Brevet FR2691384A1 — publié le 19931126

L'invention concerne un dispositif de tri sélectif d'ordures ménagères en amont du circuit urbain de collecte, ainsi qu'un meuble ménager pour lsutilisation individuelle dudit dispositif. Art antérieur et état de la technique On connaît de très nombreux moyens et procédés qui permettent sur le plan industriel de traiter les ordures ménagères. Ces ordures d'une manière générale sont collectées par des camions bennes qui évacuent chaque matin et chaque soir des quantités de plus en plus grandes d'immondìces, payés à la tonne dans des usines d'incinération. Ces usines sont le plus souvent construites depuis quelques décennies et fonctionnent en continu à tel point qu'elles fatiguent de plus en plus. En effet, plus le niveau de vie augmente, plus les déchets grossissent et plus les usines sont en surcharge, occasionnant des arrêts de fonctionnement, des rénovations constantes, qui entrainent des ralentissements catastrophiques. Afin de soulager ces usines d'incinération qui reçoivent en vrac toutes sortes de déchets dont certains sont toxiques et afin de diminuer les nuisances constamment polluantes, il est apparu intéressant de préconiser un tri préalable des déchets à traiter, toutefois un tri sur site d'incinération se révèle quasiment impossible, aussi il s'est avéré intéressant de mettre en avant un concept de tri sélectif en amont des moyens de collecte. Parmi les moyens connus certaines approches très insatisfaisantes ont été faites. Le certificat d'utilité FR 2 301 452 se rapporte ainsi à un ramassage mécanique des poubelles et un tri industriel des ordures ménagères. Le but recherché par ce certificat d'utilité était d'inciter les particuliers à ranger dans des poubelles individuelles, conçues pour contenir séparément, en tenant compte de leur particularité, les ordures ménagères dès leur formation, puis de vider ces poubelles individuelles dans des poubelles collectives placées sur la voie publique et équipées d'un nombre de cases équivalentes aux tris souhaités. Les manipulations finales de ces poubelles étant effectuées à l'aide d'un chariot élévateur dont les fourches sont remplacées par des pinces. Ce document, bien qu'intéressant, concerne un engin auto-moteur qui évolue en espace réduit et qui utilise les passages des portes cochères et les croisements des rues pour venir déverser sont contenu dans des bennes d'enlèvement urbain pour acheminement vers une décharge ou un centre de tri. Les documents 2 134 097 FR et 2 142 710 FR concernent un appareil permettant le tri des emballages en verre contenus dans les ordures ménagères, grâce à un agencement de disques tournants. Il convient de souligner que les moyens de collecte urbaine se sont améliorés afin de faciliter la tache des personnels d'exécution tels qu'éboueurs. Les bennes de collectes sont ainsi munies d'élévateurs qui permettent la mise en place sur un même plan, de plusieurs poubelles qui sont élevées, basculées ensemble puis laissées sur place sur le trottoir. Cette amélioration des moyens de collecte pourrait permettre, grâce à des bennes adaptées, une évacuation très intéressante d'ordures déjà triées. La prolifération de ces ordures ménagères et la saturation totale des usines d'incinération implique de toute urgence une réorganisation fondamentale de la chaîne d'élimination de ces déchets. Celle-ci passe nécessairement par l'élimination qualitative de ces derniers ce qui implique nécessairement un tri. Ce tri est effectué en vue d'un recyclage de certains déchets permettant ainsi des économies fort appréciables et une qualité de vie plus écologique. Dans un respect plus grand de l'environnement, certains pays ont d'ailleurs adoptés des mesures importantes qui excluent l'utilisation de certains produits notamment ceux qui ne sont pas biodégradables, tels que les matières plastiques. Ainsi en Allemagne, depuis le ler janvier 1992, l'utilisation de matières plastiques pour le conditionnement des eaux minérales est prohibé, seules les bouteilles en verre sont autorisées. Dans ce même pays, les conditionnements de boissons: bières, jus de fruits, sodas, en sont autorisées que dans des boîtes en acier. Ces mesures qui de toute évidence ont pour but la sauvegarde de l'environnement et la réalisation d'économies importantes par une récupération, puis un recyclage de ces déchets, ne peut que s'étendre réglementation par réglementation aux autres pays et sans doute à toute la communauté européenne. Toutefois sur le plan pratique jusqu'à présent, les ordures ménagères sont collectées en vrac par les services urbains excepté certaines municipalités qui disposent à l'intention des administrés, de conteneurs spéciaux destinés généralement à recevoir séparément, le plus souvent, les papiers, les verres ou les huiles ménagères ou industriel les. La récupération par tri sélectif de ces déchets permet dans la plupart des cas, d'aider financièrement, grâce à ces récupérations, des causes d'intérêt général, recherches médicales: cancer, sida ou des causes humanitaires telles qu'aides à des pays sous-développés, sinistrés, etc... Ces récupérations, suivies d'un recyclage des produits représentent donc un intérêt des plus importants sur le plan économique, ainsi qu'un intérêt non moins important sur le plan écologique à une époque où le traitement es ordures en général devient un souci majeur pour toutes les nations et principalement de celles ayant atteint un taux d'industrialisation élevé. Toutefois le problème de toutes ces récupérations se situe à la base, car le réflexe des consommateurs est d'éliminer en vrac tous les produits quels qu'ils soient, en les plaçant dans des sacs poubelles qui sont ensuite enlevés et traités par les services urbains. Ce réflexe doit nécessairement être modifié, il résulte du concept de la cuisine d'antan et d'une époque où les produits utilisés étaient ep quasi -totalité biodégradables. Le progrès à son tribu et le concept en général de la cuisine et de la récupération des déchets doit impérativement être revu puis réglementé afin de permettre un tri sélectif et efficace à la base, tri, sans lequel aucune récupération et aucun recyclage efficace ne pourra être sérieusement envisagé. Description de l'invention La présente invention se propose d'atteindre ces buts en permettant un tri sélectif des ordures ménagères en amont du circuit urbain de collecte pour les habitations collectives, ainsi que pour les habitations individuelles, grâce dans ce cas à un meuble ménager destiné à cet effet. Par ailleurs, la mise en oeuvre de la présente invention permettrait la réalisation d'économies importants dans la gestion des services de nettoiement et de voirie, par la suppression des conteneurs actuellement disposés dans les rues qui sont le plus souvent peu esthétiques, bruyants, pollués et saturés (bouteilles et annuaires téléphoniques étant généralement disposés sur le trottoir). La présente invention a pour but de remédier aux inconvénients des moyens connus grâce à un dispositif de tri sélectif des ordures ménagères en amont du circuit urbain de collecte en permettant ainsi d'assurer à la base, en collectif ou en individuel, un tri actif des déchets à évacuer, grâce à un concept innovant soigneusement étudié, qui ne s'imposait pas comme analysé ci-dessus, ni à à l'état de la technique, ni à la réflexion d'un homme de métier, pour aboutir à la réalisation d'un dispositif de tri sélectif en amont du circuit urbain de collecte atteignant les buts et le résultat recherché. La présente invention est représentée dans les dessins annexés, dans lesquels: - la figure 1 représente le dispositif de tri sélectif appliqué à une gaine de vide ordures d'un immeuble collectif. Cette figure met également en évidence trois possibilités d'utilisation du dispositif de tri sélectif, dans une de ces possibilités, le dispositif et associé à un meuble ménager, - la figure 2 représente une variante de réalisation de l'invention, - la figure 3 représente un meuble ménager pour l'utilisation individuelle du dispositif conforme à l'invention. Suivant une première caractéristique, ainsi que représenté à la figure 1, le dispositif de tri sélectif d'ordures ménagères en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'invention comprend en combinaison: un carrousel de manutention 1 en structure de chassis 2 formant cage, il est muni d'une motorisation 3 qui lui assure une rotation complète ou graduelle, un élément supérieur 4 du carrousel est muni de plusieurs orifices 5 débouchant dans plusieurs compartiments de collectes, associés à des moyens embarqués, amovibles de collecte 6, tels que sacs, poubelles, conteneurs, transportés en rotation sans l'élément supérieur 4, des éléments d'identification électroniques 7, commandés électriquement ou électroniquement sont disposés sur les orifices 5 et sur les moyens de collecte 6, une trémie de collecte 8 coopère avec l'ensemble de ces moyens de manière à effleurer l'élément supérieur rotatif 4 du carrousel 1, cette trémie 8 peut pour les équipements existant être rapportée sur la gaine 9 de chute des vides-ordures, des moyens de commande 10, munis de capteurs ou détecteurs 11 sont disposés à l'aide d'un circuit approprié, à proximité immédiate de la trappe 12 d'évacuation du vide-ordure, un traitement de donnée associé, est destiné à exécuter un ou plusieurs programmes stockés dans une ou plusieurs mémoires à semi-conducteur. Suivant une autre caractéristique de l'invention ainsi que représenté à la figure 1, le carrousel 1 de manutention est rotatif, il est structuré en chassis 2 de manière à former une cage cylindrique ou non, s'adaptant aux locaux existants, un moteur électrique 3 lui assure une rotation complète ou graduelle. L'élément supérieur 4 du carrousel 1 est muni de plusieurs orifices 5 débouchant dans plusieurs compartiments de collecte situés dans la cage rotative du carrousel 1. Les compartiments de collecte 5 associent des moyens embarqués amovibles de collecte 6, ces moyens sont constitués par des sacs, des poubelle ou des conteneurs de préférence de couleurs différentes ou de codes personnalisés devant être remplis sélectivement des détritus de consommation courante, à savoir par exemple le verre 13, les matières plastiques 14, les boîtes et couvercles métalliques 15, le papier et le carton d'emballage 16, les produits toxiques (médicaments, piles etc...) et enfin les matières organiques (restes alimentaires). Le concept inventif particulièrement intéressant de ce dispositif permet un tri à la base effectué par le consommateur lui-même, ce qui induira nécessairement un comportement éminemment écologique dans chaque foyer, se reflétant sur toute la collectivité, tout en constituant le seul et véritable frein à la pollution en général. Suivant une autre caractéristique de l'invention, ainsi que représenté à la figure 1, les moyens embarqués de collecte 6, sacs, poubelles, conteneurs, sont transportés en rotation sans l'élément supérieur 4 du carrousel 1, les moyens embarqués 6 sont munis d'éléments d'identification 7 constitués par des couleurs différentes ou par une information de codage telle que code à barres. Les éléments d'identification 7 sont disposés sur les orifices 5 de la cage rotative du carrousel 1 et sur les moyens de collecte 6. L'élément supérieur 4 du carrousel 1 comporte des repères de couleur 17 disposés sur sa périphérie qui permettent une remise en place correcte des moyens embarqués 6. Suivant une autre caractéristique de l'invention ainsi que représenté à la figure 1, une trémie de collecte 8, fixe ou rotative coopère avec l'ensemble de ces moyens de manière à effleurer, l'élément supérieur 4 rotatif du carrousel 1. Cette trémie 8 peut pour les équipements existant être rapportée sur la gaine 9 de chute des vide-ordures. Suivant une autre caractéristique de l'invention, ainsi que représenté à la figure 1, des moyens de commande 10, munis de capteurs ou détecteurs 11, sont disposés à l'aide d'un ou plusieurs circuits appropriés à proximité immédiate de la trappe d'évacuation 12 du vide ordures et suivant les cas dans la gaine 9 elle-meme, sur les orifices 5 de la cage rotative du carrousel 1 ou sur la trémie 8 ellemême de distribution. Un traitement de données associé, exécute un ou plusieurs programmes stockés dans une ou plusieurs mémoires à semi-conducteur. L'utilisateur peut donc évacuer sélectivement dans le vide-ordures des déchets spécifiques, un capteur 11 situé à proximité de la trappe 12 en cours d'utilisation détecte la spécificité des déchets à traiter et ordonne au programme du carrousel 1, la rotation sélective du conteneur approprié qui se place alors sous la trémie 8 de distribution, tout en condamnant l'accès des autres trappes 12 de vide-ordures pendant le très court laps de temps de l'opération. Suivant une autre variante de réalisation de l'invention, ainsi que représenté à la figure 2, le carrousel rotatif de transport des éléments de collecte peut être supprimé, dans ce cas, la trémie de collecte 8 est rotative1 elle est munie d'un moteur 18 lui permettant une rotation complète ou graduelle de manière à se décharger grâce aux moyens d'identification 19 au-dessus d'un moyen de collecte approprié 20, disposé à même le sol, dans un ordre déterminé ou non, dans le local de collecte La trémie 8 dans cette variante de réalisation, est munie d'un détecteur 21 complémentaire qui oriente par rotation la tête de déversement de la trémie, au-dessus du conteneur de collecte 20 spécifique aux déchets à évacuer. Suivant une autre caractéristique l'invention, ainsi que représenté à la figure 3, concerne également un meuble ménager pour le tri sélectif des ordures ménagères en amont du circuit urbain de collecte. Ce meuble comprend en combinaison, un bâti parallélépipédique 22 surmonté d'un plan de travail 23 et d'un pupitre de commande 24, muni d'une trappe basculante 25 et d'une porte d'accès 26 contenant, un carrousel 27 de manutention en structure de chassis 28, formant cage, muni d'une motorisation 29, qui lui assure une rotation complète ou graduelle, un élément supérieur 30 du carrousel muni de plusieurs orifices 31, débouchant dans plusieurs compartiments de collecte associés à des moyens embarqués amovibles de collecte 32, tels que sacs, poubelles, conteneurs, transportés en rotation sous l'élément supérieur 30, des éléments d'identification 33 électroniques, commandés électriquement ou électroniquement disposés sur les orifices 31 et les moyens de collecte 32, une trappe basculante 25, débouchant sur une trémie de distribution 34, des moyens de commande, constitués par des boutons poussoirs lumineux 35, munis de capteurs ou détecteurs 36, disposés à l'aide d'un circuit approprié sur le pupitre de commande 24, à proximité immédiate de la trappe basculante 25 et du plan de travail 23. L'élément supérieur 30 du carrousel 27 comporte des repères de couleur 37 disposé sur sa périphérie qui permettent une remise en place correcte des moyens embarqués 32. Ce meuble peut avantageusement être intégré à un nouveau concept de cuisine où la part prépondérante d'écologie sera prise en compte, afin de réduire d'une manière notable les conséquences de la pollution en général en autorisant un tri sélectif à la base des détritus en général. Suivant une dernière caractéristique de l'invention ainsi que représenté aux figures 1 et 2, le meuble ménager 38 pour le tri sélectif d'ordures ménagères est associé directement à la gaine de chute 9 du vide ordures. L'invention s'applique au tri sélectif des ordures ménagères chez le consommateur. REVENDICATIONS 1) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, permettant d'assurer à la base, en collectif ou en individuel, un tri actif des déchets à évacuer, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison: un carrousel de manutention 1 en structure de chassis 2, formant cage, muni d'une motorisation 3 qui lui assure une rotation complète ou graduelle, un élément supérieur 4 du carrousel muni de plusieurs orifices 5 débouchant dans plusieurs compartiments de collecte associés à des moyens embarqués amovibles de collecte 6 tels que sacs, poubelles, conteneurs, transportés en rotation sous l'élément supérieur 4, des éléments d'identification électroniques 7, commandés électriquement ou électroniquement disposés sur les orifices 5 et les moyens de collecte 6, une trémie de collecte 8 coopère avec l'ensemble de ces moyens de manière à effleurer l'élément supérieur rotatif 4 du carrousel, cette trémie 8 peut, pour les équipements existants être rapportée sur la gaine 9 de chute des vide-ordures, des moyens de commande 10, munis de capteurs ou détecteurs 11 disposés à l'aide d'un circuit approprié, à proximité immédiate de la trappe 12 d'évacuation du vide-ordure, un traitement de données associé destiné à exécuter un ou plusieurs programmes stockés dans une ou plusieurs mémoires à semi-conducteur. 2) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que le carrousel 1 de manutention est rotatif, il est structuré en chassis 2 de manière à former une cage cylindrique ou non, un moteur électrique 3 lui assure une rotation complète ou graduelle. 3) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 2, caractérisé en ce que l'élément supérieur 4 du carrousel 1 est muni de plusieurs orifices 5 débouchant dans plusieurs compartiments de collecte situés dans la cage rotative du carrousel 1. 4) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 3, caractérisé en ce que les compartiments de collecte 5 associent des moyens embarqués amovibles de collecte 6. 5) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens embarqués de collecte 6 sont constitués par des sacs poubelle, des poubelles ou conteneurs à ordures traditionnelles ou non, transportés en rotation sous l'élément supérieur 4 du carrousel 1, en ce que les moyens embarqués sont munis d'éléments d'identification 7, les éléments peuvent avantageusement être constitués par des couleurs différentes ou par une information de codage telle que code à barres. 6) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 4 à 5, caractérisé en ce que les éléments d'identification 7 sont disposés sur les orifices 5 de la cage rotative du carrousel 1 et sur les moyens de collecte 6 et en ce que l'élément supérieur 4 du carrousel 1 comporte des repères de couleur 17 disposés sur sa périphérie qui permettent une remise en place correcte des moyens embarqués 6. 7) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 6, caractérisé en ce qu'une trémie de collecte 8 fixe ou rotative coopère avec l'ensemble de ces moyens de manière à effleurer l'élément supérieur 4 rotatif du carrousel 1, cette trémie 8 peut, pour les équipements existant être rapportée sur la gaine 9 de chute des vide ordures. 8) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 7, caractérisé en e que des moyens de commande 10, munis de capteurs ou détecteurs 11, sont disposés à l'aide d'un ou plusieurs circuits appropriés à proximité immédiate de la trappe d'évacuation 12 du vide-ordures et/ou dans la gaine 9 elle-même et/ou sur les orifices 5 de la cage rotative du carrousel 1, et/ou sur la trémie 8 elle-même, en ce qu'un traitement de données associé, exécute un ou plusieurs programmes stockés dans une ou plusieurs mémoires à semi-conducteur. 9) Dispositif de tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte, conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 8, caractérisé en ce que la trémie de collecte 8 peut être rotative, elle est dans ce cas munie d'un moteur 18 lui permettant une rotation complète ou graduelle de manière à se décharger grâce aux moyens d'identification 19 au-dessus d'un moyen de collecte approprié 20 disposé à même le sol dans un ordre déterminé ou non, dans le local de collecte, en supprimant ainsi le carrousel rotatif de transport des éléments de collecte, et en ce que la trémie 8, dans cette variante de réalisation est munie d'un détecteur 21 complémentaire qui oriente par rotation la tête de déversement de la trémie, au-dessus du conteneur de collecte 20 spécifique aux déchets à évacuer. 10) Meuble pour le tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 9, caractérisé en ce que qu'il comprend en combinaison: un bâti parallélépipédique 22 surmonté d'un plan de travail 23 et d'un pupitre de commande 24, muni d'une trappe basculante 25 et d'une porte d'accès 26 contenant, un carrousel 27 de manutention en structure de chassis 28, formant cage, muni d'une motorisation 29, qui lui assure une rotation complète ou graduelle, un élément supérieur 30 du carrousel muni de plusieurs orifices 31 débouchant dans plusieurs compartiments de collecte associés à des moyens embarqués amovibles de collecte 32, tels que sacs, poubelles, conteneurs, transportés en rotation sous l'élément supérieur 30, des éléments d'identification 33 électroniques, commandés électriquement ou électroniquement disposés sur les orifices 31 et les moyens de collecte 32, une trappe basculante 25 débouchant sur une trémie de distribution 34, des moyens de commande constitués par des boutons poussoirs lumineux 35, munis de capteurs ou détecteurs 35, disposés à l'aide d'un circuit approprié, sur le pupitre de commande 24 à proximité immédiate de la trappe basculante 25 et d'un plan de travail 23, des repères de couleur 37, disposés sur la périphérie de l'élément supérieur 30 du carrousel 27 permettent une remise en place correcte des moyens embarqués 32. 11) Meuble pour le tri sélectif d'ordures en amont du circuit urbain de collecte conforme à la revendication 10, caractérisé en ce qu'il est associé directement à la gaine de chute 9 d'un vide-ordures.