Brevet FR2299875A1 — publié le 19760903

Ia présente invention se rapporte à une ceinture de sécurité, en particulier pour véhicule automobile, du type à brin diagonal et brin ventral à trois points d'attache, à savoir deux points bas au plancher situés un de chaque côté du siège et ur point haut situé sur le montant de la carrosserie au moins sensiblement à la hauteur de la tette du passager, le brin diagonal de la ceinture passant ou se fixant sur une boucle accrochée audit point haut. Ce type de ceinture est considéré à l'heure actuelle comme celui qui offre la plus grande sécurité, et également le plus grand confort lorsque la ceinture est équipée d'un dispositif d'enroulement automatique. Un inconvénient de ce type de ceinture est cependant que le point d' ancrage haut du brin diagonal doit entre situé suffisamment haut pour que la ceinture soit utilisable par n'S por- te quel passager, notamment de grande taille. Dans ces conditions, ce point d'ancrage se trouve alors trop haut placé pour un passager de taille moyenne et a trdwi de petite taille. Les inconvénients qui en résultent sont essentiellement que ltefficacité de la ceinture risque d'être moins bonne Si le point d'attache haut n'est pas parfaitement adapté à la taille du passager. Dans une demande de brevet précédente N0 74 041 241 déposée par la demanderesse, on a proposé une solution simple et économique pouvant s'adapter en particulier aux ceintures pourvues d'un dispositif d'enroulement automatique. Ta présente invention propose une autre solution, aussi efficace et économique, et pouvant stadapter aussi bien à une ceinture à enroulement automatique qu'à une ceinture dépourvue de dispositif enrouleur. Conformément à la présente invention la boucle de la ceinture est formée essentiellement par une plaquette, par exemple métallique, comportant au moins deux orifices reliés par une fente ou un passage de largeur réduite, ladite plaquette étant accrcchée audit point haut sur un pivot fixé à la c2rrcsserie, faisant saillie dans 1 'habitacle et étant formé avec deux méplats sensiblement parallèles distants dtune longueur sensiblement équivalente à la largeur dudit passage, lesdits méplats étant orientés de telle sorte que ledit passage peut être engagé sur eux lorsque ladite plaquette est orientée dans une direction très différente des positions qu'elle occupe normalement lorsque la ceinture est en position de parking ou en position d'utilisation, ladite plaquette comportant en outre un moyen de fixation classique dudit brin diagonal tel qu'un orifice de verrouillage d'un crochet d'extrémité ou une fente,en particulier dans le cas d'une ceinture à dispositif enrouleur Ainsi qu'il apparaitra plus clairement à l'aide de la description qui va suivre de quelques modes de mise en oeuvre de l'invention, on obtient de ce fait un réglage extrêmement commode de la hauteur du point d'ancrage haut de la ceinture ne nécessi- tant aucun démontage ni déserrage d'aucune pièce et présentant une fiabilité d'emploi parfaite. Dans les dessins annexés - la figure 1 montre, vue de face, de l'intérieur du véhicule, le dispositif conforme à l'invention comportant la plaquette spéciale d'accrochage du point haut de la ceinture, ladite plaquette étant mise en place sur son pivot draecrodinge à la carrosserie et étant montréen position de parking;; - les figures 2, 3 et 4 sont des vues du dispositif de la figure 1 dans d'autres positions de la plaquette, respectivement en position d'utilisation de la ceinture, en position de réglage avant bouclage de la ceinture, et en position de parking lorsque la position basse d'accrochage de la ceinture est utilisée - la figure 5 est une vue en coupe à plus grande échelle faite sensiblement selon le plan -r-- de la figure 3, le montant de la carrosserie n'y étant pas été représenté, un bouchon vissé de maintient de la plaquette sur son pivot ayant par contre été mis en place;; - la figure 6 est une vue semblabl à celle de la figure 1 relativement à une variante de la. plaquette utilisable pour une ceinture à ersroleur; - la ligure 7 montre une autre vr-ri e dans laquelle la plaquette comporte trois positions de réglage de la hauteur du point d'accrochage haut de la ceinture. On se reportera tout d'abord au mode de réalisation illustré aux figures I à 5. Conformément à l'invention la boucle 10 qui est accrochée au point haut du montant de la carrosserie (non représentée) et sur laquelle passe ou se fixe le brin diagonal de la ceinture, est formée essentiellement par une plaquette Il par exemple métallique, comportant au moins deux orifices tels que 2, 13 reliés par une fente ou un passage 14 de largeur réduite 1 par rapport au diamètre des orifices 12, 13 La plaquette il est accrochée au point haut du montant de la carrosserie (non représentée) sur un pivot 15 fixé à la carros serie faisant saillie dans l'habitacle.Le pivot 15 est formé à son extrémité 15a qui fait saillie dans l'habitacle avec deux méplats 16, 17 sensiblement parallèles distants d'une longueur sensiblement équivalente à la largeur 1 du passage 14. Comme il apparaît clairement à la figure 3 les méplats 16, 17 sont orientés de telle sorte que le passage 14 peut entre engagé sur eux lorsque la plaquette il est orientée dans une direction très différente des positions qu'elle occupe normalement, comme on le voit à la figure 1 lorsque la ceinture est en position de parking, ou comme on le voit à la figure 2 lorsque la ceinture est en position d'utilisation. En position de parking le brin diagonal de la ceinture (non représenté) qui s'accroche dans un orifice de verrouillage 18 de la plaquette Il oriente celleci sous l'effet de son poids agissant selon la flèche F1 de façon qu'elle s'oriente sensiblement verticalement (figure I). En position d'utilisation le brin diagonal tiré vers l'avant (bop) par la poitrine du passager dans le sens de la flèche P2 (figure 2) oriente la plaquette sensiblement dans cette direc tison. Comme on a prit soin de choisir le diamètre de l'extrémité 15a du pivot 15 de telle façon que ce diamètre eorresponde sensiblement à celui des orifices t2, 13, on voit que dans les positions de la figure I et de la figure 2, les tractions exercées dans le sens des flèches F1, F2 sur la boucle 10 ne risquent pas de faire sortir le pivot 15a de l'orifice 13 dans lequel il est engagé. Par contre, à l'arrêt, il est possible en faisant pivoter à la main la plaquette Il, comme montré à la figure 3, d'un angle d dirigé vers l'arrière et vers le bas très différent de celui qui correspond à l'orientation de parking ou d'utilisation de la plaquette, de faire glisser l'extrémité 15a du pivot 15 de l'ori- fice 13 à l'orifice 12 ou inversement dans cette orientation particulière dans laquelle les méplats 16, 17 peuvent glisser le long du passage 1-4. Dans le mode de réalisation illustré, l'angle est voisin de 450. Ainsi, comme montré à la figure-4, il est possible d'utiliser la boucle 10 en l'accrochant soit par l'orifice 13, soit par l'orifice 12 sur le pivot 15, et par conséquent de régler. ra hauteur du point d'accrochage haut de la ceinture sur le montant de la carrosserie. De façon à éviter que la plaquette ne s'échappe parallèlement à l'axe du pivot 15 on peut prévoir avantageusement, comme illustré à-la figure 5, un bouchon 19, par exemple vissé dans. l'extrémité 15a du pivot 15. Ce bouchon aura un diamètre supérieur à celui des orifices 12, 13 de la plaquette 11 de façon à empêcher que celle-ci ne puisse s'échapper du pivot Sur les figures 1 à 4 le bouchon 19 a été retiré de façon à ne pas cacher la conformation du pivot 15 et de ses méplats 16, 17. Selon la variante de réalisation illustrée à la figure 6, la plaquette il' est pourvue à sa partie inférieure d'une fente 20 pour recevoir le brin diagonal d'une ceinture de sécurité pourvu d'un dispositif enrouleur de tout type connu. Pour le reste le fonctionnement du dispositif est identique à ce qui a été décrit aux figures 1 à 5 Selon la variante de réalisation illustrée à la figure 7 la plaquette 11" comprend outre deux orifices 12', 13' reliés par un passage 14s, 1411 un orifice intermédiaire 21, ce qui donne une position de réglage supplémentaire du dispositif Bien entendu, l'invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation illustrés et décrits qui n' ont été donnés qulà titre d'exemple.Ainsi par exemple le pivot 15 peut entre formé à son extrémité t5 avec un filetage extérieur au lieu du filetage intérieur illustré à la figure 5. Dans ce cas la plaquette il pourra être retenue sur l'extrémité du pivot par exemple au moyen d'une rondelle et d'un écrou. Selon une autre variante le bouchon 19 peut entre remplacé par une vis qui viendra se visser dans un taraudage central du pivot 15 ou dans un écrou situé derrière le montant de la porte ou encore dans ce montant. Une rondelle sera de préférence interposée sous la tête du boulon et éventuellement une rondelle élastique sera prévue entre la face de butée 1 5b du pivot et la plaquette 11. L'invention comprend donc tous les équivalents techniques des moyens décrits ainsi que leurs combinaisons, si celles-ci sont réalisés suivant son esprit et mises en oeuvre dans le cadre des revendications qui suivent. R E V E N D I C A T I O N S 1. Ceinture de sécurité, en particulier du type à brin diagonal et brin ventral à trois points d'attache, à savoir deux points bas au plancher situés un de chaque côté du siège, et un point haut- situé sur le montant de la carrosserie au moins sensiblement à la hauteur de la tête du passager, le brin diagonal de la ceinture passant ou se fixant sur une boucle accrochée audit point haut, ladite ceinture étant caractérisée en ce que ladite boucle est formée essentiellement par une plaquette, par exemple métallique, comportant au moins deux orifices reliés par une fente ou un passage de largeur réduite, ladite plaquette étant accrochée audit point haut sur un pivot fixé à la carrosserie, faisant saillie dans l'habitacle et étant former avec deux méplats sensiblement parallèles distants d'une longueur sensiblement équivalente à la largeur dudit passage, lesdits méplats étant orientés de telle sorte que ledit passage peut être engagé sur eux lorsque ladite plaquette est oriente dans une direction très différente des positions qu'elle-occupe normalement lorsque la ceinture est en position de parking ou en posi tion d'utilisation, ladite plaquette comportant en outre un moyen de fixation classique dudit brin diagonal tel qu'un orifice de verrouillage d'un crochet d'extrémité ou une fente en particulier dans le cas d'une ceinture à dispositif enrouleur. 2. Ceinture de sécurité selon la revendication 1 caractérisée en ce que lesdits méplats sont orientés de sorte que lorsque ledit passage de la plaquette est engagé sur eux, le plan médian dudit passage est orienté de telle sorte que ledit moyen de fixation du brin diagonal se trouve en dessous et en arrière dudit pivot. 3. Ceinture de sécurité selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisée en ce que lesdits orifices de la plaquette sont circulaires et ont des diamètres sensiblement égaux à celui dudit pivot, abstraction faite desdits méplats. 4. Ceinture de sécurité selon la revendication 3 caractérisée en ce que l'angle 4 que forme la droite verticale passant par le centre de pivotement de la plaquette sur ledit pivot avec la droite dtintersection du plan médian desdits méplats et du plan vertical de la plaquette, ledit angle est voisin de 45o