Brevet FR2284156A1 — publié le 19760402

La présente invention a pour objet un panneau propre 3 entre fixé de manière provisoire ou définitive sur un objet quelconque et a recevoir des signes ou repères interchangeables destinés à l1îden- tification dudit objet, lesdits signes ou repères étant susceptibles d'entre verrouillés en place afin d'éviter toute substitution intempestive ou frauduleuse.Afin de mieux fixer les idées par un exemple précls-qui ne présente~-toutefois-aucun caractère limitatif, on citera le cas des citernes, fixes ou mobiles, utilisées pour le stockage ou le transport de liquides corrosifs ou autrement dange Le panneau suivant l'invention est principalement remarquable en ce qu'il comprend un support pourvu d'un encadrement débordant, une série de signes dont chacun est mini de deux oreilles perforées prévues en débordement sur deux bords opposés de façon 3 s'engager l'une dans une lumière rangée dans l'encadrement, autre sur un bossage en relief du support, et une barrette amovible de verrouillage fixée sur ce support en vis à vis des bossages sus-indiqués. Conformément à un mode de mise en oeuvre préféré de la disposition qui précède, la barrette de verrouillage, constituée par un profilé a section en forme de U ou de V, est agencée de manière à ce que l'une de ses extrémités s'engage dans une lumière ménagée dans l'encadrement, tandis que l'extrémité opposée est rendue solidaire du support à l'aide d'un cadenas ou autre mécanisme de con damnation. Le dessin annexé, donné à titre d'exemple, permettra de mieux comprendre l'imveion, les caractéristiques qu'elle présente et les avantages qutelle est susceptible de procurer. Fig. 1 montre en perspective les éléments constitutifs d'un panneau d'identification suivant l'invention. Fig. 2 est une coupe verticale suivant II-II (fig. 1). Fig. 3 est une coupe horizontale schématique. Le panneau représenté comprend en premier lieu un support 1, préférablement réalisé en ttle d'acier et conforme par emboutissage de façon à présenter un rebord périphérique ou encadrement 2 qui fait saillie sur la face antérieure apparente dudit support. Les deux parties horizontales de cet encadrement 2 sont découpées de lumières 3 qui s'ouvrent parallèlement au plan du fond du support 1, ces lumières étant au nombre de cinq pour chaque partie horizontale dans le cas considéré. On notera en outre que le fond du support 1 comporte cinq bossages référencés 4, obtenus PF découpage incomplet et emboutissage d'une série correspondante:* pattes orien tées suivant l'axe horizontal médian dudit fond. Au support 1 ainsi agencé est associée une série de signes 5 dont chacun est constitué par une pièce métallique à profil rectangulaire ; chacun des deux bords horizontaux de chaque pièce ou signe 5 est solidaire d'une oreille en saillie 6 dont la longueur est très légèrement inférieure à celle des lumières 3 sus-mentionnées. Chaque oreille 6 est elle-meome découpée d'une perforation 6a étant blie substantiellement au profil des bossages 4. Bien entendu chaque signe 5 p,ou,,r,te la représ,entation, d'une lettre, chiffre ou autre repère ; cette représentation est susceptible d'entre peinte ou au trement imprimée sur la face apparente de chaque signe 5, mais suivant un mode de mise en oeuvre préféré de l'invention, ladite représentation est directement obtenue par découpage de la pièce métallique de façon à permettre le contrtle meme après incendie. Le panneau comprend enfin une barrette de verrouillage 7, constituée par un profilé à section en forme de U dont la hauteur est légèrement supérieure à celle des bossages 4. L'une, référencée 7a, des extrémités de cette barrette 7 est conformée à la manière d'une patte susceptible d'entre engagée dans une lumière 8 pratiquée dans l'un des bords verticaux de l'encadrement 2. L'extrémité opposée 7b est repliée à ltéquerre et elle est perforée pour coopérer, ainsi qu'on le verra ci-après, avec une perforation 9 de l'encadrement 2 et avec un cadenas de condamnation 10. Le support 1 est fixé en place de toute manière appropriée. Dans l'exemple considéré, on a supposé que cette fixation était assurée à l'aide de vis 11 dont la tette est noyée à l'intérieur de l'une ou de l'autre de deux nervures embouties 12 qui améliorent en outre la rigidité du support 1. Pour l'affichage de l'identité de l'objet concerné ou de son contenu, ltopérateur choisit l'ensemble des signes 5 qui lui sont nécessaires. La barrette 7 ayant été enlevée, il introduit l'oreil- le supérieure 6 de chacun des signes de la rangée supérieure à l'in- térieur de la lumière 3 correspondante, puis il engage le bossage 4 dans la perforation 6a de l'oreille inférieure. On procède de la meme manière pour les signes de la rangée inférieure, étant entendu que c'est la perforation 6a de l'oreille supérieure 6 qui est introduite sur les bossages 4 et l'oreille inférieure qui est repoussée dans la lumière inférieure 3 correspondante. Ceci fait il suffit de mettre en place la barrette de verrouillage 7. L'extrémité 7a est logée dans la lumière latérale 8 tandis qu'on ferme le cadenas 10 après introduction de son anneau ouvrant à travers la perforation 9 et celle de ladite barrette. On conçoit que cette dernière recouvre les bossages 4 et s'oppose ainsi au retrait des oreilles hors desdits bossages. Les signes 5 sont donc maintenus en place sans risque de substitution, aussi longtemps que le cadenas 10 est fermé ; le retrait de ce cadenas et de la barrette 7 permet bien entendu de modifier l'inscription portée par l'en- semble du panneau. Il suffit donc à l'utilisateur de disposer d'un nombre suffit sant de signes pour être en mesure d'afficher toute inscription de- sirée. L'ordre de mise en place des deux rangées de signes peut être quelconque ; au surplus il peut être prévu plus de deux rangées superposées. Il doit d' ailleurs autre entendu que la description qui précède n'a été donnée quota titre d'exemple et qu'elle ne limite nullement le domaine de l'invention dont on ne sortirait pas en remplaçant les détails d'exécution décrits par tous autres équivalents. On com- prend notamment que la patte 7a de la barrette 7 peut en certains cas autre articulée à lt encadrement 2 du support 1. REVENDICATIONS 1. Panneau d'identification à signes interchangeables, caractérisé en ce qutil comprend en combinaison un support pourvu d'un encadrement débordant, une série de signes dont chacun comporte deux oreilles perforées prévues en débordement sur deux bords opposés de façon à s'engager l'une dans une lumière ménagée dans ltencadrement, l'autre sur un bossage en relief du support, et une barrette amovible de verrouillage fixée sur ce support en vis à vis des bossages sus-indiqués. 2. Panneau suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la barrette de verrouillage est constituée par un profilé à section transversale en forme de U, de V ou similaire. 3. Panneau suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ltune des extrémités de la barrette stengage dans une lumière pratiquée dans ltencadrement du dusupport tandis que l'extrémité opposée est maintenue solidaire dudit encadrement à l'aide d'un cadenas ou autre mécanisme de condamnation. 4. Panneau suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les bossages sont obtenus par découpage et emboutissage de pattes solidaires du support.