Brevet FR2573392A1 — publié le 19860523

S73392 L'invention concerne les bouchages pour reci- pients, et plus particulièrement des bouchages du type indiquant une spoliation. Il existe une large diversité de bouchages pour récipients qui tendent à mettre en évidence que le récipient a été ouvert ou a au moins été placé dans une condition d'ouverture une fois qu'il a été rempli. Le but de ces bouchages est de rendre les consommateurs conscients du fait qu'un bouchage est resté en position fermée une fois le récipient rempli, et qu'il n'a pas été ouvert avant son achat. L'invention a pour objet général un'bouchage inviolable ou à indication de spoliation, qui n'exige pas de récipient particulier et qui peut donc être utilisé avec une large diversité de récipients de configu- ration normalisée. L'invention a pour autre objet un bouchage inviolable portant un message en clair indiquant que le bouchage n'a pas été spolié ou ouvert. L'invention a également pour objet un bouchage inviolable de constitution simple, en deux pièces, permettant une fabrication et un assemblage aisés. L'invention a pour autre objet un bouchage qui peut être utilisé avec ou sans témoin d'indication de spoliation, lequel témoin est aisément posé avant l'assem- blage du bouchage, sans modification des pièces de ce dernier. Les objets de l'invention sont réalisés par un bouchage inviolable ou à indication de spoliation comportant une capsule destinée à être vissée sur le goulot fileté d'un récipient et un disque rapporté qui s'enclenche étroi- tement avec le goulot du récipient et qui est également capable, de préférence, d'assurer l'étanchéité du bouchage. La capsule en forme de coupelle est réalisée en matière plastique claire sur laquelle un repère ou un message est apposé sur la face intérieure du dessus de la capsule de façon à être clairement visible à travers cette dernière. Ce message indique que le récipient n'a pas été spolié ou n'a pas été précédemment ouvert. Un frotteur est formé ou fixé sur le dessus du disque rapporté et est placé en contact avec la face intérieure du dessus de la capsule afin qu'un mouvement relatif de la capsule et du disque rapporté élimine ou déforme le message indiquant à l'observateur que le bouchage a été spolié. En variante, le message peut être apposé sur la surface supérieure du disque et le frotteur formé ou fixé sur la face intérieure du dessus de la capsule. Le dessus du disque rapporté est retenu dans une gorge de la capsule à l'aide d'un bourrelet de retenue qui permet un mouvement relatif du disque rapporté par rapport à la capsule. Le disque comporte une saillie génératrice de frottement, avantageusement sous la forme d'une lèvre annulaire d'étanchéité descendant du disque et présentant une surface cylindrique de frottement tournée radialement vers l'extérieur et destinée à s'appli- quer contre une surface complémentaire de la paroi inté- rieure de l'ouverture du goulot du récipient. Le bouchage comporte des moyens coopérants d'entraînement situés sur la capsule et sur l'élément rapporté, sous la forme de trois colonnettes équidistantes d'entraînement situées sur la circonférence intérieure de la capsule et pouvant s'enclencher avec un nombre égal de taquets espacés et faisant saillie radialement vers l'extérieur de la péri- phérie du disque. En fonctionnement, lorsque le récipient a été rempli, le bouchage est vissé sur le récipient dans le sens des aiguilles d'une montre, la capsule et l'élément rapportés se déplacent d'un seul bloc sous l'effet de la coopération des colonnettes et tenons d'entraînement qui sont en prise. Lorsque l'on fait tourner la capsule, la lèvre annulaire d'étanchéité est déplacée axialement jusque dans une position d'emboîtement par apport au col du récipient. Pendant cette opération de fermeture, le repère ou le message reste intact. A la suite d'un mouvement de rotation du bouchage dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre, pour l'ouverture, la capsule se déplace par rapport à 141lément rapporté, car la lèvre d'étanchéité reste embc_.te, et les racleurs se déplacent sur le message, l'enlevant totalement ou partiellement ce qui indique une ouverz.ure initiale ou une spoliation du bouchage. L'invention sera décrite plus en détail en regard du dessin annexé H titre d'exemples nullement limitatifs et sur lequel - la figure est une vue en plan du bouchage selon l'invention, le montrant dans sa position initialement fermée sur le récipient - la figure 2 est une vue en plan analogue à celle de la figure 1, sauf que le message imprimé a été partiellement éliminé, indiquant que le bouchage a été ouvert; - la figure 3 est une élévation en coupe partielle suivant la ligne 3-3 de la figure 1; - la figure 4 est une vue en perspective du bouchage avec arrachement partiel de la capsule; - la figure 5 est une vue partielle en perspec- tive montrant des détails des moyens d'entraînement; et - la figure 6 est une coupe transversale partielle d'une modification du frotteur. Un bouchage inviolable ou à indication de spoliation selon l'invention, indiqué globalement par la référence numérique 10, est destiné à être utilisé avec des récipients 12 comportcant un col 14 présentant une ouverture 16 par laquelle le contenu peut être introduit dans et distribué du récipient0 L'extérieur du col 14 comporte des filets extérieurs 18 conçus pour recevoir des filets complémentaires du bouchage 10. Le bouchage 10 comprend une capsule 20 en forme de coupelle à dessus globalement plat 22 et jupe annulaire descendante 24. La jupe 24 comporte des filets intérieurs 26 complémentaires des filets 18 situés sur l'extérieur du col du récipient 12. Le bouchage 10 comprend également un disque rapporté 28 monté de façon à pouvoir tourner à l'intérieur de la capsule 20. Le disque rapporté 28 comporte un dessus 30 et une lèvre descendante 32 d'étanchéité comportant un rebord annulaire 34 qui présente une surface ou un anneau annulaire extérieur cylindrique 36 de frottement qui s'applique étroitement contre la paroi intérieure 38 de l'ouverture 16 du col 14 du récipient 12. Une surface de came 40 est prévue au-dessous de la surface 36 de frottement afin de guider l'introduction de la lèvre d'étanchéité dans l'ouverture 16 du col 14 du récipient 12. Le disque rapporté 28 est maintenu dans une gorge 42 de la capsule 20 par un bourrelet 44 de retenue qui est emboîté élastiquement en position lorsque le disque rapporté 28 est assemblé sur la capsule 20. Un autre procédé de montage dudisque 28 dans la capsule 20 peut faire appel à une colonnette réalisée d'une seule pièce avec la capsule 20 et faisant saillie dans une ouverture alignée axialement du disque, comme montré et décrit dans le brevet des Etats-Unis d'Amérique No 4 446 979. La capsule est réalisée en une matière plastique claire afin qu'un message ou un repère 45 imprimé sur l'intérieur de la surface supérieure 22 soit clairement visible. Il convient de noter que le terme "clair" ou "transparent" utilisé dans le présent mémoire est destiné à signifier que le message est clairement visible ou discernable à travers la capsule, de sorte que le terme s'applique même à une matière trans- lucide, à cet effet. La capsule 20 et l'élément rapporté 28 peuvent être moulés dans des matières plastiques similaires ou différentes. Par exemple, la capsule peut être réalisée en polypropylène afin d'améliorer la prise par vissage, alors que l'élément apporté peut être réalisé en poly- éthylène à haute densité. De plus, l'élément rapporté peut - "2573392 être coloré et opaque afin de faire ressortir le message imprimé sur la capsule claire. De la même manière, le message 45 peut être imprimé sur le dessus 30 de l'élément rapporté 28 pourvu qu'il soit visible à travers la capsule claire. La capsule 20 et le disque rapporté 28 compor- tent des moyens coopérants 46 d'entraînement qui comprennent une colonnette 48 d'entraînement réalisée d'une seule pièce avec la capsule 20 et descendant du dessus 22 jusque dans la gorge 42. Un taquet 50 d'entraînement s'étend radiale- ment vers l'extérieur du dessus 30 du disque 28 pour pénétrer dans la gorge 42 afin d'établir un contact d'en- traînement avec la colonnette 48. Trois colonnettes 48 et trois taquets 50 équidistants sont avantageusement prévus. Comme montré sur les figures 1 et 5, les colon- nettes 48 d'entraînement sont en contact avec les taquets d'entraînement afin qu'une rotation de la capsule 20 dans le sens des aiguilles d'une montre ait pour effet de déplacer la capsule 20 et l'élément rapporté 28 d'un seul bloc pour amener en prise les filets complémentaires 18 et 26 de façon à déplacer le bouchage 10 dans le sens de la fermeture. Ce mouvement provoque un déplacement axial du bouchage 10 par rapport au récipient 12 de façon que la surface de came 20 pénètre dans l'ouverture 16 du col 14 et la poursuite de la rotation dans le sens des aiguilles d'une montre amène axialement la surface cylindrique 86 de frottement en contact étroit avec la surface intérieure 38 de l'ouverture 16. Ce mouvement axial se transmet de la capsule 20 au disque 28. L'ouverture du bouchage 10 est obtenue par une rotation de la capsule 20 dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre. En partant de la position serrée ou fermée hermétiquement du bouchage 10 sur le récipient 12 comme montré sur les figures 1 et 5, position dans laquelle les colonnettes 48 d'entraînement de la capsule 20 sont en contact avec les taquets 50 de l'élément rapporté 28, cet élément rapporté 28 reste immobile, car sa lèvre descendante 32 d'étanchéité est emboîtée dans l'ouverture 16, et la rotation de la capsule 20 a pour effet d'éloigner les colon- nettes 48 d'entraînement des taquets 50. Au cours de ce mouvement initial de la capsule 20 dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre, la lèvre d'étanchéité commence à s'élever verticalement et à sortir de l'ouverture 16, le mouvement axial étant transmis de la capsule 20 au disque 28 par le bourrelet 44 de retenue. Lorsque la capsule a été tournée sur environ 120degrés, les colonnettes 48 d'entraînement viennent en contact avec les autres cotés des taquets 50, ce qui a pour effet de déplacer la capsule et le disque rapporté d'un seul bloc jusqu'à ce que le bouchage soit ouvert et puisse être retiré du récipient 12. Des moyens frotteurs 52 sont appliqués sur la face supérieure du dessus 30 du disque rapporté 28, lesquels moyens se présentent avantageusement sous la forme de quatre nervures équidistantes 54, s'étendant radialement et réalisées d'une seule pièce avec le dessus 30. Lorsque le disque rap- porté 28 est monté sur la capsule 20 à l'aide du bourrelet 44, les frotteurs ou nervures 54 sont maintenus en contact avec le dessus 22. Un message en clair ou autre repère 45 est imprimé ou autrement appliqué sur la face intérieure du dessus 22 de la capsule 20. Le message vu à travers la capsule claire indique à l'observateur que le bouchage est dans son état initial d'emballage et d'obturation étanche. Le repère 45 peut être un ou plusieurs mots, une abréviation ou un symbole. Dans la forme de réalisation illustrée sur les figures 1, 2 et 4, les lettre "OK" sont utilisées. Un autre mot de message pourrait être "GARANTIE". Le repère 45 est imprimé ou autrement apposé sur le dessus 20 en une matière et d'une manière lui permettant d'être éliminé par l'action de frottement des moyens frotteurs 52. Comme indiqué précédemment, lorsque le récipient rempli 12 est initiale- ment fermé et obturé hermétiquement à l'aide du bouchage 10, le disque rapporté 28 ne se déplace pas par rapport à la capsule 20 et, par conséquent, les frotteurs 52 ne perturbent pas le message 45. Cependant, lors de l'ouverture du bou- chage, la capsule 20 se déplace par rapport au disque rap- porté. En utilisant trois colonnettes d'entraînement équidistantes 48 et trois tenons d'entralnement équidistants , la rotation relative 'rst d'environ 120 degrés. Les quatre frotteurs, espacés régulièrementde 90 degrés, passent en contact de frottement sur la totalité du message 45, éliminant totalement ou partiellement et déformant ce message de sorte que l'observateur est averti que le réci- pient a été spolié ou a &%é initialement ouvert. Lors des opérations ultérieures d'ouverture et de fermeture du bou- chage 10, les pièces fonctionnent de la même manière sans être affectées par la fonction initiale d'indication d'ou- verture ou de spoliation. Si le message est appliqué sur le dessus 30 de l'élément rapporté 28, les frotteurs 54 sont formés sur la face intérieure de la surface supérieure 22 de la capsule 20 afin de produire la même coopération que celle décrite ci-dessus. La figure 6 montre une modification selon laquelle les nervures ou frotteurs 54 sont réalisés d'une seule pièce avec le dessus 30 de l'élément rapporté, de la même manière que précédemment, mais, en outre, des gorges complémentaires 56 sont formées dans le dessus 22 de la capsule 20 afin de recevoir les nervures 54 pour établir une précharge, assurant en plus une action complète de frotte- ment. Si les frotteurs 54 sont formés sur le dessus 22 de la capsule 20, les gorges complémentaires sont réalisées dans le dessus 30 de l'é iment rapporté. Le disque rapporté 28 a été décrit comme comportant une lèvre descendante 32 d'étanchéité comportant un rebord annulaire 34 présentant un anneau ou une surface annulaire extérieure cylindrique 36 de frottement qui s'applique étroitement contre la paroi intérieure 38 de l'ouverture 16 du col 14 du récipient 12 afin de produire la résistance de frottement nécessaire pour permettre à la capsule 20 de tourner par rapport à l'élément rapporté supérieur 28 pour indiquer une spoliation. L'élément rapporté 28 peut comporter d'autres moyens équivalents pour produire le frottement nécessaire, tels que des cliquets ou même un adhésif provisoire qui peuvent être désignés, au sens large, par l'expression surface génératrice de frotte- ment. Il va de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées au bouchage décrit et représenté dans sortir du cadre de l'invention. REUENDICATIONS 1. Bouchage inviolable pour récipient (12) à col fileté (14) présentant une ouverture (16), caractérisé en ce qu'il comporte une capsule (20) en forme de coupelle réalisée en une matière plastique claire et comprenant des filets intérieurs (26) destinés à entrer en prise avec des filets (18) du col du récipient, un disque (28) compor- tant des moyens (34) générateurs de frottement destinés à entrer en contact avec le col, des moyens coopérants d'entraînement comprenant une colonnette (48) d'entraînement située sur la capsule et pouvant s'enclencher avec un taquet (50) situé sur le disque, un repère (45) appliqué sur la première des deux pièces constituée par la face intérieure du dessus (22) de la capsule et le dessus (30) du disque, de façon à être clairement visible à travers la capsule, et des moyens frotteurs (52) s'étendant radialement sur l'autre desdites pièces constituées par la face intérieure du dessus de la capsule et le dessus du disque, en contact avec la première desdites pièces, de manière que, lors d'un mouvement initial de rotation du bouchage dans le sens de la fermeture, la capsule et le disque rapporté se déplacent d'un seul bloc, la colonnette et le tenon d'entraînement étant en prise, et les moyens générateurs de frottement étant en contact avec le col du récipient, le repère restant alors intact, et que, à la suite d'un mouvement de rotation du bouchage dans le sens de l'ouverture, la capsule se déplace par rapport au disque et les moyens de frottement se déplacent sur les repères et les déforment ou les éliminent partiel- lement en passant sur eux, ce qui indique qu'une ouverture initiale du bouchage a eu lieu. 2. Bouchage selon la revendication 1, caracté- rérisé en ce que les moyens générateurs de frottement com- prennent une lèvre annulaire (32) d'étanchéité faisant saillie vers le bas du disque et présentant une surface cylindrique (36) de frottement tournée radialement vers l'extérieur et destinée à entrer en contact avec une surface complémentaire (38) de la paroi intérieure de l'ouverture du col, et, à la suite d'un mouvement initial de rotation du bouchage dans le sens de la fermeture, la lèvre d'étan- chéité étant déplacée coaxialement jusqu'à une position d'emboîtement dans le col du récipient et, à la suite d'un mouvement de rotation du bouchage dans le sens de l'ouver- ture, ladite lèvre annulaire d'étanchéité restant emboîtée. 3. Bouchage selon la revendication 2, caracté- risé en ce que les repères sont appliqués sur la face intérieure du dessus de la capsule et en ce que les moyens de frottement sont formés sur le dessus du disque. 4. Bouchage inviolable poux récipient (12) à col fileté (14) formant une ouverture (16), caractérisé en ce qu'il comporte une capsule (20) en forme de coupelle réalisée en une matière plastique claire et comprenant des filets intérieurs (26) destinés à entrer en prise avec les filets (18) du col du récipient, un disque (28) duquel part vers le bas une lèvre annulaire (32) d'étanchéité présentant une surface cylindrique (36) de frottement tournée radiale- ment vers l'extérieur et destinée à s'appliquer contre une surface complémentaire (38) de la paroi intérieure de l'ouverture du col, des moyens coopérants d'entraînement comprenant une colonnette (48) d'entraînement située sur la capsule et pouvant s'enclencher avec un tenon (50) situé sur le disque, des repères (45) appliqués sur la face intérieure du dessus de la capsule de façon à être claire- ment visibles à travers ladite capsule, et des moyens de frottement (52) s'étendant radialement sur le dessus du disque, en contact avec la face intérieure du dessus de la capsule de façon que, à la suite d'un mouvement initial de rotation du bouchage dans le sens de la fermeture, la capsule et l'élément rapporté se déplacent d'un seul bloc, la colonnette et le tenon coopérant d'entraînement étant -35 en prise, et la lèvre annulaire d'étanchéité soit déplacée il axialement jusqu'à une position d'emboîtement dans le col de récipient, les repères restant intacts, et que, à la suite d'un mouvement de rotation du bouchage dans le sens de l'ouverture, la capsule soit déplacée par rapport à la lèvre annulaire d'étanchéité qui reste emboîtée, et les moyens de frottement se déplacent sur les repères et les déforment ou les éliminent partiellement en passant sur eux, ce qui indique qu'une ouverture initiale du bouchage a eu lieu. 5. Bouchage L1lon la revendication 4, carac- térisé en ce que le disque rapporté est supporté par la capsule dans une gorge (42) formée entre un bourrelet annulaire (44) de retenue et la face intérieure du dessus de la capsule. 6. Bouchage selon la revendication 4, carac- térisé en ce que les moyens coopérants d'entraînement comprennent plusieurs colonnettes équidistantes (48) d'en- trainement situées sur -a circonférence intérieure de la capsule et pouvant s'enclencher avec un nombre égal de tenons équidistants (50) faisant saillie radialement vers l'extérieur de la périphérie du disque. 7. Bouchage selon la revendication 6, carac- térisé en ce que les moyens coopérants d'entraînement comprennent trois colonnettes équidistantes (48) d'entrai- nement et trois tenons équidistants (50). 8. Bouchage selon la revendication 4, carac- térisé en ce que les moyens de frottement comprennent qua- tre nervures équidistantes (54), s'étendant radialement, réalisées d'une seule pièce sur et avec le dessus du dis- que rapporté. 9. Bouchage selon la revendication 8, carac- térisé en ce qu'il comporte en outre quatre gorges radia- les équidistantes (56) formées dans la face intérieure du dessus de la capsule et recevant lesdites nervures afin que les moyens de frottement exercent une précharge contre le disque rapporté pour faciliter la destruction des repê- res à la suite d'un mouvement initial de rotation du bou- chage dans le sens de l'ouverture.