Brevet FR2508204A1 — publié le 19821224

DESCRIPTION La présente invention concerne un appareil du type décriptour électronique permettant la lecture d'un code imprégné sur des supports cartonnés,plastifiés ou autres. flans les dispositifs connus de ce genre il existe des lect eurs électroniques permettant l'identification par la composition d'un code sur clavier,de cartes de crédits,de cartes de retraits bancaires ou autres.En général les documents à identifier sont rigides,cartonnés,plastifiés.Pareille identifica tion sur da papier fin de la texture d'un chèque bancaire n'est pas utilise à ce Jour du moine dans le domaine ici évoqué. Elle est cependant réali@able le but du procédé est d'en gdnd- raliser l'utilisation dans le domaine des chèques bancaires. Le procédé ici évoqué est composé d'un décripteur basé sur le principe connu de la micro-informatique avec micro-processeur pouvant assurer les fonctions de décriptage des codes i imprégnés sur les chèques avec la réalisation possible de fonctions annexes comme le comptage des chèques contrôles,le marquage de; chèques passés au décripteur,l'effaçage des codes aprés lecture sans limitation des fonctions annexes sauf la limitation intrinsèque au micro-processeur. Le décripteur,de forme moderne aura son chassie fait avec un atriau moulable du genre polyéthylène,de format pau encombrant,facilitant son positionnerent sur une caisse, l'importance du décripteur sera environ de celle deun lecteur de faux-billets.Il aura deux claviers à fonctionnement mdca- nique,un à l'usage du commerçant permettant de pianoter la première demi clef constituée par la date de naissance du propriétaire du chèque et un à l'usage du client permettant de pianoter hors de la vue de l'entourage,la deuxième demi clef.Il y a un tableau de lecture,genre machine à calculer, qui fera ressortir les seuls mots "ACCEPTE" si les deux demi clefs sont exactes ou "REFUSE" s'il y a une erreur,avec possibilité de reprise en cas d'erreur de manipulation et d'effaçage lorsque le chèque sera retiré de l'appareil.Dans la partie centrale ou autre du décripteur,est prévu lempla- cement du chèque avec un moyen sdr de positionnement afin de faciliter les opérations de contrssle. Le dispositif, selon le procédé,permet, en un espaco de temps trés court,d'identifier en fonction des documents présentés,portant la date de naissance (carte nationale d'iden- tité,permis de conduire ou autres),par la personne qui remet le chèque et en fonction des renseignements donnés à l'appareil par la personne qui remet le chèque,si cette personne est réellement le propriétaire du chèque ou éventuellement le mandataire de cette personne mise dans la confidence par le propriétaire du chèque. Le Dispositif,objet du procédé,peut être utilisé dans toutes les activités commerciales d'une façon sûre,précise et aisée et tout particulièrement lorsque la transaction porte sur des sommes importantes avec des personnes inconnues. Ce disposmtif permettra d'assainir le commerce et évitera l'usage abusif des chèques volés,facteur au compte prdvision- nel des commerçants d'un pourcentage no négligeable de sommes à prévoir à cet effet.L'effet dissuasif du panonceau affiché sur la porte des commerçants utilisant ce diapoaitt n'est pas négligeable non plus.Il est certain que les tentatives malveillantes seront en net recul rien qu'à la lecture sur la porte du commerçant de l'ahnonce de l'usage d'un tel disposif. De plus le présent dispositif évitera beaucoup d'ennuis aux personnes victimes d'un vol de chèquier,surtout si elles ne s'apercoivent pas immédiatement de ce vol pour faire opposition auprés de leur banque.Dans le même ordre d'idées il est certain que les activités de la police,de la gendarmerie de la Justice seront déchargées d'un problème important; à titre indicatif de I972 à 1979 le ministre de l'intérieur a recensé une augmentation de 256,I5 % des delits concernant les choques volés. Si tout le commerce en général est interessé par ce procédé il est à noter qùe plue particulièrement les super ou hyper marchés,les commerces de luxe,les stations services sont trés sérieusement touchés par ce fléau. REVENDICATIONS 1) Procédé consistant à l'identification d'un chèque au moyen d'un décripteur comportant un système de visualisation indiquant la validité du chèque,objet du contrôle,caractérisé per le fait que ce décripteur comprend outre un ou des micro- processeurs,deux claviers à lettres ou à chiffre. ou à lettres et à chiffres. 2) Procédé suivant la revendication 1 caractérisé par le fait que chaque clavier possède une visumlisation de contrôle. 3) Procédé suivant les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que le résultat obtenu @prés manipulation s'inscrit sur un tableau de contrôle sous la forme des mots "ACCEPTE" ou "REFUSE". 4) Procédé suivant les revendications 1,2 et 3 caractérisé ter le fait que les chèques utilisés sont imprégnés auparavant de ou des clefs permettant leur passage dans le décripteur. 5) Procédé suivant les revendications 1,2,3, et 4 caractérisé par le fait que les fonctions intrinsèques aux microproces seurs permettent l'adaptation sur le décripteur de fonctions annexes d'éffaçage des codes,de comptabilisation des chèques contrôlés,de marquage des chèques contrôlés,de transcription microphotographique des élèmente matériels fournis par le présentateur du chèque y compris @@ propre photographie.