Brevet FR2691277A1 — publié le 19931119

L'invention concerne un procédé de marquage à but antivol de la coque d'une embarcation, réalisé directement dans l'épaisseur de celle-ci, en relief, donc ineffaçable sans détérioration du bordé sur lequel le dit marquage a été réalise à la fabrication par moulage, rotomoulage où tout autre procédé présent où à venir L'inscription est réalisée en relief en positif ou en négatif donc en surépaisseur où en creux que ce soit vis à vis de l'intérieur où de l'extérieur de la dite coque. Le marquage reste apparent sur les deux faces du bordé ; sa profondeur est supérieure à l'épaisseur de la coque ; rendant impossible toute tentative de meulage des marquages ainsi réalisés. Leur meulage provoquerait la destruction du bordé lui-même entrainant la création d'un trou à cet emplacement. Le marquage peut-être exécuté sur une où plusieurs faces, par exemple : le tableau arrière et où le fond, les cotés, où toute autre partie de l'embarcation faisant partie intégrante de cette dernière et où toute tentative tentant à effacer la dite inscription provoquerait des dommages tels que cela rendrait la dite embarcation impropre à naviguer. L'inscription peut être -le N d'immatriculation du bateau auquel est rattaché l'annexe. -le nom du propriétaire -où toute autre inscription permettant d'identifier le propriétaire légitime de l'embarcation. Un fichier informatique, où autre permet dès la fabrication de répertorier les noms et coodonnées des propriétaires permettant si il y avait emprunt où perte et découverte ultérieure de retrouver facilement le propriétaire légitime et constituant de ce fait par ce marquage permanent une bonne dissuasion face à un voleur potentiel. REVEND'CATIONS : I) Procédé de marquage à vocation anti-vol caractérisé par un marquage réalisé en relief (positif où négatif ) directement dans le où les bordés de bateaux appelés communément annexes, prames, plates ; la profondeur du où des marquages réalisés est supérieure à l'épaisseur de la coque afin de rendre tout effacement par meulage où autre procédé du ou des dits marquages impossible, sans provoquer la détérioration de la coque elle-même et rendant de ce fait l'embarcation impropre à la navigation. Le marquage réalisé la fabrication par moulage~rotomoulage où tout autre procédé, peut être le n d'immatriculation du bateau auquel est rattaché la dite embarcation, le nom du propriétaire où tout autre inscription permettant l'identification du propriétaire légitime. 2) Procédé de marquage à vocation anti-vol selon revendication 1, caractérisé par le fait d'intégrer à la fabrication, directement dans l'épaisseur du produit en relief où en creux toute marque permettant l'identification du produit ainsi réalisé quelque soit la nature du produit et l'utilisation auquel il est destiné. 3) Procédé de marquage à vocation anti-vol suivant revendication 1 ou 2 caractérisé par l'intégration à la fabrication dans l'épaisseur du produit ainsi fabriqué quelque soit son procédé, des marques d'identification : lettres, chiffres, employés seuls où en combinaison ; afin de permettre leur identification, sans que ces derniers puissent être effacés par meulage où tout autre procédé mécanique où chimique, qui ne pourraient que détériorer plus où moins gravement le produit ainsi protégé. La profondeur où la surépaisseur étant déterminée de façon à rendre toute tentative d'effacement pratiquement impossible ( relief du marquage supérieur à l'épaisseur du produit ). Un fichier informatisé où non, répertorie les propriétaires légitimes. 4) Procédé de marquage à vocation anti-vol suivant les revendications 1 à 3 caractérisé par des marquages dont : les chiffres, lettres où combinaison des deux seraient réalisées à part sur une plaque dans la même matière où dans une matière différente du produit final, la ditepla4ue étant ensuite ~ soudée, collée où fixée par tout moyen sur le produit à protéger du vol. 5) Procédé de marquage à vocation anti-vol suivant l'une des revendications 1 à 4 caractérisé par des marquages en relief réalisés par déformation de la matière que ce soit à chaud où à froid où par tout autre procédé présent où à venir. 6) Procédé de marquage à but anti-vol caractérisé par 1' intégration à la fabrication où au cours de celle-ci directement sur et dans la coque où toute autre partie vitale d'une embarcation toutes marques caractérisées par des chiffres où des lettres où une combinaison des deux où toute inscription permettant l'identification de son propriétaire. Un fichier informatisé ou non permet d'identifier le propriétaire légitime. 7) Procédé de marquage à but anti-vol selon la revendication 6, caractérisé par l'intégration de marques d'identifications dans l'un où plusieurs des bordés de toute embarcation qu'elle soit mue par la force du vent, un moteur, la force humaine où toute autre forme de propultion, qu'elle s'applique à l'embarcation principale où l'annexe, appelée aussi : prame, plate etc.