Brevet FR2532917A1 — publié le 19840316

On connalt déjà par le Brevet Brésilien PI 7108441 un scellé de sreté de base qui? comprend une capsule et une pièce intérieure qui, lorsqu'elle est insérée dans la capsule par déformation elastique, ne peut en être retirée sans détériorer l'une ou l'autre des parties. La pièce intérieure présente deux rainures qui s'étendent respectivement le long de ses surfaces opposées, les rainures étant reliées par un renfoncement à l'extrémité de la pièce intérieure qui pénètre dans la capsule. La rainure et le renfonasEnt servent, en utilisation1 à recevoir un filament ou un fil qui est maintenu captif lorsque le scellé est fermé. Ce brevet PI 7108441 concerne un perfectionnement apporté à cé type de scellé, qui comprend un filament venu de moulage avec la capsule ou avec la pièce intérieu re, lequel filament comporte une extrémité libre qui peut être passée à travers des orifices d'un objet destiné à etre scelle, après quoi le filament est replié autour de la pièce intérieure, en étant reçu dans les gorges et dans le renfoncement, avant que cette pièce ne soit insérée dans la capsule. A cause des frottements réduits, ce type-de scellé de base mentionné ci-dessus ne s'est pas avéré en tièrement satisfaisant pour retenir un filament de scellage constitué d'un matériau lisse, car il permet au filament d'être retiré du scellé sans ouvrir celui-ci. Bien que ceci ne porte pas atteinte à la sûreté du scellé, car le filament retiré ne peut plus être remis en place, une force de fixation supérieure du filament, pour éviter son extraction, rendrait le scellé plus acceptable pour le consommateur. Le but principal de l'invention est de proposer un scellé de sûreté qui retienne efficacement un filament lisse pour empêcher son.enlèvements Un deuxième objectif de l'invention est de proposer un scelle de sûreté du type de base décrit dans le Brevet Brésilien cité ci-dessus, qui soit pré-assemblé avec un filament de scellage, le filament de scellage pouvant avoir une longueur considérablement supérieure à la longueur du filament qui peut être obtenue lorsque le scellé et le filament sont moulés d'une pièce. Selon la présente invention, un scellé de sûreté du type de base decrit dans le brevet ci-dessus est caractérise par le fait que la pièce intérieure présente en outre une ou plusieurs ouvertures traversant celui-ci entre les deux surfaces, et s'ouvrant dans les rainures. Dans une forme de réalisation destinée à etre associée à un filament en matière plastique, l'ouverture traversant la pièce intérieure a une taille égale, ou sensiblement égalé, à la section transversale du filament en matière plastique En utilisation, le filament en matière plastique s'étend dans une direction le long de la rainure située d'un côté de la pièce intérieure, traverse l'ouverture et s'étend dans la direction opposée le long de la rainure située de l'autre côté de cette pièce. Dans une forme de réalisation préférée, le scellé présente, comme dans le brevet PI 7108441, un filament venu de moulage, s'étendant à partir de l'une ou de l'autre partie du scellé. Dans ce cas, l'ouverture dans la pièce intérieure aura une forme identique, ou sensiblement identique, à la section transversale du filament. Dans une autre forme de réalisation, le scellé est utilisé avec un filament séparé pré-assemblé s'étendant le long de la rainure dans la direction de son extrémité libre, traversant l'ouverture ménagée dans la pièce intérieure, continuant le long de la rainure située de l'autre côté de cette pièce, passant autour de l'extrémité, une partie de l'extrémité du filament étant située à l'inte- rieur de la rainure située du premier côté de la pièce in térieure, entre l'ouverture et son extrémité. Dans cette forme de réalisation, le filament sera constitué d'un matériau déformable ; de préférence une bande ou un fil métallique. La prEesente inYentiOn est décrite ci-dessous à titre d'exemple, en référence aux dessins annexés, sur lesquels la Figure 1 est une vue en perspective d'un scellé présentant un filament venu de matière la Figure 2 est une coupe longitudinale de la pièce intérieure du scellé de la Figure 1, à échelle agrandie, avant la fermeture du scellé, montrant cette pièce combinée à un filament en matière plastique ; et la Figure 3 est une coupe longitudinale à échelle agrandie d'une pièce intérieure, d'un filament mé- tallique préformé et du scellés Sur la Figure 1 est représenté le scellé de la présente invention, comprenant une capsule- 1 et une pièce intérieure 2. La pièce 2 présente un tronc central 3 comportant de chaque côté une rainure 8, 9, et une ouverture 4 qui traverse le tronc et s'ouvre dans les rainures.Un filament 5 est formé d'une pièce avec la piece 2. La Figure 2 représente une coupe longitudinale selon la ligne X-X de la Figure 1, la pièce 2 et le filament 5 en matière plastique venu d'une pièce étant dans une position prête pour la fermeture du scellé. Le filament 5 est passé à travers l'objet destiné a etre scelle et l'extrémité libre du filament est alors passée à travers l'ou verture 4 du tronc. Le filament 5 est plié pour passer autour de l'extrémité libre de la pièce 2 et repartir par la même rainure 9 par laquelle il est entré. La capsule 1 est enfin placée par dessus la pièce 2 pour terminer le processus de scellage. On observera que le filament 5 et l'ouverture 4 présentent la même section transversale. La Figure 3 montre la pièce intérieure et un filament 6 pré-moulé, le filament étant constitué dgun matériau déformable tel qu'un fil ou une bande métallique. Le filament 6 passe le long de la rainure 8 située d'un côte de la pièce intérieure 2, traverse l'ouverture 4 et continue le long de la rainure 9 située de l'autre côté jusqu'à l'extrémité 10. Une extrémité 11 du filament 6 s'arrête dans la rainure 8 située du premier côté de la pièce intérieure. -L'autre extrémité du fi-lament s'étend hors de la pièce 2 pour se terminer par une extrémité libre 7. Pour sceller un objet, l'extrémité libre 7 est passée à travers le ou les objets à sceller puis est recourbé de manière à passer le long de la rainure 9, autour de l'extrémité 10, et à rebrousser chemin parla rainure 8 de la pièce 2. La capsule est alors appliquée pour achever le processus de scellage. La structure illustrée sur la Figure 3 montre une autre utilisation du scellé dont la pièce intérieure presente une ouverture, comme dans le cas particulier où le filament est constitué d'un fil ou d'une bande plate de métal qui ne présenterait pas le problème de pouvoir être retiré le scellé étant fermé, même sans l'ouverture 4. Dans ce cas, l'ouverture 4 permet le pré-assemblage d'une extrémité du fil ou de la bande de métal sur la pièce intérieure, de manière à ce que l'ensemble puisse être manipulé avant son utilisation sans que le fil ou la bande de métal se détache du scellé. Les filaments utilisés conjointement au scellé de la présente invention peuvent ainsi être d'une longueur quelconque, et ne sont donc pas limités simplement par la capacité du roule lors de la formation de filaments venus d'une pièce. Les formes de réalisation ainsi représentées fournissent un scellé qui peut être utilisé avec des filaments dont le coefficient de frottement est réduit, Q qui retient efficacement ces filaments dans le scellé, et qui peut également être utilisé avec des filaments pré-assemblés. constitués d'un métal durable ou de tout autre matériau résistant. REVENDICATIONS 1. Scellé de sûreté comprenant une capsule (1) et une pièce intérieure (2) qui, lorsquelle est insérée dans la capsule par déformation élastique, ne peut plus être ultérieurement retiree de la capsule sans détériorer l'une ou l'autre des partie la pièce (2) présentant deux rainures (8,9) s'étendant respectivement le long de ses surfaces opposées et étant reliées par un renfoncement à l'extrémité (10) delàpièoe (2)qui penètre dans la capsule, de manière à ce qu'un filament ou un fil (5; 6) disposé dans les rainures et le renfoncement soit maintenu captif lorsque le scellé est fermé, caractérisé en ce que la pièce (2) présente en outre une ou plusieurs ouvertures (4) traversant la pièce (2) entre ses deux surfaces et s'ouvrant dans les rainures (8,9). 2. Scellé de sûreté selon la revendication 1, comprenant en outre un filament de scellage (5) s'étendant à partir de la base de la pièce intérieure (2) ou à partir de la capsule (1), caractérisé en ce que la taille de l'ouverture (4) est égale à la section transversale du filament (5). 3 Scellé de sûreté selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un filament solidaire de la pièce (2) du scellé, dont une extrémité est positionnée dans l'une des rainures (8,9) de la pièce (2), pour s'étendre jusqu'à l'extrémité (10) de cette pièce éloignée de sa base, retourner vers la base, traverser alors ladite ouverture (4) et continuer au delà de ladite base pour se terminer par une extrémité libre (7). 4. Scellé de sûreté selon la revendication 3, caractérisé en ce que le filament est constitué d'une bande ou d'un fil métallique.