Brevet FR2680807A1 — publié le 19930305

SYSTEME MODULAIRE D'INTEGRATION DE MOBILIER URBAIN La présente invention concerne un procédé destiné à l'accrochage, la fixation, et, le cas échéant, l'alimentation en fluides (eau et électricité), et le câblage de tout élement de mobilier urbain et en particulier de: -'3 ornes anti-parking, -Bornes lumineuses, -Candélabres, -Feux de signalisation, -Bornes de orooreté. s -Jardinières, -Jardinières avec arrosage intégré, -Bancs, -Abris-b us, -Bornes communicantes (dites aussi interactives ou télématiques), -Barrières de fermeture de rue, -Cabines téléphoniques, -Panneaux d'affichage, -Sucettes d'information, -Bornes-fontaines, -(Cette liste n'est pas exaustive). Jusqu'à présent, chacun de ces éléments de mobilier urbain possède son propre mode d'ancrage au sol. Il est le plus souvent scellé d'un seul bloc et ne peut être démonté. Dans le cas où un raccordement doit se faire aux divers réseaux (eau, électricité, réseau télécom, réseaux câblés), ce branchement ne peut se faire qu'au coup par coup, en creusant une ou plusieurs tranchées à travers trottoirs et chaussées. Le système selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient. Il comporte en effet selon une première caractéristique un module standardisé(l) et de faible hauteur permettant l'ancrage au sol. Ce module tubulaire est scellé au sol de façon permanente et peut recevoir indifféremment l'un ou l'autre élément de mobilier urbain(2), en fonction des besoins (sécurité, confort, information, signalisation, décoration etc.). Selon cette première caractéristique les différents équipements(2) composant le mobilier urbain sont donc amovibles et interchangeables à volonté. Ils peuvent aussi être démontés facilement pour toute opération d'entretien ou de réparation ne pouvant s'effectuer sur place et exigeant, par exemple, un retour en atelier. Le module fixe comporte une partie inférieure(3) permettant le scellement dans le sol. Il est muni en sa partie supérieure(4) d'un dispositif permettant la fixation de tout équipement spécialement prévu. Ce dispositif, solidaire de l'ensemble du module, peut émerger en saillie au dessus du niveau du sol ou venir en affleurement du revêtement ou du dallage. Selon des modes particuliers de réalisation: -ce dispositif fixe peut être constitué d'un filetage(5) permettant d'adapter par vissage les équipements munis d'un pas de vis correspondant(6). Pour des raisons de sécurité, le vissage et le dévissage ne peuvent se faire qu'à l'aide d'une clef de forme et de dimensions spécifiques. -le module fixe peut contenir les raccordements(7) aux divers réseaux (eau, électricité, téléphone, réseaux cablés). Ces raccordements permettent d'assurer en particulier l'éclairage de la chaussée (bornes lumineuses ou candélabres), l'arrosage automatique des jardinières, la commande à distance de signaux ou de panneaux d'affichage, le télé-chargement et la télé-maintenance de bornes communicantes. A titre d'exemple non limitatif, le module fixe est constitué d'un tube cylindrique en acier. I1 aura des dimensions de l'ordre de 8 mm pour l'épaisseur et de 10 cm pour le diamètre de la section. S'il émerge en saillie au dessus du niveau du sol, sa hauteur visible sera de l'ordre de 15 cm. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à l'équipement des voies publiques en milieu urbain. RBVENDICAT IONS 1/ - Système modulaire comportant un module standardisé(1) et de faible hauteur permettant l'ancrage au sol. Ce module tubulaire est scellé au sol de façon permanente et peut recevoir indifféremment l'un ou l'autre élément de mobilier urbain(2) en fonction des besoins (sécurité, confort, information, signalisation, décoration etc.). 2S - Système modulaire selon la revendicationl par laquelle les différents équipements(2) composant ce mobilier urbain sont amovibles et interchangeables à volonté. Ils peuvent aussi être démontés facilement pour toute opération d'entretien ou de réparation ne pouvant s'effectuer sur place et exigeant, par exemple, un retour en atelier. 3S - Système modulaire selon les revendications 1 et 2 dont le module fixe(1) comporte une partie inférieure(3) permettant le scellement dans le sol et une partie supérieure(4) munie d'un dispositif permettant la fixation de tout équipement spécialement prévu. Ce dispositif, solidaire de l'ensemble du module, peut émerger en saillie au dessus du niveau du sol ou venir en affleurement du revêtement ou du dallage. 4/ - Système modulaire selon les revendication 1, 2 et 3 dont le dispositif est constitué d'un filetage(5) permettant d'adapter par vissage les équipements munis d'un pas de vis correspondant(6) . Pour des raisons de sécurité, le vissage et le dévissage ne peuvent se faire qu'a l'aide d'une clef de forme et de dimensions spécifiques. 51 - Système modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes dont le module fixe(1) peut contenir les raccordements(7) aux divers réseaux (eau, électricité, téléphone, réseaux cablés). Ces raccordements permettent d'assurer en particulier l'éclairage de la chaussée (bornes lumineuses,ou candélabre), l'arrosage automatique des jardinières, la commande à distance de signaux ou de panneaux d'affichage, le télé-chargement et la télé-maintenance de bornes communicantes. 6/ - Système modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes dont le module fixe(1) est constitué d'un tube cylindrique en acier qui aura à titre indicatif les dimensions de l'ordre de 8 mm pour l'épaisseur et de 10 cm pour le diamètre de la section. S'il émerge en saillie au dessus du niveau du sol, sa hauteur visible sera de l'ordre de 15 cm.