Brevet FR2628372A1 — publié le 19890915

la présente invention concerne un dispositif de prérèglage des ceintures de sécurité de chaque véhicule en service actuellement et antérieur au salon de 1987. Les ceintures de sécurité placées trop haut pour bon nombre d'utilisateurs, présentent un danger en cas de choc ou d'accident pouvant dans certains cas entratner la mort de l'utilisateur. Il y a danger en ce sens que la sangle de part sa mauvaise position, vient comprimer les veines et artères jugulaires au niveau du cou côté gauche du conducteur ou côté droit du passager.L'utilisateur, trop petit par rapport aux normes internationales actuelles, que les constructeurs de véhicules utilisent, se trouve gèné et dangereusement exposé en cas d'accident par le fait que la sangle remonte sur la gorge au lieu de passer sur le corps par une ligne médiane qui vat de " érQule gauche , au plaxus-solaire puis aux hanches, maintenant le corps contre le siée, confortablement, sans gène. Cette ène est souvent constatée par les femmes généralement plus otites que les hommes. le dispositif selon l'invention permet de remédier à ret inconvénient. En quelques secondes la ceinture ordinaire d'un véhicule eut entre règlée simplement, en faisant glisser la sangle dans le " serpentin (25 du dispositif représenté sur la figure N0 1, ce qui a pour but de maintenir la sanve plus bas sur le montant de la carrosserie où elle est fixéé. Partant de ce point bas, elle passe inévitablement sur l'épaule , ne remontant pas sur le cou et devenant ainsi efficace mais aussi confortable pour l'utilisateur. Si l'utilisateur prête son véhicule par exemple à son conjoint, ce dernier n'aura qu'à sortir d'un simple geste la sangle du " serpentin " (2) et ainsi la liberera du dispositif. Ia ceinture reprendra sa position et sa liberté initiale. Cette invention concerne tous les véhicules utilitaires ou non en circulation à ce jour, ne disposant pas des récentes modifications apportées nar les industriels de l'automobile, à savoir : " une crémaillière creusée," dans le montant de la carrosserie permettant le réglage nécessaire de la bau- teur de la ceinture de sécurité, (des millions de véhicules d'occasion en turope). Le principe étant simple, l'utilisateur pourra l'installer lui-même ou er dem ander la pose auprès des nombreux revendeurs d'accessoires automobiles Le rort de la ceinture de sécurité, rendu obligatoire par un arrêté du Ministère de l'interieur sous l'article " CR.R 104 et CR.R 239 de l'aménage ment du code de la route à la date du 1/9/1907 pour les ceintures avant, puis du 1,10/1978 pour les ceintures arrières, montre l'intérêt de cette invention, OC moven permettant d'économiser des vies humaines ou tout au moins des soins. Pour installer ce système il faut passer la partie évidée (3) en haut de la pièce métalique plate (1) sur le boulon du support de ceinture fixé ur le montant de la carrosserie à gauche du conducteur ou à droite du passa qer, sans défaire le système de fixation de la ceinture normale. sangle vient naturellement sur le dispositif que nous venons d'ajouter. Une visse à métaux placée dans le trou (4) empêchera le dispositif de bouger. Ensuite il faut passer la sangle de dessous, par l'avant dans le haut du serpentin (2). Pour l'utilisation quotidienne, la sangle sur laquelle on tire habituellement doit coulisser dans la partie restante du " serpentin ", une seule fois afin d'obliger celle-ci à rester plaquée plus bas sur le montant de la carrosserie, puis attacher la ceinture comme d'habitude. Il est donné à titre d'exemple non limitatif un mode de réalisation ( se reporter au dessin ci annexé Fig 1). Le dispositif est constitué d'une structure métallique comportant un fer plat (1) évidé en haut pour laisser le passage sur le boulon de fixation de la ceinture (3). Un trou en bas permet ie passage d'une visse à métaux (4), une autre pièce sertie sur le fer plat (15 est constituée d'un fer rond, tourné en forme de serpentin (2). En résumé, le dispositif de prérèglage des ceintures de sécurité AF9 véhicules, comporte un élément platt1)présentant une partie évidée assurant le moyen de fixation. Le dit fer plat se prolongeant par un élément longiligne en serpentin (t) La partie évidée (3) a une forme fonctionnelle constituée d'un évidement horizontal prolongé par un évidement sphérique, stadaptant au tassage du boulon de fixation des ceintures d'origines. L'ensemble (1) et (2) est rendu solidaire de la carrosserie par un orifice (4) conçu pour recevoir un moyen de fixation du type vis.1, élément longiligne (2) est fixé à l'élément plat (1) par un sertissage qui assure à l'ensemble du dispositif une rigidité nécessaire à l'emploi. REVENDICATIONS 18 Dispositif de préréglage des ceintures de sécurité des véhicules, caractéri en en ce qutil comporte un élément plat (1) présentant une partie évidée (3) aslrant le moyen de fixation. Le dit élément plat se prolongant par un élément longiligne en "serpentin" (2) 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie évidée (3) a une forme fonctionnelle constituée d'un évidement horizontal prolongé par un évidement sphérique s'adaptant au passage du boulon de fixation des ceintures d'origines. 3 dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que l'ensemble (i) et (25 est rendu solidaire de la carrosserie par un orifice (4) conçu pour recevoir un moyen de fixation du type vis. 4) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément longiligne (2) est fixé à l'élément plat (1) par un sertissage qui assure à l'ensemble du dispositif une rigidité nécessaire à l'emploi.