Brevet FR2545140A1 — publié le 19841102

La présente invention concerne des dispositifs limiteurs de course d'ouverture de vantail ou d'ouvrant de porte ou de fenêtre, le vantail ou l'ouvrant pouvant être un ouvrant à la française ou un ouvrant coulissant, le dispositif comprenant une première pièce mon- tée sur le dormant (ou l'ouvrant) et une seconde pièce montée sur l'ouvrant (ou le dormant) Aux ouvrants coulissants, on peut égale- ment assimiler les tiroirs dans lesquels les dispositifs limiteurs de course d'ouverture suivant l'invention peuvent être aussi utilisés. Un tel dispositif est plus particulièrement prévu pour éviter que, dans une maison d'habitation, un enfant en bas âge n'ouvre les portes ou les fenêtres, notamment quand il a échappé à la surveillan- ce des parents. Dans le domaine intéressant le dispositif suivant l'invention, l'état de la technique peut être illustré par les brevets US-A-3 889 992 et 3 397 001, et la demande de brevet EP 62 589 déposée par le présent demandeur. Dans la demande de brevet EP 62 589, les conditions à remplir étaient les suivantes: a) le dispositif doit s'accrocher automatiquement dès la ferme- ture de l'ouvrant de porte et de fenêtre pour éviter les oublis des parents, b) le dispositif doit pouvoir être monté sur des portes à battant ou sur des portes coulissantes, sur des fenêtres à la française ou sur des fenêtre à guillotine, c) le décrochage du dispositif pour ouvrir la porte ou la fenêtre doit être très difficile ou même impossible pour un enfant, d) le décrochage doit, pour les portes de communication, pou- voir s'effectuer d'un côté ou de l'autre de la porte. Le dispositif décrit dans le brevet EP 62 589 remplissait ces conditions, alors que ceux qui étaient décrits dans les autres brevets cités ne les remplissaient pas. Dans le brevet EP 62 589, -on a notamment décrit un dispositif dans lequel la première pièce comporte deux cornes définissant ensem- ble deux surfaces d'appui rigides, avec entre les cornes une rainure, et la seconde pièce est formée d'une base montée sur l'ouvrant (ou le dormant), d'une tige flexible solidaire de la base et d'un tenon d'accrochage solidaire du bout libre de la tige flexible, à la fermeture, la tige se logeant automatiquement dans la rainure et, à l'ouverture, le tenon d'accrochage s'accrochant à une des surfaces d'appui de la première pièce. Un objet de l'invention consiste à prévoir un dispositif du type mentionné ci-dessus, mais amovible, de manière que, quand aucun enfant ne réside dans la maison d'habitation, les portes et les fenêtres s'ouvrent normalement. Suivant une caractéristique de l'invention, les première et seconde pièces se composent chacune de deux parties, dont la première est effectivement fixée sur le dormant (ou l'ouvrant), cette première partie comportant une glissière, tandis que la seconde partie qui comporte soit les cornes, soit la tige, a sa base en forme de coulisse adaptée à la glissière de la première partie. Dans ces conditions, il suffit, en l'absence d'enfant, de désaccoupler les secondes parties des premières pour libérer les portes. Il faut encore noter qu'un tel dispositif o les première et secondes pièces sont en deux parties facilite nettement son installa- tion dans des tiroirs, o il suffit d'installer sur la partie fixe du meuble une partie relativement plate sur laquelle se glisse ensuite l'autre partie plus haute. Suivant une autre caractéristique, chaque première et chaque seconde partie d'une pièce comporte des moyens de verrouillage, pour éviter tout désaccouplement intempestif. Un autre objet de l'invention consiste encore à prévoir sur la première pièce d'un dispositif tel que mentionné ci-dessus d'autres moyens rendant la séparation des deux pièces encore plus difficile, ce qui permet, par exemple, dans le cas de l'application à une fenêtre à guillotine de laisser le dispositif à la portée des enfants. Suivant une autre caractéristique de l'invention, il est prévu un dispositif dont la première pièce comporte une première paire de cornes séparées par une première rainure et une seconde paire de cornes séparées par une seconde rainure, les première et seconde paires de cornes étant disposées l'une derrière (ou au-dessus de) l'autre, les première et seconde rainures étant alignées selon la direction de la tige de la seconde pièce, les paires de cornes étant orientées obliquement par rapport à ladite direction en faisant un angle égal avec celle-ci, mais dans des sens différents par rapport à 25451 40 celle-ci. Un autre objet de l'invention consiste à prévoir une variante de la pièce à deux cornes. Suivant une autre caractéristique de l'invention, la première pièce est constituée par un bloc comportant une ouverture en face des tenons de la tige de la seconde pièce, les parois de l'ouverture comportant deux rampes hélicoïdales avec lesquelles les bouts des tenons viennent en contact à la fermeture, ce qui les fait tourner autour de l'axe de la tige, la profondeur de l'ouverture étant telle qu'à la fermeture complète, quand les tenons ont dépassé-les rampes, ils tournent en sens inverse dû à l'élasticité de la tige et s'accrochent derrière le bloc. Les caractéristiques de l'invention mentionnées ci-dessus, ain- si que d'autres, apparaîtront plus clairement à la lecture de la des- cription suivante d'exemples de réalisation, ladite description étant faite en relation avec les dessins joints, parmi lesquels: la Fig 1 est une vue éclatée en perspective de la première pièce du dispositif suivant l'invention, la Fig 2 est une vue éclatée en perspective de la seconde pièce du dispositif suivant l'invention, la Fig 3 est une vue partielle de la seconde pièce de la Fig. 2, selon la ligne III-III, les deux parties étant assemblées, les Figs 4 à 6 sont respectivement une vue de dessus, une vue en coupe suivant la ligne V-V de la Fig 4 et une vue en coupe suivant la ligne VI-VI de la Fig 5, d'une variante de la pièce de la Fig 1, les Figs 7 à 9 sont respectivement une vue de face, une vue en coupe suivant la ligne VIII-VIII de la Fig 7 et une vue de dessus d'une variante de la pièce de la Fig 1, et la Fig 10 est une vue schématique illustrant le fonctionnement de la pièce des Figs 7 à 9. La pièce 1 de Fig 1 rappelle la pièce de la Fig 9 a du brevet EP 62589 Elle comprend une embase 2, sensiblement parallèlépipédi- que, avec une face 3 qui se trouve en regard de la face du dormant d'une porte, et deux excroissances en forme de cornes 4 et 5, orientées sensiblement à 450 par rapport à la face 3 Les cornes 4 et comportent chacune un dièdre Entre les cornes 4 et 5, se trouve une rainure 6 dont la direction longitudinale est perpendiculaire à la direction des arêtes alignées des dièdres de 4 et 5 Les faces 7 et 8 des dièdres changent de pente, à une certaine distance de la ligne des arêtes, pour former des surfaces d'appui concaves 9. La face 3 de l'embase 2 présente un creux 10 en forme de glissière à section transversale en T Dans la glissière 10, peut se glisser une coulisseau 11, également à section transversale en T La direction de coulissage du coulisseau 11 dans la glissière 10 est parallèle à la ligne des arêtes des cornes 4 et 5, c'est à dire perpendiculaire à la direction longitudinale de la rainure 6 La section en T du coulisseau 11 s'adapte dans celle de la glissière 10. La longueur de 11 est égale à celle de 10. Le coulisseau 11 comporte deux trous oblongs 12 et 13 servant à le fixer contre la face du dormant. De plus, la zone médiane du téton Il a son épaisseur réduite, par dessous, et deux fentes 14 et 15 y sont prévues afin de donner à cette zone médiane une certaine souplesse dans le sens perpendicu- laire au plan du coulisseau Au centre de la zone médiane, la face du coulisseau 11 tournée vers l'embase 2, présente une excroissance 16 formant un téton de verrouillage D'autre part, la paroi de l'embase 2, audessus de la glissière 10, présente, au centre de sa zone médiane, un trou 17, ouvert à ses deux extrémités Le trou 17 a un diamètre pratiquement égal à celui du téton 16. Pour fixer la pièce 1 sur un dormant, on commence par fixer convenablement le coulisseau 11 au moyen de vis (non montrées) passées dans les trous 12 et 13 Puis, on glisse la glissière 10 de 2 sur le coulisseau 11 A l'entrée du téton 16 dans la glissière, la zone médiane souple de 11 s'abaisse et, quand le téton 16 atteint le trou 17, elle se relève assurant le verrouillage des deux parties. Il faut noter que l'effort de la tige de la seconde pièce sur les cornes 4 et 5 est perpendiculaire à la direction de la glissière si bien qu'il ne peut en résulter aucun glissement fortuit entre 2 et 11 Pour désaccoupler 2 et 11, il est nécessaire d'enfoncer avec un outil simple, tel que le bout d'un tournevis, le téton 16 engagé dans le trou 17 et, alors, de faire glisser 2 par rapport à 11. La base 18 de la seconde pièce 19 est également en deux parties: une plaquette 20, qui s'applique contre l'ouvrant, et un pied 21 de la tige 22. La plaquette 20 comporte deux trous oblongs 23 et 24 pour sa fixation contre l'ouvrant et une glissière 25 à section transversale rectangulaire La section transversale du pied 21 est également rectangulaire et sensiblement égale à celle de 25 La glissière 25 est ouverte vers la face de l'ouvrant sur laquelle est fixée la plaquette 20. La paroi latérale, moins épaisse, formant la glissière 25 comporte, aux deux extrémités de 25, des encoches 26 et 27 La forme de l'encoche 26 est identique à la section transversale de la tige 22. Le pied 21 a sa partie inférieure, qui entre la première dans la glissière 25, d'épaisseur réduite en son milieu et deux fentes longitudinales, ouvertes vers le bas, y définissent un pène souple 28. Comme le montre la coupe de la Fig 3, quand le pied 21 est accouplé à la plaquette 20, le pene 28, dont l'extrémité inférieure 29 présente un ergot, vient s'accrocher par cette ergot dans l'enco- che 27 qui sert de gache Ainsi, les deux parties sont verrouillées. Le pène 28 est un peu plus long que la glissière 25, si bien qu'il dépasse sous la plaquette 20 Pour déverrouiller les deux parties, il suffit d'appuyer sur le bout du pène 28 avec le bout d'un tournevis, par exemple. On notera que, par rapport à l'embase parallèlépipédique 2, les arêtes alignées 30 et 31 des cornes 4 et 5 se projettent sur le plan de la face 3 en dehors des limites de celle-ci, c'est à dire au-delà de sa limite longitudinale 32, la plus proche des cornes Entre le bas de la face 8 et cette limite 32, est prévue une rampe 33 dont le plan fait un angle de 45 avec la face 3 Par ailleurs, entre le bas de la face 7 et la limite 34 de l'embase 2, opposée à 33, est également prévu une surface d'appui en forme de rampe constituée par les quatre dos des nervures 35 à 38 qui se dressent sur la face supérieure de l'embase 2 La rampe définie par 35 à 38 aide la montée du tenon de l'autre pièce du dispositif jusqu'à ce qu'il passe les arêtes 30 et 31 pour venir s'accrocher derrière les faces 8. Les faces 39 et 40 des cornes 4 et 5 qui font face à la rainure 6 ont leurs plans respectifs qui s'écartent légèrement pour faciliter le passage de la tige de l'autre pièce du dispositif, lors du verrouillage. A la Fig 3, il apparaît que la tige 22 n'est pas rigoureu- sement perpendiculaire au pied 21, mais fait avec la normale 41 un certain angle a, par exemple de l'ordre de 5 à 60, Cet angle est prévu de manière que, même quand une porte est entre-ouverte, le tenon 42 de la tige tende à moins s'écarter des cornes 4 et 5, ce qui assure un bon accrochage. De l'examen des Figs 1 et 2, ainsi que de la description qui précède, il apparaît que, quand on ne veut pas se servir du disposi- tif limiteur de course, c'est à dire quand il n'y a pas d'enfant dans la maison, on désaccouple facilement les parties amovibles Remettre ces parties en place peut également s'effectuer rapidement. La pièce montrée aux Figs 4 à 6 est une variante de la pièce de la Fig 1 et est notamment utilisable pour limiter l'ouverture de fenêtres coulissantes à l'anglaise Sous une certaine forme, il s'agit d'une pièce qui comporte deux paires de cornes, une paire de cornes 30 est fixée sur une embase 31, comme à la Fig 1, et l'autre paire de cornes 32 est fixée sur une paroi frontale 33 qui est rendue solidaire de l'embase 31 par des parois latérales 34 et 35. L'embase 31 comporte une glissière 10, comme 2, avec un trou central 17. Par rapport à la direction d'entrée de la tige de l'autre pièce, cette direction étant indiquée par la flèche F à la Fig 5, les cornes sont dirigées dans le même sens de manière que le tenon de la tige contourne d'abord les cornes 32, puis les cornes 30 derrière lesquelles elles s'accrochent. Comme le montre la coupe de la Fig 5, les cornes 30 et 32 sont dirigées l'une vers l'autre, le bout des cornes 30 affleurant en haut de la pièce tandis que la racine des cornes 32 est en bas de la pièce Bien entendu, entre les bouts de 32 et la paroi 31, d'une part, et entre les bouts de 30 et la paroi 33, d'autre part, l'espace est suffisant pour que les tenons de la tige de l'autre pièce puisse passer librement. On comprend qu'avec la pièce des Figs 4 à 6, une fois les tenons de la tige accrochés derrière 30, il faut d'abord les pousser vers 33 pour déplacer une première fois la pièce, puis il faut pousser la tige vers 31 pour libérer complètement la pièce. La glissière 10 s'adapte normalement sur un coulisseau 11, non montré, comme à la Fig 1, et le trou 17 est évidemment accessible, entre les cornes 32, pour pouvoir pousser le téton de verrouillage. Une autre variante de première pièce destinée à coopérer avec une seconde pièce, telle que celle qui est montrée à la Fig 2, est montrée par les trois vues des Fig 7 à 9 Avant de décrire cette variante en détail, on se reportera à la représentation schématique de la Fig 10 A la Fig 10, on a représenté le tenon 42 et la tige 22 d'une pièce 19 qui est poussée sur une droite D, dans le sens de la flèche F, pour passer en position de verrouillage. La première pièce est schématisée par deux prismes droits 43 et 44 dont les arêtes sont perpendiculaires à la droite D et symétriques par rapport à celle-ci Dans la suite on supposera que le plan défini par D et l'axe du -tenon 42 est un plan horizontal H Le prisme 43 a une face oblique 45 dont le bord supérieur 46 est un peu au-dessus du plan H et le bord inférieur 47 sensiblement au-dessous du plan H. Symétriquement, le prisme 44 a une face oblique 48 avec un bord inférieur 49 un peu au-dessous du plan H et un bord supérieur 50 sensiblement au-dessus de celui-ci. Les prismes sont séparés par un intervalle dont la largeur est inférieure à la longueur du tenon 42. Comme le montre la Fig 10, quand le tenon rencontre les prismes 43 et 44, en se déplaçant suivant la flèche F, une de ses extrémités monte le long de 44 tandis que l'autre descend le long de 43 La tige 22 se trouve tordue comme l'indique la flèche C Quand les extrémités du tenon 42 dépassent respectivement les bords 47 et , elles ne sont plus supportées et l'élasticité de la tige 22 les fait tourner en sens inverse de la flèche C, si bien que le tenon s'accroche derrière les prismes. A noter que ce fonctionnement est obtenu quand la distance entre les prismes est suffisamment grande pour que les extrémités du tenon passent par dessus 50 et 47 avant de frotter contre les parois latérales des prismes Si cette distance est plus courte, ce second cas se produit, mais le tenon va encore se verrouiller derrière les prismes. La pièce 51 de la Fig 7 est un bloc parallèlépipédique percé de part en part par une ouverture 52 délimitée par deux parois latérales 53 et 54 L'ouverture 52 est également symétrique par rapport à la ligne O d'intersection du plan vertical V et du plan horizontal H Par rapport à la ligne 0, de part et d'autre des parois 53 et 54 sont prévues des cavités symétriques qui définissent des rampes 55 et 56, qui jouent le r 8 le des faces 45 et 48 de la Fig. 10. Les rampes 55 et 56 vont de la face frontale 57 jusqu'à la face arrière 58 de la pièce 51 Elles sont, de préférence, des portions de surfaces hélicoïdales En effet, comme le montre la Fig 10, les génératrices du tenon 42 décrivent, en avançant et en tournant en appui sur les arêtes obliques de 43 et 44, des trajectoires hélicoï- dales Il en résulte que le tenon n'est en contact avec 45 et 48 que quand il entre en contact avec elles Ensuite il frotte contre deux arêtes vives Au contraire, si l'on donne aux surfaces des rampes des formes hélicoïdales, le tenon portera en plusieurs points. Comme le montre la ligne 59 de la Fig 9, la cavité au-dessus de la rampe 56 a sa largeur qui diminue dans le sens de la flèche F, ce qui est normal car au fur et à mesure que le tenon 42 tourne, la longueur de sa projection sur le plan horizontal diminue On a ainsi au-dessus de 56, une voûte montrée en 60 à la Fig 8 En ce qui concerne la rampe 55, on a évidemment des surfaces symétriques de celles de 56 par rapport à la ligne 0. Le tenon 42 franchit la fin des rampes 55 et 56 pratiquement vertical pour s'accrocher derrière la face arrière 58 Pour déver- rouiller les deux pièces, il faut tordre le tenon 42 en sens inverse et le pousser pour qu'il passe dans la fente 52, ce qui constitue une opération difficile pour un enfant en bas âge. La face inférieure de la pièce 51 comporte une glissière comme la pièce de la Fig 1, afin de pourvoir être glissée sur un coulisseau 11. REVENDICATIONS 1) Dispositif limiteur de course d'ouverture de vantail ou d'ouvrant de porte, de fenêtre, ou de tiroir, le vantail ou l'ouvrant pouvant être un ouvrant à la française ou un ouvrant coulissant, le dispositif comprenant une première pièce ( 1) montée sur le dormant (ou l'ouvrant) et une seconde pièce ( 19) montée sur l'ouvrant (ou le dormant), la première pièce ( 1) comportant deux cornes ( 4 et 5) définissant ensemble deux surfaces d'appui rigides, avec entre les cornes une rainure ( 6), et la seconde pièce ( 19) étant formée d'une base ( 18) montée sur l'ouvrant (ou le dormant), d'une tige ( 22) flexible solidaire de la base ( 18) et d'un tenon d'accrochage ( 42) solidaire du bout libre de la tige flexible ( 22), à la fermeture, la tige ( 22) se logeant automatiquement dans la rainure ( 6) et, à l'ouverture, le tenon d'accrochage ( 42) s'accrochant à une des sur- faces d'appui ( 7, 8) de la première pièce ( 1), caractérisé en ce que la première et la seconde pièces se composent chacune de deux parties ( 2, 11 ou 18, 20), dont la première ( 11, 20) est effectivement fixée sur le dormant (ou l'ouvrant), cette première partie comportant une glissière ( 25), tandis que la seconde partie qui comporte soit les cornes, soit la tige, a sa base en forme de coulisse-adaptée à la glissière de la première partie. 2) Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque première et chaque seconde partie d'une pièce comporte des moyens de verrouillage ( 16, 17 ou 27, 28), pour éviter tout dé- saccouplement intempestif. 3) Dispositif suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la première pièce ( 1) comporte entre la base de chaque corne ( 4, 5) et l'embase ( 2) des rampes obliques ( 35 à 38) de guidage du tenon. 4) Dispositif suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la première pièce ( 1) comporte une première paire de cornes ( 32) séparées par une première rainure et une seconde paire de cornes ( 30) séparées par une seconde rainure, les première et seconde paires de cornes étant disposées l'une derrière (ou au-dessus de) l'autre, les première et seconde rainures étant alignées selon la direction de la tige de la seconde pièce, les paires de cornes ( 30, 32) étant orientées obliquement par rapport à ladite direction en faisant un l'; 2 2545140 angle égal avec celle-ci, mais dans des sens différents par rapport à celle-ci. ) Dispositif suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la première pièce ( 1) est constituée par un bloc comportant une ouverture ( 52) en face des tenons de la tige de la seconde pièce, les parois de l'ouverture comportant deux rampes hélicoïdales ( 55, 56), remplaçant les cornes, avec lesquelles les bouts des tenons ( 42) viennent en contact à la fermeture, ce qui les fait tourner autour de l'axe de la tige ( 22), la profondeur de l'ouverture étant telle qu'a la fermeture complète, quand les tenons ( 22) ont dépassé les rampes ( 55, 56), ils tournent en sens inverse dû à l'élasticité de la tige et s'accrochent derrière le bloc. 6) Dispositif suivant l'une des revendications 1 à 5, caracté- risé en ce que, dans la seconde pièce, la tige ( 22) fait avec sa base ( 18) un angle légèrement supérieur à 90 O