Brevet FR2638006A1 — publié le 19900420

DESCRIPTION La presente invention concerne un panneau "publicitaire" d'agglomération en relation avec les Festivités du Bi-Centenaire de la Révolution Française. (Année 1989). Panneau en aluminium réf lectorisant conforme à la législation en vigueur, avec montants, boulons et visseries pour la fixation. De forme rectangulaire avec les angles cassés où il sera mentionné la Région (1) - Le Département (2) - La Commune (3) et une formule d'accueil (4) aux dimensions de 1,50 mX X 0,975 a. Ce panneaux "publicitaire" sere apposé 20 mètres, ou plus, après le panneau officiel d'entrée d'agglomération, sur le territoire communal.et sous l'autorité du premier Magistrat de la Commune, conformément a la législation en vigueur. REVENDICATIONS I) Panneau "publicitaire" spécifique à chaque covuune de Errance 2) Ce panneau mentionnera le nom de la Commune (3) - le Département (2) la Région (I) et une formule d'accueil (4). 3) Panneau de forme rectangulaire aux dimensions de 1,50 m X 0,975 m avec les 4 angles cassés (A). 4) Dispositif valable pour la durée des Festivités du Bi-Centenaire de la Révolution Française (1989). 5) Dispositif pour cette durée qui permettra a chaque individu de se situer géographiquement 6) Dispositif qui permettra aux touristes.pour cette durée de mieux connaitre l'entité France.