Brevet FR2169950A1 — publié le 19730914

La présente invention est relative à un réceptacle à ordures ou à déchets comportant un sac interchangeable, et plus particulièrement à un réceptacle à ordures qui est suffisamment résistant et économique à fabriquer, facile et pratique à utiliser et dont on peut jeter directement le contenu par I'enlèvement d'un de ces élé- ments, sans qu'iL soit nécessaire de vider cet élément et sans en aucune manière en toucher le contenu. Les modes de réalisation de l'invention sont d'une hygiène absolue du fait que l'on utilise des sacs amovibles > ur contenir les ordures. Suivant l'invention, un réceptacle à ordures comprend, combinés, un support en U dont les deux branches sont à peu près parallèles, et qui est porté par un montant vertical D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaitront au cours de la description qui va suivre et en regard des dessins annexés donnes uniquement à titre d'exemples et dans lesquels - la Fig. 1 est une vue en perspective d'un réceptacle à ordures suivant un mode de réalisation de l'invention, représenté en position fermée; - la Fig. 2 est une vue en perspective de ce mode de ralisa- tion représenté en position ouverte; - la Fig. 3 est une vue en perspective de ce mode de realisa- tien de l'invention, à plus petite échelle, montrant le sac amovible enlevé; - la Fig. 4 est une vue en coupe longitudinale du mode de réalisation de l'invention représenté à plus grande échelle; - la Fig. 5 est une vue en plan de dessous du support en U du sac;; - la Fig. 6 est une vue en coupe du support en U suivant la ligne VI-VI de la Fig. 5; - la Fig. 7 est une vue en coupe transversale de la partie du support en U représentée aux Fig. 5 et 6, suivant la ligne VII-VII de la Fig. 6; - la Fig. 8 est une autre vue partielle en plan du support en ; - la Fig. 9 est une vue partielle en coupe longitudinale de la partie du support en U représentée à la Fig. 8, suivant la ligne IX-IX de la Fig. 8; - la Fig. 10 est une vue en plan du socle de support; - la Fig. 11 est une vue en plan de la pédale qui commande le couvercle; - la Fig. 12 est une vue en plan du couvercle; - la Fig. 13 est une vue latérale du mode de réalisation de l'invention; - la Fig. 14 est une vue arrière du réceptacle à ordures. En se référant aux dessins, le mode de réalisation représenté comporte un support supérieur 1 en U pour un sac, qui comporte deux branches la, un montant vertical de support 2, un socle 3, et un couvercle 4 articulé sur le montant 2 au voisinage du support en U; ces éléments coopèrent avec un sac souple 5 qui peut être fixé sur les branches la du support en U 1 qui le soutient et le maintient en position d'ouverture afin de faciliter son remplissage. Lorsqu'il est fermé, le couvercle 4 repose sur l'embouchure du sac, isolant de ltextérieur le contenu de ce sac.Le réceptacle à ordures décrit est destiné à autre utilisé avec un sac d'un type particulier; ce sac est représenté à la Fig. 3 et comporte à son extrémité ouverte deux guides tubulaires 6 formant les deux côtés lateraux parallèles de l'embouchure du sac et dans lesquels sont introduites les branches parallèles la du support 1 lorsque le sac est fixé sur le support; ceci retient le sac en place sans nécessiter d'autres manipulations. On peut également utiliser avec le support des sacs ne comportant pas de moyens de guidage mais, dans ce cas, comme on le voit aux Fig. 5, 6 et 7, des moyens de retenue sont nécessaires et doivent être disposés sur les branches la du support du sac.En se référant maintenant aux Fig. 5, 6 et 7, il est prévu dans la partie inférieure de chaque branche du support en U une cavité longitudinale 8, dans laquelle une tige 9 est articulée autour d'un axe 10 de façon qu'il soit possible d'emprisonner le bord d'un sac 5 entre la cavité et la tige pour fixer le sac sur le support. De nombreux autres dispositifs d'ancrage peuvent également être utili sés pour fixer le sac sur le support. Comme on le voit aux Fig. 8 et 9, le support 1 en U qui est de préférence réalisé en une matière plastique moulée, comporte en plus des deux branches parallèles la, un bossage lb faisant saillie à l'arrière de sa partie intermédiaire. Le bossage lb comporte une douille tubulaire 11 dirigée vers le bas, présentant des saillies moulées 12 contre lesquelles prend appui le montant vertical de support 2 qui est de préférence constitué par un corps tubulaire en matière plastique. Un trou radial 13 permet d'ancrer le support en U au moyen d'une broche transversale (non représentée) sur le montant 2. A la partie supérieure du bossage lb du support en U sont prévues deux pattes parallèles 14 présentant des trous alignés 15 au moyen desquels le couvercle 4 est articulé, et une fente 16 destinée à recevoir une tige qui relie le couvercle à un mécanisme d'ouverture actionné au pied. Le socle du support 3 (Fig. 4 et 10) est moulé en une matière plastique et comporte un bossage 3a à sa partie arrière, dans lequel est prévue une cavité cylindrique dont le fond présente un épaulement annulaire 18 et une saillie radiale 19 contre lesquels prend appui la partie inférieure du montant de support 2. La principale partie du socle comporte une fente 20 qui s'étend transversalement par rapport à la position du montant de support 2; l'un des bords du socle est parallèle à la fente 20 et comporte un rebord en retrait 21. On voit à la Fig. 11 une pédale au moyen de laquelle on peut commander l'ouverture et la fermeture du couvercle 4, cette pédale étant constituée par une plaque 22 moulée en une matière plastique à peu près en forme de T comportant une barre transversale 22a et une tige convergente 22b. La barre transversale comporte une nervure 24 en saillie verticale sur laquelle on applique une pression pour actionner le couvercle. Le bord de la barre transversale 22a de la pédale comporte un certain nombre de saillies incurvées 23 qui, lorsque le réceptacle à ordures est monté, viennent en contact avec le rebord 21 à l'avant du socle 3, de façon à former l'axe de rotation de la pédale. Lorsque la pédale est montée sur le socle 3, elle est totalement recouverte à l'exception de la nervure 24 qui fait saillie à travers la fente transversale 20 du socle 3, et elle peut être actionnée par le pied de l'utilisateur. L'extrémité de la tige 22b de la pédale comporte une encoche 25 dans laquelle est engagée une extrémité de la tige 29 dont l'au tre extrémité est reliée au couvercle. Le poids du couvercle, lorsqu'il est abaissé, maintient la pédale en position levée, comme représenté à la Fig. 4. Les Fig. 12, 13 et î4 montrent de façon détaillée le couvercle 4 qui est constitué par une plaque moulée en matière plastique, et comporte une lèvre périphérique 4b qui, lorsque le couvercle 4 est en position fermée, vient en contact avec le périmètre externe du support 1. Le couvercle 4 comporte une nervure centrale 4a présentant en section une forme en U inversé, faisant saillie vers le haut et s'étendant au-delà d'un bord du couvercle. Les parois latérales de la partie de la nervure 4a qui s'étend au-delà du bord du couvercle 4 comportent des tétons alignés 26 qui sont engagés dans les trous 15 des pattes 14 sur le bossage arrière lb de l'élément en U 1 en formant l'axe sur lequel le couvercle 4 est articulé. A l'extrémité de la nervure 4a est prévue une saillie 27 ayant un trou 28 dans lequel est accrochée l'extrémité supérieure de la tige 29 qui est reliée à la pédale. La tige 29 est entièrement logée à l'intérieur de la cavité du montant tubulaire 2 de façon à être dissimulée. - REVENDICATIONS. 1 - Réceptacle à ordures caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison un support(1)en U à deux branches, dont les branches (via) sont à peu près parallèles, le support (1) étant porté par un montant vertical (2) s'étendant à partir d'un socle (3), un sac souple (5) dont l'embouchure peut être fixée aux deux branches parallèles (la) du support (i) en U de façon que le sac soit soutenu en position ouverte, et un couvercle (4) articulé par rapport au support (1) et pouvant être ouvert par l'actionnement d'une pédale (24) prévue dans le socle (3) et à laquelle il est couplé par une tige (29), le couvercle (4) étant conformé de façon à fermer l'em- bouchure d'un sac (5) fixé sur le support (1) en T lorsqu'il se trouve en position fermée. 2 - Réceptacle à ordures suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'embouchure du sac (5) comporte des moyens permettant de suspendre le sac (5) sur le support (1) en U. 3 - Réceptacle à ordures suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens pour suspendre le sac (5) sur le support (1) en U sont constitués par deux tubes rigides (6) fixés sur l'em- bouchure du sac de façon à pouvoir être emmanchés sur les branches parallèles (la) du support en U. 4 - Réceptacle à ordures suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les branches (la) du support (1) en U portent des moyens (8, 9) pour fixer un sac (5) sur elles. 5 - Réceptacle à ordures suivant la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits moyens pour fixer un sac (5) sur les branches (la) du support en U sont constitués par une tige (9) prévue sur chaque branche, les tiges (9) étant articulées à l'une de leurs extrémités chacune sur une branche et logées dans des cavités longitudinales (8) prévues dans la face inférieure de chaque branche (la). 6 - Réceptacle à ordures suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pédale (22) permettant de commander l'ouverture du couvercle (4) est constituée par une plaque disposée à l'intérieur du socle (3) et présentant plusieurs saillies (23), incurvées en section transversale, qui font saillie du bord avant de cette plaque, ces saillies (23) étant engagées dans une cavité formée par un rebord (21) s'étendant en retrait à partir du bord avant du socle, présentant aussi une nervure transversale (24) qui fait saillie vers le haut à travers une fente (20) prévue dans le socle, l'extrémité de cette plaque opposée aux saillies (23) ayant la forme d'une fourche dans laquelle est engagée l'extrémité de ladite tige (29). 7 - Réceptacle à ordures suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (1) en U et le socle (3) comportent tous deux des bossages arrière creux (la, 3a) dans lesquels sont engagées les extrémités respectives du montant de support (2), le bossage (la) du support en U comportant deux pattes parallèles (14) ayant des trous alignés (19) dans lesquels sont engagés des tétons respectifs (26) portés par le couvercle (4).