Brevet FR2612852A1 — publié le 19880930

La présente invention concerne les sièges de sécuri- té pour enfant, utilisés dans les véhicules et en particu- lier un tel siège qui peut être incliné sélectivement et verrouillé avec diverses inclinaisons afin qu'il permette différentes positions de l'enfant pendant l'utilisation. On utilise beaucoup depuis plusieurs années des sièges de sécurité pour enfant dans les automobiles et d'autres véhicules. Ces sièges connus comportent habituel- lement un corps de siège, formé de matière plastique moulée et fixé au siège du véhicule par des sangles de ceinture de sécurité fixées en permanence et destinées aux adultes. Après fixation, le siège reste en position fixe, normale- ment la position assise, et soit il ne peut pas être utili- sé dans une autre position, par exemple la position de sommeil, soit il ne peut l'être qu'après une remise en position de l'ensemble du siège. Dans le premier cas, les sièges connus n'ont pas donné le confort obtenu avec les positions inclinées et de sommeil, et ont nécessité le maintien de l'enfant en position assise, même lorsqu'il se repose ou dort, ou ont provoqué la réduction de la sécurité donnée par le siège après enlèvement de l'enfant du siège pendant ses périodes de repos ou de sommeil. Dans le second cas, par exemple dans le cas du siège décrit dans le brevet des Etats-Unis d'Amérique n0 3 794 379, la position du siège ne peut être changée que par ouverture des ceintures de sécurité du véhicule et fixation à nouveau de ces cein- tures après changement de la position du siège. Ceci non seulement est peu commode pour les parents mais constitue aussi une perturbation pour l'enfant. En outre, ces sièges connus qui ont pu être utilisés à différentes positions n'ont donné que deux positions de siège, la position de sommeil ou la position assise comme représenté par exemple sur les figures 2 et 3 du brevet précité des Etats-Unis d'Amérique. L'invention concerne un siège de sécurité pour en- fant qui peut être incliné sélectivement et verrouillé à diverses positions d'utilisation, y compris des positions assise et de sommeil, avec un effort minimal et avec une perturbation faible ou nulle de l'enfant. Plus précisément, l'invention concerne un siège de sécurité pour enfant, destiné à un véhicule et comprenant un corps de siège destiné à être fixé au siège du véhicule par les ceintures habituelles de sécurité du véhicule, une base de support du corps du siège sur le siège du véhicule, et un harnais de retenue destiné à maintenir un enfant dans le siège; le corps du siège est supporté par la base de manière qu'ils puissent présenter un mouvement relatif dans la direction longitudinale du siège et permettent le dépla- cement du corps du siège à différentes positions d'utilisa- tion; en outre un mécanisme de verrouillage temporaire permet la fixation sélective du corps du siège dans la position voulue d'utiisation. Le corps du siège est facile- ment mobile entre différentes positions d'utilisation par déverrouillage sélectif du mécanisme de verrouillage puis remise en position verrouillée afin que le siège soit fixé dans la nouvelle position. Le déplacement de l'ensemble du siège, y compris la base, n'est pas nécessaire, ou l'enlè- vement de l'enfant du siège lors du changement de position d'utilisation n'est pas non plus nécessaire. Au contraire, le siège peut être facilement déplacé jusqu'à la position voulue par simple déverrouillage du dispositif de verrouil- lage et inclinaison du corps du siège. Dans un mode de réalisation préféré, deux surfaces ou organes courbes de coulissement sont portés par le corps du siège ou formés sur celui-ci et deux rails complémen- taires courbes de guidage sont portés par la base du siège ou formés sur celle-ci. Les rails de guidage et aussi de préférence les surfaces ou organes de coulissement, sont disposés suivant la longueur du siège si bien que celui-ci peut être facilement déplacé à différentes positions d'uti- lisation par coulissement du corps du siège suivant la longueur de la base. De préférence, afin que le positionne- ment et le verrouillage du corps du siège dans les posi- tions voulues d'utilisation soient facilités, un dispositif placé le long des rails de guidage ou des organes de cou- lissement détermine des positions longitudinales relatives prédéterminées correspondant aux positions voulues d'utili- sation du siège, par exemple la position assise, la posi- tion inclinée, la position couchée, etc. Dans un mode de réalisation, ce dispositif comporte un ou plusieurs galets portés par le corps du siège et pouvant venir coopérer avec des cavités espacées le long des rails de guidage, lorsque le corps du siège est dans des positions prédéterminées d'utilisation. Le mécanisme de verrouillage temporaire comporte avantageusement un mécanisme manuel qui, lorsqu'il est en prise, bloque le corps du siège sur la base dans diffé- rentes positions d'utilisation. Dans un mode de réalisation préféré, le mécanisme de verrouillage comprend plusieurs trous espacés suivant la longueur de l'un des organes de coulissement au moins formés sur le corps du siège et un ensemble comprenant un axe de verrouillage et un levier de commande, monté sur le corps du siège. Lorsque le corps du siège est en position prédéterminée par rapport à la base, par exemple déterminée par la coopération des galets et des cavités précités formés sur le corps du siège et la base, le trou ou les trous du corps du siège se trouvent en face d'un axe ou de plusieurs axes correspondants de verrouil- lage de la base du siège, et le levier de commande peut être manoeuvré de manière qu'il place les axes dans les trous et assure la fixation du corps du siège qui ne peut plus se déplacer longitudinalement. Lorsque le corps du siège doit être déplacé à une position différente d'utili- sation, le levier de commande est simplement manoeuvré afin qu'il retire les axes des trous, et le corps du siège peut à nouveau se déplacer librement le long de la base du siège. D'autres caractéristiques et avantages de l'inven- tion seront mieux compris à la lecture de la description qui va suivre d'exemples de réalisation, faite en référence aux dessins annexés sur lesquels: la figure 1 est une perspective éclatée d'un mode de réalisation d'un siège pivotant de sécurité pour enfant selon l'invention; la figure 2 est une élévation latérale du mode de réalisation de la figure 1, représentant le corps du siège dans deux positions différentes d'utilisation; la figure 3 est une coupe partielle suivant la ligne A-A à gauche et suivant la ligne B-B à droite de la figure 2, dans le sens des flèches; la figure 4 est une coupe partielle suivant la ligne C-C de la figure 3, dans le sens des flèches; la figure 5 est une perspective éclatée d'un mode de réalisation de mécanisme temporaire de verrouillage selon l'invention; la figure 6 est une coupe partielle d'un autre mode de réalisation d'organe coulissant, de rail de guidage et d'une structure de positionnement et de verrouillage selon l'invention; et la figure 7 est une coupe partielle d'un autre mode de réalisation de structure de verrouillage temporaire selon l'invention, certaines parties n'étant pas représen- tées par raison de clarté. Dans le mode de réalisation de la figure 1, le siège de sécurité pour enfant comporte un corps 1 de siège et une base 2 destinée à supporter le corps sur le siège d'un véhicule. Le siège pour enfant est fixé sur le siège de véhicule par introduction d'une sangle de ceinture de sécu- rité du véhicule (non représentée), montée de manière per- manente, dans les ouvertures 3 ou 4 du corps 1. Le corps du siège est de préférence formé d'une matière plastique mou- lée, armée de fibres, recouverte d'une couche de mousse élastique de caoutchouc, de manière connue dans la tech- nique. Le siège comporte en outre un ensemble 5 de retenue à harnais ou ceinture de sécurité, destiné à retenir en toute sécurité et fermement l'enfant dans le corps 1. Le harnais 5 qui peut être du type décrit plus en détail dans le brevet des Etats-Unis d'Amérique n 4 342 483, comporte deux sangles 6 d'épaules, un tampon abdominal 7, une boucle 8 à ouverture rapide, et un réenrouleur 9 monté sur la face arrière ou au dos du corps 1. La boucle 8 est placée dans une encoche formée dans le corps et coopère avec une lan- guette non représentée qui dépasse de l'extrémité infé- rieure du tampon abdominal 7 de manière que le harnais 5 soit maintenu en position pendant l'utilisation. Les san- gles 6 d'épaules passent par des ouvertures 10' de la paroi arrière du corps du siège, elles rejoignent une sangle unique ou sont couplées à une telle sangle, et sont réen- roulées sur le réenrouleur 9. En cas d'urgence, le réenrou- leur se bloque et maintient en place le harnais de retenue. On peut se référer au brevet précité des Etats-Unis d'Amé- rique n 4 342 483 pour une description détaillée de la structure et du fonctionnement du harnais 5. Comme représenté sur les figures 1 à 4, la base 2 porte, à sa face supérieure, deux rails 11 de guidage et des faces 17 de guidage disposées suivant la longueur du siège et ayant une section par un plan longitudinal de forme courbe. Bien que les rails 11 et les surfaces 17 soient représentés sur les figures 1 à 4 comme étant soli- daires de la paroi supérieure de la base 2, ils peuvent être constitués par des organes séparés fixés à la base 2 par des vis ou de toute autre manière convenable. Deux organes de coulissement 13 ou glissières, ayant des surfaces inférieures 14 de coulissement, sont portés par la paroi inférieure du corps 1 ou formés sur cette paroi. Les organes 13 et les surfaces 14 ont de préférence une forme courbe en coupe longitudinale, correspondant à celle des rails 11 et des faces 17 de guidage. Les organes 13 et les surfaces 14 peuvent aussi être moulés en une seule pièce avec le corps 1 ou peuvent être formés séparé- ment et fixés au corps 1 comme représenté sur la figure 3. La figure 3 indique aussi que les organes coulissants 13 se logent dans les parties supérieures ouvertes des rails 11 de guidage en forme de canal si bien que les surfaces 14 sont en appui sur les surfaces 17 de guidage formées sur la base 2 du siège. Lors du coulissement des organes 13 le long des rails 11, le corps 1 peut être incliné à toute inclinaison voulue. Ceci est représenté sur la figure 2 sur laquelle l'orientation du corps 1 représentée en trait plein est une position verticale assise du siège et le trait mixte repré- sente une position inclinée de repos ou de sommeil. Le cas échéant, le corps 1 peut être incliné vers d'autres posi- tions. Des butées (non représentées) peuvent être placées aux extrémités avant et arrière des organes 13 ou à leur proximité afin qu'elles viennent contre les extrémités des rails 11 et limitent la plage d'inclinaison du corps 1 du siège. Bien que les organes coulissants 13 soient de préfé- rence plus longs que les rails 11 de guidage afin qu'ils en dépassent comme représenté sur la figure 2, ceci n'est pas nécessaire. En outre, les organes coulissants peuvent avoir d'autres formes, par exemple celle de blocs courts. De préférence, les positions relatives du corps 1 et de la base 2 du siège sont prédéterminées et correspondent aux différentes positions d'utilisation du siège afin que l'utilisation du siège pour enfant soit facilitée. Dans le mode de réalisation des figures 2 à 4, ce dispositif com- porte un ou plusieurs galets 15 qui sont montés sur les or- ganes 13 de coulissement de manière qu'ils puissent tourner et plusieurs cavités 18 espacées longitudinalement, formées dans les faces 17 de guidage de la base 2. Dans une va- riante, les galets 15 peuvent être montés sur les rails 11 et les cavités 18 peuvent être formées sur les surfaces 14. Comme mieux représenté sur les figures 3, 4 et 6, les ga- lets 15 sont montés dans des trous transversaux surdimen- sionnés 32 formés dans les organes coulissants 13, si bien qu'ils sont libres de se déplacer en pénétrant dans les cavités 18 ou en en sortant lorsque les organes coulissants 13 sont déplacés le long des rails de guidage 11. Des res- sorts 33 (voir figure 6) peuvent être disposés afin qu'ils rappellent les galets 15 vers les surfaces 17 de guidage et assurent l'entrée des galets dans les cavités 18. De préférence, les galets 15 et les cavités 18 ont, par rapport aux organes 13 de coulissement et aux faces 17 de guidage et les uns par rapport aux autres, des positions relatives telles que la coopération d'un ou plusieurs ga- lets 15 avec des cavités différentes 18 correspond aux différentes positions d'utilisation du siège. Celui-ci peut ainsi être facilement déplacé, à chaque position d'utilisa- tion, au toucher, sans qu'une attention trop grande soit nécessaire de la part des parents. L'utilisation d'une structure matérielle déterminant les positions, par exemple les galets 15 et les cavités 18, facilite aussi le positionnement convenable du mécanisme de verrouillage afin que le siège soit retenu et ne puisse pas se déplacer de façon intempestive à distance d'une position donnée d'utilisation. Dans le mode de réalisation des fi- gures 1 à 4, le dispositif de verrouillage temporaire du siège en position comporte plusieurs trous transversaux 16, espacés longitudinalement, formés dans la paroi interne de chacun des organes 13. Les trous 16 sont destinés à loger les axes 19 de verrouillage du mécanisme 12. Grâce à cet arrangement, un jeu de trous 16, à raison d'un trou dans chaque organe 13, correspond à chaque position d'utilisa- tion du siège. L'alignement convenable des trous 16 et des axes 19 dans chaque position d'utilisation est assuré par mise en coopération des galets 15 et des cavités 18 comme indiqué précédemment. Bien que les trous 16 de verrouillage soient représentés dans les organes 13, sur les figures 1 à 4, ils peuvent aussi être réalisés le cas échéant dans d'autres parties. Par exemple, la figure 6 représente un mode de réalisation dans lequel les trous 16 sont formés dans un ou plusieurs organes séparés 34 solidaires du corps 1 ou fixés au corps 1. En plus des trous 16 et des axes 19, le mécanisme 12 de verrouillage temporaire comporte un levier manuel 20 destiné à mettre sélectivement les axes 19 en position de verrouillage et de déverrouillage. Les axes 19 sont guidés en direction transversale (dans la direction des flèches 24 sur la figure 3) par des trous transversaux formés dans deux blocs 21 de guidage en U portés par la base 2 et par des fentes transversales 22 et 23 de la paroi supérieure de la base 2 du siège (voir figures 1 et 3). Les extrémités internes des axes 19 de verrouillage peuvent coulisser dans des fentes obliques 25 formées dans le levier 20 de com- mande (voir figure 5). Les ressorts 26 raccordés à la base 2 du siège repoussent les axes de verrouillage vers l'exté- rieur, vers les organes 13, c'est-à-dire vers la position verrouillée, alors qu'un ressort 29 raccordé à la base 2 du siège repousse le levier de commande vers l'arrière, en position correspondant à la position verrouillée du méca- nisme 12. Une fente longitudinale 27 formée dans le levier 20 loge un axe 28 porté par la paroi inférieure de la base 2 (figure 4) afin que le levier 20 puisse se déplacer longitudinalement en étant guidé. Lorsque le levier de commande 20 est tiré vers l'avant (dans le sens de la flèche 31 sur les figures 4 et 5), les fentes obliques 25 guident les axes 19 de verrouil- lage vers l'intérieur par effet de came si bien qu'ils sortent des trous 7 des organes 13. Ceci libère le corps du siège qui peut se déplacer longitudinalement par rapport à la base 2, par coulissement des organes 13 le long des rails 11. Lorsque la nouvelle position d'utilisation a été atteinte, comme indiqué par la coopération des galets 15 et des cavités 18, le levier 20 est libéré et revient vers la position arrière ou verrouillée représentée sur la figure 5 sous l'action du ressort 29. Après déplacement du levier 20 vers l'arrière, les ressorts 26 et les fentes 25 repoussent les axes 19 de verrouillage au contact du nouveau jeu de trous 16 placé en face des axes si bien que le siège est bloqué dans sa nouvelle position. Une ouverture 30 de passage d'un doigt est formée à l'avant du levier 20 afin que son utilisation soit facilitée. La figure 7 représente un autre mode de réalisation de mécanisme de verrouillage dans lequel les axes 19 de verrouillage sont montés afin qu'ils puissent tourner entre une position déverrouillée représentée en trait mixte et une position verrouillée représentée en trait plein et dans laquelle les axes coopèrent avec des fentes 35 formées au bord inférieur de l'organe 34 porté par le corps 1 du siège. Dans ce mode de réalisation, les axes'19 sont de préférence rappelés élastiquement dans le sens de la flèche 36 par des ressorts (non représentés) et sont déplacés vers la position déverrouillée par manoeuvre du levier de com- mande (non représenté). Dans un autre mode de réalisation de mécanisme de verrouillage, le siège peut être fixé en position par un dispositif de serrage qui serre les organes coulissants 13 ou l'organe 34 des deux côtés. Bien entendu, diverses modifications peuvent être apportées par l'homme de l'art aux sièges qui viennent d'être décrits uniquement à titre d'exemples non limitatifs sans sortir du cadre de l'invention. REVENDICATIONS 1. Siège de sécurité pour enfant, destiné à des véhicules, comprenant un corps de siège (1) destiné à être fixé à un siège de véhicule par une sangle de ceinture de sécurité de véhicule, un harnais (5) destiné à retenir un enfant dans le corps de siège (1), et une base (2) destinée à supporter le corps de siège (1) sur le siège du véhicule, caractérisé par un dispositif (11, 13, 14, 17) porté en partie par le corps de siège (1) et en partie par la base du siège (2) et destiné à supporter le corps (1) sur la base (2) afin qu'ils puissent se déplacer longitudinalement l'un par rapport à l'autre, le corps de siège (1) prenant différentes inclinaisons correspondant à des positions différentes d'utilisation du siège, et un dispositif (12, 16) de verrouillage temporaire du corps de siège (1) sur la base du siège (2) afin que le corps (1) soit fixé avec différentes inclinaisons. 2. Siège selon la revendication 1, caractérisé en outre en ce que le dispositif (11, 13, 14, 17) destiné à supporter le corps de siège (1) sur la base (2) comporte un dispositif porté soit par le corps de siège (1) soit par la base du siège (2) et délimitant une paire d'organes courbes de coulissement (13, 14) et un dispositif porté soit par la base du siège (2) soit par le corps du siège (1), respecti- vement, et délimitant plusieurs rails de guidage (11, 17) courbés longitudinalement, les organes courbes de coulisse- ment (13, 14) coopérant avec les rails de guidage (11, 17) afin qu'ils supportent le corps de siège (1) sur la base (2) en permettant leur déplacement longitudinal relatif. 3. Siège selon la revendication 2, caractérisé par un dispositif (15, 18) porté par au moins l'un des disposi- tifs délimitant l'organe de coulissement (13, 14) et déli- mitant le rail de guidage (11, 17) et destiné à déterminer des-positions longitudinales relatives différentes du corps (1) et de la base (2) correspondant à des inclinaisons différentes du siège avec lesquelles le corps (1) peut être fixé temporairement par le dispositif de verrouillage tem- ill poraire (12, 16. 4. Siège selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif destiné à délimiter la position longitu- dinale (15, 18) comporte au moins un galet (15) monté de façon qu'il puisse tourner sur l'un des dispositifs (13, 14) délimitant l'organe de coulissement et des dispositifs (11, 17) délimitant les rails de guidage, et plusieurs cavités (18) espacées longitudinalement et destinées à loger le galet (15) porté par l'autre des dispositifs délimitant l'organe de coulissement (13, 14) et le rail de guidage (11, 17). 5. Siège selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif (15, 18) délimitant la position longitu- dinale comporte un dispositif (33) de rappel élastique d'au moins un galet (15) vers l'autre des dispositifs délimitant l'organe de coulissement (13, 14) et délimitant le rail de guidage (11, 17) afin que la coopération du galet (15) avec les cavités (18) soit facilitée. 6. Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage temporaire (12) comporte un dispositif porté par le corps de siège et destiné à délimiter plusieurs trous (16) espacés longitudinalement, un axe au moins de verrouillage (19) étant monté de manière qu'il soit mobile sur la base du siège (2) afin qu'il puisse coopérer sélectivement avec les trous (16), et un dispositif de commande (20) destiné à permettre à un utili- sateur de séparer l'axe de verrouillage (19) des trous (16) et de le mettre en coopération sélectivement, afin qu'il permette le déplacement du corps de siège (1) jusqu'à différentes inclinaisons par rapport à la base (2) et assure ensuite la fixation du corps de siège (1) sur la base (2) afin que le siège soit verrouillé avec des incli- naisons différentes.