Brevet FR2601338A1 — publié le 19880115

260133E La présente invention est relative à un lien de sécurité, de préférence en matière plastique, destiné à assurer la fermeture de camions, de conteneurs et autres, afin de s'assurer contre une violation par des personnes 5 non autorisées ne laissant pas subsister d'indication que la violation s'est produite. On connait déjà certains types de liens utilisés pour la sécurité ou la fermeture de camions ou autreso La plupart de ces liens peuvent être violés et rétablis ensuite 10 dans leur état initial sans laisser aucune trace, de sorte que la détection d'une ouverture frauduleuse ne peut 9tre assurée. Des liens de la technique antérieure comprennent une douille et une tète de verrouillage introduite dans celle-ci de façon à coopérer avec des moyens de verrouillage dans la douille. Cependant, la douille de verrouillage est normalement ouverte à ses deux extrémités de sorte que même si le lien est bloqué, une falsification peut être effectuée à partir de l'extrémité ouverte de la douille. 20 Les formes de liens de la technique antérieure peuvent également permettre un mouvement de rotation de la tête de verrouillage dans la douille de telle sorte qu'une détérioration éventuelle de l'organe de verrouillage dans la douille se produise, permettant ainsi une violation0 L'invention fournit un lien perfectionné qui est de fabrication et d'utilisation simples, mais qui élimine les inconvénients précités des liens de la technique antérieureo Dans un mode de réalisation, le lien de fermeture 30 suivant l'invention comprend une douille, un organe de verrouillage, et un chapeau de verrouillage, la douille comprenant un corps ayant une première et une seconde extrémités ouvertes, communiquant avec une portion creuse qui 260133E s'étend à travers le corps, et au moins un organe de retenue qui s'étend vers la seconde extrémité du corps, l'organe de verrouillage comprenant une extrémité allongée de verrouillage, destinée à être introduite dans la première 5 extrémité du corps, l'extrémité de verrouillage ayant au moins une première section qui converge vers une seconde section et qui délimite avec celle-ci au moins un premier moyen de verrouillage associé adapté pour venir en prise avec au moins un organe de retenue, la seconde section ayant 10 une surface qui converge vers une troisième section et délimitant avec celle-ci au moins un second moyen de verrouillage associé, le chapeau de verrouillage comportant un organe de fermeture adapté pour être introduit dans la seconde extrémité du corps afin d'empocher d'accéder à 15 celle-ci, le chapeau de verrouillage étant pourvu de moyen de retenue qui s'étendent à partir du chapeau et qui sont adaptés pour venir en prise avec au moins le second moyen de verrouillage, grâce à quoi, lorsque l'organe de verrouillage est introduit dans la portion creuse du corps, les moyens de retenue du chapeau de verrouillage verrouillent directement au moins un second moyen de verrouillage de l'extrémité de l'organe de verrouillage, et au moins un organe de retenue de la douille vient en prise avec au moins un premier moyen de verrouillage de l'extrémité de l'organe de verrouillage, assurant ainsi un double verrouillage de cet organe en position. Dans une forme préférée de réalisation, la douille comprend une nervure annulaire autour de sa circonférence interne, formant une lèvre dans le corps au voisinage de la première extrémité de celui-ci et lui faisant face. De préférence un doigt de retenue s'étend depuis le c8té interne de la nervure annulaire en descendant vers la seconde extrémité. Il est habituellement prévu deux de ces doigts de retenue dans des positions 35 diamétralement opposées, qui s'étendent vers le bas et vers l'intérieur de l'alésage, c'est à dire en direction l'un de l'autre afin de former une ouverture resserrée entre les extrémités libres des doigts. Il est souhaitable de prévoir à la seconde ex5 trémité de la douille une cavité annulaire concentrique qui délimite un épaulement adjacent à la seconde extrémité et espacé de celle-ci. Cet épaulement est adapté pour recevoir une portion du chapeau de verrouillage dans une relation d'appui avec celui-ci. L'organe de verrouillage comporte de préférence trois sections convergentes, la première et la seconde délimitant un épaulement, et la seconde et la troisième sections délimitant un autre épaulement. La première section s'étend à partir d'une bride constituéepar deux sur15 faces opposées en saillie adaptées pour reposer sur la lèvre formée par la nervure dans la douille, lorsque le lien est dans une position verrouillée. D'une façon souhaitable la première section s'étend également à partir delabride avec ses surfaces opposées à peu près parallè20 les avant de converger l'une vers l'autre pour se confondre avec la seconde section. Les dernières surfaces de la première section s'étendent de préférence sur une distance qui est égale à la longueur de la nervure dans la celle de douille. La longueur des doigts peut avoisiner/la portion 25 convergente de la première section de sorte qu'à la suite de l'introduction de l'organe de verrouillage dans la douille, les doigts reposent sur les épaulements formés par les première et seconde sections de l'organe de verrouillage et les surfaces opposées à peu près parallèles de la première section rencontrent la surface de la nervure annulaire. L'organe de verrouillage et la douille comportent habituellement un organe de liaison, l'organe de verrouillage se trouvant à une extrémité de celui-ci et la 35 douille à l'autre extrémité. Cet Organe de liaison peut avoir différentes formes, par exemple celle d'une bande plate souple relativement mince. Le chapeau vient en prise de façon verrouillée avec l'organe de verrouillage à l'intérieur de la douille de façon à fermer la seconde extrémité de celle-ci de 5 manière qu'un accès frauduleux soit impossible. A cette fin, le chapeau comporte de préférence une portion de tête en forme de disque pouvant s'ajuster dans la cavité annulaire à la seconde extrémité de la douille. Il est également prévu de préférence deuxbranchesopposées ayant des 10 languettes de retenue disposées l'une en face de l'autre délimitant un passage resserré entre elles en raison de la présence de ces languettes de retenue. Celles-ci viennent en prise de façon verrouillée avec le second épaulement de l'organe de verrouillage, formé par les seconde et 15 troisième sections de telle sorte que la troisième section de l'organe de verrouillage s'étende entre lesbranches duchapeau de verrouillage, tandis que leslanguettes sont enappui sur les second épaulements de l'organe de verrouillage. Le chapeau de verrouillage forme de préférence 20 une surface qui est de niveau avec la périphérie externe de la douille lorsqu'il est introduit pour empêcher d'accéder à l'intérieur de celle-ci. Le chapeau de verrouillage peut également être soudé par ultra-sons ou par d'autres moyens appropriés à l'intérieur de la douille pour 25 augmenter la sécurité. Le lien peut être fait d'une matière plastique quelconque appropriée telle que la polyoléfine, c'est à dire en polyéthylène, en polypropylène, ou en copolymère de ces matières et autres. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaitront au cours de la description qui va suivre faite en se référant au dessin annexé donné uniquement à titre d'exemple et dans lequel: la Fig.1 est une vue de face de la douille et de 35 l'organe de verrouillage; la Fig.2 est une vue en élévation latérale de la douille et de l'organe de verrouillage; la Fig.3 est une vue de face du chapeau de verrouillage; la Fig.4 est une vue en élévation latérale du chapeau; la FIg.5 est une vue de l'organe de verrouillage introduit dans la douille en combinaison avec le chapeau de verrouillage; la Fig.6 est une vue d'arrière de la douille. 10 Le lien de fermeture est un dispositif simple à trois composants, savoir une douille 10, un organe 12 deverrouillage et un chapeau 14 de fermeture. Dans l'exemple représenté, la douille 10 est constituée par un corps de forme à peu près tubulaire 15 présentant une configuration interne appropriée pour se verrouiller mutuellement avec l'organe de verrouillage 12. La douille 10 présente des extrémités opposées ouvertes 16, 18 qui communiquent avec un alésage qui s'étend longitudinalement à travers le corps et comporte intérieurement des moyens de retenue adaptés pour coopérer avec des parties correspondantes sur l'organe de verrouillage 12 lorsqu'il est introduit dans celle-ci. Les moyens de retenue de la douille 10 com25 prennent une première nervure annulaire 20 qui s'étend autour de sa circonférence interne. La nervure 20 présente une surface planaire à peu près plate constituant une région surélevée sur la surface de la douille 10 et forme une lèvre annulaire 21 à l'intérieur de l'alésage au voi30 sinage d'une extrémité 16 et espacée de celle-ci. Par l'intermédiaire de la lèvre 21, la nervure 20 fournit une surface d'appui pour une portion correspondante de l'organe de verrouillage 12 qui va être décrit dans la suite. La nervure 20 présente deux doigts de retenue 22, 24 en saillie et diamétralement opposés, à distance de la lèvre 21. Les doigts 22, 24 s'étendent ainsi depuis la partie 260133e8 inférieure de la nervure 20 vers le bas en direction de l'extrémité opposée 18 de la douille 10, et vers l'intérieur de l'alésage. Les doigts 22, 24 ont des extrémités libres 26, 5 28 qui délimitent entreelles un passage resserré. Lorsqu'elles sont engagées-en prise avec l'organe de verrouillage, les-extrémités 26, 28 reposent sur des épaulements correspondants prévus sur l'organe de verrouillage 12. Les doigts 22, 24 ont des surfaces planaires à peu près 10 plates avec des extrémités libres 26, 28 dirigées vers l'intérieur l'une vers l'autre, vers l'intérieur de l'alésage. A l'autre extrémité 18 de la douille 10 est prévue une cavité annulaire concentrique 30, délimitant ain15 si une autre lèvre 31 dans l'alésage de la douille 10, au voisinage de l'extrémité 18 et espacée de celle-ci. La lèvre 31 fournit une surface d'appui pour le chapeau de verrouillage 14 comme on le décrira dans la suite. La douille 10 présente de préférence des moyens 20 de liaison tels qu'un appendice 32 s'étendant perpendiculairement à la douille 10 à son extrémité 18. L'appendice 32 est un élément plat relativement mince et principalement souple qui porte à son autre extrémité l'organe de verrouillage 12 adapté pour être introduit dans la 25 douille 10. L'organe 12 présente une configuration essentiellement allongée avec des portions de verrouillage qui sorrespondent à la configuration interne de la douille 10 de manière que l'introduction de l'organe 12 dans la douil30 le assure le verrouillage de l'un avec l'autre et empêche un mouvement de rotation de l'organe de verrouillage à l'intérieur de la douille. L'organe 12 présente à une extrémité une bride 34 ayant des surfaces opposées 34a, 34b qui s'étendent de part et d'autre de l'élément de liai35 son 32. Lorsque l'organe de verrouillage se trouve engagé verrouillé avec la douille, la bride 34 repose sur la lèvre 21 formée par la nervure 20 dans la douille. L'organe 12 comprend en outre une première, une seconde et une troisième sections de verrouillage 36, 38 et 40 qui s'étendent à partir de la bride 34. La première section 36 est constituée par des surfaces opposées 36a, 36b à peu près plates parallèles s'étendant à partir de la bride 34, qui convergent ensuite vers l'intérieur, en vue latérale, pour former des épaulements 42 avec la seconde section 38. Des surfaces oppo10 sées 38a, 38b de la seconde section 38 convergent vers l'intérieur,en regardant de c8té, pour former des épaulements 44 avec la troisième section 40. Cette dernière présente des surfaces opposées 40a, 40b qui convergent l'une vers l'autre pour former l'extrémité libre plate 46 15 de l'organe de verrouillage. Lorsque l'organe 12 est engagé et verrouillé dans la douille 10, les surfaces 34a, 34b reposent sur la lèvre 21 et les épaulements 42 reçoivent les extrémités libres 26, 28 des doigts de retenue 22 24. Suivant l'exemple représenté, les surfaces opposées 36a, 36b s'étendent parallèlement l'une à l'autre sur environ la longueur de la nervure 20, et commencent ensuite à converger l'une vers l'autre en conjugaison avec le commencement des doigts de retenue 22,24 qui s'étendent à partir de la 25 nervure 20. Les doigts de retenue ont à leur tour une longueur qui correspond à peu près aux surfaces convergentes de sorte qu'ils reposent de façon correspondante sur les épaulements 42. Le chapeau 14 peut être introduit dans l'extré30 mité 18 de la douille 10 pour se verrouiller avec l'organe 12, afin d' empêcher ainsi un accès ou une violation à partir de cette extrémité. Dans l'exemple représenté, le chapeau de fermeture 14 présente une tête 48 en forme de disque qui, dans la 35 position de verrouillage de la douille et de l'organe 12, forme une surface de fermeture de niveau avec l'extrémité 18 de la douille. Le chapeau 14 porte des branches 50, 52 qui s'étendent à partir d'une face de la tête 48. Chaque branche 50, 52 comporte une portion plus épaisse sur un côté, délimitant des languettes54, 56 de retenue dis5 posées l'une en face de l'autre pour former entre les branches un passage resserré.Les surfaces opposées 58, 60 des branches 50 et 52 sont essentiellement planes et unies. Comme on l'a également représenté, les languettes 54, 56 de retenue viennent en prise de façon com10 pléientaire avec les épaulements 44 de sorte que la section 40 de l'organe de verrouillage 12 est maintenue entre les branches 50 et 52 tandis que la surface de la tête 48 en forme de disque repose sur la lèvre 31 de la douille 10. On a représent à la Fig.l un mode de réalisation 15 du lien dans lequel l'élément 32 comprend une ouverture adjacente à l'organe-12, formant un point d'affaiblis- sement, c'est à dire qu'elle sert à former un point de rupture dans le cas d'une violation. L'ouverture 50 est étroitement rapprochée de l'organe de verrouillage 12,elle peut 20 en être plus éloignée si on le désire. Au lieu de cet agen- cement, on peut utiliser des lignes d'entailles, des fentes ou autres. Les doigts 22, 24 de la douille 10 et les branches 50, 52 du chapeau de fermeture 14 ont une nature élastique de façon que lorsque l'organe de verrouillage est introduit à travers les passagesresserrés, les doigts 22, 24 et les branches 50, 52 cèdent pour permettre le passage de l'organe de verrouillage et reviennent ensuite brusquement en position sur les épaulements respectifs de 30 cet organe. Les branches 50, 52 peuvent également présenter différentes configurations avec par exemple la languette 54 séparée par une rainure de la face opposée de la branche tout en étant reliée à l'extrémité pointue. Différentes modifications peuvent être apportées 35 à ce mode de réalisation sans s'écarter du cadre et de l'esprit de l'invention. REVEINDICATIONS 1. Lien de sécurité de fermeture comprenant une douille (10), un organe (12) de verrouillage et un chapeau (14) de fermeture, ladite douille (10) comprenant un corps ayant une première et une seconde extrémité ou5 vertes (16, 18) qui communiquent avec une portion creuse s'étendant à travers le corps, et au moins un organe de retenue (22, 24) s'étendant vers ladite seconde extrémité (18) du corps, l'organe de verrouillage (12) comprenant une extrémité de verrouillage allongée adaptée pour être intro10 duite dans ladite portion creuse du corps et pour se verrouiller avec ledit organe de retenue (22, 24), caractérisé en ce que ladite extrémité de verrouillage comprend une première section (36) ayant une surface (36a, 36b) qui converge vers une seconde section (38) et délimite avec 15 celle-ci au moins un premier moyen de verrouillage (42) associés, ladite seconde section (38) ayant une surface (38a, 38b) qui converge vers une troisième section (40) et délimite avec cette dernière au moins un second moyen de verrouillage associés, ledit chapeau de fermeture comprenant un chapeau (14) de fermeture et de verrouillage qui est adapté pour verrouiller ledit organe (12) en place et empêcher l'accès à ladite seconde extrémité (18), réalisant ainsi une relation de verrouillage double entre ledit organe de verrouillage (12) muni desdits premier et 25 second moyens de verrouillage (42, 44), lesdits premiers organes de retenue (22, 24) et ledit chapeau (14) de fermeture et de verrouillage, 2. Lien de sécurité suivant la revendication 1, dans lequel ladite douille (10) comprend en outre une ner30 vure annulaire (20) délimitant une première lèvre (21) dans ladite portion creuse de la douille (10) au voisinage de ladite première extrémité du corps et adjacente à celleci et espacée de ladite première extrémité (16). 3. Lien de sécurité suivant la revendication 2, 35 caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux organes de 260 133E retenue (22, 24) qui s'étendent à partir de ladite nervure (20) vers l'intérieur de ladite portion creuse et vers le bas en direction de ladite seconde extrémité (18) du corps. 4- Lien de sécurité suivant la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits organes de retenue (22, 24) sont constitués par des doigts qui sont disposés diamétralement opposés. - Lien de sécurité suivant la revendication 10 3, caractérisé en ce que lesdites première et seconde sections (36, 38, 40) présentent des surfaces opposées (36a, 36b, 38a, 38b) formant lesdits premier et second moyens deverrouillage constituésparun premier et un second épaulements (42, 44) sur chaque surface opposée 15 (36a, 36b, 38a, 38b) desdites sections, ces surfaces desdites première et seconde sections étant dans leur ensemble planes et unies. 6- Lien de sécurité suivant la revendication 2, caractérisé en ce que ledit chapeau (14) de fermeture et de verrouillage comprend une tête (48) en forme de disque ayant une première et une seconde faces planes opposées, une première et une seconde branches espacées (50, 52) qui s'étendent longitudinalement à partir de ladite première face de la tête (48), chaque branche (50, 52) 25 ayant une languette (54, 56) dirigée vers l'intérieur, ces languettes se faisant face aux extrémités libres desdites branches, et en ce qu'il est prévu une cavité annulaire concentrique (38) dans ladite seconde extrémité du corps, ayant des dimensions appropriées pour recevoir 30 ladite tête (48) en forme de disque dudit chapeau (14), grâce à quoi ladite tête (48) prend appui sur une seconde lèvre (31) délimitée par ladite cavité annulaire concentrique (30) et ladite seconde face de la tête (48) se trou-ve alignée à peu près de niveau avec ladite seconde ex35 trémité (18) du corps. 7- Lien de sécurité suivant la revendication 1, 26013 3 ll caractérisé en ce que ledit chapeau (14) de fermeture et de verrouillage est soudé par ultra-sons dans ladite douille (10). 8- Lien de sécurité suivant la revendication 2, 5 caractérisé en ce qu'il comprend une bride (34) adjacente à ladite première section (32) de l'organe de verrouillage (12), la bride (34) ayant des dimensions appropriées pour prendre appui sur ladite première lèvre (21) afin d'empêcher l'accès à ladite première extrémité (16). 9- Lien de sécurité suivant la revendication 6, caractérisé en ce que lesdites languettes (54, 56) sont constituées par une portion triangulaire plus épaisse desdites branches (50, 52) aux extrémité libres de cellesci. 10- Lien de sécurité suivant la revendication 6, caractérisé en ce que lesdites languettes (54, 56) sont réunies auxdites branches (50,52) aux extrémités libres de celles-ci, en réalisant une rainure entre lesdites branches (50, 52) et lesdites languettes (54, 56). 11- Lien de sécurité suivant la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits premier et second moyens de verrouillage (42,44) comprennent un premier et un second épaulements (42, 44), et en ce que ladite relation de verrouillage double est formée tout d'abord par les dites languettes (54, 56) du chapeau (14) de verrouillage coopérant avec ledit second épaulement (44) et en second lieu par ledit organe de retenue (22, 24) de la douille (10) en prise avec ledit premier épaulement (42).