Brevet FR2603810A1 — publié le 19880318

LIGNE DE TRANSFERT DE GAZ HAUTE/BASSE PRESSION DESTINEE A L'OXYGENE MEDICAL Le domaine technique de l'invention est basé sur un système de robinetterie adaptée aux bouteilles haute pression contenant un gaz médical a destination humaine ou animale. Actuellement on peut utilisér des bouteilles de gaz haute pression industrielles å des fins médicales et réciproquement des bouteilles médi cales à des fins industrielles. Par exemple les normes A.F.N.O.R. rac cord détendeur A - 84 420 Type F. et E -29S650 sortie robinet sont iden tiques en industriel-et en médical. Pour pallier à cet état de fait et s'aligner sur le décret du J.O. en date du 3.11.1982 applicable en octobre 1987 l'invention consiste en 1 dispositif adaptable qui va comprendre un moyen de chargement de gaz empêchant l'utilisation industrielle. Cet ensemble est équipé d'un sys tème de contrôle de la capacité de la bouteille, et d'un système de distribution détendeur parallèle à l'entrée et compostant 1 dispositif d'arrêt basse pression. L'essentiel de l'innovation repose sur 4 critères. a) Clapet anti-retour sur le ports de chargement. ( Utilisation impos sible dans le domaine industriel ). b) Robinet d'arrêt du gaz fonctionnant sous la pression de 3 bars. Facilité de manipulation par le malade ou le personnel soignant. c) Idtégration de la lecture haute pression dans le module. d) Sortie sous 3 bars autorisant l'utilisation de débimètres fonctions nant par électrovannes, commandées par informatique. e) Schéma de fonctionnement et croquis du concept en coupe. Description du croquis concept : Soit une bouteille de gaz haute pression (A) figure 1. En (1) Le chargement en gaz sur pas normalisé.N.F.E. 29.650. type.F. En (2) Le clapet anti-retour sur la ligne de transfert. En (3) La ligne de transfert sur laquelle nous trouvons l'ensemble (4) et (5) soit respectivement en (4) l'opercule de sur-pression et En (5) le manomètre de lecture de la haute pression. En (6) Le détendeur haute/basse pression sortie pression 3 bars. En (7) Le robinet d'arrêt travaillant sous 3 bars de pression. En (8) La sortie normalisée gaz médical type hospitalière. Selon les normes A.F.N.O.R. bio-médicales N.F. S.90 116 Structures : La structure de l'ensemble de la ligne de transfert haute/ basse pression ne présente pas d'innovation technologique. in ce qui concerne les matériaux utilisés pour la mise en oeuvre du procédé, ces matériaux sont utilisés dans la technologie antérieure. Les robinetteries des capacités ou bouteilles haute-pression sont normalisées selon les normes A.F.N.O.R. C'est-à-dire qu'un détendeur industriel s'adapte parfaitement sur une robinetterie dite " MEDICAL et réciproquement. Ce qui revient à dire qu'actuellement tous gaz,de type industriel à fonction médicale peuvent-être utilisés en médical. Par exemple ltoxy- gène. Etat de la technique antérieure. Une capacité haute pression était équipée d'une robinetterie équivalente en sortie industrielle ou médicale. La capacité et le gaz contenu sont utilisables aussi bien en industriel quten médical. La sortie sur robinetterie étant au même normes A.F.N.O.R. Nous entendons bien la robinetterie étant la partie vissée sur la capacité et faisant partie intégrante de cette dernière. (Bouteilles acier, alu, composite ou autre matériauJ). Toute capacité haute pression contenant un gaz thérapeutique (exemple : l'oxygène) utilisé dans le domaine industriel, peut être dans l'état actuel de la technologie, utilisé à des fins médicales. *Capacité = Conditionnement = Bouteille. Fonctionnement : Lorside la mise en oeuvre du procédé au cours du remplissage sur les rampes actuelles des industriels du gaz, le raccord mâle (NF 29.650) est vissé sur le raccord femelle (NF 29.650). La vanne de remplissage ayant été ouverte sous la pression adéquate, le clapet anti-retour laisse pénétrer le fluide gazeux par l'effet de la pression La capacité (bouteille) monte en pression jusqu'à sa pression nominale de 200 bars (pression de servicç,le contenant est chargé) Le clapet anti-retour du dispositif d'entrée assurant le remplissage verouille ltentrée par l'effet de la pression interne. Les caractèristiques essentielles de notre innovation consistent dans l'élaboration " entróo/verrouillage " particulière en amont dont les principaux éléments sont constitués par 1 - Une bille obturatrice en inox. 2 - Un coussinet en téflon. REVENDICATIONS Revendications : Nous nous sommes rendus compte qu'aucune différe- ciation n'existait entre le procédé de distribution industriel et médical de l'oxygène, ce gaz étant indispensable pour la survie de personnes dans )e domaine médical. Ceci nous a conduit à élaborer un processus de débit exprimé en bars : Actuellement nous avons sur le marché des types de détendeurs classiques reliant en circuit direct la capacité de réserve du gaz avec l'utilisateur ou le malade. Dans ce mode d'utilisation, les bouteilles servant à l'industrie sont susceptibles d'être utilisées dans le domaine médical. Un effet pervers nous parait possible dans la mesure où dans le cadre du découpage oxy-acétylènique par exemple, une mise en relation étroite par l'inter médiaire de la liaison du chalumeau entre le gaz comburant et ce gaz toxique peut entraîner en fin d'utilisation de la capacité de l'02, un transfert de C2 H2 par phénomène de dépression entraînant une succion infime dans le conditionnement d'02. Il est possible d'envisager dans cette hypothèse que plusieurs renouvellements de ce phénomène bien que le service de purge des sociétés fournisseurs soit très fiable, entrainerait un risque important pour le consommateur déjà affaibli par un état de santé déficient. Notre procédé technique met en oeuvre des processus de fonctions fondamentales garantissant une souplesse d'utilisation et une sécurité optimale pour le patient. "Caractérisé par" un détendeur dont la mise en oeuvre par un clapet anti-retour notammént assure une sécurité optimisée pour le patient utilisateur. L'intérêt de notre innovation présente la caractéristique essen tielle de posséder un système de ligne de transfert " haute/basse pression" contrôlé par les organes suivants : 1 - Un clapet anti-retour qui interdit l'usage industriel en pression élevée , car même si l'on adaptait un détendeur, le clapet anti-retour obstruraitla sortie du gaz. 2 - Sur le dispositif proposé, une 2e sortie normalisée sur la ligne de laquelle nous trouvons un détendeur " haute pression / basse pression sortie : 3 bars. A l'aval de ce dernier se place un robinet agissant sur la sortie normalisée A.F.N.O.R. r 90 116 tel que le prévoit lue J.O en date du 3 / 11 /82 et applicable en octobre 1987. La pression de 3 bars sur le robinet est plus adaptée à l'état fonctionnel du malade. 3 - L'ensemble des composantes du concept fait l'objet d'une revendication. 4 - La sortie 3 bars autorise la mise en fonction d'un débitmètre fonz- tionnant par électo- vanne commandée par carte informatisée. Présentation des dessins : Les dessins annexés illustrent l'invention. La planche 1/2 figure 1 représente le schema de principe de l'invention cf page 1 : " description du croquis concept ". La planche 2/2 figure 2 représente en coupe l'ensemble du procédé micro-mécanique de l'invention. L'ensemble du module remplissage, distribution de service est vissé sur une capacité alu, acier ou composite. Lors du remplissage en (1) nous trouvons l'entrée normalisée N.F.E 29.650 sur laquelle est fixé le raccord de rampe de remplissage de gaz. Lors de la mise en service de la rampe ltactio du fluide gazeux actionne le clapet anti-retour composé essentiellement d'un cousiet en téflon (2) et d'une bille d'acier en inox (3). Durant toute la periode de remplissage la vanne (8) est fermée ; la montée en pression s'inscrit sur le manomètre (6). Si une surpression survenait, l'opercule de surpression (5) permettrait d'éviter les risques survenant dans ce genre d'incident. La capacité étant chargée à 200 bars l'ensemble du fluide gazeux est réparti d'une part, dans la capacité (A) par la ligne de transfert (4), qui elle-meme débouche sur le détendeur haute/basse pression (7), l'appareil est en fonction, un détendeur peut être utilisé sur la sortie (9) afin de sortir le gaz en litres/minute lors de l'utilisation, l'ouverture de la bouteille se fait en actionnant la vanne (8).