Brevet FR2529248A1 — publié le 19831230

Organe de fermeture de sécurité du type à bille. Un type de fermeture de sécurité connu de façon courante sous le nom de "fermeture à bille" (bail seai) est largement utilisé pour sceller ou "plomber" les portes de wagons de marchandises, camions ou autres conteneurs De telles fermetures comportent un bo Xtier métallique possédant un arceau en forme de bande métallique dont une extrémité est fixée sur le bottier L'autre extrémité de l'arceau peut être insérée dans une ouverture du boitier avec blocage avec des moyens internes appropriés - Bien que de telles fermetures soient largement utilisées, des perfectionnements concernant la fiabilité et la résistance à la violation sont toujours souhaitables. On a également trouvé que certains utilisateurs de telles fermetures préfèreraient fournir leurs propres arceaux, et appliquer leurs propres numéros d'identification, pour une plus grande sécurité, ce qui n'est pas possible actuellement étant donné qu'une extrémité de l'arceau est fixée en permanence sur le corps de la fermeture Le numérotage de telles fermetures est généralement une opération manuelle qui prend du temps. L'invention fournit une fermeture de sécurité du type comportant un boîtier muni d'une ouverture et une structure interne pour recevoir l'extrémité d'un arceau plat comportant une ouverture au voisinage de l'extrémité. La structure interne comporte une base formant une fente destinée à recevoir l'extrémité de l'arceau, une branche déformable comportant une partie médiane s'étendant vers le haut et une extrémité libre s'étendant sur le trajet de l'extrémité de l'arceau qui pénètre, de sorte que lors de l'insertion de l'arceau son extrémité entre en contact avec un organe d'arrêt sur l'extrémité libre de la branche, et déplace ladite extrémité libre vers l'arrière pour faire redresser la branche de façon à faire descendre la partie s'étendant vers le haut Une branche de blocage s'étend vers le bas à partir de la partie médiane de ladite branche déformable L'extrémité inférieure de la branche de blocage est initialement disposée au-dessus du plan de l'arceau qui pénètre, et est déplacée vers le bas lors du mouvement - descendant de la partie médiane de sorte qu'elle traverse la fente ménagée dans l'extrémité avant de l'arceau et une ouverture ménagée dans la base pour faire saillie au- dessous de cette base L'extrémité de la branche de blocage est munie de moyens appropriés formant crochet pour s'accro- cher sur le bord de l'ouverture de la base pour empêcher un mouvement de retour de l'arceau L'extrémité avant de la branche déformable est légalement munie d'une languette ou crochet approprié destiné à s'engager dans une ouverture ménagée dans la base lorsque la branche s'est déformée de façon souhaitée. Dans un mode de réalisation de l'invention une extrémité de l'arceau est fixée en permanence sur la structure interne dans le bottier, l'autre extrémité étant insérée avec blocage dans le bottier Dans un autre mode de réalisation de l'invention, on prévoit dans le bottier deux ouvertures et deux groupes de structures internes coopérant avec l'arceau, de sorte que les deux extrémités d'un arceau distinct de la structure interne peuvent Ctre engagées dans le boîtier. La présente invention sera mieux comprise à l'aide de la description suivante de plusieurs modes de réalisation préférés, mais non limitatifs, représentés aux dessins annexés sur lesquels: la figure 1 est une vue en perspective d'une fermeture suivant l'invention, le bottier étant partiellement arraché pour plus de clarté; la figure 2 est une vue de c 8 té de la structure de la figure 1; la figure 3 est une vue similaire à celle de la figure 2 illustrant la déformation de la structure interne lorsque l'arceau pénètre dans le corps de la fermeture la figure 3 est une vue similaire à celle de la figure 4 dans laquelle l'arceau a complètement pénétré dans le corps de la fermeture; la figure 5 est une vue similaire à celle de la figure 4, illustrant l'action de la branche de blocage lorsque l'arceau a été tiré vers l'extérieur; la figure 6 est une vue en perspective d'une variante du corps de la fermeture; la figure 7 est une vue de c 8 té, partiellement en coupe, de la figure 6; la figure 8 est une vue en plan de dessus de la figure 7 la figure 9 est une vue en coupe suivant la ligne 9-9 de la figure 8; la figure 10 est une vue en perspective de la structure interne d'une autre variante du corps de la fermeture la figure 11 est une vue en coupe suivant la ligne 11-11 de la figure 10; la figure 12 est une vue en coupe de la fermeture des figures 10 et 11 avant le montage de l'arceau; la figure 13 est une vue similaire à la figure 12, l'arceau étant inséré; la figure 14 est une vue de l'ensemble de la figure 13 illustrant l'effet de l'application d'une force de retrait appliquée à l'arceau. En se référant aux figures 1 à 5, on a représenté une fermeture de sécurité comportant un corps 10 Oet un arceau 12 Le corps 10 comporte un boîtier creux 14 et une structure interne 16 destinée à recevoir et retenir une partie extrame 18 de l'arceau, ladite partie extrême comportant une ouverture 20 dont le but apparaîtra ci-après. Dans le mode de réalisation des figures 1 à 5, une extrémité de l'arceau 12 est fixée sur ou fait partie intégrante de la structure interne, et l'autre extrémité est initialement libre pour 9 tre insérée dans un mécanisme de fermeture (non représenté), par exemple la g Ache d'une serrure de porte, et à être insérée dans le bottier avec blocage avec la structure interne comme cela va maintenant être décrit. Dans le mode de réalisation préféré, la structure interne 16 est constituée par une seule pièce de feuille métallique et comporte une plate-forme allongée comprenant des plaques supérieure, centrale et inférieure 24, 26 et 28. La plaque supérieure recouvre la plaque centrale et les plaques centrale et inférieure sont espacées verticalement pour former un passage 30 destiné à recevoir la partie extreme 18 de l'arceau, comme on le verra ciapreso La plaque supérieure 24 est munie d'une branche d 6 formable 32 qui est fcrmée à partir du matériau de cette plaque La branche 32 est fizée sur la plaque supérieure 24 au niveau de son extrémité avan' ' paztir de laquelle elle est inclinée vers le haut jusqu'à un sommet, puis est inclinée vers le bas jusqu'à une extrémité libre 34 qui comporte une languette 36 formée dans un but qui appara tra ci-après Une branche de blocage 38, descendant à partir d'un point de la branche 32 situé au voisinage du sommet, comporte une extrémité inférieure libre munie d'un organe 40 en forme de crochet Directement au-dessous de l'extrémité de la branche de blocage 38, des ouvertures 42 et 44 sont respectivement ménagées dans la plaque centrale 26 et la plaque inférieure 28, dans un but qui apparaîtra 2 ieprès. La plaque centrale 26 est également munie d'une ouverture 46, et la plaque inférieure 28 est munie d'une partie enfoncée 48 formant une cavité 50 Une ouverture 52 est ménagée au niveau de lextrémité arrière de la partie enfoncée et coopère avec une partie 54 inclinée vers le haut au niveau de l'extrémité arrière de l'ouverture 42 dans la plaque centrale 26 de manière que l'extrémité 34 de la branche 32 se bloque sur le bord de la partie enfoncée 48, comme cela va maintenant être décrit. Lorsque l'extrémité 18 de l'arceau est insérée dans le passage 30, elle coopère avec l'extrémité libre 34 de la branche 32 derrière la languette 32 et la fait déplacer vers l'arrière (vers la droite sur les figures 1 à 5) Le mouvement vers l'arrière a pour effet que la branche 32 a tendance à se redresser, ce qui se traduit par un abaissement de la branche et de la branche de blocage 38 Lorsque le mouve- ment de l'extrémité de l'arceau se poursuit, l'extrémité de la branche de blocage 38 descend à travers les ouvertures 42 et 44 dans les plaques centrale et inférieure et à travers l'ouverture 20 de l'arceau, de sorte que le crochet sur l'extrémité de la branché de blocage est disposé au- dessous de la plaque inférieure (voir figure 3) Ensuite, l'extrémité 34 de la branche déformable 32 pénètre dans l'espace entre la patte inclinée 54 et le bord arrière 58 de la partie enfoncée 48 Ledit espace peut être légèrement plus étroit (dans une direction perpendiculaire au plan de la patte 54) que la longueur de la patte plus l'épaisseur du métal de la branche 32, de sorte que, lorsque l'extrémité libre 34 passe sous la patte 54, la patte fléchit vers le haut si bien que la languette 36 s'engage avec déclic derriè- re le bord arrière 48. A ce moment, l'extrémité de la branche 38 s'étend sur une distance souhaitée au-dessous de la plaque infé- rieure 28 Par conséquent, si l'arceau est tiré vers l'extérieur, le bord de l'ouverture 20 de l'arceau coopère avec la branche de blocage 38 et la pousse contre le bord avant 60 de l'ouverture 28 dans la plaque inférieure 28, de sorte que le crochet 40 s'accroche sous cette plaque, empochant tout mouvement ultérieur vers l'extérieur de l'arceau. Dans le mode de réalisation des figures 1 à 5, l'arceau est fixé en permanence sur ou fait partie intégrante de la structure interne 16 Cependant, dans des applications dans lesquelles le dernier utilisateur de la fermeture souhaite mettre ses propres numéros d'identification ou d'autres repères sur l'arceau, et souhaite fabriquer ses propres arceaux, on peut utiliser le mode de réalisation des figures 6 à 9. Dans le mode de réalisation des figures 6 à 9, la fermeture comporte un corps 110 et un arceau 112 le corps comporte un bottier creux 114 et une structure interne 116 qui est destinée à recevoir et retenir les deux extrémités 118 et 119 de l'arceau, chaque extrémité de l'arceau comportant une ouverture 120, 121 positionnée de la méme façon que dans le mode de réalisation précédent De m 9 me, comme dans le mode de réalisation précédent, la structure interne peut être constituée par une plate-forme formée d'une seule pièce de feuille métallique comportant des plaques supérieure, centrale et inférieure 124, 126 et 128 qui se présentent sous la forme de première et seconde parties A et B coopérant avec l'arceau, de sorte que les deux extré- mités de l'arceau peuvent tre engagées avec la fermeture sans pouvoir en être enlevées. Ia partie A coopérant avec l'arceau est similaire à la structure interne 16 du mode de réalisation des figures 1 à 5, et comporte une branche déformable 132 munie d'une languette de blocage 136, et une branche de blocage 138 comportant un crochet de blocage 140 qui coopère avec les ouvertures des plaques supérieure, centrale et inférieu- re 124, 126, 128 de la manière précédemment décrite lorsqu'une extrémité, par exemple 118, de l'arceau est introduite. La partie B coopérant avec l'arceau est espacée latéralement de la partie A sur la structure interne et peut avoir une structure identique à celle-ci, excepté que, dans le mode de réalisation représenté, la partie A s'étend vers le haut à partir du plan de la plate-forme, tandis que la partie B s'étend vers le bas à partir du plan de la Do plate-forme et comporte une branche déformable 232, compre- nant une languette de blocage 236, et une branche de blocage 238 comprenant un crochet de blocage 240 qui fonctionne de la façon décrite ci-dessus. Bien que, dans le mode de réalisation des figures 6 à 9, les deux extrémités de l'arceau soient reçues dans la même extrémité du bottier 114, dans certains cas il peut être souhaitable que les extrémités de l'arceau soient reçues dans les extrémités opposées du boitier, auquel cas la position des composants d'une des parties coopérant avec l'arceau peut ttre inversée par rapport aux composants de l'autre. L'existence de deux parties coopérant avec l'arceau permet que l'arceau soit fabriqué par l'utilisateur de la fermeture, de manière que ces utilisateurs puissent appliquer leurs propres numéros ou autres repères, ce qui assure une plus grande sécurité. En se référant aux figures 10 à 13, on a représenté un autre mode de réalisation de l'invention, comportant un corps 310 et un arceau 312 Le corps comporte un bottier creux 314 et une structure interne 316 qui est destinée à recevoir et retenir les extrémités 318 et 319 de l'arceau, qui comporte des ouvertures 320, 321 au voisinage des extrémités. Comme dans le mode de réalisation précédent, la structure interne comporte une plateforme formée par une seule pièce de feuille métallique Dans ce mode de réalisa- tion, la plate-forme comporte une plaque inférieure 324 dont les bords extérieurs ont été retournés vers l'intérieur pour former une paire de plaques supérieures 326 et 328 La plaque inférieure 324 comporte un bossage longitudinal disposé centralement qui forme une arête 330 sur la face supérieure de la plaque inférieure 328. L'arête 330 sert de support pour les bords opposés des plaques supérieures 326 et 328, et forme également une paroi latérale interne des fentes 332 et 334 ménagées entre les plaques supérieures et inférieure pour recevoir et guider les extrémités de l'arceau. Comme dans les modes de réalisation précédents, chaque plaque supérieure supporte une branche déformable 356 formée à partir du matériau de la plaque supérieure, la branche étant fixée sur la plaque supérieure au niveau de l'extrémité la plus proche de l'ouverture du bottier, à partir d'o elle est inclinée vers le haut jusqu'à un sommet, puis vers le bas jusqu'à une extrémité libre 338 qui supporte un crochet 340 Une branche de blocage 342 est formée à partir du matériau de la branche déformable 336 et s'étend vers le bas à partir de celle-ci, son extré- mité libre faisant légèrement saillie en dessous du plan de la plaque inférieure à travers une ouverture 344 de celle- ci Le bord de l'ouverture 344 la plus proche de l'entrée du boitier est muni d'une ratte înclinèe vers le hautt 246 dans un bt qui' apparaltra i=pr 2 so Lorsqu'une ertrémité W 31 de l'arceau est insérée dans une fente 332, elle entre eu contact avec la branche de blocage 342 et la fait fléchir vers le haut de sorte que, lors de la poursuite du mouvement d'avance de l'arceau, la branche 342 s'engage avec déclic dans l'ouverture 320 de l'arceau et que, lorsque ce mouvement se poursuit encore, la branche déformable 336 a tendance à se redresser et à faire descendre encore la branche de blocage 342 à travers l'ouverture de l'arceau (voir figure 13). Ensuite, une force de retrait appliquée à l'arceau a pour effet que la branche de blocage 342 est tirée contre la patte 346 de sorte que celleci s'infléchit vers le haut, ce qui empêche le redressement de la patte de blocage qui pourrait permettre à l'arceau d':tre tiré hors du bottier. Dans n'importe lequel des modes de réalisation, l'arceau peut être muni d'une fente 348 pour l'affaiblir en tension afin d'assurer que cet arceau casse si on le tire pour essayer de le dégager du boi:tier. Comme il va de soi et comme il résulte d'ailleurs déjà de ce qui précède, l'invention ne se limite nullement à celui de ses modes d'application, non plus qu'à ceux des- modes de réalisation de ses diverses parties, ayant été plus particulièrement envisagés; elle en embrasse, au contraire, toutes les variantes. REVENDICATIONS 1 Organe de fermeture du type à bille comportant un boîtier comprenant une ouverture et des moyens situés dans le bottier pour recevoir une extrémité d'arceau munie d'une ouverture avec blocage ne pouvant être défait, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent une branche déformable ( 32) comprenant une partie initialement position- née sur le trajet de l'extrémité insérée ( 18) de l'arceau ( 12), qui est déformable par ladite insertion, et une branche de blocage ( 38) possédant une extrémité libre ( 40), ladite branche de blocage ( 38) étant associée à la branche déformable ( 32) de manière que la déformation de cette branche par l'insertion de l'arceau ait pour effet que l'extrémité de ladite branche de blocage ( 38) traverse l'ouverture ( 20) de l'arceau pour empocher que l'arceau sorte du bottier ( 14). 2 Organe de fermeture du type à bille, comportant un bottier contenant des moyens destinés à recevoir un arceau muni d'une ouverture avec blocage ne pouvant être défait, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un support formant un canal ( 30) pour recevoir l'extrémité ( 18) de l'arceau ( 12), ledit support supportant une branche déformable ( 32) possédant une extrémité libre faisant saillie en travers dudit canal ( 30) dans une position qui lui permet d'être déformée par l'insertion dudit arceau dans le canal, et une branche de blocage ( 38) possédant une extrémité libre, ladite branche de blocage ( 38) étant associée audit canal ( 30) de manière que la déformation de la branche déformable ( 32) par l'insertion de l'arceau dans le canal ait pour effet que l'extrémité libre de la branche de blocage ( 38) se déplace transversalement àLravers ledit canal et à travers l'ouverture ( 20) de l'arceau ( 12) pour bloquer l'arceau ( 12) dans le bottier ( 14). 3 Organe de fermeture du type à bille comportant un boltier et des moyens situés dans le bolitier recevant un arceau muni d'une ouverture pour le bloquer, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un support comprenant une paire de plaques allongées espacées ( 26, 28) formant un canal entre elles pour recevoir l'extrémité ( 18) de l'arceau et une plaque supérieure ( 24) disposée au-dessus des plaques espacées ( 26, 28), une branche déformable ( 32) formée à partir de la plaque supérieure ( 24), ladite branche comportant une partie médiane s'étendant vers le haut et une extrémité libre ( 34) traversant des ouvertures ( 46, 50) ménagées dans les plaques espacées de manière que l'extrémité libre ( 34) se trouve sur le trajet d'un arceau ( 12) inséré dans le canal ( 30) formé entre les-plaques espacées, l'inser- tion de l'arceau ayant tendance à redresser la branche déformable ( 32) de manière que sa partie médiane se déplace en direction du plan du canal, et une branche de blocage ( 38) supportée par la partie médiane de la branche déforma- ble, ladite branche de blocage ( 38) possédant une extrémité libre ( 40) initialement disposée au-dessus du plan du canal et qui est entraînée vers le bas par la déformation de la branche déformable ( 32) pour traverser le canal ( 30) et l'ouverture ( 20) de l'arceau ( 12). 4 Organe de fermeture suivant la revendication 3, caractérisé en ce que lesdites plaques allongées ( 26, 28) et l'extrémité libre de la branche déformable ( 32) comportent des moyens qui coopèrent ( 54, 48, 36), de sorte que lorsque l'extrémité libre ( 34) de la branche déformable ( 32) a été déplacée de la distance souhaitée par l'insertion de l'arceau ( 12), lesdits moyens coopèrent pour maintenir la branche déformable dans la position déformée. Organe de fermeture suivant la revendication 3, caractérisé en ce que ladite branche de blocage ( 38) compor- te un crochet ( 40) sur l'extrémité traversant les ouvertures ( 20; 42, 44) de l'arceau ( 12) et des plaques ( 26, 28) qui s'accroche sur le bord de l'ouverture ( 44) d'une plaque ( 28) pour empocher que l'arceau ( 12) sorte du bottier ( 14). 6 Organe de fermeture du type à bille, comportant un bottier muni d'une ouverture et des moyens situés dans le bottier pour recevoir l'extrémité d'un arceau munie d'une ouverture avec blocage ne pouvant être défait, caractérisé en ce que lesdits moyens sont formés d'une seule pièce de matériau en feuille et comportent un support formé par des plaques supérieure, centrale et inférieure ( 24, 26, 28), les plaques centrale et inférieure ( 26, 28) étant espacées pour former entre elles un canal ( 30) destiné à recevoir l'extré- mité ( 18) de l'arceau ( 12) munie d'une ouverture ( 20), une branche de blocage ( 38) formée à partir du matériau de la plaque supérieure ( 24) et disposée au-dessus d'ouvertures alignées ( 42, 44) ménagées dans les plaques centrale et inférieure ( 26, 28), et des moyens ( 32) répondant à l'inser- tion de l'extrémité ( 18) de l'arceau ( 12) dans le canal ( 30) pour faire déplacer cette branche de blocage ( 33) vers le bas àa travers les ouvertures alignées ( 42, 44) et l'ouver- tmre ( 20) de l'arceau ( 12). 7 Organe de fe-zet me îsuva-t la revendication 6 caractérisé en ce qu'une branche déformable ( 32) est formée à partir du matériau de ladite plaque supérieure ( 24), ladite branche déformable ( 32) comportant une partie médiane s'étendant vers le haut et une extrémité libre ( 34) s'éten- dant dans le canal ( 30) enx-e lee plaques centrale et inférieure ( 26, 28), grâce à quoi l'insertion de l'arceau ( 12) fait redresser la branche d Sformable et déplacer la partie médiane en direction du plan du canal, la branche de blocage ( 38) étant associêe à la branche déformable ( 32) de manière que ledit mouvement de la partie médiane de la branche déformable ait pour effet que l'extrémité ( 40) de la branche de blocage ( 38) traverse les ouvertures alignées ( 42, 44) des plaques centrale et inférieure ( 26, 28) et l'ouverture ( 20) de l'extrémité insérée ( 18) de l'arceau ( 12). 8 Organe de fermeture suivant la revendication 7, caractérisé en ce que ladite branche de blocage ( 38) est formée à partir du matériau de la branche déformable ( 32) et est fixée sur la partie médiane s'étendant vers le haut. 9 Organe de fermeture comportant un bottier et des moyens situés dans le bottier pour recevoir et retenir les deux extrémités d'un arceau comportant une ouverture au voisinage de chaque extrémité, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un support formant des canaux supérieur et. inférieur destinés à recevoir les extrémités ( 118, 119; 318, 319) de l'arceau ( 112; 312), une paire d'organes défor- mables ( 132, 232; 336) supportées par le support et comportant respectivement une partie qui s'étend en travers d'un canal sur le trajet d'un arceau qui y est inséré; grâce à quoi l'insertion d'un arceau provoque une déformation des organes déformables, et des moyens de blocage ( 138, 238; 342) associés à chacun des organes déformbles, chacun de ces moyens de blocage répondant à ladite déformation de l'organe déformable associé pour traverser transversalement un canal et l'ouverture ( 120, 121; 320, 321) de l'extrémité de l'arceau qui s'y trouve. Organe de fermeture suivant la revendication 9, caractérisé en ce que le support est formé d'une seule pièce de feuille métallique comportant trois plaques superposées ( 124, 126, 128), un canal étant disposé entre la plaque centrale ( 126) et chaque plaque extérieure ( 124, 128), un organe déformable ( 132, 232) étant formé à partir du matériau de chaque plaque extérieure ( 128, 124), et une branche de blocage ( 138, 238) étant formée à partir du matériau de chaque organe déformable et étant fixée sur la partie médiane de celui-ci. 11 Organe de fermeture suivant la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens situés dans le bottier pour coopérer avec l'arceau muni d'ouvertures comportent une plaque de base ( 324) et deux plaques supérieures ( 326, 328) formées en repliant les parties extérieures de la plaque de base vers l'intérieur au-dessus de la partie médiane de la plaque de base pour former une paire de canaux allongés ( 332, 334) entre les plaques supérieures et inférieure ( 326, 328, 324) pour recevoir les extrémités insérées ( 318, 319) de l'arceau ( 312). 12 Organe de fermeture suivant la revendication 11, caractérisé en ce que ladite plaque de base ( 324) comporte des moyens ( 330) faisant saillie vers le haut pour espacer les plaques supérieures ( 326, 328) d'elle-m 9 me et pour former des moyens de guidage pour les extrémités insérées ( 318, 319) de l'arceau ( 312).