Brevet FR2637923A1 — publié le 19900420

BORNE AMOVIBLE La présènte invention a trait à une borgne du type de celle qui préserve un emplacement ou qui obstrue le passage à un véhicule au niveau d'un trottoir, d'une chaussée, d'un parc ou d'un jardin L'invention concerne plus particulièrement les bornes du type de celle qui, constituée d'un corps aérien démontable et d'une embase scellée dans le sol, est réputée amovible. Une borne de ce type lorsqu'elle est démontée, accepte le passage d'un véhicule autorisé. La même borne, lorsqu'elle est remontée, obstrue le passage à une véhicule non autorisé. Ce type de borne amovible présente de nombreux inconvénients quant à l'utilisation. En effet, le dispositif d'assemblage utilisé pour le montage de la borne consiste à emmancher une protubrance dans un évidement correspondant - soit que la protubérance est formée dans la partie supérieure de l'embase de ta borne pour être emmanchée dans l'évidement correspondant réservé dans la partie inférieure du corps de la même borne, déterminant avec le niveau du sol une saillie lorsque la borne est démontée; - soit que l'évidement est réservé dans ta partie supérieure de l'embase de la borne pour y emmancher la protubérance correspondante formée dans la partie inférieure du corps de la même borne, détermSnant avec le niveau du sol un creux lorsque la borne est démontée. Il résulte de ce qui précède que quand la borne amovible est démontée, il demeure au niveau du sol soit une saillie soit un creux constituant un obstacle dangereux pour la circulation piétonne. Une amélioration du dispositif d'assemblage utilisé pour le montage d'une borne amovible consiste dans la pose d'un couvercle adapté venant coiffer le creux déterminé au niveau du sol quand l'évidement considéré est réservé dans l'embase de la borne. La mise en oeuvre de cette amélioration partielle du dispositif d'assemblage se heurte à des difficultés parmi Lesquelles le coût supplémentaire afférant à la fabrication de ce couvercle, L'omission d'emploi d'un tel couvercle par la personne habilitée concernée ou encore le vol par vandalisme du même couvercle. Faisant le bilan de cet état de fait, le demandeur a donc mis au point un nouveau concept applicable au dispositif d'assemblage utilisé pour le montage d'une borne amovible. Suivant ce concept, la borne amovible du type de l'invention et composee d'un corps aérien et d'une embase scellée dans le soL, est remarquable en ce que ledit corps aérien est monté amovible sur ladite embase par l'intermédiaire d'un sabot démontable de telle sorte que quand ledit sabot est démonté, ladite embase ne détermine plus avec le niveau du sol ni creux ni saillie. Pour ce faire, la partie inférieure du susdit corps aérien est formée en correspondance avec la partie supérieure du susdit sabot de telle sorte que ledit sabot et ledit corps aérien sont solidaires quand la borne amovible est montée, et la surface inférieure du même sabot est formée en correspondance avec la surface supérieure de La susdite embase de telle sorte que ledit sabot et ladite embase sont solidaires quand la borne amovible est montée. Selon un mode préférentiel de réalisation de l'invention, un évidement est réservé dans la partie inférieure du corps aérien pour coopérer avec le sabot associé à l'embase, de telle sorte que ledit sabot assure le guidage et le maintien dudit corps aérien sur l'embase lors du montage de la borne. Avantageusement, la partie inférieure du corps aérien est formée creuse en correspondance avec la forme convexe du sabot, avec lequel ledit corps aérien coopère de telle sorte que le sabot et le corps aérien sont solidarisés par l'intermédiaire d'un dispositif de blocage démontable. De même, ce sabot et l'embase sont solidarisés par l'intermédiaire d'un deuxième dispositif de blocage démontable. Ainsi, lorsque la borne amovible est démontée, le sabot peut être ôté de sur l'embase, laquelle ne détermine plus alors avec le niveau du sol ni creux ni saillie qui puisse constituer un obstacle dangereux à la circulation piétonne. Selon un autre mode de réalisation préférée de l'invention, le sabot est calé sur l'embase par l'intermédiaire d'au moins une aspérité affleurant la surface supérieure de ladite embase et qui coopére avec une réservation conjuguée ouverte à la surface inférieure dudit sabot. Ainsi, quand ledit sabot est convenablement positionné sur ladite embase, l'aspérité de l'embase vient se loger dans la réservation du sabot et cale la position de ce dernier sur la susdite embase. Bien que les aspects principaux de l'invention considérés comme nouveaux aient été exp ri mé s ci-dessus, de plus amples détails concernant un mode de réalisation préférée d'un dispositif d'assemblage d'une borne amovible respectant les concepts fondamentaux de l'invention, seront mieux compris en se référant à la description ci-après et au dessin L'accompagnant illustrant ce mode de réalisation. La figure portée sur ce dessin est un vue en coupe verticale d'une borne amovible conforme à L'invention. Telle que représentée sur ce dessin, la borne amovible de l'invention se compose, selon les dispositions principales de l'invention, de trois parties à savoir: - un corps aérien 1, - une embase 2 scellée dans le sol S, - et un sabot 3. La partie inférieure la du corps aérien 1 est formée creuse en correspondance avec la forme convexe du sabot 3, avec lequel ledit corps aérien 1 coopère de telle sorte que ledit sabot 3 et ledit corps aérien 1 sont solidarisés par L'intermédiaire d'un dispositif de blocage démontable 4, quand la borne amovible est montée. La surface supérieure 2a de l'embase 2 est munie d'une aspérité de calage 5 en correspondance avec une réservation conjuguée 6 ouverte à la surface inférieure 3a du susdit sabot 3, avec lequel ladite embase 2 coopère de telle sorte que ledit sabot 3 est calé sur ladite embase 2 à laquelle il est solidarisé par l'intermédiaire d'un deuxième dispositif de blocage démontable 7, quand La borne amovible est montée. Le sabot 3 est donc une pièce intermédiaire démontable de telle sorte que lorsque la borne amovible est montée, ledit sabot 3 permet de réaliser Lå liaison rigide du susdit corps aérien 1 sur' la susdite embase 2 au moyen des deux dispositifs de blocage 4 et 7, ou de telle sorte que lorsque la borne amovible est démontée ledit sabot 3 est désolidarisé de ladite embase 2, laquelle ne détermine plus alors avec le niveau du sol S ni creux ni saillie. A la même surface supérieure 2a de la susdite embase 2 s'ouvre verticalement un trou borgne taraudé 7a en regard d'un trou de passage 7b percé dans la même surface inférieure 3a du susdit sabot 3 de façon à recevoir une vis de serrage 7c à travers Ledit trou 7b. Ces trois éléments de liaison 7a, 7b, 7c constituent le dispositif de blocage démontable 7 par l'intermédiaire duquel ledit sabot 3 convenablement positionné sur ladite embase 2 grâce à l'aspérité de calage 5 est solidarisé avec l'embase 2 de façon stable et rigide. Quand la borne amovible est démontée et que le susdit sabot 3 est désolidarisé de la susdite embase 2, la vis de blocage 7c permet également d'obturer Le trou borgne 7a de telle sorte que ce dernier ne détermine pas un creux avec le niveau du sol S. Ledit trou borgne 7a est chanfreiné de telle sorte que ladite vis 7c ne détermine pas un relief avec te même niveau du sol S. Sur le même sabot 3 s'ouvre latéralement un trou borgne taraudé 4a en regard d'un trou de passage 4b percé dans la paroi de la partie inférieure la du corps aérien 1 de la borne de façon à recevoir une vis de serrage 4c à travers ledit trou 4b. Ces trois éléments de liaison 7a, 7b, 7c constituent le dispositif de blocage 4 par l'intermédiaire duquel ledit corps aérien 1 convenablement positionné sur ledit sabot 3 est solidarisé avec lui de façon rigide. L'opération de démontage de la borne amovible de L'invention est simple et la suivante. Dans un premier temps, L'utitisateur désolidarise le corps aérien 1 du sabot 3 fixé sur l'embase 2, en dévissant la vis 4c du dispositif de blocage 4. Dans un deuxième temps, il dégage le corps aérien 1 et désolidarise le sabot 3 de L'embase 2, en dévissant la vis 7c du dispositif de blocage 7 rendue ainsi accessible. Dans un quatrième et dernier temps, il enleve le sabot 3 qu'il solidarise à nouveau avec le corps aérien 1 pour le transport et le rangement de l'ensemble des pièces au moyen du dispositif de blocage 4 et visse la vis 7c dans le trou borgne chanfreiné 7a de Embase 2 pour obturer ledit trou et éviter L'égarement de la vif 7c. Il suffit d'exécuter les opérations inverses pour assurer le montage de la borne. On comprend que I a borne amovible , ci-dessus décrite et représentée, l'a été en vue d'une divulgation plutôt que d'une limitation. Bien entendu, divers aménagements, modifications et améliorations pourront être apportés à l'exemple ci-dessus, sans pour autant sortir du cadre de L'invention pris dans ses aspects et dans son esprit les plus larges. Ainsi par exemple, L'aspérité 5 et la réservation 6 conjuguée de calage du sabot 3 sur l'embase 2 n'est pas limitative quant à sa forme et au nombre. En effet, selon L'importance de la borne, cette aspérité et cette réservation pourront adopter la forme d'une couronne disposée en retrait des bords de l'embase 2 et du sabot 3 respectivement. Afin de permettre une meilleure compréhension des dessins, une liste des références avec Leurs Légendes est ci-aprés énumérée. 1 Corps aérien de La borne la ................... Partie inférieure du corps 1 2 Embase scellée de La borne 2a Surface supérieure de l'embase 2 3 Sabot démontable 3a Surface inférieure du sabot 3 4 Dispositif de blocage du sabot 3 et du corps 1 4a Trou borgne taraudé dans le sabot 3 4b Trou de passage dans la partie inférieure du corps aérien 1 4c Vis de serrage du dispositif de blocage 4 5 Aspérité de calage affLeurant l'embase 2 6 s Réservation de calage ménagée dans la partie inférieure 3a du sabot 3 7 Dispositif de blocage de l'embase 2 et du sabot 3 7a Trou borgne taraudé dans l'embase 2 7b Trou de passage dans la partie inférieure du sabot 3 7c Vis de serrage du dispositif de blocage 7 S Niveau du sol REVENDICATIONS 1. Borne amovible du type de celle qui préserve un emplacement ou qui obstrue le passage à un véhicule non autorisé au niveau d'un trottoir d'une chaussée, d'un parc ou d'un jardin, ladite borne se composant d'un corps aérien (1) et d'une embase (2) scellée dans le sol (S), CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE le susdit corps aérien (1) est monté amovible sur ladite embase (2) par l'intermédiaire d'un sabot démontable (3) de telle sorte que quand ledit sabot -(3) est démonté, ladite embase (2) ne détermine plus avec le niveau du sol (S) ni creux ni saillie. 2. Borne amovible selon la revendication 1, CARACTERISEE PAR LE FAIT QU'un évidement est réservé dans la partie inférieure du corps aérien (1) pour coopèrer avec le susdit sabot (3) associé à ladite embase (2), de telle sorte que Ledit sabot (3) fixée sur ladite embase (2) assure le guidage et le maintien dudit corps aérien (1) sur ladite embase (2) lors du montage de ladite borne. 3. Borne amovible selon les revendication 1 et 2, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE la partie inférieure-(1a) du susdit corps aérien (1) est formée creuse en correspondance avec la forme convexe du susdit sabot (3), avec lequel ledit corps aérien (1) coopère de telle sorte que ledit sabot (3) et ledit corps aérien (1) sont solidarisés par l'intermédiaire d'un dispositif de blocage démontable (4). 4. Borne selon les revendications 1 et 2, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE le susdit sabot (3) et la susdite embase (2) sont solidarisés par l'intermédiaire d'un dispositif de blocage démontable (7). 5. Borne amovible selon les revendication 1, 2 et 4, CARACTERISEE PAR LE FAIT QU'une réservation (6) au moins est ouverte à la surface horizontale inférieure du susdit sabot (3) pour coopérer avec une aspérité conjuguée (5) affleurant à la surface horizontale supérieure de la susdite embase (2) de telle sorte que ladite aspérité (5) assure le calage dudit sabot (3) monté sur ladite embase (2). 6. Borne amovible selon les revendications 1, 2 et 3, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE le susdit dispositif de blocage démontable (4) du corps aérien (1) et du sabot (3) est constitué par un trou borgne (4a) taraudé latéralement dans le susdit sabot (3) en regard d'un trou de passage (4b) percé dans la paroi de la partie inférieure (la) du susdit corps aérien (1), de façon à recevoir une vis de serrage (4c) à travers ledit trou de passage (4b). 7. Borne amovible selon les revendications 1, 2 et 4 CARACTERISEE PAR LE'FAIT QUE Le susdit dispositif de blocage démontable (7) du sabot (3) et de L'embase (2) est constitué par un trou borgne (7a) taraudé verticalement dans la susdite embase (2) en regard,d'un trou de passage (7b) percé dans le susdit sabot (3), de façon à recevoir une vis de serrage (7c) à travers ledit trou de passage (7b). 8. Borne amovible seLon la revendication 7, CARACTERISEE APR LE FAIT QUE le susdit trou borgne taraudé (7a) du dispositif de blocage démontable (7) du sabot (3) et de l'embase (2) est chanfreiné de teLle sorte que quand le sabot (3) est démonté, la vis de serrage correspondante (7c) puisse venir obturer ledit trou borgne (7a) pour que ce dernier ne détermine ni un creux ni un relief avec le niveau du sol S.