Brevet FR2335893A1 — publié le 19770715

La présente invention concerne une machine à voter automatique et plus particulièrement une machine permettant deearegistrer de façon sûre, rapide et fiable des votes introduits manuellement par des électeurs, avec un appareil relativement économique, extremement souple pour s'adapter à une tris grande diversité de scrutins, de nombre de candidats, de postes, de votes validés pour chaque poste ou bureau. L'invention convient notamment pour un calculateur électronique, programmé facilement pour enregistrer les votes, un premier niveau scrutin préalable ri un poste central. Les résultats des élections reflétent de façon précise le choix fait par les électeurs et ce reflet est vital pour un processus démocratique dans toute sorte d'élection, qutil s'agisse de postes gouvernemen- taux, de modifications législatives ou d'élections privées, tels que pour les bureaux d'une organisation. Lorsque le nom bre d'électeurs est faible, le scrutin peut normalement titre effectué manuellement, à la fois pour la distribution et le comptage des listes. L'inconvénient de ces listes se trouve surtout pour les élections à grande échelle. Chaque vote de chaque lise doit titre recensé manuellement-et comptabilisé. Il faut non seulement beaucoup de temps, mais les possibili- tés d'erreurs, même accidentelles sont évidentes Ainsi beaucoup de pouvoirs publics utilisent des techniques automatiques pour accumuler les votes. Une solution caractéristique est une machine à voter automatique, mécanique0 I1. existe certaines machines encombrantes pour les bureaux de vote. Chaque machine est réglée séparément pour chaque élection, suivant une séquence de réglage mécanique. électeur entre dans le bureau de vote ou l'isoloir et commande des boutons pour enregistrer ses votes. Lorsqu'il ouvre le rideau de l'isoloir cela enregistre les votes et prépare la machine pour l'électeur suivant. Après la fermeture des bureaux de vote, les comptagesde chaque machine sont comptabilisés manuellement dans chaque bordereau d'élection. La mise en place et l'enlève- ment de ces machines encombrantes dans les bureaux de vote pour chaque élection est un gros inconvénient. Le stockage de ces machines encombrantes est onéreux. Un autre inconvénient est la rigidité relative de ces machines.Chaque machine doit présenter un nombre suffisant de canaux de vote pour recevoir le plus grand nombre de postes et de candidats possibles, même si dans la plupart des case cette possibilité maximale n'est pas utilisée. Le résultat se traduit par des machines mécaniques encombrantes et onéreuses. D'autres solutions en vue du comptage automatique consistent à utiliser des machines de bureaux à poinçonnement manuel, avec des cartes et des scrutins de liste, fait à laide d'un dispositif de marquage particulier. Les machines de bureau dépouillent alors les cartes ou les scrutins et fournissent le total des votes. Ces techniques sont liées à des erreurs notables. On connaît déjà une machine à voter telle que décrite dans le brevet U.S 3.793.505. Malgré l'art antérieur treks nombreux dans ce domaine, la machine à voter électronique selon l'art antérieur n'a pas trouvé de débouchés notables dans le marché des machines à voter automa- tiques.La présente invention a pour but de créer un appareil amélioré, permettant le vote automatique, remédiant aux inconvénients des solutions connues, et fournissant une machine srre simple, susceptible de s'adapter de façon économique à une très grande diversité de scrutins et convenant notamment pour être utilisée avec un calculateur numérique à programme simple La machine a également pour but de permettre des votes par inscription, et d'autoriser l'électeur à observer les sélections de vote avant l'introduction dans le total accumulé, et pour faire éventuellement des changements. A cet effet, la présente inven- tion concerne une machine à voter, qui peut se réaliser de façon modulaire, en branchant deux terminaux de vote avec un isoloir et en introduisant une mémoire supplémentaire dans l'appareil légaliseur de format pour faciliter l'adaptation à n'importe quelle élection tout en utilisant le minimum né- cessaire pour une élection donnée, ainsi que pour créer un appareil se commandant facilement pour permettre des votes honnêtes, tout en maintenant le secret du scrutin, en permet- tant un comptage précis non seulement des votes faits par un électeur, mais également du nombre de sélections dont dispose l'électeur. L'invention a également pour but de créer une machine qui fournit des signaux représentant au vote de façon qu'un calculateur puisse simplement fonctionner comme un accumulateur dea votes pour chaque candidat, pour éviter qu'un électeur ne puisse choisir plus d'un nombre autorisé, prédéterminé de candidats, pour chaque poste. A cet effet, l'invention concerne une machine à voter comportant un moyen d'affichage pour afficher le nom des candidats pour chaque poste à côté d'une désignation correspondante telle qu'un numéro, en iden tifiant uniquement chaque candidat pour chaque office, et en identifiant de façon unique chaque candidat parmi tous les candidats et les sorties du scrutin. La machine comprend un moyen de sélection de vote pour Outre commandée par un électeur et désigner l'élément d'identification du candidat. La machine comprend un moyen d'affichage de vote indiquant le vote choisi par l'électeur lorsqu'il procédé à l'élection.La machine comprend également un moyen de stoogage temporaire recevant les signaux représentant à chaque vote fait par l'électeur ainsi qu'un moyen de suppression sélective d'un vote fait par l'électeur, lorsqu'il procéde à l'élection. Enfin, il est prévu un moyen de sélection finale répondant à la commande d'un électeur lorsqu'il vote et lorsqu'il est satisfait avec le vote indiquant un transfert effectif des votes choisis à partir du moyen de stockage temporaire, en un moyen d'accu- mulation des votes, tel qu'un calculateur numérique. Suivant une autre caractéristi- que de l'invention, il est prévu un moyen répondant à la sélection d'un nombre prédéterminé de candidats pour un poste, pour éviter l'introduction d'un autre vote pour ce poste dans le moyen de stockage provisoire et pour indiquer sur le moyen d'affichage que la tentative de vote est invalidée. Dans la machine à voter selon l'invention, il est prévu un moyen de comptage des bulletins blancs facilitant le dé comptage de tout vote potentiel. La machine comprend également un moyen acceptant les votes inscrits et évitant qu'un électeur ultérieur ne puisse voir le choix qui a été fait précédemment. La présente invention sera décrite plus en détail à l'aide des dessins annexés dans lesquels s les figures 1A, 1B, 1C sont des schémas-blocs de trois composantes distinctes de la machine à voter électronique et de trois variantes de mises en oeuvre du bulletin dans l'appareil, la figure 1A correspondant à l'appareil préférentiel. - la figure 2 est un schémabloc de l'appareil réglé pour une élection, l'appareil comprenant un organe de séquence pour la transmission du temps des choix de vote pour des isoloirs de vote@ multiples, reliés à un seul appareil de comptage, qui dans ce cas est un mini- calculateur. " la figure 3A est une vue en perspective d'un terminal de sélection de vote, les postes, les candidats et les questions étant affichés sur le panneau et les sélections se faisant dans les zones distinctes, en référence à un code combiné à chaque choix possible. - la figure 33 est une variante de la surface d'affichage de scrutin et de la surface de sé élection de voteD dune représentation en option d'un grand bureau et d'un affichage de vote. - la figure 3C est une vue dedessus d'une variante de dispositif d'affichage de choix d'un candidat et d'une fente à ruban de papier pour enregistrer les sélections de vote. - la figure 3D est une vue de etté de l'appareil à bande de papier9 du dispositif dtalimenta tionD du compteur numérique électromécanique et du mécanisme d'impression. les figures 4s ... 4D re pré sentent une variante de terminal de sélection de vote ayant des lumières et des commutateurs associés à chaque nom, à chaque inscription sur la liste ou questions9 et plus particulièrement, - la figure 4A est une vue de face du tableau d'affichage du scrutin. - la figure 43 est une vue d'un affichage de candidats. la figure 4C est une vue en élévation de côté du tableau d'affichage de scrutin représenté à la figure 4A et de la tablette horizontale d'inscription représentée à la figure 4D. - la figure 4D est une vue dedessus de la tablette comportant le mécanisme d'inscription et le mécanisme d'enregistrement des votes. - la figure 5 est un schémabloc des bornes d'entrée manuelles de la machine à voter électronique, montrant la composante de l'appareil recevant une entrée particulière. - les figures 6A ... 6E sont des vues en perspective et des vues schématiques d'un appa- reil d'inscription et plus particulièrement ; - la figure 6A est une vue de côté d'un appareil d'inscription dont la porte est ouverte et dont le papier est exposé pour l'électeur. - la figure 6B est une vue de dessus du mécanisme d'inscription, la porte étant fermée. - la figure 6C est une vue de côté de la porte d'inscription fermée. - les figures 6D et 6B sont des vues à échelle agrandie du verrou et du commutateur correspondant à la porte d'inscription, le verrou et le commuta- teur étant commandés par l'organe d'imbrication de légalisation, donnant à son tour accès à la surface de papier d'ins- cription. - la figure 7 est une variante du clavier de sélection. - la figure 8 représente le codeur du clavier de sélection de vote. - la figure 9A représente le registre d'état actif (ASR) qui maintient le mot de format et les trois sous sections du mot. - la figure 93 représente le mot de format dans le registre d'état actif ASR. - la figure 10 représente l'appareil - légaliseur de format de scrutin préalable montrant le clavier d'entzée de format servant à être mis au point pour une élection. - la figure 11 est un schéma~ bloc de la réalisation préférentielle de l'appareil-léga liseur de format du terminal de sélection de vote et de la mémoire de sélection de vote0 la figure 12A est un schéma bloc de l'appareil légaliseur de format9 relié à la mémoire de sélection de vote. - la figure 12B est un schémabloc d'une bascule bistable d'imbrication de légaliseur de format assurant l'imbrication du candidat pour un seul poste, avec vote unique. - la figure 120 représente les commutateurs à bascules bistables de légaliseur de format, faisant corps avec les organes d'imbrication correspondant à un poste unique, et servant à former un groupe de postes, destiné à un vote à trois. - la figure 15 est un schéma- bloc dun appareil de comptage de vote. Selon les dessins et notamment selon les figures 1 A ... 1C, on a représenté trois structures de légaliseurs de format. Il est possible de réaliser le légaliseur de format de différentes façons sans modifier les caractéristiques de base. Les trois figures 1A, 13, 10 sont destinées principalement à démontrer des alignements possibles et ne constituent aucune solution exclusive. Comme les figures contiennent les mêmes composants de base, on procédera à leur description commune. Le légaliseur de format 31A, 31B et 31C sert de mécanisme dé verrouillage principal évitant des choix de vote illégaux. Les choix de vote sont faits sur les terminaux de sélection de vote 32Â, 32B et 32C. Seuls les choix légaux sont indiqués à l'électeur ss l'électeur peut effacer un vote et toutes les autres sélections précé- dentes subsistent. Lorsque toutes les sélections voulues ont été faites, les votes ainsi que les votes blancs pour chaque poste sont envoyés par les lignes 36A, 36B et 36C à l'appareil de comptage de vote 33A, 33B et 33C. Le dispositif séquenceur de registre de vote 42A, 42B et 42C assure la commande en séquence de la transmission des votes à partir des terminaux de sélection 32A, 32B et 32C, un terminal passant à la fois. De la même manière pour l'appareil représenté aux figures la et 1C, l'organe séquentiel légaliseur de format 38A, 38C fait les demandes de charge du légaliseur de format de scrutin 31A, 31C, consécutivement, à partir du terminal de sélection 32Â, 320 permettant au léglliseur de format 31 autre relié à divers terminaux de sélection de vote 32. Le légaliseur de format 31 est uniquement réversible du point de vue de sa mise en état pour une élection. Les processus de mise en état qui affectent le fonctionnement de l'appareil se produisent seulement dans l'appareil légaliseur de format 31, de sorte que les mécanis- mes de sélection de vote du terminal de sélection de vote 32 et les registres de vote de l'appareil de comptage de vote 33 comportent des nombres permanents. Dans ce contexte, chaque groupe de trois candidats est assigné à une imbrication qui est combinée de façon permanente à ce groupe. Le mCme concept de base est mis en oeuvre dans un mécanisme non décrit ici, et qui est néanmoins couvert par les revendications, avec un groupe de huit candidats, associé de façon permanente à un verrouillage qui compte Jusqu'à quatre.Dans chaque cas, le candidat permanent et les nombres dtinscriptions sont associés à des nombres d'imbrications permanents. De façon plus particulière, selon les diverses figures, la figure 1A représente le procédé préférentiel de configuration du légaliseur de format ; un légaliseur de format 31A sert de scrutin préalable dans la voie de transmission de la ligne 37Â, la donnée de mise à jour de l'élection du second légaliseur de format 41A dans le terminal de sélection de vote 32A. Le légaliseur de format 31A est mis à jour avant l'élection alors que le légaliseur de format de sélection 41A est rechargé à partir du légaliseur de format 31t chaque fois qu'un électeur pousse le bouton de démarrage de vote 43. Les sélections de candidats se font dans le terminal de sélection de vote 32A, avec transmission par l'intermédiaire de la ligne 34A au module de sélection de légaliseur de format 41A, pour vérifier que le nombre légal de choix pour le poste n'a pas encore été fait. De la mdme façon, les sélections de question sont vérifiées pour voir si la question n'a pas encore été votée. Si la sélection est légale, elle est transmise en retour au terminal de sélection de vote 32A par la ligne 35A et est affichée. Chaque sélection est vérifiée lorsqu'elle passe. Une variante de forme plus simple est représentée à la figure 13. Le légaliseur de format 21B est relié de façon inextricable au terminal de sélection de vote 32B g chaque légaliseur de format 31B est mis à Jour avant l'élection. Les sélections de vote sont envoyées par la ligne 34B et sont ramenées par la ligne 35B pour être affichées lorsque ces sélections sont légales. La figure 10 représente une seconde variante. Selon cette figure, un légaliseur de format 21C sert de, scrutin préalable o Tous les choix de vote des divers terminaux de sélection de vote 32a sont transmis dans la ligne 34 à travers un organe séquentiel 38C vers le légaliseur de format 31C pour vérifier la légalité. Une ligne 35C transmet les choix légaux du légaliseur de format 31C pour les ramener à travers 1 organe de séquence 380 au terminal de sélection de vote correct 32C en vue de l'affichage. Selon la figure 2, on a un schéma-bloc montrant des terminaux de sélection de vote multiples 32 référencés 1 m, reliés à un appareil de comptage de vote central 33. Chaque terminal 32 contient certaines structures de terminaux de sélection de vote 32 et des légaliseurs de format 31 tpu des moyens de traitement pour les légaliseurs de format de scrutin préalable central 31 comme décrit aux figures lA ... 1C. Le choix de la structure dépend de l'élection caractéristique qui prédomine dans la région, l'état ou le ps, et que se propose de faire l'appareil de comptage de vote. La donnée est transmise par le terminal de sélection 32 au minicalculateur 33 qui compteur les votes.La transmission se fait comme suit s Lorsqu'un électeur a terminé ses sélections, il enfonce un bouton dtenregistrs- ment de vote 44 qui crée un signal unique pour les séquences de vote du terminal à l'aide d'un organe de séquence 42 de façon bien connue dans la technique, pour coder la donnée à l'aide de l'interface de calculateur 42 de façon bien connue et pour transmettre cette information dans une ligne 36 d'en- trée du calculateur 33.La donnée peut en outre être codée par l'interface de calculateur 42 de façon bien connue pour la transmission téléphonique à un calculateur éloigné. Itor- gane de séquence du terminal de vote 42 et le minicalculateur 33 sont souvent logés dans le même bottier et ne se distinguent pas en tant que composants distincts, vus de l'extérieur. Selon la figure 3A, on a une vue en perspective du mode de réalisation préférentiel du terminal de sélection de vote 32A. Le terminal 32 et le bottier 51 est divisé en deux parties principales, la surface d'affichage de scrutin 46, pratiquement verticale et la sur face de sélection de vote 47 pratiquement horizontale e la surface d'affichage de scrutin 46 on a 8 les candidats et les dénominations des parties 52 qui apparatssent dans l'un des trois formats de scrutin standard , horizontal, vertical ou scrutin de papier de type australien 9 la surface d'instruction 53 qui contient la liste des instructions simplifiées destinée à l'électeur pour faire fonctionner la machine à voter ;; la surface d'interrogation 56 présente les questions sur les inserts de papier dans les pages plexiglass 55. Aprbs introduction des questions pour une élection particulière, les pages sont bloquées en place pendant la durée de lélec- tion à l'aide de deux verrous 56. Un écran de pîexiglass amovible 57 recouvert la surface d1 instruction et la surface d'affichage des candidats. Les verrous 61 permettent d'enlever l'élément en plexiglass pour introduire une nouvelle liste de candidats avant le jour de l'élection et permettre le verrouillage de l'écran pendant la durée de l'élection, afin de protéger le dispositif contre toute action frauduleuse ou susceptible de provoquer des erreurs, sur la liste imprimée. Chaque nom de candidat, chaque partie et chaque question est associé à un code imprimé sur la liste. Les choix des électeurs sont faits dans la surface de sélection de vote à l'aide de ce code. Dans la surface de sélection de vote 47, les choix sont faits pas à pas. En premier lieu, l'électeur enfonce le bouton de démarrage de vote 43 qui est relié au bouton d'entrée du bureau de vote 62. Si la personne est un électeur qualifié, la personne qui dirige sélection, enfonce le bouton d'entrée 62 et le bouton de démarrage de vote 63 met en oeuvre le mécanisme de vote. En seconde lieu, l'électeur choisit les questions de vote en enfonçant le commutateur de basculement de question 62 pour fermer ce commutateur ou l'ouvrir pour le bureau. L'électeur code le candidat choisi ou le numéro de la question sur le clavier de sélection de vote 63, qui en variante peut être un cadran ou un disque. Puis, il enfonce le bouton de vote 67 ou le bouton d'imbrication 71 pour les questions.Pour les choix des can ducats, le dispositif d'affichage du nombre d'imbrication 64 représente le premier digit et le dispositif d'affichage de candidats 63 correspond au second digit, pour un ou plusieurs candidats. Les votes oui ou non sont représentés sur le dispositif d'affichage de question 68. Les dispositifsd'affi- chage peuvent titre recouverus par des écrans en plexiglass teinté, relevés et inclinés 65 pour éviter que l'entrée de lumière excessive, ne gêne l'affichage du choix.A la place de la surface de sélection de vote 47 qui est fixée à l'iso- loir, l'appareil de sélection peut se présenter sous la forme deux clavier de calculateur, que l'on peut tenir à la main, et qui est relié par des cibles au légaliseur de format 31. Un dispositif de sélection, manuel, permet à l'électeur d'asso- cier Bes choix, plus étroitement au moyen d'affichage. Les choix des candidats sont uniquement indiqués se sont légaux c'est-à-dire si le poste auquel est associé ce chois, n'a pas encore été voté le nombre total de fois permis légalement. Tous les choix des candidats ne sont pas affichés en mdme temps g pour un poste dont le nombre de candidats dépasse le nombre de votes pour, tous les choix pour ce poste ne sont pas affichés en mOme temps. Il est possible de réaliser un dispositif qui affiche plus de choix g un tel dispositif est pas réalisable économiquement comme mode de réalisation préférentiel de l'appareil. Cependant, la réalisation d'un tel dispositif fait partie de l'invention et il peut être particulièrement avantageux d'utiliser des dispositifs d'affichage à diodes électroluminescentes. Tout type d'affichage numérique de sélection de nombre de candidats fait partie de l'invention. Selon le mode de réalisation préférentiel de l'appareil, pour effacer une sélection avant l'enregistrement des votes (il est impossible d'effacer après l'enregistrement des votes l'électeur fait un nouveau vote correspondant à la sélection particulière qu'il souhaite et enfonce le bouton d'effacement 72. Le bouton d'effacement 72 n'est pas nécessaire, car un effacement complète plutôt un vote et constitue une solution de facilité pour l'électeur. Une porte 73 permet d'accéder au papier qui sert de surface d'inscription pour l'ensemble du scrutin de la machine à voter selon le mode de réalisation préférentiel de la figure 4A. Pour l'inscription, le numéro d'imbrication du poste est codé sur le clavier de sélection de vote 63 et on enfonce le bouton d'inscription 74. Oela entraine la même recherche pour un vote légal que pour un bouton de vote 67 qui correspond à la sélection du numéro d'un candidat 63.Cependant, les votes inscrits ne peuvent être effacés. Si l'inscription est légale, le numéro du poste est imprimé automatiquement sur le papier d'inscription et la lumière traduisant l'inscription 75 s 'allume. L'électeur ouvre la porte 73 de la botte d'inscription en enfonçant vers la gauche le bouton poussoir 76 pour dégager le papier. Puis électeur peut inscrire un choix pour le poste g comme le numéro du poste est inscrit sur le papier, il s'agit d'une inscription à vote unique. Cette opération d'inscription peut se reproduire aussi souvent que des choix légaux sont disponibles. Le total des inscriptions additionné du total des votes et du total des bulletins blancs pour un poste constitue une vérification de la précision complète du système de vote électronique puisque le total de l'addition correspond au nombre de personnes qui ont voté. L'invention fournit ainsi une vérification réelle par entrecoupement de la précision du comptage des votes. Le bouton d'enregistrement de votes 44, lorsqu'il est enfoncé, met au repos le module de sélection de vote pour interdire tout autre vote par cet électeur et signale à leappareil de comptage de votes d'enre- gistrer tous les votes réels et tous les votes blancs fournis par le terminal. Lorsque les votes ainsi que les bulletins blancs sont comptés, le signal est ramené et la lumière den- registrement de votes 77 s'allume et reste allumée jusqu'à ce que la borne de sélection de vote soit réactivée par le bouton d'entrée 62 du président du bureau d'élection, en vue de sa préparation pour l'électeur suivant. Le tableau A représente les trois formats de scrutin dont chacun peut être présenté à l'électeur avec la méme facilité sur la surface d'affichage de scrutin 46 selon le mode de réalisation préférentiel du terminal de sélection de vote 32. Le dispositif d'affichage de scrutin horizontal caractérise les partis politiques in diqués verticalements les postes étant indiqués suivant l'horizontale et les candidats dur parti étant prévus dans une liste horizontale, l'un à etté de l'autre. Le scrutin vertical affiche les caractéristiques des partis indiqués horizontalement, les bureaux indiqués verticalement et les candidats d'un parti indiqués verticalement l'un en-dessous de l'autre. Le format de scrutin de papier de type australien affiche le premier poste, les candidats pour le premier poste, le parti auquel correspond chaque candidat et les listes des postes restants9 l'un à la suite de l'autre sur le mdme format. Un numéro de code est associé à chaque nom de candidat. Le tableau Â est indiqué ci-aprbs : TABLEAU A FORMAT DE SCRUTIN SCRUTIN DE TYPE AUSTRALIEN HORIZONTAL U.S Cour Président Gouverneur Sénat Réprésentant d'Appel Juges Démocrate 11 DOE 21 CROW 31 SOCK 41 SALVESEN 51 JONES Républi- cain 12 RACK 22 HAWK 32 SACK 42 SVEDLOCK Socialiste 13 MOSS 43 SWANSON Labor 14 RATHBONE Indépendent 15 LIVINGSTONE VERTICAL Démocrate Réplublicain Socialiste Labor Indépendent Président 11 DOE 12 RACK 13 MOSS 14 RATH- 15 LIVINGSTONE BORNE Gouverneur 21 CROW 22 HAWK Sénat 31 SOCK 32 SACK U.S.Représentant 41 SALVE 42 SVEDLOCK VEN SCRUTIN AUSTRALIEN Président U.SO Représentant 11 DOE 41 SALVESEN 12 RACK 42 SVEDLOCK 13 MOSS 43 SWANSON 14 RATHBONE Juge Cour d'Appel 15 LIVINGSTONE 51 JONES Gouverneur 21 CROW 22 HAWK Sénat 31 SOCK 32 SACK Selon la figure 3B, on a représenté une variante de réalisation d'un terminal de sélection de vote 32 dans lequel la surface d'affichage de scrutin 46 se trouve en-dessous de la surface de sélection de vote 47. Un écran en plexiglass teinté 97 recouvre toute la surface de sélection de vote 47. Le bouton d'indication d'inscription 74 reste dans la surface de sélection de vote 47. Ta porte d'inscription 73 se trouve dans la surface d'affichage de scrutin 46. Cette figure montre également une variante à savoir le dispositif d'affichage de poste important 101 qui est un tableau comportant des chiffres qui s'allument. Une autre variante en option est le dispositif d'inscription de vote 102, comportant la liste des symboles des partis 103, et des boutons correspondants 104 qui s'allu- ment lorsqu'une liste particulière est choisie, un bouton lumineux 104 représentant une sélection l'égale. Selon la figure 30, on a représenté la partie supérieure d7un affichage de candidats de remplacement et une option de sélection de bande. Les votes légaux apparaîssent comme étant choisis sur l'affichage nu mérique 105 dans la zone CHOIX ACTUEL 106 g le choix préc4- dent se déplace vers la zone CHOIX PRECEDENT 107 et en outre est imprimé sur une bande de papier qui est distribuée en continu à travers la fente 111. Tous les choix légaux sont conservés dans une mémoire de sélection de vote 173 (figure 11) pour pouvoir être rappelés par l'électeur si eelui-cl le souhaite et pour être prêts en vue de la transmission à l'appareil de comptage de vote lorsque le bouton deenregistre- ment de vote 44 est enfoncé.La bande de papier correspondant au vote retenu et au vote effacé est enlevée par l'électeur après la fin du vote. La figure 3D est une vue de côté de l'appareil à bande de sélection de vote représenté à la figure 3C. Le rouleau de papier 112 est monté sur une roue à rochets 113 qui tourne automatiquement chaque fois qu'un nombre est imprimé par le compteur électromécanique 114. Le compteur 114 est réglé en fonction du code affiché dans la zone "CHOIX PRECEDENT 107", c'est-à-dire le choix légal précédent d'un candidat. L'électeur a la possibilité d'effacer le choix du candidat actuel. L'électeur peut effacer la séélection actuelle avant qu'elle ne soit inscrite sur la bande d'enregistrement de ces votes. Un dispositif d'alimentation 115 guide la bande de papier 116 vers le bloc d'impression 117.Le compteur 116 comporte des nombres 121 qui sont imprimés sur la bande de papier 116 au moment adéquat sous l'effet de la pression exercée par le bloc et le rouleau de carbone 117. Â meure que la roue à rochets 113 tourne, la bande 122 des choix précédents de l'électeur apparatt à travers la fente iii. Selon les figures 4A ... 4D, on a représenté une variante de complément d'appareil terminal de sélection de vote qui comporte des voyants et des commutateurs correspondant à chaque choix. La figure 4A est une vue de faoe du tableau d'affichage muni des voyants et des commutateurs. Ce tableau peut être monté longitudinalement pour donner un format d'affichage de scrutin vertical ou un format d'affichage de papier type australien ou encore être monté latéralement, oomme indiqué pour assurer un affichage de scrutin horizontal. La présentation du format du scrutin est souple. Le bouton de démarrage de vote 43 met en oeuvre la machine pour permettre le vote. L'électeur fait ses choix en se reportant aux titres des postes 83A, aux nams des partis 82A et aux noms des candidats 84A puis il enfonce le bouton de vote 67A correspondant à un candidat particulier. Le vote sur liste se fait en enfoncant le bouton de liste 104A. La figure 43 est une vue à échelle agrandie du bouton de vote 67A combiné à chaque nom de candidat. Lorsque le bouton 67A est enfoncé, l'affichage de vote de candidat 66A s'allume comme un bouton d'ascenseur en indiquant le nom au lieu du numéro d'un étage. Le voyant s'allume seulement si le choix correspond à un vote légal. Tous les codes de sélection de vote et les boutons 67 sont anti-rebondissement, de type bien connu, de façon que le vote se fasse par indication. Selon la figure 4A, la surface d'interrogation comporte un bouton oui et non 68A combiné à chaque question g le bouton oui ou non s'allume pour indiquer un choix, mais les deux réponses ne peuvent être choisies pour la même question. Chaque colonne de poste 83Â comporte un bouton indicateur d'inscription 74A correspondant qui vérifie le moyen d'imbrication principal de légaliseur de format pour vérifier si l'inscription de ce poste correspond à un choix légal et si cui, il allume le voyant actif d'inscription 75. L'ensemble du panneau d'affichage est recouvert d'un couvercle de plexiglass amovible 57A qui est verrouillé à l'aide de verrous de liste 61A évitant qu'une personne non autorisée ne puisse accéder à la liste pendant l'élection. Selon la figure 4C, on a une vue en élévation de côté du carter correspondant au terminal de sélection de vote 32B. Le panneau d'affichage de la figure 4A est légèrement incliné, le bouton de démarrage de vote 43 se trouvant dans la partie supérieure, les titres des postes 83A se trouvant directement en-dessous, les boutons d'inscription de poste 74A faisant suite g puis, on a le candidat 82A et l'affichage du parti 84A prévu sous les rubriques précédentes--et enfin, on a les dispositifs d'affichage de questions 68A. La borne de sélection de vote 323 est du type représenté dans le schéma-bloc de la figure 1B g dans cette figure, on a un légaliseur de format 313 combiné à chaque terminal monté directement sous le tableau de sélection 32B par des montants 127.On accède à l'arrière du léga- liseur de format en ouvrant le verrou et le moyen de condamna- tion 124 pour ouvrir la porte 125 qui bascule autour de la charnière 126. Cet accès est nécessaire pour régler le légaliseur de format destiné à une élection particulière, ôe ré- glage se faisant avant le jour de l'élection. Le jour de l'élection, la porte 125 reste condamnée. Les données du tableau de séélection 32B sont transmises par la ligne 36B à l'appareil de comptage de vote 33B (figure 1B) après l'enfoncement du bouton d'enregistrement des votes 44 (figure 4D). Selon la figure 4D, on a représenté une vue de face de l'étagère horizontale 123 qui comporte le voyant actif d'inscription 75, la porte d'inscrip- tion 73, le bouton d'enregistrement des votes 44 et le voyant 77 indiquant que les votes sont enregistrés. Selon la figure 5, on a représenté un schdma-bloo des bornes d'entrée manuelle, les composantes correspondantes de la machine à voter les moyens à la disposition de l'opérateur. Ce diagramme donne la liste par colonne de l'utilisation et de la position des commutateurs de sélection. La première colonne 124 représente les commuta- teurs de commande des techniciens pour 1 l'unité d'enregistrement de vote 33 g la seconde colonne 125 contient la liste des commutateurs de commande des techniciens pour le légaliseur de format 31. Ces éléments sont situés sur le clavier d > en trée de format 181 et sont réglés une ou deux semaines avant l'élection.Les deux autres colonnes 126, 127 représentent les commandes de scrutin pour l'opérateur le jour de l'élection : les commutateurs sont reliés au dispositif d'im- brication du légaliseur de format 31, à l'unité d'enregistre- ment de vote 33 et aux commutateurs qui commandent la borne de sélection de vote 32. Les commutateurs disponibles pour l'électeur sont sur la borne de sélection de vote 32. La colonne suivante 131 contient la liste des commutateurs pour l'électeur, non utilisés à chaque élection ou utilisés éventuellement par l'électeur ou encore prévus pour assurer un complément caractéristique du légaliseur de format. Cette dernière colonne 132 contient la liste des commutateurs, généralement normalisés du terminal de sélection de vote 32. Selon les figures 6A ... 6D, on a représenté le mécanisme dinscription. Ce mécanisme d'inscription constitue l'élément principal de la simplicité de la machine à voter, car grâce à ce mécanisme. les inscriptions de vote associées à uu numéro dè verrouillage attribué ie maçon permanente,permet aux inscriptions autre intégrées au légaliseur de format 31 et comme l'ensemble est dans un élément, pratique pour l'inscription, cela sert à l'électeur pour toutes les inscriptions. Selon la figure 6A, on a une vue de côté du mécanisme d'inscription. Les barres 133 constituent la structure de support du mécanisme. Le rouleau de papier 134 est un rouleau de papier blanc qui provient de dessous la tablette d'inscription 123, en une seule couche 135 ou en double couche avec copie 135, la distribution se faisant à mesure que le pignon central 136 tourne. Le papier passe sur la barre de support d'inscription 137 et revient suivant le chemin 141 sur la bobine d'enroulement 142. La bo bine l'enroulement 142 est entraînée par un pignon 143. Le pignon 136 de la bobine d'alimentation 134 tourne en même temps que le pignon 143 de la bobine d'enroulement 142.Les deux pignons tournent de façon mesurée, puis se bloquent jusqu'à ce qu'ils soient tournés par l'indication légale suivante d'inscription. Aucun des rouleaux ne peut être tourné par un électeur tant ou poussant sur le papier d'inscription, exposé ; cela signifie que l'électeur ne peut accéder au papier d'inscription que dans la partie limitée. de papier qui est exposé, ce qui assure le secret des inscriptions précédentes et en outre évite la fraudez de façon qu'il n'y ait qu'une seule inscription à la fois. Des mécanismes caractéristiques pour faire avancer le papier d'un pas sont connus et ne font pas partie de la présente invention. Lorsque électeur enfonce la barre d'entrée d'inscription 74, le légaliseur de format est recherché pour le poste indiqué. Si le verrouillage est complet ou si un poste est nul pour l'élection, rien ne se produit. Si un poste est possible et si l'inbrication n'est pas complète, diverses actions automatiques se produisent dans l'or- dre suivant : 1)Le verrouillage est réglé d'un pas pour un vote supplémen taire et ne peut être remise à zéro par électeur pour oe vote, car les inscriptions ne peuvent être effacées. 2) L'imprimante du numéro du poste valide 134 imprime le nu méro du poste sur le rouleau de papier d'inscription. 3) De rouleau d'enroulement 142 tourne d'un pas et fait tour ner la bobine d'alimentation 1349 d'un pas en déplaçant 11inscription précédente, hors de la boite d'inscription, et en affichant une surface de papier destinée à la nouvelle inscription en présentant le numéro du poste qui doit être combiné à cette inscription 4) Le verrou et le commutateur 145 se relâchent et permettent l'ouverture de la porte d'inscription pour l'électeur. 5) Les lumières actives d'inscription 75 s'allument. L'électeur prend alors la patte 76, représentée en position ouverte et ouvre la porte d'inscription. La figure 6B est une vue de dessus du mécanisme d'inscription montrant la porte de lins- cription 73 à l'état fermé. Comme décrit ci-dessus, pour faire l'inscription, l'électeur commande le bouton d'inscription 74 et si l'inscription correspond à un choix légal pour le poste valable, la lampe de validation d'inscription 75 s'allume. Le dessin représente le mécanisme d'un terminal de sélection de vote préférentiel selon la figure 3.La seule modification nécessaire pour compléter le terminal de sélection de vote selon la variante de la figure 4 est qu'à la place d'avoir un bouton d'inscription 74 correspondant à la porte d'inscription, on a des boutons d'inscription 74A correspondant à chaque poste distinct de la matrice. La figure 6C est une vue de côté du mécanisme d'inscription, la porte d'inscription 13 étant fermée pour protéger le papier et interdire sa lecture. La figure 6S est une vue de côté schématique montrant une porte d'inscription 75 ouverte dans la partie supérieure et fermée dans la partie inférieure selon la figure 6D. la lumière d'inscription active 75 lorsqu'elle est allumée émet un signal à travers la porte 145, le compteur du numéro du poste et l'imprimante 144 et l'avance du rouleau de papier 143 sur la ligne 155 vers la bobine 151 du verrou et commutateur 145. Ce signal crée un force magnétique qui amène le verrou à solénoSde 151 de sa position abaissée représentée dans la partie basse de la figure 6D à la position relevée représentée dans la partie supérieure de sorte que la porte d'inscription 73 peut être amenée en posi tion ouverte 146. Lorsque la porte 73 est ouverte, dans la mesure où cela peut se faire, les contacts électriques 153. de la patte 76 touchent les contacts électriques 154 de. la tablette d'inscription 123 et émettent un signal dans la ligne 152 vers le verrou et le commutateur 145 coupant la force magnétique maintenant le solénoSde 151 en position soulevée. Le signal dans la ligne 152 fourni par les contacts des deux pièces métalliques 153, 154 lorsque la porte 73 est ouverte, se traduit également par un signal dans la ligne 155 qui coupe la lumière active d'inscription 75. Lorsque la porte d'inscription est ramenée en position fermée après la fin de l'inscription, le verrou à solénoïde 151 chute et verrouille la porte 73 jusqu'au moment suivant où la lumière active dinscription s'allume. Etant donné que le verrou à solénoïde 151 est relâché lorsque la porte d'inscription 73 est amenée de la position fermée 147 à la position ouverte 146, la porte ne sera pas ouverte de nouveau. C'est pourquoi, la position de porte ouverte 73 se traduit par un signal s "ATTENTION, NE PAS FERMER LA PORTE AVANT LA FIN DE CETTE INSCRIPTION ". Selon la figure 7, on a repré- senté une variante d'appareil à clavier de sélection 63 permettant le choix de 81 candidats pour 27 postes à l'aide d'un numéro de verrouillage à deux digits. En variante, en utilisant un numéro de verrouillage à trois digits et un numéro de candidat à un digit le nombre potentiel de candidats et de questions affichés atteint 729. Chaque candidat correspond à un numéro à deux digits, le premier digit représentant un numéro d'imbrication et est affiché sur le numéro d'affichage de verrouillage 64, le second digit représentant le numéro du candidat et est affiché sur le dispositif d'affichage du numéro du candidat 66A.Les voyants numérotés 1 à 9, 66A affichent les choix des candidats correspondant au numéro de verrouillage d'affichage, Pour les questions, on affiche deux digits sur l'affichage du numéro de verrouillage 64. Le clavier 63 est un clavier décimal 1 à 9 et comporte des touches oui, non. Les candidats sont choisis en commandant les deux digits du numéro du candidat, puis en enfonçant la barre d'entrée de vote 67. Le premier digit est affiché sur l'affichage du numéro de verrouillage 64. Les sélections précédentes associées au numéro de verrouillage sont immédiatement affichées sur l'affichage du numéro du candidat 66A. Le numéro du candidat choisi n'est pas affiché avant que le légaliseur de format ait déterminé que la sélection est loyale. Cet appareil d'affichage représente la caractéristique consistant à utiliser un numéro combiné de façon permanente à chaque candidat et la formation des postes par création d'une grille des numéros des candidats, car dans un bureau important, recevant plus de 10 candidats, l'affichage de verrouillage varie au moins une fois pour représenter le même poste. L'électeur choisit un numéro de candidat unique qui n'est pas un numéro de poste unique à moins qu' il ait été créé suivant une logique dans le codeur156 du clavier lié aux mots de format dans la mémoire de Bé- élection de vote 173.Dans l'appareil préférentiel destiné à des bureaux importants, les digits de verrouillage successifs sont affichés pour l'électeur alors qu'un digit d'imbrication peut être affiché pour trois petits bureaux. Chaque digit de verrouillage représente trois mots de format comme représenté dans le tableau B ci-après. TABLEAU B Format mot numéro 1 1 2 3 2 4 5 6 Numéro de 3 7 8 9 verrouillage 4 10 1l 12 affiché pour 5 13 14 15 l'électeur 6 16 17 18 7 19 20 21 8 22 23 24 9 25 26 27 Remarque : Mots de format 28 à 32 contenus dans la mémoire ; ces mots ne sont pas utilisés dans ce schéma. Les candidats précédemment sélectionnés peuvent être effacés par une nouvelle sélection du numéro du candidat sur le clavier 63, puis en enfonçant la barre d'effacement 72. Le premier digit sera affiché sur l'affichage du numéro de verrouillage 64 et le second numéro disparaît de l1affichage du numéro du candidat 66Â. Si un nom de candidat est codé 63 et si la barre d'effacement 72 est enfoncée, ce numéro n'ayant pas été choisi précédemment, le candidat reste choisi et si la sélection est légale, elle est affichée sur l'affichage du numéro de candidat 66A. la barre d'effacement 72 est reliée au bouton de vote 67 et un effacement est plutôt en complèment à un vote. Les inscriptions sont choisies par codage de deux digits avec le clavier 63, puis enfoncement de la barre d'entrée d'inscription 74. Le premier digit est affiché sur l'affichage du numéro de verrouillage 64 et le second digit est affiché sur les voyants actifs d'inscription adéquats 72, 2W, 5W ou 8 W. Le voyant actif d'inscription s'allume seulement et seulement si le verrouillage de ce poste n'est pas encore complet. Les questions sont votées par commande du commutateur de questions 62 que l'on ferme. Deux digits du numéro de question sont commandés à l'aide du clavier 63 et la barre d'imbrication 71 est enfoncée ; les deux digits du numéro de question sont affichés sur l'affichage de numéro d'imbrication 64e Un choix précédent correspondant à oui ou non est affiché automatiquement sur l'affichage de question 68. Oui ou non est choisi par enfoncement des boutons adéquats du clavier 63. Les choix sont affichée par le voyant oui ou non 68, si le vote est légal. Les listes sont choisies par la commande d'un digit à l'aide du clavier 63 et enfoncement de la barre d'inscription de liste 104. Les sélection légales sont alors affichées automatiquement, séquentiellement sur l'affichage du numéro de verrouillage 64 et de l'affichage du numéro de candidat 66A. Selon la figure 8, on a représenté le clavier de sélection de vote 63 et le codeur de clavier 156. Le bouton de démarrage de vote 43 met en oeuvre le codeur de clavier 156 dans la ligne 161 si le bouton d'entrée 62 a autorisé sur la ligne 162 la porte de démarrage de vote 157. Le clavier de sélection de vote 63 composé de neuf digits, oui, non et de sept barres d'entrée 163, constituent les entrées des lignes 164 vers le codeur de clavier 156. Chaque sélection de vote est une entrée de deux digits par l'inter- médiaire du clavier 63 et l'impulsion d'une barre d'entrée 163. Pour les questions, le commutateur 62 doit être fermé. Le tableau C représente l'effet de chaque barre d'entrée sur l'entrée d'une touche numérique. TABLEAU C Barres entrée Commuta vote efface- inscrit liste verrouil- oui/ teur de ment tion lage non quesion Barre Vote x d'entrée Effa- x Effet sur l'entrée numérique ins- x crip tion liste x x x fermé ques tion Un compteur mod trois 165 et le codeur de clavier 156 fait, partie de la logique utilisée avec les autres éléments logiques connus dans 1? technique et qui associent le digit de verrouillage et le digit du candidat à une adresse de verrouillage de mot de format et une adresse de candidat. Seules les combinaisons numériques qui adressent un numéro de candidat sont sorties par la ligne 171 par le codeur de clavier 156 pour la mémoire de sélection de vote 173.L'autre sortie sur la ligne 172 du codeur de clavier 156 est l'affichage du numéro de verrouillage 64. Les circuits du commutateur de question 62 sont également reliés par la ligne 166 à un commutateur basculant 167 à l'extérieur du boitier pour ltisoloir, de façon que le président du bureau de vote puisse verrouiller une partie de la machine pour exclure le poste ou la question. Lorsque le président du bureau de vote bascule le commutateur 167 en position active, le commutateur de question pour l'électeur 62 est interdit ou est verrouillé. Selon la figure 9A, on a représenté le registre d 'état actif ASR 174 qui sert à évaluer et à inscrire au coeur de la machine à voter électronique, le mot de format. Le premier registre ASR 1 74A maintient le mot de format actif dans le légaliseur de format 31A ; le second registre ASR 174AA maintient le mot de format actif dans chaque légaliseur de format de sélection de vote 41A. Le mot de format est une association de douze bits subdivisés en trois sou-mots, ayant quatre bits chacun. Les bits de sélection de vote 177 reçoivent les votes pour trois candidats et un verrouillage. Un verrouillage est associé à chaque candidat, question ou vote d'ins- cription. Les bits d'extension de poste 175 décrivent la longueur du poste s montée, descente ou inscription sur le mot de format suivant ou situation particulière. Ces bits créent le code d'entrée et d'existence des mots de format séquentiels dans la sélection de vote ASR 174AA dans une recherche ysté- matique dtun vel-rouillage vide dans un poste particulier. Les bits d'entrée de candidat 176 indiquent ai les bits de sélection de vote 177 du mot de format sont actifs ou nuls dans une élection particulire. Le mot de format est utilisable car les bits d'extension de poste 175 et les bits d'entrée de candidat 176 peuvent être réglée dans le registre ASE 174A avant l'élection et rester ainsi pendant toute sélection. Le réglage du registre ASR 174A se fait directement à partir du clavier d'entrée de format 181 dans la ligne d'autorisation d'inscription 182. Les bits de sélection de vote 177 sont effacés dans le registre ASR 174A avant l'élection et sont réglés par chaque électeur dans le registre de sélection de vote ASR 174AA.Pendant l'élection, l'électeur entre à l'aide du clavier de sélection de vote 63, les bits d'extension de poste 175, les bits d'entrée de candidat 176 étant évitée par interdiction d'inscription pour ces bits 175, 176 par la mémoire morte de légaliseur de format RON 174 (figure 11), d'entrer dans la ligne 195 du registre de sélection de vote ASR 174AA. Le système d'élection est tries sûr, car ce montage permet de déceler facilement les manipulations frauduleuses du mot de format pendant et après l'élection. La figure 9B représente le registre d'état actif ASR 174 donnant une vue claire des 12 attributions de bits du mot de format. il y a quatre bits de sélection 177. Trois bits de sélection de vote 183 sont aeso ciéa à un bit de sélection de verrouillage de poste 184. aha- que vote est indiqué par un bit de sélection de vote 183 et un bit de verrouillage 184 à l'exception dea votes d'insorip- tison quel sont augmentés d'un état dans le bit de verrouillage 184 et c'est pourquoi, ils ne sont pas distincts et en fait ils sont les mêmes que les verrous de poste 184.Un vote d' inscription ne peut jamais être effacé et ne nécessite pas de bit de vote distinct 183, mais seulement un bit de verrouilla- ge 184. Huit bits de format 175, 176 commandent l'accès aux bits de sélection de vote 177. Quatre bits de format de poste 175 sont prévus. Le bit de montée 185 règle les limites supérieures de chaque poste dans le premier mot de format du poste. Le bit desoendant 186 règle la limite inférieure du dernier mot de format du poste. Le vote sur liste pour le mot de format suivant est réglé par le bit de liste 187. Le bit supplémentaire 191 ocrrespond i des situations particulières telles que des opérations non unique des primaires, etc et des listes importantes. Quatre bits d'entrée 176 sont prévus et décrivent si un bit de sélection est actif ou nul. Chaque bit de sélection de vote 183 a un bit d'entrée de candidat correspondant 193.Le bit de sélection de verrouillage 184 est associé au bit d'entrée de verrouillage 194. A la figure 10, on a représenté un schéma-bloc montrant la structure logique du légaliseur de format 31 A montrant les mécanismes servant à l'éta- blissement d'une élection particulière. Une première composante de l'appareil est la mémoire à accès aléatoire RAM 196, aussi grande ou aussi faible que la capacité de format de scrutin total de la machine à voter. En complément, une mémoire séquentielle peut remplacer cette mémoire à accès aléatoire ou toute autre mémoire à accès aléatoire. Ia machine présente 384 bits de mémoire répartis en 32 mots de format de 12 bits chacun pour recevoir 32 élus pour un total de 96 ean didats, avec 256 bits d'information pour le légaliseur de format.Il est clair qutune mémoire plus grande ou des variations du tableau d'affichage pour trois digits, permettent d'augmenter la capacité de la machine. A titre d'exemple, une mémoire à 1536 bits permet la formation de 128 mots de format avec 1024 bits de format pour commander 128 verrouillages de poste et 384 candidats. Ia description ci-après concerne le fonctionnement de l'appareil, sans qu'il soit fait mention d'une capacité maximale ou minimale. Seulement un mot de format est actif à la fois , un registre ASR 174A reçoit un mot de format. Chaque mot de format à 12 bits présente une adresse. Le bouton d'adresse du terminal de mise à jour 197 fournit une entrée à la ligne 201 pour le codeur d'adresse séquentiel 202 qui fournit une sortie dans la ligne 203 pour la mémoire à accès aléatoire RAM 196 qui à son tour envoie le mot d'adresse par l'entrée sur la ligne 204 dans le registre ASR 174A. La sortie de retour à la mémoire RAM 196 est sur la ligne 205 après la mise au point du mot de format pour l'élection.Chaque mot de format de la mémoire est adressé par le technicien de mise à jour et est réglé de façon décrite ci-dessus en relation avec la figure 9B pour correspondre aux conditions de format de scrutin de 1Sélection particulière utilisant le clavier d'entrée de format 181 et l'autorisation d'inscription sur la ligne 182.Le jour de l'élection, le clavier d'entrée de format 181 est interdit par un commutateur de verrouillage et un couvercle verrouillé 206, en étant placé sur la ligne 182 qui sert d'autorisation d'inscription pour le registre ASR 174 & De la même façon, le jour de l'élection, l'accus b l'ensemble du légaliseur de format et du mécanisme de comptage de vote est interdit par des verrous et par des couvercles. Le jour de l'élection, l'in- formation stockée dans le légaliseur RAM 196 est sorti par la ligne 207 vers la sortie de mémoire 211 et de là sur la ligne 37A pour chaque légaliseur de format de sélection de vote 41A. La sortie sur la ligne 37A de l'ensemble du contenu de la mémoire RAM 196 se produit pour chaque électeur et est activée par un signal dans la ligne 37A, ce signal étant fourni par le bouton de démarrage de vote 43 pour chaque terminal de sélection de vote 32A. Selon la figure 11, on a schéma bloc montrant ltorganisation logique du légaliseur de format du terminal de sélection de vote 41A. Les fonctions principales du légaliseur de format sont les suivantes t vérifier la légalité de chaque sélection introduite par le clavier dten- trée de vote 63 t utiliser le registre ASR 74AA et la mémoire morte de verrouillage de légaliseur de format ROM 194 pour déterminer si une sélection est légale t afficher seulement les sélections légales pour 11 électeur sur les dispositifs d'affichage de sélectionsvalidées75, 66, 68 g stocker seulement les sélections légales dans la mémoire 173 du terminal de sélection de vote pour déposer comme vote dans l'appareil de comptage de votes 33A comportant un moyen de protection en cas de défaillance d'alimentation 212 2 la sortie de la ligne 36A pour les votes valables et les votes blancs de chaque électeur vers l'appareil de comptage de votes 33A après enfoncement du bouton d'enregistrement de vote 44 ; effacer par la sortie sur la ligne 213 sur le légaliseur de format ROM 194, l'ensemble de la mémoire de sélection de vote 173 pour ramener l'état à zéro après réception du signal 77 in diquant que les votes ont été enregistrés ; ; recharger sur une ligne 37A la mémoire de sélection de vote 173 à partir de la mémoire de légaliseur de format 196 chaque fois que le bouton de démarrage de vote 43 est enfoncé. Plus particulièrement l'appa reil légaliseur de format de sélection de vote 41A fonctionne de la façon suivante 8 le codeur 156 du ravier est autorisé par la sortie de la porte 157 sur la ligne 161. La porte 157 est autorisée par l'entrée sur la ligne 214 à partir du bouton de démarrage de vote 43 et l'entrée sur la ligne 162 à partir du bouton d'entrée du président du bureau 62 (figure 3A) à 17extérieur du bottier correspondant au terminal de sélection de vote 32.La sortie du codeur de clavier 156 est sur la ligne 172, de sorte que 1) les entrées sur la ligne 215 vers la porte de sélection de courant 216 et 2) les entres sur la ligne 172 pour l'adresse du candidat choisi ou de la question et du mot de format correspondant pour la mémoire de sélection de vote 173. L'adresse des sorties de mémoire 173 pour le mot de format correct sur la ligne 210 pour le registre ASR 174AA. Le registre ASR 174AA évalue les sélections s en premier lieu, le bit sélectionné 177 est comparé au bit d'entrée de candidat 176 pour vérifier si la sélection est nulle ; dans l'affirmative, la sélection n'est pas affichée et ne passe pas la séquence de légaliseur de verrouillage. Si la sélection est validée, le bit est comparé au bit de sélection de vote 177 pour vérifier si le vote a déjà été fait g dans l'affirmative, le cycle d'effacement de l'élément FLIROM 194 est activé t si le votent pas été effectué, le cycle de vote de l'élément FLIROM 194 est activé. L'élément FLIROM 194 évalue de façon systématique les verrous de mot de format utilisant le bit d'extension de poste 175 suivant la forme décrite aux figure 9A et 9B. Les verrous attribués à chaque poste particulier sont recherchés en séquence par l'adressage de leur mot de format dans la mémoire de sélection de vote 173 à partir du codeur d'adresse de légaliseur de format 221 sur la ligne 222 et dépôt du mot de format d'adresse dans le registre ASR 174AA. Dans le registre ASR 174A8, le bit de sélection de verrouillage 194 est re cherché pour vérifier si le vote a été effectué et ce bit est comparé au bit d 'entrée de verrouillage 194 pour déterminer la sélection nulle.Si tous les verrous associés à un poste sont nuls ou complets, la sélection est annulée et ntest pas affichée pour l'électeur. Sil n'y a pas de verrouillage vide associé à un poste, le verrouillage est réglé dans le registre ÀSR 174AA par la sortie sur la ligne 223 provenant de l'élé- ment FLIROM 194. Les bits de montée et de descente d'extension de la liste de poste 175 du registre ASR 174AA utilisant l'information contenue dans l'élément FLIROM 194 pour mettre en oeuvre la ligne 224 du codeur d'adresse 221 de l'élément FLIROM. L'élément FLIROM 194 est activé suivant la ligne 270 par horloge principale 271. Le codeur d'adresse 221 de l'élément FLIROM sort sur la ligne 222 pour la mémoire de sélection de vote 173 pour appeler les mots de format dans un poste. Le codeur d'adresse 221 comporte un compteur 232 qui est réglé par le compteur de sélection de mot de format 226 sur la ligne 233.L'entrée sur la ligne 234 vers le codeur d'adresse légaliseur de format 221 du bit montée/descente/ liste de l'élément FLIROM 194 diminue l'état du compteur 232 si le verrouillage de poste est contenu dans le mot de descente suivant comme indiqué par le bit de descente 196 du registre ASE 174AA ; il incrémente le compteur 232 si le verrouillage de poste est contenu dans le mot de montée suivant comme indiqué par le bit de montée 185 ou le bit de liste 187 du registre ASR 174AA. Chaque fois que le compteur 232 du codeur d'adresse de l'élément FLIROM est incréments ou décrémenté, la mémoire de sélection de vote 173 est adressée suivant la ligne 222 et le mot de format, adressé remplace celui qui se trouvait dans le registre ASR 174AA. De cette façon, les mots de format appartenant à un poste unique sont déposés en séquence dans le registre ASR 175AA jusqu'à ce que l'on trouve un verrouillage vide ou jusqu'à ce que tous les mots de format associés à un poste présentent des verrouilla- ges complets.Le compteur légaliser de format 235 conserve une trace du verrouillage du mot de format d'un poste qui est validé par incrémentation lorsque l'élément FLIROM 194 appelle un mot de format qui est monté dans la séquence et il est dé- crémenté lorsque le mot de format, qui est appelé, est descendu dans la séquence. Après le réglage du verrouillage, le compteur 232 du codeur d'adresse de l'élément FLIROM est incrémenté ou décrémenté par l'entrée suivant la ligne 234 à partir du compteur légaliseur de format 235 jusqu'à oe que le mot de format du candidat choisi soit adressé , c'est-à-dire jusqu'à ce que le compteur légaliseur de format 235 soit nul. Le compteur 232 du codeur d'adresse de l'élément FLIROM est remis à zéro par l'entrée fournie par le compteur légaliseur de format 235 sur la ligne 234 lorsque le compteur légaliseur de format 235 revient à zro, indiquant que le mot de format du registre ASR 174AA est le mot contenant la sélection cou- rante. Le registre de sélection courante 225 et le compteur de sélection de mot de format 226 sont tous deux adressés à partir de la porte de sélection courante 216 de façon bien connue dans la technique. l'entrée de la porte 216 provient du codeur de clavier 156 dans la ligne 215 et de la mémoire de sélection de vote 173 dans la ligne 172. L'entrée dans la ligne 227 du registre de sélection courante 225 est l'adresse du bit de sélection de vote choisi t83. L'entrée sur la ligne 231 du compteur de sélection de mot de format 226 est le numéro unique attribué au mot de format associé à la sélection courante.Ce vote est réglé par la sortie de l'élément PLIROM 194 sur la ligne 236 pour le registre de sélection courante 225 qui fournit des sorties sur la ligne 237 pour le bit de sélection de vote adéquat 183 dans le registre ASR 174AA. Le premier digit de la sélection est la sortie du codeur de clavier 156 dans la ligne 171 et ce digit est affiché sur le dispositif d'affichage de numéro de verrouillage 64 (figure 7). Le second digit est celui qui est évalué par l'élément PLIROM 174 dans le registre 174AA pour vérifier s'il représente un vote valable. Les sélection de validité ou de légalité sont affichées par le registre de mémoire d'affichage 241. Le contenu du registre ASR 174AA est constitué par les sorties sur la ligne 242 à travers la porte de l'affichage 243 et l'entrée dans la ligne 244 vers le registre de mémoire d'affichage 241 lorsque la porte d'affichage 243 est autorisée. La porte d'affichage 243 est autorisée par la sortie sur la ligne 245 à partir du compteur légaliseur de format 245 lorsque le compteur est nul.La mémoire d'affichage 241 peut avoir eu un mot de format et des sélections dans ce mot ; elle peut recevoir une nouvelle sélection qui vient d'être considérée comme valable c' est-à-dire une nouvelle version du mbme mot de format envoyé à la mémoire d'affichage 241 ; la mémoire d'affichage 241 peut également recevoir un mot de format entièrement nouveau, indiquant s'il y a une nouvelle sélection envoyée par le clavier de sélection de vote 63. Dans chaque cas, le compteur légaliseur de format 235 est nul. Pendant le temps que d'autres mots de format d'un poste sont recherchés par les bits de montée, de descente et d'extension de poste, le compteur légaliseur de format 235 n'est pas nul. Les sélections non valables ne sont jamais affichées. De façon vidente, l'aifi- chage de sélections provenant de plus d'un mot de format sont rendues possibles grâce aux voyants d'affichage de plus d'un candidat 66 utilisant plus de registres d'état d'affichage 241 et en assurant l'adressage par l'intermédiaire du codeur d'adresse de légaliseur de format 221 pour plus de mots de format dans la mémoire de sélection de vote 173 pour afficher les votes même pour un bureau important. Le registre de mémoire d'aff i- chage 241 maintient les bits de sélection de vote 177 du mot de format. Un vote oui, ou non est le signal de sortie envoyé dans la ligne 246 vers la porte 247 qui est autorisée par le signal de sortie sur la ligne 251 fourni par le commutateur d'interrogation 62. L'affichage cui/non est mis en oeuvre par la sortie de la porte 247 envoyée dans la ligne 252. Les votes de candidat sont des signaux de sortie envoyés dans la ligne 253 par le registre de mémoire d'affichage 241 vers la porte 254 qui est autorisée dans la ligne 256 par les barres de vote d'effacement ou d'entrée de liste 67, 72 @ 104 et est envoyée comme signal de sortie dans la ligne 255 vers l'affichage de candidat 66.Les votes inscrits sont des signaux de sortie envoyés dans la ligne 257 vers la porte 261 qui est autorisée par la barre d'entrée dtinscription 74 dans la ligne 262 et la sortie dans la ligne 263 vers le voyant de validation d'ins- cription 75. Les votes inscrits, choisis précédemment, ne sont jamais affichs, car le voyant de validation d'inscription 75 indique que le verrouillage de poste vient d'8tre mis et que la porte dtinscription va s'ouvrir. A la suite de cela, la porte d'inscription 73 est reltchée. Le voyant de validation d'ins cription 75 fournit comme signal de sortie, son digit dans la ligne 155 et le dispositif d'affichage du numéro de verrouillage fournit comme signal de sortie son digit dans la ligne 264 à travers la porte 145 qui est autorisée par la sortie dans la ligne 255 à partir du voyant de validation d'inscrit tion 75. Puis, les digits sont entrées dans la ligne 267 pour l'indicateur du numéro de poste d'inscription 144A qui à son tour met en oeuvre la ligne 265 de l'imprimante du numéro de poste d'inscription 144B qui branche la ligne 266 du mécanisme d'entratnement du rouleau de papier 143.Le voyant de validation d'inscription se met également en oeuvre après un temps de temporisation snffisamment long pour faire avancer le rouleau de papier, suivant la ligne 155etla bobine 151 qui libère la porte d'inscription 73. Les figures 12A ... 12C des schémas-blocs d 'un appareil de verrouillage de légaliseur de format 31 constituant une variante utilisant des commutateurs qui remplacent les bits d'extension de poste de format 175 dans le mot de format. Dans ce mode de réalisation, le légaliseur de format peut présenter l'une quelconque des trois structures de base de la machine à voter électronique représentée aux figures 1A, 13, 1C t S le mode de réalisation préférentiel est celui représenté à la figure 1C puisque les commutateurs peuvent être réglés une fois pour toute au cours du réglage préliminaire. La figure 12A est un schémabloc montrant les composants du légaliseur de format 31C. Chaque terminal de sélection de vote 32C comporte un codeur de clavier 156C qui adresse sur une ligne 34a à travers un organe séquentiel 38C, pour le mot de format correspondant dans la mémoire de sélection de vote préréglée 173C. Le mot de format se compose de quatre bits de sélection de vote 177 et de quatre bits d'entrée de candidat 1 76C, sans bit de sélection de verrouillage 184 et sans bit d'entrée de verrouillage 194. Les bits d'entrée de candidat 176C sont réglés avant l'élection exactement de la même façon que ce qui a été décrit précédemment en relation avec la figure 10. Le mot de format, adressé, est mis dans le registre ASR 174C. Un vote est réglé sur le bit de sélection de vote adressé 183.Si le bit t83 a déjà été choisi, le bit 183 est complémenté au lieu d'tre réglé. L'élément FLIROM 194C est activé par l'horloge principale 271C sur la ligne 2700 entre sur la ligne 1950 vers le registre ASR 174C, la séquence de comparaison du bit de sélection de vote 183 avec le bit d'entrée de candidat correspondant 193 pour vérifier s'il n'y a pas nullité dans cette élection. Un bit d'entrée de candidat nul 193 fait que le bit de sélection 183 devient nul ou est complémenté. La sortie d'adresse de sélection de vote sur la ligne 340 du codeur de clavier 156C à travers l'organe de sé- quence 38C est également entrée dans la ligne 34C pour les deux portes 272, 273. le. porte de vote 273 est autorisée par le bouton de vote 67.Le vote est transmis sur la ligne de vote 274 pour le flip-flop (bascule bistable) 276 associé à cette sélection. La porte d'effacement 272 est autorisée par le bouton d'effacement 72 et ce signal d'effacement est transmis par la ligne d'effacement 275 aux flip-flop 276 associés à cette sélection. Les flip-flop 276 fournissent comme signaux de sortie un signal de vote sur la ligne 277 pour le registre ASR 174C s'il y a un verrouillage libre. Si le registre ASR 174C reçoit un signal de vote, le mot de format est sorti du registre ASR 174C dans la ligne 217C pour la mémoire de sélection de vote 173C et le signal de sortie de la mémoire de sélection de vote 173C dans la ligne 34C est ramené à travers l'organe de séquence 38C vers le registre de mémoire d'affichage 241C pour afficher la validation de la sélection sur le dispositif d'affichage adéquat 75, 66, 68, ce qui se fait comme décrit ci-dessus en relation avec la figure Il. Si le flip-flop de verrouillage 276 correspondant à un poste caractéristique est à l'état un, la sortie sur la ligne 277 vers le registre ASR 174C indique cela et le contenu du re gistre ASR 174C est vidé et n'est pas ramené à la mémoire de sélection de vote 173C. Dans cette réalisation du légaliseur de format 31C , il peut être utile d'offrir à l'élec- teur deux barres d entrée supplémentaire dans le terminale de sélection de vote 32C 8 une barre de réexamen des candidats choisis 281 et une barre de réexamen des questions choisies 282, assurent 1 l'adressage à travers le codeur de clavier 156 dans la ligne 340, d'un mot de format dans la mémoire de sélection de vote 173C à travers l'organe séquentiel 38C 3 le mot de format est ramené au registre de mémoire d'affichage 241C dans la ligne 34C pour l'affichage adéquat 66, 68 sans réglage ou sans effacement d'une sélection. Comme décrit ci-dessus, en relation avec la figure 11, lorsque le bouton d'enregistrement des votes 44 est enfoncé, le contenu de la mémoire de sélection de vote 173O est envoyé comme signal de sortie dans la ligne 36C vers l'appareil de comptage de vote 33C. En outre, le bouton d'enregistrement des votes 44 envoie un signal aux flio-flop de verrouillage de format 276 t les flip-flop qui sont validés dans l'élection particulière mais qui n'ont pas été mis à l'état un par un vote, fournissent à la ligne 36CC vers le registre, les votes blancs pour ce poste dans l'appareil de comptage de vote 33C.Lorsque tous les votes validés ou votes bl@@cs @@ été @@@@@duite @orrecte- ment, un signal de vote enregistré est ramené par la ligne 36a à la mémoire de sélection de vote 1730 et le voyant 72 indiquant que les votes sont enregistrés s'allume. Selon la figure 12B, on a un seul flip-flop de verrouillage de poste 276 qui autorise l'électeur à voter pour un seul candidat correspondant à ce poste. Le vote ou l'entrée réglée est envoyé dans la ligne 274 et l'effacement ou entrée d'effacement dans la ligne 275 ; les deux signaux sont fournis par le codeur de clavier 156 du terminal de sélection de vote 32C.Divers commutateurs coupent les lignes de transmission pour permettre la mise en communication des flip-flop 276 correspondant à un poste unique, pour toute la longueur de la machine si nécessaire, pour correspondre à des bureaux importants. le tableau C donne la liste des états des commutateurs qui mettent en oeuvre le verrouillage par le flip-flop 276 de la figure 12B et correspondent à une seule sélection t TABLEAU C Verrouillage d'un seul poste Vote Effacement test de Verrouillage verrouillage précédent OUVERT 293 294 283 284 285 286 FERME 291 292 297 295 296 INUTILE 187 Un vote amène le flip-flop correspond 276 dans la ligne 274.Les commutateurs d'entrée de ligne 291, 295 sont tous deux fermés, les commutateurs de ligne de poste suivantes 283, 285 sont tous deux ouverts et le commutateur de -porte de vote de verrouillage 293 est ouvert, de sorte que la sélection de vote met à l'état un le flipflop de verrouillage 276. Un signal d'effacement dans la ligne 275 complète le verrouillage en parallèle au réglage du vote. La sortie du flip-flop de verrouillage sur la ligne 297 passe dans le registre ASR 174C, car le commutateur de verrouillage d'essai est fermé. Le commutateur de verrouillage précédent 287 peut être soit ouvert, soit fermé. La figure 12C est un schéma- bloc montrant trois verrouillage de poste unique 303, 304, 305 reliés pour former un groupe de postes de vote à trois. Un nombre correspondant de moyens de verrouillage peut être prévu pour un poste particulier. Les signaux de vote et dte- fadement d'un mot de format sont adressés à un flip-flop de verrouillage particulier 276. Un vote pour un premier verrouillage 303 entre dans la ligne de vote 274. Le signal de vote est envoyé par la ligne 306 à l'entrée de vote 274 du dernier moyen de verrouillage 205 du poste. Ce signal ne peut entrer dans le poste suivant, le commutateur 285 étant ouvert. Un vote entrant dans le dernier moyen de verrouillage 305 du poste sur la ligne 274 passe à travers le commutateur 291 qui est fermé et est envoyé à travers le commutateur 293 également fermé comme signal d' entrée dans la ligne 311 pour la porte de vote 301. Le commutateur ouvert 295 évite que le signal de vote ne soit envoyé directement pour la position correspondant à l'état un du flip-flop 276. La porte de vote 301 est autorisée sur la ligne 312 si le signal de sortie dans la ligne 313 du flip-flop 276 du moyen de verrouillage 304 précédent a été mis à ltétat un. Le signal de sortie dans la ligne 314 de la porte de vote 301 est envoyé dans la ligne 314 pour le flip-flop de verrouillage 276. Lorsque les commutateurs sont positionnés comme représenté aux tableaux D, E et F, ils per mettent i 'intèrconnexion de plusieurs moyens de verrouillage distincts pour former un groupe de bureaux. TABLEAU D Premier moyen de verrouillage d d'un bureau de vote multiple Vote Effacement Essai de Verrouillage verrouillage précédent OUVERT 285 286 297 287 291 292 FERME 283 284 SANS IMPOR- 293 294 TANCE 295 296 TABLEAU E Moyens de verrouillage centraux d'un bureau de vote multiple Vote Effacement Essai de Verrouillage verrouillage pré dé cent OUVERT 291 292 297 BERME 283 284 287 285 286 SANS IMPOR- 293 294 TANCE 295 296 TABLEAU F Dernier moyen de verrouillage d'un bureau de vote multiple Vote Effacement Essai de Verrouillage verrouillage précédent OUVERT 283 284 295 296 FERME 283 286 297 287 291 292 293 294 SANS IMPOR- rien TANCE Il y a un seul dernier moyen de verrouillage 305 et un seul premier moyen de verrouillage 303 3 ces deux moyens sont ainsi appelés car lors deun vote dans un groupe de bureaux, le premier signal est le dernier à titre réglé et le dernier le premier à outre réglé. n-2 des moyens de verrouillage centraux peuvent outre connectés, n étant égal au nombre total de flip-flop de verrouillage 276 de la machine. Dans le premier moyen de verrouillage 303, le commutateur 287 de la sortie du moyen de verrouillage précédent est ouvert et l'entrée dans la ligne 312 vers la porte de vote 301 est liée à l'état supérieur par la ligne 316, de sorte que la porte 301 est autorisée automatiquement lorsqu'il y a une entrée de vote sur la ligne 311. Les moyens de verrouillage centraux travaillent de la même façon sauf que le commutateur 287 est fermé et que l'entrée de la ligne 311 vers la porte de vote est autorisée par le signal de sortie du flip-flop 276 du moyen de verrouillage précédant dans la ligne 313 au lieu du signal de sortie dans la ligne 312 à partir de la ligne 316. Le signal de vote arrive à la porte de vote 301 par la ligne 311 à partir de l'inverseur 317 à travers le commutateur fermé 283. Le commutateur d'entrée de ligne ouvert 291 évite que le signal de vote ne vienne directement de la ligne de vote 274. Un signal de sortie de niveau supérieur 314 de la porte de vote 301 est envoyé comme entrée de mise à l'état un dans la ligne 322 vers le flip-flop 276. Un signal de sortie faible dans la porte de vote 301 devient un signal d'entrée de niveau supérieur pour la porte de vote séquentielle suivante 301 étant donné l'inverseur de vote 317. Après mise à l'état un du flip-flop 276 du dernier moyen de verrouillage 305, la sortie dans la ligne 277 vers le registre ASR 174C de l'essai de verrouillage interdit la sortie du registre ASR 1740 et celuici se vide de son contenu. la sortie d'essai de verrouilage sur la ligne 277 peut seulement provenir du dernier moyen de verrouillage 305 dans un bureau. Toutes les autres lignes d essai de verrouillage 277 sont interdites puisque les cormu- tateurs d'essai de verrouillage 297 sont ouverts. Il est à remarquer que la porte d'effacement 302 est autorisée par la sortie sur la ligne 313 de son flip-flop 276 correspondant au moyen de verrouillage 30n correspondant alors que la porte de vote 301 est autorisée par la sortie dans la ligne 313 fournie par le flip-flop 276 du moyen de verrouillage suivant 30n-l. Ia sortie de verrouillage vide sur la ligne 315 du flip-flop 276 fournit le comptage des votes blancs pour un bureau dans l'appareil d'enregistrement de vote 33C. Avant une élection, tous les flip-flop 276 de verrouillage, non utilisés, sont mis à l'état supérieur par la ligne 316 à partir du commutateur 317. Etant donné qu'ils sont préréglés à l1état supérieur les moyens de verrouillage évitent que l'électeur n'enregistre des votes non valides g de plus les votes blancs ne sont pas enregistrés dans l'appareil de comptage 330. Selon la figure 13, on a représenté un schéma-bloc d'un appareil de comptage de vote 33 qui peut Outre un minicalculateur, teis que les calculateurs DEC PDP 8, HP 2100 ou Data General Nova. Des adaptations particulières 323 sont incluses de façon caractéristique dans n'importe quel équipement servant à compter les votes s verrouillage et scellés faits avant les élections et après les élections compteur publique avec remise à rézo ; compteur de protection sans remise à zéro ; horloge à temps réel 333. Tous ces appareils servent à protéger la machine pour permettre de déceler toute fraude aux élections.L'horloge 334 enregistre le temps sur la ligne 335 de la feuille d'impression de vérification de zéro, avant les élections ss cette horloge fait imprimer des intervalles correspondant à cinq minutes ainsi que les résultats lorsque les votes sont terminés. Uh enregistrement des comptages de vote est imprimé tous les intervalles de cinq minutes au cours de l'élection pour éviter toute manipu- lation frauduleuse des votes à un moment quelconque de 1 'en- registrement, pour éviter des manipulations des divers mémoires et pour fournir un total partiel de l'élection au cas où l'unité d'enregistrement de vote 33 s'arrête et nécesaite d'8tre remplacée par une unité de remplacement pendant l'élection. L'entrée dans la ligne 36 de l'appareil de comptage de vote 33 est commandée par l'organe de séquence 42 et l'interface de calculateur. La logique de transfert et de commande 324 est commandée dans le oaloula- teur qui associe suivant les lignes 326 des votes particuliers à des registres de mémoire de votes particuliers 325 et les votes blancs particuliers à des registres de mémoire de votes blancs 325 par les lignes 326. La logique de transfert et de commande 324 transfère également les votes sur la ligne 327 à partir des registres de mémoire de vote 325 vers l'imprimante et les organes de communication de sortie 331.L'imprimante 333 fournit un état imprimé du contenu des registres de mémoire de vite 325 avant l'ouverture des bureaux de vote, toutes les cinq minutes pendant l'élection et après la fermeture des bureaux de vote. Seulsle début et le total de la fin de vote sont disponibles pour le personnel faisant le déoomptage, l'enregistrement des sots faits pendant le jour étant verrouillé et ne pouvant se voir sauf dans le cas d'un comptage. Il y a un organe de communication de sortie particulier 333 qui envoie un signal d'enregistrement de vote 77 sur la ligne 332 à partir de l'appareil de comptage de vote 33 vers le module de sélection de vote 32 après qu'un électeur ait fait enregistrer aspes votes valides et ses votes blancs. De processus d'élection doit de préférence entre alimenté par une source d'énergie se trouvant dans le bureau de vote, car l'élection pourrait Outre arrosée si quelqu'un coupait la machine ou coupait l'alimentation électrique du bureau de vote en ouvrant le disjoncteur ou si l'électricité était coupée pour une raison quelconque telle qu'un phénomène naturel etc. Une source d'alimentation de remplacement 212 est prévue de préférence de façon que l'élection puisse se poursuivre dans n'importe quelle condition. Des techniques particulières pour accumuler et imprimer les votes ne font pas parties de la présente invention g ces techniques sont connues des spé- cialistes. L'invention facilite l'accumulation g la machine est particulièrement pratique lorsque chaque sélection po tentielle est identifiée par un numéro unique et il suffit que le calculateur fasse le total du nombre de chacune de ces sélectionsw puis imprime chaque total correspondant à chaque sélection aux bulletins blancs etc. L'invention facilite ainsi la totalisation des divers bulletins ainsi que des bulletins blancs. L'invention facilite également la mise à jour avant l'élection, par sélection du clavier, par des connexions amovibles etsou par la mise en oeuvre de commutateurs, pour prévoir le nombre de votes adéquats pour chaque bureau. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation ci-dessus décrits et représentés, à partir desquels on pourra prévoir d'autres modes et d'autres formes de réalisation, sans pour cela sortir du cadre de l'invention. R E V E N D I C A T I O N S 10) Machine à voter caracté- risée en ce qu'elle comprend un moyen d'affichage affichant les éléments à choisir, avec un symbole à côté de chaque choix possible, un moyen de sélection d'un élément à choix, un moyen d'introduction du choix de l'électeur correspondant à un sym- bole respectif pour donner un signal de vote, en vue de son stockage provisoire, un moyen de stockage provisoire recevant chaque signal de vote, un moyen d'accumulation recevant les signaux de réception de vote du moyen de stockage provisoire et un moyen assurant le transfert des signaux de vote du moyen de stockage provisoire au moyen d'accumulation après que cha- que électeur ait fait son choix. 20) Machine à voter selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une source fournissant un signal de vote maximum indiquant le nombre maximum de choix pour chaque électeur, pour l'élément à choisir, un moyen de comptage du nombre de choix faits par l'électeur de cet élément et un moyen de comparaison de ce dernier comptage avec le signal de vote maximum, pour bloquer tous les signaux de vote supplémentaires correspondant à oet élément particulier, pour que ces signaux ne passent pas dans le moyen de stockage provisoire lorsque lé dernier comptage correspond au nombre maximum désigné par le signal de vote maximum. 30) Nachine à voter selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen établissant chaque signal de vote sous forme numéri- que pour le choix fait par chaque électeur pour un élément particulier et un moyen d'accumulation comprenant un moyen de comptage du nombre de fois que chaque choix codé numériquement est transmis du moyen de stockage provisoire au moyen d'accu- relation, pour donner ainsi l'indication du nombre total de votes pour cet élément. 40) Machine à voter selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen d'affichage de l'indication du signal de vote, puis un moyen de stockage provisoire d'un élément à choisir par vote, pour ainsi informer électeur de son choix, dans n moyen de stookage temporaire transmettant le choix dans le moyen d'accumulation et un moyen de suppression de vote, dans le moyen de stockage temporaire autorisant l'électeur à faire un choix différent avant le transfert des signaux de vote du moyen de stockage provisoire au moyen d'accumulation. 50) Machine à voter selon la revendication 2, caractérisée en ce qutelle comprend un moyen pour assurer le comptage des signaux de bulletins blancs correspondant à la différence entre le nombre de choix à la disposition d'un électeur et le nombre de choix faits par cet électeur ainsi qu'un moyen de transfert du signal de comptage de bulletins blancs au moyen d'accumulation, lorsque ce moyen pour effectuer le transfert des signaux de vote à partir du moyen de stockage temporaire vers le moyen d'accumulation assure le transfert des signaux de vote du moyen de stockage provisoire au moyen d'accumulation. 60) Machine à voter selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen d'inscription recevant-les votes à inscrire, un moyen fournissant un signal d'inscription lorsque l'électeur veut inscrire un vote, un moyen répondant au signal dtinscrip- tion pour autoriser le moyen d'inscription, le moyen d'inscription comprenant une surface d'inscription normalement cachée, et qui est découverte pour recevoir lè vote par inscription, seulement en réponse au dernier signal d'inscription, un moyen répondant à ce signal d'inscription pour créer un signal de vote d'inscription pour le moyen de stockage provisoire et un moyen répondant à l'électeur couvrant la surface d'inscription pour que la surface d'inscription qui vient de recevoir une inscription, soit déplacée pour venir dans la zone de stockage cachée, de façon que l'électeur qui effectue une inscription puisse seulement voir ses propres choix. 70) Machine à voter selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend une source créant un signal de vote maximum indiquant le nombre maximum de choix pour un électeur distincts par élément à choisir, un moyen de comptage du nombre de choix faits par l'électeur pour cet élément et un moyen de comparaison de ce dernier comptage avec le signal de vote maximum pour bloquer tout signal de vote supplémentaire correspondant à un élément particulier, pour que ce signal ne puisse entrer dans le moyen de stockage provisoire, lorsque le dernier comptage correspond au nombre maximum désigné par le signal de vote maximum > puis pour éviter que l'électeur ne puisse découvrir la surface portant l'inscription, jusqu'à ce qu'un élément différent ait été choisi. 80) Machine à voter selon la revendication 6, caractérisée en ce que le moyen d'inscription comprend une porte normalement verrouillée, mobile, opaque, recouvrant normalement la surface d'inscription, un moyen commandé par au moins un signal dtinscription pour déverrouiller la porte mobile et permettre à l'électeur d'ouvrir la porte d'y inscrire sont vote sur la surface d'inscription, un moyen mis en oeuvre par électeur fermant la porte à la fois pour faire avancer la surface d'inscription qui vient de recevoir une inscription, pour que cette partie de surface se cache et pour verrouiller la perteS l'électeur pouvant alors inscrire seulement un choix pour chaque signal d'inscription. 90) Machine à voter selon la revendication 7, caractérisée en ce que le moyen dwinscription comprend une porte normalement verrouillée, mobile, opaque, couvrant normalement la surface d'inscription, un moyen commandé par au moins le signal d'inscription pour déverrouiller la porte mobile et permettre à l'électeur d'ouvrir la porte et d'y inscrire son choix sur la surface d'inscription, un moyen répondant à l'électeur fermant la porte pour à la fois déplacer la surface d'inscription sur laquelle vient d'être effectuée une inscription et l'amener dans une zone cachée et pour déplacer la porte, de façon que l'électeur puisse inscrire seulement un choix pour chaque signal d'inscription. 10 ) Machine à voter selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un moyen répondant au transfert des signaux de vote pour le moyen de stockage temporaire, vers le moyen d'accumulation pour stocker chaque choix d'électeur sur un support d'enregistrement. 110) Machine à voter selon la revendication 10, caractérisée en oe que le dernier moyen de stockage comprend un moyen impression et une bande pour recevoir des impressions mprimées, des symboles correspon- dant aux choix des électeurs transférés à partir du moyen de stockage provisoire vers le moyen d'accumulation. 120) Machine à voter selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'elle comprend un regis tre de stockage combiné à chaque élément pour stocker le maximum de signaux de vote associés à cet élément en vue de l'élection, un moyen que l'on peut débrancher pour assurer à chaque registre de stockage un signal de vote maximum correspondant à cet élément, de cette élection, pour qu'avant l'élection, pour éviter les signaux de vote maximum ainsi stockés dans chaque moyen de stockage ne soient modifiés pendant l'élection lorsque le moyen de coupure est coupé du reste de l'appareil pendant l'élection. 130) Machine à voter selon la revendication 2 caractérisée en ce que la source créant le signal de vote maximum comprend un moyen de verrouillage pour chaque choix disponible, chaque moyen de verrouillage assurant la remise à zéro initiale avant qu'un électeur ne fasse son choix, et un état réglé correspondant au choix de l'électeur suivant le nombre d'ordres du moyen de verrouillage respectif, et un moyen de comparaison comportant un moyen de détection de l'état d'au moins un moyen de verrouillage associé à un produit particulier pour bloquer tous les signaux de vote sup plémentaires, afin que ceux-ci ne puissent pénétrer dans le moyen de stockage lorsque le dernier moyen de verrouillage correspond à l'état réglé. 140) Machine à voter selon la revendication 13, caractérisée en ce quelle comprend un moyen de transfert vers le moyen d'accumulation, d'une désignation de chaque moyen de verrouillage, puis dans l'état de remise à zéro lorsque les signaux de vote sont transmis du moyen de stockage provisoire au moyen d'accumulation, pour accumuler ainsi les signaux représentant le nombre des votes blancs correspondant à l'élément qui vient autre choisi. 150) Machine à voter selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen répondant à au moins un signal d'inscription pour imprimer sur la surface d'inscription un symbole représentant l'élément à choisir par l'électeur qui procède à l'inscription sur la surface. 160) Procédé d'élection à l'aide de l'appareil selon la revendication 1, procédé caracté risé en ce qu'on choisit un élément à voter et on fait un choix de se moyen de sélection pour fournir un signal de vote représentant au choix dans le moyen de stockage provisoire, on répète la phase précédente, on indique la fin du vote pour assurer le transfert des signaux de vote à partir du moyen de stockage provisoire vers le moyen d'accumulation. 170) Procédé d'élection à l'aide de de l'appareil selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'on choisit un élément à voter et on fait un choix à l'aide d'un moyen de sélection pour 11 inscription d'un vote, pour fournir un signal d'inscription indiquant l'inscription dans le moyen de stockage provisoire, pour déverrouiller la porte mobile et déplacer la porte mobile pour dégager la surface d'inscription, on inscrit un choix sur la surface d'ins- cription et on ferme la porte à la fois pour que la surface d'inscription qui vient autre inscrite soit déplacée vers la surface de stockagé cachée et on verrouille la porte.