Brevet FR2416666A1 — publié le 19790907

L'invention concerne un fermoir du type conçu principalement pour verrouiller l'un à l'autre deux éléments de structure pouvant être séparés l'un de l'autre, par exemple un plateau de base ou de support et un couvercle ou élément de fermeture, monté sur ce plateau. Au moins une partie du dispositif à charnière pivote entre des positions de verrouillage et de déverrouillage par rapport à l'un des éléments pouvant être séparés et cette partie est reliée à l'autre de ces éléments. I1 existe un très grand nombre de verrous, de fermoirs et autres dispositifs d'enclenchement actuellement commercialisés. En général, ces dispositifs sont conçus pour être adaptés à une application particulière. I1 est évident que le nombre de conceptions, de tailles, de configurations, et de dimensions générales des divers types de "conteneurs" avec lesquels les dispositifs classiques ou antérieurs de verrouillage peuvent être utilisés est également très important. Le nombre d'éléments d'enclenchement est donc également très important. Le terme "conteneur", utilisé dans le présent mémoire, désigne tout type d'ensemble à couvercle ou capot et structure de base, corps ou boîte. Ces conteneurs" comprennent en particulier, mais non exclusivement, des bagages, des galeries d'automobiles, des malles et d'autres types à peu près analogues de conteneurs dans lesquels il est souhaitable et nécessaire, pour une utilisation efficace de ces conteneurs, de relier périodiquement, mais fixement, le couvercle à la partie de base ou au corps. Comme mentionné précédemment, un grand nombre de ces dispositifs antérieurs font l'objet de divers brevets et sont également commercialisés. Cependant, de très nombreux dispositifs antérieurs présentent des inconvénients affectant l'efficacité de leur utilisation et diminuant leur attrait. Ces inconvénients comprennent des structures trop complexes qui élèvent le coût initial de ces dispositifs antérieurs et leur coût d'entretien ou de réparation. De plus, de nombreux articles ou conteneurs sur lesquels ces types de fermoir sont montés comprennent des bagages ou autres éléments, comme indiqué précédemment. Les bagages sont fréquemment soumis à des manipulations relativement brutales et, par conséquent, la durée de vie du fermoir les équipant est fréquemment raccourcie.De plus, de telles manipulations atténuent sensiblement l'efficacité des fermoirs, même lorsqu'elles ne provoquent pas leur mise hors service totale. En outre, il est commun de disposer ces fermoirs sur la surface extérieure de tout conteneur ou autres structures. Par conséquent, un critère important de l'utilisation de ces dispositifs de fixation est leur adaptation à l'esthétique du conteneur sur lequel ils sont montés. I1 est donc évidemment souhaitable, dans ce domaine particulier, de disposer d'un dispositif de fixation pouvant être adapté à un grand nombre de "conteneurs" de conceptions très diverses, comprenant un couvercle ou un capot pivotant ou amovible qu'il est nécessaire de fixer sur une boite, un corps ou un plateau de support de base. Cependant, un tel dispositif peut être conçu afin d'avoir une grande durée de vie, un entretien relativement peu coûteux et un prix d'achat peu élevé, de manière à pouvoir être adapté à bon marché sur un certain nombre de divers types de conteneurs L'invention concerne donc un fermoir du type principalement conçu pour verrouiller le couvercle dtun conteneur sur sa base, son plateau de support ou son corps, le couvercle ou capot étant monté d'une manière amovible ou de manière à pouvoir pivoter.Le conteneur ou toute autre structure à laquelle le fermoir selon l'invention est fixé n'entre pas dans le cadre de l'invention et peut comprendre un certain nombre de différents types de structures parmi lesquels des galeries d'automobiles, des bagages, des malles ou des types analogues de réceptacles dans lesquels le couvercle est articulé ou monté de manière amovible sur une base, un corps ou un élément pouvant être désigné par l'expression générique de nplateau de support". En particulier, le fermoir selon l'invention comprend une plaque pivotante dont une première extrémité est articulée sur un élément de base. Ce dernier est fixé sur le plateau de support alors que la plaque est disposée et configurée de manière à pouvoir se verrouiller avec le couvercle ou le capot et s'en déverrouiller en pivotant. La plaque d'articulation comporte un verrou fixé à une première de ses extrémités et disposé de manière à s'enclencher avec un logement fixé à la paroi latérale du couvercle du conteneur sur lequel le fermoir est monté. L'autre extrémité de la plaque pivotante est montée de manière à pivoter sur la base à l'aide d'un dispositif d'articulation. En particulier, un manchon est réalisé d'une seule pièce avec la plaque pivotante ou autrement fixé à cette plaque et il présente un évidement s'étendant au moins sur une certaine partie de sa longueur. Le dispositif d'articulation comprend une broche de pivotement dont une première ex trémité est montée à l'intérieur du manchon. Un élément en forme de boule, ayant une configuration sensiblement ou au moins partiellement sphérique, est disposé dans l'élément de base, et est monté, en particulier, dans un alvéole de l'élément de base. Cette boule présente un évidement intérieur dont la forme correspond sensiblement à celle d'une extrémité de la broche de pivotement. Par conséquent, l'évidement du manchon est disposé à peu près en alignement sur ltévidement correspondant de la boule, de manière que ces deux évidements, ainsi alignés, logent la broche de pivotement. Le manchon étant monté sur la broche de pivotement, une articulation mobile et sensiblement pivotante est réalisée entre la plaque et l'élément de base, de manière que cette plaque puisse pivoter vers une position de blocage avec un organe de verrouillage situé sur la paroi latérale du couvercle ou du capot, comme indiqué précédemment, et s'éloigner de cet organe de verrouillage en pivotant. Une autre caractéristique importante du fermoir selon l'invention est que la plaque pivotante présente une forme sensiblement coudée dans sa direction longitudinale. En particulier, l'extrémité de la plaque associée au dispositif d'articulation comporte un rebord orienté sensiblement vers l'extérieur par rapport à la partie restante de cette plaque. Par conséquent, la plaque pivotante est disposée de manière que son rebord extérieur soit monté et tourne sur l'élément de base, alors que l'extrémité libre de la même plaque est enclenchée avec organe de verrouillage et disposée à peu près parallèlement à la surface ou à la paroi latérale du couvercle ou du capot du conteneur sur lequel le dispositif est monté. L'invention sera décrite plus en détail en regard du dessin annexé à titre d'exemple nullement limitatif et sur lequel - la figure 1 est une vue en plan, avec arrachement partiel, du fermoir selon l'invention en position de verrouillage sur un couvercle de conteneur ou autre élément; - la figure 2 est une coupe longitudinale du fermoir de la figure 1, la plaque d'articulation étant représentée en traits mixtes en position d'ouverture; et - la figure 3 est une vue en plan, avec coupe partielle, montrant certains détails du dispositif d'articulation. Les mêmes références numériques désignent les mêmes éléments sur les différentes figures. Les figures 1 et 2 représentent le fermoir 10 selon l'invention qui comprend un élément 14 de base sur lequel pivote une plaque 16 d'articulation. En particulier, un plateau 18 de support porte un couvercle ou capot 20 monté de manière amovible ou de manière à pouvoir pivoter. La plaque pivotante 16 peut être déplacée entre des positions d'enclenchement et d'éloignement par rapport au couvercle 20. Un mécanisme 22 de verrouillage est fixé sur l'extrémité libre de la plaque 16 et comprend un boîtier 23 et une clé ou autre élément 24 de commande. De même,un mécanisme 26 de verrouillage est monté sur la paroi latérale 28 du couvercle ou capot 20, dans une position correspondant à celle du mécanisme 22. Lorsque la plaque pivotante 16 est placée dans sa position de verrouillage, comme montré sur les figures 1 et 2, le mécanisme 22 est aligné et verrouillé avec le mécanisme 26 (figure 2). Par conséquent, le couvercle ou capot 20 est relié fixement au plateau 18 de support. Comme représenté sur les figures 1 et 3, le fermoir selon l'invention comprend une articulation 30 qui comporte une broche 32 montée dans l'évidement intérieur 34 d'un manchon 36. Ce dernier peut être réalisé d'une seule pièce avec la plaque pivotante 16 ou bien fixé à l'extrémité de cette plaque 16 opposée à celle comportant le mécanisme 22 de verrouillage. Une boule 38, ayant une surface extérieure sensiblement ou au moins partiellement sphérique, est emboîtée à l'intérieur d'un boîtier 42 de la base, dans un alvéole 44. Ainsi qu'il apparaît sur les figures, la forme de la surface intérieure de cet alvéole 44 correspond sensiblement à celle de la surface extérieure de la boule 38. De plus, un évidement est réalisé à l'intérieur de la boule 38 et correspond essentiellement à une extrémité de la broche 32. Les évidements de la boule 38 et du manchon 36 sont placés à peu près en alignement l'un sur l'autre de manière que la broche 32 puisse être emboîtée dans ces évidements et logée entre la plaque pivotante 16 et l'élément 14 de base. L'élément de base comprend également un support 50 en forme de berceau, réalisé dans la partie avant 52 de cet élément et ayant une forme sensiblement curviligne, comme indiqué en traits pointillés sur la figure 2. Ce support 50 présente une forme qui correspond sensiblement à celle de la surface extérieure du manchon 36, de manière à loger ou entourer au moins partiellement le tronçon inférieur de ce manchon et à déterminer ainsi un dégagement permettant la rotation du manchon et de l'ensemble de l'extrémité correspondante de la plaque pivotante 16. La plaque peut donc pivoter entre les positions de verrouillage et de déverrouillage par rapport au couvercle ou capot 20. La figure 2 représente en 16' et en traits mixtes la plaque pivotante 16 en position d'ouverture ou de deverrouillage. Une autre caractéristique du fermoir selon l'invention est que la première extrémité de la plaque pivotante 16, cette extrémité étant indiquée en 60, se présente sous la forme d'un rebord coudé ou orienté sensiblement vers l'ex- térieur par rapport à la partie restante 62 de la plaque. Cette forme coudée permet un montage efficace sur l'élément 14 de base, ainsi qu'une disposition à peu près parallèle de la partie restante 62 de la plaque pivotante par rapport au plan de la paroi latérale 28 du couvercle ou capot 20, ou bien l'application à plat de cette partie 62 contre la paroi latérale 28. I1 va de soi que de nombreuses modifications peuvent être apportées au fermoir décrit et représenté sans sortir du cadre de l'invention. REVENDICATIONS 1. Fermoir du type conçu principalement pour la fixation d'un couvercle sur un plateau de support, caractérisé en ce qu'il comporte un élément de base destiné à être fixé au plateau de support, une plaque pivotante reliée à l'élément de base et comprenant un manchon, un alvéole étant réalisé dans l'élément de base et sensiblement aligné sur le manchon, un dispositif d'articulation reliant d'une manière mobile la plaque pivotante à l'élément de base, ladite plaque comportant une broche qui détermine une liaison pivotante entre le manchon et l'alvéole, de manière que ladite plaque pivote sur l'é- lément de base. 2. Fermoir selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de verrouillage, monté sur la plaque pivotante, sensiblement à l'extrémité de celle-ci opposée à celle comportant le manchon. 3. Fermoir selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de verrouillage fixé au couvercle et destiné à recevoir l'élément de verrouillage de la plaque de manière que le couvercle soit fixé au plateau de support. 4. Fermoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif d'articulation comprend une boule reliée å l'élément de base et enclenchée avec la broche de pivotement. 5. Fermoir selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'alvéole présente une forme au moins partiellement sphérique, la boule ayant une formequicorrespofld sensiblement à celle de l'alvéole. 6. Fermoir selon la revendication 4, caractérisé en ce que la broche de pivotement est disposée de manière à réaliser une liaison mobile entre le manchon et la boule, le manchon présentant un premier évidement de forme sensiblement allongée qui correspond à peu près à celle de la broche de pivotement. 7. Fermoir selon la revendication 6, caractérisé en ce que la boule comprend un second évidement qui est à peu près aligné sur le premier évidement présenté par le manchon, la broche de pivotement étant disposée entre le manchon et la boule et ses tronçons extrêmes et opposés pénétrant dans les premier et second évidements afin que le manchon soit monté de manière mobile par rapport à la boule. 8. Fermoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque pivotante présente, en profil longitudinal, une forme sensiblement coudée, cette plaque comprenant un rebord réalisé à peu près à sa première extrémité et orienté vers l'extérieur de manière à former un certain angle avec la partie restante de ladite plaque, le manchon étant réalisé d'une seule pièce avec ce rebord, de manière que la plaque pivotante soit fixée en position de verrouillage entre le couvercle et l'élément de base, ce dernier étant monté sur le plateau de support, dans une position décalée par rapport au couvercle. 9. Fermoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de base comprend un support en forme de berceau, disposé de manière à recevoir le manchon et ayant une configuration à peu près curviligne, le manchon étant disposé de manière à pouvoir tourner par rapport à l'élément de base et à être au moins partiellement entouré par le support en forme de berceau.