Brevet FR2696425A1 — publié le 19940408

L'invention se rapporte à une cuve et à un porte- cuve destinés à constituer un réceptacle à déchets tel qu'une corbeille à papiers destinée à être utilisée à poste fixe, notamment en milieu urbain, pour recevoir les déchets jetés par les passants. Plus précisément, le réceptacle de l'invention est du type comprenant: une cuve amovible présentant une ouverture supérieure de réception des déchets, un porte-cuve fixe, des moyens d'articulation portés par la cuve et le porte-cuve, respectivement, pour autoriser une rotation de la cuve par rapport au porte-cuve suivant un axe horizontal situé vers la base de ladite cuve, des moyens de blocage et de déblocage de la cuve par rapport au porte-cuve pour bloquer ladite cuve vis-à-vis du porte-cuve dans une position sensiblement verticale d'utilisation, ou, alternativement, pour autoriser le basculement de ladite cuve par rapport audit porte-cuve, par rotation autour dudit axe horizontal, et des moyens de maintien pour autoriser un maintien sensiblement vertical du porte-cuve. Un exemple de réceptacle ou de corbeille de ce type peut être trouvé dans le brevet européen EP-A-219 385 ou dans son brevet américain correspondant US-A-4 776 480. Malgré les perfectionnements successifs apportés à la corbeille en question, il a été jugé que celle-ci continuait à présenter certains inconvénients, et en particulier: un manque d'efficacité face à des actes de vandalisme commis par des vandales déterminés, la résistance et la protection assurées par les joues latérales du couvre-cuve étant considérées comme insuffisantes, de même que la protection des zones d'articulation de la cuve par rapport au porte-cuve (accès relativement aisé à ces zones compte-tenu de la forme en poteau à base évasée du porte-cuve, résistance limitée du bas de cuve contre les coups de pied); quelques problèmes de rigidité d'ensemble, une fois la cuve en position sur le porte-cuve, et enfin, certains problèmes de guidage apparaissant lors du retrait et surtout de la remise en place des cuves avec verrouillage au porte-cuve, ces problèmes paraissant liés à la conception même de la corbeille. L'objet de la présente invention est en particulier d'apporter des solutions satisfaisantes aux inconvénients constatés sur cette poubelle de l'art antérieur, de manière à proposer une corbeille perfectionnée dont la manoeuvre de la cuve, tant en engagement qu'en dégagement par rapport au porte- cuve, soit très aisée et fiable, même si effectuée par un personnel d'entretien peu qualifié, la corbeille devant en outre présenter une résistance accrue contre le vandalisme, avec en renforcement de la protection de ses zones sensibles (zones d'articulation et de verrouillage notamment), ceci avec des coûts de production améliorés. Etant donné que la demanderesse n'a pas trouvé de solution satisfaisante parmi les corbeilles à papier de l'art antérieur connu, (telles en particulier celles décrites dans les publications EP-A-0 060 794 ou DE-U7 330 880), il est donc proposé en l'espèce un nouveau réceptacle du type général précité, se caractérisant en particulier en ce que son porte- cuve se présente comme une coquille ou une cuvette creuse, enveloppante, avec une ouverture frontale de dimensions supérieures à celles d'une partie au moins de la cuve, pour que cette dernière pénètre dans ladite coquille en position sensiblement verticale d'utilisation. Dans une forme préférée de réalisation, le réceptacle de l'invention sera tel que: sa cuve et son porte-cuve réalisés en matière plastique moulée auront des formes polyèdriques, l'ouverture du porte-cuve occupera avantageusement sensiblement toute la surface de l'une seulement de ses faces et présentera une section uniquement légèrement supérieure à une section verticale de la cuve, vers son côté arrière faisant face au porte-cuve, et les moyens précités d'articulation portés par le porte-cuve seront de préférence situés à l'intérieur de celui- ci, suivant un axe transversal situé en retrait de son ouverture, tandis que ceux portés par la cuve seront avantageusement situés vers ledit côté arrière de celle-ci, de telle manière qu'en position sensiblement verticale d'utilisation, la cuve pénètre intégralement et relativement étroitement, dans le porte-cuve, sur une partie seulement de sa profondeur. Selon une autre caractéristique de l'invention la cuve présentera avantageusement une paroi arrière sensiblement plane extérieurement, s'étendant sensiblement verticalement dans le porte- cuve en position verticale d'utilisation de la cuve, tandis que le porte- cuve présentera de préférence, dans le sens de sa hauteur, une paroi latérale arrière galbée, convexe vers l'extérieur, et comportant intérieurement au moins deux "premières" nervures sensiblement verticales se terminant frontalement dans un même plan vertical, lequel sera avantageusement parallèle ou sensiblement confondu avec celui de la paroi arrière de la cuve dans sa position verticale d'utilisation, pour pouvoir constituer notamment butée arrière de cuve. Toujours dans le but d'améliorer la protection contre le vandalisme et la rigidité d'ensemble du container une fois la cuve bloquée sur le porte-cuve, une autre caractéristique de l'invention prévoit que le porte-cuve pourra comporter, faisant saillie intérieurement à sa dite paroi latérale arrière, des secondes nervures horizontales et des protubérances tubulaires, également horizontales, moins profondes que les deux premières nervures et s'étendant entre elles, en partie médiane du porte-cuve, de manière à délimiter entre elles et lesdites deux premières nervures verticales, un volume libre réservé à la mise en place de moyens de fixation, tels que vis ou analogues, liant entre eux le porte-cuve et ses moyens précités de maintien en position verticale, les moyens de fixation en question étant alors non accessibles depuis le devant de la cuve, lorsque celle-ci est engagée dans le porte- cuve en position verticale d'utilisation. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront encore dans la description plus détaillée qui va suivre, faite en référence aux dessins annexés donnés uniquement à titre d'exemple de réalisation de l'invention et dans lesquels: la figure 1 est une vue en coupe du réceptacle ou container de l'invention avec sa cuve et son porte-cuve, selon la ligne de coupe I-I de la figure 2, la figure 2 est une vue en coupe complètée de la corbeille de la figure 1, selon la ligne générale de coupe repérée II-II sur cette même figure 1, la figure 3 montre, suivant la même vue, le porte-cuve de la figure 1, représenté ici seul, la figure 4 est une vue complète de face du même porte-cuve représenté seul, dans le sens de la flèche IV de la figure 3, la figure 5 est une vue en coupe suivant la ligne de coupe V-V de la figure 4, la figure 6 est toujours une vue en coupe du porte-cuve, selon la ligne de coupe VI-VI de la figure 4, la figure 7 montre une vue arrière de la cuve, et la figure 8 est une vue en coupe de cette même cuve selon la ligne de coupe VIII-VIII de la figure 7. Comme on peut le voir aux figures, la corbeille de l'invention, représentée en position normale d'utilisation, comprend essentiellement une cuve amovible 1 présentant une large ouverture supérieure 3 de réception des déchets, et coopérant avec un porte-cuve 5 destiné à retenir et à maintenir verticale la cuve, en formant avec elle un ensemble compact. La cuve et le porte-cuve sont ici réalisés en matière plastique moulée, telle que du polyéthylène haute densité injecté. Conformément à l'invention, le porte-cuve 5 se présente comme une (demi) coque ou une coquille creuse essentiellement monobloc, de forme enveloppante, comportant une large ouverture frontale 7 occupant sensiblement toute sa face avant (AVT) de manière à permettre à la cuve 1, monobloc, de venir s'y loger dans sa position sensiblement verticale prête à l'emploi. Même s'il ne s'effectuera de préférence que sur une partie seulement de sa profondeur (toute la surface dorsale de la cuve pénétrant dans le porte-cuve), cet engagement complet de la cuve à l'intérieur du portecuve, favorisera à la fois la rigidité d'ensemble du container et la résistance au vandalisme, la forme en coquille, en l'espèce à galbes enveloppants, du porte-cuve renforçant encore cela ainsi que l'impression de "cohésion" de l'ensemble. Comme illustrés, la cuve et le porte-cuve présenteront de préférence des formes polyédriques, l'ouverture 7 qui occupe quasiment toute sa surface frontale avant du porte-cuve, étant en l'espèce limitée, dans le sens de la hauteur, par les deux parois rectilignes respectivement de dessus 5 a (formant couvre-cuve partiel) et de dessous (protégeant la zone d'articulation 9) inclinées l'une vers l'autre en direction de l'avant du conteneur de manière à resserrer ainsi l'espace autour de la cuve deux flancs complémentaires 5 c, 5 d verticaux à bord avant galbé joignant par ailleurs entre elles les parois 5 a, 5 b, en fermant latéralement le porte-cuve. Pour permettre l'engagement de la cuve avec un guidage efficace, les dimensions en section frontale, L (largeur) et H (hauteur), de l'ouverture 7 seront avantageusement uniquement légèrement supérieures à la section verticale dorsale ou arrière de la cuve (côté repéré ARR sur la figure 1). Sur la figure 2, on remarquera que c'est en particulier dans le sens de la largeur L que le jeu entre la cuve et les flancs latéraux 5 c, 5 d sera assez serré, évitant ainsi qu'un vandale puisse tirer parti d'un jeu important pour tenter d'écarter vers l'extérieur lesdits flancs. Pour son maintien en position verticale, la cuve sera en outre soutenue à sa base à l'endroit d'un axe de rotation horizontal 9 et retenue en partie supérieure, via des moyens de verrouillage 11 Des moyens complémentaires repérés dans leur ensemble 13, assureront par ailleurs le positionnement vertical du porte-cuve. Pour son articulation, la cuve a été ici équipée à sa base d'excroissances ou griffes verticales 15 réparties à proximité de sa paroi verticale arrière la, le long de l'axe 9 et délimitant intérieurement des demi-paliers ouverts vers le bas En l'espèce, deux larges demi-paliers ont été prévus (voir figures 7 et 8 notamment). En correspondance, le porte-cuve comportera avantageusement à sa base, et sensiblement à la moitié de sa profondeur P, une forme en barreau horizontal 17, s'étendant transversalement, entre les deux flancs latéraux 5 c, 5 d, (figures 3 et 4 notamment). Quant aux moyens de verrouillage 11, on voit en particulier sur les figures 1 et 2, qu'ils seront avantageusement agencés de manière qu'une nervure horizontale 21 formée en partie arrière supérieure de la cuve constitue un doigt avec lequel viendra coopérer un crochet 23 formé sur un manchon 25 disposé pour être bloqué autour d'un arbre de commande 27 Cet arbre, monté pivotant autour d'un axe horizontal 29 est ici porté par le porte-cuve, en étant pour cela maintenu axialement à travers des orifices 30 ménagés dans des nervures 31 raccordés intérieurement à la paroi arrière 5 e du porte-cuve Latéralement, l'arbre 27 débouche sur l'extérieur en 32 à travers la paroi de côté 5 d du porte-cuve o il est retenu Pour la manoeuvre du système de verrouillage, l'arbre 27 présente à cette extrémité débouchante un carré 34 manoeuvrable par une clé adaptée (que posséderont les agents d'entretien), permettant ainsi le déblocage de la cuve et son retrait, ceci par rotation de l'arbre, par exemple d'un quart de tour vers le haut, un ressort de rappel 36 pouvant replacer le crochet 23 dans la position d'engagement illustrée figures 1 et 2. Notamment, pour assurer une bonne résistance à cette zone de verrouillage, la cuve comprendra de préférence d'autres nervures autour du doigt 21, et en particulier deux nervures horizontales 33 réunies par une nervure verticale 35 définissant un bandeau supérieur de renforcement s'étendant partiellement au-dessus de la cuve dont il surmonte la paroi verticale arrière la, laquelle sera de préférence plane sur la très grande majorité de sa surface. Avec une telle paroi plane, on va pouvoir concilier efficacement le verrouillage en position verticale de la cuve avec une mise en place optimale des moyens 13 de maintien du container, et en particulier de la poutre verticale 37 illustrée sur la figure 1, ici engagée dans l'espace médian 19 qui lui a été réservé derrière la cuve. Cet espace a été en l'espèce défini en prévoyant sur le porte-cuve deux séries de nervures horizontales et verticales, 39 et 41 faisant saillie vers l'intérieur du porte- cuve, depuis sa paroi dorsale 5 e, laquelle est en l'espèce doublement galbée (horizontalement et verticalement) avec une convexité tournée vers l'extérieur et peut-être nervurée également à l'extérieur. On remarquera que les nervures 39, 41 précitées, dites "premières nervures" se terminent sensiblement dans un même plan vertical (matérialisé sur la figure 3 par la ligne d'axe 43) Ce plan sera sensiblement parallèle, voire à la limite confondu avec celui de la paroi arrière de la cuve placée en position verticale, pour pouvoir former plus ou moins butée arrière de cuve. Dans la réalisation illustrée, on ne trouve en fait qu'une nervure horizontale 39 et deux nervures verticales 41 s'étendant à proximité et de part et d'autre de l'axe vertical médian 5 f du porte-cuve. On notera que par souci de rigidité, les nervures 41 viendront de préférence se raccorder en partie inférieure à l'arbre de pivotement 17. Sur les figures 3 et 4, on remarquera également que vers la partie supérieure du porte-cuve, ces nervures 41 se raccordent aux nervures 31 précitées qui présentent une moindre profondeur, en particulier pour permettre le logement des nervures 33 du bandeau arrière de la cuve A l'endroit de ce bandeau, la cuve est en outre prévue pour venir buter contre le porte-cuve, à l'endroit du bord tombé 44 a d'une cornière 44 prévue en correspondance, vers le haut du porte-cuve Cette cornière pourra être constituée par une pièce rapportée engagée à force ou montée "par clipsage" sous la paroi de dessus 5 a De cette manière, on évitera en outre que des déchets puissent tomber derrière la cuve, les parois 44 a, 44 b de la cornière et les nervures 33 et 35 qui prolongent localement la cuve légèrement vers le haut, faisant obstacles. Outre lesdites premières nervures de butée 39, 41, le porte-cuve comporte également, faisant toujours saillie intérieurement à sa paroi arrière galbée 5 e, deux "secondes" nervures horizontales 45, se terminant sensiblement dans un même plan vertical figuré par le repère 47 sur la figure 3 En pratique, ce plan 47 sera parallèle au plan 43 mais sera situé plus près que lui de la paroi 5 e. La cuve étant normalement engagée de biais dans le porte-cuve, on facilitera ainsi sa mise en place, en limitant les possibilités de coincement des griffes 15 dans les nervures. En outre, les plans 43, 47 vont permettre de délimiter en profondeur le volume vertical libre précité 19 réservé à la poutre 37, laquelle sera de préférence liée au porte-cuve via des protubérances tubulaires 49 horizontales présentant la même profondeur que les nervures 45 pour déboucher à l'endroit de l'espace 19. Si le maintien du porte-cuve doit être obtenu via la poutre 37, on choisira bien entendu celle-ci de manière que sa section horizontale soit inférieure à celle du volume 19, de façon que la poutre, de préférence métallique de section rectangulaire, puisse y être introduite à travers un orifice 51 alors ménagé à travers la paroi de fond inclinée 5 b du porte- cuve derrière la portion centrale de l'arbre 17, la poutre pouvant en outre en partie inférieure et pour sa stabilité au sol, être soit raccordée à un socle d'appui (non représenté), soit être par exemple scellée dans le sol, via un plot en béton. Une fois engagé verticalement à l'intérieur du porte-cuve jusqu'à la nervure de butée haute 39, le poteau pré- percé sera lié à ce dernier par des moyens de fixation adaptés, tels que des vis repérées 53 sur la figure 1 pénétrant dans les excroissances tubulaires 49 taraudées. On remarquera que les moyens de fixation 53 engagés depuis l'intérieur du porte-cuve en place, renforçant ainsi encore la résistance contre le vandalisme. Bien entendu, d'autres types de moyens de maintien pourraient être utilisés pour la mise en place verticale du porte-cuve, tels en particulier que des brides de fixation, et par exemple celles décrites aux brevets précités EP-A-219 385 et US-A-4 776 480 Dans ce cas, les orifices des excroissances tubulaires 49 pourraient alors traverser la paroi dorsale 5 e pour que l'on puisse fixer le corps desdites brides au porte- cuve, et ce toujours de préférence depuis l'intérieur de ce dernier. En pratique, la manoeuvre de la cuve, tant en engagement qu'en dégagement par rapport au porte-cuve, sera très aisée. Dans ce but, le conteneur étant supposé prêt à l'emploi, la cuve pourra tout d'abord présenter une paroi inférieure de fond, dirigée d'une façon générale sensiblement parallèlement à la paroi inférieure 5 b du porte-cuve, c'est-à- dire inclinée vers le haut en direction de l'avant du container Et un creux transversal 55 pourra être ménagé dans cette paroi de fond pour faciliter la prise en main, l'autre main de l'agent d'entretien pouvant saisir la cuve en partie frontale supérieure, à l'endroit d'une poignée "haute" 57 (voir figure 1). En particulier, cette poignée 57 pourrait être réalisée comme un long bourrelet, saillant vers l'extérieur et intérieurement creux, formé d'une seule pièce avec la matière plastique de constitution de la cuve à laquelle il se raccordera. Toujours sur la figure 1, on notera que le bourrelet transversal 57 améliorera la rigidité frontale haute de la cuve, compte-tenu de sa disposition à l'endroit du raccordement entre la paroi avant lc de la cuve, en l'espèce verticale et légèrement galbée vers l'extérieur, et deux tronçons supérieurs latéraux inclinés vers le bas dont l'un a été repéré 59 sur cette même figure 1. il REVENDICATIONS 1 Réceptacle à déchets comprenant une cuve ( 1) amovible présentant une ouverture supérieure ( 3) de réception des déchets, un porte-cuve fixe ( 5), des moyens fixe ( 15, 17) d'articulation portés par la cuve et le porte-cuve respectivement, pour autoriser une rotation de la cuve par rapport au porte-cuve, suivant un axe horizontal ( 9) situé vers la base de ladite cuve, des moyens ( 11, 21, 23, 25, 27) de blocage et de déblocage de la cuve par rapport au porte-cuve, pour bloquer la cuve vis-à-vis du porte-cuve dans une position sensiblement verticale d'utilisation, ou, alternativement, pour autoriser le basculement de ladite cuve par rapport au porte-auve, par rotation autour dudit axe horizontal ( 9), et des moyens ( 13, 37) de maintien pour assurer un maintien sensiblement vertical du porte-cuve, caractérisé en ce que le porte-cuve ( 5) se présente comme une coquille creuse, enveloppante, avec une ouverture frontale ( 7) de dimensions supérieures à celles d'une partie au moins de la cuve ( 1) pour que celle-ci pénètre dans ladite coquille en position sensiblement verticale d'utilisation. 2 Réceptacle selon la revendication 1 caractérisé en ce que: la cuve ( 1) et le porte-cuve ( 5) sont des polyèdres monoblocs, en matière plastique, l'ouverture ( 7) du porte-cuve occupe sensiblement toute la surface de l'une seulement de ses faces et présente une section uniquement légèrement supérieure à une section verticale de la cuve, vers son côté arrière dirigé vers le porte-cuve, et lesdits moyens d'articulation ( 17) portés par le porte-cuve sont situés transversalement à l'intérieur de celui-cii, en retrait de son ouverture, tandis que ceux ( 15) portés par la cuve sont situés vers ledit côté arrière (la) de celle-ci, de telle manière qu'en position sensiblement verticale d'utilisation, la cuve ( 1) pénètre intégralement et relativement étroitement dans le porte-cuve, sur une partie seulement de sa profondeur. 3 Réceptacle selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que: la cuve ( 1) présente une paroi arrière (la) sensiblement plane extérieurement, s'étendant sensiblement verticalement dans le porte-cuve, en position d'utilisation de la cuve, et le porte-cuve ( 5) présente, dans le sens de sa hauteur, une paroi latérale arrière ( 5 e) galbée, convexe vers l'extérieur, à laquelle sont raccordées intérieurement au moins deux premières nervures ( 41) se terminant frontalement dans un même plan vertical ( 43), lequel est parallèle ou sensiblement confondu avec celui de la paroi arrière (la) de la cuve, dans sa position verticale d'utilisation. 4 Réceptacle selon la revendication 3 caractérisé en ce que ledit portecuve ( 5) comporte, raccordées intérieurement à sa dite paroi latérale arrière ( 5 e), des protubérances tubulaires horizontales ( 49) et des secondes nervures ( 45) moins profondes que lesdites deux premières nervures ( 41) et s'étendant entre elles, de manière à délimiter entre elles et lesdites deux premières nervures verticales ( 41), un volume libre ( 19) réservé à la mise en place, à travers lesdites protubérances, de moyens de fixation ( 53), tels que des vis ou analogues, liant entre eux le porte-cuve ( 5) et ses dits moyens ( 13, 37) de maintien en position verticale, lesdits moyens de fixation étant non accessibles depuis le devant de la cuve lorsque celle-ci est engagée dans le porte-cuve en position verticale d'utilisation. Réceptacle selon la revendication 4 caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien ( 13, 37) comprennent une poutre ( 37) sensiblement verticale maintenue au sol, la section horizontale de cette poutre étant inférieure à celle dudit volume libre ( 19) réservé à l'intérieur du porte-cuve, pour que ladite poutre puisse y être engagée à travers un orifice ( 51) ménagé en partie inférieure du porte-cuve. 6 Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la cuve ( 1) qui présente une paroi verticale arrière (la) faisant face au porte-cuve en position d'utilisation de ladite cuve, comporte, extérieurement, en partie supérieure de cette paroi, un bandeau nervuré ( 33, 35) faisant saillie en partie au-dessus de la cuve et coopérant en position d'utilisation de la cuve avec une paroi de butée ( 44 a) du porte- cuve, de manière à éviter que des déchets puissent tomber derrière la cuve. 7 Réceptacle selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite paroi de butée ( 44 a) consiste en une paroi tombée d'une cornière ( 44) fixée intérieurement sous la paroi de dessus ( 5 a) du porte-cuve. 8 Réceptacle selon la revendication 6 caractérisé en ce que sous ledit bandeau, la cuve présente un doigt ( 21) avec lequel peut coopérer un crochet ( 23) lié à un arbre ( 27) de commande porté par le porte-cuve et monté pivotant autour d'un axe horizontal ( 29), ledit arbre ( 27) débouchant latéralement sur l'extérieur d'un côté du porte-cuve, à travers un orifice ( 32) ménagé dans sa paroi, l'arbre présentant à son extrémité débouchante un moyen de manoeuvre ( 34) manoeuvrable par une clé adaptée, autorisant ainsi le déblocage de la cuve. 9 Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la cuve comporte, le long de la partie supérieure de son côté frontal avant (lc), un bourrelet ( 57) saillant vers l'extérieur et intérieurement creux formé d'une seule pièce avec la matière plastique de constitution de la cuve à laquelle il se raccorde pour constituer une poignée de manoeuvre. Cuve pour réceptacle à déchets selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisée en ce qu'elle présente extérieurement, en bordure supérieure de sa paroi arrière (la), un bandeau horizontal ( 33, 35) débordant légèrement au-dessus de la cuve et prévu pour coopérer sensiblement en butée avec une paroi intérieure ( 44 a, 44 b) du porte-cuve, de manière en particulier à éviter que des déchets puissent tomber derrière ladite cuve, dans le porte cuve. 11 Porte-cuve pour réceptacle à déchets selon l'une quelconque des revendications lou 2 caractérisé en ce que lesdits moyens d'articulation ( 17) qu'il porte comprennent un arbre de pivotement formé d'une seule pièce avec le porte-cuve et s'étendant entre les deux flancs ( 5 a, 5 d) latéraux de celui- ci, deux nervures verticales intérieures ( 41)raccordées à la paroi de fond ( 5 e) du porte-cuve se dressant depuis cet arbre, pour délimiter latéralement, en partie centrale de ce porte- cuve, un volume libre ( 19) réservé à la mise en place desdits moyens ( 13, 37) de maintien en position verticale du porte- cuve.