Brevet FR2541241A1 — publié le 19840824

L'invention concerne des fermetures pour réci- pients, et plus particulièrement des fermetures du type indiquant une spoliation. Il existe une grande variété de fermetures pour récipients conçues pour mettre en évidence le fait que le récipient a été ouvert ou qu'il a au moins été placé dans, une condition d'ouverture après avoir été rempli Ces fer- metures ont pour but d'assurer les consommateurs du fait qu'une fermeture est restée en position fermée une fois le récipient rempli et qu'elle n'a pas été ouverte avant l'achat de ce récipient. L'invention a pour objet général une fermeture indicatrice de spoliation, qui n'exige pas de récipient spécial et qui peut donc être utilisée avec une grande variété de récipients de forme courante. L'invention a également pour objetune-fermeture indicatrice de spoliation, pouvant donner un message écrit indiquant qu'elle a été ouverte une fois ou placée en condition d'ouverture. L'invention a également pour objet une fermeture indicatrice de spoliation constituée simplement de deux pièces et conçue pour être fabriquée et assemblée aisément. L'invention concerne donc une fermeture indica- trice de spoliation comprenant une capsule destinée a être vissée sur le goulot fileté d'un récipient et comportant une garniture capable de sceller la fermeture Cette der- nière présente des surfaces menante et menée complémentai- res qui permettent à la capsule d'être placée sur le réci- pient pour la première fois après que celui-ci a été rempli, afin d'amener la garniture en position d'obturation étanche. D'autres surfaces menante et menée complémentaires sont prévues et entrent en contact l'une avec l'autre après que la capsule a été tournée par rapport à la garniture fixe pour produire un message ou placer la fermeture dans un état mettant en évidence le fait que la fermeture a été retirée du récipient ou placée par rapport à ce dernier dans un état tel qu'elle a pu être déplacée Ces surfaces menante et menée complémentaires permettent à la capsule et à la garniture d'être déplacée d'un seul bloc vers une posi- tion d'ouverture complète D'autres surfaces complémentaires menante et menée assurent la possibilité de remettre en place la fermeture sur le récipient une fois qu'elle a été retirée, tout en maintenant la fermeture dans l'état établi, mettant en évidence le fait que la fermeture a été ouverte. L'invention sera décrite plus en détail en regard des dessins annexés à titre d'exemples nullement limitatifs et sur lesquels: la figure 1 est une vue de dessus, avec arrache- ment partiel, de la fermeture selon l'invention; la figure 2 est une coupe suivant la ligne 2-2 de la figure 1; la figure 3 est une coupe partielle suivant la ligne 3-3 de la figure 1; la figure 4 est une coupe partielle, analogue à celle de la figure 3, mais montrant une autre position de fonctionnement; la figure S est une vue en perspective d'une autre forme de réalisation de l'invention, montrant la fermeture dans sa position initiale d'obturation d'un réci- pient qui n'est représenté qu'en partie; la figure 6 est une vue analogue à celle de la figure 5, montrant la fermeture après qu'elle a été placée en position d'ouverture; la figure 7 est une coupe transversale partielle d'un détail de la fermeture représentée sur la figure 5; la figure 8 est une coupe partielle, analogue à celle de la figure 7, montrant une modification apportée à la forme de réalisation représentée sur la figure 7; la figure 9 est une vue en perspective montrant une modification apportée à une partie de la fermeture des formes de réalisation antérieures de l'invention; la figure 10 est une coupe axiale, analogue à celle de la figure 2, montrant une autre forme de réalisa- tion de la fermeture selon l'invention. la figure 11 est une vue en coupe trans- versale d'une mise en oeuvre selon la présente invention; la figure 12 est une vue en coupe transver- sale selon la ligne 12-12 de la figure 1 i; la figure 13 est une vue en coupe transver- sale selon la ligne 13-13 de la figure 11; la figure 14 est une vue schématique en coupe transversale montrant la disposition d'éléments des figures 11 et 12; les figures 15 et 16 sont des vues schémati- ques en coupe transversale, analogues à celle de la figure 14 et montrant des variantes des éléments de la figure 14; la figure 17 est une vue en coupe transver- sale analogue à celle de la figure 11 montrant une modifica- tion de la mise en oeuvre de l'invention selon la figure il; la figure 18 est une vue analogue à celle de la figure 17 avec arrachement et nonreprésentation de certains éléments montrant une autre mise en oeuvre de l'invention convenant pour être utilisée avec des formes standardisées d'éléments de scellement; la figure 19 est une vue en coupe transver- sale prise selon la ligne 19-19 de la figure 18; et la figure 20 est encore une autre variante de la mise en oeuvre représentée sur la figure 18. Une fermeture indicatrice de spoliation selon l'invention, indiquée globalement en 10, est destinée à être utilisée avec des récipients 12 comportant un goulot 14 qui présente une ouverture 16 par laquelle le récipient peut recevoir son contenu et le distribuer La surface extérieure du goulot 14 présente des filets extérieurs 18 destinés à recevoir des filets complémentaires de la fer- meture 10. La fermeture 10 comprend une capsule 20 en forme de coupelle présentant un dessus sensiblement plat 22 et une jupe annulaire 24 orientée vers le bas La jupe 24 présente des filets intérieurs 26 complémentaires des filets 18 de la surface extérieure du goulot du récipient 12 La fermeture 10 comporte également une garniture 30 disposée à l'intérieur de la- capsule 20 La garniture 30 comporte un rebord annulaire 32 orienté vers le bas, pré- sentant une surface ou une bague annulaire extérieure et cylindrique 34 de frottement qui est logée dans l'ouver- ture 16 du goulot 14 du récipient 12, en contact étroit avec la paroi intérieure 35 de l'ouverture 16 Une surface 36 de came est prévue audessous de la surface 34 de frottement pour assumer une fonction de guidage lors de l'introduction de la garniture 30 dans l'ouverture 16 du goulot 14 du récipient 12. La garniture 30 est maintenue par rapport à la capsule 20 au moyen d'un ergot creux central 38 faisant saillie vers le bas, réalisé d'une seule pièce avec la capsule 20 et passant dans un trou 40 traversant axialement la garniture 30 L'extrémité de l'ergot 28 dépassant par l'ouverture 40 est déformée pour présenter une tête 42 analogue à celle d'un rivet et au moyen de laquelle la garniture 30 est maintenue à l'état assemblé avec la cap- sule 20 Ce montage permet à la garniture 30 de tourner par rapport à la capsule 20 et, dans le même temps, il permet un léger mouvement axial entre les deux éléments. La capsule 20 et la garniture 30 peuvent être moulées dans des matières plastiques identiques ou différentes, permettant une certaine déformation de l'une par rapport à l'autre. Par exemple, la capsule peut être réalisée en polypropy- lène pour améliorer la prise par vissage, tandis que la garniture peut être réalisée en polyéthylène à haute densité. La garniture 30 présente deux évidements symétri- ques 44 disposés en courbe autour de l'axe de cette garni- ture 30 Les extrémités opposées des évidements 44 compren- nent des parois 46 et 48 qui forment des surfaces menées contre lesquelles peut s'appliquer un taquet 50 d'entraîne- ment, un tel taquet étant placé dans chacun des évidements 44 et étant réalisé d'une seule pièce avec la capsule 20 en forme de coupelle. Comme montré sur les figures 1 et 2, les taquets 50 sont en contact avec les parois 46 de manière qu'une rotation de la capsule 20 dans le sens des aiguilles d'une montre provoque un déplacement d'un seul bloc de cette cap- sule 20 et de la garniture 30 pour amener en prise les filets complémentaires 18 et 26 et déplacer ainsi la ferme- ture 10 dans le sens de l'obturation Ce mouvement provo- que un déplacement axial de la fermeture 10 par rapport au récipient de manière que les surfaces de came 36 pénè- trent dans l'ouverture 16 du goulot 14 et que la rotation vissée suivante, dans le sens des aiguilles d'une montre, entraîne un déplacement axial de la surface cylindrique 34 de frottement vers l'intérieur de l'ouverture 16 et en contact avec la surface intérieure 35 de cette ouverture 16 Ce mouvement axial est transmis de la capsule 20 à la garniture 30 au moyen de surfaces 51 d'appui entourant la base de l'ergot 38 sur la capsule 20 et d'une surface annulaire 52 entourant l'ouverture 40 De plus, une sur- face annulaire 54 de transmission de force est formée à proximité immédiate de la zone circonférentielle inté- rieure de la capsule 20, comme montré sur la figure 2, afin de porter contre une bride 56 de transmission de force La surface 54 et la bride 56 sont complémentaires l'une de l'autre et, lorsque la capsule 20 est vissée sur le goulot du récipient 12, la garniture 30 est forcée axialement vers le bas pour amener la surface cylindrique 34 de frottement en contact avec la surface intérieure de l'ouverture du goulot Lorsque la fermeture 10 est en position d'obturation complète, la surface 34 de frotte- ment est en contact avec l'intérieur de l'ouverture du goulot, sur une distance axiale assurant un contact con- tinu avant l'arrivée de la fermeture dans sa position d'obturation complète Dans cette dernière position, la face inférieure de la bride 56 forme un joint qui est appliqué étroitement contre la lèvre supérieure 58 du goulot 14 La face cylindrique extérieure présente, en plus d'une surface cylindriquee-34 de frottement ayant une cer- taine étendue axiale, un diamètre extérieur légèrement plus grand que le diamètre de l'ouverture 16 du goulot 14 et une surface extérieure 10 pouvant assumer la fonction d'un joint La garniture est de préférence réalisée en une matière plastique ayant certaines qualités des élastomères qui permettent une déformation et un mouvement vers une position d'emboîtement. Dans la position d'obturation initiale de la fer- meture 10 sur le récipient 12, les taquets 50 d'entraîne- ment sont en contact avec les parois 46 des évidements 44, auquel cas une fenêtre 60, formée dans le dessus 22 de la capsule 20,,se trouve en alignement avec un message ou un repère indiqué en 62 Dans la forme de réalisation de l'in- vention représentée, le repère 62 se présente sous la forme du mot "sealed" ("scellé") Ce mot constitue le message qui apparaît après que le récipient 12 a été rempli et obturé à l'aide d'une fermeture 10, soit manuellement, soit automatiquement, pour la première fois. Pour ouvrir la fermeture 10 et la retirer du réci- pient 12, on saisit la capsule 20 de manière classique et on la fait tourner dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, comme vu sur la figure 1 Au cours de ce mouvement de rotation de la capsule 20 dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, la garniture 30 reste en position fixe par rapport au goulot 14 en raison de l'ajustement serré et du contact étendu entre la surface 34 de frotte- ment et la surface intérieure de l'ouverture 16 Ceci a pour effet d'éloigner les taquets 50 des parois 46 et de les rapprocher des parois 48. Lorsque les taquets 50 d'entraînement finissent par entrer en contact avec les parois 48 alors que la cap- sule 20 est tournée dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, la fenêtre 60 a quitté sa position d'aligne- ment avec le repère 62 et est arrivée en alignement avec le second message ou repère indiqué en 64 Dans ce cas, le message indique que le récipient a été ouvert. Avant que les taquets 50 entrent en contact avec les parois 48 à la suite du mouvement de rotation de la capsule 20 dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, c'est-à-dire dans le sens de l'ouverture, les taquets 50 doivent parcourir un arc de 30 ou plus, ce qui a pour effet de faire porter simultanément les extrémités infé- rieures 65 des taquets 50 contre les surfaces de came 66 formées sur des rampes 68 réalisées d'une seule pièce avec la garniture 30 d'obturation, au fond de-chacun des évide- ments 44. La capsule mobile par rapport à la partie restante de la fermeture provoque l'entrée en contact des extrémités 64 des taquets avec les surfaces de came 66, ce qui a pour effet de déformer axialement la capsule 20 par rapport à la garniture 30 jusqu'à ce que les taquets 50 passent de l'autre côté des rampes 68, les taquets se rabattant alors brusquement dans-des cavités 70 formées à l'intérieur des évidements 44, entre les rampes 68 et les surfaces de parois 48 Lorsque les taquets 50 ont atteint cette position, la fenêtre 60 se trouve en alignement avec le repère 64,indi- quant que le récipient a été placé dans une condition permettant son ouverture La poursuite de la rotation de la capsule 20 dans le sens inverse des aiguilles d'une montre amène les taquets 50 en contact avec la paroi 48, de sorte qu'une rotation supplémentaire provoque un déplacement d'un seul bloc de la capsule 20 et de la garniture 30, ce qui a pour effet de déplacer axialement la fermeture 10 et de dégager la surface cylindrique 34 de frottement de la sur- face intérieure du goulot 14, de sorte que la fermeture 10 peut être complètement retirée du récipient. Au cours du mouvement initial de chaque taquet 50 de la position d'obturation de la fermeture 10 et jusqu'à ce que le taquet approche de la surface de came 66, la capsule 20 parcourt un arc d'environ 300, ce qui a pour résultat un mouvement axial correspondant de cette capsule Pendant ce temps, la garniture 30 reste fixée, sans tourner, par rapport à l'ouverture du goulot, de sorte que le récipient reste scellé Ce mouvement de la capsule a pour effet d'écarter l'une de l'autre la surface 54 de transmission de force et la bride 56 et de les éloigner de façon que la seule force appliquée par la capsule 20 à la garniture 30 d'étanchéité soit transmise par les extré- -mités 65 des taquets aux surfaces de came 66 Cette force constitue un minimum et elle est notablement inférieure au frottement engendré entre la surface cylindrique 34 de frottement et la surface intérieure de l'ouverture du goulot 14 De cette manière, les forces de frottement existant entre la capsule et la garniture 30 et pouvant tendre à faire tourner la garniture sont minimisées et maintenues à une valeur inférieure aux forces de frotte- ment présentes à la surface 34. Après que la fermeture 10 a été retirée une fois du récipient 12, la fenêtre 60 se trouve en alignement avec le repère 62 >indiquant que la fermeture a été ouverte. Lors de la remise en place de la fermeture 10 sur le réci- pient 12, la capsule est tournée dans le sens des aiguilles d'une montre Ceci amène les surfaces opposées des taquets en contact avec une paroi d'arrêt ou surface menée 72 formée en face des surfaces de came 66, sur les rampes 68. Dans cette position, la fenêtre 60 reste en alignement avec le repère 64, ce qui montre que la fermeture 10 a été ouverte et permet, en même temps, d'offrir un moyen par lequel le taquet 50 d'entraînement transmet le mouvement de sens inverse des aiguilles d'une montre à la garniture d'étanchéité afin que la capsule 20 et la garniture 30 se déplacent axialement d'un seul bloc pour amener la surface cylindrique 34 de frottement en contact avec la surface intérieure de l'ouverture 16 du goulot. Si l'on se réfère à présent aux figures 3 et 4, on peut noter que la profondeur des évidements 44 déli- mités par les parois 46 et 48 est supérieure à la hauteur des rampes 68 Ce dimensionnement empêche les taquets 50 d'être déviés vers le haut sur une distance supérieure à la hauteur des surfaces de parois 46 et 48, de sorte que les taquets ne peuvent franchir les parois 46 et 48, aussi bien dans le sens de l'obturation que dans le sens de l'ouverture de la fermeture 10 De plus, la hauteur des rampes 68 est choisie de manière à constituer une dimen- sion axiale supérieure à l'amplitude de tout mouvement axial que l'ergot 38, passant dans l'ouverture 40, permet entre la capsule 20 et la garniture 30 Ceci oblige la capsule 20 et la garniture 30 à se déformer l'une par rap- port à l'autre et l'extrémité inférieure 65 du taquet à revenir axialement dans la cavité 70 lorsque le taquet 50 passe sur la rampe 68 Ceci assure également l'entrée en contact des taquets 50 avec les surfaces d'arrêt 72 lors- que l'on déplace la capsule dans le sens de l'obturation pour ramener la fermeture 10 dans sa position d'obturation étanche sur le récipient 12. Le diamètre intérieur de l'ouverture 16 du goulot 14 du récipient 12 étant connu, il est possible de choisir aisément une dimension d'ajustement pour la surface cylin- drique extérieure 34 d'étanchéité, une telle dimension assurant un ajustement serré et un frottement tels qu'une résistance soit opposée à la rotation de la garniture 30 par rapport au récipient 12 pendant que la capsule 20 est tournée de sa position de fermeture vers sa position d'ouverture. Il convient de noter que les évidements 44, les parois 46 et 48, les taquets 50 et les cavités 70 sont agencés par paires dans lesquelles ces pièces sont diamé- tralement opposées l'une à l'autre On peut évidemment disposer un nombre pair ou impair de ces pièces unifor- mément et circonférentiellement à la capsule 20 et à la garniture 30 Dans la forme de réalisation décrite qui utilise des paires de pièces, la garniture 30 présente deux groupes de repères 62 et 64 qui sont également opposés diamétralement l'un à l'autre Ceci rend possible l'assem- blage de la capsule 20 et de la garniture 30 de manière que l'un, choisi, des taquets 50 puisse être disposé dans l'une ou l'autre des cavités 44 De plus, étant donné la présence d'un certain arc entre les parois 46 et les ram- pes 68, l'opération d'assemblage n'exige pas un alignement précis de la capsule 20 et de la garniture 30, ce qui favo- rise la mise en oeuvre d'appareils et de techniques d'as- semblage plus simples. Les figures 5, 6 et 7 représentent une autre forme de réalisation de l'invention qui peut être identique, en tous points, à la forme de réalisation décrite en regard des figures 1 à 4, sauf que la capsule 20 présente une fenêtre 60 a qui, dans la position d'obturation de la ferme- ture 10 a sur le récipient 12, comporte un élément 80 de recouvrement Cet élément 80 de recouvrement constitue une partie courbe fixée à la partie restante de la capsule 20 a par des lignes d'affaiblissement ou des zones sécables indiquées en 82 sur la figure 7 La face inférieure de l'élément 80 de recouvrement comporte des cames 84 et 86 qui sont destinées à entrer en contact avec un plateau 88 formé sur la face supérieure d'une garniture 30 a Le dessus de l'élément 80 de recouvrement peut présenter un message tel que le mot "sealed" et le dessus du plateau 88 peut également présenter un message tel que le mot "opened" (ouvert). Le fonctionnement de la forme de réalisation des figures 5 à 7 est le même que celui de la forme de réalisa- tion précédente par le fait que, pendant un mouvement d'ou- verture de la fermeture 10 a, la garniture 30 a reste en posi- tion fixe par rapport au goulot 14 du récipient 12 mais que, lors de l'entrée en contact de la came 84 avec le plateau 88, les zones fragiles et adjacentes 82 se rompent>de sorte que l'élément 80 de recouvrement se sépare de la partie restante de la capsule 20 a Cet élément laisse une fenêtre ouverte 60 a qui fait apparaître le message "opened" sur le plateau 88 De cette manière, une fois que la fermeture i Qa a été placée dans une condition permettant l'ouverture, le message porté par le plateau 88 reste à l'intérieur de la fenêtre 60 a, car les taquets 50 d'entraînement se trouvent dans la cavité 70, comme montré sur la figure 4, de sorte que, au cours de tous les mouvements ultérieurs d'ouver- ture et d'obturation, le plateau reste visible à travers la fenêtre 60 a. La figure 8 représente une autre modification apportée à la forme de réalisation des figures 5 à 7 et dans laquelle une partie 90 de recouvrement est délimitée sur trois côtés par des lignes d'affaiblissement et des zones sécables 82 Cependant, au moins une extrémité de la partie 90 de recouvrement reste reliée à la partie res- tante de la capsule 20, en un point 92 formant charnière. Dans cette variante de l'invention, une came 94 située sur la face inférieure de l'élément 90 de recouvrement vient en contact avec le plateau 96 à la suite-d'une rota- tion de la capsule 20 b, de manière que l'élément 90 de recouvrement s'élève et pivote autour de la charnière 92. Dans cette variante, le mouvement d'ouverture est rendu apparent par le fait que la partie 90 de recouvrement n'est plus disposée à plat ou en affleurement avec la partie res- tante du dessus de la capsule Le fait que les taquets 50 d'entraînement soient placés dans la cavité 70 empêche la capsule 20 b de tourner par rapport à la garniture 30 b, de sorte que la capsule 20 b et la garniture 30 b tournent d'un seul bloc et que la came 94 reste en position d'appui sur le plateau 96 pour maintenir la partie 90 de recouvrement décalée par rapport au-dessus de la capsule et pour rendre ainsi évidente la spoliation. Dans les formes de réalisation des figures 5 à 8, le mouvement d'ouverture est réalisé alors que la garniture a ou 30 b reste fixe par rapport au goulot 14 du récipient sous l'effet de la surface ou bague 34 de frottement, jus- qu'à ce que l'élément menant 50 entre en contact avec la paroi menée 46 de la garniture 30 a ou 30 b. Comme montré sur la figure 9, dans certaines applications de l'invention, il peut être nécessaire de faire varier le frottement réalisé par la surface ou la bague 34 de frottement Sur la figure 9, ceci est obtenu au moyen de plusieurs nervures 100 formées sur la surface extérieure du rebord 32 afin de constituer une surface 102 de contact de frottement Dans ce cas, le nombre, l'espace- ment et le degré de serrage avec le diamètre intérieur du goulot 14 peuvent être modifiés pour régler avec précision l'importance du frottement résultant du contact des nervu- res 100 avec la surface intérieure du goulot 14. La figure 10 représente une autre forme de réali- sation de l'invention dans'laquelle une fermeture 110 est destinée à être utilisée sur un récipient 12 identique à ceux utilisés avec les autres formes de réalisation de l'invention La fermeture 110 comporte une capsule 112 en forme de coupelle qui est vissée sur les filets du goulot 14 du récipient 12 Une garniture 130, disposée à l'inté- rieur de la capsule 112, est maintenue assujettie à cette dernière par une bride 116 de retenue formée à l'intérieur de la capsule 112 et s'enclenchant avec la face inférieure d'une bride annulaire 117 formée sur la surface périphéri- que extérieure de la garniture 114 Cette dernière comporte un rebord annulaire 118 de frottement destiné à s'ajuster dans l'ouverture 16 du goulot 14 Le rebord 118 de frotte- ment peut être constitué de segments 120 qui sont articulés en 122 sur la bride extérieure 117 Une partie centrale de la garniture 114 comporte un plateau 124 destiné à porter contre la face inférieure de la capsule 112 Lorsque cette dernière est placée sur un récipient, les filets entrent en prise et la capsule 112 oblige le plateau 124 à déformer axialement les segments 120 autour de leurs articulations ou charnières 122 pour les amener en contact avec la paroi intérieure de l'ouverture 16 et établir ainsi le frottement nécessaire pour résister à la rotation de la garniture 114 au cours du mouvement d'ouverture de la fermeture 110 Une zone annulaire 126 adjacente au plateau 124 peut être réa- lisée de manière à présenter les surfaces menées analogues aux surfaces 46, 48 et 72, et la capsule 112 comporte des taquets menants 128 De plus, la capsule 112 peut présenter une fenêtre et des repères ou un mécanisme d'indication de spoliation analogues à ceux des formes de réalisation précédentes. Une autre forme de réalisation de l'invention est représentée sur les figures 11 à 15 sur lesquelles une fermeture 130 comprend un élément 132 en forme de coupelle et une garniture 134 également en forme de cou- pelle La fermeture 130 est analogue en de nombreux points à la fermeture 10 et elle fonctionne d'une manière simi- laire afin d'indiquer l'état de la fermeture et du réci- pient, c'est-à-dire si le récipient est scellé ou s'il a été placé dans un état permettant son ouverture, afin d'indiquer de manière évidente une spoliation possible. La garniture 134 en forme de coupelle est main- tenue à l'intérieur de la capsule 132 et elle est fixée à l'axe de cette dernière par un ergot 136 qui diffère de celui des formes de réalisation précédentes par le fait qu'une gorge annulaire 138 est formée dans son sommet. L'ergot 136 permet à la garniture 134 d'être tournée par rapport à la capsule 132 pendant les opérations normales de fermeture et d'ouverture Cependant, si l'on tente de séparer la capsule 132 de la garniture 134, par exemple en éloignant axialement à force les deux pièces l'une de l'autres l'ergot 136 se rompt et se détache de la partie restante de la capsule 132 en raison de la présence du mince voile fragile 140 Cette rupture de l'ergot 136 donne une autre indication d'une spoliation, visible lors d'un examen de la fermeture 130. La capsule 132 et la garniture 134 peuvent être tournées dans le sens de la fermeture par rapport à un récipient fileté 12 au moyen de deux taquets 144 espacés diamétralement, réalisés à l'intérieur de la capsule 132 et faisant saillie radialement vers l'intérieur afin de porter des parties complémentaires se présentant sous la forme de deux pattes 146 formées sur la paroi extérieure de la garniture 134 et partant radialement vers l'exté- rieur Lors d'une rotation relative de la capsule 132 et de la garniture 134 en sens opposé, c'est-à-dire dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre dans la rotation de la figure 12, les taquets 144 portent contre des parties se présentant sous laforme de deux pattes 148 Le fait que les parties 144, 146 et 148 d'entraîne- ment en fermeture et en ouverture soient disposées à la périphérie extérieure de la fermeture 130 laisse les par- ties supérieures de la capsule 132 et de la garniture 134 disponibles pour des repères et pour les mécanismes d'encliquetage ou d'entraînement unidirectionnel, ce qui est important dans le cas de fermetures de dimensions plus petites. Le dessus de la garniture 134 en forme de cou- pelle comporte quatre éléments en rampe 150 présentant chacun une surface de came 152 et disposés dans le fond d'un évidement annulaire 154 formé dans le dessus de la garniture 134 Les éléments en rampe 150 coopèrent avec quatre éléments flexibles 156 réalisés d'une seule pièce avec la capsule 132, à la face inférieure de cette dernière. Les éléments flexibles 156 se comportent comme des lames de ressort et, lorsque l'on fait tourner la capsule 132 d'une position de fermeture dans le sens de l'ouverture par rapport à la garniture 134, les éléments flexibles 156 portent contre les surfaces de came 152 des éléments en rampe 150 et fléchissent vers le haut jusqu'à ce que les éléments en rampe 150 soient passés, après quoi les éléments flexibles 156 reviennent vers leur position nor- male, sur le côté opposé des rampes 150 Ceci correspond à la position d'ouverture de la fermeture 130, après quoi tous les autres mouvements effectués pour fermer cette fermeture 130 sont obtenus par entrée en contact des ex- trémités 158 des éléments flexibles 156 avec les parois 160 montrées sur la figure 13 De cette manière, les élé- ments flexibles 156 et les éléments en rampe 150 forment un mécanisme d'entraînement unidirectionnel ou à rochet sur la capsule et la garniture, ce qui permet un mouvement relatif de la capsule 132 et de la garniture 134 dans un sens, mais empêche tout mouvement relatif en sens opposé. La garniture 134 en forme de coupelle comporte un rebord annulaire 162 dont la surface extérieure présente plusieurs nervures 164 similaires à la nervure 100 montrée sur la figure 9 Les nervures ou dents 164 présentent un aspect en dents de scie et forment des surfaces de frotte- ment qui s'appuient contre la paroi intérieure de l'ouver- ture 16 du récipient 12 montré sur la figure 2 Pendant le mouvement de la garniture 134 dans le sens de la fer- meture, par exemple dans le sens des aiguilles d'une montre, dans l'orientation de la figure 13, la forme des dents 164 permet une rotation relative libre par rapport au récipient 12 pour autoriser un mouvement aisé de ferme- ture Cependant, dans le sens de l'ouverture, les dents 164 tendent à réaliser une-prise avec la paroi intérieure du goulot du récipient afin d'assurer le maintien en position fixe de la garniture 134 et d'assurer un mouve- ment relatif entre la capsule 132 en forme de coupelle et la garniture 134 lors du mouvement initial d'ouverture de la fermeture 130 Dans une forme de l'invention ayant été réellement réalisée, il est apparu que huit de ces dents, espacées régulièrement de 450, donnaient un résul- tat satisfaisant. La garniture 134 comporte une lèvre annulaire d'étanchéité 168 qui est destinée à porter contre la lèvre supérieure 58 d'un récipient 12 et à renfermer de manière étanche le contenu du récipient à chaque fois que la fermeture 130 est ramenée en position d'obturation. Dans la position initialement fermée, certains repères tels que les mots "sealed" ("scellé"), indiqués en 169, apparaissent dans deux fenêtres 170 diamétrale- ment opposées Les fenêtres 170 sont fermées par un panneau transparent 172 situé à la surface supérieure de la capsule 132 en forme de coupelle La partie restante de la capsule 132 est opaque Dans le procédé de fabrica- tion, on parvient à ce résultat en réalisant la capsule 132 de manière qu'elle soit entièrement transparente, puis en appliquant une couche d'encre sur les autres sur- faces extérieures de la capsule 132 Les fenêtres fermées mais transparentes 170 empêchent tout accès à la garniture 134, ce'qui rend difficile l'élimination des témoins d'in- dication de spoliation de la fermeture 130. Il convient de noter que deux fenêtres 170 sont disposées diamétralement opposées l'une à l'autre et que les mots "sealedu ("scellé") et "opened" ("ouvert") ou d'autres indications comparables 169 sont formés dans des premier et second secteur adjacents et qu'un second groupe des mêmes mots est formé dans des troisième et quatrième secteurs Par conséquent, les deux fenêtres affichent simultanément soit les- mots "seale" dans deux des secteurs, soit les mots "opened" dans les deux autres secteurs. Lorsque la fermeture 130 est placée initiale- ment sur un récipient, les mots "sealed" ou "scellé' apparaissent et lorsque la fermeture 130 est vissée sur le récipient, les deux taquets 144 portent contre les pattes 146 pour amener le rebord annulaire 162 dans l'ou- verture du récipient et pour apporter hermétiquement et étroitement la lèvre 168 d'étanchéité contre la lèvre supérieure 58 du récipient C'est la seule fois o les pattes 146 entrent en jeu Ensuite, une rotation de la capsule 132 dans le sens de l'ouverture a lieu par rapport à la garniture fixe 134 qui est maintenue en position fixe par rapport au récipient 'par le rebord annu- laire 162 et les dents 164 Pendant le mouvement relatif de rotation de la capsule 132 et de la garniture 134 dans le sens de l'ouverture, les éléments flexibles ou ressorts 156 passent sur les éléments en rampe 150 de manière que les fenêtres 170 viennent s'aligner sur les mots "opened" ou "ouvert" Ensuite, au cours d'opérations répétées d'ouverture et de fermeture de la fermeture 130, les taquets 144 viennent porter contre les pattes 148 pendant l'ouverture, et les extrémités 158 des éléments flexibles 156 portent contre les parois 160 pendant l'ouverture afin de limiter le mouvement relatif de la capsule 132 et de la garniture 134 pour maintenir les fenêtres 170 en ali- gnement sur les mots "opened" ou "ouvert". * Pendant le mouvement initial d'ouverture, les éléments flexibles 156 permettent un mouvement relatif de rotation avec une résistance minimale lorsque ces élé- ments flexibles 156 passent sur les éléments en rampe 150, minimisant ainsi les actions demandées aux moyens inter- venant entre la garniture 134 et le récipient pour maintenir la garniture en position relativement fixe pendant le mouvement de la capsule. Bien que les éléments flexibles 156 soient repré- sentés comme étant associés à la capsule 132 sur les figures 11, 12 et 14, des éléments flexibles 176 peuvent être réalisés d'une seule pièce avec la garniture 134 pour s'enclencher avec des taquets 178 formés sur les capsules 132 illustrées sur la figure 15 De plus, si cela est souhaité, à la place d'un seul jeu d'éléments flexi- bles tels que ceux indiqués en 156 ou en 176, deux éléments flexibles 180 et 182 peuvent être utilisés et les élé- ments en rampe 150 ou les taquets 178 peuvent être éli- minés Le fonctionnement de la fermeture 130 est sensi- blement le même avec-les dispositifs flexibles montrés sur les figures 14, 15 ou 16. La figure 17 représente une modification appor- tée à la fermeture 130, qui est particulièrement conçue pour une utilisation avec des récipients comportant des garnitures ou joints classiques représentés par l'ensemble d'étanchéité 184 Dans ce cas, la capsule 132 reste identique, mais la garniture 134 est modifiée par la suppression de la lèvre 168 d'étanchéité et du joint du type obturateur formé par le rebord 162 On obtient ainsi une garniture 186 comportant un bord périphérique exté- rieur plat 188 qui s'applique contre le dessus de l'en- semble 184 d'étanchéité Ce dernier comporte un élément tourné vers la garniture, pouvant être constitué d'une mince feuille métallique ou de cristal La couche 190 tournée vers l'intérieur est fixée de manière détachable à une couche 192 de support de la garniture par une matière telle que de la cire, disposée entre les deux couches 190 et 192 L'ensemble 184 d'étanchéité est fixé à la garniture 186 par un adhésif appliqué sur la surface supérieure du support 192 de garniture Lorsque la fermeture 130 montrée sur la figure 17 est posée sur un récipient 12, le revête- ment 190 de garniture se fixe à la lèvre supérieure 58 de ce récipient 12 Dans le cas d'une feuille métallique, cette dernière est généralement traitée au moyen d'un revêtement de matière plastique et, lorsque le récipient fermé est chauffé par induction, une liaison se forme entre le support 192 de garniture et le récipient 12 Dans le cas de cristal, un adhésif est généralement appliqué à la lèvre supérieure 58 de manière que, lorsque la couche recouvrant la garniture est amenée en contact, une liaison d'étanchéité similaire se forme pour assurer que le contenu du récipient 12 est renfermé de manière hermé- tique. L'ensemble 184 d'étanchéité est fixé à la fois à la garniture 186 et au récipient 12 et il permet de maintenir la garniture 186 en position fixe par rapport au récipient 12, indépendamment de la capsule 132 pendant le mouvement initial d'ouverture de la fermeture 130 pour amener les fenêtres 170 en alignement avec les secteurs portant les repères indiquant que le récipient a été ouvert Après que la fermeture 130 a atteint la position d'ouverture, la poursuite du mouvement dans le sens de l'ouverture a pour effet de séparer la couche 190 recou- vrant la garniture du support 192 de cette garniture, car la liaison formée par la cire entre ces deux couches est sensiblement plus faible que la liaison formée par l'adhésif entre la couche 190 et le récipient 12 et le support 192 et la garniture 186 La couche 190 recou- vrant la garniture reste scellée sur le récipient 12 et doit être rompue ou éliminée pour qu'il soit possible d'accéder au contenu du récipient Cette disposition per- met l'utilisation d'une fermeture 130 comportant-un joint intérieur en cristal ou du type à mince feuille. La figure 18 représente un autre moyen permettant d'induire un frottement pour maintenir la garniture en position fixe pendant que la capsule est tournée par rapport à elle Dans ce cas, une fermeture 200 comporte une capsule 132 en forme de coupelle, identique à celle utilisée dans la forme de réalisation illustrée sur la figure 11 Cependant, la garniture est modifiée de façon à constituer un élément 202 Cette modification de l'in- vention est particulièrement adaptée à une utilisation avec des garnitures ou des joints existants et classiques indiqués globalement en 203 A titre d'exemple, de nom- breuses compagnies pharmaceutiques possèdent déjà leurs joints particuliers, approuvés par les Pouvoirs Publics et la fermeture 200 rend possible l'utilisation de tels joints existants et approuvés. La garniture 202 de la fermeture 200 présente sensiblement une forme en coupelle comportant une jupe annulaire extérieure 204 dont la paroi intérieure comporte plusieurs saillies ou boutons 206 orientés vers l'inté- rieur et espacés radialement et uniformément Les boutons 206 coopèrent avec une ou plusieurs dents 208 d'enclique- tage formées sur le récipient 209 Comme représenté sur les figures, les dents 208 d'encliquetage sont disposées à peu près diamétralement, mais elles sont de préférence décalées d'environla moitié de l'écartement des boutons adjacents 206 afin d'empêcher l'enclenchement simultané des deux dents 208 d'encliquetage avec la face extérieure de deux boutons 206 Au mieux, une seule dent 208 d'en- cliquetage s'enclenche avec un bouton 206 et l'autre dent 208 d'encliquetage est disposée entre deux boutons adjacents 206. En fonctionnement et pendant le mouvement initial d'obturation, lorsque la fermeture 200 est posée sur un récipient 12, les boutons 206 passent par action de came sur les extrémités extérieures des dents 208 d'encliquetage pour permettre une rotation relative libre de la fermeture 200 par rapport au récipient 12 Par ailleurs, lorsque l'on tente une rotation en sens opposé, à savoir dans le sens inverse de celui des aiguilles d'une montre dans l'orientation de la figure 19, les dents 208 d'encliquetage portent contre au moins l'un des boutons 206 afin d'empêcher la garniture 202 de tourner par rapport au récipient 12 Cependant, après que la capsule 132 a été amenée dans une position d'ouverture dans laquelle la fenêtre 170 est alignée sur un secteur présentant le mot "opened" ou "ouvert", toute autre rotation de la capsule 132 en forme de coupelle dans le sens de l'ouver- ture force les dents d'encliquetage 208 au-delà du bouton 206 pour permettre l'enlèvement de la fermeture 200 d'un seul bloc du récipient 12. Dans cette forme particulière de réalisation, toute forme de joint 203 peut être utilisée pour assurer initialement l'étanchéité du récipient Il n'est pas nécessaire que le joint 203 soit fixé à la garniture 202, car, une fois qu'il est placé en position, les boutons 206 les retiennent jusqu'à ce que la fermeture 200 soit posée sur un récipient 12 et que le joint 203 soit lié à ce dernier, par exemple par chauffage par induction ou par un adhésif. Les diverses f&mes de réalisation décrites jusqu'à présent présentent toutes des indications lues sur le dessus, c'est-à-dire que les repères tels que les mots "opened" ou "sealed" sont visibles sur le dessus de la capsule extérieure La figure 20 représente une variante dans laquelle une fermeture 220 comporte une capsule extérieure 222 en forme de coupelle et une garni- ture intérieure 224 sensiblement similaire à la garni- ture 202 montrée sur la figure-18 Les modifications principales de la capsule 222 font que des ouvertures ou fenêtres 226 sont formées dans le côté de cette capsule 222 et peuvent être alignées sur des repères indiqués en 228 et formées sur le côté extérieur d'une jupe annu- laire 230 faisant partie de la garniture 224 La fermeture 220 est, en tous autres points, d'une réalisation et d'un fonctionnement similaires à ceux de la fermeture 200 montrée sur la figure 18 Il convient cependant de noter que les formes de réalisation montrées sur les figures 1, 11 et 17 peuvent également recevoir-des repères lus sur le côté à la place des repères lus sur le dessus. On a décrit plusieurs formes de réalisation d'une fermeture à indication de spoliation, fermeture dans laquelle une spoliation, c'est-à-dire le positionnement de la fermeture dans un état lui permettant d'être ouvert, est rendue évidente soit au moyen d'un message, soit par l'aspect présenté par la fermeture Dans certaines formes de réalisation de l'invention, un message imprimé appa- raît à-la surface de la fermeture, indiquant que cette dernière a été scellée de façon que, par la suite, lorsque la fermeture est tournée dans le sens de l'ouverture, le message soit remplacé par un autre message indiquant que la fermeture a été ouverte ou placée dans un état permettant son ouverture Ensuite, la fermeture peut être remise en place et retirée du récipient comme sou- haité, mais le message ou la configuration présenté par la fermeture indique toujours que la capsule a été ouverte une fois Le changement de message est obtenu par une capsule et une garniture mobiles l'une par rapport à l'autre, la garniture étant maintenue en position fixe par rapport au récipient au moyen d'un ajustement à frotte- ment serré entre la garniture et la capsule tournante Lors de la rotation relative, les messages ou l'état de la capsule sont modifiés et la capsule est déplacée axialement sur une faible distance afin de ne plus être en contact de frottement avec lagarniture, ce qui minimise les forces de frottement pouvant tendre à déplacer la garniture jusqu'à ce que la capsule arrive dans sa position finale montrant que la fermeture a été ouverte. Dans toutes les formes de réalisation de l'invention, une spoliation est indiquée par une garniture qui reste fixe pendant la rotation relative d'une capsule extérieure d'une position initiale de fermeture vers une position d'ouverture Une fois que la capsule a été amenée en position d'ouverture, elle reste dans cette position pen- dant tous les autres mouvements d'obturation et d'ouver- ture de la fermeture et du récipient. Il va de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées à la fermeture décrite et repré- sentée sans sortir du cadre de-l'invention. 41241 REVENDICATIONS 1 Fermeture à indication de spoliation pour récipients ( 12) comportant des goulots filetés qui pré- sentent une ouverture, caractérisée en ce qu'elle comporte une capsule ( 132) en forme de coupelle présentant des filets intérieurs destinés à entrer en prise avec les filets du goulot du récipient, une garniture ( 134) disposée à l'intérieur de la capsule et fixée sur l'axe de cette dernière afin de pouvoir tourner par rapport à elle, la capsule et la garniture comportant des parties pouvant s'enclencher mutuellement afin que la capsule-et la gar- niture puissent être amenées d'un seul bloc à la fois dans une position initiale de fermeture et dans une posi- tion d'ouverture et qu'elles puissent être déplacées l'une par rapport à l'autre après un mouvement initial d'obtura- tion de ladite position d'ouverture, la garniture présentant des premier et second secteurs adjacents, la capsule présentant une fenêtre ( 170) fermée par une partie transparente ( 172) rendant visibles des parties sous-jacentes de la gar- niture sans permettre l'accès à cette garniture, ladite fenêtre pouvant être alignée sur le premier secteur indiquant un état initialement obturé lorsque la capsule est dans ladite position initiale d'obtu- ration, des moyens unidirectionnels ( 156, 150) situés sur la capsule et sur la garniture, permettant à ladite capsule de se déplacer, sur une distance initiale, de ladite position initiale d'obturation vers ladite position d'ouverture, et limitant le mouvement de retour, sur une seconde distance, au-delà d'une seconde position d'obtura- tion dans laquelle ladite fenêtre est alignée sur ledit deuxième secteur afin que celui-ci soit visible à travers ladite partie transparente pour indiquer que la fermeture a été amenée en position d'ouverture, ladite fermeture comportant également des moyens ( 164) espacés des filets et agissant entre la garniture et le récipient afin de maintenir cette garniture par rapport au récipient, indé- pendamment de la capsule, pendant un mouvement de rotation de cette dernière par rapport à la garniture, celle-ci pouvant être retirée du récipient d'un seul bloc avec la capsule après que la fenêtre a été alignée sur le deuxième secteur et une fois que la capsule et la garni- ture sont dans ladite position d'ouverture. 2 Fermeture selon la revendication 1, carac- térisée en ce qu'une première des surfaces de frottement comprend plusieurs parties espacées provoquant un frottement, les- dites parties de frottement ayant de préférence une confi- guration permettant un mouveoent relativement libre de rotation de la garniture par rapport à un récipient dans un sens, et résistant à une rotation en sens opposé, ou bien ladite première surface de frottement étant formée sur la capsule. 3 Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce que la fenêtre ( 226) est formée dans les parois latérales de la capsule ( 222) en forme de coupelle -et peut être alignée sur l'un, choisi, desdits premier et deuxième secteurs formés sur la garniture. 4 Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce qu'une seconde fenêtre ( 170) est formée dans la capsule et des troisième et quatrième secteurs sont formés dans la garniture, la deuxième fenêtre pouvant être alignée sur les troisième et quatrième secteurs lors- que la première fenêtre citée est alignée sur les premier et deuxième secteurs, respectivement. Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce que la capsule et la garniture sont jointes par des moyens ( 136) de fixation réalisés d'une seule pièce avec l'une de ces capsule et garniture et passant dans une ouverture de l'autre de ces pièces, les moyens de fixation étant de préférence constitués par un ergot réalisé d'une seule pièce avec la capsule et maintenu - de façon à pouvoir tourner dans une ouverture de la gar- niture ou, de façon encore plus préférable, les moyens de fixation étant fixés à la capsule par une partie d'affaiblissement ( 140) permettant de séparer par rupture la capsule de la garniture sous l'effet d'un déplacement axiâl forcé de la capsule par rapport à la garniture. 6 Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce que les moyens d'entraînement unidirectionnels comprennent des éléments coopérants situés sur la capsule et la garniture, l'un ( 156) de ces éléments étant flexible pour pouvoir se déplacer par rapport à l'autre ( 150) desdits éléments à la suite d'un mouvement de la fermeture de ladite position initiale d'obturation vers ladite posi- tion d'ouverture. 7 Fermeture selon la revendication 6, caracté- risée en ce que l'élément flexible des moyens d'entratne- ment unidirectionnels est réalisé d'une seule pièce avec la capsule, ou bien avec la garniture, ou encore en ce que les éléments coopérants des moyens d'entraînement unidirectionnels sont tous deux flexibles, ou bien lesdites parties de la capsule et de la garniture, pouvant s'en- clencher mutuellement, sont formées sur les côtés de la capsule et de la garniture et les moyens d'entraînement unidirectionnels sont formés sur la face inférieure de la capsule et sur le dessus de la garniture. 8 Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce que les moyens destinés à maintenir la garni- ture par rapport au corps de la fermeture comprennent un ensemble ( 184) d'étanchéité, des moyens reliant cet ensemble au récipient et à la garniture, l'ensemble d'étanchéité comprenant de préférence une première couche ( 190) présentant un revêtement pouvant être lié à un réci- pient, une seconde couche ( 192) présentant un revêtement pouvant être relié à la garniture, les première et seconde couches étant fixées l'une à l'autre afin de se séparer lorsqu'elles sont déplacées l'une par rapport à l'autre sous l'effet d'un mouvement de la capsule par rapport à la garniture au-delà de ladite position d'ouverture. 9 Fermeture selon la revendication 1, caracté- risée en ce que la garniture se présente sensiblement sous la forme d'une coupelle et en ce que les moyens des- tinés à maintenir la garniture par rapport à un récipient comprennent plusieurs taquets ( 144) espacés uniformément, formés sur une paroi intérieure de la garniture et pouvant s'appliquer contre la surface extérieure du goulot d'un récipient, la fermeture comprenant en outre, de préférence, soit une patte ( 146) formée sur la surface extérieure du récipient afin de coopérer avec les taquets pour résis- ter à la rotation de la garniture sous l'effet d'un mouve- ment de la capsule vers ladite position d'ouverture, et comprenant, le cas échéant, une seconde patte disposée à peu près diamétralement par rapport à la première patte citée, soit un élément d'étanchéité disposé à l'intérieur de la garniture en forme de coupelle dans laquelle il est retenu par lesdits taquets.