Brevet FR2675122A1 — publié le 19921016

Enveioppe-?ochette Prévisions deé-acer entse o-e _-e é_-=-ce_ -e et zt de irais S adresse à tous ceux cu b -soine od* voer eurs oéepl ace ets, de rassembler ies justiflcatzrs des ar 9 Sengages d'é I -L-irà La 2 N u dèpiaceent -un -ércant=, des -ras jusi =és TD r -es reçus correspondancts. our -es dé-Lace-entschacue antre risea conçu et utilise des documents différe S: t d urvsode _ O e rcaai tu Latif des frais engagés eauuel sont annex es ls just _fatf desd ts frais),Dour enreg'istreten comptabie. _ n'existe Caucun SPO St réunissant d'une part la prévision de déD Lacement et es frai S estimés et d'au:re 3 par _e r cap E-tuat- ices fra Zs -ée:s encaoés avec es justificatifs cores Conc Dants ordonnances sous une forme directement exploitable en comptabi-i-zé, tout en permettant de co L:ectionner les reçus pend Rnt e aeet. L'invention a pour objet de réunir en un support unique 2-0 Les _on'ons suivan Ctes: Dr Cv slon du dédou Lement du dêplacement G effectuer estimation des frais È engager ors d Cu déplacement col- ection es jt l cts es c S es rais engagés penant et p Dour le dplacen-ent. récae tulationde -'ensemble des frais in-né-rants au aeplacememt. ventilation des dépenses par compte comptlable. Pour ce faire le dispositif se compose: d'une feuille détachable servant à inscrire les D déplacements prévus et 'es frais prévisionnels s'y afférent. d'un support du Licant r épercutant sur '=nveloppe- pochette ces prévisions. -I r'e* -: - evupen = recev 7 ant sur _a p-erer e f e les prévi-sions de déplacemert par d-calaue et sur la deuxième face 'i nscri-ti-on des frais réels rele des justificat-ifs qu'elle a se 7 v 2 _ecue i r tout au long du déplacement. Les dess-ns annexes 'llustren= ' -nvento on a figure repr- sente l E face " r rvision" du disposltif C s OSI -D Osi a figure 2 représente la face "réali-satilon"du d IlOsi 4 i _ la f- gure 3 représent le d ispositf d Céplié La partie l appelée "prévisions" sert à y anoter 'es dép lacemrents et es frais prêvislonnels s'y rattachant. Divisée en quatre zones elle permet d'y inscr-re: en zone 'ident-té d:u d emnar en zone 2 en o-do nées a datce et en abscisses le -i _ e contact et _e motif mu dcplace Ment projet S. en zone 3 les frais mrevisonne-s engager pour dép acement par mode de dép lacement, 'hnbergement et a restaurt ion, les invi tat ons. en zone 4 -a demande d'avance sur frais, d'assurance personneie, la date de de ande et le visa d'acco 3 C. écriture sur la partie i est décalquée automataiquem-ent grace au support duplicant 2 sur les zones identiques de a face A de 'envelop De-pochette 3. La partie i corporte a sa a-rie superieu-e une ptte perforce pour 'arci sag Après vi sa d'autorisation La partie est détachée et conservée par la personne avant donné l'au etori saton et le support dup-Licant 2 ne Drésentant p's de foncion est Q-O- Pendan dpace t 'ut ilsate àet a ' inté ier de 'enveoppe-pociette 3 Ies justificatifs des dépenses engages ors du d pace;ent. L' établissement du écapitulat-i des frais se fait sur La face 3 de 'envelopp De-pochette 3 Di-visée en trois zones elle pere_ d V inscrire: en zone en abscisses la date et en ordonnées le ieu et le contact, ies -rais de dép'acerent pa mode ( véhicue autoob e, train, avion) et leus couts annexes ( parking, péage, taxi), la restau- ration, les invitations et l'hébergement. en zone 2 le recapitulatif des frais journaliers, la Gate de reise nour remboursement, le rappel de avance, e rontant du reoursenent - ecu, le vsa du en zone 3 le controle, l'affectat-ion au centre de cout et la comltabilisation. La partie 3 conporte à sa partle sup Arieure une natte pour la fermeture. A cte d'axemples non i -i ts,E prévisions, le support dupicant et 'enveoppe-pochete- ont I-65mr pourlargeuret 225 m pour longueur (hors patte), avec -es perforations pour Le classemernt. e cisposeit seon ve-t o es_:c' re-et E Sst-lné à toutes es personnes se èAplayant dans Le cadre de 2 eur activité professo el:e et engageant des fra s u' ils se font rembourser sur presenation ces recus. R _ V _ C A T S 3 is 3 osit-f caractérisé en ce qu'il comporte une feuie de prévision l servant a inscrire le déplacenment projeté, un suport-duplicant 2 et une enveloppe-pocnette 3 recevant par cécaiue sur sa face A la Drév s- o' de déGiacement et sur sa face B e récapitu latif ordonné des - rais engagés ont les _iust icat ifs ont été rasseemblés à 'intérieur de -'e veloppe-pochette pendant ee ed Sacement. 2 D s Dosii t selon la ravene a Con carac Ztri S en ce que la feuil Le de Drévisio: est étac e. 3 Dispositif selon, a reve-dicat ion caractrise en ce cue 'e support dupiicant 2 est amov-ibe. 4 sp O osi'tif selon La revendication _ caractérisé par _'usage de _'enveoo De-noc;ette 3: ortant sur sa face A a prévision de dépaement et sur sa face B Le récapitulatif des pièces justificatives des frais engagés; pour La colaecte des justificatifs. D Dispositif se Lon La revendica-ion ' caractr-sé Dar usage de '_ve oppe-poc ette pour la transmission des justificatifs des frais engagés. 6 Dispositif selon la revendication 4 caractérisé par l'usage de L'enveloppe-pochette pour ''archivage des justificatifs des fr Eis ecngagcs.