Brevet FR2661159A1 — publié le 19911025

La présente invention a pour objet un container notamment pour aiguilles usagées de seringue. Dans le domaine médical, il est nécessaire de recourir à des récipients pour collecter des aiguilles usagées afin d'éviter que les utilisateurs se blessent. Cette nécessité est d'autant plus importante que certaines maladies graves sont véhiculées par des aiguilles usagées et que les blessures sont pour l'essentiel occasionnées lors des manipulations des seringues et plus particulièrement lors du retrait de l'aiguille du corps de la seringue. Le récipient contenant les aiguilles doit donc permettre le blocage de l'aiguille afin que le retrait de l'aiguille du corps de la seringue s'effectue sans que l'utilisateur ait besoin de maintenir l'aiguille manuellement. Le récipient doit prévoir des moyens de blocage en rotation de l'aiguille afin de pouvoir retirer le corps de la seringue par dévissage ou par traction suivant le type de seringue ou d'aiguille. De tels récipients doivent être réalisés en matériaux incinérables afin que l'ensemble du contenant et du contenu soit traité directement dans des fours en vue de leur destruction. Par ailleurs, un tel récipient doit également prévoir une obturation de l'ouverture d'accès afin que, après chaque utilisation, l'ouverture soit fermée et ne laisse pas passer les aiguilles contenues à l'intérieur du récipient, notamment en cas de renversement. On connalt le brevet US 4 657 139 qui décrit un tel récipient comprenant une cuve et un couvercle, le couvercle étant solidarisé à la cuve par des moyens connus tels que des crans élastiques venant se bloquer sous des butées prévues sur le bord de la cuve. Le couvercle comprend une ouverture du type "boîte à sel", c'est-à-dire comprenant deux disques superposés, le premier étant fixe solidaire de la cuve et muni d'une première ouverture et le second étant mobile en rotation par rapport au premier et comprenant également une ouverture superposable à la première. Dans le disque fixe il est une ouverture de grand diamètre pour introduire des objets tranchants ou souillés autres que des aiguilles tandis qu'une ouverture munie de crans de différentes largeurs permet le blocage de tous les types d'aiguilles. Des moyens de blocage permettent de condamner l'ouverture en interdisant toute manipulation du disque mobile. Les moyens de blocage sont constitués d'un cran porté par le disque fixe qui coopère avec un logement ménagé dans le disque mobile. Lorsque le logement et le cran viennent en coïn- cidence par déformation du disque inférieur, ils coopèrent pour empêcher tout mouvement relatif d'un disque par rapport à l'autre. Un tel container ne répond pas à toutes les conditions de sécurité requises car tout d'abord la disposition des moyens de blocage sur le disque fixe nécessite une certaine élasticité pour le bon fonctionnement de la condamnation. A l'inverse le disque fixe ne peut pas être considéré comme suffisamment rigide pour assurer une condamnation efficace. D'autre part, les crans sont situés à proximité du centre de rotation du disque supérieur tandis que l'on manipule ce disque supérieur par des butées en saillie disposées à la périphérie. Ainsi l'utilisateur, sans grand effort, peut vaincre la résistance des moyens de blocage. D'autre part, le disque fixe est en réalité venu de moulage avec le couvercle et muni d'un alésage central dans lequel vient se bloquer un axe sol i- daire du disque mobile ce qui ne constitue pas un montage fiable comme le réclament de tels containers. Il est également nécessaire de réduire considérablement les courts et les prix de revient afin que l'usage de tels containers puisse être encore plus répandu ce qui implique d'avoir une conception simplifiée, ce qui n'est pas le cas du container décrit dans ce brevet. Un tel container présente également un autre inconvénient important à savoir que, si le disque mobile n'est pas ramené dans une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture du disque fixe, tout renversement provoque inévitablement la projection d'aiguilles souillées à l'extérieur du container. Son étanchéité toute relative n'empêche pas également l'écoulement de liquide accumulé dans le container en cas de renversement. La présente invention pallie ces inconvénients et propose un container dont le prix de revient est peu élevé par simplification des pièces utilisées, qui est étanche aux liquides et qui évite toute projection d'aiguille contenue à l'intérieur du container meme en cas de renversement et de couvercle ouvert, qui est d'une maniement aisé, qui prévoit un verrouillage efficace, qui est muni de moyens d'indexation permettant une manipulation de la partie tournante avec des points durs qui le maintiennent dans la position ouverte ou fermée, et qui présente tous les avantages des containers connus, à savoir moyens de déblocage de tous types d'aiguilles avec ouverture progressive, permettant l'introduction non seulement des aiguilles mais également de tout objet ou corps tranchant souillé. Ainsi, le container selon l'invention, notamment destiné aux aiguilles usagées de seringue dont l'extrémité de liaison est munie d'un embout qui coopère avec la seringue, comprend un corps sensiblement cylindrique formant réceptacle et muni d'un fond, une plaque d'obturation opposée au fond comportant une ouverture, un couvercle solidaire du corps, mobile en rotation et muni d'une ouverture également, cette ouverture pouvant être superposée à l'ouverture de la plaque d'obturation pour une orientation donnée du couvercle par rapport au corps, caractérisé en ce que le corps comprend un rebord muni de moyens d'indexation et en ce que le couvercle est coiffant et comprend au moins un ergot qui coopère avec ces moyens d'indexation. Selon une caractéristique particulière de l'invention, les moyens d'indexation comprennent des plots en saillie constituant des points durs. Selon un mode de réalisation particulier, les plots sont disposés sous le rebord du corps et les ergots sont situés en vis à vis des plots. D'autre part, le rebord comprend également au moins un cran de verrouillage en saillie destiné à recevoir l'un des ergots. Selon un autre mode de réalisation les plots sont disposés sur la surface externe du rebord et les ergots comprennent une première partie en saillie vers l'intérieur disposée en vis à vis des plots. Dans ce cas, il est également prévu au moins un cran de verrouillage en saillie disposé sous le rebord et destiné à recevoir une seconde partie en saillie de chacun des ergots. Selon une caractéristique particulière, les ergots sont venus de moulage avec le couvercle, ce couvercle ayant une section périphérique en forme de C. Les crans de verrouillage sont venus de moulage avec le corps. Selon une caractéristique particulière il est prévu un entonnoir disposé immédiatement sous la plaque d'obturation. Cet entonnoir a par ailleurs une ouverture décentrée par rapport à celle de la plaque d'obturation. L'entonnoir et la plaque d'obturation sont solidarisés au corps, la liaison entre ces éléments étant étanche. Selon un mode de réalisation préférentiel, le couvercle comprend trois ergots à 1200, le corps comprend trois décrochements à 120~, trois crans anti-retour, chacun de ces crans étant juxtaposé à l'un des décrochements en aval dans le sens des aiguilles d'une montre, au moins deux plots correspondants aux positions ouverte et fermée dans laquelle les ouvertures du couvercle et de la plaque d'obturation sont respectivement en coïn- cidence ou juxtaposées angulairement, trois crans de verrouillage, chacun de ces crans étant juxtaposé à l'un des décrochements en aval dans le sens des aiguilles d'une montre. La présente invention est décrite ci-après selon un mode de réalisation préférentiel en regard des dessins annexés sur lesquels - La figure 1 représente une vue en perspective du container selon l'invention, - la figure 2 représente une vue en coupe par un plan vertical du corps du container représenté sur la figure 1, - la figure 3 représente une portion de la surface périphérique développée de ce corps, - la figure 4 représente un entonnoir selon l'invention adaptable dans le corps du container représenté à la figure 2, - la figure 5 représente une vue de dessous de la plaque d'obturation du container selon l'invention, - la figure 6 représente une vue en coupe selon la ligne 6-6 de la figure 5, - la figure 7 représente une vue de dessous du couvercle du container selon l'invention, - la figure 8 représente une vue en coupe selon la ligne 8-8 de la figure 7, - la figure 9 représente une vue de dessus du corps du container selon l'invention avec représentation en trait mixte des différentes positions des différentes ouvertures, et - la figure 10 représente une vue de détail des plots selon l'invention. Sur la figure 1 on a représenté un container selon l'invention comprenant un corps 10 et un couvercle 12. Le couvercle 12 est muni d'une ouverture 14, d'accès au corps 10. Sur la figure 2, qui représente une vue en coupe du corps 10 du container selon l'invention, on constate la présence d'un rebord 16, périphérique, d'un diamètre supérieur au diamètre du corps. Ce rebord comprend une surface 18 dont le plan est sensible ment parallèle aux génératrices du corps et une surface inférieure 20 comprise entre la surface 18 et le corps proprement dit 10, cette surface étant sensiblement perpendiculaire à la surface 18. Une portion développée de la surface 18 est représentée à la figure 3. Cette surface comprend des plots 22, une pente inclinée 24 formant un cran 26 anti-retour en saillie par rapport à la surface 18. Un autre cran 28 de montage est également prévu dans la surface 18, ce cran étant en retrait par rapport à cette même surface 18. Immédiatement à côté du cran de montage 28, il est prévu un cran de verrouillage 30 ménagé dans la surface 20 perpendiculaire à la surface 18. Sur la figure 4, on a représenté un entonnoir 32 dont la périphérie est munie d'une bride annulaire 34 destinée à coopérer avec l'intérieur du rebord 16, cette liaison étant étanche. Une telle liaison est réalisée par collage ou soudage en fonction des matériaux utilisés. L'ouverture inférieure 36 de l'entonnoir 32 est centrée par rapport au corps 10. De façon à faciliter le montage il est prévu une cale annulaire 38, disposée immédiatement en dessous de la bride annulaire 34 coopérant avec la paroi du corps 10. Sur la figure 5, on a représenté une plaque d'obturation 40 sous forme de disque qui vient se superposer à l'entonnoir et qui est supportée également par le rebord 16, cette plaque étant solidarisée à l'entonnoir et au corps 10 du container par une liaison étanche. Cette plaque d'obturation en forme de disque est munie d'une ouverture 42 qui comprend différents logements 44 destinés à coopérer avec tous les types d'aiguilles de seringue utilisés dans les milieux médicaux. Cette ouverture 42 est décentrée par rapport à l'axe du corps 10 et par rapport à l'entonnoir 32. Sur la coupe de la figure 6, on constate que le disque est muni d'un anneau 46 de faible épaisseur et périphérique de façon à coopérer intimement avec l'entonnoir. Les références de la figure 6 qui sont identiques à celles de la figure 5 sont reprises. Sur la figure 7 on a représenté en détail le couvercle 12 de la figure 1. Ce couvercle a un diamètre intérieur supérieur au diamètre extérieur du rebord 16 de façon à le rendre coiffant. Le couvercle est muni de trois ergots 48, disposés à 120 , qui font saillie vers l'intérieur à partir de la surface intérieure 50 du couvercle. Cette surface 50 est en vis à vis de la surface 18 du rebord 16. La vue de dessous de la figure 7 montre également une bride annulaire en saillie 52, disposée à l'intérieur du couvercle sensiblement à sa périphérie, de façon à surélever légèrement le couvercle par rapport à la plaque d'obturation 40 et à faciliter ainsi sa rotation. Le couvercle comprend également une ouverture 54 de forme sensiblement triangulaire et dont les dimensions sont telles que, lorsqu'elle est superposée à l'ouverture de la plaque d'obturation, l'ouverture 54 découvre la totalité de l'ouverture 42. Sur la figure 8 qui est une vue en coupe selon la ligne 8-8 de la figure 7, on constate que le couvercle a une section périphérique au droit des ergots qui est sensiblement en forme de C. Une première partie en saillie 56 est orientée vers l'axe 58 de rotation du couvercle tandis qu'une seconde partie 60 perpendiculaire à la jupe 62 du couvercle se prolonge sur une distance telle que le diamètre qui sépare l'intérieur de la jupe 62 et l'extrémité de la seconde partie 60 de l'ergot 48 est inférieure au diamètre extérieur du rebord 16 et supérieure au diamètre du corps 10 proprement dit. Sur la figure 9 on a représenté une vue de dessus du corps 10 lorsqu'il ne supporte ni couvercle, ni plaque d'obturation, ni entonnoir. Le fond 64 du corps 10 est légèrement bombé de façon connue dans le domaine de l'injection et également légèrement conique pour faciliter le dégagement en fabrication. Ceci explique donc l'élément circulaire référencé 66. Sur cette figure on voit le rebord 16 ainsi que la surface intérieure 68 du corps 10. On voit également les crans de montage 28 ménagés dans le rebord 16 ainsi que les plots 22 prévus à la périphérie du rebord 16 sur la surface 18. De même, on a représenté en trait mixte les crans de verrouillage 30 prévus sur la surface inférieure 20 du rebord 16. Ces crans de montage 28 et de verrouillage ainsi que les plots 22 sont répartis à 1200 les uns des autres. Sur la figure 10 on a représenté en détail les plots 22 qui en réalité sont constitués de deux plots 70 et 72 de différentes hauteurs de façon que le premier 72 offre une faible résistance et le plot 70 une résistance plus importante. Le sens des aiguilles d'une montre étant représenté par la flèche 74 sur la figure 9, on constate que le cran de montage 28 est suivi en aval du cran anti-retour 26, suivi d'un premier plot 22 de sécurité correspondant à la position ouverte, puis d'un en semble de deux plots 70, 72 correspondant à la position fermée, puis d'un cran de verrouillage définitif 30 disposé immédiatement en amont du cran de verrouillage 28 suivant. Pour faciliter le montage le rebord 16 comprend un détrompeur 76 destiné à laisser passer l'entonnoir lors du montage mais à permettre d'indexer en rotation la plaque d'obturation pour que son ouverture 42 soit bien positionnée. Dans ce cas, la plaque d'obturation 40 est également munie d'un détrompeur en saillie, non représenté, qui coopère avec le détrompeur 76. L'utilisation d'un tel container est excessivement simple. En effet, en fabrication, le corps 10 du container reçoit 1 entonnoir 32 jusqu'à ce que les cales 38 viennent centrer l'entonnoir et jusqu'à ce que les brides 34 viennent au contact du rebord. On superpose alors la plaque d'obturation 40 qui grâce au détrompeur 76 est correctement positionnée, l'ensemble est alors soudé par hyperfréquence par exemple dans le cas de certaines matières plastiques ou bien tout simplement collé. Quant au couvercle, il est orienté de telle façon que l'ouverture 54 soit quasiment en correspondance avec 1 ouverture 42 de façon que les ergots 48 soient en vis à vis des crans de montage 28. Par une translation suivant l'axe longitudinal du container, le couvercle vient coiffer le rebord 16 jusqu'à ce que la partie annulaire 52 vienne au contact de la plaque d'obturation.La seconde partie 60 des ergots 48 se situe immédiatement en dessous de la surface 20. Par une première rotation dans le sens des aiguilles d'une montre, la pente 24 permet de déformer légèrement la seconde partie 60 de l'ergot 48 jusqu'à lui faire passer le cran anti-retour 26. Le couvercle est alors solidarisé à la cuve car la seconde partie 60 coopère avec la partie 20 du rebord 16 pour empêcher le retrait du couvercle par traction suivant l'axe longitudinal du container. Le couvercle ne peut donc tourner que dans le sens des aiguilles d'une montre jusqu'à ce que la première partie 56 des ergots rencontre le plot 72. Dans cette position, l'ouverture 54 du couvercle est juxtaposée angulairement à l'ouverture 42 de la plaque d'obturation 40. Le container est dans la position fermée. L'utilisateur lorsqu'il souhaite introduire une aiguille ou un objet dans le container manoeuvre le couvercle dans le sens inverse des aiguilles d'une montre jusqu'à ce que la première partie 56 des ergots 48 vienne au contact du premier plot 22 disposé immédiatement à côté du cran 26 anti-retour. Les ouvertures 54 et 42 respectivement du couvercle et de la plaque d'obturation sont en coïncidence. On remarque que lorsque l'utilisateur dévisse une aiguille ou jette un objet, cet objet chute à travers l'ouverture 42 dans l'entonnoir 32 et passe ensuite par l'ouverture 36 inférieure de ce même entonnoir. Les ouvertures 36 et 42 ne sont donc pas en coïncidence immédiate créant ainsi une chicane. Dans le cas où le container est renversé et que le couvercle est en position fermée, il n'y a aucun problème d'éjection des éléments contenus dans le container. Par contre, si le container selon l'invention était renversé alors que le couvercle est en position ouverte, l'entonnoir 32, à la façon d'une "nasse", interdit la sortie des éléments contenus dans le container. Si par hasard un élément venait néanmoins à passer par l'ouverture 36 de l'entonnoir 32, il se trouverait bloqué entre ce même entonnoir et la plaque d'obturation dans la chicane ainsi créée. Le container présente donc une double sécurité quant à la projection éventuelle d'éléments contenus dans le container hors de celui-ci. De plus on constate que les liquides éventuellement accumulés dans le container ne peuvent en aucun cas sortir de celui-ci car ils s'accumuleraient entre le corps et l'entonnoir lorsque le container est re,versé à 1800 sans pouvoir sortir les liaisons entre l'entonnoir, la plaque d'obturation et le corps 10 du container étant étanches. Lorsque le container est suffisamment rempli, il convient de le détruire ainsi que son contenu, mais au préalable afin de ne courir aucun risque durant les transferts ou les éventuels stockages, il est prévu un verrouillage définitif du couvercle par rapport au container. Cette opération de verrouillage s'effectue par déplacement du couvercle jusqu au cran 72 en position fermée et dans cette position, l'utilisateur exerce un effort supplémentaire pour vaincre la hauteur du plot 70 qui est supérieure à celle du plot 72 et poursuit son mouvement dans le sens des aiguilles d'une montre jusqu'à ce que l'ergot 48 vienne au droit du cran de verrouillage 30 ou plus exactement que la seconde partie 60 de cet ergot vienne au droit du cran 30.Ce cran ayant des parois à 900 empêche tout mouvement de rotation du couvercle soit dans le sens des aiguilles d'une montre, soit dans le sens inverse pour revenir en arrière. Le container est alors définitivement inutilisable et condamné. Le dispositif de verrouillage est situé dans le plan vertical et à la périphérie du couvercle, il n'introduit aucun bras de levier susceptible de fournir à l'utilisateur un moyen de suppression du verrouillage par un effort raisonnable. On constate également que le container selon l'invention comprend des pièces très simples à obtenir en fabrication, notamment par les méthodes d'injection plastique, ce qui réduit considérablement son prix de revient. Selon une variante de l'invention, il est également possible de disposer les différents plots 22 sur la face inférieure 20 du rebord 16, les ergots 48 n'ayant qu'une seule partie 60, la partie 56 étant supprimée. Ce mode de réalisation fait partie de l'invention et n'est qu'une alternative lors de la fabrication, la détermination du choix étant à la portée de l'homme de l'art. Il est à remarquer également que dans tous les cas la forme ergonomique du container lui permet d'être pris à l'aide d'une seule main tandis que l'autre tient la seringue afin de retirer l'aiguille. Son encombrement est réduit et ses dimensions sont telles qu'elles évitent une accumulation trop importante de produits qui conduirait à une durée d'utilisation également importante susceptible de générer ou bien de permettre la prolifération de bactéries. REYENDICSTIONS 1. Container notamment pour aiguilles usagées de seringue dont l'extrémité de liaison est munie d'un embout qui coopère avec cette seringue, comprenant un corps (10) sensiblement cylindrique formant réceptacle et muni d'un fond (64), une plaque d'obturation (40) opposée au fond comportant une ouverture (42), un couvercle (50) solidaire du corps, mobile en rotation et muni d'une ouverture (54), cette ouverture (54) pouvant être superposée à l'ouverture (52) de la plaque d'obturation pour une orientation donnée du couvercle par rapport au corps, caractérisé en ce que le corps (10) comprend un rebord (16) muni de moyens d'indexation (22, 26, 28 et 30) et en ce que le couvercle (50) est coiffant et comprend au moins un ergot (48) qui coopère avec ces moyens d'indexation. 2. Container selon la revendication 1 carac térisé en ce que les moyens d'indexation comprennent des plots (22, 70, 72) en saillie constituant des points durs. 3. Container selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les plots (22) sont disposés sous le rebord du corps et en ce que les ergots (48) sont situés en vis à vis de ces plots. 4. Container selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le rebord (16) comprend également au moins un cran de verrouillage (30) en saillie destiné à recevoir l'un des ergots. 5. Container selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les plots (22, 70, 72) sont disposés sur la surface externe (18) du rebord et en ce que les ergots (48) comprennent une première partie (56) en saillie vers l'intérieur disposée en vis à vis des plots. 6. Container selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il est prévu au moins un cran de verrouillage (30) en saillie disposé sous le rebord (16) et destiné à recevoir une seconde partie (60) en saillie de chacun des ergots (48). 7. Container selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les ergots, les crans et les plots sont venus de moulage avec le couvercle et le corps. 8. Container selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un entonnoir (32) disposé immédiatement sous la plaque d'obturation (40) dont l'ouverture (36) est décentrée par rapport à l'ouverture (42) de la plaque d'obturation. 9. Container selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'entonnoir (32) et la plaque d'obturation (40) sont solidarisés au corps (10), la liaison entre ces éléments étant étanche. 10. Container selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le couvercle comprend trois ergots (48) à 1200, et en ce que le corps comprend trois crans de montage (28) à 1200, trois crans anti-retour (26) chacun de ces crans étant juxtaposé à l'un des crans de montage (28) et en aval de celui-ci dans le sens des aiguilles d'une montre, au moins deux plots (22) correspondant aux positions ouverte et fermée dans laquelle les ouvertures (54) du couvercle et (42) de la plaque d'obturation sont respectivement en coïncidence ou juxtaposées angulairement, trois crans de verrouillage (30), chacun de ces crans (30) étant juxtaposé à l'un des crans de montage et en amont de ceux-ci et dans le sens des aiguilles d'une montre.