Brevet FR2565172A1 — publié le 19851206

E S C R I P T I O N a) La présente invention concerne un dispositif sélectionnant l'apti- -tude à la tenue d'un poste de conduite. b) L'invention permet d'empêcher un conducteur sujet à des troubles psychologiques ou somatiques de piloter un véhicule ou de co aaltr une machine. c) L'état alcooliqueshypnotique,colérique,de grande affectation émo -tive se caractérise par une mauvaise appréciation de la réalité. L'individu sujet á ces troubles surestime ces capacités et s'obstine à vouloir conduire alors qu'il n'en est plus objectivement ou légale- -ment capable. Pour résoudre ce problème la société fait appel à l'information et - ~'intimidation Elle réprime de plus en plus durement les contravenants. Or l'efficacité de la méthode ne semble pas totalement dissuasives c'est pourouoi certains chercheurs ont proposés des solutions.Jusqutici celles-ci n'ont pas été exploitées. La nouveauté du dispositif présenté réside dans le fait qu'il est très facile d'application,peu onéreux et fiable a tout moment de la conduite d) Le conducteur pour parvenir à utilisar le véhicule ou la machine d'air doit amener à un parfait équilibre un niveau à bullez; celui-ci est commandé par les organes de contrôle ( -ó ant, bras de levier etc ... ) I1 est monté sur une barre de torsion ou un ressort afin d'obliger l'utilisateur à un petit effort physique. Ce niveau est intégré au tableau de bord . L'action doit durer un temps progammable avant le plombage du Dispositif Ce niveau est couplé à un niveau électronique équipé ddun programmateur relié à un coupe-circuit Au temps écoulé si le test est positif le circuit électrique est ouvert dans le cas contraire le circuit est fermé pendant un moment N règlable Ce circuit électrique peu commander le démarrage moteur ou mécanique ( vitesse ou variateur ) suivant options . Dans ce cas le test est à recommencer à chaque retour au point mort g) Le dispositif selon l'invention peut-etre facilement intégré à tout poste de conduite ou véhicule motorisé R i T E N D I c Â T 1 O N s s o I) Dispositif pour empêcher un conducteur sujet à des troubles psychologiques ou somatiques de piloter un véhicule ou de commander une machine , caractérisé en ce qu'il comporte un organe de contrle de l'état du conducteur en l'occurence un niveau à bulle associé à un niveau électronique lui-meme relié à un programmateur 2) Dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que le niveau électronique est relié à un coupe-circuit ouvrant ou fermant l'accès au poste de conduite par interruption du courant de démarrage moteur ou blhage mécanique 3) Dispositif selon la revendication I ou 2 caractérisé en ce que le blocage du vehicule ou de la machine a lieu au moyen d'un verrou électronique ou électrique bloquant le levier de vitesse ou le varia -teur 4) Dispositif selon la revendication I ou l'organe de contrôle de 1' état du conducteur est directement commandé par l'organe de commande principal de la machine ( volant , bras de levier ) 5) Dispositif selon la revendication I ou le progammatédr permet de règler le temps t nécessaire à l'efficacité du test d'aptitude à la conduite ainsi que ia durée Ii d'immobilisation de la machine 6) Dispositif selon la revendication I ou le niveau bulle est monté sur un ressort demandant un petit effort physique à l'utilisateur 7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications ou le niveau à bulle est intégré au tableau de bord de la machine 8) Dispositif selon l'une quelconque des revendications ou le progra- -mmaO-r est plombé et inaccessible Dispositif selon la revendication I et 2 c: :ractérisé en oe que 9) Le niveau électronique peut etre composé d'un niveau à bulle d'air équipé de deux cellules photo-électriques placées face aux extrémités de la bulle (niveau à l'éqiilibre ) . Le liquide contenu dans le niveau devra être opaque à la lumière