Brevet FR2598367A1 — publié le 19871113

La présente invention a pour objet un dispositif de sécurité adapté, en usage normal, relier de manière permanente une sangle à un point d'ancrage tout en permettant, si besoin est, la libération de ladite sangle. Un tel dispositif de sécurité est particulièrement utile lorsqu'il est appliqué au montage d'une ceinture de sécurité pour véhicules automobiles, comme on le verra plus loin, et les ceintures de sécurité ainsi équipées font partie (, l'invention. Plus précisément, 1 dispositif de sécurité selon l'invention comporte, d'une part, une plaque présentant une fenêtre sensiblement rectangulaire dont la longueur est au moins égale à la largeur de la sangle, ladite plaque étant dite "boucle auxiliaire", et, d'autre part, une agrafe de sûreté constituée d'une tige dont le corps présente une cavité en trou de serrure, et à laquelle est réunie, par une de ses extrémités, un bras élastiquement déformable dont l'autre extrémité se termine par une protubérance adaptée à pénétrer dans ladite cavité et à venir s'y blonuor en formant ainsi un anneau dit "anneau de sécurité, la fenêtre de ladite boucle auxiliaire étant adaptée à être traversée une première fois par la sangle, laquelle pénètre ensuite dans l'anneau de sécurité, et contourne le corps de la tige pour traverser une deuxième fois ladite fenêtre, la sangle se trouvant ainsi emprisonnée dans l'agrafe de sûreté mais pouvant toutefois être libérée, si nécessaire, en extrayant la protubérance de la cavité de la tige. La boucle auxiliaire peut être réunie à un organe d'ancrage par une autre sangle dite sangle auxiliaire qui traverse gaiement sa entre, ou faire partie d'un tel organe d'ancrage. De préférence, l'agrafe de sûreté est réalisée en matière plastique, sa tige et son bras étant moulés d'une seule pièce. Comme on l'a vu plus haut, le dispositif de sécurité selon l'invention convient tout particulièrement bien à la conception de ceintures de sécurité du type dit "statique". pour véhicules automobi]es, quelle que soit la corpulence des utilisateurs. Plus précisément, le dispositif de sécurité selon l'invention est applicable à une ceinture de sécurité ayant au moins trois points d'attache, dont deux permanents supérieur et inférieur et un temporaire, ladite ceinture étant formée d'une sangle qui définit un brin diagonal ou thoracique allant du point d'attache permanent supérieur au point d'attache temporaire, un brin transversal ou abdominal allant du point d'attache permanent inférieur au point d'attache temporaire, et éventuellement un brin vertical ou dorsal reliant les points d'attache permanents supérieur et inférieur, Je point d'attache temporaire étant réalisé par un dispositif de verrouillage à déverrouillage instantané, tel qu'un boîtier classique à bouton poussoir de déverrouillage. On connaît déjà des ceintures de ce type ; toutefois on a remarqué que le dispositif de verrouillage peut se bloquer en position verrouillée, ce qui est très dangereux en cas d'accident. La présente invention a pour but de remédier à cet inconvénient et à d'autres encore, ainsi qu'il ressortira de la description qui va suivre. Ce but est atteint en ce sens que la réunion du brin abdominal au point d'attache permanent inférieur est réalisée par l'intermédiaire du dispositif de sécurité selon l'invention Ainsi, si le dispositif de verrouillage se bloque en position verrouillée, il est toujours possible de libérer le brin abdominal en désengageant la protubérance a la cavité de la tige de l'agrafe de sûreté et d'ouvrir l'anneau de sécurité, ce qui permet d'extraire la sangle qui y était emprisonnée. Dans une forme d'exécution préférée de l'invention la réunion du- brin thoracique au point d'attache permanent supérieur est également réalisée par l'intermédiaire d'un dispositif de sécurité selon l'invention. Avantageusement, pour la réunion des brins abdominal et thoracique, respectivement aux points d'attache permanents inférieur et supérieur, la boucle auxiliaire fait partie intégrante du point d'attache. Pour que la ceinture de sécurité convienne à tout utilisateur, quelle que soit sa taille, elle comporte une boucle épaulière qui réunit le brin thoracique et le brin dorsal à une hauteur réglable par rapport au siège. Grâce à cette disposition, on évite que le brin thoracique vienne appuyer de façon désagréable ou même dangereuse contre le cou des personnes de petite taille, notamment des enfants. Cette bouche épaul i ère est avantageusement constituée par le dispositif de sécurité scion l'invention monté de tell sorte que le brin thoracique pénètre une première fois dans sa fenêtre avant de rejoindre le point d'attache permanent supérieur et devenir le brin dorsal, après quoi le brin pénètre une deuxième fois dans la fenêtre, puis dans l'anneau de sécurité, puis une troisième fois dans la fenêtre après avoir contourné la tige de 1 'agrafe de sureté. Pour adapter la ceinture de sécurité à des usagers de toutes corpulences, celle-ci comporte d'une manière connue en soi une réserve de sangle. Selon l'invention, cette réserve de sangle est constituée par une prolongation du brin abdominal qui est repliée et coulisse le long d'au moins une partie dudit brin abdomina], ladite prolongation traversant une boucle de renvoi et se terminant par une extrémité libre, le brin thoracique proprement dit et la prolongation formant réserve étant insérés dans un même premier passant coulissant et l'extrémité libre de la réserve étant contrainte de suivre le mouvement du passant au moins dans la direction de reconstitution de la resserve. A cette fin, l'extrémité libre peut être retournée ou enroulée sur elle-même pour former un bourrelet contre lequel vient buter le passant lorsqu'il coulisse dans la direction de reconstitution de la réserve, ou encore cette extrémité libre peut être solidarisée dudit passant, auquel cas elle suit le déplacement de ce dernier quelle qu'en soit la direction. La boucle de renvoi et le premier passant ont, en outre, l'avantage d'éviter le vrillage du brin abdominal. Le vrillage de ce dernier et du brin thoracique est par ailleurs empêché par un second passant coulissant dans lequel ils sont l'un et l'autre enfilés, et qui a en outre l'avantage de permettre le rangement de la ceinture lorsqu'elle n'est pas portée. En effet, en cours d'usage, le second passant sera situé au voisinage de la jonction entre le brin thoracique et le brin abdominal, la ceinture se trouvant alors "déployée".Entre les périodes de port, il suffira de faire coulisser le second passant vers la boucle épaulière pour regrouper les brins thoracique et abdominal sur toute Icur longueur, Jes brins ainsi regrotipés pendant proprement entre les points d'attache supérieur et inférieur le long de la carrosserie. Il peut naturellement être prévu un dispositif d'immobilisation de la boucle de verrouillage dans cette position de repos, par exemple un dispositif magnétique. En variante, la boucle de verrouillage peut être relevée et accrochée dans une attache prévue à cet effet sur la partie supérieure de la ceinture. Lorsque l'on désire que le point d'attache supérieur de la ceinture ne soit pas côté carrosserie, et en particulier lorsqu'il s'agit d'équiper les sièges arrière d'un véhicule, il est avantageux selon l'invention de tendre entre les points d'attache supérieurs prévus sur la carrosserie une sangle transversale de suspension se refermant sur elle-même et dont dépendent des brins de sangle auxiliaires sur lesquels sont montées au moins deux ceintures de sécurité par l'intermédiaire de dispositifs de sécurité selon l'invention. On peut ainsi monter deux ceintures de sécurité ou même trois sur la sangle transversale pour équiper la banquette carrière d'un véhicule. Avec l'équipement selon l'invention, il est possible de réaliser un siège pour bébé constitué d'un gilet matelassé couvrant le dos et le bas des reins du bébé et qui est réuni en deux points à la sangle transversale de suspension et en deux autres points à des organes d'ancrage prévus entre le dossier et l'assise de la banquette. L'enfant, placé dans ce gilet faisant fonction de poche de kangourou, sera installé entre les jambes d'un passager adulte, de préférence installé au centre de la banquette et retenu lui-même par une ceinture de sécurité selon l'invention. L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description détaillée ci-après faite en référence aux dessins annexés dans lesquels - les figures 1 et 2 représentent deux types de boucles auxiliaires susceptibles d'appartenir au dispositif de sécurité selon l'invention - la figure 3 est une vue en bout de l'agrafe de sûreté appartenant au dispositif de sécurité - la figure 4 est une vue de profil de cette même agrafe de sûreté - la figure 5 montre un exemple de montage du dispositif de sécurité selon l'invention - la figure 6 est une vue frontale d'un siège de véhicule automobile pour place unique qui est pourvu d'une ceinture équipée de dispositifs de sécurité selon l'invention - la figure 7 est un schéma explicitant le parcours des différents brins composant la ceinture de la figure 6 - la figure 8 est une vue de détail montrant une boucle de retenue permettant de suspendre la boucle de verrouillage de la ceinture de sécurité selon l'invention - la figure 9 est une vue frontale de deux sièges qui sont équipées chacun d'une ceinture selon l'invention, montées sur une sangle transversale de suspension, l'espace existant entre les deux sieges étant utilisé pour y disposer un moyen de rangement et de support également monté sur la sangle transversale de suspension, et - la figure 10 est une vue frontale d'un siège à trois places, notamment du siège arrière d'un véhicule automobile, dont les places latérales sont équipées chacune d'une ceinture réalisée conformément à un premier mode d'exécution selon l'invention, tandis que la place centrale est équipée d'une ceinture réalisée selon une variante avantageuse de ce mode d'exécution. Si l'on se réfère aux figures I à 4, on voit que l'agrafe de sûreté comprend une plaque la (figure 1) ou lb (figure 2) présentant une fenêtre 2 sensiblement rectangulaire. La longueur de la fenêtre 2 est au moins égale à la largeur de la sangle que l'on désire y faire passer. Le dispositif de sécurité comprend, en outre, une agrafe de sûreté (figures 3 et 4) constituée d'une tige 3 au moins partiellement creuse, muni d'un bras 4 se terminant par une protubérance 5. La tige 3 et le bras 4 sont en matière plastique et moulés d'une seule pièce. Le bras 4 présente une souplesse suffisante pour pouvoir être déformé élastiquement. La tige 3 offre une cavité en forme de trou de serrure 6 et, en déformant le bras 4, il est possible d'introduire la protubérance dans ce trou de serrure. Lorsque l'on relâche le bras 4, celui-ci se détend et la protubérance 5 se trouve emprisonnée dans la cavité 6. L'utilisation du dispositif de sécurité selon l'invention ressort de la figure 5 qui utilise une boucle auxiliaire lb et une agrafe de sûreté dont le bras 4 est en prise avec la cavité 6. Un premier brin 7a de sangle est introduit dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire lb puis entre la tige 3 et le bras 4 de l'agrafe de sûreté, après quoi le brin 7a contourne la tige 3 et est de nouveau introduit dans la fenêtre 2 pour ressortir selon 7b. Un second brin 8a est introduit dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire lb et il en ressort selon 8b. La sangle Sa, Sb, qui est une sangle auxiliaire, peut être solidarisée de tout moyen d'ancrage convenable et c'est la sangle 7a, 7b qu'il convierlb de pouvoir libérer tr cas de nécessité. On comprend que le bras 4 et la tige 3 de l'agrafe de sûreté définissent, entre eux, quand la protubérance j est engagée dans la cavité 6, un anneau de sécurité dans lequel est enfilé la sangle 7a, 7b. Si on désire libérer la sangle 7a, 7b, il suffit de déformer élastiquement le bras 4 pour désengager la protubérance 5 de la cavité 6, ce qui permet d'enlever la tige 3 d'entre les brins 7a et 7b. Le dispositif de sécurité selon l'invention est en particulier applicable à la réalisation de ceintures de sécurité comme on va le voir ci-après. Si l'on se réfère aux figures 6 et 7, on voit une ceinture de sécurité à trois points d'attache, à savoir un point d'attache permanent supérieur APS, un point d'attache permanent inférieur API et un point d'attache temporaire AT. Comme on le voit, les points d'attache APS et API sont réalisés, chacun, à l'aide d'une agrafe de sûreté 3,4 conforme aux figures 3 et 4, et d'une boucle auxiliaire la conforme à la figure 1. Dans ce cas, à la différence du montage de la figure 5, il n'y a pas de sangle auxiliaire 8a,b puisque laboucle auxiliaire la, substituée à la boucle auxiliaire lb, constitue elle-meme un organe d'ancrage, ladite boucle auxiliaire la étant pourvue à cet effet d'un passage 9 (figure 1) pour la mise en place d'un moyen de fixation à la carosserie du véhicule. La ceinture de sécurité est constituée d'une sangle qui définit une réserve 10, une partie de brin abdominal lla, un brin thoracique 12, un brin dorsal 13 et une partie de brin abdominal llb. Plus précisément, le brin formant la réserve 10 traverse un passant coulissant 14, une boucle de renvoi 15, après quoi ce brin devient le brin abdominal lla qui traverse de nouveau le passant 14 pour aller en direction de l'attache temporaire AT formée d'une boucle de verrouillage classique.L'extrémité libre 16 du brin formant la réserve 10 est retournée ou enroulée sur elle-même de façon à être trop épaisse pour s'échapper du passant 14. il s'ensuit que lorsque l'on déplace le passant 14 dans la direction de la flèche F1, la réserve 10 est contrainte de se reconstituer aux dépens du reste de la ceinture. Avant d'atteindre l'attache AT, le brin abdominal lIa est inséré dans un passant coulissant 17. Au niveau de l'attache AT, le brin abdominal 1la devient le brin thoracique 12 dont on voit qu'il passe dans le même passant coulissant 17 avant d'être enfilé dans la fenêtre 2 d'une boucle auxiliaire lb appartenant à une boucle épaulière BE, puis dans la fenêtre 2 d'une boucle auxiliaire la appartenant à l'attache APS.Le brin 12 passe ensuite autour de la tige 3 de l'agrafe de sûreté, dans l'anneau de sécurité défini entre cette tige et le bras 4, puis de nouveau dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire la. A ce niveau, le brin thoracique 12 devient le brin dorsal 13. Ce brin 13 traverse la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire lb appartenant à la boucle épaulière BE, puis passe dans l'anneau de sécurité défini entre la tige 3 de l'agrafe de sûreté et son bras 4, après quoi le brin 13 passe de nouveau dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire lb pour se diriger vers l'attache API. Le brin 13 pénètre alors dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire la appartenant à l'attache API, dans l'anneau de sécurité défini entre la tige 3 de l'agrafe de sûreté et son bras 4, puis de nouveau dans la fenêtre 2 de la boucle auxiliaire la. A ce niveau, le brin dorsal 13 devient une partie 11b du brin abdominal.Ce brin abdominal llb traverse la boucle de renvoi 15 et est replié et cousu sur lui-même en 18. On comprend que si la boucle dc verrouillage formant l'attache AT se -bloque dans son boîtier récepteur 19, il est possible à l'usager de se libérer en dégageant le bras 4 de l'agrafe de sûreté de l'attache API et même également le bras 4 de l'agrafe de sûreté de l'attache APS. La boucle épaulière BE qui incorpore un dispositif de sécurité selon l'invention permet de régler la hauteur à laquelle le brin thoracique 12 commence à quitter la direction sensiblement verticale qu'il occupe entre les points APS et BE pour occuper sa position en diagonale. Cette boucle épaulière permet donc d'adapter la configuration de la ceinture à la taille de l'occupant du véhicule et, en particulier, de permettre l'utilisation de la ceinture sur des personnes de petite taille ou même des enfants. Grâce à la boucle de renvoi 15, au passant 14 et au passant 17, la ceinture de sécurité selon l'invention n'a pas tendance à vriller. Le passant 17 offre en outre l'avantage de ramener les brins lia et 12 1'un contre l'autre lorsqu'on le fait coulisser en direction de la boucle épaulière BE, ce qui permet leur regroupement hors des périodes de port. La boucle de verrouillage constituant l'attache AT peut pendre librement le long de la carrosserie ou être immobilisée soit par venue en contact avec un dispositif magnétique prévu à cet effet soit par engagement dans l'encoche 19 prévue dans la boucle de retenue 20 non représentée à la figure 7, mais visible à la figure 6 et en détail à la figure 8. Si l'on se réfère à la figure 9, on voit que les points d'attache permanents supérieurs APS1 et APS2 supportent une sangle transversale de suspension 21 qui se referme sur elle-même par une boucle, non visible à la figure 10 mais visible à la figure 11, permettant le montage de deux ceintures de sécurité selon l'invention dont les points d'attache supérieurs incorporent le dispositif de sécurité selon l'invention. La sangle transversale de suspension peut permettre la mise en place d'une poche 22 tous usages, sur laquelle les boucles de verrouillage AT peuvent être accrochées lorsque les ceintures ne sont pas utilisées. La figure 10 montre ]'adaptatioll des ceintures selon l'invention au cas d'une banquette trois places. Là encore. on utilise une sangle transversale de suspension 21 qui se referme sur elle-même par une boucle 23 et à laquelle sont cousues ou fixées d'une autre manière des sangles auxiliai- res 24. On retrouve le brin thoracique 12, le brin abdominal 11, avec sa réserve 10, et le brin dorsal 13. A la place centrale, il est prévu ùn brin thoracique supplémentaire 25 dont l'extrémité inférieure est solidaire d'une boucle de verrouillage coopérant avec un boîtier à bouton poussoir de déverrouillage. Donc, pour la place centrale on dispose de deux boîtiers dont chacun est relié à une boucle d'ancrage par l'intérmédiaire d'un morceau de sangle cousue. La présente invention n'est pas limitée aux formes d'exécution et applications décrites et réprésentées. En particulier, $grace au montage par l'intermédiaire des dispositifs selon l'invention, la ceinture peut facilement être enlevée du véhicule pour nettoyage oi cchange, On comprendra que la ceinture selon l'invention peut avantageusement nemplacep le sceintures à enrouleur, REVENDICATIONS l - Dispositif de sécurité adapté, cn usage normal, à relier de manière permanente une sangle (7a,b) à un point d'ancrage, tout en permettant. si besoin est, la libération de ladite sangle, caractérisé en ce qu'il comporte, d'une part, une plaque (la, 1b) présentant une fenêtre (2) sensiblement rectangulaire dont la longueur est au moins égale à la largeir de la sangle (7a,b), ladite plaque étant dite "boucle auxiliaire", et, d'autre part, une agrafe de sûreté constituée d'une tige (3) dont le copps présente une cavité en forme de trou de sennure (6), et à laquelle est réunisse, par une des ses extrêmités, un bras élastiquement déformable (4), dont l'autre extrémité se termine par une protubérance (5) adaptée , à pénétrer dans ladite cavité (6) et à venir s'y bloquer en formant ainsi in anneau, dit "anneau de sécurité", la fenêtre (2) de ladite boucle auxiliaire étant adaptée à être traversée une première fois par la sangle (7a,b), laquelle pénètre ensuite 2 - Dispositf de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que i 'agrafe de sûreté est rêalisée en matière plastique, sa tige (3) et son bras (4) étant moulés d'une soule pièce, 3 - Ceineure de sécuité ayant au moins trois points d'attache, dont deux permanents supêtieur (APS) et inférieur (API) et un temporaire (AT). ladite ceintrue étant formée d'une sangle qui définit un bein diajional ou thoracique (12) allant du point d 'attache permanent supérieur (APS) au point d'attache temporaire (AT), un brin transversal oti abdominal (lla,b) allant du point d'attache permanent inférieur (API) au point d'attache temporaire (AT), et éventuellement un brin vertical ou dorsal (13) reliant le spionts d'attache permanents supérieur (APS) et inférieur (API), le point d'attache temporaire (AT) étant réalisé sous la forme d'un dispositif de verouillage à déverrouillage instantané, caractérisée en ce que la réunion du brin abdominal (ila,b) au point d'attache permanent inférieur (API) est réalisé par l'intermédiaire du dispositif selon la revendication l ou 4 - Ceinture de sécurité selon la revendication 3, caractérisée en ce que la réunion du brin thoracique (12) au point d'attache permanent supérieur (APS) est réalisée par l'intermédiaire du dispositif selon la revendication 1 oii 2. 5 - Ceinture dc sécurité stolon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce qu'el le comporte une boucle épaulire (BE) qui réunit le brin choracique (12) et le brin dorsal (13) à une hauteur réglable par rapport au siège. 6 Ceinture selon la revendication 5, caractérisée en ce que la boucle épaulière est constituée du dispositif selon la revendication 1 ou 2, monté de telle sorte que le brin thoracique (12) pénètre une première fois dans sa fenêtre (2) avant de rejoindce le point d'attache permanent supérieur APS et devenir le brin dorsal (13), après quoi ce brin dorsal (ì3) pénètre une deuxième fois dans la fenêtre (2), puis dans 0 'anneau de sécurité (3,4), puis une troisième fois dans la fenêtre (2) après avoir contourné le tige (3) de l'agrafe de sûreté 7 - Ceinture de sécurité selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, comportant, d'une manière connue en soi, une réserve de sangle, caractérisée en cette néserve sangle (10) est constituée par une prolongation du brin abdominal (11) qui est repliée et coulisse le long d'une partie au moins dudit brin abdominal, ladite ptolongation travcrsant une boucle de renvoi (15) et se terminant par une extrémité libre (16), le brin abdominal (i la) et la prolongation formant réserve (10) étant insérés dans un même premeier $passant coulissant (14) et l'extrémité libre (16) de la réserve étant contrainte de suivre le mouvement du passant au moins dans la direction de reconstitution de la réserve. 8 - Ceinture de sécurité selon l'une quelconque des revendications 3 à 7 , caractérisé en ce que le brin abdominal (11a) et le brin thoracique (12! sont insérés, l'un et 1 'autre, dans un meme second passant coulissant (17). 9 - Procédé de montage d'ou moins deux ceintures de sécurité, en particulier équipant les sièges ou la banquette arrière d'un véhicul Consiste à tondre entre les points d attache supérieurs (APS1, APS2) une sangle transversale de snspension (21) se refermant sur elle-même et dont dépendent des brins de sangle auxiliaires (24) sue lesquels sont montées les ceintures par l'intermédiaire du dispositif selon la revendication 1 ou 2. 10 - Ensemble de deux ou trois ceintures de sécurité montées par le procédé selon la revendication 9.