Brevet FR2567855A1 — publié le 19860124

BORNE DE PROPRETE URBAINE L' objet de la présente invention consiste en un dispositif faisant fonction de oorbeille h papiers et détritus en zone urbaine et tout lieu public au service de la population locale ou extérieurre. lans les dispositifs connues, il existe des bornes de propreté de conception ou de forme différentes, en une seule partie pour la pièce principale et fabriquées avec des matériaux divers ( fer, acier, bois, plastique ). Le dispositif suivant l'invention permet d'améliorer l'hygiène et la sécurité des personnes se trouvant dans 1' environnement par la prd- senoe de quatre trous de ventilation percés sur la partie haute du cou- vercle afin d'éviter à l'intérieur des compressions gazerses dues à la fermentation des ddpot3 et à 1' échauffement pendant les périodes estivales.Afin de combattre les ?nauvaises odeurs et la prolifération des insectes à 1' intérieur de ce dispositif pour éviter aux utilisa- teurs et transvideurs de panier de récupération des déchets des pigûres désagréables, une plaquette d'insecticide déodorant est posée dans le fond de la borne, sous la grille de récoupération des déchets Les que- tre pièces d' angles verticales du dispositif sont arrondies dans le but de supprimer les risques de blessures par collision ( jeux do enfants, piétons distraits, etc...).Les quatre faces verticales sont équipées de bandes luminescentes pour mieux signaler la présence du dispositif dans les lieux faiblement éclairés. Toujours par souci do sécurité,l' emploi de la fonte aciérée est écarté, celle-ci étant aus- ceptible de produire des éclats en cas d' explosion due å la malveil lance.Les matériaux entrant dans la cornposition sont: la fonte de alu- minium, le duralumin en feuilles, le plastique, le periglass et les pib- ces d' assemblage en quincaillerie inoxidable. La résine utilisée pour la fabrication du panier de récuperation des déchets est pratiquement incombustible. Le couvercle est équipé d'une poignée incorporée sur un o8te et d'un portillon oscillant portant le mot PAPIERS luminescent pour faoiliter 1' introduction des déchets à 1' intérieur.Dans le but de renseigner et orienter les usagers des villes, trois plaques de signa lisation historique sont fixées sur trois côtés du couvercle ( noms de places ou rues, etc.0. ). Le dessus du couvercle comprend une pla que en plastique portant une impression du plan d' un quartier ou d'une ville eu se. trouve le dispositif. Ceci afin de renseigner les usagers et de les aider à s' orienter. Ler quatre côtés du dispositif sont destinés é la publicité et sont constitués de panneaux indépendants en plastique protégés par des feuilles de plexiglass - choc. L' ensemble de ce dispositif, constitué d' éléments préfabriqués indépendants, facilite 1' emballage et la livraison, 1t assemblage sur place. I1 représente un avantage au niveau entretien et retplaoe- ment des pièces abtmées accidentellement. Transport et manipulation des pièces faciles compte tenu de la légèreté des matériaux utiliaés. Le dispositif assemblé et implanté sur le trottoir permet également 1' ouverture du couvercle et le vidage du panier contenant les déchets depuis la chaussée par les Agents de Services Municipaux. Enfin, 1' esthétique du dispositif permet une bonne intégration dans tous les sites, la conservation et 1' actualisation des panneaux pu blicitaires indépendants et interchangeables, 1' entretien réduit à de simples nettoyages périodiques. Deux couches de peinture spéciale aluminium assurent une protection efficace de l' ensemble. Description du dispositif de borne de propreté qui fait 1' objet de l' invention sous la forme d' un ensemble en référence aux dessins annexés dans lesquelst Là PLANCHE I est une vue en perspective de la borne assemblée avec une coupe partielle du couvercle. LA PLANCHE II est une vue en perspective de la borne en pinces déta ohées en position de montage. En référence aux figures I - Il - III, le dispositif présente un ensemble comprenant un socle en béton I destiné à être immobilisé dans le sol, muni de quatre tiges d' acier filetées et scellées 2 prévues pour la fixation du fond de la borne,3 par serrage des rondelles ef é crous 4 et 5 sur ces tiges 2. Une plaquette d'integre@@@ déodorant 6 est posée sur le fond de borne 3 dans la partie basse. La grille de récupération des déchets 7 est posée sur le fond de borne 3 en par tie haute.Les quatre pièces d' angles 8 sont positionnées en.ieuillure de fond de borne 3 et fixées à ce dernier a Lut aide de vis, rondelles et écrous 9, 10 et Il Suit l' assemblage4es:pannea'ux de protection 12, des feuilles plastique réservées å la publicité munies des bandes lu minescentes I3, des supports de panier de récupération des déchets 14 dans les rainures des pièces d' angles 8 et par vissage des rondelles et écrous I5 et I6, de la mise en place des rondelles et rivets I7 et 18. Le panier de récupération des déchets 19 est installé en suspension sur les quatre pliures des supports I4 . Le couvercle 20 est position né en feuillure sur les quatre pièces d' angles 8 , en partie haute, par emboîtement en feuillure. Sa liaison est assurée par 1t intermé - diaire de deux charnières articulées complètes 21 -dont une partie sert de butée d' arrêt de couvercle en ouverture 207 La manipulation de ce couvercle 20 s' effectue à l'aide d' une poignée incorpore 22.La porte d'introduction des déchets 23 est liée au couvercle 20 par deux charni ères articulées complèles 24 fixées elles-mêmes à l'intérieur du couvercle 20 et sur ce dernier par rondelles et rivets I7 et I8. Trois plaques indicatrices 25 sont fixées par rondelles et rivets 17 et 18 sur les trois cotés du couvercle 20. La plaque de protection transpa rente 26, la feuille plastique imprimée du plan de quartier de ville 27 sont fixées par rondelles et rivets I7 et I8 sur la partie supérieure du couvercle 20.Enfin, une targette-de fermeture a levier - batteuse 28 fixée par rondelles et rivets 17 -I8 sur la partie intérieure d' un angle du couvercle 20, assure la fermeture de ce dernier l' aide d'une clé 29. Le dispositif décrit ci-dessus peut être utilisé et implanté sur les trottoirs de quartiers urbains, jardins publics, terrains de sports, parkings et abords de plages dans le but de améliorer - 1' hygiène et la propreté des endroits fréquentés par it publie et dans l'vintérêt de ce dernier, en recueuillant provisoirement les déchets de toutes sortes avant d'être dirigés vess les dépôts publics par les services de Mairies ou diverses collectivités locales responsables. - la circulation automobile dans les villes en aidant les usagers a se diriger par la présence sur les Bornes de propreté de plaques direc tionnelles et plans de quartiers. - l' économie locale par l' existence de panneaux publicitaires d' en treprises sur ces bornes au service- d' une population on quête di un produit ou d une prestation professionnelle quelconque. REVENDICATIONS 1 - Dipositif de borne de propreté faisant fonction de corbeille à pa piers et déchets au service des usagers de quartiers de ville, de jardins publics, de terrains de sports, parkings, plages, places, trottoirs, etc.... I1 se présente sous la forme d'un ensemble carré comprenant des parties diverses sous forme de socle 1 surmonté de fond de borne 3 servant d'assise et de fixation aux pièces d'angles 8, panneaux divers 13 - 14 - 15. A l'intérieur se trouve suspendu un panier de récupération des déchets 19. La fermeture de l'ensemble est assurée par un couvercle 20. Caractérisé par le fait que l'élément principal de ce dispositif se présente sous la forme d'éléments indépendants rivetés et interchangeables au niveau des panneaux publicitaires et du panneau de plan de ville. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le couver cle 20 comprend quatre trous de ventilation en partie haute afin d'éviter des compressions gazeuses à lintérieur. 3 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait de combattre les mauvaises odeurs et la présence d'insectes susceptibles de causer des piqûres désagréables aux usagers, une plaquette d'insecti cide déodorant 6 est installée sur le fond de borne 3. 4 - Dipositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les quatre bandes luminescentes collées sur la partie haute des panneaux publicitaires 14 et le mot PAPIRRS en lettres luminescentes sur le portillon oscillant pour l'introduction des déchets constituent un point important au niveau de la signalisation de nuit.