Brevet FR2377208A1 — publié le 19780811

La présente invention est relative à un dispositif de sécurité pour enfant conçu pour entre utilisé dans un véhicule, notamment automobile, comportant un systeme de retenue pour ledit enfant et des organes de liaison permettant d'attacher ledit dispositif audit vehicule. On connait déjà différents types de dispositifs ayant cette destination,en particulier des chaises pour enfant en matière ples- tique moulée,mais ces dispositifs sont en général d'un prix de revient élevé. La présente invention se propose de réaliser un dispositif destiné à assurer la sécurité d'un enfant dans un véhicule qui,tout satisfaisant aux normes de sécurité en vigueur, utilise pour sa construction des techniques très simples,permettant ainsi la réalisation d'un article bon marché. la présente invention a pour objet le produit industriel nouveau que constitue un dispositif de sécurité pour enfant dns un véhîcule,notamment automobile,essentiellement constitué par un cadre métallique,de préférence de structure tubulaire,destiné à être placé contre le dossier d'un fauteuil (ou d'une banquette) dudit véhicule, ce cadre étant constitue par deux montants,dont les extrémités inférieures viennent se placer au niveau ou contre l'intersection entre le dossier et le siège dudit fauteuil (ou banquette) les extrémités supérieures desdits montants se trouvant au niveau ou au dessus de la partie supérieure dudit dossier, ledit cadre comprenant également deux traverses reliées à ces deux montants,le systeme de retenue de l'enfant ainsi que les organes qui permettent d'attacher ledit dispositif au véhicule étant fixés sur ledit cadre,par exemple après enroulement autour de l'un ou l'autre des montants ou traverses. Dans un mode préféré de l'invention les parties inférieures des montants du cadre métallique sont prolongées par deux branches situées dans un plan perpendiculaire (ou approximativement perpendiculaire) au plan dudit cadre,l'espace délimité par le châssis que constitue alors ledit cadre et lesdites branches pouvant être équipé d'une nacelle sur laquelle l'enfant peutvenir s'asseoir,ce qui permet de réaliser une chaise d'enfant à partir de ce dispositif Dans un mode de réalisation particulièrement avantageux les montants du cadre sont suffisament longs pour que la traverse qui relie les extrémités supérieures desdits montants ne puisse pas heurter la tête de ltenfant,et cela aussi bien en marche normale du véhicule que durant les différentes phases d'un accident survenant sur ce véhicule. En outre,afin de suivre approximativement la forme du fauteuil (ou de la banquette) du vehicule lesdits montants peuvent présenter deux tronçons cambrés et légèrement inclinés vers l'arrière par rapport au plan du cadre, cette disposition offrant l'ao mtage de contribuer au placement de la traverse supérieure hors de portée de la tate de l'enfant. Dans le cas où le système de retenue de l'enfant est constitué par un harnais comprenant en particulier un jeu de deux sangles (du type bretelles) s'appuyant sur les épaules de enfant un moyen particulièrement avantageux pour ajusteur lesdites sangles à la taille de l'enfant consiste à prévoir une traverse souple, construite par exemple avec une matière similaire à celle utilisée pour les sangles, qui est tendue et attachée à ses extrémités,éventuellement après enroulement,sur les deux montants du- cadre, cette traverse souple pouvant autre positionnée à une hauteur quelconque par coulissement le long desdits montants,ladite traverse souple comportant en outre des moyens tels que deux manchons destinés à assujettir les deux sangles formant bretelle à cette même hauteur. Dans le mode de réalisation où le cadre est prolongé par deux branches pour former un châssis de chaise un moyen avantageux pour attacher ladite chaise au véhicule consiste à fixer tout ou une partie des organes de liaison à ce véhicule sur deux barreaux, ces barreaux étant assemblés à leurs extrémités (par exemple par soudure ou rivetage) respectivement sur un montant du cadre et sur la branche correspondante qui le prolonge. Enfinftou-jours dans ce mode particulier de l'invention où le dispositif présente la forme d'urne chaise d'enfant,la nacelle qui équipe ce châssis peut être construite à partir díune bande de tissus (ou d'autre matière souple siinilaire),eette bande étant aménagée en forme de poche ou de fourreau à ses deux extrémités,l'une de ces poches venant s'emboîter sur la partie supérieure du cadre et autre sur la partie des branches opposée audit cadre,ladite bande étant en outre repliée et assemblée (par exemple par couture) dans une zone appro ximativement médiane de façon à constituer un étui dans lequel la traverse inférieure vient se placer avant d'être assemblée sur le reste du châssis. Dans le but de mieux faire comprendre l'invention on va décrire maintenant,à titre d'illustration et sans aucun caractère limitatif,un mode de réalisation pris comme exemple St représenté sur le dessin annexésdans lequel: - - la figure I est une vue perspective du dispositif selon l'inventionldans sa forme de ohaise,cù,pour la clarté du dessin, la nacelle n'a pas été représentée; - la figure 2 est une vue perspective de ce même dispositif,qui complote le figure I,où seuls le châssis métallique, la nacelle et la traverse souple ont été représentés; - la figure 3 représente schématiquement un enfant assis dans la chaise équipée de latraverse souple;; - la figure 4 représente le dispositif selon l'invention uniquement constitué par le cadre métallique sur lequel sont fixés les organes de liaison au véhicule et le système de retenue de l'enfant. On se réfère tout d'abord aux figures I et 2. Le dispositif selon l'invention comprend un cadre métallique I (de type tubulaire) comprenant deux montants 2 et 3 et deux traverses,sensiblement horizontales,4 et 5,1a traverse 4 reliant les extrémités supérieure; des montants 2 et 3 et la traverse 5 reliant ces mimes montants au voisinage de leur extrémités inférieures. Ce cadre se trouve appuyé contre le dossier 6 d-'-un ìnteuil (ou d'une banquette) du véhicule. Ces deux montants 2 et 3 sont recourbés au voisinage de leur partie supérieure et présentent deux tronçons 2a et 3a,portant à leur extrémité la traverse 4, ces deux tronçons se situant dans un plan différent de celui du cadre I.Ce plan, légèrement incliné vers l'arrière,suit approximativement la courbure du dossier 6 dans sa partie haute. A leur extrémité inférieure lesdits montants 2 et 3 sont prolongés par deux branches 7 et 8,sensiblement perpendiculaires au plan du cadre I,la branche 7 se trouvant dans le prolongement du montant 2 et la branche 8 dans celui du montant 3.Ces deux branches 7 et 8 viennent s'appuyer sur le siège 9 du fauteuil ou de la banquette du véhicule. On voit sur le dessin que les extrémités inférieures des montants 2 et 3 se trouvent placees au voisinage de la zone de contact entre le dossier 6 et le siège 9 et que les extrémités supérieures de ces montants se situent au dessus de la partie superieure de ce dossier 6. Le système de retenue de l'enfant comprend tout d'abord un jeu de deux sangles II et 12 ces sangles étant destinées à prendre appui sur' les épaules dudit enfant.Ces deux sangles s'enroulent autour de la traverse supérieure 4 et sont ajustées et fixées au moyen de boucles de serrage quelconques symbolisées par les traits pointillés I3 et 14. Dans leur partie basse ces deux sangles II et I2 sont assem blés, par exemple par couture, sur une ceinture 15 destinée à retenir l'enfant au niveau abdominal.Cette ceinture I5 peut être séparée en deux sections I6 et 17 grâce à l'ouverture de l'attache 18. Ces deux sections I6 et 17-de la ceinture 15 viennent s'enrouler autour des montants 2 et 3 et sont fixées à ces montants grtce à des boucles de serrage, non représentées sur le dessin, de construction similaire à celle prévue pour les sangles II et 12. les- organes de liaison permettant d'attacher ce dispositif au véhicule sont constitués par deux sangles 19 et 20.Ces sangles passent entre le dossier 6 et le siège 9 du fauteuil (ou de la banquette) du véhicule pour venir ensuite se fixer audit véhicule sur des points d'ancrage,non représentés sur le de8sinprémws à cet éffet et situés en contrebas du siège 9. Deux barreaux 2I et 22 sont fixés à leurs extrémités respectivement sur les montants et branches 2,7 et 3,8 au moyen de soudures ou rivets (la solution de rivetage a eté représentée schématiquement sur le dessin). les deux extrémités non fixées au véhicule des sangles 19 et 20 viennent s'enrouler autour des deux barreaux 21 et 22 et se bloquergrAce à des boucles de serrage quelconques,dans les zones indiquées par les traits pointillés 23 et 23a. 1'ensemble du châssis métallique comprenant le cadre I et les branches 7 et 8 est équipé d'une nacelle 24 construite dans une bande de matière souple telle que du tissus.les deux extrémités de cette nacelle sont repliées et assemblees,par exemple par couture, pour former deux poches 25 et 26 dans lesquelles viennent s'emboîter la partie supérieure du cadre I et les extrémités des branches 7 et 8 opposées audit cadre I. La bande de tissus formant cette nacelle est repliée dans une zone approximativement médiane et assemblée, par exemple par couture,selon une ligne 27,afin de constituer un étui 28 dans lequel la traverse inférieure 5 vient prendre place,ladite traverse étant ensuite assemblée, par exemple par rivetage,sur le cadre I.L'emplacement de cette ligne de couture 27 est choisie de façon à ce que, à l'issue de la mise en place de la traverse 5,la nacelle soit tendue entre les extrémités du cadre I et des branches 7 et 8. Pans la partie supérieure de la poche 25 sont aménagées deux fenêtres 29 et 30, ces fenêtres étant destinees à laisser le passage aux sangles II et I2. On comprend aisément que,grâce à cette disposition de la nacelle,l'enfant puisse être assis sur ce type de chaise sans avoir de contact avec les parties dures qui constituent son châssis. éffet,d'une part la couture 27 permet d'éloigner ledit enfant de la traverse 5 et d'autre part,comme on lta indiqué précédemment,la traverse 4 peut être suffisament surelevée et placee en retrait pour que la tête de ce même enfant ne vienne pas buter contre elle,même durant les phases d'un accident sur le vehicule. Cependant,la surélévation de la traverse 4 risque d'avoir pour conséquence d'allonger excessivement les sangles II et I2 qui y sont attachées,et par suite de laisser trop de lattitude à l'enfant dans le sens vertical.Aussi,pour maintenir en place ces sangles Il et I2 au niveau dudit enfant est souhaitable de disposer d'une troisième traverse.Mais pour eviter que par sa présence de nouvelles parties dures puissent venir au contact du buste ou de la tête de ltenfatt cette troisième traverse est construite,selon l'invention avec une matière souple,par exemple similaire à celle des différentes sangles de la chaise. Cette traverse souple,représentée en 3I,est tendue et enroulée autour des montants 2 et 3.I1 est donc possible de la faire coulisser le long de ces montants et donc de la placer à différentes hauteurs. Cette traverse souple 31 comporte en outre deux manchons 32 et 33 dans lesquels on fait passer les sangles II et I2 avant de les attacher à la traverse supérieure 4,ces sangles etant ainsi assujetties à cette traverse souple. Comme on peut le voir sur la figure 3 lesdites sangles Il et I2 peuvent par suitegrAce à cette traverse souple 31, être maintenues en place à la hauteur de l'enfant (par exemple au niveau de ses épaules),ladite traverse étant susceptible d'être ajustée le long des montants 2 et 3 pour s'adapter à la taille dudit enfant lorsqu'il grandit. Lorsqutun choc se produit sur le véhicule les efforts déve loppés sur l'enfant par suite de l'effet de la décélération se transmettent à la chaise par l'intermédiaire des différentes sangles et ceintures II,I2,6 et 17,ainsi que par la traverse souple 3I.Une partie seulement de ces effcrts,reçus par la chaise, est transmise directement au véhicule par les sangles 19 et 20 car ces sangles,qui sont situées en partie basse de cette' chaise, ne peuvent recevoir que des efforts situés approximativement au niveau du siège 9.L'autre partie desdits efforts développés sur l'enfant est transmistau vehicule par les deux branches 7 et 8 du châssis de ladite chaise qui viennent prendre appui sur le siège 9 du fauteuil (ou de la banquette) sur lequel une telle chaise a été attachée. la figure 4 montre le dispositif de sécurité selon l'invention ne comportant que le cadre métallique I équipé du système de retenue de l'enfant et ies organes de liaison au véhicule. Dans ce cas particulier de l'invention,pour que le cadre I ne bascule pas vers le siège 9 (en particulier au moment d'un choc sur le véhicule), il est nécéssaire de prévoir un nouvel organe de fixation duditcadre au véhicule.Ce nouvel organe de fixation est constitué par une sangle 34 fixée sur un poInt haut 35 dudit véhicule, prévu à cet éffet. Cette sangle 34 est attachéesau niveau de la traverse supérieure 4, par exemple après enroulement autour de la structure tubulaire qui constitue le cadre I,par blocage 3u moyen d'une boucle de serrage (non représentée) similaire à celles pré-Waes sur les sangles I9 et 20. Dans ce cas particulier de l'invention qui se trouve illustré par la figure 4 les efforts de ralentissement développés par l'en- fant au moment d'un choc sur le véhicule sont transmis audit véhicule par les sangles I9,20 et 34 et également par le montant 2 et lz traverse 5 du cadre I qui,pour ce faire,s'appuient sur le dossier 6 du fauteuil (ou de la banquette) de ce véhicule.En effet,les efforts transmis par les sangles Il et I2 au cadre I provoquent sur ce cadre un couple autour des organes de liaison au véhicule 20 et 34, ce couple entraînant une prise d'appui dudit cadre I sur le siège 6 du fauteuil (ou de la banquette) dudit véhicule. Bien entendu ce dispositif simplifié, illustré par la figure 4, peut être habillé avec un équipement (non représenté sur la figure) constitué par une matière souple telle que du tissus,de façon à constituer un dossier pour enfant. I1 est bien entendu que le mode de réalisation qui vient d'être décrit ne présente aucun caractère limitatif et qu'il pourra recevoir toutes modifications désirables sans sortir pour cela du cadre de l'invention. Par exemple une solution tres intéressante en ce qui concerne la réalisation des organes de liaison qui permettent d'attacher le dispositif au véhicule consiste à faire en sorte que l'ensemble des sangles qui constitue ces organes de liaison puisse être utilisé comme ceinture de sécurité pour une personne adulte, prenant place sur le fauteuil (ou la banquette) du véhicule,lorsque ledit dispositif est enlevé. Pour obtenir ce résultat on peut par exemple ooncevoir que les sangles 19 et 20 soient prolongées pour se rejoindre et être reliées entre elles au moyen d'une attache quelconque,par exemple du noème type que celui de l'attache I8.Ces deux sangles forment alorssavec cette nouvelle attache,une ceinture sous-åbdominale pour adulte,lorsque le dispositif pour enfant n'est pas en plaCe. Pour pouvoir mettre en place et attacher le dispositif avec une telle ceinture pour adulte il faut simplement prévoir, pour l'une des deux sangles 19 et 20 qui la constituent,une longueur suffisante pour que ladite sangle puisse passer devant les branches 2 et 3 du cadre I(par exemple entre lesdites branches et les barreaux 21 et 22), cette disposition étant particulièrement nécéssaire lorsque ce dispo sitar est équipé d'une nacelle. On peut alors verrouiller sans difficultés lesdites sangles 19 et 20 car l'attache qui est prévue sur ces sangles/située alors, par construotion,å un emplacement accessible puisque extérieur au dispositif. Bien entendu ce verrouillage est éffectué après que les longueurs des sangles 19 et 20 aient été ajustêes,à l'laide de boucles quelconques,pour que lesdites sangles soient tendues avec un minimum de jeu contre le cadre I. Dans un même ordre d'idées on peut conoevoir que la ceinture pour adulte,utilisable lorsque le dispositif n'est pas en place, puisse être aussi réalisée à partir des trois sangles I9,20 et 34. Pour cela il suffit que ces trois sangles se rejoignent sur une attache située du coté de la sangle 20 et à l'extérieur du cadre I. Dans un autre ordre d'îdées,en ce qui concerne la réalisation du châssis de la chaise drenfant,on peut imaginer que les branches 7 et 8 de ce chassies soient démontables grive à des emboîtements de type télescopique, au voisinage de la traverse 5, ceci afin de diminuer l'encombrement du dispositif. On peut également envisager que l'ensemble de ce châssis (formé du cadre I et des branches 7 et 8) soit pliant gracie à des articulations prévues sur ledit châssis au niveau de la traverse 5. R E V E N D I C A T I O g S I. Dispositif de se/urité pour enfant destiné à être utilisé dans un véhicule,notamment automobile, caractérisé par le fait qutil comprend essentiellement un cadre métallique,de préférence tubulaire, qui se trouve placé, lors de son utilisation, contre le dossier d'un des fauteuils (ou banquette) dudit véhicule, ce cadre étant principalement constitué par deux montants reliés à leurs extrémités (ou au voisinage de ces extrémités) par deux traverses,les extrémités inférieures desdits montants étant placées au niveau de la zone de contact entre le dossier et le siège dudit fauteuil ou de ladite banquette les extrémités suPé- rieur.es de ces mêmes montants étant placées au niveau ou au dessus de la partie supérieure dudit dossier, ce cadre comportant en outre le système de retenue de l'enfant ainsi que les organes de liaison qui permettent de fixer le dispositif au véhicule1 lesdits système de retenue et organes de liaison étant attachés audit cadre par des moyens q::xel- conques tels que des boucles de serrage, éventuellement après enroulement autour des montants ou traverses. 2. Dispositif selon la revendication I caractérisé par le fait que les montants du cadre sont suffisament longs pour que leurs extrémités supérieuree,qui sont reliées par la traverse supérieure, puissent placer cette traverse hors de portée d'une partie quelconque du corps de l'enfant (particulizrement de sa tête),aussi bien durant l'utilisation normale du dispositif que lors des chocs provoqués par un accident sur le véhicule. 3. Dispositif selon les revendications I et 2 caractérisé par le fait que les montants du cadre sont recourbés vers l'arrière dans leur partie supérieure pour éloigner la traverse supérieure d'une partie quelconque du corps de ltenfantset particulièrement de sa tête. 4. Dispositif selon les revendications 2 et 3 caractérisé par le fait qu'une traverse souple, construite par exemple avec une matière telle que du tissus,est utilisée pour permettre d'ajuster et maintenir au niveau de l'enfant les sangles du système de retenue qui sont destinées à s'appuyer sur ses épaules,le réglage de cette traverse souple se faisant grâce à son coulissement le long des montants du cadre. 5. Dispositif selon les revendications I et 4 caractérisé par le fait que les montants du cadre métallique sont prolongés à leurs extrémités inférieures par deux branches,destinêes à s'appuyer sur le siège du fauteuil (ou de la banquette) du véhIcule, ces deux branches se situant dans un plan sensiblement -perpendiculaire audit cadre,lVensemble desdits cadre et branches formant alors un chassies de chaise d'enfant. 6. Dispositif selon les revendications I et 5 caractérisé par le fait que deux barreaux sont assemblés,au voisinage de la traverse inférieure qui relie les extrémités inférieures des montants du cadre,sur lesdits montants et sur les branches qui les prolongent, lesdits barreaux étant utilisés pour permettre d'attacher deux or ganes de liaison fixés au véhicule sur des points bas d'ancrage prévus à cet éffet. 7. Dispositif selon les revendications I et 6 caractérisé par le fait que les -organes de liaison du dispositif au véhicule sont constitués par un ensemble de sangles reliées entre elles par une attache quelconque,cet ensemble de sangles et attache étant oonçu pour pouvoir être utilisé comme ceinture de sécurité pour adulte lorsque ledit dispositif n'est pas en place dans ledit vé véhicule. 8. Dispositif selon les revendications 5 et 7 caracté risé par le fait qu'une nacelle en matière souple (telle que du tissus) comporte à ses extrémités des poches ou fourreaux qui vien nent stemboSter au niveau de la traverse surérieure du cadre et aux extrémités libres des branches qui prolongent les montants dudit cadre,l1ensemble ainsi constitué formant une chaise pour enfant. 9. Dispositif selon la revendication 8 caractérisé par le fait que,dans une zone sensiblement médiane, la nacelle est repliée et assemblée (par exemple par couture) afin de ménage un fourreau dans lequel la traverse inférieure du cadre peut venir se placer (avant d'être assembléesur ledit cadr position de cet assemblage sur cette nacelle étant choisie de façon à ce que ladite nacelle soit tendue sur le chassais constitué par le cadre et les branches et qu'en outre enfant ne puisse pas sentir la traverse inférieure lorsqu'il est assis sur la chaise.