Brevet FR2621156A1 — publié le 19890331

La présente invention concerne des marques et en par- ticulier des marques destinées à être utilisées en liaison avec des articles, dont la présence doit être détectée. Il existe actuellement de nombreux systèmes, qui permettent de fixer des marques telles que des marques magné- tiques, des marques radioélectriques et analogues, sur des articles dont la présence doit être détectée dans un but ou un autre. Les systèmes de ce type sont agencés de manière à être sensibles aux marques particulières utilisées, et de fa- çon typique les marques sont incorporées dans des étiquettes qui sont fixées aux articles. Une étiquette classique pour une marque est formée par une couche de support et une couche supérieure, entre les- quelles la marque est insérée. La surface arrière de la cou- che de support est recouverte d'un adhésif et on fixe l'éti- quette et par conséquent la marque à un article en appliquant sous pression la surface arrière de la couche de support con- tre l'article. Bien que l'utilisation d'une étiquette permettant de fixer une marque à un article soit devenue d'une pratique répandue, ceci ne fournit pas un résultat entièrement satis- faisant étant donné que l'étiquette et par conséquent la mar- que peuvent dans de nombreux cas être retirées de l'article sans destruction substantielle de ce dernier. Il en résulte qu'on peut retirer la marque de manière à supprimer toute dé- tection, alors que l'article lui-même est sensiblement pré- servé. Cette possibilité de retirer la marque sans que l'ar- ticle ne subisse aucun endommagement substantiel pose un pro- blême particulièrement aigu lorsque les articles sont des do- cuments ministériels ou des documents de travail précieux ou des documents qui ne doivent pas être copiés ou retirés d'un emplacement donné. Par conséquent le retrait de la marque dans un tel cas laisse le document sensiblement intact, ce qui per- met de retirer et/ou de copier ce document sans aue cela soit détecté. Comme on peut le voir, ceci peut poser de graves pro- blèmes pour le ministère intéressé ou pour l'activité con- cernée. C'est pourquoi un but principal de la présente inven- tion est de fournir un système permettant de fixer une marque à un article, qui requiert au moins une destruction partielle de ce dernier et avec lequel il est nécessaire de détruire au moins partiellement l'article pour retirer la marque. Un autre but de la présente invention est de réali- ser le système mentionné ci-dessus dans le cadre d'articles en papier. Conformément aux principes de la présente invention, les buts indiqués plus haut ainsi aue d'autres buts sont at- teints à l'aide d'un article dans lequel une marque est inté- grée dans l'article lui-même et par conséquent ne peut être retirée aue moyennant une destruction au moins partielle de cet article. L'incorporation de la marque dans l'article s'ef- fectue de preférence au cours du processus de fabrication de l'article de sorte que lors de la fabrication de l'article, la marque est placée automatiquement à l'intérieur de ce der- nier. En outre en intégrant des marques en différents empla- cements d'articles, on améliore la protection étant donné qu'un volume plus important de l'article doit être détruit lorsque l'on veut retirer les marques. Selon l'une des formes de réalisation, données à ti- tre d'illustration, de l'invention aui sera décrite plus loin, l'article est une feuille de papier et la marque est intégrée dans le papier dans une position telle que l'arrachement de la marque requiert un arrachement conséquent du papier. D'autres caractéristiques et avantages de la présen- te invention ressortiront de la description donnée ci-après prise en référence aux dessins annexés, sur lesquels: - la figure 1 représente une feuille de papier dans laquelle une marque est intégrée conformément aux principes de la présente invention; - la figure 2 représente une coupe transversale de la feuille de papier de la figure 1; -les figures 3 et 4 illustrent des systèmes de sur- veillance électronique utilisés en liaison avec la feuille de papier des figures 1 et 2; - les figures 5 et 6 illustrent des procédés de fa- brication de la feuille de papier des figures 1 et 2; - la figure 7 représente une seconde forme de réali- sation d'une feuille de papier dans laquelle une marque est intégrée conformément aux principes de la présente invention et qui fournit une protection améliorée; - la figure 8 représente une cartouche à bande dans laquelle est intégrée une maraue conformément au principe de la présente invention; et - la figure 9 représente une boîte ou casier pour aliments, conformément aux principes de la présente invention. Sur la fiigure 1, on a représenté un article 1 sous la forme d'une feuille de papier. Conformément à l'invention et comme on peut le voir plus clairement dans la vue en coupe transversale de la figure 2, une marque 2 est intégrée dans l'article en papier 1. La marque 2 peut être n'importe quel type de marque, dont la présence peut être détectée au moyen d'un système de détection approprié. Un exemple pourrait être celui d'une marque de type radioélectrique à basse fréquence, dont la structure est formée par superposition d'une feuille et d'un matériau diélectriaue. Un autre exemple pourrait être celui d'une marque radioélectrique à haute fréquence, constituée par une diode insérée entre des couches en forme de feuille. La marque peut être également une marque magnétique consti- tuée par des moyens magnétiques comme par exemple un matériau magnétique ou une combinaison de matériaux magnétiques. La présence d'une marque 2 dans l'article 1 peut être détectée au moyen d'un système de détection approprié, qui produit un signal électrique indicatif de la présence de la maraue. Ce signal peut être alors utilisé dans différents buts de surveillance. Par exemple le signal peut être utilisé pour activer une alarme afin d'empêcher le retrait du papier d'un espace donné. Sinon le signa]l peut être utilisé pour empêcher le fonctionnement d'un copieur afin d'empêcher la reproduc- tion du document en papier. La figure 3 représente un système typique 31 de sur- veillance électronique d'un article, utilisable dans le cas o la marque est une marque magnétique, dont la présence dans un champ magnétique entraîne des perturbations détectables du champ. Ce système 31 est adapté de manière à détecter la présence de l'article 1 comportant une marque magnétique 2 lorsque l'article est situé dans une zone d'interrogation ou de surveillance 32, représentée par une ligne formée de ti- rets. La partie formant émetteur du système inclut un généra- teur de fréquences 33, dont le signal de sortie est envoyé à un amplificateur de puissance 34 aui à son tour alimente une bobine 35 produisant un champ. Cette bobine établit un champ magnétique alternatif possédant la fréquence et l'ampli- tude désirées dans la zone d'interrogation 32. La partie récepteur du système inclut une bobine 36 de réception du champ, dont le signal de sortie est envoyé à un récepteur 37. Lorsque le récepteur détecte des signaux reçus en provenance de la bobine 36 et résultant de la pré- sence de la marque magnétique 2, située dans l'article 1, dans la zone 32, le récepteur envoie un signal de déclenchement servant à activer une unité d'alarme 38. La figure 4 représente le système 31 de la figure 3 modifié de manière à détecter l'article 1 lorsqu'il est pla- cé au voisinage d'un photocopieur 41 ou sur un tel appareil. Dans ce cas le signal délivré par le récepteur 37 est utilisé pour empêcher le fonctionnement du photocopieur 41 par exem- ple moyennant l'ouverture de l'interrupteur 42 situé dans la ligne d'alimentation en énergie du copieur. Dans la pratique actuelle, les composants 33-37 peuvent tous être incorporés dans le photocopieur 41. Dans le cas o la marque 2 est une marque magnétique, le matériau magnétique de la marque peut être constitué par n'importe quel matériau magnétique ou par combinaison de ma- tériaux aptes a agir de la manière décrite plus haut, c'est- a-dire pour fournir une perturbation décelable d'un champ ma- gnétique. Le matériau peut être un matériau magnétique cris- tallin ou amorphe. Un matériau magnétique cristallin typique peut être constitué par du Permalloy. Un matériau magnétique amorphe pourrait être le matériau magnétique décrit dans le brevet US N 4 660 025, ayant pour titre "Marque magnétique utilisable pour la surveillance d'articles possédant une bou- cle d'hystérésis possédant de larges discontinuités deBark- Hausen " et attribué au déposant de la présente demande. Le matériau magnétique indiqué dans ce brevet présente une ca- ractéristique d'hystérésis présentant de larges discontinui- tés de Barkhausen, c'est-à-dire des variations étagées de la polarisation magnétique. Ces transitions étagées font ap- paraitre un signal pouvant être détecté et délivré par le mar- qaueur 2, qui présente une faible durée et est riche en harmo- niaues élevés. Le matériau magnétique de la marque 2 pourrait être également ce qu'on appelle un matériau magnétique "dur", c'est- à-dire un matériau qui est aimanté de façon permanente, par rapport aux matériaux mentionnés précédemment, que l'on dési- gne sous le terme de matériaux magnétiques "doux", c'est - à-dire des matériaux dont l'aimantation varie avec le champ appliqué. Le matériau magnétique pourrait être également choi- si de manière à pouvoir être désactivé, c'est-à-dire, à pou- voir être conditionné de manière à ne plus provoquer de per- turbations dans le champ appliqué, et ce par exemple grâce à l'utilisation de matériaux magnétiques possédant des forces coercitives différentes, comme cela est décrit dans le brevet US N 3 747 086. Le matériau magnétique peut également posséder une variété de configurations. Par exemple il pourrait posséder la forme d'un ruban ou sinon pourrait avoir la forme d'un fil, d'une feuille, d'une pellicule ou n'impcrte ouelle autre con- figuration désirée. Les dimensions choisies pour la maraue 2 sont fi- xées en fonction de l'application particulière et des exigen- ces requises du système de détection utilisé. Dans]'applica- tion particulière à un papier conformément aux figures 1 et 2, il est important que le matériau soit aussi mince que pos- sible de manière que la marque ne gêne pas de façon conséquen- te la possibilité d'appliquer une écriture ou une impression sur le papier et ne puisse pas être détectée au toucher ou être aisément observée. On considère au'une épaisseur d'envi- ron 0,15 mm ou moins est utilisable pour un papier à copier ou un papier à écrire normal. La position de la maraue 2 dans l'article 1 dépend également de la nature de l'article et de l'application par- ticulière. De préférence le positionnement est tel qu'une des- truction au moins partielle de l'article est nécessaire pour retirer la marque. Sur les figures 1 et 2, le matériau est disposé au centre de l'article en papier 1, ce qui requiert un déchirement important du papier pour retirer la marque. Ce déchirement détruit l'information écrite sur le papier de sorte que le copiage des parties déchirées, qui est alors pos- sible par suite du retrait de la marque 2 ou le transport des parties déchirées hors de l'emplacement protégé (aui est alors possible en raison du retrait de la marque 2) et une tentati- ve visant à rabattre ces parties arrachées l'une sur l'autre ne permet pas la reproduction de la totalité de l'information. Afin d'obtenir une protection accrue pour l'article 1, on peut intégrer des maraues additionnelles 2 dans cet ar- ticle. La figure 7 représente l'article 1 modifié de manière à inclure des marques additionnelles 2A et 2B disposées verti- calement et des marques additionnelles 2C,2D disposées hori- zontalement. Avec ces marques additionnelles, il est évident qu'il faut complètement arracher l'article en papier 1 pour retirer les marques 2 et 2A-2D, ce qui altère complètement l'inscription située sur le papier. Ceci accroît par consé- auent la sécurité de l'article 1. Conformément a l'invention il est préférable d'inté- grer la marque 2 dans l'article 1 pendant la fabrication de ce dernier. Les figures 5 et 6 illustrent deux techniques permettant d'adapter des procédés classiques de fabrication du papier pour permettre l'intégration d'une marque dans le papier résultant. Sur la figure 5, un dispositif 51 d'amenée d'une sus- pension de pâte à papier projette la pâte à papier sur des bandes 52 et 53 aui entraînent la pâte entre des rouleaux res- pectifs 54 et 55. Ces rouleaux 54,55 compriment la pâte si- tuée sur les bandes 52,53 de manière à l'amener sous la forme de couches minces aui scnt réunies pour pénétrer dans un four de cuisson 56. Au niveau de la réunion des deux couches, la marque 2 est introduite entre les couches à partir d'un dispo- sitif d'amenée 57. La feuille de papier résultante 59 sortant du four 56 contient par conséquent la marque 2, qui est inté- grée en elle. Cette feuille munie de la marque intégrée est ensuite envoyée à un mécanisme d'enroulement 58 qui forme des rouleaux du papier résultant. Sur la figure 6, le système de la figure 5 est modi- fié de telle sorte que les couches situées sur les bandes 52 et 53 passent tout d'abord chacune dans le four 56 de manière à former des feuilles individuelles de papier. Ces feuilles sont ensuite réunies pour pénétrer dans une unité de strati- fication 61. La marque 2 est introduite au niveau de la zone d'entrée dans l'unité 61. Par conséquent la marque 2 est in- tégrée dans la feuille de papier stratifié résultante. Bien que les procédés modifiés de fabrication du pa- pier indiqués précédemment illustrent l'invention en liaison avec des articles en papier, il est -évident que les procédés pour fabriquer d'autres articles peuvent être modifiés de fa- çon similaire pour permettre l'introduction de la marque 2. Les modifications particulières dépendent naturellement des articles et des procédés impliqués. Les figures 8 et 9 montrent deux autres articles, une cartouche à bande 81 et une boite ou un casier 91 pour des aliments ou de Ja viende, du type utilisé pour transporter des aliments dans une cafétéria, des marques 2 étant inté- grées dans cette cartouche ou cette boîte ou ce casier. Les marques permettent, en liaison avec un système de surveillan- ce électronique tel que représenté sur la figure 3, la détec- tion de la présence des articles, ce qui permet d'empêcher l'enlèvement non autorisé des articles. Dans tous les cas on comprendra que les dispositifs mentionnés précédemment sont indiqués d'une manière purement illustratives des nombreuses formes de réalisation spécifi- ques possibles représentant des applications de la présente invention. On peut envisager aisément de nombreux autres dis- positifs différents conformément aux principes de la présente invention, sans sortir du cadre de cette dernière. REVENDICATIONS 1. Article destiné à être. utilisé avec un système de détection (31) apte à détecter la présence de l'article grâce à la présence d'une marque (2) associée à cet article, caractérisé en ce que cette marque (2) est intégrée dans l'ar- ticle (1). 2. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce aue la marque (2) est réalisée en un matériau magnétique tel au'en présence d'un champ magnétique, la marque provoque des perturbations décelables du champ, qui sont indicatives de la présence de la maraue. 3. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce aue la matériau magnétique est un matériau magnétique doux. 4. Article selon la revendication 3, caractérisé en ce que le matériau magnétiaue doux est un matériau magnétique cristallin. 5. Article selon la revendication 4, caractérisé en ce que le matériau magnétique cristallin est du PErmalloy. 6. Article selon la revendication 3, caractérisé en ce aue le matériau magnétique douy est un matériau amorphe. - 7. Article selon la revendication 6, caractérisé en ce que le matériau magnétique amorphe possède une caractéris- tique d'hystérésis qui produit des variations étagées de la polarisation magnétique. 8. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau magnétiaue peut être désactivé. 9. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau magnétique est un matériau magnétique dur. 10. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce au'il est constitué par du papier. 11. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il est constitué par une cartouche à bande. 12. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il est constitué par un casier pour aliments. 13. Article selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il possède l'une des configurations suivantes: ru- ban, fil, feuille et pellicule. 14. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué par du papier et que l'épaisseur de la marque (2) est égale ou inférieure à environ 0,15 mm. 15. Article selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il est constitué par du papier. 16. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué par une cartouche à bande. 17. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce au'il est constitué par un casier pour aliments. 18. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce au'il possède l'une des configurations suivantes: ru- ban, fil, feuille et pellicule. 19. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce au'il comporte en outre une marque additionnelle (2A, 2B,2C,2D) intégrée en lui-même. 20. Article selon la revendication 19, caractérisé en ce aue la marque (2) et la marque additionnelle (2A,2B,2C, 2D) sont positionnées différemment. 21. Article selon la revendication 20, caractérisé en ce que la marque (2) et la marque additionnelle (2A,2B,2C, 2D) se croisent réciproquement. 22. Article selon la revendication 20, caractérisé en ce qu'il est constitué par du papier et que la marque (2) s'étend dans la direction longitudinale du papier et que la marque additionnelle (2A,2B,2C,2D) s'étend dans la direction de l'étendue en largeur du papier. 23. Article selon la revendication 22, caractérisé en ce aue la marque (2) et la marque additionnelle (2A,2B,2C, 2D) se croisent réciproquement. 24. Procédé pour fabriquer un article pouvant être replié à la manière d'un papier et destiné à être utilisé avec un système de détection (31) apte à détecter la présence de il l'article (1) au moyen d'une marque (2) associée à ce dernier, caractérisé en ce qu'il inclut les étapes consistant à fabri- quer l'article (1) et insérer une marque (2) dans l'article pendant sa fabrication. 25. Procédé selon la revendication 24, caractérisé en ce que l'article est un casier. 26. Procédé selon la revendication 24, caractérisé en ce que l'article est une cartouche a bande. 27. Procédé selon la revendication 24, caractérisé en ce que l'article est formé par du papier. 28. Procédé selon la revendication 27, caractérisé en ce que ladite étape de fabrication inclut l'application superposée de deux feuilles de papier (62), et que ladite éta- pe d'intégration consiste à introduire ladite marque (2) en- tre lesdites feuilles (62) avant leur mise en superposition, et à maintienir ladite marque entre lesdites feuilles pen- dant la mise en superposition. 29. Procédé selon la revendication 27, caractérisé en ce aue ladite fabrication inclut la réalisation de couches opposées (62) formées d'une pâte de papier, la réunion desdi- tes couches et leur chauffage de manière à former une feuille de papier, et que ladite étape d'intégration consiste à intro- duire ladite marque (2) entre lesdites couches (62) lorsque ces dernières sont réunies, et à maintenir ladite marque en - tre lesdites couches pendant le chauffage de ces dernières. 30. Procédé selon la revendication 24, caractérisé en ce que ladite marque (2) est réalisée en un matériau magné- tique qui, en présence d'un champ magnétique provoque des per- turbations décelables du champ, qui sont indicatives de la présence du matériau. 31. Système pour détecter la présence d'un article (1) pouvant être replié à la manière d'un papier, dans une zone d'interrogation (32), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (33,34,35) servant à produire un champ magnétique dans la zone d'interrogation, un article (1) dans lequel est intégré un matériau magnétique, et des moyens (36,37) servant à détecter les perturbations du champ magnétique produites par ledit matériau magnétique lorsaue ledit article (1) est dans la zone d'interrogation (32). 32. Système selon la revendication 31, caractérisé en ce aue ledit article est un papier. 33. Procédé pour détecter la présence d'un article dans une zone d'interrogation (32), caractérisé en ce qu'il inclut les étapes consistant à intégrer un matériau magnéti- aue dans l'article (1), produire un champ magnétique dns la zone d'interrogation (32) et détecter des perturbations du champ magnétique provoquées par ledit matériau magnétique lors- que ledit article (1) est dans la zone d'interrogation (32). 34. Procédé selon la revendication 33, caractérisé par le fait aue l'article est en papier. 35. Système destiné à être utilisé avec un photo- copieur (41) est servant à signaler l'approche d'un article (1) de cette machine, caractérisé oe qu'il mprtel'artcle(l) dans leauel est intégré un matériau magnétique et qui peut être replié comme du papier, des moyens (33,34,35) servant à pro- duire un champ magnétique au voisinage du photocopieur, et des mcyens (36, 37) servant à détecter les perturbations du champ magnétique produites par ledit matériau magnétique lcrsaue ledit article (1) arrive au voisinage du photoco- pieur. 36. Système selon la revendication 35, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (42) sensibles aux- dits moyens de détection (36,37) pour interrompre le fonction- nement dudit photocopieur. 37. Système selon la revendication 35, caractérisé en ce que ledit article est en papier. 38. Procédé utilisable avec un photocopieur (42) et servant à signaler l'approche d'un article (1), caractéri- sé en ce qu'il inclut les étapes consistant à intégrer un ma- tériau magnétique dans l'article, produire un champ magnéti- que au voisinage du photocopieur et détecter les pertur- bations du champ magnétique provoquées par ledit matériau ma- gnétique lorsque l'article arrive au voisinage du photoco- pieur. 39. Procédé selon la revendication 38, caractérisé en ce qu'il inclut l'étape consistant à empêcher le fonction- nement dudit photocopieur en réponse aux résultats de l'étape de détection. 40. Procédé selon la revendication 38, caractérisé en ce que ledit article (1) est en papier.