Brevet FR2643169A1 — publié le 19900817

La présente invention concerne la protection des titulaires de comptes les commerçants et les émetteurs de cheques Elle concerne le chèque banquaire , postal , des sociétés de crédit ou autre émetteurs. I1 n'existe actuellement aucune protection efficace pour les victimes d'un cambriolage ou d'agression les commerçants sont presque dans l'impossibilité de dstecter un chèque volé ou perdu Les émetteurs de chèques sont encore impuissants pour parer ces risques La méthode selon l'invention permet de remédier à ces incovénients L'invention consiste en ce que les émetteur de chenues donnent une clé confidentielle à leurs titulaires de coptes .Cette clé peut être imposée ou choisie par le titulaire , suivant le choix de chaque émettour les chèques comporteront au verso de préférence , ou au recto , un coda- ge secret de l'émetteur et qui pourra être différent d'un chèque à l'autre Ce codage sera protegc par une pellicule inviolable , le plus opaque possible et indéchiffrable par transparence Au dos , une deuxième protection de sécurité pourra apparaître en impri- merie . Un emplacement sera réservé pour que le titulaire écrive lisiblement sa clé confidentielle Après avoir gratté ou détaché la pellicule inviolable , le receveur du chèque pourra immédiatement comparer la clé avec le code invisible . Et déterminer rapidement si ce chèque est présenté par son propriétaire et cela sans pièce d'identité le codage pourra etre composé des lettres de l'alphabet , de chiffres de signes cabalistiques ou à barres . Tous les exemples ci-dessus énumérés peuvent être combinés entre eux à l'infini . Ta présentation d'un chèque dont la pellicule ne sera pas vierge , soit par grattage ou par toute trace suspecte , sera obligatoirement refusé et deviendra inutilisable La figure 1 représente le code caché et l'emplacement réservé à la clé La figure 2 représente la protection de sécurité La figure 3 l'inscription de la clé confidentielle La figure 4 le grattage de la pellicule du code secret cache ta figure 5 la lecture de la clé et du code La figure 6 les deux combinaisons de la clé La figure 7 le mélange des lettres de l'alphabet du code secret L'exemple donne sur la figure 1 , comporte le code secret cache ( 1 par une pellicule inviolable indéchiffrable par transparence Le cadre ( 2 ) destiné a l'inscription de la clé confidentielle Sur la figure 2 , représentant le dos du code , une zône ( 3) imprimée pour permettre une deuxième protection .Cette zâne peut être un quadrillage gras très serrE ou des lignes La figure 3 représente la clé confidentielle ( 4 ) écrite par le titulaire avant de remettre son chèque Dans cet exemple la clémnémotechnique est : KON VEY en deux lignes Le ccccerçant après avoir gratté ou détaché la pellicule inviolable figure 4 , laisse apparaître le code imprime ( 5 ) qui peut être différent d'un chèque a l'autre La figure 5 donne la lecture et la comparaison entre la clé et le code ( 6 ) . Deux formules dé lecture peuvent être choisies , soit sirpie ou combinée. La sirple possède deux carinaisons KON ou VEX ( 7 ) , et la combinée huit solutions différentes ( 8 ) Pour la lecture combinée , prendre les deux premières lettres de la clé KON VEX , regarder si une de ces lettres est sur le code , ensuite les deux suivantes , KON VEX ,et pour terminer les deux dernières , KON VEX Si l'on retrouve ces lettres dans l'ordre , le chèque a étè remis par le titulaire du compte flans le cas contraire , la plus grande réserve doit être faite , le chè- que a étè certainement volé ou perdu La figure 7 donne quelques exemples de panachage de 1 'alphabet pour rendre le code le plus diversifié possible d'un chèque .-. l'autre( 9 Cette méthode selon l'invention est particulièrement destinée protEger tous les utilisateurs et bretteurs de chèques contre le vol et la perte REVENDICATIONS 1 ) Méthode de protection contre les chèques volés ou perdus , caracté risée par un codage imprimé , recouvert d'une pellicule opaque , impossible à déchiffrer par transparence ( 1 ) 2 ) L'envers du codage peut être caractérisé par une seconde protection de sécurité ( 3 3 ) La clé confidentielle est caractérisée par l'émetteur de chèques imposée ou choisie par le titulaire ( 4 ) 4 ) Un emplacement caractérise pour écrire la clé ( 2 5 ) Le codage est caractérisé par le choix de lettres alphabétiques ou de chiffres , ou de signes cabalistiques ,ou à barres ( 5 ) , ou encore combinés entre eux 6 ) la lecture de a clé et du code ( 6 ) , est caractérisée par les combinaisons possibles 7 ) Te brouillage du codage est caractérisé par les combinaisons ( 9 8 ) Cette invention est caractérisée par l'ampleur de tous ceux qu'elle concerne , titulaire de cooptes , commerçants , émetteurs de chèques banques , sociétés de crédit , postaux ou autres émetteurs )