Effectivement, je suis souvent intervenu sur le sujet (au combien délicat) du droit des bases de données (notamment pour certaines listes en PàS), cependant, je précise que je ne suis pas spécialiste de la question, je te conseille pour confirmation de demander sur <url>. Dans le cas que tu me soumets, un handbook (si je ne m'abuse un livre, une sorte de manuel) est il une base de données ?