Brevet FR2591196A1 — publié le 19870612

Mémoire descriptif joint à l'appui d'une demande de bravet ayant pour objet : "Capsules de Sécurité et de Garantie ainsi que l'outil pour leur Mise en place sur les récipients titre "SAGACAPS" déposee par Monsieur Monamed Alam@ l@rissi de@@urant à Casablanca, 8 Boulevard Zerktouni - 3ème Etage". La présente invention a pour objet des capaules (en deux types) de sécurité et de garantie d'inviolabilité ainsi qu'un outil de Mise en place de ces capsules sur des récipients equipes de raccords taraudes ou filetés et contenant des liquides et/ou des gaz ou des produits pulvérulents L le résultat de l'invention consiste en des moyens pour la protection du consommateur, au moment de l'achat de produits contenu@ dans des récipients, de manière qu'à la seule vue des moyens de fermeturc, il ait l'assurance que le récipient n'a pas pu être ouvert et contiont bien la quantité annoncée. Ces capsuler se distinguent de celles existant dur le marché par le système de vissage et de dévissage. A titre d'exemple ces capsules peuvent etre utilisées avec les garanties réglementaires de résistance et de pression pour tout type de récipient contenant des gaz liquéfiés et ce pour des considérations de zécurité et de garantie de deur contenu. Ce type de capsules peut être réalisé en matière plastique moulée ou en toute autre matière adéquate. ta description de cette invention, qui englobe deux types de cap- sule et 'n outil de leur Mise en place, est donnée ci-dessous A - Capsules du type I dénommées s "SAGACAES. I" 1 - Description selon ces - Les figures 1 et 2, de la planche ci-3ointe, donnent respectivement des vues : . en coupe diamétrale de la capsule du dessus de la capsule suivant la figure 1. - ta capsule selon l'invention, se visse dans un trou taraudé (b1) équipant un récipient. - Les filets (al) de la capsule se vissent dans le trou tarauds (b1). - Pour rare tuurner la capsule, les tenons fixes à la partie inférieure de l'outil prennent appui sur les tétons biseautées (a2) et exercent un couple sur les surfaces verticales et planes (a21). - Sn tournant, la capsula pénétre dans le raccord tarauds jusqu'à ce que la surface plane et débordante du bouchon se nette en contact avec la partie plane du raccord fileté. - Le serrage se poursuivra jusqu'au blocage de la capsule. - Il sera impossible de dévisser la capsule sans laisser de traces si . on essaie de la dévisser avec prise par les bords trop minces, . en prenant appui sur la partie biseautée a2. - Pour le dévissage de la capsule on utilise un tourne-vis ou tout autre outil ressemblant qui sera introduit dans la cuvette (a4.) brisera d'abord les ailettes (a6) afin de prendre appui sur @es sur faces planes et verticales (a5) de la rainure. - Le tourne-vis exercera un couple pour débloquer la partie filetée et entrainera en rotation dans le - sens inverse d'une aiguille d'une mon- tre la capsule permettant ainsi son dévissage. 2 - Description complémentaire et généralités : - Cette capsule comporte un bouchon fileté permettant sa mise en place sur un raccord taraudé équipant les récipients et une partie débordante coaxiale au bouchon fileté. - Sur le bord périphérique sont disposés deux tétons de forme biseautée et placés de façon à être diamètralement opposés. - L'étanchéité est obtenue lorsque la partie plane et débordante formant une zône annuleire vient, lors du serrage de la capsule, en appui sur la partie plane du raccord taraudé. - Cette étahchéité est également obtenue par les filetages mâle/femelle et psr l'appui du bas de la capsule, sur le joint du clapet quand le récipient à capsuler en est équipé. - Le bouchon central comporte, en sa partie supérieure, une cuvette dans laquelle a été aménagée une rainure sur le diamètre, laquelle rainure est hérissée de cannelures. - Pnur la Bise en place de la capsule, on utilise un outil dont la des cription est donnée au chapitre "C" ci-après. - Pour le dévissage de la Capsule, on utilise un tourne-vis ou tout autre outil similaire qui, introduit dans la cuvette, brise les ailettes dis posées sur les parois de la rainure qui servent appui à l'outil pour frire tourner la capsule dans le sens inverse à celui de la fermeture. -Il est à noter que ce dévissage ne peut être obtenu qu'après suppression des obstacles interdisant l'accès à la rainure, ce qui assure la garantie du contenu au consommateur. B - Capsules du type II dénommées : "SAGACAPS, II" 1 - Description selon schéma : - Les figures 5 et 6, de la planche ei-jointe, donnent respectivement des Vues . en coupe diamètrale de la capsule de gauche de la capsule suivant figure 5. La capsule selon l'invention, se visse sur un raccord filets équipant un récipient. Les filets (a1) de la capsule se vissent sur les filets du raccord fileté (b1). - Pour faire tourner la capsule, les tenons fixes à la partie inférieure de l'outil prennent appui sur les tétons (a21) et exercent un couple sur les surfaces verticales et planes. - En tournant, la capsule se visse autour du raccord filets jusqu ce que le bossage (a5) de la capsule se met en contact avec le joint (b2), d'où étanchéité. - Le serrage de poursuivra jusqu'au blocage de la capsule. Celle-ci ne peut être dévissée du raccord qu'après avoir détaché la collerette (a3) du noyau par rupture de matière (a31) lorsque l'on exerce un couple sur la collerette (a3) qui dépasse la résistance au cisaillement des ponts (a31). - Le couple nécessaire pour détruire les ponts est inférieur au couple engagé on fin de serrage de la capsule de telle sorte que l'on puisse séparer la collerette (a3) du noyau sans dévisser la capsule. 2 - Description complémentaire et généralités : - Cette capsule comporte un cylindre taraudé permettant sa mise en place sur des raccords ou robinets filetés équipant les récipients et une cuvette. Cette cuvette est aménagée sur la tête de la capsule. - Dans le fond de cette cuvette sont disposés, sur les bords périphériques, deux tétons de forme biseautés et placés de façon à être diamètralement opposés. - La capsule est enveloppée d'une co@lerette qui protège les cannelures disposées sur la face extérieure du cylindre taraudé, ladite collerette étant reliée au noyau taraudé par des ponts de matière. - Pour la Bise en place de la capsule, on utilise un outil dont la des- cription est donnée au chapitre "C" ci-après. - L'étanchéité est obtenue quand le bossage aménagé au fond du cylindre tarauds net en contact avec le joint disposé à la sortie au raccord ou robinet. - Le dévissage de la capsule ne peut ttre obtenu qu'après suppression de la collerette par rupture des ponts de matière, ce qui permet une bonne prise du noyau par les cannelures réservées sur sa psroi extsrieure pour exercer un couple et dévisser ainsi la capsule. - Il est à noter qu'il est impossible de dévisser la capsule ans baliser Il est à noter qu'il est impossible de dévisser la capsule dans lai Datiare qui relient la collerette au noyau de la capsule. C - Outil de mise en place des capsules dénommé : "SAGACAPS. O" Pour la mise en place de l'une ou l'autre des capsules décrites cidessus, on utilisera un outil dont la conception est donnée dens les figures 3 et 4 de la planche ci-jointe. Cet outil comporte, en sa partie inférieure, des tenons destinés à venir en contact avec les deux tétons disposés diamètralement opposés : a) sur la partie annulaire de la capsule pour le ler type dit "SAGACAPS. I" b) dans la cuvette aménagée sur la tâte de la capsule pour le 2ème type dit "SAGACAPS. II". De telle sorte t exercer un couple qui entrainera an rotation la capsule et par conséquent t a) son introduction dans le raccord taraudé jusqu'a blocage qui se produira au moment ot la partie plane et dfibordunte. eoa- @iale au bouchon fileté, viendra en appui sur la partie plane du raccord et ce pour le type I dit "SAGACAPS. 3. b) son vissage sur le raccord ou robinet fileté jusqu'à blocage qui se produira quand le bossage de la capsule se mettra en contact avec le joint placé à la sortie du raccord ou robinet et ce pour le type II dit "SAGACAPS. II". R E V E N D I C A T I O N S 1 - Capsules ou bouchons (s) des figures 1 et 2 de sécurité et de garantie du contenu au consommateur, conçue pour être vissée et fixée sur clapet ou raccord taraudé (b) dont sont équipés les récipients contenant du gaz ou du liquide ou tout autre produit, ayant les caractéristi- ques d'un boulon classique pour ion noyau central filets (ai) permettant son vissage dans le récipient è capsuler (b), laquelle capsule dispose pour ce vissage de 2 tétons (a21), ayant la forme d'un arc à 2 angles, solidaires de la partie débordante biseaute (a2) ne permettant aucune prise pour le dévissage de la capsule (a), lequel dvissage ne peut être réalisé qu'après avoir brisé les ailettes (a6) situées dans la cuvette centrale (a4) de protection tendant les diverses opérations) et abritant la cannelure (a5), ce qui, par simple coup d'oeil, permet au consommateur de s'assurer que le récipient n'a pas été ouvert, l'étanchéité étant obtenue lorsque l'extrémité du filetage de la capsule (a) viens s'appuyer sur la partie (b2) du clapet ou raccord et lorsque la partie supérieure biseautée et débordante (a3) prend appui sur la portée du clapet ou raccord. 2 - Capsule ou bouchon selon la revendication I dont le système de dvissage consiste à adopter un ou deux taons (a21) ou plus ayant la forme d'un arc biseauté à deux angles en hauteur ou en profondeur. 3 - Capsule ou boubhon selon lune quelconque des revendications 1 et 2 caractérisée dans sa partie centrale par une cuvette cylindrique (a4) ou conique qui permet son visage ou son dkvillsage en utilisant un outil iale de forme cylindrique (figures 3 et 4) ou tronconique. 4 - Capsule ou bouchon selon lune quelconque des revendications 1 à 3 avec cannelure de dévissage (a5) quelque soit les dispositions des ailettes (a6) de garantie. 5 - Capsule ou bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 avec cannelures de dévissage (a5), carré ou ayant toutes autres formes, couverte par un léger film, de plastic ou de tout autre produit, a la place des ailettes (a6). 6 - Capsule ou écrou, plein dans sa partie supérieure, en une seule pièce (a) de la figure 5 filetée à l'intérieur et selon l'une quelconque des revendications 2 à 5 pouvant être vissée sur raccord ou robinet ou récipient ou clapet ayant un filetage externe et enveloppée d'une colerette reliee au noyau taraudé (bl) de la figure 5 par des ponts de matiere (aS) de la figure 5, ou par un film fin de matière, qu'il faut briser pour avoir accès aux cannelures (a4) ou pans figure 5 à saisir pour le dévie- sage. 7 - Capsule ou bouchon ou écrou, selon l'une quelconque des revendications 1 et 6, ayant à son extrémité comme appui pour le vis- sage un ou plusieurs tétons sous toutes formes (U, V, S, arcs, cercle, palettes d'hélices, ...), en partie ou en totalité, pleins ou creux, en surface ou en profondeur, et quelque soit la forme, la position, la longueur et l'écart des lignes de ces tétons fixes faisant partie intégrante des capsules ou bouchons ou ecrous, réalisés en une seule pièce, lesquels tétons servent d'appui à l'outil adéquat permettant leur vissage sur les récipients à capsuler. 8 - Outil (figures 3 et 4) pour la mise en place des capsules (objet des revendications 1 et 6) sur un récipient selon l'une quelconque des revendications 1 ê 7 comportant, dans sa partie inférieure, des tenons (cl) destinés à venir en contact avec les tétons (a21) des figures 2 et 6 biseautés et ayant la forme d'un arc à deux angles et épousant dans sa partie interne les formes. supérieures et externes des capsules sur ou dans les raccords ou clapets ou robinets (b) des figures 1 et 5 des rci- pients à capsuler. 9 - Anse, servant à soulever et à déplacer le récipient, composée d'un anneau et d'un élément de toutes formes et dont l'un d'eux a pour diamètre celui des capsules, ce qui permet son introduction dans la partie centrale filetée, sa fixation étant obtenue au moment du blocage de la cap- sule sur le récipient, anse dont la résistance est égale ou supérieure à une fois et demi le poids récipient plein. 10 - Capsule, écrou ou bouchon, en une seule pièce, selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, avec ou sans tétons (a21 des figures. i et 2), avec ou sans cuvette, avec ou sans rainures (a4 des figures i et 2) ayant dans sa partie débordante (a2) une (ou plusieurs) languette(s) comme indiqué dans la figure 7 (d) quelque soit sa (ou leur) position ou sa (ou leur) forme qui, logée(s) @ la fin du vissage dans la rainure (e de la figure 8), permet l'inviolabilité du récipient qui en est doté puisque le dévissage entraine le cisaillement de cette (ou ces) languette(s) (d figure 7).