Brevet FR2482177A1 — publié le 19811113

Scellé inviolable, en particulier pour le plombage de wagons de chemin de fer, de camions et de conteneurs. La présente invention se rapporte a un scellé inviolable du type comprenant un lien souple portant a une extrémité une partie mâle pourvue de moyens d'accrochage et d l'autre entrée mité une partie femelle formant un boîtier entourant un logement borgne susceptible de recevoir ladite partie mâle et pourvu intérieurement de moyens de retenue pour les moyens d'accrochage de la partie male. Lesdits moyens d'accrochage sont réalisés de manière a se déformer élastiquement au cours de l'engagement de la partie mâle dans la partie femelle pour reprendre ensuite élastiquement leur forme initiale et s'accrocher derrière les moyens de retenue lorsque la partie mâle est engagée a fond dans la partie femelle. On connaît déja de nombreux modes de réalisation de tels scellés qui présentent, par rapport aux scellés classiques consistant en un fil métallique dont les deux extrémités sont rerdues solidaires d'une rondelle en plomb ou en un autre métal ou alliage malléable par écrasement de cette rondelle, le principal avantage que la pose des scellés n'implique pas l'utilisation d'une pince ou d'un outil analogue. En effet, il suffit d'enfoncer manuellement la partie mâle dans la partie femelle pour que les moyens d'accrochage de la partie mâle viennent se bloquer derrière les moyens de retenue de la partie femelle, ce qui assure la fermeture définitive du scellé. Sur la plupart des scellés connus de ce type, les moyens d'accrochage de la partie mâle se présentent sous la forme d'une flèche à deux barbes opposées flexibles, cette flèche étant engagée, la pointe en avant, dans la partie femelle qui présente deux épaulements opposés derrière lesquels s'accrochent les barbes de la flèche. I1 existe également des scellés de ce type dans lesquels la partie mâle présente deux épaulement opposés qui, après enfoncement de la partie mâle dans la partie femelle, viennent s'accrocher derrière deux barbes de retenue de la partie femelle. Sur d'autres scellés connus de ce type, la partie mâle ou la partie femelle présente une forme de révolution, c' est-à-dire une barbe ou un épaulement annulaire coopérant avec plusieurs épaulements ou barbes de l'autre partie. Un inconvénient commun à tous ces modes de réalisation connus réside dans le fait que l'inviolabilité du scellé n'est pas parfaite car il est possible d'enfoncer un outil fin entre la partie mâle et la partie femelle, depuis le côté d'introduction de la partie mâle dans la partie femelle, pour atteindre les barbes d'accrochage de la partie mâle ou les barbes de retenue de la partie femelle et faire fléchir ces barbes pour les dégager des épaulements de retenue de la partie femelle ou des épaulements d'accrochage de la partie mâle, ce qui permet d'ouvrir le scellé et de le refermer par la suite sans que cette ouverture intempestive ne soit décelable sur le scellé. Une autre possibilité pour ouvrir de façon intempestive les scellés connus Ce ce type consiste à perforer le boîtier constituant la partie femelle du scellé, depuis le côté opposé au côté d'introduction de la partie mâle dans la partie femelle, et de dégager ensuite les barbes des épaulements. Cette perforation qui peut être réalisée facilement sur un scellé en matière plastique est difficile à déceler. Un autre inconvénient de ces scellés connus réside dans le fait que les barbes ou épaulements de la partie mâle sont extérieurs et risquent ainsi d'être endommagés pendant le transport et la manipulation des scellés non encore fermés. Enfin, un inconvénient de tous les scellés connus réalisés d'une seule pièce en matière plastique consiste dans le fait que ces scellés ne peuvent pas être utilisés pour le plombage des wagons de chemin de fer, des camions et des conteneurs recouverts dlune bâche. En effet, le plombage s'effectue, dans ce cas, sur des élément de fermeture me- talliques fixés aux extrémités d'une corse qui s'étend tout autour du camion, wagon ou conteneur en passant dans des oeillets de la bâche et dans des oeillets du châssis ou plate-forme du camion, wagon ou conteneur. Les éléments de fermeture métalliques sont pourvus d'une étroite fente destinée au passage du scellé de plombage.Cette fente étroite permet certes l'engagement des fils métalliques-des scellés classiques posés à l'aide d'une pince, mais non pas des liens des scellés connus à pose sans pince, réalisés d'une seule pièce en matière plastique. En effet, même si les liens de ces scellés connus se présentent sous la forme d'une bande, la partie mâle prévue à une extrémité de cette bande présente une épaisseur plus forte que la bande elle-même, ce qui fait qu'il n'est pas possible de faire passer la partie mâle solidaire de la bande dans la fente étroite des éléments de fermeture métalliques. La présente invention a pour objet un scellé du type pouvant être posé sans utilisation d'une pince, offrant une meilleure protection contre l'ouverture intempestive ainsi que contre un endommagement du scellé pendant le transport et la manipulation du scellé non encore fermé. L'invention a également pour objet un scellé du type défini ci-dessus, réalisée d'une seule pièce en matière plastique pouvant être utilisé pour le plombage de wagons, camions et conteneurs recouverts d'une bâche retenu par une corde dont les extrémités sont maintenues réunies par des éléments de fermeture métalliques présentant une étroite fente destinée au plombage. Le scelle inviolable conforme à l'invention comprend un lien comportant à une extrémité une partie mâle et à l'autre extrémité une partie femelle. La partie mâle est pourvue de moyens d'accrochage et la partie femelle formant un boîtier entourant un logement borgne susceptible de recevoir la partie mâle est pourvue intérieurement de moyens de retenue. Lesdits moyens d'accrochage sont réalisés de manière à se déformer élastiquement au cours de l'engagement de la partie mâle dans la partie femelle pour reprendre ensuite élastiquement leur forme initiale et s'accrocher derrière les moyens de retenue lorsque la partie mâle est engagée à fond dans la partie femelle. Lesdits moyens d'accrochage de la partie mâle com prennent deux srarhles opposées en V situées dans un meme plan.Chacune desdites deux branches présente une première aile extérieure dont une extrémité est solidaire de l'extrémité du lien et qui s'étend dans le prolongement de ce dernier, ainsi qu'une seconde aile intérieure dont une extrémité est solidaire de l'extrémité libre de la première aile et qui s'étend, en faisant un aigle aigu avec la première aile, en direction de la branche opposée.Lesdits moyens de retenue de la partie femelle sont constitués par deux épaulements de retenue opposés formés, à l'intérieur dudit logement du boîtier, sur une entretoise médiane traversant ledit logement entre deux côtés opposés de ce dernier de manière que ladite entretoise délimite, avec les deux autres côtés opposés du logement, en vue de l'introduction des deux branches en V de la partie mâle, deux ouvertures d'entrée d'une largeur inférieure à la largeur du V formée par les deux ailes de chaque branche. Les moyens d'accrochage de la partie mâle du scelle conforme à l'invention se distinguent donc des moyens d'accrochage de la partie mâle des scellés connus par le fait qu'au lieu d'être réalisés sous la forme d'une flèche médiane à deux barbes opposées "extérieures" coopérant avec des épaulements de retenue "extérieurs" de la partie femelle, ils présentent la forme de deux demi-flèches opposées ayant chacune une-seule barbe, les barbes des deux demi-flèches étant tournées l'une vers l'autre, c'est-à-dire vers l'intérieur, et coopérant avec des épaulements de retenue "intérieurs" de la partie femelle. Grâce à cet agencement, il est impossible d'accéder aux branches d'accrochage, depuis le côté d'introduction de la partie mâle dans la partie femelle, et de dégager ces branches des épaulements de retenue. Les barbes tournées vers l'intérieur evitent également un endommagement lors du transport et de la manipulation du scellé avant fermeture. De préférence, ledit logement borgne de la partie femelle présente, sur toute sa profondeur, une largeur totale constante légèrement supérieure à la largeur hors-tout des moyens d'accrochage de la partie mâle. Ainsi, lors de l'introduction de la partie mâle dans la partie femelle, les premières ailes des branches d'accrochage ne peuvent pas fléchir au passage des ouvertures d'entrée de largeur réduite et seules les secondes ailes des branches fléchissent élastiquement et reprennent élastiquement leur forme initiale lorsque leurs extrémités libres ont atteint les épaulements de retenue et s'engagent derrière ces épaulements Ladite entretoise est avantageusement prolongée, dans le sens d'introduction des moyens d'accrochage dans le logement du boîtier, au-delà desdits épaulements de retenue par une partie dont la largeur est inférieure à la largeur de llen tretoise à la hauteur desdites ouvertures d'entrée et corres- pond sensiblement à l'écartement des extrémités libres des secondes ailes des deux branches opposées lorsque lesdites branches ont repris leur forme initiale. Cette partie de largeur réduite de l'entretoise assure le maintien correct des secondes ailes derrière les épaulements de retenue. Les deux épaulements de retenue opposes sont avantageuse ment inclinés en sens contraire de manière à converger en V en direction des ouvertures d'entrée du logement et les extrémités libres des secondes ailes des branches en V sont inclinées de façon correspondante. De préférence, le lien du scellé est constitué par une bande plate réalisée d'une seule pièce en matière plastique avec le boîtier de la partie femelle et avec les branches en V de la partie mâle, lesdites branches étant situées dans le même plan que la bande et présentant la même épaisseur que cette dernière. Il est ainsi possible d'introduire la bande du scellé sans difficulte dans la fente étroite prévue sur les éléments de fermeture métalliques d'une corde de fixation d'une bâche sur un wagon, camion ou conteneur. Pour faciliter le moulage du boîtier en matière plastique tout en empechant une ouverture intempestive du scellé depuis le côté opposé au côté d'introduction de la partie mâle dans la partie femelle, il est avantageux de former le boîtier avec un logement traversant le boîtier de part en part et de fermer ce logement, à l'opposé des deux ouvertures d'entrée, par une plaquette métallique fixée par sertissage au boîtier. Il est ainsi possible de mouler le boîtier sans parties en contredépouille (epaulements de retenue) et la plaquette métallique dont la fixation peut s'effectuer, après moulage du scellé, par sertissage à chaud lorsque le scellé est moulé en matière thermoplastique, empêche l'accès intempestif à l'intérieur du boîtier depuis le côté opposé aux ouvertures d'entrée des branches en V dans le boîtier. D'autres caractéristiques de l'invention ressortiront de la description d'un mode de réalisation donné à titre illustratif et non limitatif et représenté sur les dessins annexés, sur lesquels la fig. 1 est une vue en élévation latérale de l'ensemble d'un scellé conforme à l'invention, à l'état fermé; la fig. 2 représente à plus grande échelle le scellé de la fig. 1, à l'état ouvert, en coupe suivant II-II de la fig. 3; la fig. 3 est une vue de dessous du scellé de la fig. 2; la fig. 4 est une coupe de la partie femelle du scellé suivant IV-IV de la fig. 3, la partie mâle étant engagée dans la partie femelle. Le scellé illustré par la fig 1, comprend un lien l comportant à une extrémité 2 une partie femelle 3 et à l'autre extrémité 4 une partie mâle qui est engagée dans la partie femelle 3 et n'est donc pas visible. Le scellé dans son ensemble est réalisé d'une seule pièce, par moulage en matière plastique. Sur les fig. 2 et 3, on reconnaît que le lien l qui se présente sous la forme d'une bande plate comporte à son extré- mité 4 deux branches 5 opposées, en V. Les deux branches 5 sont situées dans le même plan que la bande 1 et sont formées chacune par une aile 6 dont une extrémité est solidaire de l'extrémité 4 de la bande 1. Chaque aile 6 s'étend dans le prolongement d'un bord longitudinal de la bande 1. Une seconde aile 7 dont une extrémité est solidaire de l'extrémité libre de l'aile 6 s'étend en direction de la branche opposée en faisart t:n ancle aigu avec l'aile 6. Les ailes 7 sont plus courtes que les ailes 6 et leurs extrémités libres se trouvent à distance l'une de l'autre perpendiculairement à la longueur de la bande 1. La bande 1 présente par ailleurs, à son extrémité 4, en face des extrémités libres des deux ailes 7, une échancrure médiane 8. De part et d'autre de l'échancrure 8, l'aile 6 de chaque branche 5 se raccorde à la bande 1 par une partie plus large que l'aile 6, chacune de ces parties étant traversée par un trou 9 qui affaiblit cette partie de raccordement des branches 5 à la bande 1. La bande 1 présente par ailleurs un trou médian 10 à faible distance du fond de l'échancrure 8. A son extrémité opposée 2, la bande 1 comporte un boîtier 11 traversé de part en part, perpendiculairement au plan de la bande 1, par un évidement 12 de profil transversal rectangulaire constant sur toute la profondeur de l'évidement 12. Le profil rectangulaire de l'évidement 12 correspond au profil transversal rectangulaire de la bande 1. L'évidement 12 dont-les grands côtés sont perpendiculaires à la longueur de la bande 1 est traversé, dans le sens de la longueur de la bande 1, par une entretoise médiane 13. Comme le montre surtout la fig. 4, l'entretoise 13 comprend une partie 14 plus large à une extrémité de l'évidement 12 et une partie 15 moins large s'détendant vers l'autre extrémité de l'évidement 12 et se raccordant à la partie 14 par deux Epaule- ments 16. La partie 14 de l'entretoise 13 délimite, avec chaque petit côté de l'évidement 12, une ouverture d'entrée 17 d'une largeur inférieure à la largeur de chaque branche 5 en V. Au-delà des épaulements 16, c'est-à-dire à la hauteur de la partie 15 de l'entretoise, la largeur de l'intervalle entre l'entretoise 13 et chaque petit côté de l'évidement 12 est accrue et correspond sensiblement à la largeur de chaque branche 5 en V. Sur les fig. 2 et 4, on reconnaît que l'évidement 12 est fermé, à l'opposé des deux ouvertures d'entrée 17, par une plaquette métallique 18 sertie dans une gorge 19 de ltevide ment 12. Comme le mortrent les fig. 3 et 4, les deux épaulements de retenue opposés 16 sont inclinés en sens contraire de manière à converger en V en direction des ouvertures d'entrée 17 et les extrémités libres des ailes 7 des deux branches 5 en V sont inclinées de façon correspondante. Lors de l'introduction de la partie mâle du scellé, c'est-à-dire des deux branches 5 en V, dans la partie femelle, c'est-à-dire dans le boîtier 11, par le côté opposé à la plaquette métallique 18, l'aile 7 de chaque branche 5 en V fléchit, au passage de la partie 14 plus large de l'entretoise 13, élastiquement en direction de l'aile 6 qui est guidée par un petit côté de l'évidement 12 et ne peut donc pas se déformer vers l'extérieur. Dès que les branches 5 ont été introduites dans l'évidement 12 à une profondeur telle que les extrémités libres des ailes 7 se trouvent à hauteur des épaulements 16, les ailes 7 sont libérées et se détendent élastiquement, c'est-à-dire se rapprochent l'une de l'autre jusqu'à toucher la partie 15 moins large de l'entretoise 13.Les branches 5 se trouvent alors retenues à demeure derrière les épaulements 16, de sorte que le scellé ainsi fermé ne peut plus être ouvert sans destruction. La partie 14 plus large de l'entretoise 13 est emboîtée dans l'échancrure 8 qui présente sensiblement la même largeur que la partie 14, de sorte que l'extrémité 4 de la bande 1 emboîtée dans le boîtier 11 se trouve parfaitement maintenue transversalement par rapport à ce dernier. Pour casser le scellé ainsi fermé, il suffit de tordre la bande 1 pour rompre cette dernière à l'endroit des trous d'affaiblissement 9, sans que les branches 5 en V se dégagent du boîtier 11. Le scellé conforme à l'invention est avantageusement réalisé à partir d'une matière plastique incollable, de préfE- rence une matière thermoplastique, auquel cas la plaquette métallique 18 peut être sertie dans le boîtier 11 Ear simple déformation à chaud de la matière du boîtier 11. Le scellé peut être fabriqué dans toute lonGueur souhaitée, en fonction des conditions de pose.Le trou lu prévu dans la bande 1 du scellé peut servir à enfiler les scellés sur un fil ou sur un élément de suspension analogue Grâce aux ailes 7 des branches d'accrochage 5 tournées vers l'intérieur, il est impossible d'atteindre les ailes 7 en introduisant un outil mince par les ouvertures d'entrée 17, le long des parois de l'évidement 12 du boîtier îî La plaquette métallique 18 empêche l'accès par l'extremité opposée de l'évidement 12. Pour faciliter la pose du scellé par tout temps (obscurité, mauvaises conditions de visibilité), c'est-à-dire pour faciliter l'introduction des branches d'accrochage 5 dans le boîtier 11, il est avantageux que toûs les bords des ouvertures d'entrée 17 soient arrondis, comme le montre les fig 2 et 4. La partie mâle dans son ensemble (branches 5 en V) pré- sente la même épaisseur que la bande 1, c'est-àdire ne comporte aucune partie dépassant transversalement la section de la bande. REVENDICATIONS 1. Scellé inviolable, du type comprenant un lien souple portant à une extrémité une partie mâle pourvue de moyens d'accrochage et à l'autre extrémité une partie femelle formant un boîtier entourant un logement borgne susceptible de recevoir ladite partie mâle et pourvu intérieurement de moyens de retenue pour les moyens d'accrochage de la partie mâle, lesdits moyens d'accrochage étant réalisés de manière à se déformer élastiquement au cours de l'engagement de la partie mâle dans la partie femelle et reprendre ensuite élastiquement leur forme initiale et s'accrocher derrière les moyens de retenue lorsque la partie mâle est engagée à fond dans la partie femelle, caractérisé par le fait que lesdits moyens d'accrochage de la partie mâle comprennent deux branches opposées (5) en V situées dans un même plan, chacune desdites deux branches présentant une première aile extérieure (6) dont une extrémité est solidaire de l'extrémité du lien (1) et qui s'étend dans le prolongement de ce dernier, ainsi qu'une seconde aile intérieure (7) dont une extrémité est solidaire de l'extrémité libre de la première aile et qui s'étend, en faisant un angle aigu avec la premiere aile, en direction de la branche opposée, et que lesdits moyens de retenue de la partie femelle sont constitués par deux épaulements de retenue (16) opposés formés, à l'intérieur dudit logement (12) du boîtier (11), sur une entretoise médiane (13) traversant ledit logement entre deux côtés opposés de ce dernier de manière que ladite entretoise délimite, avec les deux autres côtés opposés du logement, en vue de l'introduction des deux branches en V de la partie mâle, deux ouvertures d'entrée (17) d'une largeur inférieure à la largeur du V formé par les deux ailes de chaque branche. 2. Scellé suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit logement borane (12) de la partie femelle présente, sur toute sa profondeur, une largeur totale constante légèrement supérieure à la largeur hors-tout des moyens d'accrochage de la partie mâle. 3 Scellé suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que ladite entretoise (13) est prolongée, dans le sens d'introduction des moyens d'accrochage dans le logexe}lt, au-deld desdits épaulements de retenue (16), par une partie (15) dont la largeur est inférieure à la largeur de l'entre toise à la hauteur desdites ouvertures d'entrée (17) et correspond sensiblement à l'écartement des extrémités libres des secondes ailes (7) des deux branches opposées lorsque lesdites branches ont repris leur forme initiale. 4. Scellé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que les deux épaulements de retenue opposés (16) sont inclinés en sens contraire de manière à converger en V en direction des ouvertures d'entrée (17) et les extrémités libres des secondes ailes (7) des deux branches (5) en V sont inclinées de façon correspondante0 5. Scelle suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit lien (1) du scellé est constitué par une bande plate réalisée d'une seule pièce en matière plastique avec le boîtier (11) de la partie femelle et avec les branches (5) en V de la partie mâle, lesdites branches étant situées dans le même plan que la bande et présentant la même épaisseur que cette dernière. 6. Scellé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit logement (12) du boîtier (11) de la partie femelle traverse ledit boîtier de part en part et est fermé, à l'opposé des ouvertures d'entrée (17) pour l'introduction des branches (5) en V de la partie mâle, par une plaquette métallique (18) fixée par sertissage au boîtier. 7. Dispositif suivant la revendication 6, caractérisé par le fait que le scellé est réalisé en matière thermoplastique et que ladite plaquette métallique (18) est fixée, après moulage du scellé, par sertissage à chaud de la matiere plastique du boîtier. 8. Scellé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ladite bande (1) présente à son extrémité, en face des extrémités libres des deux ailes intérieures (7) es deux branches de retenue (5) en V, une échancrure médiane (8) d'une largeur sensiblement égale à celle de la partie (14) plus large de l'entretoise médiane (13). 9. Scellez suivant la revendication 8, caractérisé par le fait que la bande (1) présente, de part et d'autre de ladite échancrure (8), un trou transversal d'affaiblissement (9).