Brevet FR2663298A1 — publié le 19911220

COFFRET A FERMETURE POWANT ETRE SCELLEE La présente invention concerne, de façon générale, des coffrets comportant une fermeture pouvant être scellée. On utilise fréquemment un coffret comportant une fermeture destinée à être scellée afin de transporter des objets de valeur ou importants, par exemple par voie postale ou par coursier. Généralement, lorsque l'objet à transporter est de petite taille et de grande valeur, par exemple des diamants, on utilise un coffret se présentant sous forme d'une boîte en bois comportant un couvercle qui est maintenu en position de fermeture par l'intermédiaire d'un organe de scellement. L'organe de scellement est constitué souvant d'un ensemble de liens qui entourent les six faces de la boîte qui est parallélépipédique, ces liens étant maintenus attachés ensemble en un point d'attache qui est noyé dans un cachet de cire comportant une marque de poinçon. En fait, un tel coffret a l'apparence d'un paquet ficelé dont le noeud unique des ficelles serait noyé dans de la cire. Pour ouvrir un tel coffret lorsqu'il est scellé de la sorte, il faut casser la cire ou couper les liens. Dans tous les cas, l'ouverture du coffret laisse des traces en principe définitives. Ce système de coffret présente l'inconvénient de nécessiter une manutension importante pour effectuer sa fermeture scellée. En effet, il faut entourer le coffret d'au moins deux liens, rassembler leurs extrémités, éventuellement faire un noeud, puis disposer le cachet de cire. Ces opérations ne sont pas facilement automatisables. D'autre part, des personnes mal intentiônnées et particulièrement adroites peuvent rompre le lien et le recoller sans que cela ne se voit. Par exemple, si le lien présente plusieures fibres, la personne peut rompre les fibres en des endroits différents et leur recollage s'en trouve dissimulé. Ces coffrets présentent un autre inconvénient lié à la constitution de la boîte elle-même. La boîte parallélépipédique est généralement constituée de six parois planes constituant ses six faces, l'une des parois constituant le couvercle. Cinq de ces parois planes sont assemblées par collage pour constituer la boîte. une personne mal intentionnée peut décoller au moins une de ces parois, enlever l'objet contenu dans la boîte, puis recoller la ou les parois, le tout sans rompre les liens. D'autre part, un choc accidentel sur une telle boîte peut provoquer sa dislocation instantanément, libérant l'objet contenu dans la boîte. Un tel accident se produit fréquemment lors du transport par voie postale ou par coursier. Un objet de la présente invention est de fournir un coffret à fermeture pouvant être scellée qui offre une meilleure protection contre une extraction frauduleuse de l'objet contenu à l'intérieur, effectuée sans rupture du cachet de cire. Un autre objet de la présente invention est de fournir un coffret à fermeture pouvant être scellée offrant une meilleure résistance mécanique, en particulier une résistance en cas de choc accidentel. Un autre objet de l-a présente invention est de fournir un coffret à fermeture pouvant être scellée qui soit plus pratique à fermer et à sceller, afin que ces opérations de fermeture et de scellement puissent éventuellement s'effectuer automatiquement. L'invention concerne donc un coffret à fermeture pouvant être scellée. Selon une caractéristique essentielle de l'invention, ce coffret comprend un corps monobloc comprenant un premier évidement borgne débouchant au niveau d'une face sensiblement plane du corps ; et un couvercle pouvant venir coulisser dans le corps sensiblement parallèlement à la face plane du corps et à son voisinage, de façon à venir obturer le premier évidement, dans une position de fermeture, et à dégager cet évidement dans une position d'ouverture ; et en ce qu'il est prévu au moins un second évidement borgne de faible pro-fondeur effectué dans une zone du corps muni de son couvercle disposé en position de fermeture, cette zone étant située à cheval sur ladite surface plane du corps et sur la surface externe du couvercle, cet évidement de faible profondeur servant de réceptacle pour un matériau de scellement. Selon un mode de réalisation de l'invention, le corps et le couvercle sont emboîtés par une liaison à glissière du type queue d'aronde. Selon un autre mode de réalisation de l'invention, le corps et le couvercles sont réalisés en bois. Selon un autre mode de réalisation de l'invention, il est prévu au moins deux seconds évidements dont au moins l'un est à cheval sur l'un des bords latéraux du couvercle et dont au moins un autre est à cheval sur l'autre bord latéral du couvercle. Ces objets, avantages et caractéristiques, ainsi que d'autres de la présente invention seront exposés plus en détail dans la description d'exemples de réalisation qui va suivre, cette description étant illustrée par les figures jointes parmi lesquelles la figure 1 est une vue en perspective d'un coffret selon l'invention ; la figure 2 est une vue en coupe transversale, selon la ligne A-A de la figure 3, d'un coffret selon l'invention ; la figure 3 est une vue de dessus du coffret représenté en figure 2 ; et la figure 4 est une vue de dessus d'un autre mode de réalisation d'un coffret selon l'invention. Dans la figure 1, on distingue un gcoffret selon l'invention. Celui-ci est constitué d'une boîte sensiblement parallélépipédique compreneant un corps principal 1 et un couvercle 2. Comme on le distingue mieux en figure 2, le corps 1 comporte un évidement 3 qui est borgne, c'est-à-dire que cet évidement 3 débouche sur un seul côté du corps, ce côté étant une face plane 4 du corps. L'évidement 3 permet de contenir un objet de valeur à transporter 5. Le couvercle 2 se présente sous forme d'une pièce allongée de section transversale constant. Le profil transversal du couvercle est en forme de queue d'aronde et le corps 1 comprend un évidement s'étendant longitudinalement et parallèlement à sa face 4, cet évidement ayant un profil transversal complémentaire de celui du couvercle.Par conséquent, le couvercle peut s'empboîter dans le corps par une liaison du type glissière en queue d'aronde 6. Lorsque le couvercle 2 est emboîté sur le corps 1, il obstrue l'évidement 3. l'objet de valeur 5 est alors enfermé dans le coffret. Si l'on fait glisser longitudinalement le couvercle 2, celui-ci découvre l'évidement 3 et on peut alors introduire ou extraire l'objet 5. On peut faire glisser le couvercle 2 jusqu'à ce qu'il se déboîte complètement du corps 1 Un évidement cylindrique 7 est ménagé à la fois dans la face plane supérieure 4 du corps et dans la face extérieure 9 du couvercle 2. Cet évidement a une faible profondeur, dans tous les cas inférieure à l'épaisseur du couvercle. L'évidement 7 est réalisé par usinage, par exemple par perçage ou fraisage, effectué lorsque le couvercle est monté sur le corps en position de fermeture. On usine ainsi les deux pièces à la fois. Pour sceller le coffret, il suffit de fermer le couvercle jusqu'à ce que l'évidement 7 ait la forme cylindrique, puis de couler dans cet évidement de la cire (non représentée). Habituellement, on effectue une marque au poinçon dans la cire pour autentifier ou ident-ifier cette opération de scellement. Pour rouvrir le coffret ainsi scellé, il faut casser la cire. En effet, le coulissement du couvercle est impossible sans casser la cire parce que la cire occupe un volume (correspondant à l'évidement 7) qui est situé à cheval dans le couvercle et dans le corps. L'évidement 7 a un diamêtre supérieur à la largeur du couvercle 2 et déborde dans le corps 1 de chaque côté du couvercle, c'est-à-dire que l'évidement 7 est à cheval sur ces deux pièces au niveau des deux bord latéraux opposés 8 du couvercle qui constituent aussi les flancs de la queue d'aronde. On peut ouvrir la boîte scellée en donnant un coup sec en bout du couvercle, produisant ainsi le cisaillement de la cire. Cette opération peut être automatisée. La fermeture peut être également automatisée. Cela peut, outre l'économie, présenter l'avantage de limiter les vols ou les erreurs. Le corps peut avoir n'importe quelle forme autre que parallélépipédique, par exemple cylindrique. Le couvercle et le corps sont de préférence réalisés en bois, mais on peut envisager d'autres matériaux, par exemple une matière plastique. La liaison par queue d'aronde entre le couvercle et le corps est avantageuse, mais elle peut être remplacée par tout autre mode de liaison avec glissemnt longitudinal. La figure 4 représente un autre mode de réalisation de l'invention dans lequel on a ménagé deux évidements 7' et 7" à cheval sur le corps 1' et le couvercle 2'. Cette disposition est préférée si le couvercle est large, afin d'éviter un évidement de trop grand diamêtre. L'évidement 7' est à cheval sur les deux pièces au niveau d'un bord latéral 8' du couvercle et l'autre évidement 7" est à cheval sur les deux pièces au niveau de l'autre bord latéral 8" du couvercle. REVENDICATIONS 1. Coffret à fermeture destinée à être scellée, caractérisé en ce qu'il comprend - un corps monobloc (1) comprenant un premier évidement borgne (3) débouchant au niveau- d'une face sensiblement plane (4) du corps ; et - un couvercle (2) pouvant venir coulisser dans le corps sensiblement parallèlement à la face plane du corps et à son voisinage, de façon à venir obturer le premier évidement (3), dans une position de fermeture, et à dégager cet évidement dans une position d'ouverture ; et en ce qu'il est prévu au moins un second évidement borgne (7) de faible profondeur effectué dans une zone du corps (1) muni de son couvercle (2) disposé en position de fermeture, cette zone étant située à cheval sur ladite surface plane (4) du corps et sur la surface externe (9) du couvercle, cet évidement de faible profondeur servant de réceptacle pour un matériau de scellement. 2. Coffret selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps et le couvercle sont emboîtés par une liaison à glissière du type queue d'aronde (6). 3. Coffret selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps et le couvercles sont réalisés en bois. 4. Coffret selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est prévu au moins deux seconds évidements (7', 7") dont au moins l'un (7') est à cheval sur l'un (8') des bords latéraux du couvercle et dont au moins un autre (7") est à cheval sur l'autre bord latéral (8") du couvercle.