son extrémité éloignée de la collerette 10 La dimension de section transversale du passage 13 est minimale dans la région ou au voisinage direct des extrémités terminales des doigts 11 qui sont éloignées de la collerette 10 L'orifice 12 et l'espace 13 forment une partie du passage du boîtier qui reçoit la barrette 4, ou reçoit au moins la région fron- tale 8 reliée à cette barrette 4. Comme le montrent optimalement les figures 2 et 3, les doigts 11 sont de préférence longs et présentent, de ce fait, une grande flexibilité Cette caractéristique maximalise la résistance à l'effraction, comme exposé ci-après. La partie 2 est dimensionnée pour s'ajuster, avec jeu, dans une cavité 14 qui est ménagée à l'intérieur du corps de boîtier 3 et est préférentiellement obturée, à l'une de ses extrémités, par une paroi extrême 15 Il est par ailleurs préférable, comme illustré, qu'un épaulement intérieur 16 soit façonné, dans la cavité 14, en un emplacement situé en- tre la paroi 15 et une embouchure ouverte 17, et qu'il soit ménagé à l'opposé de l'un des côtés de la collerette 10 Cet épaulement 16 forme un siège sur lequel la collerette 10 re- pose lorsque la partie 2 est insérée dans la cavité 14, comme représenté sur les figures 5 et 6 Lorsque la partie 2 est ainsi positionnée, elle peut tourner librement autour d'un axe 18 par rapport au corps 3, comme illustré sur la figure 2. Une coiffe 19 est utilisée pour former, au moins en partie, une barrière au-dessus de l'embouchure ouverte 17 de la cavité 14, et donc pour empêcher la partie 2 de se séparer du corps de boitier 3 Une telle retenue de la partie 2 est atteinte sans affecter sérieusement l'aptitude de cette par- tie 2 à accomplir la rotation relative susmentionnée Dans l'agencement illustré, la coiffe 19 présente un bouchon 20 s'ajustant intimement à l'intérieur de la cavité 14 La coif- fe 19 peut être assujettie à demeure par soudage aux ultrasons ou par n'importe quel autre moyen approprié Un trou de péné- tration 21 est pratiqué dans la coiffe 19, dans un but décrit ci-après. La coiffe 19 est de préférence ménagée d'un seul te- nant avec la partie principale 1 et, dans l'agencement par- ticulier illustré, elle est reliée au corps de boîtier 3 par l'intermédiaire d'une languette flexible 22. La fermeture de sûreté est prête à l'emploi lorsque la partie 2 se trouve à l'intérieur du corps de boîtier 3 et lorsque la coiffe 19 est assujettie à demeure Une quelcon- que tentative de forcer les doigts encliquetables 11, en in- troduisant un outil par le trou 21, est tenue en échec par la flexibilité des doigts 11 et par l'aptitude de la partie 2 à tourner En d'autres termes, grâce à la flexibilité des doigts, il est difficile de presser un outil chauffé contre ces doigts, de manière à les modifier jusqu'à ce qu'ils ne puissent pas fonctionner correctement En outre, une modifi- cation par rognage des doigts 11, en utilisant un outil ri- gide tel qu'une lime, est rendue infructueuse du fait que la partie 2 n'occupe pas une position rigide à l'intérieur du corps de boîtier 3, mais peut se mouvoir librement à l'inté- rieur de ce corps. Lorsqu'on souhaite obturer la fermeture de sûreté, la région frontale 8 est insérée par le trou 21 et dans l'espace 13 entre les doigts 11, en étant par conséquent pressée con- tre les faces internes de ces doigts 11 Une poursuite du mouvement dans cette direction est autorisée par les doigts 11, fléchissant radialement vers l'extérieur les uns par rap- port aux autres, jusqu'à ce que l'ardillon 7 franchisse les extrémités terminales des doigts 11 A cet instant, les doigts 11 s'encliquettent vers l'intérieur du fait de leur élastici- té, si bien qu'ils viennent se placer derrière l'ardillon 7, de manière à interdire que la barrette 4 soit extraite du corps de boîtier 3. Dans la position obturée de la fermeture de sûreté, la barrette 4, le méplat 6 et la lanière 5 forment une boucle fermée qui ne peut être rompue qu'en occasionnant un dommage visible à la fermeture de sûreté. Il est bien évident que la fermeture de sûreté illus- trée peut subir de nombreuses modifications, tout en conser- vant les avantages de l'invention Par exemple, la barrette 4 peut être flexible et peut présenter une pluralité d'ardil- lons prévus sur sa longueur, et le passage parcourant le boi- tier peut traverser ce boîtier de part en part. Les figures 9 à 11 illustrent une forme de réalisation de l'invention qui comporte les modifications susmentionnées. Sur ces figures, les pièces constitutives correspondant à des pièces constitutives de la forme de réalisation des figures 1 à 8 sont désignées par les mêmes références numériques, toutefois augmentées du chiffre de la première centaine. Dans l'agencement structurel représenté, une lanière est reliée à un corps de boîtier 103 par l'une de ses ex- trémités, au moyen d'un méplat 106, et comporte une pluralité d'ardillons 107 espacés les uns des autres sur sa longueur. Chaque ardillon 107 est du type rochet, de manière à se ver- rouiller, contre le moyen encliquetable, uniquement lorsque la lanière 105 est déplacée longitudinalement dans l'une des directions par rapport à ce moyen encliquetable La lanière est de section transversale globalement circulaire et est douée de flexibilité. Le corps de boîtier 103 est très semblable à celui de la forme de réalisation susdécrite, sauf que le passage par- courant ce corps présente une extrémité ouverte A cette fin, un trou de sortie 123 est pratiqué dans une paroi extrême 115, et est dimensionné pour permettre le passage d'au moins une partie des ardillons 107 de la lanière Ainsi, le trou 123 pratiqué à travers la paroi 115 permet à au moins une partie du moyen de butée 107 de traverser intégralement le boîtier 103. Une partie intérieure encliquetable 102, conçue de la manière décrite en regard de la forme de réalisation des fi- gures 1 à 8, est logée avec jeu dans le corps de boîtier 103 et est retenue prisonnière par une coiffe solidaire 119 per- cée d'un trou de pénétration 121, sensiblement dans l'aligne- ment du trou de sortie 123. Cette fermeture de sûreté fonctionne de la manière ex- posée à l'appui de la forme de réalisation des figures 1 à 8, sauf que la lanière 105 peut être intégralement tirée, à tra- vers le corps de boîtier 103, afin de régler la dimension de la boucle formée par la fermeture obturée. Une fermeture de sûreté inviolable conforme à l'in- vention offre l'avantage important de résister à une effrac- tion précédant son utilisation, et confère à des utilisateurs une pleine sûreté au cours de son emploi. Il va de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées à la fermeture de sûreté décrite et représen- tée, sans sortir du cadre de l'invention. -R E V E N D I C A T I O N S- 1 Fermeture de sûreté inviolable, comprenant un boî- tier creux ( 3), un trou ( 21) de pénétration dans l'espace in- terne dudit boîtier ( 3), un moyen encliquetable ( 2) logé à l'intérieur dudit boîtier ( 3), et un moyen de butée ( 7) pou- vant être inséré dans ledit boîtier ( 3) à travers ledit trou de pénétration ( 21) et pouvant coopérer avec ledit moyen en- cliquetable ( 2), lorsqu'il est ainsi inséré, de manière à ne pas pouvoir être extrait dudit boîtier ( 3) à travers ledit trou de pénétration ( 21), fermeture caractérisée par le fait que ledit moyen encliquetable ( 2) est mobile par rapport audit boîtier ( 3), et un moyen de retenue ( 16, 19) empêche ledit moyen encliquetable ( 2) d'être dissocié dudit boîtier ( 3). 2 Fermeture de sûreté selon la revendication 1, ca- ractérisée par le fait que le moyen de butée ( 7) et le boî- tier ( 3) sont reliés par l'intermédiaire d'un moyen de liai- son ( 5) dont au moins une partie est flexible. 3 Fermeture de sûreté selon la revendication 2, ca- ractérisée par le fait que le moyen de liaison ( 5) comprend une lanière flexible ( 5) s'étendant entre le boîtier ( 3) et un méplat ( 6), et le moyen de butée ( 7) est relié à ladite lanière ( 5) par l'intermédiaire dudit méplat ( 6). 4 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le moyen encliquetable ( 2) présente un passage ( 13) qui reçoit le moyen de butée ( 7), ledit passage ( 13) étant sensiblement aligné avec le trou de pénétration ( 21), et le mouvement du moyen encliquetable ( 2) par rapport au boîtier ( 3) constitue ou comprend un mouvement dudit moyen encliquetable ( 2) autour d'un axe longitudinal dudit passage ( 13). Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le moyen encliquetable ( 2) comprend une collerette ( 10) sensi- blement annulaire et une pluralité de doigts flexibles ( 11) 1 l s'étendant à partir de l'un des côtés de ladite collerette ( 10), globalement dans le sens axial de cette colleret- te ( 10), et ledit côté précité est le côté de la collerette ( 10) qui est éloigné du trou de pénétration ( 21). 6 Fermeture de sûreté selon la revendication 5, ca- ractérisée par le fait que le moyen de retenue ( 16, 19) com- prend un épaulement intérieur ( 16) du boîtier ( 3), qui est ménagé à l'opposé du côté précité de la collerette ( 10). 7 Fermeture de sûreté selon la revendication 5 ou 6, caractérisée par le fait que les doigts ( 11) sont au nombre de trois. 8 Fermeture de sûreté selon la revendication 5, 6 ou 7, lorsque la revendication 5 est rattachée à la revendica- tion 4, caractérisée par le fait que le passage ( 13) est sen- siblement coaxial à la collerette ( 10) et est délimité, au moins en partie, par les doigts ( 11). 9 Fermeture de sûreté selon la revendication 8, ca- ractérisée par le fait qu'au moins une partie du passage ( 13) décroît de section, dans le sens transversal, en direction de son extrémité éloignée de la collerette ( 10). Fermeture de sûreté selon la revendication 9, ca- ractérisée par le fait que la dimension en section transver- sale du passage ( 13) est minimale dans la région ou au voi- sinage direct des extrémités terminales des doigts ( 11) qui sont éloignées de la collerette ( 10). 11 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le moyen encliquetable ( 2) est formé séparément du boîtier ( 3), ledit boîtier ( 3) présente un-corps comprenant une embouchure ouverte ( 17) à l'une de ses extrémités et une paroi ( 15) à son extrémité opposée, et le moyen de retenue ( 16, 19) com- porte une coiffe ( 19) qui est assujettie audit corps, afin d'obturer au moins en partie ladite embouchure ouverte ( 17) une fois ledit moyen encliquetable ( 2) situé dans ledit corps. 12 Fermeture de sûreté selon la revendication 11, ca- ractérisée par le fait que le trou de pénétration ( 21) est pratiqué à travers la coiffe ( 19). 13 Fermeture de sûreté selon la revendication 11 ou 12, caractérisée par le fait qu'un trou ( 123) est pratiqué à travers la paroi ( 115), pour permettre à au moins une partie du moyen de butée ( 107) de traverser intégralement le bol- tier ( 103). 14 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le moyen de butée ( 7) présente au moins un ardillon de verrouil- lage ( 7) pouvant coopérer avec le moyen encliquetable ( 2). Fermeture de sûreté selon la revendication 14, ca- ractérisée par le fait que l'ardillon de verrouillage ( 7) présente une région frontale ( 8) munie d'un axe longitudinal et, à l'une de ses extrémités, d'une surface de butée ( 8 a) sensiblement transversale, ladite surface de butée ( 8 a) pou- vant venir en prise avec le moyen encliquetable ( 2) pour pro- voquer la coopération entre ce moyen encliquetable ( 2) et le moyen de butée ( 7). 16 Fermeture de sûreté selon la revendication 15, ca- ractérisée par le fait que la région frontale ( 8) décroît de section, dans le sens transversal, dans une direction tournée à l'écart de la surface de butée ( 8 a). 17 Fermeture de sûreté selon la revendication 15 ou 16, caractérisée par le fait que l'extrémité précitée de la région frontale ( 8) est reliée à une barrette longiligne ( 4), par l'intermédiaire d'un col ( 9) dont la section transversa- le présente une dimension réduite. 18 Fermeture de sûreté selon la revendication 17, ca- ractérisée par le fait que l'extrémité de la barrette ( 4) qui est éloignée de la région frontale ( 8) est reliée au boîtier ( 3). 19 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications 1 à 12, caractérisée par le fait que le trou de pénétration ( 121) est pratiqué à l'une des extrémités du boi- tier ( 103) et un trou de sortie ( 123) est pratiqué à une autre extrémité dudit boitier ( 103), sensiblement dans l'ali- gnement dudit trou de pénétration ( 121), de sorte qu'au moins une partie du moyen de butée ( 107) peut traverser intégrale- ment ledit boîtier ( 103). Fermeture de sûreté selon la revendication 19, ca- ractérisée par le fait que le moyen de butée présente une pièce longiligne sur laquelle est façonnée une pluralité d'ardillons de verrouillage ( 107), chacun desdits ardillons ( 107) est pourvu d'une surface de butée pouvant venir en pri- se avec le moyen encliquetable ( 102), pour provoquer la coo- pération, et lesdites surfaces de butée sont espacées les unes des autres dans le sens longitudinal de ladite pièce longiligne. 21 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le bol- tier ( 3) est formé d'un premier matériau et le moyen en- cliquetable ( 2) est formé d'un second matériau, ledit se- cond matériau étant plus dur que ledit premier matériau. 22 Fermeture de sûreté selon la revendication 21, ca- ractérisée par le fait que le second matériau présente une température de fusion plus élevée que celle du premier maté- riau. 23 Fermeture de sûreté selon la revendication 21 ou 22, caractérisée par le fait que les deux matériaux précités sont des matières plastiques. 24 Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le moyen de butée ( 7) est ménagé d'un seul tenant avec le boî- tier ( 3). Fermeture de sûreté selon l'une quelconque des re- vendications précédentes, caractérisée par le fait que le mouvement du moyen encliquetable ( 2), par rapport au boîtier ( 3), est un mouvement s'opérant autour d'un axe de rotation ( 18) dudit moyen encliquetable ( 2).