Brevet FR2079375A1 — publié le 19711112

-i- 2079375 La présente invention concerne les ceintures et harnais de sécurité tels qu'utilisés dans les véhicules routiers et les avions. L'invention vise également les boucles de telles ceintures et harnais. 5 L'invention a pour but de réaliser une ceinture ou harnais com prenant une boucle en deux parties qui soit bon marché à fabriquer, d'un fonctionnement efficace, dans laquelle les deux parties de la boucle piiissent être assemblées d'une seule main, qui puisse être utilisée soit comme un seul élément pour relier ensemble les par-10 ties de la ceinture ou du harnais de sécurité ou pour relier la ceinture ou le harnais à un vé.hicule, ou qui soit faite ou montée par groupes de deux ou davantage pour recevoir une pluralité de ceintures ou harnais utilisés par des passagère; occupant des sièges adjacents dans un véhicule ou les extrémités des sangles de 15 - deux sangles ,ou plus d'une même ceinture ou harnais.. L'invention a pour objet une ceinture ou harnais de sécurité comportant une boucle en deux parties dont une partie comprend une plaquette présentant une ou plusieurs ouvertures et/ou saillies et dont l'autre partie comprend un boîtier présentant une ou 20 plusieurs saillies et/ou ouvertures qui coopèrent avec la ou les ouvertures et/ou saillies de la première partie pour maintenir les deux parties de la boucle assemblées, et un élément coulissant qui est poussé par un ressort vers une position dans laquelle il constitue une partie d'une extrémité ou d'un côté du boîtier et 25 maintient la ou les ouvertures et la ou les saillies des deux parties de la boucle en position verrouillée, ladite extrémité ou le côté du boîtier comprenant une fente ou entrée par laquelle la dite plaquette peut être introduite dans le boîtier. L'invention vise également un harnais de sécurité pour un véhi-30 cule équipé d'une boucle telle"que définie ci-dessus, ainsi qu'un véhicule équipé d'une ou plusieurs de ces boucles. Les éléments coulissants des boucles peuvent être déplacés soit à la main, soit au moyen de ladite plaquette à partir de leur position dans laquelle ils constituent une partie de l'extrémité ou 35 du côté du boîtier. 71 0^559 2079375 Chaque partie de la boucle peut être munie d'organes permettant de fixer à la boucle une ou plusieurs sangles d'une ceinture ou harnais de sécurité ou ces organes peuvent être formés sur une seule des parties de la boucle, l'autre partie-de la boucle étant 5 reliée directement ou indirectement à un véhicule. L'invention "sera mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre et à l'examen des dessins annexés, qui représentent, à titre d'exemples non limitatifs, plusieurs modes de réalisation de l'invention. 10 La fig. 1 représente un mode de réalisation du boîtier d'une boucle suivant l'invention. . La fig. 2 est une vue en coupe du boîtier de la figure 1. La fig. 3 est une vue arrière du bouton-poussoir du boîtier des figures 1 et 2. 15 Les figs. 4 et 5 sont des vues de la glissière du boîtier des figures 1 et 2 . Les figs. 6 et 7 sont des vues de deux boucles suivant l'invention montées de façon jumelle au moyen d'une plaque de fixation. Les figs. 8 et 9 représentent deux formes de plaquettes utilisa 20 bles dans le boîtier des figures 1, 2, 6 et 7. La fig. 10 est une variante du boîtier représenté sur les figs. 1,2, 6 et 7. La fig. 11 est une vue d'un montage jumelé tel que représenté sur les figures 6 et 7 réalisé dans un véhicule routier. 25 Les figs. 12 et 13 représentent un anneau double de réglage qui peut être utilisé avec la boucle des figures 1,2, 6, 7 et 10. La fig. 14 représente une variante de cadre utilisable avec un anneau doxïble» Les figs. 15 et 16 sont des vues de console servant à fixer la 30 boucle à des sièges du typ^ banquette. La boucle représentée sur les figs. 1 à 5 et 8 comprend une plaquette 24 comportant une ouverture 42 et un élément formant "un boîtier 20 qui abrite un conduit ou glissière 21, un bossage de re tenue 22 et un bouton-poussoir 23. 35 Dans ce mode de réalisation la boucle comporte un câble 25 qui peut être un câble métallique à sept brins recouvert de matière 71 04559 2079375 plastique, constituant un support sensiblement rigide pour la boucle. Le câble 25 est fixé de toute façon appropriée à une cosse ou patte 26. La patte 26 est fixée à la glissière 21 par un rivet 30 qui traverse une ouverture 37 pratiquée à cet effet dans la 5 glissière 21. La glissière 21 comprend une base 46, des côtés relevés 32 dont les portions avant restent perpendiculaires b la base 46 pour former des ailettes 33 et dont le.s portions arrière sont rabattues parallèlement à la base pour former des rails de guidage 34. Une encoche 35 est ménagée entre les extrémités des rails de 10 guidage 34 et les ailettes 33 pour recevoir une barre de retenue 31 qui s'étend en travers de la glissière et dans les parois du boîtier 20, La glissière 21 comporte une entrée définie par la base 46, les côtés 32 et la barre de retenue 31, et dans laquelle on peut introduire par coulissement l'extrémité d'une plaquette 24. 15 La base de la glissière est pourvue de butées arrière 86 et 39 pour le bouton-poussoir 23 et la plaquette 24 respectivement et le bossage 22 est de forme circulaire pour s'adapter dans 'une ouverture 42 formée dans la plaquette 24. Le bossage 22 comporte une surface radiale orientée en direction de l'entrée de la glissière 20 pour faciliter le glissement de la plaquette 24 sur le bossage 22. Un ergot 36 recourbé vers le bas à partir de la base 46 contribue à maintenir la glissière dans le boîtier et deux ouvertures 47 sont formées dans la.base dans le mêrae but. Le bouton-poussoir 23 constitue une extrémité-du dispositif adja-25 cente à l'entrée de la glissière 21 dans laquelle on introduit la plaquette 24. Le bouton-poussoir 23 comprend sur ses côtés des glissières 38 qui glissent sur les rails de guidage 34 de la glissière 21. Les glissières 38 sont évidées en 39 de manière à constituer un dégagement angulaire qui permet 11 inclinaison de la glis-30 sière 21. Le bouton-poussoir 23'comporte un bord vertical 41 qui vient en contact avec la barre de retenue 31 pour empêcher le bou-ton-poussoir 23 de sortir du boîtier 20. Un ressort 27 est monté sur une saillie 28 du boîtier 20 et dans un alésage 29 formé dans le bouton-poussoir 23,pour pousser normalement ce dernier vers 35 l'extérieur. La partie du bouton-poussoir 23 située en-dessous des glissières 38 comporte une face chanfrcinée 40 qui sert è, guider le bord avant 45 de la plaquette 24 vers la base 46 de la glissière 21 71 04559 -4- 2079375 lorsque 1'ouverture 42 de la plaquette 24 se trouve sur le bossage 22. En fonctionnement, on enfonce la plaquette 24 dans-1'entrée du dispositif sous la face du "bouton-poussoir 23 et s.on extrémité avant 45 pousse la face 40 du "bouton-poussoir qui s'enfonce dans 5 le "boîtier à l'encontre de la pression du ressort - 27.. -lorsque le bord de l'ouverture 42 de la plaquette 24 passe sur le bossage 22 de la glissière 21, la face chanfreinée 40 du bouton-poussoir 23 guide l'extrémité avant 45 de la plaquette dans l'espace libre au-dessous du bouton-poussoir jusqu'à ce que l'extrémité 45 atteigne 10 les butées 89. le ressort 27 repousse alors le bouton-poussoir 23 dans sa position normale de sorte que la plaquette 24 est amenée dans une position pt-rallèle à la base 46 de la glissière 21 et est verrouillée dans le boîtier. Pour libérer la plaquette 24, on enfonce le bouton-poussoir 23 15 dans le boîtier jusqu'à ce qu'il atteigne les butées 88. Dans cette position, la face chanfreinée 40 du bouton-poussoir est -libérée de l'extrémité avant 45 de la plaquette 24. On fait pivoter la plaquet te 24 pour la sortir de la base 46 de la glissière 21, soit manuellement, soit par une traction exercée sur une sangle 44 fixée à la 20 plaquette. On libère ensuite le bouton-poussoir, ce qui permet au ressort 27 de ramener le bouton-poussoir dans sa position normale, la face 40 du bouton venant en contact avec l'extrémité 45 de-la plaquette pour la pousser hors du boîtier au cas ou elle s'y trouve rait encore. 25 Si on le désire, on peut donner à l'entrée du dispositif une for me évasée . Si les boucles sont utilisées pour des sièges adjacents de véhicule, comme représenté sur la figure 11, on peut employer un montage double tel que celui représenté sur les figs. 6 et 7. Des bou-30 cles de ces modes de réalisation coBprennent des tiges 48 qui remplacent les câbles 25. Des tiges 48 sont montées pivotantes sur un axe 52 pour permettre aux boîtiers 20 d'être déplacés d'un angle d'environ 30° pour rendre l'entrée des boucles réglable ..en position D'angle de la boucle peut être réglé à la main-ou la boucle peut 35 être associée au siège de manière que lorsque le siège est' déplacé vers l'arrière ou vers l'avant l'angle de la boucle soit réglé automatiquement, Des tiges de montage 48 ont une configuration appropriée, comme représenté en 51 pour permettre le déplacement de la boucle. 71 04559 -5- 2079375 Le support double 49 peut être recouvert dtune enveloppe plastique 50 et fixé au plancher du véhicule (fig.6) où il peut être fixé sur une courte tige ou console 53 (figs. 7 et 11) pour rapprocher les boucles du niveau du siège. 5 Deux boucles peuvent être montées sur une console comprenant un tube embouti qui est aplati à chaque extrémité et percé de manière à recevoir à une extrémité un boulon pour fixer la console sur le plancher et à l'autre extrémité un boulon traversant l'extrémité aplatie et les ouvertures 37 pratiquées dans les glissières 21 10 (fig.5) des deux consoles, une console étant montée de chaque côté du tube. L'extrémité inférieure de la console est recourbée de manière que la console forme un angle d'environ 45° avec le plancher et ses angles peuvent être recourbés en direction du plancher pour empêcher tout déplacement entre la console et le plancher. 15 Tous les montages au plancher peuvent être prévus élastiques si on le désire. Si les boucles sont utilisées avec des sièges disposés en banquette, elles peuvent être montées sur une console telle que représentée sur les figures 15 ou 16 de sorte que la boucle peut être 20 rabattue dans la banquette lorsqu'elle n'est pas utilisée. La console de la figure 15 comprend une plaque 81 pourvue d'ouvertures 82 et 83. La boucle est articulée sur la console au moyen d'un rivet qui traverse l'ouverture 82 et l'ouverture 37 de la glissière 21 (fig.5). La console est reliée au centre d'un siège de banquette 25 par un boulon qui traverse l'ouverture 83. La console représentée sur la figure 16 comprend une plaque 84 pourvue de deux oreillettes 85. Les oreillettes 85 comportent chacune line ouverture 86 de sorte que plusieurs boucles 20 peuvent être montées sur la console. Par exemple deux boucles peuvent être montées, une sur chaque oreillette 30 au moyen de rivets traversant les ouvertures 37 des glissières 21. Si la console est à utiliser avec une seule boucle, celle-ci peut être munie d'une gouttière 21 à deux oreillettes perforées de façon qu'une boucle seule puisse être reliée à la console 84 par un boulon traversant les ouvertures 86 et les ouvertures formées dans les 35 oreillettes de la gouttière. On relie la console au siège de banquette en faisant passer un rivet ou un boulon dans l'ouverture 87 et en le fixant en un point approprié du siège. Dans les deux 71 04559 2079375 -6- cas,les-boucles lorsqu'elles ne sont pas utilisées peuvent être rabattues dans le siège autour da pivots passant par l'ouverture de la gouttière 21, ou autour des ouvertures des consoles de sorte que les boucles sont escamotées lorsqu' elles ne sont pas en servi— 5 ce. La plaquette 24 de la boucle peut être pourvue d'une fente 43 à laquelle on peut fixer la sangle 44 du harnais de siège, ou elle peut comporter plusieurs fentes, par exemple deux, 54 et 55 comme représenté sur la figure 9. La courroie 44 (fig. S) peut consti-10 tuer à la fois la sangle abdominale et la sangle thoracique d'un harnais ou elle peut être une sangle courte reliée à un étrier ou à un anneau auquel sont fixées les sangles abdominale et thoracique. Un anneau approprié peut être un anneau double du type représenté sur les figures 12, 13 et 14, la sangle 44 étant réglable 15 dans un anneau et la sangle du harnais étant réglable dans l'autre anneau. Dans les modes de réalisation décrits précédemment, la patte de fixation sur la glissière 21 se trouve dans le même plan que le bossage 22. Pour certaines positions dans un véhicule, il n'est 20 pas possible d'aligner la patte de fixation avec la traction du harnais. Un tel cas correspond au mode de réalisation de la figure 10. Dans ce mode de réalisation une glissière 54 comporte une base 65 qui forme une cloison centrale dans un boîtier 55. Un bossage 25 57 qui s'adapte dans l'ouverture 42 de la plaquette 24 est formé sur une plaque séparée 56 qui est maintenue dans les bras - orientés vers le bas 66 de la gouttière 54 par des saillies non représentées qui s'encastrent dans des évidements formés dans les bras 66 ,et/où dans le fond plat 67- de la gouttière 54." La base 65 de la gouttière 30 54 comporte une ouverture 58 dans laquelle coulisse un bouton- poussoir 59. Le bouton-poussoir est fait en deux parties 59 et 60 qui coulissent respectivement sur les faces supérieure et infé-• rieure de la base 65 de la glissière. Les .deux parties 59 et 60 sont reliées ensemble par un système de fixation 61. Le bouton-35 poussoir est pressé par deux ressorts 62, disposés-de"part et d'autre du système de fixation 61. La glissière,et par suite la boucle, est fixée au véhicule par une patte 63 qui comporte une •tcverture de fixation 64. • - BAD ORIGINAL 71 04559 2079375 -7r Pour régler la longueur des sangles du harnais, on peut utiliser des systèmes à commande manuelle tels qu'un anneau fixé à la plaquette 24, un anneau disposé sur la fixation supérieure du véhicule 68 et/ou sur la fixation inférieure 69 (fig.11) ,ou un anneau por-5 té par les sangles du harnais, ou encore les sangles peuvent être ajustées automatiquement par des tambours à ressort, au moyen de freins à commande manuelle ou par inertie, lorsqu'on utilise un anneau double, il peut être du type représenté sur les figures 12 et 13. Ce système de réglage comprend un cadre 70 muni d'une cloi-10 son centrale 71 qui sépare deux ouvertures 72 et 73» Des anneaux 74 et 75 sont fixés par des rivets 76 et 77 respectivement à la cloison centrale 71 du cadre. Cette cloison est percée d'ouvertures allongées 90 qui permettent aux anneaux de coulisser par rapport au cadre et par rapport aux ouvertures 72 et 73 pour les san-15 gles du harnais. Cet agencement permet de régler séparément les deux sangles sur lesquelles la traction s'exerce en sens opposé. Sur la figure 12, l'anneau 74 est en position de blocage et l'anneau 75 est en position de réglage de la sangle. Au lieu d'un cadre à deux ouvertures, on peut utiliser un cadre 20 78 à une seule ouverture 79 comme représenté sur la figure 14. Dans ce cas les anneaux sont agencés de manière à coulisser dans des glissières constituées par des rebords latéraux 80 du cadre 78. On peut bien entendu utiliser d'autres formes d'anneaux doubles ou on peut régler les deux sangles au moyen d'anneaux séparés ou 25 en faisant passer les deux sangles par une seule boucle réglable. Comme indiqué précédemment ,un anneau de réglage peut être monté sur une courte sangle portée par la plaquette 24 de façon que l'anneau soit plus à portée de l'utilisateur. L'agencement de plaquette à"deux sangles représenté sur la figu-30 re 9 est particulièrement commode lorsqu'il est nécessaire de séparer les positions de traction des deux sangles d'un harnais lorsque la sangle abdominale doit maintenir les jambes et que la sangle thoracique doit passer en travers du bassin. Dans certains cas il est souhaitable que les deux sangles soient montées séparément sur 35 la boucle* A cet effet, l'une des sangles peut se terminer dans un étrier dans lequel on fait passer la plaquette fixée à l'extrémité de la deuxième sangle avant d'introduire cette plaquette dans la boucle. Ou alors, la boucle peut être munie de plaquettes-séparées pour chaque sangle et de bossages séparés pour chaque plaquet- 71 04559 ,2079375 -s- te à "bloquer, un seul bouton-poussoir ou plusieurs servant à maintenir les plaquettes à l'intérieur de la boucle. la. boucle de l'invention s'adapte particulièrement bien aux sys-tèmes dans lesquels un. signal est émis lorsqu'on tente.de faire 5 démarrer le véhicule ..avant que le harnais . de sécurité ne soit fixé,.ou qui comportent un équipement mécanique ou électrique capable d'empêcher le véhicule de démarrer tant que le harnais de sécurité n'a pas été correctement réglé .Du fait que la plaquette du harnais de sécurité doit être enfoncée dans la boucle et mainte-10 nue par la boucle en position verrouillée, il est facile de monter dans la boucle un interrupteur qui est actionné par la plaquette lorsque celle-ci est en place, cet interrupteur commandant le système avertisseur ou préventif, lorsque la boucle est montée près du plancher d'un véhicule au moyen d'une console ou d'un 15 câble, les connexions électriques nécessaires peuvent être établies facilement sans fils qui traînent. Bien entendu, l'invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrits et représentésj elle est susceptible de nombreuses variantes, accessibles à l'homme de l'art, suivant les ap-20 plications envisagées, et sans qu'on s'écarte pour cela., du cadre de l'invention. 71 04559 2079375 -9- -RBVBNDICATIOKS - 1,- Ceinture ou harnais de sécurité pour véhicule caractérisé en ce qu'il comporte une boucle en deux parties dont une partie comprend une plaquette présentant une ou plusieurs ouvertures et/ou saillies et dont l'autre partie comprend un boîtier présentant une 5 ou plusieurs saillies et/ou ouvertures qui coopèrent avec la ou les ouvertures et/ou saillies de la première partie pour maintenir les deux parties de la boucle assemblées, et un élément coulissant qui est poussé, par un ressort vers une position dans laquelle il constitue une partie d'une extrémité ou d'un côté du boîtier et 10 maintient la ou les ouvertures et la ou les saillies des deux parties de la boucle en position verrouillée, ladite extrémité ou le côté du boîtier comprenant une fente ou entrée par laquelle ladite plaquette peut être introduite dans le boîtier. 2.- Ceinture suivant la revendication 1, caractérisée en ce que 15 l'élément coulissant peut être déplacé à la main et au moyen de la plaquette précitée, de sa position dans laquelle il constitue une partie de l'extrémité ou du côté du boîtier, vers une position dans laquelle les deux parties de la boucle peuvent être verrouillées ensemble ou séparées. 20 3.- Ceinture suivant la revendication 1, caractérisée en ce que le boîtier comprend une glissière sur laquelle coulisse l'élément coulissant, ledit élément coulissant étant pourvu de rainures qui coopèrent avec ladite glissière. 4.- Ceinture suivant la revendication 1, caractérisée en ce que 25 la boucle est reliée au véhicule par un câble sensiblement rigide ou par une console qui est fixée directement ou indirectement au siège ou au plancher du véhicule, 5.- Ceinture suivant la revendication 4, caractérisée en ce que la console est montée de façon à pouvoir pivoter autour de son 30 point de fixation lorsque la position d'un siège est modifiée, ou à pouvoir être rabattue dans le siège lorsque la boucle n'est pas utilisée. 71 04559 2079375 -10- 6.- Ceinture suivant la revendication 1, caractérisée en ce que la longueur effective des sangles associées à la ceinture peut être réglée par des anneaux de réglage simples et/ou doubles portés par la plaquette précitée, par les sangles et/ou par les organes de montage qui relient la ceinture au véhicule.