Brevet FR2646200A1 — publié le 19901026

DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE PORTE OU FENETRE L'invention se rapporte à un dispositif de positionnement de porte ou fenêtre, destiné à être monté entre celle-ci et une partie fixe adjacente, telle que, par exemple, l'huisserie ou plus généralement la structure à laquelle elle est articulée. Ce dispositif permet de définir au moins une et, de préférence, plusieurs positions stables ouvertes ou entrouvertes, par la mise en oeuvre de moyens mécaniques simples. L'invention a plus particulièrement pour objet de proposer un tel dispositif susceptible de s'adapter n'importe quel type de porte ou fenêtre, indépendamment, notamment, de la distance qui sépare le plan de l'huisserie et celui de ladite porte ou fenêtre en position fermée. Il est souvent souhaitable de stabiliser une porte ou fenêtre en position ouverte ou-entrouverte, par exemple pour éviter les claquements dus aux courants d'air ou pour faciliter les déplacements de personnes transportant des objets lourds etlou encombrants. On connaît un dispositif de positionnement de porte ou fenêtre, comprenant une première partie formant came munie d'une portion 9 contour circulaire dans laquelle est pratiquée au moins une encoche de stabilisation et une seconde partie formant agencement d'appui élastique, comprenant un élément de blocage conformé pour pouvoir prendre appui sur ladite portion à contour circulaire. Les deux parties précitées sont munies de moyens de fixation a ladite porte ou fenêtre et A l'huisserie, respectivement. Un tel dispositif est difficile å monter et ne peut généralement pas être installé sur n'importe quel type de porte ou fenêtre.Par exemple, le brevet suisse nO 261.586 décrit un système qui ne peut se monter que si la fenêtre avance par rapport à l'huisserie en position de fermeture et implique de fixer l'une des parties sur un chant de la porte ou fenêtre, ce qui est difficile pour un non spécialiste. L'invention permet un montage plus simple et propose un dispositif susceptible de s'adapter à n'importe quel type de porte ou fenêtre. Dans cet esprit, l'invention concerne donc un dispositif de positionnement d'une porte ou fenetre, destine à être monté entre celle-ci et une huisserie fixe par rapport à ladite porte ou fenêtre, pour lui donner au moins une position ouverte ou entrouverte stable et prédéterminée, du type comprenant un ensemble principal comportant une première partie formant came, munie d'une portion à contour circulaire comportant au moins une encoche de stabilisation et une seconde partie formant agencement d'appui élastique, comprenant un élément de blocage conformé pour pouvoir prendre appui sur ladite portion à contour circulaire et s'engager dans ladite encoche, ledit agencement d'appui élastique étant articulé à ladite came par un tourillon passant par l'axe de ladite portion contour circulaire, caractérisé en ce que l'une des deux parties précitées est pourvue d'une patte de fixation, tandis que l'autre partie comporte un prolongement muni d'une lumière coopérant avec une pièce de couplage munie d'un ergot et comportant des moyens de montage pour être fixée ladite porte ou fenêtre si ledit ensemble principal est fixé a ladite huisserie, ou inversement. Selon un mode de réalisation actuellement préféré, la première partie définie ci-dessus comporte une chape abritant l'élément de blocage et celui-ci est sollicité par un ressort contre ladite portion 9 contour circulaire. L'élémentwde blocage comporte par exemple un galet, monté dans une seconde chape, elle-même montée pivotante à l'intérieur de ladite première chape. L'invention sera mieux comprise et vautres avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement à la lumière de la description qui va suivre d'un mode de réalisation d'un dispositif de positionnnement conforme à son principe, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins annexés, dans lesquels - la figure 1 est une vue générale en perspective du dispositif de positionnement conforme à l'invention; - la figure 2 est une vue de dessus de l'ensemble principal du dispositif de la figure 1; - la figure 3 est une coupe III-III de la figure 2; et - la figure 4 représente le même dispositif installé entre une porte ou fenetre et son huisserie. En se reportant aux dessins, le dispositif de positionnement de porte ou fenêtre 11 comprend un ensemble principal 12 et une pièce de couplage 13 munie d'un ergot 14. Ladite pièce de couplage comporte un moyen de montage, ici sous la forme d'une plaque 15 munie de deux trous de fixation 15a. Elle est fixée par des vis à la porte ou fenetre 17, tandis que ledit ensemble principal 12 est pourvu d'une patte de fixation 16, en équerre, munie de trois trous de fixation 18 pour son montage sur l'huisserie 19. Bien entendu, on pourrait imaginer un mode de réalisation permettant le montage inverse. L'ensemble principal 12 défini ci-dessus comporte deux parties : une première partie formant came 20, munie dune portion à contour circulaire 22 et une seconde partie formant agencement d'appui élastique 24. La came à contour circulaire comporte plusieurs encoches de stabilisation 26, destinées à définir les positions d'ouverture prédéterminées de ladite porte ou fenêtre. L'agencement d'appui élastique 24 comprend un élément de blocage 28 conformé pour pouvoir prendre appui sur ladite portion à contour circulaire et s'engager dans les encoches 26. L'agencement d'appui élastique est articulé à la came 20 par un tourillon 30 passant par l'axe de ladite portion à contour circulaire. Selon une caractéristique remarquable de l'invention, l'une des parties, ici la seconde partie 24, comporte un prolongement 32 muni d'une lumière 33, ici rectiligne; la première partie précitée comportant la patte de fixation 16 mentionnée ci-dessus. Lorsque le dispositif est correctement installé, l'ergot 14 de la pièce de couplage 13 est engagé dans la lumière 33. L'élément de blocage 28 est logé dans une première chape 34 en U, définie par ladite seconde partie. I1 comporte un galet 36 sollicité par un ressort 38. Le galet 36 est monté en rotation dans une seconde chape 40 elle-même montée pivotante par un axe de pivotement 42, à l'intérieur de ladite première chape 34. Ce ressort 38 est un ressort hélicoïdal avec deux branches d'extrémité rectilignes 39, 41, prenant respectivement appui contre lesdites première et seconde chapes 34, 40. La partie hélicoldale du ressort 38 est montée sur l'axe 42. Ladite première chape 34 et la came 20 sont articulées l'une à l'autre gracie à au moins une patte prolongeant la chape et à l'extrémité de laquelle est monté le tourillon 30. Dans l'exemple représenté, la première chape 34 se prolonge par deux telles pattes 44a. 44b s'étendant en regard l'une de l'autre, le tourillon 30 est monté entre les extrémités de ces deux pattes. L'installation du dispositif qui vient d'etre décrit est des plus simples. On fixe d'abord l'ensemble principal 12 à l'huisserie 19, de telle sorte que le petit cêté de l'équerre formant la patte de fixation 16 soit au plus près du bord intérieur de l'huisserie 19. Le prolongement 32 muai de la lumière 33 dépasse alors, en biais, par rapport au bord de la porte ou fenetre. I1 suffit d'engager l'ergot 14 de la pièce de couplage dans ladite lumière et de fixer la plaque 15 à ladite porte ou fenetre 17. REVENDICATIONS 1. Dispositif de positionnement d'une porte ou fenêtre, destiné à être monté entre celle-ci et une huisserie fixe par rapport à ladite porte ou fenetre, pour lui donner au moins une position ouverte ou entrouverte stable et prédéterminée, du type comprenant un ensemble principal (12) comportant une première partie formant came (20) munie d'une portion à contour circulaire comportant au moins une encoche de stabilisation (26) et une seconde partie formant agencement d'appui élastique (24) comprenant un élément de blocage conformé pour pouvoir prendre appui sur ladite portion à contour circulaire et s'engager dans ladite encoche, ledit agencement d'appui élastique étant articulé à ladite came par un tourillon (30), caractérisé en ce que lune des deux parties précitées est pourvue d'une patte de fixation (16), tandis que l'autre partie comporte un prolongement (32) muni d'une lumière (33) coopérant avec une pièce de couplage (15) munie d'un ergot (14) et comportant des moyens de montage pour être fixé à ladite porte ou fenêtre (17) si ledit ensemble principal est fixé à ladite huisserie (19), ou inversement. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite seconde partie comporte une première chape (34) abritant ledit élément de blocage sollicité par un ressort (38). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit élément de blocage comporte un galet (36) monté dans une seconde chape (40) elle-meme montée pivotante à l'intérieur de ladite première chape (34). 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit ressort (38) est un ressort hélicoldal muni de branches d'extrémité prenant respectivement appui contre lesdites première et seconde chapes, la partie hélicoYdale dudit ressort étant montée sur l'axe de pivotement (42) de ladite seconde chape. 5. Dispositif selon l'une des revendications 2 k 4, caractérisé en ce que ladite première chape (34) se prolonge par au moins une patte (44) k l'extrémité de laquelle est monté ledit tourillon (30) de ladite came. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite première chape (34) est prolongée par deux telles pattes (44a, 44b) en regard l'une de l'autre et portant ledit tourillon.