Brevet FR2220440A1 — publié le 19741004

Par son brevet principal, le demandeur a fait connaître une poubelle à sac caractérisée en ce qu'elle eom-orte un support constitué par des ceintures rigides assemblées entre elles par des-mon- tants. Bes panneaux de remplissage verticaux nui ferment latéralement le support sont fixés d'une manière amovlbse aux ceintures. Selon une variante, les montants sont eux-m8mes remplacés par les panneaux. Selon un premier perfectionnement, le demandeur a remplacé la forme générale prismatioue, vue en coupe horizontale, qui est un rectangle aux angles arrondis, par une forme prismatique à section droite polygonale, à plus de 4 côtés, plus facile et plus économique à la fabrication. Cette forme, de plus, permet de réduire le nombre des pièces, et permet d'offrir aux clients des variantes : la forme entièrement close et la forme avec arrière ouvert, cette dernière forme rendant plus facile la manoeuvre des-sacs. Selon un second perfectionnement , la fixation du couvercle ne met pas en jeu des panneaux et met seulement en jeu la ceinture supérieurs, ce qui également facilite et rend plus éeonomique la fabrication. Selon un troisieme perfectionnement, le couvercle est entièrement rabatirbly,c'est à dire est capable d'une rotation de l'ordre de 2700, ce qui facilite également la manoeuvre des sacs et supprime l'emploi de moyens pour maintenir le couvercle en position ouverte. Selon un quatrième perfectionnement, des moyens sont prévus pour que la position du couvercle puisse être réglée au moment du montage de ce dernier sur la ceinture supérieure. On donnera ci-apres un exemple de mise en oeuvre de l'idée inventive sans que le demandeur entende limiter la portée générique de son invention par les particularités ou aux particularités spécifiques à l'exemple choisi pour l'illustration. Dans les dessins joints - Figure 1 est une vue éclatée de la poubelle. - Figure 2 est un schéma de montage du couvercle. - Figure 3 est une vue de face de la patte de fixation. Sur les figures, on a djsicné par 1, la ceinture inférieure octogo nale, par 2 la ceinture supérieure octogonale, nr 3, un panneau médian, par 4 et 5, les panneaux latéraux, nar ó, le couvercle aveC ses deux charnières 7 et 8. Les panneaux sont assemblés sur les ceintures par vis ou boulons, ils peuvent être montés soit > l'intérieur, soit à l'extérieur des ceintures, et leurs dimensions seront fixées en tenant compte de ce choix. Le panneau médian présente deux pliages d wretes verticales 8 et 9, et formera trois faces du prisme octogonal. Les panneaux latéraux 4 et 5 ne correspondent chacun qu a une face du prisme. Il suffit donc de trois panneaux si la poubelle doit rester ouverte sur l'arrière. Si elle doit être close, il faudra prévoir un quatrième panneau 3' non représenté en figure 1, panneau identique au panneau 3. Le raccordement latéral des panneaux entre eux se fera de préférence à recouvrement,ltun des panneaux présentant un pliage tel que 10, recouvert par le bord du panneau adjacent. Le couvercle 6, qui peut être pourvu-d'un onglet 11 pour faciiiter la saisie, est pourvu de deux charnières, dont l'on voit une 8 en figure 2, et elle est montée dans un sens tel qu'elle permette le rabattement sur 2700. des charnières L'assemblage avec le couvercle peut avoir lieu par vis ou soudage. On a donné en figures 2 et 3 un exemple de cet assemblage L'articulation elle-meme est une charnière 8, dont le chardon sera à l'extérieur, si l'on veut obtenir un débattement allant jusqutà 2700. Sur l'un des éléments de la charnière est fixé le couvercle 6 ; l'autre élément est fixé sur la ceinture 2, et éventuellement sur le panneau 3', comne représenté, si ce dernier existe. Cet assemblas est fait de préférence avec la coopération d'un élement en forme de U, désigné par 12 présentant sur une face une ouverture, éventuellement une échancrure 13 comme représenté et sur l'autre face un trou pour le perçae de la vis ou ecrou de fixation. Cette vis a été seulement indiquée sur la figure par son axe géométrique. Bien que déposée sous le règimedela loi du 2/1/1968 pour les brevets, la forme nouvelle de cette poubelle constitue un-medèle protégeable par la loi du 19.24 juillet 1793 modifiée par la loi du 11 mars 1902. R E V E N D I C A T I O N S 1 - Poubelle à sac comportant un support constitué par deux ceintu res rigides, assemblées entre elles d'une maniere amovible par des entretoises rigides, pouvant être les panneaux de remplissa ge, caractérisée en ce que les ceintures ont une forme polygonale à plus de quatre cotés, de préférence octogonale, imposant une forme prismatique 'a à ltensemble de la poubelle. 2 - Poubelle selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un panneau ayant des dimensions telles qu'il corresp4nde à au moins trois faces du prisme. 3 - Poubelle à sac comportant un support constitué par deux ceintu res rigides, assemblées entre elles d'une manière amovible par des entretoises rigides, pouvant être les panneaux de remplissa- ge, caractérisée en ce que le couvercle est articulé par rapport à la ceinture supérieure. 4 - Poubelle selon la revendication 3, caractérisée en ce nue l'ar ticulation du couvercle permet une rotation de 1800. 5 - Poubelle selon la revendication 3, caractérisée en ce que le cou vercle est articulé sur la ceinture supérieure par l'intermédiai- re de pattes permettant un jeu de réglage. 6 - Poubelle selon la revendieation-5, caractérisée en ce que les dites pattes ont une section droite en forme de U et présentent une ouverture, éventuellement une échancrure,pour permettre le réglage de la position en montage.