Brevet FR2556868A1 — publié le 19850621

i ";CEAU DE SECURITE Dans la demande de brevet americain n' 461 731 déposee le 31 janvier 1983. , on décrit et on revendique unr sceau de sécurité qui comprend unle attache allongée ayant une première partie de fixation à une extrémité et une seconde partie de fixation en une partie moyenne de 1 attache, la partie d'attache s'étendant au-delà des parties de fixation présentant une ouverture destinée à être placée sur une partie de fixation, de telle sorte que ladite extrémité soit verrouillée sur les fixations après qu'elles aient été assemblées, la partie d'attache formant ainsi une boucle destinée à être emprisonnée dans un anneau ou analogue d'un objet à sceller. Bien que ledit sceau se soit révélé satisfaisant pour de nombreuses applications, on a découvert que cer- taines applications nécessitent une attache plus longue, et que n'importe quel utilisateur du sceau pourrait avoir des applications dans lesquelles une attache cour- te est adéquate, et d'autres applications dans lesquel- les une attache plus longue est nécessaire. Dans l'une ou l'autre application, il est souvent nécessaire qu'un numéro d'identification soit placé sur l'attache et que ce numéro soit visible immédiatement. L'invention concerne un sceau de sécurité réa- lisé en matière plastique mouléeequi est particulière- ment adapté à l'utilisation avec des objets présentant des fermetures à anneaux et à moraillons, comme on en utilise sur les sacs de courrier ou les portes de con- teneurs de cargaisons. Ce sceau comprend une bande plate allongée ayant une première partie de fixation à une extrémité, une se- conde partie de fixation en une partie moyenne, une par- tie de bande s'étendant à partir de la seconde Partie de fixation, deux ouvertures au moins prévues dans cette partie de bande étant espacées l'une de l'autre à une distance prédéterminée, une fente étant prévue entre les deux parties de fixation, au travers de laquelle l'ex- trémité de la partie de bande peut être passée lorsque le sceau est assemblé, les parties de fixation attachées l'une à l'autre. traversant l'une des ouvertures. Dans un mode de réalisation préféré de l'inven- tion, il existe deux ouvertures au moins, espacées de telle manière que des chiffres ou des lettres d'identi- fication peuvent être apposés sur la partie de la bande située entre les ouvertures, et lesdites ouvertures sont positionnées de telle manière que lesdits chiffres ou lettres sont exposés à la vue quelle que soit l'ouvertu- re engagée dans les fixations assemblées. L'invention sera maintenant décrite plus en dé- tail avec référence aux figures ci-annexées, qui en re- présentent seulement un mode d'exécution. La figure 1 est une vue en plane de dessus, d'un sceau réalisé conformément à l'invention. La figure 2 est une vue latérale en élévation du sceau représenté sur la figure 1, dans lequel une pre- mitre ouverture de l'attache a été engagée sur l'ergot. et le manchon est dans une position prête à l'assemblage final. La figure 3 est une vue du sceau de la figure 2 après que l'assemblage final a été achevé. La figure 4 est une vue du sceau représenté sur la figure 1, dans lequel une seconde ouverture de l'at- tache a été engagée sur l'ergot et dans lequel le man- chon est dans une position prête à l'assemblage final. La figure 5 est une vue du sceau de la figure 4 après que l'assemblage final a été achevé. Les figures représentent un sceau 10 qui compor- te une bande plane allongée 12 présentant un manchon de fixation à encliquetage 14 à l'une de ses extrémités, et un ergot 16 faisant saillie à partir de la bande, cet ergot étant situé à distance du manchon. Le manchon à encliquetage 14 constitue une première partie d'attache et l'ergot 16 une seconde partie d'attache. On remarque- ra que le manchon 14 s'étend dans une direction à partir de la surface de la bande 12 et que l'ergot 16 s'étend dans la direction opposée. La partie de la bande 12 sur laquelle le manchon 14 et l'ergot 16 se trouvent forme une première partie de bande référencée 13 sur la figure 1 encore appe'lée partie de support de bande. La partie 13 de la bande s'étendant au-delà de l'ergot est plus étroite que la partie 13 portant l'ergot et le manchon, et comporte au moins deux ouvertures qui sont espacées l'une de l'autre d'une distance prédéterminée pour une raison qui sera donnée ultérieurement. La partie 18 de la bande forme une seconde partie de bande. Une ouvertu- re 20 est située relativement prés de l'ergot, (c'est- à-dire, en d'autres termes, de la jonction avec la bande de support 13), et une seconde ouverture 22 est située près de l'extrémité libre de la bande. La partie de l'attache 18 située entre les ouvertures 20 et 22 forme sa partie moyenne. Des chiffres ou des lettres d'iden- tification formant des repères ou marques d'identifica- tion peuvent être prévus sur la partie de la bande si- tuée entre les ouvertures 20, 22. Une fente 24 est prévue dans la bande entre l'ergot et le manchon, cette fente étant suffisamment large pour recevoir la partie étroite 18 de la bande lorsque le sceau est assemblé en utilisant la première ouverture, comme on le décrira ultérieurement. L'existence de la partie d'attache ou de boucle allongée 18 et des deux jeux d'ouvertures séparées et largement espacées permet d'utiliser le sceau avec-des fixations de fermeture de différentes dimensions, et, quelle que soit l'ouverture utilisée, permet que les marques ou repères d'identification soient visibles. Comme représenté sur les figures 2 et 3, lorsque le sceau est assemblé en utilisant l'ouverture 22, en plaçant la partie du sceau présentant l'ouverture 22 sur l'ergot 16 et ensuite en repliant la partie 13 de la bande 12 située entre l'ergot et le manchon de telle sorte que le manchon puisse être verrouillé par encli- quetage avec l'ergot, une boucle relativement grande 26 est formée. ce qui permet que le sceau soit utilisé avec une fixation de fermeture dans laquelle les parties de la fixation de fermeture à sceller sont relativement es- pacées l'une de l'autre. Comme illustré sur la figure 3, on voit que les chiffres d'identification sont clairement visibles lors- que le sceau est assemblé de cette manière. Lorsque le sceau doit être assemblé avec une fi- xation de fermeture dont les parties sont plus rappro- chées l'une de l'autre, l'extrémité libre de la partie 18 de l'attache peut être repliée sur elle-même et insé- rée dans la fente 24 jusqu'à ce que l'ouverture 20 puis- se être placée sur l'ergot, ce qui forme une petite bou- cle 28. Le manchon est ensuite encliqueté sur l'ergot de la manière décrite précédemment. L'extrémité libre de l'attache fait ensuite saillie à partir de la boucle 30 formée par la partie de l'attache située entre l'ergot et le manchon, les numéros d'identification étant encore visibles immédiatement. Il est bien entendu possible de prévoir des ou- vertures situées en d'autres positions dans la partie de bande 18. Cependant, il s'est révélé que des ouvertures situées aux positions illustrées s'adapteront à la plu- part des fixations de fermeture et permettront l'exposi- tion à la vue des numéros d'identification. La fente 24, en plus du fait qu'ell-reçoit l'extrémité de l'attache, remplit encore d'autres fonc- tions. Elle fournit une partie affaiblie qui facilite le pliage de la bande pour effectuer l'engagement des par- ties de fixation. Lors du pliage, l'essentiel de la courbure se trouve au niveau de la fente. Pour cette raison, la fente est positionnée entre les fixations, de telle manière que par suite du pliage, les fixations sont exactement alignées et viennent automatiquement en position d'engagement lorsque la partie 13 de bande 12 est repliée sur elle-même. Dans le mode de réalisation de l'invention re- présenté, le manchon comprend des languettes élastiques dimensionnées 'pour se verrouiller derrière l'épaulement de l'ergot. Cependant, d'autres formes d'ergots de ver- rouillage et d'autres réalisations du manchon peuvent être utilisées sans sortir du cadre de la présente in- vention. Si on le désire, les languettes du manchon peu- vent constituer un élément séparé et être fixées dans le manchon par soudage à chaud ou un autre moyen, comme décrit et revendiqué dans une demande américaine n 546 952 co-pendante déposée le 31 octobre 1983 et cé- dée au même cessionnaire que la présente invention. En outre, dans certains modes de réalisation du sceau décrit ci-dessus, il peut être souhaitable que l'ergot présente une partie affaiblie à sa base, comme décrit et revendiqué dans la demande américaine précitée n'461 731. Etant donné que certaines autres modifications évidentes pour l'homme de l'art peuvent être apportées aux modes de réalisation de l'invention décrits ci- dessus sans sortir de son cadre, il est entendu que la présente description doit être interprétée d'une manière illustrative et nullement dans un sens limitatif. Z556868 REVENDICATIONS 1. Sceau de sécurité caractérisé en ce qu'il comprend une bande allongée sorte que la partie formant boucle (18) comportant l'ou- verture (22) soit emprisonnée entre les parties de fixa- tion (14,16) et une fente (24) prévue dans la bande (12) entre les parties de fixation (14,16), cette fente étant destinée à recevoir l'extrémité de la partie formant boucle (18). 2. Sceau de sécurité selon la revendication 1. caractérisé en ce que ladite bande (12) présente une paire d'ouvertures (20,22) espacées, situées dans la partie formant boucle (18), et des repères d'identifica- tion situés sur la bande (12) entre les ouvertures (20,22). 3. Sceau de sécurité, caractérisé en ce qu'il comporte une première partie de bande (13) présentant une paire de parties de fixation espacées (14,16) si- tuées sur celle-ci et destinées à venir en engagement mutuel lorsque ladite première partie de bande (13) est repliée sur elle-même afin de superposer lesditgs par- ties de fixation (14,16), une seconde partie de bande (18) s'étendant à partir de ladite première partie de bande (13), et présentant au moins une ouverture (20) positionnée de manière à être passée sur l'une desdites parties d'attache (14,16), afin d'emprisonner une partie terminale de la seconde partie de bande lorsque les par- ties de fixation (14,16) sont assemblées, et une fente (24) située dans la première partie de bande (13), di- mensionnée de. manière à recevoir l'extrémité de la se- conde partie de bande (18) lorsque ladite ouverture (20) est passée sur ladite partie de fixation (16). 4. Sceau de securité, caractérisé en ce qu'il comporte une partie de bande de support (13) présentant un manchon de fixation par encliquetage (14) et un ergot de fixation par encliquetage (16) situé sur celle-ci à distance l'un de l'autre, ledit manchon (14) et ledit ergot mutuel, une fente transversale (24) formée dans la par- tie de bande de support (13) entre le manchon {14) et l'ergot (16), ladite fente (24) affaiblissant ladite partie de bande d'une manière telle que, lorsqu'on plie ladite partie de bande (13), elle se plie à l'endroit de la fente (24), ladite fente (24) étant placée de telle manière--que, au moment du pliage, le manchon (14) et l'ergot (16) viennent dans l'alignement l'un de l'autre afin d'être verrouillés par engagement mutuel. 5. Sceau selon la revendication 4, caractérisé en ce que le manchon (14) s'étend dans une direction à partir de la surface de la bande (12) et l'ergot (16) dans la direction opposée. 6. Sceau selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'une attache (18) s'étend à partir de la partie de bande de support (13), ladite attache (18) présentant une partie terminale qui est dimensionnée de manière à passer à travers la fente (24) et présentant une-ouver- ture espacée des fixations (14,16) et dimensionnée pour être passée sur l'une des fixations (14,16) avant le verrouillage par engagement desdites parties de fixation (14,16), de telle sorte que l'attache (18) soit empri- sonnée par les parties de fixation assemblées et forme une boucle (28) et que son extrémité s'étende à travers la fente (24). 7. Sceau de securité caractérisé en ce qu'il est constitué d'une seule pièce de matière plastique et com- prenant une bande de support (13). un manchon de fixa- tion par encliquetage situé sur l'une des extrémités de la bande de support (13) et s'étendant à partir du plan de la bande de 'support (13) dans une direction, au moins une ouverture destinée à recevoir un ergot (16) dirigé dans la direction opposée, un ergot de fixation par en- cliquetage (16) situé sur l'autre extrémité de la bande de support (13) et s'étendant à partir de la bande dans une direction opposée à celle du manchon (14), et une fente transversale (24) située dans la bande de support (-13) entre l'ergot (16) et le manchon (14). cette fente formant une partie affaiblie dans la bande (13), de tel- le sorte que, lorsque la bande (13) est repliée sur elle-même, elle se plie principalement près de la fente (24,). ladite fente (24) étant située de telle manière que, au moment du pliage, l'ergot (16) et le manchon (14) soient alignés pour être verrouillés par engagement mutuel, et une attache (18) s'étendant à partir de la bande de support 113), ladite attache comportant au moins une ouverture (20) située à distance de la jonc- tion avec la bande de support (13). d'une quantité telle que l'attache peut être repliée pour former une boucle (28), l'ouverture (20) étant passée sur l'ergot (16) et la partie de l'attache qui présente l'ouverture étant emprisonnée entre les fixations assemblées, l'extrémité de l'attache s'étendant à travers la fente (24). 8. Sceau selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'attache présente au moins deux ouvertures espacées (20,22) avec une partie moyenne entre ces ou- vertures, destinée à recevoir des marques d'identifica- tion, une première ouverture (22) étant située à proxi- mité de l'extrémité libre de l'attache (18), une large boucle (26) étant formée dans l'attache avec les marques g d'identification visibles à J'extérieur de la boucle lorsque ladite premiere ouverture est passée sur l'ergot (16). la seconde ouverture (20) étant située à proximité de l'ergot (16) de telle sorte que, lorsque ladite se- conde ouverture (20) est passée sur l'ergot (16), une petite boucle (28) est formée et que l'extrémité libre de l'attache ('18) s'étende à travers la fente (24), les marques d'identification étant visibles sur la partie de l'attache (18) qui s'étend à partir de la fente (24).