Brevet FR2658458A1 — publié le 19910823

Dispositif de réglage en hauteur des ceintures de sécurité arrières des véhicules terrestres assurant la sécurité et le confort des enfants aux places arrières La présente invention concerne un dispositif de de conception simple, sous la forme d'un anneau ouvert en permanence sur un côté de sa partie longue. Ce dispositif permet de régler les ceintures de sécurité des véhicules terrestres à une hauteur suffisante pour éviter l'invonvénient d'avoir la sangle en contact avec le cou des passagers de petite taille notamment les enfants assis aux places arrières. En effet, la sangle irrite leur peau et en cas d'accident elle peut avoir des effets inverses à sa raison d'être en provoquant une strangulation ou d'autres traumatismes. Il eixste toutefois un dispositif similaire sous les références (PUB); FR2616727 - 88h2123 (EN): FR8708562 87p6A8 mais avec une ouverture arrière non permanente et fragile. Cette invention présente trois inconvénients majeurs. Elle n'assure pas un maintien fiable et résistant de la sangle, particulièrement lors de la présence d'enfants. D'autre part sa conception est complexe dans le sens où elle demande la fabrication de plusieurs pièces de matières différentes. De plus la manipulation en est compliquée puisqu'elle demande à être refermée à chaque utilisation. Cette présente invention permet de remédier à tous ces inconvénients en descendant le point d'ancrage de la ceinture de sécurité le long du montant de la carrosserie du véhicule à une hauteur adéquate en fonction de la taille du passager et n'empêchant pas une utilisation normale pour les personnes de grande taille, tout en ayant un coût de fabrication réduit. De conception simple,elle est d'une manipulation aisée car ouverte à demeure. Cette présente invention peut également servir au maintien de trois personnes assises à l'arrière. Ce dispositif, selon l'invention, est un anneau ouvert sur un côté de sa partie longue qui permet le passage de la sangle avec facilité. Cet anneau est solidaire d'une patte de fixation pour le relier au véhicule. - L'anneau est ouvert sur un côté de sa partie longue pour maintenir avec efficacité la sangle. - La section de l'anneau peut être de différentes formes mais sans arrête vive afin de ne pas détériorer la sangle. - Dans un soucis d'esthétique, ou bien encore de sécurité (pour amortir ainsi un éventuel choc avec le corps du passager) l'anneau peut être recouvert d'un revêtement souple. - Il peut être boulonné à la patte de fixation (rigide ou souple) ou fabriqué en une seule pièce. - La longueur de l'anneau est telle que tous les types de ceinture peuvent y être introduits sans création de plis. - La patte de fixation peut avoir différentes formes pour s'adapter à tous les types de véhicule. - Le dispositif peut être installé sur le véhicule à différents endroits et sous différentes inclinaisons. - Il peut être fixé mobile en rotation afin de prendre facilement l'inclinaison désirée. - Il peut être monté sur les véhicules en cours de fabrication ou sur des véhicules finis et en circulation. - Afin d'augmenter l'esthétique, il peut être fabriqué sous deux formes pour obtenir la symétrie entre les pièces fixées à droite et celles fixées à gauche des véhicules. La planche 1 par IsS figures 1,2 et 3 représente le dispositif sous différentes vues. La planche 2 par les figures 4,5 et 5 représente sous différentes vues une variante de ce dispositif afin d'obtenir la symétrie à droite et à gauche sur le véhicule. En référence à ces dessins, le dispositif comporte un anneau (1) relié à une patte de fixation (2). cet anneau est ouvert à demeure sur le côté en (3) pour permettre le passage de la sangle (5). I1 est donc recourbé en (4) pour retenir la sangle (5). La patte comporte un trou (6) pour la fixation sur le véhicule. A titre d'exemple, non limitatif, l'anneau aura des dimensions intérieures de 50 mm de long pour 10 mm de large. A titre d'exemple, non limitatif, la patte de fixation (pour le cas d'une patte rigide) pourra avoir une forme de demi-cercle d'un rayon de 15 mm et comportant un trou de 10 mm de diamètre pour la fixation au véhicule. Ce dispositif peut, à titre d'exemple non limitatif, être fabriqué en acier mais devra toujours avoir une résistance suffisante. Ce dispositif selon l'invention, est particulièrement destiné aux ceintures arrières des véhicules afin d'assurer une grande sécurité et le confort des enfants assis aux places arrières. D'autre part, il peut être utilisé pour le maintien de trois personnes assis à l'arrière des véhicules. REVENDICATIONS 1) Dispositif de réglage en hauteur des ceintures de sécurité pour les personnes de petite taille, notamment les enfants assis aux places arrières caractérisé en ce qu'il comporte un anneau (1) ouvert à demeure (3) sur un côté long, maintenant efficacement la sangle (5) puisqu'il est recourbé en (4) relié à une patte de fixation souple ou rigide (2) pouvant d'adapter aux différents types de véhicule. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'anneau est recouvert d'un revêtement souple pour amortir les chocs éventuels ou pour l'esthétique. 3) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la patte de fixation et l'anneau soient fabriqués en une seule pièce.