Brevet FR2463024A1 — publié le 19810220

La présente invention concerne une banquette arrière de véhicule automobile sur laquelle est fixée une fermeture de ceinture de sécurité et un dispositif de fixation de la banquette permettant le retrait ou le rabattement de cette banquette. Dans les banquettes arrière de véhicules automobiles, les fermetures de la ceinture de sécurité représentent un problème important en ce qui concerne le confort. Habituellement, les fermetures de ceintures sont fixées à la structure inférieure du véhicule par l'intermédiaire d'une section de bande constituant la ceinture. Lorsqu'on rabat la banquette vers le haut, ou lorsqu'on la retire, ces sections de ceintures et les fermetures sont ramenées vers l'arrière entre la banquette et le dossier et ces éléments constituent alors un obstacle gênant sur la surface de chargement qui a été constituée.Lorsqu'on rabat la banquette vers le haut ou lorsqu'on la remet en place, il faut à nouveau enfiler les fermetures de ceintures d'une manière déterminée et il arrive souvent qu'on ne les remette plus du tout en place, ou bien qu'on les replace incorrectement, ce qui fait qu'on ne peut plus les utiliser, ou bien que les ceintures sont vrillées et peuvent être la source de contraintes locales excessives en cas d'accident. L'invention se propose de remédier à cette difficulté. Le but de l'invention est de créer une banquette arrière de véhicule automobile dans laquelle les fermetures de ceintures sont combinées fonctionnellement à un verrouillage fiable de la banquette arrière. La banquette selon l'invention comprend au moins une double fermeture constituée par le rassemblement d'une fermeture de ceinture et d'une seconde fermeture fixées ou montées sur la banquette arrière, et une pièce de réception seconde languette de fermeture associée à la seconde fermeture ancrée à la structure de plancher du véhicule automobile et se présentant de préférence sous forme d'une languette. Avantageusement, les deux fermetures constituent un ensemble unique et, de préférence, sont reliées l'une à l'autre de manière à pouvoir pivoter l'une par rapport à l'autre. D'autres caractéristiques de l'invention, ainsi que des formes et des développements avantageux de cette dernière, sont indiqués dans la description et les revendications qui suivent. La combinaison d'une fermeture de ceinture et d'un verrouillage de la banquette arrière en un élément commun ou sous la forme de deux éléments reliés l'un à l'autre de façon articulée et fixés à la banquette arrière, permet d'obtenir ce résultat avantageux -que lorsqu'on rabat ou lorsqu'on sort la banquette arrière, l'ensemble du dispositif reste sur la banquette et une surface de chargement utile non encombrée est alors disponible puisque la pièce ancrée à la structure de plancher du véhicule peut être une très petite pièce, et de préférence également un élément du type d'une languette de fermeture que l'on peut disposer de façon à ne ps encombrer la surface de chargement. Quand on rabat ou quand on remet la banquette en place, il n'est pas nécessaire d'apporter une attention particulière à la mise en place de la fermeture de la ceinture de sécurité puisque cette fermeture est fixée à la banquette arrière. On est en outre assuré par la liaison mutuelle des deux fermetures que lorsque des forces leur sont appliquées, ces forces sont dirigées de la ceinture de sécurité à la fermeture associée sans appliquer de sollicitations à la banquette, et directement transmises à la structure de plancher du véhicule par l'intermédiaire du verrouillage de la banquette arrière. Pour éviter des manoeuvres erronées, on peut prévoir un bloqueur de verrouillage pour la fermeture de la ceinture et un bloqueur de déverrouillage pour le verrouillage de la banquette arrière. Les manoeuvres erronées peuvent provenir par exemple du fait que la banquette arrière rabattue en arrière ou-mise en place n' est pas verrouillée correctement, ou est déverrouillée alors que des personnes sont attachées par les ceintures et assises sur la banquette. La banquette peut également se rabattre vers l'avant en cas d'accident et la protection désirée apportée par la ceinture n'existe alors plus.Selon l'invention, ceci est évité d'une part par le bloqueur de verrouillage de la fermeture de la ceinture qui bloque un verrouillage de la languette de fermeture de la ceinture de sécurité quand le verrouillage de la banquette arrière est déverrouillé, et d'autre part par le bloqueur de déverrouillage du verrouillage de la banquette arrière qui exclut un déverrouillage aussi longtemps que la languette de fermeture de la ceinture de sécurité est verrouillée dans sa fermeture associee. Des modes de réalisation de l'invention sont représentés sur les dessins ci-annexés dans lesquels la fig. 1 est une vue simplifiée en coupe en direction longitudinale d'un véhicule, passant par sa banquette arrière qui est pourvue d'une fermeture de ceinture de sécurité et d'un verrouillage de la banquette, la fig. 2 est une vue en coupe longitudinale simplifiée d'un ensemble combiné constitué par la fermeture de la ceinture et le verrouillage de la banquette arrière, la fig. 3 représente un autre mode de réalisation du dispositif de la fig. l, la fig. 4 représente des détails du mécanisme dans la zone du palier de pivotement de l'ensemble combiné, en position verrouillée, et la fig. 5 représente le dispositif de la fig. 4 en position déverrnuillée. La fig. 1 représente partiellement la structure de plancher 1 d'un véhicule automobile sur laquelle est montée la banquette arrière 2 ainsi que le dossier 3 de cette banquette. A la banquette 2 est associée une ceinture de sécurité dont la ceinture 4 est passée de façon traditionnelle dans une fente 5 d'une patte de fermeture 6. La patte de fermeture 6 peut être insérée dans une fermeture 7 constituée de façon connue par une fermeture à boutonpoussoir comprenant un bouton-poussoir 8 permettant le déverrouillage de la languette de fermeture 6. La fermeture 7 de la ceinture est montée dans un logement 9 qui est fixé par des boulons de fixation 10 ou analogues à la structure de support inférieure de la banquette arnère 2. La banquette arrière 2 est montée de façon amovible dans le véhicule. Dans ce but, un axe de support Il est prévu dans la zone du rebord avant de la banquette arrière 2 et sur son côté inférieur, cet axe coopérant avec un support 12 ouvert vers le haut et fixé à la structure de plancher li alors que l'extrémité arrière de la banquette est verrouillée à la structure de plancher 1. Le verrouillage de la banquette arrière est obtenu au moyen d'une autre fermeture 13 montée dans le logement 9 et dans laquelle peut être introduite une languette de fermeture 14 fixée à la structure de plancher 1. On peut voir sur la fig. 1 que les forces transmises de la ceinture de sécurité 4 à la fermeture 7 par l'intermédiaire de la languette de fermeture 6 peuvent être transmises directement à la structure de plancher 1 sans soumettre la banquette arrière 2 à des contraintes, par l'intermédiaire de la deuxième fermeture 13 et de la deuxième languette de fermeture 14, la fermeture de ceinture 7 et la seconde fermeture 13 constituant un ensemble unique. Pour déverrouiller la fermeture 13 de la banquette arrière est prévu un câble Bowden 15 traversant la banquette arrière 2 et comprenant sur le rebord avant de la banquette arrière 2 un anneau de manoeuvre 16. Quand on tire sur l'anneau 16, on peut déverrouiller la fermeture 13, ce qui permet, après soulèvement de l'axe de support 1 du support 12, de retirer la banquette arrière 2 du véhicule. Pour éviter des manoeuvres erronées telles que l'introduction de la languette de fermeture 6 dans la fermeture 7 quand la banquette arrière 2 n'est pas corêctement verrouillée ou quand on déverrouille la banquette arrière 2 alors que la languette de fermeture 6 est verrouillée dans la fermeture 7, on dispose, dans le logement 9, un bloqueur de verrouillage pour la fermeture 7 de la ceinture et un bloqueur de déverrouillage pour la fermeture 13. Ces bloqueurs sont manoeuvrés respectivement par les languettes 6 ou 14. Un exemple de réalisation de ce type est représenté sur la fig. 2 où la fermeture 7 i la ceinture et la fermeture 13 ne sont représentées que schématiquement. A la fermeture 7 de la ceinture est associé par exemple un verrou de blocage pivotant 17 qui pénètre dans un évidement 18 correspondant de la languette de fermeture 6 et verrouille cette dernière. Mais le verrou de blocage peut également être constitué sous forme d'une cheville de fermeture ou de toute autre manière. A la seconde fermeture 13 appartient une cheville de verrouillage 19 montée mobile dans le logement 9 hortogonalement à la direction du déplacement 20 des languettes de fermeture 6 ou 14. A la cheville de verrouillage 19 est associé un évidement 21 dans la languette de fermeture 14.En outre, la cheville de verrouillage 19 est appliquée par un ressort 22 contre une partie 23 du logement de manière que ce ressort 22 comprime continuellement la cheville de verrouillage 19 dans sa position de verrouillage représentée. L'extrémité 24 de la cheville de verrouillage 19 qui fait saillie de la partie 23 du logement est reliée de façon articulée à la partie mobile de la languette du câble Bowden 15. La cheville de verrouillage, ou le verrouillage de la banquette arrière constitué par la fermeture 13 et la languette de fermeture 14, peut également être réalisée de toute autre manière. Le bloqueur de verrouillage destiné a la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité est prévu sous forme d'un levier pivotant 26 à deux bras monté en 25 dans le logement 9. Les deux bras 27, 28 du levier pivotant 26 sont disposés essentiellement à angle droit l'un par rapport à l'autre, un bras 27 pénétrant dans la glissière constituée dans la fermeture 13 pour la languette de fermeture associée 14 de manière que le bras 27 puisse s'appusr par une extrémité coudée 29 sur le rebord avant 30 de la languette de fermeture 14 quand la languette de fermeture 14 14 se trouve dans la position verrouillée représentée. Entre le bras 27 et le logement 9 est monté un ressort de traction 31 qui tire continuellement le bras 27, et de ce fait le levier pivotant 26, contre le rebord avant 30 de la languette de fermeture 14. L'autre bras 28 du levier pivotant 26 se trouve, dans la position verrnuillée de la languette de fermeture 14 représentée sur la fig. 2, dans un évidement 32 du logement 9, et de ce fait à l'extérieur de la glissière constituée dans la fermeture 7 de la ceinture et destinée à la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité. Si on commence par déverrouiller la languette de fermeture de la ceinture de sécurité et si la fermeture 7 de la ceinture est retirée alors que la languette de fermeture 14 est déverrouil lée et que la banquette arrière 2 est soulevée, le levier pivotant 26 pivote alors de manière que son bras 28 pénètre dans la glissière destinée à la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité. On évite ainsi un verrouillage de la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité aussi longtemps que la banquette arrière 2 n1 est pas correctement verrouillée. Le bloqueur de déverrouillage destiné à la banquette arrière 2 est prévu sous forme d'un verrou de blocage 33 monté mobile dans le logement 9 dans la direction de déplacement 20 de la languette de fermeture 6 ou 14, Le verrou de blocage 33 est raccordé au logement 9 par l'intermédiaire d'un ressort de traction 34 et il est donc tiré en direction de la fermeture 7 33 de la ceinture. Ce verrou de blocage/comprend un ergot 36 faisant saillie par une ouverture 35 du logement jusque dans la zone du guidage destinée à la languette 6 de fermeture, cet ergot reposant dans le position active représentée sur la fig.2 contre le rebord avant 37 de la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité.En outre, le verrou de blocage 33 comprend à son extrémité tournée vers la cheville de verrouillage 19 un nez 38 coopérant avec une saillie 39 de la cheville de verrouillage 19 de manière que dans la position de verrouillage de la languette de fermeture 14 qui est représentée, on ne puisse pas manoeuvrer la cheville de verrouillage 19 par l'intermédiaire du câble Bowden 15 du fait que le nez 38 bloque la sortie de la cheville de verrouillage 19. La cheville de verrouillage 19 ne peut être actionnée par l'intermédiaire du câble Bowden 15 que lorsque la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité est déverrouillée et sortie de sa fermeture 7, le verrou de blocage 33 étant alors tiré par le ressort de traction 34 en direction de la fermeture 7 de la ceinture et libérant de ce fait la saillie 39 de la cheville de verrouillage 19. Le déverrouillage du verrouillage de la banquette arrière n'est pas non plus possible aussi longtemps qu'une personne est assise sur la banquette arrière et est attachée par la ceinture. Dans un autre mode de réalisation représenté sur la fig. 3, les mêmes références désignent des parties similaires. La banquette arrière 2 est rabattable. Pour ce faire, un support 40 est prévu dans la zone du rebord avant de la banquette arrière 2, et fixé à la structure de plancher 1. Dans la zone du rebord arrière de la banquette arrière 2, la languette de fermeture 14 est également fixée à la structure de plancher 1, la seconde fermeture 13 fixée à la structure inférieure de support de la banquette arrière 2 étant associée à la languette 14. A l'extrémité supérieure de cette fermeture 13 se trouve un palier de pivotement 41 destiné à la fermeture 7 de la ceinture qui s'y raccorde et qui peut pivoter d'avant en arrière à l'intérieur d'un évidement 42 pratiqué dans le côté supérieur de la banquette arrière 2 en direction de la flèche 43.Dans ce mode de réalisation également, les forces transmises par la ceinture de sécurité, qui n'est pas représentée , à la fermeture 7 parviennent directement à la structure inférieure 1 par l'intermédiaire du palier de pivotement 41 et de la seconde fermeture 13. Les fig. 4 et 5 représentent des détails de laconsti- tution des fermetures 7 ou 13 dans la zone du palier de pivotement 41. La seconde fermeture 13 comprend un cliquet de verrouillage 45 monté pivotant sur un palier de pivotement 44 et destiné à la seconde languette de fermeture 14 fixée à la structure inférieure 1. Le cliquet de verrouillage 45 s'appuie, grâce à un ressort de traction 46 qui presse le cliquet de verrouillage 45 dans la position de verrouillage représentée sur la fig. 5, dans le logement de la fermeture qui n'est pas représenté et il est en outre raccordé au câble Bowden 15. Sur le côté tourné vers la fermeture pivotante 7 de la ceinture, le cliquet de verrouillage 45 comprend une surface d'appui 47 à laquelle est associée une surface d'appui 48 de la fermeture 7 de la ceinture. Les deux surfaces d'appui sont incurvé en fonction de la distance les séparant l'axe du palier de pivotement 41. Dans la position de verrouillage représentée sur la fig. 5, les deux surfaces d'appui 47, 48 s'appuient l'une sur l'autre. On remarquera que le cliquet de verrouillage 45 ne peut pas être pivoté alors que,par contre, la fermeture 7 de la ceinture peut être pivotée sur son palier de pivotement 41. Les surfaces d'appui 47, 48 se terminent respectivement par des saillies ou des nez respectifs 49, 50 du cliquet de verrnuillage 45 ou de la fermeture 7 de la ceinture. Quand, en position de déverrouillage, le cliquet de verrouillage 45 aussi bien que la fermeture 7 de la ceinture sont pivotés, les nez 49, 50 sont situés l'un derrière l'autre (fig. 4) et s'appuient l'un sur l'autre, de sorte que la fermeture 7 de la ceinture ne peut pas être pivotée dans la position de verrouillage.Pour que le cliquet de verrouillage 5 qui est alors soumis à l'action du ressort 46 ne puisse pivoter dans la position de verrouillage de la fig. 5, il s'appuie au moyen d'une came 51 contre le côté longitudinal d'une patte de coulissement 52 qui, dans l'exemple de réalisation représenté, a approximativement une forme rectangulaire et comprend une fente longitudinale 52 à l'aide de laquelle elle passe sur des tourillons des paliers de pivotement 41 et 44. La longueur de la fente longitudinale 53 est un peu plus importante que la distance séparant les paliers de pivotement 41, 44, y compris l'épaisseur des tourillons de pivotement, de manière que la patte coulissante 52-pulme être déplacée parallèlement à la ligne de liaison des axes de pivotement concernés.La patte coulissante 52 est reliée par un ressort de traction a la fermeture 13 et pénètre, par son extrémité 55, dans la glissière 56 destinée à la seconde languette 14 ancrée à la structure inférieure 1 (fig. 4). Dans la position de fonctionnement représentée sur la fig. 4, la banquette arrière 2 n'est pas verrouillée et est partiellement rabattue vers le haut. La fermeture pivotante 7 de la ceinture est pivotée dans l'évidement 52 (fig. 3) de la banquette arrière 2 de manière qu'une introduction de la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité qui lui est associée ne soit pas possible. Si la banquette arrière 2 est verrouillée dans la position de fonctionnement.représentée sur la fig. 5, la seconde languette de fermeture 14 fixée à la structure de plancher 1 pénètre alors dans la glissière associée 56 et déplace la patte coulissante 52 à l'encontre de la force du ressort 54 et en direction de la fermeture pivotante 7 de la ceinture. Le blocage réalisé par la came 51 du cliquet de verrouillage 45 est alors éliminé et le cliquet de verrouillage 45 peut pivoter dans la position de fonctionnement représenté sur la fig. 5 pour verrouiller la seconde languette de fermeture 14 ancrée à la structure de plancher 1.Comme dans cette position de fonctionnement, le nez 49 du cliquet de verrouillage 45 n'est plus dxposé sur le parcours de pivotement du nez. 50 dans la fermeture 7 de la ceinture, la fermeture 7 de la ceinture peut désormais pivoter et atteindre la position de fonctionnementbeprésentée sur la fig. 5 et de ce fait, la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité peut être introduite dans la fermeture 7 de la ceinture. Un déverrouillage de la banquette arrière 2, quand elle est en position de fonctionnement telle qu'elle est représentée sur la fig. 5, n1 est pas possible tant que la fermeture 7 de la ceinture est maintenue dans la position représentée avec la languette de fermeture 6 de la ceinture de sécurité a l'état enfoncé et tant que l'appui mutuel des surfaces d'appui 47, 48 interdit un pivotement du cliquet de verrouillage 45. Les caractéristiques de l'invention qui sont précisées dans la description qui précède, les revendications et les dessins sont essentielles aussi bien individuellement que selon des combinaisons diverses pour la mise en oeuvre de l'invention selon ses diverses formes de réalisation. REVENDICATIONS 1.- Banquette arrière de véhicule automobile sur laquelle est montée une fermeture de ceinture de sécurité et une monture de siège constituée pour pouvoir retirer ou rabattre la banquette arrière, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une double fermeture constituée par le rassemblement d'une fermeture de ceinture (7) et d'une seconde fermeture (13), fixées ou montées sur la banquette arrière (2), et une pièce de réception (seconde languette de fermeture (14) associée à la seconde fermeture (13), ancrée à la structure de plancher (2) du véhicule automobile et se présentant de préférence sous forme d'une languette. 2.- Banquette arrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que la seconde fermeture (13) servant de fixation et de verrouillage pour la banquette arrière peut être déverruuillée par l'intermédiaire d'un câble (15) qui est fixé sur ou dans la banquette arrière (2). 3.- Banquette arrière selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les deux fermetures (7, 13) constituent un ensemble unique. 4.- Banquette arrière selon l'une quelconque des revendications précédentes,caractérisée en ce que les deux fermetures (7, 13) sont reliées l'une à l'autre et peuvent pivoter l'une par rapport à l'autre. 5.- Banquette arrière selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend un bloqueur de verrouillage (26) pour la fermeture (7) de la ceinture quand le verrouillage de la banquette arrière est déverrouillé et/ ou un bloqueur de déverrouillage (33) pour le verrouillage de la banquette arrière quand la ceinture de sécurité (4) est verrouillée. 6.- Banquette arrière selon les revendications 3 et 5, caractérisée en ce que les deux fermetures (7, 13) comprennent un logement commun (9) avec sur ses côtés opposés des fentes d'introduction et des glissières qui sty raccordent pour les deux languettes de fermeture (6, 14), les-bloqueurs (26, 33) étant disposés au moins partiellement dans les glissières et étant constitués sous forme de leviers ou de tiges mobiles ou pivotantes. 7.- Banquette arrière selon la revendication 6, caractérisée en ce que le bloqueur de verrouillage de la fermeture (7) de la ceinture est constitué par un levier pivotant (26) à deux bras monté dans le logement (9) et s'appuyant sur lui au moyen d'un ressort, dont l'un des bras (27) pénètre dans la zone de guidage de la seconde languette de fermeture (14) ancrée à la structure de plancher (1) du véhicule et dont l'autre bras (28) pénètre dans la glissière de la languette de fermeture (6) de la ceinture de sécurité quand le verrouillage de la banquette arrière est déverrouillé, et par l'intermédiaire duquel la seconde languette de fermeture (14) qui est ancrée à la structure de plancher (1) du véhicule peut pivoter hors de la zone de guidage de la languette de fermeture (6) de la ceinture de sécurité. 8.- Banquette arrière selon les revendications 6 et 7, caractérisée en ce que le bloqueur de déverrouillage de la banquette arrière (2) comprend un verrou de blocage (33) mobile dans la direction du déplacement (20) des languettes de fermeture (6, 14) à l'intérieur du logement (9) et s'appuyant contre ce dernier par un ressort, ce verrou (33) comprenant un ergot (36) pénétrant dans la glissière de la languette de fermeture (6) de la ceinture de sécurité et destiné à cette languette de sécurité (6), ainsi qu'un organe de blocage (38) destiné à bloquer le verrouillage de la banquette arrière en position verrouillée. 9.- Banquette arrière selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle comprend une cheville de verrouillage (19) mobile dans une direction essentiellement hortogonale par rapport à la direction de déplacement (20) des languettes de fermeture (6, 14), et montée sur ou dans le logement (9), cette cheville (19) étant destinée à la seconde languette de fermeture (14) ancrée à la structure de plancher (1) et comprenant une butée (39) destinée à l'organe de blocage (38). 10.- Banquette arrière selon les revendications 4 et caractérisée en ce que la fermeture de ceinture (7) est pivotée dans un évidement (42) de la banquette arrière (2) dans une position empêchant l'introduction de la languette de fermeture (6) de la ceinture de sécurité, et en ce que sont prévus des leviers ou des tiges qui relient l'articulation (41) entre les deux fermetures (7, 13) et qui actionnent le bloqueur de verrouillage ainsi constitué de même qu'un bloqueur de déverrouillage. 11.- Banquette arrière selon i revendication 10, caractérisée en ce qu'un cliquet de verrouillage (45) monté pivotant est associé à la languette de fermeture (14) ancrée à la structure de plancher (1), en ce que le cliquet de verrouillage (45) et la fermeture de ceinture (7) comprennent d'une part des surfaces d'appui (47, 48) associées l'une å l'autre pour la position de verrouillage et d'autre part des saillies (49, 50) disposées l'une derrière l'autre pour la position de déverrouillage, et en ce qu'il est prévu une patte mobile (52) pouvant être manoeuvrée par la seconde languette de fermeture (14) ancrée à la structure de plancher (1), contre laquelle s'appuie le cliquet de verrouillage par une came (51) quand il est pivoté en position de déverrouillage. 12.- Banquette-arrière selon la revendication 11, caractérisée en ce que les axes de pivotement du cliquet de verrouillage (45) et de la fermeture de ceinture (14) sont parallèles l'un à l'autre. 13.- Banquette arrière selon la revendication Il ou 12, caractérisée en ce que la patte mobile (52) peut se déplacer parallèlement à la ligne-de liaison entre les deux axes de pivotement et à l'encontre de la force d'un ressort. 14.- Banquette arrière selon l'une quelconque des revendications Il à 13,caractérisée en ce que la patte mobile (52) est guidée sur les tourillons des supports de pivotement (41, 44) de la fermeture de ceinture (7) ou du cliquet de verrouillage (45).