Brevet FR2630772A1 — publié le 19891103

L'invention a PoUr objet un scellé de haute sécurité, en particulier pour verrouillage de porte de conteneur, comportant un axe passant dans des orifices solidaires de la pote et du bâti du conteneur; l'axe étant solidaire d'un côté d'une pièce d'un encombrement tel qu'elle ne peut pas passer dans les dits orifices, et de l'autre côté d'une pièce de révolution, dite pièce mâle pouvant passer dans les orifices précités et agencée pour pouvoir pénétrer sans possibilité de retour dans une pièce femelle de dimensions telles qu'elle ne peut pas passer dans les dits orifices. On connait un dispositif du genre cité ci-dessus,dans lequel la pièce mâle présente vers son extrémité une rainure circulaire qui vient s'engager dans un ressort circulaire ouvert logé dans une rainure circulaire creusée dans l'alésage de la pièce femelle. Une fois l'encliquetage réalisé, les deux pièces sont renducs solidaires de façon définitive. L'inconvénient de ce type de dispositif est qu'il s'est avéré peu sûr et qu'on a pu démontrer qu'il pouvait entre violé. L'objet de la présente invention est de réaliser un scellé parfaitement invio labile. Un deuxième objet est de pouvoir montrer à distance que l'encliquetage est bien réalisé. A cet effet, selon l'invention, le scellé de haute sécurité est caractérisé en ce que la pièce mâle est solidaire d'au moins un ressort comportant au moins deux branches de préférence symétriques par rapport à un plan diamétral de la pièce male, les deux branches étant à leur base contre la pièce mâle et s'en écartant en direction de lraxe, et en ce que la pièce femelle présente au moins une partie d'alésage tronconique évasée vers l'entrée et limitée par un plan perpendiculaire à l'axe de ladite pièce femelle, dans lequel les deux branches du ressort viennent s'encliqueter sans possibilité de retour lorsque la pièce mâle est introduite à fond dans la pièce femelle. Pour pouvoir vérifier que i'encliquetage a bien été réalisé, il a été prévu que l'alésage de la pièce femelle débouche à'l'extérieur du côté opposé à l'entrée de façon à faire apparaître à l'extérieur l'extrémité de la pièce mâle après son encliquetage. De pius, pour pouvoir lire le numéro d'identification du scellé gravé sur la pièce femelle et pour empêcher de le maquiller, il est prévu d'entourer la pièce femelle de façon définitive par une gaine de matière plastique transparente solide Le ressort comportant les deux branches peut être réalisé selon l'invention de deux manières différentes : ou bien les deux branches font partie d'une pièce en forme de U légèrement ouvert dont la base.traverse diamétralement la pièce mailie . Pour le passage dans l'orifice d'entrée de Iba pièce femelle, il a été prévu de fraiser dans celui-ci deux rainures longitudinales permettant le passage des deux branches.Ou bien les deux branches du ressort font partie d'une pièce comportant une bague ouverte logée dans un-évidement de la pièce mâle. Pour permettre entrée dans la pièce femelle, il est également possible de munir 1 'entrée de la pièce femelle des deux rainures précitées, ou de prévoir un deuxième évidement de la pièce mâle dans lequel les branches du ressort peuvent venir se loger. Les dessins almexés permettront de mieux comprendre I'invention. La Figure 1 montre une première possibilité d'exécution avec un ressort en forme de U. La Figure 2 montre une autre possibilité d'exécution avec un ressort comportant une bague portant des branches. Sur la Fig.1 on a désigné par 1 l'axe, ici sous forme de câble, qui peut être enrobé dans une gaine 2 de matière plastique. Le câble est serti d'un côté dans une pièce 2 de diamètre suffisant pour qu'elle ne puisse pas passer dans les orifices de fermeturecdes portes et du bâti schématisés en 2 et 6. De l'autre côté le câble formant axe est serti dans une pièce mâle l ici traversée diamétralement par deux pièces en acier à ressort en forme de U dont les branches 8 et 9 ,légèrement ouvertes, sont orientées vers l'axe constitué par un câble. LA > base de la pièce en U peut être noyée dans la matière de la pièce mâle qui peut être métallique ou en résine, par exemple époxy. La pièce femeIle-10, entourée d'une gaine de matière plastique transparente rigide 11, présente deux alésages tronconiques 12 terminés par des plans 13 perpendiculaires à l'axe. L'alésage de l'orifice d'entrée AI est d'un diamètre très voisin de celui de la pièce mâle 1. Afin de permettre le passage des branches du ressort 8 et 9, il est ménagé dans l'orifice d'entrée Ai deux rainures 15 . Pour l'entrée de la pièce mâle il faut positionner celle-ci de façon que les branches soient en face des rainures. Si la pièce mâle comporte, comme sur la figure deux ressorts en U, il peut être avantageus de les placer dans deux plans diamétraux décalés de 900 . L'entrée se fera alors en deux temps. Pour effectuer le verrouil- lage, il suffit d'enfonçer la pièce mâle suffisamment profond pour que les branches des réssorts soient encliquetées sur les plans 15 de la pièce femelle. L'alésage de la pièce femelle débouche à l'extérieur, du côté opposé à 11 entrée par un orifice 16 de diamètre tel que ltextréiité 17 de la pièce mâle puisse la traverser et dépasser à l'extérieur quand l'encliquetage est réalisé. Pour s'en assurer à distance, il sera avantageux de peindre d'une couleur voyante l'extrémité 17. Sur la Figure 2, la- pièce mâle a été modifiée de façon à pouvoir recevoir dans un évidement 18 , uns bague 20 comportant les deux branches 8 et 9. Lors de l'introduction de la piece mâle, les deux branches 8 et 9 pourront s'effacer comme montré sur la figure 2 dans un évidement le réalisé sur la pièce mâle 2 Dans ce cas la pièce femelle ne comportera pas les rainures longitudinales li Les branches 8 et 9; seront cintrées de façon à épouser la courbure de l'évi- dement 19. L'encliquetage sera réalisé de façon identique à celui décrit à propos de la réalisation selon la Figure 1. La pièce femelle pourra être réalisée en alliage léger coulé en coquilLe. R E V E N D I C A T I O N 9 1. Scellé de haute sécurité, en particulier pour verrouillage de porte de contenur, comportant un axe ( 1 ) passant dans des orifices solidaires de la porte et du bâti du conteneur, l'axe étant solidaire d'un côté d'une pièce d'un encombrement tel qu'elle ne peut pas passer dans les dits orifices, et de l'autre côté d'une pièce de révolution, dite pièce mâle ( 7 ) pouvant passer dans les orifices pré- cités et agencée pour pouvoir pénétrer sans possibilité de retour dans ur.e pièce femelle ( 10 ) de dimension telle qu'elle ne peut pas passer dans les dits Orifices, caractérisé en ce que la pièce mâle ( 7 ) est solidaire d'au moins un ressort comportant au moins deux branches ( 8 S 9 ) de préférence symétriques par rapport à un plan diamétral de la pièce mile ( 7 ) les deux branches étant à leur base contre la pièce mâle et s'en écartant en direction de l'axe 1 ), et en ce que la pièce femelle ( 10 ) présente au moins une partie d'alésage tronconique ( 12 ) évasée vers l'entrée et limitée par un plan ( 13 ) perpen- diculaire 1 l'ate de la dite pièce femelle dans lequel les deux branches ( 8, 9 ) 9 du ressort viennent s'encliqueter sans possibilité de retour lorsque la pièce mâle est introduite à fond dans la pièce femelle. 2. Scellé de haute sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux branches ( 8 , 9 ) font partie d'un ressort en forme de U légèrement ouveru dont la base traverse diamétralement la pièce mâle. 3. Scellé de saute sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux branches ( 8 , 9 ) sont solidaires d'un ressort en forme de bague ouverte ( 18 ) logée dans un évidement de la pièce mâle. 4. Scellé de haute sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'orifice d'entrée de la pièce femelle présente deux rainures longitudinales ( 15 ) permettant le -passage des deux branches du ressort en forme de U lors de l'introduction de la pièce mile dans la pièce femelle. 5. Scellé de haute sécurité selon l'une quelconque des Revendications 1 ou 3, caractérisé en ce que la pièce mâle comporte un évidement ( 19 ) dans lequel viennent se loger les deux branches ( 8 , 9 ) lors de ltintroduction de la pièce mâle dans la pièce femelle. 6. Scellé de haute sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caracté- risé en ce que l'alésage de la pièce femelle débouche à l'extérieur par ' criiic ( 16 ) permettant à l'extrémité ( 17 ) de la pièce mâle de dépasser à l'extérieur lorsque l'encliquetage-a été réalisé. 7. Scellé de haute sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisa en ce que la pièce femelle est entourée de façon définitive par une gaine de matière plastique transparente k 11 ) solide.