Brevet FR2678100A1 — publié le 19921224

"Scellé en forme de bande" La présente invention concerne un scellé en forme de bande comprenant - à une extrémité, une tête avec une étiquette, la tête étant munie d'un passage, - à l'autre extrémité de la bande, une queue munie de crans venant s'engager dans le passage pour s'y accrocher, le passage de la tête et la queue ayant une section correspondante, ne permettant l'introduction de la queue dans le passage que dans une seule orientation relative. Un tel scellé à bande est déjà utilisé. Toutefois, le scellé connu présente une zone lisse entre l'extrémité reliée à la chambre et la queue. De ce fait, lorsque cette zone lisse passe dans la tête, la bande n'est plus suffisamment bloquée en torsion si bien qu'elle peut être forcée autour de son axe longitudinal. Or, lorsque la bande est tournée de 180 autour de son axe longitudinal, les crans se dégagent de la languette qui les retient normalement. On peut ainsi tirer sur la queue dans la direction opposée de la direction d'introduction et défaire le scellé sans que celui-ci ne soit détérioré. Après intervention sur le produit contenu par exemple dans le sac protégé par le scellé, le scellé peut être remis frauduleusement en place sans qu'il ne subsiste la moindre trace de cette violation du scellé. Cela complique considérablement les problèmes de surveillance et de contrôle car de tels scellés sont en général mis sur des sacs d'expédition pour les protéger contre une ouverture frauduleuse. La présente invention a pour but de remédier aux inconvénients des scellés connus et se propose de développer un scellé évitant tout risque de violation par torsion et dégagement du scellé. A cet effet l'invention concerne un scellé du type ci-dessus caractérisé en ce qu'au-delà de son extrémité munie de la tête, la queue présente sur toute sa longueur une section en forme de T, dont la branche verticale est une bande constituant un détrompeur et la bande horizontale est une bande munie d'un crantage et le passage de la tête présente également une section en T, correspondant à celle de la queue, formée d'une partie pour la bande non crantée et une partie pour la bande crantée, la partie étant délimitée par deux bords maintenant en place la queue, le passage étant muni d'une languette contre laquelle s'accroche le crantage de la bande. Le scellé selon l'invention peut être fermé de manière quelconque, c'est-à-dire serré sur un produit ou une pièce pour s'adapter au contour de la pièce ou à son périmètre. Lorsque le scellé est ainsi tiré, il n'est pas possible de faire tourner la queue autour d'elle-même à l'intérieur de son logement en utilisant par exemple une pince plate pour augmenter le bras de levier. En effet, cette torsion abîmerait nécessairement la branche du T et le scellé, même s'il pouvait être ouvert, serait violé. Or, comme le scellé est numéroté et ne peut être remplacé frauduleusement par un autre scellé, cette intervention frauduleuse n'est nullement possible sans être découverte. La présente invention sera décrite de manière plus détaillée à l'aide des dessins annexés dans lesquels - la figure 1.1 est une vue de dessous d'un scellé selon l'invention. - la figure 1.2 est une vue en coupe selon A-A de la figure 1.1. - la figure 1.3 est une vue de dessus du scellé de la figure 1.1. - la figure 2.1 est une vue de face de la chambre. - la figure 2.2 est une vue en coupe décalée transversalement de la chambre dans laquelle est engagée la queue ; cette coupe se fait selon le plan B-B de la figure 2.3. - la figure 2.4 est une vue en perspective simplifiée d'un scellé en cours de fermeture. Selon les figures 1.1-1.3, l'invention concerne un scellé en forme de bande composé d'une queue 1 terminée par une tête 2 munie d'une étiquette 3. La tête 2 comporte un passage 4 pour la queue 1. Ce passage 4 et la queue 1 ont la même section en forme de T. La queue 1 a une section en forme de T avec une bande supérieure 5 constituant un détrompeur dorsal, s'étendant sur toute la longueur de la queue et une bande transversale 6 constituée par un crantage 7. A l'extrémité avant, la queue est munie d'un cran 7 interdisant une introduction de la queue par le mauvais côté de la tête 4. Comme le montre notamment la figure 1.3, le passage 4 comporte une partie 8 correspondant au passage du détrompeur dorsal 5 ; cette partie 8 est bordée de deux parties en saillie 8a, 8b qui maintiennent bien le détrompeur dorsal 5. En-dessous de la partie 8 se trouve la partie 9 du passage 4 qui sert à recevoir la bande transversale 6. Comme le montre la figure 1.2, le passage 4 est également muni d'une languette d'arrêt 10 destinée à coopérer avec le crantage de la bande 6. La forme plus particulière de la tête 2 apparaît à échelle agrandie à la figure 2.2. Dans cette figure, la bande crantée 6 est venue en butée contre la languette d'arrêt 10. La bande dorsale 5 formant le détrompeur vient dans la partie 8 du passage 4 qui n'apparaît pas dans cette figure. Seul apparaît dans cette figure le bord 8a qui maintient enfoncée la bande transversale crantée 6 pour que celle-ci coopère bien avec la languette de butée 10, interdisant toute rotation frauduleuse de la queue 1 autour de son axe pour éviter que le crantage de la bande 6 ne se dégage de la languette 10 et permette d'extraire de nouveau la queue en agissant dans la direction de la flèche P. La tête 2 comporte une paroi inférieure 11 qui guide le crantage. Une chambre circulaire 12 assure une protection thermique du mécanisme de fermeture par le volume d'air qui l'enveloppe. I1 est à remarquer que le scellé est prévu pour être produit par injection de matière plastique cela n'exclut pas la possibilité d'une fabrication par tout autre système ou tout autre matériau plastique ou non, voire par le mélange de deux ou plusieurs matériaux différents par exemple languette de crantage du mécanisme de tête, en acier (insert)). La figure 2.4 montre la queue 1 engagée dans le passage 4 de la tête 2. Cette figure montre également l'étiquette 3. REVENDICATION Scellé en forme de bande comprenant à une extrémité, une tête (2) avec une étiquette (3), la tête étant munie d'un passage (4), à l'autre extrémité de la bande, une queue (1) munie de crans venant s'engager dans le passage (4) pour s'y accrocher, le passage (4) de la tête (2) et la queue (1) ayant une section correspondante, ne permettant l'introduction de la queue (1) dans le passage que dans une seule orientation relative, scellé caractérisé en ce qu'au-delà de son extrémité munie de la tête (2), la queue (1) présente sur toute sa longueur une section en forme de T, dont la branche verticale est une bande (5) constituant un détrompeur et la bande horizontale est une bande (6) munie d'un crantage et le passage (4) de la tête (2) présente également une section en T, correspondant à celle de la queue (1), formée d'une partie (8) pour la bande non crantée (5) et une partie (9) pour la bande crantée (6), la partie (8) étant délimitée par deux bords (8a, 8b) maintenant en place la queue (1), le passage (4) étant muni d'une languette (10) contre laquelle s'accroche le crantage de la bande (6).