Brevet FR2337369A1 — publié le 19770729

DESCRIPTION L'invention permet de connattre un résultat en fonction de deux paramètres indé pendants ou dépendants l'un de 11 autre Le dispositif, objet de l'invention, indique au contribuable le montant de l'im pt sur le revenu qu'il aura à payer après qu'il aura affiché le montant de ses revenus et son quotient familial .Dans ce secteur, chaque individu peut demander chaque année à son inspecteur des imptts de lui calculer ses impacts, les calculer luimême, le demander au comptable de son entreprise s'il est salarié, ou lire les diagrammes donnés par les journaux au moment des déclarations, ou encore attendre sa feuille d'imptts, ceux-ci étant calculés sur ordinnateur Le dispositif, suivant l'invention, permet, par le mouvement du disque rotatif et celui de la languette fen8trée, de connaître le montant de l'impact .Cette si plification est rendue possible, d'une part par l'inscription sur les campartiments égaux des Revenus Imposables (RI) d'un certain nombre de chiffres permettant de cou- vrir une gamme représentative des différentes tranches imposables, et d'autre part, par le choix du nombre de parts, célibataire, veuf un enfant, marié sans enfant, ma rié avec enfant, etc... Le nombre de chiffres obtenus sur la couronne extérieure du disque rotatif est le produit des chiffres indiqués sur RI et des parts . Ce nombre n'est en fait limité que par le format du disque et la taille des caractères d'imprimerie, l'un et l' autre n'étant pas limitatifs Le dispositif, objet de l'invention, comporte trois éléments principaux t un dis que rotatif, une languette fenêtrée, et une enveloppe extérieure Le dique rotatif, fig.1 pl.I/3, comporte un cercle interne(I), divisé en compartiments taux, chacun supportant l'inscription d'une tranche de RI, indiquée de A à L sur le shéma explicatif, et une couronne externe(2) .Celle-ci est divisée en compartiments, dont le nombre est égal au produit du nombre de compartiments du cercle RI par le nombre de parts inscrit sur la languette fen8trFe . Les compartiments de la couronne sont égaux, et le chiffre inscrit dans chacun d'eux sera lu à travers la fenetre de l'enveloppe et la fenêtre de la languette, l'une étant superposée à l'autre La languette fen8trée, fig.2 pl.I/3, dont le mouvement est commandé par une tige exterieureà l'enveloppe(3), grace à une simple manipulction manuelle, et dont 1' axe de rotation est identique à celui du disque rotatif, possède une fenêtre(4) pour la lecture de l'imp & , et des compartiments(5), où sont inscrits les nombres de parts 10, 15, 20 ...45 . Une enveloppe extérieure, fig.3 pl.I/3, carrée ou rectangulaire, ou de toute autre forme, contenant le disque rotatif et la languette fen8trFe, qui s'articulent autour du meme axa . Le disque pouvant tourner de 3600, la languette est limite dans son mouvement par deux rebords qui consolident cette enveloppe . Celle-ci possède en outre, trois fenêtres . La première pour l'inscription du RI(6) permet de lire le chiffre, (A,B etc...), contenu dans chaque compartiment du cercle interne du disque rotatif . La deuxième, avec l'inscription des parts(7), permet de lire les chiffres inscrits sur la languette fenêtrée .La troisième, avec l'inscription du montant de l'impôt (MI),(6), est en partie cachée par la languette, mais la fenêtre de celle-ci permet de lire le chiffre correspondant Le disque rotatif est mobilisable, sur son axe, grâce à une encoche, de taille et de forme variables réalisée sur l'enveloppe (9) . La languette est mobile dans les limites autorises par deux rebords(10} Le dispositif, objet de l'invention, peut entre amélioré en ajoutant sur le disque rotatif, une ou plusieurs autres couronnes extérieures, à l'extérieure de la première couronne, fig.4 pl.II/3, ce qui obligerait à ajouter une ou plusieurs fene- tris sur la languette et sur l'enveloppe, fig.5 et 6 pl.II/3 .De cette manière, il est possible d'augmenter le nombre de MI, sans trop augmenter le format total de 1' ensemble . On peut utiliser le côté recto pour les revenus à déclarer des salariés , et le cté verso pour les revenus à déclarer des non salariés; de même, le côté recto pour les revenus à déclarer des rentiers à abattement 10%, le cbté verso pour les revenus à déclerer des rentiers à abattement 30% Dans ce cas, le disque rotatif est imprimé sur les deux faces, ainsi que ltenve- loppe extérieure, alors qu'il existe deux languettes accollées par la tige extérieure . Outre le secteur des impôts, le dispositif, objet de l'invention, peut être utilisé pour tout ensemble résultant de la concordance de deux paramètres indépendants 1'un de l'autre . Cette concordance pouvant entre un produit, une division, une addition, une soustraction, une association, une convention, une transfctrmation, l'appli cation d'une formule mathEmatique, physique ou chimique . De plus, les deux paramètres peuvent être dépendants l'un de l'autre . Dans ce cas, l'inscription du deuxiè- me paramètre se trouvera sur une couronne du disque rotatif, fig.7 p@. III/3, à l'intérieur(11), ou à l'éxtérieur de la couronne comportant les résultats finaux, et sera lue à travers une fenêtre, fig.8pl.III/3, de l'enveloppe extérieure Ainsi, le dispositif, objet de l'invention, peut entre applicable en wathématique pour les tables de multiplications, et divisions, en physique, par exemple en élec- tricité, où la différence de potentiel d'un appareil peut entre connu en fonction de l'intensité et de la puissance; de même dans le système bancaire, pour un taux donné une mensualité peut être connue en fonction du montant du prêt et de se durée Dans le commerce, le prix TTC d'un produit peut être connu en fonction du prix HT et du taux de TVA; le prix de vente d'un produit peut entre connu en fonction du prix d'achat et du pourcentage de la marge bénéficiaire Dans l'imprimerie, le poids à la rame d'un papier peut être connu en fonction du format du papier et du poids par m2, ou la hauteur de la page en cm, en fonction de la ligne mètre et du corps en pointa REVENDICATIONS 1) Dispositif permettant de lire par des manoeuvres simples, le montant de l'imp8t en fonction du revenu imposable et des parts . I1 indique au contribuable le montant de l'impôt sur le revenu qu'il aura à payer après avoir affiché le montant de ses revenus et son quotient familial Il est constitué par un disque rotatif, une languette fendtrée passant par le me- me axe, et une enveloppe extérieure . Le disque rotatif porte, sur un cercle interne, l'inscription des revenus imposables à déclarer sans déduction ni abattement (RI) et une couronne externe sur laquelie sont inscrits les montants de l'impact (MI) La languette fen8trée porte l'inscription du nombre de parts L'enveloppe extérieure porte deux encoches, l'une permettant une rotation de 360 du disque, l'autre permettant un mouvement rotatif limité de la languette .Elle possède trois fenêtres : la première permet de lire le RI inscrit sur le disque rotatif, la deuxième permet de lire le nombre de parts inscrit sur la languette, le troisième, plus grande, permet de lire à travers la fenêtre de la languette, le MI 2) Dispositif, selon la revendication 1, permettant d'obtenir le MI, en fonction du revenu à déclarer et des parts, du côté recto, celui des salaries, du cté verso celui des non salariés , avec un disque rotatif imprimé sur les deux faces, deux languettes fenêtrées sur chaque face du disque, pouvant être déplacées d'un seul tenant si elles sont accollées au niveau de leur partie extérieure de la tige 3) Dispositif, permettant de donner le MI, selon la revendicatioXt, en augmentant le résultat final des MI, sans trop augmenter le format de l'ensemble, mais par l'aumentation soit des RI, soit des parts, soit des deux, en inscrivant les résultats sur une ou plusieurs autres couronnes extérieures, les chiffres étant lus par autant de fenêtres sur-rajoutées, et sur la languette et sur l'enveloppe 4) Dispositif, selon les revendications t, 2 et 3, permettant d'obtenir le résultat d'un produit, d'une addition, d'une soustraction, d'une division, d'une fonction ou d'une transformation mathématique, d'une formule physique .Ceci pouvant être utilisé en pratique pour table de multiplications ou jeux d'enfants, ou bien encore nr electricité, par exemple pour trouver la différence de potentiel en fonction de l'in tensité et de la puissance 5) Dispositif, selon les revendications t, 2 et 3, permettant en imprimerie de don ner le poids à la rame en fonction du format du papier et du poids/m2, ou encore de donner la hauteur de la page en cm, en fonction de la lignemètre et du corps en point 6) Dispositif, selon les revendications t, 2 et 3, permettant dans le système bancaire de connaître la mensualité en fonction du montant du prêt et de sa durée, pour un taux donné, ou encore pour une mensualité donnée, le nombre de mois, en fonc tion du montant du prêt et du taux 7) Dispositif, selon les revendications 1, 2 et 3, permettant dans le commerce, de connattre le prix TTC d'un produit , en fonction du prix HT et du taux de TVA, ou encore, le prix de vente d'un produit en fonction du prix d'achat et du pourcentage de la marge bénéficiaire 8) Dispositif, selon les revendications 1, 2 et 3, permettant de connaître, dans les Arts graphiques, le temps de pose d'un appareil en fonction de la lumière et de l'objectif