Brevet FR2628718A1 — publié le 19890922

DISPOSITIF DE FERMETURE D'UN RECIPIENT EMPECHANT L'USAGE NON AUTORISE DU CONTENU. La présente invention est relative à un dispositif de sécurité utilisable comme un moyen de fermeture des différents types de récipients de fabrication courantetou des emballages, sous forme de flacons, de bouteilles, ou de structures tubulaires, destinés à stocker un produit quelconque, sous forme liquide, solide, ainsi que des matériaux pulvérulents, plus particulièrement, les produits toxiques ou dangereux pour les êtres vivants. En effet, de nombreux accidents se produisent régulièrement, surtout chez des enfants qui ingèrent ces produits, du fait que les systèmes d'emballage, habituellement utilisés, sont faciles à ouvrir et la surveillance constante est difficile. Ces produits sont, par exemple, les médicaments, les produits d'entretien, certains produits de toilette à base d'alcool ou d'acétone, etc... Par ailleurs, le meme système de fermeture de sécurité, moyennant quelques adaptations simples, peut etre utilisé comme une fermeture de sécurité pour les réservoirs des voitures automobiles, pour les cuves de stockage de tout carburant, ou autres produits, ce qui permet d'éviter une clée, du fait q'il est facile de se rappeler le numéro de code et la procédure d'ouverture, confidentiels. De plus, ce dispositif, moyennant quelques adaptations complémentaires, peut être adapté à toute serrure, en vue drempè- cher l'introduction d'une clée, si l'on ne connait pas le code du dispositif qui rend le trou de la serrure inaccessible. Les dessins et la description qui suit, permettent de comprendre le dispositif faisant l'objet de la présente invention. - La figure 1 représente une coupe verticale d'une première réalisation du dispositif, montrant le détail des éléments utilisés. - la figure 2 montre le dispositif vu d'extérie-lr. - la figure 3 montre la vue du dessus de la figure 1. - la figure 4 montre l'élément cylindrique (2) de la figure 1, sous forme développée, visualisant clairement une fente con stituant un labyrinthe. - la figure 5 montre une deuxième réalisatior possible en uti nsatt le même principe. - les figures 6 et 7 montrent l'élément 105 de la figure 5. - les figures 8 et 9 montrent en détail l'assemblage partiel des des éléments 101, 102 et 103. - les figures 10 et 11 montrent les détails de l'élément 106 de la figure 5. Selon la figure 1, la référence (1) représente une pièce cylindrique, telle qu'un tube pour médicaments ou le goulot d'un flacon ou d'une bouteille, munie d'une bride susceptible de recevoir l'élément (2) du dispositif de fermeture. Le récipient (1) peut être déjà fermé par un bouchon (7) habituel et l'objet de la présente invention est d'empêcher l'accès au bouchon (7) sans enlever ce dispositif. Ledit élément cylinarique (2) est conçu de façon à être retenu par ladite bride sur l'élément (1), pour em pêcher tout mouvement vers le haut. La paroi cylindrique de cet élément (2) est munie d'une fente en forme de labyrinthe dont le fonctionnement sera décrit ultérieurement.L'élément (3) est fait de deux parois cylindriques, disposées coaxialement et reliées entre elles de façon solidaire, constituant ainsi un évidement entre ces deux dites parois pour loger la partie contenant le labyrinthe de l'élément (2) précité. De plus, l'élément (3) comporte, au milieu, une chambre (13) pouvant être fermée par un bouchon (6), amovible. Ladite chambre (13) peut être utilisée pour garder une notice, des repères journaliers, etc... Un élément de verrouillage (4), de préférence de forme carrée, est placé de façon solidaire entre les deux dites parois de l'élément (3). L'élément (4) est fait pour glisser dans les fentes du labyrinthe représenté par les références (10, 5, 11 et 12) de la figure 4.L'élément (3) comprend, sur sa surface cylindrique extérieure, une échelle-graduée, telle qu'elle est représentée sur la figure 2, comportant les numéros (1; 2', 3', etc...) ainsi qu'un index (9) placé sur la bride de l'élément (2) > laquelle bride est solidaire de la paroi comprenant le labyrinthe. Nous allons décrire mantenant le mode d'ouverture et de fermeture de ce dispDEitif, qui exige la manipulation de la pièce (3) selon un progrmme préétabli, fixé par la structure du labyrinthe. Lorsque le dispositif est assemblé suivant la coupe détaillée (Fig.1 ) le verrouillage (4) se trouve dans la position (A), dans la fente (10) du labyrinthe, tel qu'il est représenté sur la figure h. Cette position correspond au n06', en face de l'index(9) (Fig.2). Si l'on tire maintenant l'élément (3) vers le haut, l'élément de verrouillage (4), étant solidaire de la pièce (3),peut passer dans la fente (5).Si, toujours en retenant la pièce (2), on tourne l'élément (3) dans le sens de la flèche (F)-, pour amener un numéro choisi sur l'échelle (8), lequel numéro correspond à la position (B) du labyrinthe, on peut pousser l'élément (3) vers le bas, ce qui permet d'amener l'élément de verrouillage (4) dans la fente (11). Si l'on continue encore de tourner l'élément (3), toujours en retenant la pièce (2), dans le sens de la flèche (F), on peut amener l'élément de verrouillage (4) à la position (C) de la fente (11). Cette position peut autre repérée par un numéro de référence correspondant à la graduation 10' de l'échelle (8) indiquée sur la surface de l'élément (3).Lorsque ltéleer,t de verrouillage (4) se trouve dans la position (C) de la fente (11), on peut tirer l'élément (3) vers le haut, ce qui permet d'amener ledit élément de verouillage (4) dans la fente (12). Ensuite, on peut continuer de tourner l'élément (3) dans le sens de la flèche (F), pour amener l'élément de verrouillage (4) dans la position (D). Cette position peut etre repérée par un autre chiffre choisi sur l'échelle (8) de l'élément (3). Alors, si l'on tire l'élément (3) vers le haut, l'élément de verrouillage (4) peut sortir du labyrinthe en passant par la fente (E). Ceci libère copletement l'ensemble formé par les éléments (3) et (6) de l'élément (a) et en glissant cet élé- ment (2) vers le bas, on peut accéder au bouchon (7X donc au contenu du récipient. Pour refermer le récipient, il suffit d'effectuer l'opération inverse, c'est à dire de remettre le bouchon (7) en placet de ramener la pièce (2) contre la bride du récipient (1), d'introduire la partie labyrinthe de l'élément (2) entre les deux parois de l'élément (3), de placer le numéro de référence de l'échelle (o) devant l'index (9) correspondant à la position dans laquelle l'élément de verrouillage (4) tombe en face de la fente (E) du labyrinthe (Fig. 4), de tourner la pièce (3) dans le sens opposé de la flèche (F) et d'utiliser les mimes repères qui correspondent aux positions (C, B,et A ), pour pouvoir amener 11 élément de verrouillage (4) finalement dans l'ex- trémité droite de la fente (10). in résumé, la procédure d'ouverture peut être exprimée par le programme de manoeuvre suivant; - placer le nc 6' devant l'index nO 9 - tirer 1' élément (3) vers le haut - tourner l'élément (3) pour amener le nO 9' devant l'index 9 - pousser l'élément (3) vers le bas - tourner l'élément (3) jusquiau n0 11t - tirer l'élément (3) vers le haut - tourner l'élément (;) jusqu'au numéro choisi dans le code - tirer l'élément (3) vers le haut pour dégager l'ensemble du dispositif. Pour la procédure de fermeture, il suffit d'exécuter le programme dans le sens inverse. il est clair que, sur le labyrinthe représenté, on peut très facilement modifier les positions A, E, C, D et E, au cours de la fabrication, par rapport aux fentes (10, 5, 11, 12), ce qui permet de changer le code. Le système est remarquable par le fait que, si l'on ne connait pas le code d'ouverture ainsi que le procédé d'ouverture et si lton essaie de tourner l'élément (3) à droite ou à gauche, la butée de verrouillage (4) glisse librement dans la fente (10). Chaque fois que la butée se trouve à l'une ou à l'autre des extrémités de la fente (10), l'ensemble du dispositif tourne librement, sans ouvrir le récipient. Ce premier mode de réalisation permet d'obtenir un dispositif de fermeture inviolable, de construction simple. Ce dispositif peut être fabriquénsoit en matière plastique résistante, soit en acier inoxydable , soit en aluminium, soit en toute matière convenable, selon l'application. Une Variante du meme principe est représentée sur la figure 5. Dans ce cas, l'élément (2) de la figure 4 est remplacé par un élément (106), de forme équivalente, qui peut être captivé entre le goulot (I 08) et le bouchon (107). Ce bouchon (107) est vissé sur ledit goulot (lot) par l'intermédiaire d'une bague (115), de telle façon que le serrage du bouchon (107) n'empêche pas la rotation de l'élément (106). Le labyrinthe est remplacé par deux rrotuberances de forme carrée (1 > 9) et (i10), et de largeur différente, telles qu'elles sont réprésentées sur les figures 10 et 11. Par ailleurs, au lieu d'avoir des fentes développantes, noue avons utilisé deux éléments cylindriques (102 et 103), munis chacun d'une bride.Chaque bride comprend une première série de fentes (112 et 113), dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (10 ) et une deuxième série de fentes (116 et 117) dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (110). L'élément (3) de la figure 1 est remplacé, ici, par un élément (105), (figure 5). Ledit élément (105) est représenté en détail sur les figures C et 7.Les parois internes de la pièce (1G5) comportent les deux fentes représentées par la référence (104) dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (109) de l'élément (106) et deux autres fentes (114), dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (110). Lorsoue l'élément (105) est assemblé suivant la coupe représentée sur la figure 5, les protubérances (109 et 110) de l'élément (106) penètrent, respectivement, dans chacune des fentes (104 et 114), situées diamétralement opposées, suivant la position angulaire choisie lors de l'emmanchement, ce qui permet de constituer une surface lisse pour guider l'ensemble des brides des éléments cy lindriques (102 et îO3iN, au cours de leur rotation.Les éléments cylindriques (102 et 103) sont montés coaxialement, l'un dans l'autre et l'ensemble est solidarisé par une plaquette (111) et un bouchon (101), de telle façon qu'en tournant le bouchon (101), on puisse tourner l'élément cylindrique (103) ainsi que sa bride munie des fentes (113 et 117). De la même façon, en tournant la plaquette (111), on peut tourner l'élément cylindrique (l02)avec sa bride munie des fentes (112 et 116). Bien entendu, on peut tourner les pièces (105, 711 et 101) indépendamment, ce qui permet de faire varier les positions relatives des protubérances(109 et 110), par rapport aux fentes (112, 116, 113 et 117).La paroi cylindrique de l'élément (105) comporte une échelle graduée(Fig.6) et la surface supérieure de la plaquette (111), ainsi que celle du bouchon (101), comportent aussi des graduations de repérage(Fig.9). Pour pouvoir constituer un bloc rotatif où chaque élément peut tourner l'un par rapport à l'autre, on procède de la façon suivante - introduire le cylindre (103) à l'intérieur du cylindre (102), de telle façon que leurs brides respectives tombent l'une sur 1 'autre. - tourner le cylindre (103) par rapport au cylindre (102), de telle façon que la fente (112) vienne en face de la fente (113) et que la fente (116) vienne en face de la fente (117). - introduire l'ensemble des cylindres précités à l'intérieur de l'élément (106), de telle façon que les deux protubérances(109 et 110) de l'élément (006) puissent passer à travers l'ensemble des fentes réunies et que la bride du cylindre (103) puisse tomber sur la face supérieure du bouchon (107). - placer l'élément (105) sur l'élément (106),-de telle façon que les protubérances (109 et 110) entrent respectivement dans une des fentes (104 et 114), pour maintenir les deux cylindres rotatifs (102 et 103) en position, empèchant tout mouvement radial au cours de la rotation desdits cylindres. - placer la plaquette (111) à l'autre extrémité du cylindre(102). Un système d'entraînement constitué par des dentures internes et externes, ou toute autre forme connue, peut être utilisé pour entrainer le cylindre (102) par la plaquette (111). - introduire le bouchon (101) dans l'alésage central de l'élément cylindrique (103). Ledit bouchon (101) doit être fixé solidairement dans cet alésage, par collage ou par tout autre moyen approprié, de telle façon que l'ensemble des pièces (102, 103, 101 et 105) forme un bloc. Pour accéder au bouchon (107), il est nécéssaire d'enlever ledit bloc et pour cela, on. tourne les deux éléments cylindriques (102 et 103), en retenant la pièce (105). Ceci permet d'amener les fentes (112 et 113) en face de la protubérance (109) et les fentes (116 et 117) en face de la protubérance (110). Alors, il suffit de tirer ledit bloc pour dégager le bouchon (107). Etant donné que les protubérances (109 et 110) ont des largeurs différentes, il n'y a qu'une seule position d'ouverture possible. Les graduations dessinées sur la pièce (105), ainsi que les repères qu figurent sur l'échelle de la plaquette (111) et du bouchon (101), figures 6 et 9, permettent de déterminer le code préd*- terminé, correspondant à ladite position d'ouverture. Dans la réalisation présentée sur la figure 5, la pièce(106) est fixée, de façon rotative, entre le goulot (108) et le bouchon (107), pour satisfaire le cas QÙ le diamètre du récipient est plus large après le goulot et ou l'élément (10u) ne peut pas être introduit par le bas, comme montré sur la Fig.1 pour le premier mode de réalisation. Toutefois, la pièce (106) peut être utilisée sur la bride de l'élément (1) de la Fig.1, de la même façon que l'élément (2).Au moment de l'assemblage, lors de la fabrication, en modifiant la position d'emmanchement de la pièce (105) dans la pièce (106), on peut décaler la position des rainures (104) et (114) et on peut prévoir les fentes (112, 113, 116 et 117) dans des positions différentes par rapport aux graduations des échelles dessinées sur la plaquette (111) et sur le bouchon (101), ce qui permet de produire un grand nombre de codes d'ouverture différents. Sur la Fig.12, on a représenté un autre mode de fixation de l'élément (116), équivalent de l'élément (2) de la Fig.l, afin de pèrmettre l'utilisation du dispositif sur des bouteilles ou des flacons dont le goulot est plus petit que le corps. L'élément(116) peut alors être fixé sur le goulot (I 18) au moyen d'un circlip ou d'un jonc élastique. Bien que l'invention soit décrite pour illustrer deux modes de réalisation basés sur le même principe, elle couvre aussi toute autre application, ainsi que les modifications qui peuvent être considérées comme à la portée de l'homme de l'art. REVENDICATIO.;E 1. Dispositif de fermeture d'un récipient, empèchant l'usage non autorisé du contenu, caractérisé en ce qu'il est constitué, d'une part, d'un premier élément cylindrique (2), libre en rotation, mais retenu par la bride du récipient (1), lui même déjà fermé par son propre bouchon (7), lequel élément (2) comporte, sur sa paroi cylindrique, un labyrinthe constitué par une série de fentes horizontales (10, 15, 11 et 12) qui sont raccordées avec des moyens de passage verticaux eux même placés dans des positions angulaires prédéterminées (A, o, C, D), sur la paroi dudit élément (2), d'autre part, d'un deuxième élément cylindrique (3), formé par deux parois cylindriques disposées coaxialement et reliées entre elles de façon solidaire, constituant ainsi un évidement entre ces deux dites parois, pour loger la partie contenant le labyrinthe de l'élément (2) précité; et cet élément (3) comporte, au milieu, une chambre (13), fermée par un bouchon (6) amovible; l'ensemble des éléments (2 et 3) doit être monté de façon que l'élément de verrouillage (4) puisse glisser dans les fentes (10, 5 11 et 12), lorsque l'on tourne l'élément (3), ce qui permet d'amener le dispositif de verrouillage (4) dans la position (A), (B), (C) ou (D), en tirant et en poussant ledit élément (3), suivant un programme prédéterminé, fixé par la structure du labyrinthe et repéré conjointement par les graduations(l ', 2', 3',...), disposées sur la paroi externe dudit élément (3) et par l'index (9) disposé sur la bride de l'élément (2); finalement, on p-eut dégager l'élément (3), accompagné du bouchon (6), en faisant passer l'élément de verrouillage (4) par la fente (E) dudit labyrinthe (Fig.4) et, lorsque le dispositif est dégagé, on peut accéder au contenu du récipient, en glissant l'élément (2) vers le bas, ce qui permet d'ouvrir facilement le bouchon (7). 2. Dispositif de fermeture selon la revendication 1, caracterisé en ce que pour refermer le récipient, on remet le bouchon (7) en place, on ramène la pièce (2) contre la bride du récipient (1), on introduit la partie labyrinthe de l'élément (2) entre les deux parois de l'élément (3)-, on place le numéro de référence de l'échelle (t) devant l'index correspondant à la position dans laquelle l'élément de verrouillage (4) tombe en face de la fente (E) du labyrinthe(Fig.4), on pousse l'élément (3) vers le bas, pour ramener la butée de verrouillage dans la fente (12), puis on continue de tourner ledit élément (3) dans le sens opposé de la flèche (F), en exécutant le prcrram::-e cité dan la revendication 1, dans le sens OSé, pour amener l'élément de verrouillage (4) à l'extremité droite de la fente (10). 3. Dispositif selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce cue l'élé:nent (2) comprenant la partie labyrinthe peut être: soit retenu par la bride du récipient (0)Fig0, soit captivé entre le bouchon (107) et le corps du récipient (108) Fig.5, soit retenu par un circlip (117), sur la bride du récipient (118), de façon identique à l'élément (116)Figl2. 4. Dispositif selon les revend cations précédentes, caractérisé en ce que, drune part, l'élément (2) précité peut être remplacé par un élément (106) Fig.5, de forme équivalente, qui peut être captivé entre le goulot (10 & et le bouchon (107), lui-même vissé sur ledit goulot (108), par ltintermédiaire d'une bague (115), de telle façon que le serrage du bouchon (1D7) n'empèche pas la rotation de l'élément (106);;et, d'autre part,le labyrinthe à fentes peut être remplacé par deux protubérances de forme carrée (009 et 110), de largeur différente, coopérant avec deux éléments cylindriques (102 et 103), chacun muni d'une bride comportant une première série de fentes (112 et 103), dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (109) et une deuxième série de fentes (116 et 117)dont la largeur correspond à la largeur de la protubérance (110). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ltélément (3) de la revendication 1 peut être remplacé par un élément équivalent (105), qui peut être assemblé de telle façon que les protubérances (109 et 110) de l'élément (106) pénètrent, respectivement, dans chacune des fentes (104 et 21), situées diamétralement opposées et constituent une surface lisse, pour guider l'ensemble des brides des éléments cy cylindriques (102 et 103), au cours de leur rotation. t. ispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les éléments cylindriques (102 et 1D3) sont montés coaxialement l'un dans l'autre et que l'ensemble est solidarisé par une plaquette (111) et un bouchon (101), de telle façon, qu'en tournant le bouchon (101), on puisse tourner l'élément cylindrique (103) avec ses fentes (113 et 117) et qu'en tournant la plaque (111), on puisse tourner le cylindre (102)avec ses fentes (112 et 116), ce qui permet de faire varier les positions relatives des protubérances (1;39 et 110) par rapport aux fentes (112, 116, 113 et 117). 7. Dispositif selon les revendications 4, 5et 6, caractérisé en ce que la paroi cylindrique de l'élément (105) comporte une échelle graduée (Fig.6); de même, la surface supérieure de la plaquette (111) et celle du bouchon (101), comportent des graduations de repérage (Fig.9). 8. Dispositif selon une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que les graduations dessinées sur la pièce (105), ainsi que les repères qui figurent sur l'échelle de la plaquette (111) et du bouchon (101)(Figures 6 et 9), permettent de déterminer le seul code d'ouverture choisi, correspondant à la position d'alignezent des fentes (112 et 113) et(116 et 117),vis à vis, respectivement, des protubérances (109,110). 9. Dispositif selon une quelconque des revendications précédentes,caractérisé en ce que, lors de la fabrication, les positions relatives des fentes (112, 113,116,117,104 et 114), peuvent être changés par rapport aux numéros des graduations et des repères figurant sur la plaquette (111), le bouchon(îOî) et sur la paroi de l'élément (105), ce qui permet d'obtenir un code d'ouverture différent pour chaque dispositif. 10. Dispositif selon une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que, moyennant quelques adaptations simples de l'élément (2) ou (106), ce dispositif peut être utililisé comme une fermeture de sécurité pour les réservoirs des voitures automobiles, les cuves de stockage de tout carburant, ou de tout autre produit, ainsi que pour les serrures, en obturant le trou prévu pour le passage de la clée.