Brevet FR2204797A1 — publié le 19740524

La présente invention a pour objet les dispositifs du type borne perniettant de déterminer avec précision les limites des parcelles cadastrales ou autres. Les dispositifs connus de ce genre sont des masses en pierre ou en ciment de l'orme généralement tronconique, de faiblc volume portant sur la face supérieure la figuration du point géométrique idéal d'intersec- tion des limites ainsi matérialisées . De tels dispositifs sont ancrés dans le sol par implantation dans une cavité préalablement creusée . De tels dispositifs présentent l'inconvénient de manquer de précision du fait de la difficulté de faire coïncider l'axe de ce volume avec le point planimétrique exact à matérialiser, leur implantation dans une cavité préalablement creu sée manquant de précision ou nécessitant des soins particuliers pour etre précise .On connait d'autres dispositifs dans lesquels le tronc de pyramide formant le corps de la borne est muni à sa partie inférieure dlun pieu métallique solidai-re de la borne, situé dans l'axe de celle-ci et servant à la fixer en terre . Différents types de pieu existent munis de divers systèmes destinés ù assurer leur bon ancrage dans le sol : torsade, ergots, harpons ou autres. De tels dispositifs présentent l'inconvénient d'une certaine insécurité, leur fixation dans les sols meubles n'étant pas assurée du fait de la faible section du pieu et celà malgrè les dispositifs d'ancrage qu'il comporte . En outre tous ces dispositifs présentent l'inconvénient d'un faible volume dépassant du sol, ce qui fait rapidement disparaître de telles bornes sous la végétation des terrains vierges .Or donner un plus gros volume présenterait l'inconvénient d'une très grande difficulté de manipulation vu le poids auquel celà correspondrait . Enfin, malgrè la matérialisation du point topométrique précis, le repérage des alignements entre bornes nc peut pas etre observé à l'oeil nu et nécessite l'utilisation d'appareils topographiques même rudimentaires Le dispositif suivant l'invention permet d'éviter ces inconvénients. Au moyen cie celui-ci en effet il est possible de matérialiser de façon précise non seulement le point planimétrique, mais aussi les directions des différents alignements concourant en ce point .En outre, bien que formée d'éléments facilement manipulables la borne ainsi constituée forme un ensemble suffisamment volumineux pour être aisément repérable et son ancrage dans le sol est obtenu au moyen d'un massif enterré ou au moyen de l'implantation de plusieurs pieux , ce qui supprime tous risques de déplacement intempestif Pour cella le dispositif comporte plusieurs éléments en béton ou autrcs matériaux identiques entre eux pouvant être accolés à la fiche topographicJue matérialisant le point relevé, chacun de ces éléments occu pant une position correspondant aux différentes directions des différents alignements partant de ce point représenté par ladite fiche, chacun de ces éléments étant fixés individuellement au sol, et ladite fiche pouvant être nue ou revêtue d'un fourreau rigide contre lequel peuvent prendre appui chaque élément dont il peut être rendu solidaire . Selon un autre mode de réalisation le fourreau central est lui-même formé de plusieurs pièces identiques superposées, leur centre étant largement évidé de façon à former, après assemblage, un large cylindre creux dans lequel peut être coulé du mortier afin d'immobiliser ces pièces ensemble pour former un bloc monolithique .Chacune de ces pièces superposables comporte intérieurement- au moins deux repères permettant leur centrage parfait sur la fiche topographique préalablement placée et intérieurement un repère permettant de situer de façon parfaite la direction de l'alignement considéré Le dessin annexé illustre, à titre d'exemple seulement, différents modes de réalisation de l'objet de la présente invention Les figures ia, lb, lc, ld sont des vues schématiques de l'objet de la présente invention applicable lorsque le ou les angles formés par les différents alignements est fixe et égal ? 90" Les figures 2a,2b, 2c sont des vues schématiques en plan du même objet selon un autre mode de réalisation permettant la détermination d'angles quelconques, la fiche étant nue ou enveloppée d'un fourreau La figure 3 est une vue schématique en plan d'une autre variante de ce môme mode de réalisation dans laquelle l'élément mobile est solidaire du fourreau par construction La figure 4 est une vue schématique en plan d'une variante de ce même mode de réalisation permettant la solidarisation des éléments radiaux et du fourreau central Les figures 5a,5b, 5c, 5d sont des vues schématiques d'un autre mode de réalisation dans lequel le fourreau central est constitué de plusieurs pièces identiques superposées jouant elles-mêmes le rôle de repères d'alignements.La figure 5a est une vue cavalière d'un élément isolé, 5b est une vue cavalière d'une borne finie constituée de plusieurs éléments, 5c est une vue en plan de la môme borne, 5d est une vue en coupe verticale AI3 de la même borne. Tel qu'il est représenté ( fig.l ) le dispositif est constitué par l'élément unique 1 qui comprend deux prismes de ciment ou autre ma matériau, rectangulaires, parallélépipédiques, verticaux, accolés l'un à l'autre de façon fixe selon -un angle de 900 . L' angle extérieur de l'équerre ainsi formée comporte une cannelure cylindrique verticale selon un quart de rond dont le centre se situe exactement sur la ligne d'intersection des faces extérieures de ladite équerre . Les figures lb , lc, 1d montrent l'utilisation de cet élément unique comme borne centrée sur la fiche topographique 4 et matérialisant respectivement l'intersection à 900 de deux, trois ou quatre alignements .Les éléments 1 peuvent etre immobilisés dans le sol soit par l'implantation directe dans une cavité préalablement creusée, soit par l'introduction de pieux dans les perforations verticales 3 ménagées dans chaque prisme et leur pénétration profonde dans le sol, soit par les deux procédés simultanément. Afin de permettre de matérialiser des angles divers les prismes parallélépipédiques 1 sont effilés sur l'une de leur face qui comporte le dièdre 2 dont l'arête verticale peut être mise en contact avec la fiche topographique 4 préalablement placée ( fig.2a ) soit avec le fourreau 5 ( fig .2b ) , de môme matière, qui enveloppe la fiche 4 avec laquelle il est concentrique . Dans l'un et l'autre cas la fixation au sol des pièces 1 s'opère de la môme manière soit par enfouissement partiel, soit par implantation de pieux traversant les perforations 3 .Selon la figure 2c le fourreau 5 peut être solidaire, de construction avec un ou plusieurs parallélépipèdes qui constituent la ou les directions fixes de référence, tous les alignements étant toujours donnés par la médiane de la face supérieure de chaque prisme Selon la figure 3 c'est un prisme mobile qui est solidaire du fourreau 5 centré sur la fiche 4, le prisme de référence 6 enserrant ledit fourreau 5 tout en lui laissant la liberté de s'orienter, à la manière d'une- charnière Afin d'éviter que l'immobilisation au sol des pièces, obtenue par les procédés ci-dessus décrits, ne soit perturbée accidentellement ou non, il a été prévu, selon la figure 4, un moyen de solidariser chacun des prismes 1 avec le fourreau central 5 après le positionnement précis de chacun d'eux dans là direction déterminée. Pour celà le fourreau 5 porte extérieurement, sur toute sa périphérie, selon ses génératrices, des cannelures 7 dont la largeur est telle que la dent située entre chaque cannelure est moindre que la largeur de la cannelure elle-même. Le dièdre 2 des pièces 1 est largement tronqué et porte aussi une cannelure de môme largeur que celle du cylindre 5. Chacune des pièces 1 est donc amenée au contact du fourreau cannelé 5 lequel a été préalablement enfilé sur la fiche topographique à marquer Les cannelures correspondantes du cylindre et de chacune des pièces 1 forment ainsi une chambre 8 verticale vide que l'on emplit alors de mortier après avoir fixé les pièces 1 au sol à l'aide de pieux passés dans les perforations 3 . Il se forme donc dans les chambres 8, ainsi consti tuées, un joint de ciment qui solidarise chacune des pièces 1 avec le fourreau 5, ice qui accroit la sécurité d'un tel dispositif contre les déplace mentis intempestifs des pièces 1 . De toute manière si un tel déplacement survenait , celà provoquerait obligatoirement la rupture du joint 8, ce qui permettrait de déceler ce déplacement dès le premier examen .De môme un tel dispositif ne peut être déplacé en bloc sans provoquer la rupture desdits joints 8 . Un tel dispositif est donc pratiquement inviolable, ou tout au moins sa violation est immédiatement décelable Cette inviolabilité peut encore être accrue selon un autre mode de réalisation dans lequel la pièce unique epouse la forme d'un cylindre 9 ( fig.5 ) largement percé en son centre par l'ouverture 10 et portant à sa partie extérieure l'index 11 . Plusieurs pièces 9 ( autant qu'il y a de directions à matérialiser ) peuvent être superposée s . Chacune d'elles comporte un chanfrein 12 à la périphérie de l'ouverture 10 . Ce chanfrein est mâle sur une face et femelle sur l'autre . Leur superposition permet donc un alignement vertical parfait des ouvertures 10 qui forment ainsi ensemble un large cylindre creux .Ces pièces 9 sont ainsi enfilées sur la fiche 4 matérialisant le point topographique à marquer de telle manière que cette fiche se situe parfaitement au centre du cylindre creux 10 . Pour celà la paroi interne de l'ouverture 10 de chaque pièce est pourvue de au moins deux repères 13 situés à 900 l'un de l'autre et constitués par un bossage ou un ergot quelconque dont la longueur est telle que lorsqu'ils prennent appui simultanément sur la fiche 4, ( de diamètre déterminé ) , ladite fiche et ladite ouverture se trouvent parfaitement concentriques, cette concentricité étant ainsi très facilement obtenue . De plus la fiche 4 est placée de préférence au fond d'un trou 14 ( fig.4 ) pratiqué dans le sol et laissé ouvert, ledit trou étant coiffé par les pièces 9 superposées de façon parfaitement concentrique .On coule alors aisément du béton qui emplit le cylindre 15 ainsi formé, ainsi que le trou 14. Toutes les pièces 9 se trouvent donc ainsi parfaitement solidarisées entre elles et parfaitement ancrées au sol par la masse 14 qui prolonge le noyau 15 . La rotation des pièces 9 est aussi totalement empêchée grâce aux bossages 13 . Donc chacun des index 11 restera parfaitement dans la direction qui lui aura été préalablement assignée . Et alors que chacune des pièces 9 est individuellement très facilement manipulable l'ensemble de la borne ainsi constitué est suffisamment lourd pour être stable et suffisamment volumineux pour être repérable en toutes circonstances, ce qui est une caractéristique commune à tous les modes de réalisations décrits. Pour faciliter l'orientation des index 11, ceux-ci sont munis à la surface supérieure d'un trait-repère 16 suivant le rayon du cylindre 9 . Et le cylindre 9 lui-même est muni des repères 17 pratiqués selon ses génératrice . Un des repères 17 est diamétralement opposé au repère 16, et un autre repère 17 est pratiqué de part et d'autre de ce premier, à 900 de celui-là . Une telle disposition facilite le positionnement en orientation des index îl l'un par rapport à l'autre et permet l'orientation rapide de chaque pièce dans des directions prédéterminées. Il est remarquable de constater que selon ce dernier mode de réalisation l'objet de l'invention permet un repérage des alignements quelque soit l'angle qu'ils fassent entre eux, chaque pièce 9 pouvant prendre une position quelconque sur 360 , , chacune occupant un plan dif- férent , alors que dans les modes de réalisation précédents l'ensemble des pièces se trouvant sur un même plan leur variation angulaire d'orientation est limitéc par l'épaisseur même des pièces. Enfin pour faciliter encore les alignements l'index extérieur 11 porte à son extrémité une perforation 18 qui peut recevoir une baguette qui permet d'effectuer une visée Quant à l'épaisseur de chaque pièce , elle est suffisante pour éviter toute détérioration accidentelle, tout en.permettant une manipulation aisée de chacune d'elles. D'autre part le bouchon ou capuchon 19 placé au sommet de la fiche 4 matérialise de façon précise le point topographique relevé gra- ce à la croix tracée sur ledit bouchon Il est bien entendu que l'étendue de l'invention n'est pas limitée à exemple, ou aux exemples , de réalisation qui en ont été décrits, toute variante, considérée comme équivalence, ne pouvant en modifier la portée l 'invention peut être utilisée pour le repérage de points to pographiques délimitant différentes parcelles et pour matérialiser les alignements qui constituent leurs limitas REVENDICATIONS 10) - Dispositif permettant de matérialiser sur le terrain un point topographique déterminé, Caractérisé par le fait qu'il comporte non seulement un moyen pour matérialiser le point topographique particulier lui-même, mais aussi un moyen permettant de matérialiser les directions des alignements convergeant vers ce point 20) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que le moyen permettant de matérialiser la direction des alignements convergeant, selon un angle droit, vers un point topographique déterminé, et par le fait même ce point lui-même, est une masse de béton , ou autre matériau, de forme générale parallélépipédique rectangulaire verticale solidaire d'une masse identique associée à elle pour former un dièdre plan à arête verticale, ledit dièdre présentant, dans le plan horizontal un angle de 90" et comportant, au niveau de son arête extérieure une cannelure de forme de quart de cylindre dont le centre est situé sur la ligne d'intersection des faces extérieures dudit dièdre, qui peut être associé à des dièdres identiques pour matérialiser deux, trois ou quatre directions concourant en un même point sous des angles réciproques de 300 , chacune des directions des alignements convergents en ce point étant elle-même matérialisée par l'arête supérieure de chaque face du dièdre passant par le centre de la fiche 30) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que le moyen permettant de matérialiser la direction des alignements convergeant, sous un angle quelconque, vers un point topographique déterminé, et par le fait même ce point lui même , est une masse de béton, ou autre matériau, de forme générale parallélépipédique rectangulaire verticale dont l'une des petites faces verticales comporte un dièdre aigu à arête verticale, lui permettant d'être associé librement à d'autres masses identiques organisées de façon rayo,- nante en contact, par l'arête du dièdre, avec la fiche planimétrique qui constitue le point à matérialiser, ou avec un fourreau , de même matériau qui. enveloppe ladite fiche, chaque direction des alignements convergeant vers ce point étant elle-même matérialisée par la médiane de la face de ladite masse, qui est fixée au sol ( en partie enterrée ou non ) par des pieux verticaux la traversant verticalement 40) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que le moyen permettant de matérialiser la direction des alignements convergeant vers un point topographique déterminé est une masse de béton, ou autre matériau, de forme générale parallélépipédique rectangulaire verticale dont l'une des petites faces verticales est tangente à un noyau creux, à axe vertical, ledit noyau pouvant pivoter librement dans un logement prévu à cet effet dans une deuxième masse, de même matériau, dont la médiane passant par le centre de rotation matérialise l'une des directions visées, l'ensemble étant fixé au sol soit par enfouissement partiel, soit par l'implantation de pieu traversant les perforations prévues à cet effet dans lesdites masses. 5D) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que le moyen permettant de matérialiser la direction des alignements convergeant sous un angle quelconque vers un point topographique déterminé est une masse de béton, ou autre matériau, de forme générale parallélépipédique dont l'une des faces verticales comporte un dièdre aigu tronqué à arête verticale, lui permettant d'être associé à d'autres masses identiques~ organisées de façon rayonnante au contact de la périphérie d'un cylindre dont le centre coincide avec le point topographique considéré, ladite masse comportant à l'extrémité du dièdre tronqué une large cannelure verticale intéressant la totalité de sa hauteur orientée dans le sens de la médiane de la face horizontale de ladite masse, ladite médiane constituant la matérialisation dudit alignement et comportant des trois verticaux traversant ladite masse et pouvant recevoir des pieux contribuant à la fixer au sol 60) - Dispositif selon la revendication 5, Caractérisé par le fait que le moyen distinct destiné à la matérialisation d'un point topographique et à la périphérie duquel sont placées radialement les masses conformes à la revendication 3 est un cylindre de béton, ou autre matériau, portant en son centre une perforation laissant le passage de la fiche topographique , ledit cylindre étant muni sur la totalité de sa périphérie et selon ses génératrices de cannelures de même largeur que celle portée par ladite masse , la largeur de ladite cannelure étant supérieure à la largeur de la dent portée par le cylindre entre deux cannelures 70) - Dispositif selon la revenidication 1,. Caractérisé par le fait que le moyen destiné à matérialiser le point topographique déterminé et le moyen destiné à matérialiser la direction des alignements convergeant en ce point sont constitués par une seule et même pièce en forme de cylindre creux, de hauteur suffisante, largement ouvert en son centre, muni à sa périphérie d'un index radial matérialisant l'orientation d'un alignement et muni à l'intérieur de sa large ouverture cylindrique centrale de au moins deux repères radiaux (tels que bossages ou ergots ) situés à 900 l'un de l'autre, d'une longueur telle que lorsque l'extrémité de ce ou ces repères est amenée au contact de la fiche topographique normale ( de rayon correspondant) ledit cylindre et ladite fiche se trouvent parfaitement concentriques, et ladite fiche étant surmontée d'un bouchon portant une croix dont l'intersection définit, de façon très précise, le point topographique relevé. 8 ) - Dispositif selon la revendication 7, Caractérisé par le fait que les faces planes du cylindre creux sont munies de chanfreins annulaires à la périphérie de la cavité centrale, l'une des faces comportant un chanfrein femelle, l'autre face un chanfrein mâle pouvant s'emboîter l'un l'autre. 90) - Dispositif selon la revendication 8, Caractérisé par le fait que le cylindre creux formant le moyen unique de l'invention porte un repère radial sur l'index radial extérieur et des repère latéraux sur les génératrices extérieures dudit cylindre, l'un de ces repères latéraux étant situé diamétralement opposé au repère radial de l'index extérieur, d'autres repères latéraux pouvant occuper par rapport à ce premier repère des positions angulaires remarquables, telles que 900 par exemple 100 ) - Dispositif selon la revendication 9, Caractérisé par le fait que l'index radial externe porte une perforation verticale située à l'extrémité dudit index et sur un rayon du cylindre, ladite perforation pouvant recevoir un élément vertical de visée. 1l 0) - Dispositif selon l'une quelconque des revendications 7 à 10, Caractérisé par le fait que la borne topographique, objet de l'invention, est formée par la superposition de pièces élémentaires identiques conformes à l'une quelconque desdites revendications, chacune d'elles pouvant être orientée dans une direction quelconque 120) - Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1à7, Caractérisé par le fait que chacun des éléments conformes auxdites revendications est d'un poids permettant sa manipulation facile, leur volume étant suffisant pour que par leur association la borne topographique, objet de l'invention, ainsi obtenue soit facilement repérée en toute circonstance