Brevet FR2257076A1 — publié le 19750801

La présente invention concerne un dispositif trés simple et peu coateux,pour le bornage des terrains,qui sont généralement matérialisés par certains signes de la ligne séparant deux terrains non bdtis,le bornage étant autorisé dans le but de la délimitation des biens immobiliers,afin de rendre plus rapide et plus économique la réfection du cadastre. Pour se faire on utilise actuellement des bornes de cou leurs différentes munies d'une longue tige métallique que l'on enfonce dans le sol,en tapant dessus. Celles -ci reviennent trés cheres,alors qu'il est plus simple d'utiliser seulement une calotte contenant tous les renseignements utiles,qui se fixe sur n'importe quels supports, ou matériaux existants pour lui servir de support. Cette calotte proprement dite, objet de la présente inven tion peut sefixer par un simple clou, ou vis, boulon ou autre moyen approprié,RlLe peut etre réalisée, soit en matière plas tique, en alliage d'aluminium, en tale, cuivre, zing ou autre, et contenir par écrit toutes les tiications utiles, concernant le bornage. Cette calotte proprement dite,reDrésentée ici à titre dtexemple schematique,indicatif non limitatif est sujette à de nombreuses variantes de réalisations et d'aoplications, comme produit industriel nouveau. La Figure --1 - représente une vue en plan de cette calotte carrée(l) réalisée en matière plastique,dont le centre est percé d'un trou(2) pour le passgge du clou. La Figure - 2 - représente vue du dessous la mtme calotte montrant en (3) les reliefs de renfort, au centre en (2) le trou. La Figure - 3 - montre la maeme calotte vue en coupe lais sant apparattre les renforts (3). La Figure - 4 - représente vu en plan la meme calotte reçevant lors du cloutage une rondelle métallique.(4) ou autre, au verso duquel seront inscrit tous les renseignements utiles comprenant le bornage. En (5) la tette du clou ou de-la vis, maintenant la rondelle (4) bloquée contre le dessus de la calo tte et la tette (5) du clou. la Figure - 5 - est une vue de coté de la rondelle amovi ble (4) et en (5) le clou la traversant, en son centre. La Figure - 6 - montre vu en plan,la rondelle (4). LaFigure - 7 - est une vue en plan de la calotte de forme cylindrique ou sphérique ( 1 ) réalisée en matière plastique possédant sur le dessus une cavité (6) qui redevra la rondelle (4) lors dubloquage de la calotte sur le support. La Figure - 8 - représente la meme calott vue du dessous montrant seulement le trou central (2). La Figure - 9 - est une vue en coupe de la calotte cyiindrique avec seulement deux ou quatre renforts (3). La Figure - 10 - montre en coupe et en variante,la calotte sphèrxque ,montrant en (8) le support proprement dit, se composant ici d'un pieu en bois (8) au dessus duquel une rondelle métallique ou autre (6) sera- encastrée en (7) par emboitement dans les parois latérales et intérieures,ce qui constituera d'une part; entre elle et la partie supérieure de la calotte un réceptacle hermeNtque dans lequel on pourra y incorporer les indicationsutiles que l'on pourra avoir besoin par la suite. Aprés quoi,le clou (5) ou la vis la fixera sur le pieu en bois (8) avec étanchéité parfaite. La Figure - ll - représente la rondelle (6) munie des inscriptions utiles; La Figure - 12 - est une variante du réceptacle constitué en matière plastique (9) se plaçant entre le pieu et la partie supérieure intérieure de la calotte,en y engageant les renforts (3) dans les ajours(lO) pratiqués à cet effet sur la circonférence du réceptacle,ce qui d'une part; assure une rigidité à la calotte, et d'autre part : assure une étanchéité parfaite pour les documents qui y seront placés, En (11) lepassage du clou. qui fixera la calotte sur le pieu, ou le support approprié L'invention sera bien comprise en se référant à la description et aux dessins annéxés à titre d'exemple, elle peut varier de forme, de matière, de dimensions, sans que soit altéré le principe de l'invention, Le but etant de rester dans le cadre de l'idée nouvelle, objet de ce présent brevet. R E Y E N D I C A T I o N S 10 - Calotte de borne de géomètre,servant au bornage de terrains ou autres. Caractérisé par le fait quelle se fixe simple ment au moyen d'un clou, d1 une vis,ou par tout autre moyen, sur un pieu ou autre support approprie. 20 - Calotte selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait quelle peut etre réalisée,en matière plastique sou ple ou rigide,en métal embouti ou-non, en alliage d'alumi nium, cuivre yzing,ou toute autre matière appropriée. 30 - Dispositif selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait que ces calottes percées ou non, peuvent astre réali sées en toutes formes géométriques ou cubiques appropriées permettant entre la calotte et le support d'y emprisonnér tous les renséignements utiles dont on peux voir besoin par la suite ,de connattre sur ce bornage. 40 - Calotte selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait que le récéptacle pourra Autre constitué au moyen d'une rondelle s'encastrant par emboitement dans les parois latérales et intérieures de la calotte. ConstituWant un vide entre elle et la partie inférieure supérieure de la calotte,ou l'on pourra y placer les documents à l'abri des intempéries et indiscrétions. 50 - Dispositif selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait qu'une rondelle indiquant les inscriptions utiles pourra autre placée à la partie supérieure de la calotte et traversée par un clou ou une vis,ou elle serra fixée sur un support en bois ou autre approprié, 60 - Calotte selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait que la calotte une fois fixée pourra être plombée au moyen d'un petit cible métallique contre le supporttafin d'assurer la garantie des documents enfermé8. 70 - Calotte selon la revendication -5- Caractérisé par le fait qu'une cavité ou non sera prévue à la partie supérieure de la calotte dans le bit d'y incruster la rondelle portant à son verso les inscriptions utiles au bornage. 80 - Calotte selon la revendication - 4 - Caractérisé par le fait que le réceptacle contenant les documents pourra titre~ bloqué entre le support et la partie inférieure de 1 ca lotte à l'abri des intempéries et des indiscrétions. 90 - Calotte selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait que cette calotte pourra être réalisée en deux par ties vissées ou embouties,emboitées,constituant le récep tacle qui pourra également autre plombé pour éviterles indis crétions. 100 - Calotte selon la revendication - 1 - Caractérisé par le fait que des renforts intérieurs donnant la rigidité et la solidité à la calotte réalisée cn matière plastique souple ou rigide,sortiront directement de moulage. mais ces calot tes peuvent également ne pas posséder de renforts , ni de trou central